Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 17 mai 1989 RELATIF A LA REGLEMENTATION TECHNIQUE ET DE SECURITE DES TELEPHERIQUES VOYAGEURS
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 mai 1989. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 30 mai 1989
NatureArrêté
Signé le17 mai 1989
Publié le30 mai 1989
PublicationJORF du 30 mai 1989
NOREQUT8900453A
IdentifiantJORFTEXT000000315641
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA2
Arrêté du 24 décembre 1969 · modifie
Arrêté du 17 novembre 1987 · modifie
Aller plus loin
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.