Article 1 LEGIARTI000006447214
1. a modifié les dispositions suivantes
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 22 avril 1988 modifiant l'arrêté du 5 avril 1988 relatif à l'habilitation à diriger des recherches en sciences
Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 29 avril 1988
NatureArrêté
Signé le22 avril 1988
Publié le29 avril 1988
Articles6 articles en vigueur
NORRESK8800526A
IdentifiantLEGITEXT000006058272
Article 2 LEGIARTI000006447217
1. L'article 12 de l'arrêté du 5 avril 1988 susvisé est supprimé.
Article 3 LEGIARTI000006447218
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 4 LEGIARTI000006447219
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 5 LEGIARTI000006447220
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 6 LEGIARTI000006447213
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Textes cités liens · DILA2
Décret n° 84-573 du 5 juillet 1984 · application
Arrêté du 5 avril 1988 · modifie
Cité par 1 texte
Arrêté du 23 novembre 1988 · abroge
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 29 avril 1988).