Considérants (4)
(1)considérant que, selon l'article 15 paragraphe 1 deuxième alinéa du règlement (CEE) no 2658/87, les adaptations de nature technique des actes communautaires reprenant la nomenclature combinée sont effectuées par la Commission; que les modifications de substance sont effectuées selon la procédure de l'article 17 du règlement (CEE) no 2777775 du Conseil en vertu de l'article 2 du règlement (CEE) no 3907/87;
(2)considérant que de nombreux règlements du secteur de la viande de volaille doivent être adaptés sur le plan technique ainsi que sur certains points de substance pour tenir compte de l'utilisation de la nouvelle nomenclature combinée basée sur le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises et destinée à remplacer la convention du 15 décembre 1950 sur la nomenclature pour la classification des marchandises dans les tarifs douaniers;
(3)considérant que, en raison du nombre et du contenu des textes nécessitant une telle adaptation, il apparaît nécessaire de regrouper dans un règlement modificatif unique la totalité des règlements à adapter;
(4)considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion de la viande de volaille et des œufs,
L'article 1er du règlement (CEE) no 565/68 de la Commission, du 24 avril 1968, relatif à la non-fixation de montants supplémentaires pour les coqs, poules et poulets, les canards et les oies, abattus, en provenance de Pologne, modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 2039/73, est remplacé par le texte suivant:
«Article premier
Les prélèvements fixés conformément à l'article 3 du règlement (CEE) no 2777/75 ne sont pas augmentés d'un montant supplémentaire pour les importations des produits suivants de la position ex0207 de la nomenclature combinée, originaires et en provenance de Pologne:
a) coqs et poules non découpés en morceaux:
— présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés “poulets 83%”,
— présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “poulets 70%”,
— présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “poulets 65%”, ou autrement présentés;
b) canards non découpés en morceaux:
— présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés “canards 85%”,
— présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “canards 70%”,
— présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “canards 63%”, ou autrement présentés;
c) oies non découpées en morceaux:
— présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées “oies 82%”,
— présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées “oies 75%”, ou autrement présentées.»
Note : JO no L 107 du 8. 5. 1968, p. 7.
JO no L 207 du 28. 7. 1973, p. 30.
L'article 1er du règlement (CEE) no 2261/69 de la Commission, du 13 novembre 1969, relatif à la non-fixation de montants supplémentaires pour les canards et les oies abattus en provenance de la Roumanie, modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 2039/73, est remplacé par le texte suivant:
«Article premier
Les prélèvements fixés conformément à l'article 3 du règlement (CEE) no 2777/75 ne sont pas augmentés d'un montant supplémentaire pour les importations des produits suivants de la position ex0207 de la nomenclature combinée originaires et en provenance de Roumanie:
a) canards non découpés en morceaux:
— présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés “canards 85%”,
— présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “canards 70%”.
— présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “canards 63%”, ou autrement présentés;
b) oies non découpées en morceaux:
— présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées “oies 82%”,
— présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées “oies 75%”, ou autrement présentées.»
Note : JO no L 286 du 14. 11. 1969, p. 24.
L'article 1er du règlement (CEE) no 2474/70 de la Commission, du 7 décembre 1970, relatif à la non-fixation du montant supplémentaire pour les dindes abattues en provenance de Pologne est remplacé par le texte suivant:
«Article premier
Les prélèvements fixés conformément à l'article 3 du règlement (CEE) no 2777/75 ne sont pas augmentés d'un montant supplémentaire pour les importations de dindes abattues des sous-positions 02071031, 02071039 et 020722 de la nomenclature combinée, originaires et en provenance de Pologne.»
Note : JO no L 265 du 8. 12. 1970, p. 13.
Les annexes I et II du règlement (CEE) no 2778/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, déterminant les règles pour le calcul du prélèvement et du prix d'écluse applicables dans le secteur de la viande de volaille, modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 3233/86, sont remplacées par les annexes I et II du présent règlement.
Note : JO no L 282 du 1. 11. 1975, p. 84.
JO no L 301 du 25. 10. 1986, p. 3.
L'annexe du règlement (CEE) no 3011/79 de la Commission, du 20 décembre 1979, portant fixation des coefficients pour calculer les prélèvements pour les produits dérivés dans le secteur de la viande de volaille et abrogeant le règlement no 199/67/CEE, modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1507/82, est remplacée par l'annexe III du présent règlement.
