Arrêté du 28 juillet 2008 modifiant l'arrêté du 7 juillet 2005 modifié fixant la liste des établissements d'enseignement français à l'étranger

Article 1 Abrogé LEGIARTI000019306033

en vigueur le 1er septembre 2007, jusqu'au 28 mars 2013

1. A modifié les dispositions suivantes :

2. - Arrêté du 7 juillet 2005

3. ».

Article 5 Abrogé LEGIARTI000019306041

en vigueur le 1er septembre 2007, jusqu'au 28 mars 2013

1. Au 1er janvier 2009, le tableau annexé à l'arrêté du 7 juillet 2005 susvisé est remplacé par celui figurant en annexe au présent arrêté.

Article 6 Abrogé LEGIARTI000019306043

en vigueur le 1er septembre 2007, jusqu'au 28 mars 2013

1. La directrice de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et le directeur du budget au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui prend effet au 1er septembre 2007 et sera publié au Journal officiel de la République française.

Article Annexe Abrogé LEGIARTI000019306031

en vigueur le 1er septembre 2007, jusqu'au 28 mars 2013

1. LISTE DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L'ÉTRANGER RELEVANT DE L'AGENCE POUR L'ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L'ÉTRANGER

2. 1. Liste des établissements d'enseignement et des groupements d'établissements d'enseignement placés en gestion directe auprès de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, dans les conditions fixées par l'article L. 452-3 du code de l'éducation

3. Afghanistan

4. Centre d'enseignement français en Afghanistan, Kaboul.

5. Algérie

6. Lycée international Alexandre Dumas, Alger.

7. Allemagne

8. Lycée français, Berlin.

9. Etablissement rattaché au groupement :

10. Collège Voltaire, Berlin.

11. Lycée français Jean Renoir, Munich.

12. Etablissements rattachés au groupement :

13. Ecole élémentaire franco-allemande, Fribourg-en-Brisgau ;

14. Lycée franco-allemand, Fribourg-en-Brisgau ;

15. Lycée franco-allemand, Sarrebruck ;

16. Ecole élémentaire franco-allemande, Stuttgart-Sillenbuch ;

17. Lycée français Victor Hugo, Francfort-sur-le-Main.

18. Argentine

19. Lycée franco-argentin Jean Mermoz, Buenos Aires.

20. Autriche

21. Lycée français, Vienne.

22. Belgique

23. Lycée français Jean Monnet, Bruxelles.

24. Chine

25. Lycée français, Pékin.

26. Côte d'Ivoire

27. Centre d'appui à la réouverture des établissements d'enseignement français de Côte d'Ivoire, Abidjan.

28. Egypte

29. Lycée français, Le Caire.Emirats arabes unis

30. Lycée Louis Massignon, Abou Dabi.

31. Espagne

32. Lycée français, Barcelone.

33. Lycée français, Madrid.

34. Etablissement rattaché au groupement :

35. Ecole Saint-Exupéry, Madrid.

36. Lycée français, Valence.

37. Inde

38. Lycée français, Pondichéry.

39. Italie

40. Lycée Stendhal, Milan.

41. Lycée Chateaubriand, Rome.

42. Etablissement rattaché au groupement :

43. Ecole Alexandre Dumas, Naples.

44. Madagascar

45. Lycée français, Tananarive.

46. Etablissements rattachés au groupement :

47. Ecole primaire française A », Ampefiloha, Tananarive ;

48. Ecole primaire française B », Ampandrianomby, et son annexe l'école primaire française D », Analamahitsy, Tananarive ;

