Article 1 LEGIARTI000028158725
A modifié :
- Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 5
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 15 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « savate boxe française » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 6 novembre 2013
NatureArrêté
Signé le15 octobre 2013
Publié le6 novembre 2013
Articles4 articles en vigueur
NORSPOF1326949A
IdentifiantLEGITEXT000028158718
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « savate boxe française » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000028158719
A modifié :
- Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 8, art. 9, art. 10, art. 7
Article 3 LEGIARTI000028158721
A modifié :
- Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 7
Article 4 LEGIARTI000028158723
1. Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 15 octobre 2013.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations, V. Sevaistre
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 6 novembre 2013).