Texte abrogé. Les articles ci-dessous sont ceux que la base LEGI donne encore en vigueur : vérifiez sur Légifrance.
Le ministre des affaires étrangères et du développement international,
Vu le décret n° 76-548 du 16 juin 1976 relatif aux consuls généraux, consuls et vice-consuls honoraires et aux agents consulaires ;
Vu le décret n° 2005-1726 du 30 décembre 2005 modifié relatif aux passeports, notamment son article 10,
Arrête :
en vigueur le 1er juillet 2015, jusqu'au 8 octobre 2016
1. En application de l'article 10 du décret du 30 décembre 2005 susvisé, les consuls honoraires figurant dans l'annexe jointe au présent arrêté sont habilités à remettre à leur titulaire les passeports délivrés par l'autorité consulaire.
A abrogé :
en vigueur le 1er juillet 2015, jusqu'au 8 octobre 2016
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
en vigueur le 1er juillet 2015, jusqu'au 8 octobre 2016
1. ANNEXE
2. LISTE DES CONSULS HONORAIRES HABILITÉS EN VUE DE LA REMISE DES PASSEPORTS À LEUR TITULAIRE
3. Afrique du Sud :
4. Le consul honoraire à Durban.
5. Le consul honoraire à East London.
6. Le consul honoraire à Maseru.
7. Le consul honoraire à Port Elizabeth.
8. Allemagne :
9. Le consul honoraire à Aix-la-Chapelle.
10. Le consul honoraire à Brême.
11. Le consul honoraire à Cologne.
12. Le consul honoraire à Erfurt et Weimar.
13. Le consul honoraire à Hanovre.
14. Le consul honoraire à Leipzig.
15. Le consul honoraire à Mannheim.
16. Le consul honoraire à Nuremberg.
17. Le consul honoraire à Sarrelouis.
18. Ancienne République yougoslave de Macédoine :
19. Le consul honoraire à Bitola.
20. Angola :
21. Le consul honoraire à Lobito.
22. Antigua-et-Barbuda :
23. Le consul honoraire à Saint John's.
24. Arabie saoudite :
25. Le consul honoraire à Al Khobar.
26. Argentine :
27. Le consul honoraire à Bahia Blanca.
28. Le consul honoraire à Cordoba.
29. Le consul honoraire à Jujuy.
30. Le consul honoraire à Mar del Plata.
31. Le consul honoraire à Mendoza.
32. Le consul honoraire à Neuquèn.
33. Le consul honoraire à Puerto Iguaçu.
34. Le consul honoraire à Rawson.
35. Le consul honoraire à Resistencia.
36. Le consul honoraire à Rio Gallegos.
37. Le consul honoraire à Salta.
38. Le consul honoraire à San Carlos de Bariloche.
39. Le consul honoraire à San Miguel de Tucuman.
40. Le consul honoraire à Santa Fe.
41. Le consul honoraire à Ushuaia.
42. Australie :
43. Le consul honoraire à Adélaïde.
44. Le consul honoraire à Brisbane.
45. Le consul honoraire à Cairns.
46. Le consul honoraire à Darwin.
47. Le consul honoraire à Hobart.
48. Le consul honoraire à Melbourne.
49. Le consul honoraire à Perth.
50. Autriche :
51. Le consul honoraire à Bregenz.
52. Le consul honoraire à Graz.
53. Le consul honoraire à Innsbruck.
54. Le consul honoraire à Klagenfurt.
55. Le consul honoraire à Linz.
56. Le consul honoraire à Salzbourg.
57. Barbade :
58. Le consul honoraire à Bridgetown.
59. Belgique :
60. Le consul honoraire à Anvers.
61. Le consul honoraire à Bruges.
62. Le consul honoraire à Charleroi.
63. Le consul honoraire à Courtrai.
64. Le consul honoraire à Gand.
65. Le consul honoraire à Liège.
66. Le consul honoraire à Mons.
67. Le consul honoraire à Namur.
68. Le consul honoraire à Tournai et Mouscron.
69. Belize :
70. Le consul honoraire à Belize.
71. Bolivie :
72. Le consul honoraire à Santa Cruz de la Sierra.
73. Botswana :
74. Le consul honoraire à Maun.
75. Brésil :
76. Le consul honoraire à Aracaju.
77. Le consul honoraire à Belém.
78. Le consul honoraire à Belo Horizonte.
79. Le consul honoraire à Campinas.
