Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2019/552 de la Commission du 4 avril 2019 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'azoxystrobine, de bicyclopyrone, de chlorméquat, de cyprodinil, de difénoconazole, de fenpropimorphe, de fenpyroximate, de fluopyrame, de fosétyl, d'isoprothiolane, d'isopyrazam, d'oxamyl, de prothioconazole, de spinétoram, de trifloxystrobine et de triflumézopyrim présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 04/04/2019 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2019/552
Adopté le4 avril 2019
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 12 considérants, 1 annexe
CELEX32019R0552
Considérants (12)
(1)
(1) Le 6 juillet 2018, la commission du Codex alimentarius a adopté une nouvelle limite maximale de résidus du Codex (ci-après la ou les «CXL») pour l'azoxystrobine, le bicyclopyrone, le chlorméquat, le cyprodinil, le difénoconazole, la fénazaquine, le fenpropimorphe, le fenpyroximate, le flonicamide, le fluopyrame, le flupyradifurone, le fosétyl, l'imazamox, l'imazapyr, l'isoprothiolane, l'isopyrazam, l'oxamyl, la picoxystrobine, le prothioconazole, le quinclorac, le saflufénacil, le spinétoram, le tébuconazole, la trifloxystrobine et le triflumézopyrim.
(2)
(2) Des limites maximales applicables aux résidus (ci-après la ou les «LMR») de ces substances ont été fixées aux annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005, sauf pour le bicyclopyrone et le triflumézopyrim, des substances pour lesquelles aucune LMR spécifique n'a été fixée et qui n'ont pas non plus été inscrites à l'annexe IV de ce même règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.
(3)
(3) Conformément à l'article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil, lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d'être adoptées, elles sont prises en considération dans l'élaboration ou l'adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d'atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire ou lorsqu'il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans l'Union. En outre, conformément à l'article 13, point e), de ce même règlement, l'Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et la législation alimentaire tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l'Union ne soit pas abaissé.
(4)
(4) L'Union a fait part au comité du Codex sur les résidus de pesticides de ses réserves sur les CXL proposées pour les combinaisons de pesticides et de produits suivants: bicyclopyrone (abats comestibles de mammifères); difénoconazole (fruits à pépins, riz); fénazaquine (tous les produits); fenpropimorphe (bananes); fenpyroximate (poires, concombres, melons, poivrons et piments, grains de café, agrumes, produits animaux); flonicamide (tous les produits); fluopyrame (lait, riz, pois secs); flupyradifurone (tous les produits); imazamox (tous les produits); imazapyr (tous les produits); oxamyl (concombre, courge d'été); picoxystrobine (tous les produits); quinclorac (tous les produits); saflufénacil (tous les produits); spinétoram (avocat, prunes, produits animaux); fenbuconazole (tous les produits); trifloxystrobine (choux pommés).
(5)
(5) Il y a dès lors lieu d'inscrire dans le règlement (CE) no 396/2005, en tant que LMR, les CXL fixées pour l'azoxystrobine, le bicyclopyrone, le chlorméquat, le cyprodinil, le difénoconazole, le fenpropimorphe, le fenpyroximate, le fluopyrame, le fosétyl, l'isoprothiolane, l'isopyrazam, l'oxamyl, le prothioconazole, le spinétoram, la trifloxystrobine et le triflumézopyrim, qui ne sont pas mentionnés au considérant 4, sauf lorsqu'elles ont trait à des produits qui ne figurent pas dans l'annexe I dudit règlement ou lorsqu'elles sont fixées à un niveau inférieur aux LMR en vigueur. Ces CXL sont sans danger pour les consommateurs de l'Union.
(6)
(6) Dans le contexte d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation sur les mûres, les framboises, les myrtilles, les groseilles à grappes, les groseilles à maquereau et les baies de sureau noir d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «phosphonates de potassium», une demande de modification des limites maximales actuellement applicables aux résidus de fosétyl a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(7)
(7) Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, l'État membre concerné a évalué la demande susmentionnée et a transmis le rapport d'évaluation à la Commission.
(8)
(8) L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l'Autorité») a examiné la demande et le rapport d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur les LMR proposées. Elle a transmis cet avis au demandeur, à la Commission et aux États membres et l'a rendu public.
(9)
(9) L'Autorité a conclu que toutes les exigences en matière de données étaient remplies et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, la modification de LMR sollicitée par le demandeur était acceptable au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques de la substance. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.
(10)
(10) Eu égard à l'avis motivé de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(11)
(11) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(12)
(12) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l'annexe II, les colonnes relatives à l'azoxystrobine, au chlorméquat, au cyprodinil, au fenpropimorphe, au fenpyroximate, à l'oxamyl, au prothioconazole et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble
Azoxystrobine
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0251010Mâches/Salades de blé
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040Cressons et autres pousses
0251050Cressons de terre
0251060Roquette/Rucola
0251070Moutarde brune
0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1011000
a) Porcins
1012000
b) Bovins
1013000
c) Ovins
1014000
d) Caprins
1016000
f) Volailles
1020000Lait
1030000Œufs d'oiseaux
Chlorméquat (somme du chlorméquat et de ses sels, exprimée en chlorure de chlorméquat)
(+) Il ressort de données de surveillance récentes que la teneur en chlorméquat sur les poires, résultant d'utilisations antérieures, est en diminution mais reste supérieure à la limite de détection. Il y a dès lors lieu de fixer la valeur d'une LMR provisoire à 0,07 mg/kg en attendant la communication de nouvelles données de surveillance. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 13 avril 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0130020Poires
(+) Des données de surveillance ont révélé la possibilité d'une contamination croisée de champignons de couche non traités avec de la paille traitée avec du chlorméquat en toute légalité. Cette contamination croisée peut ne pas être complètement évitable dans tous les cas. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 13 avril 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0280010Champignons de couche
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0401060Graines de colza (grosse navette)
Cyprodinil (L) (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Cyprodinil – code 1000000, excepté les codes 1020000 et 1040000: cyprodinil [somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075 (libre), exprimée en cyprodinil]
Cyprodinil – code 1020000: cyprodinil [somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075 (libre et conjugué), exprimée en cyprodinil]
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et/ou de confirmation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0120010Amandes
0633000
c) Racines
0840000Racines ou rhizomes
1000000PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
Fenpropimorphe (somme des isomères) (L) (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Fenpropimorphe - code 1000000: acide carboxylique fenpropimorphe (BF 421-2), exprimé en fenpropimorphe.
