Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2020/770 de la Commission du 8 juin 2020 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de myclobutanil, de napropamide et de sintofen présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 08/06/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2020/770
Adopté le8 juin 2020
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 12 considérants, 1 annexe
CELEX32020R0770
Considérants (12)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de myclobutanil ont été fixées à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne la napropamide, des LMR ont été fixées à l’annexe III, partie A, du même règlement. En ce qui concerne le sintofen, aucune LMR n’a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 et cette substance active ne figure pas dans son annexe IV, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg fixée à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement s’applique.
(2)
(2) En ce qui concerne le myclobutanil, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a rendu, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur le réexamen des LMR en vigueur, dans lequel elle a proposé de modifier la définition des résidus. Elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR en vigueur pour les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon, les abricots, les cerises (douces), les pêches, les prunes, les raisins de table et les raisins de cuve. Dans le cas des LMR relatives aux fraises, aux mûres, aux groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes), aux bananes, aux tomates, aux aubergines, aux melons, aux potirons, aux pastèques, aux mâches/salades de blé, aux haricots (non écossés), aux artichauts, au houblon, aux betteraves sucrières, aux muscles, graisse, foie et reins de porcins, aux muscles, graisse, foie et reins de bovins, aux muscles, graisse, foie et reins d’ovins, aux muscles, graisse, foie et reins de caprins, aux muscles, graisse, foie et reins d’équidés, aux muscles, graisse et foie de volailles, aux laits (de bovins, d’ovins, de caprins et d’équidés) et aux œufs d’oiseaux, elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau fixé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
(3)
(3) En ce qui concerne la napropamide, l’Autorité a rendu, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur le réexamen des LMR en vigueur, dans lequel elle a proposé de modifier la définition des résidus. Elle a recommandé d’abaisser les LMR relatives aux amandes, aux châtaignes, aux noisettes, aux noix de pécan, aux pignons de pin sans coquille, aux pistaches, aux noix communes, aux pommes, aux poires, aux coings, aux nèfles, aux bibasses/nèfles du Japon, aux abricots, aux cerises (douces), aux pêches, aux prunes, aux pommes de terre, aux céleris-raves/céleris-navets, aux raiforts, aux radis, aux rutabagas, aux navets, aux tomates, aux aubergines, aux brocolis, aux choux-fleurs, aux choux de Bruxelles, aux choux pommés, aux mâches/salades de blé, à la roquette/rucola, aux haricots (non écossés), aux graines de lin, aux graines de pavot, aux graines de sésame, aux graines de tournesol, aux graines de colza (grosse navette), aux fèves de soja, aux graines de moutarde, aux graines de coton, aux graines de courge, aux graines de carthame, aux graines de bourrache, aux graines de cameline, aux graines de chènevis et aux graines de ricin. Dans le cas des LMR relatives aux pamplemousses, aux oranges, aux citrons, aux limettes, aux mandarines, aux fraises, aux mûres, aux mûres des haies, aux framboises (rouges ou jaunes), aux myrtilles, aux airelles canneberges, aux groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges), aux groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes), aux cynorrhodons, aux baies de sureau noir, aux fines herbes et fleurs comestibles, aux infusions (de fleurs, de feuilles et autres parties aériennes, de racines et de toute autre partie de la plante) et aux épices tirées de fruits, elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau fixé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
(4)
(4) En ce qui concerne le sintofen, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a rendu, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur le réexamen des LMR en vigueur. Dans le cas de la LMR relative au froment (blé), elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Aucune autre autorisation n’existe pour cette substance. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire cette LMR à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau fixé par l’Autorité. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
(5)
(5) En ce qui concerne les produits pour lesquels l’utilisation du produit phytopharmaceutique concerné n’est pas autorisée et pour lesquels il n’existe pas de tolérance à l’importation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la LMR par défaut devrait s’appliquer, comme prévu à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(6)
(6) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d’adapter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits.
(7)
(7) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(8)
(8) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
(9)
(9) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(10)
(10) Afin de permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des modalités transitoires pour les produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un degré élevé de protection des consommateurs.
