Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 15 octobre 2019 portant habilitation des consuls honoraires en vue de la remise des passeports et des cartes nationales d'identité à leur titulaire

Texte abrogé. Les articles ci-dessous sont ceux que la base LEGI donne encore en vigueur : vérifiez sur Légifrance.

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NatureArrêté
Signé le15 octobre 2019
Publié le22 octobre 2019
Articles1 article en vigueur
NOREAEF1929273A
IdentifiantLEGITEXT000039249547
RéférenceArrêté du 15 octobre 2019 portant habilitation des consuls honoraires en vue de la remise des passeports et des cartes nationales d'identité à leur titulaire, version consolidée au 7 novembre 2026Légifrance →

Le ministre de l'Europe et des affaires étrangères,

Vu le décret n° 55-1397 du 22 octobre 1955 modifié instituant la carte nationale d'identité, notamment son article 5 ;

Vu le décret n° 76-548 du 16 juin 1976 relatif aux consuls généraux, consuls et vice-consuls honoraires et aux agents consulaires ;

Vu le décret n° 2005-1726 du 30 décembre 2005 modifié relatif aux passeports, notamment son article 10,

Arrête :

Article 1 Abrogé LEGIARTI000039249552

en vigueur le 23 octobre 2019, jusqu'au 12 avril 2021

1. Les consuls honoraires figurant dans l'annexe jointe au présent arrêté sont habilités à remettre à leur titulaire les passeports et les cartes nationales d'identité délivrés par le chef de poste diplomatique ou consulaire.

Article 2 LEGIARTI000039249554

A abrogé :

  • Arrêté du 30 juillet 2018 : art. 1, art. 3, art. null
    Divisions : Annexe

Article 3 Abrogé LEGIARTI000039249556

en vigueur le 23 octobre 2019, jusqu'au 12 avril 2021

1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Annexe Abrogé LEGIARTI000039249558

en vigueur le 23 octobre 2019, jusqu'au 12 avril 2021

1. ANNEXE

2. LISTE DES CONSULS HONORAIRES HABILITÉS EN VUE DE LA REMISE DES PASSEPORTS ET DES CARTES NATIONALES D'IDENTITÉ À LEUR TITULAIRE

