Journal officiel · Décret

Décret n° 2022-786 du 4 mai 2022 fixant la liste des voies et portions de voie réservées à certains véhicules pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 mai 2022. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.

Versions du texte

Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 6 mai 2022

NatureDécret

Signé le4 mai 2022

Publié le6 mai 2022

PublicationJORF n°0105 du 6 mai 2022

AutoritéMinistère de l'intérieur

NORINTA2212616D

IdentifiantJORFTEXT000045757627

Référence

Décret n° 2022-786 du 4 mai 2022 fixant la liste des voies et portions de voie réservées à certains véhicules pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024, JO du 6 mai 2022, NOR INTA2212616D

Légifrance →

Publics concernés : usagers de la route, comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024, services de l'État. Objet : modalités d'application de l'ordonnance no 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Entrée en vigueur : l'article 1er du texte entre en vigueur le lendemain du jour de sa publication. Notice : le décret précise les modalités d'application de l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Il donne le détail des voies qui seront réservées à la circulation des véhicules des personnes accréditées par Paris 2024 et aux véhicules de secours et de sécurité, du 1er juillet au 15 septembre 2024. L'ensemble du réseau de voies réservées sera composé de deux grands types de voies, respectant les impératifs de fluidité, de prévisibilité de la durée des trajets et de sécurité : des voies dites dynamiques, mises en service quotidiennement pendant toute la durée des jeux Olympiques et Paralympiques, qui seront activées en fonction des conditions de trafic et du calendrier des compétitions à l'aide de panneaux à messages variables. Il s'agit d'une partie de l'A1, d'une partie de l'A13 et des deux tiers par le nord du boulevard périphérique entre les portes de Sèvres et de Bercy ainsi que de la pénétrante dans Paris jusqu'à l'Arena de Bercy, des voies provisoires, aménagées uniquement le temps des jeux, à l'aide d'une signalisation statique (peinture au sol et panneaux fixes). Références : le décret peut être consulté sur le site Légifrance (https://www.legifrance.gouv.fr). Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre de l'intérieur,

Vu le code de la route ;

Vu le code des transports ;

Vu l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 modifiée relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024, notamment son article 1er ;

Vu le décret n° 2022 du 16 février 2022 portant application de l'ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 et relatif aux véhicules autorisés à circuler sur les voies et portions de voies réservées pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 ;

Vu l'avis du groupe interministériel permanent de la sécurité routière en date du 7 avril 2022,

Décrète :

Article 1 JORFARTI000045757635

I. - La liste des voies ou portions de voie qui peuvent être réservées aux véhicules mentionnés au I de l'article 1er de l'ordonnance du 20 mars 2019 susvisée est fixée conformément aux articles 2 à 6 du présent décret.

II. - Les périodes durant lesquelles les voies mentionnées au I sont réservées à la circulation de certains véhicules sont fixées, dans la région Ile-de-France, par arrêté du préfet de police et, dans les autres départements accueillant un site de compétition et ceux qui leur sont limitrophes, par arrêté du représentant de l'Etat dans le département du siège de la zone de défense et de sécurité concernée. Le cas échéant, le même arrêté détermine les catégories de véhicules autorisées à circuler sur les voies réservées.

III. - Les projets de travaux ou d'aménagement des voies mentionnées dans le présent décret sont régis par l'article 4 de l'ordonnance du 20 mars 2019 susvisée.

Article 2 JORFARTI000045757638

Sur le réseau routier national, les voies réservées sont les suivantes :

