Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 29/01/2025 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
(1) Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autorisation. Son article 10, paragraphe 2, prévoit la réévaluation des additifs autorisés en vertu de la directive 70/524/CEE du Conseil.
(2) La cellulose microcristalline, la méthylcellulose, l’éthylcellulose, l’hydroxypropylcellulose, l’hydroxypropylméthylcellulose et la carboxyméthylcellulose sodique ont été autorisées sans limitation dans le temps en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales en vertu de la directive 70/524/CEE. Ces substances ont ensuite été inscrites au registre des additifs pour l’alimentation animale en tant que produits existants, conformément à l’article 10, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1831/2003.
(3) En vertu de l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec l’article 7 du même règlement, des demandes ont été présentées pour que la cellulose microcristalline, la méthylcellulose, l’éthylcellulose, l’hydroxypropylcellulose, l’hydroxypropylméthylcellulose et la carboxyméthylcellulose sodique soient réévaluées en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales. Les demandeurs ont demandé que la cellulose microcristalline, la méthylcellulose, l’hydroxypropylméthylcellulose et la carboxyméthylcellulose sodique soient classées dans la catégorie des additifs technologiques et dans les groupes fonctionnels des émulsifiants, des stabilisants, des épaississants et des gélifiants, l’éthylcellulose dans la catégorie des additifs technologiques et dans le groupe fonctionnel des stabilisants, et de l’hydroxypropylcellulose dans la catégorie des additifs technologiques et dans les groupes fonctionnels des émulsifiants, des stabilisants, des épaississants et des gélifiants. Les demandes étaient accompagnées des informations et des documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
(4) En vertu de l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, des demandes ont en outre été présentées pour que la cellulose microcristalline, la méthylcellulose, l’hydroxypropylméthylcellulose et la carboxyméthylcellulose sodique soient autorisées en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales et qu’elles soient classées dans la catégorie des additifs technologiques et dans le groupe fonctionnel des liants. Ces demandes étaient accompagnées des informations et des documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.
(5) Dans ses avis du 2 juillet 2020 et du 31 janvier 2024, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, la cellulose microcristalline, la méthylcellulose, l’éthylcellulose, l’hydroxypropylcellulose, l’hydroxypropylméthylcellulose et la carboxyméthylcellulose sodique sont sûres pour toutes les espèces animales, les consommateurs et l’environnement. Faute de données, elle n’a pas été en mesure de se prononcer sur la sécurité des additifs pour l’utilisateur. Aucune donnée spécifique sur l’efficacité de ces additifs dans les aliments pour animaux n’a été fournie, mais, étant donné qu’ils sont tous autorisés en tant qu’additifs alimentaires, l’Autorité a conclu que l’on pouvait raisonnablement s’attendre à ce que l’effet observé lorsque ces substances sont utilisées dans les denrées alimentaires soit observé lorsqu’elles sont utilisées comme additifs dans les aliments pour animaux. Elle a aussi vérifié les rapports sur la méthode d’analyse des additifs dans les aliments pour animaux présentés par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
(6) Eu égard à ce qui précède, la Commission considère que la cellulose microcristalline, la méthylcellulose, l’éthylcellulose, l’hydroxypropylcellulose, l’hydroxypropylméthylcellulose et la carboxyméthylcellulose sodique remplissent les conditions fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. Il convient par conséquent d’autoriser l’utilisation de ces substances. En outre, la Commission considère qu’il y a lieu de prendre des mesures de protection appropriées pour prévenir les effets néfastes desdits additifs sur la santé de leurs utilisateurs.
(7) Étant donné qu’aucun motif de sécurité n’impose l’application immédiate des modifications des conditions d’autorisation des substances concernées, dès lors qu’elles appartiennent aux groupes fonctionnels des émulsifiants, des stabilisants, des épaississants et des gélifiants, il convient de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de l’autorisation.
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Autorisation
Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs technologiques et aux groupes fonctionnels des émulsifiants, des stabilisants, des épaississants, des gélifiants et des liants, sont autorisées en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux dans les conditions fixées en annexe.
Mesures transitoires
1. Les additifs pour l’alimentation animale «cellulose microcristalline», «méthylcellulose», «éthylcellulose», «hydroxypropylcellulose», «hydroxypropylméthylcellulose» et «carboxyméthylcellulose sodique», tels qu’autorisés en vertu de la directive 70/524/CEE, et les prémélanges contenant ces additifs qui sont produits et étiquetés avant le 19 août 2025 conformément aux règles applicables avant le 19 février 2025 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks concernés.