3. Afrique du Sud

4. Le consul honoraire à Durban.

5. Le consul honoraire à East London.

6. Le consul honoraire à Maseru.

7. Le consul honoraire à Port Elizabeth.

8. Albanie

9. Le consul honoraire à Korça.

10. Allemagne

11. Le consul honoraire à Aix-la-Chapelle.

12. Le consul honoraire à Augsbourg.

13. Le consul honoraire à Brême.

14. Le consul honoraire à Cologne.

15. Le consul honoraire à Erfurt et Weimar.

16. Le consul honoraire à Fribourg-en-Brisgau.

17. Le consul honoraire à Hanovre.

18. Le consul honoraire à Leipzig.

19. Le consul honoraire à Mannheim.

20. Le consul honoraire à Münster.

21. Le consul honoraire à Nuremberg.

22. Le consul honoraire à Sarrelouis.

23. Ancienne République yougoslave de Macédoine

24. Le consul honoraire à Bitola.

25. Antigua-et-Barbuda

26. Le consul honoraire à Saint John's.

27. Arabie saoudite

28. Le consul honoraire à Al Khobar.

29. Argentine

30. Le consul honoraire à Bahia Blanca.

31. Le consul honoraire à Cordoba.

32. Le consul honoraire à Jujuy.

33. Le consul honoraire à Mar Del Plata.

34. Le consul honoraire à Mendoza.

35. Le consul honoraire à Neuquèn.

36. Le consul honoraire à Puerto Iguaçu.

37. Le consul honoraire à Rawson.

38. Le consul honoraire à Resistencia.

39. Le consul honoraire à Rio Gallegos.

40. Le consul honoraire à Rosario.

41. Le consul honoraire à Salta.

42. Le consul honoraire à San Carlos de Bariloche.

43. Le consul honoraire à San Miguel de Tucuman.

44. Le consul honoraire à Santa Fe.

45. Le consul honoraire à Ushuaia.

46. Australie

47. Le consul honoraire à Adélaïde.

48. Le consul honoraire à Brisbane.

49. Le consul honoraire à Cairns.

50. Le consul honoraire à Darwin.

51. Le consul honoraire à Hobart.

52. Le consul honoraire à Melbourne.

53. Le consul honoraire à Perth.

54. Autriche

55. Le consul honoraire à Bregenz.

56. Le consul honoraire à Graz.

57. Le consul honoraire à Innsbruck.

58. Le consul honoraire à Klagenfurt.

59. Le consul honoraire à Linz.

60. Le consul honoraire à Salzbourg.

61. Bahamas

62. Le consul honoraire à Nassau.

63. Bangladesh

64. Le consul honoraire à Chittagong.

65. Barbade

66. Le consul honoraire à Bridgetown.

67. Belgique

68. Le consul honoraire à Anvers.

69. Le consul honoraire à Bruges.

70. Le consul honoraire à Charleroi.

71. Le consul honoraire à Courtrai.

72. Le consul honoraire à Gand.

73. Le consul honoraire à Liège.

74. Le consul honoraire à Mons.

75. Le consul honoraire à Namur.

76. Le consul honoraire à Tournai et Mouscron.

77. Belize

78. Le consul honoraire à Belize.

79. Biélorussie

80. Le consul honoraire à Brest

81. Bolivie

82. Le consul honoraire à Cochabamba.

83. Le consul honoraire à Santa Cruz de la Sierra.

84. Le consul honoraire à Sucre.

85. Le consul honoraire à Tarija.

86. Botswana

87. Le consul honoraire à Maun.

88. Brésil

89. Le consul honoraire à Belém.

90. Le consul honoraire à Belo Horizonte.

91. Le consul honoraire à Campinas.

92. Le consul honoraire à Campo Grande.

93. Le consul honoraire à Cuiabá.

94. Le consul honoraire à Curitiba.

95. Le consul honoraire à Florianópolis.

96. Le consul honoraire à Fortaleza.

97. Le consul honoraire à Foz do Iguaçu.

98. Le consul honoraire à Macapa.

99. Le consul honoraire à Manaus.

100. Le consul honoraire à Natal.

101. Le consul honoraire à Porto Alegre.

102. Le consul honoraire à Porto Seguro.

103. Le consul honoraire à Salvador de Bahia.

104. Le consul honoraire à Sao José dos Campos.

105. Le consul honoraire à Vitoria.

106. Bulgarie

107. Le consul honoraire à Varna.

108. Burkina Faso

109. Le consul honoraire à Bobo Dioulasso.

110. Cambodge

111. Le consul honoraire à Siem Reap

112. Canada

113. Le consul honoraire à Calgary.

114. Le consul honoraire à Chandler.

