Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement (UE) no 1126/2014 de la Commission du 17 octobre 2014 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'asulame, de cyanamide, de dicloran, de flumioxazine, de flupyrsulfuron-méthyl, de picolinafène et de propisochlore présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 17/10/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement (UE) n° 1126/2014

Adopté le17 octobre 2014

VersionVersion d'origine

Contenu3 articles, 17 considérants, 1 annexe

CELEX32014R1126

RéférenceRèglement (UE) n° 1126/2014, version d'origineEUR-Lex →

Considérants (17)

(1)

(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'asulame, de cyanamide, de dicloran et de propisochlore figurent à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour la flumioxazine, le flupyrsulfuron-méthyl et le picolinafène, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement.

(2)

(2) La non-inscription de l'asulame à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue par le règlement d'exécution (UE) no 1045/2011 de la Commission. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active asulame ont été retirées. Conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour cette substance active à l'annexe III.

(3)

(3) La non-inscription du cyanamide à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue par la décision 2008/745/CE de la Commission. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active cyanamide ont été retirées. Conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour cette substance active à l'annexe III.

(4)

(4) La non-inscription du dicloran à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue par la décision d'exécution 2011/329/UE de la Commission. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active dicloran ont été retirées. Conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour cette substance active à l'annexe III. Cette mesure ne devrait pas s'appliquer aux LMR correspondant à des LMR du Codex alimentarius (LXC) fondées sur des utilisations dans des pays tiers, à condition que celles-ci soient acceptables du point de vue de la sécurité des consommateurs. Elle ne devrait pas s'appliquer non plus dans les cas où des LMR sont spécifiquement définies comme des tolérances à l'importation.

(5)

(5) En ce qui concerne le dicloran, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l'Autorité») a rendu, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes, dans lequel elle a relevé l'existence d'un risque pour le consommateur lié aux LXC relatives aux pêches, aux raisins de table, aux raisins de cuve et aux carottes. Par conséquent, il y a lieu d'établir les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne la LXC relative aux oignons, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, la LMR relative à ce produit devrait être fixée à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

(6)

(6) En ce qui concerne la flumioxazine, l'Autorité a rendu un avis motivésur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, dans lequel elle a recommandé d'abaisser les LMR relatives aux pommes, aux poires, aux fruits à noyau, aux pommes de terre, aux carottes, aux panais, aux pois (écossés), aux graines de tournesol, aux fèves de soja et aux grains de maïs, d'avoine, de sorgho et de froments (blé). Pour d'autres produits, elle a recommandé que les LMR existantes soient maintenues. En ce qui concerne la LMR relative aux oignons, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, la LMR relative à ce produit devrait être fixée à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

(7)

(7) En ce qui concerne le flupyrsulfuron-méthyl, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Elle y concluait que, dans le cas des LMR relatives aux graines de lin, d'orge, de froments (blé), d'avoine et de seigle, certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. La France ayant signalé la disponibilité des informations manquantes, aucune note ne sera ajoutée pour demander la présentation de ces informations.

(8)

(8) En ce qui concerne le picolinafène, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Elle y concluait que, dans le cas des LMR relatives aux graines d'orge, de froments (blé), d'avoine et de seigle, aux bovins (viande, graisse, foie, reins et lait), aux ovins (viande, graisse, foie, reins et lait) et aux caprins (viande, graisse, foie, reins et lait), certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

(9)

(9) La non-inscription du propisochlore à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue par la décision d'exécution 2011/262/UE de la Commission. Toutes les autorisations existantes de produits phytopharmaceutiques contenant la substance active propisochlore ont été retirées. Conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour cette substance active à l'annexe III.

(10)

(10) Dans le cas des produits d'origine végétale ou animale pour lesquels aucune autorisation pertinente ou tolérance à l'importation n'a été signalée à l'échelon de l'Union européenne, et pour lesquels le Codex alimentarius ne prévoit pas de LXC, l'Autorité a conclu qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Compte tenu des connaissances scientifiques et techniques actuelles, il convient d'établir les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(11)

(11) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques à certaines denrées.

(12)

(12) Dès lors qu'elles sont fondées sur les avis motivés de l'Autorité et qu'elles tiennent compte des facteurs légitimes en la matière, les modifications appropriées des LMR satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(13)

(13) Il y a lieu, dès lors, de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(14)

(14) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un niveau élevé de protection des consommateurs.

(15)

(15) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

(16)

(16) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en considération.

(17)

(17) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

Article 1

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le règlement (CE) no 396/2005 continue de s'appliquer, dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement, aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 13 mai 2015.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il s'applique à partir du 13 mai 2015.

