Règlement (CE) no 3115/94 de la Commission du 20 décembre 1994 modifiant les annexes I et II du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun

Article 1

Les annexes I et II du règlement (CEE) no 2658/87 sont remplacées par les annexes du présent règlement.

Article 2

Les taux autonomes et conventionnels des droits listés dans l'annexe I partie 3 section I annexe 2 sont remplacés par les taux correspondants énumérés dans l'annexe I partie 2 (tableau des droits de douane) à partir de la date décidée par le Conseil dans le cadre de la mise en œuvre des accords conclus lors des négociations commerciales multilatérales du cycle de l'Uruguay.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le 1er janvier 1995.

Annexe I

ANNEXE I — NOMENCLATURE COMBINÉE

PREMIÈRE PARTIE

DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES

TITRE PREMIER

RÈGLES GÉNÉRALES

A. Règles générales pour l'interprétation de la nomenclature combinée

Le classement des marchandises dans la nomenclature combinée est effectué conformément aux principes ci-après.

1. Le libellé des titres de sections, de chapitres ou de sous-chapitres est considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative, le classement étant déterminé légalement d'après les termes des positions et des notes de sections ou de chapitres et, lorsqu'elles ne sont pas contraires aux termes desdites positions et notes, d'après les règles suivantes.

2. a) Toute référence à un article dans une position déterminée couvre cet article même incomplet ou non fini à la condition qu'il présente, en l'état, les caractéristiques essentielles de l'article complet ou fini. Elle couvre également l'article complet ou fini, ou à considérer comme tel en vertu des dispositions qui précèdent, lorsqu'il est présenté à l'état démonté ou non monté.

b) Toute mention d'une matière dans une position déterminée se rapporte à cette matière soit à l'état pur, soit mélangée ou bien associée à d'autres matières. De même, toute mention d'ouvrages en une matière déterminée se rapporte aux ouvrages constitués entièrement ou partiellement de cette matière. Le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3.

3. Lorsque des marchandises paraissent devoir être classées sous deux ou plusieurs positions par application de la règle 2 b) ou dans tout autre cas, le classement s'opère comme suit.

a) La position la plus spécifique doit avoir la priorité sur les positions d'une portée plus générale. Toutefois, lorsque deux ou plusieurs positions se rapportent chacune à une partie seulement des matières constituant un produit mélangé ou un article composite ou à une partie seulement des articles dans le cas de marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail, ces positions sont à considérer, au regard de ce produit ou de cet article, comme également spécifiques même si l'une d'elles en donne par ailleurs une description plus précise ou plus complète.

b) Les produits mélangés, les ouvrages composés de matières différentes ou constitués par l'assemblage d'articles différents et les marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail, dont le classement ne peut être effectué en application de la règle 3 a), sont classés d'après la matière ou l'article qui leur confère leur caractère essentiel lorsqu'il est possible d'opérer cette détermination.

c) Dans le cas où les règles 3 a) et 3 b) ne permettent pas d'effectuer le classement, la marchandise est classée dans la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération.

4. Les marchandises qui ne peuvent pas être classées en vertu des règles visées ci-dessus sont classées dans la position afférente aux articles les plus analogues.

5. Outre les dispositions qui précèdent, les règles suivantes sont applicables aux marchandises reprises ci-après.

a) Les étuis pour appareils photographiques, pour instruments de musique, pour armes, pour instruments de dessin, les écrins et les contenants similaires, spécialement aménagés pour recevoir un article déterminé ou un assortiment, susceptibles d'un usage prolongé et présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, sont classés avec ces articles lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec ceux-ci. Cette règle ne concerne pas, toutefois, les contenants qui confèrent à l'ensemble son caractère essentiel.

b) Sous réserve des dispositions de la règle 5 a) ci-dessus, les emballages contenant des marchandises sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement utilisé pour ce genre de marchandises. Toutefois, cette disposition n'est pas obligatoire lorsque les emballages sont susceptibles d'être utilisés valablement d'une façon répétée.

6. Le classement des marchandises dans les sous-positions d'une même position est déterminé légalement d'après les termes de ces sous-positions et des notes de sous-positions ainsi que, mutatis mutandis, d'après les règles ci-dessus, étant entendu que ne peuvent être comparées que les sous-positions de même niveau. Aux fins de cette règle, les notes de sections et de chapitres sont également applicables sauf dispositions contraires.

B. Règles générales relatives aux droits

1. Les droits de douane applicables aux marchandises importées originaires des pays qui sont parties contractantes à l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce ou avec lesquels la Communauté économique européenne a conclu des accords comportant la clause de la nation la plus favorisée en matière tarifaire, sont les droits conventionnels mentionnés dans la colonne 4 du tableau des droits.

Sous réserve de disposition contraire, ces droits conventionnels sont également applicables aux marchandises autres que celles visées ci-dessus, importées de tout pays tiers.

Les droits de douane autonomes mentionnés dans la colonne 3 sont applicables:

— lorsqu'ils sont inférieurs aux droits conventionnels

ou

— lorsqu'aucun droit conventionnel n'existe, cas dans lequel un tiret figure dans la colonne 4.

2. Les dispositions du paragraphe 1 ne s'appliquent pas lorsque des droits de douane autonomes spéciaux sont prévus à l'égard de marchandises originaires de certains pays, ou lorsque des droits de douane préférentiels sont applicables en vertu d'accords.

3. Les dispositions des paragraphes 1 et 2 ne font pas obstacle à l'application par les États membres de droits de douane autres que ceux du tarif douanier commun dans la mesure où une disposition du droit communautaire justifie cette application.

4. Lorsque, dans les colonnes 3 et 4, les droits sont exprimés en pourcentage, il s'agit de droits de douane ad valorem.

5. La mention « AGR » figurant dans la colonne 3 en regard de certaines positions ou sous-positions signifie que les marchandises visées sont soumises au régime des prélèvements.

L'indication d'un droit de douane suivi du signe « + » et de la mention « AGR » (par exemple: 16 + AGR) signifie que les marchandises concernées sont soumises à un droit de douane auquel s'ajoute le prélèvement.

Lorsque la mention « (AGR) » est simplement précédée d'un chiffre sans autre indication [par exemple: 20 (AGR)], le chiffre rappelle un droit de douane qui n'est plus applicable depuis l'instauration du régime des prélèvements.

6. La mention « MOB » figurant dans les colonnes 3 et 4 signifie que les produits visés sont soumis à la perception d'un élément mobile fixé dans le cadre des réglementations concernant les échanges de certaines marchandises résultant de la transformation des produits agricoles.

7. La mention « AD S/Z » ou « AD F/M » figurant dans la colonne 4 aux chapitres 17 à 19 et 21 signifie que le taux maximal du droit est constitué par un droit ad valorem plus un droit additionnel applicable à certaines formes de sucres ou aux farines. Ce droit additionnel est fixé conformément aux dispositions relatives aux échanges de certains produits agricoles transformés.

8. La mention « AD S/Z » figurant dans la colonne 4 aux chapitres 8 et 20 signifie que la Communauté s'est réservé le droit de percevoir, en sus du droit consolidé, un droit additionnel sur le sucre, correspondant à la charge supportée à l'importation par le sucre, et applicable à la quantité de sucres divers contenue dans ce produit, au-delà du pourcentage en poids fixé par la note complémentaire du chapitre 8 et les notes complémentaires 3 et 5 du chapitre 20 ou, en ce qui concerne les produits relevant des nos 0811 et 2006 à 2008, d'une teneur en poids supérieure à 13 %.

9. La mention « 2 AD S/Z » figurant dans les colonnes 3 et 4 du no 2008 signifie que le taux applicable du droit additionnel sur le sucre est fixé forfaitairement à 2 % de la valeur en douane de la marchandise.

10. Dans le chapitre 22 l'utilisation du symbole « Ecu/% vol/hl » dans les colonnes 3 et 4 signifie qu'un droit spécifique, exprimé en écus, doit être calculé pour chaque pourcentage de volume d'alcool par hectolitre. Cela signifie qu'une boisson ayant un titre alcoométrique volumique de 40 % serait taxée de la façon suivante:

— « 1 Ecu/% vol/hl » = 1 écu x 40, représentant un droit de 40 écus par hectolitre,

ou

— « 1 Ecu/% vol/hl + 5 Ecu/hl » = 1 écu x 40 + 5 écus, représentant un droit de 45 écus par hectolitre.

Lorsque par ailleurs le symbole « MIN » apparaît (par exemple « 1,6 Ecu/% vol/hl MIN 9 Ecu/hl »), cela signifie que le droit, calculé sur la base de la règle mentionnée ci-dessus, doit être comparé avec le droit minimal (par exemple « 9 Ecu/hl ») et que le plus élevé des deux doit être appliqué.

C. Règles générales communes à la nomenclature et aux droits

1. Sauf dispositions particulières, les dispositions relatives à la valeur en douane s'appliquent pour déterminer, outre la valeur imposable aux droits de douane ad valorem, la valeur utilisée comme critère de délimitation de certaines positions ou sous-positions.

2. Le poids imposable, pour les marchandises imposées d'après leur poids, et le poids utilisé comme critère de délimitation de certaines positions ou sous-positions s'entendent:

a) en ce qui concerne le « poids brut », du poids cumulé de la marchandise et de tous ses contenants ou emballages;

b) en ce qui concerne le « poids net » ou le « poids » sans autre précision, du poids propre de la marchandise dépouillée de tous ses contenants ou emballages.

3. En application de l'article 18 paragraphe 1 du règlement (CEE) no 2913/92 et sans préjudice de dispositions particulières établies dans d'autres domaines, notamment pour l'agriculture, la contre-valeur en monnaies nationales de l'écu à laquelle il est fait référence pour certains droits de douane spécifiques ou comme critère de délimitation de certaines positions ou sous-positions, est celle du premier jour ouvrable du mois d'octobre 1994, publiée au Journal officiel des Communautés européennes, série C.

Toutefois, si une modification des cours-pivots bilatéraux d'une ou de plusieurs monnaies nationales intervient, les dispositions prévues par l'article 18 paragraphe 2 du règlement précité s'appliquent.

TITRE II

DISPOSITIONS SPÉCIALES

A. Produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d'exploitation

1. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne les produits destinés à être incorporés dans les bateaux désignés dans le tableau ci-après, aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l'armement ou à l'équipement de ces bateaux.

2. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne:

a) les produits destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d'exploitation:

1) fixes, de la sous-position ex843049, installées dans la mer territoriale des États membres,

2) flottantes ou submersibles, de la sous-position 890520,

aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l'équipement de ces plates-formes.

Sont considérés également comme destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d'exploitation, les produits tels que les carburants, les lubrifiants et les gaz qui sont nécessaires au fonctionnement des machines et appareils qui ne sont pas affectés en permanence à ces plates-formes et n'en font donc pas partie intégrante, et qui sont utilisés à bord de celles-ci pour leur construction, réparation, entretien, transformation ou équipement;

b) les tubes, tuyaux, câbles et leurs pièces de raccordement, reliant les plates-formes de forage ou d'exploitation au continent.

Code NCDésignation des marchandises8901Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises890110Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs89011010pour la navigation maritime890120Bateaux-citernes89012010pour la navigation maritime890130Bateaux frigorifiques autres que ceux du no 89012089013010pour la navigation maritime890190autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises89019010pour la navigation maritime890200Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêchepour la navigation maritime89020011d'une jauge brute excédant 250 tonneaux (BRT)89020019d'une jauge brute n'excédant pas 250 tonneaux (BRT)8903Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoësautres890391Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire89039110pour la navigation maritime890392Bateaux à moteur, autres qu'à moteur hors-bord89039210pour la navigation maritime890400Remorqueurs et bateaux-pousseurs89040010RemorqueursBateaux-pousseurs89040091pour la navigation maritime8905Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles890510Bateaux-dragueurs89051010pour la navigation maritime890590autres89059010pour la navigation maritime890600Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames89060010Navires de guerreautres89060091pour la navigation maritime

3. Le bénéfice de ces suspensions est subordonné aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière en vue du contrôle douanier de la destination de ces produits.

B. Aéronefs civils et produits destinés à des aéronefs civils

1. L'exemption des droits de douane est prévue au bénéfice:

— des aéronefs civils,

— de certains produits destinés à être utilisés dans des aéronefs civils et à y être incorporés au cours de leur construction, leur réparation, leur entretien, leur réfection, leur modification ou leur transformation,

— des appareils au sol d'entraînement au vol et de leurs parties et pièces détachées, destinés à des usages civils.

Ces produits font l'objet de sous-positions qui sont affectées d'un renvoi à une note de bas de page libellée comme suit:

« L'admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière. Voir également le titre II point B des dispositions préliminaires. »

2. Pour l'application du point 1, on entend par « aéronefs civils » les aéronefs autres que ceux qui sont utilisés dans les États membres par les services militaires ou similaires et qui portent une immatriculation militaire ou assimilée.

3. Pour l'application du point 1 deuxième tiret, l'expression « destinés à des aéronefs civils », dans toutes les sous-positions concernées, couvre également les produits destinés aux appareils au sol d'entraînement au vol, à usages civils.

C. Produits pharmaceutiques

1. L'exonération des droits de douane est accordée aux produits pharmaceutiques des catégories suivantes:

i) substances pharmaceutiques énumérées dans l'annexe 3 et désignées par une dénomination commune internationale (DCI) qui leur a été attribuée par l'Organisation mondiale de la santé;

ii) sels, esters et hydrates de DCI, désignés par la combinaison d'une DCI de l'annexe 3 et de préfixes ou suffixes de l'annexe 4, à la condition que ces produits puissent être classés dans la même position SH à 6 chiffres que la DCI correspondante;

iii) sels, esters et hydrates de DCI, énumérés dans l'annexe 5 et ne pouvant pas être classés dans la même position SH à 6 chiffres que la DCI correspondante;

iv) produits énumérés dans l'annexe 6 et entrant dans la fabrication de produits pharmaceutiques.

Les sous-positions considérées appartiennent aux positions suivantes:

281830, 283322, 284110, 284210, 284290, 284330, 284390, 284440, 284590, 284690, 290219, 290290, 290322, 290330, 290340, 290351, 290359, 290362, 290369, 290410, 290490, 290522, 290529, 290539, 290549, 290550, 290611, 290619, 290621, 290629, 290719, 290729, 290810, 290820, 290890, 290919, 290920, 290930, 290949, 290950, 291090, 291100, 291219, 291229, 291249, 291419, 291429, 291430, 291449, 291450, 291469, 291470, 291529, 291539, 291550, 291560, 291570, 291590, 291615, 291619, 291620, 291639, 291713, 291719, 291720, 291734, 291739, 291811, 291816, 291817, 291819, 291822, 291823, 291829, 291830, 291890, 291900, 292010, 292090, 292112, 292119, 292129, 292130, 292142, 292145, 292149, 292159, 292211, 292219, 292229, 292230, 292241, 292242, 292249, 292250, 292310, 292320, 292390, 292410, 292421, 292429, 292519, 292520, 292690, 292700, 292800, 292990, 293020, 293030, 293040, 293090, 293100, 293219, 293229, 293290, 293311, 293319, 293321, 293329, 293339, 293340, 293351, 293359, 293369, 293379, 293390, 293410, 293420, 293430, 293490, 293500, 293610, 293621, 293622, 293623, 293624, 293625, 293626, 293627, 293628, 293629, 293710, 293721, 293722, 293729, 293791, 293792, 293799, 293810, 293890, 293910, 293929, 293940, 293950, 293960, 293990, 294000, 294110, 294120, 294130, 294140, 294150, 294190, 294200, 300120, 300190, 300210, 300290, 300331, 300340, 300390, 300431, 310270, 320300, 320412, 320413, 320419, 320490, 340212, 340213, 350790, 380840, 382390, 390190, 390290, 390461, 390590, 390690, 390710, 390720, 390730, 390760, 390799, 390810, 390910, 390940, 391000, 391190, 391220, 391231, 391239, 391290, 391390, 391400.

D. Taxation forfaitaire

1. Un droit de douane forfaitaire de 10 % ad valorem est applicable aux marchandises:

— contenues dans les envois adressés de particulier à particulier

ou

— contenues dans les bagages personnels des voyageurs,

pour autant qu'il s'agisse d'importations dépourvues de tout caractère commercial.

Le droit de douane forfaitaire de 10 % est applicable dès lors que la valeur des marchandises soumises aux droits à l'importation n'excède pas, par envoi ou par voyageur, 200 écus.

Sont exclues de l'application du droit de douane forfaitaire les marchandises relevant du chapitre 24 qui sont contenues dans un envoi ou dans les bagages personnels des voyageurs en quantités excédant les limites fixées, selon le cas, à l'article 31 ou à l'article 46 du règlement (CEE) no 918/83 du Conseil, modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 355/94.

2. Sont considérées comme dépourvues de tout caractère commercial:

a) en ce qui concerne les marchandises contenues dans des envois adressés de particulier à particulier, les importations portant sur des envois qui, à la fois:

— présentent un caractère occasionnel,

— contiennent exclusivement des marchandises réservées à l'usage personnel ou familial des destinataires, la nature ou la quantité de ces marchandises ne devant traduire aucune intention d'ordre commercial,

— sont adressés par l'expéditeur au destinataire sans paiement d'aucune sorte;

b) en ce qui concerne les marchandises contenues dans les bagages personnels des voyageurs, les importations qui, à la fois:

— présentent un caractère occasionnel

et

— portent exclusivement sur des marchandises réservées à l'usage personnel ou familial des voyageurs, ou destinées à être offertes en cadeau, la nature ou la quantité de ces marchandises ne devant traduire aucune intention d'ordre commercial.

3. Le droit de douane forfaitaire n'est pas applicable aux marchandises qui sont importées dans les conditions définies aux paragraphes 1 et 2 et pour lesquelles l'intéressé a, préalablement à leur imposition audit droit, demandé qu'elles soient soumises aux droits à l'importation qui leur sont propres. Dans ce cas, toutes les marchandises constituant l'importation sont soumises aux droits à l'importation qui leur sont propres, sans préjudice des franchises prévues aux articles 29 à 31 et 45 à 49 du règlement (CEE) no 918/83.

Aux fins du premier alinéa, on entend par « droits à l'importation » tant les droits de douane et taxes d'effet équivalent que les prélèvements agricoles et autres impositions à l'importation prévus dans le cadre de la politique agricole commune ou dans celui des régimes spécifiques applicables à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles.

4. Les États membres ont la faculté d'arrondir la somme qui résulte de la conversion en monnaies nationales du montant de 200 écus.

5. Les États membres ont la faculté de maintenir inchangée la contre-valeur en monnaie nationale du montant de 200 écus si, lors de l'adaptation annuelle prévue à l'article 18 paragraphe 1 premier alinéa du règlement (CEE) no 2913/92, la conversion de ce montant aboutit, avant l'arrondissement prévu au paragraphe 4, à une modification de la contre-valeur exprimée en monnaie nationale de moins de 5 % ou à un abaissement de cette contre-valeur.

E. Contenants et emballages

Les dispositions ci-après sont applicables aux contenants et emballages visés respectivement aux points a) et b) de la règle générale d'interprétation 5, mis en libre pratique en même temps que les marchandises avec lesquelles ils sont présentés ou qu'ils contiennent.

1. Lorsque les contenants ou emballages sont classés avec les marchandises avec lesquelles ils sont présentés ou qu'ils contiennent, conformément aux dispositions de la règle générale d'interprétation 5, ils sont:

a) soumis au même droit de douane que la marchandise:

— lorsque celle-ci est imposée à un droit de douane ad valorem

ou

— lorsqu'ils doivent être compris dans le poids imposable de la marchandise;

b) admis en exemption de droits de douane:

— lorsque la marchandise est exempte de droits de douane

ou

— lorsqu'elle est imposée sur une base autre que le poids ou la valeur

ou

— lorsque le poids de ces contenants ou emballages ne doit pas être compris dans le poids imposable de la marchandise.

2. Lorsque les contenants ou emballages soumis aux dispositions du paragraphe 1 points a) et b) renferment ou sont présentés avec plusieurs marchandises d'espèce différente, leur poids et leur valeur sont répartis sur toutes les marchandises, proportionnellement au poids ou à la valeur de chacune d'elles afin de déterminer leur poids ou leur valeur imposable.

LISTE DES SIGNES, ABRÉVIATIONS ET SYMBOLES

*Désigne les nouveaux numéros de code

■Désigne les numéros de code qui ont été utilisés l'année précédente, mais avec un contenu différent

AD F/MDroit additionnel sur la farine

AD S/ZDroit additionnel sur le sucre

AGRPrélèvement

b/fBonbonne

DCIDénomination commune internationale

DCIMDénomination commune internationale modifiée

ISOOrganisation internationale de normalisation

Kbit1 024 bits

kg/brKilogramme poids brut

kg/netKilogramme poids net

MAXMaximum

Mbit1 048 576 bits

MINMinimum

MOBÉlément mobile

LISTE DES UNITÉS SUPPLÉMENTAIRES

BRTTonne de jauge brute (2,8316 m3)

c/kNombre de carats (1 carat métrique = 2 × 10-4 kg)

ce/elNombre d'éléments

ct/lCapacité de charge utile en tonnes métriques

gGramme

gi F/SGramme isotopes fissiles

kg H2O2Kilogramme de peroxyde d'hydrogène

kg K2OKilogramme d'oxyde de potassium

kg KOHKilogramme d'hydroxyde de potassium (potasse caustique)

kg met.am.Kilogramme de méthylamines

kg NKilogramme d'azote

kg NaOHKilogramme d'hydroxyde de sodium (soude caustique)

kg/net edKilogramme poids net égoutté

kg P2O5Kilogramme de pentaoxyde de diphosphore

kg 90 % sdtKilogramme de matière sèche à 90 %

kg UKilogramme d'uranium

1 000 kWhMille kilowattheures

lLitre

1 000 lMille litres

l alc. 100 %Litre d'alcool pur (100 %)

mMètre

m2Mètre carré

m3Mètre cube

1 000 m3Mille mètres cubes

paNombre de paires

p/stNombre de pièces

100 p/stCent pièces

1 000 p/stMille pièces

TJTérajoule (pouvoir calorifique supérieur)

DEUXIÈME PARTIE

TABLEAU DES DROITS

SECTION I

ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL

Notes

1. Toute référence dans la présente section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce.

2. Sauf dispositions contraires, toute mention dans la nomenclature des produits « séchés ou desséchés » couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés.

CHAPITRE 1

ANIMAUX VIVANTS

Note

1. Le présent chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion:

a) des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des nos 0301, 0306 ou 0307;

b) des cultures de micro-organismes et des autres produits du no 3002;

c) des animaux du no 9508.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%) ou prélèvement (AGR)conventionnels (%)Unité supplémentaire0101Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivantsChevaux01011100reproducteurs de race pureexemptionexemptionp/st010119autres01011910destinés à la boucherie114p/st01011990autres2318p/st010120Ânes, mulets et bardots01012010Ânes12—p/st01012090Mulets et bardots17—p/st0102Animaux vivants de l'espèce bovine010210reproducteurs de race pure01021010Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé)exemptionexemptionp/st01021030Vachesexemptionexemptionp/st01021090autresexemptionexemptionp/st010290autresdes espèces domestiques01029005d'un poids n'excédant pas 80 kg16 + AGRp/std'un poids excédant 80 kg mais n'excédant pas 160 kg01029021destinés à la boucherie16 + AGR—p/st01029029autres16 + AGRp/std'un poids excédant 160 kg mais n'excédant pas 300 kg01029041destinés à la boucherie16 + AGR—p/st01029049autres16 + AGRp/std'un poids excédant 300 kgGénisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé)01029051destinées à la boucherie16 + AGR—p/st01029059autres16 + AGRp/stVaches01029061destinées à la boucherie16 + AGR—p/st01029069autres16 + AGRp/stautres01029071destinés à la boucherie16 + AGR—p/st01029079autres16 + AGRp/st01029090autresexemption—p/st0103Animaux vivants de l'espèce porcine01031000reproducteurs de race pureexemptionexemptionp/stautres010391d'un poids inférieur à 50 kg01039110des espèces domestiques16 (AGR)—p/st01039190autresexemption—p/st010392d'un poids égal ou supérieur à 50 kgdes espèces domestiques01039211Truies ayant mis bas au moins une fois et d'un poids minimal de 160 kg16 (AGR)—p/st01039219autres16 (AGR)—p/st01039290autresexemption—p/st0104Animaux vivants des espèces ovine ou caprine010410de l'espèce ovine01041010reproducteurs de race pureexemptionexemptionp/stautres01041030Agneaux (jusqu'à l'âge d'un an)15 (AGR)—p/st01041080autres15 (AGR)—p/st010420de l'espèce caprine01042010reproducteurs de race pure5—p/st01042090autres5 (AGR)—p/st0105Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiquesd'un poids n'excédant pas 185 g010511Coqs et poulesPoussins femelles de sélection et de multiplication01051111de race de ponte12 (AGR)—p/st01051119autres12 (AGR)—p/stautres01051191de race de ponte12 (AGR)—p/st01051199autres12 (AGR)—p/st010519autres01051910Oies, dindons et dindes12 (AGR)—p/st01051990Canards et pintades12 (AGR)—p/stautres01059100Coqs et poules12 (AGR)—p/st010599autres01059910Canards12 (AGR)—p/st01059920Oies12 (AGR)—p/st01059930Dindons et dindes12 (AGR)—p/st01059950Pintades12 (AGR)—p/st010600Autres animaux vivants01060010Lapins domestiques106—01060020Pigeons1210—01060090autresexemptionexemption—

CHAPITRE 2

VIANDES ET ABATS COMESTIBLES

Note

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) en ce qui concerne les nos 0201 à 0208 et 0210, les produits impropres à l'alimentation humaine;

b) les boyaux, vessies et estomacs d'animaux (no 0504), ni le sang d'animal (nos 0511 ou 3002);

c) les graisses animales autres que les produits du no 0209 (chapitre 15).

Notes complémentaires

1. A. Sont considérés comme:

a) « carcasse de l'espèce bovine », au sens des nos 020110 et 020210, le corps entier de l'animal abattu tel qu'il se présente après les opérations de saignée, d'éviscération et de dépouillement, présenté avec ou sans la tête, avec ou sans les pieds et avec ou sans les autres abats attenants. Lorsque les carcasses sont présentées sans la tête, cette dernière doit être séparée de la carcasse au niveau de l'articulation atloïdo-occipitale. Lorsqu'elles sont présentées sans les pieds, ceux-ci doivent être sectionnés au niveau des articulations carpo-métacarpiennes ou tarso-métatarsiennes; est à traiter comme carcasse la partie antérieure de la carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, mais avec plus de dix paires de côtes;

b) « demi-carcasse de l'espèce bovine », au sens des nos 020110 et 020210, le produit obtenu par séparation de la carcasse entière selon un plan de symétrie passant par le milieu de chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée et par le milieu du sternum et de la symphyse ischio-pubienne; est à traiter comme demi-carcasse la partie antérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, mais avec plus de dix côtes;

c) « quartier compensé », au sens des sous-positions 02012020 et 02022010, l'ensemble constitué:

— soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule et découpés à dix côtes et des quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau et découpés à trois côtes,

— soit des quartiers avant comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, découpés à cinq côtes avec caparaçon entier attenant et des quartiers arrière comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau découpés à huit côtes coupées.

Les quartiers avant et les quartiers arrière constituant les quartiers compensés doivent être présentés en douane en même temps et en nombre égal, le poids total des quartiers avant devant être égal à celui des quartiers arrière; toutefois, une différence entre les poids respectifs des deux parties de l'envoi est tolérée à condition que cette différence ne soit pas supérieure à 5 % du poids de la partie la plus lourde (quartiers avant ou quartiers arrière);

d) « quartier avant attenant », au sens des sous-positions 02012030 et 02022030, la partie antérieure de la carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et les épaules, avec au minimum quatre paires de côtes et au maximum dix paires de côtes (les quatre premières paires devant être entières, les autres pouvant être coupées), avec ou sans le flanchet;

e) « quartier avant séparé », au sens des sous-positions 02012030 et 02022030, la partie antérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que le collet et l'épaule, avec au minimum quatre côtes et au maximum dix côtes (les quatre premières côtes devant être entières, les autres pouvant être coupées), avec ou sans le flanchet;

f) « quartier arrière attenant », au sens des sous-positions 02012050 et 02022050, la partie postérieure de la carcasse comprenant tous les os ainsi que les cuisses et les aloyaux avec au minimum trois paires de côtes entières ou coupées, avec ou sans les jarrets et avec ou sans le flanchet;

g) « quartier arrière séparé », au sens des sous-positions 02012050 et 02022050, la partie postérieure de la demi-carcasse comprenant tous les os ainsi que la cuisse et l'aloyau, avec au minimum trois côtes entières ou coupées, avec ou sans le jarret et avec ou sans le flanchet;

h) 11. «découpes de quartiers avant dites “australiennes”», au sens de la sous-position 02023050, les parties dorsales du quartier avant y compris la partie supérieure de l'épaule obtenues à partir d'un quartier avant avec au minimum quatre côtes et au maximum dix côtes par une coupe droite suivant un plan passant par le point de jonction de la première côte avec le premier segment de l'os de la poitrine au point de réflexion du diaphragme situé sur la dixième côte;

22. « découpe de poitrine dite “australienne”», au sens de la sous-position 02023050, la partie inférieure du quartier avant comprenant la pointe de poitrine, le milieu de poitrine et le tendron.

B. Pour la détermination du nombre de côtes entières ou coupées visées à la note complémentaire 1 A, ne sont prises en considération que les côtes entières ou coupées attenantes à la colonne vertébrale.

2. A. Sont considérés comme:

a) « carcasses ou demi-carcasses », au sens des sous-positions 02031110 et 02032110, les porcs abattus sous forme de carcasses d'animaux de l'espèce porcine domestique, saignés et vidés, dont les soies et les onglons ont été retirés. Les demi-carcasses sont obtenues par une séparation de la carcasse entière, passant par le milieu de chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée et par le milieu du sternum et de la symphyse ischio-pubienne. Ces carcasses ou demi-carcasses peuvent être présentées avec ou sans la tête, les pieds, la panne, les rognons, la queue ou le diaphragme. Les demi-carcasses peuvent être présentées avec ou sans la moelle épinière, la cervelle et la langue. Les carcasses et demi-carcasses de truies peuvent être présentées avec ou sans mamelles;

b) «jambon », au sens des sous-positions 02031211, 02032211, 02101111 et 02101131, la partie postérieure (caudale) de la demi-carcasse, comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau (jarret), la couenne ou le lard.

Le jambon est séparé du reste de la demi-carcasse de façon à inclure au maximum la dernière vertèbre lombaire;

c) «partie avant», au sens des sous-positions 02031911, 02032911, 02101930 et 02101960, la partie antérieure (craniale) de la demi-carcasse sans la tête, comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau, la couenne ou le lard.

La partie avant est séparée du reste de la demi-carcasse de façon à inclure au maximum la cinquième vertèbre dorsale.

La partie supérieure (dorsale) de la partie avant (échine), même avec l'omoplate et la musculature y afférente (la palette), est considérée comme un morceau de la longe, lorsqu'elle est séparée de la partie inférieure (ventrale) de la partie avant par une coupe se situant, au maximum, juste au-dessous de la colonne vertébrale;

d) « épaule », au sens des sous-positions 02031219, 02032219, 02101119 et 02101139, la partie inférieure de la partie avant, même avec l'omoplate et la musculature y afférente, comprenant les os, avec ou sans le pied, le jambonneau, la couenne ou le lard.

L'omoplate avec la musculature y afférente présentée seule reste comme morceau d'épaule dans cette sous-position;

e) « longe », au sens des sous-positions 02031913, 02032913, 02101940 et 02101970, la partie supérieure de la demi-carcasse allant de la première vertèbre cervicale aux vertèbres caudales, comprenant les os, avec ou sans le filet, l'omoplate, la couenne ou le lard.

La longe est séparée de la partie inférieure de la demi-carcasse par une coupe se situant juste au-dessous de la colonne vertébrale;

f) «poitrine», au sens des sous-positions 02031915, 02032915, 02101211 et 02101219, la partie inférieure de la demi-carcasse, appelée « entrelardé », située entre le jambon et l'épaule, avec ou sans les os, mais avec la couenne et le lard;

g) « demi-carcasse de bacon », au sens de la sous-position 02101910, la demi-carcasse de porc présentée sans tête, joue, gorge, pieds, queue, panne, rognon, filet, omoplate, sternum, colonne vertébrale, os iliaque et diaphragme;

h) « trois-quarts avant », au sens de la sous-position 02101910, la demi-carcasse de bacon sans jambon, désossée ou non;

ij) « trois-quarts arrière », au sens de la sous-position 02101920, la demi-carcasse de bacon sans partie avant, désossée ou non;

k) « milieu », au sens de la sous-position 02101920, la demi-carcasse de bacon sans jambon ni partie avant, désossée ou non.

La sous-position inclut également les morceaux de milieux contenant du tissu de la longe et de la poitrine dans les proportions naturelles des milieux entiers.

B. Les morceaux provenant des découpes visées à la note complémentaire 2 A point f) ne relèvent des mêmes sous-positions que s'ils contiennent la couenne et le lard.

Si les découpes relevant des sous-positions 02101111, 02101119, 02101131, 02101139, 02101930 et 02101960 sont obtenues à partir de demi-carcasses de bacon, desquelles ont déjà été enlevés les os indiqués à la note complémentaire 2 A point g), la coupe devrait suivre les mêmes lignes que celles définies respectivement à la note complémentaire 2 A points b), c) et d); en tous cas, ces découpes ou morceaux de découpes doivent contenir des os.

C. Relèvent notamment des sous-positions 02063031, 02064991 et 02109039 les têtes ou moitiés de têtes de porcs domestiques, avec ou sans la cervelle, les joues ou la langue, y compris des morceaux de celles-ci.

La tête est séparée du reste de la demi-carcasse par une coupe droite parallèle au crâne.

Sont considérés comme morceaux de têtes, entre autres, les joues, le groin, les oreilles et la viande adhérente à la tête, et notamment la viande derrière le crâne et la partie de la gorge, appelée «joues basses ». Toutefois, la viande sans os appartenant à l'échine ou à la partie avant (y compris la gorge, partie épaule) relève des sous-positions 02031955, 02032955, 02101951 ou 02101981 selon le cas.

D. Est considéré comme «lard», au sens des sous-positions 02090011 et 02090019, le tissu adipeux situé au-dessous de la couenne et lié à celle-ci, quelle que soit la partie du porc dont il provient; en tous cas, le poids du tissu adipeux doit être supérieur au poids de la couenne.

Ces sous-positions incluent également le lard dont on a enlevé la couenne.

E. Sont considérés comme « séchés ou fumés », au sens des sous-positions 02101131, 02101139, 02101219 et 02101960 à 02101989, les produits dans lesquels le rapport eau-protéine (teneur en azote x 6,25) dans la viande est égal ou inférieur à 2,8. La teneur en azote doit être déterminée selon la méthode ISO 937-1978.

3. A. Sont considérés comme:

a) «carcasse», au sens des nos et sous-positions 020410, 020421, 020430, 020441, 02045011 et 02045051, le corps entier de l'animal abattu tel qu'il se présente après les opérations de saignée, d'éviscération et de dépouillement, présenté avec ou sans la tête, avec ou sans les pieds et avec ou sans les autres abats attenants. Lorsque les carcasses sont présentées sans la tête, cette dernière doit être séparée de la carcasse au niveau de l'articulation atloïdo-occipitale. Lorsqu'elles sont présentées sans les pieds, ceux-ci doivent être sectionnés au niveau des articulations carpo-métacar piennes ou tarso-métatarsiennes;

b) « demi-carcasse », au sens des nos et sous-positions 020410, 020421, 020430, 020441, 02045011 et 02045051, le produit obtenu par séparation de la carcasse entière selon un plan de symétrie passant par le milieu de chaque vertèbre cervicale, dorsale, lombaire et sacrée et par le milieu du sternum et de la symphyse ischio-pubienne;

c) «casque», au sens des sous-positions 02042210, 02044210, 02045013 et 02045053, la partie antérieure de la carcasse, avec ou sans la poitrine, comprenant tous les os ainsi que les épaules, le collier et les côtes découvertes, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale et comportant un minimum de cinq et un maximum de sept paires de côtes, entières ou coupées;

d) « demi-casque », au sens des sous-positions 02042210, 02044210, 02045013 et 02045053, la partie antérieure de la demi-carcasse avec ou sans la poitrine, comprenant tous les os ainsi que l'épaule, le collier et les côtes découvertes, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale et comportant un minimum de cinq côtes et un maximum de sept côtes entières ou coupées;

e) « carré et selle », au sens des sous-positions 02042230, 02044230, 02045015 et 02045055, la partie restante de la carcasse après l'ablation de la culotte et du casque, avec ou sans rognons; la selle, séparée du carré, doit comporter un minimum de cinq vertèbres lombaires; le carré, séparé de la selle, doit comporter un minimum de cinq paires de côtes entières ou coupées;

f) « demi-carré et selle », au sens des sous-positions 02042230, 02044230, 02045015 et 02045055, la partie restante de la demi-carcasse après l'ablation de la demi-culotte et du demi-casque, avec ou sans rognons; la demi-selle, séparée du demi-carré, doit comporter un minimum de cinq vertèbres lombaires; le demi-carré, séparé de la demi-selle, doit comporter un minimum de cinq côtes entières ou coupées;

g) « culotte », au sens des sous-positions 02042250, 02044250, 02045019 et 02045059, la partie postérieure de la carcasse, comprenant tous les os ainsi que les gigots, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale au niveau de la sixième vertèbre lombaire légèrement en dessous de l'ilium ou au niveau de la quatrième vertèbre sacrée, à travers l'ilium, avant la symphyse ischio-pubienne;

h) « demi-culotte », au sens des sous-positions 02042250, 02044250, 02045019 et 02045059, la partie postérieure de la demi-carcasse, comprenant tous les os ainsi que le gigot, coupée perpendiculairement à la colonne vertébrale au niveau de la sixième vertèbre lombaire légèrement en dessous de l'ilium ou au niveau de la quatrième vertèbre sacrée, à travers l'ilium, avant la symphyse ischio-pubienne.

B. Pour la détermination du nombre de côtes entières ou coupées visées à la note complémentaire 3 A ne sont prises en considération que les côtes entières ou coupées attenantes à la colonne vertébrale.

4. Sont considérés comme «parties dites “paletots d'oie ou de canard”», au sens des sous-positions 02073981 et 02074371, les produits constitués d'oies ou de canards présentés plumés, complètement vidés, sans la tête ni les pattes et dont les os de la carcasse (bréchet, côtes, colonne vertébrale et sacrum) ont été retirés mais présentant encore les fémurs, les tibias et les humérus.

5. Conformément au règlement (CEE) no 3324/80, le droit à l'importation applicable aux mélanges relevant du présent chapitre est calculé comme suit:

a) lorsque l'un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le taux du droit applicable à l'ensemble est celui du droit dont est passible ce composant;

b) dans les autres cas, ce taux est celui du droit dont est passible le composant soumis à l'imposition la plus élevée.

6. a) Les viandes non cuites et assaisonnées relèvent du chapitre 16. Sont considérées comme « viandes assaisonnées » les viandes non cuites dont l'assaisonnement est réalisé en profondeur ou sur la totalité de la surface du produit et est perceptible à l'œil nu ou nettement perceptible au goût.

b) Les produits du no 0210 auxquels sont ajoutés des produits d'assaisonnement pendant leur fabrication restent classés dans cette position, pour autant que cela ne change pas leur caractère de produits relevant du no 0210.

7. a) Sont considérées comme «morceaux de volailles non désossés», au sens des sous-positions 02073913 à 02073923, 02073933 à 02073945, 02073957 à 02073977, 02074111 à 02074151, 02074211 à 02074259 et 02074321 à 02074363, lesdites parties comprenant tous les os.

b) Les morceaux de volailles visés au point a), dont une partie des os a été enlevée, relèvent des sous-positions 02073925, 02073947, 02073983, 02074171, 02074271 ou 02074381.

8. Sont considérés comme «salés ou en saumure», au sens du no 0210, les viandes et abats comestibles qui ont fait l'objet d'un salage imprégné en profondeur de manière homogène dans toutes leurs parties et qui présentent une teneur globale en sel égale ou supérieure à 1,2 % en poids.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%) ou prélèvement (AGR)conventionnels (%)Unité supplémentaire0201Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées02011000en carcasses ou demi-carcasses20 + AGR—020120autres morceaux non désossés02012020Quartiers dits « compensés »20 + AGR—02012030Quartiers avant attenants ou séparés20 + AGR—02012050Quartiers arrière attenants ou séparés20 + AGR—02012090autres20 + AGR—02013000désossées20 + AGR—0202Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées02021000en carcasses ou demi-carcasses20 + AGR—020220autres morceaux non désossés02022010Quartiers dits « compensés »20 + AGR—02022030Quartiers avant attenants ou séparés20 + AGR—02022050Quartiers arrière attenants ou séparés20 + AGR—02022090autres20 + AGR—020230désossées02023010Quartiers avant, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation; quartiers dits « compensés » présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum et, l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du filet, en un seul morceau20 + AGR—02023050Découpes de quartiers avant et de poitrines dites « australiennes »20 + AGR—02023090autres20 + AGR—0203Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congeléesfraîches ou réfrigérées020311en carcasses ou demi-carcasses02031110des animaux de l'espèce porcine domestique20 (AGR)——02031190autres73—020312Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossésdes animaux de l'espèce porcine domestique02031211Jambons et morceaux de jambons20 (AGR)——02031219Épaules et morceaux d'épaules20 (AGR)——02031290autres73—020319autresdes animaux de l'espèce porcine domestique02031911Parties avant et morceaux de parties avant20 (AGR)——02031913Longes et morceaux de longes20 (AGR)——02031915Poitrines (entrelardés) et morceaux de poitrines20 (AGR)——autres02031955désossées20 (AGR)——02031959autres20 (AGR)——02031990autres73—congelées020321en carcasses ou demi-carcasses02032110des animaux de l'espèce porcine domestique20 (AGR)——02032190autres73—020322Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossésdes animaux de l'espèce porcine domestique02032211Jambons et morceaux de jambons20 (AGR)——02032219Épaules et morceaux d'épaules20 (AGR)——02032290autres73—020329autresdes animaux de l'espèce porcine domestique02032911Parties avant et morceaux de parties avant20 (AGR)——02032913Longes et morceaux de longes20 (AGR)——02032915Poitrines (entrelardés) et morceaux de poitrines20 (AGR)——autres02032955désossées20 (AGR)——02032959autres20 (AGR)——02032990autres73—0204Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées02041000Carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées20 (AGR)20—autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées02042100en carcasses ou demi-carcasses20 (AGR)20—020422en autres morceaux non désossés02042210Casque ou demi-casque20 (AGR)20—02042230Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle20 (AGR)20—02042250Culotte ou demi-culotte20 (AGR)20—02042290autres20 (AGR)20—02042300désossées20 (AGR)20—02043000Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées20 (AGR)20—autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées02044100en carcasses ou demi-carcasses20 (AGR)20—020442en autres morceaux non désossés02044210Casque ou demi-casque20 (AGR)20—02044230Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle20 (AGR)20—02044250Culotte ou demi-culotte20 (AGR)20—02044290autres20 (AGR)20—020443désossées02044310d'agneau20 (AGR)20—02044390autres20 (AGR)20—020450Viandes des animaux de l'espèce caprinefraîches ou réfrigérées02045011Carcasses ou demi-carcasses20 (AGR)20—02045013Casque ou demi-casque20 (AGR)20—02045015Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle20 (AGR)20—02045019Culotte ou demi-culotte20 (AGR)20—autres02045031Morceaux non désossés20 (AGR)20—02045039Morceaux désossés20 (AGR)20—congelées02045051Carcasses ou demi-carcasses20 (AGR)20—02045053Casque ou demi-casque20 (AGR)20—02045055Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle20 (AGR)20—02045059Culotte ou demi-culotte20 (AGR)20—autres02045071Morceaux non désossés20 (AGR)20—02045079Morceaux désossés20 (AGR)20—020500Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congeléesde l'espèce chevaline02050011fraîches ou réfrigérées168—02050019congelées168—02050090des espèces asine ou mulassière168—0206Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés020610de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés02061010destinés à la fabrication de produits pharmaceutiquesexemptionexemption—autres02061091Foies207—02061095Onglets et hampes20 + AGR—02061099autres204—de l'espèce bovine, congelés02062100Langues204—020622Foies02062210destinés à la fabrication de produits pharmaceutiquesexemptionexemption—02062290autres207—020629autres02062910destinés à la fabrication de produits pharmaceutiquesexemptionexemption—autres02062991Onglets et hampes20 + AGR—02062999autres204—020630de l'espèce porcine, frais ou réfrigérés02063010destinés à la fabrication de produits pharmaceutiquesexemptionexemption—autresde l'espèce porcine domestique02063021Foies20 (AGR)7—02063031autres20 (AGR)4—02063090autres123—de l'espèce porcine, congelés020641Foies02064110destinés à la fabrication de produits pharmaceutiquesexemptionexemption—autres02064191de l'espèce porcine domestique20 (AGR)7—02064199autres123—020649autres02064910destinés à la fabrication de produits pharmaceutiquesexemptionexemption—autres02064991de l'espèce porcine domestique20 (AGR)4—02064999autres123—020680autres, frais ou réfrigérés02068010destinés à la fabrication de produits pharmaceutiquesexemptionexemption—autres02068091des espèces chevaline, asine ou mulassière1610—02068099des espèces ovine ou caprine123—020690autres, congelés02069010destinés à la fabrication de produits pharmaceutiquesexemptionexemption—autres02069091des espèces chevaline, asine ou mulassière1610—02069099des espèces ovine ou caprine123—0207Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105020710Volailles non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigéréesCoqs et poules02071011présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés « poulets 83 % »18 (AGR)——02071015présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets 70 % »18 (AGR)——02071019présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets 65 % », ou autrement présentés18 (AGR)——Dindons et dindes02071031présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « dindes 80 % »18 (AGR)——02071039présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « dindes 73 % », ou autrement présentés18 (AGR)——Canards02071051présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés « canards 85 % »18 (AGR)——02071055présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « canards 70 % »18 (AGR)——02071059présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « canards 63 % », ou autrement présentés18 (AGR)——Oies02071071présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées « oies 82 % »18 (AGR)——02071079présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées « oies 75 % », ou autrement présentées18 (AGR)——02071090Pintades18 (AGR)——Volailles non découpées en morceaux, congelées020721Coqs et poules02072110présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets 70 % »18 (AGR)——02072190présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets 65 % », ou autrement présentés18 (AGR)——020722Dindons et dindes02072210présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « dindes 80 % »18 (AGR)——02072290présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « dindes 73 % », ou autrement présentés18 (AGR)——020723Canards, oies et pintadesCanards02072311présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « canards 70 % »18 (AGR)——02072319présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « canards 63 % », ou autrement présentés18 (AGR)——Oies02072351présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées « oies 82 % »18 (AGR)——02072359présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées « oies 75 % », ou autrement présentées18 (AGR)——02072390Pintades18 (AGR)——Morceaux et abats de volailles (y compris les foies), frais ou réfrigérés020731Foies gras d'oies ou de canards02073110d'oies5 (AGR)3—02073190de canards5 (AGR)3—020739autresde coqs et de poulesMorceaux02073911désossés18 (AGR)——non désossés02073913Demis ou quarts18 (AGR)——02073915Ailes entières, même sans la pointe18 (AGR)——02073917Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes18 (AGR)——02073921Poitrines et morceaux de poitrines18 (AGR)——02073923Cuisses et morceaux de cuisses18 (AGR)——02073925autres18 (AGR)——02073927Abats, autres que les foies18 (AGR)——de dindons et de dindesMorceaux02073931désossés18 (AGR)——non désossés02073933Demis ou quarts18 (AGR)——02073935Ailes entières, même sans la pointe18 (AGR)——02073937Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes18 (AGR)——02073941Poitrines et morceaux de poitrines18 (AGR)——Cuisses et morceaux de cuisses02073943Pilons et morceaux de pilons18 (AGR)——02073945autres18 (AGR)——02073947autres18 (AGR)——02073951Abats, autres que les foies18 (AGR)——de canards, d'oies ou de pintadesMorceauxdésossés02073953d'oies18 (AGR)——02073955de canards ou de pintades18 (AGR)——non désossésDemis ou quarts02073957de canards18 (AGR)——02073961d'oies18 (AGR)——02073963de pintades18 (AGR)——02073965Ailes entières, même sans la pointe18 (AGR)——02073967Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes18 (AGR)——Poitrines et morceaux de poitrines02073971d'oies18 (AGR)——02073973de canards ou de pintades18 (AGR)——Cuisses et morceaux de cuisses02073975d'oies18 (AGR)——02073977de canards ou de pintades18 (AGR)——02073981Parties dites « paletots d'oie ou de canard »18 (AGR)——02073983autres18 (AGR)——02073985Abats, autres que les foies18 (AGR)——02073990Foies de volailles, autres que les foies gras d'oies ou de canards16 (AGR)10—Morceaux et abats de volailles autres que les foies, congelés020741de coqs ou de poulesMorceaux02074110désossés18 (AGR)——non désossés02074111Demis ou quarts18 (AGR)——02074121Ailes entières, même sans la pointe18 (AGR)——02074131Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes18 (AGR)——02074141Poitrines et morceaux de poitrines18 (AGR)——02074151Cuisses et morceaux de cuisses18 (AGR)——02074171autres18 (AGR)——02074190Abats, autres que les foies18 (AGR)——020742de dindons ou de dindesMorceaux02074210désossés18 (AGR)——non désossés02074211Demis ou quarts18 (AGR)——02074221Ailes entières, même sans la pointe18 (AGR)——02074231Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes18 (AGR)——02074241Poitrines et morceaux de poitrines18 (AGR)——Cuisses et morceaux de cuisses02074251Pilons et morceaux de pilons18 (AGR)——02074259autres18 (AGR)——02074271autres18 (AGR)——02074290Abats, autres que les foies18 (AGR)——020743de canards, d'oies ou de pintadesMorceauxdésossés02074311d'oies18 (AGR)——02074315de canards ou de pintades18 (AGR)——non désossésDemis ou quarts02074321de canards18 (AGR)——02074323d'oies18 (AGR)——02074325de pintades18 (AGR)——02074331Ailes entières, même sans la pointe18 (AGR)——02074341Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes18 (AGR)——Poitrines et morceaux de poitrines02074351d'oies18 (AGR)——02074353de canards ou de pintades18 (AGR)——Cuisses et morceaux de cuisses02074361d'oies18 (AGR)——02074363de canards ou de pintades18 (AGR)——02074371Parties dites « paletots d'oie ou de canard »18 (AGR)——02074381autres18 (AGR)——02074390Abats, autres que les foies18 (AGR)——020750Foies de volailles, congelés02075010Foies gras d'oies ou de canards5 (AGR)3—02075090autres16 (AGR)10—0208Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés020810de lapins ou de lièvresde lapins domestiques02081011frais ou réfrigérés1310—02081019congelés1310—02081090autres73—02082000Cuisses de grenouilles1910—020890autres02089010de pigeons domestiques1310—de gibier, autres que de lapins ou de lièvres02089020de cailles73—02089040autres73—02089050Viandes de baleine et de phoque1910—02089090autres1914—020900Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumésLard02090011frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure22 (AGR)——02090019séché ou fumé22 (AGR)——02090030Graisse de porc22 (AGR)——02090090Graisse de volailles22 (AGR)——0210Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abatsViandes de l'espèce porcine021011Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossésde l'espèce porcine domestiquesalés ou en saumure02101111Jambons et morceaux de jambons25 (AGR)——02101119Épaules et morceaux d'épaules25 (AGR)——séchés ou fumés02101131Jambons et morceaux de jambons25 (AGR)——02101139Épaules et morceaux d'épaules25 (AGR)——02101190autres24——021012Poitrines (entrelardés) et leurs morceauxde l'espèce porcine domestique02101211salés ou en saumure25 (AGR)——02101219séchés ou fumés25 (AGR)——02101290autres24——021019autresde l'espèce porcine domestiquesalées ou en saumure02101910Demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant25 (AGR)——02101920Trois-quarts arrière ou milieux25 (AGR)——02101930Parties avant et morceaux de parties avant25 (AGR)——02101940Longes et morceaux de longes25 (AGR)——autres02101951désossées25 (AGR)——02101959autres25 (AGR)——séchées ou fumées02101960Parties avant et morceaux de parties avant25 (AGR)——02101970Longes et morceaux de longes25 (AGR)——autres02101981désossées25 (AGR)——02101989autres25 (AGR)——02101990autres24——021020Viandes de l'espèce bovine02102010non désossées24 + AGR——02102090désossées24 + AGR——021090autres, y compris les farines et poudres comestibles de viandes ou d'abatsViandes02109010de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées1610—des espèces ovine et caprine02109011non désossées24 (AGR)——02109019désossées24 (AGR)——02109020autres24——Abatsde l'espèce porcine domestique02109031Foies25 (AGR)——02109039autres25 (AGR)——de l'espèce bovine02109041Onglets et hampes24 + AGR——02109049autres2420—02109060des espèces ovine et caprine24——autresFoies de volailles02109071Foies gras d'oies ou de canards, salés ou en saumure5 (AGR)3—02109079autres16 (AGR)10—02109080autres24——02109090Farines et poudres comestibles de viandes ou d'abats24 + AGR——

CHAPITRE 3

POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les mammifères marins (no 0106) et leurs viandes (nos 0208 ou 0210);

b) les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (chapitre 5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine (no 2301);

c) le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'oeufs de poisson (no 1604).

2. Dans le présent chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%) ou prélèvement (AGR)conventionnels (%)Unité supplémentaire0301Poissons vivants030110Poissons d'ornement03011010d'eau douce10exemption—03011090de mer1513,5—autres poissons vivants03019100Truites (Salmo trutta, Salmo gairdneri, Salmo clarki, Salmo aguabonita, Salmo gilae)1612—03019200Anguilles (Anguilla spp.)102,4—03019300Carpes108—030199autresd'eau douce03019911Saumons du Pacifique (Oncorhynchus spp.), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)162—03019919autres108—03019990de mer1716—0302Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304Salmonidés, à l'exclusion des foies, œufs et laitances03021100Truites (Salmo trutta, Salmo gairdneri, Salmo clarki, Salmo aguabonita, Salmo gilae)1612—03021200Saunions du Pacifique (Oncorhynchus spp.), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)162—03021900autres168—Poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés), à l'exclusion des foies, œufs et laitances030221Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)03022110Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)158—03022130Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)158—03022190Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)1515—03022200Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)1513,5—03022300Soles (Solea spp.)1515—030229autres03022910Cardines (Lepidorhombus spp.)1515—03022990autres1515—Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis], à l'exclusion des foies, œufs et laitances030231Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga)03023110destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 16042522—03023190autres2522—030232Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares)03023210destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 16042522—03023290autres2522—030233Listaos ou bonites à ventre rayé03023310destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 16042522—03023390autres2522—030239autresdestinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 160403023911Thons rouges (Thunnus thynnus)2522—03023919autres2522—autres03023991Thons rouges (Thunnus thynnus)2522—03023999autres2522—030240Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), à l'exclusion des foies, oeufs et laitances03024010du 15 février au 15 juinexemptionexemption—03024090du 16 juin au 14 février2015—030250Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), à l'exclusion des foies, œufs et laitances03025010de l'espèce Gadus morhua1512—03025090autres1514,4—autres poissons, à l'exclusion des foies, œufs et laitances030261Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus)03026110Sardines de l'espèce Sardina pilchardus2523—03026130Sardines du genre Sardinops; sardinelles (Sardinella spp.)1515—Sprats ou esprots (Sprattus sprattus)03026191du 15 février au 15 juinexemptionexemption—03026199du 16 juin au 14 février2013—03026200Églefins (Melanogrammus aeglefinus)1513,5—03026300Lieus noirs (Pollachius virens)1513,5—030264Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japoni cus)03026410du 15 février au 15 juinexemptionexemption—03026490du 16 juin au 14 février2020—030265Squales03026520Aiguillats (Squalus acanthias)157,6—03026550Roussettes (Scyliorhinus spp.)157,6—03026590autres158—03026600Anguilles (Anguilla spp.)102,4—030269autresd'eau douce03026911Carpes108—03026919autres108—de merPoissons du genre Euthynnus, autres que les listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis] visés au no 030233 ci-dessus03026921destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 16042522—03026925autres2522—Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)03026931de l'espèce Sebastes marinus157,9—03026933autres1513,5—03026935Poissons de l'espèce Boreogadus saida1512—03026941Merlans (Merlangus merlangus)1513,5—03026945Lingues (Moha spp.)1513,5—03026951Lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius)1513,5—03026955Anchois (Engraulis spp.)1515—03026961Dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagelius spp.1515—03026965Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)1515—03026975Castagnoles (Brama spp.)1515—03026981Baudroies (Lophius spp.)1515—03026985Merlans poutassous (Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou)1513,5—03026986Merlans bleus australs (Micromesistius australis)1513,5—03026987Espadons (Xiphias gladius)1515—03026991Chinchards (saurels) (Caranx trachurus, Trachurus trachurus)1515—03026992Abadèches roses (Genypterus blacodes)1513,5—03026993Poissons de l'espèce Kathetostoma giganteum1515—03026996autres1515—03027000Foies, œufs et laitances1410—0303Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 030403031000Saumons du Pacifique (Oncorhynchus spp.), à l'exclusion des foies, œufs et laitances162—autres salmonidés, à l'exclusion des foies, oeufs et laitances03032100Truites (Salmo trutta, Salmo gairdneri, Salmo clarki, Salmo aguabonita, Salmo gilae)1612—03032200Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)162—03032900autres169—Poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés), à l'exclusion des foies, oeufs et laitances030331Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)03033110Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)157,9—03033130Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)157,9—03033190Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)1515—03033200Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)1515—03033300Soles (Solea spp.)1513,5—030339autres03033910Flets communs (Platichthys flesus)1513,5—03033920Cardines (Lepidorhombus spp.)1515—03033930Poissons du genre Rhombosolea1513,5—03033980autres1515—Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis], à l'exclusion des foies, oeufs et laitances030341Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga)destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 160403034111entiers2522—03034113vidés, sans branchies2522—03034119autres (par exemple étêtés)2522—03034190autres2522—030342Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares)destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604entiers03034212pesant plus de 10 kg pièce2520—03034218autres2520—vidés, sans branchies03034232pesant plus de 10 kg pièce2522—03034238autres2522—autres (par exemple étêtés)03034252pesant plus de 10 kg pièce2522—03034258autres2522—03034290autres2522—030343Listaos ou bonites à ventre rayédestinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 160403034311entiers2522—03034313vidés, sans branchies2522—03034319autres (par exemple étêtés)2522—03034390autres2522—030349autresdestinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604Thons rouges (Thunnus thynnus)03034921entiers2522—03034923vidés, sans branchies2522—03034929autres (par exemple étêtés)2522—autres03034941entiers2522—03034943vidés, sans branchies2522—03034949autres (par exemple étêtés)2522—03034990autres2522—030350Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), à l'exclusion des foies, œufs et laitances03035010du 15 février au 15 juinexemptionexemption—03035090du 16 juin au 14 février2015—030360Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), à l'exclusion des foies, œufs et laitances03036011de l'espèce Gadus morhua1512—03036019de l'espèce Gadus ogac1514,4—03036090de l'espèce Gadus macrocephalus1514,4—autres poissons, à l'exclusion des foies, œufs et laitances030371Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus)03037110Sardines de l'espèce Sardina pilchardus2523—03037130Sardines du genre Sardinops; sardinelles (Sardinella spp.)1515—Sprats ou esprots (Sprattus sprattus)03037191du 15 février au 15 juinexemptionexemption—03037199du 16 juin au 14 février2013—03037200Églefins (Melanogrammus aeglefinus)1513,5—03037300Lieus noirs (Pollachius virens)1513,5—030374Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus03037411du 15 février au 15 juinexemptionexemption—03037419du 16 juin au 14 février2020—03037490de l'espèce Scomber australasicus1515—030375Squales03037520Aiguillats (Squalus acanthias)157,6—03037550Roussettes (Scyliorhinus spp.)157,6—03037590autres158—03037600Anguilles (Anguilla spp.)102,4—03037700Bars (loups) (Dicentrarchus labrax, Dicentrarchus punctatus)1515—030378Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)03037810Merlus du genre Merluccius1515—03037890Merlus du genre Urophycis1515—030379autresd'eau douce03037911Carpes108—03037919autres108—de merPoissons du genre Euthynnus, autres que les listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis] visés au no 030343 ci-dessusdestinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 160403037921entiers2522—03037923vidés, sans branchies2522—03037929autres (par exemple étêtés)2522—03037931autres2522—Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)03037935de l'espèce Sebastes marinus157,9—03037937autres1513,5—03037941Poissons de l'espèce Boreogadus saida1512—03037945Merlans (Merlangus merlangus)1513,5—03037951Lingues (Molva spp.)1513,5—03037955Lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Polla-chius pollachius)1515—Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor03037961du 15 février au 15 juinexemptionexemption—03037963du 16 juin au 14 février2018—03037965Anchois (Engraulis spp.)1515—03037971Dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagellus spp.1515—03037975Castagnoles (Brama spp.)1515—03037981Baudroies (Lophius spp.)1515—03037983Merlans poutassous (Micromesistius poutassou ou Gadus poutas-sou)1513,5—03037985Merlans bleus australs (Micromesistius australis)1513,5—03037987Espadons (Xiphias gladius)1513,5—03037991Chinchards (saurels) (Caranx trachurus, Trachurus trachurus)1515—03037992Grenadiers bleus (Macruronus novaezealandiae)1513,5—03037993Abadèches roses (Genypterus blacodes)1513,5—03037994Poissons des espèces Pelotreis flavilatus et Peltorhamphus novaezealandiae1513,5—03037995Poissons de l'espèce Kathetostoma giganteum1515—03037996autres1515—03038000Foies, œufs et laitances1410—0304Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés030410frais ou réfrigérésFiletsde poissons d'eau douce03041011de truites (Salmo trutta, Salmo gairdneri, Salmo ciarki, Salmo aguabonita, Salmo gilae)1612—03041013de saumons du Pacifique (Oncorhynchus spp.), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)162—03041019d'autres poissons d'eau douce139—autres03041031de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et des poissons de l'espèce Boreogadus saida1818—03041033de lieus noirs (Pollachius virens)1818—03041035de rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)1818—03041038autres1818—autre chair de poissons (même hachée)03041091de poissons d'eau douce88—autresFlancs de harengs03041092du 15 février au 15 juinexemptionexemption—03041093du 16 juin au 14 février2015—03041098autres1815—030420Filets congelésde poissons d'eau douce03042011de truites (Salmo trutta, Salmo gairdneri, Salmo ciarki, Salmo aguabonita, Salmo gilae)1612—03042013de saumons du Pacifique (Oncorhynchus spp.), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)162—03042019d'autres poissons d'eau douce139—de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et des poissons de l'espèce Boreogadus saida03042021de morues de l'espèce Gadus macrocephalus1813,5—03042029autres1813,5—03042031de lieus noirs (Pollachius virens)1813,5—03042033d'églefins (Melanogrammus aeglefinus)1813,5—de rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)03042035de l'espèce Sebastes marinus1811,1—03042037autres1813,5—03042041de merlans (Merlangus merlangus)1813,5—03042043de lingues (Molya spp.)1813,5—03042045de thons (du genre Thunnus), et poissons du genre Euthynnus1818—de maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor03042051de l'espèce Scomber australasicus1815—03042053autres1815—de merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)03042057de merlus du genre Merluccius1813,5—03042059de merlus du genre Urophycis1813,5—de squales03042061d'aiguillats et roussettes (Squalus acanthias et Scyliorhinus spp.)1813,5—03042069d'autres squales1813,5—03042071de plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)1813,5—03042073de flets communs (Platichthys flesus)1813,5—03042075de harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)1815—03042079de cardines (Lepidorhombus spp.)1815—03042081de castagnoles (Brama spp.)1815—03042083de baudroies (Lophius spp.)1815—03042085de lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma)1815—03042087d'espadons (Xiphias gladius)1813,5—03042091de grenadiers bleus (Macruronus novaezealandiae)1813,5—03042096autres1815—030490autres03049005Surimi1515—autres03049010de poissons d'eau douce88—autresde harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)03049021du 15 février au 15 juinexemptionexemption—03049025du 16 juin au 14 février2015—03049031de rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)158—de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et de poissons de l'espèce Boreogadus saida03049035de morues de l'espèce Gadus macrocephalus1513,5—03049038de morues de l'espèce Gadus morhua1512—03049039autres1513,5—03049041de lieus noirs (Pollachius virens)1513,5—03049045d'églefins (Melanogrammus aeglefinus)1513,5—de merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)03049047de merlus du genre Merluccius1513,5—03049049de merlus du genre Urophycis1513,5—03049051de cardines (Lepidorhombus spp.)1515—03049055de castagnoles (Brama spp.)1515—03049057de baudroies (Lophius spp.)1513,5—03049059de merlans poutassous (Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou)1513,5—03049061de lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma)1513,5—03049065d'espadons (Xiphias gladius)1513,5—03049097autres1513,5—0305Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine03051000Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine1513—03052000Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure1511—030530Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumésde morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et de poissons de l'espèce Boreogadus saida03053011de morues de l'espèce Gadus macrocephalus1816—03053019autres2020—03053030de saumons du Pacifique (Oncorhynchus spp.), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), salés ou en saumure1815—03053050de flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides), salés ou en saumure1815—03053090autres1816—Poissons fumés, y compris les filets03054100Saumons du Pacifique (Oncorhynchus spp.), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)1613—03054200Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)1610—030549autres03054910Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)1615—03054920Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)1616—03054930Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)1614—03054940Truites (Salmo trutta, Salmo gairdneri, Salmo clarki, Salmo aguabonita, Salmo gilae)1614—03054950Anguilles (Anguilla spp.)1614—03054990autres1614—Poissons séchés, même salés mais non fumés030551Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)03055110séchées, non salées1313—03055190séchées et salées1313—030559autresPoissons de l'espèce Boreogadus saida03055911séchés, non salés1313—03055919séchés et salés1313—03055930Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)1212—03055950Anchois (Engraulis spp.)1510—03055960Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides) et flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)1512—03055970Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)1515—03055990autres1512—Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure03056100Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)1212—03056200Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)1313—03056300Anchois (Engraulis spp.)1510—030569autres03056910Poissons de l'espèce Boreogadus saida1313—03056920Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides) et flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)1512—03056930Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)1515—03056950Saumons du Pacifique (Oncorhynchus spp.), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)1511—03056990autres1512—0306Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés non décortiqués, cuits à Peau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humainecongelés030611Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)03061110Queues de langoustes2522,5—03061190autres2522,5—030612Homards (Homarus spp.)03061210entiers258—03061290autres2516—030613Crevettes03061310Crevettes de la famille Pandalidae1812—03061330Crevettes grises du genre Crangon1818—03061390autres1816,8—030614Crabes03061410Crabes des espèces Paralithodes camchaticus, Chionoecetes spp. et Callinectes sapidus187,9—03061430Crabes tourteau (Cancer pagurus)1813,5—03061490autres1813,5—030619autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine03061910Écrevisses1813,5—03061930Langoustines (Nephrops norvegicus)1412—03061990autres1412—non congelés03062100Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)2522,5—030622Homards (Homarus spp.)03062210vivants258—autres03062291entiers258—03062299autres2518—030623Crevettes03062310Crevettes de la famille Pandalidae1812—Crevettes grises du genre Crangon03062331fraîches, réfrigérées ou cuites à l'eau ou à la vapeur1818—03062339autres1818—03062390autres1816,8—030624Crabes03062410Crabes des espèces Paralithodes camchaticus, Chionoecetes spp. et Callinectes sapidus187,9—03062430Crabes tourteaux (Cancer pagurus)1813,5—03062490autres1813,5—030629autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine03062910Écrevisses1813,5—03062930Langoustines (Nephrops norvegicus)1412—03062990autres1412—0307Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine030710Huîtres03071010Huîtres plates (Ostrea spp.), vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièceexemptionexemption—03071090autres1816,2—Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten03072100vivants, frais ou réfrigérés88—030729autres03072910Coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus), congelées88—03072990autres88—Moules (Mytilus spp., Perna spp.)030731vivantes, fraîches ou réfrigérées03073110Mytilus spp.1010—03073190Perna spp.88—030739autres03073910Mytilus spp.1010—03073990Perna spp.88—Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.); calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.)030741vivants, frais ou réfrigérés03074110Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.)88—Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.)03074191Loligo spp., Ommastrephes sagittatus86—03074199autres88—030749autrescongelésSeiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.)du genre Sepiola03074901Sepiola rondeleti87,6—03074911autres88—03074918autres88—Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.)Loligo spp.03074931Loligo vulgaris86—03074933Loligo pealei86—03074935Loligo patagonica86—03074938autres86—03074951Ommastrephes sagittatus86—03074959autres88—autres03074971Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.)88—Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.)03074991Loligo spp., Ommastrephes sagittatus86—03074999autres88—Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.)03075100vivants, frais ou réfrigérés88—030759autres03075910congelés88—03075990autres88—03076000Escargots, autres que de mer6exemption—autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine03079100vivants, frais ou réfrigérés1111—030799autrescongelés03079911Illex spp.88—03079913Palourdes ou clovisses et autres espèces de la famille Veneridae88—03079915Méduses (Rhopilema spp.)148,8—03079918autres invertébrés aquatiques1411—03079990autres1611—

CHAPITRE 4

LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS

Notes

1. On considère comme « lait » le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé.

2. Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à classer dans le no 0406 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois caractéristiques ci-après:

a) avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus;

b) avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %;

c) être mis en forme ou susceptible de l'être.

3. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les produits obtenus à partir de lactosérum et contenant en poids plus de 95 % de lactose, exprimés en lactose anhydre calculé sur matière sèche (no 1702);

b) les albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum) (no 3502) ainsi que les globulines (no 3504).

Note de sous-positions

1. Aux fins du no 040410, le lactosérum modifié s'entend des produits consistant en constituants du lactosérum, c'est-à-dire du lactosérum dont on a éliminé totalement ou partiellement le lactose, les protéines ou les sels minéraux, ou auquel on a ajouté des constituants naturels du lactosérum, ainsi que des produits obtenus en mélangeant des constituants naturels du lactosérum.

Notes complémentaires

1. Le prélèvement applicable aux mélanges relevant de ce chapitre et composés de produits des nos ou sous-positions 040130, 0402, 04031002 à 04031036, 04039011 à 04039069, 0404, 0405, 0406, 170210 ou 21069051 est celui applicable au composant qui est soumis au prélèvement le plus élevé et qui en même temps représente au moins 10 % en poids du mélange. Lorsque ce mode de fixation du prélèvement ne peut jouer, le prélèvement applicable à ces mélanges est celui qui résulte du classement tarifaire de ces mélanges.

2. Sont considérées comme « meules standard », au sens des sous-positions 04069002 et 04069003, les meules ayant les poids nets suivants:

— emmental: 60 kilogrammes ou plus mais pas plus de 130 kilogrammes,

— gruyère et sbrinz: 20 kilogrammes ou plus mais pas plus de 45 kilogrammes,

— bergkäse: 20 kilogrammes ou plus mais pas plus de 60 kilogrammes,

— appenzell: 6 kilogrammes ou plus mais pas plus de 8 kilogrammes.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%) ou prélèvement (AGR)Conventionnels (%)Unité supplémentaire0401Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants040110d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 %04011010en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l16 (AGR)——04011090autres16 (AGR)——040120d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %n'excédant pas 3 %04012011en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l16 (AGR)——04012019autres16 (AGR)——excédant 3 %04012091en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l16 (AGR)——04012099autres16 (AGR)——040130d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 %n'excédant pas 21 %04013011en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l16 (AGR)——04013019autres16 (AGR)——excédant 21 % mais n'excédant pas 45 %04013031en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l16 (AGR)——04013039autres16 (AGR)——excédant 45 %04013091en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l16 (AGR)——04013099autres16 (AGR)——0402Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants040210en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %sans addition de sucre ou d'autres édulcorants04021011en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg18 (AGR)——04021019autres18 (AGR)——autres04021091en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg23 (AGR)——04021099autres23 (AGR)——en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %040221sans addition de sucre ou d'autres édulcorantsd'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %04022111en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg18 (AGR)——autres04022117d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 11 %18 (AGR)——04022119d'une teneur en poids de matières grasses excédant 11 % mais n'excédant pas 27 %18 (AGR)——d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %04022191en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 2,5 kg18 (AGR)——04022199autres18 (AGR)——040229autresd'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %04022911Laits spéciaux, dits « pour nourrissons », en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net n'excédant pas 500 g, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %23 (AGR)——autres04022915en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg23 (AGR)——04022919autres23 (AGR)——d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %04022991en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg23 (AGR)——04022999autres23 (AGR)——autres040291sans addition de sucre ou d'autres édulcorantsd'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 8 %04029111en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg18 (AGR)——04029119autres18 (AGR)——d'une teneur en poids de matières grasses excédant 8 % mais n'excédant pas 10 %04029131en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg18 (AGR)——04029139autres18 (AGR)——d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % mais n'excédant pas 45 %04029151en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg18 (AGR)——04029159autres18 (AGR)——d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %04029191en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg18 (AGR)——04029199autres18 (AGR)——040299autresd'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 9,5 %04029911en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg23 (AGR)——04029919autres23 (AGR)——d'une teneur en poids de matières grasses excédant 9,5 % mais n'excédant pas 45 %04029931en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg23 (AGR)——04029939autres23 (AGR)——d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %04029991en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg23 (AGR)——04029999autres23 (AGR)——0403Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao040310Yoghourtsnon aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacaoen poudre, en granulés ou sous d'autres formes solidessans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses04031002n'excédant pas 1,5 %18 (AGR)——04031004excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %18 (AGR)——04031006excédant 27 %18 (AGR)——autres, d'une teneur en poids de matières grasses04031012n'excédant pas 1,5 %23 (AGR)——04031014excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %23 (AGR)——04031016excédant 27 %23 (AGR)——autressans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses04031022n'excédant pas 3 %18 (AGR)——04031024excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %18 (AGR)——04031026excédant 6 %18 (AGR)——autres, d'une teneur en poids de matières grasses04031032n'excédant pas 3 %23 (AGR)——04031034excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %23 (AGR)——04031036excédant 6 %23 (AGR)——aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacaoen poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait04031051n'excédant pas 1,5 %20,8 + MOB13 + MOB—04031053excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %20,8 + MOB13 + MOB—04031059excédant 27 %20,8 + MOB13 + MOB—autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait04031091n'excédant pas 3 %20,8 + MOB13 + MOB—04031093excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %20,8 + MOB13 + MOB—04031099excédant 6 %20,8 + MOB13 + MOB—040390autresnon aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacaoen poudre, en granulés ou sous d'autres formes solidessans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses04039011n'excédant pas 1,5 %18 (AGR)——04039013excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %18 (AGR)——04039019excédant 27 %18 (AGR)——autres, d'une teneur en poids de matières grasses04039031n'excédant pas 1,5 %23 (AGR)——04039033excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %23 (AGR)——04039039excédant 27 %23 (AGR)——autressans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses04039051n'excédant pas 3 %18 (AGR)——04039053excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %18 (AGR)——04039059excédant 6 %18 (AGR)——autres, d'une teneur en poids de matières grasses04039061n'excédant pas 3 %23 (AGR)——04039063excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %23 (AGR)——04039069excédant 6 %23 (AGR)——aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacaoen poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait04039071n'excédant pas 1,5 %20,8 + MOB13 + MOB—04039073excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %20,8 + MOB13 + MOB—04039079excédant 27 %20,8 + MOB13 + MOB—autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait04039091n'excédant pas 3 %20,8 + MOB13 + MOB—04039093excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %20,8 + MOB13 + MOB—04039099excédant 6 %20,8 + MOB13 + MOB—0404Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs040410Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorantsen poudre, en granulés ou sous d'autres formes solidessans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38)n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses04041002n'excédant pas 1,5 %18 (AGR)——04041004excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %18 (AGR)——04041006excédant 27 %18 (AGR)——excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses04041012n'excédant pas 1,5 %18 (AGR)——04041014excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %18 (AGR)——04041016excédant 27 %18 (AGR)——autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38)n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses04041026n'excédant pas 1,5 %23 (AGR)——04041028excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %23 (AGR)——04041032excédant 27 %23 (AGR)——excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses04041034n'excédant pas 1,5 %23 (AGR)——04041036excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %23 (AGR)——04041038excédant 27 %23 (AGR)——autressans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38)n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses04041048n'excédant pas 1,5 %18 (AGR)——04041052excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %18 (AGR)——04041054excédant 27 %18 (AGR)——excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses04041056n'excédant pas 1,5 %18 (AGR)——04041058excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %18 (AGR)——04041062excédant 27 %18 (AGR)——autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38)n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses04041072n'excédant pas 1,5 %23 (AGR)——04041074excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %23 (AGR)——04041076excédant 27 %23 (AGR)——excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses04041078n'excédant pas 1,5 %23 (AGR)——04041082excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %23 (AGR)——04041084excédant 27 %23 (AGR)——040490autressans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38)n'excédant pas 42 % et d'une teneur en poids de matières grasses04049011n'excédant pas 1,5 %18 (AGR)——04049013excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %18 (AGR)——04049019excédant 27 %18 (AGR)——excédant 42 % et d'une teneur en poids de matières grasses04049031n'excédant pas 1,5 %18 (AGR)——04049033excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %18 (AGR)——04049039excédant 27 %18 (AGR)——autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote x 6,38)n'excédant pas 42 % et d'une teneur en poids de matières grasses04049051n'excédant pas 1,5 %23 (AGR)——04049053excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %23 (AGR)——04049059excédant 27 %23 (AGR)——excédant 42 % et d'une teneur en poids de matières grasses04049091n'excédant pas 1,5 %23 (AGR)——04049093excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %23 (AGR)——04049099excédant 27 %23 (AGR)——040500Beurre et autres matières grasses du laitd'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 %04050011en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg24 (AGR)——04050019autres24 (AGR)——04050090autres24 (AGR)——0406Fromages et caillebotte040610Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte04061020d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 %23 (AGR)——04061080autres23 (AGR)——040620Fromages râpés ou en poudre, de tous types04062010Fromages de Glaris aux herbes (dits « schabziger ») fabriqués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes finement moulues23 (AGR)—04062090autres23 (AGR)——040630Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre04063010dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes (dit « schabziger »), conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche inférieure ou égale à 56 %23 (AGR)——autresd'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche04063031n'excédant pas 48 %23 (AGR)——04063039excédant 48 %23 (AGR)——04063090d'une teneur en poids de matières grasses excédant 36 %23 (AGR)——040640Fromages à pâte persillée04064010Roquefort23 (AGR)——04064050Gorgonzola23 (AGR)——04064090autres23 (AGR)——040690autres fromages04069001destinés à la transformation23 (AGR)—autresEmmental, gruyère, sbrinz, bergkäse et appenzelld'une teneur en matières grasses égale ou supérieure à 45 % en poids de la matière sèche, d'une maturation égale ou supérieure à trois mois04069002en meules standard et d'une valeur franco frontière, par 100 kg poids net, supérieure à 401,85 écus mais inférieure ou égale à 430,62 écus23 (AGR)—04069003en meules standard et d'une valeur franco frontière, par 100 kg poids net, supérieure à 430,62 écus23 (AGR)—04069004en morceaux conditionnés sous vide ou gaz inerte, portant la croûte sur un côté au moins, d'un poids net égal ou supérieur à 1 kg mais inférieur à 5 kg et d'une valeur franco frontière supérieure à 430,62 écus mais inférieure ou égale à 459,39 écus par 100 kg poids net23 (AGR)—04069005en morceaux conditionnés sous vide ou gaz inerte, portant la croûte sur un côté au moins, d'un poids net égal ou spérieur à 1 kg et d'une valeur franco frontière supérieure à 459,39 écus par 100 kg poids net23 (AGR)—04069006en morceaux, sans croûte, d'un poids net inférieur à 450 g et d'une valeur franco frontière supérieure à 499,67 écus par 100 kg poids net, conditionnés sous vide ou gaz inerte, portant sur l'emballage la dénomination du fromage, la teneur en matières grasses, le nom de l'emballeur responsable et le pays de fabrication23 (AGR)—autres04069007Emmental23 (AGR)—04069008Gruyère, sbrinz23 (AGR)—04069009Bergkäse, appenzell23 (AGR)—autres04069012Emmental23 (AGR)—04069014Gruyère, sbrinz23 (AGR)—04069016Bergkäse, appenzell23 (AGR)—04069018Fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine23 (AGR)—04069019Fromages de Glaris aux herbes (dits « schabziger ») fabriqués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes finement moulues23 (AGR)—04069021Cheddar23 (AGR)—04069023Edam23 (AGR)——04069025Tilsit23 (AGR)——04069027Butterkäse23 (AGR)——04069029Kashkaval23 (AGR)——Feta04069031de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre23 (AGR)——04069033autres23 (AGR)——04069035Kefalotyri23 (AGR)——04069037Finlandia23 (AGR)——04069039Jarlsberg23 (AGR)——autres04069050Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre23 (AGR)——autresd'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grassen'excédant pas 47 %04069061Grana padano, parmigiano reggiano23 (AGR)——04069063Fiore sardo, pecorino23 (AGR)——04069069autres23 (AGR)——excédant 47 % mais n'excédant pas 72 %04069073Provolone23 (AGR)——04069075Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano23 (AGR)——04069076Danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo, samsø23 (AGR)——04069078Gouda23 (AGR)——04069079Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, ta-leggio23 (AGR)——04069081Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double glou-cester, blarney, colby, monterey23 (AGR)——04069082Camembert23 (AGR)——04069084Brie23 (AGR)——04069085Kefalograviera, kasseri23 (AGR)——autres fromages, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse04069086excédant 47 % mais n'excédant pas 52 %23 (AGR)——04069087excédant 52 % mais n'excédant pas 62 %23 (AGR)——04069088excédant 62 % mais n'excédant pas 72 %23 (AGR)——04069093excédant 72 %23 (AGR)——04069099autres23 (AGR)——040700Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuitsde volailles de basse-courà couver04070011de dindes ou d'oies12 (AGR)—p/st04070019autres12 (AGR)—p/st04070030autres12 (AGR)—1 000 p/st04070090autres12—1 000 p/st0408Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorantsJaunes d'œufs040811séchés04081120impropres à des usages alimentairesexemptionexemption—04081180autres22 (AGR)——040819autres04081920impropres à des usages alimentairesexemptionexemption—autres04081981liquides22 (AGR)——04081989autres, y compris congelés22 (AGR)——autres040891séchés04089120impropres à des usages alimentairesexemptionexemption—04089180autres22 (AGR)——040899autres04089920impropres à des usages alimentairesexemptionexemption—04089980autres22 (AGR)——04090000Miel naturel3027—04100000Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs12——

CHAPITRE 5

AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les produits comestibles autres que le sang d'animal (liquide ou desséché) et que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux;

b) les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du no 0505 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du no 0511 (chapitres 41 ou 43);

c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin (section XI);

d) les têtes préparées pour articles de brosserie (no 9603).

2. Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (no 0501).

3. Dans la nomenclature, on considère comme « ivoire » la matière fournie par les défenses d'éléphant, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux.

4. Dans la nomenclature, on considère comme « crins » les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%) ou prélèvement (AGR)Conventionnels (%)Unité supplémentaire05010000Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveuxexemptionexemption—0502Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils05021000Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soiesexemptionexemption—05029000autresexemptionexemption—05030000Crins et déchets de crins, même en nappes avec ou sans supportexemptionexemption—05040000Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissonsexemptionexemption—0505Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes050510Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet05051010brutsexemptionexemption—05051090autres43,5—05059000autres32—0506Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières05061000Osséine et os acidulésexemptionexemption—05069000autresexemptionexemption—0507Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières05071000Ivoire; poudre et déchets d'ivoireexemption——05079000autresexemptionexemption—05080000Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchetsexemptionexemption—050900Éponges naturelles d'origine animale05090010brutesexemption——05090090autres8——051000Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire05100010Glandes et autres organes à usages opothérapiquesexemptionexemption—05100090autresexemptionexemption—0511Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine05111000Sperme de taureauxexemptionexemption—autres051191Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du chapitre 305119110Déchets de poissonsexemptionexemption—05119190autresexemption—051199autres05119910Tendons et nerfs, rognures et autres déchets similaires de peaux brutesexemptionexemption—05119950Embryons de l'espèce bovineexemptionexemption—05119980autresexemptionexemption—

SECTION II

PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL

Note

1. Dans la présente section, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc., agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.

CHAPITRE 6

PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE

Notes

1. Sous réserve de la deuxième partie du no 0601, le présent chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de ce chapitre les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du chapitre 7.

2. Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des nos 0603 ou 0604 et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du no 9701.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%) ou prélèvement (AGR)conventionnels (%)Unité supplémentaire0601Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 1212060110Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif06011010Jacinthes108p/st06011020Narcisses108p/st06011030Tulipes108p/st06011040Glaïeuls108p/st06011090autres108—060120Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée06012010Plants, plantes et racines de chicorée22—06012030Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes1815—06012090autres1510—0602Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons060210Boutures non racinées et greffons06021010de vigneexemption——06021090autres128—060220Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non06022010Plants de vigne, greffés ou racinés3——06022090autres1513—06023000Rhododendrons et azalées, greffés ou non1513—060240Rosiers, greffés ou non06024010non greffés1513p/st06024090greffés1513p/stautres06029100Blanc de champignons1513—060299autres06029910Plants d'ananasexemptionexemption—autres06029930Plants de légumes et plants de fraisiers1513—autresPlantes de plein airArbres, arbustes et arbrisseaux06029941forestiers1513—autres06029945Boutures racinées et jeunes plants1513—06029949autres1513—autres plantes de plein air06029951Plantes vivaces1513—06029959autres1513—Plantes d'intérieur06029970Boutures racinées et jeunes plants, à l'exception des cactées1513—autres06029991Plantes à fleurs, en boutons ou en fleur, à l'exception des cactées1513—06029999autres1513—0603Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés060310fraisdu 1er juin au 31 octobre06031011Roses2024p/st06031013Œillets2024p/st06031015Orchidées2024p/st06031021Glaïeuls2024p/st06031025Chrysanthèmes2024p/st06031029autres2024—du 1er novembre au 31 mai06031051Roses1517p/st06031053Œillets1517p/st06031055Orchidées1517p/st06031061Glaïeuls1517p/st06031065Chrysanthèmes1517p/st06031069autres1517—06039000autres20——0604Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés060410Mousses et lichens06041010Lichens des rennes10exemption—06041090autres1310—autres060491fraisArbres de Noël06049121Sapins de Nordmann [Abies nordmanniana (Stev.) Spach] et sapins nobles (Abies procera Rehd.)1210p/st06049129autres1210p/stRameaux de conifères06049141de sapins de Nordmann [Abies nordmanniana (Stev.) Spach] et de sapins nobles (Abies procera Rehd.)1210—06049149autres1210—06049190autres1210—060499autres06049910simplement séchés104—06049990autres17——

CHAPITRE 7

LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas les produits fourragers du no 1214.

2. Dans les nos 0709 à 0712, la désignation « légumes » comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana).

3. Le no 0712 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les nos 0701 à 0711, à l'exclusion:

a) des légumes à cosse secs, écossés (no 0713);

b) du maïs doux sous les formes spécifiées dans les nos 1102 à 1104;

c) des farines, semoules, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (no 1105);

d) des farines et semoules des légumes à cosse secs du no 0713 (no 1106).

4. Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent chapitre (no 0904).

Notes complémentaires

1. Sont considérés comme « champignons de couche », au sens de la sous-position 07095110, exclusivement les champignons cultivés de l'espèce Psalliota (Agaricus) ci-après: hortensis, alba ou bispora et subedulis. Les autres espèces, même cultivées artificiellement (par exemple: Rhodopaxillus nudus et Polypurus tuberaster), relèvent de la sous-position 07095190.

2. Sont considérés comme «pellets obtenus à partir de farines et semoules », au sens de la sous-position 07141010, les pellets qui passent, après dispersion dans l'eau, à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 millimètres dans la proportion d'au moins 95 % en poids sur la matière sèche.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%) ou prélèvement (AGR)conventionnels (%)Unité supplémentaire0701Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré07011000de semence107—070190autres07019010destinées à la fabrication de la fécule9——autresde primeurs07019051du 1er janvier au 15 mai15——07019059du 16 mai au 30 juin21——07019090autres18——070200Tomates, à l'état frais ou réfrigéré07020015du 1er janvier au 31 mars11 MIN 2 Ecu/100 kg/net——07020020du 1er avril au 30 avril11 MIN 2 Ecu/100 kg/net——07020025du 1er mai au 14 mai11 MIN 2 Ecu/100 kg/net——07020030du 15 mai au 31 mai18 MIN 3,5 Ecu/100 kg/net——07020035du 1er juin au 30 septembre18 MIN 3,5 Ecu/100 kg/net——07020040du 1er octobre au 31 octobre18 MIN 3,5 Ecu/100 kg/net——07020045du 1er novembre au 20 décembre11 MIN 2 Ecu/100 kg/net——07020050du 21 décembre au 31 décembre11 MIN 2 Ecu/100 kg/net——0703Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré070310Oignons et échalotesOignons07031011de semence1212—07031019autres1212—07031090Échalotes1212—07032000Aulx1212—07039000Poireaux et autres légumes alliacés13——0704Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré070410Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis07041010du 15 avril au 30 novembre17 MIN 2 Ecu/100 kg/net——07041090du 1er décembre au 14 avril12 MIN 1,4 Ecu/100 kg/net——07042000Choux de Bruxelles15——070490autres07049010Choux blancs et choux rouges15 MIN 0,5 Ecu/100 kg/net——07049090autres15——0705Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéréLaitues070511pommées07051110du 1er avril au 30 novembre15 MIN 2,5 Ecu/100 kg/br——07051190du 1er décembre au 31 mars13 MIN 1,6 Ecu/100 kg/br——07051900autres13——Chicorées07052100Witloof (Cichorium intybus var. foliosum)13——7052900autres13——0706Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré07061000Carottes et navets17——070690autresCéleris-raves07069011du 1er mai au 30 septembre13——07069019du 1er octobre au 30 avril17——07069030Raifort (Cochlearia armoracia)1715—07069090autres17——070700Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéréConcombres07070010du 1er janvier à la fin février16——07070015du 1er mars au 30 avril16——07070020du 1er mai au 15 mai16——07070025du 16 mai au 30 septembre2020—07070030du 1er octobre au 31 octobre2020—07070035du 1er novembre au 10 novembre16——07070040du 11 novembre au 31 décembre16——07070090Cornichons16——0708Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré070810Pois (Pisum sativum)07081010du 1er septembre au 31 mai1210—07081090du 1er juin au 31 août17——070820Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)07082010du 1er octobre au 30 juin13 MIN 2 Ecu/100 kg/net——07082090du 1er juillet au 30 septembre17 MIN 2 Ecu/100 kg/net——07089000autres légumes à cosse1714—0709Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré070910Artichauts07091010du 1er janvier au 31 mai13——07091020du 1er juin au 30 juin13——07091030du 1er juillet au 31 octobre13——07091040du 1er novembre au 31 décembre13——07092000Asperges1616—07093000Aubergines16——07094000Céleris, autres que les céleris-raves16——Champignons et truffes070951Champignons07095110Champignons de couche16——07095130Chanterelles104—07095150Cèpes107—07095190autres108—07095200Truffes108—070960Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta07096010Piments doux ou poivrons119—autres07096091du genre Capsicum destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de Capsicumexemptionexemption—07096095destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdesexemptionexemption—07096099autres2010—07097000Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)13——070990autres07099010Salades, autres que laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.)13——07099020Cardes et cardons13——Olives07099031destinées à des usages autres que la production de l'huile7——07099039autres7 (AGR)——07099040Câpres7——07099050Fenouil1210—07099060Maïs doux9 (AGR)——Courgettes07099071du 1er janvier au 31 janvier16——07099073du 1er février au 31 mars16——07099075du 1er avril au 31 mai16——07099077du 1er juin au 31 juillet16——07099079du 1er août au 31 décembre16——07099090autres16——0710Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés07101000Pommes de terre1918—Légumes à cosse, écossés ou non07102100Pois (Pisum sativum)1918—07102200Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)1918—07102900autres1918—07103000Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)1918—07104000Maïs doux20,8 + MOB8 + MOB—071080autres légumes07108010Olives1919—Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta07108051Piments doux ou poivrons1918—07108059autres2010—07108060Champignons1918—07108070Tomates1918—07108080Artichauts1918—07108085Asperges1918—07108095autres1918—07109000Mélanges de légumes1918—0711Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état07111000Oignons99—071120Olives07112010destinées à des usages autres que la production de l'huile8——07112090autres8 (AGR)——07113000Câpres86—07114000Concombres et cornichons1515—071190autres légumes; mélanges de légumesLégumes07119010Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'exclusion des piments doux ou poivrons2010—07119030Maïs doux20,8 + MOB8 + MOB—Champignons07119040du genre Agaricus12——07119060autres12——07119070autres12——07119090Mélanges de légumes15——0712Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés07121000Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées1616—07122000Oignons2016—07123000Champignons et truffes1616—071290autres légumes; mélanges de légumesMaïs doux (Zea mays var. saccharata)07129011hybride, destiné à l'ensemencementexemption4—07129019autre9 (AGR)——07129030Tomates1616—07129050Carottes1616—07129090autres1616—0713Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés071310Pois (Pisum sativum)07131010destinés à l'ensemencement103—07131090autres103—071320Pois chiches07132010destinés à l'ensemencement103—07132090autres103—Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)071331Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek07133110destinés à l'ensemencement103—07133190autres103—071332Haricots « petits rouges » (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis)07133210destinés à l'ensemencement103—07133290autres103—071333Haricots communs (Phaseolus vulgaris)07133310destinés à l'ensemencement103—07133390autres103—071339autres07133910destinés à l'ensemencement103—07133990autres103—071340Lentilles07134010destinées à l'ensemencement72—07134090autres72—071350Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor)07135010destinées à l'ensemencement75—07135090autres75—071390autres07139010destinés à l'ensemencement75—07139090autres75—0714Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier071410Racines de manioc07141010Pellets obtenus à partir de farines et semoules28 (AGR)——autres07141091des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 28 kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux6 (AGR)—07141099autres6 (AGR)—071420Patates douces07142010fraîches, entières, destinées à la consommation humaine66—07142090autres10 Ecu/100 kg/net—071490autresRacines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule07149011des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 28 kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux6 (AGR)—07149019autres6 (AGR)—07149090autres66—

CHAPITRE 8

FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles.

2. Les fruits réfrigérés sont à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants.

3. Les fruits séchés du présent chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes:

a) pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple),

b) pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de sirop de glucose, par exemple),

pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés.

Notes complémentaires

1. La teneur en sucres divers, calculée en saccharose (« teneur en sucres »), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 degrés Celsius par le réfractomètre - utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement (CEE) no 558/93 - et multipliée par le facteur 0,95.

2. Au sens des sous-positions 08119011, 08119031 et 08119085, on entend par «fruits tropicaux» les goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas.

3. Au sens des sous-positions 08119011, 08119031, 08119085, 08129070 et 08135031, on entend par «fruits à coques tropicaux » les noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec (ou de bétel), de kola et les noix macadamia.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%) ou prélèvement (AGR)conventionnels (%)Unité supplémentaire0801Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées080110Noix de coco08011010Pulpe déshydratée de noix de cocoexemption2—08011090autresexemption2—08012000Noix du Brésil5exemption—08013000Noix de cajou5exemption—0802Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiquésAmandes080211en coques08021110amèresexemptionexemption—08021190autres77—080212sans coques08021210amèresexemptionexemption—08021290autres77—Noisettes (Corylus spp.)08022100en coques4——08022200sans coques4——Noix communes08023100en coques88—08023200sans coques88—08024000Châtaignes et marrons (Castanea spp.)7——08025000Pistaches2——080290autres08029010Noix de Pecan4exemption—08029030Noix d'arec (ou de bétel) et noix de kolaexemption1,5—08029050Graines de pignons doux2——08029060Noix macadamia2——08029085autres2——080300Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèchesfraîches08030011Plantains2020—08030019autres850 Ecu/1 000 kg/net——08030090sèches2020—0804Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs08041000Dattes12——080420Figues08042010fraîches7——08042090sèches10——08043000Ananas99—080440Avocats08044010du 1er décembre au 31 mai48—08044090du 1er juin au 30 novembre128—08045000Goyaves, mangues et mangoustans46—0805Agrumes, frais ou secs080510OrangesOranges douces, fraîchesdu 1er janvier au 31 mars08051001Sanguines et demi-sanguines20—autres08051005Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins20—08051009autres20—du 1er avril au 30 avril08051011Sanguines et demi-sanguines1513—autres08051015Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins1513—08051019autres1513—du 1er mai au 15 mai08051021Sanguines et demi-sanguines156—autres08051025Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins156—08051029autres156—du 16 mai au 30 septembre08051032Sanguines et demi-sanguines154—autres08051034Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins154—08051036autres154—du 1er octobre au 15 octobre08051042Sanguines et demi-sanguines154—autres08051044Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins154—08051046autres154—du 16 octobre au 30 novembre08051051Sanguines et demi-sanguines20——autres08051055Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlims20——08051059autres20——du 1er décembre au 31 décembre08051061Sanguines et demi-sanguines20——autres08051065Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins20——08051069autres20——autres08051082du 1er janvier au 31 mars20——08051084du 1er avril au 15 octobre1515—08051086du 16 octobre au 31 décembre20——080520Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumesdu 1er janvier à la fin février08052011Clémentines20——08052013Monreales et satsumas20——08052015Mandarines et wilkings20——08052017Tangerines20——08052019autres20—du 1er mars au 31 octobre08052021Clémentines20——08052023Monreales et satsumas20——08052025Mandarines et wilkings20——08052027Tangerines20——08052029autres20—du 1er novembre au 31 décembre08052031Clémentines20——08052033Monreales et satsumas20——08052035Mandarines et wilkings20——08052037Tangerines20——08052039autres20——080530Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia)Citrons (Citrus limon, Citrus limonum)08053020du 1er janvier au 31 mai8—08053030du 1er juin au 31 octobre8—08053040du 1er novembre au 31 décembre8——08053090Limes (Citrus aurantifolia)16——080540Pamplemousses et pomélos08054010du 1er novembre au 30 avril121,5—08054090du 1er mai au 31 octobre123—08059000autres16——0806Raisins, frais ou secs080610fraisde tabledu 1er janvier au 14 juillet08061021de la variété Empereur (Vitis vinifera c.v.), du 1er janvier au 31 janvier1810—08061029autres18——08061030du 15 juillet au 20 juillet22——08061040du 21 juillet au 30 octobre22——08061050du 1er novembre au 20 novembre18——du 21 novembre au 31 décembre08061061de la variété Empereur (Vitis vinifera c.v.), du 1er décembre au 31 décembre1810—08061069autres18——autres08061091du 1er novembre au 14 juillet18——08061099du 15 juillet au 31 octobre22——080620secsprésentés en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 2 kg08062011Raisins de Corinthe93—08062012Sultanines93—08062018autres93—autres08062091Raisins de Corinthe93—08062092Sultanines93—08062098autres93—0807Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais080710Melons (y compris les pastèques)08071010Pastèques11——08071090autres11——08072000Papayes26—0808Pommes, poires et coings, frais080810Pommes08081010Pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre10 MIN 0,5 Ecu/100 kg/net9 MIN 0,45 Ecu/100 kg/net—autresdu 1er janvier au 31 mars08081051de la variété Golden Delicious10 MIN 2,3 Ecu/100 kg/net8 MIN 2,3 Ecu/100 kg/net—08081053de la variété Granny Smith10 MIN 2,3 Ecu/100 kg/net8 MIN 2,3 Ecu/100 kg/net—08081059autres10 MIN 2,3 Ecu/100 kg/net8 MIN 2,3 Ecu/100 kg/net—du 1er avril au 30 juin08081061de la variété Golden Delicious8 MIN 1,4 Ecu/100 kg/net6 MIN 1,4 Ecu/100 kg/net—08081063de la variété Granny Smith8 MIN 1,4 Ecu/100 kg/net6 MIN 1,4 Ecu/100 kg/net—08081069autres8 MIN 1,4 Ecu/100 kg/net6 MIN 1,4 Ecu/100 kg/net—du 1er juillet au 31 juillet08081071de la variété Golden Delicious8 MIN 1,4 Ecu/100 kg/net6 MIN 1,4 Ecu/100 kg/net—08081073de la variété Granny Smith8 MIN 1,4 Ecu/100 kg/net6 MIN 1,4 Ecu/100 kg/net—08081079autres8 MIN 1,4 Ecu/100 kg/net6 MIN 1,4 Ecu/100 kg/net—du 1er août au 31 décembre08081092de la variété Golden Delicious14 MIN 2,4 Ecu/100 kg/net14 MIN 2,4 Ecu/100 kg/net—08081094de la variété Granny Smith14 MIN 2,4 Ecu/100 kg/net14 MIN 2,4 Ecu/100 kg/net—08081098autres14 MIN 2,4 Ecu/100 kg/net14 MIN 2,4 Ecu/100 kg/net—080820Poires et coingsPoires08082010Poires à poiré, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre13 MIN 2 Ecu/100 kg/net9 MIN 0,45 Ecu/100 kg/net—autres08082031du 1er janvier au 31 mars10 MIN 1,5 Ecu/100 kg/net10 MIN 1,5 Ecu/100 kg/net—08082037du 1er avril au 30 avril10 MIN 2 Ecu/100 kg/net5 MIN 2 Ecu/100 kg/net—08082041du 1er mai au 30 juin10 MIN 2 Ecu/100 kg/net5 MIN 2 Ecu/100 kg/net—08082047du 1er juillet au 15 juillet10 MIN 2 Ecu/100 kg/net5 MIN 2 Ecu/100 kg/net—08082051du 16 juillet au 31 juillet10 MIN 1,5 Ecu/100 kg/net10 MIN 1,5 Ecu/100 kg/net—08082057du 1er août au 31 octobre13 MIN 2 Ecu/100 kg/net13 MIN 2 Ecu/100 kg/net—08082067du 1er novembre au 31 décembre13 MIN 2 Ecu/100 kg/net13 MIN 2 Ecu/100 kg/net—08082090Coings9——0809Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais080910Abricots08091010du 1er janvier au 31 mai25——08091020du 1er juin au 20 juin25——08091030du 21 juin au 30 juin25——08091040du 1er juillet au 31 juillet25——08091050du 1er août au 31 décembre25——080920Cerisesdu 1er janvier au 30 avril08092011Cerises acides (Prunus cerasus)1515—08092019autres1515—du 1er mai au 20 mai08092021Cerises acides (Prunus cerasus)15 MIN 3 Ecu/100 kg/net——08092029autres15 MIN 3 Ecu/100 kg/net——du 21 mai au 31 mai08092031Cerises acides (Prunus cerasus)15 MIN 3 Ecu/100 kg/net——08092039autres15 MIN 3 Ecu/100 kg/net——du 1er juin au 15 juillet08092041Cerises acides (Prunus cerasus)15 MIN 3 Ecu/100 kg/net——08092049autres15 MIN 3 Ecu/100 kg/net——du 16 juillet au 31 juillet08092051Cerises acides (Prunus cerasus)1515—08092059autres1515—du 1er août au 10 août08092061Cerises acides (Prunus cerasus)1515—08092069autres1515—du 11 août au 31 décembre08092071Cerises acides (Prunus cerasus)1515—08092079autres1515—080930Pêches, y compris les brugnons et nectarinesdu 1er janvier au 10 juin08093011Brugnons et nectarines22——08093019autres22——du 11 juin au 20 juin08093021Brugnons et nectarines22——08093029autres22——du 21 juin au 31 juillet08093031Brugnons et nectarines22——08093039autres22——du 1er août au 30 septembre08093041Brugnons et nectarines22——08093049autres22——du 1er octobre au 31 décembre08093051Brugnons et nectarines22——08093059autres22——080940Prunes et prunellesPrunes08094010du 1er janvier au 10 juin108—08094020du 11 juin au 30 juin108—08094030du 1er juillet au 30 septembre15 MIN 3 Ecu/100 kg/net——08094040du 1er octobre au 31 décembre108—08094090Prunelles15——0810Autres fruits frais081010Fraises08101010du 1er mai au 31 juillet16 MIN 3 Ecu/100 kg/net——08101090du 1er août au 30 avril1614—081020Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises08102010Framboises1211—08102090autres12——081030Groseilles à grappes, y compris les cassis et groseilles à maquereau08103010Groseilles à grappes noires (cassis)1211—08103030Groseilles à grappes rouges1211—08103090autres12——081040Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium08104010Airelles (fruits du Vaccinium vitis-idaea)9exemption—08104030Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)94—08104050Fruits du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum124—08104090autres12——081090autres08109010Kiwis (Actinidia chinensis Planch.)11——08109030Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier (pain des singes), litchis et sapotilles7,5——08109040Fruits de la passion, caramboles et pitahayas11——08109085autres11——0811Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants081110Fraisesadditionnées de sucre ou d'autres édulcorants08111011d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids26 + AGR26 + AD S/Z—08111019autres2626—08111090autres2018—081120Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereauadditionnées de sucre ou d'autres édulcorants08112011d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids26 + AGR26 + AD S/Z—08112019autres2626—autres08112031Framboises2018—08112039Groseilles à grappes noires (cassis)2018—08112051Groseilles à grappes rouges2015—08112059Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises2015—08112090autres2018—081190autresadditionnés de sucre ou d'autres édulcorantsd'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids08119011Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux26 + AGR26 + AD S/Z—08119019autres26 + AGR26 + AD S/Z—autres08119031Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux2626—08119039autres2626—autres08119050Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)2015—08119070Myrtilles des espèces Vaccinium myrtilloides et Vaccinium angustifolium204—Cerises08119075Cerises acides (Prunus cerasus)2018—08119080autres2018—08119085Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux2018—08119095autres2018—0812Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état08121000Cerises11——08122000Fraises11——081290autres08129010Abricots16——08129020Oranges16——08129030Papayes35,5—08129040Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)118—08129050Groseilles à grappes noires (cassis)11——08129060Framboises11——08129070Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas et noix tropicales11——08129095autres11——0813Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre08131000Abricots97—08132000Pruneaux1812—08133000Pommes108—081340autres fruits08134010Pêches, y compris les brugnons et nectarines97—08134030Poires108—08134050Papayes24—08134060Tamarinsexemption6—08134070Pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas86—08134095autres86—081350Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitreMacédoines de fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806sans pruneaux08135012de papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas98—08135015autres98—08135019avec pruneaux1212—Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques des nos 0801 et 080208135031de fruits à coques tropicaux88—08135039autres88—autres mélanges entre eux de fruits séchés08135091sans pruneaux ni figues1010—08135099autres1212—08140000Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées22—

CHAPITRE 9

CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES

Notes

1. Les mélanges entre eux des produits des nos 0904 à 0910 sont à classer comme suit:

a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;

b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le no 0910.

Le fait que les produits des nos 0904 à 0910 [y compris les mélanges visés aux points a) ou b) ci-dessus] sont additionnés à d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent chapitre; ils relèvent du no 2103 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés.

2. Le présent chapitre ne comprend pas le poivre dit « de cubèbe »(Piper cubeba) ni les autres produits du no 1211.

Note complémentaire

1. Le droit applicable aux mélanges visés à la note 1 point a) ci-dessus est celui qui est applicable au composant passible du droit le plus élevé.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%) ou prélèvement (AGR)conventionnels (%)Unité supplémentaire0901Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélangeCafé non torréfié09011100non décaféiné45—09011200décaféiné1013—Café torréfié09012100non décaféiné1215—09012200décaféiné1518—09013000Coques et pellicules de café713—09014000Succédanés du café contenant du café3018—0902Thé, même aromatisé09021000Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg235—09022000Thé vert (non fermenté) présenté autrement10,8exemption—09023000Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kgexemption5—09024000Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement10,8exemption—09030000Maté25exemption—0904Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisésPoivre090411non broyé ni pulvérisé09041110destiné à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdesexemptionexemption—09041190autreexemption10—09041200broyé ou pulvérisé412,5—090420Piments séchés ou broyés ou pulvérisésnon broyés ni pulvérisés09042010Piments doux ou poivrons1612—autres09042031du genre Capsicum destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de Capsicumexemptionexemption—09042035destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdesexemptionexemption—09042039autres510—09042090broyés ou pulvérisés512—09050000Vanille11,511,5—0906Cannelle et fleurs de cannelier09061000non broyées ni pulvériséesexemption8—09062000broyées ou pulvériséesexemption8—09070000Girofles (antofles, clous et griffes)1015—0908Noix muscades, macis, amomes et cardamomes090810Noix muscades09081010non broyées ni pulvérisées, destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdesexemptionexemption—09081090autres510—090820Macis09082010non broyé ni pulvérisé20exemption—09082090broyé ou pulvérisé48—09083000Amomes et cardamomes20exemption—0909Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre090910Graines d'anis ou de badiane09091010d'anisexemption10—09091090de badiane10——09092000Graines de coriandre5exemption—090930Graines de cuminnon broyées ni pulvérisées09093011destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdesexemption——09093019autresexemption——09093090broyées ou pulvériséesexemption10—090940Graines de carvinon broyées ni pulvérisées09094011destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdesexemption——09094019autresexemption——09094090broyées ou pulvériséesexemption10—090950Graines de fenouil; baies de genièvrenon broyées ni pulvérisées09095011destinées à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdesexemption——09095019autresexemption——09095090broyées ou pulvériséesexemption10—0910Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices091010Gingembreen racines entières, en morceaux ou en tranches09101011destiné à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdesexemption—09101019autreexemption—09101090autreexemption—091020Safran09102010non broyé ni pulvérisé10——09102090broyé ou pulvérisé10——09103000Curcumaexemptionexemption—091040Thym; feuilles de laurierThymnon broyé ni pulvérisé09104011Serpolet (Thymus serpyllum)exemption——09104013autre7——09104019broyé ou pulvérisé8,5——09104090Feuilles de laurier7——09105000Curry25exemption—autres épices091091Mélanges visés à la note 1 point b) du présent chapitre09109110non broyés ni pulvérisés12,520—09109190broyés ou pulvérisés12,525—091099autres09109910Graines de fenugrecexemptionexemption—autres09109991non broyées ni pulvérisées12,520—09109999broyées ou pulvérisées12,525—

CHAPITRE 10

CÉRÉALES

Notes

1. a) Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.

b) Le présent chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le no 1006.

2. Le no 1005 ne comprend pas le maïs doux (chapitre 7).

Note de sous-position

1. On considère comme « froment (blé) dur » le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de chromosomes que celui-ci.

