Article 1 LEGIARTI000053129383
A modifié :
- Arrêté du 22 janvier 2014 : art. null
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 11 décembre 2025 modifiant les nomenclatures des mentions des diplômes nationaux de licences et de diplômes nationaux de masters
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 21 décembre 2025
NatureArrêté
Signé le11 décembre 2025
Publié le21 décembre 2025
Articles5 articles en vigueur
NORESRS2534108A
IdentifiantLEGITEXT000053129375
La ministre des outre-mer et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 612-2, L. 612-3 et L. 613-1 ;
Vu le décret n° 90-680 du 1er août 1990 modifié relatif au statut particulier des professeurs des écoles ;
Vu l'arrêté du 22 janvier 2014 modifié fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence ;
Vu l'arrêté du 4 février 2014 modifié fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de master ;
Vu l'arrêté du 9 mars 2018 modifié relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur,
Arrêtent :
Article 2 LEGIARTI000053129385
A modifié :
- Arrêté du 4 février 2014 : art. null
Article 3 LEGIARTI000053129387
A modifié :
- Arrêté du 22 janvier 2014 : art. 2-1
Article 4 LEGIARTI000053129389
A modifié :
- Arrêté du 4 février 2014 : art. 1-1
Article 5 LEGIARTI000053129391
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 11 décembre 2025.
Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,
Pour le ministre et par délégation :
Le chef du département des formations des cycles master et doctorat, P. Gosselin La ministre des outre-mer,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général des outre-mer, O. Jacob
Textes cités liens · DILA4
Code de l'éducation
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Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 21 décembre 2025).