Annexes

Annexe

ANNEXE

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1) L'annexe II est modifiée comme suit:

a) les colonnes relatives à la flumioxazine, au flupyrsulfuron-méthyl et au picolinafène sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

Flumioxazine

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0220020Oignons (autres oignons; oignons argentés)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Flupyrsulfuron-méthyl

0840040Raifort

Picolinafène

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0500010Orge

0500050Avoine

0500070Seigle

0500090Froments (blé) (épeautre, triticale)

0840040Raifort

(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude de métabolisme chez les ruminants n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

1012010Muscles

1011020Graisse

1011030Foie

1011040Reins

1014010Muscles

1011020Graisse

1011030Foie

1011040Reins

1014010Muscles

1014020Graisse

1014030Foie

1014040Reins

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins»

| 0100000 |

1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

| | 0,02 | 0,01

| 0110000 |

i) Agrumes

| 0,02 | |

| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | | |

| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | |

| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | | |

| 0110040 | Limettes | | |

| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | | |

| 0110990 | Autres | | |

| 0120000 |

ii) Noix

| 0,05 | |

| 0120010 | Amandes | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | |

| 0120040 | Châtaignes | | |

| 0120050 | Noix de coco | | |

| 0120060 | Noisettes (avelines) | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | |

| 0120080 | Noix de pécan | | |

| 0120090 | Pignons | | |

| 0120100 | Pistaches | | |

| 0120110 | Noix communes | | |

| 0120990 | Autres | | |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| 0,02 | |

| 0130010 | Pommes (pommettes) | | |

| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | | |

| 0130030 | Coings | | |

| 0130040 | Nèfles | | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | | |

| 0130990 | Autres | | |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| 0,02 | |

| 0140010 | Abricots | | |

| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | | |

| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | | |

| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | | |

| 0140990 | Autres | | |

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| | |

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| 0,05 | |

| 0151010 | Raisins de table | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0,02 | |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0,02 | |

| 0153010 | Mûres | | |

| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | | |

| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | | |

| 0153990 | Autres | | |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| 0,02 | |

| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | | |

| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | | |

| 0154050 | Cynorrhodons | | |

| 0154060 | Mûres (arbouses) | | |

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | | |

| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | | |

| 0154990 | Autres | | |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| 0,02 | |

| 0161000 |

a) Peau comestible

| | |

| 0161010 | Dattes | | |

| 0161020 | Figues | | |

| 0161030 | Olives de table | | |

| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | | |

| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | | |

| 0161060 | Kakis | | |

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | | |

| 0161990 | Autres | | |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| | |

| 0162010 | Kiwis | | |

| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | |

| 0162030 | Fruits de la passion | | |

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | |

| 0162050 | Caïmites | | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | | |

| 0162990 | Autres | | |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| | |

| 0163010 | Avocats | | |

| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | | |

| 0163030 | Mangues | | |

| 0163040 | Papayes | | |

| 0163050 | Grenades | | |

| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | | |

| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | | |

| 0163080 | Ananas | | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | | |

| 0163100 | Durions | | |

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | | |

| 0163990 | Autres | | |

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| | |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0,02 | 0,02 | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | |

| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | |

| 0212020 | Patates douces | | |

| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | |

| 0212040 | Arrowroots | | |

| 0212990 | Autres | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

| | |

| 0213010 | Betteraves | | |

| 0213020 | Carottes | | |

| 0213030 | Céleris-raves | | |

| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | | |

| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | | |

| 0213060 | Panais | | |

| 0213070 | Persil à grosse racine | | |

| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | | |

| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | | |

| 0213100 | Rutabagas | | |

| 0213110 | Navets | | |

| 0213990 | Autres | | |

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| 0,02 | 0,02 | 0,01

| 0220010 | Aulx | | |

| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) | (+) | |

| 0220030 | Échalotes | | |

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | | |

| 0220990 | Autres | | |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| 0,02 | 0,02 | 0,01

| 0231000 |

a) Solanacées

| | |

| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | | |

| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | | |

| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | | |

| 0231040 | Gombos (camboux) | | |

| 0231990 | Autres | | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | |

| 0232010 | Concombres | | |

| 0232020 | Cornichons | | |

| 0232030 | Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] | | |

| 0232990 | Autres | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| | |

| 0233010 | Melons (kiwanos) | | |

| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | | |

| 0233030 | Pastèques | | |

| 0233990 | Autres | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux (maïs nain)

| | |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| | |

| 0240000 |

iv) Brassicées

| 0,02 | 0,02 | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | |

| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | |

| 0241990 | Autres | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | |

| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | | |

| 0242990 | Autres | | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | |

| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | | |

| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | | |

| 0243990 | Autres | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | |

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

| | |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| 0,02 | 0,02 | 0,01

| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | | |

| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | | |

| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] | | |

| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | | |

| 0251050 | Cresson de terre | | |

| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | | |

| 0251070 | Moutarde brune | | |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) | | |

| 0251990 | Autres | | |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0,02 | 0,02 | 0,01

| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | | |

| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | | |

| 0252990 | Autres | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

| 0,02 | 0,02 | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

| 0,02 | 0,02 | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,02 | 0,02 | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes

