Article 1 LEGIARTI000047155708
A modifié :
- Arrêté du 15 décembre 2006 : art. 2
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 16 février 2023
NatureArrêté
Signé le26 janvier 2023
Publié le16 février 2023
Articles13 articles en vigueur
NORSPOV2302990A
IdentifiantLEGITEXT000047155697
La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-51 et suivants, et A. 212-54 et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 15 décembre 2006 modifié portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 6 décembre 2022,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000047155700
A créé :
- Arrêté du 15 décembre 2006
Divisions : Art. 2 bis
Article 3 LEGIARTI000047155710
A modifié :
- Arrêté du 15 décembre 2006 : art. 3
Article 4 LEGIARTI000047155712
A abrogé :
- Arrêté du 15 décembre 2006 : art. 4
Article 5 LEGIARTI000047155714
A modifié :
- Arrêté du 15 décembre 2006 : art. 5
Article 6 LEGIARTI000047155716
A modifié :
- Arrêté du 15 décembre 2006 : art. 6
Article 7 LEGIARTI000047155718
A modifié :
- Arrêté du 15 décembre 2006 : art. 7
Article 8 LEGIARTI000047155702
A modifié :
- Arrêté du 15 décembre 2006 : art. 8
Article 9 LEGIARTI000047155704
A créé :
- Arrêté du 15 décembre 2006 : art. 9
Article 10 LEGIARTI000047155706
A créé :
- Arrêté du 15 décembre 2006 : art. 10
Article 11 LEGIARTI000047155720
A créé :
- Arrêté du 15 décembre 2006
Divisions : Art. ANNEXE I ; Art. ANNEXE II ; Art. ANNEXE III
Article 12 LEGIARTI000047155722
1. Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter du 1er juillet 2023.
Article 13 LEGIARTI000047155724
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 26 janvier 2023.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports, F. Bourdais
Textes cités liens · DILA2
Code du sport. (V)
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 16 février 2023).