49. Ecole primaire française C », Ambohibao, Tananarive.

50. Maroc

51. Lycée Lyautey, Casablanca.

52. Etablissements rattachés au groupement :

53. Collège Anatole France, Casablanca ;

54. Ecole Claude Bernard, Casablanca ;

55. Ecole Georges Bizet, Casablanca ;

56. Ecole Théophile Gautier, Casablanca ;

57. Ecole Molière, Casablanca ;

58. Ecole Ernest Renan, Casablanca ;

59. Groupe scolaire Claude Monnet, Mohammedia.

60. Lycée Victor Hugo, Marrakech.

61. Etablissements rattachés au groupement :

62. Groupe scolaire Paul Gauguin, Agadir ;

63. Ecole Auguste Renoir, Marrakech.

64. Lycée Paul Valéry, Meknès.

65. Etablissements rattachés au groupement :

66. Groupe scolaire Jean de La Fontaine, Fès ;

67. Ecole Jean Jacques Rousseau, Meknès.

68. Lycée Descartes, Rabat.

69. Etablissements rattachés au groupement :

70. Collège Saint-Exupéry, Rabat ;

71. Groupe scolaire Honoré de Balzac, Kenitra ;

72. Ecole Albert Camus, Rabat ;

73. Ecole Paul Cézanne, Rabat ;

74. Ecole André Chénier, Rabat ;

75. Ecole Pierre de Ronsard, Rabat.

76. Lycée Regnault, Tanger.

77. Etablissement rattaché au groupement :

78. Ecole Adrien Berchet, Tanger.

79. Mauritanie

80. Lycée français Théodore Monod, Nouakchott.

81. Niger

82. Lycée Jean de La Fontaine, Niamey.

83. Pays-Bas

84. Lycée Van Gogh, La Haye.

85. Etablissement rattaché au groupement :

86. Ecole française, Amsterdam.

87. Portugal

88. Lycée français Charles Lepierre, Lisbonne.

89. République tchèque

90. Lycée français, Prague.

91. Royaume-Uni

92. Lycée français Charles de Gaulle, Londres.

93. Etablissements rattachés au groupement :

94. Ecole André Malraux, Ealing, Londres ;

95. Ecole française, Wix, Londres.

96. Russie

97. Lycée français Alexandre Dumas, Moscou.

98. Etablissement rattaché au groupement :

99. Ecole française, Saint-Pétersbourg.

100. Sénégal

101. Lycée français Jean Mermoz, Dakar.

102. Tunisie

103. Lycée français Gustave Flaubert, La Marsa.

104. Etablissements rattachés au groupement :

105. Collège Charles Nicolle, Sousse ;

106. Ecole Jean Giono, Bizerte ;

107. Ecole Paul Verlaine, La Marsa ;

108. Ecole George Sand, Nabeul ;

109. Ecole Guy de Maupassant, Sousse.

110. Lycée Pierre Mendès-France, Tunis.

111. Etablissements rattachés au groupement :

112. Ecole Marie Curie, Tunis ;

113. Ecole Robert Desnos, El Omrane, Tunis ;

114. Ecole Georges Brassens, Mégrine.

115. Turquie

116. Lycée français Charles de Gaulle, Ankara.

117. Vietnam

118. Lycée français Alexandre Yersin, Hanoi.

119. Ecole française Colette, Hô Chi Minh-Ville.

120. 2. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger ayant passé une convention administrative, financière et pédagogique avec l'agence pour l'enseignement français à l'étranger, établissements dits conventionnés »

