Article 1 LEGIARTI000051761771
A modifié :
- Arrêté du 13 mai 2025 : art. 1, art. 2
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 12 juin 2025 modifiant l'arrêté du 13 mai 2025 relatif à l'attribution du grade de master aux diplômes délivrés par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL)
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Versions du texte
Version consolidéeTexte d'origine, publié au JO le 19 juin 2025
NatureArrêté
Signé le12 juin 2025
Publié le19 juin 2025
Articles1 article en vigueur
NORMENS2514941A
IdentifiantLEGITEXT000051761769
Le ministre auprès de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu l'arrêté du 13 mai 2025 relatif à l'attribution du grade de master aux diplômes délivrés par délégation et au nom de l'Université Paris sciences et lettres (Université PSL),
Arrête :
Article 2 Abrogé LEGIARTI000051761773
en vigueur le 20 juin 2025, jusqu'au 9 août 2026
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 12 juin 2025.
Pour le ministre et par délégation :
Le chef de département des formations des cycles master et doctorat, P. Gosselin
Textes cités liens · DILA1
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Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 19 juin 2025).