Article 1 LEGIARTI000053501551
A modifié :
- Arrêté du 3 avril 2019 : art. 1, art. Annexe
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 16 février 2026 fixant les programmes des enseignements généraux des classes préparant au brevet national des métiers d'art
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 18 février 2026
NatureArrêté
Signé le16 février 2026
Publié le18 février 2026
Articles15 articles en vigueur
NORMENE2602913A
IdentifiantLEGITEXT000053501535
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'économie-gestion des classes préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'éducation physique et sportive des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle et des classes préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement de français de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement de langues vivantes des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle et des classes préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement de mathématiques de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement de physique-chimie de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement de prévention santé environnement de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 3 février 2020 fixant le programme d'enseignement de français des classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 3 février 2020 fixant le programme d'enseignement d'histoire-géographie des classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 3 février 2020 fixant le programme d'enseignement de mathématiques des classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 3 février 2020 fixant le programme d'enseignement de physique-chimie des classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 3 février 2020 fixant le programme d'enseignement de prévention-santé-environnement des classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 29 mai 2024 modifié fixant le programme d'enseignement moral et civique du cours préparatoire à la classe terminale des voies générale, technologique et professionnelle et des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 29 janvier 2026,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000053501553
A modifié :
- Arrêté du 3 avril 2019 : art. 1, art. Annexe
Article 3 LEGIARTI000053501555
A modifié :
- Arrêté du 3 avril 2019 : art. 1, art. Annexe
Article 4 LEGIARTI000053501557
A modifié :
- Arrêté du 3 avril 2019 : art. 1, art. Annexe
Article 5 LEGIARTI000053501559
A modifié :
- Arrêté du 3 avril 2019 : art. 1, art. Annexe
Article 6 LEGIARTI000053501561
A modifié :
- Arrêté du 3 avril 2019 : art. 1, art. Annexe
Article 7 LEGIARTI000053501563
A modifié :
- Arrêté du 3 avril 2019 : art. 1, art. Annexe
Article 8 LEGIARTI000053501565
A modifié :
- Arrêté du 3 avril 2019 : art. 1, art. Annexe
Article 9 LEGIARTI000053501567
A modifié :
- Arrêté du 3 février 2020 : art. 1
Divisions : Art. Annexe 1 ; Art. Annexe 2
Article 10 LEGIARTI000053501569
A modifié :
- Arrêté du 3 février 2020 : art. 1
Divisions : Art. Annexe 1 ; Art. Annexe 2
Article 11 LEGIARTI000053501571
A modifié :
- Arrêté du 3 février 2020 : art. 1
Divisions : Art. Annexe 1 ; Art. Annexe 2
Article 12 LEGIARTI000053501573
A modifié :
- Arrêté du 3 février 2020 : art. 1
Divisions : Art. Annexe 1 ; Art. Annexe 2
Article 13 LEGIARTI000053501575
A modifié :
- Arrêté du 3 février 2020 : art. 1
Divisions : Art. Annexe 1 ; Art. Annexe 2
Article 14 LEGIARTI000053501577
A modifié :
- Arrêté du 29 mai 2024 : art. 1, art. Annexe
Article 15 LEGIARTI000053501579
1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 16 février 2026.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'enseignement scolaire, C. Pascal
Textes cités liens · DILA15
Code de l'éducation
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 18 février 2026).