2. Les aliments composés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux contenant les additifs pour l’alimentation animale visés au paragraphe 1 qui sont produits et étiquetés avant le 19 février 2026 conformément aux règles applicables avant le 19 février 2025 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks concernés, s’ils sont destinés à l’alimentation d’animaux producteurs de denrées alimentaires.
3. Les aliments composés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux contenant les additifs pour l’alimentation animale visés au paragraphe 1 qui sont produits et étiquetés avant le 19 février 2027 conformément aux règles applicables avant le 19 février 2025 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks concernés, s’ils sont destinés à l’alimentation d’animaux non producteurs de denrées alimentaires.
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
ANNEXE
| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: émulsifiants
| 1c460i | Cellulose microcristalline |
Composition de l’additif
Cellulose microcristalline ≥ 97 % (calculée en cellulose sur la base anhydre)
État solide
Caractérisation de la substance active
Cellulose microcristalline ≥ 97 % (calculée en cellulose sur la base anhydre), fabriquée à partir de pâte de bois partiellement dépolymérisée par le moyen d’un procédé d’hydrolysation obtenu avec de la chaleur et de l’acide minéral
No CAS: 9004-34-6
Perte à la dessiccation: ≤ 7 %
Matières hydrosolubles: ≤ 0,24 %
Cendres sulfatées: ≤ 0,5 %
Amidons: indétectables
Groupes carboxyles ≤ 1 %
Dimension particulaire: ≤ 10 % de particules de moins de 5 μm
Méthode d’analyse
Pour l’identification/la caractérisation de la cellulose microcristalline dans l’additif pour l’alimentation animale:
— règlement (UE) no 231/2012 de la Commission pour la cellulose microcristalline et les méthodes correspondantes de la monographie «Cellulose microcristalline» du JECFA (FAO) et du «volume 4» du répertoire des normes pour les additifs alimentaires du JECFA (FAO).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 19 février 2035
| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: stabilisants
| 1c460i | Cellulose microcristalline |
Composition de l’additif
Cellulose microcristalline ≥ 97 % (calculée en cellulose sur la base anhydre)
État solide
Caractérisation de la substance active
Cellulose microcristalline ≥ 97 % (calculée en cellulose sur la base anhydre), fabriquée à partir de pâte de bois partiellement dépolymérisée par le moyen d’un procédé d’hydrolysation obtenu avec de la chaleur et de l’acide minéral
No CAS: 9004-34-6
Perte à la dessiccation: ≤ 7 %
Matières hydrosolubles: ≤ 0,24 %
Cendres sulfatées: ≤ 0,5 %
Groupes carboxyles ≤ 1 %
Dimension particulaire: ≤ 10 % de particules de moins de 5 μm
Méthode d’analyse
Pour l’identification/la caractérisation de la cellulose microcristalline dans l’additif pour l’alimentation animale:
— règlement (UE) no 231/2012 pour la cellulose microcristalline et les méthodes correspondantes de la monographie «Cellulose microcristalline» du JECFA (FAO) et du «volume 4» du répertoire des normes pour les additifs alimentaires du JECFA (FAO).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 19 février 2035
| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: épaississants
| 1c460i | Cellulose microcristalline |
Composition de l’additif
Cellulose microcristalline ≥ 97 % (calculée en cellulose sur la base anhydre)
État solide
Caractérisation de la substance active
Cellulose microcristalline ≥ 97 % (calculée en cellulose sur la base anhydre), fabriquée à partir de pâte de bois partiellement dépolymérisée par le moyen d’un procédé d’hydrolysation obtenu avec de la chaleur et de l’acide minéral
No CAS: 9004-34-6
Perte à la dessiccation: ≤ 7 %
Matières hydrosolubles: ≤ 0,24 %
Cendres sulfatées: ≤ 0,5 %
Groupes carboxyles ≤ 1 %
Dimension particulaire: ≤ 10 % de particules de moins de 5 μm
Méthode d’analyse
Pour l’identification/la caractérisation de la cellulose microcristalline dans l’additif pour l’alimentation animale:
— règlement (UE) no 231/2012 pour la cellulose microcristalline et les méthodes correspondantes de la monographie «Cellulose microcristalline» du JECFA (FAO) et du «volume 4» du répertoire des normes pour les additifs alimentaires du JECFA (FAO).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 19 février 2035
| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: gélifiants
| 1c460i | Cellulose microcristalline |
Composition de l’additif
Cellulose microcristalline ≥ 97 % (calculée en cellulose sur la base anhydre)
État solide
Caractérisation de la substance active
Cellulose microcristalline ≥ 97 % (calculée en cellulose sur la base anhydre), fabriquée à partir de pâte de bois partiellement dépolymérisée par le moyen d’un procédé d’hydrolysation obtenu avec de la chaleur et de l’acide minéral
No CAS: 9004-34-6
Perte à la dessiccation: ≤ 7 %
Matières hydrosolubles: ≤ 0,24 %
Cendres sulfatées: ≤ 0,5 %
Groupes carboxyles ≤ 1 %
Dimension particulaire: ≤ 10 % de particules de moins de 5 μm
Méthode d’analyse
Pour l’identification/la caractérisation de la cellulose microcristalline dans l’additif pour l’alimentation animale:
— règlement (UE) no 231/2012 pour la cellulose microcristalline et les méthodes correspondantes de la monographie «Cellulose microcristalline» du JECFA (FAO) et du «volume 4» du répertoire des normes pour les additifs alimentaires du JECFA (FAO).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 19 février 2035
| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: liants
| 1c460i | Cellulose microcristalline |
Composition de l’additif
Cellulose microcristalline ≥ 97 % (calculée en cellulose sur la base anhydre)
État solide
Caractérisation de la substance active
Cellulose microcristalline ≥ 97 % (calculée en cellulose sur la base anhydre), fabriquée à partir de pâte de bois partiellement dépolymérisée par le moyen d’un procédé d’hydrolysation obtenu avec de la chaleur et de l’acide minéral
No CAS: 9004-34-6
Perte à la dessiccation: ≤ 7 %
Matières hydrosolubles: ≤ 0,24 %
Cendres sulfatées: ≤ 0,5 %
Groupes carboxyles ≤ 1 %
Dimension particulaire: ≤ 10 % de particules de moins de 5 μm
Méthode d’analyse
Pour l’identification/la caractérisation de la cellulose microcristalline dans l’additif pour l’alimentation animale:
— règlement (UE) no 231/2012 pour la cellulose microcristalline et les méthodes correspondantes de la monographie «Cellulose microcristalline» du JECFA (FAO) et du «volume 4» du répertoire des normes pour les additifs alimentaires du JECFA (FAO).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 19 février 2035
| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: émulsifiants
| 1c461 | Méthylcellulose |
Composition de l’additif
Méthylcellulose
État solide
Caractérisation de la substance active
Méthylcellulose obtenue à partir de pâte de bois ou de coton par traitement alcalin et méthylation de l’alcali-cellulose avec du chlorure de méthyle
No CAS: 9004-67-5
Pas moins de 25 % et pas plus de 33 % des groupements méthoxyles (-OCH3) et pas plus de 5 % des groupements hydroxy-éthoxyles (-OCH2CH2OH)
Perte à la dessiccation: ≤ 10 %
Cendres sulfatées: ≤ 1,5 %
Méthode d’analyse
Pour l’identification/la caractérisation de la méthylcellulose dans l’additif pour l’alimentation animale:
— règlement (UE) no 231/2012 pour la méthylcellulose et les méthodes correspondantes de la monographie «Méthylcellulose» du JECFA (FAO), du «volume 4» du répertoire des normes pour les additifs alimentaires du JECFA (FAO) et de la monographie 0345 de la Pharmacopée européenne.
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 19 février 2035
| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: stabilisants
| 1c461 | Méthylcellulose |
Composition de l’additif
Méthylcellulose
État solide
Caractérisation de la substance active
Méthylcellulose obtenue à partir de pâte de bois ou de coton par traitement alcalin et méthylation de l’alcali-cellulose avec du chlorure de méthyle
No CAS: 9004-67-5
Pas moins de 25 % et pas plus de 33 % des groupements méthoxyles (-OCH3) et pas plus de 5 % des groupements hydroxy-éthoxyles (-OCH2CH2OH)
Perte à la dessiccation: ≤ 10 %
Cendres sulfatées: ≤ 1,5 %
Méthode d’analyse
Pour l’identification/la caractérisation de la méthylcellulose dans l’additif pour l’alimentation animale:
— règlement (UE) no 231/2012 pour la méthylcellulose et les méthodes correspondantes de la monographie «Méthylcellulose» du JECFA (FAO), du «volume 4» du répertoire des normes pour les additifs alimentaires du JECFA (FAO) et de la monographie 0345 de la Pharmacopée européenne.