Notes complémentaires

1. Sont considérés comme:

a) «riz à grains ronds», au sens des sous-positions 10061021, 10061092, 10062011, 10062092, 10063021, 10063042, 10063061 et 10063092, le riz dont la longueur des grains est inférieure ou égale à 5,2 mm et dont le rapport longueur/largeur est inférieur à 2;

b) «riz à grains moyens», au sens des sous-positions 10061023, 10061094, 10062013, 10062094, 10063023, 10063044, 10063063 et 10063094, le riz dont la longueur des grains est supérieure à 5,2 mm et inférieure ou égale à 6,0 mm et dont le rapport longueur/largeur est inférieur à 3;

c) «riz à grains longs», au sens des sous-positions 10061025, 10061027, 10061096, 10061098, 10062015, 10062017, 10062096, 10062098, 10063025, 10063027, 10063046, 10063048, 10063065, 10063067, 10063096 et 10063098, le riz dont la longueur est supérieure à 6,0 mm;

d) « riz paddy », au sens des sous-positions 10061021, 10061023, 10061025, 10061027, 10061092, 10061094, 10061096 et 10061098, le riz muni de sa balle après battage;

e) « riz décortiqué », au sens des sous-positions 10062011, 10062013, 10062015, 10062017, 10062092, 10062094, 10062096 et 10062098, le riz dont la balle seule a été éliminée. Sont notamment compris sous cette dénomination les riz désignés sous les appellations commerciales de « riz brun », « riz cargo », « riz loonzain » et « riz sbramato »;

f) « riz semi-blanchi », au sens des sous-positions 10063021, 10063023, 10063025, 10063027, 10063042, 10063044, 10063046 et 10063048, le riz dont on a éliminé la balle, une partie du germe et tout ou partie des couches extérieures du péricarpe mais non les couches intérieures;

g) « riz blanchi », au sens des sous-positions 10063061, 10063063, 10063065, 10063067, 10063092, 10063094, 10063096 et 10063098, le riz dont la balle, la totalité des couches extérieures et intérieures du péricarpe, la totalité du germe dans le cas du riz à grains longs et du riz à grains moyens, au moins une partie dans le cas du riz à grains ronds, ont été éliminées mais où il peut subsister des stries blanches longitudinales sur 10 % des grains au maximum;

h) « brisures », au sens du no 100640, les fragments de grains dont la longueur est égale ou inférieure aux trois quarts de la longueur moyenne du grain entier.

2. Prélèvement applicable aux mélanges de céréales:

A) Le prélèvement applicable aux mélanges composés de deux des céréales des nos 1001 à 1005, 1007 et 1008 est celui qui est applicable:

a) au composant principal en poids, si celui-ci représente au moins 90 % du poids du mélange;

b) au composant soumis au prélèvement le plus élevé, si aucun des deux composants ne représente au moins 90 % du poids du mélange.

B) Lorsqu'un mélange est composé de plus de deux céréales des nos 1001 à 1005, 1007 et 1008 et si plusieurs céréales représentent chacune plus de 10 % du poids du mélange, le prélèvement applicable à ce mélange est le plus élevé des prélèvements applicables à ces céréales même si son montant est identique pour plusieurs de celles-ci. Si une seule céréale représente plus de 10 % du poids du mélange, le prélèvement est celui qui est applicable à cette céréale.

C) Pour les mélanges composés des céréales des nos 1001 à 1005, 1007 et 1008 qui ne relèvent pas des dispositions ci-dessus, le prélèvement applicable est le plus élevé des prélèvements applicables aux céréales qui entrent dans le mélange, même si son montant est identique pour plusieurs de celles-ci.

D) Le prélèvement applicable aux mélanges composés, d'une part, d'une ou plusieurs des céréales des nos 1001 à 1005, 1007 et 1008 et, d'autre part, d'un ou plusieurs des produits des nos et sous-positions 10061021, 10061023, 10061025, 10061027, 10061092, 10061094, 10061096, 10061098, 100620, 100630 et 100640 est celui qui est applicable au composant soumis au prélèvement le plus élevé.

E) Le prélèvement applicable aux mélanges composés soit de riz des nos et sous-positions 10061021, 10061023, 10061025, 10061027, 10061092, 10061094, 10061096, 10061098, 100620 et 100630 appartenant à plusieurs groupes ou stades de transformation différents, soit de riz appartenant à un ou plusieurs groupes ou stades de transformation différents et de brisures, est celui qui est applicable:

a) au composant principal en poids, si celui-ci représente au moins 90 % du poids du mélange;

b) au composant soumis au prélèvement le plus élevé, si aucun des composants ne représente au moins 90 % du poids du mélange.

F) Lorsque le mode de détermination du prélèvement tel qu'il est prévu ci-dessus ne peut jouer, le prélèvement applicable aux mélanges en question est celui qui résulte de leur classement tarifaire.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%) ou prélèvement (AGR)conventionnels (%)Unité supplémentaire1001Froment (blé) et méteil10011000Froment (blé) dur20 (AGR)——100190autres10019010Épeautre, destiné à l'ensemencement20——autre épeautre, froment (blé) tendre et méteil10019091Froment (blé) tendre et méteil, de semence20 (AGR)——10019099autres20 (AGR)——10020000Seigle16 (AGR)——100300Orge10030010de semence13 (AGR)——10030090autre13 (AGR)——10040000Avoine13 (AGR)——1005Maïs100510de semencehybride10051011hybride double et hybride top-crossexemption4—10051013hybride trois voiesexemption4—10051015hybride simpleexemption4—10051019autreexemption4—10051090autre9 (AGR)——10059000autre9 (AGR)——1006Riz100610Riz en paille (riz paddy)10061010destiné à l'ensemencement12——autreétuvé10061021à grains ronds12 (AGR)——10061023à grains moyens12 (AGR)——à grains longs10061025présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 312 (AGR)——10061027présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3.12 (AGR)——autre10061092à grains ronds12 (AGR)——10061094à grains moyens12 (AGR)——à grains longs10061096présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 312 (AGR)——10061098présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 312 (AGR)——100620Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)étuvé10062011à grains ronds12 (AGR)——10062013à grains moyens12 (AGR)——à grains longs10062015présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 312 (AGR)——10062017présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 312 (AGR)——autre10062092à grains ronds12 (AGR)——10062094à grains moyens12 (AGR)——à grains longs10062096présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 312 (AGR)——10062098présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 312 (AGR)——100630Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacéRiz semi-blanchiétuvé10063021à grains ronds16 (AGR)——10063023à grains moyens16 (AGR)——à grains longs10063025présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 316 (AGR)——10063027présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 316 (AGR)——autre10063042à grains ronds16 (AGR)——10063044à grains moyens16 (AGR)——à grains longs10063046présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 316 (AGR)——10063048présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3.16 (AGR)——Riz blanchiétuvé10063061à grains ronds16 (AGR)——10063063à grains moyens16 (AGR)——à grains longs10063065présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 316 (AGR)——10063067présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3.16 (AGR)——autre10063092à grains ronds16 (AGR)——10063094à grains moyens16 (AGR)——à grains longs10063096présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 316 (AGR)——10063098présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 316 (AGR)——10064000Riz en brisures16 (AGR)——100700Sorgho à grains10070010hybride, destiné à l'ensemencement10——10070090autre8 (AGR)——1008Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales10081000Sarrasin10 (AGR)——10082000Millet8 (AGR)——10083000Alpiste8 (AGR)——100890autres céréales10089010Triticale8 (AGR)——10089090autres8 (AGR)——

CHAPITRE 11

PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT

Notes

1. Sont exclus du présent chapitre:

a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (nos 0901 ou 2101, selon le cas);

b) les farines, semoules, amidons et fécules préparés du no 1901;

c) les corn flakes et autres produits du no 1904;

d) les légumes préparés ou conservés des nos 2001, 2004 ou 2005;

e) les produits pharmaceutiques (chapitre 30);

f) les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques (chapitre 33).

2. A. Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci-après relèvent du présent chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec:

a) une teneur en amidon (déterminée d'après la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne 2;

b) une teneur en cendres (déduction faite des matières minérales ayant pu être ajoutées) n'excédant pas celle mentionnée dans la colonne 3.

Ceux ne remplissant pas les conditions ci-dessus sont à classer au no 2302.

Toutefois, les germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus, relèvent en tout cas du no 1104.

B. Les produits de l'espèce relevant du présent chapitre en vertu des dispositions ci-dessus sont à classer aux nos 1101 ou 1102 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à celles indiquées dans les colonnes 4 ou 5, selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale.

Dans le cas contraire, ils sont à classer dans les nos 1103 ou 1104.

| Nature de la céréale | Teneur en amidon | Teneur en cendres | Taux de passage dans un tamis d'une ouverture de mailles de

| 315 micromètres (microns) | 500 micromètres (microns)

| 1 | 2 | 3 | 4 | 5

| Froment et seigle | 45 % | 2,5 % | 80 % | —

| Orge | 45 % | 3 % | 80 % | —

| Avoine | 45 % | 5 % | 80 % | —

| Maïs et sorgho à grains | 45 % | 2 % | — | 90 %

| Riz | 45 % | 1,6 % | 80 % | —

| Sarrasin | 45 % | 4 % | 80 % | —

| Autres céréales | 45 % | 2 % | 50 % | —

3. Au sens du no 1103, on considère comme « gruaux » et « semoules » les produits obtenus par fragmentation des grains de céréales et répondant à la condition correspondante suivante:

a) les produits du maïs doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 millimètres dans la proportion d'au moins 95 % en poids;

b) les produits d'autres céréales doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 1,25 millimètre dans la proportion d'au moins 95 % en poids.

Notes complémentaires

1. Conformément au règlement (CEE) no 3324/80, le droit à l'importation applicable aux mélanges relevant du présent chapitre est calculé comme suit:

a) lorsque l'un des composants représente au moins 90 % en poids du mélange, le taux du droit applicable à l'ensemble est celui du droit dont est passible ce composant;

b) dans les autres cas, ce taux est celui du droit dont est passible le composant soumis à l'imposition la plus élevée.

2. Au sens du no 1106, on considère comme « farines », « semoules » et « poudres » les produits obtenus par mouture ou par un autre procédé de fragmentation des légumes à cosse secs du no 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 ou des produits repris au chapitre 8, et qui répondent à la condition correspondante suivante:

a) les légumes à cosse secs, le sagou, les racines, les tubercules et les produits repris au chapitre 8 (à l'exception des fruits à coques relevant des nos 0801 et 0802) doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 millimètres dans la proportion d'au moins 95 % en poids;

b) les fruits à coques relevant des nos 0801 et 0802 doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2,5 millimètres dans la proportion d'au moins 50 % en poids.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%) ou prélèvement (AGR)conventionnels (%)Unité supplémentaire110100Farines de froment (blé) ou de méteilde froment (blé)11010011de froment (blé) dur30 (AGR)——11010015de froment (blé) tendre et d'épeautre30 (AGR)——11010090de méteil13 (AGR)——1102Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil11021000Farine de seigle8 (AGR)——110220Farine de maïs11022010d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids.8 (AGR)——11022090autre8 (AGR)——11023000Farine de riz14 (AGR)——110290autres11029010d'orge8 (AGR)——11029030d'avoine8 (AGR)——11029090autres8 (AGR)——1103Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréalesGruaux et semoules110311de froment (blé)11031110de froment (blé) dur30 (AGR)——11031190de froment (blé) tendre et d'épeautre30 (AGR)——11031200d'avoine23 (AGR)——110313de maïs11031310d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids23 (AGR)——11031390autres23 (AGR)——11031400de riz23 (AGR)——110319d'autres céréales11031910de seigle25 (AGR)——11031930d'orge23 (AGR)——11031990autres23 (AGR)——Agglomérés sous forme de pellets11032100de froment (blé)30 (AGR)——110329d'autres céréales11032910de seigle25 (AGR)——11032920d'orge23 (AGR)——11032930d'avoine23 (AGR)——11032940de maïs23 (AGR)——11032950de riz23 (AGR)——11032990autres23 (AGR)——1104Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du no 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulusGrains aplatis ou en flocons110411d'orge11041110Grains aplatis23 (AGR)——11041190Flocons28 (AGR)——110412d'avoine11041210Grains aplatis23 (AGR)——11041290Flocons28 (AGR)——110419d'autres céréales11041910de froment (blé)30 (AGR)——11041930de seigle25 (AGR)——11041950de maïs23 (AGR)——autres11041991Flocons de riz23 (AGR)——11041999autres23 (AGR)——autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple)110421d'orge11042110mondés (décortiqués ou pelés)23 (AGR)——11042130mondés et tranchés ou concassés (dits « Grütze » ou « grutten »)23 (AGR)——11042150perlés23 (AGR)——11042190seulement concassés23 (AGR)——11042199autres23 (AGR)——110422d'avoine11042210mondés (décortiqués ou pelés)23 (AGR)——11042230mondés et tranchés ou concassés (dits « Grütze » ou « grutten »)23 (AGR)——11042250perlés23 (AGR)——11042290seulement concassés23 (AGR)——11042299autres23 (AGR)——110423de maïs11042310mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés23 (AGR)——11042330perlés23 (AGR)——11042390seulement concassés23 (AGR)——11042399autres23 (AGR)——110429d'autres céréalesmondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés11042911de froment (blé)25 (AGR)——11042915de seigle25 (AGR)——11042919autres25 (AGR)——perlés11042931de froment (blé)25 (AGR)——11042935de seigle25 (AGR)——11042939autres25 (AGR)——seulement concassés11042951de froment (blé)30 (AGR)——11042955de seigle25 (AGR)——11042959autres23 (AGR)——autres11042981de froment (blé)23 (AGR)——11042985de seigle23 (AGR)——11042989autres23 (AGR)——110430Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus11043010de froment (blé)30 (AGR)——11043090autres30 (AGR)——1105Farine, semoule, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre11051000Farine et semoule19——11052000Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets19——1106Farines et semoules des légumes à cosse secs du no 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714; farines, semoules et poudres des produits repris au chapitre 811061000Farines et semoules des légumes à cosse secs du no 071312—110620Farines et semoules de sagou, des racines ou tubercules du no 071411062010dénaturées28 (AGR)——11062090autres28 (AGR)——110630Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 811063010de bananes1717—11063090autres13——1107Malt, même torréfié110710non torréfiéde froment (blé)11071011présenté sous forme de farine20 (AGR)——11071019autre20 (AGR)——autre11071091présenté sous forme de farine20 (AGR)——11071099autre20 (AGR)——11072000torréfié20 (AGR)——1108Amidons et fécules; inulineAmidons et fécules11081100Amidon de froment (blé)28 (AGR)——11081200Amidon de maïs27 (AGR)——11081300Fécule de pommes de terre25 (AGR)——11081400Fécule de manioc (cassave)28 (AGR)—110819autres amidons et fécules11081910Amidon de riz25 (AGR)——11081990autres28 (AGR)——11082000Inuline30——11090000Gluten de froment (blé), même à l'état sec27 (AGR)——

CHAPITRE 12

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES

Notes

1. Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'oeillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme « graines oléagineuses » au sens du no 1207. En sont, en revanche, exclus les produits des nos 0801 ou 0802 ainsi que les olives (chapitre 7 ou chapitre 20).

2. Le no 1208 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, en revanche, exclus les résidus des nos 2304 à 2306.

3. Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d'arbres forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba) ou de lupins, sont considérées comme « graines à ensemencer » du no 1209.

Sont, en revanche, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de semences:

a) les légumes à cosse et le maïs doux (chapitre 7);

b) les épices et autres produits du chapitre 9;

c) les céréales (chapitre 10);

d) les produits des nos 1201 à 1207 ou du no 1211.

4. Le no 1211 comprend, notamment, les plantes et parties de plantes des espèces suivantes: le basilic, la bourrache, le ginseng, l'hysope, la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe.

En sont, en revanche, exclus:

a) les produits pharmaceutiques du chapitre 30;

b) les articles de parfumerie ou de toilette du chapitre 33;

c) les désinfectants, insecticides, fongicides, herbicides et produits similaires du no 3808.

5. Pour l'application du no 1212, le terme « algues » ne couvre pas:

a) les micro-organismes monocellulaires morts du no 2102;

b) les cultures de micro-organismes du no 3002;

c) les engrais des nos 3101 ou 3105.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%) ou prélèvement (AGR)conventionnels (%)Unité supplémentaire120100Fèves de soja, même concassées12010010destinées à l'ensemencementexemptionexemption—12010090autresexemptionexemption—1202Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées120210en coques12021010destinées à l'ensemencementexemptionexemption—12021090autresexemptionexemption—12022000décortiquées, même concasséesexemptionexemption—12030000Coprahexemptionexemption—120400Graines de lin, même concassées12040010destinées à l'ensemencementexemptionexemption—12040090autresexemptionexemption—120500Graines de navette ou de colza, même concassées12050010destinées à l'ensemencementexemptionexemption—12050090autresexemptionexemption—120600Graines de tournesol, même concassées12060010destinées à l'ensemencementexemptionexemption—autres12060091décortiquées; en coques striées gris et blancexemptionexemption—12060099autresexemptionexemption—1207Autres graines et fruits oléagineux, même concassés120710Noix et amandes de palmistes12071010destinées à l'ensemencementexemptionexemption—12071090autresexemptionexemption—120720Graines de coton12072010destinées à l'ensemencementexemptionexemption—12072090autresexemptionexemption—120730Graines de ricin12073010destinées à l'ensemencementexemption——12073090autresexemption——120740Graines de sésame12074010destinées à l'ensemencementexemptionexemption—12074090autresexemptionexemption—120750Graines de moutarde12075010destinées à l'ensemencementexemptionexemption—12075090autresexemptionexemption—120760Graines de carthame12076010destinées à l'ensemencementexemptionexemption—12076090autresexemptionexemption—autres120791Graines d'oeillette ou de pavot12079110destinées à l'ensemencementexemptionexemption—12079190autresexemptionexemption—120792Graines de karité12079210destinées à l'ensemencementexemptionexemption—12079290autresexemptionexemption—120799autres12079910destinés à l'ensemencementexemptionexemption—autres12079991Graines de chanvreexemptionexemption—12079999autresexemptionexemption—1208Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde12081000de fèves de soja107—12089000autresexemption——1209Graines, fruits et spores à ensemencerGraines de betteraves12091100Graines de betteraves à sucre1513—12091900autres1513—Graines fourragères, autres que les graines de betteraves12092100de luzerne2,55—120922de trèfle (Trifolium spp.)12092210Trèfle violet (Trifolium pratense L.)24—12092280autres24—120923de fétuque12092311Fétuque des prés (Festuca pratensis Huds.)24—12092315Fétuque rouge (Festuca rubra L.)24—12092380autres2,55—12092400de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)24—120925de ray-grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.)12092510Ray-grass d'Italie (Lolium multiflorum Lam.)24—12092590Ray-grass anglais (Lolium perenne L.)24—12092600de fléole des prés24—120929autres12092910Vesces; graines des espèces Poa palus tris L. et Poa trivialis L.; dactyle (Dactylis glomerata L.); agrostide (Agrostides)24—12092950Graines de lupin2,55—12092980autres2,55—12093000Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs36—autres120991Graines de légumes12099110Graines de choux-raves (Brassica oleracea, var. caulorapa et gongylodes L.)36—12099190autres47—120999autres12099910Graines forestières10exemption—autres12099991Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, autres que celles visées au no 12093036—12099999autres47—1210Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline12101000Cônes de houblon, non broyés ni moulus ou sous forme de pellets129—121020Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline12102010Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline129—12102090autres129—1211Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés12111000Racines de réglisse2——12112000Racines de ginsengexemptionexemption—121190autres12119010Pyrèthre (fleurs, feuilles, tiges, écorces, racines)exemption3—12119030Fèves de tonka38—12119040Menthe (tiges et feuilles)exemptionexemption—12119060Tilleul (fleurs et feuilles)exemptionexemption—12119065Verveine (feuilles et sommités)exemptionexemption—12119070Marjolaine vulgaire ou origan (Origanum vulgare) (rameaux, tiges et feuilles)exemptionexemption—12119075Sauge (Salvia offïcinalis) (fleurs et feuilles)exemptionexemption—12119080autresexemptionexemption—1212Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches ou sèches, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs121210Caroubes, y compris les graines de caroubes12121010Caroubes8——Graines de caroubes12121091non décortiquées, ni concassées, ni moulues2——12121099autres9——12122000Alguesexemption2—12123000Noyaux et amandes d'abricots, de pêches ou de prunes54—autres121291Betteraves à sucre12129110fraîches12 (AGR)——12129190séchées ou en poudre12 (AGR)——12129200Cannes à sucreexemption (AGR)——121299autres12129910Racines de chicorée22—12129990autresexemptionexemption—12130000Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pelletsexemptionexemption—1214Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets12141000Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerneexemptionexemption—121490autres12149010Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères9——autres12149091agglomérés sous forme de pelletsexemptionexemption—12149099autresexemptionexemption—

CHAPITRE 13

GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX

Note

1. Le no 1302 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.

En sont, en revanche, exclus:

a) les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (no 1704);

b) les extraits de malt (no 1901);

c) les extraits de café, de thé ou de maté (no 2101);

d) les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques, ainsi que les préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons (chapitre 22);

e) le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des nos 2914 ou 2938;

f) les médicaments des nos 3003 ou 3004 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (no 3006);

g) les extraits tannants ou tinctoriaux (nos 3201 ou 3203);

h) les huiles essentielles, liquides ou concrètes, et les résinoïdes, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles (chapitre 33);

ij) le caoutchouc naturel, la balata, la gutta-percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (no 4001).

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%) ou prélèvement (AGR)conventionnels (%)Unité supplémentaire1301Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et baumes, naturels13011000Gomme laqueexemptionexemption—13012000Gomme arabiqueexemptionexemption—130190autres13019010« Mastic de Chio » (résine mastic de l'arbre de l'espèce Pistacia lentiscus)exemptionexemption—13019090autresexemptionexemption—1302Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiésSucs et extraits végétaux13021100Opiumexemptionexemption—13021200de réglisse105—13021300de houblon65—13021400de pyrèthre ou de racines de plantes à roténoneexemption5—130219autres13021910de Quassia amara; aloès et manneexemptionexemption—13021930Extraits végétaux mélangés entre eux, pour la fabrication de boissons ou de préparations alimentairesexemption5—autres13021991médicinauxexemption2,5—13021999autresexemptionexemption—130220Matières pectiques, pectinates et pectates13022010à l'état sec24—13022090autres14——Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés13023100Agar-agar42,5—130232Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés13023210de caroubes ou de graines de caroubes63—13023290de graines de guaréeexemptionexemption—13023900autresexemptionexemption—

CHAPITRE 14

MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS

Notes

1. Sont exclues du présent chapitre et classées à la section XI les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles.

2. Le no 1401 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filé. N'entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (no 4404).

3. N'entre pas dans le no 1402 la laine de bois (no 4405).

4. N'entrent pas dans le no 1403 les têtes préparées pour articles de brosserie (no 9603).

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%) ou prélèvement (AGR)conventionnels (%)Unité supplémentaire1401Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exem ple)14011000Bambousexemptionexemption—14012000Rotinsexemptionexemption—14019000autresexemptionexemption—1402Matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même en nappes avec ou sans support en autres matières140210Kapok14021010brutexemption—autre14021091en nappes avec support en autres matièresexemption—14021099autreexemption—autres14029100Crin végétalexemptionexemption—14029900autresexemptionexemption—1403Matières végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses (sorgho, piassava, chiendent, istle, par exemple), même en torsades ou en faisceaux14031000Sorgho à balais (Sorghum vulgare var. technicum)exemptionexemption—14039000autresexemptionexemption—1404Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs14041000Matières premières végétales des espèces principalement utilisées pour la teinture ou le tannageexemptionexemption—14042000Linters de cotonexemptionexemption—14049000autres—exemption—

SECTION III

GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE

CHAPITRE 15

GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) le lard et la graisse de porc ou de volailles du no 0209;

b) le beurre, la graisse et l'huile de cacao (no 1804);

c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du no 0405 (chapitre 21 généralement);

d) les cretons (no 2301) et les résidus des nos 2304 à 2306;

e) les acides gras isolés, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques, les huiles sulfonées et autres produits de la section VI;

f) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (no 4002).

2. Le no 1509 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (no 1510).

3. Le no 1518 ne comprend pas les graisses et huiles simplement dénaturées, qui restent classées dans la position dont relèvent les graisses et huiles non dénaturées correspondantes.

4. Les pâtes de neutralisation (soap-stocks), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérine entrent dans le no 1522.

Notes complémentaires

1. Pour l'application des nos et sous-positions 150710, 150810, 15100010, 151110, 151211, 151221, 151311, 151321, 151410, 151511, 151521, 15155011, 15155019, 15156010, 15159021, 15159029, 15159040 à 15159059 et 15180031:

a) les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par pression sont considérées comme « brutes » si elles n'ont pas subi d'autres traitements que:

— la décantation dans les délais normaux,

— la centrifugation ou la filtration, à condition que, pour séparer l'huile de ses constituants solides, on n'ait recours qu'à la « force mécanique », comme la pesanteur, la pression ou la force centrifuge, à l'exclusion de tout procédé de filtration par absorption et de tout autre procédé physique ou chimique;

b) les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par extraction restent considérées comme « brutes » lorsqu'elles ne se distinguent ni par la couleur, l'odeur ou le goût, ni par des propriétés spéciales analytiques reconnues, des huiles et graisses végétales obtenues par pression;

c) sont considérées également comme « huiles brutes » l'huile de soja dégommée et l'huile de coton débarrassée du gossypol.

2. A. Ne relèvent des nos 1509 et 1510 que les huiles provenant exclusivement du traitement des olives et dont les caractéristiques analytiques relatives aux teneurs en acides gras et en stérols sont les suivantes:

Tableau I

Teneur en acides gras en pourcentage des acides gras totaux

M = maximum.

| Acides gras | Pourcentages

| Acide myristique | M 0,1

| Acide linolénique | M 0,9

| Acide arachidique | M 0,7

| Acide eicosénique | M 0,5

| Acide béhénique | M 0,3

| Acide lignocérique | M 0,5

Tableau II

Teneur en stérols en pourcentage des stérols totaux

m = minimum.

M = maximum.

| Stérols | Pourcentages

| Cholestérol | M 0,5

| Brassicastérol | M 0,2

| Campestérol | M 4,0

| Stigmastérol | < Campestérol

| Bêta-sitostérol | m 93,0

| Delta-7-Stigmastérol | M 0,5

Ne relèvent pas des nos 1509 et 1510 les huiles d'olives modifiées chimiquement (notamment les huiles réestérifiées) et les mélanges d'huile d'olive avec des huiles d'une autre nature. La présence d'huile d'olive réestérifiée ou d'huiles d'une autre nature est établie à l'aide des méthodes indiquées dans les annexes V, VII, X A et X B du règlement (CEE) no 2568/91.

B. Ne relèvent de la sous-position 150910 que les huiles d'olive définies aux points I et II ci-après obtenues uniquement par des procédés mécaniques, ou par d'autres procédés physiques, dans des conditions, notamment thermiques, n'altérant pas l'huile, et qui n'ont subi d'autres traitements que le lavage, la décantation, la centrifugation et la filtration. Les huiles obtenues à partir de l'olive à l'aide de solvants relèvent du no 1510.

I. Est considérée comme « huile d'olive vierge lampante », au sens de la sous-position 15091010, quelle que soit son acidité, l'huile présentant:

a) une teneur en cires non supérieure à 350 mg/kg;

b) une teneur en érythrodiol et uvaol non supérieure à 4,5 %;

c) un contenu en acides gras saturés dans la position 2 des triglycérides non supérieur à 1,3 %;

d) la somme des isomères transoléiques inférieure à 0,10 % et la somme des isomères translinoléiques + translinoléniques inférieure à 0,10 %

et

e) une ou plusieurs des caractéristiques suivantes:

1) un nombre de peroxyde supérieur à 20 mEq d'oxygène actif/kg;

2) une teneur en solvants halogénés volatils totaux supérieure à 0,2 mg/kg ou supérieure à 0,1 mg/kg pour au moins l'un d'entre eux;

3) un coefficient d'extinction K270 supérieur à 0,25 et, après traitement de l'huile sur alumine activée, non supérieur à 0,11; en effet, certaines huiles ayant une teneur en acides gras libres, exprimée en acide oléique, supérieure à 3,3 g par 100 g peuvent avoir, après passage sur alumine activée, conformément à la méthode indiquée dans l'annexe IX du règlement (CEE) no 2568/91, un coefficient d'extinction K270 supérieur à 0,10; dans ce cas, après neutralisation et décoloration effectuées en laboratoire, conformément à la méthode reprise à l'annexe XIII du règlement précité, elles doivent avoir les caractéristiques suivantes:

— un coefficient d'extinction K270 non supérieur à 1,20,

— une variation (ΔK) du coefficient d'extinction au voisinage de 270 nm supérieure à 0,01 et non supérieure à 0,16, soit:

| ΔK | = Km - 0,5 (Km-4 + Km+4)

| Km | désigne le coefficient d'extinction à la longueur d'onde du maximum de la courbe d'absorption au voisinage de 270 nm,

| Km-4 et Km+4 | désignent les coefficients d'extinction aux longueurs d'onde inférieure et supérieure de 4 nm à celle de Km;

4) des caractéristiques organoleptiques faisant apparaître des défauts perceptibles avec une intensité supérieure à la limite d'acceptabilité, avec un résultat d'analyse sensorielle inférieur à 3,5 conformément à l'annexe XII du règlement (CEE) no 2568/91.

II. Est considérée comme « autre huile d'olive vierge », au sens de la sous-position 15091090, l'huile d'olive qui représente les caractéristiques suivantes:

a) une acidité, exprimée en acide oléique, non supérieure à 3,3 g/100 g;

b) un nombre de peroxyde non supérieur à 20 mEq d'oxygène actif/kg;

c) une teneur en cires non supérieure à 250 mg/kg;

d) une teneur en solvants halogénés volatils totaux non supérieure à 0,2 mg/kg et pour chacun d'eux une teneur non supérieure à 0,1 mg/kg;

e) un coefficient d'extinction K270 non supérieur à 0,25 et, après passage de l'huile sur alumine activée, non supérieur à 0,10;

f) une variation du coefficient d'extinction (ΔK) au voisinage de 270 nm non supérieure à 0,01;

g) des caractéristiques organoleptiques faisant même apparaître des défauts perceptibles avec une intensité inférieure à la limite d'acceptabilité, avec un résultat d'analyse sensorielle égal ou supérieur à 3,5, conformément à l'annexe XII du règlement (CEE) no 2568/91;

h) une teneur en érythrodiol et uvaol non supérieure à 4,5 %;

ij) un contenu d'acides gras saturés dans la position 2 des triglycérides non supérieur à 1,3 %

k) la somme des isomères transoléiques inférieure à 0,03 % et la somme des isomères translinoléiques + translinoléniques inférieure à 0,03 %.

C. Relève de la sous-position 150990 l'huile d'olive obtenue par traitement des huiles relevant des sous-positions 15091010 et/ou 15091090, même coupée d'huile d'olive vierge, et qui présente les caractéristiques suivantes:

a) une acidité, exprimée en acide oléique, non supérieure à 3,3 g/100 g;

b) une teneur en cires non supérieure à 350 mg/kg;

c) un coefficient d'extinction K270 non supérieur à 1,20;

d) une variation du coefficient d'extinction (ΔK) au voisinage de 270 nm non supérieure à 0,16;

e) une teneur en érythrodiol et uvaol non supérieure à 4,5 %;

f) un contenu en acides gras saturés dans la position 2 des triglycérides non supérieur à 1,5 %;

g) la somme des isomères transoléiques inférieure à 0,20 % et la somme des isomères translinoléiques + translinoléniques inférieure à 0,30 %.

D. Sont considérées comme « huiles brutes », au sens de la sous-position 15100010, les huiles, notamment les huiles de grignons d'olive, qui présentent les caractéristiques suivantes:

a) une acidité, exprimée en acide oléique, égale ou supérieure à 2 g/100 g;

b) une teneur en érythrodiol et uvaol égale ou supérieure à 12 %;

c) un contenu d'acides gras saturés dans la position 2 des triglycérides non supérieur à 1,8 %;

d) la somme des isomères transoléiques inférieure à 0,20 % et la somme des isomères translinoléiques + translinoléniques inférieure à 0,10 %.

E. Relèvent de la sous-position 15100090 les huiles obtenues par traitement des huiles relevant de la sous-position 15100010, même coupées d'huile d'olive vierge, ainsi que celles ne présentant pas les caractéristiques des huiles visées aux notes complémentaires 2 B, 2 C et 2 D. Les huiles de la présente sous-position doivent avoir un contenu d'acides gras saturés dans la position 2 des triglycérides non supérieur à 2%, la somme des isomères transoléiques inférieure à 0,40 % et la somme des isomères translinoléiques + translinoléniques inférieure à 0,35 %.

3. Ne relèvent pas des sous-positions 15220031 et 15220039:

a) les résidus provenant du traitement des corps gras contenant de l'huile dont l'indice d'iode, déterminé selon la méthode indiquée à l'annexe XVI du règlement (CEE) no 2568/91, est inférieur à 70 ou supérieur à 100;

b) les résidus provenant du traitement des corps gras contenant de l'huile dont l'indice d'iode est compris entre 70 et 100, mais dont la surface du pic ayant le temps de rétention du bêta-sitostérol, déterminée conformément à l'annexe V du règlement (CEE) no 2568/91, représente moins de 93 % de la superficie totale des pics des stérols.

4. Les méthodes d'analyse à suivre pour la détermination des caractéristiques des produits en question ci-dessus sont celles prévues aux annexes du règlement (CEE) no 2568/91.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%) ou prélèvement (AGR)conventionnels (%)Unité supplémentaire150100Saindoux; autres graisses de porc et graisses de volailles, fondues, même pressées ou extraites à l'aide de solvantsSaindoux et autres graisses de porc15010011destinés à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine4 (AGR)3—15010019autres20 (AGR)——15010090Graisses de volailles18 (AGR)18—150200Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, brutes ou fondues, même pressées ou extraites à l'aide de solvants15020010destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine2exemption—15020090autres105—150300Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparéesStéarine solaire et oléostéarine15030011destinées à des usages industrielsexemptionexemption—15030019autres88—15030030Huile de suif, destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine124—15030090autres1210—1504Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées150410Huiles de foies de poissons et leurs fractions15041010d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2 500 unités internationales par gramme66—autres15041091de flétansexemption—15041099autresexemption—150420Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies15042010Fractions solides17——15042090autresexemptionexemption—150430Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractionsFractions solides15043011de baleine ou de cachalot17——15043019autres17——15043090autres2exemption—1505Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline15051000Graisse de suint brute (suintine)65—15059000autres104—15060000Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées42—1507Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées150710Huile brute, même dégommée15071010destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine5——15071090autre1010—150790autres15079010destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine8——15079090autres1515—1508Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées150810Huile brute15081010destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine55—15081090autre1010—150890autres15089010destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine8——15089090autres1515—1509Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées150910vierges15091010Huile d'olive vierge lampante20 (AGR)——15091090autres20 (AGR)——15099000autres20 (AGR)——151000Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 150915100010Huiles brutes20 (AGR)——15100090autres20 (AGR)——1511Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées151110Huile brute15111010destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine54—15111090autre96—151190autresFractions solides15119011présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins20——15119019autrement présentées17——autres15119091destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine8——15119099autres1414—1512Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiéesHuiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions151211Huiles brutes15121110destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine5—autres15121191de tournesol1010—15121199de carthame10——151219autres15121910destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine8—autres15121991de tournesol1515—15121999de carthame15—Huile de coton et ses fractions151221Huile brute, même dépourvue de gossipol15122110destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine5——15122190autre1010—151229autres15122910destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine8——15122990autres1515—1513Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiéesHuile de coco (huile de coprah) et ses fractions151311Huile brute15131110destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine45—autre15131191présentée en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins20——15131199autrement présentée1010—151319autresFractions solides15131911présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins20——15131919autrement présentées17——autres15131930destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine8——autres15131991présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins20——15131999autrement présentées15——Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions151321Huiles brutesdestinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine15132111de palmiste5——15132119de babassu55—autres15132130présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins20——15132190autrement présentées10——151329autresFractions solides15132911présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins20——15132919autrement présentées17——autres15132930destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine8—autres15132950présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins20——autrement présentées15132991de palmiste15——15132999de babassu15—1514Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées151410Huiles brutes15141010destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine5—15141090autres1010—151490autres15149010destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine8—15149090autres15—1515Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiéesHuile de lin et ses fractions15151100Huile brute55—151519autres15151910destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine88—15151990autres15—Huile de maïs et ses fractions151521Huile brute15152110destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine5——15152190autre10——151529autres15152910destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine8——15152990autres15—151530Huile de ricin et ses fractions15153010destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiquesexemptionexemption—15153090autres88—15154000Huile de tung (d'abrasin) et ses fractions33—151550Huile de sésame et ses fractionsHuile brute15155011destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine5——15155019autre10——autres15155091destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine8——15155099autres15—151560Huile de jojoba et ses fractions15156010Huile bruteexemptionexemption—15156090autres84—151590autres15159010Huiles d'oléococca, d'oïticica; cire de myrica, cire du Japon; leurs fractions3—Huile de graines de tabac et ses fractionsHuile brute15159021destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine5exemption—15159029autre10——autres15159031destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine8exemption—15159039autres15—autres huiles et leurs fractionsHuiles brutes15159040destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine5—autres15159051concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins20——15159059concrètes, autrement présentées; fluides10——autres15159060destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine8—autres15159091concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins20——15159099concrètes, autrement présentées; fluides15—1516Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées151610Graisses et huiles animales et leurs fractions15161010présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins20——15161090autrement présentées17—151620Graisses et huiles végétales et leurs fractions15162010Huiles de ricin hydrogénées, dites « opalwax »125,3—autres15162091présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins20——autrement présentées15162095Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine17—autres15162096Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol; autres huiles d'une teneur en acides gras libres de moins de 50 % en poids et à l'exclusion des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba17—15162098autres17—1517Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516151710Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide15171010d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %20,8 + MOB13 + MOB—15171090autre2525—151790autres15179010d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait, excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %20,8 + MOB13 + MOB—autres15179091Huiles végétales fixes, fluides, simplement mélangées1515—15179093Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage104,6—15179099autres2525—151800Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs15180010Linoxyne2012—Huiles végétales fixes, fluides, simplement mélangées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine15180031brutes55—15180039autres88—autres15180091Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 15161512—autres15180095Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales et végétales et leurs fractions212—15180099autres1512—1519Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industrielsAcides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage15191100Acide stéarique128—15191200Acide oléique107—15191300Tall acides gras84,5—151919autres15191910Acides gras distillés84,5—15191930Distillat d'acide gras84,5—15191990autres84,5—15192000Alcools gras industriels136—1520Glycérine, même pure; eaux et lessives glycérineuses15201000Glycérine brute; eaux et lessives glycérineuses31,5—15209000autres, y compris la glycérine synthétique106—1521Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés152110Cires végétales15211010brutesexemptionexemption—15211090autres34—152190autres15219010Spermaceti, même raffiné ou coloréexemption3,5—Cires d'abeilles ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées15219091brutesexemptionexemption—15219099autres2,55—152200Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales15220010Dégras96—Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétalescontenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive15220031Pâtes de neutralisation (soap-stocks)7 (AGR)——15220039autres2 (AGR)——autres15220091Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation (soap-stocks)75—15220099autres22—

SECTION IV

PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS

Note

1. Dans la présente section, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.

CHAPITRE 16

PRÉPARATIONS DE VIANDES, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 2 ou 3.

2. Les préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont classées dans la position du chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Ces dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du no 1902, ni aux préparations des nos 2103 ou 2104.

Pour les préparations contenant du foie, les dispositions de la deuxième phrase ci-avant ne s'appliquent pas à la détermination des sous-positions à l'intérieur des nos 1601 et 1062.

Notes de sous-positions

1. Au sens du no 160210, on entend par « préparations homogénéisées » des préparations de viande, d'abats ou de sang, finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de viande ou d'abats. Le no 160210 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 1602.

2. Les poissons et crustacés cités dans les sous-positions des nos 1604 ou 1605 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le chapitre 3 sous les mêmes appellations.

Notes complémentaires

1. Au sens des sous-positions 16023111, 16023911, 16025010, 16029061, 16029072 et 16029074, sont considérés comme « non cuits » les produits qui n'ont pas subi de traitement thermique ou qui ont subi un traitement thermique insuffisant pour assurer la coagulation des protéines des viandes dans la totalité du produit et qui, de ce fait, présentent, dans le cas des sous-positions 16025010, 16029061, 16029072 et 16029074, des traces de liquide rosâtre sur la face de découpage lorsqu'ils sont découpés suivant un plan passant par leur partie la plus épaisse.

2. Au sens des sous-positions 16024110, 16024210 et 16024911 à 16024915, l'expression « leurs morceaux » s'applique uniquement aux préparations et conserves de viande qui peuvent être identifiés, du fait des dimensions et des caractéristiques du tissu musculaire cohérent, comme provenant de jambons, longes, échines ou épaules de porcs domestiques, selon le cas.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%) ou prélèvement (AGR)conventionnels (%)Unité supplémentaire160100Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits16010010de foie24 (AGR)24—autres16010091Saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits21 (AGR)——16010099autres21 (AGR)——1602Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang16021000Préparations homogénéisées26 (AGR)26—160220de foies de tous animauxd'oie ou de canard16022011contenant en poids 75 % ou plus de foie gras2016—16022019autres2016—16022090autres25 (AGR)25—de volailles du no 0105160231de dindecontenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats16023111contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite21 (AGR)17—16023119autres21 (AGR)17—16023130contenant en poids de 25 % inclus à 57 % exclus de viande ou d'abats21 (AGR)17—16023190autres21 (AGR)17—160239autrescontenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats16023911non cuits21 (AGR)——16023919autres21 (AGR)17—16023930contenant en poids de 25 % inclus à 57 % exclus de viande ou d'abats21 (AGR)17—16023990autres21 (AGR)17—de l'espèce porcine160241Jambons et leurs morceaux16024110de l'espèce porcine domestique26 (AGR)——16024190autres2117—160242Épaules et leurs morceaux16024210de l'espèce porcine domestique26 (AGR)——16024290autres2117—160249autres, y compris les mélangesde l'espèce porcine domestiquecontenant en poids 80 % ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine16024911Longes (à l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les mélanges de longes et jambons26 (AGR)——16024913Échines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échinés et épaules26 (AGR)——16024915autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux26 (AGR)——16024919autres26 (AGR)——16024930contenant en poids 40 % ou plus et moins de 80 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine26 (AGR)——16024950contenant en poids moins de 40 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine26 (AGR)——16024990autres2117—160250de l'espèce bovine16025010non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits20 + AGR——autresen récipients hermétiquement clos16025031Corned beef2626—16025039autres2626—16025080autres2626—160290autres, y compris les préparations de sang de tous animaux16029010Préparations de sang de tous animaux26 (AGR)26—autres16029031de gibier ou de lapin2117—autres16029051contenant de la viande ou des abats de l'espèce porcine domestique26 (AGR)——autrescontenant de la viande ou des abats de l'espèce bovine16029061non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits20 + AGR——16029069autres2626—autresd'ovins ou de caprinsnon cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits16029072d'ovins20—16029074de caprins20—autres16029076d'ovins20—16029078de caprins20—16029099autres2626—160300Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques16030010en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg2420—16030030en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg et de moins de 20 kg94—16030090autresexemptionexemption—1604Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poissonPoissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés16041100Saumons205,5—160412Harengs16041210Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés1815—autres16041291en récipients hermétiquement clos2320—16041299autres2320—160413Sardines, sardinelles et sprats ou esprotsSardines16041311à l'huile d'olive2522,5—16041319autres2522,5—16041390autres2518,5—160414Thons, listaos et bonites (Sarda spp.)Thons et listaosà l'huile végétale16041412Longes2524—16041414autres2524—autres16041416Longes2524—16041418autres2524—16041490Bonites (Sarda spp.)2525—160415Maquereauxdes espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus16041511Filets2525—16041519autres2525—16041590de l'espèce Scomber australasicus2520—16041600Anchois2525—160419autres16041910Salmonidés, autres que les saumons207—Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis]16041931Longes2524—16041939autres2524—16041950Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor2522,5—autres16041991Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés1813,5—autres16041992Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)2520—16041993Lieus noirs (Pollachius virens)2520—16041994Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)2520—16041995Lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius)2520—16041998autres2520—160420autres préparations et conserves de poissons16042005Préparations de surimi2520—autres16042010de saumons205,5—16042030de salmonidés, autres que les saumons207—16042040d'anchois2525—16042050de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor2525—16042070de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus2524—16042090d'autres poissons2518,8—160430Caviar et ses succédanés16043010Caviar (œufs d'esturgeon)3028—16043090Succédanés de caviar3028—1605Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés16051000Crabes2014,4—160520Crevettes16052010en récipients hermétiquement clos2020—autres16052091en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 kg2020—16052099autres2020—16053000Homards2020—16054000autres crustacés2020—160590autresMollusquesMoules (Mytilus spp., Perna spp.)16059011en récipients hermétiquement clos2020—16059019autres2020—16059030autres2020—16059090autres invertébrés aquatiques2626—

CHAPITRE 17

SUCRES ET SUCRERIES

Note

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les sucreries contenant du cacao (no 1806);

b) les sucres chimiquement purs [autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)] et les autres produits du no 2940;

c) les médicaments et autres produits du chapitre 30.

Note de sous-positions

1. Au sens des nos 170111 et 170112, on entend par « sucre brut » le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5 degrés.

Notes complémentaires

1. Pour l'application des sous-positions 17011110, 17011190, 17011211 et 17011290, on considère comme « sucres bruts » les sucres non aromatisés, non additionnés de colorants ni d'autres substances contenant, à l'état sec, en poids déterminé selon la méthode polarimétrique, moins de 99,5 % de saccharose.

2. Pour l'application de la sous-position 17019910, on considère comme « sucres blancs » les sucres non aromatisés, non additionnés de colorants ni d'autres substances contenant, à l'état sec, en poids déterminé selon la méthode polarimétrique, 99,5 % ou plus de saccharose.

3. Est considéré comme « isoglucose », au sens des sous-positions 17023010, 17024010, 17026010 et 17029030, le produit obtenu à partir de glucose ou de ses polymères, d'une teneur en poids, à l'état sec, d'au moins 10 % de fructose.

4. Est considéré comme « sirop d'inuline », au sens de la sous-position 17029080, le produit, autre que celui relevant de la sous-position 17026090, obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant au moins 10 % en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose.

5. Les marchandises du no 170490 qui sont présentées sous forme d'assortiments sont passibles d'un élément mobile (MOB) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule, de la totalité de l'assortiment.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%) ou prélèvement (AGR)conventionnels (%)Unité supplémentaire1701Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solideSucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants170111de canne17011110destinés à être raffinés80 (AGR)——17011190autres80 (AGR)——170112de betterave17011210destinés à être raffinés80 (AGR)——17011290autres80 (AGR)——autres17019100additionnés d'aromatisants ou de colorants80 (AGR)——170199autres17019910Sucres blancs80 (AGR)——17019990autres80 (AGR)——1702Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés170210Lactose et sirop de lactose17021010contenant en poids à l'état sec 99 % ou plus de produit pur24 (AGR)——17021090autres24 (AGR)——170220Sucre et sirop d'érable17022010Sucre d'érable à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants67 (AGR)——17022090autres42 (AGR)10—170230Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose17023010Isoglucose80 (AGR)——autrescontenant en poids à l'état sec 99 % ou plus de glucose17023051en poudre cristalline blanche, même agglomérée25 (AGR)——17023059autres25 (AGR)——autres17023091en poudre cristalline blanche, même agglomérée50 (AGR)——17023099autres50 (AGR)——170240Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose17024010Isoglucose80 (AGR)——17024090autres50 (AGR)——17025000Fructose chimiquement pur20 + MOB——170260autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose17026010Isoglucose80 (AGR)——17026090autres80 (AGR)——170290autres, y compris le sucre inverti (ou interverti)17029010Maltose chimiquement pur20——17029030Isoglucose80 (AGR)——17029050Maltodextrine et sirop de maltodextrine50 (AGR)——17029060Succédanés du miel, même mélangés de miel naturel50 (AGR)——Sucres et mélasses, caramélisés17029071contenant en poids à l'état sec 50 % ou plus de saccharose47 (AGR)——autres17029075en poudre, même agglomérée47 (AGR)——17029079autres47 (AGR)——17029080Sirop d'inuline80 (AGR)——17029099autres80 (AGR)——1703Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre17031000Mélasses de canne65 (AGR)——17039000autres65 (AGR)——1704Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc)170410Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucred'une teneur en poids de saccharose inférieure à 60 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose)17041011en forme de bande16,5 + MOB8 + MOB MAX 23—17041019autres16,5 + MOB8 + MOB MAX 23—d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 60 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose)17041091en forme de bande16,5 + MOB8 + MOB MAX 23—17041099autres16,5 + MOB8 + MOB MAX 23—170490autres17049010Extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition d'autres matières21——17049030Préparation dite « chocolat blanc »20,7 + MOB13 + MOB MAX 27 + AD S/Z—autres17049051Pâtes et masses, y compris le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net égal ou supérieur à 1 kg20,7 + MOB13 + MOB MAX 27 + AD S/Z—17049055Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux20,7 + MOB13 + MOB MAX 27 + AD S/Z—17049061Dragées et sucreries similaires dragéifiées20,7 + MOB13 + MOB MAX 27 + AD S/Z—autres17049065Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y compris les pâtes de fruits sous forme de sucreries20,7 + MOB13 + MOB MAX 27 + AD S/Z—17049071Bonbons de sucre cuit, même fourrés20,7 + MOB13 + MOB MAX 27 + AD S/Z—17049075Caramels20,7 + MOB13 + MOB MAX 27 + AD S/Z—autres17049081obtenues par compression20,7 + MOB13 + MOB MAX 27 + AD S/Z—17049099autres20,7 + MOB13 + MOB MAX 27 + AD S/Z—

CHAPITRE 18

CACAO ET SES PRÉPARATIONS

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas les préparations visées aux nos 0403, 1901, 1904, 1905, 2105, 2202, 2208, 3003 ou 3004.

2. Le no 1806 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la note 1 du présent chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao.

Notes complémentaires

1. Les marchandises des nos 180620, 180631, 180632 et 180690 qui sont présentées sous forme d'assortiments sont passibles d'un élément mobile (MOB) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule de la totalité de l'assortiment.

2. Les sous-positions 18069011 et 18069019 ne comprennent pas les produits constitués exclusivement d'une seule sorte de chocolat.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%) ou prélèvement (AGR)conventionnels (%)Unité supplémentaire18010000Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés6,73—18020000Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacaoexemption3—1803Pâte de cacao, même dégraissée18031000non dégraissée1215—18032000complètement ou partiellement dégraissée1215—18040000Beurre, graisse et huile de cacao912—18050000Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants1216—1806Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao180610Poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants18061015ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose29,610—18061020d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 65 %29,6 + MOB10 + MOB—18061030d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 80 %29,6 + MOB10 + MOB—18061090d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 80 %29,6 + MOB10 + MOB—180620autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg18062010d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 31 % ou d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 31 %22,3 + MOB12 + MOB MAX 27 + ADS/Z—18062030d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 31 %22,3 + MOB12 + MOB MAX 27 + ADS/Z—autres18062050d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 18 %22,3 + MOB12 + MOB MAX 27 + ADS/Z—18062070Préparations dites chocolaté milk crumb22,3 + MOB——18062080Glaçage au cacao22,3 + MOB12 + MOB MAX 27 + ADS/Z—18062095autres22,3 + MOB12 + MOB MAX 27 + ADS/Z—autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons18063100fourrés22,3 + MOB12 + MOB MAX 27 + ADS/Z—180632non fourrés18063210additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits22,3 + MOB12 + MOB MAX 27 + ADS/Z—18063290autres22,3 + MOB12 + MOB MAX 27 + ADS/Z—180690autresChocolat et articles en chocolatBonbons au chocolat (pralines), fourrés ou non18069011contenant de l'alcool22,3 + MOB12 + MOB MAX 27 + ADS/Z—18069019autres22,3 + MOB12 + MOB MAX 27 + ADS/Z—autres18069031fourrés22,3 + MOB12 + MOB MAX 27 + AD S/Z—18069039non fourrés22,3 + MOB12 + MOB MAX 27 + AD S/Z—18069050Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao22,3 + MOB12 + MOB MAX 27 + AD S/Z—18069060Pâtes à tartiner contenant du cacao22,3 + MOB12 + MOB MAX 27 + AD S/Z—18069070Préparations pour boissons contenant du cacao22,3 + MOB12 + MOB MAX 27 + AD S/Z—18069090autres22,3 + MOB12 + MOB MAX 27 + AD S/Z—

CHAPITRE 19

PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE FÉCULES OU DE LAIT; PÂTISSERIES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) à l'exception des produits farcis du no 1902, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (chapitre 16);

b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (no 2309);

c) les médicaments et autres produits du chapitre 30.

2. Aux fins du no 1901, on entend par « farine » et « semoules »:

a) les farines et semoules de céréales du chapitre 11;

b) les farines, semoules et poudres d'origine végétale de tout chapitre, autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (no 0712), de pommes de terre (no 1105) ou de légumes à cosse secs (no 1106).

3. Le no 1904 ne couvre pas les préparations contenant plus de 8 % en poids de poudre de cacao ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du cacao du no 1806.

4. Au sens du no 1904, l'expression « autrement préparées » signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les notes des chapitres 10 ou 11.

Notes complémentaires

1. Les marchandises des nos 190530, 190540 et 190590 présentées sous forme d'assortiments, sont passibles d'un élément mobile (MOB) établi selon la teneur moyenne en matières grasses provenant du lait, en protéines du lait, en saccharose, en isoglucose, en glucose et en amidon ou fécule, de la totalité de l'assortiment.

2. Au sens du no 190530 ne sont considérés comme biscuits additionnés d'édulcorants que les produits de l'espèce présentant en poids une teneur en eau n'excédant pas 12 % et une teneur en matières grasses n'excédant pas 35 % en poids (les matières utilisées pour fourrer ou recouvrir les biscuits n'étant pas prises en considération pour calculer ces teneurs).

3. Le no 190530 ne comprend pas les gaufres et gaufrettes ayant une teneur en eau supérieure à 10 % (sous-position 19059040).

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%) ou prélèvement (AGR)conventionnels (%)Unité supplémentaire1901Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 50 % en poids, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 10 % en poids, non dénommées ni comprises ailleurs19011000Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail19,6 + MOB11 + MOB—19012000Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de lia pâtisserie ou de la biscuiterie du no 190519,6 + MOB11 + MOB—190190autresExtraits de malt19019011d'une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90 % en poids16,3 + MOB8 + MOB—19019019autres16,3 + MOB8 + MOB—autres19019091ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti) ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule, ne contenant pas de préparations alimentaires en poudre provenant des produits des nos 0401 à 04042520—19019099autres19,6 + MOB11 + MOB—1902Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparéPâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées19021100contenant des œufs17,3 + MOB12 + MOB—190219autres19021910ne contenant pas de farine ni de semoule de froment (blé) tendre17,3 + MOB12 + MOB—19021990autres17,3 + MOB12 + MOB—190220Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées)19022010contenant en poids plus de 20 % de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques1717—19022030contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine26 (AGR)——autres19022091cuites20,8 + MOB13 + MOB—19022099autres20,8 + MOB13 + MOB—190230autres pâtes alimentaires19023010séchées20,8 + MOB10 + MOB—19023090autres20,8 + MOB10 + MOB—190240Couscous19024010non préparé17,3 + MOB12 + MOB—19024090autre20,8 + MOB10 + MOB—19030000Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires15,4 + MOB10 + MOB—1904Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales autres que le maïs, en grains, précuites ou autrement préparées190410Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage19041010à base de maïs14,3 + MOB6 + MOB—19041030à base de riz14,3 + MOB8 + MOB—19041090autres14,3 + MOB8 + MOB—190490autres19049010Riz20,8 + MOB13 + MOB—19049090autres20,8 + MOB13 + MOB—1905Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires19051000Pain croustillant dit Knäckebrot24 + MOB9 + MOB MAX 24 + AD F/M—190520Pain d'épices19052010d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) inférieure à 30 %29,2 + MOB13 + MOB—19052030d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 %.29,2 + MOB13 + MOB—19052090d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 50 %29,2 + MOB13 + MOB—190530Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettesentièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao19053011en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g28,5 + MOB13 + MOB MAX 35 + ADS/Z—19053019autres28,5 + MOB13 + MOB MAX 35 + ADS/Z—autresBiscuits additionnés d'édulcorants19053030d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 8 %28,5 + MOB13 + MOB MAX 35 + ADS/Z—autres19053051doubles biscuits fourrés28,5 + MOB13 + MOB MAX 35 + ADS/Z—19053059autres28,5 + MOB13 + MOB MAX 35 + AD S/Z—Gaufres et gaufrettes19053091salées, fourrées ou non28,5 + MOB13 + MOB MAX 30 + AD F/M—19053099autres28,5 + MOB13 + MOB MAX 35 + AD S/Z—190540Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés19054010Biscottes28,5 + MOB14 + MOB—19054090autres28,5 + MOB14 + MOB—190590autres19059010Pain azyme (mazoth)20 + MOB6 + MOB MAX 20 + AD F/M—19059020Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires19,5 + MOB7 + MOB—autres19059030Pain sans addition de miel, d'œufs, de fromage ou de fruits et d'une teneur en sucres et matières grasses n'excédant pas, chacune, 5 % en poids sur matière sèche28,5 + MOB14 + MOB—19059040Gaufres et gaufrettes ayant une teneur en eau excédant 10 %28,5 + MOB13 + MOB MAX 30 + AD F/M—19059045Biscuits28,5 + MOB13 + MOB MAX 30 + AD F/M—19059055Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés28,5 + MOB13 + MOB MAX 30 + AD F/M—autres19059060additionnés d'édulcorants28,5 + MOB13 + MOB MAX 35 + AD S/Z—19059090autres28,5 + MOB13 + MOB MAX 30 + AD F/M—

CHAPITRE 20

PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux chapitres 7, 8 ou 11;

b) les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (chapitre 16);

c) les préparations alimentaires composites homogénéisées du no 2104.

2. N'entrent pas dans les nos 2007 et 2008 les gelées et pâtes de fruits, les amandes dragéifiées et les produits similaires présentés sous forme de confiseries (no 1704) ou les articles en chocolat (no 1806).

3. Les nos 2001, 2004 et 2005 couvrent, selon le cas, les seuls produits du chapitre 7 ou des nos 1105 ou 1106 (autres que les farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8), qui ont été préparés ou conservés par des procédés autres que ceux mentionnés dans la note 1 point a).

4. Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est de 7 % ou plus relèvent du no 2002.

5. Au sens du no 2009, on entend par « jus non fermentes sans addition d'alcool » les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir note 2 du chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol.

Notes de sous-positions

1. Au sens du no 200510, on entend par « légumes homogénéisés » des préparations de légumes finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de légumes. Le no 200510 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 2005.

2. Au sens du no 200710, on entend par « préparations homogénéisées » des préparations de fruits finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles de fruits. Le no 200710 a la priorité sur toutes les autres sous-positions du no 2007.

Notes complémentaires

1. Sont considérés comme des produits relevant du no 2001 seulement les légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique dont la teneur en acide volatile libre, calculée en acide acétique, est égale ou supérieure à 0,5 % en poids.

2. La teneur en sucres divers, calculée en saccharose (« teneur en sucres »), des produits repris dans le présent chapitre correspond à l'indication chiffrée fournie à la température de 20 degrés Celsius par le réfractomètre - utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement (CEE) no 558/93 - et multipliée par le facteur:

— 0,93 pour les produits des nos 200820 à 200880, 200892 et 200899,

— 0,95 pour les produits des autres positions.

3. Les produits des nos 200820 à 200880, 200892 et 200899 sont considérés comme étant « avec addition de sucre » lorsque leur teneur en sucres est supérieure, en poids, à l'un des pourcentages indiqués ci-après, suivant l'espèce des fruits ou parties comestibles de plantes:

— ananas, raisins: 13 %,

— autres fruits, y compris les mélanges de fruits et autres parties comestibles de plantes: 9 %.

4. Pour l'application des sous-positions 20083011 à 20083039, 20084011 à 20084039, 20085011 à 20085059, 20086011 à 20086039, 20087011 à 20087059, 20088011 à 20088039, 20089212 à 20089238 et 20089911 à 20089940, on entend par:

— « titre alcoométrique massique acquis » le nombre de kilogrammes d'alcool pur contenus dans 100 kilogrammes du produit,

— « % mas » le symbole du titre alcoométrique massique.

5. La teneur en sucres d'addition des produits du no 2009 correspond à la teneur en sucres diminuée des chiffres indiqués ci-après, suivant l'espèce des jus:

— jus de citrons ou de tomates: 3,

— jus de pommes: 11,

— jus de raisins: 15,

— jus d'autres fruits ou de légumes y compris les mélanges de jus: 13.

6. Est considéré comme « jus de raisins (y compris le moût de raisins) concentré » (sous-positions 20096051 et 20096071), le jus (y compris le moût) de raisins dont l'indication chiffrée fournie à la température de 20 degrés Celsius par le réfractromètre utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement (CEE) no 558/93 est égale ou supérieure à 50,9 %.

7. Au sens des sous-positions 20019091, 20060035, 20060091, 20071091, 20079993, 20081911, 20081991, 20089212, 20089216, 20089232, 20089236, 20089251, 20089272, 20089276, 20089292, 20089294, 20089297, 20089936, 20089938, 20098036, 20098073, 20098088, 20098097, 20099092, 20099095 et 20099097, on entend par «fruits tropicaux » les goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas.

8. Au sens des sous-positions 20019091, 20060035, 20060091, 20079993, 20081911, 20081991, 20089212, 20089216, 20089232, 20089236, 20089251, 20089272, 20089276, 20089292, 20089294 et 20089297, on entend par «fruits à coques tropicaux » les noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec (ou de bétel), de kola et les noix macadamia.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%) ou prélèvement (AGR)conventionnels (%)Unité supplémentaire2001Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique20011000Concombres et cornichons2222kg/net eda20012000Oignons2220—200190autres20019010Chutney de mangues22exemption—20019020Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons7,510—20019030Maïs doux (Zea mays var. saccharata)20,8 + MOB8 + MOB—20019040Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %20,8 + MOB13 + MOB—20019050Champignons2220—20019060Cœurs de palmier1520—20019065Olives2220—20019070Piments doux ou poivrons2220—20019075Betteraves rouges à salade (Beta vulgaris var. conditiva)2220—20019085Choux rouges2220—20019091Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux2220—20019096autres2220—2002Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique200210Tomates, entières ou en morceaux20021010pelées1818—20021090autres1818—200290autresd'une teneur en poids de matière sèche inférieure à 12 %20029011en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg1818—20029019en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg1818—d'une teneur en poids de matière sèche égale ou supérieure à 12 % mais inférieure ou égale à 30 %20029031en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg1818—20029039en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg1818—d'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 30 %20029091en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg1818—20029099en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg1818—2003Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique200310Champignonsdu genre Agaricus20031020conservés provisoirement, cuits à cœur23——20031030autres23——20031080autres23——20032000Truffes2018—2004Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés200410Pommes de terre20041010simplement cuites1918—autres20041091sous forme de farines, semoules ou flocons19,6 + MOB11 + MOB—20041099autres2422—200490autres légumes et mélanges de légumes20049010Maïs doux (Zea mays var. saccharata)20,8 + MOB8 + MOB—20049030Choucroute, câpres et olives20——20049050Pois (Pisum sativum) et haricots verts2424—autres, y compris les mélanges20049091Oignons, simplement cuits1918—20049095Artichauts2422—20049099autres2422—2005Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés20051000Légumes homogénéisés2422—200520Pommes de terre20052010sous forme de farines, semoules ou flocons19,6 + MOB11 + MOB—autres20052020en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état2422—20052080autres2422—20053000Choucroute20——20054000Pois (Pisum sativum)2424—Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)20055100Haricots en grains2422—20055900autres2424—20056000Asperges2222—200570Olives20057010en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 5 kg20—kg/net eda20057090autres20—kg/net eda20058000Maïs doux (Zea mays var. saccharata)20,8 + MOB8 + MOB—200590autres légumes et mélanges de légumes20059010Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons2010—20059030Câpres20——20059050Artichauts2422—20059060Carottes2422—20059070Mélanges de légumes2422—20059080autres2422—200600Fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)20060010Gingembre25exemption—autresd'une teneur en sucres excédant 13 % en poids20060031Cerises25 + AGR25 + AD S/Z—20060035Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux25 + AGR25 + AD S/Z—20060038autres25 + AGR25 + AD S/Z—autres20060091Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux2525—20060099autres2525—2007Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants200710Préparations homogénéisées20071010d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids30 + AGR30 + AD S/Z—autres20071091de fruits tropicaux3030—20071099autres3030—autres200791Agrumes20079110d'une teneur en sucres excédant 30 % en poids30 + AGR25 + AD S/Z—20079130d'une teneur en sucres excédant 13 % et n'excédant pas 30 % en poids30 + AGR25 + AD S/Z—20079190autres3027—200799autresd'une teneur en sucres excédant 30 % en poids20079910Purées et pâtes de prunes, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 100 kg et destinées à la transformation industrielle3028 + AD S/Z—20079920Purées et pâtes de marrons30 + AGR30 + AD S/Z—autres20079931de cerises30 + AGR30 + AD S/Z—20079933de fraises30 + AGR30 + AD S/Z—20079935de framboises30 + AGR30 + AD S/Z—20079939autres30 + AGR30 + AD S/Z—d'une teneur en sucres excédant 13 % et n'excédant pas 30 % en poids20079951Purées et pâtes de marrons30 + AGR30 + AD S/Z—20079955Purées et compotes de pommes30 + AGR30 + AD S/Z—20079958autres30 + AGR30 + AD S/Z—autres20079991Purées et compotes de pommes3030—20079993de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux3030—20079998autres3030—2008Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleursFruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux200811Arachides20081110Beurre d'arachide2520—autres, en emballages immédiats d'un contenu net20081191excédant 1 kg1214—n'excédant pas 1 kg20081196grillées1216—20081198autres2216—200819autres, y compris les mélangesen emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg20081911Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux1714—autres20081913Amandes et pistaches, grillées1714—20081919autres1714—en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg20081991Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux2216—autresFruits à coques, grillés20081993Amandes et pistaches1216—20081995autres1216—20081999autres2216—200820Ananasavec addition d'alcoolen emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg20082011d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids32 + AGR——20082019autres32——en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg20082031d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids32 + AGR——20082039autres32——sans addition d'alcoolavec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg20082051d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids23 + AGR22 + 2 AD S/Z—20082059autres2322—avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg20082071d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids27 + AGR24 + 2 AD S/Z—20082079autres2724—sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net20082091de 4,5 kg ou plus23—20082099de moins de 4,5 kg2523—200830Agrumesavec addition d'alcoold'une teneur en sucres excédant 9 % en poids20083011ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas32 + AGR30 + 2 AD S/Z—20083019autres32 + AGR——autres20083031ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas3230—20083039autres32——sans addition d'alcoolavec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg20083051Segments de pamplemousses et de pomelos23 + AGR17 + 2 AD S/Z—20083055Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes23 + AGR21 + 2 AD S/Z—20083059autres23 + AGR20 + 2 AD S/Z—avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg20083071Segments de pamplemousses et de pomelos27 + AGR17 + 2 AD S/Z—20083075Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes27 + AGR20 + 2 AD S/Z—20083079autres27 + AGR24 + 2 AD S/Z—sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net20083091de 4,5 kg ou plus23—20083099de moins de 4,5 kg2523—200840Poiresavec addition d'alcoolen emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kgd'une teneur en sucres excédant 13 % en poids20084011ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas32 + AGR30 + 2 AD S/Z—20084019autres32 + AGR——autres20084021ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas3230—20084029autres32——en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg20084031d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids32 + AGR——20084039autres32——sans addition d'alcoolavec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg20084051d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids23 + AGR20 + 2 AD S/Z—20084059autres2320—avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg20084071d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids27 + AGR22 + 2 AD S/Z—20084079autres2722—sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net20084091de 4,5 kg ou plus2321—20084099de moins de 4,5 kg2521—200850Abricotsavec addition d'alcoolen emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kgd'une teneur en sucres excédant 13 % en poids20085011ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas32 + AGR30 + 2 AD S/Z—20085019autres32 + AGR——autres20085031ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas3230—20085039autres32——en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg20085051d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids32 + AGR——20085059autres32——sans addition d'alcoolavec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg20085061d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids23 + AGR22 + 2 AD S/Z—20085069autres2322—avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg20085071d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids27 + AGR24 + 2 AD S/Z—20085079autres2724—sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net20085092de 5 kg ou plus17——20085094de moins de 5 kg, mais pas moins de 4,5 kg17—20085099de moins de 4,5 kg2523—200860Cerisesavec addition d'alcoold'une teneur en sucres excédant 9 % en poids20086011ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas32 + AGR30 + 2 AD S/Z—20086019autres32 + AGR——autres20086031ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 %mas3230—20086039autres32——sans addition d'alcoolavec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg20086051Cerises acides (Prunus cerasus)23 + AGR20 + 2 AD S/Z—20086059autres23 + AGR20 + 2 AD S/Z—avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg20086061Cerises acides (Prunus cerasus)27 + AGR24 + 2 AD S/Z—20086069autres27 + AGR24 + 2 AD S/Z—sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu netde 4,5 kg ou plus20086071Cerises acides (Prunus cerasus)23—20086079autres23—de moins de 4,5 kg20086091Cerises acides (Prunus cerasus)2523—20086099autres2523—200870Pêchesavec addition d'alcoolen emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kgd'une teneur en sucres excédant 13 % en poids20087011ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas32 + AGR30 + 2 AD S/Z—20087019autres32 + AGR——autres20087031ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas3230—20087039autres32——en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg20087051d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids32 + AGR——20087059autres32——sans addition d'alcoolavec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg20087061d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids23 + AGR22 + 2 AD S/Z—20087069autres2322—avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg20087071d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids27 + AGR22 + 2 AD S/Z—20087079autres2722—sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net20087092de 5 kg ou plus19——20087094de moins de 5 kg, mais pas moins de 4,5 kg19—20087099de moins de 4,5 kg2523—200880Fraisesavec addition d'alcoold'une teneur en sucres excédant 9 % en poids20088011ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas32 + AGR30 + 2 AD S/Z—20088019autres32 + AGR——autres20088031ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas3230—20088039autres32——sans addition d'alcool20088050avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg23 + AGR20 + 2 AD S/Z—20088070avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg27 + AGR24 + 2 AD S/Z—sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net20088091de 4,5 kg ou plus23—20088099de moins de 4,5 kg2523—autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux du no 20081920089100Coeurs de palmier1620—200892Mélangesavec addition d'alcoold'une teneur en sucres excédant 9 % en poidsayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas20089212de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)32 + AGR30 + 2 AD S/Z—20089214autres32 + AGR30 + 2 AD S/Z—autres20089216de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)32 + AGR——20089218autres32 + AGR——autresayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas20089232de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)3230—20089234autres3230—autres20089236de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)32——20089238autres32——sans addition d'alcool20089245Préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés20,8 + MOB13 + MOB—autresavec addition de sucreen emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg20089251de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)23 + AGR20 + 2 AD S/Z—20089259autres23 + AGR20 + 2 AD S/Z—autresMélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés20089272de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)27 + AGR15 + 2 AD S/Z—20089274autres27 + AGR15 + 2 AD S/Z—autres20089276de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)27 + AGR22 + 2 AD S/Z—20089278autres27 + AGR22 + 2 AD S/Z—sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu netde 5 kg ou plus20089292de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)23——20089293autres23——de moins de 5 kg, mais pas moins de 4,5 kg20089294de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)23—20089296autres23—de moins de 4,5 kg20089297de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)2523—20089298autres2523—200899autresavec addition d'alcoolGingembre20089911ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas1620—20089919autres24——Raisins20089921d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids32 + AGR——20089923autres32——autresd'une teneur en sucres excédant 9 % en poidsayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas20089925Fruits de la passion et goyaves20 + 2 ADS/Z30 + 2 ADS/Z—20089926Mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, caramboles et pitahayas32 + AGR30 + 2 ADS/Z—20089928autres32 + AGR30 + 2 ADS/Z—autres20089932Fruits de la passion et goyaves20 + AGR——20089933Mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, caramboles et pitahayas32 + AGR——20089934autres32 + AGR——autresayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas20089936Fruits tropicaux3230—20089937autres3230—autres20089938Fruits tropicaux32——20089940autres32——sans addition d'alcoolavec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg20089941Gingembre23exemption—20089943Raisins23 + AGR22 + 2 AD S/Z—20089945Prunes23 + AGR20 + 2 AD S/Z—20089946Fruits de la passion, goyaves10 + 2 AD S/Z20 + 2 AD S/Z—20089947Mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, caramboles et pitahayas23 + AGR20 + 2 AD S/Z—20089949autres23 + AGR20 + 2 AD S/Z—avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg20089951Gingembre27exemption—20089953Raisins27 + AGR24 + 2 AD S/Z—20089955Prunes27 + AGR24 + 2 AD S/Z—20089961Fruits de la passion et goyaves12 + 2 AD S/Z24 + 2 AD S/Z—20089962Mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, caramboles et pitahayas27 + AGR24 + 2 AD S/Z—20089968autres27 + AGR24 + 2 AD S/Z—sans addition de sucrePrunes en emballages immédiats d'un contenu net20089972de 5 kg ou plus19——20089974de moins de 5 kg, mais pas moins de 4,5 kg19—20089979de moins de 4,5 kg2523—20089985Maïs, à l'exclusion du maïs doux (Zea mays var. saccharata)20,8 + MOB8 + MOB—20089991Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 %20,8 + MOB13 + MOB—20089999autres23—2009Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorantsJus d'orange200911congelésd'une masse volumique excédant 1,33 g/cm3 à 20 oC20091111d'une valeur n'excédant pas 30 écus par 100 kg poids net42 + AGR——20091119autres42——d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 oC20091191d'une valeur n'excédant pas 30 écus par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids21 + AGR19 + AD S/Z—20091199autres2119 + AD S/Z—200919autresd'une masse volumique excédant 1,33 g/cm3 à 20 oC20091911d'une valeur n'excédant pas 30 écus par 100 kg poids net42 + AGR——20091919autres42——d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 oC20091991d'une valeur n'excédant pas 30 écus par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids21 + AGR19 + AD S/Z—20091999autres2119 + AD S/Z—200920Jus de pamplemousse ou de pomelod'une masse volumique excédant 1,33 g/cm3 à 20 oC20092011d'une valeur n'excédant pas 30 écus par 100 kg poids net42 + AGR——20092019autres42——d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 oC20092091d'une valeur n'excédant pas 30 écus par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids21 + AGR15 + AD S/Z—20092099autres1215 + AD S/Z—200930Jus de tout autre agrumed'une masse volumique excédant 1,33 g/cm3 à 20 oC20093011d'une valeur n'excédant pas 30 écus par 100 kg poids net42 + AGR——20093019autres42——d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 oCd'une valeur excédant 30 écus par 100 kg poids net20093031contenant des sucres d'addition2118 + AD S/Z—20093039autres2119—d'une valeur n'excédant pas 30 écus par 100 kg poids netde citrons20093051d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids21 + AGR18 + AD S/Z—20093055d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids2118 + AD S/Z—20093059ne contenant pas de sucres d'addition2119—d'autres agrumes20093091d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids21 + AGR18 + AD S/Z—20093095d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids2118 + AD S/Z—20093099ne contenant pas de sucres d'addition2119—200940Jus d'ananasd'une masse volumique excédant 1,33 g/cm3 à 20 oC20094011d'une valeur n'excédant pas 30 écus par 100 kg poids net42 + AGR——20094019autres42——d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 oC20094030d'une valeur excédant 30 écus par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition2219 + AD S/Z—autres20094091d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids22 + AGR19 + AD S/Z—20094093d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids2219 + AD S/Z—20094099ne contenant pas de sucres d'addition2220—200950Jus de tomate20095010contenant des sucres d'addition2120 + AD S/Z—20095090autres2121—200960Jus de raisins (y compris les moûts de raisins)d'une masse volumique excédant 1,33 g/cm3 à 20 oC20096011d'une valeur n'excédant pas 22 écus par 100 kg poids net50 + AGR——20096019autres50——d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 oCd'une valeur excédant 18 écus par 100 kg poids net20096051concentrés2828 + AD S/Z—20096059autres2828 + AD S/Z—d'une valeur n'excédant pas 18 écus par 100 kg poids netd'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids20096071concentrés28 + AGR28 + AD S/Z—20096079autres28 + AGR28 + AD S/Z—20096090autres2828 + AD S/Z—200970Jus de pommesd'une masse volumique excédant 1,33 g/cm3 à 20 oC20097011d'une valeur n'excédant pas 22 écus par 100 kg poids net30 + AGR——20097019autres30——d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 oC20097030d'une valeur excédant 18 écus par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition1824 + AD S/Z—autres20097091d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids18 + AGR24 + AD S/Z—20097093d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids.1824 + AD S/Z—20097099ne contenant pas de sucres d'addition1825—200980Jus de tout autre fruit ou légumed'une masse volumique excédant 1,33 g/cm3 à 20 oCJus de poires20098011d'une valeur n'excédant pas 22 écus par 100 kg poids net42 + AGR——20098019autres42——autresd'une valeur n'excédant pas 30 écus par 100 kg poids net20098032Jus de fruits de la passion et goyaves21 + AGR——20098033Jus de mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, caramboles et pitahayas42 + AGR——20098035autres42 + AGR——autres20098036Jus de fruits tropicaux42——20098038autres42——d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 oCJus de poires20098050d'une valeur excédant 18 écus par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition2524 + AD S/Z—autres20098061d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids25 + AGR24 + AD S/Z—20098063d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids2524 + AD S/Z—20098069ne contenant pas de sucres d'addition2525—autresd'une valeur excédant 30 écus par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition20098071Jus de cerises2421 + AD S/Z—20098073Jus de fruits tropicaux2421 + AD S/Z—20098079autres2421 + AD S/Z—autresd'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids20098083Jus de fruits de la passion et goyaves15 + AGR21 + AD S/Z—20098084Jus de mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, caramboles et pitahayas24 + AGR21 + AD S/Z—20098086autres24 + AGR21 + AD S/Z—d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids20098088Jus de fruits tropicaux2421 + AD S/Z—20098089autres2421 + AD S/Z—ne contenant pas de sucres d'addition20098095Jus de fruit de l'espèce Vaccinium macrocarpon1422—20098096Jus de cerises2422—20098097Jus de fruits tropicaux2422—20098099autres2422—200990Mélanges de jusd'une masse volumique excédant 1,33 g/cm3 à 20 oCMélanges de jus de pommes et de jus de poires20099011d'une valeur n'excédant pas 22 écus par 100 kg poids net42 + AGR——20099019autres42——autres20099021d'une valeur n'excédant pas 30 écus par 100 kg poids net42 + AGR——20099029autres42——d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 oCMélanges de jus de pommes et de jus de poires20099031d'une valeur n'excédant pas 18 écus par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids25 + AGR——20099039autres25——autresd'une valeur excédant 30 écus par 100 kg poids netMélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas20099041contenant des sucres d'addition2219 + AD S/Z—20099049autres2220—autres20099051contenant des sucres d'addition2421 + AD S/Z—20099059autres2422—d'une valeur n'excédant pas 30 écus par 100 kg poids netMélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas20099071d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids22 + AGR19 + AD S/Z—20099073d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids2219 + AD S/Z—20099079ne contenant pas de sucres d'addition2220—autresd'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids20099092Mélanges de jus de fruits tropicaux24 + AGR21 + AD S/Z—20099094autres24 + AGR21 + AD S/Z—d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids20099095Mélanges de jus de fruits tropicaux2421 + AD S/Z—20099096autres2421 + AD S/Z—ne contenant pas de sucres d'addition20099097Mélanges de jus de fruits tropicaux2422—20099098autres2422—

CHAPITRE 21

PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les mélanges de légumes du no 0712;

b) les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (no 0901);

c) le thé aromatisé (no 0902);

d) les épices et autres produits des nos 0904 à 0910;

e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits au no 2103 ou 2104, contenant plus de 20% en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (chapitre 16);

f) les préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons, dont le titre alcoométrique volumique (voir note 2 du chapitre 22) excède 0,5 % vol (no 2208);

g) les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des nos 3003 ou 3004;

h) les enzymes préparées du no 3507.

2. Les extraits des succédanés visés à la note 1 point b) ci-dessus relèvent du no 2101.

3. Au sens du no 2104, on entend par « préparations alimentaires composites homogénéisées » des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu n'excédant pas 250 grammes. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles.

Notes complémentaires

1. Pour l'application des sous-positions 21061020 et 21069092, les termes «amidon ou fécule » incluent également les produits de dégradation de l'amidon ou de la fécule.

2. Au sens de la sous-position 21069010, on entend par «fondues» les préparations d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 12 % et inférieure à 18 %, obtenues à partir de fromages fondus, dans la fabrication desquels ne sont entrés d'autres fromages que l'emmental et le gruyère, avec adjonction de vin blanc, d'eau-de-vie de cerises (kirsch), de fécule et d'épices, et qui sont présentées en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 1 kilogramme.

L'admission dans cette sous-position est, en outre, subordonnée à la présentation d'un certificat délivré dans les conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière.

3. Est considéré comme «isoglucose», au sens de la sous-position 21069030, le produit obtenu à partir de glucose ou de ses polymères, d'une teneur en poids, à l'état sec, d'au moins 10% de fructose.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%) ou prélèvement (AGR)conventionnels (%)Unité supplémentaire2101Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés210110Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de caféExtraits, essences et concentrés21011011d'une teneur en matière sèche provenant du café égale ou supérieure à 95 % en poids3018—21011019autres3018—Préparations21011092à base d'extraits, d'essences ou de concentrés de café3018—21011098autres20,8 + MOB13 + MOB—210120Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté21012020Extraits, essences et concentrés612—Préparations21012092à base d'extraits, d'essences ou de concentrés de thé ou de maté612—21012098autres20,8 + MOB13 + MOB—210130Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrésChicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café21013011Chicorée torréfiée18——21013019autres16,9 + MOB8 + MOB—Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée et d'autres succédanés torréfiés du café21013091de chicorée torréfiée22——21013099autres16,9 + MOB——2102Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 3002); poudres à lever préparées210210Levures vivantes21021010Levures mères sélectionnées (levures de culture)2317—Levures de panification21021031séchées22,1 + MOB15 + MOB—21021039autres22,1 + MOB15 + MOB—21021090autres3123—210220Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires mortsLevures mortes21022011en tablettes, cubes ou présentations similaires, ou bien en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg1713—21022019autres108—21022090autres42—21023000Poudres à lever préparées199,5—2103Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée21031000Sauce de soja2012—21032000Tomato ketchup et autres sauces tomates2016—210330Farine de moutarde et moutarde préparée21033010Farine de moutarde54—21033090Moutarde préparée1714—210390autres21039010Chutney de mangue liquide20exemption—21039030Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique égal ou supérieur à 44,2 % vol et n'excédant pas 49,2 % vol et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4 % à 10 % de sucre et présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 0,50 l30 MIN 1,6 Ecu/% vol/hlexemption1 alc. 100 %21039090autres2012—2104Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées210410Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés21041010séchés ou desséchés2218—21041090autres2218—21042000Préparations alimentaires composites homogénéisées2422—210500Glaces de consommation, même contenant du cacao21050010ne contenant pas ou contenant en poids moins de 3 % de matières grasses provenant du lait22 + MOB12 + MOB MAX 27 + AD S/Z—d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait21050091égale ou supérieure à 3 % mais inférieure à 7 %22 + MOB12 + MOB MAX 27 + AD S/Z—21050099égale ou supérieure à 7 %22 + MOB12 + MOB MAX 27 + AD S/Z—2106Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs210610Concentrats de protéines et substances protéiques texturées21061020ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule2520—21061080autres20,8 + MOB13 + MOB—210690autres21069010Préparations dites « fondues »20,8 + MOB MAX 35 Ecu/100 kg/net13 + MOB—Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants21069030d'isoglucose67 (AGR)——autres21069051de lactose67 (AGR)——21069055de glucose ou de maltodextrine67 (AGR)——21069059autres67 (AGR)——autres21069092ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule2520—21069098autres20,8 + MOB13 + MOB—

CHAPITRE 22

BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les produits de ce chapitre (autres que ceux du no 2209) préparés à des fins culinaires, rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (no 2103 généralement);

b) l'eau de mer (no 2501);

c) les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (no 2851);

d) les solutions aqueuses contenant en poids plus de 10 % d'acide acétique (no 2915);

e) les médicaments des nos 3003 ou 3004;

f) les produits de parfumerie ou de toilette (chapitre 33).

2. Aux fins du présent chapitre et des chapitres 20 et 21, le « titre alcoométrique volumique » est déterminé à la température de 20 degrés Celsius.

3. Au sens du no 2202, on entend par « boissons non alcooliques » les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les nos 2203 à 2206 ou dans le no 2208.

Note de sous-position

1. Au sens du no 220410, on entend par « vins mousseux » les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 degrés Celsius dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars.

Notes complémentaires

1. Pour l'application des nos 2204 et 2205 et de la sous-position 22060010 selon le cas, on entend par:

a) « titre alcoométrique volumique acquis » le nombre de volumes d'alcool pur à une température de 20 degrés Celsius contenus dans 100 volumes du produit considéré à cette température;

b) « titre alcoométrique volumique en puissance » le nombre de volumes d'alcool pur à une température de 20 degrés Celsius susceptibles d'être produits par fermentation totale des sucres contenus dans 100 volumes du produit considéré à cette température;

c) « titre alcoométrique volumique total » la somme des titres alcoométriques volumiques acquis et en puissance;

d) « titre alcoométrique volumique naturel » le titre alcoométrique volumique total du produit considéré avant tout enrichissement;

e) « % vol », le symbole du titre alcoométrique volumique.

2. Pour l'application de la sous-position 22043010, on considère comme « moût de raisins partiellement fermenté » le produit provenant de la fermentation d'un moût de raisins et ayant un titre alcoométrique acquis supérieur à 1 % vol et inférieur aux trois cinquièmes de son titre alcoométrique volumique total.

3. Pour l'application des nos 220421 et 220429:

A) on entend par « extrait sec total » la teneur en grammes par litre de toutes les substances présentes dans le produit qui, dans des conditions physiques déterminées, ne se volatilisent pas.

La détermination de l'extrait sec total doit être effectuée à 20 degrés Celsius par la méthode densimétrique;

B)

a) la présence dans les produits relevant des sous-positions 22042111 à 22042199 et 22042912 à 22042999 des quantités d'extrait sec total par litre indiquées dans les catégories tarifaires I, II, III et IV ci-dessous est sans influence sur leur classement:

I) produits ayant un titre alcoométrique acquis de 13 % vol ou moins: 90 grammes ou moins d'extrait sec total par litre;

II) produits ayant un titre alcoométrique acquis de plus de 13 % vol et pas plus de 15 % vol: 130 grammes ou moins d'extrait sec total par litre;

III) produits ayant un titre alcoométrique acquis de plus de 15 % vol et pas plus de 18 % vol: 130 grammes ou moins d'extrait sec total par litre;

IV) produits ayant un titre alcoométrique acquis de plus de 18 % vol et pas plus de 22 % vol: 330 grammes ou moins d'extrait sec total par litre.

Les produits présentant un extrait sec total dépassant le maximum fixé ci-dessus dans chaque catégorie doivent être classés dans la première catégorie suivante, étant entendu que, si l'extrait sec total dépasse 330 grammes par litre, les produits doivent être classés dans les sous-positions 22042199 et 22042999;

b) les règles ci-dessus ne sont pas applicables aux produits repris aux sous-positions 22042193, 22042197, 22042993 et 22042997.

4. Les sous-positions 22042111 à 22042199 et 22042912 à 22042999 comprennent notamment:

a) le moût de raisins frais muté à l'alcool, c'est-à-dire le produit:

— ayant un titre alcoométrique acquis égal ou supérieur à 12 % vol et inférieur à 15 % vol

et

— obtenu par addition d'un produit provenant de la distillation du vin à un moût de raisins non fermenté ayant un titre alcoométrique naturel non inférieur à 8,5 % vol;

b) le vin viné, c'est-à-dire le produit:

— ayant un titre alcoométrique acquis non inférieur à 18 % vol et non supérieur à 24 % vol,

— obtenu exclusivement par adjonction d'un produit non rectifié provenant de la distillation du vin et ayant un titre alcoométrique acquis maximal de 86 % vol, à un vin ne contenant pas de sucre résiduel

et

— ayant une acidité volatile maximale de 1,50 gramme par litre, exprimée en acide acétique;

c) le vin de liqueur, c'est-à-dire le produit:

— ayant un titre alcoométrique total non inférieur à 17,5 % vol ainsi qu'un titre alcoométrique acquis non inférieur à 15 % vol et non supérieur à 22 % vol

et

— obtenu à partir de moût de raisins ou de vin, ces produits devant être issus de cépages admis dans le pays tiers d'origine pour la production de vin de liqueur et ayant un titre alcoométrique naturel non inférieur à 12 % vol:

— par congélation

ou

— par addition, pendant ou après fermentation:

— soit d'un produit provenant de la distillation du vin,

— soit de moût de raisins concentré ou, pour certains vins de liqueur de qualité figurant sur une liste à arrêter, pour lesquels une telle pratique est traditionnelle, de moût de raisins dont la concentration a été effectuée par l'action du feu direct et qui répond, à l'exception de cette opération, à la définition du moût de raisins concentré,

— soit d'un mélange de ces produits.

Toutefois, certains vins de liqueur de qualité figurant sur une liste à arrêter peuvent être obtenus à partir de moût de raisins frais, non fermenté, sans que ce dernier doive avoir un titre alcoométrique naturel minimal de 12 % vol.

5. Pour l'application des sous-positions 22042111 à 22042178, 22042181, 22042182 et 22042912 à 22042958, 22042981 et 22042982, sont considérés comme « vins de qualité produits dans des régions déterminées (v.q.p.r.d.) » les vins originaires de la Communauté européenne répondant aux prescriptions du règlement (CEE) no 823/87 du Conseil, du 16 mars 1987, établissant des dispositions particulières relatives aux vins de qualité produits dans des régions déterminées (JO no L 84 du 27. 3. 1987, p. 59), ainsi qu'à celles arrêtées en application dudit règlement et définies par les réglementations nationales.

6. Est considéré comme « moût de raisins concentré » (sous-positions 22043092 et 22043096) le moût de raisins dont l'indication chiffrée fournie à la température de 20 degrés Celsius par le réfractomètre utilisé selon la méthode prévue à l'annexe du règlement (CEE) no 558/93 est égale ou supérieure à 50,9 %.

7. Sont considérés comme des produits relevant du no 2205 seulement les vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques dont le titre alcoométrique acquis est égal ou supérieur à 7 % vol.

8. Pour l'application de la sous-position 22060010, on considère comme « piquette » le produit obtenu par la fermentation des marcs de raisins vierges macérés dans l'eau ou par épuisement avec de l'eau des marcs de raisins fermentés.

9. Pour l'application des sous-positions 22060031 et 22060039, on considère comme « mousseuses »:

— les boissons fermentées présentées dans des bouteilles fermées par un bouchon « champignon » maintenu à l'aide d'attaches ou de liens,

— les boissons fermentées, autrement présentées, ayant une surpression égale ou supérieure à 1,5 bar, mesurée à la température de 20 degrés Celsius.

10. Pour l'application des sous-positions 22090011 et 22090019, on considère comme « vinaigre de vin » le vinaigre obtenu exclusivement par fermentation acétique du vin et ayant une teneur en acidité totale égale ou supérieure à 60 grammes par litre, exprimée en acide acétique.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%) ou prélèvement (AGR)conventionnels (%)Unité supplémentaire2201Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige220110Eaux minérales et eaux gazéifiéesEaux minérales naturelles22011011sans dioxyde de carbone84—22011019autres84—autres22011091sans dioxyde de carbone84—22011099autres84—22019000autresexemptionexemption—2202Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 200922021000Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées2015l220290autres22029010ne contenant pas de produits des nos 0401 à 0404 ou de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 04042015lautres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 040422029091inférieure à 0,2 %12,7 + MOB8 + MOBl22029095égale ou supérieure à 0,2 % et inférieure à 2 %12,7 + MOB8 + MOBl22029099égale ou supérieure à 2 %12,7 + MOB8 + MOBl220300Bières de malten récipients d'une contenance n'excédant pas 10 l22030001présentées dans des bouteilles3024l22030009autres3024l22030010en récipients d'une contenance excédant 10 l3024l2204Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, autres que ceux du no 2009220410Vins mousseuxayant un titre alcoométrique acquis égal ou supérieur à 8,5 % vol22041011Champagne40 Ecu/hl—l22041019autres40 Ecu/hl—lautres22041091Asti spumante40 Ecu/hl—l22041099autres40 Ecu/hl—lautres vins; moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool220421en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l22042110Vins, autres que ceux visés au no 220410, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon « champignon » maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 oC, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bar40 Ecu/hl—lautresayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 13 % volVins de qualité produits dans des régions déterminées (v.q.p.r.d.)Vins blancs22042111Alsace14,5 Ecu/hl—l22042112Bordeaux14,5 Ecu/hl—l22042113Bourgogne14,5 Ecu/hl—l22042117Val de Loire14,5 Ecu/hl—l22042118Mosel-Saar-Ruwer14,5 Ecu/hl—l22042119Pfalz (Palatinat)14,5 Ecu/hl—l22042122Rheinhessen (Hesse rhénane)14,5 Ecu/hl—l22042124Lazio (Latium)14,5 Ecu/hl—l22042126Toscana (Toscane)14,5 Ecu/hl—l22042127Trentino (Trentin), Alto Adige (Haut-Adige) et Friuli (Frioul)14,5 Ecu/hl—l22042128Veneto (Vénétie)14,5 Ecu/hl—l22042132Vinho Verde14,5 Ecu/hl—l22042134Penedés.14,5 Ecu/hl—l22042136Rioja14,5 Ecu/hl—l22042137Valencia14,5 Ecu/hl—l22042138autres14,5 Ecu/hl—lautres22042142Bordeaux14,5 Ecu/hl—l22042143Bourgogne14,5 Ecu/hl—l22042144Beaujolais14,5 Ecu/hl—l22042146Côtes-du-Rhône14,5 Ecu/hl—l22042147Languedoc-Roussillon14,5 Ecu/hl—l22042148Val de Loire14,5 Ecu/hl—l22042162Piemonte (Piémont)14,5 Ecu/hl—l22042166Toscana (Toscane)14,5 Ecu/hl—l22042167Trentino (Trentin) et Alto Adige (Haut-Adige)14,5 Ecu/hl—l22042168Veneto (Vénétie)14,5 Ecu/hl—l22042169Dão, Bairrada et Douro14,5 Ecu/hl—l22042171Navarra14,5 Ecu/hl—l22042174Penedés14,5 Ecu/hl—l22042176Rioja14,5 Ecu/hl—l22042177Valdepeñas14,5 Ecu/hl—l22042178autres14,5 Ecu/hl—lautres22042179Vins blancs14,5 Ecu/hl—l22042180autres14,5 Ecu/hl—layant un titre alcoométrique acquis excédant 13 % vol et n'excédant pas 15 % volVins de qualité produits dans des régions déterminées (v.q.p.r.d.)22042181Vins blancs16,9 Ecu/hl—l22042182autres16,9 Ecu/hl—lautres22042183Vins blancs16,9 Ecu/hl—l22042184autres16,9 Ecu/hl—layant un titre alcoométrique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 18 % vol22042187Vin de Marsala20,6 Ecu/hl—l22042188Vin de Samos et muscat de Lemnos20,6 Ecu/hl—l22042189Vin de Porto18,1 Ecu/hl16,3 Ecu/hll22042191Vin de Madère et moscatel de Setúbal18,1 Ecu/hl16,3 Ecu/hll22042192Vin de Xérès18,1 Ecu/hl16,3 Ecu/hll22042193Vin de Tokay (Aszu et Szamorodni)18,1 Ecu/hl16,3 Ecu/hll22042194autres20,6 Ecu/hl—layant un titre alcoométrique acquis excédant 18 % vol et n'excédant pas 22 % vol22042195Vin de Porto19,3 Ecu/hl17,5 Ecu/hll22042196Vin de Madère, de Xérès et moscatel de Setúbal19,3 Ecu/hl17,5 Ecu/hll22042197Vin de Tokay (Aszu et Szamorodni)19,3 Ecu/hl17,5 Ecu/hll22042198autres23 Ecu/hl23 Ecu/hll22042199ayant un titre alcoométrique acquis excédant 22 % vol1,93 Ecu/% vol/hl + 12,1 Ecu/hl—l220429autres22042910Vins, autres que ceux visés au no 220410, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon « champignon » maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 oC, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bar40 Ecu/hl—lautresayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 13 % volVins de qualité produits dans des régions déterminées (v.q.p.r.d.)Vins blancs22042912Bordeaux10,9 Ecu/hl10,9 Ecu/hll22042913Bourgogne10,9 Ecu/hl10,9 Ecu/hll22042917Val de Loire10,9 Ecu/hl10,9 Ecu/hll22042918autres10,9 Ecu/hl10,9 Ecu/hllautres22042942Bordeaux10,9 Ecu/hl10,9 Ecu/hll22042943Bourgogne10,9 Ecu/hl10,9 Ecu/hll22042944Beaujolais10,9 Ecu/hl10,9 Ecu/hll22042946Côtes-du-Rhône10,9 Ecu/hl10,9 Ecu/hll22042947Languedoc-Roussillon10,9 Ecu/hl10,9 Ecu/hll22042948Val de Loire10,9 Ecu/hl10,9 Ecu/hll22042958autres10,9 Ecu/hl10,9 Ecu/hllautresVins blancs22042962Sicilia (Sicile)10,9 Ecu/hl10,9 Ecu/hll22042964Veneto (Vénétie)10,9 Ecu/hl10,9 Ecu/hll22042965autres10,9 Ecu/hl10,9 Ecu/hllautres22042971Puglia (Pouilles)10,9 Ecu/hl10,9 Ecu/hll22042972Sicilia (Sicile)10,9 Ecu/hl10,9 Ecu/hll22042975autres10,9 Ecu/hl10,9 Ecu/hllayant un titre alcoométrique acquis excédant 13 % vol et n'excédant pas 15 % volVins de qualité produits dans des régions déterminées (v.q.p.r.d.)22042981Vins blancs13,3 Ecu/hl13,3 Ecu/hll22042982autres13,3 Ecu/hl13,3 Ecu/hllautres22042983Vins blancs13,3 Ecu/hl13,3 Ecu/hll22042984autres13,3 Ecu/hl13,3 Ecu/hllayant un titre alcoométrique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 18 % vol22042987Vin de Marsala16,9 Ecu/hl—l22042988Vin de Samos et muscat de Lemnos16,9 Ecu/hl—l22042989in de Porto14,5 Ecu/hl13,3 Ecu/hll22042991Vin de Madère et moscatel de Setúbal14,5 Ecu/hl13,3 Ecu/hll22042992Vin de Xérès14,5 Ecu/hl13,3 Ecu/hll22042993Vin de Tokay (Aszu et Szamorodni)14,5 Ecu/hl—l22042994autres16,9 Ecu/hl—layant un titre alcoométrique acquis excédant 18 % vol et n'excédant pas 22 % vol22042995Vin de Porto15,7 Ecu/hl14,5 Ecu/hll22042996Vin de Madère, de Xérès et moscatel de Setúbal15,7 Ecu/hl14,5 Ecu/hll22042997Vin de Tokay (Aszu et Szamorodni)15,7 Ecu/hl—l22042998autres23 Ecu/hl23 Ecu/hll22042999ayant un titre alcoométrique acquis excédant 22 % vol1,93 Ecu/% vol/hl—l220430autres moûts de raisins22043010partiellement fermentes, même mutés autrement qu'à l'alcool40—lautresd'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 oC et ayant un titre alcoométrique acquis de 1 % vol ou moins22043092concentrés2828 + AD S/Zl22043094autres2828 + AD S/Zlautres22043096concentrés50 + AGR—l22043098autres50 + AGR—l2205Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques220510en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l22051010ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 18 % vol17 Ecu/hl—l22051090ayant un titre alcoométrique acquis excédant 18 % vol1,4 Ecu/% vol/hl+ 10 Ecu/hl—l220590autres22059010ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 18 % vol14 Ecu/hl—l22059090ayant un titre alcoométrique acquis excédant 18 % vol1,4 Ecu/% vol/hl—l220600Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs22060010Piquette1,6 Ecu/% vol/hl MIN 9 Ecu/hl—lautresmousseuses22060031Cidre et poiré30 Ecu/hl—l22060039autres30 Ecu/hl—lnon mousseuses, présentées en récipients d'une contenancen'excédant pas 2 l22060051Cidre et poiré12 Ecu/hl—l22060059autres12 Ecu/hl—lexcédant 2 l22060081Cidre et poiré9 Ecu/hl—l22060089autres9 Ecu/hl—l2207Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres22071000Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus30 Ecu/hl—l22072000Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres16 Ecu/hl—l2208Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses; préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons22081000Préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons30 MIN 1,6 Ecu/% vol/hl27 MIN 1,6 Ecu/% vol/hll alc. 100 %220820Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisinsprésentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l22082012Cognac1,6 Ecu/% vol/hl+ 10 Ecu/hl—l alc. 100 %22082014Armagnac1,6 Ecu/% vol/hl+ 10 Ecu/hl—l alc. 100 %22082026Grappa1,6 Ecu/% vol/hl+ 10 Ecu/hl—l alc. 100 %22082028autres1,6 Ecu/% vol/hl+ 10 Ecu/hl—l alc. 100 %présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l22082040Distillat brut1,6 Ecu/% vol/hl—l alc. 100 %autres22082062Cognac1,6 Ecu/% vol/hl—l alc. 100 %22082064Armagnac1,6 Ecu/% vol/hl—l alc. 100 %22082086Grappa1,6 Ecu/% vol/hl—l alc. 100 %22082088autres1,6 Ecu/% vol/hl—l alc. 100 %220830WhiskiesWhisky « bourbon », présenté en récipients d'une contenance22083011n'excédant pas 2 l0,2 Ecu/% vol/hl + 1,5 Ecu/hl0,4 Ecu/% vol/hl + 3 Ecu/hll alc. 100 %22083019excédant 2 l0,2 Ecu/% vol/hl0,4 Ecu/% vol/hll alc. 100 %Whisky écossais (scotch whisky)Whisky malt, présenté en récipients d'une contenance22083032n'excédant pas 2 l1,2 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl0,4 Ecu/% vol/hl + 3 Ecu/hll alc. 100 %22083038excédant 2 l1,2 Ecu/% vol/hl0,4 Ecu/% vol/hll alc. 100 %Whisky blended, présenté en récipients d'une contenance22083052n'excédant pas 2 l1,2 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl0,4 Ecu/% vol/hl + 3 Ecu/hll alc. 100 %22083058excédant 2 l1,2 Ecu/% vol/hl0,4 Ecu/% vol/hll alc. 100 %autre, présenté en récipients d'une contenance22083072n'excédant pas 2 l1,2 Ecu/% vol/hl+ 10 Ecu/hl0,4 Ecu/% vol/hl + 3 Ecu/hll alc. 100 %22083078excédant 2 l1,2 Ecu/% vol/hl0,4 Ecu/% vol/hll alc. 100 %autres, présentés en récipients d'une contenance22083082n'excédant pas 2 l1,2 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl0,4 Ecu/% vol/hl + 3 Ecu/hll alc. 100 %22083088excédant 2 l1,2 Ecu/% vol/hl0,4 Ecu/% vol/hll alc. 100 %220840Rhum et tafia22084010présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l1,1 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl1 Ecu/% vol/hl + 5 Ecu/hll alc. 100 %22084090présentés en récipients d'une contenance excédant 2 l1,1 Ecu/% vol/hl1 Ecu/% vol/hll alc. 100 %220850Gin et genièvreGin, présenté en récipients d'une contenance22085011n'excédant pas 2 l1,2 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl1 Ecu/% vol/hl + 5 Ecu/hll alc. 100 %22085019excédant 2 l1,2 Ecu/% vol/hl1 Ecu/% vol/hll alc. 100 %Genièvre, présenté en récipients d'une contenance22085091n'excédant pas 2 l1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hll alc. 100 %22085099excédant 2 l1,6 Ecu/% vol/hll alc. 100 %220890autresArak, présenté en récipients d'une contenance22089011n'excédant pas 2 l1,1 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl1 Ecu/% vol/hl + 5 Ecu/hll alc. 100 %22089019excédant 2 l1,1 Ecu/% vol/hl1 Ecu/% vol/hll alc. 100 %Vodka d'un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins, eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenancen'excédant pas 2 l22089031Vodka1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl1,3 Ecu/% vol/hl + 5 Ecu/hll alc. 100 %22089033Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl1,3 Ecu/% vol/hl + 5 Ecu/hll alc. 100 %excédant 2 l22089035Vodka1,6 Ecu/% vol/hl1,3 Ecu/% vol/hll alc. 100 %22089038Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises1,6 Ecu/% vol/hl1,3 Ecu/% vol/hll alc. 100 %autres eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenancen'excédant pas 2 l22089041Ouzo1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl—l alc. 100 %autresEaux-de-viede fruits22089045Calvados1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hll alc. 100 %22089048autres1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hll alc. 100 %autres22089052Korn1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hll alc. 100 %22089058autres1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hll alc. 100 %22089065Liqueurs1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hll alc. 100 %22089069autres boissons spiritueuses1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl—l alc. 100 %excédant 2 lEaux-de-vie22089071de fruits1,6 Ecu/% vol/hll alc. 100 %22089073autres1,6 Ecu/% vol/hll alc. 100 %22089079Liqueurs et autres boissons spiritueuses1,6 Ecu/% vol/hll alc. 100 %Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol, présenté en récipients d'une contenance22089091n'excédant pas 2 l1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hll alc. 100 %22089099excédant 2 l1,6 Ecu/% vol/hll alc. 100 %220900Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétiqueVinaigres de vin, présentés en récipients d'une contenance22090011n'excédant pas 2 l8 Ecu/hl—l22090019excédant 2 l6 Ecu/hl—lautres, présentés en récipients d'une contenance22090091n'excédant pas 2 l8 Ecu/hl—l22090099excédant 2 l6 Ecu/hl—l

CHAPITRE 23

RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX

Note

1. Sont inclus dans le no 2309 les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce fait, ont perdu les caractéristiques essentielles de la matière d'origine, autres que les déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux issus de ce traitement.

Notes complémentaires

1. Sont classés dans la sous-position 23031019 seulement les résidus de l'amidonnerie de maïs, à l'exclusion des mélanges de résidus de l'amidonnerie de maïs avec des produits issus d'autres plantes ou issus du maïs par un procédé autre que celui inhérent à la production de l'amidon par voie humide.

Toutefois, ces résidus peuvent contenir des résidus de l'extraction de l'huile de germes de maïs obtenus par voie humide, des résidus du criblage du maïs utilisé dans le procédé par voie humide dans une proportion n'excédant pas 15 % en poids, ainsi que des résidus provenant de l'eau de trempe du maïs du procédé par voie humide, y compris ceux provenant de l'eau de trempe utilisée dans la production de l'alcool ou autres produits dérivés de l'amidon.

Leur teneur en amidon doit être inférieure ou égale à 28% en poids sur sec selon la méthode reprise à l'annexe I titre 1 de la directive 72/199/CEE de la Commission, et celle en matières grasses doit être inférieure ou égale à 4,5 % en poids sur sec, selon la méthode A reprise à l'annexe I de la directive 84/4/CEE de la Commission.

2. Sont classés dans la sous-position 23069091 seulement les résidus de l'extraction de l'huile de germes de maïs, à l'exclusion des produits contenant des composants provenant de parties du grain de maïs qui n'ont pas été soumises au processus d'extraction de l'huile, et qui ont été ajoutées en dehors de celui-ci.

3. Pour l'application des sous-positions 23070011, 23070019, 23089011 et 23089019, on entend par:

— « titre alcoométrique massique acquis » le nombre de kilogrammes d'alcool pur contenus dans 100 kilogrammes du produit,

— « titre alcoométrique massique en puissance » le nombre de kilogrammes d'alcool pur susceptibles d'être produits par fermentation totale des sucres contenus dans 100 kilogrammes du produit,

— « titre alcoométrique massique total » la somme des titres alcoométriques massiques acquis et en puissance,

— « % mas », le symbole du titre alcoométrique massique.

4. Pour l'application des sous-positions 23091011 à 23091070 et 23099031 à 23099070, on considère comme « produits laitiers » les produits relevant des nos 0401, 0402, 0404, 0405, 0406 et des sous-positions 04031002 à 04031036, 04039011 à 04039069, 170210 et 21069051.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%) ou prélèvement (AGR)conventionnels (%)Unité supplémentaire2301Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons23011000Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons4exemption—23012000Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques52—2302Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses230210de maïs23021010dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids21 (AGR)——23021090autres21 (AGR)——230220de riz23022010dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids21 (AGR)——23022090autres21 (AGR)——230230de froment23023010dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids21 (AGR)—23023090autres21 (AGR)—230240d'autres céréales23024010dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids21 (AGR)—23024090autres21 (AGR)—23025000de légumineuses8——2303Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets230310Résidus d'amidonnerie et résidus similairesRésidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche23031011supérieure à 40 % en poids27 (AGR)——23031019inférieure ou égale à 40 % en poidsexemptionexemption—23031090autresexemptionexemption—230320Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucreriePulpes de betteraves, d'une teneur en poids en matière sèche23032011égale ou supérieure à 87 %exemptionexemption—23032018inférieure à 87 %exemptionexemption—23032090autresexemptionexemption—23033000Drêches et déchets de brasserie ou de distillerieexemptionexemption—23040000Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de sojaexemptionexemption—23050000Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachideexemptionexemption—2306Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 2304 ou 230523061000de cotonexemptionexemption—23062000de linexemptionexemption—23063000de tournesolexemptionexemption—23064000de navette ou de colzaexemptionexemption—23065000de noix de coco ou de coprahexemptionexemption—23066000de noix ou d'amandes de palmisteexemptionexemption—230690autresGrignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive23069011ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieure ou égale à 3 %exemption——23069019ayant une teneur en poids d'huile d'olive supérieure à 3 %exemption (AGR)——autres23069091de germes de maïsexemptionexemption—23069093de sésameexemptionexemption—23069099autresexemptionexemption—230700Lies de vin; tartre brutLies de vin23070011d'un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 7,9 % mas et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 25 % en poidsexemption——23070019autres2,03 Ecu/kg/tot/alc.——23070090Tartre brutexemption——2308Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs23081000Glands de chêne et marrons d'Indeexemptionexemption—230890autresMarcs de raisins23089011ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 4,3 % mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 40 % en poidsexemptionexemption—23089019autres2,03 Ecu/kg/tot/alc.——23089030Marcs de fruits, autres que de raisinsexemptionexemption—23089090autres42—2309Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux230910Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détailcontenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023051 à 17023099, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitierscontenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrinene contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %23091011ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %15 (AGR)——23091013d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %15 (AGR)——23091015d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %15 (AGR)——23091019d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %15 (AGR)——d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %23091031ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %15 (AGR)——23091033d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %15 (AGR)——23091039d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %15 (AGR)——d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %23091051ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %15 (AGR)——23091053d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %15 (AGR)——23091059d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %15 (AGR)——23091070ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers15 (AGR)——23091090autres15——230990autres23099010Produits dits « solubles » de poissons ou de mammifères marins96—autrescontenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023051 à 17023099, 17024090, 17029050 et 21069055 ou des produits laitierscontenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrinene contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %23099031ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %15 (AGR)——23099033d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %15 (AGR)——23099035d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 %15 (AGR)——23099039d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 %15 (AGR)——d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %23099041ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %15 (AGR)——23099043d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %15 (AGR)——23099049d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %15 (AGR)——d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 %23099051ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %15 (AGR)——23099053d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 %15 (AGR)——23099059d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 %15 (AGR)——23099070ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers15 (AGR)——autres23099091Pulpes de betteraves mélassées15——23099093Prémélanges15——23099098autres15——

CHAPITRE 24

TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS

Note

1. Le présent chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (chapitre 30).

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%) ou prélèvement (AGR)conventionnels (%)Unité supplémentaire2401Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac240110Tabacs non écotésTabacs flue cured du type Virginia et light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley; tabacs light air cured du type Maryland et tabacs fire cured24011010Tabacs flue cured du type Virginia30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net23 MIN 28 Ecu MAX 30 Ecu/100 kg/net—24011020Tabacs light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net23 MIN 28 Ecu MAX 30 Ecu/100 kg/net—24011030Tabacs light air cured du type Maryland30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net23 MIN 28 Ecu MAX 30 Ecu/100 kg/net—Tabacs fire cured24011041du type Kentucky30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net23 MIN 28 Ecu MAX 30 Ecu/100 kg/net—24011049autres30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net23 MIN 28 Ecu MAX 30 Ecu/100 kg/net—autres24011050Tabacs light air cured30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net14 MIN 28 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net—24011060Tabacs sun cured du type oriental30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net14 MIN 28 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net—24011070Tabacs dark air cured30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net14 MIN 28 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net—24011080Tabacs flue cured30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net14 MIN 28 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net—24011090autres tabacs30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net14 MIN 28 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net—240120Tabacs partiellement ou totalement écotésTabacs flue cured du type Virginia et light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley; tabacs light air cured du type Maryland et tabacs fire cured24012010Tabacs flue cured du type Virginia30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net23 MIN 28 Ecu MAX 30 Ecu/100 kg/net—24012020Tabacs light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net23 MIN 28 Ecu MAX 30 Ecu/100 kg/net—24012030Tabacs light air cured du type Maryland30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net23 MIN 28 Ecu MAX 30 Ecu/100 kg/net—Tabacs fire cured24012041du type Kentucky30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net23 MIN 28 Ecu MAX 30 Ecu/100 kg/net—24012049autres30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net23 MIN 28 Ecu MAX 30 Ecu/100 kg/net—autres24012050Tabacs light air cured30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net14 MIN 28 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net—24012060Tabacs sun cured du type oriental30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net14 MIN 28 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net—24012070Tabacs dark air cured30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net14 MIN 28 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net—24012080Tabacs flue cured30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net14 MIN 28 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net—24012090autres tabacs30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net14 MIN 28 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net—24013000Déchets de tabac30 MIN 29 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net14 MIN 28 Ecu MAX 70 Ecu/100 kg/net—2402Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac24021000Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac43521 000 p/st240220Cigarettes contenant du tabac24022010contenant des girofles180901 000 p/st24022090autres180901 000 p/st24029000autres18090—2403Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac240310Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion24031010en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 500 g180117—24031090autre180117—autres24039100Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »4026—240399autres24039910Tabac à mâcher et tabac à priser10065—24039990autres4026—

SECTION V

PRODUITS MINÉRAUX

CHAPITRE 25

SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS

Notes

1. Sauf dispositions contraires et sous réserve de la note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'œuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.