Axe routier	Description du tronçon (début - fin)	Début de section	PR début	Département début de section	Commune début de section	Fin de section	PR fin	Département fin de section	Commune fin de section
A1 W	ZA Paris Nord (Aéroport CDG) - Paris Porte de la Chapelle	A1 - ZA Paris Nord	PR 14.620	95	Roissy	A1 - Saint Denis	PR 0.000	93	Saint-Denis
A1 Y	Paris Porte de la Chapelle - ZA Paris Nord (Aéroport CDG)	A1 - Début de l'autoroute	PR 0.000	93	Saint-Denis	A1 - ZA Paris Nord	PR 14.620	95	Roissy
A1 W	Entrée n° 2 sur A1W depuis RN1/RD931	RN1/RD931	-	93	Saint-Denis	A1W	PR 2.350	93	Saint-Denis
A1 W	Entrée exceptionnelle sur A1W depuis RD50	RD50	-	93	Dugny	A1W	PR 7.800	93	La Courneuve
A1 W	Sortie de A1W vers RD941 (Boulevard Anatole France)	A1W	PR 3.300	93	Saint-Denis	RD941 (Bd Anatole France)	-	93	Saint-Denis
A1 Y	Sortie n° 2 de A1Y vers RN1/RD931	A1Y	PR 2.250	75	Saint-Denis	RN1/RD931	-	93	Saint-Denis
A1 Y	Entrée sur A1Y depuis RD941 (Boulevard Anatole France)	RD941 (Boulevard Anatole France)	-	93	Saint-Denis	A1Y	PR 3.300	93	Saint-Denis
A1 Y	Sortie exceptionnelle de A1Y vers RD50	A1Y	PR 7.800	93	Le Bourget	RD50	-	93	Le Bourget
A1 Y	Entrée sur A1Y depuis avenue de la Porte de la Chapelle (Voie BH/18)	Avenue de la Porte de la Chapelle	-	75	Paris	A1Y		93	Saint-Denis
A86 EXT	Stade de France - Echangeur Pleyel	A86	PR 14.100	93	Saint-Denis	A86	PR 13.100	93	Saint-Denis
A86 INT	Echangeur Pleyel - Stade de France	A86	PR 13.100	93	Saint-Denis	A86	PR 14.100	93	Saint-Denis
A86 EXT	Entrée sur A86 Extérieure depuis l'avenue du Stade de France	Avenue du Stade de France	-	93	Saint-Denis	A86	PR 14.100	93	Saint-Denis
A86 EXT	Sortie de A86 Extérieure vers route de la révolte (projet échangeur Pleyel)	A86	PR 13.100	93	Saint-Denis	Route de la révolte (projet échangeur Pleyel)	-	93	Saint-Denis
A86 INT	Entrée sur A86 Intérieure depuis RD941 (projet échangeur Pleyel)	RD941 (projet échangeur Pleyel)	-	93	Saint-Denis	A86	PR 13.100	93	Saint-Denis
A86 INT	Sortie de A86 Intérieure vers l'avenue du Stade de France	A86	PR 14.100	93	Saint-Denis	Avenue du Stade de France	-	93	Saint-Denis
A4 W	Collégien - Champigny-sur-Marne	A4	PR 21.200	77	Torcy	A4	PR 8.500	94	Champigny-sur-Marne
A4 W	Saint-Maurice - Paris Porte de Bercy	A4	PR 5.100	94	Saint-Maurice	A4	PR 0.300	94	Charenton-le-Pont
A4 Y	Paris Porte de Bercy - Champigny-sur-Marne	A4	PR 0.300	94	Charenton-le-Pont	A4	PR 8.300	94	Champigny-sur-Marne
A4 Y	Noisy-le-Grand - Collégien	A4	PR 14.000	93	Noisy-le-Grand	A4	PR 20.400	77	Torcy
A104 EXT	Collégien - Saint-Thibault-des-Vignes	Collégien	PR 27.100	77	Collégien	Saint-Thibault-des-Vignes	PR 25.600	77	Saint-Thibault-des-Vignes
A104 INT	Saint-Thibault-des-Vignes - Collégien	Saint-Thibault-des-Vignes	PR 25.600	77	Saint-Thibault-des-Vignes	Collégien	PR 27.200	77	Collégien
A12 W	Saint-Cyr-l'Ecole - Bailly	A12	PR 5.800	78	Saint-Cyr-l'Ecole	A12	PR 0.000	78	Bailly
A12 Y	Bailly - Montigny-le-Bretonneux	A12	PR 0.000	78	Bailly	A12	PR 8.100	78	Montigny-le-Bretonneux
A13 W	Le Chesnay-Rocquencourt - Saint-Cloud	A13	PR 11.955	78	Le Chesnay-Rocquencourt	A13	PR 4.950	92	Saint-Cloud
A13 W	Boulogne - Paris Porte d'Auteuil	A13	PR 1.000	92	Boulogne-Billancourt	A13 - Paris Porte d'Auteuil	PR 0.000	75	Paris
A13 Y	Le Chesnay-Rocquencourt - Le Chesnay-Rocquencourt	A13	PR 9.100	78	Le Chesnay-Rocquencourt	A13	PR 12.300	78	Le Chesnay-Rocquen-court
A13 Y	Paris Porte d'Auteuil - Boulogne-Billancourt	A13	PR 0.000	75	Paris	A13	PR 1.800	92	Boulogne-Billancourt
N13 W	Pont de Neuilly - Porte Maillot	N13	PR 8.700	92	Neuilly-sur-Seine	N13	PR 0.000	75	Paris
N13 Y	Porte Maillot - Pont de Neuilly	N13	PR 0.000	75	Paris	N13	PR 8.700	92	Neuilly-sur-Seine