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 19 février 2035
| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: épaississants
| 1c461 | Méthylcellulose |
Composition de l’additif
Méthylcellulose
État solide
Caractérisation de la substance active
Méthylcellulose obtenue à partir de pâte de bois ou de coton par traitement alcalin et méthylation de l’alcali-cellulose avec du chlorure de méthyle
No CAS: 9004-67-5
Pas moins de 25 % et pas plus de 33 % des groupements méthoxyles (-OCH3) et pas plus de 5 % des groupements hydroxy-éthoxyles (-OCH2CH2OH)
Perte à la dessiccation: ≤ 10 %
Cendres sulfatées: ≤ 1,5 %
Méthode d’analyse
Pour l’identification/la caractérisation de la méthylcellulose dans l’additif pour l’alimentation animale:
— règlement (UE) no 231/2012 pour la méthylcellulose et les méthodes correspondantes de la monographie «Méthylcellulose» du JECFA (FAO), du «volume 4» du répertoire des normes pour les additifs alimentaires du JECFA (FAO) et de la monographie 0345 de la Pharmacopée européenne.
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 19 février 2035
| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: gélifiants
| 1c461 | Méthylcellulose |
Composition de l’additif
Méthylcellulose
État solide
Caractérisation de la substance active
Méthylcellulose obtenue à partir de pâte de bois ou de coton par traitement alcalin et méthylation de l’alcali-cellulose avec du chlorure de méthyle
No CAS: 9004-67-5
Pas moins de 25 % et pas plus de 33 % des groupements méthoxyles (-OCH3) et pas plus de 5 % des groupements hydroxy-éthoxyles (-OCH2CH2OH)
Perte à la dessiccation: ≤ 10 %
Cendres sulfatées: ≤ 1,5 %
Méthode d’analyse
Pour l’identification/la caractérisation de la méthylcellulose dans l’additif pour l’alimentation animale:
— règlement (UE) no 231/2012 pour la méthylcellulose et les méthodes correspondantes de la monographie «Méthylcellulose» du JECFA (FAO), du «volume 4» du répertoire des normes pour les additifs alimentaires du JECFA (FAO) et de la monographie 0345 de la Pharmacopée européenne.
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 19 février 2035
| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: liants
| 1c461 | Méthylcellulose |
Composition de l’additif
Méthylcellulose
État solide
Caractérisation de la substance active
Méthylcellulose obtenue à partir de pâte de bois ou de coton par traitement alcalin et méthylation de l’alcali-cellulose avec du chlorure de méthyle
No CAS: 9004-67-5
Pas moins de 25 % et pas plus de 33 % des groupements méthoxyles (-OCH3) et pas plus de 5 % des groupements hydroxy-éthoxyles (-OCH2CH2OH)
Perte à la dessiccation: ≤ 10 %
Cendres sulfatées: ≤ 1,5 %
Méthode d’analyse
Pour l’identification/la caractérisation de la méthylcellulose dans l’additif pour l’alimentation animale:
— règlement (UE) no 231/2012 pour la méthylcellulose et les méthodes correspondantes de la monographie «Méthylcellulose» du JECFA (FAO), du «volume 4» du répertoire des normes pour les additifs alimentaires du JECFA (FAO) et de la monographie 0345 de la Pharmacopée européenne.
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 19 février 2035
| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: stabilisants
| 1d462 | Éthylcellulose |
Composition de l’additif
Éthylcellulose
État solide
Caractérisation de la substance active
Éthylcellulose obtenue par réaction de cellulose partiellement dépolymérisée avec du chlorure d’éthyle
Groupements éthoxyles (-OC2H5): > 44 % et < 50 % sur la base de la matière sèche (soit pas plus de 2,6 groupements éthoxyles par unité d’anhydroglucose)
No CAS: 9004-57-3
Perte à la dessiccation: ≤ 3 %
Cendres sulfatées: ≤ 0,4 %
Méthode d’analyse
Pour l’identification/la caractérisation de l’éthylcellulose dans l’additif pour l’alimentation animale:
— règlement (UE) no 231/2012 pour l’éthylcellulose et les méthodes correspondantes de la monographie «Éthylcellulose» du JECFA (FAO) et de la monographie 0822 de la Pharmacopée européenne.