| 0,05 | 0,05 | 0,02

| 0256010 | Cerfeuil | | |

| 0256020 | Ciboulette | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] | | |

| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | | |

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | | |

| 0256060 | Romarin | | |

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | | |

| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | | |

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | | |

| 0256100 | Estragon (hysope) | | |

| 0256990 | Autres | | |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)

| 0,02 | 0,02 | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | | |

| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | |

| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | | |

| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | | |

| 0260050 | Lentilles | | |

| 0260990 | Autres | | |

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l'état frais)

| 0,02 | 0,02 | 0,01

| 0270010 | Asperges | | |

| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | | |

| 0270030 | Céleris | | |

| 0270040 | Fenouil | | |

| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | | |

| 0270060 | Poireaux | | |

| 0270070 | Rhubarbe | | |

| 0270080 | Pousses de bambou | | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | | |

| 0270990 | Autres | | |

| 0280000 |

viii) Champignons

| 0,02 | 0,02 | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | | |

| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | |

| 0280990 | Autres | | |

| 0290000 |

ix) Algues

| 0,02 | 0,02 | 0,01

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,02 | 0,02 | 0,05

| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | |

| 0300020 | Lentilles | | |

| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | | |

| 0300040 | Lupins | | |

| 0300990 | Autres | | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0,05 | 0,02 | 0,01

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| | |

| 0401010 | Graines de lin | | |

| 0401020 | Arachides | | |

| 0401030 | Graines de pavot | | |

| 0401040 | Graines de sésame | | |

| 0401050 | Graines de tournesol | | |

| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | | |

| 0401070 | Fèves de soja | | |

| 0401080 | Graines de moutarde | | |

| 0401090 | Graines de coton | | |

| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | | |

| 0401110 | Carthame | | |

| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | | |

| 0401130 | Cameline | | |

| 0401140 | Chènevis | | |

| 0401150 | Ricin | | |

| 0401990 | Autres | | |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| | |

| 0402010 | Olives à huile | | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | |

| 0402040 | Kapoks | | |

| 0402990 | Autres | | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 0,02 | 0,02 |

| 0500010 | Orge | | | 0,05 (+)

| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | | | 0,05

| 0500030 | Maïs | | | 0,05

| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | | | 0,05

| 0500050 | Avoine | | | 0,05 (+)

| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | | | 0,05

| 0500070 | Seigle | | | 0,05 (+)

| 0500080 | Sorgho | | | 0,05

| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | | | 0,05 (+)

| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | | |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0610000 |

i) Thé

| | |

| 0620000 |

ii) Grains de café

| | |

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | |

| 0631010 | Fleurs de camomille | | |

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | | |

| 0631030 | Pétales de rose | | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |

| 0631990 | Autres | | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| | |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | | |

| 0632030 | Maté | | |

| 0632990 | Autres | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | |

| 0633010 | Racines de valériane | | |

| 0633020 | Racines de ginseng | | |

| 0633990 | Autres | | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| | |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| | |

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0800000 |

8. ÉPICES

| | |

| 0810000 |

i) Graines

| 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0810010 | Anis | | |

| 0810020 | Carvi noir | | |

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | |

| 0810050 | Graines de cumin | | |

| 0810060 | Graines d'aneth | | |

| 0810070 | Graines de fenouil | | |

| 0810080 | Fenugrec | | |

| 0810090 | Noix muscade | | |

| 0810990 | Autres | | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | |

| 0820030 | Carvi | | |

| 0820040 | Cardamome | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | |

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | | |

| 0820070 | Gousses de vanille | | |

| 0820080 | Tamarin | | |

| 0820990 | Autres | | |

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | | |

| 0830990 | Autres | | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| | |

| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | | |

| 0850020 | Câpres | | |

| 0850990 | Autres | | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0860010 | Safran | | |

| 0860990 | Autres | | |

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,1 | 0,1 | 0,05

| 0870010 | Macis | | |

| 0870990 | Autres | | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,02 | 0,02 | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières | | |

| 0900020 | Cannes à sucre | | |

| 0900030 | Racines de chicorée | | |

| 0900990 | Autres | | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| | |

| 1010000 |

i) Tissus

| 0,02 | 0,02 | 0,02

| 1011000 |

a) Porcins

| | |

| 1011010 | Muscles | | |

| 1011020 | Graisse | | |

| 1011030 | Foie | | |

| 1011040 | Reins | | |

| 1011050 | Abats comestibles | | |

| 1011990 | Autres | | |

| 1012000 |

b) Bovins

| | |

| 1012010 | Muscles | | | (+)

| 1012020 | Graisse | | | (+)

| 1012030 | Foie | | | (+)

| 1012040 | Reins | | | (+)

| 1012050 | Abats comestibles | | |

| 1012990 | Autres | | |

| 1013000 |

c) Ovins

| | |

| 1013010 | Muscles | | | (+)