115. Le consul honoraire à Edmonton.

116. Le consul honoraire à Halifax.

117. Le consul honoraire à Rouyn-Noranda.

118. Le consul honoraire à Saguenay-Chicoutimi.

119. Le consul honoraire à Saint-Jean du Nouveau-Brunswick.

120. Le consul honoraire à Saint-Jean de Terre-Neuve.

121. Le consul honoraire à Saskatoon.

122. Le consul honoraire à Sherbrooke.

123. Le consul honoraire à Sudbury.

124. Le consul honoraire à Victoria.

125. Le consul honoraire à Whitehorse.

126. Le consul honoraire à Winnipeg.

127. Cap-Vert

128. Le consul honoraire à Mindelo.

129. Le consul honoraire à Santa Maria.

130. Chili

131. Le consul honoraire à Antofagasta.

132. Le consul honoraire à Concepción.

133. Le consul honoraire à La Serena.

134. Le consul honoraire à Osorno.

135. Le consul honoraire à Punta Arénas.

136. Le consul honoraire à Temuco.

137. Le consul honoraire à Valparaiso - Viña del Mar.

138. Colombie

139. Le consul honoraire à Barranquilla.

140. Le consul honoraire à Bucaramanga.

141. Le consul honoraire à Cali.

142. Le consul honoraire à Carthagène.

143. Le consul honoraire à Medellin.

144. Le consul honoraire à Pereira.

145. Le consul honoraire à Santa Marta.

146. Congo (République démocratique)

147. Le consul honoraire à Bukavu.

148. Le consul honoraire à Lubumbashi.

149. Cook (îles)

150. Le consul honoraire à Rarotonga.

151. Costa Rica

152. Le consul honoraire à Puerto Viejo.

153. Le consul honoraire à Santa Teresa.

154. Côte d'Ivoire

155. Le consul honoraire à Bouaké.

156. Le consul honoraire à Daloa.

157. Le consul honoraire à San Pedro.

158. Croatie

159. Le consul honoraire à Split.

160. Le consul honoraire à Dubrovnik.

161. Danemark

162. Le consul honoraire à Aalborg.

163. Le consul honoraire à Aarhus.

164. Le consul honoraire à Nuuk.

165. Le consul honoraire à Odense.

166. Le consul honoraire à Ribe.

167. Le consul honoraire à Ronne.

168. Le consul honoraire à Tórshavn.

169. Dominique

170. Le consul honoraire à Roseau.

171. Egypte

172. Le consul honoraire à Louxor.

173. Equateur

174. Le consul honoraire à Cuenca.

175. Le consul honoraire à Guayaquil.

176. Espagne

177. Le consul honoraire à Algesiras.

178. Le consul honoraire à Alicante.

179. Le consul honoraire à Almeria.

180. Le consul honoraire à Gérone.

181. Le consul honoraire à Gijón.

182. Le consul honoraire à Grenade.

183. Le consul honoraire à Ibiza.

184. Le consul honoraire à La Corogne.

185. Le consul honoraire à Las Palmas Gran Canaria.

186. Le consul honoraire à Malaga.

187. Le consul honoraire à Melilla.

188. Le consul honoraire à Murcie.

189. Le consul honoraire à Palma de Majorque.

190. Le consul honoraire à Pampelune.

191. Le consul honoraire à Santa Cruz de Tenerife.

192. Le consul honoraire à Saragosse.

193. Le consul honoraire à Séville.

194. Le consul honoraire à Valence.

195. Le consul honoraire à Valladolid.

196. Le consul honoraire à Vigo.

197. Eswatini

198. Le consul honoraire à Mbabane.

199. Etats-Unis d'Amérique

200. Le consul honoraire à Albuquerque (Nouveau-Mexique).

201. Le consul honoraire à Anchorage (Alaska).

202. Le consul honoraire à Austin (Texas).

203. Le consul honoraire à Boise (Idaho).

204. Le consul honoraire à Buffalo (New York).

205. Le consul honoraire à Charleston (Caroline du Sud).

206. Le consul honoraire à Charlotte (Caroline du Nord).

207. Le consul honoraire à Cincinnati (Ohio).

208. Le consul honoraire à Cleveland (Ohio).

209. Le consul honoraire à Dallas (Texas).

210. Le consul honoraire à Denver (Colorado).

211. Le consul honoraire à Des Moines (Iowa).

212. Le consul honoraire à Detroit (Michigan).

213. Le consul honoraire à Dubois (Wyoming).

214. Le consul honoraire à El Paso (Texas).

215. Le consul honoraire à Greenville (Caroline du Sud).

