Article 1 LEGIARTI000051433012
A modifié :
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015 : art. 2
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 4 avril 2025 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 6 avril 2025
NatureArrêté
Signé le4 avril 2025
Publié le6 avril 2025
Articles11 articles en vigueur
NORMENE2433075A
IdentifiantLEGITEXT000051433003
La ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et le ministre d'État, ministre des outre-mer,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-2, L. 332-2 à L. 332-5, D. 332-1 à D. 332-15 et R. 421-1 à R. 421-53 ;
Vu l'arrêté du 19 mai 2015 modifié relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 30 janvier 2025,
Arrêtent :
Article 2 LEGIARTI000051433014
A modifié :
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015 : art. 3
Article 3 LEGIARTI000051433016
A modifié :
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015 : art. 4-1
Article 4 LEGIARTI000051433018
A modifié :
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015 : art. 10
Article 5 LEGIARTI000051433020
1. Le tableau de l'annexe 1 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.
Article 6 LEGIARTI000051433022
1. Le tableau de l'annexe 2 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.
Article 7 LEGIARTI000051433024
A modifié :
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015 : art. 12
Article 8 LEGIARTI000051433026
1. Le présent arrêté entre en vigueur à compter du 6 juillet 2025.
Article 9 LEGIARTI000051433028
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexe
Annexe LEGIARTI000051433030
A modifié :
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015
Divisions : Art. Annexe 1
Annexe
Annexe LEGIARTI000051433032
A modifié :
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015
Divisions : Art. Annexe 2
Fait le 4 avril 2025.
La ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire, C. Pascal Le ministre d'État, ministre des outre-mer,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général des outre-mer, O. Jacob
Textes cités liens · DILA2
Code de l'éducation
Cité par 1 texte
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 6 avril 2025).