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0153020Mûres des haies
0153030Framboises (rouges ou jaunes)
0154010Myrtilles
0154020Airelles canneberges
0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
Fenpyroximate (D) (L) (R)
(D)les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite M-3 n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase qui sera disponible sur le marché pour le 7 avril 2018 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Fenpyroximate – codes 1012030, 1012040, 1013030, 1013040, 1014030, 1014040, 1015030, 1015040, 1017030 et 1017040: fenpyroximate [métabolite M-3, exprimé en fenpyroximate (L)]
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0110000Agrumes
0130010Pommes
0130020Poires
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0130030Coings
0130040Nèfles
0130050Bibasses/Nèfles du Japon
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0140010Abricots
0140020Cerises (douces)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0140030Pêches
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0140040Prunes
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme dans les cultures en rotation et la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0153010Mûres
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le métabolisme dans les cultures par assolement et la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0153020Mûres des haies
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme dans les cultures par assolement et la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0153030Framboises (rouges ou jaunes)
0154010Myrtilles
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le métabolisme dans les cultures par assolement et la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0154020Airelles canneberges
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme dans les cultures par assolement et la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0154050Cynorrhodons
0154060Mûres (blanches ou noires)
0154070Azeroles/Nèfles méditerranéennes
0154080Baies de sureau noir
0231010Tomates
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le métabolisme dans les cultures par assolement et la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0231020Poivrons doux/Piments doux
0232010Concombres
0232020Cornichons
0232030Courgettes
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme dans les cultures par assolement et la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0260010Haricots (non écossés)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme, les méthodes d'analyse, le métabolisme dans les cultures par assolement et la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0700000HOUBLON
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1012030Foie
1012040Reins
1013030Foie
1013040Reins
1014030Foie
1014040Reins
Oxamyl
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité des résidus pendant la conservation, le métabolisme des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0110020Oranges
0110050Mandarines
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0163020Bananes
0231030Aubergines
0232000
b) Cucurbitacées à peau comestible
Prothioconazole: desthio-prothioconazole (somme des isomères) (L)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et des données relatives à la stabilité pendant le stockage conformes à la définition des résidus proposée n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0213010Betteraves
0213020Carottes
0213040Raiforts
0213060Panais
0213070Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213090Salsifis
0213100Rutabagas
0213110Navets
0220020Oignons
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et des données relatives à la stabilité pendant le stockage conformes à la définition des résidus proposée n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0220030Échalotes
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et des données relatives à la stabilité pendant le stockage conformes à la définition des résidus proposée n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0241000
a) Choux (développement de l'inflorescence)
0242010Choux de Bruxelles
0242020Choux pommés
0270060Poireaux
0300010Haricots
0300020Lentilles
0300030Pois
0300040Lupins/Fèves de lupins
0401010Graines de lin
0401020Arachides/Cacahuètes
0401030Graines de pavot
0401060Graines de colza (grosse navette)
0401080Graines de moutarde
0401130Graines de cameline
0500010Orge
0500050Avoine
0500070Seigle
0500090Froment (blé)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus sur les graminées (composant majeur de la charge alimentaire du bétail) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1011030Foie
1011040Reins
1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990Autres (2)
1012030Foie
1012040Reins
1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990Autres (2)
1013030Foie
1013040Reins
1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990Autres (2)
1014030Foie
1014040Reins
1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990Autres (2)
1015030Foie
1015040Reins
1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990Autres (2)
1017030Foie
1017040Reins
1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990Autres (2)
1020000Lait
Trifloxystrobine (L) (R)
(D)les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite CGA321113 n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase qui sera disponible sur le marché pour le 23 juillet 2016 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
trifloxystrobine — code 1000000 excepté le code 1040000: somme de la trifloxystrobine et de son métabolite, l'acide (E,E)-méthoxyimino-2-[1-(3-trifluorométhyl-phényl)-éthylidèneamino-oxyméthyl]phénylacétique (CGA 321113)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0162030Fruits de la passion/Maracudjas
0231020Poivrons doux/Piments doux
0232010Concombres
0232020Cornichons
0243000
c) Choux feuilles
0256000
f) Fines herbes et fleurs comestibles
0260010Haricots (non écossés)
0500050Avoine»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Azoxystrobine | Chlorméquat (somme du chlorméquat et de ses sels, exprimée en chlorure de chlorméquat) | Cyprodinil (L) (R) | Fenpropimorphe (somme des isomères) (L) (R) | Fenpyroximate (D) (L) (R) | Oxamyl | Prothioconazole: desthio-prothioconazole (somme des isomères) (L) | Trifloxystrobine (L) (R)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | | | 0,01 | |
| 0110000 | Agrumes | 15 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,5 (+) | | 0,01 | 0,5
| 0110010 | Pamplemousses | | | | | | | |
| 0110020 | Oranges | | | | | | (+) | |
| 0110030 | Citrons | | | | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | | | | (+) | |
| 0110990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | | 0,01 | | 0,01 | 0,05 | | 0,02 | 0,02
| 0120010 | Amandes | 0,01 | | 0,02 (+) | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01 | | 0,04 | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,01 | | 0,04 | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | 0,01 | | 0,04 | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | 0,01 | | 0,04 | | | | |
| 0120060 | Noisettes | 0,01 | | 0,04 | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01 | | 0,04 | | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | 0,01 | | 0,04 | | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,01 | | 0,04 | | | | |
| 0120100 | Pistaches | 1 | | 0,02 | | | | |
| 0120110 | Noix communes | 0,01 | | 0,04 | | | | |
| 0120990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,04 | | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 | | 2 | 0,01 | | | 0,01 | 0,7
| 0130010 | Pommes | | 0,01 | | | 0,3 (+) | | |
| 0130020 | Poires | | 0,07 (+) | | | 0,3 (+) | | |
| 0130030 | Coings | | 0,01 | | | 0,2 (+) | | |
| 0130040 | Nèfles | | 0,01 | | | 0,2 (+) | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | 0,01 | | | 0,2 (+) | | |
| 0130990 | Autres (2) | | 0,01 | | | 0,01 | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 2 | 0,01 | 2 | 0,01 | | | 0,01 | 3
| 0140010 | Abricots | | | | | 0,3 (+) | | |
| 0140020 | Cerises (douces) | | | | | 2 (+) | | |
