Journal officiel · Directive euro

Directive 2009/74/CE de la Commission modifiant les directives 66/401/CEE, 66/402/CEE, 2002/55/CE et 2002/57/CE du Conseil en ce qui concerne les dénominations botaniques de certaines plantes, les noms scientifiques d’autres organismes et certaines annexes des directives 66/401/CEE, 66/402/CEE et 2002/57/CE, à la lumière de l’évolution des connaissances scientifiques et techniques

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 27 juin 2009. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDirective euro

Signé le26 juin 2009

Publié le27 juin 2009

PublicationJOUE n°166 du 27 juin 2009

NOR309L0074

IdentifiantJORFTEXT000020799202

Référence

Directive 2009/74/CE de la Commission modifiant les directives 66/401/CEE, 66/402/CEE, 2002/55/CE et 2002/57/CE du Conseil en ce qui concerne les dénominations botaniques de certaines plantes, les noms scientifiques d’autres organismes et certaines annexes des directives 66/401/CEE, 66/402/CEE et 2002/57/CE, à la lumière de l’évolution des connaissances scientifiques et techniques, JO du 27 juin 2009, NOR 309L0074

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Textes cités liens · DILA4

Directive 66/402/CEE du Conseil du 14 juin 1966, v. init. · modifie

Directive 66/401/CEE du Conseil du 14 juin 1966 , v. init. · modifie

Directive Européenne n°2002-55 du 13 juin 2002, v. init. · modifie

Directive 2002/57/CE du Conseil du 13 juin 2002 , v. init. · modifie

Cité par 3 textes

Arrêté du 29 juin 2010, v. init. · transposition