80. Le consul honoraire à Campo Grande.
81. Le consul honoraire à Cuiabá.
82. Le consul honoraire à Curitiba.
83. Le consul honoraire à Florianópolis.
84. Le consul honoraire à Fortaleza.
85. Le consul honoraire à Foz do Iguaçu.
86. Le consul honoraire à Macapa.
87. Le consul honoraire à Maceió.
88. Le consul honoraire à Manaus.
89. Le consul honoraire à Natal.
90. Le consul honoraire à Porto Seguro.
91. Le consul honoraire à Porto Alegre.
92. Le consul honoraire à Salvador de Bahia.
93. Le consul honoraire à Santos.
94. Le consul honoraire à Sao Jose dos Campos.
95. Le consul honoraire à Sao Luis do Maranhão.
96. Le consul honoraire à Vitoria.
97. Cameroun :
98. Le consul honoraire à Garoua.
99. Canada :
100. Le consul honoraire à Calgary
101. Le consul honoraire à Chicoutimi.
102. Le consul honoraire à Halifax.
103. Le consul honoraire à Rouyn-Noranda.
104. Le consul honoraire à Saint-Jean du Nouveau-Brunswick.
105. Le consul honoraire à Saint-Jean de Terre-Neuve.
106. Le consul honoraire à Saskatoon.
107. Le consul honoraire à Sherbrooke.
108. Le consul honoraire à Sudbury.
109. Le consul honoraire à Whitehorse.
110. Le consul honoraire à Winnipeg.
111. Cap-Vert :
112. Le consul honoraire à Mindelo.
113. Le consul honoraire à Santa Maria.
114. Chili :
115. Le consul honoraire à Antofagasta.
116. Le consul honoraire à Concepción.
117. Le consul honoraire à La Serena.
118. Le consul honoraire à Osorno.
119. Le consul honoraire à Punta Arénas.
120. Le consul honoraire à Temuco.
121. Le consul honoraire à Valparaiso.
122. Colombie :
123. Le consul honoraire à Barranquilla.
124. Le consul honoraire à Bucaramanga.
125. Le consul honoraire à Cali.
126. Le consul honoraire à Carthagène.
127. Le consul honoraire à Medellin.
128. Le consul honoraire à Pereira.
129. Le consul honoraire à Santa Marta.
130. Congo (République démocratique) :
131. Le consul honoraire à Bukavu.
132. Le consul honoraire à Lubumbashi.
133. Cook (îles) :
134. Le consul honoraire à Rarotonga.
135. Côte d'Ivoire :
136. Le consul honoraire à Bouaké.
137. Le consul honoraire à Daloa.
138. Le consul honoraire à San Pedro.
139. Croatie :
140. Le consul honoraire à Split.
141. Danemark :
142. Le consul honoraire à Aalborg.
143. Le consul honoraire à Aarhus.
144. Le consul honoraire à Frederikshavn.
145. Le consul honoraire à Herning.
146. Le consul honoraire à Nuuk.
147. Le consul honoraire à Odense.
148. Le consul honoraire à Ribe.
149. Le consul honoraire à Ronne.
150. Le consul honoraire à Tórshavn.
151. Dominique :
152. Le consul honoraire à Roseau.
153. Egypte :
154. Le consul honoraire à Louxor.
155. Equateur :
156. Le consul honoraire à Cuenca.
157. Le consul honoraire à Esmeraldas.
158. Le consul honoraire à Guayaquil.
159. Espagne :
160. Le consul honoraire à Algesiras.
161. Le consul honoraire à Alicante.
162. Le consul honoraire à Almeria.
163. Le consul honoraire à Gérone.
164. Le consul honoraire à Grenade.
165. Le consul honoraire à Ibiza.
166. Le consul honoraire à La Corogne.
167. Le consul honoraire à Las Palmas Gran Canaria.
168. Le consul honoraire à Malaga.
169. Le consul honoraire à Melilla.
170. Le consul honoraire à Murcie.
171. Le consul honoraire à Palma de Majorque.
172. Le consul honoraire à Santa Cruz de Tenerife.
173. Le consul honoraire à Saragosse.
174. Le consul honoraire à Valence.
175. Le consul honoraire à Vigo.
176. Etats-Unis d'Amérique :
177. Le consul honoraire à Albuquerque (Nouveau-Mexique).
178. Le consul honoraire à Anchorage (Alaska).
179. Le consul honoraire à Austin (Texas).