121. Afrique du Sud

122. Ecole française François Le Vaillant, Le Cap.

123. Lycée français Jules Verne, Johannesburg et son annexe :

124. Ecole Myriam Makeba, Pretoria.

125. Allemagne

126. Ecole de Gaulle-Adenauer, Bonn.

127. Lycée français, Düsseldorf.

128. Ecole maternelle franco-allemande, Fribourg-en-Brisgau.

129. Lycée français Saint-Exupéry, Hambourg.

130. Ecole française Pierre et Marie Curie, Heidelberg.

131. Ecole française, Sarrebruck et Dilling.

132. Ecole maternelle française Georges Cuvier, Stuttgart.

133. Angola

134. Lycée français Alioune Blondin Bèye, Luanda.

135. Arabie saoudite

136. Section française de la SAIS, Djeddah.

137. Section française de la SAIS, Riyad.

138. Argentine

139. Collège franco-argentin de Martinez, Buenos Aires.

140. Australie

141. Lycée Condorcet, Sydney.

142. Bangladesh

143. Ecole française internationale, Dacca.

144. Belgique

145. Lycée français, Anvers.

146. République du Bénin

147. Etablissement français d'enseignement Montaigne, Cotonou.

148. Bolivie

149. Lycée franco-bolivien Alcide d'Orbigny, La Paz.

150. Brésil

151. Lycée français François Mitterrand, Brasilia.

152. Lycée Molière, Rio de Janeiro.

153. Lycée Pasteur, São Paulo.

154. Bulgarie

155. Lycée Victor Hugo, Sofia.

156. Burkina Faso

157. Ecole française André Malraux, Bobo Dioulasso.

158. Lycée français Saint-Exupéry, Ouagadougou.

159. Cambodge

160. Lycée français René Descartes, Phnom Penh.

161. Cameroun

162. Lycée français Dominique Savio, Douala.

163. Lycée Fustel de Coulanges, Yaoundé.

164. Canada

165. Lycée Louis Pasteur, Calgary.

166. Collège international Marie de France, Montréal.

167. Collège Stanislas, Montréal et son annexe de Québec.

168. Lycée Paul Claudel, Ottawa.

169. Lycée français, Toronto.

170. République centrafricaine

171. Lycée Charles de Gaulle, Bangui.

172. Chili

173. Lycée Charles de Gaulle, Concepción.

174. Lycée Claude Gay, Osorno.

175. Lycée Antoine de Saint-Exupéry, Santiago.

176. Lycée Jean d'Alembert, Vina del Mar, Valparaiso.

177. Chine

178. Lycée français international Victor Segalen, Hong Kong.

179. Ecole française, Shanghai.

180. Chypre

181. Ecole française Arthur Rimbaud, Nicosie.

182. Colombie

183. Lycée français Louis Pasteur, Bogota.

184. Lycée français Paul Valéry, Cali.

185. Comores

186. Ecole française Henri Matisse, Moroni.

187. Congo

188. Lycée français Saint-Exupéry, Brazzaville.

189. Lycée français Charlemagne, Pointe-Noire.

190. République démocratique du Congo

191. Lycée français René Descartes, Kinshasa.

192. Corée du Sud

193. Lycée français, Séoul.

194. Costa Rica

195. Lycée franco-costaricien, San José.

196. Croatie

197. Ecole française, Zagreb.

198. Cuba

199. Ecole française, La Havane.

200. Danemark

201. Lycée français Prins Henrik, Copenhague.

202. Djibouti

203. Lycée français de Djibouti, Djibouti.

204. République dominicaine

205. Lycée français, Saint-Domingue.

206. Emirats arabes unis

207. Lycée français Georges Pompidou, Dubaï Charjah.

208. Equateur

209. Lycée franco-équatorien La Condamine, Quito.

210. Espagne

211. Lycée français Pierre Deschamps, Alicante et son annexe :

212. Ecole française Pablo Picasso, Benidorm.

213. Ecole française Ferdinand de Lesseps, Barcelone.

214. Collège français, Bilbao.

215. Collège français, Ibiza.

216. Lycée Molière, Villanueva de la Canada, Madrid.

217. Lycée français, Malaga.

218. Etats-Unis d'Amérique

219. Lycée français La Pérouse, San Francisco.

220. Lycée français international Rochambeau, Washington.

221. Ethiopie

222. Lycée franco-éthiopien Guebre Mariam, Addis-Abeba.

223. Finlande

224. Ecole française, Helsinki.

225. Gabon

226. Lycée français Blaise Pascal, Libreville.

227. Collège Victor Hugo, Port-Gentil.

228. Gambie

229. Ecole française, Banjul.

230. Ghana

231. Ecole française Jacques Prévert, Accra.

232. Grèce

233. Lycée franco-hellénique Eugène Delacroix, Athènes.

234. Guatemala

235. Lycée français Jules Verne, Guatemala-Ville.

236. Guinée

237. Lycée français Albert Camus, Conakry.

238. Guinée équatoriale

239. Ecole française, Malabo.

240. Haïti

241. Lycée Alexandre Dumas, Port-au-Prince.

242. Honduras

243. Lycée franco-hondurien, Tegucigalpa.

244. Hongrie

245. Lycée français Gustave Eiffel, Budapest.

246. Inde

247. Ecole française internationale, Bombay.

248. Ecole française de Delhi, New Delhi.

249. Indonésie

250. Lycée international français, Jakarta.

251. Iran

252. Ecole française, Téhéran.

253. Irlande

254. Lycée français d'Irlande, Dublin.

255. Israël