Les produits du présent chapitre peuvent être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général.

2. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (no 2802);

b) les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3 (no 2821);

c) les médicaments et autres produits du chapitre 30;

d) les produits de parfumerie ou de toilette préparés et les préparations cosmétiques (chapitre 33);

e) les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (no 6801); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (no 6802); les ardoises pour toitures ou revêtements de bâtiments (no 6803);

f) les pierres gemmes (nos 7102 ou 7103);

g) les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes, du no 3823; les éléments d'optique en chlorure de sodium ou en oxyde de magnésium (no 9001);

h) les craies de billards (no 9504);

ij) les craies à écrire ou à dessiner et les craies de tailleurs (no 9609).

3. Tout produit susceptible de relever à la fois du no 2517 et d'une autre position de ce chapitre est à classer au no 2517.

4. Le no 2530 comprend notamment: la vermiculite, la perlite et les chlorites, non expansées; les terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles; les oxydes de fer micacés naturels; l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis); l'ambre (succin) naturel; l'écume de mer et l'ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons ou formes similaires, simplement moulés; le jais; le carbonate de strontium (strontianite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de strontium; les débris et tessons de poterie.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire250100Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer25010010Eau de mer et eaux mères de salinesexemptionexemption—Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité25010031destinés à la transformation chimique (séparation Na de Cl) pour la fabrication d'autres produits1 Ecu/1 000 kg/net0,8 Ecu/1 000 kg/net—autres25010051dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels (y compris le raffinage), à l'exclusion de la conservation ou la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale5 Ecu/1 000 kg/net2,3 Ecu/1 000 kg/net—autres25010091Sel propre à l'alimentation humaine16 Ecu/1 000 kg/net4,7 Ecu/1 000 kg/net—25010099autres16 Ecu/1 000 kg/net4,7 Ecu/1 000 kg/net—25020000Pyrites de fer non grilléesexemptionexemption—2503Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal25031000Soufres bruts et soufres non raffinésexemptionexemption—25039000autres102,9—2504Graphite naturel25041000en poudre ou en paillettesexemptionexemption—25049000autreexemptionexemption—2505Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du chapitre 2625051000Sables siliceux et sables quartzeuxexemptionexemption—25059000autres sablesexemptionexemption—2506Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire25061000Quartz1exemption—Quartzites25062100bruts ou dégrossis1exemption—25062900autres1exemption—250700Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés25070020Kaolinexemptionexemption—25070080autres argiles kaoliniquesexemptionexemption—2508Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du no 6806), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas25081000Bentoniteexemptionexemption—25082000Terres décolorantes et terres à foulonexemptionexemption—25083000Argiles réfractairesexemptionexemption—25084000autres argilesexemptionexemption—25085000Andalousite, cyanite et sillimaniteexemptionexemption—25086000Mulliteexemptionexemption—250870Terres de chamotte ou de dinas25087010Terre de chamotteexemptionexemption—25087090Terre de dinasexemptionexemption—25090000Craieexemptionexemption—2510Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels et craies phosphatées25101000non moulusexemptionexemption—25102000moulusexemptionexemption—2511Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du no 281625111000Sulfate de baryum naturel (barytine)exemptionexemption—25112000Carbonate de baryum naturel (withérite)30,5—25120000Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinéesexemptionexemption—2513Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquementPierre ponce25131100brute ou en morceaux irréguliers, y compris la pierre ponce concassée (graviers de pierre ponce ou « bimskies »)exemptionexemption—25131900autre30,4—Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels25132100bruts ou en morceaux irréguliersexemptionexemption—25132900autres30,4—25140000Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaireexemptionexemption—2515Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaireMarbres et travertins25151100bruts ou dégrossisexemptionexemption—251512simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire25151220d'une épaisseur n'excédant pas 4 cmexemptionexemption—25151250d'une épaisseur excédant 4 cm mais n'excédant pas 25 cmexemptionexemption—25151290autresexemptionexemption—25152000Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtreexemptionexemption—2516Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaireGranit25161100brut ou dégrossiexemptionexemption—251612simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire25161210d'une épaisseur égale ou inférieure à 25 cm72,8—25161290autreexemptionexemption—Grès25162100brut ou dégrossiexemptionexemption—251622simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire25162210d'une épaisseur égale ou inférieure à 25 cm72,8—25162290autreexemptionexemption—251690autres pierres de taille ou de construction25169010Porphyre, syénite, lave, basalte, gneiss, trachyte et autres roches dures similaires, simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire et d'une épaisseur égale ou inférieure à 25 cm72,8—25169090autresexemptionexemption—2517Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement251710Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement25171010Cailloux, graviers, silex et galetsexemptionexemption—25171020Dolomie et pierres à chaux, concasséesexemptionexemption—25171080autresexemptionexemption—25172000Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le no 251710exemptionexemption—25173000Tarmacadamexemptionexemption—Granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement25174100de marbreexemptionexemption—25174900autresexemptionexemption—2518Dolomie, même frittée ou calcinée; dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; pisé de dolomie25181000Dolomie non calcinée ni frittée, dite « crue »exemptionexemption—25182000Dolomie calcinée ou frittée41,4—25183000Pisé de dolomie51,8—2519Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur25191000Carbonate de magnésium naturel (magnésite)exemptionexemption—251990autres25199010Oxyde de magnésium autre que le carbonate de magnésium (magnésite) calciné93,6—25199030Magnésie calcinée à mort (frittée)exemptionexemption—25199090autresexemptionexemption—2520Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs25201000Gypse; anhydriteexemptionexemption—252020Plâtres25202010de constructionexemptionexemption—25202090autresexemptionexemption—25210000Castines; pierres à chaux ou à cimentexemptionexemption—2522Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du no 282525221000Chaux vive43,1—25222000Chaux éteinte43,1—25223000Chaux hydraulique43,1—2523Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits « clinkers »), même colorés25231000Ciments non pulvérisés dits « clinkers »82,9—Ciments Portland25232100Ciments blancs, même colorés artificiellement82,9—25232900autres82,9—25233000Ciments alumineux82,9—252390autres ciments hydrauliques25239010Ciments de hauts fourneaux82,9—25239030Ciments pouzzolaniques82,9—25239090autres82,9—252400Amiante (asbeste)25240030en fibres, en flocons ou en poudreexemptionexemption—25240080autreexemptionexemption—2525Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings); déchets de mica25251000Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulièresexemptionexemption—25252000Mica en poudreexemptionexemption—25253000Déchets de micaexemptionexemption—2526Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc25261000non broyés ni pulvérisésexemptionexemption—25262000broyés ou pulvérisés30,4—25270000Cryolithe naturelle; chiolite naturelleexemptionexemption—2528Borates naturels et leurs concentrés (calcinés ou non), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec25281000Borates de sodium naturels et leurs concentrés (même calcinés)exemptionexemption—25289000autresexemptionexemption—2529Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor25291000Feldspathexemptionexemption—Spath fluor25292100contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium3exemption—25292200contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium3exemption—25293000Leucite; néphéline et néphéline syéniteexemptionexemption—2530Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs253010Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées25301010Perliteexemptionexemption—25301090Vermiculite et chloritesexemptionexemption—25302000Kiesérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels)exemptionexemption—25303000Terres colorantesexemptionexemption—25304000Oxydes de fer micacés naturels31,4—253090autres25309020Sépioliteexemptionexemption—25309080autresexemptionexemption—

CHAPITRE 26

MINERAIS, SCORIES ET CENDRES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les laitiers et déchets industriels similaires préparés sous forme de macadam (no 2517);

b) le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (no 2519);

c) les scories de déphosphoration du chapitre 31;

d) les laines de laitier, de scories, de roche et les laines minérales similaires (no 6806);

e) les déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux (no 7112);

f) les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (section XV).

2. Au sens des nos 2601 à 2617, on entend par « minerais » les minerais des espèces minéralogiques effectivement utilisés, en métallurgie, pour l'extraction du mercure, des métaux du no 2844 ou des métaux des sections XIV ou XV, même s'ils sont destinés à des fins non métallurgiques, mais à la condition, toutefois, qu'ils n'aient pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie métallurgique.

3. N'entrent sous le no 2620 que les cendres et résidus qui sont des types utilisés dans l'industrie pour l'extraction du métal ou la fabrication de composés métalliques.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire2601Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)26011100non agglomérés (CECA)exemption—26011200agglomérés ( CECA)exemption—26012000Pyrites de fer grilles (cendres de pyrites)exemptionexemption—26020000Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de fer manganésifères d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec (CECA)exemption—26030000Minerais de cuivre et leurs concentrésexemptionexemption—26040000Minerais de nickel et leurs concentrésexemptionexemption—26050000Minerais de cobalt et leurs concentrésexemptionexemption—26060000Minerais d'aluminium et leurs concentrésexemptionexemption—26070000Minerais de plomb et leurs concentrésexemptionexemption—26080000Minerais de zinc et leurs concentrésexemptionexemption—26090000Minerais d'étain et leurs concentrésexemptionexemption—26100000Minerais de chrome et leurs concentrésexemptionexemption—26110000Minerais de tungstène et leurs concentrésexemptionexemption—2612Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés261210Minerais d'uranium et leurs concentrés26121010Minerais d'uranium et pechblende, d'une teneur en uranium supérieure à 5 % en poids (Euratom)exemptionexemption—26121090autresexemptionexemption—261220Minerais de thorium et leurs concentrés26122010Monazite; uranothorianite et autres minerais de thorium, d'une teneur en thorium supérieure à 20 % en poids (Euratom)exemptionexemption—26122090autresexemptionexemption—2613Minerais de molybdène et leurs concentrés26131000grillésexemptionexemption—26139000autresexemptionexemption—261400Minerais de titane et leurs concentrés26140010Ilménite et ses concentrésexemptionexemption—26140090autresexemptionexemption—2615Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés26151000Minerais de zirconium et leurs concentrésexemptionexemption—261590autres26159010Minerais de niobium ou de tantale et leurs concentrésexemptionexemption—26159090Minerais de vanadium et leurs concentrésexemptionexemption—2616Minerais de métaux précieux et leurs concentrés26161000Minerais d'argent et leurs concentrésexemptionexemption—26169000autresexemptionexemption—2617Autres minerais et leurs concentrés26171000Minerais d'antimoine et leurs concentrésexemptionexemption—26179000autresexemptionexemption—26180000Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication du fer ou de l'acierexemptionexemption—261900Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier26190010Poussiers de hauts fourneaux (poussières de gueulard) (CECA)exemption—autres26190091Déchets propres à la récupération du fer ou du manganèseexemptionexemption—26190093Scories propres à l'extraction de l'oxyde de titaneexemptionexemption—26190095Déchets propres à l'extraction du vanadiumexemptionexemption—26190099autresexemptionexemption—2620Cendres et résidus (autres que ceux de la fabrication du fer ou de l'acier), contenant du métal ou des composés de métauxcontenant principalement du zinc26201100Mattes de galvanisationexemptionexemption—26201900autresexemptionexemption—26202000contenant principalement du plombexemptionexemption—26203000contenant principalement du cuivreexemptionexemption—26204000contenant principalement de l'aluminiumexemptionexemption—26205000contenant principalement du vanadiumexemptionexemption—262090autres26209010contenant principalement du nickelexemptionexemption—26209020contenant principalement du niobium ou du tantaleexemptionexemption—26209030contenant principalement du tungstèneexemptionexemption—26209040contenant principalement de l'étainexemptionexemption—26209050contenant principalement du molybdèneexemptionexemption—26209060contenant principalement du titaneexemptionexemption—26209070contenant principalement de l'antimoineexemptionexemption—26209080contenant principalement du cobaltexemptionexemption—26209091contenant principalement du zirconiumexemptionexemption—26209099autresexemptionexemption—26210000Autres scories et cendres, y compris les cendres de varechexemptionexemption—

CHAPITRE 27

COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du no 2711;

b) les médicaments des nos 3003 ou 3004;

c) les hydrocarbures non saturés mélangés des nos 3301, 3302 ou 3805.

2. Les termes « huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux », employés dans le libellé du no 2710, s'appliquent non seulement aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées principalement par des hydrocarbures non saturés mélangés, dans lesquelles les constituants non aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants aromatiques, quel que soit le procédé d'obtention.

Toutefois, les termes ne s'appliquent pas aux polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 degrés Celsius rapportés à 1 013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression (chapitre 39).

Notes de sous-positions

1. Au sens du no 270111, on entend par « anthracite » une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) n'excédant pas 14 %.

2. Au sens du no 270112, on entend par « houille bitumineuse » une houille à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) excédant 14 % et dont la valeur limite calorifique (calculée sur produit humide, sans matières minérales) est égale ou supérieure à 5 833 kilocalories par kilogramme.

3. Au sens des nos 270710, 270720, 270730, 270740 et 270760, on entend par « benzols », « toluols », « xylols », « naphtalène » et « phénols » des produits qui contiennent respectivement plus de 50 % en poids de benzène, toluène, xyléne, naphtalène et phénol.

Notes complémentaires

1. Pour l'application du no 2710, on considère comme:

a) « huiles légères » (sous-positions 27100011 à 27100039), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes, 90 % ou plus à 210 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86;

b) « essences spéciales » (sous-positions 27100021 et 27100025), les huiles légères définies au point a), ne contenant pas de préparations antidétonantes et dont l'écart de température entre les points de distillation en volume 5 % et 90 %, y compris les pertes, est égal ou inférieur à 60 degrés Celsius;

c) « white spirit » (sous-position 27100021), les essences spéciales définies au point b) et dont le point d'éclair est supérieur à 21 degrés Celsius, d'après la méthode Abel-Pensky;

d) « huiles moyennes » (sous-positions 27100041 à 27100059), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes, moins de 90 % à 210 degrés Celsius et 65 % ou plus à 250 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86;

e) « huiles lourdes » (sous-positions 27100061 à 27100098), les huiles et préparations distillant en volume, y compris les pertes, moins de 65 % à 250 degrés Celsius, d'après ta méthode ASTM D 86, ou pour lesquelles le pourcentage de distillation à 250 degrés Celsius ne peut être déterminé par cette méthode;

f) «gas oil » (sous-positions 27100061 à 27100069), les huiles lourdes définies au point e) et distillant en volume, y compris les pertes, 85 % ou plus à 350 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86;

g) «fuel oils » (sous-positions 27100071 à 27100078), les huiles lourdes, définies au point e), autres que le gas oil, défini au point f), et qui présentent, eu égard à leur couleur diluée C, une viscosité V:

— soit inférieure ou égale aux valeurs de la ligne I du tableau ci-après, si la teneur en cendres sulfatées est inférieure à 1 %, d'après la méthode ASTM D 874, et l'indice de saponification inférieur à 4, d'après la méthode ASTM D 939-54,

— soit supérieure aux valeurs de la ligne II, si le point d'écoulement est supérieur ou égal à 10 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 97,

— soit comprise entre les valeurs des lignes I et II ou égale aux valeurs de la ligne II, si elles distillent 25 % ou plus en volume à 300 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86 ou, lorsqu'elles distillent moins de 25 % en volume à 300 degrés Celsius, si leur point d'écoulement est supérieur à moins 10 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 97. Ces dispositions s'appliquent uniquement aux huiles présentant une couleur diluée C inférieure à 2.

Tableau de correspondance couleur diluée (C) /viscosité (V)

| Couleur (C) | 0 | 0,5 | 1 | 1,5 | 2 | 2,5 | 3 | 3,5 | 4 | 4,5 | 5 | 5,5 | 6 | 6,5 | 7 | 7,5 et plus

| Viscosité (V) | I | 4 | 4 | 4 | 5,4 | 9 | 15,1 | 25,3 | 42,4 | 71,1 | 119 | 200 | 335 | 562 | 943 | 1 580 | 2 650

| II | 7 | 7 | 7 | 7 | 9 | 15,1 | 25,3 | 42,4 | 71,1 | 119 | 200 | 335 | 562 | 943 | 1 580 | 2 650

Par «viscosité (V) », il faut entendre la viscosité cinématique à 50 degrés Celsius, exprimée en 10-6 m2s-1 d'après la méthode ASTM D 445.

Par « couleur diluée (C) », il faut entendre la couleur, mesurée d'après la méthode ASTM D 1500, que présente le produit après dilution d'une unité en volume, complétée jusqu'à 100 unités en volume par du tétrachlorure de carbone. La couleur doit être déterminée immédiatement après la dilution du produit.

La couleur des fuel oils des sous-positions 27100071 à 27100078 doit être naturelle.

Ces sous-positions ne comprennent pas les huiles lourdes définies au point e), pour lesquelles il n'est pas possible de déterminer:

— soit le pourcentage (zéro étant considéré comme un pourcentage) de distillation à 250 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86,

— soit la viscosité cinématique à 50 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 445,

— soit la couleur diluée C, d'après la méthode ASTM D 1500.

Ces produits relèvent des sous-positions 27100081 à 27100098.

2. Pour l'application du no 2712, on considère comme « vaseline brute » (sous-position 27121010) la vaseline présentant une coloration naturelle supérieure à 4,5, d'après la méthode ASTM D 1500.

3. Pour l'application des sous-positions 27129031 à 27129039, on considère comme « bruts » les produits présentant:

a) une teneur en huiles égale ou supérieure à 3,5, d'après la méthode ASTM D 721, si la viscosité à 100 degrés Celsius est inférieure à 9× 10-6 m2s-1, d'après la méthode ASTM D 445,

ou

b) une coloration naturelle supérieure à 3, d'après la méthode ASTM D 1500, si la viscosité à 100 degrés Celsius est égale ou supérieure à 9× 10-6 m2s-1, d'après la méthode ASTM D 445.

4. Par « traitement défini », au sens des nos 2710 à 2712, on entend les opérations suivantes:

a) la distillation sous vide;

b) la redistillation par un procédé de fractionnement très poussé;

c) le craquage;

d) le reformage;

e) l'extraction par solvants sélectifs;

f) le traitement comportant l'ensemble des opérations suivantes: traitement à l'acide sulfurique concentré ou à l'oléum ou à l'anhydride sulfurique, neutralisation par des agents alcalins, décoloration et épuration par la terre active par sa nature, la terre activée, le charbon actif ou la bauxite;

g) la polymérisation;

h) l'alkylation;

ij) l'isomérisation;

k) la désulfuration, avec emploi d'hydrogène, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 27100061 à 27100098, conduisant à une réduction d'au moins 85 % de la teneur en soufre des produits traités (méthode ASTM D 1 266-59 T);

l) le déparaffinage par un procédé autre que la simple filtration, uniquement en ce qui concerne les produits relevant du no 2710;

m) le traitement à l'hydrogène, autre que la désulfuration, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 27100061 à 27100098, dans lequel l'hydrogène participe activement à une réaction chimique réalisée à une pression supérieure à 20 bars et à une température supérieure à 250 degrés Celsius à l'aide d'un catalyseur. Les traitements de finition à l'hydrogène d'huiles lubrifiantes des sous-positions 27100081 à 27100098 ayant notamment comme but d'améliorer la couleur ou la stabilité (par exemple hydrofinishing ou décoloration) ne sont, en revanche, pas considérés comme des traitements définis;

n) la distillation atmosphérique, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 27100071 à 27100078, à condition que ces produits distillent en volume, y compris les pertes, moins de 30 % à 300 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86. Si ces produits distillent en volume, y compris les pertes, 30 % ou plus à 300 degrés Celsius, d'après la méthode ASTM D 86, les quantités de produits éventuellement obtenus au cours de la distillation atmosphérique et relevant des sous-positions 27100011 à 27100039 ou 27100041 à 27100059 sont passibles des droits de douane prévus pour les sous-positions 27100074 à 27100078 selon l'espèce et la valeur des produits mis en œuvre et sur la base du poids net des produits obtenus. Cette disposition ne s'applique pas à ceux des produits obtenus qui sont destinés à subir ultérieurement un traitement défini ou une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis, dans un délai maximal de six mois et aux autres conditions à déterminer par les autorités compétentes;

o) le traitement par l'effluve électrique à haute fréquence, uniquement en ce qui concerne les produits relevant des sous-positions 27100081 à 27100098.

Au cas où une préparation préalable aux traitements susmentionnés est techniquement requise, l'exemption n'est applicable qu'aux quantités de produits effectivement soumis aux traitements définis ci-dessus et auxquels lesdits produits sont destinés; les pertes survenues éventuellement au cours de la préparation préalable sont également exemptes de droits.

5. Les quantités de produits éventuellement obtenus au cours de la transformation chimique ou au cours de la préparation préalable lorsqu'elle est techniquement requise, et relevant des nos ou sous-positions 27071010, 27072010, 27073010, 27075010, 2710, 2711, 271210, 271220, 27129031 à 27129090, 271390, 29011010, 29022010, 29023010 et 29024410, sont passibles des droits de douane prévus pour les produits « destinés à d'autres usages » selon l'espèce et la valeur des produits mis en œuvre et sur la base du poids net des produits obtenus. Cette disposition ne s'applique pas à ceux de ces produits qui relèvent des nos 2710 à 2712 lorsqu'ils sont destinés à subir ultérieurement un traitement défini ou une nouvelle transformation chimique dans un délai maximal de six mois et aux autres conditions à déterminer par les autorités compétentes.

6. Ne sont admises dans la sous-position 27100085 que les huiles destinées à être mélangées avec d'autres huiles ou des produits du no 3811 ou des épaississants, pour l'obtention d'huiles, de graisses ou de préparations lubrifiantes, par des entreprises qui, du fait des installations dont elles disposent, ne peuvent prétendre bénéficier du régime de l'exemption douanière aux termes de la note complémentaire 5 afférente au no 2710 et qui traitent ces huiles en vue de la revente dans des installations comprenant conjointement:

— au minimum deux cuves de stockage pour la réception des huiles de base en vrac,

— au minimum une cuve de mélange avec utilisation de force motrice, éventuellement de moyens de chauffage et qui permet l'adjonction d'additifs,

— des appareils de conditionnement.

Lorsque les mélanges sont effectués dans des installations louées ou par un façonnier, ces trois conditions concernant l'équipement des installations sont également requises.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire2701Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houilleHouilles, même pulvérisées, mais non agglomérées270111Anthracite (CECA)27011110à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) n'excédant pas 10 %république fédérale d'Allemagne: 6 DM/1 000 kg/net autres: exemption—27011190autrerépublique fédérale d'Allemagne: 6 DM/1 000 kg/net autres: exemption—270112Houille bitumineuse (CECA)27011210Houille à cokerépublique fédérale d'Allemagne: 6 DM/1 000 kg/net autres: exemption—27011290autrerépublique fédérale d'Allemagne: 6 DM/1 000 kg/net autres: exemption—27011900autres houilles (CECA)république fédérale d'Allemagne: 6 DM/1 000 kg/net autres: exemption—27012000Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille (CECA)Italie: 1,8 république fédérale d'Allemagne: 6 DM/1 000 kg/net autres: exemption—2702Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais27021000Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés (CECA)Grèce: 5 France: 2,2 autres: exemption—27022000Lignites agglomérés (CECA)Grèce: 5 Italie: 1,8 France: 2,2 autres: exemption—27030000Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même aggloméréeexemptionexemption—270400Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornueCokes et semi-cokes de houille27040011pour la fabrication d'électrodes31,4—27040019autres (CECA)Italie: 3,8 autres: exemption—27040030Cokes et semi-cokes de lignite (CECA)Italie: 3,8 autres: exemption—27040090autres31,4—27050000Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeuxexemptionexemption1 000 m327060000Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstituésexemptionexemption—2707Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques270710Benzols27071010destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles104,6—27071090destinés à d'autres usagesexemptionexemption—270720Toluols27072010destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles104,6—27072090destinés à d'autres usagesexemptionexemption—270730Xylols27073010destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles104,6—27073090destinés à d'autres usagesexemptionexemption—27074000Naphtalèneexemption1,2—270750autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 oC d'après la méthode ASTM D 8627075010destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles104,6—destinés à d'autres usages27075091Solvant-naphtaexemptionexemption—27075099autresexemptionexemption—27076000Phénols32,2—autres27079100Huiles de créosote53,1—270799autresHuiles brutes27079911Huiles légères brutes distillant 90 % ou plus de leur volume jusqu'à 200 oC102,9—27079919autres20,5—27079930Têtes sulfuréesexemptionexemption—27079950Produits basiques62,7—27079970Anthracèneexemptionexemption—autres27079991destinés à la fabrication des produits du no 2803exemption2,3—27079999autres53,1—2708Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux27081000Braiexemptionexemption—27082000Coke de braiexemptionexemption—270900Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux27090010Condensats de gaz naturelexemptionexemption—27090090autresexemptionexemption—271000Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de baseHuiles légères27100011destinées à subir un traitement défini146,5—27100015destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27100011146,5—destinées à d'autres usagesEssences spéciales27100021White spirit146,5—27100025autres146,5—autresEssences pour moteur27100026Essences d'aviation146,5—autres, d'une teneur en plombn'excédant pas 0,013 g par 127100027avec un indice d'octane inférieur à 95146,51 000 l27100029avec un indice d'octane de 95 ou plus mais inférieur à 98146,51 000 l27100032avec un indice d'octane de 98 ou plus146,51 000 lexcédant 0,013 g par l27100034avec un indice d'octane inférieur à 98146,51 000 l27100036avec un indice d'octane de 98 ou plus146,51 000 l27100037Carburéacteurs, type essence146,5—27100039autres huiles légères146,5—Huiles moyennes27100041destinées à subir un traitement défini146,5—27100045destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27100041146,5—destinées à d'autres usagesPétrole lampant27100051Carburéacteurs146,5—27100055autre146,5—27100059autres146,5—Huiles lourdesGazole27100061destiné à subir un traitement défini104,7—27100065destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27100061104,7—27100069destiné à d'autres usages104,7—Fuel oils27100071destinés à subir un traitement défini104,7—27100072destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27100071104,7—destinés à d'autres usages27100074d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 1 %104,7—27100076d'une teneur en poids de soufre excédant 1 % mais n'excédant pas 2 %104,7—27100077d'une teneur en poids de soufre excédant 2 % mais n'excédant pas 2,8 %104,7—27100078d'une teneur en poids de soufre excédant 2,8 %104,7—Huiles lubrifiantes et autres27100081destinées à subir un traitement défini125,5—27100083destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 27100081125,5—27100085destinées à être mélangées conformément aux conditions de la note complémentaire 6 du présent chapitre125,5—destinées à d'autres usages27100087Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines125,5—27100088Liquides pour transmissions hydrauliques125,5—27100089Huiles blanches, paraffine liquide125,5—27100092Huiles pour engrenages125,5—27100094Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage, huiles anticorrosives125,5—27100096Huiles isolantes125,5—27100098autres huiles lubrifiantes et autres125,5—2711Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeuxliquéfiés27111100Gaz naturel3,51TJ271112PropanePropane d'une pureté égale ou supérieure à 99 %27111211destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible2514,4—27111219destiné à d'autres usagesexemptionexemption—autre27111291destiné à subir un traitement défini3,51—27111293destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 271112913,51—destiné à d'autres usages27111294d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 99 %3,51—27111296Mélanges de propane et de butane contenant plus de 50 mais pas plus de 70 % de propane3,51—27111298autres3,51—271113Butanes27111310destinés à subir un traitement défini3,51—27111330destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 271113103,51—destinés à d'autres usages27111391d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 95 %3,51—27111393Mélanges de butane et de propane contenant plus de 50 % mais pas plus de 65 % de butane3,51—27111398autres3,51—27111400Éthylène, propylène, butylène et butadiène3,51—27111900autres3,51—à l'état gazeux27112100Gaz naturel3,51TJ27112900autres3,51—2712Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés271210Vaseline27121010brute2,51,6—27121090autre104,4—27122000Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile104—271290autresOzokérite, cire de lignite ou de tourbe (produits naturels)27129011brutes31—27129019autres103,5—autresbruts27129031destinés à subir un traitement défini2,51,6—27129033destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 271290312,51,6—27129039destinés à d'autres usages2,51,6—27129090autres104—2713Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineuxCoke de pétrole27131100non calcinéexemptionexemption—27131200calcinéexemptionexemption—27132000Bitume de pétroleexemptionexemption—271390autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux27139010destinés à la fabrication des produits du no 2803exemption1,6—27139090autres41,6—2714Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques27141000Schistes et sables bitumineuxexemptionexemption—27149000autresexemptionexemption—271500Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, cut-backs, par exemple)27150010Mastics bitumineux0,92—27150090autres0,90,4—27160000Énergie électriqueexemptionexemption1 000 kWh

SECTION VI

PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES

Notes

1. a) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs) répondant aux spécifications du libellé de l'un des nos 2844 ou 2845 devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la nomenclature.

b) Sous réserve des dispositions du point a) ci-dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'un des nos 2843 ou 2846 devra être classé dans cette position, et non dans une autre position de la présente section.

2. Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des nos 3004, 3005, 3006, 3212, 3303, 3304, 3305, 3306, 3307, 3506, 3707 ou 3808, devra être classé sous cette position et non dans une autre position de la nomenclature.

3. Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient:

a) en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;

b) présentés en même temps;

c) reconnaissables, par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres.

CHAPITRE 28

PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS RADIOACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES

Notes

1. Sauf dispositions contraires, les positions du présent chapitre comprennent seulement:

a) des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés;

b) les solutions aqueuses des produits du point a) ci-dessus;

c) les autres solutions des produits du point a) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;

d) les produits des points a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant indispensable à leur conservation ou à leur transport;

e) les produits des points a), b), c) ou d) ci-dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général.

2. Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (no 2831), les carbonates et peroxocarbonates de bases inorganiques (no 2836), les cyanures, oxycyanures et cyanures complexes des bases inorganiques (no 2837), les fulminates, cyanates et thiocyanates de bases inorganiques (no 2838), les produits organiques compris dans les nos 2843 à 2846 et les carbures (no 2849), seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à classer dans le présent chapitre:

a) les oxydes de carbone, le cyanure d'hydrogène, les acides fulminique, isocyanique, thiocyanique et autres acides cyanogéniques simples ou complexes (no 2811);

b) les oxyhalogénures de carbone (no 2812);

c) le disulfure de carbone (no 2813);

d) les thiocarbonates, les séléniocarbonates et tellurocarbonates, les séléniocyanates et tellurocyanates, les tétrathiocyano-diamminochromates (reineckates) et autres cyanates complexes de bases inorganiques (no 2842);

e) le peroxyde d'hydrogène, solidifié avec de l'urée (no 2847), l'oxysulfure de carbone, les halogénures de thiocarbonyle, le cyanogène et ses halogénures et la cyanamide et ses dérivés métalliques (no 2851), à l'exclusion de la cyanamide calcique, même pure (chapitre 31).

3. Sous réserve des dispositions de la note 1 de la section VI, le présent chapitre ne comprend pas:

a) le chlorure de sodium et l'oxyde de magnésium, même purs, et les autres produits de la section V;

b) les composés organo-inorganiques, autres que ceux mentionnés dans la note 2 ci-dessus;

c) les produits visés dans les notes 2, 3, 4 ou 5 du chapitre 31;

d) les produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme « luminophores », du no 3206;

e) le graphite artificiel (no 3801), les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices, du no 3813; les produits « encrivores » conditionnés dans des emballages de vente au détail, du no 3823, les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalinoterreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes, du no 3823;

f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées, les poudres et égrisés de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (nos 7102 à 7105), ainsi que les métaux précieux et leurs alliages du chapitre 71;

g) les métaux, même purs, et les alliages métalliques de la section XV;

h) les éléments d'optique, notamment ceux en sels halogénés de métaux alcalins ou alcalinoterreux (no 9001).

4. Les acides complexes de constitution chimique définie constitués par un acide des éléments non métalliques du sous-chapitre II et un acide contenant un élément métallique du sous-chapitre IV sont à classer au no 2811.

5. Les nos 2826 à 2842 comprennent seulement les sels et peroxosels de métaux et ceux d'ammonium. Sauf dispositions contraires, les sels doubles ou complexes sont à classer au no 2842.

6. Le no 2844 comprend seulement:

a) le technétium (numéro atomique 43), le prométhium (numéro atomique 61), le polonium (numéro atomique 84) et tous les éléments de numéro atomique supérieur à 84;

b) les isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des métaux précieux ou des métaux communs des sections XIV et XV), même mélangés entre eux;

c) les composés, inorganiques ou organiques, de ces éléments ou isotopes, qu'ils soient ou non de constitution chimique définie, même mélangés entre eux;

d) les alliages, les dispersions (y compris les cermets), les produits céramiques et les mélanges renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs composés inorganiques ou organiques et d'une radioactivité spécifique excédant 74 Bq/g (0,002 μCi/g);

e) les éléments combustibles (cartouches, assemblages) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires;

f) les produits radioactifs résiduaires utilisables ou non.

On entend par « isotopes » au sens de la présente note et des nos 2844 et 2845:

— les nuclides isolés, à l'exclusion toutefois des éléments existant dans la nature à l'état monoisotopique,

— les mélanges d'isotopes d'un même élément, enrichis en l'un ou plusieurs de leurs isotopes, c'est-à-dire aux éléments dont la composition isotopique naturelle a été modifiée artificiellement.

7. Entrent dans le no 2848 les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore.

8. Les éléments chimiques, tels que le silicium et le sélénium, dopés en vue de leur utilisation en électronique restent classés dans le présent chapitre, à la condition qu'ils soient présentés sous des formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres. Découpés sous forme de disques, de plaquettes ou formes analogues, ils relèvent du no 3818.

Note complémentaire

1. Sauf dispositions contraires, les sels mentionnés dans une sous-position comprennent aussi les sels acides et les sels basiques.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire

I. ÉLÉMENTS CHIMIQUES

2801Fluor, chlore, brome et iode28011000Chlore149,9—28012000Iodeexemptionexemption—280130Fluor; brome28013010Fluor95—28013090Brome155,5—28020000Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal104,6—280300Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs)28030010Noir de gaz de pétrole5exemption—28030030Noir d'acétylène5exemption—28030090autre5exemption—2804Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques28041000Hydrogène73,7m3Gaz rares28042100Argon115m328042900autres115m328043000Azote85,5m328044000Oxygène95m3280450Bore; tellure28045010Bore85,5—28045090Tellure42,1—Silicium28046100contenant en poids au moins 99,99 % de silicium84,8—28046900autres85,5—28047000Phosphore155,5—28048000Arsenic42,1—28049000Séléniumexemptionexemption—2805Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercureMétaux alcalins28051100Sodium75—28051900autres94,1—Métaux alcalino-terreux28052100Calcium115,5—28052200Strontium et baryum115,5—280530Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux28053010mélangés ou alliés entre eux1811,4—28053090autres52,7—280540Mercure28054010présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg (poids standard) et dont la valeur fob, par bonbonne, n'excède pas 224 écus8,4 Ecu b/f3—28054090autreexemptionexemption—

II. ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSÉS OXYGÉNÉS INORGANIQUES DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES

2806Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique28061000Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique)125,5—28062000Acide chlorosulfurique125,5—280700Acide sulfurique; oléum28070010Acide sulfurique43—28070090Oléum43—28080000Acide nitrique; acides sulfonitriques155,5—2809Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique et acides polyphosphoriques28091000Pentaoxyde de diphosphore1410,5kg P2O528092000Acide phosphorique et acides polyphosphoriques1410,5kg P2O528100000Oxydes de bore; acides boriques83,7—2811Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliquesautres acides inorganiques28111100Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique)136,7—281119autres28111910Bromure d'hydrogène (acide bromhydrique)124,2—28111990autres125,3—autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques28112100Dioxyde de carbone157,5—28112200Dioxyde de silicium104,6—28112300Dioxyde de soufre1511,4—281129autres28112910Trioxyde de soufre (anhydride sulfurique); trioxyde de diarsenic (anhydride arsénieux)84,6—28112930Oxydes d'azote115—28112990autres125,3—

III. DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, OXYHALOGÉNÉS OU SULFURÉS DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES

2812Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques281210Chlorures et oxychloruresde phosphore28121011Oxytrichlorure de phosphore (trichlorure de phosphoryle)125,5—28121015Trichlorure de phosphore125,5—28121019autres125,5—28121090autres125,5—28129000autres145,5—2813Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce28131000Disulfure de carbone85,5—281390autres28139010Sulfures de phosphore, y compris le trisulfure de phosphore du commerce135,3—28139090autres83,7—

IV. BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES DE MÉTAUX

2814Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque)28141000Ammoniac anhydre1510,5—28142000Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque)1510,5—2815Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassiumHydroxyde de sodium (soude caustique)28151100solide1411,4—28151200en solution aqueuse (lessive de soude caustique)1411,4kg NaOH281520Hydroxyde de potassium (potasse caustique)28152010solide1310,5—28152090en solution aqueuse (lessive de potasse caustique)1310,5kg KOH28153000Peroxydes de sodium ou de potassium137,5—2816Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum28161000Hydroxyde et peroxyde de magnésium94,1—28162000Oxyde, hydroxyde et peroxyde de strontium125,5—28163000Oxyde, hydroxyde et peroxyde de baryum118,1—28170000Oxyde de zinc; peroxyde de zinc1410,5—2818Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium28181000Corindon artificiel, chimiquement défini ou non105,2—28182000Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel115,5—28183000Hydroxyde d'aluminium115,5—2819Oxydes et hydroxydes de chrome28191000Trioxyde de chrome1512,6—28199000autres1512,6—2820Oxydes de manganèse28201000Dioxyde de manganèse125,3—28209000autres156,6—2821Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O328211000Oxydes et hydroxydes de fer104,6—28212000Terres colorantes104,6—28220000Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce104,6—28230000Oxydes de titane155,5—2824Oxydes de plomb; minium et mine orange28241000Monoxyde de plomb (litharge, massicot)1310—28242000Minium et mine orange1310—28249000autres1310—2825Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux28251000Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques155,5—28252000Oxyde et hydroxyde de lithium135,3—28253000Oxydes et hydroxydes de vanadium95,5—28254000Oxydes et hydroxydes de nickelexemptionexemption—28255000Oxydes et hydroxydes de cuivre53,2—28256000Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium106,7—28257000Oxydes et hydroxydes de molybdène135,3—28258000Oxydes d'antimoine1410,5—282590autres28259010Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium104,6—28259020Oxyde et hydroxyde de béryllium105,3—28259030Oxydes d'étain115,5—28259040Oxydes et hydroxydes de tungstène84,6—28259050Oxydes de mercure74,1—28259060Oxyde de cadmium149,9—28259080autres1410,5—

V. SELS ET PEROXOSELS MÉTALLIQUES DES ACIDES INORGANIQUES

2826Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluorFluorures28261100d'ammonium ou de sodium149,1—28261200d'aluminium125,3—28261900autres125,3—28262000Fluorosilicates de sodium ou de potassium1511,4—28263000Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique)117,5—282690autres28269010Hexafluorozirconate de dipotassium95—28269090autres137,5—2827Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures28271000Chlorure d'ammonium146,4—28272000Chlorure de calcium104,6—autres chlorures28273100de magnésium104,6—28273200d'aluminium146,4—28273300de fer32,1—28273400de cobalt139,9—28273500de nickel139,9—28273600de zinc125,5—28273700d'étain94,1—28273800de baryum115,5—28273900autres125,5—Oxychlorures et hydroxychlorures28274100de cuivre53,2—282749autres28274910de plomb53,2—28274990autres125,3—Bromures et oxybromures28275100Bromures de sodium ou de potassium156,6—28275900autres156,6—28276000Iodures et oxyiodures156,6—2828Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites28281000Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium156,6—28289000autres146,4—2829Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodatesChlorates28291100de sodium107,5—28291900autres107,5—282990autres28299010Perchlorates74,8—28299050Bromate de potassium155,5—28299060Bromate de sodium155,5—28299080autres156,6—2830Sulfures; polysulfures28301000Sulfures de sodium156,6—28302000Sulfure de zinc156,6—28303000Sulfure de cadmium156,6—283090autresSulfures28309011de calcium, d'antimoine, de fer84,6—28309019autres156,6—28309090Polysulfures156,6—2831Dithionites et sulfoxylates28311000de sodium1511,4—28319000autres1511,4—2832Sulfites; thiosulfates28321000Sulfites de sodium127,5—28322000autres sulfites127,5—28323000Thiosulfates127,5—2833Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates)Sulfates de sodium28331100Sulfate de disodium116,9—28331900autres116,9—autres sulfates28332100de magnésium158,3—28332200d'aluminium158,3—28332300de chrome158,3—28332400de nickel95—28332500de cuivre53,2—28332600de zinc148,3—28332700de baryum148,3—283329autres28332910de cadmium116,9—28332930de cobalt, de titane105,3—28332950de fer95—28332970de mercure, de plomb84,6—28332990autres135,3—283330Aluns28333010Bis(sulfate) d'aluminium et d'ammonium125,5—28333090autres139,1—28334000Peroxosulfates (persulfates)135,8—2834Nitrites; nitrates28341000Nitrites126,7—Nitrates28342100de potassium107,5—28342200de bismuth143—283429autres28342910de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel117,5—28342930de cuivre, de mercure.84,6—28342950de plomb156,6—28342990autres143—2835Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites), phosphates et polyphosphates28351000Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)155,5—Phosphates28352100de triammonium125,3—28352200de mono- ou de disodium159,1—28352300de trisodium159,1—28352400de potassium159,1—283525Hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)28352510d'une teneur en fluor inférieure à 0,005 % en poids du produit anhydre à l'état sec159,1—28352590d'une teneur en fluor égale ou supérieure à 0,005 % mais inférieure à 0,2 % en poids du produit anhydre à l'état sec159,1—283526autres phosphates de calcium28352610d'une teneur en fluor inférieure à 0,005 % en poids du produit anhydre à l'état sec159,1—28352690d'une teneur en fluor égale ou supérieure à 0,005 % en poids du produit anhydre à l'état sec159,1—28352900autres159,1—Polyphosphates28353100Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)159,1—283539autres28353910d'ammonium156,4—28353930de sodium159,1—28353970autres159,1—2836Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium28361000Carbonate d'ammonium du commerce et autres carbonates d'ammonium125,5—28362000Carbonate de disodium139,1—28363000Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium139,1—28364000Carbonates de potassium147,5—28365000Carbonate de calcium95—28366000Carbonate de baryum147,5—28367000Carbonate de plomb147,5—autres28369100Carbonates de lithium145,7—28369200Carbonate de strontium147,5—28369300Carbonate de bismuth107,5—283699autresCarbonates28369911de magnésium, de cuivre63,7—28369919autres107,5—28369990Peroxocarbonates (percarbonates)146,4—2837Cyanures, oxycyanures et cyanures complexesCyanures et oxycyanures28371100de sodium156,6—28371900autres135,7—28372000Cyanures complexes1511,4—28380000Fulminates, cyanates et thiocyanates125,8—2839Silicates; silicates des métaux alcalins du commercede sodium28391100Métasilicates155—28391900autres155—28392000de potassium155—28399000autres155—2840Borates; peroxoborates (perborates)Tétraborate de disodium (borax raffiné)28401100anhydre73,7—28401900autre125,3—284020autres borates28402010Borates de sodium, anhydres73,7—28402090autres125,3—28403000Peroxoborates (perborates)156,6—2841Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques28411000Aluminates1566—28412000Chromates de zinc ou de plomb1512,3—28413000Dichromate de sodium1411,7—28414000Dichromate de potassium1411,7—28415000autres chromates et dichromates; peroxochromates1512,3—284160Manganites, manganates et permanganates28416010Permanganate de potassium156,6—28416090autres156,6—28417000Molyhdates146,4—28418000Tungstates (wolframates)135,8—284190autres28419010Antimonates146,4—28419030Zincates, vanadates104,6—28419090autres135,8—2842Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques, à l'exclusion des azotures28421000Silicates doubles ou complexes145,5—284290autres28429010Sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure105,3—28429090autres125,7—

VI. DIVERS

2843Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux284310Métaux précieux à l'état colloïdal28431010Argent105,3—28431090autres83,7—Composés d'argent28432100Nitrate d'argent125,5—28432900autres125,5—28433000Composés d'or53g284390autres composés; amalgames28439010Amalgames125,3—28439090autres53g2844Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits284410Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturelUranium naturel28441010brut; déchets et débris (Euratom)exemptionexemptionkg Uouvré28441031Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles (Euratom)exemptionexemptionkg U28441039autres (Euratom)exemption1,2kg U28441050Ferro-uraniumexemption3,9kg U28441090autres (Euratom)exemptionexemptionkg U284420Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produitsUranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 ou des composés de ces produits, d'une teneur en U 235de moins de 20 % en poids28442021Ferro-uraniumexemption3,9gi F/S28442029autres (Euratom)exemptionexemptiongi F/Sde 20 % ou plus en poids28442031Ferro-uraniumexemption3,9gi F/S28442039autres (Euratom)exemptionexemptiongi F/SPlutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de ces produitsMélanges d'uranium et de plutonium28442051Ferro-uraniumexemption3,9gi F/S28442059autres (Euratom)exemptionexemptiongi F/Sautres28442081Ferro-uraniumexemption3,9gi F/S28442089autresexemptionexemptiongi F/S284430Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produitsUranium appauvri en U 235; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit28443011Cermets127,1—28443019autres72,9—Thorium; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de ce produit28443051Cermets127,1—autres (Euratom)28443055brut; déchets et débrisexemptionexemption—ouvré28443061Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuillesexemptionexemption—28443069autresexemption1,5—Composés de l'uranium appauvri en U 235, composés du thorium, même mélangés entre eux28443091de l'uranium appauvri en U 235, du thorium, même mélangés entre eux (Euratom), à l'exclusion des sels de thoriumexemptionexemption—28443099autresexemptionexemption—284440Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des nos 284410, 284420 ou 284430; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifsUranium renfermant de l'U 233 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'U 233 ou des composés de ce produit28444011Ferro-uraniumexemption3,9—28444019autresexemptionexemption—autres28444020Isotopes radioactifs artificiels (Euratom)exemptionexemption—28444030Composés des isotopes radioactifs artificiels (Euratom)exemptionexemption—28444040Produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme « luminophores », activités par des composés radioactifsexemption4,2—28444090autresexemptionexemption—28445000Éléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires (Euratom)exemptionexemptiongi F/S2845Isotopes autres que ceux du no 2844; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non28451000Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom)109,1—284590autres28459010Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom)109,1—28459090autres155,5—2846Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux28461000Composés de cérium63,2—28469000autres63,2—28470000Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée156,6kg H2O22848Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores28481000de cuivre (phosphures de cuivre), contenant plus de 15 % en poids de phosphore146,4—28489000d'autres métaux ou d'éléments non métalliques146,4—2849Carbures, de constitution chimique définie ou non28491000de calcium1513,2—28492000de silicium97,5—284990autres28499010de bore74,1—28499030de tungstène127,5—28499050d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale, de titane127,5—28499090autres135,3—285000Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du no 284928500010Hydrures104,6—28500030Nitrures104,6—28500050Azotures135,8—28500070Siliciures118,1—28500090Borures135,3—285100Autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux28510010Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté42,7—28510030Air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé74,1—28510090autres155,5—

CHAPITRE 29

PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES

Notes

1. Sauf dispositions contraires, les positions du présent chapitre comprennent seulement:

a) des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;

b) des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (chapitre 27);

c) les produits des nos 2936 à 2939, les éthers et esters de sucres et leurs sels du no 2940 et les produits du no 2941, de constitution chimique définie ou non;

d) les solutions aqueuses des produits des points a), b) ou c) ci-dessus;

e) les autres solutions des produits des points a), b) ou c) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;

f) les produits des points a), b), c), d) ou e) ci-dessus additionnés d'un stabilisant indispensable à leur conservation ou à leur transport;

g) les produits des points a), b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse, d'un colorant ou d'un odoriférant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;

h) les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques: sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et leurs sels.

2. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les produits du no 1504, ainsi que la glycérine (no 1520);

b) l'alcool éthylique (nos 2207 ou 2208);

c) le méthane et le propane (no 2711);

d) les composés du carbone mentionnés à la note 2 du chapitre 28;

e) l'urée (nos 3102 ou 3105, selon le cas);

f) les matières colorantes d'origine végétale ou animale (no 3203), les matières colorantes organiques synthétiques, les produits organiques synthétiques des types utilisés comme « agents d'avivage fluorescents » ou comme « luminophores » (no 3204) ainsi que les teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail (no 3212);

g) les enzymes (no 3507);

h) le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs, et d'une capacité n'excédant pas 300 centimètres cubes (no 3606);

ij) les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du no 3813; les produits « encrivores » conditionnés dans des emballages de vente au détail, compris dans le no 3823;

k) les éléments d'optique, notamment ceux en tartrate d'éthylènediamine (no 9001).

3. Tout produit qui pourrait relever de deux ou plusieurs positions du présent chapitre doit être classé dans celle de ces positions placée la dernière par ordre de numérotation.

4. Dans les nos 2904 à 2906, 2908 à 2911 et 2913 à 2920, toute référence aux dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés s'applique également aux dérivés mixtes tels que sulfohalogénés, nitrohalogénés, nitrosulfonés ou nitrosulfohalogénés.

Les groupements nitrés ou nitrosés ne doivent pas être considérés comme « fonctions azotées » au sens du no 2929.

Pour l'application des nos 2911, 2912, 2914, 2918 et 2922, on entend par « fonctions oxygénées » uniquement les fonctions (les groupes organiques caractéristiques contenant de l'oxygène) mentionnées dans les libellés des nos 2905 à 2920.

5. a) Les esters de composés organiques à fonction acide des sous-chapitres I à VII avec des composés organiques des mêmes sous-chapitres sont à classer avec celui de ces composés qui appartient à la position de ces sous-chapitres placée la dernière par ordre de numérotation.

b) Les esters de l'alcool éthylique ou de la glycérine avec des composés organiques à fonction acide des sous-chapitres I à VII sont à classer dans la même position que les composés à fonction acide correspondants.

c) Sous réserve de la note 1 de la section VI et de la note 2 du chapitre 28:

1) les sels inorganiques des composés organiques tels que les composés à fonction acide, à fonction phénol ou à fonction énol, ou les bases organiques, des sous-chapitres I à X ou du no 2942, sont à classer dans la position dont relève le composé organique correspondant;

2) les sels formés par la réaction entre des composés organiques des sous-chapitres I à X ou du no 2942 sont à classer dans la position dont relève la base ou l'acide (y compris les composés à fonction phénol ou à fonction énol) à partir duquel ils sont formés et qui est placée la dernière par ordre de numérotation dans le chapitre.

d) Les alcoolates métalliques sont à classer dans la même position que les alcools correspondants, sauf dans le cas de l'éthanol et de la glycérine (no 2905).

e) Les halogénures des acides carboxyliques sont à classer dans la même position que les acides correspondants.

6. Les composés des nos 2930 et 2931 sont des composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d'hydrogène, d'oxygène ou d'azote, des atomes d'autres éléments non métalliques ou des métaux, tels que soufre, arsenic, mercure, plomb, directement liés au carbone.

Les nos 2930 (thiocomposés organiques) et 2931 (autres composés organo-inorganiques) ne comprennent pas les dérivés sulfonés ou halogénés (y compris les dérivés mixtes) qui, exception faite de l'hydrogène, de l'oxygène et de l'azote, ne comportent, en liaison directe avec le carbone, que les atomes de soufre ou d'halogène qui leur confèrent le caractère de dérivés sulfonés ou halogénés (ou de dérivés mixtes).

7. Les nos 2932, 2933 et 2934 ne comprennent pas les époxydes avec trois atomes dans le cycle, les peroxydes de cétones, les polymères cycliques des aldéhydes ou des thioaldéhydes, les anhydrides d'acides carboxyliques polybasiques, les esters cycliques de polyalcools ou de polyphénols avec des acides polybasiques et les imides d'acides polybasiques.

Les dispositions qui précèdent ne sont applicables que lorsque la structure hétérocyclique résulte exclusivement des fonctions cyclisantes énumérées ci-dessus.

Note de sous-positions

1. À l'intérieur d'une position du présent chapitre, les dérivés d'un composé chimique (ou d'un groupe de composés chimiques) sont à classer dans la même sous-position que ce composé (ou ce groupe de composés), pourvu qu'ils ne soient pas repris plus spécifiquement dans une autre sous-position et qu'il n'existe pas de sous-position résiduelle dénommée « autres » dans la série des sous-positions concernées.

Note complémentaire

1. Au sens de la sous-position 29372200, l'expression «hormones corticosurrénales» s'entend des hormones corticosurrénales naturelles ou reproduites par synthèse et de leurs dérivés pour autant que ceux-ci conservent l'activité d'hormone.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire

I. HYDROCARBURES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS

2901Hydrocarbures acycliques290110saturés29011010destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles2510,8—29011090destinés à d'autres usagesexemptionexemption—non saturés290121Éthylène29012110destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustibleexemption10,8—29012190destiné à d'autres usagesexemptionexemption—290122Propène (propylène)29012210destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustibleexemption10,8—29012290destiné à d'autres usagesexemptionexemption—290123Butène (butylène) et ses isomèresBut-1-ène et but-2-ène29012311destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustiblesexemption10,8—29012319destinés à d'autres usagesexemptionexemption—autres29012391destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustiblesexemption10,8—29012399destinés à d'autres usagesexemptionexemption—290124Buta-1,3-diène et isoprèneButa-1,3-diène29012411destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustibleexemption10,8—29012419destiné à d'autres usagesexemptionexemption—Isoprène29012491destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustibleexemption10,8—29012499destiné à d'autres usagesexemptionexemption—290129autres29012920destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustiblesexemption10,8—29012980destinés à d'autres usagesexemptionexemption—2902Hydrocarbures cycliquescyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques290211Cyclohexane29021110destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustibleexemption6,7—29021190destiné à d'autres usagesexemptionexemption—290219autres29021910cycloterpéniques134,8—29021930Azulène et ses dérivés alkylés165,7—autres29021991destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustiblesexemption6,7—29021999destinés à d'autres usagesexemptionexemption—290220Benzène29022010destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible256,4—29022090destiné à d'autres usagesexemptionexemption—290230Toluène29023010destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible256,4—29023090destiné à d'autres usagesexemptionexemption—Xylènes29024100o-Xylèneexemptionexemption—29024200m-Xylèneexemptionexemption—29024300p-Xylèneexemptionexemption—290244Isomères du xylène en mélange29024410destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles256,4—29024490destinés à d'autres usagesexemptionexemption—29025000Styrène84,8—29026000Éthylbenzène83,7—29027000Cumène86,4—290290autres29029010Naphtalène, anthracèneexemption2—29029030Biphényle, terphényles155,5—29029090autres165—2903Dérivés halogénés des hydrocarburesDérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques29031100Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle)1811,4—29031200Dichlorométhane (chlorure de méthylène)1611,4—29031300Chloroforme (trichlorométhane)1611,4—29031400Tétrachlorure de carbone1611,4—290315001,2-Dichloroéthane (chlorure d'éthylène)1611,4—290316001,2-Dichloropropane (chlorure de propylène) et dichlorobutanes1611,4—290319autres290319101,1,1-Trichloroéthane (méthylchloroforme)1611,4—29031990autres1611,4—Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques29032100Chlorure de vinyle (chloroéthylène)1911,4—29032200Trichloroéthylène19exemption—29032300Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)1911,4—29032900autres1911,4—290330Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés des hydrocarbures acycliques29033010Fluorures187,2—Bromures29033031Dibromoéthane, bromure de vinyle235,5—29033033Bromométhane (bromure de méthyle)238—29033038autres238—29033090Iodures257,8—290340Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différentsseulement fluorés et chlorés29034010Trichlorofluorométhane177—29034020Dichlorodifluorométhane177—9034021Chlorotrifluorométhane177—29034022Pentachlorofluoroéthane177—29034023Tétrachlorodifluoroéthanes177—29034030Trichlorotrifluoroéthanes177—29034040Dichlorotétrafluoroéthanes177—29034050Chloropentafluoroéthane177—29034051Heptachlorofluoropropanes177—29034052Hexachlorodifluoropropanes177—29034053Pentachlorotrifluoropropanes177—29034054Tétrachlorotétrafluoropropanes177—29034055Trichloropentafluoropropanes177—29034056Dichlorohexafluoropropanes177—29034057Chloroheptafluoropropanes177—autres29034062perhalogénés177—autres29034066du méthane, éthane ou propane177—29034068autres177—autres29034070Bromotrifluorométhane177—29034080Dibromotétrafluoroéthanes177—29034091Bromochlorodifluorométhane177—autres29034092perhalogénés177—29034098autres177—Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques2903511,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane29035110Lindane (ISO)177—29035190autres177—290359autres29035910Dibromoéthyldibromocyclohexane175,9—29035930Tétrabromocyclooctane175,9—29035990autres177—Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques29036100Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène187,2—29036200Hexachlorobenzène et DDT (1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chloro-phényl)éthane]187,2—290369autres29036910Pentabromoéthylbenzène186,1—29036990autres187,2—2904Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogènes29041000Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques166,8—290420Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés29042010Trinitrotoluènes, dinitronaphtalènes107,5—29042090autres166,8—290490autres29049010Dérivés sulfohalogénés146,4—29049090autres1610,5—

II. ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS

2905Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésMonoalcools saturés29051100Méthanol (alcool méthylique)1812,3—29051200Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique)156,6—29051300Butane-1-ol (alcool n-butylique)146,4—290514autres butanols290514102-Méthylpropane-2-ol (alcool ter-butylique)84,6—29051490autres146,4—29051500Pentanol (alcool amylique) et ses isomères207,5—290516Octanol (alcool octylique) et ses isomères290516102-Éthylhexane-l-ol187,4—29051690autres187,4—29051700Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique)187,4—290519autres29051910Alcoolates métalliques209,1—29051990autres187,4—Monoalcools non saturés29052100Alcool allylique146,4—290522Alcools terpéniques acycliques29052210Géraniol, citronellol, linalol, rhodinol et nérol166,6—29052290autres166,6—29052900autres166,6—Diols29053100Éthylène glycol (éthanediol)1912,3—29053200Propylène glycol (propane-1,2-diol)1912,3—290539autres290539102-Méthylpentane-2,4-diol (hexylène glycol)1912,3—29053990autres1912,3—autres polyalcools290541002-Éthyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol (triméthylolpropane)1912,3—29054200Pentaérythritol (penthaérythrite)1912,3—29054300Mannitol12 + MOB——290544D-Glucitol (sorbitol)en solution aqueuse29054411contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol12 + MOB——29054419autre12 + MOB——autre29054491contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol12 + MOB——29054499autre12 + MOB——290549autres29054910Triols; tétrols1912,3—29054990autres146,4—290550Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques29055010des monoalcools saturés187,4—29055030des monoalcools non saturés166,6—des polyalcools29055091Dibromonéopentylglycol186,1—29055099autres187,2—2906Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitroséscyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques29061100Menthol117,9—29061200Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols207,5—290613Stérols et inositols29061310Stérols145,3—29061390Inositols146,4—29061400Terpinéols166,8—29061900autres166,8—aromatiques29062100Alcool benzylique17exemption—290629autres29062910Alcool cinnamylique135,8—29062990autres177—

III. PHÉNOLS ET PHÉNOLS-ALCOOLS ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS

2907Phénols; phénols-alcoolsMonophénols29071100Phénol (hydroxybenzène) et ses sels43—29071200Crésols et leurs sels32,1—29071300Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits177—29071400Xylénols et leurs sels32,1—29071500Naphtols et leurs sels1813,2—290719autres29071910p-ter-Butylphénol177—29071990autres177—Polyphénols29072100Résorcinol et ses sels177—290722Hydroquinone et ses sels29072210Hydroquinone187,2—29072290autres156,6—2907234,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels290723104,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane)155,5—29072390autres156,6—290729autres29072910Dihydroxynaphtalènes et leurs sels177—29072990autres156,6—29073000Phénols-alcools187,2—2908Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools290810Dérivés seulement halogénés et leurs sels29081010Dérivés bromés155,5—29081090autres156,6—29082000Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters187,2—29089000autres187,2—

IV. ÉTHERS, PEROXYDES D'ALCOOLS, PEROXYDES D'ÉTHERS, PEROXYDES DE CÉTONES, ÉPOXYDES AVEC TROIS ATOMES DANS LE CYCLE, ACÉTALS ET HÉMI-ACÉTALS, ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS

2909Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non) et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésÉthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés29091100Éther diéthylique (oxyde de diéthyle)257,8—29091900autres177—29092000Éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés177—290930Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés29093010Éther diphénylique (oxyde de diphényle)1711,4—Dérivés bromés29093031Oxyde de pentabromodiphényle; tétradécabromodiphénoxybenzène163—29093039autres165,5—29093090autres166,8—Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés290941002,2'-Oxydiéthanol (diéthylène-glycol)207,5—29094200Éthers monométhyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol207,5—29094300Éthers monobutyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol207,5—29094400autres éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol207,5—290949autres29094910acycliques207,5—29094990cycliques146,4—290950Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés29095010Gaïacol, gaïacolsulfonates de potassium1910,5—29095090autres156,6—29096000Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés176,4—2910Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés29101000Oxiranne (oxyde d'éthylène)187,4—29102000Méthyloxiranne (oxyde de propylène)187,4—291030001-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorohydrine)1811,4—29109000autres187,4—29110000Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés185—

V. COMPOSÉS À FONCTION ALDÉHYDE

2912Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhydeAldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées29121100Méthanal (formaldéhyde)187,2—29121200Éthanal (acétaldéhyde)2417,8—29121300Butanal (butyraldéhyde, isomère normal)197,3—29121900autres166,8—Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées29122100Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque)166,8—29122900autres166,8—29123000Aldéhydes-alcools166,8—Aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées29124100Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique)207,5—29124200Éthylvanilline (aldéhyde éthylprotocatéchique)207,5—29124900autres176,6—29125000Polymères cycliques des aldéhydes177—29126000Paraformaldéhyde187,2—29130000Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du no 2912166,8—

VI. COMPOSÉS À FONCTION CÉTONE OU À FONCTION QUINONE

2914Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésCétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées29141100Acétone156,4—29141200Butanone (méthyléthylcétone)156,4—291413004-Méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone)156,4—29141900autres156,4—Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées29142100Camphre166,8—29142200Cyclohexanone et méthylcyclohexanones156,6—29142300Ionones et méthylionones156,6—29142900autres156,6—291430Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées29143010Phénylacétone187,2—29143090autres187,2—Cétones-alcools et cétones-aldéhydes291441004-Hydroxy-4-méthylpentane-2-one (diacétone alcool)146,7—29144900autres143—29145000Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées187,2—Quinones29146100Anthraquinone177—29146900autres177—291470Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés291470104'-ter-Butyl-2', 6'-diméthyl-3', 5'-dinitroacétophénone (musc cétone)1410,6—29147090autres166,8—

VII. ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, HALOGÉNURES, PEROXYDES ET PEROXYACIDES; LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS

2915Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésAcide formique, ses sels et ses esters29151100Acide formique197,3—29151200Sels de l'acide formique197,3—29151300Esters de l'acide formique197,3—Acide acétique et ses sels; anhydride acétique29152100Acide acétique2115,7—29152200Acétate de sodium1914,2—29152300Acétates de cobalt1410,5—29152400Anhydride acétique207,5—29152900autres177—Esters de l'acide acétique29153100Acétate d'éthyle2010,9—29153200Acétate de vinyle2010,9—29153300Acétate de n-butyle197,3—29153400Acétate d'isobutyle197,3—29153500Acétate de 2-éthoxyéthyle177—291539autres29153910Acétate de propyle, acétate d'isopropyle2010,9—29153930Acétate de méthyle, acétate de pentyle (amyle), acétate d'isopentyle (isoamyle), acétates de glycérol197,3—29153950Acétates de p-tolyle, acétates de phénylpropyle, acétate de benzyle, acétate de rhodinyle, acétate de santalyle et les acétates de phényléthane-1,2-diol139,1—29153990autres177—29154000Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters166,8—29155000Acide propionique, ses sels et ses esters144,2—291560Acides butyriques, acides valériques, leurs sels et leurs esters29156010Acides butyriques, leurs sels et leurs esters156,6—29156090Acides valériques, leurs sels et leurs esters135,8—291570Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters29157015Acide palmitique136—29157020Sels et esters de l'acide palmitique136—29157025Acide stéarique136—29157030Sels de l'acide stéarique136—29157080Esters de l'acide stéarique136—291590autres29159010Acide laurique166,8—29159020Chloroformiates166,8—29159080autres166,8—2916Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésAcides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés291611Acide acrylique et ses sels29161110Acide acrylique157,7—29161190Sels de l'acide acrylique159,3—291612Esters de l'acide acrylique29161210Acrylate de méthyle159,3—29161220Acrylate d'éthyle159,3—29161290autres159,3—29161300Acide méthacrylique et ses sels176,9—291614Esters de l'acide méthacrylique29161410Méthacrylate de méthyle176,9—29161490autres176,9—29161500Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters159,3—291619autres29161910Acides undécénoïques, leurs sels et leurs esters155,9—29161930Acide hexa-2,4-diénoïque (acide sorbique)157,7—29161990autres159,3—29162000Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés176,9—Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés29163100Acide benzoïque, ses sels et ses esters176,9—291632Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle29163210Peroxyde de benzoyle167—29163290Chlorure de benzoyle187,4—291633Acide phénylacétique, ses sels et ses esters29163310Acide phénylacétique et ses sels196,2—29163390Esters de l'acide phénylacétique196,2—29163900autres167—2917Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésAcides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés29171100Acide oxalique, ses sels et ses esters197,5—291712Acide adipique, ses sels et ses esters29171210Acide adipique et ses sels1712,4—29171290Esters de l'acide adipique1712,4—29171300Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters146—29171400Anhydride maléique156,5—291719autres29171910Acide malonique, ses sels et ses esters1712,4—29171990autres166,3—29172000Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés176—Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés29173100Orthophtalates de dibutyle1812,4—29173200Orthophtalates de dioctyle1812,4—29173300Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle1812,4—291734autres esters de l'acide orthophtalique29173410Orthophtalates de diisooctyle, de diisononyle ou de diisodécyle1812,4—29173490autres1812,4—29173500Anhydride phtalique1812,4—29173600Acide téréphtalique et ses sels189,3—29173700Téréphtalate de diméthyle189,3—291739autres29173910Dérivés bromés188—29173990autres1813—2918Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosésAcides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés29181100Acide lactique, ses sels et ses esters176,5—29181200Acide tartrique187,4—29181300Sels et esters de l'acide tartrique187,4—29181400Acide citrique1912,4—29181500Sels et esters de l'acide citrique207,7—29181600Acide gluconique, ses sels et ses esters238,2—29181700Acide phénylglycolique (acide mandélique), ses sels et ses esters207,7—291819autres29181910Acide malique, ses sels et ses esters156,5—29181930Acide cholique, acide 3-α 12-α-dihydroxy-5-ß-cholane-24-oïque (acide désoxycholique), leurs sels et leurs esters136,3—29181990autres156,5—Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés29182100Acide salicylique et ses sels217,9—29182200Acide O-acétylsalicylique, ses sels et ses esters2111,5—291823autres esters de l'acide salicylique et leurs sels29182310Salicylates de méthyle, de phényle (salol)2216,5—29182390autres187,4—291829autres29182910Acides sulfosalicyliques, acides hydroxynaphtoïques, leurs sels et leurs esters187,4—29182930Acide 4-hydroxybenzoïque, ses sels et ses esters166,6—29182950Acide gallique (acide 3,4,5-trihydroxybenzoïque), ses sels et ses esters146,5—29182990autres176,9—29183000Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés196,9—29189000autres176,9—

VIII. ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES ET LEURS SELS, ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS

291900Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés29190010Phosphates de tributyle, phosphate de triphényle, phosphates de tritolyle, phosphates de trixylyle, phosphate de tris(2-chloroéthyle)156,5—29190090autres176,9—2920Esters des autres acides inorganiques (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés29201000Esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés176,9—292090autres29209010Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés187,1—29209020Phosphonate de diméthyle (phosphite de diméthyle)176,9—29209030Phosphite de triméthyle (trimethoxyphosphine)176,9—29209080autres produits176,9—

IX. COMPOSÉS À FONCTIONS AZOTÉES

2921Composés à fonction amineMonoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits292111Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels29211110Mono-, di- ou triméthylamine1611,5kg met.am.29211190Sels1611,5—29211200Diéthylamine et ses sels115,7—292119autres29211910Triéthylamine et ses sels146,5—29211930Isopropylamine et ses sels146,5—29211990autres146,5—Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits29212100Éthylènediamine et ses sels156—29212200Hexaméthylènediamine et ses sels166,6—29212900autres156—292130Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits29213010Cyclohexylamine, cyclohexyldiméthylamine, et leurs sels136,3—29213090autres166,6—Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits29214100Aniline et ses sels1611,5—292142Dérivés de l'aniline et leurs sels29214210Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés, et leurs sels1611,5—29214290autres166,6—292143Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits29214310Toluidines et leurs sels166,6—29214390autres166,6—29214400Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits166,6—292145001-Naphtylamine (a-naphtylamine), 2-naphtylamine (6-naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits166,6—292149autres29214910Xylidines et leurs dérivés; sels de ces produits156,5—29214990autres166,6—Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits292151o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés; sels de ces produits29215110o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés; sels de ces produits146,5—29215190autres169,3—29215900autres169,3—2922Composés aminés à fonctions oxygénéesAmino-alcools, leurs éthers et leurs esters, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits29221100Monoéthanolamine et ses sels146,5—29221200Diéthanolamine et ses sels166,6—29221300Triéthanolamine et ses sels166,6—29221900autres166,6—Amino-naphtols et autres amino-phénols, leurs éthers et esters, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits29222100Acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels169,3—29222200Anisidines, dianisidines, phénétidines, et leurs sels187,1—29222900autres169,3—29223000Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits166,6—Amino-acides et leurs esters, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits29224100Lysine et ses esters; sels de ces produits136,3—292242Acide glutamique et ses sels29224210Hydrogénoglutamate de sodium (glutamate de monosodium)1914,2—29224290autres19exemption—292249autres29224910Glycine17exemption—29224950Acide anthranilique (acide 2-aminobenzoïque) et ses sels176,9—29224980autres176,9—29225000Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées176,9—2923Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides292310Choline et ses sels29231010Chlorure de choline17exemption—29231090autres176,9—29232000Lécithines et autres phosphoaminolipides145,7—29239000autres176,9—2924Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique29241000Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits187,4—Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits292421Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits29242110Isoproturon (ISO)156,5—29242190autres156,5—292429autres29242910Lidocaïne (DCI)17exemption—29242930Paracétamol (DCI)176,9—29242940Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique)176,9—29242990autres176,9—2925Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imineImides et leurs dérivés; sels de ces produits29251100Saccharine et ses sels156,5—292519autres292519103,3',4,4',5,5',6,6'-Octabromo-N,N'-éthylènediphtalimide176,5—29251930Bisdibromonorbornanedicarboxymide d'éthylène175,6—29251980autres176,5—29252000Imines et leurs dérivés; sels de ces produits176,9—2926Composés à fonction nitrile29261000Acrylonitrile1712,4—292620001-Cyanoguanidine (dicyandiamide)1712,4—292690autres292690102-Hydroxy-2-méthylpropiononitrile (cyanhydrine d'acétone)1712,4—29269090autres1712,4—29270000Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques166,6—29280000Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine176,9—2929Composés à autres fonctions azotées292910Isocyanates29291010Diisocyanates de méthylphénylène (diisocyanates de toluène)1712,4—29291090autres1712,4—29299000autres1712,4—

X. COMPOSÉS ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSÉS HÉTÉROCYCLIQUES, ACIDES NUCLÉIQUES ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES

2930Thiocomposés organiques29301000Dithiocarbonates (xanthates, xanthogénates)146,5—29302000Thiocarbamates et dithiocarbamates187,4—29303000Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame187,4—29304000Méthionine187,4—293090autres29309010Cystéine, cystine et leurs dérivés187,4—29309020Thiodiglycol (DCI) (2,2'-thiodiéthanol)18exemption—29309030Acide DL-2-hydroxy-4-(méthylthio)butyrique18exemption—29309095autres187,4—293100Autres composés organo-inorganiques29310010Méthylphosphonate de diméthyle187,4—29310020Difluorure de méthylphosphonoyle (difluorure méthylphosphonique)187,4—29310030Dichlorure de méthylphosphonoyle (dichlorure méthylphosphonique)187,4—29310040Acide 2-chloroéthylphosphonique187,4—29310050Composés organo-siliciques187,4—29310080autres187,4—2932Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivementComposés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé29321100Tétrahydrofuranne167,7—293212002-Furaldéhyde (furfural)146,5—29321300Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique176,9—29321900autres167,7—Lactones29322100Coumarine, méthylcoumarines et éthylcoumarines187,4—293229autres lactones29322910Phénolphtaléine18exemption—29322990autres167,7—293290autres29329010Benzofuranne (coumarone)146,5—29329030Éthers internes176,9—29329050Époxydes à quatre atomes dans le cycle187,6—Acétals cycliques et hémi-acétals internes même contenant d'autres fonctions oxygénées et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés29329071Safrole176,5—29329073Isosafrole176,5—29329075Pipéronal176,5—293290773,4-Méthylènedioxyphénylpropane-2-one176,5—29329079autres176,5—29329090autres167,7—2933Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement; acides nucléiques et leurs selsComposés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé293311Phénazone (antipyrine) et ses dérivés29331110Propyphénazone (DCI)15exemption—29331190autres2516—293319autres29331910Phénylbutazone (DCI)16exemption—29331990autres167,7—Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé29332100Hydantoïne et ses dérivés176,9—293329autres29332910Chlorhydrate de naphazoline (DCIM) et nitrate de naphazoline (DCIM); phentolamine (DCI); chlorhydrate de tolazoline (DCIM)16exemption—29332990autres167,7—Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé29333100Pyridine et ses sels105,3—293339autres29333910Iproniazide (DCI); chlorhydrate de cétobémidone (DCIM); bromure de pyridostigmine (DCI)16exemption—29333930Pipéridine et ses sels167,7—29333980autres167,7—293340Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations29334010Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés des acides quinoléine-car-boxyliques165,5—29334030Dextrométhorphane (DCI) et ses sels16exemption—29334090autres167,7—Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine; acides nucléiques et leurs sels293351Malonylurée (acide barbiturique) et ses dérivés; sels de ces produits29335110Phénobarbital (DCI) et ses sels22exemption—29335130Barbital (DCI) et ses sels19exemption—29335190autres176,9—293359autres29335910Diazinon (ISO)16exemption—29335990autres187,4—Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé29336100Mélamine167,7—293369autres29336910Atrazine (ISO); propazine (ISO); simazine (ISO); hexahydro-l,3,5-trinitro-l,3,5-triazine (hexogène, triméthylènetrinitramine)165,5—29336920Méthénamine (DCI) (hexaméthylènetétramine)18exemption—29336990autres167,7—Lactames293371006-Hexanelactame (epsilon-caprolactame)167,7—29337900autres lactames167,7—293390autres29339020Benzimidazole-2-thiol (mercaptobenzimidazole)1813,3—29339040Indole, 3-méthylindole (scatole), 6-allyl-6,7-dihydro-5 H-di-benzo[c,e]azépine (azapétine), chlordiazépoxyde (DCI), phénindamine (DCI) et leurs sels; chlorhydrate d'imipramine (DCIM)165,5—29339050Monoazépines167,7—29339060Diazépines167,7—29339080autres167,7—2934Autres composés hétérocycliques29341000Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé167,7—293420Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations29342020Disulfure de di(benzothiazole-2-yle); benzothiazole-2-thiol (mercaptobenzothiazole) et ses sels1813,3—29342050Dérivés du benzothiazole-2-thiol (mercaptobenzothiazole) (à l'exception des sels du benzothiazole-2-thiol)167,7—29342090autres167,7—293430Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations29343010Thiéthylpérazine (DCI); thioridazine (DCI) et ses sels16exemption—29343090autres167,7—293490autres29349010Thiophène146,5—29349030Chlorprothixène (DCI); thénalidine (DCI), ses tartrates et maléates16exemption—29349040Furazolidone (DCI)16exemption—29349050Monothiamonoazépines, hydrogénés ou non167,7—29349060Monothioles, hydrogénés ou non167,7—29349070Monooxamonoazines, hydrogénés ou non167,7—29349080Monothiines167,7—29349085Acide 7-aminocéphalosporanique167,7—29349099autres167,7—29350000Sulfonamides186,5—

XI. PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES

2936Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques29361000Provitamines, non mélangées14exemption—Vitamines et leurs dérivés, non mélangés29362100Vitamines A et leurs dérivés9exemption—29362200Vitamine B1 et ses dérivés14exemption—29362300Vitamine B2 et ses dérivés9exemption—29362400Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine B3 ou vitamine B5) et ses dérivés9exemption—29362500Vitamine B6 et ses dérivés9exemption—29362600Vitamine B12 et ses dérivés9exemption—29362700Vitamine C et ses dérivés12exemption—29362800VitamineE et ses dérivés14exemption—293629autres vitamines et leurs dérivés29362910Vitamine B9 et ses dérivés18exemption—29362930Vitamine H et ses dérivés9exemption—29362990autres14exemption—293690autres, y compris les concentrate naturelsConcentrats naturels de vitamines29369011Concentrats naturels de vitamines A + D9exemption—29369019autres14exemption—29369090Mélanges, même en solutions quelconques18exemption—2937Hormones, naturelles ou reproduites par synthèse; leurs dérivés utilisés principalement comme hormones; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones293710Hormones du lobe antérieur de l'hypophyse et similaires, et leurs dérivés29371010Hormones gonadotropes11exemptiong29371090autres15exemptiongHormones corticosurrénales et leurs dérivés29372100Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone)11exemptiong29372200Dérivés halogénés des hormones corticosurrénales14exemptiong293729autres29372910Acétates de cortisone ou d'hydrocortisone11exemptiong29372990autres14exemptiongautres hormones et leurs dérivés; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones29379100Insuline et ses sels16exemptiong29379200Œstrogènes et progestogènes14exemptiong29379900autres14exemptiong

XII. HÉTÉROSIDES ET ALCALOÏDES VÉGÉTAUX, NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHÈSE; LEURS SELS, LEURS ÉTHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DÉRIVÉS

2938Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés29381000Rutoside (rutine) et ses dérivés187,4—293890autres29389010Hétérosides des digitales126—29389030Glycyrrhizine et glycyrrhizates115,7—29389090autres146,5—2939Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés29391000Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits17exemptiongAlcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits293921Quinine et ses sels29392110Quinine et sulfate de quinine9exemption—29392190autres12exemption—29392900autres12exemption—29393000Caféine et ses sels13exemption—293940Éphédrines et leurs sels29394010Éphédrine et ses sels16exemption—29394030Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels16exemption—29394090autres16exemption—293950Théophylline et aminophylline (théopbylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits29395010Théophylline et aminophylline; sels de ces produits17exemption—29395090autres13exemption—293960Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits29396010Ergométrine (DCI) et ses sels13exemption—29396030Ergotamine (DCI) et ses sels13exemption—29396050Acide lysergique et ses sels13exemption—29396090autres13exemption—29397000Nicotine et ses sels13exemption—293990autresCocaïne et ses sels29399011Cocaïne brute5exemptiong29399019autres17exemptiong29399030Émétine et ses sels10exemption—29399090autres13exemption—

XIII. AUTRES COMPOSÉS ORGANIQUES

294000Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des nos 2937, 2938 ou 293929400010Rhamnose, raffinose, mannose1514,2—29400090autres2018,7—2941Antibiotiques294110Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits29411010Amoxicilline (DCI) et ses sels21exemption—29411020Ampicilline (DCI), métampicilline (DCI), pivampicilline (DCI), et leurs sels21exemption—29411090autres21exemption—294120Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits29412010Dihydrostreptomycine95,3—29412020Sels, esters et hydrates de dihydrostreptomycine95,3—29412080autres9exemption—29413000Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits9exemption—29414000Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits13exemption—29415000Érythromycine et ses dérivés; sels de ces produits9exemption—29419000autres9exemption—29420000Autres composés organiques209,3—

CHAPITRE 30

PRODUITS PHARMACEUTIQUES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales (section IV);

b) les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés pour l'art dentaire (no 2520);

c) les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, médicinales (no 3301);

d) les préparations des nos 3303 à 3307, même si elles ont des propriétés thérapeutiques ou prophylactiques;

e) les savons et autres produits du no 3401 additionnés de substances médicamenteuses;

f) les préparations à base de plâtre pour l'art dentaire (no 3407);

g) l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques (no 3502).

2. Au sens des nos 3003 et 3004 et de la note 3 point d) du chapitre, on considère:

a) comme « produits non mélangés »:

1) les solutions aqueuses de produits non mélangés;

2) tous les produits des chapitres 28 ou 29;

3) les extraits végétaux simples du no 1302, simplement titrés ou dissous dans un solvant quelconque;

b) comme « produits mélangés »:

1) les solutions et suspensions colloïdales (à l'exclusion du soufre colloïdal);

2) les extraits végétaux obtenus par le traitement de mélanges de substances végétales;

3) les sels et eaux concentrés obtenus par évaporation des eaux minérales naturelles.

3. Ne sont compris dans le no 3006 que les produits suivants qui devront être classés dans cette position et non dans une autre position de la nomenclature:

a) les catguts stériles, les ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales et les adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies;

b) les laminaires stériles;

c) les hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire;

d) les préparations opacifiantes pour examens radiographiques, ainsi que les réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient et qui sont des produits non mélangés présentés sous forme de doses ou bien des produits mélangés, constitués par deux ingrédients ou davantage, propres aux mêmes usages;

e) les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins;

f) les ciments et autres produits d'obturation dentaire; les ciments pour la réfection osseuse;

g) les trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence;

h) les préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire3001Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs300110Glandes et autres organes, à l'état desséché, même pulvérisés30011010pulvérisés10exemption—30011090autresexemptionexemption—300120Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions30012010d'origine humaineexemptionexemption—30012090autres11exemption—300190autres30019010d'origine humaineexemptionexemption—autres30019091Héparine et ses sels20exemption—30019099autres11exemption—3002Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; sérums spécifiques d'animaux ou de personnes immunisés et autres constituants du sang; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires300210Sérums spécifiques d'animaux ou de personnes immunisés et autres constituants du sang30021010Sérums spécifiques d'animaux ou de personnes immunisés15exemption—autres constituants du sang30021091Hémoglobine, globulines du sang et sérums globulines12exemption—autres30021095d'origine humaineexemptionexemption—30021099autres11exemption—30022000Vaccins pour la médecine humaine15exemption—Vaccins pour la médecine vétérinaire30023100Vaccins antiaphteux15exemption—30023900autres15exemption—300290autres30029010Sang humainexemptionexemption—30029030Sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic11exemption—30029050Cultures de micro-organismes17exemption—30029090autres14exemption—3003Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail30031000contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits17exemption—30032000contenant d'autres antibiotiques15exemption—contenant des hormones ou d'autres produits du no 2937, mais ne contenant pas d'antibiotiques30033100contenant de l'insuline15exemption—30033900autres15exemption—30034000contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du no 2937, ni antibiotiques15exemption—300390autres30039010contenant de l'iode ou des composés de l'iode29exemption—30039090autres15exemption—3004Médicaments (à l'exclusion des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail300410contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits30041010contenant, comme produits actifs, uniquement des pénicillines ou des dérivés de ces produits à structure d'acide pénicillanique17exemption—30041090autres17exemption—300420contenant d'autres antibiotiques30042010conditionnés pour la vente au détail20exemption—30042090autres15exemption—contenant des hormones ou d'autres produits du no 2937, mais ne contenant pas d'antibiotiques300431contenant de l'insuline30043110conditionnés pour la vente au détail20exemption—30043190autres15exemption—300432contenant des hormones cortico-surrénales30043210conditionnés pour la vente au détail20exemption—30043290autres15exemption—300439autres30043910conditionnés pour la vente au détail20exemption—30043990autres15exemption—300440contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du no 2937, ni antibiotiques30044010conditionnés pour la vente au détail20exemption—30044090autres15exemption—300450autres médicaments contenant des vitamines ou d'autres produits du no 293630045010conditionnés pour la vente au détail20exemption—30045090autres15exemption—300490autresconditionnés pour la vente au détail30049011contenant de l'iode ou des composés de l'iode34exemption—30049019autres20exemption—autres30049091contenant de l'iode ou des composés de l'iode29exemption—30049099autres15exemption—3005Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires30051000Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive17exemption—300590autres30059010Ouates et articles en ouate17exemption—autresen matières textiles30059031Gazes et articles en gaze17exemption—autres30059051en « tissus nontissés »17exemption—30059055autres17exemption—30059099autres17exemption—3006Préparations et articles pharmaceutiques visés à la note 3 du chapitre300610Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire30061010Catguts stériles15exemption—30061090autres15exemption—30062000Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins15exemption—30063000Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient15exemption—30064000Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse15exemption—30065000Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence15exemption—300660Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicidesà base d'hormones30066011conditionnées pour la vente au détail20exemption—30066019autres15exemption—30066090à base de spermicides18exemption—

CHAPITRE 31

ENGRAIS

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) le sang animal du no 0511;

b) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux décrits dans les notes 2 point A), 3 point A), 4 point A) ou 5 ci-dessous;

c) les cristaux cultivés de chlorure de potassium (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes, du no 3823; les éléments d'optique en chlorure de potassium (no 9001).

2. Le no 3102 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au no 3105:

A) les produits ci-après:

1) le nitrate de sodium, même pur;

2) le nitrate d'ammonium, même pur;

3) les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium;

4) le sulfate d'ammonium, même pur;

5) les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium;

6) les sels doubles (même purs) ou les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate de magnésium;

7) la cyanamide calcique, même pure, imprégnée ou non d'huile;

8) l'urée, même pure;

B) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés au point A) ci-dessus;

C) les engrais consistant en mélanges de chlorure d'ammonium ou de produits visés aux points A) ou B) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant;

D) les engrais liquides consistant en solutions aqueuses ou ammoniacales de produits visés aux points A 2) ou A 8) ci-dessus, ou d'un mélange de ces produits.

3. Le no 3103 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au no 3105:

A) les produits ci-après:

1) les scories de déphosphoration;

2) les phosphates naturels du no 2510, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés;

3) les superphosphates (simples, doubles ou triples);

4) l'hydrogénoorthophosphate de calcium renfermant une proportion de fluor égale ou supérieure à 0,2 %, calculée sur le produit anhydre à l'état sec;

B) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés au point A) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor;

C) les engrais consistant en mélanges de produits visés aux points A) ou B) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor, avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant.

4. Le no 3104 comprend uniquement, sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au no 3105:

A) les produits ci-après:

1) les sels de potassium naturels bruts (carnallite, kaïnite, sylvinite et autres);

2) le chlorure de potassium, même pur, sous réserve des dispositions de la note 1 point c);

3) le sulfate de potassium, même pur;

4) le sulfate de magnésium et de potassium, même pur;

B) les engrais consistant en mélanges entre eux de produits visés au point A) ci-dessus.

5. L'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) et le dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même purs, et les mélanges de ces produits entre eux entrent dans le no 3105.

6. Au sens du no 3105, l'expression « autres engrais » ne couvre que les produits des types utilisés comme engrais, contenant en tant que constituants essentiels au moins un des éléments fertilisants: azote, phosphore ou potassium.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire31010000Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétaleexemptionexemption—3102Engrais minéraux ou chimiques azotés310210Urée, même en solution aqueuse31021010Urée d'une teneur en azote supérieure à 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec1610,6kg N31021090autre107,7kg NSulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium31022100Sulfate d'ammonium107,7kg N31022900autres107,7kg N310230Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse31023010en solution aqueuse107,7kg N31023090autre107,7kg N310240Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant31024010d'une teneur en azote n'excédant pas 28 % en poids107,7kg N31024090d'une teneur en azote excédant 28 % en poids107,7kg N310250Nitrate de sodium31025010Nitrate de sodium naturelexemptionexemption—31025090autres107,7kg N31026000Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium107,7kg N31027000Cyanamide calcique107,7kg N31028000Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales107,7kg N31029000autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes107,7kg N3103Engrais minéraux ou chimiques phosphatés310310Superphosphates31031010d'une teneur en pentaoxyde de diphosphore supérieure à 35 % en poids64,8kg P2O531031090autres64,8kg P2O531032000Scories de déphosphorationexemptionexemptionkg P2O531039000autresexemptionexemptionkg P2O53104Engrais minéraux ou chimiques potassiques31041000Carnallite, sylvinite et autres sels de potassium naturels brutsexemptionexemptionkg K2O310420Chlorure de potassium31042010d'une teneur en potassium évalué en K2O n'excédant pas 40 % en poids du produit anhydre à l'état secexemptionexemptionkg K2O31042050d'une teneur en potassium évalué en K2O excédant 40 % mais n'excédant pas 62 % en poids du produit anhydre à l'état secexemptionexemptionkg K2O31042090d'une teneur en potassium évalué en K2O excédant 62 % en poids du produit anhydre à l'état secexemptionexemptionkg K2O31043000Sulfate de potassiumexemptionexemptionkg K2O31049000autresexemptionexemptionkg K2O3105Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg31051000Produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg118,3—310520Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium31052010d'une teneur en azote excédant 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec76,5—31052090autres76,5—310530Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)31053010d'une teneur en fer n'excédant pas 0,03 % en poids du produit anhydre à l'état sec76,5—31053090d'une teneur en fer excédant 0,03 % en poids du produit anhydre à l'état sec76,5—310540Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)31054010d'une teneur en fer n'excédant pas 0,03 % en poids du produit anhydre à l'état sec76,5—31054090d'une teneur en fer excédant 0,03 % en poids du produit anhydre à l'état sec76,5—autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore31055100contenant des nitrates et des phosphates76,5—31055900autres107,7—310560Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: phosphore et potassium31056010Superphosphates potassiques43,2—31056090autres43,2—310590autres31059010Nitrate de sodium potassique naturel, consistant en un mélange naturel de nitrate de sodium et de nitrate de potassium (la proportion de potassium pouvant atteindre 44 %), d'une teneur globale en azote n'excédant pas 16,30 % en poids du produit anhydre à l'état sec10exemption—autres31059091d'une teneur en azote supérieure à 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec107,7—31059099autres43,2—

CHAPITRE 32

EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS DÉRIVÉS; PIGMENTS ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES; PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exclusion de ceux répondant aux spécifications des nos 3203 ou 3204, des produits inorganiques des types utilisés comme « luminophores » (no 3206), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des formes visées au no 3207 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du no 3212;

b) les tannates et autres dérivés tanniques des produits des nos 2936 à 2939, 2941 ou 3501 à 3504;

c) les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (no 2715).

2. Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le no 3204.

3. Entrent également dans les nos 3203, 3204, 3205 et 3206 les préparations à base de matières colorantes (y compris, en ce qui concerne le no 3206, les pigments du no 2530 ou du chapitre 28, les paillettes et poudres métalliques), des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne comprennent pas, toutefois, les pigments en dispersion dans les milieux non aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures (no 3212), ni les autres préparations visées aux nos 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 ou 3215.

4. Les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des nos 3901 à 3913 sont comprises dans le no 3208 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution.

5. Au sens du présent chapitre, les termes « matières colorantes » ne couvrent pas les produits des types utilisés comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent également être utilisés en tant que pigments colorants dans les peintures à l'eau.

6. Au sens du no 3212, ne sont considérées comme «feuilles pour le marquage au fer» que les feuilles minces des types utilisés, par exemple, pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux, et constituées par:

a) des poudres métalliques impalpables (même de métaux précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen de colle, de gélatine ou d'autres liants;

b) des métaux (même précieux) ou bien des pigments déposés sur une feuille de matière quelconque, servant de support.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire3201Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés32011000Extrait de quebrachoexemptionexemption—32012000Extrait de mimosa108,5—32013000Extraits de chêne ou de châtaignier95,8—320190autres32019010Extraits de sumac, de vallonées95,8—32019090autres95,3—3202Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage32021000Produits tannants organiques synthétiques105,3—32029000autres105,3—320300Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux, mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animaleMatières colorantes d'origine végétale et préparations à base de ces matières32030011Cachouexemptionexemption—32030019autresexemption3,3—32030090Matières colorantes d'origine animale et préparations à base de ces matières2,54,7—3204Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définieMatières colorantes organiques synthétiques et préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de ces matières colorantes32041100Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants179,3—32041200Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants mordants et préparations à base de ces colorants179,3—32041300Colorants basiques et préparations à base de ces colorants179,3—32041400Colorants directs et préparations à base de ces colorants179,3—32041500Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants179,3—32041600Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants179,3—32041700Colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants179,3—32041900autres, y compris les mélanges de matières colorantes de plusieurs des nos 320411 à 320419179,3—32042000Produits organiques synthétiques des types utilises comme agents d'avivage fluorescents176—32049000autres199,3—32050000Laques colorantes; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de laques colorantes169,3—3206Autres matières colorantes; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, autres que celles des nos 3203, 3204 ou 3205; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie320610Pigments et préparations à base de dioxyde de titane32061010contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane156—32061090autres166,5—32062000Pigments et préparations à base de composés du chrome156,5—32063000Pigments et préparations à base de composés du cadmium156,5—autres matières colorantes et autres préparations32064100Outremer et ses préparations156,5—32064200Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc156,5—32064300Pigments et préparations à base d'hexacyanoferrates (ferrocyanures ou ferricyanures)156,5—320649autres32064910Magnétiteexemption4,9—32064990autres156,5—32065000Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores125,3—3207Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons32071000Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires156,5—320720Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires32072010Engobes135,3—32072090autres166,3—32073000Lustres liquides et préparations similaires135,3—320740Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons32074010Verre dit « émail »83,7—32074090autres83,7—3208Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la note 4 du présent chapitre320810à base de polyesters32081010Solutions définies à la note 4 du présent chapitre199,3—32081090autres199,3—320820à base de polymères acryliques ou vinyliques32082010Solutions définies à la note 4 du présent chapitre199,3—32082090autres199,3—320890autres32089010Solutions définies à la note 4 du présent chapitre199,3—autres32089091à base de polymères synthétiques199,3—32089099à base de polymères naturels modifiés199,3—3209Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieux aqueux32091000à base de polymères acryliques ou vinyliques199,3—32099000autres199,3—321000Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs32100010Peintures et vernis à l'huile199,3—32100090autres199,3—32110000Siccatifs préparés176,5—3212Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail321210Feuilles pour le marquage au fer32121010à base de métaux communs176,5—32121090autres176,5—321290autresPigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures32129010Essence de perle ou essence d'Orient166,6—autres32129031à base de poudre d'aluminium199,3—32129039autres199,3—32129090Teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail166,6—3213Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires32131000Couleurs en assortiments227,4—32139000autres227,4—3214Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie321410Mastics; enduits utilisés en peinture32141010Mastics115—32141090Enduits utilisés en peinture115—32149000autres115—3215Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solidesEncres d'imprimerie32151100noires186,5—32151900autres186,5—321590autres32159010Encres à écrire et à dessiner156,5—32159080autres166,6—

CHAPITRE 33

HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons, du no 2208;

b) les savons et autres produits du no 3401;

c) les essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du no 3805.

2. Les nos 3303 à 3307 s'appliquent notamment aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles), propres à être utilisés comme produits de ces positions et conditionnés pour la vente au détail en vue de leur emploi à ces usages.

3. On entend par « produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques », au sens du no 3307, notamment les produits suivants: les petits sachets contenant une partie de plante aromatique; les préparations odoriférantes agissant par combustion; les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de fards; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, feutres et non tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de parfum ou de fards; les produits de toilette préparés pour animaux.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire3301Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentiellesHuiles essentielles d'agrumes330111de bergamote33011110non déterpénées1211—33011190déterpénées126,9—330112d'orange33011210non déterpénées1211—33011290déterpénées126,9—330113de citron33011310non déterpénées1211—33011390déterpénées126,9—330114de lime ou limette33011410non déterpénées1211—33011490déterpénées126,9—330119autres33011910non déterpénées1211—33011990déterpénées126,9—Huiles essentielles autres que d'agrumes330121de géranium33012110non déterpénéesexemption2,7—33012190déterpénées2,34,6—330122de jasmin33012210non déterpénéesexemptionexemption—33012290déterpénées2,34,6—330123de lavande ou de lavandin33012310non déterpénéesexemptionexemption—33012390déterpénées104,6—330124de menthe poivrée (Mentha piperita)33012410non déterpénéesexemptionexemption—33012490déterpénées104,6—330125d'autres menthes33012510non déterpénéesexemptionexemption—33012590déterpénées104,6—330126de vétiver33012610non déterpénéesexemptionexemption—33012690déterpénées2,34,6—330129autresde girofle, de niaouli, d'ylang-ylang33012911non déterpénéesexemption2,7—33012931déterpénées2,34,6—autres33012961non déterpénéesexemptionexemption—33012991déterpénées2,34,6—33013000Résinoïdes24,1—330190autres33019010Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles2,34,6—33019090autres36—3302Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie33021000des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons104,2—330290autres33029010Solutions alcooliques104,2—33029090autres104,2—330300Parfums et eaux de toilette33030010Parfums185,3—33030090Eaux de toilette185,3—3304Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures33041000Produits de maquillage pour les lèvres185,3—33042000Produits de maquillage pour les yeux185,3—33043000Préparations pour manucures ou pédicures185,3—autres33049100Poudres, y compris les poudres compactes185,3—33049900autres185,3—3305Préparations capillaires33051000Shampooings185,3—33052000Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents185,3—33053000Laques pour cheveux185,3—330590autres33059010Lotions capillaires185,3—33059090autres185,3—3306Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers33061000Dentifrices185,3—33069000autres185,3—3307Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes33071000Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage186,5—33072000Désodorisants corporels et antisudoraux186,5—33073000Sels parfumés et autres préparations pour bains186,5—Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses33074100« Agarbatti » et autres préparations odoriférantes agissant par combustion186,5—33074900autres186,5—33079000autres186,5—

CHAPITRE 34

SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, « CIRES POUR L'ART DENTAIRE » ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE À BASE DE PLÂTRE

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales des types utilisés comme préparations pour le démoulage (no 1517);

b) les composés isolés de constitution chimique définie;

c) les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les préparations pour bains, même contenant du savon ou des agents de surface organiques (nos 3305, 3306 ou 3307).

2. Au sens du no 3401, le terme « savons » ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres substances (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous d'autres formes, ils sont à classer dans le no 3405 comme pâtes et poudres à récurer et préparations similaires.

3. Au sens du no 3402, les « agents de surface organiques » sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 degrés Celsius et laissés au repos pendant une heure à la même température:

a) donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière insoluble

et

b) réduisent la tension superficielle de l'eau à 4,5 x 10-2 N/m (45 dynes/cm) ou moins.

4. Les termes « huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux », employés dans le libellé du no 3403, s'entendent des produits définis à la note 2 du chapitre 27.

5. Sous réserve des exclusions indiquées ci-dessous, les termes « cires artificielles et cires préparées », employés dans le libellé du no 3404, s'appliquent seulement:

A) aux produits présentant le caractère des cires, obtenus par un procédé chimique, même solubles dans l'eau;

B) aux produits obtenus en mélangeant entre elles différentes cires;

C) aux produits présentant le caractère des cires, à base de cires ou de paraffines et contenant, en outre, des graisses, des résines, des matières minérales ou d'autres matières.

Par contre, le no 3404 ne comprend pas:

a) les produits des nos 1516, 1519 ou 3402, même s'ils présentent le caractère des cires;

b) les cires animales non mélangées et les cires végétales non mélangées, même raffinées ou colorées, du no 1521;

c) les cires minérales et les produits similaires du no 2712, même mélangés entre eux ou simplement colorés;

d) les cires mélangées, dispersées ou dissoutes dans un milieu liquide (nos 3405, 3809, etc.).

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire3401Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergentsSavons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents34011100de toilette (y compris ceux à usages médicaux)195,5—34011900autres195,5—340120Savons sous autres formes34012010Flocons, paillettes, granulés ou poudres195,5—34012090autres195,5—3402Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du no 3401Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail34021100anioniques176,3—34021200cationiques176,3—34021300non ioniques176,3—34021900autres176,3—340220Préparations conditionnées pour la vente au détail34022010Préparations tensio-actives176,3—34022090Préparations pour lessives et préparations de nettoyage176,3—340290autres34029010Préparations tensio-actives176,3—34029090Préparations pour lessives et préparations de nettoyage176,3—3403Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineuxcontenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux34031100Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières104,6—340319autres34031910contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux non considérés comme constituants de base187,4—autres34031991Préparations pour la lubrification des machines, appareils et véhicules104,6—34031999autres104,6—autres34039100Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières104,6—340399autres34039910Préparations pour la lubrification des machines, appareils et véhicules104,6—34039990autres104,6—3404Cires artificielles et cires préparées34041000de lignite modifié chimiquement124,2—34042000de polyéthylène-glycols124,2—340490autres34049010Cires préparées, y compris les cires à cacheter124,2—34049090autres124,2—3405Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du no 340434051000Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir154,8—34052000Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries154,8—34053000Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux154,8—34054000Pâtes, poudres et autres préparations à récurer154,8—340590autres34059010Brillants pour métaux154,8—34059090autres154,8—340600Bougies, chandelles, cierges et articles similairesBougies, chandelles et cierges34060011unis, non parfumés165,7—34060019autres165,7—34060090autres165,7—34070000Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites «cires pour l'art dentaire» présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre165,5—

CHAPITRE 35

MATIÈRES ALBUMINOÏDES; PRODUITS À BASE D'AMIDONS OU DE FÉCULES MODIFIÉS; COLLES; ENZYMES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les levures (no 2102);

b) les constituants du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du chapitre 30;

c) les préparations enzymatiques pour le prétannage (no 3202);

d) les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du chapitre 34;

e) les protéines durcies (no 3913);

f) les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (chapitre 49).

2. Le terme « dextrine » employé dans le libellé du no 3505 s'applique aux produits provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas 10 %.

Les produits de l'espèce d'une teneur excédant 10 % relèvent du no 1702.

Note complémentaire

1. Relèvent notamment du no 3504, les concentrés de protéines du lait contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 85 % de protéines.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire3501Caséines, casemates et autres dérivés des caséines; colles de caséine350110Caséines35011010destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles22—35011050destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits alimentaires ou fourragers65—35011090autres14——350190autres35019010Colles de caséine13——35019090autres1010—3502Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines350210Ovalbumine35021010impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaineexemptionexemption—autre35021091séchée (en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.)10——35021099autre10——350290autresAlbumines, autres que Povalbumine35029010impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaineexemptionexemption—autresLactalbumine35029051séchée (en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.)10——35029059autre10——35029070autres10——35029090Albuminates et autres dérivés des albumines1212—350300Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du no 350135030010Gélatines et leurs dérivés1512—35030080autres1512—35040000Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome125,3—3505Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés350510Dextrine et autres amidons et fécules modifiés35051010Dextrine23,9 + MOB14 + MOB—autres amidons et fécules modifiés35051050Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés2012—35051090autres23,9 + MOB14 + MOB—350520Colles35052010d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, inférieure à 25 %16,3 + MOB13 + MOB MAX 18—35052030d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 55 %16,3 + MOB13 + MOB MAX 18—35052050d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 80 %16,3 + MOB13 + MOB MAX 18—35052090d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 80 %16,3 + MOB13 + MOB MAX 18—3506Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg35061000Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg197,5—autres35069100Adhésifs à base de caoutchouc ou de matières plastiques (y compris les résines artificielles)166,6—35069900autres166,5—3507Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs35071000Présure et ses concentrais136,3—35079000autres136,3—

CHAPITRE 36

POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGES PYROPHORIQUES; MATIÈRES INFLAMMABLES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les notes 2 points a) ou b) ci-dessous.

2. On entend par « articles en matières inflammables », au sens du no 3606, exclusivement:

a) la métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux;

b) les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 centimètres cubes;

c) les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire36010000Poudres propulsives115,7—36020000Explosifs préparés autres que les poudres propulsives166,6—360300Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques36030010Mèches de sûreté; cordeaux détonants156—36030090autres248,3—3604Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie36041000Articles pour feux d'artifice186,5—36049000autres186,5—36050000Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du no 3604149,3—3606Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la note 2 du présent chapitre36061000Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs, et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3197,5—360690autres36069010Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes156—36069090autres197,5—

CHAPITRE 37

PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend ni les déchets ni les matières de rebut.

2. Dans le présent chapitre, le terme « photographique » qualifie un procédé qui permet la formation d'images visibles directement ou indirectement par l'action de la lumière ou d'autres formes de rayonnement sur des surfaces sensibles.

Notes complémentaires

1. Chacune des bandes suit son régime propre dans les films sonores en deux bandes (bande ne comportant que les images et bande utilisée pour l'enregistrement du son).

2. Par «films d'actualités », au sens de la sous-position 37069051, on entend les films d'un métrage inférieur à 330 mètres, relatifs à des événements présentant un caractère d'actualité politique, sportive, militaire, scientifique, littéraire, folklorique, touristique, mondaine, etc.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire3701Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs370110pour rayons X37011010à usage médical, dentaire ou vétérinaire216,9m237011090autres216,9m237012000Films à développement et tirage instantanés237,4p/st37013000autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm216,9m2autres37019100pour la photographie en couleurs (polychrome)216,9—37019900autres216,9—3702Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées37021000pour rayons X206,6m237022000Pellicules à développement et tirage instantanés206,6p/stautres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm370231pour la photographie en couleurs (polychrome)37023110d'une longueur n'excédant pas 30 m206,6p/st37023190d'une longueur excédant 30 m206,6m370232autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argentd'une largeur n'excédant pas 35 mm37023211Microfilms; films pour les arts graphiques206,6—37023219autres205,3—d'une largeur excédant 35 mm37023231Microfilms206,6—37023251Films pour les arts graphiques206,6—37023290autres206,6—37023900autres206,6—autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm37024100d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome)206,6m237024200d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs206,6m237024300d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m206,6m237024400d'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm206,6m2autres pellicules, pour la photographie en couleurs (polychrome)37025100d'une largeur n'excédant pas 16 mm et d'une longueur n'excédant pas 14 m205,3p/st370252d'une largeur n'excédant pas 16 mm et d'une longueur excédant 14 m37025210d'une longueur n'excédant pas 30 m205,3p/st37025290d'une longueur excédant 30 m205,3m37025300d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives205,3p/st37025400d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives205,3p/st37025500d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m205,3m370256d'une largeur excédant 35 mm37025610d'une longueur n'excédant pas 30 m206,6p/st37025690d'une longueur excédant 30 m206,6mautres370291d'une largeur n'excédant pas 16 mm et d'une longueur n'excédant pas 14 m37029110Films pour les arts graphiques206,6—37029190autres205,3p/st370292d'une largeur n'excédant pas 16 mm et d'une longueur excédant 14 m37029210Films pour les arts graphiques206,6—37029290autres205,3m370293d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m37029310Microfilms; films pour les arts graphiques206,6—37029390autres205,3p/st370294d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m37029410Microfilms; films pour les arts graphiques206,6—37029490autres205,3m37029500d'une largeur excédant 35 mm206,6—3703Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés37031000en rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm237,4—370320autres, pour la photographie en couleurs (polychrome)37032010pour images obtenues à partir de films inversibles237,4—37032090autres237,4—370390autres37039010sensibilisés aux sels d'argent ou de platine237,4—37039090autres237,4—370400Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés37040010Plaques, pellicules et filmsexemptionexemption—37040090autres237,4—3705Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques37051000pour la reproduction offset125,3—37052000Microfilms53,2—370590autres37059010pour les arts graphiques125,3—37059090autres125,3—3706Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son370610d'une largeur de 35 mm ou plusne comportant que l'enregistrement du son37061011négatifs; positifs intermédiaires de travailexemptionexemptionm37061019autres positifsexemption0,73 Ecu/100 mmautres37061091négatifs; positifs intermédiaires de travailexemptionexemptionm37061099autres positifs5 Ecu/100m6,5m370690autresne comportant que l'enregistrement du son37069011négatifs; positifs intermédiaires de travailexemptionexemptionm37069019autres positifsexemption0,73 Ecu/100 mmautres37069031négatifs; positifs intermédiaires de travailexemptionexemptionmautres positifs37069051Films d'actualités2,25 Ecu/100 mexemptionmautres, d'une largeur37069091de moins de 10 mm0,5 Ecu/100 m0,22 Ecu/100 mm37069099de 10 mm ou plus3,5 Ecu/100 m5,4m3707Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi37071000Émulsions pour la sensibilisation des surfaces156—370790autresRévélateurs et fixateurspour la photographie en couleurs (polychrome)37079011pour films et plaques photographiques156—37079019autres156—37079030autres156—37079090autres156—

CHAPITRE 38

PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci-après:

1) le graphite artificiel (no 3801);

2) les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages prévus au no 3808;

3) les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices (no 3813);

4) les produits visés à la note 2 points a) ou c) ci-après;

b) les mélanges de produits chimiques et de substances alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine (no 2106 généralement);

c) les médicaments (nos 3003 ou 3004).

