Règlement (UE) 2024/3196 de la Commission du 18 décembre 2024 modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les feuilles de radis (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(1) Les produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent les limites maximales applicables aux résidus de pesticides (ci-après «LMR») fixées par le règlement (CE) no 396/2005 sont énumérés à l’annexe I dudit règlement.

(2) Le règlement (UE) 2018/62 de la Commission a introduit une nouvelle inscription relative aux «feuilles de radis» dans la partie B de l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005, en tant que produit auquel s’appliquent les mêmes LMR que celles applicables aux «choux verts». À la suite de la réception d’informations suggérant que les LMR applicables aux «choux verts» pourraient ne pas convenir dans tous les cas pour les «feuilles de radis» et que des essais relatifs aux résidus spécifiques aux feuilles de radis étaient nécessaires pour confirmer les LMR appropriées, le règlement (UE) 2018/1049 de la Commission a prévu une période transitoire avant que ces LMR ne deviennent applicables aux «feuilles de radis» afin de permettre aux États membres de recueillir les données nécessaires pour déterminer s’il est approprié d’appliquer aux «feuilles de radis» les LMR applicables aux «choux verts». Ce délai a ensuite été prorogé jusqu’au 1er janvier 2025 par le règlement (UE) 2021/1771 de la Commission.

(3) Les États membres ont fourni des résultats indiquant que, pour les variétés de radis à petites feuilles (Raphanus sativus var. radicula), les bonnes pratiques agricoles les plus similaires étaient celles utilisées pour la roquette/rucola, qui appartient à la même famille botanique (Brassicaceae) et présente des similitudes morphologiques, tandis que pour les variétés de radis à grandes feuilles (Raphanus sativus var. longipinnatus et Raphanus sativus var. niger), les bonnes pratiques agricoles les plus similaires étaient celles utilisées pour le chou vert.

(4) Il convient donc de prévoir deux entrées distinctes pour les feuilles de radis dans la partie B de l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005, en ajoutant une nouvelle entrée pour les «petites feuilles de radis», auxquelles s’appliquent les mêmes LMR que celles prévues pour la «roquette/rucola» dans la partie A de ladite annexe, et en modifiant l’entrée existante dans la partie B de l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005 en remplaçant «feuilles de radis» par «grandes feuilles de radis», auxquelles s’appliquent les mêmes LMR que celles prévues pour les «choux verts» dans la partie A de ladite annexe. Ces entrées devraient également inclure les noms scientifiques des espèces et variétés auxquelles appartiennent les produits.

(5) Étant donné que les données nécessaires ont désormais été fournies par les États membres, il convient de supprimer de l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005 la note de bas de page concernant la période transitoire pour les feuilles de radis.

(6) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(7) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,