| 0140030 | Pêches | | | | | 0,3 (+) | | |
| 0140040 | Prunes | | | | | 0,1 (+) | | |
| 0140990 | Autres (2) | | | | | 0,01 | | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 3 | 0,05 | 3 | 0,01 | 0,3 | | 0,01 | 3
| 0151010 | Raisins de table | | | | | (+) | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | (+) | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 10 | 0,01 | 5 | 0,01 | 0,3 | | 0,01 | 1
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 5 | 0,01 | | | | | 0,01 | 3
| 0153010 | Mûres | | | 3 | 0,01 | 0,7 (+) | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | 0,02 | 1,5 (+) | 0,5 (+) | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | 3 | 1,5 (+) | 1,5 (+) | | |
| 0153990 | Autres (2) | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | 0,01 | 3 | | | | | 3
| 0154010 | Myrtilles | 5 | | | 0,9 (+) | 0,4 (+) | | 0,01 |
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,5 | | | 0,9 (+) | 0,5 (+) | | 0,15 |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 5 | | | 0,9 (+) | 0,4 (+) | | 0,01 |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 5 | | | 0,9 (+) | 0,4 (+) | | 0,01 |
| 0154050 | Cynorrhodons | 5 | | | 0,01 | 0,4 (+) | | 0,01 |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 5 | | | 0,01 | 0,4 (+) | | 0,01 |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 5 | | | 0,01 | 0,4 (+) | | 0,01 |
| 0154080 | Baies de sureau noir | 5 | | | 0,01 | 0,4 (+) | | 0,01 |
| 0154990 | Autres (2) | 5 | | | 0,01 | 0,01 | | 0,01 |
| 0160000 | Fruits divers | | 0,01 | | | | | 0,01 |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| | | | 0,01 | 0,01 | | |
| 0161010 | Dattes | 0,01 | | 0,02 | | | | | 0,01
| 0161020 | Figues | 0,01 | | 0,02 | | | | | 0,01
| 0161030 | Olives de table | 0,01 | | 0,02 | | | | | 0,3
| 0161040 | Kumquats | 0,01 | | 0,02 | | | | | 0,01
| 0161050 | Caramboles | 0,1 | | 0,02 | | | | | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,01 | | 2 | | | | | 0,01
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01 | | 0,02 | | | | | 0,01
| 0161990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,02 | | | | | 0,01
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | 0,01 | | | | | | | 0,01
| 0162020 | Litchis | 0,01 | | | | | | | 0,01
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | 4 | | | | | | | 4 (+)
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,3 | | | | | | | 0,01
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,01 | | | | | | | 0,01
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,01 | | | | | | | 0,01
| 0162990 | Autres (2) | 0,01 | | | | | | | 0,01
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| | | | | | | |
| 0163010 | Avocats | 0,01 | | 1 | 0,01 | 0,2 | | | 0,01
| 0163020 | Bananes | 2 | | 0,02 | 0,6 | 0,01 | (+) | | 0,05
| 0163030 | Mangues | 0,7 | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0163040 | Papayes | 0,3 | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | | 0,6
| 0163050 | Grenades | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0163070 | Goyaves | 0,01 | | 1,5 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0163080 | Ananas | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0163100 | Durions | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0163990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | 0,01 | | | | 0,01 | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 7 | | 0,02 | 0,01 | 0,05 | | 0,02 | 0,02
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 1 | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 0212010 | Racines de manioc | | | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | | | | |
| 0212990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | | | | 0,01 | | |
| 0213010 | Betteraves | 1 | | 1,5 | 0,01 | | | 0,1 (+) | 0,02
| 0213020 | Carottes | 1 | | 1,5 | 0,04 | | | 0,1 (+) | 0,1
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 1 | | 0,3 | 0,01 | | | 0,01 | 0,03
| 0213040 | Raiforts | 1 | | 1,5 | 0,04 | | | 0,1 (+) | 0,08
| 0213050 | Topinambours | 1 | | 0,02 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0213060 | Panais | 1 | | 1,5 | 0,04 | | | 0,1 (+) | 0,04
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 1 | | 1,5 | 0,04 | | | 0,1 (+) | 0,08
| 0213080 | Radis | 1,5 | | 0,3 | 0,01 | | | 0,01 | 0,08
| 0213090 | Salsifis | 1 | | 1,5 | 0,04 | | | 0,1 (+) | 0,04
| 0213100 | Rutabagas | 1 | | 0,02 | 0,01 | | | 0,1 (+) | 0,04
| 0213110 | Navets | 1 | | 0,02 | 0,01 | | | 0,1 (+) | 0,04
| 0213990 | Autres (2) | 1 | | 0,02 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0220000 | Légumes-bulbes | 10 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | |
| 0220010 | Aulx | | | 0,07 | | | | 0,01 | 0,01
| 0220020 | Oignons | | | 0,3 | | | | 0,05 (+) | 0,01
| 0220030 | Échalotes | | | 0,07 | | | | 0,05 (+) | 0,01
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | | 0,8 | | | | 0,01 | 0,1
| 0220990 | Autres (2) | | | 0,02 | | | | 0,01 | 0,01
| 0230000 | Légumes-fruits | | 0,01 | | 0,01 | | | |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| 3 | | | | | | 0,01 |
| 0231010 | Tomates | | | 1,5 | | 0,2 (+) | 0,01 | | 0,7
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | | 1,5 | | 0,3 (+) | 0,01 | | 0,4 (+)
| 0231030 | Aubergines | | | 1,5 | | 0,3 | 0,02 (+) | | 0,7
| 0231040 | Gombos/Camboux | | | 0,02 | | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0231990 | Autres (2) | | | 0,02 | | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 1 | | 0,5 | | 0,08 | 0,01 (+) | 0,01 | 0,3
| 0232010 | Concombres | | | | | (+) | | | (+)
| 0232020 | Cornichons | | | | | (+) | | | (+)
| 0232030 | Courgettes | | | | | (+) | | |
| 0232990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 1 | | 0,6 | | 0,01 | | 0,01 | 0,3
| 0233010 | Melons | | | | | | 0,01 | |
| 0233020 | Potirons | | | | | | 0,01 | |
| 0233030 | Pastèques | | | | | | 0,01 | |
| 0233990 | Autres (2) | | | | | | 0,01 | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | | 0,02 | | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | | 0,02 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| 5 | | 2 | | | | 0,05 (+) | 0,5
| 0241010 | Brocolis | | | | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | | | |
| 0241990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 5 | | | | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | 0,02 | | | | 0,1 (+) | 0,6
| 0242020 | Choux pommés | | | 0,7 | | | | 0,09 (+) | 0,5
| 0242990 | Autres (2) | | | 0,02 | | | | 0,01 | 0,01
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 6 | | 0,02 | | | | 0,01 | 3 (+)
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | | | | | |
| 0243020 | Choux verts | | | | | | | |
| 0243990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 5 | | 0,02 | | | | 0,01 | 0,01
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | 0,01 | | | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 15 | | 15 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 15
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | (+) | | | | | | |
| 0251020 | Laitues | | | | | | | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | (+) | | | | | | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | (+) | | | | | | |
| 0251050 | Cressons de terre | (+) | | | | | | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | (+) | | | | | | |
| 0251070 | Moutarde brune | (+) | | | | | | |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | (+) | | | | | | |
| 0251990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 15 | | 15 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0252010 | Épinards | | | | | | | | 20
| 0252020 | Pourpiers | | | | | | | | 15
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | | | | | | 0,01
| 0252990 | Autres (2) | | | | | | | | 0,01
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,3 | | 0,06 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 70 | | 40 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 15 (+)
| 0256010 | Cerfeuils | | | | | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | | | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | | | |
| 0256040 | Persils | | | | | | | |
| 0256050 | Sauge | | | | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | | | | |
| 0256070 | Thym | | | | | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | | | | |
| 0256100 | Estragon | | | | | | | |
| 0256990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 3 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | 2 | | 0,7 (+) | | | 1 (+)
| 0260020 | Haricots (écossés) | | | 0,08 | | 0,01 | | | 0,09
| 0260030 | Pois (non écossés) | | | 2 | | 0,01 | | | 1,5
| 0260040 | Pois (écossés) | | | 0,08 | | 0,01 | | | 0,09
| 0260050 | Lentilles | | | 0,2 | | 0,01 | | | 0,01
| 0260990 | Autres (2) | | | 0,02 | | 0,01 | | | 0,01
| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | |
| 0270010 | Asperges | 0,01 | | 0,02 | | | | 0,01 | 0,05
| 0270020 | Cardons | 15 | | 0,02 | | | | 0,01 | 0,01
| 0270030 | Céleris | 15 | | 30 | | | | 0,01 | 1
| 0270040 | Fenouils | 10 | | 0,3 | | | | 0,01 | 0,01
| 0270050 | Artichauts | 5 | | 4 | | | | 0,01 | 0,3
| 0270060 | Poireaux | 10 | | 0,02 | | | | 0,06 (+) | 0,7
| 0270070 | Rhubarbes | 0,6 | | 0,02 | | | | 0,01 | 0,01
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | | 0,02 | | | | 0,01 | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | | 0,02 | | | | 0,01 | 0,01
| 0270990 | Autres (2) | 0,01 | | 0,02 | | | | 0,01 | 0,01
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | 0,9 (+) | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | 0,01 | | | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | 0,01 | | | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,15 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,2
| 0300010 | Haricots | | | 0,2 | | | | 0,05 (+) |
| 0300020 | Lentilles | | | 0,02 | | | | 1 (+) |
| 0300030 | Pois | | | 0,1 | | | | 1 (+) |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | 0,1 | | | | 1 (+) |
| 0300990 | Autres (2) | | | 0,02 | | | | 0,01 |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,4 | 0,01 | 0,02 | | | | 0,09 (+) | 0,01
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,2 | 0,01 | 0,02 | | | | 0,02 (+) | 0,02
| 0401030 | Graines de pavot | 0,5 | 0,01 | 0,02 | | | | 0,09 (+) | 0,01
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | | | 0,02 | 0,01
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,5 | 0,01 | 0,02 | | | | 0,2 | 0,01
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,5 | 7 (+) | 0,02 | | | | 0,15 (+) | 0,01
| 0401070 | Fèves de soja | 0,5 | 0,01 | 0,02 | | | | 0,2 | 0,05
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,5 | 0,01 | 0,02 | | | | 0,09 (+) | 0,01
| 0401090 | Graines de coton | 0,7 | 0,7 | 0,02 | | | | 0,3 | 0,4
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | | | 0,02 | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | 0,4 | 0,01 | 0,02 | | | | 0,02 | 0,01
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,4 | 0,01 | 0,02 | | | | 0,02 | 0,01
| 0401130 | Graines de cameline | 0,5 | 0,01 | 0,02 | | | | 0,04 (+) | 0,01
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | | | 0,02 | 0,01
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | | | 0,02 | 0,01
| 0401990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | | | 0,02 | 0,01
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | | | 0,02 |
| 0402010 | Olives à huile | | | | | | | | 0,3
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | | | | | 0,01
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | | | | | 0,01
| 0402040 | Kapoks | | | | | | | | 0,01
| 0402990 | Autres (2) | | | | | | | | 0,01
| 0500000 | CÉRÉALES | | | | | 0,01 | 0,01 | |
| 0500010 | Orge | 1,5 | 3 | 4 | 0,4 | | | 0,2 (+) | 0,5
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0500030 | Maïs | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | | 0,1 | 0,02
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0500050 | Avoine | 1,5 | 15 | 4 | 0,4 | | | 0,05 (+) | 0,4 (+)
| 0500060 | Riz | 5 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | | 0,01 | 5
| 0500070 | Seigle | 0,5 | 8 | 0,5 | 0,15 | | | 0,05 (+) | 0,3
| 0500080 | Sorgho | 10 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | 0,5 | 7 | 0,5 | 0,15 | | | 0,1 (+) | 0,3
| 0500990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,05 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0610000 | Thés | 0,05 | | 0,1 | | 8 | | |
| 0620000 | Grains de café | 0,03 | | 0,1 | | 0,05 | | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | | | | 0,05 | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| 60 | | 0,1 | | | | |
| 0631010 | Camomille | | | | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | | | |
| 0631030 | Rose | | | | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | |
| 0631990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 60 | | 0,1 | | | | |
| 0632010 | Fraises | | | | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | | | |
| 0632990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| 0,3 | | 1,5 (+) | | | | |
| 0633010 | Valériane | | | | | | | |
| 0633020 | Ginseng | | | | | | | |
| 0633990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,05 | | 0,1 | | | | |
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | | 0,1 | | 0,05 | | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | | 0,1 | | 0,05 | | |
| 0700000 | HOUBLON | 30 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 15 (+) | 0,05 | 0,05 | 40
| 0800000 | ÉPICES | | | | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,3 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | | | | | |
| 0810030 | Céleri | | | | | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | | | | | |
| 0810050 | Cumin | | | | | | | |
| 0810060 | Aneth | | | | | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | | | |
| 0810990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,3 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | | | | | | |
| 0820070 | Vanille | | | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | | | |
| 0820990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | | | | | |
| 0830990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | (+) | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 1,5 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | 0,05 | 0,05 | 1,5 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05 | 1,5 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | | | | | | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,05 | 1,5 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | | | |
| 0850990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | | | | | |
| 0860990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | | | | | |
| 0870990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0,01 | 0,02 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,2 | | | 0,03 | | | | 0,02
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,05 | | | 0,01 | | | | 0,01
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,09 | | | 0,01 | | | | 0,01
| 0900990 | Autres (2) | 0,01 | | | 0,01 | | | | 0,01
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | (+) | | | | |
| 1010000 | Produits (base:) | | | | | | 0,01 | |
| 1011000 |
a) Porcins
| (+) | | 0,02 | | 0,01 | | | 0,04
| 1011010 | Muscles | 0,01 | 0,3 | | 0,04 | | | 0,01 |
| 1011020 | Graisse | 0,05 | 0,15 | | 0,05 | | | 0,02 |
| 1011030 | Foie | 0,07 | 1,5 | | 0,7 | | | 0,5 (+) |
| 1011040 | Reins | 0,07 | 1,5 | | 0,7 | | | 0,5 (+) |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | 1,5 | | 0,7 | | | 0,5 (+) |
| 1011990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | | 0,5 (+) |
| 1012000 |
b) Bovins
| (+) | | | | | | |
| 1012010 | Muscles | 0,01 | 0,3 | 0,02 | 0,15 | 0,01 | | 0,01 | 0,04
| 1012020 | Graisse | 0,05 | 0,15 | 0,02 | 0,2 | 0,01 | | 0,02 | 0,06
| 1012030 | Foie | 0,07 | 1,5 | 0,05 | 3 | 0,08 (+) | | 0,5 (+) | 0,07
| 1012040 | Reins | 0,07 | 1,5 | 0,05 | 0,7 | 0,09 (+) | | 0,5 (+) | 0,04
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | 1,5 | 0,02 | 3 | 0,09 | | 0,5 (+) | 0,07
| 1012990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,02
| 1013000 |
c) Ovins
| (+) | | | | | | |
| 1013010 | Muscles | 0,01 | 0,3 | 0,02 | 0,15 | 0,01 | | 0,01 | 0,04
| 1013020 | Graisse | 0,05 | 0,15 | 0,02 | 0,2 | 0,01 | | 0,02 | 0,06
| 1013030 | Foie | 0,07 | 1,5 | 0,05 | 3 | 0,08 (+) | | 0,5 (+) | 0,07
