Journal officiel · Décret

Décret n° 88-654 du 7 mai 1988 relatif au recrutement d'attachés temporaires d'enseignement et de recherche dans les établissements publics d'enseignement supérieur

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 mai 1988. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 8 mai 1988
NatureDécret
Signé le7 mai 1988
Publié le8 mai 1988
PublicationJORF du 8 mai 1988
NORRESP8800524D
IdentifiantJORFTEXT000000312907
RéférenceDécret n° 88-654 du 7 mai 1988 relatif au recrutement d'attachés temporaires d'enseignement et de recherche dans les établissements publics d'enseignement supérieur, JO du 8 mai 1988, NOR RESP8800524DLégifrance →

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Cité par 26 textes
Arrêté du 7 mai 1988 · application
DECRET91-259 · application
DECRET93-960 · modifie
DECRET94-855 · modifie
Décret2001-126 · modifie
Code de l'éducation - art. D952-5 (V)
Code de la propriété intellectuelle - art. Annexe art. R611-14-1 (Ab)

Aller plus loin

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000312907, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).