2. Sont compris dans le no 3823 et non dans une autre position de la nomenclature:

a) les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) d'oxyde de magnésium ou de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 grammes;

b) les huiles de fusel; l'huile de Dippel;

c) les produits encrivores conditionnés dans des emballages de vente au détail;

d) les produits pour correction de stencils et les autres liquides correcteurs, conditionnés dans des emballages de vente au détail;

e) les montres fusibles pour le contrôle de la température des fours (cônes de Seger, par exemple).

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire3801Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits38011000Graphite artificiel63,6—380120Graphite colloïdal ou semi-colloïdal38012010Graphite colloïdal en suspension dans l'huile; graphite semi-colloïdal187,4—38012090autre94,1—38013000Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours105,3—38019000autres63,7—3802Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé38021000Charbons activés55,7—38029000autres145,7—380300Tall oiL, même raffiné38030010brut4exemption—38030090autre74,1—380400Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les ligno-sulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du no 380338040010Lignosulfites95—38040090autres187,4—3805Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal380510Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate38051010Essence de térébenthine54—38051030Essence de bois de pin73,7—38051090Essence de papeterie au sulfate73,2—38052000Huile de pin73,7—38059000autres73,4—3806Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues380610Colophanes et acides résiniques38061010de gemme65—38061090autres65—38062000Sels de colophanes ou d'acides résiniques104,6—38063000Gommes esters176,5—38069000autres104,6—380700Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales38070010Goudrons de bois42,1—38070090autres64,6—3808Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches380810Insecticides38081010à base de pyréthrinoïdes156—38081020à base d'hydrocarbures chlorés156—38081030à base de carbamates156—38081040à base d'organo-phosphorés156—38081090autres156—380820Fongicidesinorganiques38082010Préparations cupriques84,6—38082015autres156—autres38082030à base de dithiocarbamates156—38082040à base de benzimidazoles156—38082050à base de diazoles ou de triazoles156—38082060à base de diazines ou de morpholines156—38082080autres156—380830Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantesHerbicides38083011à base de phénoxyphytohormones156—38083013à base de triazines156—38083015à base d'amides156—38083017à base de carbamates156—38083021à base de dérivés de dinitroanilines156—38083023à base de dérivés d'urée, d'uraciles ou de sulphonylurées156—38083027autres156—38083030Inhibiteurs de germination156—38083090Régulateurs de croissance pour plantes187,4—380840Désinfectants38084010à base de sels d'ammonium quaternaire156—38084020à base de composés halogénés156—38084090autres156—380890autres38089010Rodenticides156—38089090autres156—3809Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs380910à base de matières amylacées38091010d'une teneur en poids de ces matières inférieure à 55 %18,8 + MOB13 + MOB MAX 20—38091030d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 55 % et inférieure à 70 %18,8 + MOB13 + MOB MAX 20—38091050d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 70 % et inférieure à 83 %18,8 + MOB13 + MOB MAX 20—38091090d'une teneur en poids de ces matières égale ou supérieure à 83 %18,8 + MOB13 + MOB MAX 20—autres38099100des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires166,3—38099200des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries166,3—38099300des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires166,3—3810Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage38101000Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits146,5—381090autres38109010Préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage94,1—38109090autres95—3811Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minéralesPréparations antidétonantes381111à base de composés du plomb38111110à base de plomb tétraéthyle196,5—38111190autres175,8—38111900autres175,8—Additifs pour huiles lubrifiantes38112100contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux135,3—38112900autres165,8—38119000autres175,8—3812Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommes ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques38121000Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »166,3—38122000Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques187,4—381230Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques38123020Préparations antioxydantes187,4—38123080autres187,4—38130000Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices156,5—381400Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis38140010à base d'acétate de butyle186,5—38140090autres186,5—3815Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non dénommés ni compris ailleursCatalyseurs supportés38151100ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel146,5—38151200ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux146,5—38151900autres146,5—38159000autres146,5—38160000Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, autres que les produits du no 380142,7—3817Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des nos 2707 ou 2902381710Alkylbenzènes en mélanges38171010Dodécylbenzène136,3—38171050Alkylbenzène linéaire136,3—38171080autres136,3—38172000Alkylnaphtalènes en mélanges136,3—381800Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique38180010Silicium dopé97,4—38180090autres97,4—38190000Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids186,6—38200000Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage187,4—38210000Milieux de culture préparés pour le développement des micro-organismes115—38220000Réactifs composés de diagnostic ou de laboratoire, autres que ceux des nos 3002 ou 3006186,1—3823Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs; produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs38231000Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie187,4—38232000Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters63,2—38233000Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques125,3—38234000Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons187,4—382350Mortiers et bétons, non réfractaires38235010Béton prêt à la coulée187,4—38235090autres187,4—382360Sorbitol autre que celui du no 290544en solution aqueuse38236011contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol12 + MOB——38236019autre12 + MOB——autre38236091contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol12 + MOB——38236099autre12 + MOB——382390autres38239010Sulfonates de pétrole, à l'exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d'ammonium ou d'éthanolamines; acides sulfoniques d'huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels145,7—38239020Échangeurs d'ions126,5—38239030Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques126—38239040Pyrolignites (de calcium, etc.); tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut75,1—38239050Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz95—38239060Préparations antirouille contenant des amines comme éléments actifs186,6—38239070Solvants et diluants composites inorganiques, pour vernis et produits similaires186,5—autres38239081Préparations désincrustantes et similaires187,4—38239083Préparations pour la galvanoplastie187,4—38239085Polychlorodiphényles liquides, chloroparaffines liquides; polyéthylèneglycols en mélanges187,4—38239087Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d'acides gras de la glycérine (émulsionnants de corps gras)187,4—38239091Produits et préparations utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales187,4—38239093Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que ceux visés au no 382310)187,4—38239095Préparations ignifuges, hydrofuges et autres, utilisées pour la protection des constructions187,4—Mélanges contenant des dérivés perhalogénés des hydrocarbures acycliques comportant au moins deux halogènes différents38239096contenant des hydrocarbures acycliques perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore187,4—38239097autres187,4—38239098autres187,4—

SECTION VII

MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC

Notes

1. Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient:

a) en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;

b) présentés en même temps;

c) reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres.

2. À l'exception des articles des nos 3918 ou 3919, relèvent du chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale.

CHAPITRE 39

MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES

Notes

1. Dans la nomenclature, on entend par «matières plastiques» les matières des nos 3901 à 3914 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par moulage, coulage, profilage, laminage ou tout autre procédé, une forme qu'elles conservent lorsque cette influence a cessé de s'exercer.

Dans la nomenclature, l'expression « matières plastiques » couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la section XI.

2. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les cires des nos 2712 ou 3404;

b) les composés organiques isolés de constitution chimique définie (chapitre 29);

c) l'héparine et ses sels (no 3001);

d) les feuilles pour le marquage au fer, du no 3212;

e) les agents de surface organiques et les préparations du no 3402;

f) les gommes fondues et les gommes esters (no 3806);

g) le caoutchouc synthétique, tel qu'il est défini au chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique;

h) les articles de sellerie ou de bourrellerie (no 4201), les malles, valises, mallettes, sacs à main et autres contenants du no 4202;

ij) les ouvrages de sparterie ou de vannerie, du chapitre 46;

k) les revêtements muraux du no 4814;

l) les produits de la section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);

m) les articles de la section XII (chaussures et parties de chaussures, coiffures et parties de coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties, par exemple);

n) les articles de bijouterie de fantaisie du no 7117;

o) les articles de la section XVI (machines et appareils, matériel électrique);

p) les parties du matériel de transport de la section XVII;

q) les articles du chapitre 90 (éléments d'optique, montures de lunettes, instruments de dessin, par exemple);

r) les articles du chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);

s) les articles du chapitre 92 (instruments de musique et leurs parties, par exemple);

t) les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple);

u) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

v) les articles du chapitre 96 (brosses, boutons, fermetures à glissière, peignes, embouts et tuyaux de pipes, fume-cigarettes ou similaires, parties de bouteilles isolantes, stylos, porte-mine, par exemple).

3. N'entrent dans les nos 3901 à 3911 que les produits obtenus par voie de synthèse chimique et relevant des catégories ci-après:

a) les polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume distillent à 300 degrés Celsius rapportés à 1 013 millibars par application d'une méthode de distillation à basse pression (nos 3901 et 3902);

b) les résines faiblement polymérisées du type coumarone-indène (no 3911);

c) les autres polymères synthétiques comportant au moins 5 motifs monomères, en moyenne;

d) les silicones (no 3910);

e) les résols (no 3909) et les autres prépolymères.

4. Sauf dispositions contraires, au sens du présent chapitre, les copolymères (y compris les copolycondensats, les produits de copolyaddition, les copolymères en bloc et les copolymères greffés) et les mélanges de polymères relèvent de la position couvrant les polymères du comonomère qui prédomine en poids sur tout autre comonomère simple, les comonomères dont les polymères relèvent de la même position étant à considérer comme constituant un comonomère simple.

Si aucun comonomère simple ne prédomine, les copolymères ou mélanges de polymères, suivant le cas, relèvent de la dernière par ordre de numérotation des positions qui pourraient être retenues pour leur classement.

On entend par « copolymères » tous les polymères dans lesquels la part d'aucun monomère ne représente 95 % ou davantage en poids de la teneur totale du polymère.

5. Les polymères modifiés chimiquement, dans lesquels seuls les appendices de la chaîne polymérique principale ont été modifiés par réaction chimique, sont à classer dans la position afférente au polymère non modifié. Cette disposition ne s'applique pas aux copolymères greffés.

6. Au sens des nos 3901 à 3914, l'expression « formes primaires » s'applique uniquement aux formes ci-après:

a) liquides et pâtes, y compris les dispersions (émulsions et suspensions) et les solutions;

b) blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres (y compris les poudres à mouler), granulés, flocons et masses non cohérentes similaires.

7. Le no 3915 ne comprend pas les déchets, débris et rognures d'une seule matière thermoplastique transformés en formes primaires (nos 3901 à 3914).

8. Au sens du no 3917, les termes «tubes et tuyaux» s'entendent des produits creux, qu'il s'agisse de demi-produits ou de produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple) des types utilisés généralement pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides. Ces termes s'entendent également des enveloppes tubulaires pour saucisses ou saucissons et autres tubes et tuyaux plats. Toutefois, à l'exception des derniers cités, ceux qui ont une section transversale intérieure autre que ronde, ovale, rectangulaire (la longueur n'excédant pas une fois et demie la largeur) ou en forme de polygone régulier ne sont pas à considérer comme « tubes et tuyaux » mais comme « profilés ».

9. Au sens du no 3918, les termes « revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques » s'entendent des produits présentés en rouleaux d'une largeur minimale de 45 centimètres, susceptibles d'être utilisés pour la décoration des murs ou des plafonds, constitués par de la matière plastique fixée de manière permanente sur un support en une matière autre que le papier, la couche de matière plastique (de la face apparente) étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée.

10. Au sens des nos 3920 et 3921, l'expression « plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames » s'applique exclusivement aux plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames (autres que celles du chapitre 54) et aux blocs de forme géométrique régulière, même imprimés ou autrement travaillés en surface, non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire mais non autrement travaillés (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage).

11. Le no 3925 s'applique exclusivement aux articles ci-après pour autant qu'ils ne soient pas couverts par les positions précédentes du sous-chapitre II:

a) réservoirs, citernes (y compris les fosses septiques), cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 litres;

b) éléments structuraux utilisés notamment pour la construction des sols, des murs, des cloisons, des plafonds ou des toits;

c) gouttières et leurs accessoires;

d) portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils;

e) rambardes, balustrades, rampes et barrières similaires;

f) volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties et accessoires;

g) rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, par exemple;

h) motifs décoratifs architecturaux, notamment les cannelures, coupoles, colombiers;

ij) accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment, notamment les boutons, les poignées, les crochets, les supports, les porte-serviettes, les plaques d'interrupteurs et autres plaques de protection.

Note de sous-positions

1. À l'intérieur d'une position du présent chapitre, les copolymères (y compris les copolycondensats, les produits de copoly-addition, les copolymères en bloc et les copolymères greffés) sont à classer dans la même sous-position que les homopolymères du comonomère prédominant et les polymères modifiés chimiquement des types mentionnés dans la note 5 du chapitre sont à classer dans la même sous-position que le polymère non modifié, pour autant que ces copolymères ou ces polymères modifiés chimiquement ne soient pas repris plus spécifiquement dans une autre sous-position ou qu'il n'existe pas de sous-position résiduelle dénommée « autres » dans la série des sous-positions en cause. Les mélanges de polymères sont à classer dans la même sous-position que les copolymères (ou les homopolymères, suivant le cas) obtenus à partir des mêmes monomères dans les mêmes proportions.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire

I. FORMES PRIMAIRES

3901Polymères de l'éthylène, sous formes primaires390110Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,9439011010Polyéthylène linéaire2011,9—39011090autre2011,9—39012000Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,942011,9—39013000Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle2111,9—39019000autres2111,9—3902Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires39021000Polypropylène2311,9—39022000Polyisobutylène2311,9—39023000Copolymères de propylène2111,9—39029000autres2111,9—3903Polymères du styrène, sous formes primairesPolystyrène39031100expansible2011,9—39031900autre2011,9—39032000Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN)2011,9—39033000Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)2011,9—39039000autres2011,9—3904Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires39041000Polychlorure de vinyle, non mélangé à d'autres substances2011,9—autre polychlorure de vinyle39042100non plastifié2011,9—39042200plastifié2011,9—39043000Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle2111,9—39044000autres copolymères du chlorure de vinyle2011,9—39045000Polymères du chlorure de vinylidène2011,9—Polymères fluorés39046100Polytétrafluoroéthylène2311,9—39046900autres2211,9—39049000autres2211,9—3905Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primairesPolymères d'acétate de vinyle39051100en dispersion aqueuse2011,5—39051900autres2011,5—39052000Alcools polyvinyliques, même contenant des groupes acétate non hydrolysés2111,9—39059000autres2111,9—3906Polymères acryliques, sous formes primaires39061000Polyméthacrylate de méthyle2111,9—39069000autres2111,9—3907Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires39071000Polyacétals207,4—390720autres polyéthersPolyéther-alcools39072011Polyéthylèneglycols207,4—autres39072021d'un indice d'hydroxyle n'excédant pas 100207,4—39072029autres207,4—39072090autres207,4—39073000Résines époxydes207,4—39074000Polycarbonates207,7—39075000Résines alkydes207,7—39076000Polyéthylène téréphtalate207,7—autres polyesters390791non saturés39079110liquides207,7—39079190autres207,7—390799autres39079910d'un indice d'hydroxyle n'excédant pas 100207,7—39079990autres207,7—3908Polyamides sous formes primaires39081000Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12227,7—39089000autres227,7—3909Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires39091000Résines uréiques; résines de thiourée156,5—39092000Résines mélaminiques156,5—39093000autres résines aminiques156,5—39094000Résines phénoliques156,5—39095000Polyuréthannes228—39100000Silicones sous formes primaires208—3911Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la note 3 du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires39111000Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes2011,9—391190autres39119010Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement207,4—39119090autres2111,9—3912Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primairesAcétates de cellulose39121100non plastifiés197,5—39121200plastifiés166,5—391220Nitrates de cellulose (y compris les collodions)non plastifiés39122011Collodions et celloïdine2015,1—39122019autres126—39122090plastifiés176,9—Éthers de cellulose39123100Carboxyméthylcellulose et ses sels197,5—391239autres39123910Éthylcellulose156,5—39123990autres197,5—391290autres39129010Esters de la cellulose166,4—39129090autres197,5—3913Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires39131000Acide alginique, ses sels et ses esters115—391390autres39139010Dérivés chimiques du caoutchouc naturel176,5—39139020Amylopectine2011,5—39139030Amylose2011,5—39139080autres2011,5—39140000Échangeurs d'ions à base de polymères des nos 3901 à 3913, sous formes primaires227,4—

II. DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES

3915Déchets, rognures et débris de matières plastiques39151000de polymères de l'éthylène2311,9—39152000de polymères du styrène2311,9—39153000de polymères du chlorure de vinyle2311,9—391590d'autres matières plastiquesen produits de polymérisation d'addition39159011de polymères du propylène2311,9—39159013de polymères acryliques2311,9—39159019autres2311,9—autres39159091de résines époxydes146,5—39159093de cellulose et de ses dérivés chimiques146,5—39159099autres146,5—3916Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques39161000en polymères de l'éthylène2311,9—391620en polymères du chlorure de vinyle39162010en polychlorure de vinyle2311,9—39162090autres2311,9—391690en autres matières plastiquesen produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement39169011en polyesters207,7—39169013en polyamides207,7—39169015en résines époxydes207,7—39169019autres207,7—en produits de polymérisation d'addition39169051en polymères de propylène2111,9—39169059autres2111,9—39169090autres166,5—3917Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques391710Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques39171010en protéines durcies105,3—39171090en matières plastiques cellulosiques218,2—Tubes et tuyaux rigides391721en polymères de l'éthylène39172110obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés2311,9—autres39172191munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils22exemption—39172199autres228—391722en polymères du propylène39172210obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés2311,9—autres39172291munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils22exemption—39172299autres228—391723en polymères du chlorure de vinyle39172310obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés2311,9—autres39172391munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils22exemption—39172399autres228—391729en autres matières plastiquesobtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillésen produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement39172911en résines époxydes207,7—39172913autres207,7—39172915en produits de polymérisation d'addition2111,9—39172919autres166,5—autres39172991munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils22exemption—39172999autres228—autres tubes et tuyaux391731Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa39173110munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils22exemption—39173190autres227,7—391732autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoiresobtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillésen produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement39173211en résines époxydes207,7—39173219autres207,7—en produits de polymérisation d'addition39173231en polymères de l'éthylène2111,9—39173235en polymères du chlorure de vinyle2111,9—39173239autres2111,9—39173251autres166,5—autres39173291Boyaux artificiels228—39173299autres228—391733autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires39173310munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils22exemption—39173390autres228—391739autresobtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillésen produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement39173911en résines époxydes207,7—39173913autres207,739173915en produits de polymérisation d'addition2111,9—39173919autres166,5—autres39173991munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils22exemption—39173999autres228—391740Accessoires39174010destinés à des aéronefs civils22exemption—39174090autres228—3918Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre391810en polymères du chlorure de vinyle39181010consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de polychlo-rure de vinyle2311,9m239181090autres2311,9m239189000en autres matières plastiques2311,9m23919Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux391910en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cmBandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé39191011en polychlorure de vinyle plastifié ou en polyéthylène166,3—39191013en polychlorure de vinyle non plastifié166,3—39191015en polypropylène166,3—39191019autres166,3—autresen produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement39191031en polyesters2012,4—39191035en résines époxydes207,7—39191039autres207,7—en produits de polymérisation d'addition39191061en polychlorure de vinyle plastifié ou en polyéthylène2111,9—39191069autres2111,9—39191090autres166,5—391990autres39199010ouvrés autrement qu'en surface, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire228—autresen produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement39199031en polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques ou autres polyesters2012,4—39199035en résines époxydes207,7—39199039autres207,7—en produits de polymérisation d'addition39199061en polychlorure de vinyle plastifié ou en polyéthylène2111,9—39199069autres2111,9—39199090autres166,5—3920Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support392010en polymères de l'éthylèned'une épaisseur n'excédant pas 0,125 mmen polyéthylène d'une densité39201022inférieure à 0,942311,9—39201028égale ou supérieure à 0,942311,9—39201040autres2311,9—39201080d'une épaisseur excédant 0,125 mm2311,9—392020en polymères du propylèned'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm39202021biaxialement orientés2311,9—39202029autresd'une épaisseur excédant 0,10 mmBandes d'une largeur excédant 5 mm mais n'excédant pas 20 mm, des types utilisés pour l'emballage39202071Bandes décoratives2311,9—39202079autres2311,9—39202090autres2311,9—39203000en polymères du styrène2311,9—en polymères du chlorure de vinyle392041rigidesnon plastifiées, d'une épaisseur39204111n'excédant pas 1 mm2311,9—39204119excédant 1 mm2311,9—plastifiées, d'une épaisseur39204191n'excédant pas 1 mm2311,9—39204199excédant 1 mm2311,9—392042souplesnon plastifiées, d'une épaisseur39204211n'excédant pas 1 mm2311,9—39204219excédant 1 mm2311,9—plastifiées, d'une épaisseur39204291n'excédant pas 1 mm2311,9—39204299excédant 1 mm2311,9—en polymères acryliques39205100en polyméthacrylate de méthyle2111,9—39205900autres2111,9—en polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters39206100en polycarbonates2012,4—392062en polyéthylène téréphtalate39206210d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm2012,4—39206290d'une épaisseur excédant 0,35 mm2012,4—39206300en polyesters non saturés2012,4—39206900en autres polyesters2012,4—en cellulose ou en ses dérivés chimiques392071en cellulose régénéréeFeuilles, pellicules, bandes ou lames, enroulées ou non, d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm39207111non imprimées2312,4—39207119imprimées2312,4—39207190autres196,5—39207200en fibre vulcanisée145,7—392073en acétate de cellulose39207310Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinématographie ou la photographie136,3—39207350Feuilles, pellicules, bandes ou lames, enroulées ou non, d'une épaisseur inférieure à 0,75 mm1912,4—39207390autres176,9—39207900en autres dérivés de la cellulose166,6—en autres matières plastiques39209100en butyral de polyvinyle2311,9—39209200en polyamides227,7—39209300en résines aminiques176,9—39209400en résines phénoliques176,6—392099en autres matières plastiquesen produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement39209911en résines époxydes207,7—39209919autres207,7—39209950en produits de polymérisation d'addition2111,9—39209990autres166,5—3921Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiquesProduits alvéolaires39211100en polymères du styrène2311,9—39211200en polymères du chlorure de vinyle2311,9—392113en polyuréthannes39211310flexibles228—39211390autres228—39211400en cellulose régénérée228—392119en autres matières plastiques39211910en résines époxydes2111,9—39211990autres2111,9—392190autresen produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquementen polyesters39219011Feuilles et plaques ondulées2012,4—39219019autres2012,4—39219020en résines époxydes207,7—39219030en résines phénoliques207,7—en résines aminiquesstratifiées39219041sous haute pression, avec couche décorative sur une ou sur les deux faces207,7—39219043autres207,7—39219049autres207,7—39219050autres207,7—39219060en produits de polymérisation d'addition2111,9—39219090autres166,5—3922Baignoires, douches, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques39221000Baignoires, douches et lavabos228—39222000Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance228—39229000autres228—3923Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques39231000Boîtes, caisses, casiers et articles similaires228—Sacs, sachets, pochettes et cornets39232100en polymères de l'éthylène228—392329en autres matières plastiques39232910en polychlorure de vinyle228—39232990autres228—392330Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires39233010d'une contenance n'excédant pas 2 l228—39233090d'une contenance excédant 2 l228—392340Bobines, busettes, canettes et supports similaires39234010Bobines et supports similaires pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., visés aux nos 8523 et 8524165,3—39234090autres228—392350Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture39235010Capsules de bouchage ou de surbouchage228—39235090autres228—392390autres39239010Filets extradés sous forme tabulaire228—39239090autres228—3924Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques39241000Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine228—392490autresen cellulose régénérée39249011Éponges238,2—39249019autres238,2—39249090autres228—3925Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs39251000Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l228—39252000Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils228—39253000Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties228—392590autres39259010Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment228—39259020Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques228—39259080autres228—3926Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 391439261000Articles de bureau et articles scolaires228—39262000Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants)228—39263000Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires228—39264000Statuettes et autres objets d'ornementation228—392690autres39269010pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils22exemption—autres39269050Paniers et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts228—autres39269091fabriqués à partir de feuilles228—39269099autres228—

CHAPITRE 40

CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC

Notes

1. Sauf dispositions contraires, la dénomination « caoutchouc » s'entend, dans la nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non: caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchoucs synthétiques, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés.

2. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les produits de la section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières);

b) les chaussures et parties de chaussures du chapitre 64;

c) les coiffures et parties de coiffures, y compris les bonnets de bain, du chapitre 65;

d) les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties d'objets en caoutchouc durci à usages électrotechniques de la section XVI;

e) les articles des chapitres 90, 92, 94 ou 96;

f) les articles du chapitre 95 autres que les gants de sport et les articles visés aux nos 4011 à 4013.

3. Dans les nos 4001 à 4003 et 4005, l'expression « formes primaires » s'applique uniquement aux formes ci-après:

a) liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres dispersions et solutions);

b) blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires.

4. Dans la note 1 du présent chapitre et dans le libellé du no 4002, la dénomination « caoutchouc synthétique » s'applique:

a) à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par vulcanisation au soufre, en substances non thermoplastiques qui, à une température comprise entre 18 et 29 degrés Celsius, pourront, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive. Aux fins de cet essai, l'addition de substances nécessaires à la rétification, telles qu'activateurs ou accélérateurs de vulcanisation, est autorisée; la présence de matières visées à la note 5 point b) 2o et 3o est aussi admise. En revanche, la présence de toutes substances non nécessaires à la rétification, telles qu'agents diluants, plastifiants et matières de charge, ne l'est pas;

b) aux thioplastes (TM);

c) au caoutchouc naturel modifié par greffage ou par mélange avec des matières plastiques, au caoutchouc naturel dépolymérisé, aux mélanges de matières synthétiques non saturées et de hauts polymères synthétiques saturés, si ces produits satisfont aux conditions d'aptitude à la vulcanisation, d'allongement et de rémanence fixées au point a) ci-dessus.

5. a) Les nos 4001 et 4002 ne comprennent pas les caoutchoucs ou mélanges de caoutchoucs additionnés, avant ou après coagulation:

1o) d'accélérateurs, de retardateurs, d'activateurs ou d'autres agents de vulcanisation (exception faite de ceux ajoutés pour la préparation du latex prévulcanisé);

2o) de pigments ou d'autres matières colorantes, autres que ceux simplement destinés à faciliter leur identification;

3o) de plastifiants ou d'agents diluants (exception faite des huiles minérales dans le cas des caoutchoucs étendus aux huiles), de matières de charge, inertes ou actives, de solvants organiques ou de toutes autres substances à l'exception de celles autorisées au point b);

b) Les caoutchoucs et mélanges de caoutchoucs qui contiennent des substances mentionnées ci-après demeurent classés dans les nos 4001 ou 4002, suivant le cas, pour autant que ces caoutchoucs et mélanges de caoutchoucs conservent leur caractère essentiel de matière brute:

1o) émulsifiants et agents antipoissage;

2o) faibles quantités de produits de décomposition des émulsifiants;

3o) agents thermosensibles (en vue généralement d'obtenir des latex thermosensibilisés), agents de surface cationiques (en vue d'obtenir généralement des latex électropositifs), antioxydants, coagulants, agents d'émiettement, agents antigel, agents peptisants, conservateurs, stabilisants, agents de contrôle de la viscosité et autres additifs spéciaux analogues, en très faibles quantités.

6. Au sens du no 4004, on entend par « déchets, débris et rognures » les déchets, débris et rognures provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc et les ouvrages en caoutchouc définitivement inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure ou autres motifs.

7. Les fils nus de caoutchouc vulcanisé, de tout profil, dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 millimètres, entrent dans le no 4008.

8. Le no 4010 comprend les courroies transporteuses ou de transmission en tissu imprégné, enduit ou recouvert de caoutchouc ou stratifié avec cette même matière, ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés ou enduits de caoutchouc.

9. Au sens des nos 4001, 4002, 4003, 4005 et 4008, on entend par « plaques, feuilles et bandes » uniquement les plaques, feuilles, bandes et blocs de forme régulière, non découpés ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (même si cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage, en l'état), mais qui n'ont pas subi d'autre ouvraison que, le cas échéant, un simple travail de surface (impression ou autre).

Quant aux « profilés » et « bâtons » du no 4008, ce sont les profilés et bâtons, même coupés de longueur, qui n'ont pas subi d'autre ouvraison qu'un simple travail de surface.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire4001Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes40011000Latex de caoutchouc naturel, même prévulcaniséexemptionexemption—Caoutchouc naturel sous d'autres formes40012100Feuilles fuméesexemptionexemption—40012200Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR)exemptionexemption—400129autres40012910Crêpesexemptionexemption—40012990autresexemptionexemption—40013000Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analoguesexemptionexemption—4002Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandesCaoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR)40021100Latexexemptionexemption—40021900autresexemptionexemption—40022000Caoutchouc butadiène (BR)exemptionexemption—Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogèné (CIIR ou BIIR)40023100Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR)exemptionexemption—40023900autresexemptionexemption—Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR)40024100Latexexemptionexemption—40024900autresexemptionexemption—Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR)40025100Latexexemptionexemption—40025900autresexemptionexemption—40026000Caoutchouc isoprène (IR)exemptionexemption—40027000Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM)exemptionexemption—40028000Mélanges des produits du no 4001 avec des produits de la présente positionexemptionexemption—autres40029100Latexexemptionexemption—400299autres40029910Produits modifiés par l'incorporation de matières plastiques103,3—40029990autresexemptionexemption—40030000Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandesexemption0,5—40040000Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulésexemptionexemption—4005Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes40051000Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice6,52—40052000Solutions; dispersions autres que celles du no 400510182—autres40059100Plaques, feuilles et bandes102—40059900autresexemptionexemption—4006Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé40061000Profilés pour le rechapage142—40069000autres142—40070000Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé45,6—4008Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durcien caoutchouc alvéolaire40081100Plaques, feuilles et bandes185,2—40081900autres154,1—en caoutchouc non alvéolaire400821Plaques, feuilles et bandes40082110Revêtements de sol et tapis de pied174,5m240082190autres174,5—400829autres40082910Profilés, coupés à dimension, destinés à des aéronefs civils15exemption—40082990autres154,1—4009Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple)40091000non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires184,5—40092000renforcés seulement de métal ou autrement associés seulement à du métal, sans accessoires184,5—40093000renforcés seulement de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, sans accessoires184,5—40094000renforcés d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières, sans accessoires184,5—400950avec accessoires40095010pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils18exemption—autres40095030non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières184,5—40095050renforcés seulement de métal ou autrement associés seulement à du métal184,5—40095070renforcés seulement de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles184,5—40095090renforcés d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières184,5—4010Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé40101000de section trapézoïdale159,3—autres401091d'une largeur excédant 20 cm40109110renforcées seulement de métal159,3—40109130renforcées seulement de matières textiles159,3—40109160renforcées seulement de matières plastiques159,3—40109190autres159,3—401099autres40109910Courroies de transmission synchrones159,3—40109990autres159,3—4011Pneumatiques neufs, en caoutchouc40111000des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course)225,5p/st401120des types utilisés pour autobus ou camions40112010ayant un indice de charge inférieur ou égal à 121225,5p/st40112090ayant un indice de charge supérieur à 121225,5p/st401130des types utilisés pour avions40113010destinés à des aéronefs civils22exemptionp/st40113090autres225,5p/st401140des types utilisés pour motocycles40114010pour jantes d'un diamètre n'excédant pas 30,5 cm225,5p/stautres, d'un poids40114091n'excédant pas 1,4 kg225,5p/st40114099excédant 1,4 kg225,5p/st401150des types utilisés pour bicyclettes40115010Boyaux225,4p/st40115090autres225,4p/stautres401191à crampons, à chevrons ou similaires40119110des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers225,4p/st40119130des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil225,4p/st40119190autres225,4p/st401199autres40119910des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers.225,4p/st40119930des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil225,4p/st40119990autres225,4p/st4012Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement amovibles pour pneumatiques et flaps, en caoutchouc401210Pneumatiques rechapés40121010destinés à des aéronefs civils22exemption—autres40121030des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course)225,5—40121050des types utilisés pour autobus ou camions225,5—40121080autres225,5—401220Pneumatiques usagés40122010destinés à des aéronefs civils22exemption—40122090autres225,5—401290autres40129010Bandages pleins ou creux (mi-pleins) et bandes de roulement amovibles pour pneumatiques194,6—40129090Flaps225,4—4013Chambres à air, en caoutchouc401310des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions40131010des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course)225,4p/st40131090des types utilisés pour les autobus et les camions225,4p/st40132000des types utilisés pour bicyclettes225,4p/st401390autres40139010des types utilisés pour motocycles225,4p/st40139090autres225,4p/st4014Articles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci40141000Préservatifsexemption2,4—401490autres40149010Tétines, téterelles et articles similaires pour bébésexemption2,4—40149090autresexemption2,4—4015Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usagesGants40151100pour chirurgie2,74,6pa401519autres40151910de ménage2,74,8pa40151990autres2,74,8pa40159000autres56—4016Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci401610en caoutchouc alvéolaire40161010pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils20exemption—40161090autres204,9—autres40169100Revêtements de sol et tapis de pied154—40169200Gommes à effacer154—401693Joints40169310pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils20exemption—40169390autres154—40169400Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux154—40169500autres articles gonflables154—401699autres40169910pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils20exemption—autres40169930Manchons de dilatation154—autrespour véhicules automobiles des nos 8701 à 870540169952Pièces en caoutchouc-métal154—40169958autres154—autres40169982Pièces en caoutchouc-métal154—40169988autres154—401700Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durciCaoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris40170011en masses ou blocs, en plaques, en feuilles ou bandes, en bâtons, en profilés ou en tubes102,6—40170019Déchets, poudres et débris de caoutchouc durciexemptionexemption—Ouvrages en caoutchouc durci40170091Tubes et tuyaux, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils19exemption—40170099autres192—

SECTION VIII

PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX

CHAPITRE 41

PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les rognures et déchets similaires de peaux brutes (no 0511);

b) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos 0505 ou 6701, selon le cas);

c) les peaux brutes, tannées ou apprêtées, non épilées, d'animaux à poils (chapitre 43). Entrent toutefois dans le chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits « astrakan », « breitschwanz », « caracul », « persianer » ou similaires, et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), de porcins (y compris le pécari), de chamois, de gazelle, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien.

2. Dans la nomenclature, l'expression « cuir reconstitué » s'entend des matières reprises au no 4111.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire4101Peaux brutes de bovins ou d'équidés (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues410110Peaux entières de bovins, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'elles sont sèches, 10 kg lorsqu'elles sont salées sèches et 14 kg lorsqu'elles sont fraîches, salées vertes ou autrement conservées41011010fraîches ou salées vertesexemptionexemption—41011090autresexemptionexemption—autres peaux de bovins, fraîches ou salées vertes41012100entièresexemptionexemption—41012200Croupons et demi-crouponsexemptionexemption—41012900autresexemptionexemption—410130autres peaux de bovins, autrement conservées41013010séchées ou salées sèchesexemptionexemption—41013090autresexemptionexemption—41014000Peaux d'équidésexemptionexemption—4102Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1 point c) du présent chapitre410210lainées41021010d'agneauxexemptionexemptionp/st41021090d'autres ovinsexemptionexemptionp/stépilées ou sans laine41022100pickléesexemptionexemptionp/st41022900autresexemptionexemptionp/st4103Autres peaux brutes (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par les notes 1 point b) ou 1 point c) du présent chapitre410310de caprins41031010fraîches, salées ou séchéesexemptionexemptionp/st41031090autresexemptionexemptionp/st41032000de reptilesexemptionexemption—41039000autresexemptionexemption—4104Cuirs et peaux épilés de bovins et peaux épilées d'équidés, préparés, autres que ceux des nos 4108 ou 4109410410Cuirs et peaux entiers de bovins, d'une surface unitaire n'excédant pas 28 pieds carrés (2,6 m2)41041010de vachettes des Indes (« kips »), entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, d'un poids net par unité inférieur ou égal à 4,5 kg, simplement tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuirexemptionexemption—41041030autres cuirs et peaux, simplement tannés au chrome, à l'état humide (wet blue)9exemption—autres41041091simplement tannés96,9—autrement préparés41041095Box-calf96,9m241041099autres96,9m2autres cuirs et peaux de bovins et peaux d'équidés, tannés ou retannés mais sans autre préparation ultérieure, même refendus41042100Cuirs et peaux de bovins, à prétannage végétal96,9—410422Cuirs et peaux de bovins, autrement prétannés41042210simplement tannés au chrome, à l'état humide (wet blue)9exemption—41042290autres96,9—41042900autres96,7—autres cuirs et peaux de bovins et peaux d'équidés, parcheminés ou préparés après tannage410431présentant le côté fleur, refendus ou nonde bovinsnon refendus41043111pour semelles96,9—41043119autres96,9—41043130refendus96,9m241043190d'équidés96,9m2410439autres41043910de bovins96,9m241043990d'équidés96,9m24105Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles des nos 4108 ou 4109tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues410511à prétannage végétal41051110de métis des Indes, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuirexemptionexemption—autres peaux41051191non refendues62,4—41051199refendues62,4—410512autrement prétannées41051210non refendues62,4—41051290refendues62,4—410519autres41051910non refendues62,4—41051990refendues62,4—41052000parcheminées ou préparées après tannage103,7m24106Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles des nos 4108 ou 4109tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues410611à prétannage végétal41061110de chèvres des Indes, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuirexemptionexemption—41061190autres peaux72,4—41061200autrement prétannées72,4—41061900autres72,4—41062000parcheminées ou préparées après tannage103,5m24107Peaux épilées d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles des nos 4108 ou 4109410710de porcins41071010simplement tannées83—41071090autres93,2m2de reptiles41072100à prétannage végétalexemptionexemption—410729autres41072910simplement tannées83—41072990autres93,2—410790d'autres animaux41079010simplement tannées83—41079090autres93,2m2410800Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné)41080010d'ovins102,5—41080090d'autres animaux102,5—41090000Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés122,5m241100000Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuirexemptionexemption—41110000Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées103,5—

CHAPITRE 42

OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les catguts stériles et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (no 3006);

b) les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement en cuir comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures (nos 4303 ou 4304, selon le cas);

c) les articles confectionnés en filet du no 5608;

d) les articles du chapitre 64;

e) les coiffures et parties de coiffures du chapitre 65;

f) les fouets, cravaches et autres articles du no 6602;

g) les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie (no 7117);

h) les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (section XV, généralement);

ij) les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou d'instruments similaires, ainsi que les autres parties d'instruments de musique (no 9209);

k) les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, par exemple);

l) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

m) les boutons, les boutons-pression, les formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression, les ébauches de boutons, du no 9606.

2. Outre les dispositions de la note 1 ci-dessus, le no 4202 ne comprend pas:

a) les sacs faits de feuilles en matière plastique, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (no 3923);

b) les articles en matières à tresser (no 4602);

c) les articles en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées (chapitre 71).

3. Au sens du no 4203, l'expression « vêtements et accessoires du vêtement » s'applique notamment aux gants (y compris les gants de sport et les gants de protection), aux tabliers et autres équipements spéciaux de protection individuelle pour tous métiers, aux bretelles, ceintures, ceinturons, baudriers et bracelets, mais à l'exception des bracelets de montres (no 9113).

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire42010000Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières185,2—4202Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papierMalles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires420211à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni42021110Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires194,7p/st42021190autres194,7—420212à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textilesen feuilles de matières plastiques artificielles42021211Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires2111,5p/st42021219autres2111,5—42021250en matière plastique moulée227,8—en autres matières, y compris la fibre vulcanisée42021291Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires194,8p/st42021299autres194,8—420219autres42021910en aluminium196,7—42021990en autres matières194,8—Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée42022100à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni194,7p/st420222à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles42022210en feuilles de matières plastiques2111,5p/st42022290en matières textiles194,8p/st42022900autres194,8p/stArticles de poche ou de sac à main42023100à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni194,7—420232à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles42023210en feuilles de matières plastiques2111,5—42023290en matières textiles194,8—42023900autres194,8—autres420291à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni42029110Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport194,7—42029180autres194,7—420292à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textilesen feuilles de matières plastiques42029211Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport2111,5—42029215Contenants pour instruments de musique2110,9—42029219autres2111,5—en matières textiles42029291Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport194,6—42029298autres194,6—42029900autres195,5—4203Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué42031000Vêtements206,4—Gants et moufles42032100spécialement conçus pour la pratique de sports199,8pa420329autres42032910de protection pour tous métiers179,8paautres42032991pour hommes et garçonnets199,4pa42032999autres199,4pa42033000Ceintures, ceinturons et baudriers196,6—42034000autres accessoires du vêtement196,6—420400Articles en cuir naturel ou reconstitué, à usages techniques42040010Courroies de transmission ou de transport103,4—42040090autres134,8—42050000Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué173,7—4206Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons42061000Cordes en boyaux83,9—42069000autres83,9—

CHAPITRE 43

PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES

Notes

1. Indépendamment des pelleteries brutes du no 4301, le terme «pelleteries», dans la nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux.

2. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (nos 0505 ou 6701, selon le cas);

b) les peaux brutes, non épilées, de la nature de celles que la note 1 point c) du chapitre 41 classe dans ce dernier chapitre;

c) les gants comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (no 4203);

d) les articles du chapitre 64;

e) les coiffures et parties de coiffures du chapitre 65;

f) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple).

3. Relèvent du no 4303 les pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties de pelleteries, cousues en forme de vêtements, de parties ou d'accessoires du vêtement ou en forme d'autres articles.

4. Entrent dans les nos 4303 ou 4304, selon le cas, les vêtements et accessoires du vêtement de toutes sortes (autres que ceux exclus du présent chapitre par la note 2), fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement comportant des parties extérieures en pelleteries naturelles ou factices, lorsque ces parties excèdent le rôle de simples garnitures.

5. Dans la nomenclature, on considère comme « pelleteries factices » les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (nos 5801 ou 6001, généralement).

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire4301Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos 4101, 4102 ou 410343011000de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattesexemptionexemptionp/st43012000de lapins ou de lièvres, entières, même sans les têtes, queues ou pattesexemptionexemptionp/st43013000d'agneaux dits « astrakan », « breitschwanz », « caracul », « persianer » ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattesexemptionexemptionp/st43014000de castors, entières, même sans les têtes, queues ou pattesexemptionexemptionp/st43015000de rats musqués, entières, même sans les têtes, queues ou pattesexemptionexemptionp/st43016000de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattesexemptionexemptionp/st430170de phoques ou d'otaries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes43017010de bébés phoques harpés (« à manteau blanc ») ou de bébés phoques à capuchon (« à dos bleu »)exemptionexemptionp/st43017090autresexemptionexemptionp/st430180autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes43018010de loutres de mer ou de nutries (ragondins)exemptionexemptionp/st43018030de murmelexemptionexemptionp/st43018050de félidés sauvagesexemptionexemptionp/st43018090autresexemptionexemption—43019000Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterieexemptionexemption—4302Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du no 4303Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées43021100de visons92,8p/st43021200de lapins ou de lièvres92,8p/st43021300d'agneaux dits « astrakan », « breitschwanz », « caracul », « persianer » ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet92,8p/st430219autres43021910de castors92,8p/st43021920de rats musqués92,8p/st43021930de renards92,8p/stde phoques ou d'otaries43021941de bébés phoques harpés (« à manteau blanc ») ou de bébés phoques à capuchon (« à dos bleu »)93,2p/st43021949autres93,2p/st43021950de loutres de mer ou de nutries (ragondins)93,2p/st43021960de murmel93,2p/st43021970de félidés sauvages93,2p/st43021980d'ovins93,2p/st43021995autres93,2—43022000Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblésexemption2,3—430230Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés43023010Peaux dites « allongées »245,3—autres43023021de visons93,2p/st43023025de lapins ou de lièvres93,2p/st43023031d'agneaux dits « astrakan », « breitschwanz », « caracul », « persianer » ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet93,2p/st43023035de castors93,2p/st43023041de rats musqués93,2p/st43023045de renards93,2p/stde phoques ou d'otaries43023051de bébés phoques harpés (« à manteau blanc ») ou de bébés phoques à capuchon (« à dos bleu »)93,2p/st43023055autres93,2p/st43023061de loutres de mer ou de nutries (ragondins)93,2p/st43023065de murmel93,2p/st43023071de félidés sauvages93,2p/st43023075autres93,2—4303Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries430310Vêtements et accessoires du vêtement43031010en pelleteries de bébés phoques harpés (« à manteau blanc ») ou de bébés phoques à capuchon (« à dos bleu »)245,5—43031090autres245,5—43039000autres245,5—43040000Pelleteries factices et articles en pelleteries factices225,3—

SECTION IX

BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE

CHAPITRE 44

BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires (no 1211);

b) les bambous et autres matières à tresser du no 1401;

c) les bois en copeaux, en éclats, moulus ou pulvérisés des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage (no 1404);

d) les charbons activés (no 3802);

e) les articles du no 4202;

f) les ouvrages du chapitre 46;

g) les chaussures et leurs parties, du chapitre 64;

h) les articles du chapitre 66 (les parapluies, les cannes et leurs parties, par exemple);

ij) les ouvrages du no 6808;

k) la bijouterie de fantaisie du no 7117;

l) les articles de la section XVI ou de la section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour machines et appareils et pièces de charronnage, par exemple);

m) les articles de la section XVIII (les cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et les instruments de musique et leurs parties, par exemple);

n) les parties d'armes (no 9305);

o) les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);

p) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

q) les articles du chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons et crayons, par exemple), à l'exclusion des manches et montures, en bois, pour articles du no 9603;

r) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).

2. Au sens du présent chapitre, on entend par « bois dits “densifiés” », le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué par des placages, ce traitement doit être plus poussé qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou électriques.

3. Pour l'application des nos 4414 à 4421, les articles en panneaux de particules ou panneaux similaires, en panneaux de fibres, en bois stratifiés ou en bois dits « densifiés » sont assimilés aux articles correspondants en bois.

4. Les produits des nos 4410, 4411 ou 4412 peuvent être travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les bois du no 4409, cintrés, ondulés, perforés, découpés ou obtenus sous des formes autres que carrée ou rectangulaire ou soumis à toute autre ouvraison, pour autant que celle-ci ne leur confère pas le caractère d'articles d'autres positions.

5. Le no 4417 ne couvre pas les outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est constitué par l'une quelconque des matières mentionnées dans la note 1 du chapitre 82.

6. Au sens du présent chapitre et sous réserve de la note 1 points b) et f) ci-dessus, le terme « bois » s'applique également au bambou et aux autres matières de nature ligneuse.

Notes complémentaires

1. On entend par «farine de bois », au sens du no 4405, la poudre de bois passant, avec au maximum 8 % en poids de déchets, au tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63 millimètre.

2. Pour l'application des sous-positions 44140010, 44182010, 44190010, 44201011, 44209011 et 44209091, on entend par « bois tropicaux » les bois tropicaux suivants: okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, baboen, mahogany (Swietenia spp.), imbuia, balsa, palissandre du Brésil et bois de rose femelle.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire4401Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires44011000Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similairesexemptionexemption—Bois en plaquettes ou en particules44012100de conifèresexemption2,6—44012200autres que de conifèresexemption2,6—440130Sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires44013010Sciuresexemptionexemption—44013090autresexemptionexemption—44020000Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré13exemption—4403Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris440310traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation44031010Poteaux de conifères d'une longueur de 6 m inclus à 18 m inclus et ayant une circonférence, au gros bout, de 45 cm exclus à 90 cm inclus, injectés ou autrement imprégnés, à un degré quelconque82m3autres44031091de conifèresexemptionexemptionm344031099autresexemptionexemptionm344032000autres, de conifèresexemptionexemptionm3autres, des bois tropicaux énumérés ci-après44033100Dark red meranti, light red meranti et meranti bakauexemptionexemptionm344033200White lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alanexemptionexemptionm344033300Keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong et kempasexemptionexemptionm3440334Okoumé, obéché, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré et iroko44033410Okouméexemptionexemptionm344033430Obéchéexemptionexemptionm344033450Sipoexemptionexemptionm344033470Makoréexemptionexemptionm344033490autresexemptionexemptionm3440335Tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba et azobé44033510Limbaexemptionexemptionm344033590autresexemptionexemptionm3autres44039100de chêne (Quercus spp.)exemptionexemptionm344039200de hêtre (Fagus spp.)exemptionexemptionm3440399autres44039910de peuplierexemptionexemptionm344039920de châtaignierexemptionexemptionm344039930d'eucalyptusexemptionexemptionm344039940des bois tropicaux énumérés ci-après: baboen, mahogany (Swietenia spp.), imbuia, balsa, palissandre du Brésil et bois de rose femelleexemptionexemptionm344039980autresexemptionexemptionm34404Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires44041000de conifères72,3—44042000autres que de conifères72,3—44050000Laine (paille) de bois; farine de bois103—4406Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires44061000non imprégnées82,2m344069000autres103m34407Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur excédant 6 mm440710de conifères44071010collés par jointure digitale, même rabotés ou poncés143,9m3autres44071030rabotés103,2m344071050poncés143,9m3autres44071071Planchettes destinées à la fabrication de crayonsexemptionexemptionm344071079Bois d'une longueur de 125 cm ou moins et d'une épaisseur de moins de 12,5 mm133m3autres44071091d'épicéa de l'espèce Picea abies Karst. ou du sapin pectiné (sapin argenté, sapin des Vosges) (Abies alba Mill.)exemptionexemptionm344071093de pin de l'espèce Pinus sylvestris L.exemptionexemptionm344071099autresexemptionexemptionm3des bois tropicaux énumérés ci-après440721Dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong et kempas44072110collés par jointure digitale, même rabotés ou poncés2,54,9—autresrabotés44072131Lames et frises pour parquets, non assemblées24m244072139autres24m344072150poncés2,54,9—autres44072160Dark red meranti et light red merantiexemptionexemptionm344072170White lauan et white merantiexemptionexemptionm344072180autresexemptionexemptionm3440722Okoumé, obéché, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba et azobé44072210collés par jointure digitale, même rabotés ou poncés2,54,9—autresrabotés44072231Lames et frises pour parquets, non assemblées24m244072239autres24m344072250poncés2,54,9—autres44072260Azobéexemptionexemptionm344072280autresexemptionexemptionm3440723Baboen, mahogany (Swietenia spp.), imbuia et balsa44072310collés par jointure digitale, même rabotés ou poncés2,54,9—autres44072330rabotés24m344072350poncés2,54,9—44072390autresexemptionexemptionm3autres440791de chêne (Quercus spp.)44079110collés par jointure digitale, même rabotés ou poncés143,9—autresrabotés44079131Lames et frises pour parquets, non assemblées103,2m244079139autres103,2m344079150poncés143,9—44079190autresexemptionexemptionm3440792de hêtre (Fagus spp.)44079210collés par jointure digitale, même rabotés ou poncés143,9—autres44079230rabotés103,2m344079250poncés143,9—44079290autresexemptionexemptionm3440799autrescollés par jointure digitale, même rabotés ou poncés44079911de palissandre du Brésil ou bois de rosé femelle2,54,9—44079919autres143,9—autresrabotés44079931de palissandre du Brésil ou bois de rosé femelle24,9m344079939autres103,2m3poncés44079951de palissandre du Brésil ou bois de rosé femelle2,54,9—44079959autres144,4—autres44079991de peuplierexemptionexemptionm344079993de noyerexemptionexemptionm344079999autresexemptionexemptionm34408Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués (même jointées) et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm440810de conifères44081010collés par jointure digitale, même rabotés ou poncés144,5—autres44081030rabotés103,5m344081050poncés144,5—autres44081091Planchettes destinées à la fabrication de crayonsexemptionexemption—autres44081093d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm105,6m344081099d'une épaisseur excédant 1 mm105,6m3440820des bois tropicaux énumérés ci-après: dark red meranti, light red meranti, white lauan, sipo, limba, okoumé, obéché, acajou d'Afrique, sapelli, baboen, mahogany (Swietenia spp.), palissandre du Brésil et bois de rosé femelle44082010collés par jointure digitale, même rabotés ou poncés144,9—autres44082030rabotés104m344082050poncés144,9—autres44082091d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm106m344082099d'une épaisseur excédant 1 mm106m3440890autres44089010collés par jointure digitale, même rabotés ou poncés144,5—autres44089030rabotés103,5m344089050poncés144,5—autres44089091Planchettes destinées à la fabrication de crayonsexemptionexemption—autresd'une épaisseur n'excédant pas 1 mm44089092des bois tropicaux énumérés ci-après: makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, azobé, meranti bakau, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, imbuia et balsa105,6m344089094autres105,6m3d'une épaisseur excédant 1 mm44089096des bois tropicaux énumérés ci-après: makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, azobé, meranti bakau, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, imbuia et balsa105,6m344089098autres105,6m34409Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale440910de conifèresBaguettes et moulures en bois, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires44091011pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires152,4m44091019autres152,4—44091090autres103,2—440920autres que de conifèresBaguettes et moulures en bois, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires44092011pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires2,52,4m44092019autres2,52,4—autres44092091Lames et frises pour parquets, non assemblées33,2m244092099autres33,2—4410Panneaux de particules et panneaux similaires, en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques441010de bois44101010bruts ou simplement poncés139,4m344101030revêtus de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées obtenues sous haute pression139,4m344101050revêtus de papier imprégné de mélamine139,4m344101090autres139,4m344109000d'autres matières ligneuses139,4m34411Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiquesPanneaux de fibres d'une niasse volumique excédant 0,8 g/cm344111100non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface159,4m244111900autres159,4m2Panneaux de fibres d'une masse volumique excédant 0,5 g/cm3 mais n'excédant pas 0,8 g/cm344112100non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface159,4m244112900autres159,4m2Panneaux de fibres d'une masse volumique excédant 0,35 g/cm3 mais n'excédant pas 0,5 g/cm344113100non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface159,4m244113900autres159,4m2autres44119100non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface159,4m244119900autres159,4m24412Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similairesBois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm441211ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux énumérés ci-après: dark red meranti, light red meranti, white lauan, sipo, limba, okoumé, obéché, acajou d'Afrique, sapelli, baboen, mahogany (Swietenia spp.), palissandre du Brésil ou bois de rose femelle44121110ayant au moins un pli extérieur en okoumé1510m344121190autres1510m344121200autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères159,4m344121900autres159,4m3autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères44122100contenant au moins un panneau de particules159,2m3441229autres44122910à âme panneautée, lattée ou lamellée1510m344122990autres1510m3autres44129100contenant au moins un panneau de particules159,2m3441299autres44129910à âme panneautée, lattée ou lamellée159,2m344129990autres1510m344130000Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés102,4m3441400Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires44140010en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre2,55,1—44140090en autres bois154,1—4415Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois441510Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour câbles44151010Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires136,8—44151090Tambours (tourets) pour câbles144,5—441520Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement44152010Palettes simples144,5—44152090autres136,8—441600Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains44160010Merrains, même sciés sur les deux faces principales, mais non autrement travaillés72,3—44160090autres143,3—441700Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois44170010Manches d'articles de coutellerie et de couverts de table; montures de brosses163,7—44170090autres124,8—4418Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux pour parquets et les bardeaux (shingles et shakes), en bois44181000Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles145,4—441820Portes et leurs cadres, chambranles et seuils44182010en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre36—44182090en autres bois144,8—441830Panneaux pour parquets44183010pour parquets mosaïques145,4m2autres44183091composés de plusieurs couches de bois144,8m244183099autres144,8m244184000Coffrages pour le bétonnage143,3—44185000Bardeaux (shingles et shakes)143,9—44189000autres144,8—441900Articles en bois pour la table ou la cuisine44190010en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitreexemption3—44190090en autres bois152,4—4420Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du chapitre 94442010Statuettes et autres objets d'ornement, en bois44201011en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre36—44201019en autres bois184,8—442090autresBois marquetés et bois incrustés44209011en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre510m344209019en autres bois158,8m3autres44209091en bois tropicaux visés à la note complémentaire 2 du présent chapitre36—44209099autres184,8—4421Autres ouvrages en bois44211000Cintres pour vêtements2,43,9p/st442190autres44219010Canettes, busettes, bobines pour filatures et tissage et pour fil à coudre et articles similaires, en bois tournéexemption2—44219030Rouleaux pour stores avec ou sans ressortsexemption3,7—44219050Bois préparés pour allumettes; chevilles en bois pour chaussuresexemption3,5—autres44219091en panneaux de fibres56,8—44219099autresexemption3,9—

CHAPITRE 45

LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE

Note

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les chaussures et leurs parties, du chapitre 64;

b) les coiffures et leurs parties, du chapitre 65;

c) les articles du chapitre 95 (jouets jeux, engins sportifs, par exemple).

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire4501Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé45011000Liège naturel brut ou simplement préparé72—45019000autres72—45020000Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons)124,2—4503Ouvrages en liège naturel450310Bouchons45031010cylindriques207,3—45031090autres207,3—45039000autres207,3—4504Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré450410Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disquesBouchons45041011pour vins mousseux, même avec rondelles en liège naturel207,3—45041019autres207,3—autres45041091avec liant207,3—45041099autres207,3—450490autres45049010Joints destinés à des aéronefs civils20exemption—autres45049091Bouchons207,3—45049099autres207,3—

CHAPITRE 46

OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE

Notes

1. Dans le présent chapitre, le terme « matières à tresser » vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de saule, les bambous, les joncs, les roseaux, les rubans de bois, les lanières d'autres végétaux (raphia, feuilles étroites ou bandes provenant de feuilles de feuillus, par exemple) ou d'écorces, les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments et les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de cuir ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, les bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les monofilaments et les lames et formes similaires du chapitre 54.

2. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les revêtements muraux du no 4814;

b) les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (no 5607);

c) les chaussures, coiffures et leurs parties, des chapitres 64 et 65;

d) les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (chapitre 87);

e) les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, par exemple).

3. Au sens du no 4601, on considère comme « matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, parallélisés » les articles constitués par des matières à tresser, tresses ou articles similaires en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières textiles filées.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire4601Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple)460110Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes46011010en matières végétales non filées3exemption—46011090autres34—460120Nattes, paillassons et claies en matières végétales46012010confectionnés à partir de tresses et articles similaires du no 4601104,55,7—46012090autres33,7—autres460191en matières végétales46019110confectionnés à partir de tresses et articles similaires du no 4601104,55,7—46019190autres33,7—460199autres46019910confectionnés à partir de tresses et articles similaires du no 460110185,9—46019990autres93,8—4602Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du no 4601; ouvrages en luffa460210en matières végétales46021010Paillons pour bouteilles servant d'emballage ou de protection33,4—autres46021091Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme4,55,7—46021099autres4,55,7—460290autres46029010Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme185,9—46029090autres185,9—

SECTION X

PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; DÉCHETS ET REBUTS DE PAPIER OU DE CARTON; PAPIER ET SES APPLICATIONS

CHAPITRE 47

PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; DÉCHETS ET REBUTS DE PAPIER OU DE CARTON

Note

1. Au sens du no 4702, on entend par « pâtes chimiques de bois, à dissoudre » les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 degrés Celsius et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire470100Pâtes mécaniques de bois47010010Pâtes thermomécaniques de boisexemptionexemptionkg 90 % sdt47010090autresexemptionexemptionkg 90 % sdt47020000Pâtes chimiques de bois, à dissoudreexemptionexemptionkg 90 % sdt4703Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudreécrues47031100de conifèresexemptionexemptionkg 90 % sdt47031900autres que de conifèresexemptionexemptionkg 90 % sdtmi-blanchies ou blanchies47032100de conifèresexemptionexemptionkg 90 % sdt47032900autres que de conifèresexemptionexemptionkg 90 % sdt4704Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudreécrues47041100de conifèresexemptionexemptionkg 90 % sdt47041900autres que de conifèresexemptionexemptionkg 90 % sdtmi-blanchies ou blanchies47042100de conifèresexemptionexemptionkg 90 % sdt47042900autres que de conifèresexemptionexemptionkg 90 % sdt47050000Pâtes mi-chimiques de boisexemptionexemptionkg 90 % sdt4706Pâtes d'autres matières fibreuses cellulosiques47061000Pâtes de linters de cotonexemptionexemption—autres47069100mécaniquesexemptionexemptionkg 90 % sdt47069200chimiquesexemptionexemptionkg 90 % sdt47069300mi-chimiquesexemptionexemptionkg 90 % sdt4707Déchets et rebuts de papier ou de carton47071000de papiers ou cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulésexemptionexemption—47072000d'autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masseexemptionexemption—470730de papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)47073010vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés publicitairesexemptionexemption—47073090autresexemptionexemption—470790autres, y compris les déchets et rebuts non triés47079010non triésexemptionexemption—47079090triésexemptionexemption—

CHAPITRE 48

PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les articles du chapitre 30;

b) les feuilles pour le marquage au fer, du no 3212;

c) les papiers parfumés et les papiers imprégnés ou enduits de fards (chapitre 33);

d) les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (no 3401), ou de crèmes, encaustiques, brillants ou préparations similaires (no 3405);

e) les papiers et cartons sensibilisés des nos 3701 à 3704;

f) les matières plastiques stratifiées comportant du papier ou du carton, les produits constitués par une couche de papier ou de carton enduit ou recouvert de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux du no 4814 (chapitre 39);

g) les articles du no 4202 (articles de voyage, par exemple);

h) les articles du chapitre 46 (ouvrages de sparterie ou de vannerie);

ij) les fils de papier et les articles textiles en fils de papier (section XI);

k) les articles des chapitres 64 ou 65;

l) les abrasifs appliqués sur papier ou carton (no 6805) et le mica appliqué sur papier ou carton (no 6814); par contre, les papiers et cartons recouverts de poudre de mica relèvent du présent chapitre;

m) les feuilles et bandes minces de métal sur support en papier ou en carton (section XV);

n) les articles du no 9209;

o) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple) ou du chapitre 96 (boutons, par exemple).

2. Sous réserve des dispositions de la note 6, entrent dans les nos 4801 à 4805 les papiers et cartons ayant subi, par calandrage ou autrement, un lissage, satinage, lustrage, glaçage, polissage ou opérations similaires de finissage ou bien un faux filigranage ou un surfaçage, ainsi que les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, colorés ou marbrés dans la masse (autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit. Toutefois, les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose qui ont subi un autre traitement tel que le couchage, l'enduction, l'imprégnation, ne relèvent pas de ces positions, sauf dispositions contraires du no 4803.

3. Dans ce chapitre sont considérés comme « papier journal » les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l'impression des journaux, dont 65 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique, non collés ou très légèrement collés, dont l'indice de lissage mesuré à l'appareil Bekk n'excède pas 200 secondes sur chacune des faces, d'un poids au mètre carré compris entre 40 grammes inclus et 57 grammes inclus et d'une teneur en cendres n'excédant pas 8 % en poids.

4. Outre les papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main), le no 4802 comprend uniquement les papiers et cartons fabriqués principalement à partir de pâte blanchie ou à partir de pâte obtenue par un procédé mécanique et qui satisfont à l'une des conditions ci-après:

— pour les papiers ou cartons d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 grammes:

a) contenir 10 % ou davantage de fibres obtenues par un procédé mécanique, et:

1) avoir un poids au mètre carré n'excédant pas 80 grammes

ou

2) être colorés dans la masse;

b) contenir plus de 8 % de cendres, et:

1) avoir un poids au mètre carré n'excédant pas 80 grammes

ou

2) être colorés dans la masse;

c) contenir plus de 3 % de cendres et posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus;

d) contenir plus de 3 % mais pas plus de 8 % de cendres, posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 % et un indice de résistance à l'éclatement n'excédant pas 2,5 kPa/g/m2;

e) contenir 3 % de cendres ou moins, posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus et un indice de résistance à l'éclatement n'excédant pas 2,5 kPa/g/m2,

— pour les papiers ou cartons d'un poids au mètre carré excédant 150 grammes:

a) être colorés dans la masse;

b) posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) de 60 % ou plus, et:

1) une épaisseur n'excédant pas 225 micromètres (microns)

ou

2) une épaisseur supérieure à 225 micromètres (microns) mais n'excédant pas 508 micromètres (microns) et une teneur en cendres supérieure à 3 %;

c) posséder un indice de blancheur (facteur de réflectance) inférieur à 60 %, une épaisseur n'excédant pas 254 micromètres (microns) et une teneur en cendres supérieure à 8 %.

Le no 4802 ne comprend pas, toutefois, les papiers et cartons-filtres (y compris les papiers pour sachets de thé), les papiers et cartons-feutres.

5. Dans ce chapitre, on entend par «papiers et cartons kraft» des papiers et cartons dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude.

6. Les papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, pouvant relever à la fois de deux ou plusieurs des nos 4801 à 4811, sont classés dans celle de ces positions qui apparaît la dernière par ordre de numérotation dans la nomenclature.

7. N'entrent dans les nos 4801, 4802, 4804 à 4808, 4810 et 4811 que le papier, le carton, l'ouate de cellulose et les nappes de fibres de cellulose présentés sous l'une des formes suivantes:

a) en bandes ou rouleaux dont la largeur excède 15 centimètres

ou

b) en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 36 centimètres et l'autre 15 centimètres à l'état non plié.

Sous réserve des dispositions de la note 6, les papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main) de tout format et de toute forme obtenus tels quels, c'est-à-dire dont tous les bords présentent des dentelures venues de fabrication, restent classés au no 4802.

8. On entend par « papiers peints et revêtements muraux similaires » au sens du no 4814:

a) les papiers présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 centimètres mais n'excédant pas 160 centimètres, propres à la décoration des murs ou des plafonds:

1) grainés, gaufrés, coloriés, imprimés de motifs ou autrement décorés en surface (de tontisses, par exemple), même enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente;

2) dont la surface est granulée en raison de l'incorporation de particules de bois, de paille, etc.;

3) enduits ou recouverts sur l'endroit de matière plastique, la couche de matière plastique étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée

ou

4) recouverts sur l'endroit de matières à tresser, même tissées à plat ou parallélisées;

b) les bordures et frises, en papier, traité comme ci-dessus, même en rouleaux, propres à la décoration des murs ou des plafonds;

c) les revêtements muraux en papier formés de plusieurs panneaux, en rouleaux ou en feuilles, imprimés de manière à former un paysage, un tableau ou un motif une fois posés au mur.

Les ouvrages sur un support en papier ou carton susceptibles d'être utilisés aussi bien comme couvre-parquets que comme revêtements muraux relèvent du no 4815.

9. Le no 4820 ne couvre pas les feuilles et cartes non assemblées, découpées à format, même imprimées, estampées ou perforées.

10. Entrent notamment dans le no 4823 les papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard ou similaires et le papier-dentelle.

11. À l'exception des articles des nos 4814 et 4821, le papier, le carton, l'ouate de cellulose et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation première relèvent du chapitre 49.

Notes de sous-positions

1. Au sens des nos 480411 et 480419 sont considérés comme « papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner», les papiers et cartons apprêtés ou frictionnés, présentés en rouleaux, dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids au mètre carré supérieur à 115 grammes et d'une résistance minimale à l'éclatement Mullen égale aux valeurs indiquées dans le tableau ci-dessous ou, pour tout autre poids, à leurs équivalents interpolés ou extrapolés linéairement.

| Grammage (g/m2) | Résistance minimale à l'éclatement Mullen (kPa)

| 115 | 393

| 125 | 417

| 200 | 637

| 300 | 824

| 400 | 961

2. Au sens des nos 480421 et 480429 sont considérés comme «papiers kraft pour sacs de grande contenance» les papiers apprêtés, présentés en rouleaux, dont 80 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids au mètre carré compris entre 60 grammes inclus et 115 grammes inclus et répondant indifféremment à l'une ou à l'autre des conditions ci-après:

a) avoir un indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur à 38 et un allongement supérieur à 4,5 % dans le sens travers et à 2 % dans le sens machine;

b) avoir des résistances minimales à la déchirure et à la rupture par traction telles qu'indiquées dans le tableau ci-dessous ou, pour tout autre poids, à leurs équivalents interpolés linéairement:

| Grammage (g/m2) | Résistance minimale à la déchirure (mN) | Résistance minimale à la rupture par traction (kN/m)

| Sens machine | Sens machine plus sens travers | Sens travers | Sens machine plus sens travers

| 60 | 700 | 1 510 | 1,9 | 6

| 70 | 830 | 1 790 | 2,3 | 7,2

| 80 | 965 | 2 070 | 2,8 | 8,3

| 100 | 1 230 | 2 635 | 3,7 | 10,6

| 115 | 1 425 | 3 060 | 4,4 | 12,3

3. Au sens du no 480510, on entend par « papier mi-chimique pour cannelure » le papier présenté en rouleaux, dont 65 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres écrues de bois feuillus obtenues par un procédé mi-chimique, et dont la résistance à la compression mesurée selon la méthode CMT 60 (Concora Medium Test avec 60 minutes de conditionnement) excède 20 kgf pour une humidité relative de 50 %, à une température de 23 degrés Celsius.

4. Au sens du no 480530, on entend par « papier sulfite d'emballage » le papier frictionné dont plus de 40 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique au bisulfite, d'une teneur en cendres n'excédant pas 8 % et d'un indice d'éclatement Mullen égal ou supérieur à 15.

5. Au sens du no 481021, on entend par « papier couché léger, dit LWC» le papier couché sur les deux faces, d'un poids total au mètre carré n'excédant pas 72 grammes, comportant un poids de couche n'excédant pas 15 grammes par mètre carré par face, sur un support dont 50 % au moins en poids de la composition fibreuse sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique.

Note complémentaire

1. Sont considérés comme « papier journal », au sens de la sous-position 48010010, les papiers blancs ou légèrement teintés dans la pâte, contenant 70 % ou plus de pâte mécanique (par rapport à la quantité totale de la composition fibreuse), dont l'indice de lissage mesuré à l'appareil Bekk ne dépasse pas 130 secondes, non collés, d'un poids au mètre carré compris entre 40 grammes inclus et 57 grammes inclus, marqués de lignes d'eau espacées de 4 centimètres minimum à 10 centimètres maximum, présentés en bobines d'une largeur de 31 centimètres ou plus, ne contenant pas plus de 8% en poids de charge, et destinés à l'impression de journaux, d'hebdomadaires ou d'autres publications périodiques du no 4902, paraissant au moins dix fois par an.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire480100Papier journal, en rouleaux ou en feuilles48010010défini à la note complémentaire 1 du chapitre74,7—48010090autre187,8—4802Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des nos 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)48021000Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)154,1—48022000Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles188,4—48023000Papiers supports pour carbone187,2—480240Papiers supports pour papiers peints48024010sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres188—48024090autres188—autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres480251d'un poids au mètre carré inférieur à 40 g48025110Papiers d'un poids au mètre carré n'excédant pas 15 g et destinés à la fabrication du papier stencil63—48025190autres188—480252d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g48025220en rouleaux188—48025280en feuilles188—480253d'un poids au mètre carré excédant 150 g48025320en rouleaux188—48025380en feuilles188—480260autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécaniqued'un poids au mètre carré inférieur à 72 g et dont plus de 50 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique48026011en rouleaux188—48026019en feuilles188—autres48026091en rouleaux188—48026099en feuilles188—480300Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux d'une largeur excédant 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins excède 36 cm à l'état non plié48030010Ouate de cellulose188—Papier crêpe et nappes de fibres de cellulose dites « tissue », d'un poids, par pli, au mètre carré48030031n'excédant pas 25 g188—48030039excédant 25 g188—48030090autres188—4804Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4802 ou 4803Papiers et cartons pour couverture, dits kraftliner480411écrusdont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude48041111d'un poids au mètre carré inférieur à 150 g185,5—48041115d'un poids au mètre carré compris entre 150 g inclus et 175 g exclus185,5—48041119d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 175 g185,5—48041190autres187,9—480419autresdont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soudecomposés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids au mètre carré48041911inférieur à 150 g185,5—48041915compris entre 150 g inclus et 175 g exclus185,5—48041919égal ou supérieur à 175 g185,5—autres, d'un poids au mètre carré48041931inférieur à 150 g185,5—48041935compris entre 150 g inclus et 175 g exclus185,5—48041939égal ou supérieur à 175 g185,5—48041990autres187,9—Papiers kraft pour sacs de grande contenance480421écrus48042110dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude187,2—48042190autres187,9—480429autres48042910dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude187,2—48042990autres187,9—autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g480431écrus48043110destinés à la fabrication de fils de papier du no 5308 ou de fils de papier armés de métal du no 560762—autresdont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude48043151servant d'isolant pour des usages électrotechniques185,5—48043159autres185,5—48043190autres187,9—480439autres48043910destinés à la fabrication de fils de papier du no 5308 ou de fils de papier armés de métal du no 560762—autresdont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude48043951blanchis uniformément dans la masse185,5—48043959autres185,5—48043990autres187,9—autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré compris entre 150 g exclus et 225 g exclus480441écrus48044110dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude185,5—autres48044191Papiers et cartons, dits saturating kraft187,9—48044199autres187,9—480442blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique48044210dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude185,5—48044290autres187,9—480449autres48044910dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude185,5—48044990autres187,9—autres papiers et cartons kraft d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 g480451écrus48045110dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude185,5—48045190autres187,9—480452blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique48045210dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude185,5—48045290autres187,9—480459autres48045910dont la composition fibreuse totale est constituée par 80 % au moins en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude185,5—48045990autres187,9—4805Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles48051000Papier mi-chimique pour cannelure188—Papiers et cartons multicouches48052100dont chaque couche est blanchie188—480522dont seulement une couche extérieure est blanchie48052210Testliner188—48052290autres188—48052300ayant trois couches ou plus dont seulement les deux couches extérieures sont blanchies188—480529autres48052910Testliner188—48052990autres188—480530Papier sulfite d'emballage48053010d'un poids au mètre carré inférieur à 30 g188—48053090d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 30 g188,4—48054000Papier et carton-filtre188—48055000Papier et carton-feutre, papier et carton laineux188—480560autres papiers et cartons d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g48056010Papier et carton-paille187,2—Papiers et cartons pour papiers et cartons ondulés48056020Wellenstoff189—48056040Testliner189—48056060autres188,4—48056090autres188,4—480570autres papiers et cartons d'un poids au mètre carré compris entre 150 g exclus et 225 g exclusPapiers et cartons pour papiers et cartons ondulés48057011Testliner188—48057019autres188—48057090autres188—480580autres papiers et cartons d'un poids au mètre carré égal ou supérieur à 225 gà base de vieux papiers48058011Testliner188—48058019autres188—48058090autres188—4806Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles48061000Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal)189,2—48062000Papiers ingraissables (greaseproof)189,2—48063000Papiers-calques189,2—480640Papier dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides48064010Papier dit « cristal »189,2—48064090autres189,2—4807Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles48071000Papiers et cartons « entre-deux » assemblés avec du bitume, du goudron ou de l'asphalte189,4—autres48079100Papier et carton-paille, même recouverts de papier autre que papier-paille188,8—480799autresà base de vieux papiers, même recouverts de papier48079911composés de deux ou plusieurs couches de nature différente189,2—48079919autres189,2—48079990autres189,2—4808Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des nos 4803 ou 481848081000Papiers et cartons ondulés, même perforés2110—48082000Papiers kraft pour sacs de grande contenance, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés189,2—48083000autres papiers kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés188,8—48089000autres188,8—4809Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux d'une largeur excédant 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins excède 36 cm à l'état non plié48091000Papiers carbone et papiers similaires198,4—480920Papiers dits « autocopiants »48092010en rouleaux198,4—48092090en feuilles198,4—48099000autres198—4810Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuillesPapiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres481011d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g48101110Papiers et cartons supports pour papiers et cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles198,4—autres48101191en rouleaux198—48101199en feuilles198—48101200d'un poids au mètre carré excédant 150 g198,4—Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique48102100Papier couché léger, dit LWC198,4—481029autresen rouleaux48102911Papiers supports pour papiers peints198,4—48102919autres198,4—48102990en feuilles198,4—Papiers et cartons kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques48103100blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au mètre carré n'excédant pas 150 g198,4—481032blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au mètre carré excédant 150 g48103210couchés ou enduits de kaolin197,4—48103290autres198,4—48103900autres197,2—autres papiers et cartons481091multicouches48109110dont chaque couche est blanchie198,4—48109130dont une seule couche extérieure est blanchie198,4—48109190autres198,4—481099autres48109910de pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolin197,6—48109930recouverts de poudre de mica156,4—48109990autres198,4—4811Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les produits des nos 4803, 4809, 4810 ou 481848111000Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés198,4—Papiers et cartons gommés ou adhésifs48112100auto-adhésifs198—48112900autres198,4—Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs)48113100blanchis, d'un poids au mètre carré excédant 150 g197,6—48113900autres198,4—48114000Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérine198,4—481190autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose48119010Formulaires dits « en continu »198,4—48119090autres198—48120000Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier179,2—4813Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes48131000en cahiers ou en tubes154,1—48132000en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm154,1—481390autres48139010non imprégnés en rouleaux d'une largeur excédant 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 36 cm143,9—48139090autres197—4814Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies48141000Papier dit ingrain196,4—48142000Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée2311,2—48143000Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier recouvert, sur l'endroit, de matières à tresser, même tissées à plat ou parallélisées143,9—481490autres48149010Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués de papier graine, gaufré, colorié en surface, imprimé de motifs ou autrement décoré en surface, enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente196,6—48149090autres196,6—48150000Couvre-parquets à supports de papier ou de carton, même découpés1910m24816Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du no 4809), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes48161000Papiers carbone et papiers similaires198—48162000Papiers dits « autocopiants »198—48163000Stencils complets198—48169000autres198—4817Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance48171000Enveloppes2010,8—48172000Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance2010,4—48173000Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance2010,8—4818Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, couches pour bébés, serviettes et tampons hygiéniques, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose481810Papier hygiénique48181010d'un poids, par pli, au mètre carré n'excédant pas 25 g198—48181090d'un poids, par pli, au mètre carré excédant 25 g198—481820Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains48182010Mouchoirs et serviettes à démaquiller1910—Essuie-mains48182091en rouleaux1910—48182099autres1910—48183000Nappes et serviettes de table1910—481840Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similairesServiettes, tampons hygiéniques et articles similaires48184011Serviettes hygiéniques198,8—48184013Tampons hygiéniques198,8—48184019autres198,8—Couches pour bébés et articles hygiéniques similaires48184091non conditionnés pour la vente au détail199,2—48184099autres196,6—48185000Vêtements et accessoires du vêtement1910—481890autres48189010Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détail199,2—48189090autres1910—4819Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires48191000Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé2010,8—481920Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé48192010d'un poids, du papier ou du carton, inférieur à 600 g au mètre carré2010,8—48192090d'un poids, du papier ou du carton, égal ou supérieur à 600 g au mètre carré2010,4—48193000Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus2010,8—48194000autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets2010,4—48195000autres emballages, y compris les pochettes pour disques2010,8—48196000Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires2010—4820Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures pour livres, en papier ou carton482010Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires48201010Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances2110,8—48201030Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums2110,8—48201050Agendas2111,2—48201090autres2110,8—48202000Cahiers2111,2—48203000Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers2110,8—482040Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone48204010Formulaires dits « en continu »2110,4—48204090autres2110,8—48205000Albums pour échantillonnages ou pour collections2111,2—48209000autres2111,2—4821Étiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou non482110imprimées48211010auto-adhésives208,8—48211090autres208,8—482190autres48219010auto-adhésives208,8—48219090autres208,8—4822Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis48221000des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles199,6—48229000autres199,6—4823Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulosePapier gommé ou adhésif, en bandes ou en rouleaux482311auto-adhésifsd'une largeur n'excédant pas 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé48231111auto-adhésifs sur une face163,7—48231119auto-adhésifs sur deux faces163,7—48231190autres198—48231900autres197,2—48232000Papier et carton-filtre198,4—48233000Cartes non perforées, même présentées en bandes, pour machines à cartes perforées199,6—48234000Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques199,6—autres papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques482351imprimés, estampés ou perforés48235110Formulaires dits « en continu »198,4—48235190autres198,4—482359autres48235910pour machines de bureau et similaires, en bandes ou en bobines197,2—48235990autres197,2—482360Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton48236010Plateaux, plats et assiettes1910—48236090autres1910—482370Articles moulés ou pressés en pâte à papier48237010Emballages alvéolaires pour œufs1910,3—48237090autres1910,3—482390autres48239010Joints destinés à des aéronefs civils19exemption—autres48239020Papiers et cartons perforés pour mécaniques Jacquard et similaires.133,7—48239030Éventails et écrans à main et leurs montures et parties de montures.214,5—autresdécoupés en vue d'un usage déterminé48239051Papiers pour condensateurs198—autres48239071Papier gommé ou adhésif198—48239079autres198—48239090autres1910,3—

CHAPITRE 49

PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (chapitre 37);

b) les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (no 9023);

c) les cartes à jouer et autres articles du chapitre 95;

d) les gravures, estampes et lithographies originales (no 9702), les timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du no 9704, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge et autres articles du chapitre 97.

2. Au sens du chapitre 49, le terme « imprimé » signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par ordinateur, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie.

3. Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de publications périodiques présentées sous une même couverture relèvent du no 4901, qu'ils contiennent ou non de la publicité.

4. Entrent également dans le no 4901:

a) les recueils de gravures, de reproductions d'œuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces œuvres ou à leur auteur;

b) les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme complément de celui-ci;

c) les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, constituant une œuvre complète ou une partie d'une œuvre et destinés à être brochés, cartonnés ou reliés.

Toutefois, les gravures et illustrations ne comportant pas de texte et présentées en feuilles distinctes de tout format relèvent du no 4911.

5. Sous réserve de la note 3 du présent chapitre, le no 4901 ne couvre pas les publications qui sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations commerciales, propagande touristique, par exemple). Ces publications relèvent du no 4911.

6. Au sens du no 4903, on considère comme « albums ou livres d'images pour enfants » les albums ou livres pour enfants dont l'illustration constitue l'attrait principal et dont le texte n'a qu'un intérêt secondaire.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire4901Livres, brochures et imprimés similaires, même sur feuillets isolés49011000en feuillets isolés, même pliésexemptionexemption—autres49019100Dictionnaires et encyclopédies, même en fasciculesexemptionexemption—49019900autresexemptionexemption—4902Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité49021000paraissant au moins quatre fois par semaineexemptionexemption—490290autres49029010paraissant une fois par semaineexemptionexemption—49029030paraissant une fois par moisexemptionexemption—49029090autresexemptionexemption—49030000Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants156,6—49040000Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliéeexemptionexemption—4905Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés49051000Globes164,3—autres49059100sous forme de livres ou de brochuresexemptionexemption—49059900autresexemptionexemption—49060000Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessusexemptionexemption—490700Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays de destination; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires49070010Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues62—49070030Billets de banqueexemptionexemption—autres49070091signés et numérotésexemptionexemption—49070099autres154,1—4908Décalcomanies de tous genres49081000Décalcomanies vitrifiables134,8—49089000autres134,8—490900Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications49090010Cartes postales imprimées ou illustrées155,8—49090090autres155,8—49100000Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller195,4—4911Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies491110Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires49111010Catalogues commerciaux165,2—49111090autres165,2—autres491191Images, gravures et photographies49119110Feuilles non pliées, comportant simplement des illustrations ou des gravures sans texte ni légende, destinées à des éditions communesexemptionexemption—49119180autres165,2—49119900autres165,2—

SECTION XI

MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES

Notes

1. La présente section ne comprend pas:

a) les poils et soies de brosserie (no 0502), les crins et déchets de crins (no 0503);

b) les cheveux et ouvrages en cheveux (nos 0501, 6703 ou 6704); toutefois, les étreindelles et tissus épais en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au no 5911;

c) les linters de coton et autres produits végétaux du chapitre 14;

d) l'amiante (asbeste) du no 2524 et articles en amiante et autres produits des nos 6812 ou 6813;

e) les articles des nos 3005 ou 3006 (ouates, gazes, bandes et articles analogues destinés à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires: ligatures stériles pour sutures chirurgicales, par exemple);

f) les textiles sensibilisés des nos 3701 à 3704;

g) les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 millimètre et les lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 millimètres, en matière plastique (chapitre 39), ainsi que les tresses, tissus et autres ouvrages de sparterie ou de vannerie en ces mêmes articles (chapitre 46);

h) les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du chapitre 39;

ij) les tissus, étoffes de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, et les articles en ces produits, du chapitre 40;

k) les peaux non épilées (chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des nos 4303 ou 4304;

l) les articles en matières textiles des nos 4201 ou 4202;

m) les produits et articles du chapitre 48 (l'ouate de cellulose, par exemple);

n) les chaussures et parties de chaussures, guêtres, jambières et articles analogues du chapitre 64;

o) les résilles, filets à cheveux et autres coiffures et leurs parties, du chapitre 65;

p) les produits du chapitre 67;

q) les produits textiles revêtus d'abrasifs (no 6805), ainsi que les fibres de carbone et ouvrages en ces fibres du no 6815;

r) les fibres de verre, les articles en fibres de verre et les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre (chapitre 70);

s) les articles du chapitre 94 (meubles, articles de literie, appareils d'éclairage, par exemple);

t) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, filets pour activités sportives, par exemple).

2. A. Les produits textiles des chapitres 50 à 55 ou des nos 5809 ou 5902 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont classés comme s'ils étaient entièrement constitués de la matière textile qui prédomine en poids sur chacune des autres matières textiles.

Lorsque aucune matière textile ne prédomine en poids, le produit est classé comme s'il était entièrement constitué de la matière textile qui relève de la position placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération.

B. Pour l'application de cette règle:

a) les filés de crin guipés (no 5110) et les fils métalliques (no 5605) sont considérés pour leur poids total comme constituant une matière textile distincte; les fils de métal sont considérés comme une matière textile pour le classement des tissus dans lesquels ils sont incorporés;

b) le choix de la position à retenir pour le classement s'opère en déterminant, en premier lieu, le chapitre, puis, au sein de ce chapitre, la position applicable, abstraction faite de toute matière textile n'appartenant pas à ce chapitre;

c) lorsque les chapitres 54 et 55 sont tous deux à prendre en considération avec un autre chapitre, ces deux chapitres sont traités comme un seul et même chapitre;

d) lorsqu'un chapitre ou une position se rapportent à plusieurs matières textiles, celles-ci sont traitées comme constituant une seule matière textile.

C. Les dispositions des notes 2 A et 2 B s'appliquent aussi aux fils spécifiés aux notes 3, 4, 5 ou 6 ci-après.

3. A. Sous réserve des exceptions prévues à la note 3 B ci-après, on entend dans la présente section par « ficelles, cordes et cordages » les fils (simples, retors ou câblés):

a) de soie ou de déchets de soie titrant plus de 20 000 décitex;

b) de fibres synthétiques ou artificielles (y compris ceux faits de deux ou plusieurs monofilaments du chapitre 54), titrant plus de 10 000 décitex;

c) de chanvre ou de lin:

1o) polis ou glacés, titrant 1 429 décitex ou plus;

2o) non polis ni glacés, titrant plus de 20 000 décitex;

d) de coco, comportant trois bouts ou plus;

e) d'autres fibres végétales, titrant plus de 20 000 décitex;

f) armés de fils de métal.

B. Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas:

a) aux fils de laine, de poils ou de crin, et aux fils de papier, non armés de fils de métal;

b) aux câbles de filaments synthétiques ou artificiels du chapitre 55 et aux multifilaments sans torsion ou avec une torsion inférieure à 5 tours par mètre du chapitre 54;

c) au poil de Messine du no 5006 et aux monofilaments du chapitre 54;

d) aux filés métalliques du no 5605; les fils textiles armés de fils de métal sont régis par la note 3 A point f) ci-dessus;

e) aux fils de chenille, aux fils guipés et aux fils dits « de chaînette » du no 5606.

4. A. Sous réserve des exceptions prévues à la note 4 B ci-après, on entend par « fils conditionnés pour la vente au détail » dans les chapitres 50, 51, 52, 54 et 55 les fils (simples, retors ou câblés) disposés:

a) sur cartes, bobines, tubes ou supports similaires, d'un poids maximal (support compris) de:

1o) 85 grammes pour les fils de soie, de déchets de soie ou de filaments synthétiques ou artificiels,

ou

2o) 125 grammes pour les autres fils;

b) en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes, d'un poids maximal de:

1o) 85 grammes pour les fils de filaments synthétiques ou artificiels de moins de 3 000 décitex, de soie ou de déchets de soie,

ou

2o) 125 grammes pour les autres fils de moins de 2 000 décitex

ou

3o) 500 grammes pour les autres fils;

c) en écheveaux subdivisés en échevettes au moyen d'un ou plusieurs fils diviseurs qui les rendent indépendantes les unes des autres, les échevettes présentant un poids uniforme n'excédant pas:

1o) 85 grammes pour les fils de soie, de déchets de soie ou de filaments synthétiques ou artificiels,

ou

2o) 125 grammes pour les autres fils.

B. Les dispositions ci-dessus ne s'appliquent pas:

a) aux fils simples de toutes matières textiles, exception faite:

1o) des fils simples de laine ou de poils fins, écrus

et

2o) des fils simples de laine ou de poils fins, blanchis, teints ou imprimés, titrant plus de 5 000 décitex;

b) aux fils écrus, retors ou câblés:

1o) de soie ou de déchets de soie, quel que soit le mode de présentation,

ou

2o) des autres matières textiles (à l'exception de la laine et des poils fins) présentées en écheveaux;

c) aux fils retors ou câblés, blanchis, teints ou imprimés, de soie ou de déchets de soie, titrant 133 décitex ou moins;

d) aux fils simples, retors ou câblés de toutes matières textiles, présentés:

1o) en écheveaux à dévidage croisé

ou

2o) sur support ou sous autre conditionnement impliquant leur utilisation dans l'industrie textile [sur tubes de métiers à retordre, canettes (cops), busettes coniques ou cônes, ou présentés en cocons pour métiers à broder, par exemple].

5. Dans les nos 5204, 5401 et 5508, on entend par « fils à coudre » les fils retors ou câblés satisfaisant à la fois aux conditions suivantes:

a) disposés sur supports (bobines, tubes, par exemple) et d'un poids, support compris, n'excédant pas 1 000 grammes;

b) apprêtés

et

c) de torsion finale « Z ».

6. Dans la présente section, on entend par « fils à haute ténacité » les fils dont la ténacité, exprimée en cN/tex (centinewton par tex), excède les limites suivantes:

|

— fils simples de nylon ou d'autres polyamides, ou de polyesters:

| 60 cN/tex,

|

— fils retors ou câblés de nylon ou d'autres polyamides, ou de polyesters:

| 53 cN/tex,

|

— fils simples, retors ou câblés de rayonne viscose:

| 27 cN/tex.

7. Dans la présente section, on entend par « confectionnés »:

a) les articles découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire;

b) les articles obtenus à l'état fini et prêts à l'usage ou pouvant être utilisés après avoir été séparés en coupant simplement les fils non entrelacés, sans couture ni autre main-d'œuvre complémentaire, tels que certains torchons, serviettes de toilette, nappes, foulards (« carrés ») et couvertures;

c) les articles dont les bords ont été soit ourlés ou roulottés par n'importe quel procédé, soit arrêtés par des franges nouées obtenues à l'aide des fils de l'article lui-même ou de fils rapportés; toutefois, ne sont pas à considérer comme confectionnées les matières textiles en pièces dont les bords dépourvus de lisières ont été simplement arrêtés;

d) les articles découpés de toute forme, ayant fait l'objet d'un travail de tirage de fils;

e) les articles assemblés par couture, par collage ou autrement (à l'exclusion des pièces du même textile réunies aux extrémités de façon à former une pièce de plus grande longueur, ainsi que des pièces constituées par deux ou plusieurs textiles superposés sur toute leur surface et assemblés ainsi entre eux, même avec intercalation d'une matière de rembourrage);

f) les articles en bonneterie obtenus en forme, présentés en pièces comprenant plusieurs unités.

8. N'entrent pas dans les chapitres 50 à 55 et, sauf dispositions contraires, ni dans les chapitres 56 à 60 les articles confectionnés au sens de la note 7 ci-dessus. Ne relèvent pas des chapitres 50 à 55 les articles des chapitres 56 à 59.

9. Sont assimilés aux tissus des chapitres 50 à 55 les produits constitués par des nappes de fils textiles parallélisés qui se superposent à angle aigu ou droit. Ces nappes sont fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage.

10. Les produits élastiques formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc sont à classer dans la présente section.

11. Dans la présente section, le terme « imprégnés » s'entend également des adhérisés.

12. Dans la présente section, le terme « polyamides » s'entend également des aramides.

13. Sauf dispositions contraires, les vêtements en matières textiles appartenant à des positions différentes sont à classer dans leurs positions respectives, même s'ils sont présentés en assortiments pour la vente au détail.

Notes de sous-positions

1. Dans la présente section et, le cas échéant, dans la nomenclature, on entend par:

a) « fils d'élastomères »:

les fils de filaments (y compris les monofilaments) en matières textiles synthétiques, autres que les fils texturés, qui peuvent, sans se rompre, subir un allongement les portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur longueur primitive, reprendront, en moins de cinq minutes, une longueur au plus égale à une fois et demie leur longueur primitive;

b) « fils écrus »:

les fils:

1o) présentant la couleur naturelle des fibres constitutives et n'ayant subi ni blanchiment, ni teinture (même dans la masse), ni impressionou

2o) sans couleur bien déterminée (dits « fils grisaille ») fabriqués à partir d'effilochés.

Ces fils peuvent avoir reçu un apprêt non coloré ou une couleur fugace (la couleur fugace disparaît après un simple lavage au savon) et, dans le cas des fibres synthétiques ou artificielles, avoir été traités dans la masse avec des produits de matage (dioxyde de titane, par exemple);

c) « fils blanchis »:

les fils:

1o) ayant subi une opération de blanchiment ou fabriqués avec des fibres blanchies, ou, sauf disposition contraire, teints en blanc (même dans la masse) ou ayant reçu un apprêt blanc,

ou

2o) constitués d'un mélange de fibres écrues et de fibres blanchies,

ou

3o) retors ou câblés, constitués de fils écrus et de fils blanchis;

d) « fils colorés (teints ou imprimés) »:

les fils:

1o) teints (même dans la masse) autrement qu'en blanc ou en couleur fugace ou bien imprimés, ou fabriqués avec des fibres teintes ou imprimées,

ou

2o) constitués d'un mélange de fibres teintes de couleurs différentes ou d'un mélange de fibres écrues ou blanchies et de fibres colorées (fils jaspés ou mêlés), ou imprimés en une ou plusieurs couleurs de distance en distance, de manière à présenter l'aspect d'une sorte de pointillé (fils chinés),

ou

3o) dont la mèche ou le ruban de la matière textile a été imprimé,

ou

4o) retors ou câblés, constitués de fils écrus ou blanchis et de fils colorés.

Les définitions ci-dessus s'appliquent aussi, mutatis mutandis, aux monofilaments, aux lames ou formes similaires du chapitre 54;

e) « tissus écrus »:

les tissus obtenus à partir de fils écrus et n'ayant subi ni blanchiment, ni teinture, ni impression. Ces tissus peuvent avoir reçu un apprêt non coloré ou une couleur fugace;

f) « tissus blanchis »:

les tissus:

1o) blanchis ou, sauf disposition contraire, teints en blanc ou ayant reçu un apprêt blanc, à la pièce,

ou

2o) constitués de fils blanchis,

ou

3o) constitués de fils écrus et de fils blanchis;

g) « tissus teints »:

les tissus:

1o) teints autrement qu'en blanc (sauf disposition contraire), d'une seule couleur uniforme ou ayant reçu un apprêt coloré autre que blanc (sauf disposition contraire), à la pièce,

ou

2o) constitués de fils colorés d'une seule couleur uniforme;

h) « tissus en fils de diverses couleurs »:

les tissus (autres que les tissus imprimés):

1o) constitués de fils de couleurs différentes ou de fils de nuances différentes d'une même couleur, autres que la couleur naturelle des fibres constitutives,

ou

2o) constitués de fils écrus ou blanchis et de fils colorés,

ou

3o) constitués de fils jaspés ou mêlés.

(Dans tous les cas, les fils constituant les lisières et les chefs de pièces n'entrent pas en ligne de compte);

ij) « tissus imprimés »:

les tissus imprimés à la pièce, même s'ils sont constitués de fils de diverses couleurs.

(Sont assimilés aux tissus imprimés les tissus présentant des dessins obtenus au pinceau, à la brosse, au pistolet, par papier transfert, par flocage, par procédé batik, par exemple.)

Le mercerisage n'a aucune incidence sur le classement des fils ou tissus dans les définitions ci-dessus;

k) « armure toile »:

une structure de tissu dans laquelle chaque fil de trame passe alternativement au-dessus et en dessous de fils successifs de la chaîne, et chaque fil de la chaîne passe alternativement au-dessus et en dessous de fils successifs de la trame.

2. A. Les produits des chapitres 56 à 63 contenant deux ou plusieurs matières textiles sont considérés comme entièrement constitués de la matière textile qui serait retenue conformément à la note 2 de la présente section pour le classement d'un produit des chapitres 50 à 55 obtenu à partir des mêmes matières.

B. Pour l'application de cette règle:

a) il n'est tenu compte, le cas échéant, que de la partie qui détermine le classement au sens de la règle générale interprétative 3;

b) il n'est pas tenu compte du plancher lorsque les produits textiles comportent un plancher et une surface veloutée ou bouclée;

c) il n'est tenu compte que du tissu de fond dans le cas des broderies du no 5810. Toutefois, pour les broderies chimiques, aériennes ou sans fond apparent, le classement est opéré en tenant compte uniquement des fils brodeurs.

Note complémentaire

1. Pour l'application de la note 13 de cette section, l'expression « vêtements en matières textiles » s'entend des vêtements des nos 6101 à 6114 et 6201 à 6211.

CHAPITRE 50

SOIE

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire50010000Cocons de vers à soie propres au dévidage21—50020000Soie grège (non moulinée)103,8—5003Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés)50031000non cardés ni peignésexemptionexemption—50039000autresexemptionexemption—500400Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail50040010écrus, décrués ou blanchis124,4—50040090autres124,4—500500Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail50050010écrus, décrues ou blanchis72,9—50050090autres72,9—500600Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence)50060010Fils de soie136,1—50060090Fils de déchets de soie; poil de Messine (crin de Florence)72,9—5007Tissus de soie ou de déchets de soie50071000Tissus de bourrette173m2500720autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourretteCrêpes50072011écrus, décrués ou blanchis176,9m250072019autres176,9m2Pongés, habutaï, honan, shantung, corah et tissus similaires d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles)50072021à armure toile, écrus ou simplement décrués165,3m2autres50072031à armure toile177,5m250072039autres177,5m2autres50072041Tissus clairs (non serrés)177,2m2autres50072051écrus, décrués ou blanchis177,2m250072059teints177,2m2en fils de diverses couleurs50072061d'une largeur excédant 57 cm mais n'excédant pas 75 cm177,2m250072069autres177,2m250072071imprimés177,2m2500790autres tissus50079010écrus, décrués ou blanchis176,9m250079030teints176,9m250079050en fils de diverses couleurs176,9m250079090imprimés176,9m2

CHAPITRE 51

LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN

Note

1. Dans la nomenclature, on entend par:

a) « laine » la fibre naturelle recouvrant les ovins;

b) « poils fins » les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau, de yack, de chèvre mohair, chèvre du Tibet, chèvre du Cachemire ou similaires (à l'exclusion des chèvres communes), de lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué;

c) « poils grossiers » les poils des animaux non énumérés ci-dessus, è l'exclusion des poils et soies de brosserie (no 0502) et des crins (no 0503).

Note complémentaire

1. Au sens des sous-positions 51111111, 51111119, 51111911 et 51111919, on entend par «tissus dits “loden” » les tissus à armure toile, d'un poids au mètre carré de 250 à 450 grammes inclus, foulés, unicolores ou fils mêlés ou jaspés, fabriqués avec des fils simples de laine cardée en mélange avec des poils fins et pouvant contenir des poils grossiers ou des fibres textiles artificielles ou synthétiques. Les fibres sont couchées ou orientées dans le même sens par un traitement de surface qui confère aux tissus des propriétés hydrofuges.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire5101Laines, non cardées ni peignéesen suint, y compris les laines lavées à dos51011100Laines de tonteexemptionexemption—51011900autresexemptionexemption—dégraissées, non carbonisées51012100Laines de tonteexemptionexemption—51012900autresexemptionexemption—51013000carboniséesexemptionexemption—5102Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés510210Poils fins51021010de lapin angoraexemptionexemption—51021030d'alpaga, de lama, de vigogneexemptionexemption—51021050de chameau, de yack, de chèvre mohair, de chèvre du Tibet, de chèvre du Cachemire et de chèvres similairesexemptionexemption—51021090d'autres lapins que le lapin angora, de lièvre, de castor, de ragondin et de rat musquéexemptionexemption—51022000Poils grossiersexemptionexemption—5103Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés510310Blousses de laine ou de poils fins51031010non carboniséesexemptionexemption—51031090carboniséesexemptionexemption—510320autres déchets de laine ou de poils fins51032010Déchets de filsexemptionexemption—autres51032091non carbonisésexemptionexemption—51032099carbonisésexemptionexemption—51033000Déchets de poils grossiersexemptionexemption—51040000Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiersexemptionexemption—5105Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »)51051000Laine cardée32—Laine peignée51052100« Laine peignée en vrac »32—51052900autre32—510530Poils fins, cardés ou peignés51053010cardés32—51053090peignés32—51054000Poils grossiers, cardés ou peignés32—5106Fils de laine cardée, non conditionnés pour la vente au détail510610contenant au moins 85 % en poids de laine51061010écrus3,83,8—51061090autres3,83,8—510620contenant moins de 85 % en poids de lainecontenant au moins 85 % en poids de laine et de poils fins51062011écrus3,85,2—51062019autres3,85,2—autres51062091écrus105,2—51062099autres105,2—5107Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail510710contenant au moins 85 % en poids de laine51071010écrus53,8—51071090autres53,8—510720contenant moins de 85 % en poids de lainecontenant au moins 85 % en poids de laine et de poils fins51072010écrus56—51072030autres56—autresmélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues51072051écrus106—51072059autres106—autrement mélangés51072091écrus106—51072099autres106—5108Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail510810cardés51081010écrus53,2—51081090autres53,2—510820peignés51082010écrus53,2—51082090autres53,2—5109Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail510910contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins51091010en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids excédant 125 g mais n'excédant pas 500 g4,63,8—51091090autres116,4—510990autres51099010en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids excédant 125 g mais n'excédant pas 500 g105—51099090autres116,4—51100000Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail103,5—5111Tissus de laine cardée ou de poils fins cardéscontenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins511111d'un poids n'excédant pas 300 g/m2Tissus dits « loden »51111111d'une valeur de 2,50 écus ou plus par m21312,5m251111119autres1313,4m2autres tissus51111191en fils de laine, d'une valeur de 2,50 écus ou plus par m21312,5m251111199autres1315,2m2511119autresd'un poids excédant 300 g/m2 mais n'excédant pas 450 g/m2Tissus dits « loden »51111911d'une valeur de 2,50 écus ou plus par m21312,5m251111919autres1313,4m2autres tissus51111931en fils de laine, d'une valeur de 2,50 écus ou plus par m21312,5m251111939autres1315,2m2d'un poids excédant 450 g/m251111991en fils de laine, d'une valeur de 2,50 écus ou plus par m21312,5m251111999autres1315,2m251112000autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels1816,1m2511130autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues51113010d'un poids n'excédant pas 300 g/m21816,1m251113030d'un poids excédant 300 g/m2 mais n'excédant pas 450 g/m21816,1m251113090d'un poids excédant 450 g/m21816,1m2511190autres51119010contenant en poids plus de 10 % au total de matières textiles du chapitre 50177,2m2autres51119091d'un poids n'excédant pas 300 g/m21816,1m251119093d'un poids excédant 300 g/m2 mais n'excédant pas 450 g/m21816,1m251119099d'un poids excédant 450 g/m21816,1m25112Tissus de laine peignée ou de poils fins peignéscontenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins511211d'un poids n'excédant pas 200 g/m251121110d'une valeur de 3 écus ou plus par m21312,5m251121190autres1315,2m2511219autresd'un poids excédant 200 g/m2 mais n'excédant pas 375 g/m251121911d'une valeur de 3 écus ou plus par m21312,5m251121919autres1315,2m2d'un poids excédant 375 g/m251121991d'une valeur de 3 écus ou plus par m21312,5m251121999autres1315,2m251122000autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels1817m2511230autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues51123010d'un poids n'excédant pas 200 g/m21816,1m251123030d'un poids excédant 200 g/m2 mais n'excédant pas 375 g/m21816,1m251123090d'un poids excédant 375 g/m21816,1m2511290autres51129010contenant en poids plus de 10 % au total de matières textiles du chapitre 50177,2m2autres51129091d'un poids n'excédant pas 200 g/m21816,1m251129093d'un poids excédant 200 g/m2 mais n'excédant pas 375 g/m21816,1m251129099d'un poids excédant 375 g/m21816,1m251130000Tissus de poils grossiers ou de crin165,3m2

CHAPITRE 52

COTON

Note de sous-positions

1. Au sens des nos 520942 et 521142, on entend par « tissus dits “denim” » les tissus à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé ou satin de 4, à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont teints en bleu et dont les fils de trame sont écrus, blanchis, teints en gris ou colorés dans un bleu plus clair que les fils de chaîne.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire520100Coton, non cardé ni peigné52010010hydrophile ou blanchiexemptionexemption—52010090autreexemptionexemption—5202Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)52021000Déchets de filsexemptionexemption—autres52029100Effilochésexemptionexemption—52029900autresexemptionexemption—52030000Coton, cardé ou peigné31,4—5204Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détailnon conditionnés pour la vente au détail52041100contenant au moins 85 % en poids de coton105,8—52041900autres105,8—52042000conditionnés pour la vente au détail168,6—5205Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détailFils simples, en fibres non peignées52051100titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)105,8—52051200titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)105,8—52051300titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)105,8—52051400titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)105,8—520515titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)52051510titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)105,8—52051590titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)104—Fils simples, en fibres peignées52052100titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)105,8—52052200titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)105,8—52052300titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)105,8—52052400titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)105,8—520525titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)52052510titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques)105,8—52052530titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)105,8—52052590titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)104—Fils retors ou câblés, en fibres non peignées52053100titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)105,8—52053200titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)105,8—52053300titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)105,8—52053400titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)105,8—520535titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)52053510titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples)105,8—52053590titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples)105,8—Fils retors ou câblés, en fibres peignées52054100titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)105,8—52054200titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)105,8—52054300titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)105,8—52054400titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)105,8—520545titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)52054510titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples)105,8—52054530titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples)105,8—52054590titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples)105,8—5206Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détailFils simples, en fibres non peignées52061100titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)105,8—52061200titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)105,8—52061300titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)105,8—52061400titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)105,8—520615titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)52061510titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)105,8—52061590titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)104—Fils simples, en fibres peignées52062100titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)105,8—52062200titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)105,8—52062300titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)105,8—52062400titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)105,8—520625titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)52062510titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)105,8—52062590titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)104—Fils retors ou câblés, en fibres non peignées52063100titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)105,8—52063200titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)105,8—52063300titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)105,8—52063400titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)105,8—520635titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)52063510titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples)105,8—52063590titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples)105,8—Fils retors ou câblés, en fibres peignées52064100titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)105,8—52064200titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)105,8—52064300titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)105,8—52064400titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)105,8—520645titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)52064510titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples)105,8—52064590titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples)105,8—5207Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail52071000contenant au moins 85 % en poids de coton168,6—52079000autres168,6—5208Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2écrus520811à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m252081110Gaze à pansement179,8m252081190autres179,8m2520812à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2, d'une largeur52081211n'excédant pas 115 cm179,8m252081213excédant 115 cm mais n'excédant pas 145 cm179,8m252081215excédant 145 cm mais n'excédant pas 165 cm179,8m252081219excédant 165 cm179,8m2à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur52081291n'excédant pas 115 cm179,8m252081293excédant 115 cm mais n'excédant pas 145 cm179,8m252081295excédant 145 cm mais n'excédant pas 165 cm179,8m252081299excédant 165 cm179,8m252081300à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4179,8m252081900autres tissus179,8m2blanchis520821à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m252082110Gaze à pansement179,8m252082190autres179,8m2520822à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2, d'une largeur52082211n'excédant pas 115 cm179,8m252082213excédant 115 cm mais n'excédant pas 145 cm179,8m252082215excédant 145 cm mais n'excédant pas 165 cm179,8m252082219excédant 165 cm179,8m2à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur52082291n'excédant pas 115 cm179,8m252082293excédant 115 cm mais n'excédant pas 145 cm179,8m252082295excédant 145 cm mais n'excédant pas 165 cm179,8m252082299excédant 165 cm179,8m252082300à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4179,8m252082900autres tissus179,8m2teints52083100à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2179,8m2520832à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2, d'une largeur52083211n'excédant pas 115 cm179,8m252083213excédant 115 cm mais n'excédant pas 145 cm179,8m252083215excédant 145 cm mais n'excédant pas 165 cm179,8m252083219excédant 165 cm179,8m2à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2, d'une largeur52083291n'excédant pas 115 cm179,8m252083293excédant 115 cm mais n'excédant pas 145 cm179,8m252083295excédant 145 cm mais n'excédant pas 165 cm179,8m252083299excédant 165 cm179,8m252083300à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4179,8m252083900autres tissus179,8m2en fils de diverses couleurs52084100à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2179,8m252084200à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2179,8m252084300à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4179,8m252084900autres tissus179,8m2imprimés52085100à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2179,8m2520852à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m252085210à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2 mais n'excédant pas 130 g/m2179,8m252085290à armure toile, d'un poids excédant 130 g/m2179,8m252085300à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4179,8m252085900autres tissus179,8m25209Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m2écrus52091100à armure toile179,8m252091200à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4179,8m252091900autres tissus179,8m2blanchis52092100à armure toile179,8m252092200à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4179,8m252092900autres tissus179,8m2teints52093100à armure toile179,8m252093200à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4179,8m252093900autres tissus179,8m2en fils de diverses couleurs52094100à armure toile179,8m252094200Tissus dits « denim »179,8m252094300autres tissus à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4179,8m2520949autres tissus52094910Tissus Jacquard d'une largeur excédant 115 cm mais inférieure à 140 cm179,8m252094990autres179,8m2imprimés52095100à armure toile179,8m252095200à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4179,8m252095900autres tissus179,8m25210Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2écrus521011à armure toile52101110d'une largeur n'excédant pas 165 cm199,8m252101190d'une largeur excédant 165 cm199,8m252101200à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4199,8m252101900autres tissus199,8m2blanchis521021à armure toile52102110d'une largeur n'excédant pas 165 cm199,8m252102190d'une largeur excédant 165 cm199,8m252102200à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4199,8m252102900autres tissus199,8m2teints521031à armure toile52103110d'une largeur n'excédant pas 165 cm199,8m252103190d'une largeur excédant 165 cm199,8m252103200à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4199,8m252103900autres tissus199,8m2en fils de diverses couleurs52104100à armure toile199,8m252104200à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4199,8m252104900autres tissus199,8m2imprimés52105100à armure toile199,8m252105200à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4199,8m252105900autres tissus199,8m25211Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m2écrus52111100à armure toile199,8m252111200à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4199,8m252111900autres tissus199,8m2blanchis52112100à armure toile199,8m252112200à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4199,8m252112900autres tissus199,8m2teints52113100à armure toile199,8m252113200à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4199,8m252113900autres tissus199,8m2en fils de diverses couleurs52114100à armure toile199,8m252114200Tissus dits « denim »199,8m252114300autres tissus à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4199,8m2521149autres tissusTissus Jacquard52114911Coutils à matelas199,8m252114919autres199,8m252114990autres199,8m2imprimés52115100à armure toile199,8m252115200à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 4199,8m252115900autres tissus199,8m25212Autres tissus de cotond'un poids n'excédant pas 200 g/m2521211écrus52121110mélangés principalement ou uniquement avec du lin199,8m252121190autrement mélangés199,8m2521212blanchis52121210mélangés principalement ou uniquement avec du lin199,8m252121290autrement mélangés199,8m2521213teints52121310mélangés principalement ou uniquement avec du lin199,8m252121390autrement mélangés199,8m2521214en fils de diverses couleurs52121410mélangés principalement ou uniquement avec du lin199,8m252121490autrement mélangés199,8m2521215imprimés52121510mélangés principalement ou uniquement avec du lin199,8m252121590autrement mélangés199,8m2d'un poids excédant 200 g/m2521221écrus52122110mélangés principalement ou uniquement avec du lin199,8m252122190autrement mélangés199,8m2521222blanchis52122210mélangés principalement ou uniquement avec du lin199,8m252122290autrement mélangés199,8m2521223teints52122310mélangés principalement ou uniquement avec du lin199,8m252122390autrement mélangés199,8m2521224en fils de diverses couleurs52122410mélangés principalement ou uniquement avec du lin199,8m252122490autrement mélangés199,8m2521225imprimés52122510mélangés principalement ou uniquement avec du lin199,8m252122590autrement mélangés199,8m2

CHAPITRE 53

AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER

Note complémentaire

1. A. Sous réserve des exceptions prévues au point B ci-après, on considère comme «conditionnés pour la vente au détail», au sens des sous-positions 53061090, 53062090 et 53082090, les fils (simples, retors ou câblés) disposés:

a) sur cartes, bobines, tubes et supports similaires, en boules ou en pelotes, d'un poids maximal (support compris) de 200 grammes;

b) en écheveaux ou en échevettes d'un poids maximal de 125 grammes;

c) en écheveaux subdivisés en échevettes au moyen d'un ou plusieurs fils diviseurs qui rendent indépendantes les unes des autres les échevettes, présentant un poids uniforme ne dépassant pas 125 grammes.