| 1013020 | Graisse | | | (+)

| 1013030 | Foie | | | (+)

| 1013040 | Reins | | | (+)

| 1013050 | Abats comestibles | | |

| 1013990 | Autres | | |

| 1014000 |

d) Caprins

| | |

| 1014010 | Muscles | | | (+)

| 1014020 | Graisse | | | (+)

| 1014030 | Foie | | | (+)

| 1014040 | Reins | | | (+)

| 1014050 | Abats comestibles | | |

| 1014990 | Autres | | |

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| | |

| 1015010 | Muscles | | |

| 1015020 | Graisse | | |

| 1015030 | Foie | | |

| 1015040 | Reins | | |

| 1015050 | Abats comestibles | | |

| 1015990 | Autres | | |

| 1016000 |

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| | |

| 1016010 | Muscles | | |

| 1016020 | Graisse | | |

| 1016030 | Foie | | |

| 1016040 | Reins | | |

| 1016050 | Abats comestibles | | |

| 1016990 | Autres | | |

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

| | |

| 1017010 | Muscles | | |

| 1017020 | Graisse | | |

| 1017030 | Foie | | |

| 1017040 | Reins | | |

| 1017050 | Abats comestibles | | |

| 1017990 | Autres | | |

| 1020000 |

ii) Lait

| 0,02 | 0,02 | 0,01

| 1020010 | Bovins | | | (+)

| 1020020 | Ovins | | | (+)

| 1020030 | Caprins | | | (+)

| 1020040 | Chevaux | | |

| 1020990 | Autres | | |

| 1030000 |

iii) Œufs d'oiseaux

| 0,02 | 0,02 | 0,02

| 1030010 | Poules | | |

| 1030020 | Canes | | |

| 1030030 | Oies | | |

| 1030040 | Cailles | | |

| 1030990 | Autres | | |

| 1040000 |

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

| 0,05 | 0,05 | 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,02 | 0,02 | 0,02

| 1060000 |

vi) Escargots

| 0,02 | 0,02 | 0,02

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

| 0,02 | 0,02 | 0,02

b) la colonne suivante est ajoutée pour le dicloran:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

Dicloran

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments, relevant que le métabolite DCHA n'avait pas été pris en compte, a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0220020Oignons (autres oignons; oignons argentés)

0840040Raifort»

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Dicloran

| 0100000 |

1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

| 0,01

| 0110000 |

i) Agrumes

| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] |

| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) |

| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] |

| 0110040 | Limettes |

| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] |

| 0110990 | Autres |

| 0120000 |

ii) Noix

| 0120010 | Amandes |

| 0120020 | Noix du Brésil |

| 0120030 | Noix de cajou |

| 0120040 | Châtaignes |

| 0120050 | Noix de coco |

| 0120060 | Noisettes (avelines) |

| 0120070 | Noix de Queensland |

| 0120080 | Noix de pécan |

| 0120090 | Pignons |

| 0120100 | Pistaches |

| 0120110 | Noix communes |

| 0120990 | Autres |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| 0130010 | Pommes (pommettes) |

| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] |

| 0130030 | Coings |

| 0130040 | Nèfles |

| 0130050 | Nèfles du Japon |

| 0130990 | Autres |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| 0140010 | Abricots |

| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) |

| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) |

| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] |

| 0140990 | Autres |

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| 0151010 | Raisins de table |

| 0151020 | Raisins de cuve |

| 0152000 |

b) Fraises

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| 0153010 | Mûres |

| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) |

| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] |

| 0153990 | Autres |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) |

| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) |

| 0154050 | Cynorrhodons |

| 0154060 | Mûres (arbouses) |

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] |

| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) |

| 0154990 | Autres |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| 0161000 |

a) Peau comestible

| 0161010 | Dattes |

| 0161020 | Figues |

| 0161030 | Olives de table |

| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] |

| 0161050 | Caramboles (bilimbis) |

| 0161060 | Kakis |

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] |

| 0161990 | Autres |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| 0162010 | Kiwis |

| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) |

| 0162030 | Fruits de la passion |

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) |

| 0162050 | Caïmites |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) |

| 0162990 | Autres |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| 0163010 | Avocats |

| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) |

| 0163030 | Mangues |

| 0163040 | Papayes |

| 0163050 | Grenades |

| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] |

| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] |

| 0163080 | Ananas |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) |

| 0163100 | Durions |

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) |

| 0163990 | Autres |

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) |

| 0212020 | Patates douces |

| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) |

| 0212040 | Arrowroots |

| 0212990 | Autres |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

| 0213010 | Betteraves |

| 0213020 | Carottes |

| 0213030 | Céleris-raves |

| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) |

| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) |

| 0213060 | Panais |

| 0213070 | Persil à grosse racine |

| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] |

| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) |

| 0213100 | Rutabagas |

| 0213110 | Navets |

| 0213990 | Autres |

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| 0220010 | Aulx | 0,01

| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) | 0,2 (+)

| 0220030 | Échalotes | 0,01

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | 0,01

| 0220990 | Autres | 0,01

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| 0,01

| 0231000 |

a) Solanacées

| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] |

| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) |

| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] |

| 0231040 | Gombos (camboux) |

| 0231990 | Autres |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| 0232010 | Concombres |

| 0232020 | Cornichons |

| 0232990 | Autres |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| 0233010 | Melons (kiwanos) |

| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] |

| 0233030 | Pastèques |

| 0233990 | Autres |

| 0234000 |

d) Maïs doux (maïs nain)