(11)
(11) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
(12)
(12) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005 continue de s’appliquer, dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement, aux aliments produits ou importés dans l’Union avant le 2 janvier 2021.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 2 janvier 2021.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, la colonne concernant le myclobutanil est remplacée et les colonnes suivantes concernant la napropamide et le sintofen sont ajoutées:
Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(*) Limite de détection
(a) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.
Myclobutanil (somme des isomères constituants) (R)
(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Myclobutanil – Code 1000000 excepté le code 1040000: α-(3-hydroxybutyl)-α-(4-chloro-phenyl)-1H-1,2,4-triazole-1-propanenitrile (RH9090) exprimé en myclobutanil
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les métabolites dérivés du triazole n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0130000 Fruits à pépins
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèfles du Japon
0130990 Autres (2)
0151000 a) Raisins
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études en champ sur les cultures par assolement et concernant les métabolites dérivés du triazole, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0152000 b) Fraises
0153010 Mûres
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les métabolites dérivés du triazole n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement post-récolte n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0163020 Bananes
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études en champ sur les cultures par assolement et concernant les métabolites dérivés du triazole, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0231010 Tomates
0231030 Aubergines
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures avec des légume-feuilles et concernant les métabolites dérivés du triazole, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0251010 Mâches/Salades de blé
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures pour les légumineuses séchées et les graines oléagineuses n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0260010 Haricots (non écossés)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures pour les légumes-feuilles n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0270050 Artichauts
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, les méthodes d'analyse et le métabolisme des cultures pour les légumes-feuilles n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0700000 HOUBLON
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études en champ sur les cultures par assolement et concernant les métabolites dérivés du triazole, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0900010 Betteraves sucrières
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1011000 a) Porcins
1011010 Muscles
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1011020 Graisse
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1011030 Foie
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1011040 Reins
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b) Bovins
1012010 Muscles
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1012020 Graisse
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1012030 Foie
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1012040 Reins
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c) Ovins
1013010 Muscles
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1013020 Graisse
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1013030 Foie
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1013040 Reins
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d) Caprins
1014010 Muscles
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1014020 Graisse
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1014030 Foie
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1014040 Reins
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1015000 e) Équidés
1015010 Muscles
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1015020 Graisse
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1015030 Foie
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1015040 Reins
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990 Autres (2)
1016000 f) Volailles
1016010 Muscles
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1016020 Graisse
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1016030 Foie
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1016040 Reins
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage
1017010 Muscles
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1017020 Graisse
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1017030 Foie
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1017040 Reins
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990 Autres (2)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1020000 Lait
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1030000 Œufs d’oiseaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1050000 Amphibiens et reptiles
1060000 Invertébrés terrestres
1070000 Vertébrés terrestres sauvages