| 1013040 | Reins | 0,07 | 1,5 | 0,05 | 0,7 | 0,09 (+) | | 0,5 (+) | 0,04
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | 1,5 | 0,02 | 3 | 0,09 | | 0,5 (+) | 0,07
| 1013990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,02
| 1014000 |
d) Caprins
| (+) | | | | | | |
| 1014010 | Muscles | 0,01 | 0,3 | 0,02 | 0,15 | 0,01 | | 0,01 | 0,04
| 1014020 | Graisse | 0,05 | 0,15 | 0,02 | 0,2 | 0,01 | | 0,02 | 0,06
| 1014030 | Foie | 0,07 | 1,5 | 0,05 | 3 | 0,08 (+) | | 0,5 (+) | 0,07
| 1014040 | Reins | 0,07 | 1,5 | 0,05 | 0,7 | 0,09 (+) | | 0,5 (+) | 0,04
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | 1,5 | 0,02 | 3 | 0,09 | | 0,5 (+) | 0,07
| 1014990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,02
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | | | | |
| 1015010 | Muscles | 0,01 | 0,3 | 0,02 | 0,15 | 0,01 | | 0,01 | 0,04
| 1015020 | Graisse | 0,05 | 0,15 | 0,02 | 0,2 | 0,01 | | 0,02 | 0,06
| 1015030 | Foie | 0,07 | 1,5 | 0,05 | 3 | 0,08 | | 0,5 (+) | 0,07
| 1015040 | Reins | 0,07 | 1,5 | 0,05 | 0,7 | 0,09 | | 0,5 (+) | 0,04
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | 1,5 | 0,02 | 3 | 0,09 | | 0,5 (+) | 0,07
| 1015990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,02
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01 (+) | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | | 0,04
| 1016010 | Muscles | | 0,05 | | | | | 0,01 |
| 1016020 | Graisse | | 0,05 | | | | | 0,01 |
| 1016030 | Foie | | 0,15 | | | | | 0,1 |
| 1016040 | Reins | | 0,15 | | | | | 0,1 |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,15 | | | | | 0,1 |
| 1016990 | Autres (2) | | 0,01 | | | | | 0,01 |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | | | | | |
| 1017010 | Muscles | 0,01 | 0,3 | 0,02 | 0,15 | 0,01 | | 0,01 | 0,04
| 1017020 | Graisse | 0,05 | 0,15 | 0,02 | 0,2 | 0,01 | | 0,02 | 0,06
| 1017030 | Foie | 0,07 | 1,5 | 0,05 | 3 | 0,08 | | 0,5 (+) | 0,07
| 1017040 | Reins | 0,07 | 1,5 | 0,05 | 0,7 | 0,09 | | 0,5 (+) | 0,04
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,07 | 1,5 | 0,02 | 3 | 0,09 | | 0,5 (+) | 0,07
| 1017990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | | 0,5 (+) | 0,02
| 1020000 | Lait | 0,01 (+) | 0,5 | 0,02 | 0,015 | 0,01 | 0,01 | 0,01 (+) | 0,02
| 1020010 | Bovins | | | | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | | | |
| 1020990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 (+) | 0,15 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,04
| 1030010 | Poule | | | | | | | |
| 1030020 | Cane | | | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | | | |
| 1030990 | Autres (2) | | | | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,3 | 0,02 | 0,04 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | | | | |
2) L'annexe III, partie A, est modifiée comme suit:
a) les colonnes concernant le difénoconazole, le fluopyrame, le fosétyl, l'isoprothiolane, l'isopyrazam et le spinétoram sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Difénoconazole
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Fluopyram - code 1000000 sauf le code 1040000: somme du fluopyram et du fluopyram-benzamide (M25), exprimée en fluopyram»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Difénoconazole | Fluopyram (R) | Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l'acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl) | Isoprothiolane | Isopyrazam | Spinétoram (XDE-175)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | 0,01 | |
| 0110000 | Agrumes | 0,6 | | 75 | | 0,01 | 0,2
| 0110010 | Pamplemousses | | 0,4 | | | |
| 0110020 | Oranges | | 0,6 | | | |
| 0110030 | Citrons | | 1 | | | |
| 0110040 | Limettes | | 1 | | | |
| 0110050 | Mandarines | | 0,6 | | | |
| 0110990 | Autres (2) | | 0,01 | | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,05 | | 500 | | 0,01 | 0,05
| 0120010 | Amandes | | 0,05 | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | 0,05 | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | 0,05 | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | 0,05 | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | 0,04 | | | |
| 0120060 | Noisettes | | 0,05 | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | 0,05 | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | 0,05 | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | 0,05 | | | |
| 0120100 | Pistaches | | 0,05 | | | |
| 0120110 | Noix communes | | 0,05 | | | |
| 0120990 | Autres (2) | | 0,05 | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,8 | | 150 | | 0,7 | 0,2
| 0130010 | Pommes | | 0,6 | | | |
| 0130020 | Poires | | 0,5 | | | |
| 0130030 | Coings | | 0,5 | | | |
| 0130040 | Nèfles | | 0,5 | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | 0,5 | | | |
| 0130990 | Autres (2) | | 0,5 | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | | | | |
| 0140010 | Abricots | 0,7 | 1,5 | 2 | | 0,01 | 0,2
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,3 | 2 | 2 | | 0,01 | 2
| 0140030 | Pêches | 0,5 | 1,5 | 50 | | 1,5 | 0,3
| 0140040 | Prunes | 0,5 | 0,5 | 2 | | 0,01 | 0,05
| 0140990 | Autres (2) | 0,1 | 0,01 | 2 | | 0,01 | 0,05
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 3 | 1,5 | 100 | | 0,01 | 0,5
| 0151010 | Raisins de table | | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 2 | 2 | 100 | | 0,01 | 0,2
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | 5 | | | 0,01 | 1
| 0153010 | Mûres | 1,5 | | 300 | | |
| 0153020 | Mûres des haies | 0,1 | | 2 | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | 1,5 | | 300 | | |
| 0153990 | Autres (2) | 0,1 | | 2 | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | | | | |
| 0154010 | Myrtilles | 4 | 7 | 80 | | 0,01 | 0,4
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,1 | 3 | 2 | | 0,01 | 0,4
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,2 | 7 | 80 | | 0,01 | 0,5
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,1 | 7 | 80 | | 0,01 | 0,4
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,1 | 7 | 2 | | 0,01 | 0,4
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,1 | 7 | 2 | | 0,01 | 0,4
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,8 | 3 | 50 | | 0,4 | 0,4
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,1 | 7 | 80 | | 0,01 | 0,4
| 0154990 | Autres (2) | 0,1 | 3 | 2 | | 0,01 | 0,4
| 0160000 | Fruits divers | | | | | |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| | 0,01 | | | |
| 0161010 | Dattes | 0,1 | | 2 | | 0,01 | 0,05
| 0161020 | Figues | 0,1 | | 2 | | 0,01 | 0,05
| 0161030 | Olives de table | 2 | | 2 | | 0,01 | 0,07
| 0161040 | Kumquats | 0,6 | | 2 | | 0,01 | 0,05
| 0161050 | Caramboles | 0,1 | | 2 | | 0,01 | 0,05
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,8 | | 50 | | 0,4 | 0,05
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,1 | | 2 | | 0,01 | 0,05
| 0161990 | Autres (2) | 0,1 | | 2 | | 0,01 | 0,05
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| | 0,01 | | | 0,01 |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | 0,1 | | 150 | | | 0,05
| 0162020 | Litchis | 0,1 | | 2 | | | 0,05
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | 0,1 | | 2 | | | 0,4
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,15 | | 2 | | | 0,05
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,1 | | 2 | | | 0,05
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,1 | | 2 | | | 0,05
| 0162990 | Autres (2) | 0,1 | | 2 | | | 0,05
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| | | | | | 0,05
| 0163010 | Avocats | 0,6 | 0,01 | 50 | | 0,01 |
| 0163020 | Bananes | 0,1 | 0,8 | 2 | | 0,05 |
| 0163030 | Mangues | 0,1 | 1 | 2 | | 0,01 |
| 0163040 | Papayes | 0,2 | 0,01 | 2 | | 0,01 |
| 0163050 | Grenades | 0,1 | 0,01 | 2 | | 0,01 |
| 0163060 | Chérimoles | 0,1 | 0,01 | 2 | | 0,01 |
| 0163070 | Goyaves | 0,1 | 0,01 | 2 | | 0,01 |
| 0163080 | Ananas | 0,1 | 0,01 | 50 | | 0,01 |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,1 | 0,01 | 2 | | 0,01 |
| 0163100 | Durions | 0,1 | 0,01 | 2 | | 0,01 |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,1 | 0,01 | 2 | | 0,01 |
| 0163990 | Autres (2) | 0,1 | 0,01 | 2 | | 0,01 |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | 0,01 | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | | | | 0,05