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 19 février 2035
| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: émulsifiants
| 1c463 | Hydroxypropylcellulose |
Composition de l’additif
Hydroxypropylcellulose
État solide
Caractérisation de la substance active
Hydroxypropylcellulose obtenue de matières végétales fibreuses par éthérification partielle de la cellulose avec des groupements hydroxypropyles
Groupements hydroxypropoxyles (-OCH2CHOHCH3): ≤ 80,5 % équivalant à 4,6 groupes hydroxypropyles au maximum par unité d’anhydroglucose sur la base de la substance anhydre
No CAS: 9004-64-2
Perte à la dessiccation: ≤ 10 %
Cendres sulfatées: ≤ 0,5 %
Chlorhydrines de propylène: ≤ 0,1 mg/kg
Méthode d’analyse
Pour l’identification/la caractérisation de l’hydroxypropylcellulose dans l’additif pour l’alimentation animale:
— règlement (UE) no 231/2012 pour l’hydroxypropylcellulose et les méthodes correspondantes de la monographie «Hydroxypropylcellulose» du JECFA (FAO), du «volume 4» du répertoire des normes pour les additifs alimentaires du JECFA (FAO) et de la monographie 0337 de la Pharmacopée européenne.
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 19 février 2035
| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: stabilisants
| 1c463 | Hydroxypropylcellulose |
Composition de l’additif
Hydroxypropylcellulose
État solide
Caractérisation de la substance active
Hydroxypropylcellulose obtenue de matières végétales fibreuses par éthérification partielle de la cellulose avec des groupements hydroxypropyles
Groupements hydroxypropoxyles (-OCH2CHOHCH3): ≤ 80,5 % équivalant à 4,6 groupes hydroxypropyles au maximum par unité d’anhydroglucose sur la base de la substance anhydre
No CAS: 9004-64-2
Perte à la dessiccation: ≤ 10 %
Cendres sulfatées: ≤ 0,5 %
Chlorhydrines de propylène: ≤ 0,1 mg/kg
Méthode d’analyse
Pour l’identification/la caractérisation de l’hydroxypropylcellulose dans l’additif pour l’alimentation animale:
— règlement (UE) no 231/2012 pour l’hydroxypropylcellulose et les méthodes correspondantes de la monographie «Hydroxypropylcellulose» du JECFA (FAO), du «volume 4» du répertoire des normes pour les additifs alimentaires du JECFA (FAO) et de la monographie 0337 de la Pharmacopée européenne.
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 19 février 2035
| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: épaississants
| 1c463 | Hydroxypropylcellulose |
Composition de l’additif
Hydroxypropylcellulose
État solide
Caractérisation de la substance active
Hydroxypropylcellulose obtenue de matières végétales fibreuses par éthérification partielle de la cellulose avec des groupements hydroxypropyles
Groupements hydroxypropoxyles (-OCH2CHOHCH3): ≤ 80,5 % équivalant à 4,6 groupes hydroxypropyles au maximum par unité d’anhydroglucose sur la base de la substance anhydre
No CAS: 9004-64-2
Perte à la dessiccation: ≤ 10 %
Cendres sulfatées: ≤ 0,5 %
Chlorhydrines de propylène: ≤ 0,1 mg/kg
Méthode d’analyse
Pour l’identification/la caractérisation de l’hydroxypropylcellulose dans l’additif pour l’alimentation animale:
— règlement (UE) no 231/2012 pour l’hydroxypropylcellulose et les méthodes correspondantes de la monographie «Hydroxypropylcellulose» du JECFA (FAO), du «volume 4» du répertoire des normes pour les additifs alimentaires du JECFA (FAO) et de la monographie 0337 de la Pharmacopée européenne.
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 19 février 2035
| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: gélifiants
| 1c463 | Hydroxypropylcellulose |
Composition de l’additif
Hydroxypropylcellulose
État solide
Caractérisation de la substance active
Hydroxypropylcellulose obtenue de matières végétales fibreuses par éthérification partielle de la cellulose avec des groupements hydroxypropyles
Groupements hydroxypropoxyles (-OCH2CHOHCH3): ≤ 80,5 % équivalant à 4,6 groupes hydroxypropyles au maximum par unité d’anhydroglucose sur la base de la substance anhydre
No CAS: 9004-64-2
Perte à la dessiccation: ≤ 10 %
Cendres sulfatées: ≤ 0,5 %
Chlorhydrines de propylène: ≤ 0,1 mg/kg
Méthode d’analyse
Pour l’identification/la caractérisation de l’hydroxypropylcellulose dans l’additif pour l’alimentation animale:
— règlement (UE) no 231/2012 pour l’hydroxypropylcellulose et les méthodes correspondantes de la monographie «Hydroxypropylcellulose» du JECFA (FAO), du «volume 4» du répertoire des normes pour les additifs alimentaires du JECFA (FAO) et de la monographie 0337 de la Pharmacopée européenne.
