Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 4 mai 1995 fixant la liste des sites gérés par le Centre des monuments nationaux

Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.

Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 7 mai 1995
NatureArrêté
Signé le4 mai 1995
Publié le7 mai 1995
Articles3 articles en vigueur
NORMCCE9500238A
IdentifiantLEGITEXT000005618740
RéférenceArrêté du 4 mai 1995 fixant la liste des sites gérés par le Centre des monuments nationaux, version consolidée au 3 novembre 2026Légifrance →

Article 1 LEGIARTI000042982621

1. Le Centre des monuments nationaux est chargé de présenter au public les monuments historiques et les sites classés appartenant à l'Etat dont la liste est annexée au présent arrêté. L'intervention de l'établissement public se limite aux parties de ces immeubles affectées à la direction générale des patrimoines et de l'architecture.

Article 2 LEGIARTI000034825949

1. Le directeur du patrimoine et le directeur de l'administration générale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Article ANNEXE LEGIARTI000019276808

1. Château du Haut-Koenigsbourg (Alsace).

2. Château des ducs d'Epernon à Cadillac (Aquitaine).

3. Sites archéologiques de la vallée de la Vézère (Grottes de Combarelles, Grottes de Font-de-Gaume, Gisement de Laugerie-Haute, Gisement de Moustier, Gisement de la Micoque, Gisement de la Ferrasie, Gisement de l'Abri du Poisson, Grottes de Tayjat, Abri de la Chaumière, Dolmen de Peyrelevade, Abri du Cap-Blanc, Abri de Raymonden) (Aquitaine).

4. Villa gallo-romaine de Montcaret (Aquitaine).

5. Grottes de Pair-non-Pair (Aquitaine).

6. Abbaye de la Sauve-Majeure (Aquitaine).

7. Château de Villeneuve-Lembron (Auvergne).

8. Château de Chareil-Cintrat (Auvergne).

9. Château de Bussy-Rabutin (Bourgogne).

10. Château de Châteauneuf-en-Auxois (Bourgogne).

11. Site archéologique des Fontaines Salées (Bourgogne).

12. Abbaye de Cluny (Bourgogne).

13. Tumulus de Barnenez (Bretagne).

14. Alignements de Carnac (Bretagne).

15. Maison de Renan (Tréguier, Bretagne).

16. Site mégalithique de la Table des marchands à Locmariaquer (Bretagne).

17. Château d'Azay-le-Rideau (Centre).

18. Château de Châteaudun (Centre).

19. Château de Chaumont (Centre).

20. Château de Fougères-sur-Bièvre (Centre).

21. Maison George-Sand (Nohant, Centre).

22. Palais Jacques-Coeur (Bourges, Centre).

23. Château de Talcy (Centre).

24. Palais du Tau (Reims, Champagne-Ardenne).

25. Château de Champs-sur-Marne (Ile-de-France).

26. Château de Jossigny (Ile-de-France).

27. Château de Maisons-Laffitte (Ile-de-France).

28. Château de Vincennes (Ile-de-France).

29. Arc-de-Triomphe de l'Etoile (Ile-de-France).

30. Hôtel de Béthune-Sully (Ile-de-France).

31. Palais de Chaillot (Aile de Paris et esplanade du Trocadéro, Ile-de-France).

32. Chapelle expiatoire (Ile-de-France).

33. Conciergerie (Ile-de-France).

34. Domaine national du Palais-Royal (Ile-de-France).

35. Domaine national de Saint-Cloud (Ile-de-France).

36. Maison des Jardies (Sèvres, Ile-de-France).

37. Panthéon (Ile-de-France).

38. Sainte-Chapelle (Ile-de-France).

39. Villa Savoye (Poissy, Ile-de-France).

40. Site d'Ensérune (Languedoc-Roussillon).

41. Fort Saint-André (Villeneuve-lès-Avignon, Languedoc-Roussillon).

42. Fort de Salses (Languedoc-Roussillon).

43. Remparts d'Aigues-Mortes, Tour de Constance et Logis du Gouverneur (Languedoc-Roussillon).

44. Remparts et Lices de Carcassonne (Languedoc-Roussillon).

45. Château d'Assier (Midi-Pyrénées).

46. Chapelle des Carmélites de Toulouse (Midi-Pyrénées).

47. Château de Castelnau-Bretenoux (Midi-Pyrénées).

48. Château et domaine de Montal, à Saint-Céré et Saint-Jean-Lespinasse (Midi-Pyrénées).

49. Site de La Graufesenque (Midi-Pyrénées).

50. Maison natale du Maréchal Foch (Tarbes, Midi-Pyrénées).

51. Villa gallo-romaine de Montmaurin (Midi-Pyrénées).

52. Colonne de la Grande Armée (Wimille, Nord-Pas-de-Calais).

53. Château de Carrouges (Basse-Normandie).

54. Abbaye du Mont-Saint-Michel (Basse-Normandie).

55. Abbaye de Jumièges (Haute-Normandie).

56. Maison Georges-Clemenceau (Saint-Vincent-sur-Jard, Pays-de-Loire).

57. Château d'Angers (Pays-de-Loire).

58. Château de Coucy (Picardie).

59. Château de Pierrefonds (Picardie).

60. Ancienne abbaye de Charroux (Poitou-Charentes).

61. Tours de La Rochelle (Saint-Nicolas, la Lanterne, la Chaîne, Poitou-Charentes).

62. Château d'Oiron (Poitou-Charentes).

63. Site de Sanxay (Poitou-Charentes).

64. Site de Glanum, hôtel de Sade (Saint-Rémy-de-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

65. Château d'If (Provence-Alpes-Côte d'Azur).

66. Citadelle de Montdauphin (Provence-Alpes-Côte d'Azur).

67. Abbaye de Montmajour (Provence-Alpes-Côte d'Azur).

68. Monastère de Saorge (Provence-Alpes-Côte d'Azur).

69. Abbaye de Silvacane (Provence-Alpes-Côte d'Azur).

70. Château du Roi René à Tarascon (Provence-Alpes-Côte d'Azur).

71. Abbaye du Thoronet (Provence-Alpes-Côte d'Azur).

72. Trophée des Alpes (La Turbie-Provence-Alpes-Côte d'Azur).

73. Abbaye de Brou (Rhône-Alpes).

74. Domaine de Ferney-Voltaire (Rhône-Alpes).

Fait à Paris, le 4 mai 1995.

Pour le ministre et par délégation: Le directeur du patrimoine, M. DE SAINT PULGENT

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Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 7 mai 1995).

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