Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2021/618 de la Commission du 15 avril 2021 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de diclofop, de fluopyram, d’ipconazole et de terbuthylazine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 15/04/2021, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02021R0618-20210416 du 16/04/2021, la plus récente en français).
ActeRèglement (UE) 2021/618
Adopté le15 avril 2021
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 14 considérants, 1 annexe
CELEX02021R0618-20210416
Considérants (14)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de diclofop, de fluopyram, d’ipconazole et de terbuthylazine ont été fixées à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.
(2)
(2) En ce qui concerne le diclofop, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, dans lequel elle proposait de modifier la définition des résidus. L’Autorité a conclu, à propos des LMR relatives à l’orge et au froment, que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen supplémentaire par les gestionnaires de risque s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
(3)
(3) En ce qui concerne le fluopyram, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, dans lequel elle recommandait d’abaisser les LMR pour les mûres (blanches ou noires), les baies de sureau noir, les racines de manioc, les marantes arundinacées, les betteraves, les aulx, les oignons, les échalotes, les cerfeuils, les ciboulettes, les feuilles de céleri, les persils, la sauge, le romarin, le thym, les feuilles de laurier, l’estragon, les lentilles, le sarrasin et autres pseudo-céréales et les infusions à base de racines. Pour d’autres produits, elle recommandait de relever ou de maintenir les LMR existantes. Sur la base d’études relatives à la rotation des cultures et eu égard au fait que l’absorption de résidus par les cultures suivantes ne peut être totalement évitée, des LMR spécifiques tenant compte de l’absorption des résidus présents dans le sol ont été établies pour les racines de manioc, les patates douces, les ignames, les marantes arundinacées, les autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières, les racines de chicorée, les brocolis, les choux-fleurs, les choux de Bruxelles, les choux pommés, les choux verts, les choux-raves, les cressons d’eau, les infusions à base de racines, les épices tirées de racines ou rhizomes, les betteraves sucrières, le maïs doux, le maïs, le sarrasin et autres pseudo-céréales, ainsi que pour le millet commun/panic. Il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. L’Autorité a en outre conclu, à propos des LMR pour les citrons, les mandarines, les bananes, les oignons de printemps/oignons verts et ciboules, les tomates, les melons, les pastèques, les choux de Chine/petsaï, les scaroles/endives à larges feuilles, les cressons de terre, la moutarde brune, les épinards, les cardes/feuilles de bettes, les artichauts et les poireaux, que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par les gestionnaires de risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
(4)
(4) En ce qui concerne l’ipconazole, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, dans lequel elle recommandait de maintenir ces LMR. Il convient de fixer les LMR pour les produits concernés à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité.
(5)
(5) En ce qui concerne la terbuthylazine, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, dans lequel elle proposait de modifier la définition des résidus pour le lait. Elle recommandait en outre d’abaisser les LMR pour le maïs et le sorgho. Il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau déterminé par l’Autorité. L’Autorité a également conclu, à propos des LMR pour le maïs doux, les lupins/fèves de lupin, les graines de tournesol, les graines de coton, les muscles, graisse, foie, reins et lait de bovins et d’équidés, que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par les gestionnaires de risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
(6)
(6) Les limites maximales de résidus établies par le Codex (CXL) ont été prises en compte dans les avis motivés de l’Autorité. Les CXL sans danger pour les consommateurs de l’Union ont été prises en considération lors de l’établissement des LMR.
(7)
(7) En ce qui concerne les produits pour lesquels l’utilisation du produit phytopharmaceutique concerné n’est pas autorisée dans l’Union européenne et pour lesquels il n’existe pas de tolérances à l’importation ou de CXL, les LMR devraient être fixées à la limite de détermination spécifique ou la valeur par défaut devrait s’appliquer, comme prévu à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(8)
(8) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d’adapter certaines limites de détermination. Pour toutes les substances concernées par le présent règlement, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques appelaient l’établissement de limites de détermination spécifiques dans le cas de certains produits.
(9)
(9) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(10)
(10) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en considération.