Article 3 JORFARTI000045757639

A Paris, les voies réservées sont les suivantes :

Axe routier	Début de section	Fin de section
Boulevard Périphérique Intérieur de Porte de Sèvres à Porte de Bercy	Porte de Sèvres PK 9.4	Porte de Bercy PK 35.75
Boulevard Périphérique Extérieur de Porte de Bercy à Porte de Sèvres	Porte de Bercy PK 35.00	Porte de Sèvres PK 9.4
Place de la Porte Maillot
Place de Verdun
Avenue de la Grande Armée	Porte Maillot	Place Charles de Gaulle Etoile
Boulevard Pershing	Place de la Porte Maillot	Place du Général Koenig
Avenue Marceau	Place Charles de Gaulle Etoile	Avenue du Président Wilson
Avenue du Président Wilson	Avenue Marceau	Place de l'Alma
Cours Albert 1er	Place de l'Alma	Place du Canada
Cours la Reine	Place du Canada	Place de la Concorde
Place de la Concorde
Quai des Tuileries	Place de la Concorde	Quai Aimé Césaire
Quai Aimé Césaire	Quai des Tuileries	Avenue du Général Lemonnier
Avenue du Général Lemonnier	Quai Aimé Césaire	Rue de Rivoli
Rue Robert Etlin	Bretelle de sortie du BP	Quai de Bercy
Boulevard de Bercy	Quai de Bercy	Intersection avec Rue de Bercy
Quai de Bercy	Entrée/Sortie du boulevard périphérique	Boulevard de Bercy
Avenue de la Porte de la Chapelle	Echangeur Porte de la Chapelle	Boulevard Ney
Boulevard Ney	Avenue de la Porte de la Chapelle	Avenue de la Porte d'Aubervilliers
Avenue de la Porte d'Aubervilliers	Boulevard Ney	Place Skanderbeg
Avenue Ernest Renan	Boulevard Lefebvre	Rue d'Oradour sur Glane
Rue d'Oradour-sur-Glane	Avenue Ernest Renan	Rue de la Porte d'Issy
Rue Louis Armand	Rue de la Porte d'Issy	Avenue de la Porte de Sèvres
Avenue de la Porte de Sèvres	Rue Louis Armand	Boulevard Victor
Boulevard Victor	Avenue de la Porte de Sèvres	Place de la Porte de Versailles
Boulevard Lefebvre	Avenue Ernest Renan	Avenue de la Porte de la Plaine
Avenue de la Porte de la Plaine	Boulevard Lefebvre	Place des Insurgés de Varsovie
Avenue Franklin Delano Roosevelt	Place du Canada	Avenue du Général Eisenhower
Rue de Rivoli	Avenue du Général Lemonnier	Place de la Concorde
Avenue de New York	Rue des Frères Périer	Avenue Albert de Mun
Avenue Albert de Mun	Avenue de New York	Avenue du Président Wilson
Avenue Rapp	Place de la Résistance	Avenue de La Bourdonnais
Avenue Emile Deschanel	Avenue Frédéric le Play	Avenue Barbey d'Aurevilly
Avenue Frédéric le Play	Place Joffre	Avenue Emile Deschanel
Avenue Bosquet	Place de l'Ecole Militaire	Place de la Résistance
Avenue Barbey d'Aurevilly	Avenue Emile Deschanel	Avenue Joseph Bouvard
Place de la Résistance
Place de l'Ecole Militaire
Rue de Belgrade	Avenue de La Bourdonnais	Avenue Emile Deschanel
Pont des Invalides
Rue Fabert	Rue de Grenelle	Rue Saint-Dominique
Avenue de la Motte-Piquet	Boulevard de la Tour Maubourg	Rue Fabert
Rue Saint-Dominique	Boulevard de la Tour Maubourg	Rue Fabert
Avenue de la Porte Molitor	Place de la Porte Molitor	Rue Nungesser et Coli
Rue Nungesser et Coli	Boulevard d'Auteuil	Place de l'Europe
Avenue de la Porte de Saint-Cloud	Avenue Ferdinand Buisson	Porte de Saint-Cloud
Avenue de la Porte d'Auteuil	Porte d'Auteuil	Carrefour des Anciens Combattants
Place de la Porte d'Auteuil
Boulevard Murat	Place de la Porte d'Auteuil	Place de la Porte Molitor
Place de la Porte Molitor
Avenue du Général Sarrail	Place de la Porte Molitor	Place de la Porte d'Auteuil