180. Le consul honoraire à Boise (Idaho).
181. Le consul honoraire à Buffalo (New York).
182. Le consul honoraire à Charleston (Caroline du Sud).
183. Le consul honoraire à Charlotte (Caroline du Nord).
184. Le consul honoraire à Cincinnati (Ohio).
185. Le consul honoraire à Cleveland (Ohio).
186. Le consul honoraire à Dallas (Texas).
187. Le consul honoraire à Denver (Colorado).
188. Le consul honoraire à Des Moines (Iowa).
189. Le consul honoraire à Detroit (Michigan).
190. Le consul honoraire à Dubois (Wyoming).
191. Le consul honoraire à Greenville (Caroline du Sud).
192. Le consul honoraire à Hamilton (Bermudes).
193. Le consul honoraire à Hartford (Connecticut).
194. Le consul honoraire à Hattiesburg (Mississippi).
195. Le consul honoraire à Honolulu (Hawaï).
196. Le consul honoraire à Indianapolis (Indiana).
197. Le consul honoraire à Jacksonville (Floride).
198. Le consul honoraire à Kansas City (Missouri).
199. Le consul honoraire à Lafayette (Louisiane).
200. Le consul honoraire à Las Vegas (Nevada).
201. Le consul honoraire à Little Rock (Arkansas).
202. Le consul honoraire à Louisville (Kentucky).
203. Le consul honoraire à Minneapolis (Minnesota).
204. Le consul honoraire à Missoula (Montana).
205. Le consul honoraire à Mobile (Alabama).
206. Le consul honoraire à Nashville (Tennessee).
207. Le consul honoraire à Nassau (Bahamas).
208. Le consul honoraire à Norfolk (Virginie).
209. Le consul honoraire à Oklahoma City (Oklahoma).
210. Le consul honoraire à Omaha (Nebraska).
211. Le consul honoraire à Orlando (Floride).
212. Le consul honoraire à Philadelphie (Pennsylvanie).
213. Le consul honoraire à Phoenix (Arizona).
214. Le consul honoraire à Pittsburgh (Pennsylvanie).
215. Le consul honoraire à Portland (Oregon).
216. Le consul honoraire à Princeton (New Jersey).
217. Le consul honoraire à Raleigh (Caroline du Nord).
218. Le consul honoraire à Sacramento (Californie).
219. Le consul honoraire à Saint-Louis (Missouri).
220. Le consul honoraire à Saint-Thomas (îles Vierges américaines).
221. Le consul honoraire à Salt Lake City (Utah).
222. Le consul honoraire à San Antonio (Texas).
223. Le consul honoraire à San Diego (Californie).
224. Le consul honoraire à San Jose (Californie).
225. Le consul honoraire à San Juan (Porto Rico).
226. Le consul honoraire à Savannah (Géorgie).
227. Le consul honoraire à Seattle (Washington).
228. Le consul honoraire à Shreveport (Louisiane).
229. Le consul honoraire à Tampa (Floride).
230. Le consul honoraire à Tamuning (Guam).
231. Le consul honoraire à Virginia City (Nevada).
232. Fidji (îles) :
233. Le consul honoraire à Nadi.
234. Finlande :
235. Le consul honoraire à Joensuu.
236. Le consul honoraire à Oulu.
237. Le consul honoraire à Rovaniemi.
238. Gabon :
239. Le consul honoraire à Franceville.
240. Gambie :
241. Le consul honoraire à Banjul.
242. Grèce :
243. Le consul honoraire à Corfou.
244. Le consul honoraire à Héraklion.
245. Le consul honoraire à Kalamata.
246. Le consul honoraire à La Canée.
247. Le consul honoraire à Límnos et Mytilène.
248. Le consul honoraire à Nauplie.
249. Le consul honoraire à Patras.
250. Le consul honoraire à Rhodes.
251. Le consul honoraire à Syros.
252. Grenade :
253. Le consul honoraire à Saint George's.
254. Guinée équatoriale :
255. Le consul honoraire à Bata.
256. Guyana :
257. Le consul honoraire à Georgetown.
258. Honduras :
259. Le consul honoraire à Copán Ruinas.
260. Le consul honoraire à Roatan.
261. Le consul honoraire à San Pedro Sula.
262. Inde :
263. Le consul honoraire à Chennai (Madras).
264. Indonésie :
