Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 1 octobre 1990 MODIFIANT L'ARRETE DU 20-12-1984 MODIFIE PORTANT ORGANISATION DE L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 octobre 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le1er octobre 1990
Publié le2 octobre 1990
PublicationJORF n°228 du 2 octobre 1990
NORMENA9001852A
IdentifiantJORFTEXT000000686822
RéférenceArrêté du 1 octobre 1990 MODIFIANT L'ARRETE DU 20-12-1984 MODIFIE PORTANT ORGANISATION DE L'ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, JO du 2 octobre 1990, NOR MENA9001852AFac-similé du JO du 2 octobre 1990 →

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Textes cités liens · DILA3

Arrêté du 20 décembre 1984 · modifie
Arrêté du 12 novembre 1987 · modifie
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Cité par 4 textes
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Arrêté du 30 novembre 1993 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000686822, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).