Article 4 JORFARTI000045757640

Dans les Hauts-de Seine, les voies réservées sont les suivantes :

Axe routier	Début de section	PR début	Commune début de section	Fin de section	PR fin	Commune fin de section
Boulevard de Neuilly	RN13	0,15	Courbevoie	Rue Louis Blanc	0,28	Courbevoie
Boulevard Circulaire de la Défense	Rue Louis Blanc	0,30	Courbevoie	Rue de Strasbourg	0,52	Courbevoie
Boulevard Circulaire de la Défense	Rue de Strasbourg	0,53	Courbevoie	Avenue Gambetta Est	0,75	Courbevoie
Boulevard Circulaire de la Défense	Avenue Gambetta Est	0,76	Courbevoie	Avenue Gambetta Ouest	0,80	Courbevoie
Boulevard Circulaire de la Défense	Avenue Gambetta Ouest	0,81	Courbevoie	Rue Ségoffin	1,02	Courbevoie
Boulevard Circulaire de la Défense	RD913 - Rose de Cherbourg	2,19	Puteaux	RD21	2,72	Puteaux
Rue Célestin Hébert	Boulevard de la Défense		Nanterre	Boulevard des Bouvets		Nanterre
Boulevard des Bouvets	Rue Célestin Hébert		Nanterre	Boulevard Aimé Césaire		Nanterre

Article 5 JORFARTI000045757641

En Seine-Saint-Denis, les voies réservées sont les suivantes :

Axe routier	Début de section	Commune début de section	Fin de section	Commune fin de section
RD941/RD410 (boulevard Anatole France)	Intersection avec rue Francisque Poulbot	Saint-Denis	Bretelles entrée/sortie A1 Porte de Paris	Saint-Denis
RD941/RD410 (boulevard Anatole France), vers le village des athlètes	Intersection avec rue Francisque Poulbot	Saint-Denis	Intersection avec boulevard Finot	Saint-Denis
RD410 (rue du docteur Finot), depuis le village des athlètes	Intersection avec boulevard Anatole France (RD410)	Saint-Denis	Intersection avec boulevard Ornano (RD14)	Saint-Denis
RD14 (boulevard Ornano), depuis le village des athlètes	Intersection avec rue du docteur Finot (RD410)	Saint-Denis	Intersection avec la voie créée au sud et à l'est de la gare Saint-Denis-Pleyel	Saint-Denis
Voie créée au sud et à l'est de la gare Saint-Denis-Pleyel, depuis le village des athlètes	Intersection avec boulevard Ornano (RD14)	Saint-Denis	Intersection avec rue Francisque Poulbot	Saint-Denis
Rue Francisque Poulbot, depuis le village des athlètes	Intersection avec la voie créée au sud et à l'est de la gare Saint-Denis-Pleyel	Saint-Denis	Intersection avec boulevard Anatole France (RD941/RD410)	Saint-Denis
Rue Ambroise Croizat	Intersection avec boulevard Anatole France (RD941)	Saint-Denis	Intersection avec rue Jules Saulnier (RD942)	Saint-Denis
RD942 (rue Jules Saulnier)	Intersection avec boulevard Anatole France (RD941)	Saint-Denis	Intersection avec avenue du président Wilson (RD931)	Saint-Denis
RD931 (avenue du président Wilson)	Bretelles d'entrée/sortie A1	Saint-Denis	Intersection avec rue Jules Saulnier (RD942)	Saint-Denis
RD50 (avenue John Fitzgerald Kennedy et avenue du Général Leclerc de Hautecloque)	Intersection avec rue de l'Egalité	Le Bourget	Rétrécissement de la voie entre le rond-point de la Pigeonnière et le rond-point de la Luzernière	Dugny