265. Le consul honoraire à Balikpapan (Kalimantan).
266. Le consul honoraire à Denpasar (Bali).
267. Irlande :
268. Le consul honoraire à Cork.
269. Le consul honoraire à Galway.
270. Le consul honoraire à Limerick.
271. Israël :
272. Le consul honoraire à Ashdod.
273. Le consul honoraire à Beer-Sheva.
274. Le consul honoraire à Eilat.
275. Italie :
276. Le consul honoraire à Ancône.
277. Le consul honoraire à Aoste.
278. Le consul honoraire à Bari.
279. Le consul honoraire à Bologne.
280. Le consul honoraire à Cagliari.
281. Le consul honoraire à Catane.
282. Le consul honoraire à Cosenza.
283. Le consul honoraire à Florence.
284. Le consul honoraire à Gênes.
285. Le consul honoraire à La Spezia.
286. Le consul honoraire à Livourne.
287. Le consul honoraire à Palerme.
288. Le consul honoraire à Parme.
289. Le consul honoraire à Perugia.
290. Le consul honoraire à Pescara.
291. Le consul honoraire à Sassari.
292. Le consul honoraire à Trente.
293. Le consul honoraire à Trieste.
294. Le consul honoraire à Turin.
295. Le consul honoraire à Venise.
296. Kenya :
297. Le consul honoraire à Mombasa.
298. Liechtenstein :
299. Le consul honoraire à Vaduz.
300. Madagascar :
301. Le consul honoraire à Antalaha.
302. Le consul honoraire à Antsirabe.
303. Le consul honoraire à Fianarantsoa.
304. Le consul honoraire à Fort Dauphin.
305. Le consul honoraire à Majunga.
306. Le consul honoraire à Manakara.
307. Le consul honoraire à Morondava.
308. Le consul honoraire à Nosy Be.
309. Le consul honoraire à Sainte-Marie.
310. Le consul honoraire à Tamatave.
311. Le consul honoraire à Tuléar.
312. Malaisie :
313. Le consul honoraire à Kota Kinabalu.
314. Le consul honoraire à Kuching.
315. Le consul honoraire à Penang.
316. Malawi :
317. Le consul honoraire à Blantyre.
318. Maldives :
319. Le consul honoraire à Male.
320. Maroc :
321. Le consul honoraire à Oujda.
322. Mexique :
323. Le consul honoraire à Aguascalientes.
324. Le consul honoraire à Guadalajara.
325. Le consul honoraire à La Paz.
326. Le consul honoraire à Mazatlán.
327. Le consul honoraire à Merida.
328. Le consul honoraire à Monterrey.
329. Le consul honoraire à Morelia.
330. Le consul honoraire à Oaxaca.
331. Le consul honoraire à Playa Del Carmen.
332. Le consul honoraire à Puebla.
333. Le consul honoraire à Querétaro.
334. Le consul honoraire à Tijuana.
335. Le consul honoraire à Torréon.
336. Le consul honoraire à Tuxlta Gutierrez.
337. Le consul honoraire à Xalapa.
338. Mozambique :
339. Le consul honoraire à Inhambane.
340. Le consul honoraire à Nacala.
341. Le consul honoraire à Pemba.
342. Le consul honoraire à Quelimane.
343. Norvège :
344. Le consul honoraire à Ålesund.
345. Le consul honoraire à Bergen.
346. Le consul honoraire à Kirkenes.
347. Le consul honoraire à Narvik.
348. Le consul honoraire à Stavanger.
349. Le consul honoraire à Tromso.
350. Le consul honoraire à Trondheim.
351. Nouvelle-Zélande :
352. Le consul honoraire à Auckland.
353. Le consul honoraire à Christchurch.
354. Le consul honoraire à Dunedin.
355. Le consul honoraire à Queenstown.
356. Le consul honoraire à Napier.
357. Paraguay :
358. Le consul honoraire à Ciudad del Este.
359. Pays-Bas :
360. Le consul honoraire à Bois-le-Duc.
361. Le consul honoraire à Groningue.
362. Le consul honoraire à Maastricht.
363. Le consul honoraire à Middelburg.
364. Le consul honoraire à Rotterdam.
365. Philippines :
366. Le consul honoraire à Cebu.
367. Pologne :
368. Le consul honoraire à Gdansk.
369. Le consul honoraire à Katowice.
370. Le consul honoraire à Lodz.