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| 0240000 |

iv) Brassicées

| 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) |

| 0241020 | Choux-fleurs |

| 0241990 | Autres |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| 0242010 | Choux de Bruxelles |

| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) |

| 0242990 | Autres |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) |

| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) |

| 0243990 | Autres |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| 0,01

| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) |

| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] |

| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) |

| 0251050 | Cresson de terre |

| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] |

| 0251070 | Moutarde brune |

| 0251990 | Autres |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0,01

| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] |

| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) |

| 0252990 | Autres |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

| 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

| 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes

| 0,02

| 0256010 | Cerfeuil |

| 0256020 | Ciboulette |

| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) |

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) |

| 0256060 | Romarin |

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) |

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) |

| 0256100 | Estragon (hysope) |

| 0256990 | Autres |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)

| 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) |

| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) |

| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) |

| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) |

| 0260050 | Lentilles |

| 0260990 | Autres |

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l'état frais)

| 0,01

| 0270010 | Asperges |

| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) |

| 0270030 | Céleris |

| 0270040 | Fenouil |

| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) |

| 0270060 | Poireaux |

| 0270070 | Rhubarbe |

| 0270080 | Pousses de bambou |

| 0270090 | Cœurs de palmier |

| 0270990 | Autres |

| 0280000 |

viii) Champignons

| 0,01

| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] |

| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) |

| 0280990 | Autres |

| 0290000 |

ix) Algues

| 0,01

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,02

| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |

| 0300020 | Lentilles |

| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) |

| 0300040 | Lupins |

| 0300990 | Autres |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0,01

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| 0401010 | Graines de lin |

| 0401020 | Arachides |

| 0401030 | Graines de pavot |

| 0401040 | Graines de sésame |

| 0401050 | Graines de tournesol |

| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) |

| 0401070 | Fèves de soja |

| 0401080 | Graines de moutarde |

| 0401090 | Graines de coton |

| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) |

| 0401110 | Carthame |

| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] |

| 0401130 | Cameline |

| 0401140 | Chènevis |

| 0401150 | Ricin |

| 0401990 | Autres |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| 0402010 | Olives à huile |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile |

| 0402040 | Kapoks |

| 0402990 | Autres |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 0,02

| 0500010 | Orge |

| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) |

| 0500030 | Maïs |

| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) |

| 0500050 | Avoine |

| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] |

| 0500070 | Seigle |

| 0500080 | Sorgho |

| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) |

| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,05

| 0610000 |

i) Thé

| 0620000 |

ii) Grains de café

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| 0631000 |

a) Fleurs

| 0631010 | Fleurs de camomille |

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus |

| 0631030 | Pétales de rose |

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |

| 0631990 | Autres |

| 0632000 |

b) Feuilles

| 0632010 | Feuilles de fraisier |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) |

| 0632030 | Maté |

| 0632990 | Autres |

| 0633000 |

c) Racines

| 0633010 | Racines de valériane |

| 0633020 | Racines de ginseng |

| 0633990 | Autres |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0,05

| 0800000 |

8. ÉPICES

| 0810000 |

i) Graines

| 0,05

| 0810010 | Anis |

| 0810020 | Carvi noir |

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) |

| 0810040 | Graines de coriandre |

| 0810050 | Graines de cumin |

| 0810060 | Graines d'aneth |

| 0810070 | Graines de fenouil |

| 0810080 | Fenugrec |

| 0810090 | Noix muscade |

| 0810990 | Autres |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,05

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque |

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) |

| 0820030 | Carvi |

| 0820040 | Cardamome |

| 0820050 | Baies de genièvre |

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) |

| 0820070 | Gousses de vanille |

| 0820080 | Tamarin |

| 0820990 | Autres |

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,05

| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) |

| 0830990 | Autres |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| 0840010 | Réglisse | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,05