256. Collège français Marc Chagall, Tel-Aviv.

257. Italie

258. Lycée français Jean Giono, Turin.

259. Japon

260. Ecole française du Kansai, Kyoto.

261. Lycée franco-japonais, Tokyo.

262. Jérusalem

263. Lycée français, Jérusalem.

264. Jordanie

265. Ecole française, Amman.

266. Kenya

267. Lycée français Denis Diderot, Nairobi.

268. Koweït

269. Lycée français, Koweït.

270. Laos

271. Lycée Josué Hoffet, Vientiane.

272. Liban

273. Collège protestant français, Beyrouth.

274. Grand lycée franco-libanais, Beyrouth.

275. Lycée Abdel Kader, Beyrouth.

276. Lycée franco-libanais Verdun, Beyrouth.

277. Lycée franco-libanais Nahr Ibrahim, Jounieh.

278. Lycée franco-libanais Alphonse de Lamartine, Tripoli.

279. Libye

280. Ecole de la communauté française, Tripoli.

281. Lituanie

282. Ecole française, Vilnius.

283. Madagascar

284. Ecole primaire française Charles Baudelaire, Ambanja.

285. Ecole primaire française, Antalaha.

286. Collège français Jules Verne, Antsirabé.

287. Lycée français Sadi Carnot, Antsiranana (Diego-Suarez).

288. Lycée français René Cassin, Fianarantsoa.

289. Ecole primaire française, Fort-Dauphin.

290. Collège français Françoise Dolto, Majunga.

291. Ecole primaire française, Manakara.

292. Ecole primaire française Lamartine, Nosy-Bé.

293. Lycée français, Tamatave.

294. Collège Etienne de Flacourt, Tuléar.

295. Malaisie

296. Lycée français, Kuala Lumpur.

297. Mali

298. Lycée français Liberté, Bamako.

299. Maurice (île)

300. Lycée La Bourdonnais, Curepipe.

301. Ecole du Nord, Mapou.

302. Lycée des Mascareignes, Moka.

303. Mexique

304. Lycée français, Guadalajara.

305. Lycée franco-mexicain, Mexico (section française).

306. Mozambique

307. Ecole française, Maputo.

308. Népal

309. Ecole française, Katmandou.

310. Nicaragua

311. Collège franco-nicaraguayen Victor Hugo, Managua.

312. Nigeria

313. Ecole française Marcel Pagnol, Abuja.

314. Lycée français Louis Pasteur, Lagos.

315. Norvège

316. Lycée français René Cassin, Oslo.

317. Oman

318. Ecole française, Mascate.

319. Ouganda

320. Ecole française Les Grands Lacs, Kampala.

321. Ouzbékistan

322. Ecole française, Tachkent.

323. Pakistan

324. Ecole française Alfred Foucher, Islamabad.

325. Panama

326. Ecole française Paul Gauguin, Panama.

327. Paraguay

328. Collège français Marcel Pagnol, Assomption.

329. Pérou

330. Lycée franco-péruvien, Lima.

331. Philippines

332. Ecole française, Manille.

333. Pologne

334. Lycée français René Goscinny, Varsovie.

335. Portugal

336. Ecole française Marius Latour, Porto.

337. Qatar

338. Lycée Bonaparte, Doha.

339. Roumanie

340. Lycée français Anna de Noailles, Bucarest.

341. Royaume-Uni

342. Ecole L'Ile aux Enfants, Londres.

343. Ecole française Jacques Prévert, Londres.

344. Salvador (El)

345. Lycée français Antoine et Consuelo de Saint-Exupéry, San Salvador.

346. Sénégal

347. Institution Sainte-Jeanne d'Arc, Dakar.

348. Ecole française Antoine de Saint-Exupéry, Saint-Louis.

349. Ecole française Docteur Guillet, Thiès.

350. Ecole française François Rabelais, Ziguinchor.

351. Serbie

352. Ecole française, Belgrade.

353. Seychelles (îles)

354. Ecole française, Victoria.

355. Singapour

356. Lycée français, Singapour.

357. Slovaquie

358. Ecole française, Bratislava.

359. Slovénie

360. Ecole française, Ljubljana.

361. Soudan

362. Ecole française, Khartoum.

363. Sri Lanka

364. Ecole française, Colombo.

365. Suède

366. Lycée français Saint-Louis, Stockholm.

367. Suisse

368. Ecole française, Berne.

369. Lycée français, Zurich.

370. Syrie

371. Lycée français Charles de Gaulle, Damas.

372. Tanzanie

373. Ecole française Arthur Rimbaud, Dar Es-Salaam.

374. Tchad

375. Lycée français Michel de Montaigne, N'Djamena.

376. Thaïlande

377. Lycée français, Bangkok.

378. Togo

379. Lycée français, Lomé.

380. Turquie

381. Lycée français Pierre Loti, Istanbul.

382. Ukraine

383. Collège français Anne de Kiev, Kiev.

384. Uruguay

385. Lycée français Jules Supervielle, Montevideo.

386. Vanuatu

387. Lycée français, Port-Vila.

388. Venezuela

389. Lycée français (Colegio Francia), Caracas.

390. Yémen

391. Ecole française René Clément, Sanaa.

392. Zambie

393. Ecole française Champollion, Lusaka.

394. Zimbabwe

395. Groupe scolaire français Jean de La Fontaine, Harare.

396. 3. Liste des établissements d'enseignement français à l'étranger dont le fonctionnement en matière administrative, financière et pédagogique a fait l'objet d'un traité ou accord international

397. Israël

398. Collège lycée franco-israélien Mikve Israël, Tel-Aviv.