371. Le consul honoraire à Lublin.
372. Le consul honoraire à Poznań.
373. Le consul honoraire à Szczecin.
374. Le consul honoraire à Wroclaw.
375. Portugal :
376. Le consul honoraire à Coimbra.
377. Le consul honoraire à Evora.
378. Le consul honoraire à Faro.
379. Le consul honoraire à Funchal.
380. Le consul honoraire à Horta.
381. Le consul honoraire à Leiria.
382. Le consul honoraire à Ponta Delgada.
383. Le consul honoraire à Porto.
384. Roumanie :
385. Le consul honoraire à Brasov.
386. Le consul honoraire à Cluj-Napoca.
387. Le consul honoraire à Constanta.
388. Le consul honoraire à Timisoara.
389. Royaume-Uni :
390. Le consul honoraire à Aberdeen.
391. Le consul honoraire à Belfast.
392. Le consul honoraire à Birmingham.
393. Le consul honoraire à Brighton.
394. Le consul honoraire à Bristol.
395. Le consul honoraire à Cardiff.
396. Le consul honoraire à Chester.
397. Le consul honoraire à Douglas.
398. Le consul honoraire à Douvres.
399. Le consul honoraire à Dundee.
400. Le consul honoraire à Georgetown (îles Caïmans).
401. Le consul honoraire à Glasgow.
402. Le consul honoraire à Guernesey.
403. Le consul honoraire à Jersey.
404. Le consul honoraire à Leeds.
405. Le consul honoraire à Lerwick.
406. Le consul honoraire à Liverpool.
407. Le consul honoraire à Manchester.
408. Le consul honoraire à Newcastle.
409. Le consul honoraire à Nottingham.
410. Le consul honoraire à Plymouth.
411. Le consul honoraire à Road Town (Tortola).
412. Le consul honoraire à Stornoway.
413. Le consul honoraire à The Valley (Anguilla).
414. Saint-Christophe-et-Niévès
415. Le consul honoraire à Basseterre.
416. Saint-Marin :
417. Le consul honoraire à Saint-Marin.
418. Saint-Vincent-et-les-Grenadines
419. Le consul honoraire à Kingstown.
420. Salomon (îles) :
421. Le consul honoraire à Honiara.
422. Samoa :
423. Le consul honoraire à Apia.
424. Sénégal :
425. Le consul honoraire à Saint-Louis du Sénégal.
426. Le consul honoraire à Saly.
427. Le consul honoraire à Ziguinchor.
428. Suède :
429. Le consul honoraire à Göteborg.
430. Le consul honoraire à Helsingborg.
431. Le consul honoraire à Lulea.
432. Le consul honoraire à Malmö.
433. Le consul honoraire à Umeá.
434. Suisse :
435. Le consul honoraire à Bâle.
436. Le consul honoraire à Delémont.
437. Le consul honoraire à Lugano.
438. Le consul honoraire à Sion.
439. Swaziland :
440. Le consul honoraire à M'babane.
441. Tanzanie :
442. Le consul honoraire à Arusha.
443. Thaïlande :
444. Le consul honoraire à Chiang Mai.
445. Le consul honoraire à Chiang Rai.
446. Le consul honoraire à Phuket.
447. Le consul honoraire à Surat Thani.
448. Tonga :
449. Le consul honoraire à Nuku'alofa.
450. Tunisie :
451. Le consul honoraire à Djerba.
452. Le consul honoraire à Sfax.
453. Le consul honoraire à Sousse.
454. Turquie :
455. Le consul honoraire à Antalya.
456. Le consul honoraire à Bursa.
457. Le consul honoraire à Iskenderun.
458. Le consul honoraire à Izmir.
459. Tuvalu :
460. Le consul honoraire à Funafuti.
461. Uruguay :
462. Le consul honoraire à Paysandú.
463. Le consul honoraire à Punta del Este.
464. Venezuela :
465. Le consul honoraire à Barquisimeto.
466. Le consul honoraire à Carupano.
467. Le consul honoraire à Maracaibo.
468. Le consul honoraire à Merida.
469. Le consul honoraire à Porlamar.
470. Le consul honoraire à Puerto La Cruz.
471. Le consul honoraire à Puerto Ordaz.
472. Le consul honoraire à Valencia.
Fait le 19 juin 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, C. Bouchard
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 30 juin 2015).