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+)

| 0840990 | Autres | 0,05

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,05

| 0850010 | Clous de girofle |

| 0850020 | Câpres |

| 0850990 | Autres |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,05

| 0860010 | Safran |

| 0860990 | Autres |

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,05

| 0870010 | Macis |

| 0870990 | Autres |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières |

| 0900020 | Cannes à sucre |

| 0900030 | Racines de chicorée |

| 0900990 | Autres |

| 1000000 |

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| 1010000 |

i) Tissus

| 1011000 |

a) Porcins

| 1011010 | Muscles | 0,01

| 1011020 | Graisse | 0,01

| 1011030 | Foie | 0,02

| 1011040 | Reins | 0,01

| 1011050 | Abats comestibles | 0,01

| 1011990 | Autres | 0,01

| 1012000 |

b) Bovins

| 1012010 | Muscles | 0,01

| 1012020 | Graisse | 0,01

| 1012030 | Foie | 0,02

| 1012040 | Reins | 0,01

| 1012050 | Abats comestibles | 0,01

| 1012990 | Autres | 0,01

| 1013000 |

c) Ovins

| 1013010 | Muscles | 0,01

| 1013020 | Graisse | 0,01

| 1013030 | Foie | 0,02

| 1013040 | Reins | 0,01

| 1013050 | Abats comestibles | 0,01

| 1013990 | Autres | 0,01

| 1014000 |

d) Caprins

| 1014010 | Muscles | 0,01

| 1014020 | Graisse | 0,01

| 1014030 | Foie | 0,02

| 1014040 | Reins | 0,01

| 1014050 | Abats comestibles | 0,01

| 1014990 | Autres | 0,01

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| 1015010 | Muscles | 0,01

| 1015020 | Graisse | 0,01

| 1015030 | Foie | 0,02

| 1015040 | Reins | 0,01

| 1015050 | Abats comestibles | 0,01

| 1015990 | Autres | 0,01

| 1016000 |

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| 1016010 | Muscles | 0,01

| 1016020 | Graisse | 0,01

| 1016030 | Foie | 0,02

| 1016040 | Reins | 0,01

| 1016050 | Abats comestibles | 0,01

| 1016990 | Autres | 0,01

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

| 1017010 | Muscles | 0,01

| 1017020 | Graisse | 0,01

| 1017030 | Foie | 0,02

| 1017040 | Reins | 0,01

| 1017050 | Abats comestibles | 0,01

| 1017990 | Autres | 0,01

| 1020000 |

ii) Lait

| 0,01

| 1020010 | Bovins |

| 1020020 | Ovins |

| 1020030 | Caprins |

| 1020040 | Chevaux |

| 1020990 | Autres |

| 1030000 |

iii) Œufs d'oiseaux

| 0,01

| 1030010 | Poules |

| 1030020 | Canes |

| 1030030 | Oies |

| 1030040 | Cailles |

| 1030990 | Autres |

| 1040000 |

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

| 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| 0,01

| 1060000 |

vi) Escargots

| 0,01

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

| 0,01

2) À l'annexe III, les colonnes concernant l'asulame, le cyanamide, le dicloran, la flumioxazine, le flupyrsulfuron-méthyl, le picolinafène et le propisochlore sont supprimées.

3) À l'annexe V, les colonnes suivantes concernant l'asulame, le cyanamide et le propisochlore sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Asulame

0840040Raifort

Cyanamide, y compris les sels exprimés en cyanamide

0840040Raifort

Propisochlore

0840040Raifort»

| 0100000 |

1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

| | 0,01 | 0,01

| 0110000 |

i) Agrumes

| 0,05 | |

| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | | |

| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | |

| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | | |

| 0110040 | Limettes | | |

| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | | |

| 0110990 | Autres | | |

| 0120000 |

ii) Noix

| 0,1 | |

| 0120010 | Amandes | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | |

| 0120040 | Châtaignes | | |

| 0120050 | Noix de coco | | |

| 0120060 | Noisettes (avelines) | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | |

| 0120080 | Noix de pécan | | |

| 0120090 | Pignons | | |

| 0120100 | Pistaches | | |

| 0120110 | Noix communes | | |

| 0120990 | Autres | | |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| 0,05 | |

| 0130010 | Pommes (pommettes) | | |

| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | | |

| 0130030 | Coings | | |

| 0130040 | Nèfles | | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | | |

| 0130990 | Autres | | |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| 0,05 | |

| 0140010 | Abricots | | |

| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | | |

| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | | |

| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | | |

| 0140990 | Autres | | |

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| 0,05 | |

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| | |

| 0151010 | Raisins de table | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| | |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | |

| 0153010 | Mûres | | |

| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | | |

| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | | |

| 0153990 | Autres | | |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| | |

| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | | |

| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | | |

| 0154050 | Cynorrhodons | | |

| 0154060 | Mûres (arbouses) | | |

| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | | |

| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | | |

| 0154990 | Autres | | |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| 0,05 | |

| 0161000 |

a) Peau comestible

| | |

| 0161010 | Dattes | | |

| 0161020 | Figues | | |

| 0161030 | Olives de table | | |

| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | | |

| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | | |

| 0161060 | Kakis | | |

| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | | |

| 0161990 | Autres | | |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| | |

| 0162010 | Kiwis | | |

| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | |

| 0162030 | Fruits de la passion | | |

| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | |

| 0162050 | Caïmites | | |

| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | | |

| 0162990 | Autres | | |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| | |