Note : JO no L 337 du 29. 12. 1979, p. 65.
JO no L 168 du 15. 6. 1982, p. 5.
Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 1988.
Annexes
ANNEXE I
ANNEXE II
ANNEXE III
«ANNEXE I
| Code NC | Désignation des marchandises | Quantité en kilogrammes | Composition
| 0105 | Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants des espèces domestiques: | |
| | – d'un poids n'excédant pas 185 g: | |
| 01051100 | – – Coqs et poules | 0,343 pièce |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 010519 | – – autres: | |
| 01051910 | – – – Oies, dindons et dindes | 1,001 pièce |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 01051990 | – – – Canards et pintades | 0,343 pièce |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 0207 | Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105: | |
| 020710 | – Volailles non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées: | |
| | – – Coqs et poules: | |
| 02071011 | – – – présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés “poulets 83 %” | 1,847 |
maïs 80 %
orge 20 %
| 02071015 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “poulets 70 %” | 2,100 |
maïs 80 %
orge 20 %
| 02071019 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “poulets 65 %”, ou autrement présentés | 2,288 |
maïs 80 %
orge 20%
| | – – Dindons et dindes: | |
| 02071031 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “dindes 80 %” | 2,341 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10%
| 02071039 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “dindes 73 %”, ou autrement présentés | 2,566 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10%
| | – – Canards: | |
| 02071051 | – – – présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés “canards 85 %” | 2,853 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 02071055 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “canards 70 %” | 3,464 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 02071059 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “canards 63 %”, ou autrement présentés | 3,849 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| | – – Oies: | |
| 02071071 | – – – présentés plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommés “oies 82 %” | 3,284 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 02071079 | – – – présentés plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées “oies 75 %”, ou autrement présentés | 3,591 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 02071090 | – – Pintades | 3,423 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| | – Volailles non découpés en morceaux, congelées: | |
| 020721 | – – Coqs et poules: | |
| 02072110 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “poulets 70 %” | 2,100 |
maïs 80 %
orge 20 %
| 02072190 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “poulets 65 %” ou autrement présentés | 2,288 |
maïs 80 %
orge 20 %
| 020722 | – – Dindons et dindes: | |
| 02072210 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “dindes 80 %” | 2,341 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 02072290 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “dindes 73 %”, ou autrement présentés | 2,566 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 020723 | – – Canards, oies et pintades: | |
| | – – – Canards: | |
| 02072311 | – – –– présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “canards 70 %” | 3,464 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 02072319 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “canards 63 %”, ou autrement présentés | 3,849 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| | – – – Oies: | |
| 02072351 | – – – – présentés plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées “oies 82 %” | 3,284 |
mais 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 02072359 | – – – – présentés plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées “oies 75 %”, ou autrement présentés | 3,591 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 02072390 | – – – Pintades | 3,423 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %»
«ANNEXE II
| Code NC | Désignation des marchandises | Quantité en kilogrammes | Composition | Montant forfaitaire en Écus
| 0105 | Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants des espèces domestiques: | | |
| | – d'un poids n'excédant pas 185 g: | |
| 01051100 | – – Coqs et poules | 0,364 pièce |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 0,1926
| 010519 | – – autres: | | |
| 01051910 | – – – Oies, dindons et dindes | 1,071 pièce |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 0,9000
| 01051990 | – – – Canards et pintades | 0,364 pièce |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 0,1926
| 0207 | Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105: | | |
| 020710 | – Volailles non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées: | | |