216. Le consul honoraire à Hamilton (Bermudes).

217. Le consul honoraire à Hartford (Connecticut).

218. Le consul honoraire à Hattiesburg (Mississippi).

219. Le consul honoraire à Honolulu (Hawaï).

220. Le consul honoraire à Indianapolis (Indiana).

221. Le consul honoraire à Jacksonville (Floride).

222. Le consul honoraire à Kansas City (Missouri).

223. Le consul honoraire à Lafayette (Louisiane).

224. Le consul honoraire à Las Vegas (Nevada).

225. Le consul honoraire à Little Rock (Arkansas).

226. Le consul honoraire à Minneapolis (Minnesota).

227. Le consul honoraire à Missoula (Montana).

228. Le consul honoraire à Mobile (Alabama).

229. Le consul honoraire à Nashville (Tennessee).

230. Le consul honoraire à Norfolk (Virginie).

231. Le consul honoraire à Oklahoma City (Oklahoma).

232. Le consul honoraire à Omaha (Nebraska).

233. Le consul honoraire à Orlando (Floride).

234. Le consul honoraire à Philadelphie (Pennsylvanie).

235. Le consul honoraire à Phoenix (Arizona).

236. Le consul honoraire à Pittsburgh (Pennsylvanie).

237. Le consul honoraire à Portland (Oregon).

238. Le consul honoraire à Princeton (New Jersey).

239. Le consul honoraire à Raleigh (Caroline du Nord).

240. Le consul honoraire à Sacramento (Californie).

241. Le consul honoraire à Saint-Louis (Missouri).

242. Le consul honoraire à Salt Lake City (Utah).

243. Le consul honoraire à San Antonio (Texas).

244. Le consul honoraire à San Diego (Californie).

245. Le consul honoraire à San Juan (Porto Rico).

246. Le consul honoraire à Savannah (Géorgie).

247. Le consul honoraire à Seattle (Washington).

248. Le consul honoraire à Shreveport (Louisiane).

249. Le consul honoraire à Tampa (Floride).

250. Le consul honoraire à Tamuning (Guam).

251. Le consul honoraire à Virginia City (Nevada).

252. Fidji (îles)

253. Le consul honoraire à Nadi.

254. Finlande

255. Le consul honoraire à Oulu.

256. Le consul honoraire à Rovaniemi.

257. Gabon

258. Le consul honoraire à Franceville.

259. Le consul honoraire à São Tomé et Principe.

260. Gambie

261. Le consul honoraire à Banjul.

262. Grèce

263. Le consul honoraire à Alexandroúpolis.

264. Le consul honoraire à Argostoli.

265. Le consul honoraire à Chios

266. Le consul honoraire à Corfou.

267. Le consul honoraire à Héraklion.

268. Le consul honoraire à Ioannina.

269. Le consul honoraire à Kalamata.

270. Le consul honoraire à La Canée.

271. Le consul honoraire à Límnos et Mytilène.

272. Le consul honoraire à Mykonos.

273. Le consul honoraire à Nauplie.

274. Le consul honoraire à Patras.

275. Le consul honoraire à Rhodes.

276. Le consul honoraire à Samos.

277. Le consul honoraire à Santorin.

278. Le consul honoraire à Syros.

279. Le consul honoraire à Vólos.

280. Grenade

281. Le consul honoraire à Saint George's.

282. Guinée Equatoriale

283. Le consul honoraire à Bata.

284. Guyana

285. Le consul honoraire à Georgetown.

286. Honduras

287. Le consul honoraire à Copán Ruinas.

288. Le consul honoraire à Roatan.

289. Le consul honoraire à San Pedro Sula.

290. Hongrie

291. Le consul honoraire à Szeged.

292. Indonésie

293. Le consul honoraire à Denpasar (Bali).

294. Le consul honoraire à Surabaya.

295. Le consul honoraire à Makassar.

296. Irlande

297. Le consul honoraire à Cork.

298. Le consul honoraire à Galway.

299. Le consul honoraire à Limerick.

300. Israël

301. Le consul honoraire à Eilat.

302. Le consul honoraire à Nathanya.

303. Italie

304. Le consul honoraire à Ancône.

305. Le consul honoraire à Aoste.

306. Le consul honoraire à Bari.

307. Le consul honoraire à Bologne.

308. Le consul honoraire à Cagliari.

309. Le consul honoraire à Catane.

310. Le consul honoraire à Cosenza.

311. Le consul honoraire à Florence.

312. Le consul honoraire à Gênes.

