Journal officiel · Décret
Décret n° 79-867 du 3 octobre 1979 portant statut de l'école nationale supérieure de céramique industrielle
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 5 octobre 1979. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 5 octobre 1979
NatureDécret
Signé le3 octobre 1979
Publié le5 octobre 1979
PublicationJORF du 5 octobre 1979
IdentifiantJORFTEXT000000697155
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Textes cités liens · DILA1
Décret n°55-448 du 21 avril 1955 · modifie
Cité par 16 textes
Décret n°79-867 du 3 octobre 1979 - art. 34 (VT) · concordance
DECRET95-627 · modifie
Décret n°95-627 du 6 mai 1995 · txt source
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Décret n°2004-747 du 21 juillet 2004 · txt associe
Décret2004-747 · modifie
Code de l'éducation - art. D719-193 (M)
Aller plus loin
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