Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 16 mai 1994 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 juillet 1994. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté

Signé le16 mai 1994

Publié le26 juillet 1994

PublicationJORF n°171 du 26 juillet 1994

AutoritéMINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DE LA VILLE

NORSPSH9401935A

IdentifiantJORFTEXT000000731387

Référence

Arrêté du 16 mai 1994 portant homologation de produits    et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique, JO du 26 juillet 1994, NOR SPSH9401935A

Légifrance →

Le ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville,

Vu l'article L. 665-1 du code de la santé publique;

Vu l'arrêté du 4 février 1991 modifié fixant la liste des produits et appareils soumis à homologation;

Vu l'avis de la Commission nationale d'homologation (séance du 28 avril 1993),

Arrête:

Article (sans numéro) JORFARTI000002305099

Art. 1er. - Sont homologués, tels qu'ils sont décrits au bulletin d'identification, les produits et appareils d'imagerie, de médecine nucléaire, de chirurgie-thérapie, de suppléance fonctionnelle,

d'anesthésie-réanimation-urgence et de saisie et traitement des signaux physiologiques inscrits aux tableaux nos 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 et 11 annexés au présent arrêté.

Article (sans numéro) JORFARTI000001318412

Art. 2. - L'arrêté du 18 octobre 1993, paru au Journal officiel du 30 janvier 1994, est complété par le tableau no 9: Produits et appareils de suppléance fonctionnelle orthopédique (avis de la Commission nationale d'homologation du 6 octobre 1993).

Article (sans numéro) JORFARTI000001971543

Art. 3. - L'homologation est refusée pour le dispositif suivant: bistouri électrique Electrotom 540 de la société Berchtold GmbH et Co, Postfach 4052, D, 72000 Tuttlingen (Allemagne).

Article (sans numéro) JORFARTI000001971544

Art. 4. - Il est procédé aux transferts d'homologation suivants:

L'homologation accordée à la société Stromboni Prothèses S.A.R.L., 20,

boulevard Paoli, 20200 Bastia, pour le dispositif suivant:

- appareil électronique de correction auditive SP 10, no 2802-92-5 (arrêté du 18 décembre 1992, paru au Journal officiel du 19 février 1993),

est transférée à la société Medisound Systems, 2, avenue du Maréchal-Sébastian, 20200 Bastia.

L'homologation accordée à la société Sferi, rue Henri-Matisse, B.P. 15,

52005 Chaumont Cedex, pour le dispositif suivant:

- prothèse totale de hanche Fare, no 2554-94-2 (arrêté du 19 mai 1992, paru au Journal officiel du 8 juillet 1992),

est transférée à la société Aesculap I.C.P. S.A., boulevard du Maréchal-Juin, B.P. 2024, 52091 Chaumont Cedex.

L'homologation accordée à la société Sefam, pôle technologique de Brabois,

10, allée Pelletier-Doisy, 54601 Villiers-lès-Nancy Cedex, pour le dispositif suivant:

- appareil BX 5000 concentrateur d'oxygène (arrêté du 1er juin 1993, paru au Journal officiel du 5 août 1993),

est transférée à la société Bio M.S., parc d'activité Pau-Pyrénées,

L'Echangeur, 64000 Pau.

Article (sans numéro) JORFARTI000001971545

Art. 5. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:

Dans l'arrêté du 18 octobre 1993, paru au Journal officiel du 30 janvier 1994:

- tableau no 3: pour Cusa 200 T et Cusa 200 C, bistouri à ultrasons, au lieu de << chirurgie générale, digestive, urologique et gynécologique >>, lire << chirurgie générale, digestive, urologique et gynécologique, neurochirurgie >>.

Dans l'arrêté du 21 décembre 1993, paru au Journal officiel du 13 avril 1994:

- tableau no 6 pour P.F.D. W.S., au lieu de << générateur individuel d'hémodialyse >>, lire: << module bilan des fluides par hémodiafiltration pour générateur individuel d'hémodialyse >>.

Dans l'arrêté du 21 décembre 1993, paru au Journal officiel du 13 avril 1994:

- tableau no 4 pour D 8 (Widex D 8), au lieu de << 3424-93-5, jusqu'au 13 juin 1998 >>, lire: << 3424-93-1, jusqu'au 1er août 1994 >>.

Dans l'arrêté du 22 février 1994, paru au Journal officiel du 2 juin 1994:

- article 6: pour les homologations accordées à la société Sferi et transférées à la société Aesculap I.C.P. S.A., Chaumont:

- au lieu de << prothèse totale de hanche Mont Blanc >>, lire << prothèse totale de hanche MtB >>.

- au lieu de: << prothèse totale de hanche revêtue de titane poreux >>,

lire: << prothèse totale de hanche Remo revêtue de titane poreux >>.

Dans l'arrêté du 22 février 1994, paru au Journal officiel du 2 juin 1994:

- tableau no 1: pour Orthoralix S.D. Ceph, groupe bloc radiogène, au lieu de << radiodiagnostic médical >>, lire << radiodiagnostic dentaire >>.

Dans l'arrêté du 22 février 1994, paru au Journal officiel du 2 juin 1994:

- tableau no 9: pour la prothèse totale de hanche P.C.S. à cimenter à collerette, au lieu de: << têtes céramique d'alumine BioloxR, diamètre 32 (- 3,5/0/+4) >>, lire: << têtes céramique d'alumine BioloxR, diamètre 32 (- 3,5/0/+3,5) >>;

- tableau no 9: pour la prothèse totale de hanche M.E. Muller en ProtasulR/100, cône 12/14 avec cupule à bord plat à réseau métallique, au lieu de: << TI6A17Nb >>, lire: << TI6Al7Nb >> et au lieu de: << têtes en ProtasulR 21 WF, diamètre 28 >>, lire: << têtes en ProtasulR 21 WF, diamètre 22 >>.

Article (sans numéro) JORFARTI000002117341

Art. 6. - Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article (sans numéro) JORFARTI000002165377

A N N E X E

HOMOLOGATION. - Matériel d'imagerie. - Radiologie

ATEGORIE II: Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité Série 18, no 1. Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 (sauf mention particulière)

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