313. Le consul honoraire à Livourne.

314. Le consul honoraire à Palerme.

315. Le consul honoraire à Parme.

316. Le consul honoraire à Perugia.

317. Le consul honoraire à Pescara.

318. Le consul honoraire à Sassari.

319. Le consul honoraire à Trente.

320. Le consul honoraire à Trieste.

321. Le consul honoraire à Turin.

322. Le consul honoraire à Venise.

323. Kenya

324. Le consul honoraire à Mombasa.

325. Laos

326. Le consul honoraire à Luang Prabang.

327. Liechtenstein

328. Le consul honoraire à Vaduz.

329. Madagascar

330. Le consul honoraire à Antsirabe.

331. Le consul honoraire à Diego Suarez.

332. Le consul honoraire à Fianarantsoa.

333. Le consul honoraire à Fort Dauphin.

334. Le consul honoraire à Majunga.

335. Le consul honoraire à Mananjary.

336. Le consul honoraire à Nosy Be.

337. Le consul honoraire à Sainte-Marie.

338. Le consul honoraire à Sambava.

339. Le consul honoraire à Tamatave.

340. Le consul honoraire à Tuléar.

341. Malaisie

342. Le consul honoraire à Kota Kinabalu.

343. Le consul honoraire à Kuching.

344. Le consul honoraire à Penang.

345. Malawi

346. Le consul honoraire à Blantyre.

347. Maldives

348. Le consul honoraire à Malé.

349. Maroc

350. Le consul honoraire à Ouarzazate.

351. Le consul honoraire à Oujda.

352. Le consul honoraire à Essaouira.

353. Mexique

354. Le consul honoraire à Acapulco.

355. Le consul honoraire à Aguascalientes.

356. Le consul honoraire à Cancun.

357. Le consul honoraire à Chihuahua.

358. Le consul honoraire à Guadalajara.

359. Le consul honoraire à Hermosillo.

360. Le consul honoraire à La Paz.

361. Le consul honoraire à Mazatlán.

362. Le consul honoraire à Merida.

363. Le consul honoraire à Monterrey

364. Le consul honoraire à Morelia.

365. Le consul honoraire à Oaxaca.

366. Le consul honoraire à Puebla.

367. Le consul honoraire à Querétaro.

368. Le consul honoraire à San Luis Potosi.

369. Le consul honoraire à Tijuana.

370. Le consul honoraire à Tuxlta Gutierrez.

371. Le consul honoraire à Xalapa.

372. Mozambique

373. Le consul honoraire à Beira.

374. Le consul honoraire à Inhambane.

375. Le consul honoraire à Quelimane.

376. Nicaragua

377. Le consul honoraire à Granada.

378. Nigéria

379. Le consul honoraire à Port Harcourt.

380. Norvège

381. Le consul honoraire à Ålesund.

382. Le consul honoraire à Bergen.

383. Le consul honoraire à Kirkenes.

384. Le consul honoraire à Narvik.

385. Le consul honoraire à Stavanger.

386. Le consul honoraire à Tromso.

387. Le consul honoraire à Trondheim.

388. Nouvelle-Zélande

389. Le consul honoraire à Auckland.

390. Le consul honoraire à Christchurch.

391. Le consul honoraire à Dunedin.

392. Le consul honoraire à Queenstown.

393. Le consul honoraire à Napier.

394. Panama

395. Le consul honoraire à Colón.

396. Le consul honoraire à David.

397. Paraguay

398. Le consul honoraire à Ciudad del Este.

399. Pays-Bas

400. Le consul honoraire à Groningue.

401. Le consul honoraire à Eindhoven.

402. Le consul honoraire à Maastricht.

403. Le consul honoraire à Rotterdam.

404. Le consul honoraire à Terneuzen.

405. Pérou

406. Le consul honoraire à Arequipa.

407. Le consul honoraire à Cuzco.

408. Le consul honoraire à Piura.

409. Philippines

410. Le consul honoraire à Cebu.

411. Pologne

412. Le consul honoraire à Gdansk.

413. Le consul honoraire à Katowice.

414. Le consul honoraire à Lodz.

415. Le consul honoraire à Poznań.

416. Le consul honoraire à Szczecin.

417. Le consul honoraire à Wroclaw.

418. Portugal

419. Le consul honoraire à Coimbra.

420. Le consul honoraire à Faro.

421. Le consul honoraire à Funchal.

422. Le consul honoraire à Horta.

423. Le consul honoraire à Leiria.

424. Le consul honoraire à Ponta Delgada.

425. Le consul honoraire à Porto.

