Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 11 juillet 1989 MODIFIANT ET COMPLETANT DIVERSES MESURES PROPRES A MODERNISER LE MATERIEL FLUVIAL
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 août 1989. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 8 août 1989
NatureArrêté
Signé le11 juillet 1989
Publié le8 août 1989
PublicationJORF du 8 août 1989
NOREQUT8900689A
IdentifiantJORFTEXT000000668440
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA2
Arrêté du 20 décembre 1978 · modifie
Règlement Européen du 27 avril 1989 · application
Aller plus loin
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.