Article 1 LEGIARTI000025023049
A modifié :
- Arrêté du 29 juin 2006 : art. 2
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 16 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 29 juin 2006 portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs aux formations initiale et de spécialisation de l'école d'ingénieurs de Télécom et Management SudParis, Télécom SudParis
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 23 décembre 2011
NatureArrêté
Signé le16 décembre 2011
Publié le23 décembre 2011
Articles5 articles en vigueur
NOREFIG1132932A
IdentifiantLEGITEXT000025023047
Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,
Vu le décret n° 96-1177 du 27 décembre 1996 modifié portant création de l'Institut Télécom ;
Vu l'arrêté du 29 juin 2006 modifié portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs aux formations initiale et de spécialisation de l'école d'ingénieurs de Télécom et Management SudParis, Télécom SudParis,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000025023051
A modifié :
- Arrêté du 29 juin 2006 : art. 2
Article 3 LEGIARTI000025023053
A modifié :
- Arrêté du 29 juin 2006 : art. 15
Article 4 LEGIARTI000025023055
A modifié :
- Arrêté du 29 juin 2006 : art. 17
Article 5 LEGIARTI000025023057
1. Le directeur de Télécom SudParis est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 16 décembre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies, P. Faure
Textes cités liens · DILA1
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 23 décembre 2011).