(11)
(11) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(12)
(12) Afin de permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des modalités transitoires pour les produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un degré élevé de protection des consommateurs.
(13)
(13) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
(14)
(14) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005 continue de s’appliquer, dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement, aux produits obtenus ou importés dans l’Union avant le 6 novembre 2021.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 6 novembre 2021.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) à l’annexe II, les colonnes suivantes relatives au diclofop, au fluopyram, à l’ipconazole et à la terbuthylazine sont ajoutées:
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Somme du diclofop-méthyle, de l’acide diclofop et de ses sels, exprimée en diclofop-méthyle (somme des isomères)
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur les données toxicologiques relatives aux conjugués de l’acide diclofop, aux conjugués Mx et au métabolite 6a n’étaient pas disponibles. Dans l’attente de la présentation et de l’évaluation des données confirmatives, il convient de ne pas nourrir les animaux d’élevage avec de la paille d’orge traité. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0500010 Orge
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur les données toxicologiques relatives aux conjugués de l’acide diclofop, aux conjugués Mx et au métabolite 6a n’étaient pas disponibles. Dans l’attente de la présentation et de l’évaluation des données confirmatives, il convient de ne pas nourrir les animaux d’élevage avec de la paille de froment traité. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0500090 Froment (blé)
Fluopyram (R)
(R) = la définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante:
Fluopyram – Code 1000000, excepté le code 1040000: somme du fluopyram et du fluopyram-benzamide (M25), exprimée en fluopyram.
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0110030 Citrons
0110050 Mandarines
0163020 Bananes
(+) LMR dérivée des cultures par assolement.
0212010 Racines de manioc
(+) LMR dérivée des cultures par assolement.
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0213010 Betteraves
0213020 Carottes
0213030 Céleris-raves/céleris-navets
0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0231010 Tomates
0233010 Melons
0233030 Pastèques
(+) LMR dérivée des cultures par assolement.
0234000 d) Maïs doux
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0243010 Choux de Chine/Petsaï
(+) LMR dérivée des cultures par assolement.
0243020 Choux verts
0244000 d) Choux-raves
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251050 Cressons de terre
0251070 Moutarde brune
0252010 Épinards
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
(+) LMR dérivée des cultures par assolement.
0254000 d) Cressons d’eau
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
(+) LMR dérivée des cultures par assolement.
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/Panic
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0840010 Réglisse
0840030 Curcuma/Safran des Indes
0900010 Betteraves sucrières
0900030 Racines de chicorée
Ipconazole (L)
(L) = liposoluble
Terbuthylazine (L), (R)
(L) = liposoluble
(R) = la définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante: Terbuthylazine – code 1020000: somme de la terbuthylazine et de la deséthyl-terbuthylazine, exprimée en terbuthylazine (L).
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0234000 d) Maïs doux
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0300040 Lupins/Fèves de lupins
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0401050 Graines de tournesol
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0401090 Graines de coton
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des animaux d’élevage et les études d’alimentation animale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1020010 Bovins
1020040 Chevaux
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Somme du diclofop-méthyle, de l’acide diclofop et de ses sels, exprimée en diclofop-méthyle (somme des isomères) | Fluopyram (R) | Ipconazole (L) | Terbuthylazine (L), (R)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,02 | | 0,01 | 0,01
| 0110000 | Agrumes | | | |
| 0110010 | Pamplemousses | | 0,5 | |
| 0110020 | Oranges | | 0,5 | |
| 0110030 | Citrons | | 0,9 (+) | |
| 0110040 | Limettes | | 0,01 | |
| 0110050 | Mandarines | | 0,9 (+) | |
| 0110990 | Autres (2) | | 0,01 | |
| 0120000 | Fruits à coque | | 0,03 | |
| 0120010 | Amandes | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | |
| 0120990 | Autres (2) | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | | 0,8 | |
| 0130010 | Pommes | | | |
| 0130020 | Poires | | | |
| 0130030 | Coings | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | |
| 0130990 | Autres (2) | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | | | |
| 0140010 | Abricots | | 1,5 | |
| 0140020 | Cerises (douces) | | 2 | |
| 0140030 | Pêches | | 1,5 | |
| 0140040 | Prunes | | 0,6 | |
| 0140990 | Autres (2) | | 0,01 | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| | | |
| 0151010 | Raisins de table | | 2 | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | 1,5 | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | 2 | |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | 5 | |
| 0153010 | Mûres | | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | |
| 0153990 | Autres (2) | | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | | |
| 0154010 | Myrtilles | | 7 | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | 4 | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | 4 | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | 4 | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | 3 | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | 4 | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | 0,01 | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | 4 | |
| 0154990 | Autres (2) | | 3 | |
| 0160000 | Fruits divers | | | |
| 0161000 |
a) à peau comestible
| | 0,01 | |
| 0161010 | Dattes | | | |
| 0161020 | Figues | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | |
| 0161040 | Kumquats | | | |
| 0161050 | Caramboles | | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | | |
| 0161990 | Autres (2) | | | |
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| | 0,01 | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | |
| 0162020 | Litchis | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | |
| 0162990 | Autres (2) | | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| | | |
| 0163010 | Avocats | | 0,01 | |
| 0163020 | Bananes | | 0,8 (+) | |
| 0163030 | Mangues | | 0,01 | |
| 0163040 | Papayes | | 0,01 | |
| 0163050 | Grenades | | 0,01 | |
| 0163060 | Chérimoles | | 0,01 | |
| 0163070 | Goyaves | | 0,01 | |
| 0163080 | Ananas | | 0,01 | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | 0,01 | |
| 0163100 | Durions | | 0,01 | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | 0,01 | |
| 0163990 | Autres (2) | | 0,01 | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,02 | | 0,01 | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | 0,08 | |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | |
| 0212010 | Racines de manioc | | 0,06 (+) | |
| 0212020 | Patates douces | | 0,15 (+) | |
| 0212030 | Ignames | | 0,15 (+) | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | 0,06 (+) | |
| 0212990 | Autres (2) | | 0,01 | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | | |
| 0213010 | Betteraves | | 0,2 (+) | |
| 0213020 | Carottes | | 0,4 (+) | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | 0,4 (+) | |
| 0213040 | Raiforts | | 0,4 (+) | |
| 0213050 | Topinambours | | 0,4 (+) | |
| 0213060 | Panais | | 0,4 (+) | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | 0,4 (+) | |
| 0213080 | Radis | | 0,4 (+) | |
| 0213090 | Salsifis | | 0,4 (+) | |
| 0213100 | Rutabagas | | 0,4 (+) | |
| 0213110 | Navets | | 0,4 (+) | |
| 0213990 | Autres (2) | | 0,4 | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,02 | | 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | | 0,07 | |
| 0220020 | Oignons | | 0,07 | |
| 0220030 | Échalotes | | 0,07 | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 3 (+) | |
| 0220990 | Autres (2) | | 0,07 | |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,02 | | 0,01 | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| | | |
| 0231010 | Tomates | | 0,5 (+) | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | 2 | |
| 0231030 | Aubergines | | 0,4 | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | | 0,01 | |
| 0231990 | Autres (2) | | 0,01 | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | 0,6 | |
| 0232010 | Concombres | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | |
| 0232030 | Courgettes | | | |
| 0232990 | Autres (2) | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | | |
| 0233010 | Melons | | 0,9 (+) | |
| 0233020 | Potirons | | 0,4 | |
| 0233030 | Pastèques | | 0,4 (+) | |
| 0233990 | Autres (2) | | 0,01 | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| | 0,02 (+) | | (+)
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | 0,01 | |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,02 | | 0,01 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | | |
| 0241010 | Brocolis | | 0,5 (+) | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | 0,3 (+) | |