426. Roumanie

427. Le consul honoraire à Brasov.

428. Le consul honoraire à Cluj-Napoca.

429. Le consul honoraire à Constanta.

430. Le consul honoraire à Iasi.

431. Le consul honoraire à Timisoara.

432. République Dominicaine

433. Le consul honoraire à La Romana.

434. Le consul honoraire à Las Terrenas.

435. Le consul honoraire à Punta Cana.

436. Le consul honoraire à Santiago de Los Caballeros.

437. République des Kiribati

438. Le consul honoraire à Tarawa.

439. Royaume-Uni

440. Le consul honoraire à Aberdeen.

441. Le consul honoraire à Belfast.

442. Le consul honoraire à Birmingham.

443. Le consul honoraire à Brighton.

444. Le consul honoraire à Bristol.

445. Le consul honoraire à Cardiff.

446. Le consul honoraire à Chester.

447. Le consul honoraire à Douglas.

448. Le consul honoraire à Douvres.

449. Le consul honoraire à George Town (îles Caïmans).

450. Le consul honoraire à Gibraltar.

451. Le consul honoraire à Guernesey.

452. Le consul honoraire à Jersey.

453. Le consul honoraire à Leeds.

454. Le consul honoraire à Liverpool.

455. Le consul honoraire à Manchester.

456. Le consul honoraire à Newcastle Upon Tyne.

457. Le consul honoraire à Nottingham.

458. Le consul honoraire à Penzance.

459. Le consul honoraire à Plymouth.

460. Le consul honoraire à Road Town (Tortola).

461. Le consul honoraire à Stornoway.

462. Le consul honoraire à The Valley (Anguilla).

463. Saint-Christophe-et-Niévès

464. Le consul honoraire à Basseterre.

465. Saint-Marin

466. Le consul honoraire à Saint-Marin.

467. Saint-Vincent-et-les-Grenadines

468. Le consul honoraire à Kingstown.

469. Salomon (îles)

470. Le consul honoraire à Honiara.

471. Samoa

472. Le consul honoraire à Apia.

473. Sénégal

474. Le consul honoraire à Saint-Louis du Sénégal.

475. Le consul honoraire à Saly.

476. Le consul honoraire à Thiès.

477. Le consul honoraire à Ziguinchor.

478. Slovaquie

479. Le consul honoraire à Kosice.

480. Le consul honoraire à Martin.

481. Suède

482. Le consul honoraire à Göteborg.

483. Le consul honoraire à Lulea.

484. Le consul honoraire à Malmö.

485. Le consul honoraire à Umeá.

486. Suisse

487. Le consul honoraire à Bâle.

488. Le consul honoraire à Lucerne.

489. Le consul honoraire à Lugano.

490. Le consul honoraire à Sion.

491. Tanzanie

492. Le consul honoraire à Arusha.

493. Le consul honoraire à Zanzibar.

494. Thaïlande

495. Le consul honoraire à Chiang Mai.

496. Le consul honoraire à Chiang Rai.

497. Le consul honoraire à Khon Kaen.

498. Le consul honoraire à Phuket.

499. Le consul honoraire à Prachuap Khiri Khan.

500. Le consul honoraire à Surat Thani.

501. Tonga

502. Le consul honoraire à Nuku'alofa.

503. Tunisie

504. Le consul honoraire à Bizerte.

505. Le consul honoraire à Djerba.

506. Le consul honoraire à Sfax.

507. Le consul honoraire à Sousse.

508. Le consul honoraire à Tozeur.

509. Turquie

510. Le consul honoraire à Antalya.

511. Le consul honoraire à Bursa.

512. Le consul honoraire à Gaziantep.

513. Le consul honoraire à Iskenderun.

514. Le consul honoraire à Izmir.

515. Le consul honoraire à Mersin.

516. Tuvalu

517. Le consul honoraire à Funafuti.

518. Uruguay

519. Le consul honoraire à Paysandú.

520. Le consul honoraire à Punta del Este.

521. Venezuela

522. Le consul honoraire à Barquisimeto.

523. Le consul honoraire à Maracaibo.

524. Le consul honoraire à Merida.

525. Le consul honoraire à Porlamar.

526. Le consul honoraire à Puerto Cabello.

527. Le consul honoraire à Puerto La Cruz.

528. Le consul honoraire à Puerto Ordaz.

529. Le consul honoraire à Valencia.

Fait le 15 octobre 2019.

Pour le ministre et par délégation :

La chef du service des Français à l'étranger, C. Pereira da Silva

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