Article 1 LEGIARTI000049482959
1. L'arrêté du 9 mars 2021 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 7.
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 23 avril 2024 modifiant l'arrêté du 9 mars 2021 relatif au recrutement dans l'armée de l'air des sous-officiers issus des militaires du rang engagés de l'armée de l'air
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 27 avril 2024
NatureArrêté
Signé le23 avril 2024
Publié le27 avril 2024
Articles8 articles en vigueur
NORARML2411487A
IdentifiantLEGITEXT000049482955
Le ministre des armées,
Vu le code de la défense, notamment le 1° de son article L. 3211-1 ;
Vu l'arrêté du 9 mars 2021 relatif au recrutement dans l'armée de l'air des sous-officiers issus des militaires du rang engagés de l'armée de l'air,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000049482961
A modifié :
- Arrêté du 9 mars 2021 : art. 1, art. 2, art. 6, art. 9, art. 10, art. 11, art. 17, art. 23
Article 3 LEGIARTI000049482963
A modifié :
- Arrêté du 9 mars 2021 : art. 2, art. 6, art. 8, art. 9, art. 10, art. 14, art. 17, art. 19, art. 21, art. 23
Article 4 LEGIARTI000049482965
A modifié :
- Arrêté du 9 mars 2021 : art. 23, art. 21, art. 1
Article 5 LEGIARTI000049482967
A modifié :
- Arrêté du 9 mars 2021 : art. 3
Article 6 LEGIARTI000049482969
A modifié :
- Arrêté du 9 mars 2021 : art. 11, art. 12, art. 17, art. 23
Article 7 LEGIARTI000049482971
A modifié :
- Arrêté du 9 mars 2021 : art. 15
Article 8 LEGIARTI000049482973
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 23 avril 2024.
Pour le ministre et par délégation :
L'adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace, P. Hirtzig
Textes cités liens · DILA2
Code de la défense.
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 27 avril 2024).