| | – – Coqs et poules: | | |
| 02071011 | – – – présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés “poulets 83 %” | 1,602 |
maïs 80 %
orge 20 %
| 0,8355
| 02071015 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “poulets 70 %” | 1,822 |
maïs 80 %
orge 20 %
| 0,9500
| 02071019 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “poulets 65 % ”, ou autrement présentés | 1,985 |
maïs 80 %
orge 20 %
| 1,0351
| | – – Dindons et dindes: | | |
| 02071031 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “dindes 80% ” | 2,194 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 1,2825
| 02071039 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “dindes 73 % ”, ou autrement présentés | 2,404 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 1,4059
| | – – Canards: | | |
| 02071051 | – – – présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés “canards 85 %” | 2,647 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 0,8042
| 02071055 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les plattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “canards 70 %” | 3,214 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 0,9766
| 02071059 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “canards 63 %”, ou autrement présentés | 3,571 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 1,0851
| | – – Oies: | | |
| 02071071 | – – – présentés plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées “oies 82 %” | 3,100 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 1,3548
| 02071079 | – – – présentés plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées “oies 75 %”, ou autrement présentés | 3,389 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 1,2394
| 02071090 | – – Pintades | 3,051 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 1,4415
| | – Volailles non découpées en morceaux, congelées: | | |
| 020721 | – – Coqs et poules: | | |
| 02072110 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “poulets 70 %” | 1,822 |
maïs 80 %
orge 20 %
| 0,9500
| 02072190 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “poulets 65 %”, ou autrement présentés | 1,985 |
maïs 80 %
orge 20 %
| 1,0351
| 020722 | – – Dindons et dindes: | | |
| 02072210 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “dindes 80 %” | 2,194 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 1,2825
| 02072290 | – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “dindes 73 % ”, ou autrement présentés | 2,404 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 1,4059
| 020723 | – – Canards, oies et pintades: | | |
| | – – – Canards: | | |
| 02072311 | – – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “canards 70 %” | 3,214 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 0,9766
| 02072319 | – – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés “canards 63 %”, ou autrement présentés | 3,571 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 1,0851
| | – – – Oies: | | |
| 02072351 | – – – – présentés plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées “oies 82 %” | 3,100 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 1,3548
| 02072359 | – – – – présentés plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées “oies 75 %”, ou autrement présentés | 3,389 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 1,2394
| 02072390 | – – – Pintades | 3,051 |
maïs 60 %
orge 30 %
avoine 10 %
| 1,4415»
«ANNEXE
| Code NC | Désignation des produits dérivés | Coefficients | Désignation des produits retenus pour la dérivation
| 0105 | Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques: | |
| | – autres: | |
| 01059100 | – – Coqs et poules | 0,70 | Poulets 70 %
| 010599 | – – autres: | |
| 01059910 | – – – Canards | 0,70 | Canards 70 %
| 01059920 | – – – Oies | 0,70 | Oies 82 %
| 01059930 | – – – Dindons et dindes | 0,70 | Dindes 70 %
| 01059950 | – – – Pintades | 0,70 | Pintades abattues
| | – Morceaux et abats de volailles (y compris les foies), frais ou réfrigérés: | |
| ex020739 | – – autres, à l'exclusion de foies de volailles, autres que les foies gras d'oies ou de canards (de la sous-position 02073990) | |
| | – – – de coqs et de poules: | |
| | – – – – Morceaux: | |
| 02073911 | – – – – – désossés | 2,10 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Pintades abattues
| | – – – – – non désossés: | |
| 02073913 | – – – – – – Demis ou quarts | 1,10 | Poulets 65 %
| 02073915 | – – – – – – Ailes entières, même sans la pointe | 0,65 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Oies 75 %
Dindes 80 %
Pintades abattues
| 02073917 | – – – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes | 0,45 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Oies 75 %
Dindes 80 %
Pintades abattues
| 02073921 | – – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines | 1,65 | Poulets 70 %