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 19 février 2035
| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: émulsifiants
| 1c464 | Hydroxypropylméthylcellulose |
Composition de l’additif
Hydroxypropylméthylcellulose
État solide
Caractérisation de la substance active
Hydroxypropylméthylcellulose fabriqué en réaction à de la cellulose partiellement dépolymérisée avec des groupements méthyles et contenant une faible proportion de groupements hydroxypropyles de substitution
No CAS: 9004-65-3
Groupements méthoxyles (-OCH3): 19-30 %
Groupements hydroxypropoxyles (-OCH2CHOHCH3): 3-12 %
Perte à la dessiccation: ≤ 10 %
Cendres sulfatées: ≤ 1,5 % (pour les produits dont la viscosité est supérieure ou égale à 50 mPa.s); ≤ 3 % (pour les produits dont la viscosité est inférieure à 50 mPa.s)
Chlorhydrines de propylène: ≤ 0,1 mg/kg
Méthode d’analyse
Pour l’identification/la caractérisation de l’hydroxypropylméthylcellulose dans l’additif pour l’alimentation animale:
— règlement (UE) no 231/2012 pour l’hydroxypropylméthylcellulose et les méthodes correspondantes de la monographie «Hydroxypropylméthylcellulose» du JECFA (FAO), du «volume 4» du répertoire des normes pour les additifs alimentaires du JECFA (FAO) et de la monographie 0348 de la Pharmacopée européenne.
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 19 février 2035
| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: stabilisants
| 1c464 | Hydroxypropylméthylcellulose |
Composition de l’additif
Hydroxypropylméthylcellulose
État solide
Caractérisation de la substance active
Hydroxypropylméthylcellulose fabriqué en réaction à de la cellulose partiellement dépolymérisée avec des groupements méthyles et contenant une faible proportion de groupements hydroxypropyles de substitution
No CAS: 9004-65-3
Groupements méthoxyles (-OCH3): 19-30 %
Groupements hydroxypropoxyles (-OCH2CHOHCH3): 3-12 %
Perte à la dessiccation: ≤ 10 %
Cendres sulfatées: ≤ 1,5 % (pour les produits dont la viscosité est supérieure ou égale à 50 mPa.s); ≤ 3 % (pour les produits dont la viscosité est inférieure à 50 mPa.s)
Chlorhydrines de propylène: ≤ 0,1 mg/kg
Méthode d’analyse
Pour l’identification/la caractérisation de l’hydroxypropylméthylcellulose dans l’additif pour l’alimentation animale:
— règlement (UE) no 231/2012 pour l’hydroxypropylméthylcellulose et les méthodes correspondantes de la monographie «Hydroxypropylméthylcellulose» du JECFA (FAO), du «volume 4» du répertoire des normes pour les additifs alimentaires du JECFA (FAO) et de la monographie 0348 de la Pharmacopée européenne.
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 19 février 2035
| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: épaississants
| 1c464 | Hydroxypropylméthylcellulose |
Composition de l’additif
Hydroxypropylméthylcellulose
État solide
Caractérisation de la substance active
Hydroxypropylméthylcellulose fabriqué en réaction à de la cellulose partiellement dépolymérisée avec des groupements méthyles et contenant une faible proportion de groupements hydroxypropyles de substitution
No CAS: 9004-65-3
Groupements méthoxyles (-OCH3): 19-30 %
Groupements hydroxypropoxyles (-OCH2CHOHCH3): 3-12 %
Perte à la dessiccation: ≤ 10 %
Cendres sulfatées: ≤ 1,5 % (pour les produits dont la viscosité est supérieure ou égale à 50 mPa.s); ≤ 3 % (pour les produits dont la viscosité est inférieure à 50 mPa.s)
Chlorhydrines de propylène: ≤ 0,1 mg/kg
Méthode d’analyse
Pour l’identification/la caractérisation de l’hydroxypropylméthylcellulose dans l’additif pour l’alimentation animale:
— règlement (UE) no 231/2012 pour l’hydroxypropylméthylcellulose et les méthodes correspondantes de la monographie «Hydroxypropylméthylcellulose» du JECFA (FAO), du «volume 4» du répertoire des normes pour les additifs alimentaires du JECFA (FAO) et de la monographie 0348 de la Pharmacopée européenne.
