Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 21 décembre 1957 ATTRIBUTION DE LA PRIME DE RECHERCHE INSTITUEE PAR LE DECRET 57759 DU 06-07-1957
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 décembre 1957. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le21 décembre 1957
Publié le24 décembre 1957
PublicationJORF du 24 décembre 1957
IdentifiantJORFTEXT000000435022
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Décret n°57-759 du 6 juillet 1957 · application
Cité par 4 textes
Arrêté du 7 mars 1960 · modifie
Arrêté du 21 janvier 1961 · modifie
Arrêté du 24 juillet 1962 · modifie
Arrêté du 28 avril 1975 · modifie