B. Les descriptions ci-dessus ne s'appliquent pas:

a) aux fils retors ou câblés, écrus, en écheveaux;

b) aux fils retors ou câblés présentés:

1. en écheveaux à dévidage croisé;

2. sur support ou sous autre conditionnement impliquant leur utilisation dans l'industrie textile [par exemple, sur tubes de métier à retordre, canettes (cops), busettes coniques ou cônes, ou présentés en cocons pour métiers à broder].

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire5301Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés)53011000Lin brut ou rouiexemption——Lin brisé, teillé, peigné ou autrement travaillé, mais non filé53012100brisé ou teilléexemption——53012900autreexemption——530130Étoupes et déchets de lin53013010Étoupesexemption——53013090Déchets de linexemption——5302Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés)53021000Chanvre brut ou rouiexemption——53029000autresexemption——5303Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)53031000Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouisexemptionexemption—53039000autresexemptionexemption—5304Sisal et autres fibres textiles du genre Agave, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)53041000Sisal et autres fibres textiles du genre Agave, brutsexemptionexemption—53049000autresexemptionexemption—5305Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)de coco (coir)53051100brutexemptionexemption—53051900autreexemptionexemption—d'abaca53052100brutexemptionexemption—53052900autreexemptionexemption—autres53059100brutsexemptionexemption—53059900autresexemptionexemption—5306Fils de lin530610simplesnon conditionnés pour la vente au détailtitrant 833,3 décitex ou plus (n'excédant pas 12 numéros métriques)53061011écrus104,1—53061019autres104,1—titrant moins de 833,3 décitex mais pas moins de 277,8 décitex (excédant 12 numéros métriques mais n'excédant pas 36 numéros métriques)53061031écrus104,1—53061039autres104,1—53061050titrant moins de 277,8 décitex (excédant 36 numéros métriques)103,8—53061090conditionnés pour la vente au détail175,8—530620retors ou câblésnon conditionnés pour la vente au détail53062011écrus104,5—53062019autres104,5—53062090conditionnés pour la vente au détail175,8—5307Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303530710simples53071010titrant 1 000 décitex ou moins (10 numéros métriques ou plus)exemption4,8—53071090titrant plus de 1 000 décitex (moins de 10 numéros métriques)exemption4,8—53072000retors ou câblésexemption4,8—5308Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier53081000Fils de cocoexemptionexemption—530820Fils de chanvre53082010non conditionnés pour la vente au détail103—53082090conditionnés pour la vente au détail164,9—53083000Fils de papier105,2—530890autresFils de ramie53089011titrant 833,3 décitex ou plus (n'excédant pas 12 numéros métriques)104,1—53089013titrant moins de 833,3 décitex mais pas moins de 277,8 décitex (excédant 12 numéros métriques mais n'excédant pas 36 numéros métriques)104,1—53089019titrant moins de 277,8 décitex (excédant 36 numéros métriques)103,8—53089090autres103,8—5309Tissus de lincontenant au moins 85 % en poids de lin530911écrus ou blanchisécrus, d'un poids53091111n'excédant pas 400 g/m22113,4m253091119excédant 400 g/m22113,4m253091190blanchis2113,4m2530919autres53091910teints ou en fils de diverses couleurs2113,4m253091990imprimés2113,4m2contenant moins de 85 % en poids de lin530921écrus ou blanchis53092110écrus2113,4m253092190blanchis2113,4m2530929autres53092910teints ou en fils de diverses couleurs2113,4m253092990imprimés2113,4m25310Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303531010écrus53101010d'une largeur n'excédant pas 150 cm48,1m253101090d'une largeur excédant 150 cm48,8m253109000autres48,1m2531100Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier53110010Tissus de ramie2113,4m253110090autres195,8m2

CHAPITRE 54

FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS

Notes

1. Dans la nomenclature, les termes « fibres synthétiques ou artificielles » s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement:

a) par polymérisation de monomères organiques, tels que polyamides, polyesters, polyuréthanes ou dérivés polyvinyliques;

b) par transformation chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine, protéines, algues, par exemple), tels que rayonne viscose, acétate de cellulose, cupro ou alginate.

On considère comme « synthétiques » les fibres définies au point a) et comme « artificielles » celles définies au point b).

Les termes « synthétiques » et « artificielles » s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression « matières textiles ».

2. Les nos 5402 et 5403 ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du chapitre 55.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire5401Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail540110de filaments synthétiquesnon conditionnés pour la vente au détail54011011Fils à âme dits core yarn158,5—54011019autres158,5—54011090conditionnés pour la vente au détail195,9—540120de filaments artificiels54012010non conditionnés pour la vente au détail159—54012090conditionnés pour la vente au détail185,7—5402Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex540210Fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides54021010d'aramides158,5—54021090autres158,5—54022000Fils à haute ténacité de polyesters158,5—Fils texturés540231de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins54023110titrant en fils simples 5 tex ou moins158,5—54023130titrant en fils simples plus de 5 tex jusqu'à 33 tex inclus158,5—54023190titrant en fils simples plus de 33 tex jusqu'à 50 tex inclus158,5—54023200de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex158,5—540233de polyesters54023310titrant en fils simples 14 tex ou moins158,5—54023390titrant en fils simples plus de 14 tex158,5—540239autres54023910de polypropylène158,5—54023990autres158,5—autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours au mètre540241de nylon ou d'autres polyamides54024110titrant 7 tex ou moins158,5—54024130titrant plus de 7 tex jusqu'à 33 tex inclus158,5—54024190titrant plus de 33 tex158,5—54024200de polyesters, partiellement orientés158,5—540243de polyesters, autres54024310titrant 14 tex ou moins158,5—54024390titrant plus de 14 tex158,5—540249autres54024910d'élastomères158,5—autres54024991de polypropylène158,5—54024999autres158,5—autres fils, simples, d'une torsion excédant 50 tours au mètre540251de nylon ou d'autres polyamides54025110titrant 7 tex ou moins158,5—54025130titrant plus de 7 tex jusqu'à 33 tex inclus158,5—54025190titrant plus de 33 tex158,5—540252de polyesters54025210titrant 14 tex ou moins158,5—54025290titrant plus de 14 tex158,5—540259autres54025910de polypropylène158,5—54025990autres158,5—autres fils, retors ou câblés540261de nylon ou d'autres polyamides54026110titrant en fils simples 7 tex ou moins158,5—54026130titrant en fils simples plus de 7 tex jusqu'à 33 tex inclus158,5—54026190titrant en fils simples plus de 33 tex158,5—540262de polyesters54026210titrant en fils simples 14 tex ou moins158,5—54026290titrant en fils simples plus de 14 tex158,5—540269autres54026910de polypropylène158,5—54026990autres158,5—5403Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex54031000Fils à haute ténacité en rayonne viscose159—540320Fils texturés54032010d'acétate de cellulose159—54032090autres159—autres fils, simples54033100de rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours au mètre159—54033200de rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours au mètre159—540333d'acétate de cellulose54033310simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 250 tours au mètre159—54033390autres159—54033900autres159—autres fils, retors ou câblés54034100de rayonne viscose159—54034200d'acétate de cellulose159—54034900autres159—5404Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm540410Monofilaments54041010d'élastomères135,6—54041090autres135,6—540490autresde polypropylène54049011Lames décoratives des types utilisés pour l'emballage146,1—54049019autres146,1—54049090autres146,1—54050000Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm103,8—5406Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail54061000Fils de filaments synthétiques195,5—54062000Fils de filaments artificiels185,3—5407Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 540454071000Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters2110,7m2540720Tissus obtenus à partir de lames ou formes similairesde polyéthylène ou de polypropylène, d'une largeur54072011de moins de 3 m2110,7m254072019de 3 m ou plus2110,7m254072090autres2110,7m254073000« Tissus » visés à la note 9 de la section XI2110,7m2autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides54074100écrus ou blanchis2110,7m2540742teints54074210d'une largeur n'excédant pas 57 cm2110,7m254074290d'une largeur excédant 57 cm2110,7m254074300en fils de diverses couleurs2110,7m2540744imprimés54074410d'une largeur n'excédant pas 57 cm2110,7m254074490d'une largeur excédant 57 cm2110,7m2autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés54075100écrus ou blanchis2110,7m254075200teints2110,7m2540753en fils de diverses couleurs54075310d'une largeur excédant 57 cm mais n'excédant pas 75 cm2110,7m254075390autres2110,7m254075400imprimés2110,7m2540760autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés54076010écrus ou blanchis2110,7m254076030teints2110,7m2en fils de diverses couleurs54076051d'une largeur excédant 57 cm mais n'excédant pas 75 cm2110,7m254076059autres2110,7m254076090imprimés2110,7m2autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques54077100écrus ou blanchis2110,7m254077200teints2110,7m2540773en fils de diverses couleurs54077310Tissus Jacquard d'une largeur supérieure à 115 cm jusqu'à 140 cm exclus, d'un poids de plus de 250 g/m22110,7m2autres54077391d'une largeur excédant 57 cm mais n'excédant pas 75 cm2110,7m254077399autres2110,7m254077400imprimés2110,7m2autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton54078100écrus ou blanchis2110,7m254078200teints2110,7m2540783en fils de diverses couleurs54078310Tissus Jacquard d'une largeur supérieure à 115 cm jusqu'à 140 cm exclus, d'un poids de plus de 250 g/m22110,7m254078390autres2110,7m254078400imprimés2110,7m2autres tissus54079100écrus ou blanchis2110,7m254079200teints2110,7m2540793en fils de diverses couleurs54079310Tissus Jacquard d'une largeur supérieure à 115 cm jusqu'à 140 cm exclus, d'un poids de plus de 250 g/m22110,7m254079390autres2110,7m254079400imprimés2110,7m25408Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 540554081000Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose2010,7m2autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels54082100écrus ou blanchis2010,7m2540822teints54082210d'une largeur excédant 135 cm mais n'excédant pas 155 cm, à armure toile, sergé, croisé ou satin2010,7m254082290autres2010,7m2540823en fils de diverses couleurs54082310Tissus Jacquard d'une largeur excédant 115 cm jusqu'à 140 cm exclus, d'un poids excédant 250 g/m22010,7m254082390autres2010,7m254082400imprimés2010,7m2autres tissus54083100écrus ou blanchis2010,7m254083200teints2010,7m254083300en fils de diverses couleurs2010,7m254083400imprimés2010,7m2

CHAPITRE 55

FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES

Note

1. Au sens des nos 5501 et 5502, on entend par « câbles de filaments synthétiques ou artificiels », les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes:

a) longueur du câble excédant 2 mètres;

b) torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre;

c) titre unitaire des filaments inférieur à 67 décitex;

d) câbles de filaments synthétiques seulement: les câbles doivent avoir été étirés et, de ce fait, ne pas pouvoir être allongés de plus de 100 % de leur longueur;

e) titre total du câble excédant 20 000 décitex.

Les câbles d'une longueur n'excédant pas 2 mètres relèvent des nos 5503 ou 5504.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire5501Câbles de filaments synthétiques55011000de nylon ou d'autres polyamides147,2—55012000de polyesters147,2—55013000acryliques ou modacryliques147,2—55019000autres147,2—550200Câbles de filaments artificiels55020010de viscose127,2—55020090autres127,2—5503Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature550310de nylon ou d'autres polyamidesd'aramides55031011à haute ténacité147,2—55031019autres147,2—55031090autres147,2—55032000de polyesters147,2—55033000acryliques ou modacryliques147,2—55034000de polypropylène147,2—550390autres55039010Chlorofibres147,2—55039090autres147,2—5504Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature55041000de rayonne viscose127,6—55049000autres127,6—5505Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés)550510de fibres synthétiques55051010de nylon ou d'autres polyamides146,7—55051030de polyesters146,7—55051050acryliques ou modacryliques146,7—55051070de polypropylène146,7—55051090autres146,7—55052000de fibres artificielles127,6—5506Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature55061000de nylon ou d'autres polyamides147,6—55062000de polyesters147,6—55063000acryliques ou modacryliques147,6—550690autres55069010Chlorofibres147,6—autres55069091de polypropylène147,6—55069099autres147,6—55070000Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature139,4—5508Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail550810de fibres synthétiques discontinuesnon conditionnés pour la vente au détail55081011de polyesters178,5—55081019autres178,5—55081090conditionnés pour la vente au détail178,6—550820de fibres artificielles discontinues55082010non conditionnés pour la vente au détail178,5—55082090conditionnés pour la vente au détail178,6—5509Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détailcontenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides55091100simples158,5—55091200retors ou câblés158,5—contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester550921simples55092110écrus ou blanchis158,5—55092190autres158,5—550922retors ou câblés55092210écrus ou blanchis158,5—55092290autres158,5—contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques550931simples55093110écrus ou blanchis158,5—55093190autres158,5—550932retors ou câblés55093210écrus ou blanchis158,5—55093290autres158,5—autres fils, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues550941simples55094110écrus ou blanchis158,5—55094190autres158,5—550942retors ou câblés55094210écrus ou blanchis158,5—55094290autres158,5—autres fils, de fibres discontinues de polyester55095100mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues158,5—550952mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins55095210écrus ou blanchis158,5—55095290autres158,5—55095300mélangées principalement ou uniquement avec du coton158,5—55095900autres158,5—autres fils, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques550961mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins55096110écrus ou blanchis158,5—55096190autres158,5—55096200mélangées principalement ou uniquement avec du coton158,5—55096900autres158,5—autres fils550991mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins55099110écrus ou blanchis158,5—55099190autres158,5—55099200mélangés principalement ou uniquement avec du coton158,5—55099900autres158,5—5510Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détailcontenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues55101100simples148,5—55101200retors ou câblés148,5—55102000autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins148,5—55103000autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton148,5—55109000autres fils148,5—5511Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail55111000de fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres198,6—55112000de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres198,6—55113000de fibres artificielles discontinues198,6—5512Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinuescontenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester55121100écrus ou blanchis2110,7m2551219autres55121910imprimés2110,7m255121990autres2110,7m2contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques55122100écrus ou blanchis2110,7m2551229autres55122910imprimés2110,7m255122990autres2110,7m2autres55129100écrus ou blanchis2110,7m2551299autres55129910imprimés2110,7m255129990autres2110,7m25513Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m2écrus ou blanchis551311en fibres discontinues de polyester, à armure toile55131110d'une largeur n'excédant pas 135 cm2110,7m255131130d'une largeur excédant 135 cm mais n'excédant pas 165 cm2110,7m255131190d'une largeur excédant 165 cm2110,7m255131200en fibres discontinues de polyester, à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 42110,7m255131300autres tissus de fibres discontinues de polyester2110,7m255131900autres tissus2110,7m2teints551321en fibres discontinues de polyester, à armure toile55132110d'une largeur n'excédant pas 135 cm2110,7m255132130d'une largeur excédant 135 cm mais n'excédant pas 165 cm2110,7m255132190d'une largeur excédant 165 cm2110,7m255132200en fibres discontinues de polyester, à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 42110,7m255132300autres tissus de fibres discontinues de polyester2110,7m255132900autres tissus2110,7m2en fils de diverses couleurs55133100en fibres discontinues de polyester, à armure toile2110,7m255133200en fibres discontinues de polyester, à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 42110,7m255133300autres tissus de fibres discontinues de polyester2110,7m255133900autres tissus2110,7m2imprimés55134100en fibres discontinues de polyester, à armure toile2110,7m255134200en fibres discontinues de polyester, à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 42110,7m255134300autres tissus de fibres discontinues de polyester2110,7m255134900autres tissus2110,7m25514Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m2écrus ou blanchis55141100en fibres discontinues de polyester, à armure toile2110,7m255141200en fibres discontinues de polyester, à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 42110,7m255141300autres tissus de fibres discontinues de polyester2110,7m255141900autres tissus2110,7m2teints55142100en fibres discontinues de polyester, à armure toile2110,7m255142200en fibres discontinues de polyester, à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 42110,7m255142300autres tissus de fibres discontinues de polyester2110,7m255142900autres tissus2110,7m2en fils de diverses couleurs55143100en fibres discontinues de polyester, à armure toile2110,7m255143200en fibres discontinues de polyester, à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 42110,7m255143300autres tissus de fibres discontinues de polyester2110,7m255143900autres tissus2110,7m2imprimés55144100en fibres discontinues de polyester, à armure toile2110,7m255144200en fibres discontinues de polyester, à armure sergé ou croisé dont le rapport d'armure n'excède pas 42110,7m255144300autres tissus de fibres discontinues de polyester2110,7m255144900autres tissus2110,7m25515Autres tissus de fibres synthétiques discontinuesde fibres discontinues de polyester551511mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose55151110écrus ou blanchis2110,7m255151130imprimés2110,7m255151190autres2110,7m2551512mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels55151210écrus ou blanchis2110,7m255151230imprimés2110,7m255151290autres2110,7m2551513mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils finsmélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, cardés55151311écrus ou blanchis2110,7m255151319autres2110,7m2mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, peignés55151391écrus ou blanchis2110,7m255151399autres2110,7m2551519autres55151910écrus ou blanchis2110,7m255151930imprimés2110,7m255151990autres2110,7m2de fibres discontinues acryliques ou modacryliques551521mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels55152110écrus ou blanchis2110,7m255152130imprimés2110,7m255152190autres2110,7m2551522mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils finsmélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, cardés55152211écrus ou blanchis2110,7m255152219autres2110,7m2mélangées principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, peignés55152291écrus ou blanchis2110,7m255152299autres2110,7m2551529autres55152910écrus ou blanchis2110,7m255152930imprimés2110,7m255152990autres2110,7m2autres tissus551591mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels55159110écrus ou blanchis2110,7m255159130imprimés2110,7m255159190autres2110,7m2551592mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils finsmélangés principalement ou uniquement de laine ou de poils fins, cardés55159211écrus ou blanchis2110,7m255159219autres2110,7m2mélangés principalement ou uniquement de laine ou de poils fins peignés55159291écrus ou blanchis2110,7m255159299autres2110,7m2551599autres55159910écrus ou blanchis2110,7m255159930imprimés2110,7m255159990autres2110,7m25516Tissus de fibres artificielles discontinuescontenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues55161100écrus ou blanchis1910,7m255161200teints1910,7m255161300en fils de diverses couleurs1910,7m255161400imprimés1910,7m2contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels55162100écrus ou blanchis1910,7m255162200teints1910,7m2551623en fils de diverses couleurs55162310Tissus Jacquard d'une largeur de 140 cm ou plus (coutils à matelas)1910,7m255162390autres1910,7m255162400imprimés1910,7m2contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins55163100écrus ou blanchis1910,7m255163200teints1910,7m255163300en fils de diverses couleurs1910,7m255163400imprimés1910,7m2contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton55164100écrus ou blanchis1910,7m255164200teints1910,7m255164300en fils de diverses couleurs1910,7m255164400imprimés1910,7m2autres55169100écrus ou blanchis1910,7m255169200teints1910,7m255169300en fils de diverses couleurs1910,7m255169400imprimés1910,7m2

CHAPITRE 56

OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou de fards du chapitre 33, de savon ou détergent du no 3401, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations similaires du no 3405, d'adoucissant pour textiles du no 3809, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support;

b) les produits textiles du no 5811;

c) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports en feutre ou nontissé (no 6805);

d) le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé (no 6814);

e) les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé (section XV).

2. Le terme « feutre » s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux produits constitués par une nappe de fibres textiles dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture-tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle-même.

3. Les nos 5602 et 5603 couvrent respectivement les feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature de ces matières (compacte ou alvéolaire).

Le no 5603 s'étend, en outre, aux nontissés comportant de la matière plastique ou du caoutchouc comme liant.

Les nos 5602 et 5603 ne comprennent toutefois pas:

a) les feutres, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, contenant en poids 50 % ou moins de matières textiles, ainsi que les feutres entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc (chapitres 39 ou 40);

b) les nontissés, soit entièrement noyés dans la matière plastique ou le caoutchouc, soit totalement enduits ou recouverts sur leurs deux faces de ces mêmes matières, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'œil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (chapitres 39 ou 40);

c) les feuilles, plaques ou bandes en matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, combinées avec du feutre ou du nontissé, dans lesquelles la matière textile ne sert que de support (chapitres 39 ou 40).

4. Le no 5604 ne comprend pas les fils textiles, ni les lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405, dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'œil nu (chapitres 50 à 55 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire5601Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles560110Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similaires, en ouates56011010de matières textiles synthétiques ou artificielles105—56011090d'autres matières textiles103,8—Ouates; autres articles en ouates560121de coton56012110hydrophile103,8—56012190autre103,8—560122de fibres synthétiques ou artificielles56012210Rouleaux d'un diamètre n'excédant pas 8 mm103,8—autres56012291de fibres synthétiques105—56012299de fibres artificielles105—56012900autres103,8—56013000Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles83,2—5602Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés560210Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotésnon imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiésFeutres aiguilletés56021011de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303166,7—56021019d'autres matières textiles166,7—Produits cousus-tricotés56021031de laine ou de poils fins166,7—56021035de poils grossiers166,7—56021039d'autres matières textiles166,7—56021090imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés166,7—autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés56022100de laine ou de poils fins166,7—560229d'autres matières textiles56022910de poils grossiers166,7—56022990d'autres matières textiles166,7—56029000autres166,7—560300Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés56030010enduits ou recouverts186,9—autres, pesant au mètre carré5603009125 g ou moins186,9—56030093plus de 25 g à 70 g inclus186,9—56030095plus de 70 g à 150 g inclus186,9—56030099plus de 150 g186,9—5604Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique56041000Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles156—56042000Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits158,5—56049000autres105,8—56050000Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal104,4—560600Fils guipés, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 guipées, autres que ceux du no 5605 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette »56060010Fils dits « de chaînette »1811,6—autres56060091Fils guipés165,3—56060099autres165,3—5607Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique56071000de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303611,4—de sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave56072100Ficelles lieuses ou botteleuses1612—560729autres56072910titrant plus de 100 000 décitex (10 grammes par mètre)1612—56072990titrant 100 000 décitex (10 grammes par mètre) ou moins1612—56073000d'abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee) ou d'autres fibres (de feuilles) dures1011,6—de polyéthylène ou de polypropylène56074100Ficelles lieuses ou botteleuses1611,6—560749autrestitrant plus de 50 000 décitex (5 grammes par mètre)56074911tressés1611,6—56074919autres1611,6—56074990titrant 50 000 décitex (5 grammes par mètre) ou moins1611,6—560750d'autres fibres synthétiquesde nylon ou d'autres polyamides ou de polyesterstitrant plus de 50 000 décitex (5 grammes par mètre)56075011tressés1611,6—56075019autres1611,6—56075030titrant 50 000 décitex (5 grammes par mètre) ou moins1611,6—56075090d'autres fibres synthétiques1611,6—56079000autres1611,6—5608Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textilesen matières textiles synthétiques ou artificielles560811Filets confectionnés pour la pêcheen nylon ou en autres polyamides56081111en ficelles, cordes ou cordages1910,7—56081119en fils1910,7—autres56081191en ficelles, cordes ou cordages1910,7—56081199en fils1910,7—560819autresFilets confectionnésen nylon ou en autres polyamides56081911en ficelles, cordes ou cordages1910,7—56081919autres1910,7—autres56081931en ficelles, cordes ou cordages1910,7—56081939autres1910,7—autres56081991en nylon ou en autres polyamides1910,7—56081999autres1910,7—56089000autres1910,7—56090000Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs185,8—

CHAPITRE 57

TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES

Notes

1. Dans ce chapitre, on entend par « tapis et autres revêtements de sol en matières textiles » tout revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui-ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins.

2. Le présent chapitre ne couvre pas les thibaudes.

Note complémentaire

1. Pour l'application du maximum de perception fixé pour les tapis des sous-positions 57011091 à 57011099, la surface imposable ne comprend pas les chefs, les lisières ni les franges.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire5701Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés570110de laine ou de poils fins57011010contenant en poids plus de 10 % au total de soie ou de bourre de soie (schappe)408,4m2autres57011091comportant au mètre en chaîne 350 rangées ou moins (350 nœuds ou moins par mètre de chaîne)32 MAX 5 Ecu/m29,4 MAX 2,8 Ecu/m2m257011093comportant au mètre en chaîne plus de 350 rangées (plus de 350 nœuds par mètre de chaîne) à 500 rangées incluses (500 nœuds inclus par mètre de chaîne)32 MAX 5 Ecu/m29,4 MAX 2,8 Ecu/m2m257011099comportant au mètre en chaîne plus de 500 rangées (plus de 500 nœuds par mètre de chaîne)32 MAX 5 Ecu/m29,4 MAX 2,8 Ecu/m2m2570190d'autres matières textiles57019010de soie, de bourre de soie (schappe), de fibres synthétiques, de filés ou fils du no 5605 ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés408,4m257019090d'autres matières textiles246,6m25702Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « kelim » ou « kilim », « schumacks » ou « soumak », « karamanie » et tapis similaires tissés à la main57021000Tapis dits « kelim » ou « kilim », « schumacks » ou « soumak », « karamanie » et tapis similaires tissés à la main216—57022000Revêtements de sol en coco47,6m2autres, à velours, non confectionnés570231de laine ou de poils fins57023110Tapis Axminster238,4m257023130Tapis Wilton238,4m257023190autres238,4m2570232de matières textiles synthétiques ou artificielles57023210Tapis Axminster238,4m257023290autres238,4m2570239d'autres matières textiles57023910de coton238,4m257023990autres238,4m2autres, à velours, confectionnés570241de laine ou de poils fins57024110Tapis Axminster238,4m257024190autres238,4m2570242de matières textiles synthétiques ou artificielles57024210Tapis Axminster238,4m257024290autres238,4m2570249d'autres matières textiles57024910de coton238,4m257024990autres238,4m2autres, sans velours, non confectionnés57025100de laine ou de poils fins238,4m257025200de matières textiles synthétiques ou artificielles238,4m257025900d'autres matières textiles238,4m2autres, sans velours, confectionnés57029100de laine ou de poils fins238,4m257029200de matières textiles synthétiques ou artificielles238,4m257029900d'autres matières textiles238,4m25703Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, même confectionnés570310de laine ou de poils fins57031010imprimés2313,4m257031090autres2313,4m2570320de nylon ou d'autres polyamidesimprimés57032011Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m22313,4m257032019autres2313,4m2autres57032091Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m22313,4m257032099autres2313,4m2570330d'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificiellesde polypropylène57033011Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m22313,4m257033019autres2313,4m2autresimprimés57033051Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m22313,4m257033059autres2313,4m2autres57033091Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m22313,4m257033099autres2313,4m2570390d'autres matières textiles57039010Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m22313,4m257039090autres2313,4m25704Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés57041000Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m2166,7m257049000autres166,7m2570500Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés57050010de laine ou de poils fins238,4m2de matières textiles synthétiques ou artificielles57050031Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m2238,4m257050039autres238,4m257050090d'autres matières textiles238,4m2

CHAPITRE 58

TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES

Notes

1. N'entrent pas dans le présent chapitre les tissus spécifiés à la note 1 du chapitre 59, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés et les autres articles du chapitre 59.

2. Relèvent aussi du no 5801 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face.

3. On entend par « tissus à point de gaze », au sens du no 5803, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes (fils droits) et de fils mobiles (fils de tour), ces derniers faisant avec les fils fixes un demi-tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle emprisonnant la trame.

4. Ne relèvent pas du no 5804 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, du no 5608.

5. On entend par « rubanerie », au sens du no 5806:

a) les tissus à chaîne et à trame (y compris les velours) en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres et comportant des lisières réelles, et les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues;

b) les tissus à chaîne et à trame tissés tubulairement, dont la largeur, à l'état aplati, n'excède pas 30 centimètres;

c) les biais à bords repliés, d'une largeur n'excédant pas 30 centimètres à l'état déplié.

Les rubans comportant des franges obtenues au tissage sont classés au no 5808.

6. L'expression « broderies » du no 5810 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou autres matières, ainsi qu'aux travaux effectués à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du no 5810 les tapisseries à l'aiguille (no 5805).

7. Outre les produits du no 5809, relèvent également des positions du présent chapitre les articles faits avec des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire5801Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles du no 580658011000de laine ou de poils fins1914,3m2de coton58012100Velours et peluches par la trame, non coupés189,8m258012200Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés1914,3m258012300autres velours et peluches par la trame1914,3m258012400Velours et peluches par la chaîne, épinglés1914,3m258012500Velours et peluches par la chaîne, coupés1914,3m258012600Tissus de chenille1914,3m2de fibres synthétiques ou artificielles58013100Velours et peluches par la trame, non coupés2110,7m258013200Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés1914,3m258013300autres velours et peluches par la trame1914,3m258013400Velours et peluches par la chaîne, épinglés1914,3m258013500Velours et peluches par la chaîne, coupés1914,3m258013600Tissus de chenille1914,3m2580190d'autres matières textiles58019010de lin1914,3m258019090autres1914,3m25802Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du no 5806; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du no 5703Tissus bouclés du genre éponge, en coton58021100écrus189,8m258021900autres189,8m258022000Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles1914,3m258023000Surfaces textiles touffetées1914,3m25803Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 580658031000de coton155,8m2580390d'autres matières textiles58039010de soie ou de déchets de soie177,2m258039030de fibres synthétiques2110,7m258039050de fibres artificielles1910,7m258039090autres2113,4m25804Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs580410Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouéesunis58041011Tissus à mailles nouées226,5—58041019autres226,5—58041090autres2212,5—Dentelles à la mécanique580421de fibres synthétiques ou artificielles58042110aux fuseaux mécaniques2311,2—58042190autres2311,2—580429d'autres matières textiles58042910aux fuseaux mécaniques2311,2—58042990autres2311,2—58043000Dentelles à la main2012,5—58050000Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées215,6—5806Rubanerie autre que les articles du no 5807; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)58061000Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge216,3—58062000autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc187,5—autre rubanerie580631de coton58063110à lisières réelles187,5—58063190autres187,5—580632de fibres synthétiques ou artificielles58063210à lisières réelles187,5—58063290autres187,5—58063900d'autres matières textiles187,5—58064000Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)166,2—5807Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés580710tissés58071010avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage206,2—58071090autres206,2—580790autres58079010en feutre ou en nontissés186,3—58079090autres1911,6—5808Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires58081000Tresses en pièces155—58089000autres165,3—58090000Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs175,6—5810Broderies en pièces, en bandes ou en motifs581010Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé58101010d'une valeur excédant 35 écus par kg poids net175,8—58101090autres1712,5—autres broderies581091de coton58109110d'une valeur excédant 17,50 écus par kg poids net175,8—58109190autres177,2—581092de fibres synthétiques ou artificielles58109210d'une valeur excédant 17,50 écus par kg poids net175,8—58109290autres177,2—581099d'autres matières textiles58109910d'une valeur excédant 17,50 écus par kg poids net175,8—58109990autres177,2—58110000Produits textiles en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage, piqués, capitonnés ou autrement cloisonnés, autres que les broderies du no 58102010,7m2

CHAPITRE 59

TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES

Notes

1. Sauf dispositions contraires, la dénomination « tissus », lorsqu'elle est utilisée dans le présent chapitre, s'entend des tissus des chapitres 50 à 55 et des nos 5803 et 5806, des tresses, des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du no 5808 et des étoffes de bonneterie du no 6002.

2. Le no 5903 comprend:

a) les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique (compacte ou alvéolaire), à l'exception:

1) des tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'œil nu (chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;

2) des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 millimètres de diamètre à une température comprise entre 15 et 30 degrés Celsius (chapitre 39 généralement);

3) des produits dans lesquels le tissu est soit entièrement noyé dans la matière plastique, soit totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette même matière, à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'œil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations (chapitre 39);

4) des tissus enduits ou recouverts partiellement de matière plastique qui présentent des dessins provenant de ces traitements (chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement);

5) des feuilles, plaques ou bandes en matière plastique alvéolaire, combinées avec du tissu et dans lesquelles le tissu ne sert que de support (chapitre 39);

6) des produits textiles du no 5811;

b) les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de matière plastique, du no 5604.

3. On entend par « revêtements muraux en matières textiles », au sens du no 5905, les produits présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 centimètres, propres à la décoration des murs ou des plafonds, constitués par une surface textile, soit fixée sur un support, soit, en l'absence d'un support, ayant subi un traitement de l'envers (imprégnation ou enduction permettant l'encollage).

Cette position ne comprend toutefois pas les revêtements muraux constitués par des tontisses ou de la poudre de textile fixées directement sur un support en papier (no 4814) ou sur un support en matières textiles (no 5907 généralement).

4. On entend par « tissus caoutchoutés », au sens du no 5906:

a) les tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière:

— d'un poids n'excédant pas 1 500 grammes par mètre carré

ou

— d'un poids excédant 1 500 grammes par mètre carré et contenant en poids plus de 50 % de matières textiles;

b) les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc, du no 5604;

c) les nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc;

d) les feuilles, plaques ou bandes en caoutchouc alvéolaire combinées avec du tissu, dans lesquelles le tissu constitue plus qu'un simple support, autres que les produits textiles du no 5811.

5. Le no 5907 ne comprend pas:

a) les tissus dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'œil nu (chapitres 50 à 55, 58 ou 60 généralement); il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations;

b) les tissus peints (autres que les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues);

c) les tissus partiellement recouverts de tontisses, de poudre de liège ou de produits analogues, qui présentent des dessins provenant de ces traitements; toutefois, les imitations de velours restent classées dans la présente position;

d) les tissus ayant subi les apprêts normaux de finissage à base de matières amylacées ou de matières analogues;

e) les feuilles de placage appliquées sur un support en tissu (no 4408);

f) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur support en tissu (no 6805);

g) le mica aggloméré ou reconstitué sur support en tissu (no 6814);

h) les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en tissu (section XV).

6. Le no 5910 ne comprend pas:

a) les courroies en matières textiles ayant moins de 3 millimètres d'épaisseur, à la pièce ou coupées de longueur;

b) les courroies en tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, ainsi que celles fabriquées avec des fils ou ficelles textiles imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc (no 4010).

7. Le no 5911 comprend les produits suivants, qui sont considérés comme ne relevant pas d'autres positions de la section XI:

a) les produits textiles en pièces, coupés de longueur ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire, énumérés limitativement ci-après (à l'exclusion de ceux ayant le caractère de produits des nos 5908 à 5910):

— les tissus, feutres ou tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et les produits analogues pour d'autres usages techniques,

— les gazes et toiles à bluter,

— les étreindelles et tissus épais des types utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux,

— les tissus, feutrés ou non, même imprégnés ou enduits, pour usages techniques, tissés à plat, à chaînes ou à trames multiples,

— les tissus armés de métal, des types utilisés pour des usages techniques,

— les cordons lubrifiants et les tresses, cordes et produits textiles similaires de bourrage industriel, même imprégnés, enduits ou armés;

b) les articles textiles à usages techniques (autres que ceux des nos 5908 à 5910) [tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple), disques à polir, joints, rondelles et autres parties de machines ou d'appareils, par exemple].

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire5901Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie59011000Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires186,5m259019000autres186,5m25902Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose590210de nylon ou d'autres polyamides59021010imprégnées de caoutchouc185,6m259021090autres2010,7m2590220de polyesters59022010imprégnées de caoutchouc185,6m259022090autres2010,7m2590290autres59029010imprégnées de caoutchouc185,6m259029090autres2010,7m25903Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 5902590310avec du polychlorure de vinyle59031010imprégnés1811,6m259031090enduits, recouverts ou stratifiés1811,6m2590320avec du polyuréthane59032010imprégnés1811,6m259032090enduits, recouverts ou stratifiés1811,6m2590390autres59039010imprégnés1811,6m2enduits, recouverts ou stratifiés59039091avec des dérivés de la cellulose ou d'autre matière plastique, la matière textile constituant l'endroit1811,6m259039099autres1811,6m25904Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés59041000Linoléums205,3m2autres590491dont le support est constitué par un feutre aiguilleté ou un nontissé59049110dont le support est constitué par un feutre aiguilleté205,3m259049190dont le support est constitué par un feutre nontissé205,3m259049200dont le support textile est constitué autrement205,3m2590500Revêtements muraux en matières textiles59050010consistant en fils disposés parallèlement sur un support185,8—autresde lin59050031écrus2113,4—59050039autres2113,4—59050050de jute48,3—59050070de fibres synthétiques ou artificielles2010,7—59050090autres166—5906Tissus caoutchoutés, autres que ceux du no 5902590610Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm59061010d'une largeur n'excédant pas 10 cm164,6—59061090d'une largeur excédant 10 cm mais n'excédant pas 20 cm164,6—autres59069100de bonneterie186,5—590699autres59069910Nappes visées à la note 4 point c) du présent chapitre1511,6—59069990autres185,6—590700Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues59070010Toiles cirées et autres tissus recouverts d'un enduit à base d'huile4,94,9m259070090autres4,94,9m259080000Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés175,6—590900Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières59090010de fibres synthétiques196,5—59090090d'autres matières textiles196,5—59100000Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même renforcées de métal ou d'autres matières145,1—5911Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre59111000Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques135,3—59112000Gazes et toiles à bluter, même confectionnées164,6—Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple)591131d'un poids au m2 inférieur à 650 gde soie, de fibres synthétiques ou artificielles59113111Tissus feutrés ou non de fibres synthétiques des types utilisés sur les machines à papier155,8m259113119autres155,8—59113190d'autres matières textiles154,4—591132d'un poids au m2 égal ou supérieur à 650 g59113210de soie, de fibres synthétiques ou artificielles155,8—59113290d'autres matières textiles154,4—59114000Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux166—591190autres59119010en feutre166—59119090autres166—

CHAPITRE 60

ÉTOFFES DE BONNETERIE

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les dentelles au crochet du no 5804;

b) les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du no 5807;

c) les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées du chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au no 6001.

2. Ce chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires.

3. Dans la nomenclature, la dénomination « bonneterie » s'étend aux produits cousus-tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire 6001Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie60011000Étoffes dites « à longs poils »2011,6—Étoffes à boucles60012100de coton1911,6—60012200de fibres synthétiques ou artificielles2011,6—600129d'autres matières textiles60012910de laine ou de poils fins1611,6—60012990autres1911,6—autres600191de coton60019110écrus ou blanchis1911,6—60019130teints1911,6—60019150en fils de diverses couleurs1911,6—60019190imprimés1911,6—600192de fibres synthétiques ou artificielles60019210écrus ou blanchis2011,6—60019230teints2011,6—60019250en fils de diverses couleurs2011,6—60019290imprimés2011,6—600199d'autres matières textiles60019910de laine ou de poils fins1611,6—60019990autres1911,6—6002Autres étoffes de bonneterie600210d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc60021010contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc2011,6—60021090autres186,5—600220autres, d'une largeur n'excédant pas 30 cm60022010de laine ou de poils fins1611,6—de fibres synthétiques60022031Dentelles Raschel2011,6—60022039autres2011,6—60022050de fibres artificielles2011,6—60022070de coton1911,6—60022090autres1911,6—600230d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc60023010contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc2011,6—60023090autres186,5—autres, de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner)60024100de laine ou de poils fins1611,6—600242de coton60024210écrues ou blanchies1911,6—60024230teintes1911,6—60024250en fils de diverses couleurs1911,6—60024290imprimées1911,6—600243de fibres synthétiques ou artificiellesde fibres synthétiques60024311pour rideaux et vitrages2011,6—60024319Dentelles Raschel2011,6—autres60024331écrues ou blanchies2011,6—60024333teintes2011,6—60024335en fils de diverses couleurs2011,6—60024339imprimées2011,6—de fibres artificielles60024350pour rideaux et vitrages2011,6—autres60024391écrues ou blanchies2011,6—60024393teintes2011,6—60024395en fils de diverses couleurs2011,6—60024399imprimées2011,6—60024900autres1911,6—autres60029100de laine ou de poils fins1611,6—600292de coton60029210écrues ou blanchies1911,6—60029230teintes1911,6—60029250en fils de diverses couleurs1911,6—60029290imprimées1911,6—600293de fibres synthétiques ou artificiellesde fibres synthétiques60029310pour rideaux et vitrages2011,6—autres60029331écrues ou blanchies2011,6—60029333teintes2011,6—60029335en fils de diverses couleurs2011,6—60029339imprimées2011,6—de fibres artificielles60029391pour rideaux et vitrages2011,6—60029399autres2011,6—60029900autres1911,6—

CHAPITRE 61

VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie.

2. Ce chapitre ne comprend pas:

a) les articles du no 6212;

b) les articles de friperie du no 6309;

c) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales (no 9021).

3. Au sens des nos 6103 et 6104:

a) on entend par « costumes ou complets » et « costumes tailleurs » un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées dans une même étoffe et composé:

— d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes,

— d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçue pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnée d'un seul gilet tailleur.

Tous les composants d'un « costume ou complet » ou d'un « costume tailleur » doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short, ou une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou complet, au pantalon et, dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément.

L'expression « costumes ou complets » couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies:

— les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales,

— les fracs (ou habits), faits ordinairement d'étoffe noire et comportant une veste relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière,

— les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie;

b) on entend par « ensemble » un assortiment de vêtements (autres que les articles des nos 6107, 6108 ou 6109), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la vente au détail et composé:

— d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du pull-over qui peut constituer une deuxième pièce de dessus dans le seul cas du twinset, et du gilet qui peut constituer une deuxième pièce dans les autres cas,

— d'un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte.

Tous les composants d'un « ensemble » doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme « ensemble » ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du no 6112.

4. Les nos 6105 et 6106 ne couvrent pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords-côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en moyenne moins de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, comptées sur une superficie d'au moins 10 centimètres sur 10. Le no 6105 ne comprend pas de vêtements sans manches.

5. Pour l'interprétation du no 6111:

a) les termes « vêtements et accessoires du vêtement pour bébés » s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 centimètres; ils couvrent aussi les couches et les langes;

b) les articles susceptibles de relever à la fois du no 6111 et d'autres positions du présent chapitre doivent être classés au no 6111.

6. Au sens du no 6112, on entend par « combinaisons et ensembles de ski » les vêtements ou les assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale ou de leur texture, sont reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent:

a) soit en une « combinaison de ski », c'est-à-dire en un vêtement d'une seule pièce conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps; outre les manches et un col, cet article peut comporter des poches ou des sous-pieds;

b) soit en un « ensemble de ski », c'est-à-dire en un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé:

— d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet,

— d'un seul pantalon, même montant au-dessus de la taille, d'une seule culotte ou d'une seule salopette à bretelles.

L'« ensemble de ski » peut également être constitué par une combinaison de ski du type mentionné ci-dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches, portée par-dessus la combinaison.

Tous les composants d'un « ensemble de ski » doivent être réalisés dans une étoffe de même texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou de couleurs différentes; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles.

7. Les vêtements susceptibles de relever à la fois du no 6113 et d'autres positions du présent chapitre, à l'exclusion du no 6111, doivent être classés au no 6113.

8. Les vêtements du présent chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe.

Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers.

9. Les articles du présent chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal.

Notes complémentaires

1. Pour l'application de la note 3 b) du présent chapitre, les composants d'un ensemble doivent être réalisés entièrement dans une seule et même étoffe, sans préjudice des autres dispositions de ladite note.

À cette fin, l'étoffe utilisée peut être écrue, blanchie, teinte, en fils de diverses couleurs ou imprimée.

Ne constituent pas des ensembles les assortiments dont les composants sont réalisés à partir d'étoffes différentes même si cette différence ne tient qu'à leurs couleurs respectives.

Tous les composants d'un ensemble doivent être présentés conjointement pour la vente au détail en une seule entité. Le conditionnement individuel ou l'étiquetage séparé de chaque composant de cette seule entité n'influe pas sur son classement en tant qu'ensemble.

2. Pour l'application du no 6109, l'expression «maillots de corps » comprend des vêtements, même de fantaisie, portés à même la peau, sans col, avec ou sans manches, y compris ceux avec bretelles.

Ces vêtements, destinés à recouvrir la partie supérieure du corps, présentent souvent plusieurs caractéristiques en commun avec celles des T-shirts ou d'autres types plus traditionnels de maillots de corps.

Toutefois, les vêtements ayant un cordon coulissant, un bord-côte ou d'autres éléments resserrants à la base sont exclus du no 6109.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire6101Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 6103610110de laine ou de poils fins61011010Manteaux, cabans, capes et articles similaires2113,8p/st61011090Anoraks, blousons et articles similaires2113,8p/st610120de coton61012010Manteaux, cabans, capes et articles similaires2113,8p/st61012090Anoraks, blousons et articles similaires2113,8p/st610130de fibres synthétiques ou artificielles61013010Manteaux, cabans, capes et articles similaires2113,8p/st61013090Anoraks, blousons et articles similaires2113,8p/st610190d'autres matières textiles61019010Manteaux, cabans, capes et articles similaires2113,8p/st61019090Anoraks, blousons et articles similaires2113,8p/st6102Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 6104610210de laine ou de poils fins61021010Manteaux, cabans, capes et articles similaires2113,8p/st61021090Anoraks, blousons et articles similaires2113,8p/st610220de coton61022010Manteaux, cabans, capes et articles similaires2113,8p/st61022090Anoraks, blousons et articles similaires2113,8p/st610230de fibres synthétiques ou artificielles61023010Manteaux, cabans, capes et articles similaires2113,8p/st61023090Anoraks, blousons et articles similaires2113,8p/st610290d'autres matières textiles61029010Manteaux, cabans, capes et articles similaires2113,8p/st61029090Anoraks, blousons et articles similaires2113,8p/st6103Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnetsCostumes ou complets61031100de laine ou de poils fins2113,8p/st61031200de fibres synthétiques2113,8p/st61031900d'autres matières textiles2113,8p/stEnsembles61032100de laine ou de poils fins2113,8p/st61032200de coton2113,8p/st61032300de fibres synthétiques2113,8p/st61032900d'autres matières textiles2113,8p/stVestons61033100de laine ou de poils fins2113,8p/st61033200de coton2113,8p/st61033300de fibres synthétiques2113,8p/st61033900d'autres matières textiles2113,8p/stPantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts610341de laine ou de poils fins61034110Pantalons et culottes2113,8p/st61034190autres2113,8p/st610342de coton61034210Pantalons et culottes2113,8p/st61034290autres2113,8p/st610343de fibres synthétiques61034310Pantalons et culottes2113,8p/st61034390autres2113,8p/st610349d'autres matières textiles61034910Pantalons et culottes2113,8p/stautres61034991de fibres artificielles2113,8p/st61034999autres2113,8p/st6104Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettesCostumes tailleurs61041100de laine ou de poils fins2113,8p/st61041200de coton2113,8p/st61041300de fibres synthétiques2113,8p/st61041900d'autres matières textiles2113,8p/stEnsembles61042100de laine ou de poils fins2113,8p/st61042200de coton2113,8p/st61042300de fibres synthétiques2113,8p/st61042900d'autres matières textiles2113,8p/stVestes61043100de laine ou de poils fins2113,8p/st61043200de coton2113,8p/st61043300de fibres synthétiques2113,8p/st61043900d'autres matières textiles2113,8p/stRobes61044100de laine ou de poils fins2113,8p/st61044200de coton2113,8p/st61044300de fibres synthétiques2113,8p/st61044400de fibres artificielles2113,8p/st61044900d'autres matières textiles2113,8p/stJupes et jupes-culottes61045100de laine ou de poils fins2113,8p/st61045200de coton2113,8p/st61045300de fibres synthétiques2113,8p/st61045900d'autres matières textiles2113,8p/stPantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts610461de laine ou de poils fins61046110Pantalons et culottes2113,8p/st61046190autres2113,8p/st610462de coton61046210Pantalons et culottes2113,8p/st61046290autres2113,8p/st610463de fibres synthétiques61046310Pantalons et culottes2113,8p/st61046390autres2113,8p/st610469d'autres matières textiles61046910Pantalons et culottes2113,8p/stautres61046991de fibres artificielles2113,8p/st61046999autres2113,8p/st6105Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets61051000de coton2112,5p/st610520de fibres synthétiques ou artificielles61052010de fibres synthétiques2112,5p/st61052090de fibres artificielles2112,5p/st610590d'autres matières textiles61059010de laine ou de poils fins2112,5p/st61059090autres2112,5p/st6106Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes61061000de coton2113,8p/st61062000de fibres synthétiques ou artificielles2113,8p/st610690d'autres matières textiles61069010de laine ou de poils fins2113,8p/st61069030de soie ou de déchets de soie2113,8p/st61069050de lin ou de ramie2113,8p/st61069090autres2113,8p/st6107Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnetsSlips et caleçons61071100de coton2112,5p/st61071200de fibres synthétiques ou artificielles2112,5p/st61071900d'autres matières textiles2112,5p/stChemises de nuit et pyjamas61072100de coton2112,5p/st61072200de fibres synthétiques ou artificielles2112,5p/st61072900d'autres matières textiles2112,5p/stautres610791de coton61079110en étoffes du genre éponge2113,8p/st61079190autres2113,8p/st61079200de fibres synthétiques ou artificielles2113,8p/st61079900d'autres matières textiles2113,8p/st6108Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettesCombinaisons ou fonds de robes et jupons610811de fibres synthétiques ou artificielles61081110de fibres synthétiques2112,5p/st61081190de fibres artificielles2112,5p/st610819d'autres matières textiles61081910de coton2112,5p/st61081990autres2112,5p/stSlips et culottes61082100de coton2112,5p/st61082200de fibres synthétiques ou artificielles2112,5p/st61082900d'autres matières textiles2112,5p/stChemises de nuit et pyjamas610831de coton61083110Chemises de nuit2112,5p/st61083190Pyjamas2112,5p/st610832de fibres synthétiques ou artificiellesde fibres synthétiques61083211Chemises de nuit2112,5p/st61083219Pyjamas2112,5p/st61083290de fibres artificielles2112,5p/st61083900d'autres matières textiles2112,5p/stautres610891de coton61089110en étoffes du genre éponge2113,8p/st61089190autres2113,8p/st61089200de fibres synthétiques ou artificielles2113,8p/st610899d'autres matières textiles61089910de laine ou de poils fins2113,8p/st61089990autres2113,8p/st6109T-shirts et maillots de corps, en bonneterie61091000de coton2112,5p/st610990d'autres matières textiles61099010de laine ou de poils fins2112,5p/st61099030de fibres synthétiques ou artificielles2112,5p/st61099090autres2112,5p/st6110Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie611010de laine ou de poils fins61101010Chandails et pull-overs, contenant au moins 50 % en poids de laine et pesant 600 g ou plus par unité2110,5p/stautrespour hommes ou garçonnets61101031de laine2113,8p/stde poils fins61101035de chèvre du Cachemire2113,8p/st61101038autres2113,8p/stpour femmes ou fillettes61101091de laine2113,8p/stde poils fins61101095de chèvre du Cachemire2113,8p/st61101098autres2113,8p/st611020de coton61102010Sous-pulls2112,5p/stautres61102091pour hommes ou garçonnets2113,8p/st61102099pour femmes ou fillettes2113,8p/st611030de fibres synthétiques ou artificielles61103010Sous-pulls2112,5p/stautres61103091pour hommes ou garçonnets2113,8p/st61103099pour femmes ou fillettes2113,8p/st611090d'autres matières textiles61109010de lin ou de ramie2113,8p/st61109090autres2113,8p/st6111Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés611110de laine ou de poils fins61111010Gants238,9pa61111090autres2113,3—611120de coton61112010Gants238,9pa61112090autres2113,3611130de fibres synthétiques61113010Gants238,9pa61113090autres2113,3—61119000d'autres matières textiles2113,3—6112Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterieSurvêtements de sport (trainings)61121100de coton2113,8p/st61121200de fibres synthétiques2113,8p/st61121900d'autres matières textiles2113,8p/st61122000Combinaisons et ensembles de ski2113,8—Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets611231de fibres synthétiques61123110contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc208p/st61123190autres2113,8p/st611239d'autres matières textiles61123910contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc208p/st61123990autres2113,8p/stMaillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes611241de fibres synthétiques61124110contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc208p/st61124190autres2113,8p/st611249d'autres matières textiles61124910contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc208p/st61124990autres2113,8p/st611300Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 5903, 5906 ou 590761130010en étoffes de bonneterie du no 5906208—61130090autres2113,8—6114Autres vêtements, en bonneterie61141000de laine ou de poils fins2113,8—61142000de coton2113,8—61143000de fibres synthétiques ou artificielles2113,8—61149000d'autres matières textiles2113,8—6115Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les bas à varices, en bonneterieCollants (bas-culottes)61151100de fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex2112,5p/st61151200de fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus2112,5p/st611519d'autres matières textiles61151910de laine ou de poils fins2112,5p/st61151990autres2112,5p/st611520Bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitexde fibres synthétiques61152011Mi-bas2212,5pa61152019Bas2212,5pa61152090d'autres matières textiles2212,5paautres61159100de laine ou de poils fins2212,5pa61159200de coton2212,5pa611593de fibres synthétiques61159310Bas à varices208pa61159330Mi-bas (autres que les bas à varices)2212,5paautres61159391Bas pour femmes2212,5pa61159399autres2212,5pa61159900d'autres matières textiles2212,5pa6116Ganterie en bonneterie611610Gants imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc61161010de matière plastique238,9pa61161090de caoutchouc208paautres61169100de laine ou de poils fins238,9pa61169200de coton238,9pa61169300de fibres synthétiques238,9pa61169900d'autres matières textiles238,9pa6117Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie61171000Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires2113,8—61172000Cravates, nœuds papillons et foulards cravates2113,8—611780autres accessoires61178010en bonneterie élastique ou caoutchoutée208—61178090autres2113,8—61179000Parties2113,8—

CHAPITRE 62

VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE

Notes

1. Le présent chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du no 6212).

2. Ce chapitre ne comprend pas:

a) les articles de friperie du no 6309;

b) les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico-chirurgicales (no 9021).

3. Au sens des nos 6203 et 6204:

a) on entend par « costumes ou complets » et « costumes tailleurs » un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées dans une même étoffe et composé:

— d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes attenantes,

— d'une seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçue pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement accompagnée d'un seul gilet tailleur.

Tous les composants d'un costume ou complet ou d'un costume tailleur doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Si plusieurs éléments du bas distincts sont présentés simultanément, par exemple, un pantalon et un short ou une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être donnée, en tant que partie du bas constitutive du costume ou complet, au pantalon et, dans le cas de costumes tailleurs, à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément.

L'expression « costumes ou complets » couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies:

— les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à rayures verticales,

— les fracs (ou habits), faits ordinairement de drap noir et comportant une veste relativement courte sur le devant, maintenue constamment ouverte et dont les basques étroites, échancrées sur les hanches, sont pendantes par derrière,

— les smokings, dans lesquels la veste, de coupe sensiblement identique à celle des vestes ordinaires, sinon peut-être qu'elle permet de dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu imitant la soie;

b) on entend par « ensemble » un assortiment de vêtements (autres que les articles des nos 6207 ou 6208), comprenant plusieurs pièces réalisées dans une même étoffe, présenté pour la vente au détail et composé:

— d'un seul vêtement conçu pour recouvrir la partie supérieure du corps, à l'exception du gilet qui peut constituer une deuxième pièce,

— d'un ou de deux vêtements différents, conçus pour recouvrir la partie inférieure du corps et consistant en un pantalon, une salopette à bretelles, une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte.

Tous les composants d'un ensemble doivent être de la même structure, du même style, de la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles. Le terme « ensemble » ne couvre pas les survêtements de sport (trainings) ni les combinaisons et ensembles de ski, du no 6211.

4. Pour l'interprétation du no 6209:

a) les termes « vêtements et accessoires du vêtement pour bébés » s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 centimètres; ils couvrent aussi les couches et les langes;

b) les articles susceptibles de relever à la fois du no 6209 et d'autres positions du présent chapitre doivent être classés au no 6209.

5. Les vêtements susceptibles de relever à la fois du no 6210 et d'autres positions du présent chapitre, à l'exclusion du no 6209, doivent être classés au no 6210.

6. Au sens du no 6211, on entend par « combinaisons et ensembles de ski » les vêtements ou les assortiments de vêtements qui, du fait de leur apparence générale et de leur texture, sont reconnaissables comme principalement destinés à être portés pour la pratique du ski (alpin ou de randonnée). Ils consistent:

a) soit en une « combinaison de ski », c'est-à-dire en un vêtement d'une seule pièce conçu pour recouvrir les parties supérieure et inférieure du corps; outre les manches et un col, cet article peut comporter des poches ou des sous-pieds;

b) soit en un « ensemble de ski », c'est-à-dire en un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces, présenté pour la vente au détail et composé:

— d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement accompagné d'un gilet,

— d'un seul pantalon, même montant au-dessus de la taille, d'une seule culotte ou d'une seule salopette à bretelles.

L'« ensemble de ski » peut également être constitué par une combinaison de ski du type mentionné ci-dessus et par une sorte de veste matelassée sans manches, portée par-dessus la combinaison.

Tous les composants d'un « ensemble de ski » doivent être réalisés dans une étoffe de même texture, du même style et de la même composition, de même couleur ou de couleurs différentes; ils doivent, en outre, être de tailles correspondantes ou compatibles.

7. Sont assimilés aux pochettes du no 6213 les articles du no 6214 du type foulards, de forme carrée ou sensiblement carrée, dont aucun côté n'excède 60 centimètres. Les mouchoirs et pochettes dont l'un des côtés a une longueur excédant 60 centimètres sont rangés au no 6214.

8. Les vêtements du présent chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces dispositions ne s'appliquent pas dans le cas où la coupe du vêtement indique clairement qu'il est conçu pour l'un ou l'autre sexe.

Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers.

9. Les articles du présent chapitre peuvent être obtenus avec des fils de métal.

Note complémentaire

1. Pour l'application de la note 3 b) du présent chapitre, les composants d'un ensemble doivent être réalisés entièrement dans une seule et même étoffe, sans préjudice des autres dispositions de ladite note.

À cette fin, l'étoffe utilisée peut être écrue, blanchie, teinte, en fils de diverses couleurs ou imprimée.

Ne constituent pas des ensembles les assortiments dont les composants sont réalisés à partir d'étoffes différentes même si cette différence ne tient qu'à leurs couleurs respectives.

Tous les composants d'un ensemble doivent être présentés conjointement pour la vente au détail en une seule entité. Le conditionnement individuel ou l'étiquetage séparé de chaque composant de cette seule entité n'influe pas sur son classement en tant qu'ensemble.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire6201Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des articles du no 6203Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires62011100de laine ou de poils fins2013,8p/st620112de coton62011210d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg2013,8p/st62011290d'un poids, par unité, excédant 1 kg2013,8p/st620113de fibres synthétiques ou artificielles62011310d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg2013,8p/st62011390d'un poids, par unité, excédant 1 kg2013,8p/st62011900d'autres matières textiles2013,8p/stautres62019100de laine ou de poils fins2013,8p/st62019200de coton2013,8p/st62019300de fibres synthétiques ou artificielles2013,8p/st62019900d'autres matières textiles2013,8p/st6202Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du no 6204Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires62021100de laine ou de poils fins2013,8p/st620212de coton62021210d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg2013,8p/st62021290d'un poids, par unité, excédant 1 kg2013,8p/st620213de fibres synthétiques ou artificielles62021310d'un poids, par unité, n'excédant pas 1 kg2013,8p/st62021390d'un poids, par unité, excédant 1 kg2013,8p/st62021900d'autres matières textiles2013,8p/stautres62029100de laine ou de poils fins2013,8p/st62029200de coton2013,8p/st62029300de fibres synthétiques ou artificielles2013,8p/st62029900d'autres matières textiles2013,8p/st6203Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnetsCostumes ou complets62031100de laine ou de poils fins2013,8p/st62031200de fibres synthétiques2013,8p/st620319d'autres matières textiles62031910de coton2013,8p/st62031930de fibres artificielles2013,8p/st62031990autres2013,8p/stEnsembles62032100de laine ou de poils fins2013,8p/st620322de coton62032210de travail2013,8p/st62032280autres2013,8p/st620323de fibres synthétiques62032310de travail2013,8p/st62032380autres2013,8p/st620329d'autres matières textilesde fibres artificielles62032911de travail2013,8p/st62032918autres2013,8p/st62032990autres2013,8p/stVestons62033100de laine ou de poils fins2013,8p/st620332de coton62033210de travail2013,8p/st62033290autres2013,8p/st620333de fibres synthétiques62033310de travail2013,8p/st62033390autres2013,8p/st620339d'autres matières textilesde fibres artificielles62033911de travail2013,8p/st62033919autres2013,8p/st62033990autres2013,8p/stPantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts620341de laine ou de poils fins62034110Pantalons et culottes2013,8p/st62034130Salopettes à bretelles2013,8p/st62034190autres2013,8p/st620342de cotonPantalons et culottes62034211de travail2013,8p/stautres62034231en tissus dits « denim »2013,8p/st62034233en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés2013,8p/st62034235autres2013,8p/stSalopettes à bretelles62034251de travail2013,8p/st62034259autres2013,8p/st62034290autres2013,8p/st620343de fibres synthétiquesPantalons et culottes62034311de travail2013,8p/st62034319autres2013,8p/stSalopettes à bretelles62034331de travail2013,8p/st62034339autres2013,8p/st62034390autres2013,8p/st620349d'autres matières textilesde fibres artificiellesPantalons et culottes62034911de travail2013,8p/st62034919autres2013,8p/stSalopettes à bretelles62034931de travail2013,8p/st62034939autres2013,8p/st62034950autres2013,8p/st62034990autres2013,8p/st6204Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettesCostumes tailleurs62041100de laine ou de poils fins2013,8p/st62041200de coton2013,8p/st62041300de fibres synthétiques2013 8p/st620419d'autres matières textiles62041910de fibres artificielles2013,8p/st62041990autres2013,8p/stEnsembles62042100de laine ou de poils fins2013,8p/st620422de coton62042210de travail2013,8p/st62042280autres2013,8p/st620423de fibres synthétiques62042310de travail2013,8p/st62042380autres2013,8p/st620429d'autres matières textilesde fibres artificielles62042911de travail2013,8p/st62042918autres2013,8p/st62042990autres2013,8p/stVestes62043100de laine ou de poils fins2013,8p/st620432de coton62043210de travail2013,8p/st62043290autres2013,8p/st620433de fibres synthétiques62043310de travail2013,8p/st62043390autres2013,8p/st620439d'autres matières textilesde fibres artificielles62043911de travail2013,8p/st62043919autres2013,8p/st62043990autres2013,8p/stRobes62044100de laine ou de poils fins2013,8p/st62044200de coton2013,8p/st62044300de fibres synthétiques2013,8p/st62044400de fibres artificielles2013,8p/st620449d'autres matières textiles62044910de soie ou de déchets de soie2013,8p/st62044990autres2013,8p/stJupes et jupes-culottes62045100de laine ou de poils fins2013,8p/st62045200de coton2013,8p/st62045300de fibres synthétiques2013,8p/st620459d'autres matières textiles62045910de fibres artificielles2013,8p/st62045990autres2013,8p/stPantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts620461de laine ou de poils fins62046110Pantalons et culottes2013,8p/st62046180Salopettes à bretelles2013,8p/st62046190autres2013,8p/st620462de cotonPantalons et culottes62046211de travail2013,8p/stautres62046231en tissus dits « denim »2013,8p/st62046233en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés2013,8p/st62046239autres2013,8p/stSalopettes à bretelles62046251de travail2013,8p/st62046259autres2013,8p/st62046290autres2013,8p/st620463de fibres synthétiquesPantalons et culottes62046311de travail2013,8p/st62046318autres2013,8p/stSalopettes à bretelles62046331de travail2013,8p/st62046339autres2013,8p/st62046390autres2013,8p/st620469d'autres matières textilesde fibres artificiellesPantalons et culottes62046911de travail2013,8p/st62046918autres2013,8p/stSalopettes à bretelles62046931de travail2013,8p/st62046939autres2013,8p/st62046950autres2013,8p/st62046990autres2013,8p/st6205Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets62051000de laine ou de poils fins2012,5p/st62052000de coton2012,5p/st62053000de fibres synthétiques ou artificielles2012,5p/st620590d'autres matières textiles62059010de lin ou de ramie2012,5p/st62059090autres2012,5p/st6206Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes62061000de soie ou de déchets de soie2013,8p/st62062000de laine ou de poils fins2013,8p/st62063000de coton2013,8p/st62064000de fibres synthétiques ou artificielles2013,8p/st620690d'autres matières textiles62069010de lin ou de ramie2013,8p/st62069090autres2013,8p/st6207Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnetsSlips et caleçons62071100de coton2012,5p/st62071900d'autres matières textiles2012,5p/stChemises de nuit et pyjamas62072100de coton2012,5p/st62072200de fibres synthétiques ou artificielles2012,5p/st62072900d'autres matières textiles2012,5p/stautres620791de coton62079110Peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires en tissus bouclés du genre éponge2013,8p/st62079190autres2013,8—62079200de fibres synthétiques ou artificielles2013,8—62079900d'autres matières textiles2013,8—6208Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettesCombinaisons ou fonds de robes et jupons62081100de fibres synthétiques ou artificielles2212,5p/st620819d'autres matières textiles62081910de coton2212,5p/st62081990autres2212,5p/stChemises de nuit et pyjamas62082100de coton2212,5p/st62082200de fibres synthétiques ou artificielles2212,5p/st62082900d'autres matières textiles2212,5p/stautres620891de cotonDéshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires62089111en tissus bouclés du genre éponge2013,8p/st62089119autres2013,8—62089190autres2013,8—620892de fibres synthétiques ou artificielles62089210Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires2013,8—62089290autres2013,8—62089900d'autres matières textiles2013,8—6209Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés62091000de laine ou de poils fins2210,5—62092000de coton2210,5—62093000de fibres synthétiques2210,5—62099000d'autres matières textiles2210,5—6210Vêtements confectionnés en produits des nos 5602, 5603, 5903, 5906 ou 5907621010en produits des nos 5602 ou 560362101010en produits du no 56022013,8—en produits du no 560362101091en emballages stériles2013,8—62101099autres2013,8—62102000autres vêtements, des types visés aux nos 620111 à 6201192013,8p/st62103000autres vêtements, des types visés aux nos 620211 à 6202192013,8p/st62104000autres vêtements pour hommes ou garçonnets2013,8—62105000autres vêtements pour femmes ou fillettes2013,8—6211Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtementsMaillots, culottes et slips de bain62111100pour hommes ou garçonnets2013,8p/st62111200pour femmes ou fillettes2013,8p/st62112000Combinaisons et ensembles de ski2013,8p/stautres vêtements pour hommes ou garçonnets62113100de laine ou de poils fins2013,8—621132de coton62113210Vêtements de travail2013,8—Survêtements de sport (trainings) avec doublure62113231dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe2013,8p/stautres62113241Parties supérieures2013,8p/st62113242Parties inférieures2013,8p/st62113290autres2013,8—621133de fibres synthétiques ou artificielles62113310Vêtements de travail2013,8—Survêtements de sport (trainings) avec doublure62113331dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe2013,8p/stautres62113341Parties supérieures2013,8p/st62113342Parties inférieures2013,8p/st62113390autres2013,8—62113900d'autres matières textiles2013,8—autres vêtements pour femmes ou fillettes62114100de laine ou de poils fins2013,8—621142de coton62114210Tabliers, blouses et autres vêtements de travail2013,8—Survêtements de sport (trainings) avec doublure62114231dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe2013,8p/stautres62114241Parties supérieures2013,8p/st62114242Parties inférieures2013,8p/st62114290autres2013,8—621143de fibres synthétiques ou artificielles62114310Tabliers, blouses et autres vêtements de travail2013,8—Survêtements de sport (trainings) avec doublure62114331dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe2013,8p/stautres62114341Parties supérieures2013,8p/st62114342Parties inférieures2013,8p/st62114390autres2013,8—62114900d'autres matières textiles2013,8—6212Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie62121000Soutiens-gorge et bustiers216,5p/st62122000Gaines et gaines-culottes216,5p/st62123000Combinés216,5p/st62129000autres216,5—6213Mouchoirs et pochettes62131000de soie ou de déchets de soie2010p/st62132000de coton2010p/st62139000d'autres matières textiles2010p/st6214Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires62141000de soie ou de déchets de soie218p/st62142000de laine ou de poils fins218p/st62143000de fibres synthétiques218p/st62144000de fibres artificielles218p/st621490d'autres matières textiles62149010de coton218p/st62149090autres218p/st6215Cravates, nœuds papillons et foulards cravates62151000de soie ou de déchets de soie216,3p/st62152000de fibres synthétiques ou artificielles216,3p/st62159000d'autres matières textiles216,3p/st62160000Ganterie217,6—6217Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du no 621262171000Accessoires216,3—62179000Parties2013,8—

CHAPITRE 63

AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS

Notes

1. Le sous-chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés.

2. Ce sous-chapitre I ne comprend pas:

a) les produits des chapitres 56 à 62;

b) les articles de friperie du no 6309.

3. Le no 6309 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci-après:

a) articles en matières textiles:

— vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties,

— couvertures,

— linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine,

— articles d'ameublement, autres que les tapis des nos 5701 à 5705 et les tapisseries du no 5805;

b) chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante.

Pour être classés dans la présente position, les articles énumérés ci-dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes:

— porter des traces appréciables d'usage,

et

— être présentés en vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire

I. AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS

6301Couvertures63011000Couvertures chauffantes électriques196,9p/st630120Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins63012010en bonneterie2012p/stautres63012091entièrement de laine ou de poils fins1913,8p/st63012099autres1913,8p/st630130Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton63013010en bonneterie2012p/st63013090autres197,5p/st630140Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques63014010en bonneterie2012p/st63014090autres1913,8p/st630190autres couvertures63019010en bonneterie2012p/st63019090autres1913,8p/st6302Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine630210Linge de lit en bonneterie63021010de coton2012—63021090d'autres matières textiles2012—autre linge de lit, imprimé63022100de coton2212,5—630222de fibres synthétiques ou artificielles63022210en nontissés186,9—63022290autre2212,5—630229d'autres matières textiles63022910de lin ou de ramie2212,5—63022990autre2212,5—autre linge de lit630231de coton63023110mélangé avec du lin2212,5—63023190autre2212,5—630232de fibres synthétiques ou artificielles63023210en nontissés186,9—63023290autre2212,5—630239d'autres matières textiles63023910de lin2212,5—63023930de ramie2212,5—63023990autre2212,5—63024000Linge de table en bonneterie2012—autre linge de table630251de coton63025110mélangé avec du lin2212,5—63025190autre2212,5—63025200de lin2212,5—630253de fibres synthétiques ou artificielles63025310en nontissés186,9—63025390autre2212,5—63025900d'autres matières textiles2212,5—63026000Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton2212,5—autre630291de coton63029110mélangé avec du lin2212,5—63029190autre2212,5—63029200de lin2212,5—630293de fibres synthétiques ou artificielles63029310en nontissés186,9—63029390autre2212,5—63029900d'autres matières textiles2212,5—6303Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de liten bonneterie63031100de coton2012m263031200de fibres synthétiques2012m263031900d'autres matières textiles2012m2autres63039100de coton2212,5m2630392de fibres synthétiques63039210en nontissés186,9m263039290autres2212,5m2630399d'autres matières textiles63039910en nontissés186,9m263039990autres2212,5m26304Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du no 9404Couvre-lits63041100en bonneterie2012p/st630419autres63041910de coton2212,5p/st63041930de lin ou de ramie2212,5p/st63041990d'autres matières textiles2212,5p/stautres63049100en bonneterie2012—63049200autres qu'en bonneterie, de coton2212,5—63049300autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques2212,5—63049900autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles2212,56305Sacs et sachets d'emballage630510de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 530363051010usagés25—63051090autres48,1—63052000de coton197,2—de matières textiles synthétiques ou artificielles630531obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène63053110en bonneterie2012—autres63053191en tissus d'un poids au mètre carré n'excédant pas 120 g197,2—63053199en tissus d'un poids au mètre carré excédant 120 g197,2—63053900autres197,2—63059000d'autres matières textiles196,2—6306Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campementBâches et stores d'extérieur63061100de coton1913,8—63061200de fibres synthétiques1913,8—63061900d'autres matières textiles1913,8—Tentes63062100de coton1913,8—63062200de fibres synthétiques1913,8—63062900d'autres matières textiles1913,8—Voiles63063100de fibres synthétiques1913,8—63063900d'autres matières textiles1913,8—Matelas pneumatiques63064100de coton1913,8p/st63064900d'autres matières textiles1913,8p/stautres63069100de coton1913,8—63069900d'autres matières textiles1913,8—6307Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements630710Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires63071010en bonneterie2012—63071030en nontissés186,9—63071090autres217,7—63072000Ceintures et gilets de sauvetage216,3—630790autres63079010en bonneterie2012—autres63079091en feutre216,3—63079099autres216,3—

II. ASSORTIMENTS

63080000Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail1912,5—

III. FRIPERIE ET CHIFFONS

63090000Articles de friperie185,3—6310Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage631010triés63101010de laine, de poils fins ou grossiersexemptionexemption—63101030de lin ou de cotonexemptionexemption—63101090d'autres matières textilesexemptionexemption—63109000autresexemptionexemption—

SECTION XII

CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX

CHAPITRE 64

CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les chaussons sans semelles rapportées, en matières textiles (chapitres 61 ou 62);

b) les chaussures usagées du no 6309;

c) les articles en amiante (asbeste) (no 6812);

d) les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (no 9021);

e) les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (chapitre 95).

2. Ne sont pas considérés comme « parties », au sens du no 6406, les chevilles, protecteurs, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d'ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (no 9606).

3. Au sens du présent chapitre, on traite également comme « caoutchouc » ou comme « matière plastique » les tissus ou autres supports textiles présentant une couche extérieure apparente de caoutchouc ou de matière plastique.

4. Sous réserve des dispositions de la note 3 du présent chapitre:

a) la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues;

b) la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues.

Note de sous-positions

1. Au sens des nos 640211, 640219, 640311, 640319 et 640411, on entend par « chaussures de sport » exclusivement:

a) les chaussures conçues en vue de la pratique d'une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d'attaches, de barres ou de dispositifs similaires;

b) les chaussures de patinage, chaussures de ski, chaussures pour la lutte, chaussures pour la boxe et chaussures pour le cyclisme.

Note complémentaire

1. Au sens de la note 4 point a), sont considérés comme «renforts» tous morceaux de matériau (matière plastique ou cuir, par exemple) qui recouvrent la surface extérieure du dessus en lui donnant une solidité accrue, attachés ou non à la semelle. Après l'enlèvement des renforts, la partie visible doit présenter les caractéristiques d'un dessus et non celles d'une doublure.

Pour la détermination de la matière constitutive du dessus, les parties recouvertes par les accessoires et/ou les renforts sont à prendre en considération.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire6401Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés640110Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal64011010à dessus en caoutchouc2019,4pa64011090à dessus en matière plastique2019,4paautres chaussures640191couvrant le genou64019110à dessus en caoutchouc2019,4pa64019190à dessus en matière plastique2019,4pa640192couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou64019210à dessus en caoutchouc2019,4pa64019290à dessus en matière plastique2019,4pa640199autres64019910à dessus en caoutchouc2019,4pa64019990à dessus en matière plastique2019,4pa6402Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastiqueChaussures de sport64021100Chaussures de ski2019,4pa64021900autres2019,4pa64022000Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons2019,4pa640230autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal64023010à dessus en caoutchouc2019,4pa64023090à dessus en matière plastique2019,4paautres chaussures640291couvrant la cheville64029110à dessus en caoutchouc2019,4pa64029190à dessus en matière plastique2019,4pa640299autres64029910à dessus en caoutchouc2019,4paà dessus en matière plastiqueChaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures64029931dont la plus grande hauteur du talon y compris la semelle est supérieure à 3 cm2019,4pa64029939autres2019,4pa64029950Pantoufles et autres chaussures d'intérieur2019,4paautres, avec semelles intérieures d'une longueur64029991inférieure à 24 cm2019,4pade 24 cm ou plus64029993Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes2019,4paautres64029996pour hommes2019,4pa64029998pour femmes2019,4pa6403Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturelChaussures de sport64031100Chaussures de ski208pa64031900autres208pa64032000Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil208pa64033000Chaussures à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures et d'une coquille de protection de métal à l'avant208pa64034000autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal208paautres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel640351couvrant la chevillecouvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur64035111inférieure à 24 cm208pade 24 cm ou plus64035115pour hommes208pa64035119pour femmes208paautres, avec semelles intérieures d'une longueur64035191inférieure à 24 cm208pade 24 cm ou plus64035195pour hommes208pa64035199pour femmes208pa640359autresChaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures64035911dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm207,4paautres, avec semelles intérieures d'une longueur64035931inférieure à 24 cm208pade 24 cm ou plus64035935pour hommes208pa64035939pour femmes208pa64035950Pantoufles et autres chaussures d'intérieur208paautres, avec semelles intérieures d'une longueur64035991inférieure à 24 cm208pade 24 cm ou plus64035995pour hommes208pa64035999pour femmes208paautres chaussures640391couvrant la chevillecouvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur64039111inférieure à 24 cm208pade 24 cm ou plus64039113Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes208paautres64039116pour hommes208pa64039118pour femmes208paautres, avec semelles intérieures d'une longueur64039191inférieure à 24 cm208pade 24 cm ou plus64039193Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes208paautres64039196pour hommes208pa64039198pour femmes207,4pa640399autresChaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures64039911dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm208paautres, avec semelles intérieures d'une longueur64039931inférieure à 24 cm208pade 24 cm ou plus64039933Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes208paautres64039936pour hommes208pa64039938pour femmes207,4pa64039950Pantoufles et autres chaussures d'intérieur208paautres, avec semelles intérieures d'une longueur64039991inférieure à 24 cm208pade 24 cm ou plus64039993Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes208paautres64039996pour hommes208pa64039998pour femmes207,8pa6404Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textilesChaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique64041100Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires2019,4pa640419autres64041910Pantoufles et autres chaussures d'intérieur2019,4pa64041990autres2019,4pa640420Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué64042010Pantoufles et autres chaussures d'intérieur2019,4pa64042090autres2019,4pa6405Autres chaussures640510à dessus en cuir naturel ou reconstitué64051010à semelles extérieures en bois ou en liège185,3pa64051090à semelles extérieures en autres matières184,6pa640520à dessus en matières textiles64052010à semelles extérieures en bois ou en liège185,3paà semelles extérieures en autres matières64052091Pantoufles et autres chaussures d'intérieur184,7pa64052099autres184,7pa640590autres64059010à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir naturel ou reconstitué2020pa64059090à semelles extérieures en autres matières184,7pa6406Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties640610Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts dursen cuir naturel64061011Dessus164,3—64061019Parties de dessus164,3—64061090en autres matières164,3—640620Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique64062010en caoutchouc164,3—64062090en matière plastique164,3—autres64069100en bois164,3—640699en autres matières64069910Guêtres, jambières et articles similaires et leurs parties195,4—64069930Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures et dépourvus de semelles extérieures185,2pa64069950Semelles intérieures et autres accessoires amovibles164,3—64069960Semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué164,3—64069980autres164,3—

CHAPITRE 65

COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les coiffures usagées du no 6309;

b) les coiffures en amiante (asbeste) (no 6812);

c) les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval (chapitre 95).

2. Le no 6502 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire65010000Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux134,6p/st65020000Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies8exemptionp/st650300Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du no 6501, même garnis65030010en feutre de poils ou de laine et poils179,1p/st65030090autres165p/st65040000Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis11exemptionp/st6505Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis65051000Résilles et filets à cheveux195,3—650590autres65059010Bérets, bonnets, calottes, fez, chéchias et coiffures similaires196p/st65059030Casquettes, képis et coiffures similaires comportant une visière195,3p/st65059090autres195,3—6506Autres chapeaux et coiffures, même garnis650610Coiffures de sécurité65061010en matière plastique195,3p/st65061080en autres matières195,3p/stautres65069100en caoutchouc ou en matière plastique195,3p/st65069200en pelleteries naturelles195,3p/st65069900en autres matières195,3p/st65070000Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie144,5—

CHAPITRE 66

PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les cannes-mesures et similaires (no 9017);

b) les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (chapitre 93);

c) les articles du chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple).

2. Le no 6603 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles des nos 6601 ou 6602. Ces accessoires sont classés séparément, même lorsqu'ils sont présentés avec les articles auxquels ils sont destinés, mais non montés sur ces articles.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire6601Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires)66011000Parasols de jardin et articles similaires207,3p/stautres66019100à mât ou manche télescopique207,3p/st660199autresavec couverture en tissus de matières textiles66019911de fibres synthétiques ou artificielles207,3p/st66019919d'autres matières textiles207,3p/st66019990autres207,3p/st66020000Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires174,5—6603Parties, garnitures et accessoires pour articles des nos 6601 ou 660266031000Poignées et pommeaux174,2—66032000Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols197,2—66039000autres176,8—

CHAPITRE 67

PLUMES ET DUVET APPRÊTÉS ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les étreindelles en cheveux (no 5911);

b) les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (section XI);

c) les chaussures (chapitre 64);

d) les coiffures et les résilles et filets à cheveux (chapitre 65);

e) les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval (chapitre 95);

f) les plumeaux, les houppes et houppettes à poudre et les tamis en cheveux (chapitre 96).

2. Le no 6701 ne comprend pas:

a) les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du no 9404;

b) les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les plumes ou le duvet constituent de simples garnitures ou la matière de rembourrage;

c) les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du no 6702.

3. Le no 6702 ne comprend pas:

a) les articles de l'espèce en verre (chapitre 70);

b) les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par emboîtage ou par des procédés analogues.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire67010000Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du no 0505 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés184,9—6702Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels67021000en matières plastiques227,1—67029000en autres matières227,1—67030000Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires103,7—6704Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleursen matières textiles synthétiques67041100Perruques complètes194,5—67041900autres194,5—67042000en cheveux194,5—67049000en autres matières194,5—

SECTION XIII

OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE

CHAPITRE 68

OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les articles du chapitre 25;

b) les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des nos 4810 ou 4811 (ceux recouverts de poudre de mica ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);

c) les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou recouverts des chapitres 56 ou 59 (ceux recouverts de poudre de mica, de bitume ou d'asphalte, par exemple);

d) les articles du chapitre 71;

e) les outils et parties d'outils du chapitre 82;

f) les pierres lithographiques du no 8442;

g) les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;

h) les petites meules pour tours dentaires (no 9018);

ij) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);

k) les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);

l) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

m) les articles du no 9602, lorsqu'ils sont constitués par des matières mentionnées dans la note 2 point b) du chapitre 96, les articles du no 9606 (les boutons, par exemple), du no 9609 (les crayons d'ardoise, par exemple) ou du no 9610 (les ardoises pour l'écriture ou le dessin, par exemple);

n) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).

2. Au sens du no 6802, la dénomination « pierres de taille ou de construction travaillées » s'applique non seulement aux pierres relevant des nos 2515 ou 2516, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) pareillement travaillées, à l'exception de l'ardoise.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire68010000Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise)41,8—6802Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du no 6801; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement68021000Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement14exemption—autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie68022100Marbre, travertin et albâtre104,6—68022200autres pierres calcaires104,6—68022300Granit82,9—68022900autres pierres82,9—autres680291Marbre, travertin et albâtre68029110Albâtre poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté144,4—68029190autres144,4—680292autres pierres calcaires68029210polies, décorées ou autrement travaillées, mais non sculptées144,4—68029290autres144,4—680293Granit68029310poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté, d'un poids net égal ou supérieur à 10 kg13exemption—68029390autre144,2—680299autres pierres68029910polies, décorées ou autrement travaillées, mais non sculptées, d'un poids net égal ou supérieur à 10 kg13exemption—68029990autres144,3—680300Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)68030010Ardoise pour toitures ou pour façades63,4—68030090autres63,4—6804Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières68041000Meules à moudre ou à défibrer101,6—autres meules et articles similaires68042100en diamant naturel ou synthétique, aggloméré102,9—680422en autres abrasifs agglomérés ou en céramiqueen abrasifs artificiels, avec aggloméranten résines synthétiques ou artificielles68042212non renforcés101,6—68042218renforcés101,6—68042230en céramique ou en silicates101,6—68042250en autres matières101,6—68042290autres101,6—68042300en pierres naturelles82—68043000Pierres à aiguiser ou à polir à la main102,7—6805Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés68051000appliqués sur tissus en matières textiles seulement113,1—68052000appliqués sur papier ou carton seulement113,1—680530appliqués sur d'autres matières68053010appliqués sur tissus en matières textiles, combinés avec du papier ou du carton113,1—68053020appliqués sur fibre vulcanisée113,1—68053080autres113,1—6806Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des nos 6811, 6812 ou du chapitre 6968061000Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux101,6—680620Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux68062010Argiles expansées92,3—68062090autres92,3—68069000autres92,3—6807Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple)680710en rouleaux68071010Articles de revêtement82m268071090autres82—68079000autres82—68080000Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux143,9—6809Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtrePlanches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés68091100revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement72,7m268091900autres72,7m268099000autres ouvrages102,9—6810Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armésTuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires681011Blocs et briques pour la construction68101110en béton léger (à base de bimskies, de scories granulées, etc.)102,9—68101190autres102,9—681019autres68101910Tuiles102,9—Carreaux68101931en béton102,9m268101939autres102,9m268101990autres102,9—68102000Tuyaux102,9—autres ouvrages681091Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil68109110Éléments de planchers102,9—68109190autres102,9—68109900autres102,9—6811Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires68111000Plaques ondulées102,9—681120autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires68112011Ardoises pour le revêtement des toitures ou des façades, dont les dimensions ne dépassent pas 40 cm x 60 cm102,9m268112080autres102,9—68113000Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie102,9—68119000autres ouvrages134—6812Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des nos 6811 ou 681368121000Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium104—68122000Fils137,1—68123000Cordes et cordons, tressés ou non176,3—68124000Tissus et étoffes de bonneterie178,7—68125000Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures176,3—68126000Papiers, cartons et feutres176,3—68127000Feuilles en amiante et élastomères comprimes, pour joints, même présentées en rouleaux176,3—681290autres68129010destinés à des aéronefs civils17exemption—68129090autres176,3—6813Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières681310Garnitures de freins68131010à base d'amiante ou d'autres substances minérales, destinées à des aéronefs civils20exemption—68131090autres204,8—681390autres68139010à base d'amiante ou d'autres substances minérales, destinées à des aéronefs civils20exemption—68139090autres204,8—6814Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières68141000Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support83,4—681490autres68149010Feuilles ou lamelles de mica73,1—68149090autres104,6—6815Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales (y compris les ouvrages en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs681510Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'électriques68151010Fibres de carbone et ouvrages en fibres de carbone142,4—68151090autres142,4—68152000Ouvrages en tourbe142,4—autres ouvrages68159100contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite142,4—681599autres68159910en matières réfractaires, agglomérés par un liant chimique142,4—68159990autres142,4—

CHAPITRE 69

PRODUITS CÉRAMIQUES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés. Les nos 6904 à 6914 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les nos 6901 à 6903.

2. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les produits du no 2844;

b) les articles du chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie;

c) les cermets du no 8113;

d) les articles du chapitre 82;

e) les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;

f) les dents artificielles en céramique (no 9021);

g) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);

h) les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple);

ij) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

k) les articles du no 9606 (les boutons, par exemple) ou du no 9614 (les pipes, par exemple);

l) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire

I. PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES ET PRODUITS RÉFRACTAIRES

690100Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues69010010Briques pesant plus de 650 kg par m310 MIN 0,5 Ecu/100 kg/br3,4—69010090autres10 MIN 0,5 Ecu/100 kg/br4,4—6902Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues69021000contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O310 MIN 1,1 Ecu/100 kg/br3,6—690220contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits69022010contenant en poids 93 % ou plus de silice (SiO2 )10 MIN 0,7 Ecu/100 kg/br3,6—autres69022091contenant en poids plus de 7 % mais moins de 45 % d'alumine (Al2O3)10 MIN 0,7 Ecu/100 kg/br3,6—69022099autres10 MIN 0,7 Ecu/100 kg/br3,6—69029000autres10 MIN 0,7 Ecu/100 kg/br3,6—6903Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues69031000contenant en poids plus de 50 % de graphite ou d'autres formes de carbone ou d'un mélange de ces produits187,4—690320contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2)69032010contenant en poids moins de 45 % d'alumine (Al2O3)147,4—69032090contenant en poids 45 % ou plus d'alumine (Al2O3)147,4—690390autres69039010contenant en poids plus de 25 % mais pas plus de 50 % de graphite ou d'autres formes de carbone ou d'un mélange de ces produits137,4—69039020contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3137,4—69039080autres137,4—

II. AUTRES PRODUITS CÉRAMIQUES

6904Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique69041000Briques de construction83,6p/st69049000autres83,6—6905Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment69051000Tuiles72,3p/st69059000autres103—69060000Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique102,8—6907Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, non vernissés ni émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support69071000Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm187,4m2690790autres69079010Carreaux doubles du type « Spaltplatten »187,4m2autres69079091en grès187,4m269079093en faïence ou en poterie fine187,4m269079099autres187,4m26908Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, vernissés ou émaillés, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, en céramique, même sur support690810Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm69081010en terre commune188,6m269081090autres188,6m2690890autresen terre commune69089011Carreaux doubles du type « Spaltplatten »187,6m2autres, dont la plus grande épaisseur69089021n'excède pas 15 mm187,4m269089029excède 15 mm187,4m2autres69089031Carreaux doubles du type « Spaltplatten »188,2m2autres69089051dont la superficie ne dépasse pas 90 cm2188,6m2autres69089091en grès188,2m269089093en faïence ou en poterie fine188,2m269089099autres188,2m26909Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramiqueAppareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques69091100en porcelaine216,5—69091900autres165,1—69099000autres165,1—6910Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique69101000en porcelaine20 MIN 8 Ecu/100 kg/br9,4—69109000autres20 MIN 8 Ecu/100 kg/br9,4—6911Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine69111000Articles pour le service de la table ou de la cuisine27 MIN 18 Ecu/100 kg/br13,2—69119000autres27 MIN 18 Ecu/100 kg/br13,2—691200Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine69120010en terre commune155,1—69120030en grès175,9—69120050en faïence ou en poterie fine21 MIN 18 Ecu/100 kg/br10,2—69120090autres217,4—6913Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique69131000en porcelaine22 MIN 70 Ecu/100 kg/br8,4—691390autres69139010en terre commune164,7—autres69139091en grès20 MIN 35 Ecu/100 kg/br8,4—69139093en faïence ou en poterie fine20 MIN 35 Ecu/100 kg/br8,4—69139099autres20 MIN 35 Ecu/100 kg/br8,4—6914Autres ouvrages en céramique69141000en porcelaine227,2—691490autres69149010en terre commune184,7—69149090autres184,7—

CHAPITRE 70

VERRE ET OUVRAGES EN VERRE

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les articles du no 3207 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);

b) les articles du chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);

c) les câbles de fibres optiques du no 8544, les isolateurs pour l'électricité (no 8546) et les pièces isolantes du no 8547;

d) les fibres optiques, les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les thermomètres, baromètres, aréomètres, densimètres et autres articles et instruments du chapitre 90;

e) les appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, ainsi que leurs parties, du no 9405;

f) les yeux, jouets et accessoires pour arbres de Noël, ainsi que les autres articles du chapitre 95, autres que les yeux sans mécanisme pour poupées ou pour autres articles du chapitre 95;

g) les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées et autres articles du chapitre 96.

2. Au sens des nos 7003, 7004 et 7005:

a) ne sont pas considérés comme « travaillés » les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;

b) le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles;

c) on entend par « couches absorbantes ou réfléchissantes » des couches métalliques ou de composés chimiques (oxydes métalliques, par exemple), d'épaisseur microscopique, qui absorbent notamment les rayons infrarouges ou améliorent les qualités réfléchissantes du verre sans empêcher sa transparence ou sa translucidité.

3. Les produits visés au no 7006 restent classés dans cette position, même s'ils présentent le caractère d'ouvrages.

4. Au sens du no 7019, on considère comme « laine de verre »:

a) les laines minérales dont la teneur en silice (SiO2) est égale ou supérieure à 60 % en poids;

b) les laines minérales dont la teneur en silice (SiO2) est inférieure à 60 %, mais dont la teneur en oxydes alcalins (K2O ou Na2O) excède 5 % en poids ou dont la teneur en anhydride borique (B2O3) excède 2 % en poids.

Les laines minérales ne remplissant pas ces conditions relèvent du no 6806.

5. Dans la nomenclature, les quartz et autre silice fondus sont considérés comme « verre ».

Note de sous-positions

1. Au sens des nos 701321, 701331 et 701391, l'expression « cristal au plomb » ne couvre que le verre ayant une teneur en monoxyde de plomb (PbO) égale ou supérieure à 24 % en poids.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire700100Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse70010010Calcin et autres déchets et débris de verreexemptionexemption—Verre en masse70010091Verre d'optique125,2—70010099autre92,3—7002Verre en billes (autres que les microsphères du no 7018), barres, baguettes ou tubes, non travaillé70021000Billes104,5—700220Barres ou baguettes70022010en verre d'optique125,2—70022090autres104,5—Tubes70023100en quartz ou en autre silice fondus104,5—70023200en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10-6 par kelvin entre 0 oC et 300 oC104,5—70023900autres104,5—7003Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travailléPlaques et feuilles, non armées700311colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante ou réfléchissante70031110en verre d'optique125,2m270031190autres10 MIN 1,6 Ecu/100 kg/br4,8 MIN 0,8 Ecu/100 kg/brm2700319autres70031910en verre d'optique125,2m270031990autres10 MIN 1,6 Ecu/100 kg/br4,8 MIN 0,8 Ecu/100 kg/brm270032000Plaques et feuilles, armées10 MIN 1 Ecu/100 kg/br4,7 MIN 0,4 Ecu/100 kg/brm270033000Profilés204,8—7004Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé700410Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante ou réfléchissante70041010Verre d'optique125,2m270041080autre10 MIN 1 Ecu/100 kg/br5,2 MIN 0,6 Ecu/100 kg/brm2700490autre verre70049010Verre d'optique125,2m270049070Verres dits « d'horticulture »10 MIN 1 Ecu/100 kg/br5,2 MIN 0,6 Ecu/100 kg/brm2autres, d'une épaisseur70049092n'excédant pas 2,5 mm10 MIN 1 Ecu/100 kg/br5,2 MIN 0,6 Ecu/100 kg/brm270049098excédant 2,5 mm10 MIN 1 Ecu/100 kg/br5,2 MIN 0,6 Ecu/100 kg/brm27005Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée700510Glace non armée, à couche absorbante ou réfléchissante70051010Glace dite « d'horticulture »103,4m2autre, d'une épaisseur70051031n'excédant pas 2,5 mm103,4m270051033excédant 2,5 mm mais n'excédant pas 3,5 mm103,4m270051035excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm103,4m270051091excédant 4,5 mm mais n'excédant pas 5,5 mm103,4m270051093excédant 5,5 mm mais n'excédant pas 7 mm103,4m270051095excédant 7 mm103,4m2autre glace non armée700521colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie70052110d'une épaisseur n'excédant pas 2,5 mm103,4m270052120d'une épaisseur excédant 2,5 mm mais n'excédant pas 3,5 mm103,4m270052130d'une épaisseur excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm103,4m270052140d'une épaisseur excédant 4,5 mm mais n'excédant pas 5,5 mm103,4m270052150d'une épaisseur excédant 5,5 mm mais n'excédant pas 7 mm103,4m270052190d'une épaisseur excédant 7 mm103,4m2700529autre70052910Glace dite « d'horticulture »103,4m2autre, d'une épaisseur70052931n'excédant pas 2,5 mm103,4m270052933excédant 2,5 mm mais n'excédant pas 3,5 mm103,4m270052935excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm103,4m270052991excédant 4,5 mm mais n'excédant pas 5,5 mm103,4m270052993excédant 5,5 mm mais n'excédant pas 7 mm103,4m270052995excédant 7 mm103,4m270053000Glace armée103,4m2700600Verre des nos 7003, 7004 ou 7005, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières70060010Verre d'optique125,2—70060090autre204,8—7007Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contrecolléesVerres trempés700711de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules70071110de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs225,2—70071190autres225,2—700719autres70071910émaillés225,2m270071920colorés dans la masse, opacifiés, plaqués (doublés) ou à couche absorbante ou réfléchissante225,2m270071980autres225,2m2Verres formés de feuilles contrecollées700721de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules70072110Pare-brise, non encadrés, destinés à des aéronefs civils22exemption—autres70072191de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs225,2—70072199autres225,2—70072900autres225,2m2700800Vitrages isolants à parois multiples70080020colorés dans la masse, opacifiés, plaqués (doublés) ou à couche absorbante ou réfléchissante204,8m2autres70080081formés de deux plaques de verre scellées hermétiquement sur leur pourtour par un joint et séparées par une couche d'air, d'autre gaz ou de vide204,8m270080089autres204,8m27009Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs70091000Miroirs rétroviseurs pour véhicules226p/stautres70099100non encadrés226—70099200encadrés226—7010Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre70101000Ampoules225,2p/st701090autres70109010Bocaux à stériliser2410,6p/stautresRécipients de transport ou d'emballage70109021obtenus à partir d'un tube dont l'épaisseur du verre est inférieure à 1 mm248,2p/stautres, d'une contenance nominale70109031de 2,5 l ou plus248,2p/stde moins de 2,5 lpour produits alimentaires et boissonsBouteilles et flaconsen verre non coloré, d'une contenance nominale70109041de 11 ou plus248,2p/st70109043de plus de 0,33 l mais moins de 1 l248,2p/st70109045de 0,15 l ou plus à 0,33 l inclus248,2p/st70109047de moins de 0,15 l248,2p/sten verre coloré, d'une contenance nominale70109051de 11 ou plus248,2p/st70109053de plus de 0,33 l mais moins de 1 l248,2p/st70109055de 0,15 l ou plus à 0,33 l inclus248,2p/st70109057de moins de 0,15 l248,2p/stautres, d'une contenance nominale70109061de 0,25 l ou plus248,2p/st70109067de moins de 0,25 l248,2p/stpour produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale70109071de plus de 0,055 l248,2p/st70109077de 0,055 l ou moins248,2p/stpour autres produits70109081en verre non coloré248,2p/st70109087en verre coloré248,2p/st70109099Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture248,2—7011Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires701110pour l'éclairage électrique70111010Ampoules pour lampes à incandescence dont le plus grand diamètre extérieur est de 25 mm ou plus mais n'excède pas 70 mm186,4—70111090autres186,4—70112000pour tubes cathodiques1864—70119000autres1864—701200Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide70120010non finies215,6—70120090finies2511,2—7013Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 7010 ou 701870131000Objets en vitrocérame2411,8p/stVerres à boire, autres qu'en vitrocérame701321en cristal au plombcueilli à la main70132111taillés ou autrement décorés2411,8p/st70132119autres2411,8p/stcueilli mécaniquement70132191taillés ou autrement décorés2411,8p/st70132199autres2411,8p/st701329autres70132910en verre trempé2411,8p/stautrescueilli à la main70132951taillés ou autrement décorés2411,8p/st70132959autres2411,8p/stcueilli mécaniquement70132991taillés ou autrement décorés2411,8p/st70132999autres2411,8p/stObjets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame701331en cristal au plomb70133110cueilli à la main2411,8p/st70133190cueilli mécaniquement2411,8p/st70133200en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10-6 par kelvin entre 0 oC et 300 oC2411,8p/st701339autres70133910en verre trempé2411,8p/sten autre verre70133991cueilli à la main2411,8p/st70133999cueilli mécaniquement2411,8p/stautres objets701391en cristal au plomb70139110cueilli à la main2411,8p/st70139190cueilli mécaniquement2411,8p/st701399autres70139910cueilli à la main2411,8p/st70139990cueilli mécaniquement2411,8p/st70140000Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 7015), non travaillés optiquement205,6—7015Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres70151000Verres de lunetterie médicale125,2—70159000autres194,7—7016Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires70161000Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires209,6—701690autres70169010Verres assemblés en vitraux104,8m270169030Verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse »10 MIN 2 Ecu/100 kg/br3,5 MIN 1,5 Ecu/ 100 kg/br—70169090autres10 MIN 2 Ecu/100 kg/br3,5 MIN 1,5 Ecu/ 100 kg/br—7017Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée70171000en quartz ou en autre silice fondus164,3—70172000en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10-6 par kelvin entre 0 oC et 300 oC235,2—70179000autre235,2—7018Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm701810Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroteriePerles de verre70181011taillées et polies mécaniquementexemption3,3—70181019autres259,4—70181030Imitations de perles fines ou de culture1,7 Ecu/kg/net0,5 Ecu/kg/net—Imitations de pierres gemmes70181051taillées et polies mécaniquementexemption3—70181059autres165,4—70181090autres195,8—70182000Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm175,1—701890autres70189010Yeux en verre; objets de verroterie204,8—70189090autres209,2—7019Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, tissus, par exemple)701910Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non70191010Fils coupés, d'une longueur de 3 mm inclus à 50 mm inclus239—autresde filaments70191051Stratifils (rovings)239—70191059autres239—70191099en fibres discontinues239—701920Tissus, y compris les rubansde filaments70192011de stratifils (rovings)239m2autres, d'une largeur70192031n'excédant pas 30 cm239m2excédant 30 cm70192036à armure toile, d'un poids inférieur à 250 g/m2, titrant en fils simples 136 tex ou moins239m270192039autres239m270192090en fibres discontinues239m2Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similaires non tissés70193100Mats239—70193200Voiles196,2—701939autres70193910recouverts de papier ou de métal196,2—70193990autres196,2—701990autres70199010Fibres non textiles en vrac ou en flocons239—70199030Bourrelets et coquilles pour l'isolation des tuyauteries239—autres70199091de fibres textiles239—70199099autres239—702000Autres ouvrages en verre70200010en quartz ou en autre silice fondus215,1—70200030en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10-6 par kelvin entre 0 oC et 300 oC215,1—70200090autres215,1—

SECTION XIV

PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES

CHAPITRE 71

PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES

Notes

1. Sous réserve de l'application de la note 1 point a) de la section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent chapitre tout article composé entièrement ou partiellement:

a) de perles fines ou de culture, ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées,

ou

b) de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux.

2. a) Les nos 7113, 7114 et 7115 ne comprennent pas les articles dans lesquels les métaux précieux ou les plaqués ou doublés de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le point b) de la note 1 précédente ne vise pas les articles de l'espèce.

b) Ne relèvent du no 7116 que les articles ne comportant pas de métaux précieux ni de plaqués ou doublés de métaux précieux, ou n'en comportant que sous la forme de simples accessoires ou garnitures de minime importance.

3. Le présent chapitre ne couvre pas:

a) les amalgames de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (no 2843);

b) les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du chapitre 30;

c) les produits du chapitre 32 (lustres liquides, par exemple);

d) les sacs à main et autres articles du no 4202, et les articles du no 4203;

e) les articles des nos 4303 ou 4304;

f) les produits de la section XI (matières textiles et articles en ces matières);

g) les chaussures, coiffures et autres articles des chapitres 64 ou 65;

h) les parapluies, cannes et autres articles du chapitre 66;

ij) les articles garnis d'égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des nos 6804 ou 6805 ou bien en outils du chapitre 82; les outils ou articles du chapitre 82, dont la partie travaillante est constituée par des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la section XVI. Toutefois, les articles et parties de ces articles, entièrement en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, restent compris dans le présent chapitre, à l'exception des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (no 8522);

k) les articles des chapitres 90, 91 ou 92 (instruments scientifiques, horlogerie et instruments de musique);

l) les armes et leurs parties (chapitre 93);

m) les articles visés à la note 2 du chapitre 95;

n) les articles classés dans le chapitre 96 conformément à la note 4 de ce chapitre;

o) les productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture (no 9703), les objets de collection (no 9705) et les objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âge (no 9706). Toutefois, les perles fines ou de culture et les pierres gemmes restent comprises dans le présent chapitre.

4. a) On entend par « métaux précieux » l'argent, l'or et le platine.

b) Le terme « platine » couvre le platine, l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium.

c) Les termes « pierres gemmes » et « pierres synthétiques ou reconstituées » ne couvrent pas les substances mentionnées dans la note 2 point b) du chapitre 96.

5. Au sens du présent chapitre, sont considérés comme « alliages de métaux précieux » les alliages (y compris les mélanges frittés et les composés intermétalliques) qui contiennent un ou plusieurs métaux précieux, pour autant que le poids du métal précieux, ou de l'un des métaux précieux, soit au moins égal à 2 % de celui de l'alliage. Les alliages de métaux précieux sont classés comme suit:

a) tout alliage contenant en poids 2 % ou plus de platine est classé comme alliage de platine;

b) tout alliage contenant en poids 2 % ou plus d'or, mais pas de platine ou moins de 2 % de platine, est classé comme alliage d'or;

c) tout autre alliage contenant en poids 2 % ou plus d'argent est classé comme alliage d'argent.

6. Sauf dispositions contraires, toute référence, dans la nomenclature, à des métaux précieux ou à un ou plusieurs métaux précieux nommément désignés, s'étend également aux alliages classés avec lesdits métaux par application de la note 5. L'expression « métal précieux » ne couvre pas les articles définis à la note 7, ni les métaux communs ou les matières non métalliques, platinés, dorés ou argentés.

7. Dans la nomenclature, on entend par « plaqués ou doublés de métaux précieux » les articles comportant un support de métal et dont l'une ou plusieurs faces sont recouvertes de métaux précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique similaire. Sauf dispositions contraires, les articles en métaux communs incrustés de métaux précieux sont considérés comme plaqués ou doublés.

8. Au sens du no 7113, on entend par « articles de bijouterie »:

a) les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d'oreilles, chaînes de montres, breloques, pendentifs, épingles de cravates, boutons de manchettes, médailles ou insignes religieux ou autres, par exemple);

b) les articles à usage personnel destinés à être portés sur la personne, ainsi que les articles de poche ou de sac à main (étuis à cigares ou à cigarettes, tabatières, bonbonnières et poudriers, bourses en cotte de maille, chapelets, par exemple).

Au sens du même numéro, on entend par « articles de joaillerie » les articles de bijouterie en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux qui comportent des perles fines, de culture ou fausses, des pierres gemmes ou fausses, des pierres synthétiques ou reconstituées ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre naturel ou reconstitué, jais ou corail.

9. Au sens du no 7114, on entend par « articles d'orfèvrerie » les objets tels que ceux pour le service de la table, de la toilette, les garnitures de bureau, les services de fumeurs, les objets d'ornement intérieur, les articles pour l'exercice des cultes.

10. Au sens du no 7117, on entend par « bijouterie de fantaisie » les articles de la nature de ceux définis à la note 8 point a) (exception faite des boutons et autres articles du no 9606, des peignes de coiffure, barrettes et similaires ainsi que des épingles à cheveux du no 9615), ne comportant pas de perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, ni - si ce n'est sous forme de garnitures ou d'accessoires de minime importance - de métaux précieux ou de doublés ou plaqués de métaux précieux.

Notes de sous-positions

1. Au sens des nos 710610, 710811, 711011, 711021, 711031 et 711041, les termes « poudres » et « en poudre » couvrent les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 0,5 millimètre dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids.

2. Nonobstant les dispositions de la note 4 point b) du présent chapitre, au sens des nos 711011 et 711019, le terme « platine » ne couvre pas l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium.

3. Aux fins du classement des alliages dans les sous-positions du no 7110, chaque alliage est à classer avec celui des métaux: platine, palladium, rhodium, iridium, osmium ou ruthénium qui prédomine en poids sur chacun de ces autres métaux.