| 02073923 | – – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses | 1,55 | Poulets 70 %
| 02073925 | – – – – autres | 2,00 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Oies 75 %
Dindes 80 %
Pintades abattues
| 02073927 | – – – – Abats, autres que les foies | 0,45 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Oies 75 %
Dindes 80 %
Pintades abattues
| | – – – de dindons et de dindes: | |
| | – – – – Morceaux: | |
| 02073931 | – – – – – – désossés | 2,10 | Dindes 80 %
| | – – – – – non désossés: | |
| 02073933 | – – – – – – Demis ou quarts | 1,10 | Dindes 73 %
| 02073935 | – – – – – – Ailes entières, même sans la pointe | 0,65 |
Poulets 70 %
Canards 70%
Dindes 80 %
Oies 75 %
Pintades abattues
| 02073937 | – – – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes | 0,45 |
Poulets 70 %
Canards 70%
Dindes 80 %
Oies 75 %
Pintades abattues
| 02073941 | – – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines | 1,60 | Dindes 80%
| | – – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses: | |
| 02073943 | – – – – – – – Pilons et morceaux de pilons | 0,75 | Dindes 80 %
| 02073945 | – – – – – – – autres | 1,35 | Dindes 80%
| 02073947 | – – – – – – – autres | 2,00 |
Poulets 70 %
Canards 70%
Dindes 80%
Oies 75 %
Pintades abattues
| 02073951 | – – – – Abats, autres que les foies | 0,45 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Dindes 80 %
Oies 75 %
Pintades abattues
| | – – – de canards, d'oies ou de pintades: | |
| | – – – – Morceaux: | |
| | – – – – – désossés: | |
| 02073953 | – – – – – d'oies | 2,10 | Oies 75 %
| 02073955 | – – – – – – de canards ou de pintades | 2,10 |
Poulets 70 %
Canards 70%
Pintades abattues
| | – – – – – non désossés: | |
| | – – – – – Demis ou quarts: | |
| 02073957 | – – – – – – – de canards | 1,10 | Canards 63 %
| 02073961 | – – – – – – – d'oies | 1,10 | Oies 75 %
| 02073963 | – – – – – – – de pintades | 1,10 | Pintades abattues
| 02073965 | – – – – – – – Ailes entières, même sans la pointe | 0,65 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Oies 75 %
Dindes 80%
Pintades abattues
| 02073967 | – – – – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes | 0,45 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Oies 75 %
Dindes 80%
Pintades abattues
| | – – – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines: | |
| 02073971 | – – – – – – – d'oies | 1,50 | Oies 75 %
| 02073973 | – – – – – – – de canards ou de pintades | 1,65 | Poulets 70 %
| | – – – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses: | |
| 02073975 | – – – – – – – d'oies | 1,45 | Oies 75 %
| 02073977 | – – – – – – – de canards ou de pintades | 1,55 | Poulets 70 %
| 02073981 | – – – – – – – Parties dites “paletots d'oie ou de canard” | 1,40 |
Canards 70 %
Oies 75 %
| 02073983 | – – – – – – autres | 2,00 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Oies 75 %
Dindes 80 %
Pintades abattues
| 02073985 | – – – – Abats, autres que les foies | 0,45 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Oies 75 %
Dindes 80 %
Pintades abattues
| | – Morceaux et abats de volailles autres que les foies, congelés: | |
| 020741 | – – de coqs ou de poules: | |
| | – – – Morceaux: | |
| 02074110 | – – – – désossés | 2,10 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Pintades abattues
| | – – – – non désossés: | |
| 02074111 | – – – – – Demis ou quarts | 1,10 | Poulets 65 %
| 02074121 | – – – – – Ailes entières, même sans la pointe | 0,65 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Oies 75%
Dindes 80 %
Pintades abattues
| 02074131 | – – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes | 0,45 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Oies 75 %
Dindes 80 %
Pintades abattues
| 02074141 | – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines | 1,65 | Poulets 70 %
| 02074151 | – – – – Cuisses et morceaux de cuisses: | 1,55 | Poulets 70 %
| 02074171 | – – – – – – – – autres | 2,00 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Oies 75 %
Dindes 80 %
Pintades abattues
| 02074190 | – – – Abats, autres que les foies | 0,45 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Oies 75 %
Dindes 80 %
Pintades abattues
| 020742 | – – de dindons ou de dindes: | |
| | – – – Morceaux: | |
| 02074210 | – – – – désossés | 2,10 | Dindes 80 %
| | – – – – non désossés: | |
| 02074211 | – – – – – Demis ou quarts | 1,10 | Dindes 73 %
| 02074221 | – – – – – Ailes entières, même sans la pointe | 0,65 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Dindes 80 %
Oies 75 %
Pintades abattues
| 02074231 | – – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes | 0,45 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Dindes 80 %
Oies 75 %
Pintades abattues
| 02074241 | – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines | 1,60 | Dindes 80%
| | – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses: | |
