Journal officiel · Directive euro

Directive Européenne n°90-44 du 22 janvier 1990 NO 9044 MODIFIANT LA DIRECTIVE 79373 CEE CONCERNANT LA COMMERCIALISATION DES ALIMENTS COMPOSES POUR ANIMAUX

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 30 janvier 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro
Signé le22 janvier 1990
Publié le30 janvier 1990
PublicationJOCE du 30 janvier 1990
NOR390L0044
IdentifiantJORFTEXT000000334422
RéférenceDirective Européenne n°90-44 du 22 janvier 1990 NO 9044 MODIFIANT LA DIRECTIVE 79373 CEE CONCERNANT LA COMMERCIALISATION DES ALIMENTS COMPOSES POUR ANIMAUX, JO du 30 janvier 1990, NOR 390L0044Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA1

Directive Européenne n°79-373 du 2 avril 1979 · modifie
Cité par 5 textes
Directive Européenne n°91-334 du 6 juin 1991 · application
Directive Européenne n°91-681 du 19 décembre 1991 · modifie
DECRET92-687 · application
ARRETE · application
DECRET94-333 · application
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000334422, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).