| 0163010 | Avocats | | |

| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | | |

| 0163030 | Mangues | | |

| 0163040 | Papayes | | |

| 0163050 | Grenades | | |

| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | | |

| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | | |

| 0163080 | Ananas | | |

| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | | |

| 0163100 | Durions | | |

| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | | |

| 0163990 | Autres | | |

| 0200000 |

2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

| | 0,01 |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0,05 | | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | |

| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | |

| 0212020 | Patates douces | | |

| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | |

| 0212040 | Arrowroots | | |

| 0212990 | Autres | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière

| | |

| 0213010 | Betteraves | | |

| 0213020 | Carottes | | |

| 0213030 | Céleris-raves | | |

| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | | |

| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | | |

| 0213060 | Panais | | |

| 0213070 | Persil à grosse racine | | |

| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | | |

| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | | |

| 0213100 | Rutabagas | | |

| 0213110 | Navets | | |

| 0213990 | Autres | | |

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| 0,05 | | 0,01

| 0220010 | Aulx | | |

| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) | | |

| 0220030 | Échalotes | | |

| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | | |

| 0220990 | Autres | | |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| 0,05 | | 0,01

| 0231000 |

a) Solanacées

| | |

| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | | |

| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | | |

| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | | |

| 0231040 | Gombos (camboux) | | |

| 0231990 | Autres | | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | |

| 0232010 | Concombres | | |

| 0232020 | Cornichons | | |

| 0232990 | Autres | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à peau non comestible

| | |

| 0233010 | Melons (kiwanos) | | |

| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | | |

| 0233030 | Pastèques | | |

| 0233990 | Autres | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux (maïs nain)

| | |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| | |

| 0240000 |

iv) Brassicées

| 0,05 | | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l'inflorescence)

| | |

| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | |

| 0241990 | Autres | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | |

| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | | |

| 0242990 | Autres | | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | |

| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | | |

| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | | |

| 0243990 | Autres | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | |

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais

| | |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

| 0,05 | | 0,01

| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | | |

| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | | |

| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | | |

| 0251050 | Cresson de terre | | |

| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | | |

| 0251070 | Moutarde brune | | |

| 0251990 | Autres | | |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0,05 | | 0,01

| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | | |

| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | | |

| 0252990 | Autres | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]

| 0,05 | | 0,01

| 0254000 |

d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]

| 0,05 | | 0,01

| 0255000 |

e) Endives/Chicons

| 0,05 | | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes

| 0,1 | | 0,02

| 0256010 | Cerfeuil | | |

| 0256020 | Ciboulette | | |

| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | | |

| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | | |

| 0256060 | Romarin | | |

| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | | |

| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | | |

| 0256100 | Estragon (hysope) | | |

| 0256990 | Autres | | |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)

| 0,05 | | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | | |

| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | |

| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | | |

| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | | |

| 0260050 | Lentilles | | |

| 0260990 | Autres | | |

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (à l'état frais)

| 0,05 | | 0,01

| 0270010 | Asperges | | |

| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | | |

| 0270030 | Céleris | | |

| 0270040 | Fenouil | | |

| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | | |

| 0270060 | Poireaux | | |

| 0270070 | Rhubarbe | | |

| 0270080 | Pousses de bambou | | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | | |

| 0270990 | Autres | | |

| 0280000 |

viii) Champignons

| 0,05 | | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | | |

| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | |

| 0280990 | Autres | | |

| 0290000 |

ix) Algues

| 0,05 | | 0,01

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,05 | 0,01 | 0,01

| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | |

| 0300020 | Lentilles | | |

| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | | |

| 0300040 | Lupins | | |

| 0300990 | Autres | | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0,1 | 0,01 | 0,01

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| | |

| 0401010 | Graines de lin | | |

| 0401020 | Arachides | | |

| 0401030 | Graines de pavot | | |

| 0401040 | Graines de sésame | | |

| 0401050 | Graines de tournesol | | |

| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | | |

| 0401070 | Fèves de soja | | |

| 0401080 | Graines de moutarde | | |

| 0401090 | Graines de coton | | |

| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | | |

| 0401110 | Carthame | | |

| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | | |

| 0401130 | Cameline | | |

| 0401140 | Chènevis | | |

| 0401150 | Ricin | | |

| 0401990 | Autres | | |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| | |

| 0402010 | Olives à huile | | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | |

| 0402040 | Kapoks | | |

| 0402990 | Autres | | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 0,05 | 0,01 | 0,01

| 0500010 | Orge | | |

| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | | |

| 0500030 | Maïs | | |

| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | | |

| 0500050 | Avoine | | |

| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | | |

| 0500070 | Seigle | | |

| 0500080 | Sorgho | | |

| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | | |

| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | | |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,1 | 0,01 | 0,05