Note complémentaire

1. Au sens du no 7112, l'expression « déchets et débris de métaux précieux » s'entend des produits propres uniquement à la récupération du métal ou à la préparation de produits ou compositions chimiques.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire

I. PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES ET SIMILAIRES

7101Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport71011000Perles finesexemptionexemptiongPerles de culture71012100brutesexemptionexemptiong71012200travailléesexemptionexemptiong7102Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis71021000non triésexemptionexemptionc/kindustriels71022100bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutésexemptionexemptionc/k71022900autres82,6c/knon industriels71023100bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutésexemptionexemptionc/k71023900autresexemptionexemptionc/k7103Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport71031000brutes ou simplement sciées ou dégrossiesexemptionexemption—autrement travaillées71039100Rubis, saphirs et émeraudesexemptionexemptiong71039900autresexemptionexemption—7104Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport71041000Quartz piézo-électrique82,6g71042000autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies20,4g71049000autres41,4g7105Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques71051000de diamantsexemption1,1g71059000autresexemption1,1g

II. MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRECIEUX

7106Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre71061000Poudres133gautre710691sous formes brutes71069110titrant 999 ‰ ou plusexemptionexemptiong71069190titrant moins de 999 ‰exemptionexemptiong710692sous formes mi-ouvrées71069210Cannetilles, paillettes et découpures133gautre71069291titrant 750 %o ou plus41,4g71069299titrant moins de 750 ‰41,4g71070000Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées133,7—7108Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudreà usages non monétaires71081100Poudres113,3g71081200sous autres formes brutesexemptionexemptiong710813sous autres formes mi-ouvrées71081310Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes dont l'épaisseur, support non compris, excède 0,15 mm2exemptiong71081330Tubes, tuyaux et barres creuses41,4g71081350Feuilles et bandes minces dont l'épaisseur, support non compris, n'excède pas 0,15 mm124,2g71081390autres113,3g71082000à usage monétaireexemptionexemptiong71090000Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées92,3—7110Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudrePlatine71101100sous formes brutes ou en poudreexemptionexemptiong711019autre71101910Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes dont l'épaisseur, support non compris, excède 0,15 mm20,7g71101930Tubes, tuyaux et barres creuses30,4g71101950Feuilles et bandes minces dont l'épaisseur, support non compris, n'excède pas 0,15 mm82,6g71101990autre93,2gPalladium71102100sous formes brutes ou en poudreexemptionexemptiong71102900autre41,6gRhodium71103100sous formes brutes ou en poudreexemptionexemptiong71103900autre41,6gIridium, osmium et ruthénium71104100sous formes brutes ou en poudreexemptionexemptiong71104900autres41,6g71110000Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées72,3—7112Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux71121000d'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieuxexemptionexemption—71122000de platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieuxexemptionexemption—71129000autresexemptionexemption—

III. BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES

7113Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieuxen métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux71131100en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux93—71131900en autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux93—71132000en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs125,4—7114Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieuxen métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux71141100en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux92,5—71141900en autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux92,5—71142000en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs123,4—7115Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux71151000Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine94,1—711590autres71159010en métaux précieux94,7—71159090en plaqués ou doublés de métaux précieux124,1—7116Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées71161000en perles fines ou de cultureexemptionexemptiong711620en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituéesexclusivement en pierres gemmes71162011Colliers, bracelets et autres ouvrages en pierres gemmes simplement enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoiresexemptionexemptiong71162019autres94,6g71162090autres144,4g7117Bijouterie de fantaisieen métaux communs, même argentés, dorés ou platinés71171100Boutons de manchettes et boutons similaires186,6—711719autre71171910comportant des parties en verre227,6—ne comportant pas des parties en verre71171991dorée, argentée ou platinée227,6—71171999autre227,6—71179000autre226,2—7118Monnaies711810Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or71181010en argentexemptionexemptiong71181090autresexemptionexemption—71189000autresexemptionexemptiong

SECTION XV

MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX

Notes

1. La présente section ne comprend pas:

a) les couleurs et encres préparées à base de poudres ou paillettes métalliques, ainsi que les feuilles à marquer au fer (nos 3207 à 3210, 3212, 3213 ou 3215);

b) le ferrocérium et autres alliages pyrophoriques (no 3606);

c) les coiffures métalliques et leurs parties métalliques, des nos 6506 ou 6507;

d) les montures de parapluies et autres articles du no 6603;

e) les produits du chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple);

f) les articles de la section XVI (machines et appareils; matériel électrique);

g) les voies ferrées assemblées (no 8608) et autres articles de la section XVII (véhicules, bateaux, véhicules aériens);

h) les instruments et appareils de la section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie;

ij) les plombs de chasse (no 9306) et autres articles de la section XIX (armes et munitions);

k) les articles du chapitre 94 (meubles, sommiers, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, constructions préfabriquées, par exemple);

l) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

m) les tamis à main, les boutons, les porte-plume, porte-mine, plumes et autres articles du chapitre 96 (ouvrages divers);

n) les articles du chapitre 97 (objets d'art, par exemple).

2. Dans la nomenclature, on entend par « parties et fournitures d'emploi général »:

a) les articles des nos 7307, 7312, 7315, 7317 ou 7318, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs;

b) les ressorts et lames de ressorts en métaux communs autres que les ressorts d'horlogerie (no 9114);

c) les articles des nos 8301, 8302, 8308, 8310 ainsi que les cadres et la miroiterie en métaux communs du no 8306.

Dans les chapitres 73 à 76 et 78 à 82 (à l'exception du no 7315), les mentions relatives aux parties ne couvrent pas les parties et fournitures d'emploi général au sens ci-dessus.

Sous réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la note 1 du chapitre 83, les ouvrages des chapitres 82 ou 83 sont exclus des chapitres 72 à 76 et 78 à 81.

3. Règle des alliages (autres que les ferro-alliages et les alliages mères définis dans les chapitres 72 et 74):

a) les alliages de métaux communs sont classés avec le métal qui prédomine en poids sur chacun des autres constituants;

b) les alliages de métaux communs de la présente section et d'éléments ne relevant pas de cette section sont classés comme alliages de métaux communs de la présente section lorsque le poids total de ces métaux est égal ou supérieur à celui des autres éléments;

c) les mélanges frittés de poudres métalliques, les mélanges hétérogènes intimes obtenus par fusion (autres que les cermets) et les composés intermétalliques suivent le régime des alliages.

4. Sauf dispositions contraires, toute référence à un métal commun dans la nomenclature s'entend également des alliages classés avec ce métal par application de la note 3.

5. Règle des articles composites:

Sauf dispositions contraires résultant du libellé des positions, les ouvrages en métaux communs ou considérés comme tels, qui comprennent deux ou plusieurs métaux communs, sont classés avec l'ouvrage correspondant du métal prédominant en poids sur chacun des autres métaux.

Pour l'application de cette règle, on considère:

a) la fonte, le fer et l'acier comme constituant un seul métal;

b) les alliages comme constitués, pour la totalité de leur poids, par le métal dont ils suivent le régime;

c) un cermet du no 8113 comme constituant un seul métal commun.

6. Dans la présente section, on entend par:

a) « déchets et débris »:

les déchets et débris métalliques provenant de la fabrication ou de l'usinage des métaux et les ouvrages en métaux définitivement inutilisables en tant que tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs;

b) « poudres »:

les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 millimètre dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids.

CHAPITRE 72

FONTE, FER ET ACIER

Notes

1. Dans ce chapitre et, pour ce qui est des points d), e) et f) de la présente note, dans la nomenclature, on considère comme:

a) « fontes brutes »:

les alliages fer-carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes:

— 10 % ou moins de chrome,

— 6 % ou moins de manganèse,

— 3 % ou moins de phosphore,

— 8 % ou moins de silicium,

— 10 % ou moins, au total, d'autres éléments;

b) « fontes spiegel »:

les alliages fer-carbone contenant en poids plus de 6 % mais pas plus de 30 % de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres caractéristiques, à la définition de la note 1 point a);

c) « ferro-alliages »:

les alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie et ne se prêtant généralement pas à la déformation plastique, contenant en poids 4 % ou plus de fer et un ou plusieurs éléments dans les proportions suivantes:

— plus de 10 % de chrome,

— plus de 30 % de manganèse,

— plus de 3 % de phosphore,

— plus de 8 % de silicium,

— plus de 10 % au total d'autres éléments, à l'exclusion du carbone, le pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %;

d) « aciers »:

les matières ferreuses autres que celles du no 7203 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits sous forme de pièces moulées, se prêtent à la déformation plastique et contiennent en poids 2 % ou moins de carbone. Toutefois, les aciers au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée;

e) « aciers inoxydables »:

les aciers alliés contenant en poids 1,2 % ou moins de carbone et 10,5 % ou plus de chrome, avec ou sans autres éléments;

f) « autres aciers alliés »:

les aciers ne répondant pas à la définition des aciers inoxydables et contenant en poids un ou plusieurs des éléments ci-après dans les proportions suivantes:

— 0,3 % ou plus d'aluminium,

— 0,0008 % ou plus de bore,

— 0,3 % ou plus de chrome,

— 0,3 % ou plus de cobalt,

— 0,4 % ou plus de cuivre,

— 0,4 % ou plus de plomb,

— 1,65 % ou plus de manganèse,

— 0,08 % ou plus de molybdène,

— 0,3 % ou plus de nickel,

— 0,06 % ou plus de niobium,

— 0,6 % ou plus de silicium,

— 0,05 % ou plus de titane,

— 0,3 % ou plus de tungstène (wolfram),

— 0,1 % ou plus de vanadium,

— 0,05 % ou plus de zirconium,

— 0,1 % ou plus d'autres éléments (sauf le soufre, le phosphore, le carbone et l'azote) pris individuellement;

g) « déchets lingotés en fer ou en acier »:

les produits grossièrement coulés sous forme de lingots sans masselottes ou de saumons, présentant de profonds défauts de surface et ne répondant pas, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro-alliages;

h) « grenailles »:

les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 millimètre dans une proportion inférieure à 90 % en poids et à travers un tamis d'une ouverture de maille de 5 millimètres dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids;

ij) « demi-produits »:

les produits de section pleine obtenus par coulée continue, même ayant subi un laminage à chaud grossier, et les autres produits de section pleine ayant simplement subi un laminage à chaud grossier ou simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, y compris les ébauches pour profilés.

Ces produits ne sont pas présentés enroulés;

k) « produits laminés plats »:

les produits laminés de section transversale pleine rectangulaire ne répondant pas à la définition précisée à la note ij) ci-dessus:

— enroulée en spires superposées

ou

— non enroulées, d'une largeur au moins égale à dix fois l'épaisseur si celle-ci est inférieure à 4,75 millimètres ou d'une largeur excédant 150 millimètres si l'épaisseur est de 4,75 millimètres ou plus sans toutefois excéder la moitié de la largeur.

Restent classés comme produits laminés plats les produits de l'espèce présentant des motifs en relief provenant directement du laminage (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que ceux perforés, ondulés, polis, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

Les produits laminés plats de forme autre que carrée ou rectangulaire et de toute dimension sont à classer comme produits d'une largeur de 600 millimètres ou plus pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;

l) « fil machine »:

les produits laminés à chaud, enroulés en spires non rangées (en couronnes), dont la section transversale pleine est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre polygone convexe. Ces produits peuvent comporter des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (aciers d'armature pour béton);

m) « barres »:

les produits ne répondant pas à l'une quelconque des définitions précisées aux points ij), k) ou l) ci-dessus ni à la définition des fils et dont la section transversale pleine et constante est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre polygone convexe. Ces produits peuvent:

— comporter des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (barres d'armature pour béton),

— avoir subi une torsion après laminage;

n) « profilés »:

les produits d'une section transversale pleine et constante, ne répondant pas à l'une quelconque des définitions précisées aux points ij), k), 1) ou m) ci-dessus ni à la définition des fils.

Le chapitre 72 ne comprend pas les produits des nos 7301 ou 7302;

o) « fils »:

les produits obtenus à froid, enroulés, ayant une section transversale de forme quelconque pleine et constante et ne répondant pas à la définition des produits laminés plats;

p) « barres creuses pour le forage »:

les barres à section de forme quelconque, propres à la fabrication des fleurets, et dont la plus grande dimension extérieure de la coupe transversale, excédant 15 millimètres mais n'excédant pas 52 millimètres, est au moins le double de la plus grande dimension intérieure (creux). Les barres creuses en fer ou en acier ne répondant pas à cette définition relèvent du no 7304.

2. Les métaux ferreux plaqués d'un métal ferreux de qualité différente suivent le régime du métal ferreux prédominant en poids.

3. Les produits en fer ou en acier obtenus par électrolyse, par coulée sous pression ou par frittage sont classés selon leur forme, leur composition et leur aspect dans les positions afférentes aux produits analogues laminés à chaud.

Notes de sous-positions

1. Dans ce chapitre, on entend par:

a) « fontes brutes alliées »:

les fontes brutes contenant un ou plusieurs des éléments suivants dans les proportions en poids ci-indiquées:

— plus de 0,2 % de chrome,

— plus de 0,3 % de cuivre,

— plus de 0,3 % de nickel,

— plus de 0,1 % de n'importe lequel des éléments suivants: aluminium, molybdène, titane, tungstène (wolfram), vanadium;

b) « aciers non alliés de décolletage »:

les aciers non alliés contenant un ou plusieurs des éléments suivants dans les proportions en poids ci-indiquées:

— 0,08 % ou plus de soufre,

— 0,1 % ou plus de plomb,

— plus de 0,05 % de sélénium,

— plus de 0,01 % de tellure,

— plus de 0,05 % de bismuth;

c) « aciers au silicium dits “magnétiques” »:

les aciers contenant en poids au moins 0,6 % mais pas plus de 6 % de silicium et pas plus de 0,08 % de carbone, et pouvant contenir en poids 1 % ou moins d'aluminium, à l'exclusion de tout autre élément dans une proportion ayant pour effet de leur conférer le caractère d'autres aciers alliés;

d) « aciers à coupe rapide »:

les aciers alliés contenant, avec ou sans autres éléments, au moins deux des trois éléments suivants: molybdène, tungstène et vanadium avec une teneur totale en poids égale ou supérieure à 7 % pour ces éléments considérés ensemble, et contenant 0,6 % ou plus de carbone et de 3 à 6 % de chrome;

e) « aciers silico-manganeux »:

les aciers contenant en poids:

— 0,35 % ou plus mais pas plus de 0,7 % de carbone,

— 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,2 % de manganèse,

et

— 0,6 % ou plus mais pas plus de 2,3 % de silicium, à l'exclusion de tout autre élément dans une proportion ayant pour effet de leur conférer le caractère d'autres aciers alliés.

2. Le classement des ferro-alliages dans les sous-positions du no 7202 obéit à la règle ci-après:

Un ferro-alliage est considéré comme binaire et classé dans la sous-position appropriée (si elle existe) lorsqu'un seul des éléments d'alliage présente une teneur excédant le pourcentage minimal stipulé dans la note 1 point c) du chapitre. Par analogie, il est considéré respectivement comme ternaire ou quaternaire lorsque deux ou trois des éléments d'alliage ont des teneurs excédant les pourcentages minimaux indiqués dans ladite note.

Pour l'application de cette règle, les éléments non spécifiquement cités dans la note 1 point c) du chapitre et couverts par les termes « autres éléments » doivent toutefois présenter chacun une teneur excédant 10 % en poids.

Note complémentaire

1. On considère comme:

— produits laminés plats dits « magnétiques » au sens des sous-positions 72091210, 72091310, 72091410, 72092210, 72092310, 72092410, 72093210, 72093310, 72093410, 72094210, 72094310, 72094410, 72113031 et 72114195, les produits de l'espèce présentant une perte en watts, par kilogramme, évaluée selon la méthode Epstein, sous un courant à 50 périodes et une induction de 1 tesla:

— inférieure ou égale à 2,1 watts, quand leur épaisseur ne dépasse pas 0,20 millimètre,

— inférieure ou égale à 3,6 watts, quand leur épaisseur est comprise entre 0,20 millimètre et 0,60 millimètre,

— inférieure ou égale à 6 watts, quand leur épaisseur est comprise entre 0,60 millimètre inclus et 1,50 millimètre inclus,

— «fer-blanc » au sens des sous-positions 72101211, ex72107031, 72121010 et 72124010, les produits laminés plats d'une épaisseur inférieure à 0,5 millimètre recouverts d'une couche métallique d'une teneur en étain égale ou supérieure à 97 % en poids.

— « aciers pour outillage » au sens des sous-positions 72283020, 72284010, 72285020 et 72286081 les aciers, autres que les aciers inoxydables ou à coupe rapide, contenant en poids une des compositions suivantes, avec ou sans autres éléments:

— moins de 0,6 % de carbone

et

0,7 % ou plus de silicium et 0,05 % ou plus de vanadium

ou

4 % ou plus de tungstène (wolfram),

— 0,8 % ou plus de carbone

et

0,05 % ou plus de vanadium,

— plus de 1,2 % de carbone

et

11 % ou plus mais pas plus de 15 % de chrome,

— 0,16 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de carbone

et

3,8 % ou plus mais pas plus de 4,3 % de nickel

et

1,1 % ou plus mais pas plus de 1,5 % de chrome

et

0,15 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de molybdène,

— 0,3 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de carbone

et

1,4 % ou plus mais pas plus de 2,1 % de chrome

et

0,15 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de molybdène

et

moins de 1,2 % de nickel,

— 0,3 % ou plus de carbone

et

moins de 5,2 % de chrome

et

0,65 % ou plus de molybdène ou 0,4 % ou plus de tungstène,

— 0,5 % ou plus mais pas plus de 0,6 % de carbone

et

1,25 % ou plus mais pas plus de 1,8 % de nickel

et

0,5 % ou plus mais pas plus de 1,2 % de chrome

et

0,15 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de molybdène.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire

I. PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRÉSENTÉS SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE POUDRES

7201Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires720110Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore (CECA)contenant en poids 0,4 % ou plus de manganèse72011011d'une teneur en silicium n'excédant pas 1 %2,9—72011019d'une teneur en silicium excédant 1 %2,9—72011030contenant en poids de 0,1 % inclus à 0,4 % exclu de manganèse2,9—72011090contenant en poids moins de 0,1 % de manganèse2,9—72012000Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore (CECA)3,6—720130Fontes brutes alliées72013010contenant en poids de 0,3 % inclus à 1 % inclus de titane et de 0,5 % inclus à 1 % inclus de vanadium (CECA)exemption—72013090autres (CECA)2,9—72014000Fontes spiegel (CECA)2,9—7202Ferro-alliagesFerromanganèse720211contenant en poids plus de 2 % de carbone (CECA)72021120d'une granulométrie n'excédant pas 5 mm et d'une teneur en poids de manganèse excédant 65 %3,7—72021180autre3,7—72021900autre84,8—Ferrosilicium720221contenant en poids plus de 55 % de silicium72022110contenant en poids plus de 55 % mais pas plus de 80 % de silicium.106,1—72022190contenant en poids plus de 80 % de silicium106,1—72022900autre106,1—72023000Ferrosilicomanganèse65,1—Ferrochrome720241contenant en poids plus de 4 % de carbone72024110contenant en poids plus de 4 % mais pas plus de 6 % de carbone87,2—contenant en poids plus de 6 % de carbone72024191contenant en poids 60 % ou moins de chrome87,2—72024199contenant en poids plus de 60 % de chrome87,2—720249autre72024910contenant en poids 0,05 % ou moins de carbone87,8—72024950contenant en poids plus de 0,05 % mais pas plus de 0,5 % de carbone87,8—72024990contenant en poids plus de 0,5 % mais pas plus de 4 % de carbone.87,8—72025000Ferrosilicochrome74,5—72026000Ferronickel7exemption—72027000Ferromolybdène74,5—72028000Ferrotungstène et ferrosilicotungstène73,9—autres72029100Ferrotitane et ferrosilicotitane74,5—72029200Ferrovanadium74,5—72029300Ferroniobium73,9—720299autresFerrophosphore72029911contenant en poids plus de 3 % mais moins de 15 % de phosphore (CECA)3,2—72029919contenant en poids 15 % ou plus de phosphore114—72029930Ferrosilicomagnésium74,5—72029980autres74,5—7203Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires72031000Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer (CECA)2—72039000autres (CECA)2,6—7204Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier72041000Déchets et débris de fonte (CECA)exemption—Déchets et débris d'aciers alliés720421d'aciers inoxydables (CECA)72042110contenant en poids 8 % ou plus de nickelexemption—72042190autresexemption—72042900autres (CECA)exemption—72043000Déchets et débris de fer ou d'acier étamés (CECA)exemption—autres déchets et débris720441Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets (CECA)72044110Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limaillesexemption—Chutes d'estampage ou de découpage72044191en paquetsexemption—72044199autresexemption—720449autres (CECA)72044910déchiquetésexemption—autres72044930en paquetsexemption—autres72044991non triés, ni classésexemption—72044999autresexemption—720450Déchets lingotés72045010en aciers alliés (CECA)exemption—72045090autres (CECA)2—7205Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier72051000Grenailles102,6—Poudres72052100d'aciers alliés82,6—72052900autres82,6—

II. FER ET ACIERS NON ALLIÉS

7206Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du no 720372061000Lingots (CECA)2,3—72069000autres (CECA)2,3—7207Demi-produits en fer ou en aciers non alliéscontenant en poids moins de 0,25 % de carbone720711de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseurlaminés ou obtenus par coulée continue (CECA)72071111en aciers de décolletage2,9—autres72071114d'une épaisseur n'excédant pas 130 mm2,9—72071116d'une épaisseur excédant 130 mm2,9—72071190forgés103,4—720712autres, de section transversale rectangulaire72071210laminés ou obtenus par coulée continue (CECA)2,9—72071290forgés103,4—720719autresde section transversale circulaire ou polygonalelaminés ou obtenus par coulée continue72071911en aciers de décolletage (CECA)5,4—autres (CECA)72071914obtenus par coulée continue4—72071916autres4—72071919forgés104,4—Ébauches pour profilés72071931laminées ou obtenues par coulée continue (CECA)4—72071939forgées104,4—72071990autres102,9—720720contenant en poids 0,25 % ou plus de carbonede section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseurlaminés ou obtenus par coulée continue (CECA)72072011en aciers de décolletage2,9—autres, contenant en poids720720150,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone2,9—720720170,6 % ou plus de carbone2,9—72072019forgés103,4—autres, de section transversale rectangulaire72072032laminés ou obtenus par coulée continue (CECA)2,9—72072039forgés103,4—de section transversale circulaire ou polygonalelaminés ou obtenus par coulée continue72072051en aciers de décolletage (CECA)5,4—autres (CECA)72072055contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone4—72072057contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone4—72072059forgés104,4—Ébauches pour profilés72072071aminées ou obtenues par coulée continue (CECA)4—72072079forgées104,4—72072090autres102,9—7208Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtusenroulés, simplement laminés à chaud, d'une épaisseur inférieure à 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa72081100d'une épaisseur excédant 10 mm (CECA)4—720812d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm72081210destinés au relaminage (CECA)3,4—autres (CECA)72081291présentant des motifs en relief4—autres72081295décapés4—72081298autres4—720813d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm72081310destinés au relaminage (CECA)3,4—autres (CECA)72081391présentant des motifs en relief4—autres72081395décapés4—72081398autres4—720814d'une épaisseur inférieure à 3 mm72081410destinés au relaminage (CECA)3,4—autres (CECA)72081491décapés4—72081499autres4—autres, enroulés, simplement laminés à chaud720821d'une épaisseur excédant 10 mm (CECA)72082110présentant des motifs en relief4—72082190autres4—720822d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm72082210destinés au relaminage (CECA)3,4—autres (CECA)72082291présentant des motifs en relief4—autres72082295décapés4—72082298autres4—720823d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm72082310destinés au relaminage (CECA)3,4—autres (CECA)4—72082391présentant des motifs en relief4—autres72082395décapés4—72082398autres4—720824d'une épaisseur inférieure à 3 mm72082410destinés au relaminage (CECA)3,4—autres (CECA)72082491décapés4—72082499autres4—non enroulés, simplement laminés à chaud, d'une épaisseur inférieure à 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa72083100laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur n'excédant pas 1 250 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, ne présentant pas de motifs en relief (CECA)4—720832autres, d'une épaisseur excédant 10 mm (CECA)72083210présentant des motifs en relief4,4—autres, d'une épaisseur72083230excédant 20 mm4,4—excédant 15 mm mais n'excédant pas 20 mm, d'une largeur72083251de 2 050 mm ou plus4,4—72083259inférieure à 2 050 mm4,4—excédant 10 mm mais n'excédant pas 15 mm, d'une largeur72083291de 2 050 mm ou plus4,4—72083299inférieure à 2 050 mm4,4—720833autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm (CECA)72083310présentant des motifs en relief4,4—autres, d'une largeur72083391de 2 050 mm ou plus4,4—72083399inférieure à 2 050 mm4,4—720834autres, d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm (CECA)72083410présentant des motifs en relief4,4—72083490autres4,4—720835autres, d'une épaisseur inférieure à 3 mm72083510d'une épaisseur de 2 mm ou plus (CECA)4,4—72083590d'une épaisseur inférieure à 2 mm (CECA)4—autres, non enroulés, simplement laminés à chaud72084100laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur n'excédant pas 1 250 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, ne présentant pas de motifs en relief (CECA)4—720842autres, d'une épaisseur excédant 10 mm (CECA)72084210présentant des motifs en relief4,4—autres, d'une épaisseur72084230excédant 20 mm4,4—excédant 15 mm mais n'excédant pas 20 mm, d'une largeur72084251de 2 050 mm ou plus4,4—72084259inférieure à 2 050 mm4,4—excédant 10 mm mais n'excédant pas 15 mm, d'une largeur72084291de 2 050 mm ou plus4,4—72084299inférieure à 2 050 mm4,4—720843autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm (CECA)72084310présentant des motifs en relief4,4—autres, d'une largeur72084391de 2 050 mm ou plus4,4—72084399inférieure à 2 050 mm4,4—720844autres, d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm (CECA)72084410présentant des motifs en relief4,4—72084490autres4,4—720845autres, d'une épaisseur inférieure à 3 mm72084510d'une épaisseur de 2 mm ou plus (CECA)4,4—72084590d'une épaisseur inférieure à 2 mm (CECA)4—720890autres72089010simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (CECA)4,4—72089090autres104,4—7209Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtusenroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur inférieure à 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa72091100d'une épaisseur de 3 mm ou plus (CECA)4,4—720912d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm72091210dits « magnétiques » (CECA)4,4—72091290autres (CECA)4—720913d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm72091310dits « magnétiques » (CECA)4,4—72091390autres (CECA)4,8—720914d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm72091410dits « magnétiques » (CECA)4,4—72091490autres (CECA)4,8—autres, enroulés, simplement laminés à froid72092100d'une épaisseur de 3 mm ou plus (CECA)4,4—720922d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm72092210dits « magnétiques » (CECA)4,4—72092290autres (CECA)4—720923d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm72092310dits « magnétiques » (CECA)4,4—72092390autres (CECA)4,8—720924d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm72092410dits « magnétiques » (CECA)4,4—autres (CECA)72092491d'une épaisseur de 0,35 mm ou plus mais inférieure à 0,5 mm4,8—72092499d'une épaisseur inférieure à 0,35 mm4,8—non enroulés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur inférieure à 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa72093100d'une épaisseur de 3 mm ou plus (CECA)4,4—720932d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm72093210dits « magnétiques » (CECA)4,4—72093290autres (CECA)4—720933d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm72093310dits « magnétiques » (CECA)4,4—72093390autres (CECA)4,8—720934d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm72093410dits « magnétiques » (CECA)4,4—72093490autres (CECA)4,8—autres, non enroulés, simplement laminés à froid72094100d'une épaisseur de 3 mm ou plus (CECA)4,4—720942d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm72094210dits « magnétiques » (CECA)4,4—72094290autres (CECA)4—720943d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm72094310dits « magnétiques » (CECA)4,4—72094390autres (CECA)4,8—720944d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm72094410dits « magnétiques » (CECA)4,4—72094490autres (CECA)4,8—720990autres72099010simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (CECA)4,4—72099090autres104,4—7210Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtusétamés721011d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus72101110simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (CECA)44—72101190autres1044—721012d'une épaisseur inférieure à 0,5 mmsimplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire72101211Fer-blanc (CECA)4,4—72101219autres (CECA)4,4—72101290autres104,4—721020plombés, y compris le fer terne72102010simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (CECA)4,4—72102090autres104,4—zingués électrolytiquement721031en acier d'une épaisseur inférieure à 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa72103110simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (CECA)4,8—72103190autres104,4—721039autres72103910simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (CECA)4,8—72103990autres104,4—autrement zingués721041ondulés72104110simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (CECA)4,8—72104190autres104,4—721049autres72104910simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (CECA)4,8—72104990autres104,4—721050revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome72105010simplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (CECA)4,4—72105090autres104,4—721060revêtus d'aluminiumsimplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (CECA)72106011revêtus d'alliages d'aluminium-zinc4,4—72106019autres4,4—72106090autres104,4—721070peints, vernis ou revêtus de matières plastiquessimplement traités à la surface ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire72107031Fer-blanc et produits revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis (CECA)3,9—72107039autres (CECA)4,4—72107090autres104,4—721090autres72109010argentés, dorés, platinés ou émaillés104,4—autressimplement traités à la surface, y compris le placage ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (CECA)72109031plaqués4,4—72109033étamés et imprimés4,4—72109035nickelés ou chromés4,4—72109039autres4,4—72109090autres104,4—7211Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtussimplement laminés à chaud, d'une épaisseur inférieure à 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa72111100laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief (CECA)4—721112autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus72111210d'une largeur excédant 500 mm (CECA)4—72111290d'une largeur n'excédant pas 500 mm (CECA)4,8—721119autres72111910d'une largeur excédant 500 mm (CECA)4—d'une largeur n'excédant pas 500 mm (CECA)72111991d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm4,8—72111999d'une épaisseur inférieure à 3 mm4,8—autres, simplement laminés à chaud72112100laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief (CECA)4—721122autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus72112210d'une largeur excédant 500 mm (CECA)4—72112290d'une largeur n'excédant pas 500 mm (CECA)4,8—721129autres72112910d'une largeur excédant 500 mm (CECA)4—d'une largeur n'excédant pas 500 mm (CECA)72112991d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm4,8—72112999d'une épaisseur inférieure à 3 mm4,8—721130simplement laminés à froid, d'une épaisseur inférieure à 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPa72113010d'une largeur excédant 500 mm (CECA)4,4—d'une largeur n'excédant pas 500 mmcontenant en poids moins de 0,25 % de carbone72113031dits « magnétiques »104,8—72113039autres104,8—72113050contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone104,8—72113090contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone104,8—autres, simplement laminés à froid721141contenant en poids moins de 0,25 % de carbone72114110d'une largeur excédant 500 mm (CECA)4,4—d'une largeur n'excédant pas 500 mm72114191enroulés, destinés à faire le fer-blanc (CECA)4,8—autres72114195dits « magnétiques »104,8—72114199autres104,8—721149autres72114910d'une largeur excédant 500 mm (CECA)4,4—d'une largeur n'excédant pas 500 mm72114991contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone104,8—72114999contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone104,8—721190autresd'une largeur excédant 500 mm72119011simplement traités à la surface (CECA)4,4—72119019autres104,4—72119090d'une largeur n'excédant pas 500 mm104,8—7212Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus721210étamés72121010Fer-blanc, simplement traité à la surface (CECA)4,4—autresd'une largeur excédant 500 mm72121091simplement traités à la surface (CECA)4,4—72121093autres104,4—72121099d'une largeur n'excédant pas 500 mm104,8—zingués électrolytiquement721221en acier d'une épaisseur inférieure à 3 mm et ayant une limite d'élasticité minimale de 275 MPa ou d'une épaisseur de 3 mm ou plus et ayant une limite d'élasticité minimale de 355 MPad'une largeur excédant 500 mm72122111simplement traités à la surface (CECA)4,8—72122119autres104,4—72122190d'une largeur n'excédant pas 500 mm104,8—721229autresd'une largeur excédant 500 mm72122911simplement traités à la surface (CECA)4,8—72122919autres104,4—72122990d'une largeur n'excédant pas 500 mm104,8—721230autrement zinguésd'une largeur excédant 500 mm72123011simplement traités à la surface (CECA)4,8—72123019autres104,4—72123090d'une largeur n'excédant pas 500 mm104,8—721240peints, vernis ou revêtus de matières plastiques72124010Fer-blanc, simplement verni (CECA)4,4—autresd'une largeur excédant 500 mm72124091simplement traités à la surface (CECA)3,9—72124093autres103,9—d'une largeur n'excédant pas 500 mm72124095revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis104,8—72124098autres104,8—721250autrement revêtusd'une largeur excédant 500 mm72125010argentés, dorés, platinés ou émaillés104,4—plombés72125031simplement traités à la surface (CECA)4,8—72125039autres104,4—autres72125051simplement traités à la surface (CECA)4,4—72125059autres104,4—d'une largeur n'excédant pas 500 mm72125071étamés et imprimés104,8—72125073revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome104,8—72125075cuivrés104,8—72125085plombés104,8—72125091chromés ou nickelés104,8—revêtus d'aluminium72125093revêtus d'alliages d'aluminium-zinc104,8—72125097autres104,8—72125098autres104,8—721260plaquésd'une largeur excédant 500 mm72126011simplement traités à la surface (CECA)4,4—72126019autres104,4—d'une largeur n'excédant pas 500 mmsimplement traités à la surface72126091laminés à chaud, simplement plaqués (CECA)4,4—72126093autres104,8—72126099autres104,8—7213Fil machine en fer ou en aciers non alliés72131000comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (CECA)4,4—72132000en aciers de décolletage (CECA)5,4—autres, contenant en poids moins de 0,25 % de carbone721331de section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm (CECA)72133120du type utilisé pour armature pour béton4,4—autres72133181contenant en poids 0,06 % ou moins de carbone4,4—72133189contenant en poids plus de 0,06 % de carbone4,4—721339autres (CECA)72133910contenant en poids 0,06 % ou moins de carbone4,4—72133990contenant en poids plus de 0,06 % de carbone4,4—autres, contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone72134100de section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm (CECA)4,4—72134900autres (CECA)4,4—721350autres, contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone (CECA)72135020du type utilisé pour le renforcement des pneumatiques4,4—autres72135081contenant en poids 0,6 % ou plus mais pas plus de 0,75 % de carbone4,4—72135089contenant en poids plus de 0,75 % de carbone4,4—7214Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage72141000forgées104,4—72142000comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage (CECA)4—72143000en aciers de décolletage (CECA)5,4—721440autres, contenant en poids moins de 0,25 % de carbone (CECA)72144010de section rectangulaire, laminées sur les quatre faces4—autres72144020du type utilisé pour armature pour béton4—autres, de section circulaire d'un diamètre72144051égal ou supérieur à 80 mm4—72144059inférieur à 80 mm4—72144080autres4—721450autres, contenant en poids 0,25 % ou plus, mais moins de 0,6 % de carbone (CECA)72145010de section rectangulaire, laminées sur les quatre faces4—de section circulaire d'un diamètre72145031égal ou supérieur à 80 mm4—72145039inférieur à 80 mm4—72145090autres4—72146000autres, contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone (CECA)4—7215Autres barres en fer ou en aciers non alliés72151000en aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid105,4—721520autres, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids moins de 0,25 % de carbone72152010de section rectangulaire104,4—72152090autres104,4—72153000autres, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone104,4—72154000autres, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone104,8—721590autres72159010laminées ou filées à chaud, simplement plaquées (CECA)3,4—72159090autres104,4—7216Profilés en fer ou en aciers non alliés72161000Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm (CECA)4—Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm72162100Profilés en L (CECA)4—72162200Profilés en T (CECA)4—Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus721631Profilés en U (CECA)d'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 220 mm72163111à ailes à faces parallèles4—72163119autres4—d'une hauteur excédant 220 mm72163191à ailes à faces parallèles4—72163199autres4—721632Profilés en I (CECA)d'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 220 mm72163211à ailes à faces parallèles4—72163219autres4—d'une hauteur excédant 220 mm72163291à ailes à faces parallèles4—72163299autres4—721633Profilés en H (CECA)72163310d'une hauteur de 80 mm ou plus mais n'excédant pas 180 mm4—72163390d'une hauteur excédant 180 mm4—721640Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus (CECA)72164010Profilés en L4—72164090Profilés en T4—721650autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud (CECA)72165010d'une section transversale pouvant être inscrite dans un carré dont le côté n'excède pas 80 mm4—autres72165091Plats à boudins (à bourrelets)4—72165099autres4—721660Profilés, simplement obtenus ou parachevés à froidobtenus à partir de produits laminés plats72166011Profilés en C, L, U, Z, oméga ou en tube ouvert104,4—72166019autres104,4—72166090autres104,4—721690autres72169010laminés ou filés à chaud, simplement plaqués (CECA)3,4—autres72169050forgés104,4—72169060laminés ou filés à chaud104,4—obtenus ou parachevés à froid72169091Tôles nervurées104,4—autresobtenus à partir de produits laminés platszingués, d'une épaisseur72169093inférieure à 2,5 mm104,4—72169095égale ou supérieure à 2,5 mm104,4—72169097autres104,4—72169098autres104,4—7217Fils en fer ou en aciers non alliéscontenant en poids moins de 0,25 % de carbone721711non revêtus, même polis72171110dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0,8 mm104,8—dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8 mm72171191comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage104,8—72171199autres104,8—721712zingués72171210dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0,8 mm104,8—72171290dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8 mm104,8—721713revêtus d'autres métaux communsdont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0,8 mm72171311cuivrés104,8—72171319autres104,8—dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8 mm72171391cuivrés104,8—72171399autres104,8—721719autres72171910dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0,8 mm104,8—72171990dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0,8 mm104,8—contenant en poids 0,25 % ou plus mais moins de 0,6 % de carbone72172100non revêtus, même polis104,8—72172200zingués104,8—72172300revêtus d'autres métaux communs104,8—72172900autres104,8—contenant en poids 0,6 % ou plus de carbone72173100non revêtus, même polis104,8—72173200zingués104,8—72173300revêtus d'autres métaux communs104,8—72173900autres104,8—

III. ACIERS INOXYDABLES

7218Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables72181000Lingots et autres formes primaires (CECA)2,3—721890autresde section transversale carrée ou rectangulairelaminés ou obtenus par coulée continue (CECA)d'une largeur inférieure à deux fois l'épaisseur, contenant en poids721890112,5 % ou plus de nickel2,9—72189013moins de 2,5 % de nickel2,9—autres, contenant en poids721890152,5 % ou plus de nickel2,9—72189019moins de 2,5 % de nickel2,9—72189030forgés83,4—autres72189050laminés ou obtenus par coulée continue (CECA)5,4—forgés72189091de section transversale circulaire ou polygonale95,4—72189099autres103,4—7219Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plussimplement laminés à chaud, enroulés721911d'une épaisseur excédant 10 mm (CECA)72191110contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel5,4—72191190contenant en poids moins de 2,5 % de nickel5,4—721912d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm (CECA)72191210contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel5,4—72191290contenant en poids moins de 2,5 % de nickel5,4—721913d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm (CECA)72191310contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel5,4—72191390contenant en poids moins de 2,5 % de nickel5,4—721914d'une épaisseur inférieure à 3 mm (CECA)72191410contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel5,4—72191490contenant en poids moins de 2,5 % de nickel5,4—simplement laminés à chaud, non enroulés721921d'une épaisseur excédant 10 mm (CECA)contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel, d'une épaisseur72192111excédant 13 mm5,4—72192119excédant 10 mm mais n'excédant pas 13 mm5,4—72192190contenant en poids moins de 2,5 % de nickel5,4—721922d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm (CECA)72192210contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel5,4—72192290contenant en poids moins de 2,5 % de nickel5,4—721923d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm (CECA)72192310contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel5,4—72192390contenant en poids moins de 2,5 % de nickel5,4—721924d'une épaisseur inférieure à 3 mm (CECA)72192410contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel5,4—72192490contenant en poids moins de 2,5 % de nickel5,4—simplement laminés à froid721931d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus (CECA)72193110contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel5,4—72193190contenant en poids moins de 2,5 % de nickel5,4—721932d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm (CECA)72193210contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel5,4—72193290contenant en poids moins de 2,5 % de nickel5,4—721933d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm (CECA)72193310contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel5,4—72193390contenant en poids moins de 2,5 % de nickel5,4—721934d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm (CECA)72193410contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel5,4—72193490contenant en poids moins de 2,5 % de nickel5,4—721935d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm (CECA)72193510contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel5,4—72193590contenant en poids moins de 2,5 % de nickel5,4—721990autressimplement traités à la surface, y compris le placage, ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (CECA)72199011contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel5,4—72199019contenant en poids moins de 2,5 % de nickel5,4—autres72199091contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel105,4—72199099contenant en poids moins de 2,5 % de nickel105,4—7220Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mmsimplement laminés à chaud72201100d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus (CECA)5,4—72201200d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm (CECA)5,4—722020simplement laminés à froid72202010d'une largeur excédant 500 mm (CECA)5,4—d'une largeur n'excédant pas 500 mmd'une épaisseur de 3 mm ou plus, contenant en poids722020312,5 % ou plus de nickel105,4—72202039moins de 2,5 % de nickel105,4—d'une épaisseur excédant 0,35 mm mais inférieure à 3 mm, contenant en poids722020512,5 % ou plus de nickel105,4—72202059moins de 2,5 % de nickel105,4—d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm, contenant en poids722020912,5 % ou plus de nickel105,4—72202099moins de 2,5 % de nickel105,4—722090autresd'une largeur excédant 500 mm72209011simplement traités à la surface, y compris le placage (CECA)5,4—72209019autres105,4—d'une largeur n'excédant pas 500 mmsimplement traités à la surface, y compris le placage72209031laminés à chaud, simplement plaqués (CECA)5,4—72209039autres105,4—72209090autres105,4—722100Fil machine en aciers inoxydables (CECA)72210010contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel5,4—72210090contenant en poids moins de 2,5 % de nickel5,4—7222Barres et profilés en aciers inoxydables722210Barres simplement laminées ou filées à chaud (CECA)de section circulaired'un diamètre de 80 mm ou plus, contenant en poids722210112,5 % ou plus de nickel5,4—72221019moins de 2,5 % de nickel5,4—d'un diamètre de 25 mm ou plus mais inférieur à 80 mm, contenant en poids722210212,5 % ou plus de nickel5,4—72221029moins de 2,5 % de nickel5,4—d'un diamètre inférieur à 25 mm, contenant en poids722210312,5 % ou plus de nickel5,4—72221039moins de 2,5 % de nickel5,4—autres, contenant en poids722210812,5 % ou plus de nickel5,4—72221089moins de 2,5 % de nickel5,4—722220Barres simplement obtenues ou parachevées à froidde section circulaired'un diamètre de 80 mm ou plus, contenant en poids722220112,5 % ou plus de nickel105,4—72222019moins de 2,5 % de nickel105,4—d'un diamètre de 25 mm ou plus mais inférieur à 80 mm, contenant en poids722220212,5 % ou plus de nickel105,4—72222029moins de 2,5 % de nickel105,4—d'un diamètre inférieur à 25 mm, contenant en poids722220312,5 % ou plus de nickel105,4—72222039moins de 2,5 % de nickel105,4—autres, contenant en poids722220812,5 % ou plus de nickel105,4—72222089moins de 2,5 % de nickel105,4—722230autres barres72223010laminées ou filées à chaud, simplement plaquées (CECA)4,5—autrescontenant en poids 2,5 % ou plus de nickel72223051forgées105,4—72223059autres105,4—contenant en poids moins de 2,5 % de nickel72223091forgées105,4—72223099autres105,4—722240Profiléssimplement laminés ou filés à chaud (CECA)72224011contenant en poids 2,5 % ou plus de nickel5,4—72224019contenant en poids moins de 2,5 % de nickel5,4—autres72224030laminés ou filés à chaud, simplement plaqués (CECA)4,5—autressimplement obtenus ou parachevés à froid72224091obtenus à partir de produits laminés plats105,4—72224093autres105,4—72224099autres105,4—722300Fils en aciers inoxydablescontenant en poids 2,5 % ou plus de nickel72230011contenant en poids 28 % ou plus de nickel mais pas plus de 31 % et 20 % ou plus mais pas plus de 22 % de chrome105,4—72230019autres105,4—contenant en poids moins de 2,5 % de nickel72230091contenant en poids 13 % ou plus mais pas plus de 25 % de chrome et 3,5 % ou plus mais pas plus de 6 % d'aluminium105,4—72230099autres105,4—

IV. AUTRES ACIERS ALLIÉS, BARRES CREUSES POUR LE FORAGE, EN ACIERS ALLIÉS OU NON ALLIÉS

7224Autre aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés72241000Lingots et autres formes primaires (CECA)2,3—722490autresde section transversale carrée ou rectangulairelaminés à chaud ou obtenus par coulée continue (CECA)dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur72249001en aciers à coupe rapide2,9—72249005contenant en poids 0,7 % ou moins de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,2 % de manganèse et 0,6 % ou plus mais pas plus de 2,3 % de silicium; contenant en poids 0,0008 % ou plus de bore sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1 point f) du présent chapitre2,9—72249008autres2,9—72249015autres2,9—72249019forgés83,4—autreslaminés à chaud ou obtenus par coulée continue (CECA)72249031contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène5,4—72249039autres5,4—forgés72249091de section transversale circulaire ou polygonale95,4—72249099autres103,4—7225Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus722510en aciers au silicium dits « magnétiques » (CECA)72251010laminés à chaud5,4—laminés à froid72251091à grains orientés5,4—72251099à grains non orientés5,4—722520en aciers à coupe rapide72252020simplement laminés; simplement traités à la surface, y compris les plaqués ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (CECA)5,4—72252090autres105,4—72253000autres, simplement laminés à chaud, enroulés (CECA)5,4—722540autres, simplement laminés à chaud, non enroulés (CECA)72254010d'une épaisseur excédant 20 mm5,4—72254030d'une épaisseur excédant 15 mm mais n'excédant pas 20 mm5,4—72254050d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 15 mm5,4—72254070d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm5,4—72254090d'une épaisseur inférieure à 3 mm5,4—722550autres, simplement laminés à froid (CECA)72255010contenant en poids moins de 0,6 % de silicium et de 0,3 % inclus à 1 % inclus d'aluminium5,4—72255090autres5,4—722590autres72259010simplement traités à la surface, y compris le placage ou simplement découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire (CECA)5,4—72259090autres105,4—7226Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm722610en aciers au silicium dits « magnétiques »72261010simplement laminés à chaud (CECA)5,4—autresd'une largeur excédant 500 mm (CECA)72261031à grains orientés5,4—72261039à grains non orientés5,4—d'une largeur n'excédant pas 500 mm72261091à grains orientés105,4—72261099à grains non orientés105,4—722620en aciers à coupe rapide72262020simplement laminés à chaud; d'une largeur n'excédant pas 500 mm, laminés à chaud, simplement plaqués; d'une largeur excédant 500 mm, simplement laminés à froid ou simplement traités à la surface, y compris les plaqués (CECA)5,4—72262080autres105,4—autres722691simplement laminés à chaud (CECA)72269110d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus5,4—72269190d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm5,4—722692simplement laminés à froid72269210d'une largeur excédant 500 mm (CECA)5,4—d'une largeur n'excédant pas 500 mm72269291contenant en poids moins de 0,6 % de silicium et de 0,3 % inclus à 1 % inclus d'aluminium105,4—72269299autres105,4—722699autres72269920d'une largeur n'excédant pas 500 mm, laminés à chaud, simplement plaqués; d'une largeur excédant 500 mm, simplement traités à la surface, y compris les plaqués (CECA)5,4—72269980autres105,4—7227Fil machine en autres aciers alliés72271000en aciers à coupe rapide (CECA)5,4—72272000en aciers silicomanganeux (CECA)5,4—722790autres (CECA)72279010contenant en poids 0,0008 % ou plus de bore sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1 point f) du présent chapitre5,4—72279030contenant en poids moins de 0,35 % de carbone, 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,2 % de manganèse et 0,6 % ou plus mais pas plus de 2,3 % de silicium5,4—72279050contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène5,4—72279070autres5,4—7228Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés722810Barres en aciers à coupe rapide72281010simplement laminées ou filées à chaud (CECA)5,4—autres72281030laminées ou filées à chaud, simplement plaquées (CECA)4,5—72281050forgées105,4—72281090autres105,4—722820Barres en aciers silicomanganeuxsimplement laminées ou filées à chaud (CECA)72282011de section rectangulaire, laminées sur les quatre faces5,4—72282019autres5,4—autres72282030laminées ou filées à chaud, simplement plaquées (CECA)4,5—72282060autres105,4—722830autres barres, simplement laminées ou filées à chaud (CECA)72283020en aciers pour outillage5,4—contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène72283041de section circulaire, d'un diamètre de 80 mm ou plus5,4—72283049autres5,4—autresde section circulaire, d'un diamètre de7228306180 mm ou plus5,4—72283069inférieur à 80 mm5,4—72283070de section rectangulaire, laminées sur les quatre faces5,4—72283089autres5,4—722840autres barres, simplement forgées72284010en aciers pour outillage95,4—72284090autres95,4—722850autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid72285020en aciers pour outillage105,4—72285040contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène105,4—autresde section circulaire, d'un diamètre de7228506180 mm ou plus105,4—72285069inférieur à 80 mm105,4—72285070de section rectangulaire, laminées sur les quatre faces105,4—72285089autres105,4—722860autres barres72286010laminées ou filées à chaud, simplement plaquées (CECA)4,5—autres72286081en aciers pour outillage105,4—72286089autres105,4—722870Profilés72287010simplement laminés ou filés à chaud (CECA)5,4—autres72287031laminés ou filés à chaud, simplement plaqués (CECA)4,5—autres72287091simplement obtenus ou parachevés à froid105,4—72287099autres105,4—722880Barres creuses pour le forage72288010en aciers alliés (CECA)5,4—72288090en aciers non alliés (CECA)3,4—7229Fils en autres aciers alliés72291000en aciers à coupe rapide105,4—72292000en aciers silicomanganeux105,4—722990autres72299010contenant en poids moins de 0,35 % de carbone, 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,2 % de manganèse et 0,6 % ou plus mais pas plus de 2,3 % de silicium105,4—72299050contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène105,4—72299090autres105,4—

CHAPITRE 73

OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER

Notes

1. Dans ce chapitre, on entend par « fontes » les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visés à la note 1 point d) du chapitre 72.

2. Aux fins du présent chapitre, le terme « fils » s'entend des produits obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 millimètres dans sa plus grande dimension.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire7301Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier73011000Palplanches (CECA)4—73012000Profilés143,7—7302Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails730210Rails73021010conducteurs de courant, avec partie en métal non ferreux185,2—autresneufs (CECA)73021031d'un poids au mètre égal ou supérieur à 20 kg4—73021039d'un poids au mètre inférieur à 20 kg4—73021090usagés (CECA)2,3—73022000Traverses (CECA)3,4—73023000Aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies144,5—730240Éclisses et selles d'assise73024010laminés (CECA)3,4—73024090autres154,6—730290autres73029010Contre-rails (CECA)3,4—73029030Plaques de serrage, plaques et barres d'écartement144,4—73029090autres144,4—730300Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte73030010Tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression135,3—73030090autres135,3—7304Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier730410Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs73041010d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm149—73041030d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm, mais n'excédant pas 406,4 mm149—73041090d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm149—730420Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz73042010Tiges de forage92,6—autres73042091d'un diamètre extérieur n'excédant pas 406,4 mm149—73042099d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm149—autres, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés730431étirés ou laminés à froid73043110munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils14exemption—autres73043191de précision149—73043199autres149—730439autres73043910bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi148,1—autres73043920munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils14exemption—autres73043930d'un diamètre extérieur excédant 421 mm et d'une épaisseur de paroi excédant 10,5 mm138,1—autresTubes filetés ou filetables dits « gaz »73043951zingués149—73043959autres149—autres, d'un diamètre extérieur73043991n'excédant pas 168,3 mm149—73043993excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm149—73043999excédant 406,4 mm149—autres, de section circulaire, en aciers inoxydables730441étirés ou laminés à froid73044110munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils14exemption—73044190autres149—730449autres73044910bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi148,1—autres73044930munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils14exemption—autres73044991d'un diamètre extérieur n'excédant pas 406,4 mm149—73044999d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm149—autres, de section circulaire, en autres aciers alliés730451étirés ou laminés à froiddroits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène, d'une longueur73045111n'excédant pas 4,5 m148,1—73045119excédant 4,5 m149—autres73045130munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils14exemption—autres73045191de précision149—73045199autres149—730459autres73045910bruts, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et d'autres épaisseurs de paroi148,1—autres, droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène, d'une longueur73045931n'excédant pas 4,5 m148,1—73045939excédant 4,5 m149—autres73045950munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils14exemption—autres73045991d'un diamètre extérieur n'excédant pas 168,3 mm149—73045993d'un diamètre extérieur excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm149—73045999d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm149—730490autres73049010munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils14exemption—73049090autres149—7305Autres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de sections intérieure et extérieure circulaires, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acierTubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs73051100soudés longitudinalement à l'arc immergé149—73051200soudés longitudinalement, autres149—73051900autres149—730520Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz73052010soudés longitudinalement149—73052090autres149—autres, soudés73053100soudés longitudinalement149—73053900autres149—73059000autres149—7306Autres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier730610Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducssoudés longitudinalement, d'un diamètre extérieur73061011n'excédant pas 168,3 mm149—73061019excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm149—73061090soudés hélicoïdalement149—73062000Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz149—730630autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés73063010munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils14exemption—autresde précision, d'une épaisseur de paroi73063021n'excédant pas 2 mm149—73063029excédant 2 mm149—autresTubes filetés ou filetables dits « gaz »73063051zingués149—73063059autres149—autres, d'un diamètre extérieurn'excédant pas 168,3 mm73063071zingués149—73063078autres149—73063090excédant 168,3 mm mais n'excédant pas 406,4 mm149—730640autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables73064010munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils14exemption—autres73064091étirés ou laminés à froid149—73064099autres149—730650autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés73065010munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils14exemption—autres73065091de précision149—73065099autres149—730660autres, soudés, de section autre que circulaire73066010munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils14exemption—autresde section carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur de paroi73066031n'excédant pas 2 mm149—73066039excédant 2 mm149—73066090d'autres sections149—73069000autres149—7307Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou aciermoulés730711en fonte non malléable73071110pour tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression145,7—73071190autres145,7—730719autres73071910en fonte malléable145,7—73071990autres145,7—autres, en aciers inoxydables73072100Brides145,7—730722Coudes, courbes et manchons, filetés73072210Manchons145,6—73072290Coudes et courbes145,7—730723Accessoires à souder bout à bout73072310Coudes et courbes145,7—73072390autres145,7—730729autres73072910filetés145,7—73072930à souder145,7—73072990autres145,7—autres73079100Brides145,7—730792Coudes, courbes et manchons, filetés73079210Manchons145,6—73079290Coudes et courbes145,7—730793Accessoires à souder bout à boutdont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 609,6 mm73079311Coudes et courbes145,7—73079319autres145,7—dont le plus grand diamètre extérieur excède 609,6 mm73079391Coudes et courbes145,7—73079399autres145,7—730799autres73079910filetés145,7—73079930à souder145,7—73079990autres145,7—7308Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction73081000Ponts et éléments de ponts143,7—73082000Tours et pylônes143,7—73083000Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils143,7—730840Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage73084010Matériel pour le soutènement dans les mines143,7—73084090autre143,7—730890autres73089010Barrages, vannes, portes-écluses, débarcadères, docks fixes et autres constructions maritimes ou fluviales143,7—autresuniquement ou principalement en tôle73089051Panneaux multiplis constitués de deux parements en tôles nervurées et d'une âme isolante143,7—73089059autres143,7—73089099autres143,7—730900Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge73090010pour matières gazeuses (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés)153,6—pour matières liquides73090030avec revêtement intérieur ou calorifuge153,6—autres, d'une contenance73090051excédant 100 000 l153,6—73090059n'excédant pas 100 000 l153,6—73090090pour matières solides153,6—7310Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge73101000d'une contenance de 50 l ou plus174,4—d'une contenance de moins de 50 l731021Boîtes à fermer par soudage ou sertissage73102110Boîtes à conserves des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons174,5—autres, d'une épaisseur de paroi73102191inférieure à 0,5 mm174,5—73102199égale ou supérieure à 0,5 mm174,5—731029autres73102910d'une épaisseur de paroi inférieure à 0,5 mm174,5—73102990d'une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 0,5 mm174,5—731100Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier73110010sans soudure174,5—autres, d'une capacité73110091inférieure à 1 000 l174,5—73110099égale ou supérieure à 1 000 l174,5—7312Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité731210Torons et câbles73121010munis d'accessoires ou façonnés en articles, destinés à des aéronefs civils17exemption—autres73121030en aciers inoxydables175—autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversalen'excède pas 3 mm73121051revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc (laiton)175—73121059autres175—excède 3 mmTorons73121071non revêtus175—revêtus73121075zingués175—73121079autres175—Câbles, y compris les câbles closnon revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale73121082excède 3 mm mais n'excède pas 12 mm175—73121084excède 12 mm mais n'excède pas 24 mm175—73121086excède 24 mm mais n'excède pas 48 mm175—73121088excède 48 mm175—73121099autres175—731290autres73129010munis d'accessoires ou façonnés en articles, destinés à des aéronefs civils17exemption—73129090autres175—73130000Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures158,1—7314Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acierProduits tissés (toiles métalliques)731411en aciers inoxydables73141110Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines155,6—73141190autres155,6—731419autres73141910Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines155,6—73141990autres155,6—731420Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm273142010en fils nervures155,6—73142090autres155,6—731430autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre73143010zingués155,6—73143090autres155,6—autres grillages et treillis731441zingués73144110à mailles hexagonales155,6—73144190autres155,6—731442recouverts de matières plastiques73144210à mailles hexagonales155,6—73144290autres155,6—73144900autres155,6—73145000Tôles et bandes déployées154,6—7315Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acierChaînes à maillons articulés et leurs parties731511Chaînes à rouleaux73151110des types utilisés pour cycles et motocycles164,2—73151190autres164,2—73151200autres chaînes164,2—73151900Parties164,2—73152000Chaînes antidérapantes164,2—autres chaînes et chaînettes73158100Chaînes à maillons à étais164,2—731582autres chaînes, à maillons soudés73158210dont la plus grande dimension de la coupe transversale du matériau constitutif n'excède pas 16 mm164,2—73158290dont la plus grande dimension de la coupe transversale du matériau constitutif excède 16 mm164,2—73158900autres164,2—73159000autres parties164,2—73160000Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier185,2—731700Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre73170010Punaises164,1—autresde tréfilerie73170020Pointes encollées, en bandes ou en rouleaux164,1—73170040Pointes en acier contenant en poids 0,5 % ou plus de carbone, trempées164,1—autres73170061zingués164,1—73170069autres164,1—73170090autres164,1—7318Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acierArticles filetés73181100Tire-fond175,9—731812autres vis à bois73181210en aciers inoxydables175,9—73181290autres175,9—73181300Crochets et pitons à pas de vis175,9—731814Vis autotaraudeuses73181410en aciers inoxydables175,9—autres73181491Vis à tôles175,9—73181499autres175,9—731815autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles73181510Vis décolletées dans la masse, d'une épaisseur de tige n'excédant pas 6 mm175—autres73181520pour la fixation des éléments de voies ferrées175,9—autressans tête73181530en aciers inoxydables175,9—en autres aciers, d'une résistance à la traction73181541de moins de 800 MPa175,9—73181549de 800 MPa ou plus175,9—avec têtefendue ou à empreinte cruciforme73181551en aciers inoxydables175,9—73181559autres175,9—à six pans creux73181561en aciers inoxydables175,9—73181569autres175,9—hexagonale73181570en aciers inoxydables175,9—en autres aciers, d'une résistance à la traction73181581de moins de 800 MPa175,9—73181589de 800 MPa ou plus175,9—73181590autres175,9—731816Écrous73181610décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou n'excédant pas 6 mm175—autres73181630en aciers inoxydables175,9—autres73181650de sécurité175,9—autres, d'un diamètre intérieur73181691n'excédant pas 12 mm175,9—73181699excédant 12 mm175,9—73181900autres175,9—Articles non filetés73182100Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage165,7—73182200autres rondelles165,7—73182300Rivets165,7—73182400Goupilles, chevilles et clavettes165,7—73182900autres165,7—7319Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs73191000Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder194,6—73192000Épingles de sûreté194,6—73193000autres épingles194,6—73199000autres154,1—7320Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier732010Ressorts à lames et leurs lamesformés à chaud73201011Ressorts paraboliques et leurs lames174,5—73201019autres174,5—73201090autres174,5—732020Ressorts en hélice73202020formés à chaud174,5—autres73202081Ressorts de compression174,5—73202085Ressorts de traction174,5—73202089autres174,5—732090autres73209010Ressorts spiraux plats174,5—73209030Ressorts ayant la forme de disques174,5—73209090autres174,5—7321Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acierAppareils de cuisson et chauffe-plats732111à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles73211110avec four, y compris les fours séparés174,5p/st73211190autres174,5p/st73211200à combustibles liquides174,5p/st73211300à combustibles solides174,5p/stautres appareils732181à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles73218110à évacuation des gaz brûlés174,5p/st73218190autres174,5p/st732182à combustibles liquides73218210à évacuation des gaz brûlés174,5p/st73218290autres174,5p/st73218300à combustibles solides174,5p/st73219000Parties174,5—7322Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acierRadiateurs et leurs parties73221100en fonte175,1—73221900autres175,1—732290autres73229010Générateurs et distributeurs d'air chaud, à l'exclusion de leurs parties, destinés à des aéronefs civils17exemption—73229090autres175,1—7323Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier73231000Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues175,1—autres73239100en fonte, non émaillés175,1—73239200en fonte émaillée175,1—732393en aciers inoxydables73239310Articles pour le service de la table175,1—73239390autres175,1—732394en fer ou en acier, émaillés73239410Articles pour le service de la table175,1—73239490autres175,1—732399autres73239910Articles pour le service de la table175,1—autres73239991peints ou vernis175,1—73239999autres175,1—7324Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier732410Éviers et lavabos en aciers inoxydables73241010destinés à des aéronefs civils17exemption—73241090autres174,6—Baignoires73242100en fonte, même émaillée175,1p/st73242900autres175,1p/st732490autres, y compris les parties73249010Articles d'hygiène, à l'exclusion de leurs parties, destinés à des aéronefs civils17exemption—73249090autres175,1—7325Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier732510en fonte non malléable73251020Échelons du type utilisé dans les égouts143,6p/st73251050Trappes de regard143,6p/stautres73251091Articles pour canalisations143,6—73251099autres143,6—autres73259100Boulets et articles similaires pour broyeurs184,8—732599autres73259910en fonte malléable143,8—autres73259991Pièces de coin pour conteneurs184,8—73259999autres184,8—7326Autres ouvrages en fer ou en acierforgés ou estampés mais non autrement travaillés73261100Boulets et articles similaires pour broyeurs184,8—732619autres73261910forgés184,8—73261990autres184,8—732620Ouvrages en fils de fer ou d'acier73262010destinés à des aéronefs civils18exemption—autres73262030Cages et volières184,8—73262050Corbeilles184,8—73262090autres184,8—732690autres73269010Tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à fards et objets analogues de poche184,8—73269030Échelles et escabeaux184,8—73269040Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises184,8—73269050Bobines pour câbles, tuyaux, etc.184,8—73269060Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages utilisés dans l'industrie du bâtiment184,8—73269070Paniers en tôles et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts184,8—73269080Connecteurs pour câbles de fibres optiques184,8—autres ouvrages en fer ou en acier73269091forgés184,8—73269093estampés184,8—73269095frittés184,8—73269097autres184,8—

CHAPITRE 74

CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE

Note

1. Dans ce chapitre, on entend par:

a) « cuivre affiné »:

le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids

ou

le métal d'une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci-après:

Autres éléments

| Éléments | Teneur limite % en poids

| Ag | Argent | 0,25

| As | Arsenic | 0,5

| Cd | Cadmium | 1,3

| Cr | Chrome | 1,4

| Mg | Magnésium | 0,8

| Pb | Plomb | 1,5

| S | Soufre | 0,7

| Sn | Étain | 0,8

| Te | Tellure | 0,8

| Zn | Zinc | 1

| Zr | Zirconium | 0,3

| Autres éléments, chacun | 0,3

b) « alliages de cuivre »:

les matières métalliques autres que le cuivre non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que:

1) la teneur en poids d'au moins un de ces autres éléments excède les limites indiquées dans le tableau ci-dessus

ou

2) la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %;

c) « alliages mères de cuivre »:

les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la métallurgie des métaux non ferreux. Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore relèvent du no 2848;

d) « barres »:

les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

Sont toutefois à considérer comme cuivre sous forme brute du no 7403, les barres à fil et les billettes qui ont été appointées ou autrement ouvrées à leurs extrémités, pour faciliter simplement leur introduction dans les machines destinées à les transformer en fil machine ou en tubes, par exemple;

e) « profilés »:

les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;

f) « fils »:

les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur.

Toutefois, pour l'interprétation du no 7414, on admet uniquement comme fils les produits, enroulés ou non, dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 6 millimètres dans sa plus grande dimension;

g) « tôles, bandes et feuilles »:

les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no 7403), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:

— sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,

— sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

Restent notamment comprises dans les nos 7409 et 7410 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;

h) « tubes et tuyaux »:

les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.

Note de sous-positions

1. Dans ce chapitre, on entend par:

a) « alliages à base de cuivre-zinc (laiton) »:

tout alliage de cuivre et de zinc, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents:

— le zinc prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments,

— la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % [voir alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)],

— la teneur éventuelle en étain est inférieure en poids à 3 % [voir alliages à base de cuivre-étain (bronze)];

b) « alliages à base de cuivre-étain (bronze) »:

tout alliage de cuivre et d'étain, avec ou sans autres éléments. Lorsque d'autres éléments sont présents, l'étain prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments. Toutefois, lorsque la teneur en étain est au moins de 3 % en poids, la teneur en zinc peut prédominer mais doit être inférieure à 10 % en poids;

c) « alliages à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort) »:

tout alliage de cuivre, de nickel et de zinc, avec ou sans autres éléments. La teneur en nickel est égale ou supérieure en poids à 5 % [voir alliages à base de cuivre-zinc (laiton)];

d) « alliages à base de cuivre-nickel »:

tout alliage de cuivre et de nickel, avec ou sans autres éléments mais, en tout état de cause, ne contenant pas plus de 1 % en poids de zinc. Lorsque d'autres éléments sont présents, le nickel prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire7401Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)74011000Mattes de cuivreexemptionexemption—74012000Cuivre de cément (précipité de cuivre)exemptionexemption—74020000Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytiqueexemptionexemption—7403Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme bruteCuivre affiné74031100Cathodes et sections de cathodesexemptionexemption—74031200Barres à fil (wire-bars)exemptionexemption—74031300Billettesexemptionexemption—74031900autresexemptionexemption—Alliages de cuivre74032100à base de cuivre-zinc (laiton)exemptionexemption—74032200à base de cuivre-étain (bronze)exemptionexemption—74032300à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)exemptionexemption—74032900autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du no 7405)exemptionexemption—740400Déchets et débris de cuivre74040010de cuivre affinéexemptionexemption—d'alliages de cuivre74040091à base de cuivre-zinc (laiton)exemptionexemption—74040099autresexemptionexemption—74050000Alliages mères de cuivreexemptionexemption—7406Poudres et paillettes de cuivre74061000Poudres à structure non lamellaire31,1—74062000Poudres à structure lamellaire; paillettes145—7407Barres et profilés en cuivre74071000en cuivre affiné105,8—en alliages de cuivre740721à base de cuivre-zinc (laiton)74072110Barres105,8—74072190Profilés105,8—740722à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)74072210à base de cuivre-nickel (cupronickel)105,8—74072290à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)105,8—74072900autres105,8—7408Fils de cuivreen cuivre affiné74081100dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm105,8—740819autres74081910dont la plus grande dimension de la section transversale excède 0,5 mm105,8—74081990dont la plus grande dimension de la section transversale n'excède pas 0,5 mm105,8—en alliages de cuivre74082100à base de cuivre-zinc (laiton)105,8—74082200à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)105,8—74082900autres105,8—7409Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mmen cuivre affiné74091100enroulées105,8—74091900autres105,8—en alliages à base de cuivre-zinc (laiton)74092100enroulées105,8—74092900autres105,8—en alliages à base de cuivre-étain (bronze)74093100enroulées105,8—74093900autres105,8—740940en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)74094010à base de cuivre-nickel (cupronickel)105,8—74094090à base de cuivre-nickel-zinc (maillechort)105,8—740990en autres alliages de cuivre74099010enroulées105,8—74099090autres105,8—7410Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris)sans support74101100en cuivre affiné126,2—74101200en alliages de cuivre126,2—sur support74102100en cuivre affiné126,2—74102200en alliages de cuivre126,2—7411Tubes et tuyaux en cuivre741110en cuivre affinédroits, d'une épaisseur de paroi74111011excédant 0,6 mm135,8—74111019n'excédant pas 0,6 mm135,8—74111090autres135,8—en alliages de cuivre741121à base de cuivre-zinc (laiton)74112110droits135,8—74112190autres135,8—74112200à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)135,8—741129autres74112910droits135,8—74112990autres135,8—7412Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre74121000en cuivre affiné156,2—74122000en alliages de cuivre156,2—741300Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité74130010munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils13exemption—autres74130091en cuivre affiné136,2—74130099en alliages de cuivre136,2—7414Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de cuivre; tôles et bandes déployées en cuivre74141000Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines126,1—741490autres74149010Toiles métalliques126,1—74149090autres126,1—7415Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre74151000Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires136—autres articles, non filetés74152100Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort)134,5—74152900autres134,5—autres articles, filetés74153100Vis à bois134,5—74153200autres vis; boulons et écrous134,5—74153900autres134,5—74160000Ressorts en cuivre176—74170000Appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre156—7418Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre74181000Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues174,5—74182000Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties174,5—7419Autres ouvrages en cuivre74191000Chaînes, chaînettes et leurs parties184,5—autres74199100coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés184,5—74199900autres184,5—

CHAPITRE 75

NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL

Note

1. Dans ce chapitre, on entend par:

a) « barres »:

les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») dépasse le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;

b) « profilés »:

les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;

c) « fils »:

les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur;

d) « tôles, bandes et feuilles »:

les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no 7502), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:

— sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,

— sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

Restent notamment comprises dans le no 7506 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;

e) « tubes et tuyaux »:

les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.

Note de sous-positions

1. Dans ce chapitre, on entend par:

a) « nickel non allié »:

le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que:

1) la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids,

et

2) la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci-après:

Autres éléments

| Élément | Teneur limite % en poids

| Fe | Fer | 0,5

| O | Oxygène | 0,4

| Autres éléments, chacun | 0,3

b) « alliages de nickel »:

les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que:

1) la teneur en cobalt excède 1,5 % en poids,

2) la teneur en poids d'au moins un des autres éléments excède la limite qui figure dans le tableau ci-dessus,

ou

3) la teneur totale en poids d'éléments autres que le nickel et le cobalt excède 1 %.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire7501Mattes de nickel, sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel75011000Mattes de nickelexemptionexemption—75012000Sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickelexemptionexemption—7502Nickel sous forme brute75021000de nickel non alliéexemptionexemption—75022000d'alliages de nickelexemptionexemption—750300Déchets et débris de nickel75030010de nickel non alliéexemptionexemption—75030090d'alliages de nickelexemptionexemption—75040000Poudres et paillettes de nickel2exemption—7505Barres, profilés et fils, en nickelBarres et profilés75051100en nickel non allié93,5—75051200en alliages de nickel94,1—Fils75052100en nickel non allié93,5—75052200en alliages de nickel94,1—7506Tôles, bandes et feuilles, en nickel75061000en nickel non allié103,9—75062000en alliages de nickel104,6—7507Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickelTubes et tuyaux75071100en nickel non allié124,2—75071200en alliages de nickel124,2—75072000Accessoires de tuyauterie133,5—750800Autres ouvrages en nickel75080010Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de nickel163,7—75080090autres163,7—

CHAPITRE 76

ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM

Note

1. Dans ce chapitre, on entend par:

a) « barres »:

les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;

b) « profilés »:

les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;

c) « fils »:

les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur;

d) « tôles, bandes et feuilles »:

les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no 7601), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:

— sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,

— sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

Restent notamment comprises dans les nos 7606 et 7607 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;

e) « tubes et tuyaux »:

les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.

Note de sous-positions

1. Dans ce chapitre, on entend par:

a) « aluminium non allié »:

le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci-après:

Autres éléments

| Élément | Teneur limite % en poids

| Fe + Si (total fer silicium) | 1

| Autres éléments, chacun | 0,1

b) « alliages d'aluminium »:

les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que:

1) la teneur en poids d'au moins un des autres éléments, ou du total fer silicium, excède les limites indiquées dans le tableau ci-dessus,

ou

2) la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire7601Aluminium sous forme brute76011000Aluminium non allié106—760120Alliages d'aluminium76012010primaire106—76012090secondaire106—760200Déchets et débris d'aluminiumDéchets76020011Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)exemption1,8—76020019autres (y compris les rebuts de fabrication)52,6—76020090Débrisexemptionexemption—7603Poudres et paillettes d'aluminium76031000Poudres à structure non lamellaire105,2—76032000Poudres à structure lamellaire; paillettes216—7604Barres et profilés en aluminium760410en aluminium non allié76041010Barres159,5—76041090Profilés159,5—en alliages d'aluminium76042100Profiles creux199,5—760429autres76042910Barres159,5—76042990Profilés159,5—7605Fils en aluminiumen aluminium non allié76051100dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm159,5—76051900autres159,5—en alliages d'aluminium76052100dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm159,5—76052900autres159,5—7606Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mmde forme carrée ou rectangulaire760611en aluminium non allié76061110peintes, vernies ou revêtues de matière plastique159,5—autres, d'une épaisseur76061191inférieure à 3 mm159,5—76061193de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm159,5—76061199de 6 mm ou plus159,5—760612en alliages d'aluminium76061210Bandes pour stores vénitiens159,5—autres76061250peintes, vernies ou revêtues de matière plastique159,5—autres, d'une épaisseur76061291inférieure à 3 mm159,5—76061293de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm159,5—76061299de 6 mm ou plus159,5—autres76069100en aluminium non allié159,5—76069200en alliages d'aluminium159,5—7607Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)sans support760711simplement laminées76071110d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm179,5—76071190d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm.179,5—760719autres76071910d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm179,5—d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm76071991auto-adhésives179,5—76071999autres179,5—760720sur support76072010d'une épaisseur (support non compris) inférieure à 0,021 mm1710—d'une épaisseur (support non compris) de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm76072091auto-adhésives1795—76072099autres179,5—7608Tubes et tuyaux en aluminium760810en aluminium non allié76081010munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils19exemption—76081090autres199,5—760820en alliages d'aluminium76082010munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils19exemption—autres76082030soudés199,5—autres76082091simplement filés à chaud199,5—76082099autres199,5—76090000Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium206,8—7610Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction76101000Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils196,8—761090autres76109010Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes197—76109090autres196,8—76110000Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge196,8—7612Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge76121000Étuis tubulaires souples196,8—761290autres76129010Étuis tubulaires rigides196,8—76129020Récipients des types utilisés pour les aérosols196,8p/stautres, d'une contenance76129091de 50 l ou plus196,8—76129098inférieure à 50 l196,8—76130000Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés216,8—7614Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité76141000avec âme en acier196,8—76149000autres196,8—7615Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium761510Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues76151010coulés ou moulés206,8—76151090autres206,8—76152000Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties206,8—7616Autres ouvrages en aluminium76161000Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires166,8—761690autres76169010Aiguilles à tricoter et crochets196,8—76169030Toiles métalliques, grillages et treillis196,8—autres76169091coulés ou moulés196,8—76169099autres196,8—

CHAPITRE 78

PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB

Note

1. Dans ce chapitre, on entend par:

a) « barres »:

les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;

b) « profilés »:

les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tables, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;

c) « fils »:

les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur;

d) « tôles, bandes et feuilles »:

les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no 7801), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:

— sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,

— sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

Restent notamment comprises dans le no 7804 les tables, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;

e) « tubes et tuyaux »:

les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.

Note de sous-positions

1. Dans ce chapitre, on entend par « plomb affiné »:

le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci-après:

Autres éléments

| Élément | Teneur limite % en poids

| Ag | Argent | 0,02

| As | Arsenic | 0,005

| Bi | Bismuth | 0,05

| Ca | Calcium | 0,002

| Cd | Cadmium | 0,002

| Cu | Cuivre | 0,08

| Fe | Fer | 0,002

| S | Soufre | 0,002

| Sb | Antimoine | 0,005

| Sn | Étain | 0,005

| Zn | Zinc | 0,002

| Autres (Te, par exemple), chacun | 0,001

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire7801Plomb sous forme brute78011000Plomb affiné4,5 MIN 1,1 Ecu/100 kg/net3—autre78019100contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids4,5 MIN 1,1 Ecu/100 kg/net3—780199autre78019910contenant en poids 0,02 % ou plus d'argent et destiné à être affiné (plomb d'oeuvre)4,5exemption—autre78019991Alliages de plomb4,5 MIN 1,1 Ecu/100 kg/net3—78019999autre4,5 MIN 1,1 Ecu/100 kg/net3—780200Déchets et débris de plomb78020010d'accumulateursexemptionexemption—78020090autresexemptionexemption—78030000Barres, profilés et fils, en plomb107,4—7804Tables, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plombTables, feuilles et bandes78041100Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)127,4—78041900autres107,4—78042000Poudres et paillettes51,8—78050000Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en plomb138,2—780600Autres ouvrages en plomb78060010Emballages munis de blindage de protection en plomb contre les radiations pour le transport ou le stockage des matières radioactives (Euratom)124,8—78060090autres177,4—

CHAPITRE 79

ZINC ET OUVRAGES EN ZINC

Note

1. Dans ce chapitre, on entend par:

a) « barres »:

les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;

b) « profilés »:

les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;

c) « fils »:

les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur;

d) « tôles, bandes et feuilles »:

les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no 7901), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:

— sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,

— sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

Restent notamment comprises dans le no 7905 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;

e) « tubes et tuyaux »:

les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.

Note de sous-positions

1. Dans ce chapitre, on entend par:

a) « zinc non allié »:

le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc;

b) « alliages de zinc »:

les matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %;

c) « poussières de zinc »:

les poussières qui sont obtenues par condensation de vapeurs de zinc et qui présentent des particules sphériques plus fines que les poudres. Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). Elles doivent contenir au moins 85 % en poids de zinc métallique.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire7901Zinc sous forme bruteZinc non allié79011100contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc4,5 MIN 1,1 Ecu/100 kg/net3—790112contenant en poids moins de 99,99 % de zinc79011210contenant en poids 99,95 % ou plus mais moins de 99,99 % de zinc.4,5 MIN 1,1 Ecu/100 kg/net3—79011230contenant en poids 98,5 % ou plus mais moins de 99,95 % de zinc4,5 MIN 1,1 Ecu/100 kg/net3—79011290contenant en poids 97,5 % ou plus mais moins de 98,5 % de zinc4,5 MIN 1,1 Ecu/100 kg/net3—79012000Alliages de zinc4,5 MIN 1,1 Ecu/100 kg/net3—79020000Déchets et débris de zincexemptionexemption—7903Poussières, poudres et paillettes, de zinc79031000Poussières de zinc74—79039000autres74—79040000Barres, profilés et fils, en zinc107,4—79050000Tôles, feuilles et bandes, en zinc107,4—79060000Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en zinc147,4—7907Autres ouvrages en zinc79071000Gouttières, faîtages, lucarnes et autres ouvrages façonnés pour le bâtiment.146,6—79079000autres166,6—

CHAPITRE 80

ÉTAIN ET OUVRAGES EN ÉTAIN

Note

1. Dans ce chapitre, on entend par:

a) « barres »:

les produits laminés, filés, étirés ou forgés, non enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur. On considère également comme tels les produits de mêmes formes et dimensions, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;

b) « profilés »:

les produits laminés, filés, étirés, forgés ou obtenus par formage ou pliage, enroulés ou non, d'une section transversale constante sur toute leur longueur, qui ne correspondent pas à l'une quelconque des définitions des barres, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes ou tuyaux. On considère également comme tels les produits de mêmes formes, obtenus par moulage, coulage ou frittage, lorsqu'ils ont reçu postérieurement à leur obtention une ouvraison supérieure à un ébarbage grossier, pourvu que cette ouvraison n'ait pas pour effet de conférer à ces produits le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;

c) « fils »:

les produits laminés, filés, étirés ou tréfilés, enroulés, dont la section transversale pleine et constante sur toute leur longueur est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier (y compris les « cercles aplatis » et les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire ou polygonale peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur. L'épaisseur des produits de section transversale rectangulaire (y compris les produits de section « rectangulaire modifiée ») excède le dixième de la largeur;

d) « tôles, bandes et feuilles »:

les produits plats (autres que les produits sous forme brute du no 8001), enroulés ou non, de section transversale pleine rectangulaire même avec angles arrondis (y compris les « rectangles modifiés », dont deux côtés opposés sont en forme d'arc de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles) à épaisseur constante, présentés:

— sous forme carrée ou rectangulaire, dont l'épaisseur n'excède pas le dixième de la largeur,

— sous forme autre que carrée ou rectangulaire, de n'importe quelle dimension, pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

Restent notamment comprises dans les nos 8004 et 8005 les tôles, bandes et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que celles perforées, ondulées, polies ou revêtues, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs;

e) « tubes et tuyaux »:

les produits creux, enroulés ou non, dont la section transversale, qui est constante sur toute leur longueur et ne présente qu'un seul creux fermé, est en forme de cercle, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle équilatéral ou de polygone convexe régulier, et dont les parois ont une épaisseur constante. On considère également comme tubes et tuyaux les produits de section transversale carrée, rectangulaire, triangulaire équilatérale ou polygonale convexe régulière, qui peuvent présenter des angles arrondis sur toute leur longueur, pour autant que les sections transversales intérieure et extérieure aient la même forme, la même disposition et le même centre. Les tubes et tuyaux ayant les sections transversales citées ci-dessus peuvent être polis, revêtus, cintrés, filetés, taraudés, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues.

Note de sous-positions

1. Dans ce chapitre, on entend par:

a) « étain non allié »:

le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit inférieure aux limites indiquées dans le tableau ci-après:

Autres éléments

| Élément | Teneur limite % en poids

| Bi | Bismuth | 0,1

| Cu | Cuivre | 0,4

b) « alliages d'étain »:

les matières métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que:

1) la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 1 %,

ou que

2) la teneur en poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci-dessus.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire8001Étain sous forme brute80011000Étain non alliéexemptionexemption—80012000Alliages d'étainexemptionexemption—80020000Déchets et débris d'étainexemptionexemption—80030000Barres, profilés et fils, en étain82,6—80040000Tôles, feuilles et bandes en étain, d'une épaisseur excédant 0,2 mm82—8005Feuilles et bandes minces en étain (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires), d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris); poudres et paillettes d'étain80051000Feuilles et bandes minces103,2—80052000Poudres et paillettes72,3—80060000Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain103,6—80070000Autres ouvrages en étain164,2—

CHAPITRE 81

AUTRES MÉTAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATIÈRES

Note de sous-positions

1. La note 1 du chapitre 74 définissant les « barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles » s'applique, mutatis mutandis, au présent chapitre.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire8101Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris81011000Poudres65,8—autres810191Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; déchets et débris81019110Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage65,8—81019190Déchets et débris648—81019200Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles107,6—81019300Fils107,6—81019900autres139,4—8102Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris81021000Poudres65,6—autres810291Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; déchets et débris81029110Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage64,6—81029190Déchets et débris64—81029200Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles107,4—81029300Fils108—81029900autres139,4—8103Tantale et ouvrages en tantale, y compris les déchets et débris810310Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; déchets et débris; poudres81031010Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres42—81031090Déchets et débris42—810390autres81039010Barres (autres que les barres simplement obtenues par frittage), profilés, fils, tôles, bandes et feuilles84,1—81039090autres115,4—8104Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débrisMagnésium sous forme brute81041100contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium105,3—81041900autres105—81042000Déchets et débrisexemptionexemption—81043000Tournures et granulés calibrés; poudres145—81049000autres145,3—8105Martes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, y compris les déchets et débris810510Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; déchets et débris; poudres81051010Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudresexemptionexemption—81051090Déchets et débrisexemptionexemption—81059000autres73,6—810600Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris81060010Bismuth sous forme brute; déchets et débris; poudresexemptionexemption—81060090autres93,2—8107Cadmium et ouvrages en cadmium, y compris les déchets et débris810710Cadmium sous forme brute; déchets et débris; poudres81071010Cadmium sous forme brute; poudres53,5—81071090Déchets et débris53,2—81079000autres95,6—8108Titane et ouvrages en titane, y compris les déchets et débris810810Titane sous forme brute; déchets et débris; poudres81081010Titane sous forme brute; poudres65—81081090Déchets et débris65—810890autres81089010Tubes et tuyaux, munis d'accessoires, pour la conduite de gaz ou de liquides, destinés à des aéronefs civils10exemption—autres81089030Barres, profilés et fils107—81089050Tôles, bandes et feuilles107—81089070Tubes et tuyaux107—81089090autres107—8109Zirconium et ouvrages en zirconium, y compris les déchets et débris810910Zirconium sous forme brute; déchets et débris; poudres81091010Zirconium sous forme brute; poudres65—81091090Déchets et débris64—81099000autres109—811000Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débrisAntimoine sous forme brute; déchets et débris; poudres81100011Antimoine sous forme brute; poudres87,8—81100019Déchets et débris86,4—81100090autres107,8—811100Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débrisManganèse sous forme brute; déchets et débris; poudres81110011Manganèse sous forme brute; poudres73,6—81110019Déchets et débris73,6—81110090autres106,2—8112Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium (celtium), indium, niobium (columbium), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débrisBéryllium811211sous forme brute; déchets et débris; poudres81121110sous forme brute; poudres31,4—81121190Déchets et débris31,4—81121900autres83,6—811220Chromesous forme brute; déchets et débris; poudres81122010Alliages de chrome contenant en poids plus de 10 % de nickelexemptionexemption—autres81122031sous forme brute; poudres64,6—81122039Déchets et débris64—81122090autres86,6—811230Germanium81123020sous forme brute; poudres64,5—81123040Déchets et débris63,6—81123090autres107—811240Vanadiumsous forme brute; déchets et débris; poudres81124011sous forme brute; poudres41,8—81124019Déchets et débris41,8—81124090autres93—autres811291sous forme brute; déchets et débris; poudres81129110Hafnium (celtium)43,4—Niobium (colombium), rhénium81129131sous forme brute; poudres64,6—81129139Déchets et débris64—Gallium, indium, thallium81129150Déchets et débris41,8—autres81129181Indium42,2—81129189Gallium thallium42,2—811299autres81129910Hafnium (celtium)97,4—81129930Niobium (colombium), rhénium109—81129990Gallium, indium, thallium1036—811300Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris81130020sous forme brute46,8—81130040Déchets et débris46—81130090autres127—

CHAPITRE 82

OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS

Notes

1. Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec bâtis et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du no 8209, le présent chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante:

a) en métal commun;

b) en carbures métalliques ou en cermets;

c) en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet;

d) en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres parties tranchantes ou coupantes n'ont pas perdu leur fonction propre du fait de l'adjonction de poudres abrasives.

2. Les parties en métaux communs des articles du présent chapitre sont classées avec ceux-ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte-outils pour outillage à main du no 8466. Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la note 2 de la présente section.

Sont exclus du présent chapitre les têtes, peignes, contre-peignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (no 8510).

3. Les assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du no 8211 et d'un nombre au moins égal d'articles du no 8215 relèvent de cette dernière position.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire8201Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main82011000Bêches et pelles153,9—82012000Fourches153,9—82013000Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs153,9—82014000Haches, serpes et outils similaires à taillants153,9—82015000Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main164,8—82016000Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains153,9—82019000autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main153,9—8202Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage)82021000Scies à main155—820220Lames de scies à ruban82022010pour le travail des métaux155—82022090pour le travail d'autres matières155—Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies)820231avec partie travaillante en acier82023110à dents ou à segments rapportés165,5—autrespour le travail des métaux, d'un diamètre82023151n'excédant pas 315 mm165,5—82023159excédant 315 mm165,5—82023190pour le travail d'autres matières165,5—820232avec partie travaillante en autres matières82023210à dents ou à segments rapportés165,5—82023290autres165,5—82024000Chaînes de scies, dites « coupantes »163,5—autres lames de scies82029100Lames de scies droites, pour le travail des métaux166,2—820299autresavec partie travaillante en acier82029911pour le travail des métaux165,5—82029919pour le travail d'autres matières165,5—82029990avec partie travaillante en autres matières165,5—8203Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main82031000Limes, râpes et outils similaires133,4—820320Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires82032010Brucelles et pinces à épiler154,3—82032090autres154,3—82033000Cisailles à métaux et outils similaires154,3—82034000Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires154,3—8204Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manchesClés de serrage à main82041100à ouverture fixe154,3—82041200à ouverture variable154,3—82042000Douilles de serrage interchangeables, même avec manches154,3—8205Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale82051000Outils de perçage, de filetage ou de taraudage164—82052000Marteaux et masses164,4—82053000Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois164,4—82054000Tournevis164,4—autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers)82055100d'économie domestique164,4—820559autres82055910Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres164,4—82055930Outils (pistolets) à river, à fixer les tampons, chevilles, etc., fonctionnant à l'aide d'une cartouche détonante164,2—82055990autres164,2—82056000Lampes à souder et similaires164,2—82057000Étaux, serre-joints et similaires164,4—82058000Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale164,2—82059000Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions ci-dessus164,4—82060000Outils d'au moins deux des nos 8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail124,4—8207Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondageOutils de forage ou de sondage82071100avec partie travaillante en carbures métalliques frittes ou en cermets134,2—820712avec partie travaillante en autres matières82071210en diamant ou en agglomérés de diamant94,6—82071290en autres matières134,2—820720Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux82072010avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant94,6—avec partie travaillante en autres matières82072091en carbures métalliques frittés134,2—82072099en autres matières134,2—820730Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner82073010pour l'usinage des métaux134,2—82073090autres134,2—820740Outils à tarauder ou à fileterpour l'usinage des métauxOutils à tarauder, avec partie travaillante82074011en carbures métalliques frittés134,2—82074019en autres matières134,2—Outils à fileter, avec partie travaillante82074031en carbures métalliques frittés134,2—82074039en autres matières134,2—82074090autres134,2—820750Outils à percer82075010avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant94,6—avec partie travaillante en autres matières82075030Forets de maçonnerie134,2—autrespour l'usinage des métaux, avec partie travaillante82075050en carbures métalliques frittés134,2—82075060en aciers à coupe rapide134,2—82075070en autres matières134,2—82075090autres134,2—820760Outils à aléser ou à brocher82076010avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant94,6—avec partie travaillante en autres matièresOutils à aléserpour l'usinage des métaux, avec partie travaillante82076031en carbures métalliques frittés134,2—82076039en autres matières134,2—82076050autres134,2—Outils à brocherpour l'usinage des métaux, avec partie travaillante82076071en carbures métalliques frittés134,2—82076079en autres matières134,2—82076090autres134,2—820770Outils à fraiserpour l'usinage des métaux, avec partie travaillante82077010en carbures métalliques frittés134,2—en autres matières82077031Fraises à queue134,2—82077035Fraises-mères134,2—82077038autres134,2—82077090autres134,2—820780Outils à tournerpour l'usinage des métaux, avec partie travaillante82078011en carbures métalliques frittés134,2—82078015en diamant ou en agglomérés de diamant134,2—82078018en autres matières134,2—82078090autres134,2—820790autres outils interchangeables82079010avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant94,6—avec partie travaillante en autres matières82079030Lames de tournevis134,2—82079050Outils de taillage des engrenages134,2—autres, avec partie travaillanteen carbures métalliques frittés82079071pour l'usinage des métaux134,2—82079078autres134,2—en autres matières82079091pour l'usinage des métaux134,2—82079099autres134,2—8208Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques82081000pour le travail des métaux133,4—82082000pour le travail du bois133,4—820830pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire82083010Couteaux circulaires133,4—82083090autres133,4—82084000pour machines agricoles, horticoles ou forestières133,4—82089000autres133,4—820900Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets82090020Plaquettes amovibles144,5—82090080autres144,5—82100000Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons174,5—8211Couteaux (autres que ceux du no 8208) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames82111000Assortiments1715,3—autres821191Couteaux de table à lame fixe82119110Manches pour ces couteaux, en métaux communs194,6—82119130Couteaux de table avec manche et lame, en aciers inoxydables1715,3—82119180autres1715,3—821192autres couteaux à lame fixe82119210Manches pour ces couteaux, en métaux communs194,6—82119290autres1715,3—821193Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes82119310Manches pour ces couteaux, en métaux communs194,6—82119390autres1715,3—82119400Lames1710,9—8212Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes)821210Rasoirs82121010Rasoirs de sûreté à lames non remplaçables174,5p/st82121090autres174,5p/st82122000Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes164,51 000 p/st82129000autres parties164,5—82130000Ciseaux à doubles branches et leurs lames177,2—8214Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)82141000Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames165—82142000Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)165—82149000autres165—8215Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires821510Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné82151020contenant uniquement des objets argentés, dorés ou platinés197,3—autres82151030en aciers inoxydables1915,3—82151080autres197,3—821520autres assortiments82152010en aciers inoxydables1915,3—82152090autres197,3—autres82159100argentés, dorés ou platinés197,3—821599autres82159910en aciers inoxydables1915,3—82159990autres197,3—

CHAPITRE 83

OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS

Notes

1. Au sens du présent chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du présent chapitre les articles en fonte, fer ou acier des nos 7312, 7315, 7317, 7318 ou 7320 ni les mêmes articles en autres métaux communs (chapitres 74 à 76 et 78 à 81).

2. Au sens du no 8302, on entend par « roulettes » celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) n'excédant pas 75 millimètres ou celles ayant un diamètre (bandage éventuel compris) excédant 75 millimètres pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 millimètres.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire8301Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs83011000Cadenas175—83012000Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles175—83013000Serrures des types utilisés pour meubles175—830140autres serrures; verrousSerrures des types utilisés pour portes de bâtiments83014011Serrures à cylindres175—83014019autres175—83014090autres serrures; verrous175—83015000Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure175—83016000Parties175—83017000Clefs présentées isolément175—8302Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs830210Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures)83021010destinées à des aéronefs civils17exemption—83021090autres174,5—830220Roulettes83022010destinées à des aéronefs civils17exemption—83022090autres174,5—83023000autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles174,5—autres garnitures, ferrures et articles similaires83024100pour bâtiments174,5—830242autres, pour meubles83024210destinés à des aéronefs civils17exemption—83024290autres174,5—830249autres83024910destinés à des aéronefs civils17exemption—83024990autres174,5—83025000Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires174,5—830260Ferme-portes automatiques83026010destinés à des aéronefs civils17exemption—83026090autres174,5—830300Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs83030010Coffres-forts175p/st83030030Portes blindées et compartiments pour chambres fortes175—83030090Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires175—83040000Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du no 9403164,8—8305Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs83051000Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs194,6—83052000Agrafes présentées en barrettes174,3—83059000autres, y compris les parties194,6—8306Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs83061000Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires18exemption—Statuettes et autres objets d'ornement83062100argentés, dorés ou platinés18exemption—830629autres83062910en cuivre18exemption—83062990en autres métaux communs18exemption—83063000Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs195,3—8307Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires830710en fer ou en acier83071010munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils17exemption—83071090autres174,5—830790en autres métaux communs83079010munis d'accessoires, destinés à des aéronefs civils17exemption—83079090autres174,5—8308Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements; rivets tabulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs83081000Agrafes, crochets et œillets164,2—83082000Rivets tubulaires ou à tige fendue164,2—83089000autres, y compris les parties164,2—8309Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs83091000Bouchons-couronnes184,5—830990autres83099010Capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium d'un diamètre excédant 21 mm185,9—83099090autres184,5—83100000Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du no 9405194,6—8311Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour la métallisation par projection831110Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs83111010Électrodes pour soudure, à âme en fer ou en acier, enrobées de matière réfractaire155,5—83111090autres154,6—83112000Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs154,6—83113000Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs154,6—83119000autres, y compris les parties154,6—

SECTION XVI

MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS

Notes

1. La présente section ne comprend pas:

a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du chapitre 39, les courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé (no 4010), ainsi que les articles à usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (no 4016);

b) les articles à usages techniques en cuir naturel ou reconstitué (no 4204) ou en pelleteries (no 4303);

c) les canettes, busettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (chapitres 39, 40, 44, 48 ou section XV, par exemple);

d) les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires (chapitres 39 ou 48 ou section XV, par exemple);

e) les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (no 5910), ainsi que les articles pour usages techniques en matières textiles (no 5911);

f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des nos 7102 à 7104, ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du no 7116, à l'exception toutefois des saphirs et des diamants travaillés, non montés, pour pointes de lecture (no 8522);

g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);

h) les tiges de forage (no 7304);

ij) les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes métalliques (section XV);

k) les articles des chapitres 82 ou 83;

l) les articles de la section XVII;

m) les articles du chapitre 90;

n) les articles d'horlogerie (chapitre 91);

o) les outils interchangeables du no 8207 et les brosses constituant des éléments de machines du no 9603, ainsi que les outils interchangeables similaires qui sont à classer d'après la matière constitutive de leur partie travaillante (chapitres 40, 42, 43, 45, 59, nos 6804, 6909, par exemple);

p) les articles du chapitre 95.

2. Sous réserve des dispositions de la note 1 de la présente section et de la note 1 des chapitres 84 et 85, les parties de machines (à l'exception des parties des articles des nos 8484, 8544, 8545, 8546 ou 8547) sont classées conformément aux règles ci-après:

a) les parties consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions des chapitres 84 ou 85 (à l'exception des nos 8485 et 8548) relèvent de ladite position, quelle que soit la machine à laquelle elles sont destinées;

b) lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines d'une même position (même des nos 8479 ou 8543), les parties, autres que celles visées au paragraphe précédent, sont classées dans la position afférente à cette ou à ces machines; toutefois, les parties destinées principalement aussi bien aux articles du no 8517 qu'à ceux des nos 8525 à 8528, sont rangées au no 8517;

c) les autres parties relèvent des nos 8485 ou 8548.

3. Sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines d'espèces différentes destinées à fonctionner ensemble et ne constituant qu'un seul corps, ainsi que les machines conçues pour assurer deux ou plusieurs fonctions différentes, alternatives ou complémentaires, sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble.

4. Lorsqu'une machine ou une combinaison de machines sont constituées par des éléments distincts (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autre aménagement) en vue d'assurer concurremment une fonction bien déterminée comprise dans l'une des positions du chapitre 84 ou du chapitre 85, l'ensemble est à classer dans la position correspondant à la fonction qu'il assure.

5. Pour l'application des notes qui précèdent, la dénomination « machines » couvre les machines, appareils, dispositifs, engins et matériels divers cités dans les positions des chapitres 84 ou 85.

Notes complémentaires

1. Les outils nécessaires au montage ou à l'entretien des machines suivent le régime de celles-ci, lorsqu'ils sont présentés au dédouanement en même temps que ces machines. Le même régime est applicable aux outils interchangeables qui sont présentés en même temps que les machines dont ils constituent l'équipement normal et pour autant qu'ils soient normalement vendus avec celles-ci.

2. Le déclarant en douane est tenu de produire à l'appui de sa déclaration, si le service de la douane l'exige, un document illustré (notice, prospectus, page de catalogue, photographie, etc.) indiquant la désignation courante de la machine, ses usages et ses caractéristiques essentielles et, pour les machines présentées à l'état démonté ou non monté, un plan de montage et un inventaire du contenu des différents colis.

3. À la demande du déclarant en douane et aux conditions fixées par les autorités compétentes, les dispositions de la règle générale 2 a) pour l'interprétation de la nomenclature sont également applicables aux machines présentées par envois échelonnés.

4. Les tracteurs attelés, même au moyen de dispositifs spéciaux à des machines, appareils ou engins de la présente section, suivent, dans tous les cas, leur régime propre (no 8701).

CHAPITRE 84

RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS

Notes

1. Sont exclus de ce chapitre:

a) les meules et articles similaires à moudre et autres articles du chapitre 68;

b) les appareils, machines, engins (pompes, par exemple) et leurs parties, en produits céramiques (chapitre 69);

c) la verrerie de laboratoire (no 7017); les ouvrages en verre pour usages techniques (nos 7019 ou 7020);

d) les articles des nos 7321 ou 7322, ainsi que les articles similaires en autres métaux communs (chapitres 74 à 76 ou 78 à 81);

e) les outils électromécaniques pour emploi à la main du no 8508 et les appareils électromécaniques à usage domestique du no 8509;

f) les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (no 9603).

2. Sous réserve des dispositions de la note 3 de la section XVI, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des nos 8401 à 8424, d'une part, et des nos 8425 à 8480, d'autre part, sont classés aux nos 8401 à 8424.

Toutefois: ne relèvent pas du no 8419:

a) les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination (no 8436);

b) les appareils mouilleurs de grains pour la minoterie (no 8437);

c) les diffuseurs de sucrerie (no 8438);

d) les machines et appareils techniques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (no 8451);

e) les appareils et dispositifs conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire.

Ne relèvent pas du no 8422:

a) les machines à coudre pour la fermeture des emballages (no 8452);

b) les machines et appareils de bureau du no 8472.

3. Les machines-outils travaillant par enlèvement de toutes matières susceptibles de relever du no 8456, d'une part, et des nos 8457, 8458, 8459, 8460, 8461, 8464 ou 8465, d'autre part, sont classées au no 8456.

4. Ne relèvent du no 8457 que les machines-outils pour le travail des métaux (autres que les tours) qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit par:

a) changement automatique des outils au départ d'un magasin conformément à un programme d'usinage (centres d'usinage);

b) utilisation automatique, simultanée ou séquentielle, de diverses unités d'usinage travaillant une pièce à poste fixe (machines à poste fixe)

ou

c) transfert automatique de la pièce à travailler devant différentes unités d'usinage (machines à stations multiples).

5. A. On entend par « machines automatiques de traitement de l'information » au sens du no 8471:

a) les machines numériques aptes à:

1) enregistrer le ou les programmes de traitement et au moins les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes;

2) être librement programmées conformément aux besoins de l'utilisateur;

3) exécuter des traitements arithmétiques définis par l'utilisateur et

4) exécuter, sans intervention humaine, un programme de traitement dont elles doivent pouvoir, par décision logique, modifier l'exécution au cours du traitement;

b) les machines analogiques aptes à simuler des modèles mathématiques comportant, au moins: des organes analogiques, des organes de commande et des dispositifs de programmation;

c) les machines hybrides comprenant une machine numérique associée à des éléments analogiques ou une machine analogique associée à des éléments numériques.

B. Les machines automatiques de traitement de l'information peuvent se présenter sous forme de systèmes comprenant un nombre variable d'unités distinctes, placée chacune dans sa propre enveloppe. Est à considérer comme faisant partie du système complet, toute unité remplissant simultanément les conditions suivantes:

a) être connectable à l'unité centrale de traitement soit directement, soit par l'intermédiaire d'une ou de plusieurs autres unités;

b) être spécifiquement conçue comme partie d'un tel système (elle doit notamment, à moins qu'il ne s'agisse d'une unité d'alimentation stabilisée, être apte à recevoir ou à fournir des données sous une forme — code ou signaux — utilisable par le système).

Présentées isolément, les unités de l'espèce relèvent également du no 8471.

Les machines incorporant une machine automatique de traitement de l'information ou travaillant en liaison avec une telle machine et exerçant une fonction propre sont exclues du no 8471. Ces machines sont à classer dans la position correspondant à cette fonction ou, à défaut, dans une position résiduelle.

6. Relèvent du no 8482 les billes d'acier calibrées, c'est-à-dire les billes polies dont le diamètre maximal ou minimal ne diffère pas de plus de 1 % du diamètre nominal, à condition toutefois que cette différence (tolérance) n'excède pas 0,05 millimètre.

Les billes d'acier ne répondant pas à la définition ci-dessus sont classées au no 7326.

7. Sauf dispositions contraires et sous réserve des prescriptions de la note 2 ci-dessus, ainsi que de la note 3 de la section XVI, les machines à utilisations multiples sont classées à la position visant leur utilisation principale. Si une telle position n'existe pas ou lorsqu'il n'est pas possible de déterminer l'utilisation principale, les machines à utilisations multiples sont classées au no 8479.

Relèvent également, en tout état de cause, du no 8479 les machines de corderie ou de câblerie (toronneuses, commetteuses, machines à câbler, par exemple) pour toutes matières.

Note de sous-position

1. Le no 848240 s'applique uniquement aux roulements comportant des galets cylindriques d'un diamètre constant n'excédant pas 5 millimètres et dont la longueur est égale ou supérieure à trois fois le diamètre. Ces galets peuvent être arrondis à leurs extrémités.