Napropamide (somme des isomères)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0110000 Agrumes
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres (2)
0152000 b) Fraises
0153000 c) Fruits de ronces
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (rouges ou jaunes)
0153990 Autres (2)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0154010 Myrtilles
0154020 Airelles canneberges
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0154050 Cynorrhodons
0154080 Baies de sureau noir
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laurier
0256100 Estragon
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0630000 Infusions (base:)
0631000 a) Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c) Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d) Toute autre partie de la plante
0820000 Fruits
0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamarin
0820990 Autres (2)
Sintofen
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0500090 Froment (blé)»
| «Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (a) | Myclobutanil (somme des isomères constituants) (R) | Napropamide (somme des isomères) | Sintofen
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | 0,01 (*)
| 0110000 | Agrumes | 0,01 (*) | 0,01 (*) (+) |
| 0110010 | Pamplemousses | | |
| 0110020 | Oranges | | |
| 0110030 | Citrons | | |
| 0110040 | Limettes | | |
| 0110050 | Mandarines | | |
| 0110990 | Autres (2) | | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 (*) | 0,01 (*) |
| 0120010 | Amandes | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | |
| 0120040 | Châtaignes | | |
| 0120050 | Noix de coco | | |
| 0120060 | Noisettes | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | |
| 0120100 | Pistaches | | |
| 0120110 | Noix communes | | |
| 0120990 | Autres (2) | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,6 (+) | 0,01 (*) |
| 0130010 | Pommes | | |
| 0130020 | Poires | | |
| 0130030 | Coings | | |
| 0130040 | Nèfles | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | |
| 0130990 | Autres (2) | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | 0,01 (*) |
| 0140010 | Abricots | 3 | |
| 0140020 | Cerises (douces) | 3 | |
| 0140030 | Pêches | 3 | |
| 0140040 | Prunes | 2 | |
| 0140990 | Autres (2) | 2 | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 1,5 (+) | 0,01 (*) |
| 0151010 | Raisins de table | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 1,5 (+) | 0,01 (*) (+) |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | 0,01 (*) (+) |
| 0153010 | Mûres | 0,8 (+) | |
| 0153020 | Mûres des haies | 0,01 (*) | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | 0,01 (*) | |
| 0153990 | Autres (2) | 0,01 (*) | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | |
| 0154010 | Myrtilles | 0,01 (*) | 0,02* (+) |
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,01 (*) | 0,02* (+) |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,9 | 0,02* (+) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,8 (+) | 0,02* (+) |
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01 (*) | 0,02* (+) |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01 (*) | 0,01 (*) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,6 (+) | 0,01 (*) |
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01 (*) | 0,02* (+) |
| 0154990 | Autres (2) | 0,01 (*) | 0,01 (*) |
| 0160000 | Fruits divers | | 0,01 (*) |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| | |
| 0161010 | Dattes | 0,01 (*) | |
| 0161020 | Figues | 0,01 (*) | |
| 0161030 | Olives de table | 0,01 (*) | |
| 0161040 | Kumquats | 0,01 (*) | |
| 0161050 | Caramboles | 0,01 (*) | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,6 (+) | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01 (*) | |
| 0161990 | Autres (2) | 0,01 (*) | |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| 0,01 (*) | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | |
| 0162020 | Litchis | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | |
| 0162990 | Autres (2) | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| | |
| 0163010 | Avocats | 0,01 (*) | |
| 0163020 | Bananes | 3 (+) | |
| 0163030 | Mangues | 0,01 (*) | |
| 0163040 | Papayes | 0,01 (*) | |
| 0163050 | Grenades | 0,01 (*) | |
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 (*) | |
| 0163070 | Goyaves | 0,01 (*) | |
| 0163080 | Ananas | 0,01 (*) | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 (*) | |
| 0163100 | Durions | 0,01 (*) | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 (*) | |
| 0163990 | Autres (2) | 0,01 (*) | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,06 | 0,01 (*) | 0,01 (*)
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | |
| 0212010 | Racines de manioc | | |
| 0212020 | Patates douces | | |
| 0212030 | Ignames | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | |
| 0212990 | Autres (2) | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | |
| 0213010 | Betteraves | | |
| 0213020 | Carottes | | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | |
| 0213040 | Raiforts | | |
| 0213050 | Topinambours | | |
| 0213060 | Panais | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | |
| 0213080 | Radis | | |
| 0213090 | Salsifis | | |
| 0213100 | Rutabagas | | |
| 0213110 | Navets | | |
| 0213990 | Autres (2) | | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,06 | 0,01 (*) | 0,01 (*)
