Arrêté du 3 janvier 1995 · Article

Article Annexe 1

Article très probablement abrogé, avec Arrêté du 3 janvier 1995, dont il fait partie, abrogé le 6 avril 1998. Une abrogation peut épargner des articles : vérifiez son état sur Légifrance avant de l'appliquer.

TexteArrêté du 3 janvier 1995
RattachementI. - Dénomination.
IdentifiantLEGIARTI000006730656
Texte parentLEGITEXT000005617644
Référencearticle Annexe 1 de l'arrêté du 3 janvier 1995 (version du 28 janvier 1995)Légifrance →

1. Sang total autologue unité adulte, suivi des initiales de la solution anticoagulante et de conservation.

Plusieurs (12) textes en vigueur portent ce numéro selon la DILA. Plusieurs annexes distinctes portent cet intitulé. Le texte affiché est celui servi jusqu'ici : aucun critère sûr ne permet de choisir, et la DILA en rattache un autre à ce numéro (section « I. - Dénomination. »). Vérifiez lequel est visé avant de citer. Autre(s) texte(s) :
  • LEGIARTI000006730657 — section « II - Définition et description. » — en vigueur depuis le 28 janvier 1995
    « Le sang humain total autologue unité adulte est un sang veineux prélevé aseptiquement, sur prescription et après décision du médecin… »
  • LEGIARTI000006730658 — section « III - Etiquetage. » — en vigueur depuis le 28 janvier 1995
    « 1. Etiquette de fond de poche a) Destinée à être recouverte par l'étiquette apposée par l'établissement de transfusion sanguine (E.T.S.) :… »
  • LEGIARTI000006730659 — section « IV - Conditions et durée de conservation. » — en vigueur depuis le 28 janvier 1995
    « Le sang total autologue unité adulte doit être conservé à une température comprise entre + 2 °C et + 8 °C. La durée de conservation est de… »
  • LEGIARTI000006730661 — section « I. - Dénomination. » — en vigueur depuis le 28 janvier 1995
    « Sang total autologue unité enfant, suivi des initiales de la solution anticoagulante et de conservation. »
  • LEGIARTI000006730662 — section « II - Définition et description. » — en vigueur depuis le 28 janvier 1995
    « Le sang humain total autologue unité enfant est un sang veineux prélevé aseptiquement, sur prescription et après décision du médecin… »
  • LEGIARTI000006730663 — section « III - Etiquetage. » — en vigueur depuis le 28 janvier 1995
    « 1. Etiquette de fond de poche Les mentions apposées sur l'étiquette de fond de poche de sang total autologue unité enfant sont identiques à… »
  • LEGIARTI000006730664 — section « IV - Conditions et durée de conservation. » — en vigueur depuis le 28 janvier 1995
    « Les conditions et durée de conservation ainsi que les conditions de transport et la vérification visuelle au moment de la distribution du… »
  • LEGIARTI000006730666 — section « I. - Dénomination. » — en vigueur depuis le 28 janvier 1995
    « Concentré de globules rouges autologue issu de sang total unité adulte, suivi des initiales de la solution anticoagulante et de… »
  • LEGIARTI000006730667 — section « II - Définition et description. » — en vigueur depuis le 28 janvier 1995
    « Le concentré de globules rouges humains autologue issu de sang total unité adulte est une suspension de globules rouges obtenue… »
  • LEGIARTI000006730668 — section « III - Etiquetage. » — en vigueur depuis le 28 janvier 1995
    « 1. Etiquette de fond de poche a) Destinée à être recouverte par l'étiquette apposée par l'établissement de transfusion sanguine (E.T.S.) :… »
  • LEGIARTI000006730669 — section « IV - Conditions et durée de conservation. » — en vigueur depuis le 28 janvier 1995
    « Le concentré de globules rouges autologue issu de sang total unité adulte doit être conservé à une température comprise entre + 2°C et + 8°… »

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006730656, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.