Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 19 juin 1978 ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE A CERTAINS GRADES ET EMPLOIS RELEVANT DE LA DIRECTION DES MUSEES DE FRANCE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 juillet 1978. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le19 juin 1978
Publié le26 juillet 1978
PublicationJORF du 26 juillet 1978, numéro complémentaire
IdentifiantJORFTEXT000000453356
RéférenceArrêté du 19 juin 1978 ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE A CERTAINS GRADES ET EMPLOIS RELEVANT DE LA DIRECTION DES MUSEES DE FRANCE, JO du 26 juillet 1978Légifrance →

Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.

Légifrance →

Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.

Textes cités liens · DILA5

Arrêté du 28 mars 1950 · modifie
Arrêté du 8 janvier 1970 · abroge
Arrêté du 17 février 1970 · abroge
Arrêté du 2 juin 1976 · abroge
Arrêté du 2 juin 1976 · abroge
Cité par 3 textes
Arrêté du 2 juin 1987 · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000453356, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).