| 0610000 |

i) Thé

| | |

| 0620000 |

ii) Grains de café

| | |

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | |

| 0631010 | Fleurs de camomille | | |

| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | | |

| 0631030 | Pétales de rose | | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |

| 0631990 | Autres | | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| | |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | | |

| 0632030 | Maté | | |

| 0632990 | Autres | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | |

| 0633010 | Racines de valériane | | |

| 0633020 | Racines de ginseng | | |

| 0633990 | Autres | | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| | |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)

| | |

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché)

| 0,1 | 0,01 | 0,05

| 0800000 |

8. ÉPICES

| | |

| 0810000 |

i) Graines

| 0,1 | 0,01 | 0,05

| 0810010 | Anis | | |

| 0810020 | Carvi noir | | |

| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | |

| 0810050 | Graines de cumin | | |

| 0810060 | Graines d'aneth | | |

| 0810070 | Graines de fenouil | | |

| 0810080 | Fenugrec | | |

| 0810090 | Noix muscade | | |

| 0810990 | Autres | | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| 0,1 | 0,01 | 0,05

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | |

| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | |

| 0820030 | Carvi | | |

| 0820040 | Cardamome | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | |

| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | | |

| 0820070 | Gousses de vanille | | |

| 0820080 | Tamarin | | |

| 0820990 | Autres | | |

| 0830000 |

iii) Écorces

| 0,1 | 0,01 | 0,05

| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | | |

| 0830990 | Autres | | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| | |

| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,01 | 0,05

| 0840020 | Gingembre | 0,1 | 0,01 | 0,05

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,1 | 0,01 | 0,05

| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+)

| 0840990 | Autres | 0,1 | 0,01 | 0,05

| 0850000 |

v) Boutons

| 0,1 | 0,01 | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | | |

| 0850020 | Câpres | | |

| 0850990 | Autres | | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| 0,1 | 0,01 | 0,05

| 0860010 | Safran | | |

| 0860990 | Autres | | |

| 0870000 |

vii) Arille

| 0,1 | 0,01 | 0,05

| 0870010 | Macis | | |

| 0870990 | Autres | | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,05 | 0,01 | 0,01

| 0900010 | Betteraves sucrières | | |

| 0900020 | Cannes à sucre | | |

| 0900030 | Racines de chicorée | | |

| 0900990 | Autres | | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| 0,02 | 0,01 |

| 1010000 |

i) Tissus

| | | 0,01

| 1011000 |

a) Porcins

| | |

| 1011010 | Muscles | | |

| 1011020 | Graisse | | |

| 1011030 | Foie | | |

| 1011040 | Reins | | |

| 1011050 | Abats comestibles | | |

| 1011990 | Autres | | |

| 1012000 |

b) Bovins

| | |

| 1012010 | Muscles | | |

| 1012020 | Graisse | | |

| 1012030 | Foie | | |

| 1012040 | Reins | | |

| 1012050 | Abats comestibles | | |

| 1012990 | Autres | | |

| 1013000 |

c) Ovins

| | |

| 1013010 | Muscles | | |

| 1013020 | Graisse | | |

| 1013030 | Foie | | |

| 1013040 | Reins | | |

| 1013050 | Abats comestibles | | |

| 1013990 | Autres | | |

| 1014000 |

d) Caprins

| | |

| 1014010 | Muscles | | |

| 1014020 | Graisse | | |

| 1014030 | Foie | | |

| 1014040 | Reins | | |

| 1014050 | Abats comestibles | | |

| 1014990 | Autres | | |

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| | |

| 1015010 | Muscles | | |

| 1015020 | Graisse | | |

| 1015030 | Foie | | |

| 1015040 | Reins | | |

| 1015050 | Abats comestibles | | |

| 1015990 | Autres | | |

| 1016000 |

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| | |

| 1016010 | Muscles | | |

| 1016020 | Graisse | | |

| 1016030 | Foie | | |

| 1016040 | Reins | | |

| 1016050 | Abats comestibles | | |

| 1016990 | Autres | | |

| 1017000 |

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

| | |

| 1017010 | Muscles | | |

| 1017020 | Graisse | | |

| 1017030 | Foie | | |

| 1017040 | Reins | | |

| 1017050 | Abats comestibles | | |

| 1017990 | Autres | | |

| 1020000 |

ii) Lait

| | | 0,01

| 1020010 | Bovins | | |

| 1020020 | Ovins | | |

| 1020030 | Caprins | | |

| 1020040 | Chevaux | | |

| 1020990 | Autres | | |

| 1030000 |

iii) Œufs d'oiseaux

| | | 0,01

| 1030010 | Poules | | |

| 1030020 | Canes | | |

| 1030030 | Oies | | |

| 1030040 | Cailles | | |

| 1030990 | Autres | | |

| 1040000 |

iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)

| | | 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

| | | 0,01

| 1060000 |

vi) Escargots

| | | 0,01

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

| | | 0,01