| 0220010 | Aulx | | |
| 0220020 | Oignons | | |
| 0220030 | Échalotes | | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | |
| 0220990 | Autres (2) | | |
| 0230000 | Légumes-fruits | | 0,01 (*) | 0,01 (*)
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| | |
| 0231010 | Tomates | 0,6 (+) | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 3 | |
| 0231030 | Aubergines | 0,2 (+) | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,01 (*) | |
| 0231990 | Autres (2) | 0,01 (*) | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,2 | |
| 0232010 | Concombres | | |
| 0232020 | Cornichons | | |
| 0232030 | Courgettes | | |
| 0232990 | Autres (2) | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,3 | |
| 0233010 | Melons | (+) | |
| 0233020 | Potirons | (+) | |
| 0233030 | Pastèques | (+) | |
| 0233990 | Autres (2) | (+) | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 (*) | |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 (*) | |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,05 | | 0,01 (*)
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | 0,01 (*) |
| 0241010 | Brocolis | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | |
| 0241990 | Autres (2) | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | 0,01 (*) |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | |
| 0242020 | Choux pommés | | |
| 0242990 | Autres (2) | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | 0,05 (*) |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | |
| 0243020 | Choux verts | | |
| 0243990 | Autres (2) | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | 0,05 (*) |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | | 0,01(*)
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 9 (+) | 0,05 |
| 0251020 | Laitues | 0,05 | 0,01(*) |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,05 | 0,01 (*) |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,05 | 0,01(*) |
| 0251050 | Cressons de terre | 0,05 | 0,01 (*) |
| 0251060 | Roquette/Rucola | 0,05 | 0,05 |
| 0251070 | Moutarde brune | 0,05 | 0,05 |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | 0,05 | 0,05 |
| 0251990 | Autres (2) | 0,05 | 0,01 (*) |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,05 | 0,01 (*) | 0,01 (*)
| 0252010 | Épinards | | |
| 0252020 | Pourpiers | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | |
| 0252990 | Autres (2) | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,05 | 0,01 (*) | 0,01 (*)
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,05 | 0,01 (*) | 0,01 (*)
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,05 | 0,01 (*) | 0,01 (*)
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,05 | 0,05 (+) | 0,02 (*)
| 0256010 | Cerfeuils | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | |
| 0256040 | Persils | | |
| 0256050 | Sauge | | |
| 0256060 | Romarin | | |
| 0256070 | Thym | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | |
| 0256100 | Estragon | | |
| 0256990 | Autres (2) | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | 0,01 (*) | 0,01 (*)
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,8 (+) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,01 (*) | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,01 (*) | |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,01 (*) | |
| 0260050 | Lentilles | 0,01 (*) | |
| 0260990 | Autres (2) | 0,01 (*) | |
| 0270000 | Légumes-tiges | | 0,01 (*) | 0,01 (*)
| 0270010 | Asperges | 0,01 (*) | |
| 0270020 | Cardons | 0,01 (*) | |
| 0270030 | Céleris | 0,01 (*) | |
| 0270040 | Fenouils | 0,06 | |
| 0270050 | Artichauts | 0,8 (+) | |
| 0270060 | Poireaux | 0,06 | |
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 (*) | |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 (*) | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 (*) | |
| 0270990 | Autres (2) | 0,01 (*) | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*)
| 0280010 | Champignons de couche | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*)
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*)
| 0300010 | Haricots | | |
| 0300020 | Lentilles | | |
| 0300030 | Pois | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | |
| 0300990 | Autres (2) | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,01 (*) | | 0,01 (*)
| 0401000 | Graines oléagineuses | | |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,02 |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,01 (*) |
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,02 |
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,02 |
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,02 |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 0,02 |
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,02 |
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,02 |
| 0401090 | Graines de coton | | 0,02 |
| 0401100 | Pépins de courges | | 0,02 |
| 0401110 | Graines de carthame | | 0,02 |
| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,02 |
| 0401130 | Graines de cameline | | 0,02 |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,02 |
| 0401150 | Graines de ricin | | 0,02 |
| 0401990 | Autres (2) | | 0,01 (*) |
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,01 (*) |
| 0402010 | Olives à huile | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | |
| 0402040 | Kapoks | | |
| 0402990 | Autres (2) | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*)
| 0500010 | Orge | | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | |
| 0500030 | Maïs | | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | | |
| 0500050 | Avoine | | |
| 0500060 | Riz | | |
| 0500070 | Seigle | | |
| 0500080 | Sorgho | | |
| 0500090 | Froment (blé) | | | (+)
| 0500990 | Autres (2) | | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*)
| 0610000 | Thés | | |
| 0620000 | Grains de café | | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | (+) |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | |
| 0631010 | Camomille | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | |
| 0631030 | Rose | | |
| 0631040 | Jasmin | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |
| 0631990 | Autres (2) | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | |
| 0632010 | Fraises | | |
| 0632020 | Rooibos | | |
| 0632030 | Maté | | |
| 0632990 | Autres (2) | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | |
| 0633010 | Valériane | | |
| 0633020 | Ginseng | | |
| 0633990 | Autres (2) | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | |
| 0700000 | HOUBLON | 6 (+) | 0,05 (*) | 0,05 (*)
| 0800000 | ÉPICES | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*)
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | |
| 0810030 | Céleri | | |
| 0810040 | Coriandre | | |
| 0810050 | Cumin | | |
| 0810060 | Aneth | | |
| 0810070 | Fenouil | | |
| 0810080 | Fenugrec | | |
| 0810090 | Noix muscade | | |
| 0810990 | Autres (2) | | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 (*) | 0,05* (+) | 0,05 (*)
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | |
| 0820030 | Carvi | | |
| 0820040 | Cardamome | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | |
| 0820070 | Vanille | | |
| 0820080 | Tamarin | | |
| 0820990 | Autres (2) | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*)
| 0830010 | Cannelle | | |
| 0830990 | Autres (2) | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*)
| 0840020 | Gingembre (10) | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*)
| 0840040 | Raifort (11) | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*)
| 0850000 | Boutons | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*)
| 0850010 | Clous de girofle | | |
| 0850020 | Câpres | | |
| 0850990 | Autres (2) | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*)
| 0860010 | Safran | | |
| 0860990 | Autres (2) | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*)
| 0870010 | Macis | | |
| 0870990 | Autres (2) | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*)
| 0900010 | Betteraves sucrières | (+) | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | |
| 0900990 | Autres (2) | | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*)
| 1011000 |
a) Porcins
| (+) | |
| 1011010 | Muscles | | |
| 1011020 | Graisse | | |
| 1011030 | Foie | | |
| 1011040 | Reins | | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1011990 | Autres (2) | | |
| 1012000 |
b) Bovins
| (+) | |
| 1012010 | Muscles | | |
| 1012020 | Graisse | | |
| 1012030 | Foie | | |
| 1012040 | Reins | | |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1012990 | Autres (2) | | |
| 1013000 |
c) Ovins
| (+) | |
| 1013010 | Muscles | | |
| 1013020 | Graisse | | |
| 1013030 | Foie | | |
| 1013040 | Reins | | |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1013990 | Autres (2) | | |
| 1014000 |
d) Caprins
| (+) | |
| 1014010 | Muscles | | |
| 1014020 | Graisse | | |
| 1014030 | Foie | | |
| 1014040 | Reins | | |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1014990 | Autres (2) | | |
| 1015000 |
e) Équidés
| (+) | |
| 1015010 | Muscles | | |
| 1015020 | Graisse | | |
| 1015030 | Foie | | |
| 1015040 | Reins | | |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1015990 | Autres (2) | | |
| 1016000 |
f) Volailles
| (+) | |
| 1016010 | Muscles | | |
| 1016020 | Graisse | | |
| 1016030 | Foie | | |
| 1016040 | Reins | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1016990 | Autres (2) | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| (+) | |
| 1017010 | Muscles | | |
| 1017020 | Graisse | | |
| 1017030 | Foie | | |
| 1017040 | Reins | | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | |
| 1017990 | Autres (2) | | |
| 1020000 | Lait | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*)
| 1020010 | Bovins | | |
| 1020020 | Ovins | | |
| 1020030 | Caprins | | |
| 1020040 | Chevaux | | |
| 1020990 | Autres (2) | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 (*) | 0,01 (*) | 0,01 (*)
| 1030010 | Poule | | |
| 1030020 | Cane | | |
| 1030030 | Oie | | |
| 1030040 | Caille | | |
| 1030990 | Autres (2) | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 (*) | 0,05 (*) | 0,05 (*)
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 (*) (+) | 0,01 (*) | 0,01 (*)
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 (*) (+) | 0,01 (*) | 0,01 (*)
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 (*) (+) | 0,01 (*) | 0,01 (*)
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | |
2) L’annexe III est modifiée comme suit:
a) dans la partie A, la colonne correspondant à la napropamide est supprimée;
b) dans la partie B, la colonne correspondant au myclobutanil est supprimée.