Article 1 LEGIARTI000049920510
A abrogé :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Divisions : Art. 1 bis
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 19 juin 2024 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 6 juillet 2024
NatureArrêté
Signé le19 juin 2024
Publié le6 juillet 2024
Articles11 articles en vigueur
NORSPOV2417292A
IdentifiantLEGITEXT000049920504
La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants et A. 212-49 et suivants ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « voile » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 6 juin 2024,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000049920512
A modifié :
- Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 2
Article 3 LEGIARTI000049920514
A créé :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Divisions : Art. 2 bis
Article 4 LEGIARTI000049920516
A modifié :
- Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 3
Article 5 LEGIARTI000049920518
A abrogé :
- Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 4
Article 6 LEGIARTI000049920520
A modifié :
- Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 5
Article 7 LEGIARTI000049920522
A modifié :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Divisions : Art. 5 bis
Article 8 LEGIARTI000049920524
A modifié :
- Arrêté du 1er juillet 2008 : art. 6
Article 9 LEGIARTI000049920526
A modifié :
- Arrêté du 1er juillet 2008 : art. Annexe
Divisions : Art. Annexe I
A créé :
- Arrêté du 1er juillet 2008
Divisions : Annexes ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III
Article 10 LEGIARTI000049920528
1. Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication.
2. Les dispositions de l'annexe III entrent en vigueur à compter du 1er janvier 2025.
Article 11 LEGIARTI000049920530
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 19 juin 2024.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports, F. Bourdais
Textes cités liens · DILA2
Code du sport.
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 6 juillet 2024).