Règlement d’exécution (UE) 2025/2408 de la Commission du 1er décembre 2025 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2023/1134 relatif aux mesures destinées à éviter l’introduction, l’établissement et la propagation de Spodoptera frugiperda (Smith) sur le territoire de l’Union en ce qui concerne la période d’application de certaines dispositions

(1) Le règlement d’exécution (UE) 2023/1134 de la Commission établit des mesures destinées à éviter l’introduction, l’établissement et la propagation de Spodoptera frugiperda (Smith) (ci-après l’«organisme nuisible spécifié») sur le territoire de l’Union.

(2) Ledit règlement d’exécution s’applique jusqu’au 31 décembre 2025 pour permettre la réalisation d’une évaluation et d’un examen plus approfondis de la propagation de l’organisme nuisible spécifié, des cas de non-conformité avec la législation de l’Union en ce qui concerne la présence de l’organisme nuisible spécifié et de l’efficacité des mesures prises sur le territoire de l’Union.

(3) Compte tenu du fait que l’introduction de certains végétaux est liée au risque de propagation de l’organisme nuisible spécifié dans l’Union, ces végétaux ont été inscrits sur la liste figurant dans le règlement d’exécution (UE) 2023/1134, sous réserve d’exigences particulières pour leur importation. Sur la base de l’examen prévu dans ledit règlement d’exécution, les exigences particulières correspondantes relatives aux plans d’urgence, aux zones délimitées, aux mesures d’éradication et aux rapports devraient être maintenues sans limitation dans le temps, étant donné que, selon l’expérience acquise, elles se sont révélées les plus appropriées pour faire face au risque que pose l’organisme nuisible spécifié.

(4) Toutefois, les exigences relatives à l’introduction et à la circulation dans l’Union des fruits de Capsicum L., de Momordica L., de Solanum aethiopicum L., de Solanum macrocarpon L. et de Solanum melongena L., des végétaux d’Asparagus officinalis L., à l’exclusion des tiges recouvertes de terre tout au long de leur vie, du pollen, des cultures de tissus végétaux et des semences, ainsi que des végétaux de Zea mays L., à l’exclusion du pollen, des cultures de tissus végétaux, des semences et des graines, devraient s’appliquer jusqu’au 31 décembre 2028. Cela est nécessaire afin de disposer du temps suffisant pour obtenir une évaluation plus approfondie des voies de propagation de l’organisme nuisible spécifié et des mesures les plus appropriées pour faire face au risque phytosanitaire correspondant.

(5) Il convient donc de modifier le règlement d’exécution (UE) 2023/1134 en conséquence.

(6) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,