Note complémentaire

1. Sont seuls considérés comme « moteurs pour l'aviation » des sous-positions 840710 et 840910 les moteurs conçus pour recevoir une hélice ou un rotor.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire8401Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique84011000Réacteurs nucléaires (Euratom)106,1—84012000Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties (Euratom)114—84013000Éléments combustibles (cartouches) non irradiés (Euratom)105,7gi F/S840140Parties de réacteurs nucléaires (Euratom)84014010en acier forgé105,7—84014090autres105,7—8402Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée »Chaudières à vapeur84021100Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 t144,9—84021200Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 t144,9—840219autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes84021910Chaudières à tubes de fumée144,9—84021990autres144,9—84022000Chaudières dites « à eau surchauffée »144,9—84029000Parties144,9—8403Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 8402840310Chaudières84031010en fonte175—84031090autres175—840390Parties84039010en fonte175—84039090autres175—8404Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur84041000Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403145—84042000Condenseurs pour machines à vapeur144,9—84049000Parties145—8405Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs84051000Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs143,6—84059000Parties143,6—8406Turbines à vapeurTurbines84061100pour la propulsion de bateaux134,5—840619autresTurbines à vapeur d'eau pour l'entraînement des génératrices électriques, d'une puissance84061911n'excédant pas 10 000 kW134,5—84061913excédant 10 000 kW mais n'excédant pas 40 000 kW134,5—84061918excédant 40 000 kW134,5—84061990autres134,5—840690Parties84069010Ailettes, aubages et rotors134,5—84069090autres134,5—8407Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)840710Moteurs pour l'aviation84071010destinés à des aéronefs civils15exemptionp/st84071090autres153,5p/stMoteurs pour la propulsion de bateaux840721du type hors-bord84072110d'une cylindrée n'excédant pas 325 cm3189,2p/std'une cylindrée excédant 325 cm384072191d'une puissance n'excédant pas 30 kW186,4p/st84072199d'une puissance excédant 30 kW186,4p/st840729autres84072920d'une puissance n'excédant pas 200 kW186,4p/st84072980d'une puissance excédant 200 kW186,4p/stMoteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 8784073100d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3225,2p/st840732d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm384073210d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 125 cm3225,2p/st84073290d'une cylindrée excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3225,2p/st840733d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1 000 cm384073310

destinés à l'industrie du montage:

des motoculteurs du no 870110,

des véhicules automobiles des nos 8703, 8704 et 8705

184,5p/st84073390autres186,1p/st840734d'une cylindrée excédant 1 000 cm384073410

destinés à l'industrie du montage:

des motoculteurs du no 870110,

des véhicules automobiles du no 8703,

des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm3,

des véhicules automobiles du no 8705

184,5p/stautres84073430usagés186,4p/stneufs, d'une cylindrée84073491n'excédant pas 1 500 cm3186,4p/st84073499excédant 1 500 cm3186,4p/st840790autres moteurs84079010d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm3225,2p/std'une cylindrée excédant 250 cm384079050

destinés à l'industrie du montage:

des motoculteurs du no 870110,

des véhicules automobiles du no 8703,

des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm3,

des véhicules automobiles du no 8705

184,5p/stautres84079080d'une puissance n'excédant pas 10 kW186,4p/st84079090d'une puissance excédant 10 kW186,4p/st8408Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)840810Moteurs pour la propulsion de bateauxusagés84081011destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre de la sous-position 890600108exemptionp/st84081019autres84,8p/stneufs, d'une puissancen'excédant pas 15 kW84081022destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre de la sous-position 890600108exemptionp/st84081024autres84,8p/stexcédant 15 kW mais n'excédant pas 50 kW84081026destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre de la sous-position 890600108exemptionp/st84081028autres84,8p/stexcédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW84081031destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre de la sous-position 890600108exemptionp/st84081039autres848p/stexcédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW84081041destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre de la sous-position 890600108exemptionp/st84081049autres84,8p/stexcédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW84081051destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre de la sous-position 890600108exemptionp/st84081059autres84,8p/stexcédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW84081061destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre de la sous-position 890600108exemptionp/st84081069autres84,8p/stexcédant 500 kW mais n'excédant pas 1 000 kW84081071destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre de la sous-position 890600108exemptionp/st84081079autres84,8p/stexcédant 1 000 kW mais n'excédant pas 5 000 kW84081081destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre de la sous-position 890600108exemptionp/st84081089autres84,8p/stexcédant 5 000 kW84081091destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre de la sous-position 890600108exemptionp/st84081099autres84,8p/st840820Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 8784082010

destinés à l'industrie du montage:

des motoculteurs du no 870110,

des véhicules automobiles du no 8703,

des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 500 cm3,

des véhicules automobiles du no 8705

184,5p/stautrespour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance84082031n'excédant pas 50 kW186,4p/st84082035excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW186,4p/st84082037excédant 100 kW186,4p/stpour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance84082051n'excédant pas 50 kW186,4p/st84082055excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW186,4p/st84082057excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW186,4p/st84082099excédant 200 kW186,4p/st840890autres moteurs84089010destinés à des aéronefs civils18exemptionp/stautres84089021de propulsion pour véhicules ferroviaires186,4p/stautres84089029usagés186,4p/stneufs, d'une puissance84089031n'excédant pas 15 kW186,4p/st84089033excédant 15 kW mais n'excédant pas 30 kW186,4p/st84089036excédant 30 kW mais n'excédant pas 50 kW186,4p/st84089037excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW186,4p/st84089051excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW186,4p/st84089055excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW186,4p/st84089057excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW186,4p/st84089071excédant 500 kW mais n'excédant pas 1 000 kW186,4p/st84089075excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 5 000 kW186,4p/st84089099excédant 5 000 kW186,4p/st8409Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408840910de moteurs pour l'aviation84091010destinés à des aéronefs civils12exemption—84091090autres121,7—autres84099100reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles164,5—84099900autres164,5—8410Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateursTurbines et roues hydrauliques84101100d'une puissance n'excédant pas 1 000 kW156—84101200d'une puissance excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 10 000 kW156—84101300d'une puissance excédant 10 000 kW156—841090Parties, y compris les régulateurs84109010coulées ou moulées en fonte, fer ou acier156—84109090autres156—8411Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gazTurboréacteurs841111d'une poussée n'excédant pas 25 kN84111110destinés à des aéronefs civils12exemptionp/st84111190autres124,4p/st841112d'une poussée excédant 25 kNdestinés à des aéronefs civils84111211d'une poussée excédant 25 kN mais n'excédant pas 44 kN12exemptionp/st84111213d'une poussée excédant 44 kN mais n'excédant pas 132 kN12exemptionp/st84111219d'une poussée excédant 132 kN12exemptionp/st84111290autres123,8p/stTurbopropulseurs841121d'une puissance n'excédant pas 1 100 kW84112110destinés à des aéronefs civils12exemptionp/st84112190autres155,1p/st841122d'une puissance excédant 1 100 kWdestinés à des aéronefs civils84112211d'une puissance excédant 1 100 kW mais n'excédant pas 3 730 kW12exemptionp/st84112219d'une puissance excédant 3 730 kW12exemptionp/st84112290autres123,8p/stautres turbines à gaz841181d'une puissance n'excédant pas 5 000 kW84118110destinées à des aéronefs civils14exemptionp/st84118190autres145,5p/st841182d'une puissance excédant 5 000 kW84118210destinées à des aéronefs civils14exemptionp/stautres84118291d'une puissance excédant 5 000 kW mais n'excédant pas 20 000 kW145,5p/st84118293d'une puissance excédant 20 000 kW mais n'excédant pas 50 000 kW145,5p/st84118299d'une puissance excédant 50 000 kW145,5p/stParties841191de turboréacteurs ou de turbopropulseurs84119110destinées à des aéronefs civils14exemption—84119190autres123,8—841199autres84119910de turbines à gaz destinées à des aéronefs civils14exemption—84119990autres145,2—8412Autres moteurs et machines motrices841210Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs84121010destinés à des aéronefs civils12exemptionp/st84121090autres124p/stMoteurs hydrauliques841221à mouvement rectiligne (cylindres)84122110destinés à des aéronefs civils15exemption—autres84122191Systèmes hydrauliques155,3—84122199autres155,3—841229autres84122910destinés à des aéronefs civils15exemption—autres84122950Systèmes hydrauliques146,4—autres84122991Moteurs oléohydrauliques146,4—84122999autres146,4—Moteurs pneumatiques841231à mouvement rectiligne (cylindres)84123110destinés à des aéronefs civils14exemption—84123190autres146,4—841239autres84123910destinés à des aéronefs civils14exemption—84123990autres146,4—841280autres84128010Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs134,5—autres84128091destinés à des aéronefs civils14exemption—84128099autres146,4—841290Parties84129010destinées à des aéronefs civils14exemption—autres84129030de propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs123,4—84129050de moteurs hydrauliques155,3—84129090autres144,9—8413Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquidesPompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif84131100Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages154p/st841319autres84131910destinées à des aéronefs civils12exemption—84131990autres154p/st841320Pompes à bras, autres que celles des nos 841311 ou 84131984132010destinées à des aéronefs civils12exemption—84132090autres123,5p/st841330Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression84133010destinées à des aéronefs civils12exemption—autres84133091Pompes à injection123,5p/st84133099autres123,5p/st84134000Pompes à béton123,5p/st841350autres pompes volumétriques alternatives84135010destinées à des aéronefs civils12exemption—autres84135030Agrégats hydrauliques123,5—84135050Pompes doseuses123,5p/stautresPompes à piston84135071Pompes oléohydrauliques123,5p/st84135079autres123,5p/st84135090autres123,5p/st841360autres pompes volumétriques rotatives84136010destinées à des aéronefs civils12exemption—autres84136030Agrégats hydrauliques123,5—autresPompes à engrenages84136041Pompes oléohydrauliques123,5p/st84136049autres123,5p/stPompes à palettes entraînées84136051Pompes oléohydrauliques123,5p/st84136059autres123,5p/st84136060Pompes à vis hélicoïdales123,5p/st84136090autres123,5p/st841370autres pompes centrifuges84137010destinées à des aéronefs civils12exemption—autresPompes immergées84137021monocellulaires123,5p/st84137029multicellulaires123,5p/st84137030Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude123,5p/stautres, avec tubulure de refoulement d'un diamètre84137040n'excédant pas 15 mm123,5p/stexcédant 15 mm84137050Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral123,5p/stPompes à roue radialemonocellulairesà simple flux84137061monobloc123,5p/st84137069autres123,5p/st84137070à plusieurs flux123,5p/st84137080multicellulaires123,5p/stautres pompes centrifuges84137091monocellulaires123,5p/st84137099multicellulaires123,5p/stautres pompes; élévateurs à liquides841381Pompes84138110destinées à des aéronefs civils12exemption—84138190autres123,5p/st84138200Élévateurs à liquides143,6p/stParties841391de pompes84139110destinées à des aéronefs civils12exemption—84139190autres123,5—84139200d'élévateurs à liquides143,6—8414Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes841410Pompes à vide84141010destinées à des aéronefs civils12exemption—autres84141030Pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots123,9p/stautres84141050Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption123,9p/st84141090autres123,9p/st841420Pompes à air, à main ou à pied84142010destinées à des aéronefs civils12exemption—autres84142091Pompes à main pour cycles163,9p/st84142099autres164p/st841430Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques84143010destinés à des aéronefs civils12exemption—autres84143030d'une puissance n'excédant pas 0,4 kW124p/std'une puissance excédant 0,4 kW84143091hermétiques ou semi-hermétiques124p/st84143099autres124p/st841440Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables84144010d'un débit par minute n'excédant pas 2 m3124p/st84144090d'un débit par minute excédant 2 m3124p/stVentilateurs841451Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W84145110destinés à des aéronefs civils13exemption—84145190autres194,7p/st841459autres84145910destinés à des aéronefs civils13exemption—autres84145930axiaux134,1p/st84145950centrifuges134,1p/st84145990autres134,1p/st84146000Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm194,6p/st841480autres84148010destinés à des aéronefs civils12exemption—autresTurbocompresseurs84148021monocellulaires124p/st84148029multicellulaires124p/stCompresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpressionn'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure84148031n'excédant pas 60 m3124p/st84148039excédant 60 m3124p/stexcédant 15 bar, d'un débit par heure84148041n'excédant pas 120 m3124p/st84148049excédant 120 m3124p/stCompresseurs volumétriques rotatifs84148060à un seul arbre124p/stà plusieurs arbres84148071à vis124p/st84148079autres124p/st84148090autres124p/st841490Parties84149010destinées à des aéronefs civils12exemption—84149090autres124—8415Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément84151000du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps133,5—autres841581avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique84158110destinés à des aéronefs civils12exemption—84158190autres124,8—841582autres, avec dispositif de réfrigération84158210destinés à des aéronefs civils12exemption—84158290autres124,8—841583sans dispositif de réfrigération84158310destinés à des aéronefs civils12exemption—84158390autres124,8—841590Parties84159010de machines et appareils pour le conditionnement de l'air des nos 841581, 841582 ou 841583, destinés à des aéronefs civils12exemption—84159090autres124,8—8416Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires841610Brûleurs à combustibles liquides84161010avec dispositif de contrôle automatique monté143,6p/st84161090autres143,6p/st84162000autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes143,6—84163000Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires143,6—84169000Parties143,6—8417Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques84171000Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux143,6—841720Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie84172010Fours à tunnel143,6—84172090autres143,6—841780autres84178010Fours pour l'incinération des ordures143,6—84178090autres143,6—84179000Parties143,6—8418Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de Pair du no 8415841810Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées84181010destinées à des aéronefs civils13exemption—autres84181091d'une capacité excédant 340 l133,4p/st84181099autres133,4p/stRéfrigérateurs de type ménager841821à compression84182110d'une capacité excédant 340 l132,7p/stautres84182151Modèle table133,5p/st84182159à encastrer133,4p/stautres, d'une capacité84182191n'excédant pas 250 l133,5p/st84182199excédant 250 l mais n'excédant pas 340 l133,4p/st84182200à absorption, électriques133,5p/st84182900autres133,5p/st841830Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l84183010destinés à des aéronefs civils13exemption—autres84183091d'une capacité n'excédant pas 400 l133,5p/st84183099d'une capacité excédant 400 l mais n'excédant pas 800 l133,5p/st841840Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l84184010destinés à des aéronefs civils13exemption—autres84184091d'une capacité n'excédant pas 250 l133,5p/st84184099d'une capacité excédant 250 l mais n'excédant pas 900 l133,5p/st841850autres coffres, armoires, vitrines, comptoirs et meubles similaires, pour la production du froidMeubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé)84185011pour produits congelés133,5p/st84185019autres133,5p/stautres meubles frigorifiques84185091Congélateurs-conservateurs autres que ceux des nos 841830 et 841840133,5p/st84185099autres133,5p/stautres matériel, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur841861Groupes à compression dont le condenseur est constitué par un échangeur de chaleur84186110destinés à des aéronefs civils13exemption—84186190autres133,5—841869autres84186910destinés à des aéronefs civils13exemption—autres84186991Pompes à chaleur à absorption133,5—84186999autres133,5—Parties84189100Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid133,5—841899autres84189910Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager132,5—84189990autres133,5—8419Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulationChauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation84191100à chauffage instantané, à gaz154—84191900autres154—84192000Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires174,5—Séchoirs84193100pour produits agricoles143,6—84193200pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons143,6—84193900autres143,6—84194000Appareils de distillation ou de rectification143,6—841950Échangeurs de chaleur84195010destinés à des aéronefs civils11exemption—84195090autres113,1—84196000Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz143,6—autres appareils et dispositifs841981pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments84198110destinés à des aéronefs civils18exemption—autres84198191Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes185,2—84198199autres143,6—841989autres84198910Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi143,8—84198915Appareils et dispositifs de chauffage rapide pour disques (wafers) à semi-conducteur14exemption—84198920Appareils et dispositifs à dépôts chimique en phase vapeur pour disques (wafers) à semi-conducteur14exemption—84198925Appareils et dispositifs à dépôt physique en phase vapeur à gravure ionique ou à évaporation pour disques (wafers) à semi-conducteur.14exemption—84198930Appareils et dispositifs de métallisation sous vide143,8—84198995autres143,8—841990Parties84199010d'échangeurs de chaleur, destinées à des aéronefs civils14exemption—84199020de stérilisateurs de la sous-position 84192000143,6—84199095autres143,8—8420Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines842010Calandres et laminoirs84201010des types utilisés dans l'industrie textile133,4—84201030des types utilisés dans l'industrie du papier133,4—84201050des types utilisés dans l'industrie du caoutchouc ou des matières plastiques133,4—84201090autres133,4—Parties842091Cylindres84209110en fonte133,4—84209130en acier forgé133,5—84209190autres133,5—84209900autres133,5—8421Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gazCentrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges84211100Écrémeuses133,5—84211200Essoreuses à linge184,8p/st842119autres84211910destinés à des aéronefs civils15exemption—autres84211991Centrifugeuses du type utilisé dans les laboratoires133,3—84211993Tournettes de dépôts destinées à couvrir de résines photosensibles les disques (wafers) à semi-conducteur13exemption—84211998autres133—Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides842121pour la filtration ou l'épuration des eaux84212110destinés à des aéronefs civils15exemption—84212190autres153,9—84212200pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau153,9—842123pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression84212310destinés à des aéronefs civils15exemption—84212390autres153,9—842129autres84212910destinés à des aéronefs civils15exemption—84212990autres153,9—Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz842131Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression84213110destinés à des aéronefs civils15exemption—84213190autres153,9—842139autres84213910destinés à des aéronefs civils15exemption—autres84213930Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'air153,9—Appareils pour la filtration ou l'épuration d'autres gaz84213951par procédé humide153,9—84213955par procédé électrostatique153,9—84213971par procédé catalytique153,9—84213975par procédé thermique153,9—84213999autres153,9—Parties84219100de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges133,4—84219900autres153,9—8422Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises; machines et appareils à gazéifier les boissonsMachines à laver la vaisselle84221100de type ménager184,5p/st84221900autres183,1p/st84222000Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients133,1—84223000Machines et appareils à remplir, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; appareils à gazéifier les boissons133,1—84224000Machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises133,1—842290Parties84229010de machines à laver la vaisselle153,1—84229090autres153,1—8423Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances842310Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage84231010Balances de ménage153,9p/st84231090autres153,9p/st84232000Bascules à pesage continu sur transporteurs153,9p/st84233000Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses153,9p/stautres appareils et instruments de pesage842381d'une portée n'excédant pas 30 kg84238110Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales153,9p/st84238130Appareils et instruments pour le pesage et l'étiquetage des produits préemballés153,9p/st84238150Balances de magasin153,9p/st84238190autres153,9p/st842382d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000 kg84238210Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales153,9p/st84238290autres153,9p/st842389autres84238910Ponts-bascules153,9p/st84238990autres153,9p/st84239000Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage153,9—8424Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires842410Extincteurs, même chargés84241010destinés à des aéronefs civils12exemption—autres84241091d'un poids n'excédant pas 21 kg123,9—84241099autres123,9—84242000Pistolets aérographes et appareils similaires123,9—842430Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similairesAppareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé84243001équipés d'un dispositif de chauffage123,9p/stautres, d'une puissance de moteur84243005n'excédant pas 7,5 kW123,9p/st84243009excédant 7,5 kW123,9p/stautres machines et appareils84243010à air comprimé123,9—84243090autres123,9—autres appareils842481pour l'agriculture ou l'horticulture84248110Appareils d'arrosage123,9—autresAppareils portatifs84248131sans moteur123,9p/st84248139avec moteur123,9p/stautres84248191Pulvérisateurs et poudreuses conçus pour être portés ou tirés par tracteur123,9p/st84248199autres123,9p/st842489autres84248920Pulvérisateurs pour la gravure, le décapage ou le nettoyage des disques (wafers) à semi-conducteur12exemption—84248980autres123,9—84249000Parties123,9—8425Palans; treuils et cabestans; crics et vérinsPalans842511à moteur électrique84251110destinés à des aéronefs civils14exemption—84251190autres143,3p/st842519autres84251910destinés à des aéronefs civils14exemption—autres84251991actionnés à la main, à chaîne143,3p/st84251999autres143,3—84252000Treuils assurant la remontée et la descente des cages ou skips dans les puits de mines; treuils spécialement conçus pour mines au fond143,3—autres treuils; cabestans842531à moteur électrique84253110destinés à des aéronefs civils14exemption—84253190autres143,3p/st842539autres84253910destinés à des aéronefs civils14exemption—autres84253991à moteur à allumage par étincelles ou par compression143,3p/st84253999autres143,3—Crics et vérins84254100Élévateurs fixes de voitures pour garages143,3p/st842542autres crics et vérins, hydrauliques84254210destinés à des aéronefs civils14exemption—84254290autres143,3p/st842549autres84254910destinés à des aéronefs civils14exemption—84254990autres143,3—8426Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-gruesPonts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers84261100Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes143,3—84261200Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers144,1—84261900autres143,3—84262000Grues à tour143,3—84263000Grues sur portiques143,3—autres machines et appareils, autopropulsés84264100sur pneumatiques144,6—84264900autres143,3—autres machines et appareils842691conçus pour être montés sur un véhicule routier84269110Grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule143,3p/st84269190autres143,3—842699autres84269910destinés à des aéronefs civils14exemption—84269990autres143,3—8427Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage842710Chariots autopropulsés à moteur électrique84271010élevant à une hauteur de 1 m ou plus164,8p/st84271090autres164,8p/st842720autres chariots autopropulsésélevant à une hauteur de 1 m ou plus84272011Chariots-gerbeurs tous terrains164,8p/st84272019autres164,8p/st84272090autres164,8p/st84279000autres chariots144p/st8428Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)842810Ascenseurs et monte-charge84281010destinés à des aéronefs civils14exemption—autres84281091électriques143,3—84281099autres143,3—842820Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques84282010destinés à des aéronefs civils14exemption—autres84282030spécialement conçus pour l'exploitation agricole143,3—autres84282091pour produits en vrac143,3—84282099autres143,3—autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises84283100spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains143,3—84283200autres, à benne143,3—842833autres, à bande ou à courroie84283310destinés à des aéronefs civils14exemption—84283390autres143,3—842839autres84283910destinés à des aéronefs civils14exemption—autres84283991Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets143,3—84283993Passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de disques (wafers) à semi-conducteur, de cassettes et de boîtiers de disques (wafers) et d'autres matériels pour dispositifs à semi-conducteur14exemption—84283998autres143,3—84284000Escaliers mécaniques et trottoirs roulants143,3—84285000Encageurs de berlines, chariots transbordeurs, basculeurs et culbuteurs de wagons, berlines, etc. et installations similaires de manutention de matériel roulant sur rail143,3—84286000Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires143,3—842890autres machines et appareils84289010destinés à des aéronefs civils14exemption—autres84289030Machines de laminoirs: tabliers à rouleaux pour l'amenée et le transport des produits, culbuteurs et manipulateurs de lingots, de loupes, de barres et de plaques144,5—autres84289050Enfourneuses pour hauts fourneaux ou pour fours industriels; manipulateurs de forges143,3—Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole84289071conçus pour être portés par tracteur agricole143,3—84289079autres143,3—autres84289091Pelleteuses et ramasseuses mécaniques143,3—84289099autres143,3—8429Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsésBouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers)84291100à chenilles155,2p/st84291900autres155,2p/st84292000Niveleuses155,2p/st84293000Décapeuses (scrapers)154,6p/st842940Compacteuses et rouleaux compresseursRouleaux compresseurs84294010Rouleaux à vibrations133p/st84294030autres133p/st84294090Compacteuses155,2p/stPelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses842951Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal84295110Chargeurs spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains154,8—autres84295191Chargeuses à chenilles154,8p/st84295199autres154,8p/st842952Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360o84295210Excavateurs à chenilles155,2p/st84295290autres155,2p/st84295900autres155,2p/st8430Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige84301000Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux154,1p/st84302000Chasse-neige154,1p/stHaveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries84303100autopropulsées155,2—84303900autres143,3—autres machines de sondage ou de forage84304100autopropulsées155,2—84304900autres92,3—84305000autres machines et appareils, autopropulsés155,2—autres machines et appareils, non autopropulsés84306100Machines et appareils à tasser ou à compacter143,3p/st84306200Décapeuses143,3p/st84306900autres143,3—8431Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 8425 à 843084311000de machines ou appareils du no 8425143,3—84312000de machines ou appareils du no 8427205—de machines ou appareils du no 842884313100d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques143,3—843139autres84313910de machines de laminoirs de la sous-position 84289030144,5—84313990autres143,3—de machines ou appareils des nos 8426, 8429 ou 843084314100Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces154,2—84314200Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)154,6—84314300Parties de machines de sondage ou de forage des nos 843041 ou 84304992,3—843149autres84314920coulées ou moulées en fonte, fer ou acier154,2—84314980autres154,2—8432Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport843210Charrues84321010à socs112,8p/st84321090autres112,8p/stHerses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses84322100Herses à disques (pulvériseurs)112,8p/st843229autres84322910Scarificateurs et cultivateurs112,8p/st84322930Herses112,8p/st84322950Motohoues112,8p/st84322990autres112,8p/st843230Semoirs, plantoirs et repiqueursSemoirs84323011de précision, à commande centrale112,8p/st84323019autres112,8p/st84323090Plantoirs et repiqueurs112,8p/st843240Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais84324010d'engrais minéraux ou chimiques112,8p/st84324090autres112,8p/st84328000autres machines, appareils et engins112,8—843290Parties84329010Socs de charrues112,8—autres84329091coulées ou moulées en fonte, fer ou acier112,8—84329099autres112,8—8433Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437Tondeuses à gazon843311à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal84331110électriques112,8p/stautresautopropulsées84331151équipées d'un siège112,8p/st84331159autres112,8p/st84331190autres112,8p/st843319autresavec moteur84331910électrique112,8p/stautresautopropulsées84331951équipées d'un siège112,8p/st84331959autres112,8p/st84331970autres112,8p/st84331990sans moteur112,8p/st843320Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur84332010Motofaucheuses112,8p/stautresconçues pour être tractées ou portées par tracteurs84332051dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal112,8p/st84332059autres112,8p/st84332090autres112,8p/st843330autres machines et appareils de fenaison84333010Râteaux faneurs, râteaux andaineurs et vire-andains112,8p/st84333090autres112,8p/st843340Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses84334010Presses ramasseuses112,8p/st84334090autres112,8p/stautres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage84335100Moissonneuses-batteuses112,8p/st84335200autres machines et appareils pour le battage112,8p/st843353Machines pour la récolte des racines ou tubercules84335310Machines pour la récolte des pommes de terre112,8p/st84335330Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves112,8p/st84335390autres112,8p/st843359autresRécolteuses-hacheuses84335911automotrices112,8p/st84335919autres112,8p/st84335930Machines à vendanger112,8p/st84335980autres112,8p/st843360Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles84336010Machines pour le triage des œufs112,8p/st84336090autres112,8—84339000Parties112,8—8434Machines à traire et machines et appareils de laiterie84341000Machines à traire113,3—84342000Machines et appareils de laiterie113,3—84349000Parties113,3—8435Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires843510Machines et appareils84351010Presses et pressoirs123,5—84351090autres123,5—84359000Parties123,5—8436Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture843610Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux84361010Broyeurs et autres moulins pour céréales, fèves, pois et produits similaires123,4p/st84361090autres123,4—Machines et appareils pour l'aviculture, y compris les couveuses et éleveuses84362100Couveuses et éleveuses123,4—84362900autres123,4—843680autres machines et appareils84368010pour la sylviculture123,4p/stautres84368091Abreuvoirs automatiques123,4p/st84368099autres123,4—Parties84369100de machines ou appareils d'aviculture123,4—84369900autres123,4—8437Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier84371000Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs123,3p/st84378000autres machines et appareils134—84379000Parties123,3—8438Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales843810Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires84381010pour la boulangerie, la pâtisserie ou la biscuiterie133,4—84381090pour la fabrication des pâtes alimentaires133,4—84382000Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat133,4—84383000Machines et appareils pour la sucrerie133,4—84384000Machines et appareils pour la brasserie133,4—84385000Machines et appareils pour le travail des viandes133,4—84386000Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes133,4—843880autres machines et appareils84388010pour le traitement et la préparation du café ou du thé133,4—autres84388091pour la préparation ou la fabrication des boissons133,4—84388099autres133,4—84389000Parties133,4—8439Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton84391000Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques143,6—84392000Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton123,4—84393000Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton143,6—Parties843991de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques84399110coulées ou moulées en fonte, fer ou acier143,6—84399190autres143,6—843999autres84399910coulées ou moulées en fonte, fer ou acier133,5—84399990autres133,5—8440Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets844010Machines et appareils84401010Plieuses113,1—84401020Assembleuses113,1—84401030Couseuses ou agrafeuses113,1—84401040Machines à relier par collage113,1—84401090autres113,1—84409000Parties113,1—8441Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types844110Coupeuses84411010Coupeuses-bobineuses133,4—84411020Coupeuses en long ou en travers133,4—84411030Massicots droits133,4—84411040Massicots trilames133,4—84411080autres133,4—84412000Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes133,4—84413000Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage133,4—84414000Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton133,4—84418000autres machines et appareils133,4—844190Parties84419010de coupeuses133,4—84419090autres133,4—8442Machines, appareils et matériels (autres que les machines-outils des nos 8456 à 8465) à fondre ou à composer les caractères ou pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)84421000Machines à composer par procédé photographique133,6p/st844220Machines, appareils et matériel à composer les caractères par autres procédés, même avec dispositif à fondre84422010Machines à fondre et à composer (linotypes, monotypes, intertypes, etc.)61,8p/st84422090autres133,6p/st84423000autres machines, appareils et matériel143,6—84424000Parties de ces machines, appareils ou matériel143,6—844250Caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)avec image graphique84425021pour l'impression en relief153,9—84425023pour l'impression à plat153,9—84425029autres153,9—84425080autres153,9—8443Machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliairesMachines et appareils à imprimer, offset84431100alimentés en bobines112,7p/st84431200alimentés en feuilles d'un format de 22 × 36 cm ou moins (offset de bureau)112,7p/st844319autresalimentés en feuilles84431910usagés112,7p/stneufs, pour feuilles d'un format84431931n'excédant pas 52 × 74 cm112,7p/st84431935excédant 52 × 74 cm mais n'excédant pas 74 × 107 cm112,7p/st84431939excédant 74 × 107 cm112,7p/st84431990autres112,7p/stMachines et appareils à imprimer, typographiques, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques84432100alimentés en bobines112,7p/st84432900autres112,7p/st84433000Machines et appareils à imprimer, flexographiques112,7p/st84434000Machines et appareils à imprimer, héliographiques112,7p/st844350autres machines et appareils à imprimer84435020à imprimer les matières textiles112,7p/st84435080autres112,7p/st84436000Machines auxiliaires132,7—844390Parties84439010coulées ou moulées en fonte, fer ou acier112,7—84439090autres112,7—844400Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles84440010Machines pour le filage123,4p/st84440090autres123,4p/st8445Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des nos 8446 ou 8447Machines pour la préparation des matières textiles84451100Cardes123,4p/st84451200Peigneuses123,4p/st84451300Bancs à broches123,4p/st84451900autres123,4p/st84452000Machines pour la filature des matières textiles123,4—844530Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles84453010pour le doublage des matières textiles123,4p/st84453090pour le retordage des matières textiles123,4p/st84454000Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles123,4p/st84459000autres133,4p/st8446Métiers à tisser84461000pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm113,1p/stpour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes84462100à moteur113,1p/st84462900autres113,1p/st84463000pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes113,1p/st8447Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeterMétiers à bonneterie circulaires844711avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm84471110fonctionnant avec des aiguilles articulées133,9p/st84471190autres133,9p/st844712avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm84471210fonctionnant avec des aiguilles articulées133,9p/st84471290autres133,9p/st844720Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage84472010à main133,9p/stautres84472092Métiers-chaîne, y compris métiers Raschel; machines de couture-tricotage133,9p/st84472098autres133,9p/st84479000autres102,9p/st8448Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple)Machines et appareils auxiliaires pour les machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 844784481100Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation123,4—84481900autres123,4—844820Parties et accessoires des machines du no 8444 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires84482010coulés ou moulés en fonte, fer ou acier123,4—84482090autres123,4—Parties et accessoires des machines du no 8445 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires84483100Garnitures de cardes123,4—84483200de machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes123,4—844833Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs84483310Broches et leurs ailettes123,4—84483390Anneaux et curseurs123,4—84483900autres123,4—Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires84484100Navettes123,4—84484200Peignes, lisses et cadres de lisses123,4—84484900autres123,4—Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du no 8447 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires844851Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles84485110Platines123,4—84485190autres123,4—84485900autres123,4—84490000Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie133,4—8450Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchageMachines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg845011Machines entièrement automatiquesd'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg84501111à chargement frontal194,7p/st84501119à chargement par le haut194,7p/st84501190d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 6 kg mais n'excédant pas 10 kg194,6p/st84501200autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée194,6p/st84501900autres194,6p/st84502000Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg133,5p/st84509000Parties194,6—8451Machines et appareils (autres que les machines du no 8450) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus84511000Machines pour le nettoyage à sec133,5—Machines à sécher845121d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg84512110d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 6 kg133,5—84512190d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 6 kg mais n'excédant pas 10 kg133,5—84512900autres133,5—845130Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixerà chauffage électrique d'une puissance84513010n'excédant pas 2 500 W164,1p/st84513030excédant 2 500 W164,1p/st84513080autres164,1p/st84514000Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture133,5—84515000Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus133,5—845180autres machines et appareils84518010Machines pour le revêtement des tissus et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets, tels que linoléum, etc133,5—84518030Machines pour l'apprêt ou le finissage133,5—84518080autres133,5—84519000Parties133,5—8452Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre845210Machines à coudre de type ménagerMachines à coudre, piquant uniquement le point de navette, dont la tête pèse au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur; têtes de machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, pesant au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur84521011Machines à coudre d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) supérieure à 65 écus125,7p/st84521019autres129,7p/st84521090autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre124,3p/stautres machines à coudre84522100Unités automatiques124,3p/st84522900autres124,3p/st845230Aiguilles pour machines à coudre84523010avec talon à un côté plat144,51 000 p/st84523090autres144,51 000 p/st84524000Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties125,2—84529000autres parties de machines à coudre125,2—8453Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre84531000Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux133,6—84532000Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures133,6—84538000autres machines et appareils133,6—84539000Parties133,6—8454Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie84541000Convertisseurs133,4—84542000Lingotières et poches de coulée133,4—845430Machines à couler (mouler)84543010Machines à couler sous pression133,4—84543090autres133,4—84549000Parties133,4—8455Laminoirs à métaux et leurs cylindres84551000Laminoirs à tubes134,5—autres laminoirs84552100Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid134,5—84552200Laminoirs à froid134,5—845530Cylindres de laminoirs84553010en fonte134,5—en acier forgé84553031Cylindres de travail à chaud; cylindres d'appui à chaud et à froid134,5—84553039Cylindres de travail à froid134,5—84553090en acier coulé ou moulé134,5—84559000autres parties134,5—8456Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma84561000opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons155p/st84562000opérant par ultra-sons154,2p/st845630opérant par électro-érosionà commande numérique84563011par fil154,2p/st84563019autres154,2p/st84563090autres154,2p/st845690autres84569010Fraiseuses opérant par faisceaux ioniques focalisés, destinées à la production ou à la réparation de masques et réticules des motifs de dispositifs à semi-conducteur15exemptionp/st84569030Appareils pour l'attaque à sec, le décapage ou le nettoyage des disques (wafers) à semi-conducteur15exemptionp/st84569090autres154,2p/st8457Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux845710Centres d'usinage84571010horizontaux104,5p/st84571090autres104,5p/st845720Machines à poste fixe84572010à commande numérique104,5p/st84572090autres104,5p/st845730Machines à stations multiples84573010à commande numérique104,5p/st84573090autres104,5p/st8458Tours travaillant par enlèvement de métalTours horizontaux845811à commande numérique84581120Centres de tournage104,5p/stTours automatiques84581141monobroche104,5p/st84581149multibroches104,5p/st84581180autres104,5p/st845819autres84581920Tours parallèles104,5p/st84581940Tours automatiques104,5p/st84581980autres104,5p/stautres tours845891à commande numérique84589120Centres de tournage104,5p/st84589180autres104,5p/st84589900autres104,5p/st8459Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours du no 845884591000Unités d'usinage à glissières104,6p/stautres machines à percer84592100à commande numérique104,5p/st84592900autres124,8p/stautres aléseuses-fraiseuses84593100à commande numérique83,7p/st84593900autres82,7p/st845940autres machines à aléser84594010à commande numérique83,7p/st84594090autres82,7p/stMachines à fraiser, à console84595100à commande numérique104,5p/st84595900autres124,8p/stautres machines à fraiser845961à commande numérique84596110Machines à fraiser les outils104,5p/stautres84596191Fraiseuses-raboteuses104,5p/st84596199autres104,5p/st845969autres84596910Machines à fraiser les outils124,8p/stautres84596991Fraiseuses-raboteuses124,8p/st84596999autres124,8p/st84597000autres machines à fileter ou à tarauder94,5p/st8460Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 8461Machines à rectifier les surfaces planes dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près84601100à commande numérique104,5p/st84601900autres104,5p/stautres machines à rectifier, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près846021à commande numériquepour surfaces cylindriques84602111Machines à rectifier de révolution intérieure104,5p/st84602115Machines à rectifier sans centre104,5p/st84602119autres104,5p/st84602190autres104,5p/st846029autrespour surfaces cylindriques84602911Machines à rectifier de révolution intérieure104,5p/st84602919autres104,5p/st84602990autres104,5p/stMachines à affûter84603100à commande numérique42p/st84603900autres41,7p/st846040Machines à glacer ou à roder84604010à commande numérique104,5p/st84604090autres104,5p/st846090autres84609010dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près104,5p/st84609090autres41,7p/st8461Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, de carbures métalliques frittés ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs84611000Machines à raboter84,5p/st84612000Étaux-limeurs et machines à mortaiser62p/st846130Machines à brocher84613010à commande numérique62p/st84613090autres62p/st846140Machines à tailler ou à finir les engrenagesMachines à tailler les engrenagesà tailler les engrenages cylindriques84614011à commande numérique104,5p/st84614019autres104,5p/stà tailler les autres engrenages84614031à commande numérique63,1p/st84614039autres63,1p/stMachines à finir les engrenagesdont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près84614071à commande numérique104,5p/st84614079autres104,5p/st84614090autres41,7p/st846150Machines à scier ou à tronçonnerMachines à scier84615011à scie circulaire61,7p/st84615019autres61,7p/st84615090Machines à tronçonner61,7p/st84619000autres94,5p/st8462Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux; machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux; presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques autres que celles visées ci-dessus846210Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets84621010à commande numérique64,1p/st84621090autres62p/stMachines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer846221à commande numérique84622110pour le travail des produits plats83,7p/st84622190autres83,7p/st846229autres84622910pour le travail des produits plats82p/stautres84622991hydrauliques82p/st84622999autres82p/stMachines (y compris les presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler84623100à commande numérique83,7p/st846239autres84623910pour le travail des produits plats82p/stautres84623991hydrauliques82p/st84623999autres82p/stMachines (y compris les presses) à poinçonner ou à gruger, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler846241à commande numérique84624110pour le travail des produits plats83,7p/st84624190autres83,7p/st846249autres84624910pour le travail des produits plats82p/st84624990autres82p/stautres846291Presses hydrauliques84629110Presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage, et presses à paqueter les ferrailles154,1p/stautres84629150à commande numérique124,9p/stautres84629191pour la fabrication de rivets, boulons et vis124,5p/st84629199autres124,5p/st846299autres84629910Presses pour le moulage des poudres métalliques par frittage, et presses à paqueter les ferrailles154,1p/stautres84629950à commande numérique124,9p/stautres84629991pour la fabrication de rivets, boulons et vis124,5p/st84629999autres124,5p/st8463Autres machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière846310Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires84631010Bancs à étirer les fils94,5p/st84631090autres94,5p/st84632000Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage94,5p/st84633000Machines pour le travail des métaux sous forme de fil94,5p/st846390autres84639010pour le travail des produits plats94,5p/st84639090autres94,5p/st8464Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre846410Machines à scier84641010pour le découpage en tranches de lingots monocristallins13exemptionp/st84641090autres133,5p/st846420Machines à meuler ou à polir84642005pour le travail des disques (wafers) à semi-conducteur13exemption—pour le travail du verre84642011des verres d'optique133,8p/st84642019autres133,8—84642080autres133,8—846490autres84649010pour le grattage ou le rainurage des disques (wafers) à semi-conducteur13exemption—84649090autres133,5—8465Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires846510Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations84651010avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération115,2p/st84651090sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération115,2p/stautres846591Machines à scier84659110à ruban115,2p/st84659120Scies circulaires115,2p/st84659190autres115,2p/st84659200Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer115,2p/st84659300Machines à meuler, à poncer ou à polir115,2p/st84659400Machines à cintrer ou à assembler115,2p/st84659500Machines à percer ou à mortaiser115,2p/st84659600Machines à fendre, à trancher ou à dérouler115,2p/st846599autres84659910Tours115,2p/st84659990autres115,2p/st8466Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types846610Porte-outils et filières à déclenchement automatiquePorte-outils84661010Mandrins, pinces et douilles82,6—autres84661031pour tours82,6—84661039autres82,6—84661090Filières à déclenchement automatique82,6—846620Porte-pièces84662010Montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard82,6—autres84662091pour tours82,6—84662099autres82,6—84663000Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils82,6—autres846691pour machines du no 846484669120coulés ou moulés en fonte, fer ou acier82,6—84669180autres82,6—846692pour machines du no 846584669220coulés ou moulés en fonte, fer ou acier82,6—84669280autres82,6—846693pour machines des nos 8456 à 846184669320coulés ou moulés en fonte, fer ou acier82,6—84669380autres82,6—84669400pour machines des nos 8462 ou 846382,6—8467Outils pneumatiques ou à moteur autre qu'électrique incorporé, pour emploi à la mainPneumatiques846711rotatifs (même à percussion)84671110pour le travail des métaux132,7—84671190autres132,7—84671900autres132,7—autres outils84678100Tronçonneuses à chaîne132,7p/st84678900autres132,7—Parties84679100de tronçonneuses à chaîne132,7—84679200d'outils pneumatiques132,7—84679900autres132,7—8468Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du no 8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle84681000Chalumeaux guidés à la main123,5—84682000autres machines et appareils aux gaz123,5—84688000autres machines et appareils154—84689000Parties123,5—8469Machines à écrire et machines pour le traitement des textes84691000Machines à écrire automatiques et machines pour le traitement des textes164,1p/stautres machines à écrire, électriques84692100d'un poids n'excédant pas 12 kg, coffret non compris164,2p/st84692900autres164,1p/stautres machines à écrire, non électriques84693100d'un poids n'excédant pas 12 kg, coffret non compris164,2p/st84693900autres164,2p/st8470Machines à calculer; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses84701000Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure1410,8p/stautres machines à calculer électroniques84702100comportant un organe imprimant1410,8p/st84702900autres1410,8p/st84703000autres machines à calculer123,7p/st84704000Machines comptables123,7p/st84705000Caisses enregistreuses123,7p/st84709000autres123,7p/st8471Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs847110Machines automatiques de traitement de l'information, analogiques ou hybrides84711010destinées à des aéronefs civils11exemptionp/st84711090autres114,4p/st847120Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie84712010destinées à des aéronefs civils11exemptionp/stautres84712020d'un poids n'excédant pas 10 kg114,4p/st84712080d'un poids excédant 10 kg114,4p/stautres847191Unités de traitement numériques, même présentées avec le reste d'un système et pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie84719110destinées à des aéronefs civils11exemptionp/st84719180autres114,4p/st847192Unités d'entrée ou de sortie, même présentées avec le reste d'un système et pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire84719210destinées à des aéronefs civils11exemptionp/stautres84719220Imprimantes113,9p/st84719240Claviers113,9p/st84719280autres113,9p/st847193Unités de mémoire, même présentées avec le reste d'un système84719310destinées à des aéronefs civils11exemptionp/stautres84719340Unités de mémoire centrales113,9p/stautresUnités de mémoire à disques84719351optiques, y compris les magnéto-optiques113,9p/st84719359autres113,9p/st84719360Unités de mémoire à bandes113,9p/st84719390autres113,9p/st847199autres84719910Unités périphériques113,9p/st84719980autres113,9p/st8472Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple)84721000Duplicateurs153,9p/st84722000Machines à imprimer les adresses ou à estamper les plaques d'adresses164,1p/st84723000Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres154p/st847290autres84729010Machines à trier, à compter et à encartoucher les monnaies154p/st84729090autres154—8473Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des nos 8469 à 8472847310Parties et accessoires des machines du no 846984731010Assemblages électroniques123,8—84731090autres123,2—Parties et accessoires des machines du no 8470847321des machines à calculer électroniques des nos 847010, 847021 ou 84702984732110Assemblages électroniques145,6—84732190autres145—847329autres84732910Assemblages électroniques123,8—84732990autres123,2—847330Parties et accessoires des machines du no 847184733010Assemblages électroniques123,6—84733090autres123,2—847340Parties et accessoires des machines du no 847284734010Assemblages électroniques123,8—84734090autres123,2—8474Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable84741000Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver132,4—84742000Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser132,4—Machines et appareils à mélanger ou à malaxer84743100Bétonnières et appareils à gâcher le ciment132,4—84743200Machines à mélanger les matières minérales au bitume132,4—84743900autres132,4—84748000autres machines et appareils132,4—847490Parties84749010coulées ou moulées en fonte, fer ou acier132,4—84749090autres132,4—8475Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre84751000Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre123,4—84752000Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre113,1—84759000Parties113,1—8476Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer la monnaieMachines847611comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération84761110pour denrées alimentaires ou pour boissons en emballages clos133,4p/st84761190autres133,4p/st847619autres84761910pour cigarettes133,4p/st84761990autres133,4p/st84769000Parties133,4—8477Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre84771000Machines à mouler par injection153,9—84772000Extrudeuses153,9—84773000Machines à mouler par soufflage153,9—84774000Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer153,9—autres machines et appareils à mouler ou à former84775100à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air153,9—847759autres84775910Presses153,9—84775990autres153,9—847780autres machines et appareils84778010Machines pour la fabrication de produits spongieux ou cellulaires153,9—84778090autres153,9—847790Parties84779010coulées ou moulées en fonte, fer ou acier153,9—84779090autres153,9—8478Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre84781000Machines et appareils153,9—84789000Parties153,9—8479Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre84791000Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues153,5—84792000Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales153,9—847930Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège84793010Presses153,9—84793090autres153,9—84794000Machines de corderie ou de câblerie123,4p/stautres machines et appareils84798100pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques153,9—84798200à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser153,9—847989autres84798910

Marchandises énumérées ci-après, destinées à des aéronefs civils:

Accumulateurs hydropneumatiques;

Actionneurs mécaniques pour inverseurs de poussée;

Blocs toilettes spéciaux;

Humidificateurs et déshumidifïcateurs d'air;

Servomécanismes non électriques;

Démarreurs non électriques;

Démarreurs pneumatiques pour turboréacteurs, turbopropulseurs ou autres turbines à gaz;

Essuie-glaces non électriques;

Régulateurs d'hélices non électriques

15exemption—autres84798930Soutènement marchant hydraulique pour mines153,9—84798950Robots industriels à usages multiples153,9—84798960Appareillages dits de « graissage centralisé »153,9—84798965Appareils pour la croissance et le tirage de lingots monocristallins de semi-conducteurs15exemption—84798970Appareils à dépôt épitaxial destinés à la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur15exemption—84798975Appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des disques (wafers) à semi-conducteur15exemption—84798999autres153,9—847990Parties84799010destinées à des aéronefs civils15exemption—autres84799092coulées ou moulées en fonte, fer ou acier153,9—84799098autres153,9—8480Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques84801000Châssis de fonderie133,4—84802000Plaques de fond pour moules133,4—848030Modèles pour moules84803010en bois72,7—84803090autres227,3—Moules pour les métaux ou les carbures métalliques84804100pour le moulage par injection ou par compression133,4—84804900autres133,4—84805000Moules pour le verre133,4—84806000Moules pour les matières minérales133,4—Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques84807100pour le moulage par injection ou par compression133,4—84807900autres133,4—8481Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques848110Détendeursen fonte ou en acier84811011combinés avec filtres ou lubrificateurs154—84811019autres154—autres84811091combinés avec filtres ou lubrificateurs154—84811099autres154—848120Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques84812010Valves pour transmissions oléohydrauliques164,1—84812090Valves pour transmissions pneumatiques164,1—848130Clapets et soupapes de retenue84813010Valves pour pneumatiques et chambres à air164,1—autres84813091en fonte ou en acier164,1—84813099autres164,1—848140Soupapes de trop-plein ou de sûreté84814010en fonte ou en acier164,1—84814090autres164,1—848180autres articles de robinetterie et organes similairesRobinetterie sanitaire84818011Mélangeurs, mitigeurs164,1—84818019autres164,1—Robinetterie pour radiateurs de chauffage central84818031Robinets thermostatiques164,1—84818039autres164,1—autresVannes de régulation84818051de température164,1—84818059autres164,1—autresRobinets et vannes à passage direct84818061en fonte164,1—84818063en acier164,1—84818069autres164,1—Robinets à soupapes84818071en fonte164,1—84818073en acier164,1—84818079autres164,1—84818081Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique164,1—84818085Robinets à papillon164,1—84818087Robinets à membrane164,1—84818099autres164,1—84819000Parties164,1—8482Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles848210Roulements à billes84821010dont le plus grand diamètre extérieur n'excède pas 30 mm188—84821090autres188—84822000Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques188—84823000Roulements à rouleaux en forme de tonneau188—84824000Roulements à aiguilles188—84825000Roulements à rouleaux cylindriques188—84828000autres, y compris les roulements combinés188—Parties848291Billes, galets, rouleaux et aiguilles84829110Rouleaux coniques188—84829190autres188—84829900autres188—8483Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes («vis à billes»); réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse; y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation848310Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles84831010destinés à des aéronefs civils16exemption—autresManivelles et vilebrequins84831030Vilebrequins composés de plusieurs pièces assemblées164,7—autres84831041coulés ou moulés en fonte, fer ou acier164,7—84831051en acier forgé164,7—84831053en acier estampé164,7—84831058autres164,7—84831090autres164,7—848320Paliers à roulements incorporés84832010du type utilisé pour véhicules aériens et véhicules spatiaux166,8—84832090autres166,8—848330Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets84833010destinés à des aéronefs civils16exemption—autresPaliers84833031pour roulements de tous genres166,7—autres84833051coulés ou moulés en fonte, fer ou acier164,6—84833059autres164,6—84833090Coussinets164,6—848340Engrenages et roues de friction, autres que les simples roues et autres organes élémentaires de transmission; broches filetées à billes (« vis à billes»); réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple84834010destinés à des aéronefs civils16exemption—autres84834091Engrenages164,7—84834093Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse164,7—84834099autres164,7—848350Volants et poulies, y compris les poulies à moufles84835010destinés à des aéronefs civils16exemption—autres84835091coulés ou moulés en fonte, fer ou acier164,5—84835099autres164,5—848360Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation84836010destinés à des aéronefs civils16exemption—autres84836091coulés ou moulés en fonte, fer ou acier164,5—84836099autres164,5—848390Parties84839010destinées à des aéronefs civils16exemption—autres84839030de paliers pour roulements de tous genres166,7—autres84839092coulées ou moulées en fonte, fer ou acier164,5—84839098autres164,5—8484Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues848410Joints métalloplastiques84841010destinés à des aéronefs civils14exemption—84841090autres143,6—848490autres84849010destinés à des aéronefs civils14exemption—84849090autres143,6—8485Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques848510Hélices pour bateaux et leurs pales84851010en bronze153,9p/st84851090autres153,9p/st848590autres84859010en fonte non malléable153,9—84859030en fonte malléable153,9—en fer ou en acier84859051en acier coulé ou moulé153,9—84859053en fer ou acier, forgé153,9—84859055en fer ou acier, estampé153,9—84859059autres153,9—84859080autres153,9—

CHAPITRE 85

MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS

Notes

1. Sont exclus de ce chapitre:

a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe-oreilles et autres articles chauffés électriquement se portant sur la personne;

b) les ouvrages en verre du no 7011;

c) les meubles chauffés électriquement du chapitre 94.

2. Les articles susceptibles de relever des nos 8501 à 8504, d'une part, et des nos 8511, 8512, 8540, 8541 ou 8542, d'autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.

Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au no 8504.

3. Le no 8509 couvre, sous réserve qu'il s'agisse d'appareils électromécaniques des types communément utilisés à des usages domestiques:

a) les aspirateurs de poussières, cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, de tous poids;

b) les autres appareils d'un poids maximal de 20 kilogrammes, à l'exclusion des ventilateurs et des hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur incorporé, même filtrantes (no 8414), des essoreuses centrifuges à linge (no 8421), des machines à laver la vaisselle (no 8422), des machines à laver le linge (no 8450), des machines à repasser (nos 8420 ou 8451, selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à coudre (no 8452), des ciseaux électriques (no 8508) et des appareils électrothermiques (no 8516).

4. On considère comme « circuits imprimés » au sens du no 8534 les circuits obtenus en disposant sur un support isolant, par tout procédé d'impression (incrustation, électrodéposition, morsure, notamment) ou par la technologie des circuits dits « à couche », des éléments conducteurs, des contacts ou d'autres composants imprimés (inductances, résistances, capacités, par exemple) seuls ou combinés entre eux selon un schéma préétabli, à l'exclusion de tout élément pouvant produire, redresser, moduler ou amplifier un signal électrique (éléments à semi-conducteur, par exemple).

Les termes « circuits imprimés » ne couvrent pas les circuits combinés avec des éléments autres que ceux obtenus au cours du processus d'impression. Toutefois, les circuits imprimés peuvent être munis d'éléments de connexion non imprimés.

Les circuits à couche (mince ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs obtenus au cours du même processus technologique relèvent du no 8542.

5. Au sens des nos 8541 et 8542, on considère comme:

A) « Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur », les dispositifs de l'espèce dont le fonctionnement repose sur la variation de la résistivité sous l'influence d'un champ électrique;

B) « Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques »:

a) les circuits intégrés monolithiques dans lesquels les éléments du circuit (diodes, transistors, résistances, capacités, interconnexions, etc.) sont créés dans la masse (essentiellement) et à la surface d'un matériau semi-conducteur (silicium dopé, par exemple), formant un tout indissociable;

b) les circuits intégrés hybrides réunissant, de façon pratiquement indissociable, sur un même substrat isolant (verre, céramique, etc.) des éléments passifs (résistances, capacités, interconnexions, etc.), obtenus par la technologie des circuits à couche mince ou épaisse et des éléments actifs (diodes, transistors, circuits intégrés monolithiques, etc.) obtenus par la technologie des semi-conducteurs. Ces circuits peuvent inclure également des composants discrets;

c) les micro-assemblages, des types blocs moulés, micromodules ou similaires, formés de composants discrets, actifs ou actifs et passifs, réunis et connectés entre eux.

Pour les articles définis dans la présente note, les nos 8541 et 8542 ont priorité sur toute autre position de la nomenclature susceptible de les couvrir en raison de leur fonction notamment.

6. Les disques, bandes et autres supports des nos 8523 ou 8524 restent classés dans ces positions, même s'ils sont présentés avec les appareils auxquels ils sont destinés.

Notes complémentaires

1. Les nos 851910, 851921, 851929, 851931 et 851939 ne comprennent pas les appareils de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser, qui relèvent des sous-positions 85199911 ou 85199919.

2. Le no 852410 ne comprend pas les « disques compacts », qui relèvent de la sous-position 85249010.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire8501Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes850110Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W85011010Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas 18 W147,7p/stautres85011091Moteurs universels124,5p/st85011093Moteurs à courant alternatif124,5p/st85011099Moteurs à courant continu124,5p/st850120Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W85012010d'une puissance excédant 735 W mais n'excédant pas 150 kW, destinés à des aéronefs civils12exemptionp/st85012090autres124,5p/stautres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu850131d'une puissance n'excédant pas 750 W85013110Moteurs d'une puissance excédant 735 W, machines génératrices, destinés à des aéronefs civils12exemptionp/st85013190autres124,5p/st850132d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW85013210destinés à des aéronefs civils12exemptionp/stautres85013291d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW124,5p/st85013299d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 75 kW124,5p/st850133d'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW85013310Moteurs d'une puissance n'excédant pas 150 kW, machines génératrices, destinés à des aéronefs civils12exemptionp/st85013390autres124,5p/st850134d'une puissance excédant 375 kW85013410Machines génératrices destinées à des aéronefs civils12exemptionp/stautres85013450Moteurs de traction124,5p/stautres, d'une puissance85013491excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW124,5p/st85013499excédant 750 kW124,5p/st850140autres moteurs à courant alternatif, monophasés85014010d'une puissance excédant 735 W mais n'excédant pas 150 kW, destinés à des aéronefs civils12exemptionp/stautres85014091d'une puissance n'excédant pas 750 W124,5p/st85014099d'une puissance excédant 750 W124,5p/stautres moteurs à courant alternatif, polyphasés850151d'une puissance n'excédant pas 750 W85015110d'une puissance excédant 735 W, destinés à des aéronefs civils12exemptionp/st85015190autres124,5p/st850152d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW85015210destinés à des aéronefs civils12exemptionp/stautres85015291d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 kW124,5p/st85015293d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 37 kW124,5p/st85015299d'une puissance excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW124,5p/st850153d'une puissance excédant 75 kW85015310d'une puissance n'excédant pas 150 kW, destinés à des aéronefs civils12exemptionp/stautres85015350Moteurs de traction124,5p/stautres, d'une puissance85015392excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW124,5p/st85015394excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW124,5p/st85015399excédant 750 kW124,5p/stMachines génératrices à courant alternatif (alternateurs)850161d'une puissance n'excédant pas 75 kVA85016110destinées à des aéronefs civils12exemptionp/stautres85016191d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA124,5p/st85016199d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA124,5p/st850162d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA85016210destinées à des aéronefs civils12exemptionp/st85016290autres124,5p/st850163d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA85016310destinées à des aéronefs civils12exemptionp/st85016390autres124,5p/st85016400d'une puissance excédant 750 kVA124,5p/st8502Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriquesGroupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel)850211d'une puissance n'excédant pas 75 kVA85021110destinés à des aéronefs civils12exemptionp/stautres85021191d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA124,5p/st85021199d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA.124,5p/st850212d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA85021210destinés à des aéronefs civils12exemptionp/st85021290autres124,5p/st850213d'une puissance excédant 375 kVA85021310destinés à des aéronefs civils12exemptionp/stautres85021391d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA124,5p/st85021399d'une puissance excédant 750 kVA124,5p/st850220Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)85022010destinés à des aéronefs civils12exemptionp/stautres85022091d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA124,5p/st85022099d'une puissance excédant 7,5 kVA124,5p/st850230autres groupes électrogènes85023010destinés à des aéronefs civils12exemptionp/stautres85023091Turbogénératrices124,5p/st85023099autres124,5p/st850240Convertisseurs rotatifs électriques85024010destinés à des aéronefs civils12exemptionp/st85024090autres124,5p/st850300Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 8501 ou 850285030010Frettes amagnétiques154,1—autres85030091coulées ou moulées en fonte, fer ou acier154,1—85030099autres154,1—8504Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs850410Ballasts pour lampes ou tubes à décharge85041010destinés à des aéronefs civils12exemptionp/stautres85041091Bobines de réactance, y compris celles avec condensateur accouplé.165,9p/st85041099autres165,9p/stTransformateurs à diélectrique liquide85042100d'une puissance n'excédant pas 650 kVA165,9p/st850422d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA85042210d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 1 600 kVA165,9p/st85042290d'une puissance excédant 1600 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA165,9p/st85042300d'une puissance excédant 10 000 kVA165,9p/stautres transformateurs850431d'une puissance n'excédant pas 1 kVA85043110destinés à des aéronefs civils12exemptionp/stautresTransformateurs de mesure85043131pour la mesure des tensions165,9p/st85043139autres165,9p/st85043190autres165,9p/st850432d'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA85043210destinés à des aéronefs civils12exemptionp/stautres85043230Transformateurs de mesure165,9p/st85043290autres165,9p/st850433d'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA85043310destinés à des aéronefs civils12exemptionp/st85043390autres165,9p/st85043400d'une puissance excédant 500 kVA165,9p/st850440Convertisseurs statiques85044010destinés à des aéronefs civils12exemptionp/stautres85044050Redresseurs à semi-conducteur polycristallin165,9p/stautres85044091Convertisseurs spécialement conçus pour la soudure, démunis de leurs dispositifs de soudage165,9p/st85044093Chargeurs d'accumulateurs165,9p/stautres85044094Redresseurs165,9—Onduleurs85044096d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA165,9—85044097d'une puissance excédant 7,5 kVA165,9—85044098autres165,9—850450autres bobines de réactance et autres selfs85045010destinés à des aéronefs civils12exemptionp/st85045090autres165,9—850490Partiesde transformateurs, bobines de réactance et selfs85049011Noyaux en ferrite154—85049019autres154—85049090de convertisseurs statiques154—8505Électro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiquesAimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation85051100en métal154—850519autres85051910Aimants permanents en ferrite agglomérée154—85051990autres154—85052000Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques154—85053000Têtes de levage électromagnétiques154—850590autres, y compris les parties85059010Électro-aimants154—85059030Plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation154—85059090Parties154—8506Piles et batteries de piles électriquesd'un volume extérieur n'excédant pas 300 cm3850611au bioxyde de manganèsealcalines85061111Piles cylindriques208,1p/st85061115Piles bouton208,1p/st85061119autres208,1p/stautres85061191Piles cylindriques208,1p/st85061195Piles bouton208,1p/st85061199autres208,1p/st850612à l'oxyde de mercure85061210Piles cylindriques208,1p/st85061230Piles bouton208,1p/st85061290autres208,1p/st850613à l'oxyde d'argent85061310Piles cylindriques208,1p/st85061330Piles bouton208,1p/st85061390autres208,1p/st850619autresau lithium85061911Piles cylindriques208,1p/st85061915Piles bouton208,1p/st85061919autres208,1p/stà l'air-zinc85061931Piles cylindriques208,1p/st85061935Piles bouton208,1p/st85061939autres208,1p/st85061950Batteries sèches au zinc-carbure d'une tension de 5,5 V ou plus mais n'excédant pas 6,5 V20exemptionp/stautres85061991Piles cylindriques208,1p/st85061995Piles bouton208,1p/st85061998autres208,1p/st850620d'un volume extérieur excédant 300 cm3au bioxyde de manganèse85062011alcalines208,1p/st85062019autres208,1p/st85062020à l'oxyde de mercure208,1p/st85062030à l'oxyde d'argent208,1p/st85062040au lithium208,1p/st85062050à l'air-zinc208,1p/st85062090autres208,1p/st85069000Parties208,1—8507Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire850710au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston85071010destinés à des aéronefs civils20exemptionp/stautresd'un poids n'excédant pas 5 kg85071031fonctionnant avec électrolyte liquide205,7p/st85071039autres205,7p/std'un poids excédant 5 kg85071081fonctionnant avec électrolyte liquide205,7p/st85071089autres205,7p/st850720autres accumulateurs au plomb85072010destinés à des aéronefs civils20exemptionp/stautresAccumulateurs de traction85072031fonctionnant avec électrolyte liquide205,7ce/el85072039autres205,7ce/elautres85072081fonctionnant avec électrolyte liquide205,7ce/el85072089autres205,7ce/el850730au nickel-cadmium85073010destinés à des aéronefs civils20exemptionp/stautres85073091hermétiquement fermés174,6p/stautres85073093Accumulateurs de traction174,6ce/el85073098autres174,6ce/el850740au nickel-fer85074010destinés à des aéronefs civils20exemptionp/st85074090autres174,6p/st850780autres accumulateurs85078010destinés à des aéronefs civils20exemptionp/stautres85078091au nickel hydride174,6p/st85078099autres174,6p/st850790Parties85079010destinées à des aéronefs civils20exemption—autres85079091Plaques pour accumulateurs175—85079093Séparateurs175—85079098autres175—8508Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main850810Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives85081010fonctionnant sans source d'énergie extérieure144,1p/stautres85081091électropneumatiques144,1p/st85081099autres144,1p/st850820Scies et tronçonneuses85082010Tronçonneuses144,1p/st85082030Scies circulaires144,1p/st85082090autres144,1p/st850880autres outils85088010du type utilisé pour le travail des matières textiles144,1—autres85088030fonctionnant sans source d'énergie extérieure144,1p/stautresMeuleuses et ponceuses85088051Meuleuses d'angle144,1p/st85088053Ponceuses à bandes144,1p/st85088059autres144,1p/st85088070Rabots144,1p/st85088080Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses144,1p/st85088090autres144,1p/st85089000Parties144,1—8509Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique850910Aspirateurs de poussières85091010pour une tension égale ou supérieure à 110 V193,6p/st85091090pour une tension inférieure à 110 V193,6p/st85092000Cireuses à parquets193,6p/st85093000Broyeurs pour déchets de cuisine194,5p/st85094000Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes194,5p/st85098000autres appareils194,5—850990Parties85099010d'aspirateurs de poussières ou de cireuses à parquets193,6—85099090autres194,5—8510Rasoirs et tondeuses à moteur électrique incorporé85101000Rasoirs134,1p/st85102000Tondeuses143,7—85109000Parties134,1—8511Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs851110Bougies d'allumage85111010destinées à des aéronefs civils18exemption—85111090autres205,3—851120Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques85112010destinés à des aéronefs civils18exemption—85112090autres184,6—851130Distributeurs; bobines d'allumage85113010destinés à des aéronefs civils18exemption—85113090autres205,3—851140Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices85114010destinés à des aéronefs civils18exemption—85114090autres145,1—851150autres génératrices85115010destinées à des aéronefs civils18exemption—85115090autres145,1—851180autres appareils et dispositifs85118010destines a des aéronefs civils18exemption—85118090autres205,3—85119000Parties185,1—8512Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilises pour cycles ou automobiles85121000Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes174,5—85122000autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle174,5—85123000Appareils de signalisation acoustique144,5—85124000Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée154,5—85129000Parties154,5—8513Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (a piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 851285131000Lampes186,9—85139000Parties186,9—8514Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques851410Fours a résistance (à chauffage indirect)85141010Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie143,7—85141090autres143,7—851420Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques85142010fonctionnant par induction143,7—85142090fonctionnant par pertes diélectriques143,7—851430autres foursà rayons infrarouges85143011pour la fabrication de dispositifs a semi-conducteur sur disques (wafers) à semi-conducteur14exemption—85143019autres143,7—autres85143091pour la fabrication de dispositifs a semi-conducteur sur disques (wafers) à semi-conducteur14exemption—85143099autres143,7—85144000autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques143,7—851490Parties85149010coulées ou moulées en fonte, fer ou acier143,7—85149090autres143,7—8515Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittésMachines et appareils pour le brasage fort ou tendre85151100Fers et pistolets à braser154,6—85151900autres154,6—Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance85152100entièrement ou partiellement automatiques154,6—851529autres85152910pour le soudage en bout154,6—85152990autres154,6—Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma85153100entièrement ou partiellement automatiques154,6—851539autresmanuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage, et85153913d'un transformateur154,6—85153918d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif ou d'un convertisseur statique154,6—85153990autres154,6—851580autres machines et appareilspour le traitement des métaux85158011pour le soudage154,6p/st85158019autres154,6p/stautres85158091pour le soudage des matières plastiques par résistance154,6p/st85158099autres154,6p/st85159000Parties154,6—8516Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 8545851610Chauffe-eau et thermoplongeurs électriquesChauffe-eau85161011instantanés204,8p/st85161019autres204,3p/st85161090Thermoplongeurs204,3p/stAppareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires85162100Radiateurs à accumulation215p/st851629autres85162910Radiateurs à circulation de liquide215p/st85162950Radiateurs par convection215p/stautres85162991à ventilateur incorporé215p/st85162999autres215p/stAppareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher les mains851631Sèche-cheveux85163110Casques séchoirs195,3p/st85163190autres195,3p/st85163200autres appareils pour la coiffure195,3—85163300Appareils pour sécher les mains194,6p/st851640Fers à repasser électriques85164010à vapeur205,3p/st85164090autres205,3p/st85165000Fours à micro-ondes195p/st851660autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires85166010Cuisinières194,6p/stRéchauds (y compris les tables de cuisson)85166051à encastrer194,6p/st85166059autres194,6p/st85166070Grils et rôtissoires194,6p/st85166080Fours à encastrer194,6p/st85166090autres194,6p/stautres appareils électrothermiques85167100Appareils pour la préparation du café ou du thé194,6p/st85167200Grille-pain194,6p/st851679autres85167910Chauffe-plats194,6p/st85167920Friteuses194,6p/st85167980autres194,6p/st851680Résistances chauffantes85168010montées sur un simple support en matière isolante et reliées à un circuit, pour le dégivrage ou l'antigivrage, destinées à des aéronefs civils18exemption—autres85168091montées sur un support en matière isolante184,5—85168099autres184,5—85169000Parties194,6—8517Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y compris les appareils de télécommunication par courant porteur85171000Postes téléphoniques d'usagers156p/st85172000Téléscripteurs156,7—85173000Appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie156,7—85174000autres appareils, pour la télécommunication par courant porteur164,4—autres appareils851781pour la téléphonie85178110Parlophones156—85178190autres156—851782pour la télégraphie85178210Appareils de télécopie156p/st85178290autres156—851790Partiesd'appareils du no 85174085179011Assemblages électroniques164,6—85179019autres164,6—autresd'appareils pour la téléphonie85179081Assemblages électroniques157,5—85179089autres157,5—d'appareils pour la télégraphie85179092Assemblages électroniques157,5—85179098autres157,5—8518Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; écouteurs, même combinés avec un microphone; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son851810Microphones et leurs supports85181010destinés à des aéronefs civils18exemption—85181090autres184,4—Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes851821Haut-parleur unique monté dans son enceinte85182110destiné à des aéronefs civils18exemption—85182190autre184,8p/st851822Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte85182210destinés à des aéronefs civils18exemption—85182290autres184,8p/st851829autres85182910destinés à des aéronefs civils18exemption—85182990autres184,8p/st851830Écouteurs, même combinés avec un microphone85183010destinés à des aéronefs civils18exemption—85183090autres136—851840Amplificateurs électriques d'audiofréquence85184010destinés à des aéronefs civils18exemption—autres85184030utilisés en téléphonie ou pour la mesure184,5—autres85184091ne comportant qu'une seule voie184,8p/st85184099autres184,8p/st851850Appareils électriques d'amplification du son85185010destinés à des aéronefs civils18exemption—85185090autres184,3p/st85189000Parties184,3—8519Tourne-disques, électrophones, lecteurs de cassettes et autres appareils de reproduction du son, n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son85191000Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton198,8p/stautres électrophones85192100sans haut-parleur198p/st85192900autres198p/stTourne-disques85193100à changeur automatique de disques198p/st85193900autres198p/st85194000Machines à dicter198,6p/stautres appareils de reproduction du son851991à cassettes85199110avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure et dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm19exemptionp/stautresdu type utilisé dans les véhicules automobiles85199131à système de lecture analogique/numérique199,4p/st85199139autres198p/stautres85199181à système de lecture analogique/numérique199,4p/st85199189autres198p/st851999autresà système de lecture optique par faisceau laser85199911à disques d'un diamètre n'excédant pas 6,5 cm199,5p/st85199919autres199,5p/st85199990autres199,5p/st8520Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son, même incorporant un dispositif de reproduction du son85201000Machines à dicter ne pouvant fonctionner sans une source d'énergie extérieure166,4p/st85202000Répondeurs téléphoniques166,4p/stautres appareils d'enregistrement et de reproduction du son, sur bandes magnétiques852031à cassettesavec amplificateur et un ou plusieurs haut-parleurs, incorporés85203111pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure16exemptionp/st85203119autres166p/st85203130avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure et dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm16exemptionp/st85203190autres166p/st852039autres85203910utilisant des bandes magnétiques sur bobines, et permettant l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une seule vitesse de 19 cm/s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm/s associée exclusivement à des vitesses inférieures166p/st85203990autres167p/st852090autres85209010destinés à des aéronefs civils19exemptionp/st85209090autres194,5p/st8521Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques852110à bandes magnétiques85211010destinés à des aéronefs civils13exemptionp/stautresd'une largeur n'excédant pas 1,3 cm et dont la vitesse de défilement n'excède pas 50 mm par seconde85211031incorporant sous une même enveloppe une caméra de télévision1414p/st85211038autres1414p/st85211080autres138p/st85219000autres1414p/st8522Parties et accessoires des appareils des nos 8519 à 852185221000Lecteurs phonographiques205,8—852290autres85229010Assemblages et sous-assemblages, consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées, pour appareils visés au no 852090 et destinés à des aéronefs civils19exemption—autres85229030Aiguilles ou pointes; diamants, saphirs et autres pierres gemmes (précieuses ou fines) et pierres synthétiques ou reconstituées, montés ou non133—autres85229091Assemblages électroniques195,4—85229093Assemblages mono-cassette d'une épaisseur totale n'excédant pas 53 mm, du type utilisé pour la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son19exemption—85229098autres195,4—8523Supports préparés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mais non enregistrés, autres que les produits du chapitre 37Bandes magnétiques85231100d'une largeur n'excédant pas 4 mm174,3—85231200d'une largeur excédant 4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm174,6—85231300d'une largeur excédant 6,5 mm174,6—852320Disques magnétiquesrigides85232011revêtus d'une mince couche métallique dont la coercivité excède 600 œrsteds et dont le diamètre extérieur n'excède pas 231 mm17exemption—85232019autres174,6—85232090autres174,6—85239000autres174,6—8524Disques, bandes et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, mais à l'exclusion des produits du chapitre 3785241000Disques pour électrophones174,6—Bandes magnétiques852421d'une largeur n'excédant pas 4 mm85242110comportant des données ou des instructions, autres que des enregistrements des images ou du son, du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'informationexemption4,1—85242190autres194,8—852422d'une largeur excédant 4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm85242210comportant des données ou des instructions, autres que des enregistrements des images ou du son, du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'informationexemption4,1—85242290autres194,6—852423d'une largeur excédant 6,5 mm85242310comportant des données ou des instructions, autres que des enregistrements des images ou du son, du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'informationexemption4,1—85242390autres194,8—852490autres85249010Disques compacts174,6—autres85249091comportant des données ou des instructions, autres que des enregistrements des images ou du son, du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'informationexemption4,1—85249099autres194,8—8525Appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision852510Appareils d'émission85251010pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, destinés à des aéronefs civils18exemptionp/st85251090autres184,6p/st852520Appareils d'émission incorporant un appareil de réception85252010pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, destinés à des aéronefs civils20exemptionp/st85252090autres206,5p/st852530Caméras de télévision85253010comportant au moins 3 tubes de prise de vues174,5p/stautres85253091incorporant sous une même enveloppe un dispositif d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique174,9p/st85253099autres174,9p/st8526Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande852610Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)85261010destinés à des aéronefs civils16exemption—85261090autres165,7—autres852691Appareils de radionavigationdestinés à des aéronefs civils85269111Récepteurs de radionavigation16exemptionp/st85269119autres16exemption—85269190autres165,7—852692Appareils de radiotélécommande85269210destinés à des aéronefs civils16exemption—85269290autres165,7—8527Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie ou la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerieAppareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, y compris les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie852711combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son85271110à système de lecture optique par faisceau laser2213,6p/stautres85271191à cassettes et à système de lecture analogique/numérique2214p/st85271199autres2213,2p/st85271900autres22exemptionp/stAppareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles, y compris les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie852721combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son85272110à système de lecture optique par faisceau laser2214p/stautres85272191à cassettes et à système de lecture analogique/numérique2214p/st85272199autres2213,2p/st85272900autres2213,6p/stautres appareils récepteurs de radiodiffusion, y compris les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie852731combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du sonavec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe85273111à cassettes et à système de lecture analogique/numérique2214p/st85273119autres2213,2p/stautres85273191à système de lecture optique par faisceau laser2213,6p/stautres85273193à cassettes et à système de lecture analogique/numérique2214p/st85273198autres2213,2p/st852732non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie85273210Radioréveils22exemptionp/st85273290autres2213p/st852739autres85273910avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe2213p/stautres85273991sans amplificateur incorporé2213p/st85273999avec amplificateur incorporé2213p/st852790autres appareils85279010pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, destinés à des aéronefs civils22exemptionp/stautres85279091Récepteurs de poche pour les installations d'appel ou de recherche de personnes2211,2p/st85279099autres2213,1p/st8528Appareils récepteurs de télévision (y compris les moniteurs vidéo et les projecteurs vidéo), même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images852810en couleursTéléprojecteurs85281014dont les paramètres d'analyse n'excèdent pas 625 lignes2214p/stdont les paramètres d'analyse excèdent 625 lignes85281016dont le pouvoir de résolution vertical est inférieur à 700 lignes2214p/st85281018dont le pouvoir de résolution vertical est égal ou supérieur à 700 lignes2214p/stAppareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique85281022présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran inférieur à 1,5221,4p/st85281028autres2214p/stMoniteurs vidéoavec tube cathodique85281031présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran inférieur à 1,52214p/stautres85281041dont les paramètres d'analyse n'excèdent pas 625 lignes2214p/st85281043dont les paramètres d'analyse excèdent 625 lignes2214p/st85281049autres2214p/stautresavec tube-image incorporéprésentant un rapport largeur/hauteur de l'écran inférieur à 1,5 et dont la diagonale de l'écran85281052n'excède pas 42 cm2214p/st85281054excède 42 cm mais n'excède pas 52 cm2214p/st85281056excède 52 cm mais n'excède pas 72 cm2214p/st85281058excède 72 cm2214p/stautresdont les paramètres d'analyse n'excèdent pas 625 lignes et dont la diagonale de l'écran85281062n'excède pas 75 cm2214p/st85281066excède 75 cm2214p/stdont les paramètres d'analyse excèdent 625 lignes85281072dont le pouvoir de résolution vertical est inférieur à 700 lignes2214p/st85281076dont le pouvoir de résolution vertical est égal ou supérieur à 700 lignes2214p/stautresavec écran85281081présentant un rapport largeur/hauteur de l'écran inférieur à 1,52214p/st85281089autres2214p/stsans écran85281091Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuners)2214p/st85281098autres2214p/st852820en noir et blanc ou en autres monochromes85282020Moniteurs vidéo2214p/stautresavec tube-image incorporé, dont la diagonale de l'écran85282071n'excède pas 42 cm2211,6p/st85282073excède 42 cm mais n'excède pas 52 cm2211,6p/st85282079excède 52 cm2211,6p/stautres85282091avec écran2211,6p/st85282099sans écran2211,6p/st8529Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8525 à 8528852910Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles85291010destinés à des aéronefs civils22exemption—autresAntennes85291020Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles226,8—Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision85291031pour réception par satellite226,5—85291039autres226,5—85291040Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, y compris celles à incorporer226,6—85291050autres226,5—85291070Filtres et séparateurs d'antennes226,5—85291090autres226,5—852990autres85299010Assemblages et sous-assemblages, consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées, pour appareils visés aux sous-positions 85261010, 85269111, 85269119 et 85269210 et destinés à des aéronefs civils22exemption—autresMeubles et coffrets85299051en bois164,1—85299059en autres matières204,8—85299070Assemblages électroniques226,4—autres85299081pour caméras de télévision du no 852530 et appareils des nos 8527 et 8528226,8—85299089autres226,4—8530Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no 8608)85301000Appareils pour voies ferrées ou similaires153,9—85308000autres appareils153,9—85309000Parties153,9—8531Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 8512 ou 8530853110Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires85311010destinés à des aéronefs civils15exemption—autres85311020des types utilisés pour véhicules automobiles154p/st85311030des types utilisés pour bâtiments154p/st85311080autres154p/st853120Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED)85312010destinés à des aéronefs civils15exemption—autres85312030à diodes émettrices de lumière (LED)154,3—incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD)incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) à matrice active85312051en couleurs154,3—85312059en noir et blanc ou autre monochrome154,3—85312080autres154,3—853180autres appareils85318010destinés à des aéronefs civils15exemption—85318090autres154—853190Parties85319010d'appareils du no 853120154,3—85319090autres154—8532Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables85321000Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance)174,5—autres condensateurs fixes85322100au tantale176,3—85322200électrolytiques à l'aluminium176,3—85322300à diélectrique en céramique, à une seule couche174,5—853224à diélectrique en céramique, multicouches85322410pourvus de fils de connexion174,5—85322490autres174,5—85322500à diélectrique en papier ou en matière plastique174,5—85322900autres174,5—853230Condensateurs variables ou ajustables85323010Condensateurs variables176,3—85323090autres176,3—85329000Parties175,6—8533Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres)85331000Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche164,8—autres résistances fixes85332100pour une puissance n'excédant pas 20 W164,8—85332900autres164,8—Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées85333100pour une puissance n'excédant pas 20 W164,8—85333900autres164,8—853340autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)85334010pour une puissance n'excédant pas 20 W164,8—85334090autres164,8—85339000Parties164,8—853400Circuits imprimésne comportant que des éléments conducteurs et des contacts85340011Circuits multiples155,9—85340019autres155,9—85340090comportant d'autres éléments passifs155,9—8535Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuits, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1 000 V85351000Fusibles et coupe-circuits à fusibles164,6—Disjoncteurs85352100pour une tension inférieure à 72,5 kV164,6—85352900autres164,6—853530Sectionneurs et interrupteurs85353010pour une tension inférieure à 72,5 kV164,6—85353090autres164,6—85354000Parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes164,6—85359000autres164,2—8536Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuits, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1 000 V853610Fusibles et coupe-circuits à fusibles85361010pour une intensité n'excédant pas 10 A164,1—85361050pour une intensité excédant 10 A mais n'excédant pas 63 A164,1—85361090pour une intensité excédant 63 A164,1—853620Disjoncteurs85362010pour une intensité n'excédant pas 63 A164,1—85362090pour une intensité excédant 63 A164,1—853630autres appareils pour la protection des circuits électriques85363010pour une intensité n'excédant pas 16 A164,1—85363030pour une intensité excédant 16 A mais n'excédant pas 125 A164,1—85363090pour une intensité excédant 125 A164,1—Relais853641pour une tension n'excédant pas 60 V85364110pour une intensité n'excédant pas 2 A164,1—85364190pour une intensité excédant 2 A164,1—85364900autres164,1—853650autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurspour une tension n'excédant pas 60 V85365011à touche ou à bouton164,1—85365015rotatifs164,1—85365019autres164,1—85365090autres164,1—Douilles pour lampes, fiches et prises de courant853661Douilles pour lampes85366110Douilles Edison164,1—85366190autres164,1—853669autres85366910pour câbles coaxiaux164,1—85366930pour circuits imprimés164,1—85366990autres164,1—853690autres appareils85369001Éléments préfabriqués pour canalisations électriques164,1—85369010Connexions et éléments de contact pour fils et câbles164,1—85369020Testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur16exemption—85369085autres164,1—8537Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires (y compris les armoires de commande numérique) et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90, autres que les appareils de commutation du no 8517853710pour une tension n'excédant pas 1 000 V85371010Armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l'information143,7—autres85371091Appareils de commande à mémoire programmable143,7—85371099autres143,7—853720pour une tension excédant 1 000 V85372091pour une tension excédant 1 000 V mais n'excédant pas 72,5 kV143,7—85372099pour une tension excédant 72,5 kV143,7—8538Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8535, 8536 ou 853785381000Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du no 8537, dépourvus de leurs appareils143,7—853890autres85389010Assemblages électroniques164,3—85389090autres164,3—8539Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc853910Articles dits « phares et projecteurs scellés »85391010destinés à des aéronefs civils15exemptionp/st85391090autres155,3p/stautres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges853921halogènes, au tungstène85392110des types utilisés pour projecteurs155,3p/st85392130des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles.155,3p/stautres, d'une tension85392191excédant 100 V155,3p/st85392199n'excédant pas 100 V155,3p/st853922autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V85392210à réflecteurs155,3p/st85392290autres155,3p/st853929autres85392910des types utilisés pour projecteurs155,3p/stdes types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles85392931pour phares155,3p/st85392939autres155,3p/stautres, d'une tension85392991excédant 100 V155,3p/st85392999n'excédant pas 100 V155,3p/stLampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets853931fluorescents, à cathode chaude85393110à deux culots182,7p/st85393190autres182,7p/st853939autres85393910à lumière mixte182,7p/stautres85393930à vapeur de mercure182,7p/stà vapeur de sodium85393951avec tube en forme de U182,7p/st85393959autres182,7p/st85393990autres182,7p/st853940Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc85394010à rayons ultraviolets182,7p/st85394030à rayons infrarouges182,7p/st85394090Lampes à arc182,7p/st853990Parties85399010Culots154,6—85399090autres154,6—8540Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 8539Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo854011en couleursprésentant un rapport largeur/hauteur de l'écran inférieur à 1,5 et dont la diagonale de l'écran85401111n'excède pas 42 cm1914,8p/st85401113excède 42 cm mais n'excède pas 52 cm1914,8p/st85401115excède 52 cm mais n'excède pas 72 cm1914,8p/st85401119excède 72 cm1914,8p/stautres, dont la diagonale de l'écran85401191n'excède pas 75 cm1914,8p/st85401199excède 75 cm1914,8p/st85401200en noir et blanc ou en autres monochromes1913,5p/st854020Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode85402010Tubes pour caméras de télévision174,5p/st85402030Tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images174,5p/st85402090autres tubes à photocathode174,5p/st854030autres tubes cathodiques85403010en couleurs194,6p/st85403090en noir et blanc ou en autres monochromes194,6p/stTubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille85404100Magnétrons194,6p/st85404200Klystrons194,6p/st85404900autres194,6p/stautres lampes, tubes et valves85408100Tubes de réception ou d'amplification194,6p/st854089autresTubes de visualisation85408911à vide194,6p/st85408919autres194,6p/st85408990autres194,6p/stParties85409100de tubes cathodiques155,2—85409900autres155,2—8541Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés854110Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière85411010Disques (wafers) non encore découpés en microplaquettes218,6—autres85411091Diodes redresseuses de puissance2112,6—85411099autres2112,6—Transistors, autres que les phototransistors854121à pouvoir de dissipation inférieur à 1 W85412110Disques (wafers) non encore découpés en microplaquettes218,6—85412190autres2112,6—854129autres85412910Disques (wafers) non encore découpés en microplaquettes218,6—85412920Transistors de puissance MOS à effet de champ2114—85412930Transistors bipolaires à grille isolée (IGBTs)2114—85412980autres2112,6—854130Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles85413010Disques (wafers) non encore découpés en microplaquettes218,6—85413090autres2112,6—854140Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photo-voltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumièreDiodes émettrices de lumière85414011Diodes laser2114—85414019autres2112,6—autres85414091Cellules solaires même assemblées en modules ou constituées en panneaux164,1—85414093Photodiodes, phototransistors, photothyristors et photocouples163,7—85414099autres163,7—854150autres dispositifs à semi-conducteur85415010Disques (wafers) non encore découpés en microplaquettes218,6—85415090autres2112,6—85416000Cristaux piézo-électriques montés207,2—85419000Parties155,2—8542Circuits intégrés et micro-assemblages électroniquesCircuits intégrés monolithiques854211numériquesdu type MOS85421101Disques (wafers) non encore découpés en microplaquettes218,6—85421105Microplaquettes (chips)2112,6—autresMémoiresMémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs)85421112dont la capacité de mémorisation n'excède pas 256 Kbits2114p/st85421114dont la capacité de mémorisation excède 256 Kbits mais n'excède pas 1 Mbit2114p/st85421116dont la capacité de mémorisation excède 1 Mbit mais n'excède pas 4 Mbits2114p/st85421118dont la capacité de mémorisation excède 4 Mbits2114p/stMémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs)85421121dont la capacité de mémorisation n'excède pas 64 Kbits.2111,2p/st85421123dont la capacité de mémorisation excède 64 Kbits mais n'excède pas 256 Kbits2111,2p/st85421125dont la capacité de mémorisation excède 256 Kbits mais n'excède pas 1 Mbit2111,2p/st85421127dont la capacité de mémorisation excède 1 Mbit2111,2p/st85421131Mémoires à lecture exclusivement, non-programmables (ROMs)2111,2p/stMémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs)85421133dont la capacité de mémorisation n'excède pas 256 Kbits2112,6p/st85421134dont la capacité de mémorisation excède 256 Kbits mais n'excède pas 1 Mbit2112,6p/st85421135dont la capacité de mémorisation excède 1 Mbit mais n'excède pas 4 Mbits2112,6p/st85421136dont la capacité de mémorisation excède 4 Mbits2112,6p/st85421138Mémoires à lecture exclusivement, effaçables électrique ment, programmables (E2PROMs), y compris les FLASH (E2PROMs)2114p/st85421140Mémoires adressables par le contenu (CAMs); mémoires à lecture-écriture FIFO (first in/first out); mémoires à lecture-écriture LIFO (last in/first out); mémoires ferroélectriques2111,2p/st85421141autres mémoires2112,6—Microprocesseurs85421143dont la capacité de traitement n'excède pas 8 bits2111,2p/st85421145dont la capacité de traitement excède 8 bits mais n'excède pas 16 bits2111,2p/st85421147dont la capacité de traitement excède 16 bits mais n'excède pas 32 bits2111,2p/st85421149dont la capacité de traitement excède 32 bits2111,2p/stMicrocontrôleurs et micro-ordinateurs85421151dont la capacité de traitement n'excède pas 4 bits2111,2p/st85421152dont la capacité de traitement excède 4 bits mais n'excède pas 8 bits2114p/st85421153dont la capacité de traitement excède 8 bits mais n'excède pas 16 bits2114p/st85421154dont la capacité de traitement excède 16 bits mais n'excède pas 32 bits2114p/st85421155dont la capacité de traitement excède 32 bits2114p/stautres85421156Micropériphériques2111,2—autres85421157Circuits entièrement personnalisés2114—85421158Réseaux prédiffusés2114—85421160Circuits précaractérisés2114—85421161Circuits logiques programmables2111,2—85421163Circuits à logique standard2111,2—autres85421165Circuits de contrôle et de commande2112,6—85421166Circuits d'interface; circuits d'interface capables d'exécuter des fonctions de contrôle et de commande2112,6—85421169autres2112,6—autres85421170Disques (wafers) non encore découpés en microplaquettes218,6—85421171Microplaquettes (chips)2112,6—autresMémoires85421172Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs)2114—85421173Mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs); mémoires à lecture exclusivement, non programmables (ROMs); mémoires adressables par le contenu (CAMs); mémoires à lecture-écriture FIFO (first in/first out); mémoires à lecture-écriture LIFO (last in /first out); mémoires ferroélectriques2111,2—85421175Mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E2PROMs), y compris les FLASH E2PROMs2114—85421176autres mémoires2112,6—85421177Microprocesseurs2111,2—Microcontrôleurs et micro-ordinateurs85421178dont la capacité de traitement n'excède pas 4 bits2111,2—85421181dont la capacité de traitement excède 4 bits2114—autres85421183Micropériphériques2111,2—autres85421185Circuits entièrement personnalisés2114—85421187Réseaux prédiffusés2114—85421192Circuits précaractérisés2114—85421193Circuits logiques programmables2111,2—85421194Circuits à logique standard2111,2—autres85421196Circuits de contrôle et de commande2112,6—85421197Circuits d'interface; circuits d'interface capables d'exécuter des fonctions de contrôle et de commande2112,6—85421199autres2112,6—854219autres85421910Disques (wafers) non encore découpés en microplaquettes218,6—85421920Microplaquettes (chips)2112,6—autres85421930Amplificateurs2112,6—85421950Régulateurs de puissance ou de tension2112,6—Circuits de contrôle et de commande85421961Circuits « intelligents » (smartpower)2114—autres85421965Circuits mixtes analogiques-numériques2114—85421969autres2112,6—85421970Circuits d'interface; circuits d'interface capables d'exécuter des fonctions de contrôle et de commande2112,6—autres85421991Circuits « intelligents » (smartpower)2114—autres85421995Circuits mixtes analogiques-numériques2114—85421999autres2112,6—854220Circuits intégrés hybrides85422010Microprocesseurs, microcontrôleurs et micro-ordinateurs2112,6—85422030Convertisseurs2112,6—85422050Amplificateurs2112,6—85422080autres2112,6—85428000autres2112,6—85429000Parties155,2—8543Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre854310Accélérateurs de particules85431010Implanteurs ioniques pour le dopage des disques (wafers) à semi-conducteur13exemption—85431090autres136,4—85432000Générateurs de signaux137—854330Machines et appareils de galvanotechnique, électrolyse ou électrophorèse85433010Appareils pour l'attaque par humidification, le développement, le décapage ou le nettoyage des disques (wafers) à semi-conducteur13exemption—85433090autres136,3—854380autres machines et appareils85438010Enregistreurs de vol destinés à des aéronefs civils13exemption—85438020Amplificateurs d'antennes136,3—Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzagefonctionnant avec des tubes fluorescents à rayons ultraviolets A85438051dont le tube le plus long ne peut excéder 100 cm136,3p/st85438055autres136,3p/st85438059autres136,3p/st85438070Appareils à dépôt physique par pulvérisation cathodique pour disques (wafers) à semi-conducteur13exemption—85438095autres136,3—854390Parties85439010Assemblages et sous-assemblages pour les enregistreurs de vol, consistant en deux ou plus de deux parties ou pièces assemblées, destinées à des aéronefs civils13exemption—85439090autres136,3—8544Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexionFils pour bobinages854411en cuivre85441110émaillés ou laqués175,9—85441190autres175,9—854419autres85441910émaillés ou laqués175,9—85441990autres175,9—85442000Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux175,9—854430Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport85443010destinés à des aéronefs civils17exemption—85443090autres175,9—autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 80 V854441munis de pièces de connexion85444110des types utilisés pour télécommunications175,9—85444190autres175,9—854449autres85444920des types utilisés pour les télécommunications175,9—85444980autres175,9—autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 80 V mais n'excédant pas 1 000 V85445100munis de pièces de connexion175,9—854459autres85445910Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm175,9—autres85445920pour une tension de 1 000 V175,9—85445980pour tensions excédant 80 V mais inférieures à 1 000 V175,9—854460autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1 000 V85446010avec conducteur en cuivre175,9—85446090avec autres conducteurs175,9—85447000Câbles de fibres optiques177,4—8545Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriquesÉlectrodes85451100des types utilisés pour fours124,8—854519autres85451910Électrodes pour installations d'électrolyse95,2—85451990autres124,8—85452000Balais124,8—854590autres85459010Résistances chauffantes143,6—85459090autres124,8—8546Isolateurs en toutes matières pour l'électricité85461000en verre195,7—854620en céramique85462010sans parties métalliques198,9—avec parties métalliques85462091pour lignes aériennes de transport d'énergie ou pour lignes de traction198,9—85462099autres198,9—854690autres85469010en matières plastiques196,9—85469090autres195,7—8547Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 8546; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement854710Pièces isolantes en céramique85471010contenant en poids 80 % ou plus d'oxydes métalliques178,9—85471090autres178,9—85472000Pièces isolantes en matières plastiques196,7—85479000autres165,7—85480000Parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre143,8—

SECTION XVII

MATÉRIEL DE TRANSPORT

Notes

1. La présente section ne comprend pas les articles des nos 9501, 9503 ou 9508, ni les luges, bobsleighs et similaires (no 9506).

2. Ne sont pas considérés comme « parties » ou « accessoires », même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport:

a) les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou no 8484) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (no 4016);

b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);

c) les articles du chapitre 82 (outils);

d) les articles du no 8306;

e) les machines et appareils des nos 8401 à 8479, ainsi que leurs parties; les articles des nos 8481 ou 8482 et, pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les articles du no 8483;

f) les machines et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires électriques (chapitre 85);

g) les instruments et appareils du chapitre 90;

h) les articles du chapitre 91;

ij) les armes (chapitre 93);

k) les appareils d'éclairage et leurs parties, du no 9405;

l) les brosses constituant des éléments de véhicules (no 9603).

3. Au sens des chapitres 86 à 88, les références aux « parties » ou aux « accessoires » ne couvrent pas les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou articles de la présente section. Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux ou plusieurs positions de la section, il doit être classé dans la position qui correspond à son usage principal.

4. Les véhicules aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés également comme véhicules terrestres sont considérés comme véhicules aériens.

Les véhicules automobiles amphibies sont considérés comme véhicules automobiles.

5. Les véhicules à coussin d'air sont à classer avec les véhicules les plus analogues:

a) du chapitre 86 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus d'une voie de guidage (aérotrains);

b) du chapitre 87 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de la terre ferme ou indifféremment au-dessus de la terre ferme et de l'eau;

c) du chapitre 89 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de l'eau, même s'ils peuvent se poser sur des plages ou des débarcadères ou se déplacer également au-dessus de surfaces glacées.

Les parties et accessoires de véhicules à coussin d'air sont à classer dans les mêmes conditions que ceux des véhicules de la position dans laquelle ils sont rangés par application des dispositions qui précèdent.

Le matériel fixe pour voies d'aérotrains doit être considéré comme du matériel fixe de voies ferrées, et les appareils de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies d'aérotrains comme des appareils de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées.

Notes complémentaires

1. Sous réserve des dispositions de la note complémentaire 3 du chapitre 89, les outils et articles d'entretien et de réparation des véhicules suivent le régime de ceux-ci lorsqu'ils sont présentés au dédouanement en même temps que ces véhicules. Le même régime est applicable aux autres accessoires qui sont présentés en même temps que les véhicules dont ils constituent l'équipement normal et pour autant qu'ils soient normalement vendus avec ceux-ci.

2. À la demande du déclarant en douane et aux conditions fixées par les autorités compétentes, les dispositions de la règle générale 2 a) pour l'interprétation de la nomenclature sont également applicables aux marchandises des nos 8608, 8805, 8905 et 8907 présentées par envois échelonnés.

CHAPITRE 86

VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS MÉCANIQUES (Y COMPRIS ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (nos 4406 ou 6810);

b) les éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier du no 7302;

c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du no 8530.

2. Relèvent notamment du no 8607:

a) les essieux, roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues;

b) les châssis, bogies et bissels;

c) les boîtes à essieux (boîtes à graisse ou à huile), les dispositifs de freinage de tous genres;

d) les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation;

e) les articles de carrosserie.

3. Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, relèvent notamment du no 8608:

a) les voies assemblées, les plaques tournantes et ponts tournants, les butoirs et gabarits;

b) les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage au sol, les postes de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, même s'ils comportent des dispositifs accessoires pour l'éclairage électrique, pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire8601Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques86011000à source extérieure d'électricité144,3p/st86012000à accumulateurs électriques144,3p/st8602Autres locomotives et locotracteurs; tenders86021000Locomotives diesel-électriques133,4—86029000autres133,4—8603Automotrices et autorails, autres que ceux du no 860486031000à source extérieure d'électricité144,3p/st86039000autres134p/st86040000Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple)133,4p/st86050000Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du no 8604)134,3p/st8606Wagons pour le transport sur rail de marchandises86061000Wagons-citernes et similaires144,3p/st86062000Wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, autres que ceux du no 860610144,3p/st86063000Wagons à déchargement automatique, autres que ceux des nos 860610 ou 860620144,3p/stautres860691couverts et fermés86069110spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)103,4p/st86069190autres144,3p/st86069200ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux)144,3p/st86069900autres144,3p/st8607Parties de véhicules pour voies ferrées ou similairesBogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties86071100Bogies et bissels de traction133,4—86071200autres bogies et bissels133,4—860719autres, y compris les partiesEssieux, montés ou non; roues et leurs parties86071901coulés ou moulés en fonte, fer ou acier153,4—86071911en aciers estampés155,3—86071918autres153,4—Parties de bogies, bissels et similaires86071991coulées ou moulées en fonte, fer ou acier133,4—86071999autres133,4—Freins et leurs parties860721Freins à air comprimé et leurs parties86072110coulés ou moulés en fonte, fer ou acier113,9—86072190autres113,9—860729autres86072910coulés ou moulés en fonte, fer ou acier113,9—86072990autres113,9—860730Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties86073001coulés ou moulés en fonte, fer ou acier143,6—86073099autres143,6—autres860791de locomotives ou de locotracteurs86079110Boîtes d'essieux et leurs parties156,7—autres86079191coulées ou moulées en fonte, fer ou acier143,6—86079199autres143,6—860799autres86079910Boîtes d'essieux et leurs parties156,7—86079930Caisses et leurs parties143,6—86079950Châssis et leurs parties143,6—86079990autres143,6—860800Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties86080010Matériel fixe et appareils pour voies ferrées143,9—86080030autres appareils143,9—Parties86080091coulées ou moulées en fonte, fer ou acier143,9—86080099autres143,9—860900Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport86090010Conteneurs munis de blindage en plomb de protection contre les radiations, pour le transport des matières radioactives (Euratom)103p/st86090090autres153,5p/st

CHAPITRE 87

VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails.

2. On entend par « tracteurs », au sens du présent chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.

3. Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les nos 8702 à 8704 et non dans le no 8706.

4. Le no 8712 comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent du no 9501.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire8701Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du no 8709)870110Motoculteurs87011010d'une puissance n'excédant pas 4 kW124,1p/st87011090d'une puissance excédant 4 kW124,1p/st870120Tracteurs routiers pour semi-remorques87012010neufs2019,2p/st87012090usagés2019,2p/st87013000Tracteurs à chenilles208,8p/st870190autresTracteurs agricoles et tracteurs forestiers (à l'exclusion des motoculteurs), à rouesneufs, d'une puissance de moteur87019011n'excédant pas 18 kW206,8p/st87019015excédant 18 kW mais n'excédant pas 25 kW206,8p/st87019021excédant 25 kW mais n'excédant pas 37 kW206,8p/st87019025excédant 37 kW mais n'excédant pas 59 kW206,8p/st87019031excédant 59 kW mais n'excédant pas 75 kW206,8p/st87019035excédant 75 kW mais n'excédant pas 90 kW206,8p/st87019039excédant 90 kW206,8p/st87019050usagés206,8p/st87019090autres2010,2p/st8702Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus870210à moteur à piston à allumage par compression (diesel et semi-diesel)d'une cylindrée excédant 2 500 cm387021011neufs2919,2p/st87021019usagés2919,2p/std'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm387021091neufs2910,8p/st87021099usagés2910,8p/st870290autresà moteur à piston à allumage par étincellesd'une cylindrée excédant 2 800 cm387029011neufs2919,2p/st87029019usagés2919,2p/std'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm387029031neufs2910,8p/st87029039usagés2910,8p/st87029090autres2512p/st8703Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course870310Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires87031010à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles2910p/st87031090à moteur autre2512p/stautres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles870321d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm387032110neufs2910p/st87032190usagés2910p/st870322d'une cylindrée excédant 1 000 cm3 mais n'excédant pas 1 500 cm3neufs87032211Caravanes automotrices2910p/st87032219autres2910p/st87032290usagés2910p/st870323d'une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 3 000 cm3neufs87032311Caravanes automotrices2910p/st87032319autres2910p/st87032390usagés2910p/st870324d'une cylindrée excédant 3 000 cm387032410neufs2910p/st87032490usages2910p/stautres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)870331d'une cylindrée n'excédant pas 1 500 cm387033110neufs2910p/st87033190usagés2910p/st870332d'une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 2 500 cm3neufs87033211Caravanes automotrices2910p/st87033219autres2910p/st87033290usagés2910p/st870333d'une cylindrée excédant 2 500 cm3neufs87033311Caravanes automotrices2910p/st87033319autres2910p/st87033390usagés2910p/st870390autres87039010Véhicules à moteurs électriques2512p/st87039090autres2910p/st8704Véhicules automobiles pour le transport de marchandises870410Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routierà moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou par étincelles87041011à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) d'une cylindrée excédant 2 500 cm3 ou à moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 2 800 cm32813,6p/st87041019autres224,8p/st87041090autres258p/stautres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)870421d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 t87042110spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)104,9p/stautresà moteur d'une cylindrée excédant 2 500 cm387042131neufs2822p/st87042139usagés2822p/stà moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm387042191neufs2810,8p/st87042199usagés2810,8p/st870422d'un poids en charge maximal excédant 5 t mais n'excédant pas 20 t87042210spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)104,9p/stautres87042291neufs2822p/st87042299usagés2822p/st870423d'un poids en charge maximal excédant 20 t87042310spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)104,9p/stautres87042391neufs2822p/st87042399usagés2822p/stautres, à moteur à piston à allumage par étincelles870431d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 t87043110spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)104,9p/stautresà moteur d'une cylindrée excédant 2 800 cm387043131neufs2822p/st87043139usagés2822p/stà moteur d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm387043191neufs2810,8p/st87043199usagés2810,8p/st870432d'un poids en charge maximal excédant 5 t87043210spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)104,9p/stautres87043291neufs2822p/st87043299usagés2822p/st87049000autres2510p/st8705Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple)87051000Camions-grues255,7p/st87052000Derricks automobiles pour le sondage ou le forage255,7p/st87053000Voitures de lutte contre l'incendie255,7p/st87054000Camions-bétonnières255,7p/st870590autres87059010Voitures dépanneuses255,7p/st87059030Voitures-pompes à béton255,7p/st87059090autres255,7p/st870600Châssis des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteurChâssis des tracteurs du no 8701; châssis des véhicules automobiles des nos 8702, 8703 ou 8704 avec moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 2 800 cm387060011de véhicules automobiles du no 8702 ou de véhicules automobiles du no 87042919,8p/st87060019autres298,6p/stautres87060091de véhicules automobiles du no 8703296,1p/st87060099autres2910,8p/st8707Carrosseries des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705, y compris les cabines870710des véhicules du no 870387071010destinés à l'industrie du montage246,4p/st87071090autres248p/st870790autres87079010

destinés à l'industrie du montage:

des motoculteurs du no 870110,

des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,

des véhicules automobiles du no 8705

246,4p/st87079090autres248p/st8708Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705870810Pare-chocs et leurs parties87081010

destinés à l'industrie du montage:

des véhicules automobiles du no 8703,

des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,

des véhicules automobiles du no 8705

194,5—87081090autres196,4—autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines)870821Ceintures de sécurité87082110

destinées à l'industrie du montage:

des véhicules automobiles du no 8703,

des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,

des véhicules automobiles du no 8705

194,5p/st87082190autres196,4p/st870829autres87082910

destinés à l'industrie du montage:

des motoculteurs du no 870110,

des véhicules automobiles du no 8703,

des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,

des véhicules automobiles du no 8705

194,5—87082990autres196,4—Freins et servo-freins, et leurs parties870831Garnitures de freins montées87083110

destinées à l'industrie du montage:

des motoculteurs du no 870110,

des véhicules automobiles du no 8703,

des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,

des véhicules automobiles du no 8705

194,5—autres87083191pour freins à disques196,4—87083199autres196,4—870839autres87083910

destinés à l'industrie du montage:

des motoculteurs du no 870110,

des véhicules automobiles du no 8703,

des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,

des véhicules automobiles du no 8705

194,5—87083990autres196,9—870840Boîtes de vitesses87084010

destinées à l'industrie du montage:

des motoculteurs du no 870110,

des véhicules automobiles du no 8703,

des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,

des véhicules automobiles du no 8705

194,5—87084090autres196,4—870850Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission87085010

destinés à l'industrie du montage:

des véhicules automobiles du no 8703,

des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,

des véhicules automobiles du no 8705

194,5—87085090autres196,4—870860Essieux porteurs et leurs parties87086010

destinés à l'industrie du montage:

des véhicules automobiles du no 8703,

des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,

des véhicules automobiles du no 8705

194,5—autres87086091en aciers estampés196,4—87086099autres196,4—870870Roues, leurs parties et accessoires87087010

destinés à l'industrie du montage:

des motoculteurs du no 870110,

des véhicules automobiles du no 8703,

des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,

des véhicules automobiles du no 8705

194,5—autres87087050Roues en aluminium; parties et accessoires de roues, en aluminium196,4—87087091Parties de roues coulées d'une seule pièce en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier194,5—87087099autres196,4—870880Amortisseurs de suspension87088010

destinés à l'industrie du montage:

des véhicules automobiles du no 8703,

des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,

des véhicules automobiles du no 8705

194,5—87088090autres196,4—autres parties et accessoires870891Radiateurs87089110

destinés à l'industrie du montage:

des motoculteurs du no 870110,

des véhicules automobiles du no 8703,

des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,

des véhicules automobiles du no 8705

194,5—87089190autres196,4—870892Silencieux et tuyaux d'échappement87089210

destinés à l'industrie du montage:

des motoculteurs du no 870110,

des véhicules automobiles du no 8703,

des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,

des véhicules automobiles du no 8705

194,5—87089290autres196,4—870893Embrayages et leurs parties87089310

destinés à l'industrie du montage:

des motoculteurs du no 870110,

des véhicules automobiles du no 8703,

des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,

des véhicules automobiles du no 8705

194,5—87089390autres196,4—870894Volants, colonnes et boîtiers de direction87089410

destinés à l'industrie du montage:

des véhicules automobiles du no 8703,

des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,

des véhicules automobiles du no 8705

194,5—87089490autres196,4—870899autres87089910

destinés à l'industrie du montage:

des motoculteurs du no 870110,

des véhicules automobiles du no 8703,

des véhicules automobiles du no 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 2 500 cm3 ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 2 800 cm3,

des véhicules automobiles du no 8705

194,5—autres87089930Barres stabilisatrices196,4—87089950Barres de torsion196,4—autres87089992en aciers estampés196,4—87089998autres196,2—8709Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs partiesChariots870911électriques87091110spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)103,4p/st87091190autres225,6p/st870919autres87091910spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)103,4p/st87091990autres225,6p/st870990Parties87099010coulées ou moulées en fonte, fer ou acier204,9—87099090autres204,9—87100000Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties103,4—8711Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars87111000à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3268,8p/st871120à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm387112010Scooters268,8p/stautres, d'une cylindrée87112091excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 80 cm3268,8p/st87112093excédant 80 cm3 mais n'excédant pas 125 cm3268,8p/st87112098excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3268,8p/st871130à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm387113010d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 380 cm3268,4p/st87113090d'une cylindrée excédant 380 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3268,4p/st87114000à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 800 cm3268,4p/st87115000à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm3268,4p/st87119000autres268,4p/st871200Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur87120010sans roulements à billes2116,6p/stautres87120030Bicyclettes2116,6p/st87120080autres2116,6p/st8713Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion87131000sans mécanisme de propulsion183,9—87139000autres183,9—8714Parties et accessoires des véhicules des nos 8711 à 8713de motocycles (y compris les cyclomoteurs)87141100Selles245,5p/st87141900autres245,5—87142000de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides206,4—autres871491Cadres et fourches, et leurs parties87149110Cadres207,3p/st87149130Fourches207,3p/st87149190Parties207,3—871492Jantes et rayons87149210Jantes207,3p/st87149290Rayons207,3—871493Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres87149310Moyeux207,3p/st87149390Pignons de roues libres207,3—871494Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties87149410Moyeux à frein207,3p/st87149430autres freins207,3—87149490Parties207,3—87149500Selles207,3—871496Pédales et pédaliers, et leurs parties87149610Pédales207,3pa87149630Pédaliers207,3—87149690Parties207,3—871499autres87149910Guidons207,3p/st87149930Porte-bagages207,3p/st87149950Dérailleurs207,3—87149990autres; parties207,3—871500Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties87150010Landaus, poussettes et voitures similaires184,5p/st87150090Parties184,5—8716Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties871610Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane87161010pliantes204,8p/stautres, d'un poids87161091n'excédant pas 750 kg204,8p/st87161094excédant 750 kg mais n'excédant pas 1 600 kg204,8p/st87161096excédant 1 600 kg mais n'excédant pas 3 500 kg204,8p/st87161099excédant 3 500 kg204,8p/st871620Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles87162010Épandeurs de fumier204,8p/st87162090autres204,8p/stautres remorques et semi-remorques pour le transport des marchandises87163100Citernes204,8p/st871639autres87163910spécialement conçues pour le transport de produits à forte radioactivité (Euratom)104,8p/stautresneuves87163930Semi-remorques204,8p/stautres87163951à un essieu204,8p/st87163959autres204,8p/st87163980usagées204,8p/st87164000autres remorques et semi-remorques204,8—87168000autres véhicules143,6—871690Parties87169010Châssis153,9—87169030Carrosseries153,9—87169050Essieux153,9—87169090autres parties153,9—

CHAPITRE 88

NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE

Note complémentaire

1. Par « poids à vide », pour l'application du no 8802, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire8801Ballons et dirigeables; planeurs, ailes delta et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur880110Planeurs et ailes delta88011010civils18exemptionp/st88011090autres186,3p/st880190autres88019010civils18exemption—autres88019091Ballons et dirigeables187,9—88019099autres184,5p/st8802Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple); véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceursHélicoptères880211d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg88021110civils12exemptionp/st88021190autres1513,5p/st880212d'un poids à vide excédant 2 000 kg88021210civils12exemptionp/st88021290autres124,5p/st880220Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg88022010civils12exemptionp/st88022090autres1511,1p/st880230Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg88023010civils12exemptionp/st88023090autres144,9p/st880240Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg88024010civils12exemptionp/st88024090autres124,5p/st88025000Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs126—8803Parties des appareils des nos 8801 ou 8802880310Hélices et rotors, et leurs parties88031010destinés à des aéronefs civils12exemption—88031090autres124,5—880320Trains d'atterrissage et leurs parties88032010destinés à des aéronefs civils12exemption—88032090autres124,5—880330autres parties d'avions ou d'hélicoptères88033010destinés à des aéronefs civils12exemption—88033090autres124,5—880390autres88039010de cerfs-volants123,4—autres88039091destinés à des aéronefs civils12exemption—88039099autres124,5—88040000Parachutes (y compris les parachutes dirigeables) et rotochutes; leurs parties et accessoires155,2—8805Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties880510Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties88051010Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties175—88051090autres153,9—880520Appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties88052010destinés à des usages civils13exemption—88052090autres133,4—

CHAPITRE 89

NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE

Note

1. Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le no 8906.

Notes complémentaires

1. Ne rentrent dans les sous-positions 89011010, 89012010, 89013010, 89019010, 89020011, 89020019, 89039110, 89039210, 89040091 ou 89060091 que les bateaux conçus pour tenir la haute mer et dont la plus grande longueur extérieure de la coque (appendices exclus) est égale ou supérieure à 12 mètres. Toutefois, les bateaux de pêche et les bateaux de sauvetage, lorsqu'ils sont conçus pour tenir la haute mer, sont toujours considérés comme bateaux pour la navigation maritime, sans égard à leur longueur.

2. Ne rentrent dans les sous-positions 89051010 et 89059010 que les bateaux et les docks flottants, conçus pour tenir la haute mer.

3. Pour l'application du no 8908, les termes «bateaux et autres engins flottants à dépecer» comprennent également les articles suivants, lorsqu'ils sont présentés avec ces engins à dépecer et pour autant qu'ils aient fait partie de leur équipement normal:

— pièces de rechange (telles que les hélices), même à l'état neuf,

— articles amovibles (meubles, articles de cuisine, vaisselle, etc.) présentant des traces évidentes d'usage.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire8901Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises890110Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs89011010pour la navigation maritimeexemptionexemptionBRT89011090autres82p/st890120Bateaux-citernes89012010pour la navigation maritimeexemptionexemptionBRT89012090autres82Ct/l890130Bateaux frigorifiques autres que ceux du no 89012089013010pour la navigation maritimeexemptionexemptionBRT89013090autres82Ct/l890190autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises89019010pour la navigation maritimeexemptionexemptionBRTautres89019091sans propulsion mécanique82Ct/l89019099à propulsion mécanique82Ct/l890200Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêchepour la navigation maritime89020011d'une jauge brute excédant 250 tonneaux (BRT)exemptionexemptionBRT89020019d'une jauge brute n'excédant pas 250 tonneaux (BRT)exemptionexemptionp/st89020090autres82p/st8903Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës890310Bateaux gonflablesd'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg89031011d'un poids unitaire n'excédant pas 20 kg ou d'une longueur n'excédant pas 2,5 m133,6p/st89031019autres133,6p/st89031090autres82p/stautres890391Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire89039110pour la navigation maritimeexemptionexemptionp/stautres89039191d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg133,4p/stautres89039193d'une longueur n'excédant pas 7,5 m82p/st89039199d'une longueur excédant 7,5 m82p/st890392Bateaux à moteur, autres qu'à moteur hors-bord89039210pour la navigation maritimeexemptionexemptionp/stautres89039291d'une longueur n'excédant pas 7,5 m82p/st89039299d'une longueur excédant 7,5 m82p/st890399autres89039910d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg133,6p/stautres89039991d'une longueur n'excédant pas 7,5 m82p/st89039999d'une longueur excédant 7,5 m82p/st890400Remorqueurs et bateaux-pousseurs89040010Remorqueursexemptionexemption—Bateaux-pousseurs89040091pour la navigation maritimeexemptionexemption—89040099autres82—8905Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles890510Bateaux-dragueurs89051010pour la navigation maritimeexemptionexemptionp/st89051090autres82,9p/st89052000Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersiblesexemptionexemptionp/st890590autres89059010pour la navigation maritimeexemptionexemptionp/st89059090autres82,9p/st890600Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames89060010Navires de guerreexemptionexemption—autres89060091pour la navigation maritimeexemptionexemptionp/stautres89060093d'un poids unitaire n'excédant pas 100 kg133,6p/st89060099autres82p/st8907Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple)89071000Radeaux gonflables104,5—89079000autres104,5—89080000Bateaux et autres engins flottants à dépecerexemptionexemption—

SECTION XVIII

INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS

CHAPITRE 90

INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les articles à usages techniques, en caoutchouc vulcanisé, non durci (no 4016), en cuir naturel ou reconstitué (no 4204), en matières textiles (no 5911);

b) les ceintures et bandages en matières textiles, dont l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, par exemple) (section XI);

c) les produits réfractaires du no 6903; les articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, du no 6909;

d) les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du no 7009 et les miroirs en métaux communs ou en métaux précieux, n'ayant pas le caractère d'éléments d'optique (no 8306 ou chapitre 71);

e) les articles en verre des nos 7007, 7008, 7011, 7014, 7015 ou 7017;

f) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);

g) les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du no 8413; les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés isolément (no 8423); les appareils de levage ou de manutention (nos 8425 à 8428); les coupeuses de tous types pour le travail du papier ou du carton (no 8441); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à travailler ou de l'outil sur les machines-outils, même munis de dispositifs optiques de lecture (diviseurs dits « optiques », par exemple), du no 8466 (autres que les dispositifs purement optiques: lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les machines à calculer (no 8470); les détendeurs, vannes et autres articles de robinetterie (no 8481);

h) les projecteurs d'éclairage des types utilisés pour cycles ou automobiles (no 8512); les lampes électriques portatives du no 8513; les appareils cinématographiques d'enregistrement ou de reproduction du son ainsi que les appareils pour la reproduction en série de supports de son (nos 8519 ou 8520); les lecteurs de son (no 8522), les appareils de radiodétection et de radiosondage, les appareils de radionavigation et les appareils de radiotélécommande (no 8526); les articles dits « phares et projecteurs scellés » du no 8539; les câbles de fibres optiques du no 8544;

ij) les projecteurs du no 9405;

k) les articles du chapitre 95;

l) les mesures de capacité, qui sont classées avec les ouvrages de la matière constitutive;

m) les bobines et supports similaires (classement d'après la matière constitutive: no 3923, section XV, par exemple).

