Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret n° 87-347 du 21 mai 1987 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art ;
Vu l'arrêté du 7 juillet 1987 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « habitat » ;
Vu l'arrêté du 16 juillet 1987 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « décor architectural » ;
Vu l'arrêté du 17 juillet 1987 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « textiles et céramiques » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des arts appliqués du 18 mars 2003 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 14 octobre 2004 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 18 octobre 2004,
Arrête :
A modifié :
- Arrêté du 7 juillet 1987 : art. Annexes
- Arrêté du 16 juillet 1987 : art. Annexes
- Arrêté du 17 juillet 1987 : art. Annexes
Nota : Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 23 décembre 2004, au prix de 2,40 EUR, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. L'arrêté et l'ensemble de ses annexes seront diffusés par les centres précités.
Fait à Paris, le 23 novembre 2004.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur de l'enseignement supérieur :
Le chef de service, J.-P. Korolitski Nota. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 23 décembre 2004, au prix de 2,40 EUR, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique. L'arrêté et l'ensemble de ses annexes seront diffusés par les centres précités.
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