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,1 | 0,15 | 40 | | 0,01 |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,1 | 0,1 | 2 | | 0,01 |
| 0212010 | Racines de manioc | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | | |
| 0212990 | Autres (2) | | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | | | | 0,2 |
| 0213010 | Betteraves | 0,4 | 0,3 | 2 | | |
| 0213020 | Carottes | 0,4 | 0,4 | 2 | | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 2 | 0,3 | 8 | | |
| 0213040 | Raiforts | 0,4 | 0,3 | 2 | | |
| 0213050 | Topinambours | 0,4 | 0,3 | 2 | | |
| 0213060 | Panais | 0,4 | 0,3 | 2 | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,4 | 0,3 | 2 | | |
| 0213080 | Radis | 0,4 | 0,3 | 25 | | |
| 0213090 | Salsifis | 0,4 | 0,3 | 2 | | |
| 0213100 | Rutabagas | 0,4 | 0,3 | 2 | | |
| 0213110 | Navets | 0,4 | 0,3 | 2 | | |
| 0213990 | Autres (2) | 0,4 | 0,3 | 2 | | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | | | | | 0,01 |
| 0220010 | Aulx | 0,5 | 0,1 | 2 | | | 0,05
| 0220020 | Oignons | 0,5 | 0,1 | 50 | | | 0,05
| 0220030 | Échalotes | 0,5 | 0,1 | 2 | | | 0,05
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 9 | 15 | 30 | | | 0,8
| 0220990 | Autres (2) | 0,5 | 0,1 | 2 | | | 0,05
| 0230000 | Légumes-fruits | | | | | |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| | | | | | 0,5
| 0231010 | Tomates | 2 | 0,9 | 100 | | 0,5 |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,9 | 3 | 130 | | 0,09 |
| 0231030 | Aubergines | 0,6 | 0,9 | 100 | | 0,5 |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,6 | 0,01 | 2 | | 0,01 |
| 0231990 | Autres (2) | 0,6 | 0,01 | 2 | | 0,01 |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,3 | 0,5 | | | 0,4 | 0,2
| 0232010 | Concombres | | | 80 | | |
| 0232020 | Cornichons | | | 75 | | |
| 0232030 | Courgettes | | | 100 | | |
| 0232990 | Autres (2) | | | 75 | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,2 | 0,4 | 75 | | 0,3 | 0,05
| 0233010 | Melons | | | | | |
| 0233020 | Potirons | | | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | | | |
| 0233990 | Autres (2) | | | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,05 | 0,01 | 5 | | 0,01 | 0,05
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,6 | 0,01 | 5 | | 0,01 | 0,05
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | | 10 | | 0,01 | 0,05
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | | | | |
| 0241010 | Brocolis | 1 | 0,3 | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | 0,2 | 0,2 | | | |
| 0241990 | Autres (2) | 0,08 | 0,2 | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | 0,3 | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,4 | | | | |
| 0242020 | Choux pommés | 0,3 | | | | |
| 0242990 | Autres (2) | 0,3 | | | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 2 | | | | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | 0,7 | | | |
| 0243020 | Choux verts | | 0,1 | | | |
| 0243990 | Autres (2) | | 0,1 | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,05 | 0,1 | | | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | 0,01 |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | | | | |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 7 | 15 | 75 | | | 4
| 0251020 | Laitues | 4 | 15 | 300 | | | 10
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 3 | 1,5 | 75 | | | 0,05
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 4 | 15 | 75 | | | 4
| 0251050 | Cressons de terre | 4 | 15 | 75 | | | 4
| 0251060 | Roquette/Rucola | 3 | 15 | 75 | | | 4
| 0251070 | Moutarde brune | 4 | 15 | 75 | | | 4
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | 4 | 15 | 75 | | | 4
| 0251990 | Autres (2) | 4 | 15 | 75 | | | 4
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| | | | | | 1,5
| 0252010 | Épinards | 3 | 0,2 | 75 | | |
| 0252020 | Pourpiers | 3 | 20 | 2 | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | 4 | 0,2 | 15 | | |
| 0252990 | Autres (2) | 3 | 0,2 | 2 | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,05 | 0,01 | 2 | | | 0,05
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,5 | 0,1 | 2 | | | 0,05
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 4 | 0,3 | 75 | | | 0,05
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | | 75 | | | 4
| 0256010 | Cerfeuils | 10 | 8 | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | 4 | 8 | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | 10 | 8 | | | |
| 0256040 | Persils | 10 | 8 | | | |
| 0256050 | Sauge | 4 | 8 | | | |
| 0256060 | Romarin | 4 | 8 | | | |
| 0256070 | Thym | 4 | 8 | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 10 | 70 | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 4 | 8 | | | |
| 0256100 | Estragon | 4 | 8 | | | |
| 0256990 | Autres (2) | 4 | 8 | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | | 2 | | 0,01 |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 1 | 1 | | | | 0,1
| 0260020 | Haricots (écossés) | 1 | 0,2 | | | | 0,05
| 0260030 | Pois (non écossés) | 1 | 1,5 | | | | 0,1
| 0260040 | Pois (écossés) | 1 | 0,2 | | | | 0,05
| 0260050 | Lentilles | 0,05 | 0,2 | | | | 0,05
| 0260990 | Autres (2) | 0,05 | 0,9 | | | | 0,05
| 0270000 | Légumes-tiges | | | | | 0,01 |
| 0270010 | Asperges | 0,05 | 0,01 | 2 | | | 0,05
| 0270020 | Cardons | 7 | 0,01 | 2 | | | 0,05
| 0270030 | Céleris | 7 | 0,01 | 2 | | | 0,05
| 0270040 | Fenouils | 5 | 0,01 | 2 | | | 0,05
| 0270050 | Artichauts | 1,5 | 0,5 | 50 | | | 0,05
| 0270060 | Poireaux | 0,6 | 0,7 | 30 | | | 0,06
| 0270070 | Rhubarbes | 5 | 0,01 | 2 | | | 0,05
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,05 | 0,01 | 2 | | | 0,05
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,05 | 0,01 | 2 | | | 0,05
| 0270990 | Autres (2) | 0,05 | 0,01 | 2 | | | 0,05
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,05 | 0,01 | 2 | | 0,01 | 0,05
| 0280010 | Champignons de couche | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,05 | 0,01 | 2 | | 0,01 | 0,05
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | | 0,4 | 2 | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0300010 | Haricots | 0,06 | | | | |
| 0300020 | Lentilles | 0,06 | | | | |
| 0300030 | Pois | 0,15 | | | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,06 | | | | |
| 0300990 | Autres (2) | 0,06 | | | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | | 2 | 0,01 | | 0,05
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,2 | 0,3 | | | 0,4 |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,05 | 0,2 | | | 0,01 |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,05 | 0,3 | | | 0,4 |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,05 | 0,3 | | | 0,01 |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,05 | 0,7 | | | 0,01 |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,5 | 1 | | | 0,4 |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,1 | 0,3 | | | 0,01 |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,2 | 0,3 | | | 0,4 |
| 0401090 | Graines de coton | 0,05 | 0,8 | | | 0,01 |
| 0401100 | Pépins de courges | 0,05 | 0,3 | | | 0,01 |
| 0401110 | Graines de carthame | 0,05 | 0,3 | | | 0,01 |
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,05 | 0,3 | | | 0,01 |
| 0401130 | Graines de cameline | 0,05 | 0,3 | | | 0,01 |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,05 | 0,3 | | | 0,01 |
| 0401150 | Graines de ricin | 0,05 | 0,3 | | | 0,01 |
| 0401990 | Autres (2) | 0,05 | 0,02 | | | 0,01 |
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,02 | | | 0,01 |
| 0402010 | Olives à huile | 2 | | | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,05 | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,05 | | | | |
| 0402040 | Kapoks | 0,05 | | | | |
| 0402990 | Autres (2) | 0,05 | | | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | | | 2 | | | 0,05
| 0500010 | Orge | 0,3 | 0,2 | | 0,01 | 0,6 |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,05 | 0,2 | | 0,01 | 0,01 |
| 0500030 | Maïs | 0,05 | 0,02 | | 0,01 | 0,01 |
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 |
| 0500050 | Avoine | 0,05 | 0,2 | | 0,01 | 0,6 |
| 0500060 | Riz | 3 | 0,01 | | 6 | 0,01 |
| 0500070 | Seigle | 0,1 | 0,9 | | 0,01 | 0,2 |
