Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 12 juin 2025 modifiant l'arrêté du 13 mai 2025 relatif à l'attribution du grade de master aux diplômes délivrés par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL)

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NatureArrêté
Signé le12 juin 2025
Publié le19 juin 2025
Articles1 article en vigueur
NORMENS2514941A
IdentifiantLEGITEXT000051761769
RéférenceArrêté du 12 juin 2025 modifiant l'arrêté du 13 mai 2025 relatif à l'attribution du grade de master aux diplômes délivrés par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL), version consolidée au 7 novembre 2026Légifrance →

Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu l'arrêté du 13 mai 2025 relatif à l'attribution du grade de master aux diplômes délivrés par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL),

Arrête :

Article 1 LEGIARTI000051761771

A modifié :

  • Arrêté du 13 mai 2025 : art. 1, art. 2

Fait le 12 juin 2025.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef de département des formations des cycles master et doctorat, P. Gosselin

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