| 02074251 | – – – – – – Pilons et morceaux de pilons | 0,75 | Dindes 80%
| 02074259 | – – – – – – autres | 1,35 | Dindes 80%
| 02074271 | – – – – – autres | 2,00 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Dindes 80 %
Oies 75 %
Pintades abattues
| 02074290 | – – – Abats, autres que les foies | 0,45 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Dindes 80 %
Oies 75 %
Pintades abattues
| 020743 | – – de canards, d'oies ou de pintades: | |
| | – – – – Morceaux: | |
| | – – – – – désossés: | |
| 02074311 | – – – – – d'oies | 2,10 | Oies 75 %
| 02074315 | – – – – – de canards ou de pintades | 2,10 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Pintades abattues
| | – – – – non désossés: | |
| | – – – – – – Demis ou quarts: | |
| 02074321 | – – – – – – de canards | 1,10 | Canards 63 %
| 02074323 | – – – – – – d'oies | 1,10 | Oies 75 %
| 02074325 | – – – – – – de pintades | 1,10 | Pintades abattues
| 02074331 | – – – – – Ailes entières, même sans la pointe | 0,65 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Oies 75 %
Dindes 80 %
Pintades abattues
| 02074341 | – – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes | 0,45 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Oies 75 %
Dindes 80 %
Pintades abattues
| | – – – – – Poitrines et morceaux de poitrines: | |
| 02074351 | – – – – – – d'oies | 1,50 | Oies 75 %
| 02074353 | – – – – – de canards ou de pintades | 1,65 | Poulets 70 %
| | – – – – – Cuisses et morceaux de cuisses: | |
| 02074361 | – – – – – – d'oies | 1,45 | Oies 75 %
| 02074363 | – – – – – – de canards ou de pintades | 1,55 | Poulets 70 %
| 02074371 | – – – – – Parties dites “paletots d'oie ou de canard” | 1,40 |
Canards 70 %
Oies 75 %
| 02074381 | – – – – – autres | 2,00 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Oies 75 %
Dindes 80 %
Pintades abattues
| 02074390 | – – – Abats, autres que les foies | 0,45 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Oies 75 %
Dindes 80 %
Pintades abattues
| 0207 | Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105: | |
| | – Morceaux et abats de volailles (y compris les foies), frais ou réfrigérés: | |
| 02073100 | – – Foies gras d'oies ou de canard | 10,00 | Oies 82 %
| ex020739 | – – autres: | |
| 02073990 | – – – Foies de volailles, autres que les foies gras d'oies ou de canards | 1,15 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Oies 75 %
Dindes 80 %
Pintades abattues
| 020750 | – Foies de volailles, congelés: | |
| 02075010 | – – Foies gras d'oies ou de canards | 10,00 | Oies 82 %
| 02075090 | – – autres | 1,15 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Oies 75 %
Dindes 80 %
Pintades abattues
| 0210 | Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats: | |
| 021090 | – autres, y compris les farines et poudres comestibles, de viandes ou d'abats: | |
| | – – Abats: | |
| | – – – autres: | |
| | – – – – Foies de volailles: | |
| 02109071 | – – – – – Foies gras d'oies ou de canards, salés ou en saumure | 10,00 | Oies 82 %
| 02109079 | – – – – autres | 1,15 |
Poulets 70 %
Canards 70%
Oies 75 %
Dindes 80 %
Pintades abattues
| 0209 | Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés: | |
| 02090090 | – Graisse de volailles | 1,00 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Oies 75 %
Dindes 80%
Pintades abattues
| 1501 | Saindoux; autres graisses de porc et graisses de volailles, fondues, même pressées ou extraites à l'aide de solvants: | |
| | – autres: | |
| 15010090 | – – Graisses de volailles | 1,20 |
Poulets 70%
Canards 70 %
Oies 75 %
Dindes 80 %
Pintades abattues
| 1602 | Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang: | |
| | – de volailles du no 0105: | |
| 160231 | – – de dindes: | |
| | – – – contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats (2): | |
| 16023111 | – – – – contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite | 2,00 | Dindes 80 %
| 16023119 | – – – – autres | 2,20 |
Poulets 70 %
Canards 70%
Oies 75 %
Dindes 80 %
Pintades abattues
| 16023130 | – – – contenant en poids de 25 % inclus à 57 % exclus de viande ou d'abats | 1,20 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Oies 75 %
Dindes 80 %
Pintades abattues
| 16023190 | – – – autres | 0,70 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Oies 75 %
Dindes 80 %
Pintades abattues
| 160239 | – – autres: | |
| | – – – contenant en poids 57% ou plus de viande ou d'abats (2): | |
| 16023911 | – – – – non cuits | 2,00 |
Poulets 70%
Canards 70 %
Oies 75 %
Pintades abattues
| 16023919 | – – – – autres | 2,20 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Oies 75 %
Dindes 80 %
Pintades abattues
| 16023930 | – – – contenant en poids de 25 % inclus à 57 % exclus de viande ou d'abats | 1,20 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Oies 75 %
Dindes 80 %
Pintades abattues
| 16023990 | – – – autres | 0,70 |
Poulets 70 %
Canards 70 %
Oies 75 %
Dindes 80 %
Pintades abattues