Article 6 JORFARTI000045757642

Sur les bretelles d'accès au boulevard périphérique, les voies réservées sont les suivantes :

Sens	Description du tronçon (début - fin)	Début de section	PR début de section	Département début de section	Commune début de section	Fin de section	PR fin	Département fin de section	Commune fin de section
Intérieur	Echangeur Porte d'Auteuil - Entrée sur BPI depuis A13W	A13W	PR 0.000	75	Paris	BPI	-	75	Paris
Extérieur	Echangeur Porte d'Auteuil - Sortie de BPE vers A13Y	BPE	-	75	Paris	A13	PR 0.000	75	Paris
Extérieur	Echangeur Porte de Bercy - Entrée sur BPE depuis A4W	A4W	PR 0.300	94	Charenton-le-Pont	Echangeur Porte de Bercy	-	75	Paris
Intérieur	Echangeur Porte de Bercy - Sortie de BPI vers A4Y	BPI	-	75	Paris	A4Y	PR 0.000	94	Charenton-le-Pont
Extérieur	Echangeur Porte de la Chapelle - Entrée sur BPE depuis A1W	A1W	PR 0.000	75	Paris	BPE	-	75	Paris
Extérieur	Echangeur Porte de la Chapelle - Sortie de BPE vers A1Y	BPE		75	Paris	A1Y	PR 0.000	93	Saint-Denis
Intérieur	Echangeur Porte de la Chapelle - Entrée sur BPI depuis A1W	A1W	PR 0.000	75	Paris	BPI	-	75	Paris
Intérieur	Echangeur Porte de la Chapelle - Sortie de BPI vers A1Y	BPI		75	Paris	A1Y	PR 0.000	93	Saint-Denis
Intérieur	Sortie du BPI vers avenue de la Porte d'Aubervilliers	BPI	-	75	Paris	Avenue de la Porte d'Aubervilliers		75	Paris
Intérieur	Entrée sur BPI depuis N13W	N13W	PR 0.000	92	Neuilly-sur-Seine	BPI	-	75	Paris
Extérieur	Sortie de BPE vers N13Y	BPE	-	75	Paris	N13Y	PR 0.000	92	Neuilly-sur-Seine
Extérieur	Echangeur Porte Maillot - Sortie du BPE vers Porte Maillot	BPE	-	75	Paris	Place de Verdun	-	75	Paris
Intérieur	Echangeur Porte Maillot - Entrée sur BPI depuis Porte Maillot	Echangeur Porte Maillot	-	75	Paris	BPI		75	Paris
Extérieur	Sortie du BPE vers avenue de la Porte de Saint-Cloud	BPE	-	75	Paris	Avenue de la porte de saint cloud		75	Paris
Intérieur	Entrée sur BPI depuis avenue de la Porte de Saint-Cloud	avenue de la Porte de Saint-Cloud	-	75	Paris	BPI		75	Paris
Extérieur	Sortie du BPE vers avenue de la Porte de Sèvres	BPE	-	75	Paris	Avenue de la Porte de Sèvres		75	Paris
Intérieur	Entrée sur BPI depuis avenue de la Porte de Sèvres	Avenue de la Porte de Sèvres	-	75	Paris	BPI		75	Paris
Extérieur	Entrée sur BPE depuis la Porte de Bercy	Porte de Bercy	-	75	Paris	BPE		75	Paris
Intérieur	Sortie du BPI vers Porte de Bercy	BPI	-	75	Paris	Porte de Bercy		75	Paris