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 19 février 2035
| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: gélifiants
| 1c464 | Hydroxypropylméthylcellulose |
Composition de l’additif
Hydroxypropylméthylcellulose
État solide
Caractérisation de la substance active
Hydroxypropylméthylcellulose fabriqué en réaction à de la cellulose partiellement dépolymérisée avec des groupements méthyles et contenant une faible proportion de groupements hydroxypropyles de substitution
No CAS: 9004-65-3
Groupements méthoxyles (-OCH3): 19-30 %
Groupements hydroxypropoxyles (-OCH2CHOHCH3): 3-12 %
Perte à la dessiccation: ≤ 10 %
Cendres sulfatées: ≤ 1,5 % (pour les produits dont la viscosité est supérieure ou égale à 50 mPa.s); ≤ 3 % (pour les produits dont la viscosité est inférieure à 50 mPa.s)
Chlorhydrines de propylène: ≤ 0,1 mg/kg
Méthode d’analyse
Pour l’identification/la caractérisation de l’hydroxypropylméthylcellulose dans l’additif pour l’alimentation animale:
— règlement (UE) no 231/2012 pour l’hydroxypropylméthylcellulose et les méthodes correspondantes de la monographie «Hydroxypropylméthylcellulose» du JECFA (FAO), du «volume 4» du répertoire des normes pour les additifs alimentaires du JECFA (FAO) et de la monographie 0348 de la Pharmacopée européenne.
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 19 février 2035
| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: liants
| 1c464 | Hydroxypropylméthylcellulose |
Composition de l’additif
Hydroxypropylméthylcellulose
État solide
Caractérisation de la substance active
Hydroxypropylméthylcellulose fabriqué en réaction à de la cellulose partiellement dépolymérisée avec des groupements méthyles et contenant une faible proportion de groupements hydroxypropyles de substitution
No CAS: 9004-65-3
Groupements méthoxyles (-OCH3): 19-30 %
Groupements hydroxypropoxyles (-OCH2CHOHCH3): 3-12 %
Perte à la dessiccation: ≤ 10 %
Cendres sulfatées: ≤ 1,5 % (pour les produits dont la viscosité est supérieure ou égale à 50 mPa.s); ≤ 3 % (pour les produits dont la viscosité est inférieure à 50 mPa.s)
Chlorhydrines de propylène: ≤ 0,1 mg/kg
Méthode d’analyse
Pour l’identification/la caractérisation de l’hydroxypropylméthylcellulose dans l’additif pour l’alimentation animale:
— règlement (UE) no 231/2012 pour l’hydroxypropylméthylcellulose et les méthodes correspondantes de la monographie «Hydroxypropylméthylcellulose» du JECFA (FAO), du «volume 4» du répertoire des normes pour les additifs alimentaires du JECFA (FAO) et de la monographie 0348 de la Pharmacopée européenne.
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 19 février 2035
| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: émulsifiants
| 1c466 | Carboxyméthylcellulose sodique |
Composition de l’additif
Carboxyméthylcellulose sodique ≥ 99,5 % (sur la base de la substance anhydre)
État solide
Caractérisation de la substance active
Carboxyméthylcellulose sodique ≥ 99,5 % (sur la base de la substance anhydre), obtenue par réaction d’éthérification entre le complexe alcali-cellulose et l’acide monochloroacétique
No CAS: 9000-32-4
Groupements carboxyméthyles (-CH2COOH): 0,2-1,5 par unité d’anhydroglucose
Perte à la dessiccation: ≤ 12 %
Glycolate total: ≤ 0,4 % (calculé en glycolate de sodium sur la base de la substance anhydre)
Sodium: ≤ 12,4 % (sur la base de la substance anhydre)
Méthode d’analyse
Pour l’identification/la caractérisation du carboxyméthylcellulose sodique dans l’additif pour l’alimentation animale:
— règlement (UE) no 231/2012 pour la carboxyméthylcellulose sodique et les méthodes correspondantes de la monographie «Carboxyméthylcellulose sodique» du JECFA (FAO) et du «volume 4» du répertoire des normes pour les additifs alimentaires du JECFA (FAO).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 19 février 2035
| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: stabilisants
| 1c466 | Carboxyméthylcellulose sodique |
Composition de l’additif
Carboxyméthylcellulose sodique ≥ 99,5 % (sur la base de la substance anhydre)
État solide
Caractérisation de la substance active
Carboxyméthylcellulose sodique ≥ 99,5 % (sur la base de la substance anhydre), obtenue par réaction d’éthérification entre le complexe alcali-cellulose et l’acide monochloroacétique
No CAS: 9000-32-4
Groupements carboxyméthyles (-CH2COOH): 0,2-1,5 par unité d’anhydroglucose
Perte à la dessiccation: ≤ 12 %