| 0500080 | Sorgho | 0,05 | 1,5 | | 0,01 | 0,01 |
| 0500090 | Froment (blé) | 0,1 | 0,9 | | 0,01 | 0,2 |
| 0500990 | Autres (2) | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | | | 0,01 | 0,01 |
| 0610000 | Thés | 0,05 | 0,05 | 5 | | | 0,1
| 0620000 | Grains de café | 0,05 | 0,05 | 5 | | | 0,1
| 0630000 | Infusions (base:) | 20 | | 500 | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | 0,1 | | | | 0,1
| 0631010 | Camomille | | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | |
| 0631030 | Rose | | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | |
| 0631990 | Autres (2) | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | 0,1 | | | | 40
| 0632010 | Fraises | | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | |
| 0632990 | Autres (2) | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | 2,5 | | | | 0,1
| 0633010 | Valériane | | | | | |
| 0633020 | Ginseng | | | | | |
| 0633990 | Autres (2) | | | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | 0,05 | | | | 0,1
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | 0,05 | 2 | | | 0,1
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | 0,05 | 2 | | | 0,1
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 50 | 2 000 | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0800000 | ÉPICES | | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,3 | | 400 | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | 0,05 | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | 0,05 | | | |
| 0810030 | Céleri | | 0,05 | | | |
| 0810040 | Coriandre | | 0,05 | | | |
| 0810050 | Cumin | | 0,05 | | | |
| 0810060 | Aneth | | 70 | | | |
| 0810070 | Fenouil | | 0,05 | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | 0,05 | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | 0,05 | | | |
| 0810990 | Autres (2) | | 0,05 | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,3 | 0,05 | 400 | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | | | | |
| 0820070 | Vanille | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | |
| 0820990 | Autres (2) | | | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,3 | 0,05 | 400 | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0830010 | Cannelle | | | | | |
| 0830990 | Autres (2) | | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 3 | 0,3 | 400 | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0840020 | Gingembre (10) | 3 | 0,3 | 400 | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 3 | 0,3 | 400 | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0840040 | Raifort (11) | | | | | |
| 0840990 | Autres (2) | 3 | 0,3 | 400 | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0850000 | Boutons | 0,3 | 0,05 | 400 | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | |
| 0850990 | Autres (2) | | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,3 | 0,05 | 400 | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0860010 | Safran | | | | | |
| 0860990 | Autres (2) | | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,3 | 0,05 | 400 | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 0870010 | Macis | | | | | |
| 0870990 | Autres (2) | | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | | | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,2 | 0,1 | 2 | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,05 | 0,01 | 2 | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,6 | 0,1 | 75 | | |
| 0900990 | Autres (2) | 0,05 | 0,01 | 2 | | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | | | |
| 1010000 | Produits (base:) | | | | 0,01 | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | | | | |
| 1011010 | Muscles | 0,05 | 1,5 | 0,5 | | 0,01 | 0,01
| 1011020 | Graisse | 0,05 | 1,5 | 0,5 | | 0,03 | 0,2
| 1011030 | Foie | 0,2 | 8 | 0,5 | | 0,02 | 0,01
| 1011040 | Reins | 0,2 | 8 | 0,5 | | 0,02 | 0,01
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 8 | 0,5 | | 0,02 | 0,01
| 1011990 | Autres (2) | 0,1 | 0,02 | 0,5 | | 0,01 | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | | |
| 1012010 | Muscles | 0,05 | 1,5 | 0,5 | | 0,01 | 0,01
| 1012020 | Graisse | 0,05 | 1,5 | 0,5 | | 0,03 | 0,2
| 1012030 | Foie | 0,2 | 8 | 0,5 | | 0,02 | 0,01
| 1012040 | Reins | 0,2 | 8 | 0,5 | | 0,02 | 0,01
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 8 | 0,5 | | 0,02 | 0,01
| 1012990 | Autres (2) | 0,1 | 0,02 | 0,5 | | 0,01 | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | | |
| 1013010 | Muscles | 0,05 | 1,5 | 0,5 | | 0,01 | 0,01
| 1013020 | Graisse | 0,05 | 1,5 | 0,5 | | 0,03 | 0,2
| 1013030 | Foie | 0,2 | 8 | 0,5 | | 0,02 | 0,01
| 1013040 | Reins | 0,2 | 8 | 0,5 | | 0,02 | 0,01
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 8 | 0,5 | | 0,02 | 0,01
| 1013990 | Autres (2) | 0,1 | 0,02 | 0,5 | | 0,01 | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | | |
| 1014010 | Muscles | 0,05 | 1,5 | 0,5 | | 0,01 | 0,01
| 1014020 | Graisse | 0,05 | 1,5 | 0,5 | | 0,03 | 0,2
| 1014030 | Foie | 0,2 | 8 | 0,5 | | 0,02 | 0,01
| 1014040 | Reins | 0,2 | 8 | 0,5 | | 0,02 | 0,01
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 8 | 0,5 | | 0,02 | 0,01
| 1014990 | Autres (2) | 0,1 | 0,02 | 0,5 | | 0,01 | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | | |
| 1015010 | Muscles | 0,05 | 1,5 | 0,5 | | 0,01 | 0,01
| 1015020 | Graisse | 0,05 | 1,5 | 0,5 | | 0,03 | 0,2
| 1015030 | Foie | 0,2 | 8 | 0,5 | | 0,02 | 0,01
| 1015040 | Reins | 0,2 | 8 | 0,5 | | 0,02 | 0,01
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 8 | 0,5 | | 0,02 | 0,01
| 1015990 | Autres (2) | 0,1 | 0,02 | 0,5 | | 0,01 | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,1 | | 0,5 | | 0,01 |
| 1016010 | Muscles | | 1,5 | | | | 0,01
| 1016020 | Graisse | | 1 | | | | 0,01
| 1016030 | Foie | | 5 | | | | 0,01
| 1016040 | Reins | | 5 | | | | 0,01
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 5 | | | | 0,01
| 1016990 | Autres (2) | | 0,02 | | | | 0,01
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | | | |
| 1017010 | Muscles | 0,1 | 1,5 | 0,5 | | 0,01 | 0,01
| 1017020 | Graisse | 0,1 | 1,5 | 0,5 | | 0,03 | 0,2
| 1017030 | Foie | 0,2 | 8 | 0,5 | | 0,02 | 0,01
| 1017040 | Reins | 0,2 | 8 | 0,5 | | 0,02 | 0,01
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 8 | 0,5 | | 0,02 | 0,01
| 1017990 | Autres (2) | 0,1 | 0,02 | 0,5 | | 0,01 | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,005 | 0,6 | 0,1 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1020010 | Bovins | | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | |
| 1020990 | Autres (2) | | | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,05 | 2 | 0,1 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | | | | | |
| 1030020 | Cane | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | |
| 1030990 | Autres (2) | | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,05 | 0,02 | 0,5 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,05 | 0,02 | 0,5 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,05 | 1,5 | 0,5 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | | | |
b) les colonnes suivantes, relatives au bicyclopyrone et au triflumézopyrim, sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Bicyclopyrone [somme de la bicyclopyrone et de ses métabolites apparentés sur le plan de la structure déterminés comme la somme des fractions communes acide 2-(2-méthoxyéthoxyméthyl)-6-(trifluorométhyl)pyridine-3-carboxylique (SYN503780) et acide (2-(2-hydroxyéthoxyméthyl)-6-(trifluorométhyl)pyridine-3-carboxylique (CSCD686480), exprimée en bicyclopyrone] | Triflumézopyrim
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | |
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres (2) | |
| 0120000 | Fruits à coque | |
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres (2) | |
| 0130000 | Fruits à pépins | |
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres (2) | |
| 0140000 | Fruits à noyau | |
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (douces) | |
| 0140030 | Pêches | |
| 0140040 | Prunes | |
| 0140990 | Autres (2) | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 |
a) Raisins
| |
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| |
