Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 mars 1994 FIXANT LA LISTE DES OPTIONS,SECTIONS ET SERIES DES DIPLOMES PERMETTANT D'ACCEDER AUX SECTIONS PREPARATOIRES AU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 mars 1994. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 mars 1994
Publié le26 mars 1994
PublicationJORF du 26 mars 1994
NORAGRE9400469A
IdentifiantJORFTEXT000000870494
RéférenceArrêté du 7 mars 1994 FIXANT LA LISTE DES OPTIONS,SECTIONS ET SERIES DES DIPLOMES PERMETTANT D'ACCEDER AUX SECTIONS PREPARATOIRES AU BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR AGRICOLE, JO du 26 mars 1994, NOR AGRE9400469ALégifrance →

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Textes cités liens · DILA1

Décret n°89-201 du 4 avril 1989 · application
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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000870494, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).