Journal officiel · Décret
Décret n°54-1030 du 19 octobre 1954 PORTANT ORGANISATION DE L'ECOLE NAVALE ET DE L'ECOLE D'APPLICATION DES ENSEIGNES DE VAISSEAU
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 octobre 1954. Pas de version consolidée dans la base.
NatureDécret
Signé le19 octobre 1954
Publié le22 octobre 1954
PublicationJORF du 22 octobre 1954
IdentifiantJORFTEXT000000691304
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA1
Décret du 26 juillet 1934 · modifie
Cité par 6 textes
Décret n°56-360 du 4 avril 1956 · modifie
Décret n°60-473 du 21 mai 1960 · modifie
Décret n°61-400 du 18 avril 1961 · modifie
Décret n°67-1064 du 22 novembre 1967 · modifie
Décret n°67-1065 du 22 novembre 1967 · modifie
Décret n°69-559 du 5 juin 1969 · modifie