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |
| 0153990 | Autres (2) | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| |
| 0154010 | Myrtilles | |
| 0154020 | Airelles canneberges | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | |
| 0154990 | Autres (2) | |
| 0160000 | Fruits divers | |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats | |
| 0161050 | Caramboles | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |
| 0161990 | Autres (2) | |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres (2) | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | |
| 0163020 | Bananes | |
| 0163030 | Mangues | |
| 0163040 | Papayes | |
| 0163050 | Grenades | |
| 0163060 | Chérimoles | |
| 0163070 | Goyaves | |
| 0163080 | Ananas | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | |
| 0163100 | Durions | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | |
| 0163990 | Autres (2) | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| |
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres (2) | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | |
| 0213040 | Raiforts | |
| 0213050 | Topinambours | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | |
| 0213080 | Radis | |
| 0213090 | Salsifis | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres (2) | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | |
| 0220010 | Aulx | |
| 0220020 | Oignons | |
| 0220030 | Échalotes | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | |
| 0220990 | Autres (2) | |
| 0230000 | Légumes-fruits | |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| |
| 0231010 | Tomates | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | |
| 0231030 | Aubergines | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | |
| 0231990 | Autres (2) | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| |
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes | |
| 0232990 | Autres (2) | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| |
| 0233010 | Melons | |
| 0233020 | Potirons | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres (2) | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,03 |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres (2) | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés | |
| 0242990 | Autres (2) | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |
| 0243020 | Choux verts | |
| 0243990 | Autres (2) | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | |
| 0251020 | Laitues | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | |
| 0251050 | Cressons de terre | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | |
| 0251070 | Moutarde brune | |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | |
| 0251990 | Autres (2) | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| |
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres (2) | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| |
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| |
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| |
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| |
| 0256010 | Cerfeuils | |
| 0256020 | Ciboulettes | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | |
| 0256040 | Persils | |
| 0256050 | Sauge | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |
| 0256100 | Estragon | |
| 0256990 | Autres (2) | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | |
| 0260040 | Pois (écossés) | |
| 0260050 | Lentilles | |
| 0260990 | Autres (2) | |
| 0270000 | Légumes-tiges | |
| 0270010 | Asperges | |
| 0270020 | Cardons | |
| 0270030 | Céleris | |
| 0270040 | Fenouils | |
| 0270050 | Artichauts | |
| 0270060 | Poireaux | |
| 0270070 | Rhubarbes | |
| 0270080 | Pousses de bambou | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | |
| 0270990 | Autres (2) | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | |
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | |
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | |
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres (2) | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | |
| 0401030 | Graines de pavot | |
| 0401040 | Graines de sésame | |
| 0401050 | Graines de tournesol | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | |
| 0401070 | Fèves de soja | |
| 0401080 | Graines de moutarde | |
| 0401090 | Graines de coton | |
| 0401100 | Pépins de courges | |
| 0401110 | Graines de carthame | |
| 0401120 | Graines de bourrache | |
| 0401130 | Graines de cameline | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | |
| 0401150 | Graines de ricin | |
| 0401990 | Autres (2) | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | |
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres (2) | |
| 0500000 | CÉRÉALES | |
| 0500010 | Orge | 0,04 |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,02 |
| 0500030 | Maïs | 0,02 |
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,02 |
| 0500050 | Avoine | 0,02 |
| 0500060 | Riz | 0,02 | 0,01
| 0500070 | Seigle | 0,02 |
| 0500080 | Sorgho | 0,02 |
| 0500090 | Froment (blé) | 0,04 |
| 0500990 | Autres (2) | 0,02 |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | |
| 0610000 | Thés | |
| 0620000 | Grains de café | |
| 0630000 | Infusions (base:) | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres (2) | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres (2) | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Ginseng | |
| 0633990 | Autres (2) | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |
| 0700000 | HOUBLON | |
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | |
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres (2) | |
| 0820000 | Fruits | |
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres (2) | |
| 0830000 | Écorces | |
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres (2) | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | |
| 0840020 | Gingembre (10) | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | |
| 0840040 | Raifort (11) | |
| 0840990 | Autres (2) | |
| 0850000 | Boutons | |
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres (2) | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | |
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres (2) | |
| 0870000 | Arilles | |
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres (2) | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,02 |
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres (2) | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Produits (base:) | | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| 0,02 |
| 1011010 | Muscles | |
| 1011020 | Graisse | |
| 1011030 | Foie | |
| 1011040 | Reins | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1011990 | Autres (2) | |
| 1012000 |
b) Bovins
| 0,02 |
| 1012010 | Muscles | |
| 1012020 | Graisse | |
| 1012030 | Foie | |
| 1012040 | Reins | |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1012990 | Autres (2) | |
| 1013000 |
c) Ovins
| 0,02 |
| 1013010 | Muscles | |
| 1013020 | Graisse | |
| 1013030 | Foie | |
| 1013040 | Reins | |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1013990 | Autres (2) | |
| 1014000 |
d) Caprins
| 0,02 |
| 1014010 | Muscles | |
| 1014020 | Graisse | |
| 1014030 | Foie | |
| 1014040 | Reins | |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1014990 | Autres (2) | |
| 1015000 |
e) Équidés
| 0,02 |
| 1015010 | Muscles | |
| 1015020 | Graisse | |
| 1015030 | Foie | |
| 1015040 | Reins | |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1015990 | Autres (2) | |
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01 |
| 1016010 | Muscles | |
| 1016020 | Graisse | |
| 1016030 | Foie | |
| 1016040 | Reins | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1016990 | Autres (2) | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| 0,02 |
| 1017010 | Muscles | |
| 1017020 | Graisse | |
| 1017030 | Foie | |
| 1017040 | Reins | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1017990 | Autres (2) | |
| 1020000 | Lait | 0,02 | 0,01
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres (2) | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres (2) | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | |