Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 2 septembre 1969 EXAMENS SPECIAUX D'ENTREE DANS LES UNIVERSITES

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 septembre 1969. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le2 septembre 1969
Publié le14 septembre 1969
PublicationJORF du 14 septembre 1969
IdentifiantJORFTEXT000000440428
RéférenceArrêté du 2 septembre 1969 EXAMENS SPECIAUX D'ENTREE DANS LES UNIVERSITES, JO du 14 septembre 1969Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA6

Cité par 2 textes
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000440428, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).