Glycolate total: ≤ 0,4 % (calculé en glycolate de sodium sur la base de la substance anhydre)
Sodium: ≤ 12,4 % (sur la base de la substance anhydre)
Méthode d’analyse
Pour l’identification/la caractérisation du carboxyméthylcellulose sodique dans l’additif pour l’alimentation animale:
— règlement (UE) no 231/2012 pour la carboxyméthylcellulose sodique et les méthodes correspondantes de la monographie «Carboxyméthylcellulose sodique» du JECFA (FAO) et du «volume 4» du répertoire des normes pour les additifs alimentaires du JECFA (FAO).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 19 février 2035
| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: épaississants
| 1c466 | Carboxyméthylcellulose sodique |
Composition de l’additif
Carboxyméthylcellulose sodique ≥ 99,5 % (sur la base de la substance anhydre)
État solide
Caractérisation de la substance active
Carboxyméthylcellulose sodique ≥ 99,5 % (sur la base de la substance anhydre), obtenue par réaction d’éthérification entre le complexe alcali-cellulose et l’acide monochloroacétique
No CAS: 9000-32-4
Groupements carboxyméthyles (-CH2COOH): 0,2-1,5 par unité d’anhydroglucose
Perte à la dessiccation: ≤ 12 %
Glycolate total: ≤ 0,4 % (calculé en glycolate de sodium sur la base de la substance anhydre)
Sodium: ≤ 12,4 % (sur la base de la substance anhydre)
Méthode d’analyse
Pour l’identification/la caractérisation du carboxyméthylcellulose sodique dans l’additif pour l’alimentation animale:
— règlement (UE) no 231/2012 pour la carboxyméthylcellulose sodique et les méthodes correspondantes de la monographie «Carboxyméthylcellulose sodique» du JECFA (FAO) et du «volume 4» du répertoire des normes pour les additifs alimentaires du JECFA (FAO).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 19 février 2035
| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: gélifiants
| 1c466 | Carboxyméthylcellulose sodique |
Composition de l’additif
Carboxyméthylcellulose sodique ≥ 99,5 % (sur la base de la substance anhydre)
État solide
Caractérisation de la substance active
Carboxyméthylcellulose sodique ≥ 99,5 % (sur la base de la substance anhydre), obtenue par réaction d’éthérification entre le complexe alcali-cellulose et l’acide monochloroacétique
No CAS: 9000-32-4
Groupements carboxyméthyles (-CH2COOH): 0,2-1,5 par unité d’anhydroglucose
Perte à la dessiccation: ≤ 12 %
Glycolate total: ≤ 0,4 % (calculé en glycolate de sodium sur la base de la substance anhydre)
Sodium: ≤ 12,4 % (sur la base de la substance anhydre)
Méthode d’analyse
Pour l’identification/la caractérisation du carboxyméthylcellulose sodique dans l’additif pour l’alimentation animale:
— règlement (UE) no 231/2012 pour la carboxyméthylcellulose sodique et les méthodes correspondantes de la monographie «Carboxyméthylcellulose sodique» du JECFA (FAO) et du «volume 4» du répertoire des normes pour les additifs alimentaires du JECFA (FAO).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 19 février 2035
| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation
| mg d’additif par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %
| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: liants
| 1c466 | Carboxyméthylcellulose sodique |
Composition de l’additif
Carboxyméthylcellulose sodique ≥ 99,5 % (sur la base de la substance anhydre)
État solide
Caractérisation de la substance active
Carboxyméthylcellulose sodique ≥ 99,5 % (sur la base de la substance anhydre), obtenue par réaction d’éthérification entre le complexe alcali-cellulose et l’acide monochloroacétique
No CAS: 9000-32-4
Groupements carboxyméthyles (-CH2COOH): 0,2-1,5 par unité d’anhydroglucose
Perte à la dessiccation: ≤ 12 %
Glycolate total: ≤ 0,4 % (calculé en glycolate de sodium sur la base de la substance anhydre)
Sodium: ≤ 12,4 % (sur la base de la substance anhydre)
Méthode d’analyse
Pour l’identification/la caractérisation du carboxyméthylcellulose sodique dans l’additif pour l’alimentation animale:
— règlement (UE) no 231/2012 pour la carboxyméthylcellulose sodique et les méthodes correspondantes de la monographie «Carboxyméthylcellulose sodique» du JECFA (FAO) et du «volume 4» du répertoire des normes pour les additifs alimentaires du JECFA (FAO).
| Toutes les espèces animales | — | — | — |
1. Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.
2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle assurant une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.
| 19 février 2035