| 0241990 | Autres (2) | | 0,3 | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | 0,4 (+) | |
| 0242020 | Choux pommés | | 0,3 (+) | |
| 0242990 | Autres (2) | | 0,3 | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | 2 (+) | |
| 0243020 | Choux verts | | 0,15 (+) | |
| 0243990 | Autres (2) | | 2 | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | 0,15 (+) | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,02 | | 0,01 | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | 20 | |
| 0251020 | Laitues | | 15 | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | 2 (+) | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | 20 | |
| 0251050 | Cressons de terre | | 2 (+) | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | 20 | |
| 0251070 | Moutarde brune | | 2 (+) | |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | 20 | |
| 0251990 | Autres (2) | | 0,01 | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,02 | | 0,01 | 0,01
| 0252010 | Épinards | | 2 (+) | |
| 0252020 | Pourpiers | | 20 | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | 2 (+) | |
| 0252990 | Autres (2) | | 0,01 | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,02 | 0,15 (+) | 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,02 | 0,3 | 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,05 | | 0,02 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | | 6 | |
| 0256020 | Ciboulettes | | 6 | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | 6 | |
| 0256040 | Persils | | 6 | |
| 0256050 | Sauge | | 6 | |
| 0256060 | Romarin | | 6 | |
| 0256070 | Thym | | 6 | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | 60 | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | 6 | |
| 0256100 | Estragon | | 6 | |
| 0256990 | Autres (2) | | 0,01 | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,02 | | 0,01 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | 3 | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | | 0,15 | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | | 3 | |
| 0260040 | Pois (écossés) | | 0,15 | |
| 0260050 | Lentilles | | 0,15 | |
| 0260990 | Autres (2) | | 0,01 | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,02 | | 0,01 | 0,01
| 0270010 | Asperges | | 0,01 | |
| 0270020 | Cardons | | 0,01 | |
| 0270030 | Céleris | | 20 | |
| 0270040 | Fenouils | | 0,01 | |
| 0270050 | Artichauts | | 4 (+) | |
| 0270060 | Poireaux | | 0,8 (+) | |
| 0270070 | Rhubarbes | | 0,01 | |
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,01 | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,01 | |
| 0270990 | Autres (2) | | 0,01 | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,02 | 0,5 | 0,01 | 0,01
| 0300010 | Haricots | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | |
| 0300030 | Pois | | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | | (+)
| 0300990 | Autres (2) | | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,02 | | 0,01 | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,01 | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | 0,02 | |
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,4 | |
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,01 | |
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,7 | | (+)
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | 1 | |
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,08 | |
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,4 | |
| 0401090 | Graines de coton | | 0,8 | | (+)
| 0401100 | Pépins de courges | | 0,01 | |
| 0401110 | Graines de carthame | | 0,01 | |
| 0401120 | Graines de bourrache | | 0,01 | |
| 0401130 | Graines de cameline | | 0,01 | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | 0,01 | |
| 0401150 | Graines de ricin | | 0,01 | |
| 0401990 | Autres (2) | | 0,01 | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | | 0,01 | |
| 0402010 | Olives à huile | | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | |
| 0402990 | Autres (2) | | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,02 | | 0,01 | 0,01
| 0500010 | Orge | (+) | 0,2 | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | | 0,02 (+) | |
| 0500030 | Maïs | | 0,02 (+) | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | | 0,02 (+) | |
| 0500050 | Avoine | | 0,2 | |
| 0500060 | Riz | | 0,02 | |
| 0500070 | Seigle | | 0,07 | |
| 0500080 | Sorgho | | 4 | |
| 0500090 | Froment (blé) | (+) | 0,9 | |
| 0500990 | Autres (2) | | 0,01 | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,1 | | 0,05 | 0,05
| 0610000 | Thés | | 0,05 | |
| 0620000 | Grains de café | | 0,05 | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | 40 | |
| 0631010 | Camomille | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | |
| 0631030 | Rose | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | |
| 0631990 | Autres (2) | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | 40 | |
| 0632010 | Fraises | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | |
| 0632030 | Maté | | | |
| 0632990 | Autres (2) | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | 1 | |
| 0633010 | Valériane | | (+) | |
| 0633020 | Ginseng | | (+) | |
| 0633990 | Autres (2) | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | 0,05 | |
| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,05 | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,05 | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,1 | 60 | 0,05 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,1 | | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | 0,05 | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | 0,05 | |
| 0810030 | Céleri | | 0,05 | |
| 0810040 | Coriandre | | 0,05 | |
| 0810050 | Cumin | | 0,05 | |
| 0810060 | Aneth | | 70 | |
| 0810070 | Fenouil | | 0,05 | |
| 0810080 | Fenugrec | | 0,05 | |
| 0810090 | Noix muscade | | 0,05 | |
| 0810990 | Autres (2) | | 0,05 | |
| 0820000 | Fruits | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | |
| 0820030 | Carvi | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | |
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | | | |
| 0820070 | Vanille | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | |
| 0820990 | Autres (2) | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | |
| 0830990 | Autres (2) | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 1 (+) | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,1 | 1 (+) | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | |
| 0850020 | Câpres | | | |
| 0850990 | Autres (2) | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | |
| 0860990 | Autres (2) | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | |
| 0870990 | Autres (2) | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,02 | | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | | 0,1 (+) | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | 0,01 | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | 0,1 (+) | |
| 0900990 | Autres (2) | | 0,01 | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES | | | |
| 1010000 | Produits (base:) | 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| | | |
| 1011010 | Muscles | | 0,1 | |
| 1011020 | Graisse | | 0,09 | |
| 1011030 | Foie | | 0,5 | |
| 1011040 | Reins | | 0,08 | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,5 | |
| 1011990 | Autres (2) | | 0,02 | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | |
| 1012010 | Muscles | | 0,15 | | (+)
| 1012020 | Graisse | | 0,15 | | (+)
| 1012030 | Foie | | 0,8 | | (+)
| 1012040 | Reins | | 0,15 | | (+)
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,8 | |
| 1012990 | Autres (2) | | 0,02 | |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | |
| 1013010 | Muscles | | 0,15 | |
| 1013020 | Graisse | | 0,15 | |
| 1013030 | Foie | | 0,8 | |
| 1013040 | Reins | | 0,15 | |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,8 | |
| 1013990 | Autres (2) | | 0,02 | |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | |
| 1014010 | Muscles | | 0,15 | |
| 1014020 | Graisse | | 0,15 | |
| 1014030 | Foie | | 0,8 | |
| 1014040 | Reins | | 0,15 | |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,8 | |
| 1014990 | Autres (2) | | 0,02 | |
| 1015000 |
e) Équidés
| | | |
| 1015010 | Muscles | | 0,15 | | (+)
| 1015020 | Graisse | | 0,15 | | (+)
| 1015030 | Foie | | 0,8 | | (+)
| 1015040 | Reins | | 0,15 | | (+)
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,8 | |
| 1015990 | Autres (2) | | 0,02 | |
| 1016000 |
f) Volailles
| | | |
| 1016010 | Muscles | | 0,07 | |
| 1016020 | Graisse | | 0,07 | |
| 1016030 | Foie | | 0,3 | |
| 1016040 | Reins | | 0,02 | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,3 | |
| 1016990 | Autres (2) | | 0,02 | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | |
| 1017010 | Muscles | | 0,15 | |
| 1017020 | Graisse | | 0,15 | |
| 1017030 | Foie | | 0,8 | |
| 1017040 | Reins | | 0,15 | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,8 | |
| 1017990 | Autres (2) | | 0,02 | |
| 1020000 | Lait | 0,01 | | 0,01 | 0,02
| 1020010 | Bovins | | 0,07 | | (+)
| 1020020 | Ovins | | 0,06 | |
| 1020030 | Caprins | | 0,06 | |
| 1020040 | Chevaux | | 0,07 | | (+)
| 1020990 | Autres (2) | | 0,02 | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,15 | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | | | |
| 1030020 | Cane | | | |
| 1030030 | Oie | | | |
| 1030040 | Caille | | | |
| 1030990 | Autres (2) | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | |
2) à l’annexe III, partie A, les colonnes relatives au diclofop, au fluopyram, à l’ipconazole et à la terbuthylazine sont supprimées.