2. Sous réserve des dispositions de la note 1 ci-dessus, les parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent chapitre sont classés conformément aux règles ci-après:

a) les parties et accessoires consistant en articles compris dans l'une quelconque des positions du présent chapitre ou des chapitres 84, 85 ou 91 (autres que les nos 8485, 8548 ou 9033) relèvent de ladite position quels que soient les machines, appareils ou instruments auxquels ils sont destinés;

b) lorsqu'ils sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un instrument ou un appareil particuliers ou à plusieurs machines, instruments ou appareils d'une même position (même des nos 9010, 9013 ou 9031), les parties et accessoires, autres que ceux visés au paragraphe précédent, sont classés dans la position afférente à cette ou ces machines, instruments ou appareils;

c) les autres parties et accessoires relèvent du no 9033.

3. Les dispositions de la note 4 de la section XVI s'appliquent également au présent chapitre.

4. Le no 9005 ne couvre pas les lunettes de visée pour armes, les périscopes pour sous-marins ou chars de combat ni les lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI (no 9013).

5. Les machines, appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle, susceptibles de relever à la fois du no 9013 et du no 9031, sont classés dans cette dernière position.

6. Le no 9032 comprend uniquement:

a) les instruments et appareils pour la régulation des fluides gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des températures, même si leur fonctionnement a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur recherché;

b) les régulateurs automatiques de grandeurs électriques, ainsi que les régulateurs automatiques d'autres grandeurs dont l'opération a son principe dans un phénomène électrique variable avec le facteur à régler.

Notes complémentaires

1. On entend par «électroniques», au sens des sous-positions 90151010, 90152010, 90153010, 90154010, 90158011, 90158019, 90241010, 90248010, 90251991, 90258091, 90261051, 90261059, 90262030, 90268091, 90271010, 90278011, 90278015, 90278018, 90303930, 90308920, 90308981, 90308983, 90308985, 90308989, 90318031, 90318039 et 90321030, les instruments et appareils comportant un ou plusieurs articles relevant des nos 8540, 8541 ou 8542. Toutefois, ne sont pas pris en considération, pour l'application de cette disposition, les articles des nos 8540, 8541 ou 8542 ayant uniquement la fonction de redresseur de courant ou qui ne sont présents que dans la partie alimentation de ces instruments ou appareils.

2. On entend par « appareil d'essai en production de semi-conducteurs à connexion latérale », au sens des sous-positions 90308120 et 90308920, un appareil électronique pour l'essai de fonctionnement des circuits intégrés (en cours de fabrication) montés sur des cartes d'essai à connexion latérale, comprenant une tête d'interface pour la liaison avec les composants soumis à l'essai, des générateurs de signaux, une unité de contrôle des signaux, une ou plusieurs unités de mesure et de comparaison et les alimentations correspondantes.

3. On entend par « appareil d'essai en production de semi-conducteurs », au sens des sous-positions 90308181 et 90308981, un appareil électronique pour l'essai du fonctionnement des circuits intégrés numériques (en cours de fabrication) permettant de programmer le cadencement, le format des données et la vitesse de l'essai, sans interruption du cycle de l'essai, comprenant une tête d'interface pour la liaison avec les composants soumis à l'essai, une unité de contrôle des signaux, des générateurs de signaux numériques, une ou plusieurs unités de mesure et de comparaison et les alimentations correspondantes.

4. On entend par « appareil d'essai en production de semi-conducteurs », au sens des sous-positions 90308183 et 90308983, un appareil électronique pour l'essai du fonctionnement de circuits intégrés à signaux mixtes, analogiques et numériques (en cours de fabrication), comprenant une tête d'interface pour la liaison avec les composants soumis à l'essai, une unité de contrôle des signaux, des générateurs de signaux analogiques et numériques, une ou plusieurs unités de mesure et de comparaison des signaux analogiques et numériques et les alimentations correspondantes.

5. On entend par « appareil d'essai en production de semi-conducteurs », au sens des sous-positions 90308185 et 90308985, un appareil électronique pour l'essai du fonctionnement des circuits analogiques (en cours de fabrication), comprenant une tête d'interface pour la liaison avec les composants soumis à l'essai, une unité de contrôle des signaux, des générateurs de signaux analogiques, une ou plusieurs unités de mesure et de comparaison des signaux analogiques et les alimentations correspondantes.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire9001Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 8544; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement900110Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques90011010Câbles conducteurs d'images176,6—90011090autres176,6—90012000Matières polarisantes en feuilles ou en plaques185,2—90013000Verres de contact176,6p/st900140Verres de lunetterie en verre90014020non correcteurs176,6p/stcorrecteurscomplètement ouvrés sur les deux faces90014041unifocaux176,6p/st90014049autres176,6p/st90014080autres176,6p/st900150Verres de lunetterie en autres matières90015020non correcteurs176,6p/stcorrecteurscomplètement ouvrés sur les deux faces90015041unifocaux176,6p/st90015049autres176,6p/st90015080autres176,6p/st900190autres90019010destinés à des aéronefs civils17exemption—90019090autres176,6—9002Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquementObjectifs90021100pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction179,3p/st90021900autres179,3p/st90022000Filtres179,3p/st900290autres90029010destinés à des aéronefs civils17exemption—autres90029091pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction179,3—90029099autres179,3—9003Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs partiesMontures90031100en matières plastiques194,5p/st900319en autres matières90031910en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux194,5p/st90031930en métaux communs194,5p/st90031990en autres matières194,5p/st90039000Parties194,5—9004Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires900410Lunettes solaires90041010avec verres travaillés optiquement195,4p/stautres90041091avec verres en matières plastiques195,4p/st90041099autres195,4p/st900490autres90049010avec verres en matières plastiques195,4—90049090autres195,4—9005Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie90051000Jumelles206,6p/st90058000autres instruments176,4—90059000Parties et accessoires (y compris les bâtis)176,4—9006Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 8539900610Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression90061010Masqueurs conçus pour la production de masques et réticules à partir de substrats recouverts d'une résine photosensible18exemptionp/st90061090autres186,6p/st90062000Appareils photographiques des types utilisés pour l'enregistrement de documents sur microfilms, microfiches ou autres microformats186,6p/st90063000Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire187,2p/st90064000Appareils photographiques à développement et tirage instantanés186,4p/stautres appareils photographiques90065100à visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 35 mm186,6p/st90065200autres, pour pellicules en rouleaux d'une largeur inférieure à 35 mm186,6p/st900653autres, pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm90065310Appareils photographiques jetables186,6p/st90065390autres186,6p/st90065900autres186,6p/stAppareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie90066100Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits «flashes électroniques»)164,9p/st90066200Lampes-éclair, cubes-éclair et similaires164,9p/st90066900autres164,9p/stParties et accessoires90069100d'appareils photographiques186,5—90069900autres164,9—9007Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du sonCaméras90071100pour films d'une largeur inférieure à 16 mm ou pour films double-8 mm165,7p/st90071900autres165,7p/stProjecteurs90072100pour films d'une largeur inférieure à 16 mm195,9p/st90072900autres195,9p/stParties et accessoires90079100de caméras166,2—90079200de projecteurs195,9—9008Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction90081000Projecteurs de diapositives185,8p/st90082000Lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres microformats, même permettant l'obtention de copies185,8p/st90083000autres projecteurs d'images fixes185,8p/st90084000Appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction185,8p/st90089000Parties et accessoires185,8—9009Appareils de photocopie à système optique ou par contact et appareils de thermocopieAppareils de photocopie électrostatiques90091100fonctionnant par reproduction directe de l'image de l'original sur la copie (procédé direct)187p/st90091200fonctionnant par reproduction de l'image de l'original sur la copie au moyen d'un support intermédiaire (procédé indirect)187p/stautres appareils de photocopie90092100à système optique187p/st900922par contact90092210Photocalqueurs et diazocopieurs154,5p/st90092290autres154,5p/st90093000Appareils de thermocopie154,1p/st900990Parties et accessoires90099010d'appareils de photocopie électrostatiques ou d'autres appareils de photocopie à système optique187—90099090autres154,5—9010Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques (y compris les appareils pour la projection des tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; négatoscopes; écrans pour projections90101000Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique154,5—901020autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopesAppareils pour la projection ou le dessin de tracés de circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs90102010Graveurs à faisceaux à écriture directe sur disque15exemption—90102020Photorépéteurs15exemption—90102030autres appareils15exemption—90102090autres154,5—90103000Écrans pour projections154,5—90109000Parties et accessoires154,5—9011Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection90111000Microscopes stéréoscopiques189,3p/st90112000autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection189,3p/st90118000autres microscopes189,3p/st90119000Parties et accessoires189,3—9012Microscopes autres qu'optiques et diffractographes90121000Microscopes autres qu'optiques et diffractographes155,4—90129000Parties et accessoires155,4—9013Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs; lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre90131000Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI186,1—90132000Lasers, autres que les diodes laser186,1—901380autres dispositifs, appareils et instrumentsDispositifs à cristaux liquidesDispositifs à cristaux liquides à matrice active90138011en couleurs186,5—90138019en noir et blanc ou autre monochrome186,5—90138030autres186,5—90138090autres186,1—901390Parties et accessoires90139010de dispositifs à critaux liquides (LCD)186,5—90139090autres186,1—9014Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation901410Boussoles, y compris les compas de navigation90141010destinés à des aéronefs civils16exemption—90141090autres174,5—901420Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles)destinés à des aéronefs civils90142013Centrales inertielles16exemptionp/st90142018autres16exemption—90142090autres166,5—90148000autres instruments et appareils166,5—901490Parties et accessoires90149010d'instruments ou appareils des nos 901410 et 901420 destinés à des aéronefs civils17exemption—90149090autres175—9015Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres901510Télémètres90151010électroniques166,5—90151090autres175—901520Théodolites et tachéomètres90152010électroniques166,5—90152090autres175—901530Niveaux90153010électroniques166,5—90153090autres175—901540Instruments et appareils de photogrammétrie90154010électroniques166,5—90154090autres175—901580autres instruments et appareilsélectroniques90158011de météorologie, d'hydrologie et de géophysique166,5—90158019autres166,5—autres90158091de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement et d'hydrographie175—90158093de météorologie, d'hydrologie et de géophysique175—90158099autres175—90159000Parties et accessoires175—901600Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids90160010Balances166,5p/st90160090Parties et accessoires166,5—9017Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre901710Tables et machines à dessiner, même automatiques90171010Appareils à dessiner à système de parallélogramme et machines à dessiner à chariot164,8p/st90171090autres164,8—901720autres instruments de dessin, de traçage ou de calculInstruments de dessin90172011Étuis de mathématiques164,8p/st90172019autres164,8—Instruments de traçage90172031Masqueurs conçus pour la production de masques et réticules à partir de substrats recouverts d'une résine photosensible16exemptionp/st90172039autres164,8p/st90172090Instruments de calcul164,8p/st901730Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges90173010Micromètres et pieds à coulisse155,2p/st90173090autres (à l'exclusion de calibres dépourvus d'organe réglable de la sous-position 90318051)155,2p/st901780autres instruments90178010Mètres et règles divisées155,2—90178090autres155,2—90179000Parties et accessoires164,8—9018Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuelsAppareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques)90181100Électrocardiographes164,2—90181900autres164,2—90182000Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges164,2—Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires901831Seringues, avec ou sans aiguilles90183110en matières plastiques164,2—90183190autres164,2—901832Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures90183210Aiguilles tubulaires en métal164,2—90183290Aiguilles à sutures164,2—90183900autres164,2—autres instruments et appareils, pour l'art dentaire90184100Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires174,1—901849autres90184910Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires164,2—90184990autres164,2—901850autres instruments et appareils d'ophtalmologie90185010non optiques164,2—90185090optiques164,2—901890autres instruments et appareils90189010Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle164,2—90189020Endoscopes164,2—90189030Reins artificiels164,2—Appareils de diathermie90189041à ultrasons164,2—90189049autres164,2—90189050Appareils de transfusion164,2—90189060Instruments et appareils d'anesthésie164,2—90189070Lithotriteurs à ultrasons164,2—90189075Appareils pour la stimulation nerveuse164,2—90189085autres164,2—9019Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire901910Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie90191010Vibromasseurs électriques163,7—90191090autres163,7—90192000Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire163,7—902000Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible90200010Appareils respiratoires et masques à gaz (à l'exclusion de leurs parties), destinés à des aéronefs civils16exemption—90200090autres163,7—9021Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmitéProthèses articulaires et autres appareils d'orthopédie ou pour fractures90211100Prothèses articulaires165—902119autres90211910Articles et appareils d'orthopédie154,6—90211990Articles et appareils pour fractures154,6—Articles et appareils de prothèse dentaire902121Dents artificielles90212110en matières plastiques173,9100 p/st90212190en autres matières173,9100 p/st902129autres90212910en métaux précieux ou en métaux plaqués ou doublés de métaux précieux173,9—90212990autres173,9—902130autres articles et appareils de prothèse90213010oculaire143,3—90213090autres165—90214000Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires123p/st90215000Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires134,2p/st902190autres90219010Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds123—90219090autres134,2—9022Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitementAppareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie90221100à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire163,7p/st90221900pour autres usages163,7p/stAppareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie90222100à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire163,7p/st90222900pour autres usages164,1p/st90223000Tubes à rayons X164,1p/st902290autres, y compris les parties et accessoires90229010Écrans radiologiques, y compris les écrans dits « renforçateurs »; trames et grilles antidiffusantes164,1—90229090autres164,1—902300Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois90230010pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique123,3—90230080autres123,3—9024Machines et appareils d'essais dé dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple)902410Machines et appareils d'essais des métaux90241010électroniques166,4—autres90241091universels et pour essais de traction154—90241093d'essais de dureté154—90241099autres154—902480autres machines et appareils90248010électroniques166,4—autres90248091d'essais des textiles, papiers et cartons154—90248099autres154—90249000Parties et accessoires164,5—9025Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre euxThermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments902511à liquide, à lecture directe90251110destinés à des aéronefs civils16exemption—autres90251191médicaux ou vétérinaires215,5p/st90251199autres216,1p/st902519autres90251910destinés à des aéronefs civils16exemption—autres90251991électroniques166,4p/st90251999autres163,8p/st902520Baromètres, non combinés à d'autres instruments90252010destinés à des aéronefs civils17exemptionp/st90252090autres173,6p/st902580autres instruments90258010destinés à des aéronefs civils16exemption—autres90258091électroniques166,4—90258099autres164,1—902590Parties et accessoires90259010destinés à des aéronefs civils16exemption—90259090autres166,2—9026Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 9014, 9015, 9028 ou 9032902610pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides90261010destinés à des aéronefs civils16exemption—autresélectroniques90261051Débitmètres166,4p/st90261059autres166,4p/stautres90261091Débitmètres165,1p/st90261099autres165,1p/st902620pour la mesure ou le contrôle de la pression90262010destinés à des aéronefs civils16exemption—autres90262030électroniques166,4p/stautresManomètres à spire ou à membrane manométrique métallique90262051Appareils pour la mesure et la régulation non automatique de la pression des pneumatiques184,4p/st90262059autres184,4p/st90262090autres184,4p/st902680autres instruments et appareils90268010destinés à des aéronefs civils16exemption—autres90268091électroniques166,4—90268099autres165,1—902690Parties et accessoires90269010destinés à des aéronefs civils16exemption—90269090autres164,5—9027Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes902710Analyseurs de gaz ou de fumées90271010électroniques166,3p/st90271090autres165,5p/st902720Chromatographes et appareils d'électrophorèse90272010Chromatographes166,3—90272090Appareils d'électrophorèse166,3—90273000Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)166,3—90274000Posemètres166,3—90275000autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)166,3—902780autres instruments et appareilsélectroniques90278011pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité166,3—90278015Appareils pour l'analyse des propriétés physiques des matériaux semi-conducteurs ou des couches isolantes et conductrices associées lors de la fabrication des disques (wafers) à semi-conducteur16exemption—90278018autres166,3—autres90278091Viscosimètres, porosimètres et dilatomètres165,5—90278095Appareils pour l'analyse des propriétés physiques des matériaux semi-conducteurs ou des couches isolantes et conductrices associées lors de la fabrication des disques (wafers) à semi-conducteur16exemption—90278098autres165,5—902790Microtomes; parties et accessoires90279010Microtomes165,5p/st90279090Parties et accessoires166,3—9028Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage90281000Compteurs de gaz154,4p/st90282000Compteurs de liquides154,4p/st902830Compteurs d'électricitépour courant alternatif90283011monophasé154,4p/st90283019polyphasé154,4p/st90283090autres154,4p/st902890Parties et accessoires90289010de compteurs d'électricité164,5—90289090autres164,5—9029Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos 9014 ou 9015; stroboscopes902910Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires90291010Compteurs de tours électriques ou électroniques, destinés à des aéronefs civils16exemption—90291090autres164,5—902920Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopesIndicateurs de vitesse et tachymètres90292010destinés à des aéronefs civils16exemption—autres90292031Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres175,6—90292039autres175,6—90292090Stroboscopes145—902990Parties et accessoires90299010de compteurs de tours, d'indicateurs de vitesse et de tachymètres, destinés à des aéronefs civils16exemption—90299090autres166,2—9030Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes903010Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes90301010destinés à des aéronefs civils16exemption—90301090autres169,3—903020Oscilloscopes et oscillographes cathodiques90302010destinés à des aéronefs civils16exemption—90302090autres169,6—autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur903031Multimètres90303110destinés à des aéronefs civils16exemption—90303190autres169,3—903039autres90303910destinés à des aéronefs civils16exemption—autres90303930électroniques169,6—autres90303991Voltmètres164,1—90303999autres164,1—903040autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple)90304010destinés à des aéronefs civils16exemption—90304090autres169,6—autres instruments et appareils903081avec dispositif enregistreur90308110destinés à des aéronefs civils16exemption—autres90308120Appareils d'essai en production de semi-conducteurs à connexion latérale, pour l'essai des fonctions intégrées des circuits intégrés16exemption—autres90308181Appareils d'essai en production de semi-conducteurs, pour l'essai des fonctions intégrées des circuits intégrés numériques16exemption—90308183Appareils d'essai en production de semi-conducteurs, pour l'essai des fonctions intégrées des circuits intégrés analogiques/numériques16exemption—90308185Appareils d'essai en production de semi-conducteurs, pour l'essai des fonctions intégrées des circuits intégrés analogiques16exemption—90308189autres168,8—903089autres90308910destinés à des aéronefs civils16exemption—autresélectroniques90308920Appareils d'essai en production de semi-conducteurs à connexion latérale, pour l'essai des fonctions intégrées des circuits intégrés16exemption—autres90308981Appareils d'essai en production de semi-conducteurs, pour l'essai des fonctions intégrées des circuits intégrés numériques16exemption—90308983Appareils d'essai en production de semi-conducteurs, pour l'essai des fonctions intégrées des circuits intégrés analogiques/numériques16exemption—90308985Appareils d'essai en production de semi-conducteurs, pour l'essai des fonctions intégrées des circuits intégrés analogiques16exemption—90308989autres168,8—90308999autres164,1—903090Parties et accessoires90309010destinés à des aéronefs civils16exemption—90309090autres166,3—9031Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils90311000Machines à équilibrer les pièces mécaniques166,3—90312000Bancs d'essai166,3—90313000Projecteurs de profils155,2p/st903140autres instruments et appareils optiques90314010pour le contrôle automatique des motifs de masques et de réticules, destinés à la fabrication de dispositifs à semi-conducteur15exemption—90314020pour le contrôle de masques photographiques, destinés à la fabrication de dispositifs à semi-conducteur15exemption—90314030pour la mesure du niveau de contamination par particules de la surface des disques (wafers) à semi-conducteur15exemption—90314090autres154,6—903180autres instruments, appareils et machines90318010destinés à des aéronefs civils16exemption—autresélectroniques90318031pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques166,3—90318039autres165,8—autrespour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques90318051Calibres dépourvus d'organe réglable155,2—90318059autres155,2—90318099autres155,4—903190Parties et accessoires90319010d'instruments, appareils et machines du no 903180, destinés à des aéronefs civils16exemption—90319090autres166,3—9032Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques903210Thermostats90321010destinés à des aéronefs civils16exemption—autres90321030électroniques166,3p/stautres90321091à dispositif de déclenchement électrique154,4p/st90321099autres154,4p/st903220Manostats (pressostats)90322010destinés à des aéronefs civils16exemption—90322090autres165,2p/stautres instruments et appareils903281hydrauliques ou pneumatiques90328110destinés à des aéronefs civils16exemption—90328190autres165,2—903289autres90328910destinés à des aéronefs civils16exemption—90328990autres166,3—903290Parties et accessoires90329010destinés à des aéronefs civils16exemption—90329090autres166,3—90330000Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90165,2—

CHAPITRE 91

HORLOGERIE

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);

b) les chaînes de montres (nos 7113 ou 7117 selon le cas);

c) les fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (généralement no 7115); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du no 9114;

d) les billes de roulement (nos 7326 ou 8482 selon le cas);

e) les articles du no 8412 construits pour fonctionner sans échappement;

f) les roulements à billes (no 8482);

g) les articles du chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou avec d'autres éléments de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à ces mouvements (chapitre 85).

2. Relèvent du no 9101 uniquement les montres dont la boîte est entièrement en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en ces mêmes matières associées à des perles fines ou de culture, à des pierres gemmes ou à des pierres synthétiques ou reconstituées des nos 7101 à 7104. Les montres dont la boîte est en métal commun incrusté de métaux précieux sont classées au no 9102.

3. Pour l'application du présent chapitre, on considère comme « mouvements de montres » des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier-spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. L'épaisseur de ces mouvements ne doit pas excéder 12 millimètres et leur largeur, leur longueur ou leur diamètre ne pas excéder 50 millimètres.

4. Sous réserve des dispositions de la note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou pièces d'horlogerie et pour d'autres usages, en particulier dans les instruments de mesure ou de précision, sont classés dans le présent chapitre.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire9101Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieuxMontres-bracelets, à pile ou à accumulateur, même incorporant un compteur de temps91011100à affichage mécanique seulement13 MIN 0,5 Ecu p/st5 MIN 0,3 Ecu p/st MAX 0,8 Ecu p/stp/st91011200à affichage opto-électronique seulement13 MIN 0,5 Ecu p/st5 MIN 0,3 Ecu p/st MAX 0,8 Ecu p/stp/st91011900autres13 MIN 0,5 Ecu p/st5 MIN 0,3 Ecu p/st MAX 0,8 Ecu p/stp/stautres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps91012100à remontage automatique13 MIN 0,5 Ecu p/st5 MIN 0,3 Ecu p/st MAX 0,8 Ecu p/stp/st91012900autres13 MIN 0,5 Ecu p/st5 MIN 0,3 Ecu p/st MAX 0,8 Ecu p/stp/stautres91019100à pile ou à accumulateur13 MIN 0,5 Ecu p/st5 MIN 0,3 Ecu p/st MAX 0,8 Ecu p/stp/st91019900autres13 MIN 0,5 Ecu p/st5 MIN 0,3 Ecu p/st MAX 0,8 Ecu p/stp/st9102Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du no 9101Montres-bracelets, à pile ou à accumulateur, même incorporant un compteur de temps91021100à affichage mécanique seulement13 MIN 0,5 Ecu p/st5 MIN 0,3 Ecu p/st MAX 0,8 Ecu p/stp/st91021200à affichage opto-électronique seulement13 MIN 0,5 Ecu p/st5 MIN 0,3 Ecu p/st MAX 0,8 Ecu p/stp/st91021900autres13 MIN 0,5 Ecu p/st5 MIN 0,3 Ecu p/st MAX 0,8 Ecu p/stp/stautres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps91022100à remontage automatique13 MIN 0,5 Ecu p/st5 MIN 0,3 Ecu p/st MAX 0,8 Ecu p/stp/st91022900autres13 MIN 0,5 Ecu p/st5 MIN 0,3 Ecu p/st MAX 0,8 Ecu p/stp/stautres91029100à pile ou à accumulateur13 MIN 0,5 Ecu p/st5 MIN 0,3 Ecu p/st MAX 0,8 Ecu p/stp/st91029900autres13 MIN 0,5 Ecu p/st5 MIN 0,3 Ecu p/st MAX 0,8 Ecu p/stp/st9103Réveils et pendulettes, à mouvement de montre91031000à pile ou à accumulateur145,9p/st91039000autres135,6p/st910400Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules91040010destinées à des aéronefs civils13exemptionp/st91040090autres135,4p/st9105Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montreRéveils910511à pile ou à accumulateur ou fonctionnant sur secteur91051110fonctionnant seulement à pile ou à accumulateur145,9p/st91051190autres145,9p/st91051900autres135,4p/stPendules et horloges, murales91052100à pile ou à accumulateur ou fonctionnant sur secteur145,9p/st910529autres91052910Coucous135,4p/st91052990autres135,4p/stautres910591à pile ou à accumulateur ou fonctionnant sur secteur91059110de distribution et d'unification de l'heure145,9p/st91059190autres145,9p/st910599autres91059910Horloges de table ou de cheminée135,4p/st91059990autres135,4p/st9106Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple)91061000Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs156p/st91062000Paremètres156p/st910690autres91069010Minuteurs et compteurs de secondes156p/st91069090autres156p/st91070000Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone145,9p/st9108Mouvements de montres, complets et assemblésà pile ou à accumulateur91081100à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique145,9p/st91081200à affichage opto-électronique seulement145,9p/st91081900autres145,9p/st91082000à remontage automatique14 MIN 0,4 Ecu p/st6 MIN 0,17 Ecu p/stp/stautres91089100mesurant 33,8 mm ou moins14 MIN 0,4 Ecu p/st6 MIN 0,17 Ecu p/stp/st91089900autres14 MIN 0,4 Ecu p/st6 MIN 0,17 Ecu p/stp/st9109Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montresà pile ou à accumulateur ou fonctionnant sur secteur91091100de réveils145,9p/st910919autres91091910d'une largeur ou d'un diamètre n'excédant pas 50 mm, destinés à des aéronefs civils14exemptionp/st91091990autres145,9p/st910990autres91099010d'une largeur ou d'un diamètre n'excédant pas 50 mm, destinés à des aéronefs civils14exemptionp/st91099090autres145,9p/st9110Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogeriede montres911011Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)91101110à balancier-spiral14 MIN 0,4 Ecu p/st6 MIN 0,17 Ecu p/stp/st91101190autres145,9p/st91101200Mouvements incomplets, assemblés114,8—91101900Ébauches116,9—91109000autres113,7—9111Boîtes de montres des nos 9101 ou 9102 et leurs parties91111000Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux4,60,5 Ecu p/st MIN 2,7 MAX 4,6p/st911120Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés91112010dorés ou argentés4,60,5 Ecu p/st MIN 2,7 MAX 4,6p/st91112090autres4,60,5 Ecu p/st MIN 2,7 MAX 4,6p/st91118000autres boîtes4,60,5 Ecu p/st MIN 2,7 MAX 4,6p/st91119000Parties4,60,5 Ecu p/st MIN 2,7 MAX 4,6—9112Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties91121000Cages et cabinets en métal144,6p/st91128000autres cages et cabinets144,6p/st91129000Parties144,6—9113Bracelets de montres et leurs parties911310en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux91131010en métaux précieux93—91131090en plaqués ou doublés de métaux précieux125,4—91132000en métaux communs, même dorés ou argentés228—911390autres91139010en cuir naturel, artificiel ou reconstitué196,8—91139030en matières plastiques227,9—91139090autres216,3—9114Autres fournitures d'horlogerie91141000Ressorts, y compris les spiraux125,2—91142000Pierres83,8—91143000Cadrans114,6—91144000Platines et ponts114,6—91149000autres114,6—

CHAPITRE 92

INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);

b) les microphones, amplificateurs, haut-parleurs, écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du présent chapitre, mais non incorporés à ceux-ci, ni logés dans le même coffret (chapitre 85 ou 90);

c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (no 9503);

d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (no 9603);

e) les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 9705 ou 9706).

2. Les archets, baguettes et articles similaires pour instruments de musique des nos 9202 ou 9206, présentés en nombre correspondant avec les instruments auxquels ils sont destinés, suivent le régime de ceux-ci.

Les cartes, disques et rouleaux du no 9209 restent classés dans cette position, même s'ils sont présentés avec les instruments ou appareils auxquels ils sont destinés.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire9201Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier920110Pianos droits92011010neufs225,4p/st92011090usagés225,4p/st92012000Pianos à queue205,8p/st92019000autres184,7—9202Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple)920210à cordes frottées à l'aide d'un archet92021010Violons215,7p/st92021090autres215,7p/st920290autres92029010Harpes184,6p/st92029030Guitares215,7p/st92029090autres215,7p/st920300Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques92030010Orgues à tuyaux et à clavier204,9—92030090autres204,9p/st9204Accordéons et instruments similaires; harmonicas à bouche920410Accordéons et instruments similaires92041010avec moins de 80 basses156,4p/st92041090avec 80 basses ou plus156,4p/st92042000Harmonicas à bouche156,7p/st9205Autres instruments de musique à vent (clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple)92051000Instruments dits « cuivres »184,6p/st92059000autres184,6—92060000Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple)185,7—9207Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple)920710Instruments à clavier, autres que les accordéons92071010Orgues195,4p/st92071030Pianos numériques195,4p/st92071050Synthétiseurs195,4p/st92071080autres195,4—920790autres92079010Guitares195,5p/st92079090autres195,5—9208Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche92081000Boîtes à musique144,1—92089000autres144,6—9209Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types92091000Métronomes et diapasons184,6—92092000Mécanismes de boîtes à musique182,9—92093000Cordes harmoniques174,5—autres92099100Parties et accessoires de pianos184,5—92099200Parties et accessoires des instruments de musique du no 9202184,5—92099300Parties et accessoires des instruments de musique du no 9203184,5—92099400Parties et accessoires des instruments de musique du no 9207184,5—920999autres92099910Parties et accessoires des instruments de musique du no 9204184,5—92099930Parties et accessoires des instruments de musique du no 9205184,5—92099980autres184,5—

SECTION XIX

ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

CHAPITRE 93

ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les amorces et capsules fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du chapitre 36;

b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);

c) les chars de combat et automobiles blindées (no 8710);

d) les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (chapitre 90);

e) les arbalètes, arcs et flèches pour le tir, les armes mouchetées pour salles d'escrime et les armes ayant le caractère de jouets (chapitre 95);

f) les armes et munitions ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité (nos 9705 ou 9706).

2. Au sens du no 9306, l'expression « parties » ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du no 8526.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire93010000Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.exemptionexemption—930200Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 9303 ou 930493020010du calibre 9 mm ou au-dessus94,6p/st93020090autres165,9p/st9303Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple)93031000Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon185,7p/st930320autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse93032030à deux canons lisses185,7p/st93032080autres185,7p/st93033000autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif185,7p/st93039000autres164,9p/st93040000Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 9307165,4—9305Parties et accessoires des articles des nos 9301 à 930493051000de revolvers ou pistolets154,7—de fusils ou carabines du no 930393052100Canons lisses184,5p/st930529autres93052910Canons rayés184,5p/st93052930Ébauches de crosses (bois de fusils)103,6—93052980autres184,5—930590autres93059010pour armes de guerre du no 9301exemptionexemption—93059090autres184,5—9306Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches93061000Cartouches pour pistolets de scellement ou pour pistolets d'abattage et leurs parties1751 000 p/stCartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé93062100Cartouches195,31 000 p/st930629autres93062940Douilles1751 000 p/st93062970autres175—930630autres cartouches et leurs parties93063010pour revolvers et pistolets du no 9302 ou pour pistolets-mitrailleurs du no 9301134,2—autres93063030pour armes de guerre62—autres93063091Cartouches à percussion centrale195,31 000 p/st93063093Cartouches à percussion annulaire195,31 000 p/st93063098autres195,3—930690autres93069010de guerre93,1—93069090autres175—93070000Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux82,9—

SECTION XX

MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS

CHAPITRE 94

MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des chapitres 39, 40 ou 63;

b) les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (no 7009);

c) les articles du chapitre 71;

d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) et les coffres-forts du no 8303;

e) les meubles, même présentés non équipés, constituant des parties spécifiques d'appareils pour la production du froid du no 8418; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, au sens du no 8452;

f) les appareils d'éclairage du chapitre 85;

g) les meubles constituant des parties spécifiques d'appareils des nos 8518 (no 8518), 8519 à 8521 (no 8522) ou des nos 8525 à 8528 (no 8529);

h) les articles du no 8714;

ij) les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art dentaire du no 9018 ainsi que les crachoirs pour cabinets dentaires (no 9018);

k) les articles du chapitre 91 (cages et cabinets d'appareils d'horlogerie, par exemple);

l) les meubles et appareils d'éclairage ayant le caractère de jouets (no 9503), les billards de toutes sortes et les meubles de jeux du no 9504, ainsi que les tables pour jeux de prestidigitation et les articles de décoration (à l'exclusion des guirlandes électriques), tels que lampions, lanternes vénitiennes (no 9505).

2. Les articles (autres que les parties) visés aux nos 9401 à 9403 doivent être conçus pour se poser sur le sol.

Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés les uns sur les autres:

a) les armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à éléments complémentaires;

b) les sièges et lits.

3. a) Ne sont pas considérés comme parties des articles visés aux nos 9401 à 9403, lorsqu'elles sont présentées isolément, les plaques en verre (y compris les miroirs), marbre, pierre, ou en toute autre des matières visées aux chapitres 68 ou 69, même découpées de forme, mais non combinées avec d'autres éléments.

b) Présentés isolément, les articles visés au no 9404 y restent classés même s'ils constituent des parties de meubles des nos 9401 à 9403.

4. On considère comme « constructions préfabriquées », au sens du no 9406, les constructions soit terminées en usine, soit livrées sous forme d'éléments à assembler sur place, présentés ensemble, telles que locaux d'habitation ou de chantier, bureaux, écoles, magasins, hangars, garages ou constructions similaires.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire9401Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties940110Sièges des types utilisés pour véhicules aériens94011010autres que ceux recouverts de cuir, destinés à des aéronefs civils12exemption—94011090autres123,5—94012000Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles185,2—940130Sièges pivotants, ajustables en hauteur94013010rembourrés, avec dossier et équipés de roulettes ou de patins184,5—94013090autres184,5—94014000Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits184,5—94015000Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires185,6—autres sièges, avec bâti en bois94016100rembourrés184,5—94016900autres184,5—autres sièges, avec bâti en métal94017100rembourrés184,5—94017900autres184,5—94018000autres sièges184,5—940190Parties94019010de sièges des types utilisés pour véhicules aériens123,9—autres94019030en bois185—94019080autres185—9402Mobilier pour la médecine, la chirurgie, Fart dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles94021000Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties173,9—94029000autres173,9—9403Autres meubles et leurs parties940310Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux94031010Tables à dessin (à l'exclusion de celles du no 9017)184,5—autres, d'une hauteurn'excédant pas 80 cm94031051Bureaux184,5—94031059autres184,5—excédant 80 cm94031091Armoires à portes, à volets ou à clapets184,5—94031093Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers184,5—94031099autres184,5—940320autres meubles en métal94032010destinés à des aéronefs civils18exemption—autres94032091Lits184,5—94032099autres184,5—940330Meubles en bois des types utilisés dans les bureauxd'une hauteur n'excédant pas 80 cm94033011Bureaux184,5—94033019autres184,5—d'une hauteur excédant 80 cm94033091Armoires, classeurs et fichiers184,5—94033099autres184,5—940340Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines94034010Éléments de cuisines184,5—94034090autres184,5—94035000Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher184,5—940360autres meubles en bois94036010Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour184,5—94036030Meubles en bois des types utilisés dans les magasins184,5—94036090autres meubles en bois184,5—940370Meubles en matières plastiques94037010destinés à des aéronefs civils18exemption—94037090autres184,5—94038000Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires185,6—940390Parties94039010en métal185—94039030en bois185—94039090en autres matières185—9404Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non94041000Sommiers206,3—Matelas940421en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non94042110en caoutchouc225,9—94042190en matières plastiques225,9—940429en autres matières94042910à ressorts métalliques206,3—94042990autres206,3—940430Sacs de couchage94043010rembourrés de plumes ou de duvet206,3p/st94043090autres206,3p/st940490autres94049010rembourrés de plumes ou de duvet206,3—94049090autres206,3—9405Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs940510Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques94051010en métaux communs ou en matières plastiques, destinés à des aéronefs civils18exemption—autresen matières plastiques94051021des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence227,7—94051029autres227,7—94051030en matières céramiques20 MIN 35 Ecu/100 kg/br8,1—94051050en verre205,7—en autres matières94051091des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence184,5—94051099autres184,5—940520Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriquesen matières plastiques94052011des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence227,7—94052019autres227,7—94052030en matières céramiques20 MIN 35 Ecu/100 kg/br8,1—94052050en verre205,7—en autres matières94052091des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence184,5—94052099autres184,5—94053000Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël225,7—940540autres appareils d'éclairage électriques94054010Projecteurs185,9—autresen matières plastiques94054031des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence227,7—94054035des types utilisés pour tubes fluorescents227,7—94054039autres227,7—en autres matières94054091des types utilisés pour lampes et tubes à incandescence184,5—94054095des types utilisés pour tubes fluorescents184,5—94054099autres184,5—94055000Appareils d'éclairage non électriques184,5—940560Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires94056010Enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, en métaux communs ou en matières plastiques, destinés à des aéronefs civils22exemption—autres94056091en matières plastiques227,7—94056099en autres matières184,6—Parties940591en verreArticles pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'exclusion des projecteurs)94059111Verres à facettes, plaquettes, boules, amandes, fleurons, pendeloques et autres pièces analogues de lustrerie209,1—94059119autres (diffuseurs, plafonniers, vasques, coupes, coupelles, abat-jour, globes, tulipes etc.)208,3—94059190autres205,7—940592en matières plastiques94059210Parties des articles des no 940510 ou 940560, destinées à des aéronefs civils22exemption—94059290autres227,7—940599autres94059910Parties des articles du no 940510 ou 940560, en métaux communs, destinés à des aéronefs civils18exemption—94059990autres184,5—940600Constructions préfabriquées94060010en bois145,3—en fer ou en acier94060031Serres145,3—94060039autres145,3—94060090en autres matières145,3—

CHAPITRE 95

JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les bougies pour arbres de Noël (no 3406);

b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement du no 3604;

c) les fils, monofilaments, cordonnets, guts et similaires pour la pêche, même coupés de longueur, mais non montés en ligne, du chapitre 39, du no 4206 ou de la section XI;

d) les sacs pour articles de sport et autres contenants des nos 4202, 4303 ou 4304;

e) les vêtements de sport, ainsi que les travestis en matières textiles, des chapitres 61 ou 62;

f) les drapeaux et les cordes à drapeaux en matières textiles, ainsi que les voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile, du chapitre 63;

g) les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) du chapitre 64 et les coiffures spéciales pour la pratique des sports du chapitre 65;

h) les cannes, les cravaches, les fouets et les articles similaires (no 6602), ainsi que leurs parties (no 6603);

ij) les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du no 7018;

k) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV), et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);

l) les cloches, sonnettes, gongs et articles similaires du no 8306;

m) les moteurs électriques (no 8501), les transformateurs électriques (no 8504) et les appareils de radiotélécommande (no 8526);

n) les véhicules de sport de la section XVII, à l'exclusion des luges, des bobsleighs et similaires;

o) les bicyclettes pour enfants (no 8712);

p) les embarcations de sport, telles que canoës et skiffs (chapitre 89), et leurs moyens de propulsion (chapitre 44, s'ils sont en bois);

q) les lunettes protectrices pour la pratique des sports ou pour jeux de plein air (no 9004);

r) les appeaux et sifflets (no 9208);

s) les armes et autres articles du chapitre 93;

t) les guirlandes électriques de tous genres (no 9405);

u) les cordes pour raquettes, les tentes, les articles de campement et les gants en toutes matières (régime de la matière constitutive).

2. Les articles du présent chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.

3. Sous réserve de la note 1 ci-dessus, les parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux articles du présent chapitre sont classés avec ceux-ci.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire950100Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (tricycles, trottinettes, autos à pédales, par exemple); landaus et poussettes pour poupées95010010Landaus et poussettes pour poupées219,5—95010090autres219,5—9502Poupées représentant uniquement l'être humain950210Poupées, même habillées95021010en matière plastique257,3—95021090en autres matières257,3—Parties et accessoires95029100Vêtements et leurs accessoires, chaussures et chapeaux216,2—95029900autres216,2—9503Autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre950310Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires95031010Modèles réduits247,2—95031090autres247,2—950320Modèles réduits, animés ou non, à assembler, autres que ceux du no 95031095032010en matière plastique247,2—95032090en autres matières247,2—950330autres assortiments et jouets de construction95033010en bois247,8—95033030en matière plastique247,3—95033090en autres matières247,2—Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines95034100rembourrés247,3—950349autres95034910en bois247,8—95034930en matière plastique247,2—95034990en autres matières247,2—95035000Instruments et appareils de musique-jouets247,2—950360Puzzles95036010en bois247,8—95036090autres247,3—95037000autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies247,3—950380autres jouets et modèles, à moteur95038010en matière plastique247,3—95038090en autres matières247,2—950390autres95039010Armes-jouets247,2—autresen matière plastique95039032sans mécanisme247,3—95039034autres247,3—95039035en caoutchouc247,2—95039037en matières textiles247,2—en métal95039051Modèles miniatures obtenus par moulage247,3—95039055autres247,2—95039099en autres matières247,2—9504Articles pour jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple)95041000Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision215—950420Billards et leurs accessoires95042010Billards215—95042090autres215—950430autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)95043010Jeux avec écran215p/stautres jeux95043030Flippers215p/st95043050autres215p/st95043090Parties215—95044000Cartes à jouer235—950490autres95049010Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition215—95049090autres215—9505Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises950510Articles pour fêtes de Noël95051010en verre225,6—95051090en autres matières225,5—95059000autres225,5—9506Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; piscines et pataugeoiresSkis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige950611Skis95061110Skis de fond195,5pa95061190autres skis195,5pa95061200Fixations pour skis195,5—95061900autres195,3—Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques95062100Planches à voile195,3—95062900autres195,3—Clubs de golf et autre matériel pour le golf95063100Clubs complets195,3p/st95063200Balles195,3p/st950639autres95063910Parties de clubs195,3—95063990autres195,3—950640Articles et matériel pour le tennis de table95064010Raquettes, balles et filets214,5—95064090autres215—Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées95065100Raquettes de tennis, même non cordées196,8—95065900autres195,3—Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table95066100Balles de tennis195,3—950662gonflables95066210en cuir195,3—95066290autres195,3—950669autres95066910Balles de cricket ou de polo19exemption—95066990autres195,3—950670Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins95067010Patins à glace195,3pa95067030Patins à roulettes195,3pa95067090Parties et accessoires195,3—autres95069100Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme195,3—950699autres95069910Articles de cricket ou de polo autres que les balles19exemption—95069990autres195,3—9507Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres (autres que ceux des nos 9208 ou 9705) et articles de chasse similaires95071000Cannes à pêche176,3—950720Hameçons, même montés sur avançons95072010Hameçons non montés103,4—95072090autres176,3—95073000Moulinets pour la pêche176,3—95079000autres176,3—95080000Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; cirques, ménageries et théâtres ambulants143,6—

CHAPITRE 96

OUVRAGES DIVERS

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les crayons pour le maquillage ou la toilette (chapitre 33);

b) les articles du chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple);

c) la bijouterie de fantaisie (no 7117);

d) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39);

e) les articles du chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des nos 9601 ou 9602;

f) les articles du chapitre 90 [montures de lunettes (no 9003), tire-lignes (no 9017), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l'art dentaire ou l'art vétérinaire (no 9018), par exemple];

g) les articles du chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);

h) les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (chapitre 92);

ij) les articles du chapitre 93 (armes et parties d'armes);

k) les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, par exemple);

l) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple);

m) les articles du chapitre 97 (objets d'art, de collection ou d'antiquité).

2. Par « matières végétales ou minérales à tailler », au sens du no 9602, on entend:

a) les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières végétales similaires (noix de corozo ou de palmier doum, par exemple), à tailler;

b) l'ambre (succin) et l'écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales analogues au jais.

3. On considère comme « têtes préparées », au sens du no 9603, les touffes de poils, de fibres végétales ou d'autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n'exigeant, à ces fins, qu'un complément d'ouvraison peu important, tel que l'égalisation ou le meulage des extrémités.

4. Les articles du présent chapitre, autres que ceux des nos 9601 à 9606 ou 9615, entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou bien comportant des perles fines ou de culture, restent compris dans ce chapitre. Restent toutefois compris dans ce chapitre les articles des nos 9601 à 9606 ou 9615 comportant de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire9601Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage)96011000Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire175—960190autres96019010Corail naturel ou reconstitué, travaillé, et ouvrages en ces matièresexemption2—96019090autresexemption4,5—96020000Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 3503, et ouvrages en gélatine non durcie124—9603Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues96031000Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non185,4p/stBrosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils96032100Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers255,7p/st960329autres96032910Brosses et pinceaux à barbe216,9p/st96032930Brosses à cheveux216,9p/st96032990autres216,9—960330Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques96033010Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire216,9p/st96033090Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques216,9p/st960340Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 960330); tampons et rouleaux à peindre96034010Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires216,9p/st96034090Tampons et rouleaux à peindre216,9p/st96035000autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules174,5—960390autres96039010Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur154,1p/stautres96039091Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux216,9—96039099autres216,9—96040000Tamis et cribles, à main205—96050000Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements197,1—9606Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons96061000Boutons-pression et leurs parties186,5—Boutons96062100en matières plastiques, non recouverts de matières textiles186,5—96062200en métaux communs, non recouverts de matières textiles186,5—96062900autres186,5—96063000Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons135,5—9607Fermetures à glissière et leurs partiesFermetures à glissière96071100avec agrafes en métaux communs1610,5m96071900autres2012,7m960720Parties96072010en métaux communs (y compris les rubans munis d'agrafes en métaux communs)1610,5—96072090autres2012,7—9608Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609960810Stylos et crayons à bille96081010à encre liquide226,5p/stautres96081030avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou en plaqués ou doublés de métaux précieux226,5p/stautres96081091avec cartouche remplaçable226,5p/st96081099autres226,5p/st96082000Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses226,5p/stStylos à plume et autres stylos96083100à dessiner à encre de Chine226,5p/st960839autres96083910avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou en plaqués ou doublés de métaux précieux226,5p/st96083990autres226,5p/st96084000Porte-mine195,5p/st96085000Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées226,5—960860Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe96086010à encre liquide174,5p/st96086090autres174,5p/stautres96089100Plumes à écrire et becs pour plumes164,2—960899autres96089910autres porte-plume, porte-crayon et similaires195,3—autres96089930Cartouches de rechange pour stylographes et marqueurs à pointe fibre ou à mèche feutre174,5p/stautres96089991en métaux174,5—96089999autres174,5—9609Crayons (autres que les crayons du no 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs960910Crayons à gaine96091010avec mine de graphite175—96091090autres175—96092000Mines pour crayons ou porte-mine144,5—960990autres96099010Pastels et fusains144,5—96099090autres103,4—96100000Ardoises et tableaux pour récriture ou le dessin, même encadrés175—96110000Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main164,2—9612Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte961210Rubans encreurs96121010en matière plastique164,8—96121020en fibres synhétiques ou artificielles, d'une largeur inférieure à 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machines164,2—96121080autres165,3—96122000Tampons encreurs164,8—9613Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 3603), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches96131000Briquets de poche, à gaz, non rechargeables155,7p/st961320Briquets de poche, à gaz, rechargeables96132010avec système d'allumage électrique155,7p/st96132090avec d'autres systèmes d'allumage155,7p/st96133000Briquets de table155,7p/st96138000autres briquets et allumeurs155,7—96139000Parties155,7—9614Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties96141000Ébauchons de pipes, en bois ou en racine62—961420Pipes et têtes de pipes96142010en bois ou en racines185,5—96142090en autres matières185,5—96149000autres185,5—9615Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 8516, et leurs partiesPeignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires96151100en caoutchouc durci ou en matières plastiques225,2—96151900autres225,2—96159000autres225,2—9616Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette961610Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures96161010Vaporisateurs de toilette205,5—96161090Montures et têtes de montures205,5—96162000Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette205,5—961700Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre)Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, d'une capacité96170011n'excédant pas 0,75 l2611,7—96170019excédant 0,75 l2611,7—96170090Parties (à l'exclusion des ampoules en verre)2611,7—96180000Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages184,3—

SECTION XXI

OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ

CHAPITRE 97

OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ

Notes

1. Le présent chapitre ne comprend pas:

a) les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays de destination (chapitre 49);

b) les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues (no 5907), sauf si elles peuvent être classées dans le no 9706;

c) les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (nos 7101 à 7103).

2. On considère comme « gravures, estampes et lithographies originales », au sens du no 9702, les épreuves tirées directement, en noir ou en couleurs, d'une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l'artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l'exception de tout procédé mécanique ou photomécanique.

3. Ne relèvent pas du no 9703 les sculptures ayant un caractère commercial (reproductions en séries, moulages et œuvres artisanales), qui restent classées dans le chapitre de la matière constitutive.

4. a) Sous réserve des notes 1, 2 et 3, les articles susceptibles de relever à la fois du présent chapitre et d'autres chapitres de la nomenclature doivent être classés au présent chapitre.

b) Les articles susceptibles de relever à la fois du no 9706 et des nos 9701 à 9705 doivent être classés aux nos 9701 à 9705.

5. Les cadres qui entourent les tableaux, peintures, dessins, collages ou tableautins similaires, gravures, estampes ou lithographies sont classés avec ces objets lorsque leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits objets.

Les cadres dont le caractère ou la valeur ne sont pas en rapport avec les articles visés dans la présente note suivent leur régime propre.

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)Unité supplémentaire9701Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 4906 et des articles manufacturés décorés à la main; collages et tableautins similaires97011000Tableaux, peintures et dessinsexemptionexemption—97019000autresexemptionexemption—97020000Gravures, estampes et lithographies originalesexemptionexemption—97030000Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matièresexemptionexemption—97040000Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés mais n'ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays de destinationexemptionexemption—97050000Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, fie minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatiqueexemptionexemption—97060000Objets d'antiquité ayant plus de cent ans d'âgeexemptionexemption—

CHAPITRE 98

ENSEMBLES INDUSTRIELS EXPORTÉS CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT (CEE) No 518/79 DE LA COMMISSION

Note

Le règlement (CEE) no 518/79 de la Commission du 19 mars 1979 a institué une procédure simplifiée de déclaration en vue de l'enregistrement des exportations d'ensembles industriels dans les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres. Pour recourir à cette procédure simplifiée, les redevables de l'information statistique doivent, au préalable, avoir reçu l'autorisation nécessaire de la part du service compétent mentionné dans le tableau ci-après.

| État membre | Nom et adresse du service compétent

| Belgique |

Institut des comptes nationaux

p/a Banque nationale de Belgique

Boulevard de Berlaimont 14

B -1000 Bruxelles

Instituut voor de Nationale Rekeningen

p/a Nationale Bank van België

de Berlaimontlaan 14

B - 1000 Brussel

| Danemark |

Skatteministeriet

Told- og Skattestyrelsen

Amaliegade 44

DK - 1256 København K

| Allemagne |

Statistisches Bundesamt

Gruppe V B - Außenhandel

D - 65180 Wiesbaden

| Ελλάδα |

Εθνική Στατιστική Υπηρεσία της Ελλάδος (ΕΣΥΕ)

Οδός Λυκούργου 14-16

GR - 10166 Αθήνα

| Espagne |

Departamento de Aduanas e Impuestos Especiales

Subdirección General de Planificación Informática Aduanera

C/Guzmán el Bueno, 137

E - 28071 Madrid

| France |

Direction générale des douanes et droits indirects

Division de la statistique et de l'informatique

Bureau C 1

8, rue de la Tour-des-Dames

F - 75436 Paris Cedex 09

| Italie |

Ministero delle finanze

Dipartimento delle dogane e delle imposte indirette

Direzione centrale dei servizi doganali

Via Mario Carucci 71

I - 00100 Roma-EUR

| Irlande |

Central Statistics Office

Earlsfort Terrace

IRL - Dublin 2

Office of the Revenue Commissioners

Dublin Castle

IRL - Dublin 2

| Luxembourg |

Institut des comptes nationaux

p/a Banque nationale de Belgique

Boulevard de Berlaimont 14

B - 1000 Bruxelles

| Pays-Bas |

Inspecteur der Invoerrechten en Accijnzen, in wiens ambtsgebied belanghebbende woont of is gevestigd

| Portugal |

Direcção-Geral das Alfândegas

Direcção de Serviços de Tributação Aduaneira

Rua da Alfândega, 2

P - 1194 Lisboa CODEX

| Royaume-Uni |

The Controller

HM Customs and Excise

Tariff and Statistical Office

Portcullis House

27 Victoria Avenue

UK - Southend-on-Sea SS2 6AL

| Code NC | Désignation des marchandises

| | Composants d'ensembles industriels:

| 98806300 à 98896310 | – relevant du chapitre 63

| 98806800 à 98896815 | – relevant du chapitre 68

| 98806900 à 98896914 | – relevant du chapitre 69

| 98807000 à 98897020 | – relevant du chapitre 70

| 98807200 à 98897229 | – relevant du chapitre 72 à l'exclusion des produits figurant à l'annexe I du traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA)

| 98807300 à 98897326 | – relevant du chapitre 73 à l'exclusion des produits figurant à l'annexe I du traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA)

| 98807600 à 98897616 | – relevant du chapitre 76

| 98808200 à 98898215 | – relevant du chapitre 82

| 98808400 à 98898485 | – relevant du chapitre 84

| 98808500 à 98898548 | – relevant du chapitre 85

| 98808600 à 98898609 | – relevant du chapitre 86

| 98808700 à 98898716 | – relevant du chapitre 87

| 98809000 à 98899033 | – relevant du chapitre 90

| 98809400 à 98899406 | – relevant du chapitre 94

| 98809900 à 98899900 | – non classés dans les chapitres dont ils relèvent

TROISIEME PARTIE

ANNEXES TARIFAIRES

SECTION I

ANNEXES AGRICOLES

SECTION II

LISTES DES SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES POUVANT BÉNÉFICIER D'UNE ADMISSION EN EXONÉRATION DES DROITS

Annexe II

ANNEXE II — RÉGLEMENTATIONS COMMUNAUTAIRES SPÉCIFIQUES PRÉVUES À L'ARTICLE 2 DU RÈGLEMENT (CEE) No 2658/87

1. Suspensions tarifaires

2. Contingents tarifaires

3. Préférences tarifaires (y compris celles soumises à un contingent ou plafond)

4. Système des préférences généralisées applicables aux pays en voie de développement

5. Droits antidumping et droits compensateurs

6. Prélèvements

7. Taxes compensatoires

8. Éléments mobiles

9. Valeurs unitaires

10. Prix de référence et prix minimal

11. Prohibitions à l'importation

12. Restrictions à l'importation

13. Surveillance à l'importation

14. Mécanisme complémentaire aux échanges

15. Prohibitions à l'exportation

16. Restrictions à l'exportation

17. Surveillance à l'exportation

18. Restitutions à l'exportation

Annexe 1

ANNEXE 1 — POSITIONS OU SOUS-POSITIONS DONT UNE PARTIE SEULEMENT FAIT L'OBJET D'UNE CONCESSION GATT OU POUR LESQUELLES DIFFÉRENTES CONCESSIONS ONT ÉTÉ CONSENTIES

| Code NC | Désignation des marchandises | Taux des droits conventionnels %

| 0406 | Fromages et caillebotte: |

| 040690 | – autres fromages: |

| 04069001 | – – destinés à la transformation:

| | – d'une valeur nette franco frontière inférieure à 175,30 écus par 100 kg poids net | 12,09 Ecu/100 kg/net

| | – – autres: |

| ex04069007 | – – – Emmental: |

| | – d'une teneur minimale en matières grasses de 45 % en poids de la matière sèche, d'une maturation d'au moins trois mois: |

| | – en meules standard et d'une valeur franco frontière, par 100 kg poids net: |

| | – égale ou supérieure à 141,45 écus et inférieure à 171,37 écus | 24,18 Ecu/100 kg/net

| | – égale ou supérieure à 171,37 écus | 9,07 Ecu/100 kg/net

| | – en morceaux conditionnés sous vide ou gaz inerte: |

| | – portant la croûte sur un côté au moins, d'un poids net: |

| | – égal ou supérieur à 1 kg et inférieur à 5 kg et d'une valeur franco frontière égale ou supérieure à 165,63 écus et inférieure à 205,52 écus par 100 kg poids net | 24,18 Ecu/100 kg/net

| | – égal ou supérieur à 1 kg et d'une valeur franco frontière égale ou supérieure à 205,52 écus par 100 kg poids net | 9,07 Ecu/100 kg/net

| | – autres, d'un poids net inférieur à 450 g, et d'une valeur franco frontière égale ou supérieure à 229,70 écus par 100 kg poids net | 9,07 Ecu/100 kg/net

| ex04069008 | – – – Gruyère, sbrinz: |

| | – d'une teneur minimale en matières grasses de 45 % en poids de matière sèche, d'une maturation d'au moins trois mois: |

| | – en meules standard et d'une valeur franco frontière, par 100 kg poids net: |

| | – égale ou supérieure à 141,45 écus et inférieure à 171,37 écus | 24,18 Ecu/100 kg/net

| | – égale ou supérieure à 171,37 écus | 9,07 Ecu/100 kg/net

| | – en morceaux conditionnés sous vide ou gaz inerte: |

| | – portant la croûte sur un côté au moins, d'un poids net: |

| | – égal ou supérieur à 1 kg et inférieur à 5 kg et d'une valeur franco frontière égale ou supérieure à 165,63 écus et inférieure à 205,52 écus par 100 kg poids net | 24,18 Ecu/100 kg/net

| | – égal ou supérieur à 1 kg, et d'une valeur franco frontière égale ou supérieure à 205,52 écus par 100 kg poids net | 9,07 Ecu/100 kg/net

| | – autres, d'un poids net inférieur à 450 g, et d'une valeur franco frontière égale ou supérieure à 229,70 écus par 100 kg poids net | 9,07 Ecu/100 kg/net

| ex04069009 | – – – Bergkäse, appenzell: |

| | – d'une teneur minimale en matières grasses de 45 % en poids de la matière sèche, d'une maturation d'au moins trois mois: |

| | – en meules standard et d'une valeur franco frontière, par 100 kg poids net: |

| | – égale ou supérieure à 141,45 écus et inférieure à 171,37 écus (à l'exclusion de l'appenzell) | 24,18 Ecu/100 kg/net

| | – égale ou supérieure à 171,37 écus (à l'exclusion du bergkäse) | 9,07 Ecu/100 kg/net

| | – en morceaux conditionnés sous vide ou gaz inerte: |

| | – portant la croûte sur un côté au moins, d'un poids net: |

| | – égal ou supérieur à 1 kg et inférieur à 5 kg et d'une valeur franco frontière égale ou supérieure à 165,63 écus et inférieure à 205,52 écus par 100 kg poids net (à l'exclusion de l'appenzell) | 24,18 Ecu/100 kg/net

| | – égal ou supérieur à 1 kg et d'une valeur franco frontière égale ou supérieure à 205,52 écus par 100 kg poids net (à l'exclusion du bergkäse) | 9,07 Ecu/100 kg/net

| | – autres, d'un poids net inférieur à 450 g et d'une valeur franco frontière égale ou supérieure à 229,70 écus par 100 kg poids net (à l'exclusion du bergkäse) | 9,07 Ecu/100 kg/net

| ex04069021 | – – – Cheddar: |

| | – en formes entières standard (meules ayant un poids net de 33 kg inclus à 44 kg inclus et les blocs de forme cubique ou parallélépipédique ayant un poids net égal ou supérieur à 10 kg) d'une teneur minimale en matières grasses de 50 % en poids de la matière sèche, d'une maturation d'au moins trois mois et d'une valeur franco-frontière égale ou supérieure à 199,48 écus par 100 kg poids net | 12,09 Ecu/100 kg/net

| 0511 | Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine: |

| | – autres: |

| 051191 | – – Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du chapitre 3: |

| ex05119190 | – – – autres: |

| | – Œufs et laitances de poissons; rogues pour la pêche et invertébrés aquatiques autres que crustacés et mollusques | exemption

| 0910 | Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices: |

| 09101011 à 09101090 | – Gingembre: |

| | – en racines entières, en morceaux ou en tranches: |

| | – destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes | exemption

| | – autre | 17

| | – autre | exemption

| 1106 | Farines et semoules des légumes à cosse secs du no 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714; farines, semoules et poudres des produits repris au chapitre 8: |

| 11061000 | – Farines et semoules des légumes à cosse secs du no 0713: |

| | – de pois, de haricots ou de lentilles | 12

| 1302 | Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés: |

| 130220 | – Matières pectiques, pectinates et pectates: |

| ex13022010 | – – à l'état sec: |

| | – Pectine de pommes | 24

| 1402 | Matières végétales des espèces principalement utilisées pour le rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin, par exemple), même en nappes avec ou sans support en autres matières: |

| 14021010 à 14021099 | – Kapok: |

| | – brut | exemption

| | – autre: |

| | – en nappes avec support en autres matières | 1,5

| | – autre | 1

| 1504 | Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: |

| 150410 | – Huiles de foies de poissons et leurs fractions: |

| 15041091 et 15041099 | – – autres: |

| | – de flétan | exemption

| | – d'autres poissons | 6

| 1512 | Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: |

| | – Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions: |

| 151211 | – – Huiles brutes: |

| ex15121110 | – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine: |

| | – Huile de tournesol | 5

| 151219 | – – autres: |

| ex15121910 | – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine: |

| | – Huile de tournesol | 8

| | – – – autres: |

| ex15121999 | – – – – de carthame: |

| | – Huile de carthame, à l'exclusion de l'huile de carthame d'une teneur en acides gras libres de 50 % ou plus en poids | 15

| 1513 | Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: |

| | – Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions: |

| 151329 | – – autres: |

| | – – – autres: |

| ex15132930 | – – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine: |

| | – Huile de babassu | 8

| | – – – – autres: |

| | – – – – – autrement présentées: |

| ex15132999 | – – – – – – de babassu: |

| | – Huile de babassu, à l'exclusion de l'huile de babassu d'une teneur en acide gras libres de 50 % ou plus en poids | 15

| 1514 | Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: |

| 151410 | – Huiles brutes: |

| ex15141010 | – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine: |

| | – Huiles de navette et de colza | 5

| 151490 | – autres: |

| ex15149010 | – –d estinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine: |

| | – Huiles de navette et de colza | 8

| ex15149090 | – – autres: |

| | – Huile de moutarde, à l'exclusion de l'huile de moutarde d'une teneur en acides gras libres de 50 % ou plus en poids | 15

| 1515 | Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées: |

| | – Huile de lin et ses fractions: |

| 151519 | – – autres: |

| ex15151990 | – – – autres: |

| | – Huile de lin, à l'exclusion de l'huile de lin d'une teneur en acides gras libres de 50 % ou plus en poids | 15

| | – Huile de maïs et ses fractions: |

| 151529 | – – autres: |

| ex15152990 | – – – autres: |

| | – Huile de maïs, à l'exclusion de l'huile de maïs d'une teneur en acides gras libres de 50 % ou plus en poids | 15

| 151550 | – Huile de sésame et ses fractions: |

| | – – autres: |

| ex15155099 | – – – autres: |

| | – Huile de sésame, à l'exclusion de l'huile de sésame d'une teneur en acides gras libres de 50 % ou plus en poids | 15

| 151590 | – autres: |

| ex15159010 | – – Huiles d'oléococca, d'oïticica; cire de myrica, cire du Japon; leurs fractions: |

| | – Huiles d'oléococca, d'oïticica, brutes; leurs fractions, brutes | 3

| | – Huiles d'oléococca, d'oïticica, cire de myrica raffinées ou épurées; leurs fractions, raffinées ou épurées | 3

| | – – Huile de graines de tabac et ses fractions: |

| | – – – autres: |

| ex15159039 | – – – – autres: |

| | – Huile de graines de tabac, à l'exclusion de l'huile de graines de tabac d'une teneur en acides gras libres de 50 % ou plus en poids | 15

| | – – autres huiles et leurs fractions: |

| | – – – Huiles brutes: |

| ex15159040 | – – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine: |

| | – Huiles d'illipé, de karité, de makoré ou de touloucouna | 5

| | – – – autres: |

| ex15159060 | – – – – destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine: |

| | – Huiles d'illipé, de karité, de makoré ou de touloucouna | 8

| | – – – – autres: |

| ex15159099 | – – – – – concrètes, autrement présentées; fluides: |

| | – autres huiles, à l'exclusion des huiles d'une teneur en acides gras libres de 50 % ou plus et à l'exclusion des huiles d'illipé ou de copaïba | 15

| 1516 | Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées: |

| 151610 | – Graisses et huiles animales et leurs fractions: |

| ex15161090 | – – autrement présentées: |

| | – Graisses et huiles de poissons ou de mammifères marins, hydrogénées | 17

| 151620 | – Graisses et huiles végétales et leurs fractions: |

| | – – autres: |

| | – – – autrement présentées: |

| ex15162095 | – Huiles de colza, de lin, de navette, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine | 8

| ex15162096 | – Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol | 15

| ex15162098 | – autres huiles, à l'exclusion des huiles d'une teneur en acides gras libres de 50 % ou plus en poids et à l'exclusion des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de colza, de navette ou de copaïba | 15

| 1602 | Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang: |

| 160290 | – autres, y compris les préparations de sang de tous animaux: |

| | – – autres: |

| | – – – autres: |

| | – – – – autres: |

| | – – – – – autres: |

| | – – – – – – d'ovins ou de caprins: |

| | – – – – – – – non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits: |

| 16029072 | – d'ovins | 20

| 16029074 | – de caprins | 26

| | – – – – – – – autres: |

| 16029076 | – d'ovins | 20

| 16029078 | – de caprins | 26

| 2008 | Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement prépares ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs: |

| 200820 | – Ananas: |

| | – – sans addition d'alcool: |

| | – – – sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net: |

| ex20082091 | – – – – de 4,5 kg ou plus: |

| | – de 4,5 kg à 5 kg exclus | 23

| 200830 | – Agrumes: |

| | – – sans addition d'alcool: |

| | – – – sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net: |

| ex20083091 | – – – – de 4,5 kg ou plus: |

| | – de 4,5 kg à 5 kg exclus | 23

| 200850 | – Abricots: |

| | – – sans addition d'alcool: |

| | – – – sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net: |

| | – – – – de 4,5 kg ou plus: |

| 20085094 | – de 4,5 kg à 5 kg exclus | 23

| 200860 | – Cerises: |

| | – – sans addition d'alcool: |

| | – – – sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net: |

| | – – – – de 4,5 kg ou plus: |

| ex20086071 | – – – – –Cerises acides (Prunus cerasus): |

| | – de 4,5 kg à 5 kg exclus | 23

| ex20086079 | – – – – – autres: |

| | – de 4,5 kg à 5 kg exclus | 23

| 200870 | – Pêches: |

| | – – sans addition d'alcool: |

| | – – – sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net: |

| | – – – – de 4,5 kg ou plus: |

| 20087094 | – de 4,5 kg à 5 kg exclus | 23

| 200880 | – Fraises: |

| | – – sans addition d'alcool: |

| | – – – sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net: |

| ex20088091 | – – – – de 4,5 kg ou plus: |

| | – de 4,5 kg à 5 kg exclus | 23

| | – autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux du no 200819: |

| 200892 | – – Mélanges: |

| | – – – sans addition d'alcool: |

| | – – – – sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net: |

| | – – – – – de 4,5 kg ou plus: |

| 20089294 et 20089296 | – de 4,5 kg à 5 kg exclus | 23

| 200899 | – – autres: |

| | – – – sans addition d'alcool: |

| | – – – – sans addition de sucre: |

| | – – – – – Prunes en emballages immédiats d'un contenu net: |

| | – – – – – – de 4,5 kg ou plus: |

| 20089974 | – de 4,5 kg à 5 kg exclus | 23

| ex20089999 | – – – – – autres: |

| | – autres fruits en emballages immédiats d'un contenu net de moins de 5 kg. | 23

| 2208 | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses, préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons: |

| 220850 | – Gin et genièvre: |

| | – – Genièvre, présenté en récipients d'une contenance: |

| ex22085091 | – – – n'excédant pas 2 l: |

| | – ayant un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins | 1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl

| ex22085099 | – – – excédant 21: |

| | – ayant un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins | 1,6 Ecu/% vol/hl

| 220890 | – autres: |

| | – – autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance: |

| | – – – n'excédant pas 2 l: |

| | – – – – Eaux-de-vie: |

| ex22089045 | – – – – – de fruits: |

| ex22089048 | – autres que les eaux-de-vie de fruits à noyaux, fruits à pépins ou de marc de fruits à pépins, ayant un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins | 1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl

|

ex22089041

ex22089052

| – – – – – autres: |

| ex22089058 | – ayant un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins | 1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl

| ex22089065 | – – – – Liqueurs: |

| | – ayant un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins | 1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl

| | – – – excédant 21: |

| | – – – – Eaux-de-vie: |

| ex22089071 | – – – – – de fruits: |

| | – autres que les eaux-de-vie de fruits à noyaux, fruits à pépins ou de marc de fruits à pépins, ayant un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins | 1,6 Ecu/% vol/hl

| ex22089073 | – – – – – autres: |

| | – ayant un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins | 1,6 Ecu/% vol/hl

| ex22089079 | – – – – Liqueurs et autres boissons spiritueuses: |

| | – Liqueurs ayant un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins | 1,6 Ecu/% vol/hl

| | – – Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol, présenté en récipients d'une contenance: |

| ex22089091 | – – – n'excédant pas 2 l: |

| | – ayant un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins | 1,6 Ecu/% vol/hl + 10 Ecu/hl

| ex22089099 | – – – excédant 2 l: |

| | – ayant un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins | 1,6 Ecu/% vol/hl

Annexe 2

ANNEXE 2 — PRODUITS AUXQUELS S'APPLIQUE UN PRIX D'ENTRÉE

Code NCDésignation des marchandisesTaux des droitsautonomes (%)conventionnels (%)070200Tomates, à l'état frais ou réfrigéré07020015du 1er janvier au 31 marsavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 90,8 écus ou plus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6de 89 écus ou plus mais inférieur à 90,8 écus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6 + 1,8 Ecu/100 kg/netde 87,2 écus ou plus mais inférieur à 89 écus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6 + 3,6 Ecu/100 kg/netde 85,4 écus ou plus mais inférieur à 87,2 écus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6 + 5,4 Ecu/100 kg/netde 83,5 écus ou plus mais inférieur à 85,4 écus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6 + 7,3 Ecu/100 kg/netinférieur à 83,5 écus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6 + 36 Ecu/100 kg/net07020020du 1er avril au 30 avrilavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 118,8 écus ou plus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6de 116,4 écus ou plus mais inférieur à 118,8 écus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6 + 2,4 Ecu/100 kg/netde 114 écus ou plus mais inférieur à 116,4 écus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6 + 4,8 Ecu/100 kg/netde 111,7 écus ou plus mais inférieur à 114 écus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6 + 7,1 Ecu/100 kg/netde 109,3 écus ou plus mais inférieur à 111,7 écus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6 + 9,5 Ecu/100 kg/netinférieur à 109,3 écus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6 + 36 Ecu/100 kg/net07020025du 1er mai au 14 maiavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 78,8 écus ou plus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6de 77,2 écus ou plus mais inférieur à 78,8 écus11l + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6 + 1,6 Ecu/100 kg/netde 75,6 écus ou plus mais inférieur à 77,2 écus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6 + 3,2 Ecu/100 kg/netde 74,1 écus ou plus mais inférieur à 75,6 écus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6 + 4,7 Ecu/100 kg/netde 72,5 écus ou plus mais inférieur à 74,1 écus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6 + 6,3 Ecu/100 kg/netinférieur à 72,5 écus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6 + 36 Ecu/100 kg/net07020030du 15 mai au 31 maiavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 78,8 écus ou plus18 + 37,2 Ecu/100 kg/net17,4de 77,2 écus ou plus mais inférieur à 78,8 écus18 + 37,2 Ecu/100 kg/net17,4 + 1,6 Ecu/100 kg/netde 75,6 écus ou plus mais inférieur à 77,2 écus18 + 37,2 Ecu/100 kg/net17,4 + 3,2 Ecu/100 kg/netde 74,1 écus ou plus mais inférieur à 75,6 écus18 + 37,2 Ecu/100 kg/net17,4 + 4,7 Ecu/100 kg/netde 72,5 écus ou plus mais inférieur à 74,1 écus18 + 37,2 Ecu/100 kg/net17,4 + 6,3 Ecu/100 kg/netinférieur à 72,5 écus18 + 37,2 Ecu/100 kg/net17,4 + 36 Ecu/100 kg/net07020035du 1er juin au 30 septembreavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 58,8 écus ou plus18 + 37,2 Ecu/100 kg/net17,4de 57,6 écus ou plus mais inférieur à 58,8 écus18 + 37,2 Ecu/100 kg/net17,4 + 1,2 Ecu/100 kg/netde 56,4 écus ou plus mais inférieur à 57,6 écus18 + 37,2 Ecu/100 kg/net17,4 + 2,4 Ecu/100 kg/netde 55,3 écus ou plus mais inférieur à 56,4 écus18 + 37,2 Ecu/100 kg/net17,4 + 3,5 Ecu/100 kg/netde 54,1 écus ou plus mais inférieur à 55,3 écus18 + 37,2 Ecu/100 kg/net17,4 + 4,7 Ecu/100 kg/netinférieur à 54,1 écus18 + 37,2 Ecu/100 kg/net17,4 + 36 Ecu/100 kg/net07020040du 1er octobre au 31 octobreavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 68,8 écus ou plus18 + 37,2 Ecu/100 kg/net17,4de 67,4 écus ou plus mais inférieur à 68,8 écus18 + 37,2 Ecu/100 kg/net17,4 + 1,4 Ecu/100 kg/netde 66 écus ou plus mais inférieur à 67,4 écus18 + 37,2 Ecu/100 kg/net17,4 + 2,8 Ecu/100 kg/netde 64,7 écus ou plus mais inférieur à 66 écus18 + 37,2 Ecu/100 kg/net17,4 + 4,1 Ecu/100 kg/netde 63,3 écus ou plus mais inférieur à 64,7 écus18 + 37,2 Ecu/100 kg/net17,4 + 5,5 Ecu/100 kg/netinférieur à 63,3 écus18 + 37,2 Ecu/100 kg/net17,4 + 36 Ecu/100 kg/net07020045du 1er november au 20 décembreavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 68,8 écus ou plus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6de 67,4 écus ou plus mais inférieur à 68,8 écus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6 + 1,4 Ecu/100 kg/netde 66 écus ou plus mais inférieur à 67,4 écus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6 + 2,8 Ecu/100 kg/netde 64,7 écus ou plus mais inférieur à 66 écus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6 + 4,1 Ecu/100 kg/netde 63,3 écus ou plus mais inférieur à 64,7 écus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6 + 5,5 Ecu/100 kg/netinférieur à 63,3 écus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6 + 36 Ecu/100 kg/net07020050du 21 décembre au 31 décembreavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 73,8 écus ou plus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6de 72,3 écus ou plus mais inférieur à 73,8 écus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6 + 1,5 Ecu/100 kg/netde 70,8 écus ou plus mais inférieur à 72,3 écus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6 + 3 Ecu/100 kg/netde 69,4 écus ou plus mais inférieur à 70,8 écus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6 + 4,4 Ecu/100 kg/netde 67,9 écus ou plus mais inférieur à 69,4 écus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6 + 5,9 Ecu/100 kg/netinférieur à 67,9 écus11 + 37,2 Ecu/100 kg/net10,6 + 36 Ecu/100 kg/net070700Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéréConcombres07070010du 1er janvier à la fin févrieravec un prix d'importation par 100 kg poids netde 75,4 écus ou plus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5de 73,9 écus ou plus mais inférieur à 75,4 écus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5 + 1,5 Ecu/100 kg/netde 72,4 écus ou plus mais inférieur à 73,9 écus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5 + 3 Ecu/100 kg/netde 70,9 écus ou plus mais inférieur à 72,4 écus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5 + 4,5 Ecu/100 kg/netde 69,4 écus ou plus mais inférieur à 70,9 écus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5 + 6 Ecu/100 kg/netinférieur à 69,4 écus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5 + 45,7 Ecu/100 kg/net07070015du 1er mars au 30 avrilavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 118,4 écus ou plus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5de 116 écus ou plus mais inférieur à 118,4 écus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5 + 2,4 Ecu/100 kg/netde 113,7 écus ou plus mais inférieur à 116 écus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5 + 4,7 Ecu/100 kg/netde 111,3 écus ou plus mais inférieur à 113,7 écus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5 + 7,1 Ecu/100 kg/netde 108,9 écus ou plus mais inférieur à 111,3 écus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5 + 9,5 Ecu/100 kg/netinférieur à 108,9 écus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5 + 45,7 Ecu/100 kg/net07070020du 1er mai au 15 maiavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 56 écus ou plus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5de 54,9 écus ou plus mais inférieur à 56 écus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5 + 1,1 Ecu/100 kg/netde 53,8 écus ou plus mais inférieur à 54,9 écus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5 + 2,2 Ecu/100 kg/netde 52,6 écus ou plus mais inférieur à 53,8 écus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5 + 3,4 Ecu/100 kg/netde 51,5 écus ou plus mais inférieur à 52,6 écus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5 + 4,5 Ecu/100 kg/netinférieur à 51,5 écus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5 + 45,7 Ecu/100 kg/net07070025du 16 mai au 30 septembreavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 56 écus ou plus20 + 47,3 Ecu/100 kg/net19,3de 54,9 écus ou plus mais inférieur à 56 écus20 + 47,3 Ecu/100 kg/net19,3 + 1,1 Ecu/100 kg/netde 53,8 écus ou plus mais inférieur à 54,9 écus20 + 47,3 Ecu/100 kg/net19,3 + 2,2 Ecu/100 kg/netde 52,6 écus ou plus mais inférieur à 53,8 écus20 + 47,3 Ecu/100 kg/net19,3 + 3,4 Ecu/100 kg/netde 51,5 écus ou plus mais inférieur à 52,6 écus20 + 47,3 Ecu/100 kg/net19,3 + 4,5 Ecu/100 kg/netinférieur à 51,5 écus20 + 47,3 Ecu/100 kg/net19,3 + 45,7 Ecu/100 kg/net07070030du 1er octobre au 31 octobreavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 76,2 écus ou plus20 + 47,3 Ecu/100 kg/net19,3de 74,7 écus ou plus mais inférieur à 76,2 écus20 + 47,3 Ecu/100 kg/net19,3 + 1,5 Ecu/100 kg/netde 73,2 écus ou plus mais inférieur à 74,7 écus20 + 47,3 Ecu/100 kg/net19,3 + 3 Ecu/100 kg/netde 71,6 écus ou plus mais inférieur à 73,2 écus20 + 47,3 Ecu/100 kg/net19,3 + 4,6 Ecu/100 kg/netde 70,1 écus ou plus mais inférieur à 71,6 écus20 + 47,3 Ecu/100 kg/net19,3 + 6,1 Ecu/100 kg/netinférieur à 70,1 écus20 + 47,3 Ecu/100 kg/net19,3 + 45,7 Ecu/100 kg/net07070035du 1er novembre au 10 novembreavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 76,2 écus ou plus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5de 74,7 écus ou plus mais inférieur à 76,2 écus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5 + 1,5 Ecu/100 kg/netde 73,2 écus ou plus mais inférieur à 74,7 écus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5 + 3 Ecu/100 kg/netde 71,6 écus ou plus mais inférieur à 73,2 écus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5 + 4,6 Ecu/100 kg/netde 70,1 écus ou plus mais inférieur à 71,6 écus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5 + 6,1 Ecu/100 kg/netinférieur à 70,1 écus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5 + 45,7 Ecu/100 kg/net07070040du 11 novembre au 31 décembreavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 68,4 écus ou plus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5de 67 écus ou plus mais inférieur à 68,4 écus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5 + 1,4 Ecu/100 kg/netde 65,7 écus ou plus mais inférieur à 67 écus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5 + 2,7 Ecu/100 kg/netde 64,3 écus ou plus mais inférieur à 65,7 écus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5 + 4,1 Ecu/100 kg/netde 62,9 écus ou plus mais inférieur à 64,3 écus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5 + 5,5 Ecu/100 kg/netinférieur à 62,9 écus16 + 47,3 Ecu/100 kg/net15,5 + 45,7 Ecu/100 kg/net0709Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré070910Artichauts07091010du 1er janvier au 31 mai13-07091020du 1er juin au 30 juin13-07091030du 1er juillet au 31 octobredu 1er juillet au 30 septembre13-du 1er octobre au 31 octobre1312,607091040du 1er novembre au 31 décembreavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 99 écus ou plus13 + 28,6 Ecu/100 kg/net12,6de 97 écus ou plus mais inférieur à 99 écus13 + 28,6 Ecu/100 kg/net12,6 + 2 Ecu/100 kg/netde 95 écus ou plus mais inférieur à 97 écus13 + 28,6 Ecu/100 kg/net12,6 + 4 Ecu/100 kg/netde 93,1 écus ou plus mais inférieur à 95 écus13 + 28,6 Ecu/100 kg/net12,6 + 5,9 Ecu/100 kg/netde 91,1 écus ou plus mais inférieur à 93,1 écus13 + 28,6 Ecu/100 kg/net12,6 + 7,9 Ecu/100 kg/netinférieur à 91,1 écus13 + 28,6 Ecu/100 kg/net12,6 + 27,6 Ecu/100 kg/net070990autresCourgettes07099071du 1er janvier au 31 janvieravec un prix d'importation par 100 kg poids netde 52 écus ou plus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5de 51 écus ou plus mais inférieur à 52 écus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5 + 1 Ecu/100 kg/netde 49,9 écus ou plus mais inférieur à 51 écus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5 + 2,1 Ecu/100 kg/netde 48,9 écus ou plus mais inférieur à 49,9 écus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5 + 3,1 Ecu/100 kg/netde 47,8 écus ou plus mais inférieur à 48,9 écus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5 + 4,2 Ecu/100 kg/netinférieur à 47,8 écus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5 + 18,4 Ecu/100 kg/net07099073du 1er février au 31 marsavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 44,5 écus ou plus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5de 43,6 écus ou plus mais inférieur à 44,5 écus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5 + 0,9 Ecu/100 kg/netde 42,7 écus ou plus mais inférieur à 43,6 écus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5 + 1,8 Ecu/100 kg/netde 41,8 écus ou plus mais inférieur à 42,7 écus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5 + 2,7 Ecu/100 kg/netde 40,9 écus ou plus mais inférieur à 41,8 écus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5 + 3,6 Ecu/100 kg/netinférieur à 40,9 écus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5 + 18,4 Ecu/100 kg/net07099075du 1er avril au 31 maiavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 72,4 écus ou plus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5de 71 écus ou plus mais inférieur à 72,4 écus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5 + 1,4 Ecu/100 kg/netde 69,5 écus ou plus mais inférieur à 71 écus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5 + 2,9 Ecu/100 kg/netde 68,1 écus ou plus mais inférieur à 69,5 écus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5 + 4,3 Ecu/100 kg/netde 66,6 écus ou plus mais inférieur à 68,1 écus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5 + 5,8 Ecu/100 kg/netinférieur à 66,6 écus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5 + 18,4 Ecu/100 kg/net07099077du 1er juin au 31 juilletavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 44,5 écus ou plus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5de 43,6 écus ou plus mais inférieur à 44,5 écus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5 + 0,9 Ecu/100 kg/netde 42,7 écus ou plus mais inférieur à 43,6 écus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5 + 1,8 Ecu/100 kg/netde 41,8 écus ou plus mais inférieur à 42,7 écus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5 + 2,7 Ecu/100 kg/netde 40,9 écus ou plus mais inférieur à 41,8 écus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5 + 3,6 Ecu/100 kg/netinférieur à 40,9 écus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5 + 18,4 Ecu/100 kg/net.07099079du 1er août au 31 décembreavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 52 écus ou plus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5de 51 écus ou plus mais inférieur à 52 écus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5 + 1 Ecu/100 kg/netde 49,9 écus ou plus mais inférieur à 51 écus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5 + 2,1 Ecu/100 kg/netde 48,9 écus ou plus mais inférieur à 49,9 écus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5 + 3,1 Ecu/100 kg/netde 47,8 écus ou plus mais inférieur à 48,9 écus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5 + 4,2 Ecu/100 kg/netinférieur à 47,8 écus16 + 19 Ecu/100 kg/net15,5 + 18,4 Ecu/100 kg/net0805Agrumes, frais ou secs080510OrangesOranges douces, fraîchesdu 1er janvier au 31 mars08051001Sanguines et demi-sanguines20autres08051005Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencias, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins2008051009autres20du 1er avril au 30 avril08051011Sanguines et demi-sanguines1513autres08051015Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins151308051019autres1513du 1er mai au 15 mai08051021Sanguines et demi-sanguines156autres08051025Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins15608051029autres156du 16 mai au 30 septembre08051032Sanguines et demi-sanguines154autres08051034Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencias, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins15408051036autres154du 1er octobre au 15 octobre08051042Sanguines et demi-sanguines153,9autres08051044Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencias, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins153,908051046autres153,9du 16 octobre au 30 novembre08051051Sanguines et demi-sanguines2019,3autres08051055Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencias, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlins2019,308051059autres2019,3du 1er décembre au 31 décembre08051061Sanguines et demi-sanguinesavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 36,9 écus ou plus20 + 8,9 Ecu/100 kg/net19,3de 36,2 écus ou plus mais inférieur à 36,9 écus20 + 8,9 Ecu/100 kg/net19,3 + 0,7 Ecu/100 kg/netde 35,4 écus ou plus mais inférieur à 36,2 écus20 + 8,9 Ecu/100 kg/net19,3 + 1,5 Ecu/100 kg/netde 34,7 écus ou plus mais inférieur à 35,4 écus20 + 8,9 Ecu/100 kg/net19,3 + 2,2 Ecu/100 kg/netde 33,9 écus ou plus mais inférieur à 34,7 écus20 + 8,9 Ecu/100 kg/net19,3 + 3 Ecu/100 kg/netinférieur à 33,9 écus20 + 8,9 Ecu/100 kg/net19,3 + 8,6 Ecu/100 kg/netautres08051065Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencias, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita et Hamlinsavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 36,9 écus ou plus20 + 8,9 Ecu/100 kg/net19,3de 36,2 écus ou plus mais inférieur à 36,9 écus20 + 8,9 Ecu/100 kg/net19,3 + 0,7 Ecu/100 kg/netde 35,4 écus ou plus mais inférieur à 36,2 écus20 + 8,9 Ecu/100 kg/net19,3 + 1,5 Ecu/100 kg/netde 34,7 écus ou plus mais inférieur à 35,4 écus20 + 8,9 Ecu/100 kg/net19,3 + 2,2 Ecu/100 kg/netde 33,9 écus ou plus mais inférieur à 34,7 écus20 + 8,9 Ecu/100 kg/net19,3 + 3 Ecu/100 kg/netinférieur à 33,9 écus20 + 8,9 Ecu/100 kg/net19,3 + 8,6 Ecu/100 kg/net08051069autresavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 36,9 écus ou plus20 + 8,9 Ecu/100 kg/net19,3de 36,2 écus ou plus mais inférieur à 36,9 écus20 + 8,9 Ecu/100 kg/net19,3 + 0,7 Ecu/100 kg/netde 35,4 écus ou plus mais inférieur à 36,2 écus20 + 8,9 Ecu/100 kg/net19,3 + 1,5 Ecu/100 kg/netde 34,7 écus ou plus mais inférieur à 35,4 écus20 + 8,9 Ecu/100 kg/net19,3 + 2,2 Ecu/100 kg/netde 33,9 écus ou plus mais inférieur à 34,7 écus20 + 8,9 Ecu/100 kg/net19,3 + 3 Ecu/100 kg/netinférieur à 33,9 écus20 + 8,9 Ecu/100 kg/net19,3 + 8,6 Ecu/100 kg/net080520Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumesdu 1er janvier à la fin février08052011Clémentines20-08052013Monreales et satsumas20-08052015Mandarines et wilkings20-08052017Tangerines20-08052019autres20du 1er mars au 31 octobre08052021Clémentinesdu 1er mars au 30 septembre20-du 1er octobre au 31 octobre2019,308052023Monreales et satsumasdu 1er mars au 30 septembre20-du 1er octobre au 31 octobre2019,308052025Mandarines et wilkingsdu 1er mars au 30 septembre20-du 1er octobre au 31 octobre2019,308052027Tangerinesdu 1er mars au 30 septembre20-du 1er octobre au 31 octobre2019,308052029autresdu 1er mars au 30 septembre20du 1er octobre au 31 octobre2019,3du 1er novembre au 31 décembre08052031Clémentinesavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 67,1 écus ou plus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3de 65,8 écus ou plus mais inférieur à 67,1 écus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3 + 1,3 Ecu/100 kg/netde 64,4 écus ou plus mais inférieur à 65,8 écus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3 + 2,7 Ecu/100 kg/netde 63,1 écus ou plus mais inférieur à 64,4 écus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3 + 4 Ecu/100 kg/netde 61,7 écus ou plus mais inférieur à 63,1 écus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3 + 5,4 Ecu/100 kg/netinférieur à 61,7 écus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3 + 12,8 Ecu/100 kg/net08052033Monreales et satsumasavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 30,8 écus ou plus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3de 30,2 écus ou plus mais inférieur à 30,8 écus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3 + 0,6 Ecu/100 kg/netde 29,6 écus ou plus mais inférieur à 30,2 écus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3 + 1,2 Ecu/100 kg/netde 29 écus ou plus mais inférieur à 29,6 écus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3 + 1,8 Ecu/100 kg/netde 28,3 écus ou plus mais inférieur à 29 écus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3 + 2,5 Ecu/100 kg/netinférieur à 28,3 écus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3 + 12,8 Ecu/100 kg/net08052035Mandarines et wilkingsavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 30,8 écus ou plus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3de 30,2 écus ou plus mais inférieur à 30,8 écus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3 + 0,6 Ecu/100 kg/netde 29,6 écus ou plus mais inférieur à 30,2 écus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3 + 1,2 Ecu/100 kg/netde 29 écus ou plus mais inférieur à 29,6 écus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3 + 1,8 Ecu/100 kg/netde 28,3 écus ou plus mais inférieur à 29 écus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3 + 2,5 Ecu/100 kg/netinférieur à 28,3 écus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3 + 12,8 Ecu/100 kg/net08052037Tangerinesavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 30,8 écus ou plus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3de 30,2 écus ou plus mais inférieur à 30,8 écus20 + 13,2 Ecu/ 100 kg/net19,3 + 0,6 Ecu/100 kg/netde 29,6 écus ou plus mais inférieur à 30,2 écus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3 + 1,2 Ecu/100 kg/netde 29 écus ou plus mais inférieur à 29,6 écus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3 + 1,8 Ecu/100 kg/netde 28,3 écus ou plus mais inférieur à 29 écus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3 + 2,5 Ecu/100 kg/netinférieur à 28,3 écus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3 + 12,8 Ecu/100 kg/net08052039autresavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 30,8 écus ou plus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3de 30,2 écus ou plus mais inférieur à 30,8 écus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3 + 0,6 Ecu/100 kg/netde 29,6 écus ou plus mais inférieur à 30,2 écus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3 + 1,2 Ecu/100 kg/netde 29 écus ou plus mais inférieur à 29,6 écus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3 + 1,8 Ecu/100 kg/netde 28,3 écus ou plus mais inférieur à 29 écus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3 + 2,5 Ecu/100 kg/netinférieur à 28,3 écus20 + 13,2 Ecu/100 kg/net19,3 + 12,8 Ecu/100 kg/net080530Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia)Citrons (Citrus limon, Citrus limonum)08053020du 1er janvier au 31 mai808053030du 1er juin au 31 octobreavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 61,1 écus ou plus8 + 32 Ecu/100 kg/net7,7de 59,9 écus ou plus mais inférieur à 61,1 écus8 + 32 Ecu/100 kg/net7,7 + 1,2 Ecu/100 kg/netde 58,7 écus ou plus mais inférieur à 59,9 écus8 + 32 Ecu/100 kg/net7,7 + 2,4 Ecu/100 kg/netde 57,4 écus ou plus mais inférieur à 58,7 écus8 + 32 Ecu/100 kg/net7,7 + 3,7 Ecu/100 kg/netde 56,2 écus ou plus mais inférieur à 57,4 écus8 + 32 Ecu/100 kg/net7,7 + 4,9 Ecu/100 kg/netinférieur à 56,2 écus8 + 32 Ecu/100 kg/net7,7 + 30,9 Ecu/100 kg/net08053040du 1er novembre au 31 décembreavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 51,5 écus ou plus8 + 32 Ecu/100 kg/net7,7de 50,5 écus ou plus mais inférieur à 51,5 écus8 + 32 Ecu/100 kg/net7,7 + 1 Ecu/100 kg/netde 49,4 écus ou plus mais inférieur à 50,5 écus8 + 32 Ecu/100 kg/net7,7 + 2,1 Ecu/100 kg/netde 48,4 écus ou plus mais inférieur à 49,4 écus8 + 32 Ecu/100 kg/net7,7 + 3,1 Ecu/100 kg/netde 47,4 écus ou plus mais inférieur à 48,4 écus8 + 32 Ecu/100 kg/net7,7 + 4,1 Ecu/100 kg/netinférieur à 47,4 écus8 + 32 Ecu/100 kg/net7,7 + 30,9 Ecu/100 kg/net0806Raisins, frais ou secs080610fraisde tabledu 1er janvier au 14 juillet08061021de la variété Empereur (Vitis vinifera c.v.) du 1er janvier au 31 janvier181008061029autresdu 1er janvier au 30 avril18-du 1er mai au 14 juillet1816,908061030du 15 juillet au 20 juillet2220,708061040du 21 juillet au 31 octobreavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 56,6 écus ou plus22 + 12 Ecu/100 kg/net20,7de 55,5 écus ou plus mais inférieur à 56,6 écus22 + 12 Ecu/100 kg/net21,3 + 1,1 Ecu/100 kg/netde 54,3 écus ou plus mais inférieur à 55,5 écus22 + 12 Ecu/100 kg/net21,3 + 2,3 Ecu/100 kg/netde 53,2 écus ou plus mais inférieur à 54,3 écus22 + 12 Ecu/100 kg/net21,3 + 3,4 Ecu/100 kg/netde 52,1 écus ou plus mais inférieur à 53,2 écus22 + 12 Ecu/100 kg/net21,3 + 4,5 Ecu/100 kg/netinférieur à 52,1 écus22 + 12 Ecu/100 kg/net21,3 + 11,6 Ecu/100 kg/net08061050du 1er novembre au 20 novembreavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 49,6 écus ou plus18 + 12 Ecu/100 kg/net16,9de 48,6 écus ou plus mais inférieur à 49,6 écus18 + 12 Ecu/100 kg/net17,4 + 1 Ecu/100 kg/netde 47,6 écus ou plus mais inférieur à 48,6 écus18 + 12 Ecu/100 kg/net17,4 + 2 Ecu/100 kg/netde 46,6 écus ou plus mais inférieur à 47,6 écus18 + 12 Ecu/100 kg/net17,4 + 3 Ecu/100 kg/netde 45,6 écus ou plus mais inférieur à 46,6 écus18 + 12 Ecu/100 kg/net17,4 + 4 Ecu/100 kg/netinférieur à 45,6 écus18 + 12 Ecu/100 kg/net17,4 + 11,6 Ecu/100 kg/netdu 21 novembre au 31 décembre08061061de la variété Empereur (Vitis vinifera c.v.) du 1er décembre au 31 décembre189,708061069autres1816,90808Pommes, poires et coings, frais080810Pommesautresdu 1er janvier au 31 mars08081051de la variété Golden Delicious10 MIN 2,3 Ecu/100 kg/net8 MIN 2,3 Ecu/100 kg/net08081053de la variété Granny Smith10 MIN 2,3 Ecu/100 kg/net8 MIN 2,3 Ecu/100 kg/net08081059autres10 MIN 2,3 Ecu/100 kg/net8 MIN 2,3 Ecu/100 kg/netdu 1er avril au 30 juin08081061de la variété Golden Delicious8 MIN 1,4 Ecu/100 kg/net6 MIN 1,4 Ecu/100 kg/net08081063de la variété Granny Smith8 MIN 1,4 Ecu/100 kg/net6 MIN 1,4 Ecu/100 kg/net08081069autres8 MIN 1,4 Ecu/100 kg/net6 MIN 1,4 Ecu/100 kg/netdu 1er juillet au 31 juillet08081071de la variété Golden Deliciousavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 50,6 écus ou plus6 + 29,7 Ecu/100 kg/net5,5de 49,6 écus ou plus mais inférieur à 50,6 écus6 + 29,7 Ecu/100 kg/net5,8 + 1 Ecu/100 kg/netde 48,6 écus ou plus mais inférieur à 49,6 écus6 + 29,7 Ecu/100 kg/net5,8 + 2 Ecu/100 kg/netde 47,6 écus ou plus mais inférieur à 48,6 écus6 + 29,7 Ecu/100 kg/net5,8 + 3 Ecu/100 kg/netde 46,6 écus ou plus mais inférieur à 47,6 écus6 + 29,7 Ecu/100 kg/net5,8 + 4 Ecu/100 kg/netinférieur à 46,6 écus6 + 29,7 Ecu/100 kg/net5,8 + 28,7 Ecu/100 kg/net08081073de la variété Granny Smithavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 50,6 écus ou plus6 + 29,7 Ecu/100 kg/net5,6de 49,6 écus ou plus mais inférieur à 50,6 écus6 + 29,7 Ecu/100 kg/net5,8 + 1 Ecu/100 kg/netde 48,6 écus ou plus mais inférieur à 49,6 écus6 + 29,7 Ecu/100 kg/net5,8 + 2 Ecu/100 kg/netde 47,6 écus ou plus mais inférieur à 48,6 écus6 + 29,7 Ecu/100 kg/net5,8 + 3 Ecu/100 kg/netde 46,6 écus ou plus mais inférieur à 47,6 écus6 + 29,7 Ecu/100 kg/net5,8 + 4 Ecu/100 kg/netinférieur à 46,6 écus6 + 29,7 Ecu/100 kg/net5,8 + 28,7 Ecu/100 kg/net08081079autresavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 50,6 écus ou plus6 + 29,7 Ecu/100 kg/net5,6de 49,6 écus ou plus mais inférieur à 50,6 écus6 + 29,7 Ecu/100 kg/net5,8 + 1 Ecu/100 kg/netde 48,6 écus ou plus mais inférieur à 49,6 écus6 + 29,7 Ecu/100 kg/net5,8 + 2 Ecu/100 kg/netde 47,6 écus ou plus mais inférieur à 48,6 écus6 + 29,7 Ecu/100 kg/net5,8 + 3 Ecu/100 kg/netde 46,6 écus ou plus mais inférieur à 47,6 écus6 + 29,7 Ecu/100 kg/net5,8 + 4 Ecu/100 kg/netinférieur à 46,6 écus6 + 29,7 Ecu/100 kg/net5,8 + 28,7 Ecu/100 kg/netdu 1er août au 31 décembre08081092de la variété Golden Deliciousavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 50,6 écus ou plus14 + 29,7 Ecu/100 kg/net13,2de 49,6 écus ou plus mais inférieur à 50,6 écus14 + 29,7 Ecu/100 kg/net13,5 + 1 Ecu/100 kg/netde 48,6 écus ou plus mais inférieur à 49,6 écus14 + 29,7 Ecu/100 kg/net13,5 + 2 Ecu/100 kg/netde 47,6 écus ou plus mais inférieur à 48,6 écus14 + 29,7 Ecu/100 kg/net13,5 + 3 Ecu/100 kg/netde 46,6 écus ou plus mais inférieur à 47,6 écus14 + 29,7 Ecu/100 kg/net13,5 + 4 Ecu/100 kg/netinférieur à 46,6 écus14 + 29,7 Ecu/100 kg/net13,5 + 28,7 Ecu/100 kg/net08081094de la variété Granny Smithavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 50,6 écus ou plus14 + 29,7 Ecu/100 kg/net13,2de 49,6 écus ou plus mais inférieur à 50,6 écus14 + 29,7 Ecu/100 kg/net13,5 + 1 Ecu/100 kg/netde 48,6 écus ou plus mais inférieur à 49,6 écus14 + 29,7 Ecu/100 kg/net13,5 + 2 Ecu/100 kg/netde 47,6 écus ou plus mais inférieur à 48,6 écus14 + 29,7 Ecu/100 kg/net13,5 + 3 Ecu/100 kg/netde 46,6 écus ou plus mais inférieur à 47,6 écus14 + 29,7 Ecu/100 kg/net13,5 + 4 Ecu/100 kg/netinférieur à 46,6 écus14 + 29,7 Ecu/100 kg/net13,5 + 28,7 Ecu/100 kg/net08081098autresavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 50,6 écus ou plus14 + 29,7 Ecu/100 kg/net13,2de 49,6 écus ou plus mais inférieur à 50,6 écus14 + 29,7 Ecu/100 kg/net13,5 + 1 Ecu/100 kg/netde 48,6 écus ou plus mais inférieur à 49,6 écus14 + 29,7 Ecu/100 kg/net13,5 + 2 Ecu/100 kg/netde 47,6 écus ou plus mais inférieur à 48,6 écus14 + 29,7 Ecu/100 kg/net13,5 + 3 Ecu/100 kg/netde 46,6 écus ou plus mais inférieur à 47,6 écus14 + 29,7 Ecu/100 kg/net13,5 + 4 Ecu/100 kg/netinférieur à 46,6 écus14 + 29,7 Ecu/100 kg/net13,5 + 28,7 Ecu/100 kg/net080820Poires et coingsPoiresautres08082031du 1er janvier au 31 mars10 MIN 1,5 Ecu/100 kg/net10 MIN 1,5 Ecu/100 kg/net08082037du 1er avril au 30 avril10 MIN 2 Ecu/100 kg/net5 MIN 2 Ecu/100 kg/net08082041du 1er mai au 30 juindu 1er mai au 31 mai10 MIN 2 Ecu/100 kg/net5 MIN 2 Ecu/100 kg/netdu 1er juin au 30 juin10 MIN 2 Ecu/100 kg/net4,6 MIN 1,8 Ecu/100 kg/net08082047du 1er juillet au 15 juilletavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 51,4 écus ou plus5 + 29,7 Ecu/100 kg/net4,6de 50,4 écus ou plus mais inférieur à 51,4 écus5 + 29,7 Ecu/100 kg/net4,8 + 1 Ecu/100 kg/netde 49,3 écus ou plus mais inférieur à 50,4 écus5 + 29,7 Ecu/100 kg/net4,8 + 2,1 Ecu/100 kg/netde 48,3 écus ou plus mais inférieur à 49,3 écus5 + 29,7 Ecu/100 kg/net4,8 + 3,1 Ecu/100 kg/netde 47,3 écus ou plus mais inférieur à 48,3 écus5 + 29,7 Ecu/100 kg/net4,8 + 4,1 Ecu/100 kg/netinférieur à 47,3 écus5 + 29,7 Ecu/100 kg/net4,8 + 28,7 Ecu/100 kg/net08082051du 16 juillet au 31 juilletavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 51,4 écus ou plus10 + 29,7 Ecu/100 kg/net9,2de 50,4 écus ou plus mais inférieur à 51,4 écus10 + 29,7 Ecu/100 kg/net9,7 + 1 Ecu/100 kg/netde 49,3 écus ou plus mais inférieur à 50,4 écus10 + 29,7 Ecu/100 kg/net9,7 + 2,1 Ecu/100 kg/netde 48,3 écus ou plus mais inférieur à 49,3 écus10 + 29,7 Ecu/100 kg/net9,7 + 3,1 Ecu/100 kg/netde 47,3 écus ou plus mais inférieur à 48,3 écus10 + 29,7 Ecu/100 kg/net9,7 + 4,1 Ecu/00 kg/netinférieur à 47,3 écus10 + 29,7 Ecu/100 kg/net9,7 + 28,7 Ecu/100 kg/net08082057du 1er août au 31 octobreavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 43,7 écus ou plus13 + 29,7 Ecu/100 kg/net12,6de 42,8 écus ou plus mais inférieur à 43,7 écus13 + 29,7 Ecu/100 kg/net12,6 + 0,9 Ecu/100 kg/netde 42 écus ou plus mais inférieur à 42,8 écus13 + 29,7 Ecu/100 kg/net12,6 + 1,7 Ecu/100 kg/netde 41,1 écus ou plus mais inférieur à 42 écus13 + 29,7 Ecu/100 kg/net12,6 + 2,6 Ecu/100 kg/netde 40,2 écus ou plus mais inférieur à 41,1 écus13 + 29,7 Ecu/100 kg/net12,6 + 3,5 Ecu/100 kg/netinférieur à 40,2 écus13 + 29,7 Ecu/100 kg/net12,6 + 28,7 Ecu/100 kg/net08082067du 1er novembre au 31 décembreavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 55,9 écus ou plus13 + 29,7 Ecu/100 kg/net12,6de 54,8 écus ou plus mais inférieur à 55,9 écus13 + 29,7 Ecu/100 kg/net12,6 + 1,1 Ecu/100 kg/netde 53,7 écus ou plus mais inférieur à 54,8 écus13 + 29,7 Ecu/100 kg/net12,6 + 2,2 Ecu/100 kg/netde 52,5 écus ou plus mais inférieur à 53,7 écus13 + 29,7 Ecu/100 kg/net12,6 + 3,4 Ecu/100 kg/netde 51,4 écus ou plus mais inférieur à 52,5 écus13 + 29,7 Ecu/100 kg/net12,6 + 4,5 Ecu/100 kg/netinférieur à 51,4 écus13 + 29,7 Ecu/100 kg/net12,6 + 28,7 Ecu/100 kg/net0809Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais080910Abricots08091010du 1er janvier au 31 maidu 1er janvier au 30 avril25-du 1er mai au 31 mai2524,208091020du 1er juin au 20 juinavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 111,9 écus ou plus25 + 28,4 Ecu/100 kg/net24,2de 109,7 écus ou plus mais inférieur à 111,9 écus25 + 28,4 Ecu/100 kg/net24,2 + 2,2 Ecu/100 kg/netde 107,4 écus ou plus mais inférieur à 109,7 écus25 + 28,4 Ecu/100 kg/net24,2 + 4,5 Ecu/100 kg/netde 105,2 écus ou plus mais inférieur à 107,4 écus25 + 28,4 Ecu/100 kg/net24,2 + 6,7 Ecu/100 kg/netde 102,9 écus ou plus mais inférieur à 105,2 écus25 + 28,4 Ecu/100 kg/net24,2 + 9 Ecu/100 kg/netinférieur à 102,9 écus25 + 28,4 Ecu/100 kg/net24,2 + 27,5 Ecu/100 kg/net08091030du 21 juin au 30 juinavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 92,1 écus ou plus25 + 28,4 Ecu/100 kg/net24,2de 90,3 écus ou plus mais inférieur à 92,1 écus25 + 28,4 Ecu/100 kg/net24,2 + 1,8 Ecu/100 kg/netde 88,4 écus ou plus mais inférieur à 90,3 écus25 + 28,4 Ecu/100 kg/net24,2 + 3,7 Ecu/100 kg/netde 86,6 écus ou plus mais inférieur à 88,4 écus25 + 28,4 Ecu/100 kg/net24,2 + 5,5 Ecu/100 kg/netde 84,7 écus ou plus mais inférieur à 86,6 écus25 + 28,4 Ecu/100 kg/net24,2 + 7,4 Ecu/100 kg/netinférieur à 84,7 écus25 + 28,4 Ecu/100 kg/net24,2 + 27,5 Ecu/100 kg/net08091040du 1er juillet au 31 juilletavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 81,9 écus ou plus25 + 28,4 Ecu/100 kg/net24,2de 80,3 écus ou plus mais inférieur à 81,9 écus25 + 28,4 Ecu/100 kg/net24,2 + 1,6 Ecu/100 kg/netde 78,6 écus ou plus mais inférieur à 80,3 écus25 + 28,4 Ecu/100 kg/net24,2 + 3,3 Ecu/100 kg/netde 77 écus ou plus mais inférieur à 78,6 écus25 + 28,4 Ecu/100 kg/net24,2 + 4,9 Ecu/100 kg/netde 75,3 écus ou plus mais inférieur à 77 écus25 + 28,4 Ecu/100 kg/net24,2 + 6,6 Ecu/100 kg/netinférieur à 75,3 écus25 + 28,4 Ecu/100 kg/net24,2 + 27,5 Ecu/100 kg/net08091050du 1er août au 31 décembre2524,2080920Cerisesdu 1er janvier au 30 avril08092011Cerises acides (Prunus cerasus)du 1er janvier au 31 mars1515du 1er avril au 30 avril1514,508092019autresdu 1er janvier au 31 mars1515du 1er avril au 30 avril1514,5du 1er mai au 20 mai08092021Cerises acides (Prunus cerasus)15 MIN 3 Ecu/100 kg/net14,5 MIN 2,9 Ecu/100 kg/net08092029autres15 MIN 3 Ecu/100 kg/net14,5 MIN 2,9 Ecu/100 kg/netdu 21 mai au 31 mai08092031Cerises acides (Prunus cerasus)avec un prix d'importation par 100 kg poids netde 155,1 écus ou plus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5de 152 écus ou plus mais inférieur à 155,1 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 3,1 Ecu/100 kg/netde 148,9 écus ou plus mais inférieur à 151,2 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 6,2 Ecu/100 kg/netde 145,8 écus ou plus mais inférieur à 148,9 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 9,3 Ecu/100 kg/netde 142,7 écus ou plus mais inférieur à 145,8 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 12,4 Ecu/100 kg/netinférieur à 142,7 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 33,1 Ecu/100 kg/net08092039autresavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 155,1 écus ou plus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5de 152 écus ou plus mais inférieur à 155,1 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 3,1 Ecu/100 kg/netde 148,9 écus ou plus mais inférieur à 152 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 6,2 Ecu/100 kg/netde 145,8 écus ou plus mais inférieur à 148,9 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 9,3 Ecu/100 kg/netde 142,7 écus ou plus mais inférieur à 145,8 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 12,4 Ecu/100 kg/netinférieur à 142,7 écus15 + 34,2 Ecu/l00kg/net14,5 + 33,1 Ecu/100 kg/netdu 1er juin au 15 juillet08092041Cerises acides (Prunus cerasus)avec un prix d'importation par 100 kg poids netde 131,1 écus ou plus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5de 128,5 écus ou plus mais inférieur à 131,1 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 2,6 Ecu/100 kg/netde 125,9 écus ou plus mais inférieur à 128,5 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 5,2 Ecu/100 kg/netde 123,2 écus ou plus mais inférieur à 125,9 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 7,9 Ecu/100 kg/netde 120,6 écus ou plus mais inférieur à 123,2 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 10,5 Ecu/100 kg/netinférieur à 120,6 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 33,1 Ecu/100 kg/net08092049autresavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 131,1 écus ou plus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5de 128,5 écus ou plus mais inférieur à 131,1 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 2,6 Ecu/100 kg/netde 125,9 écus ou plus mais inférieur à 128,5 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 5,2 Ecu/100 kg/netde 123,2 écus ou plus mais inférieur à 125,9 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 7,9 Ecu/100 kg/netde 120,6 écus ou plus mais inférieur à 123,2 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 10,5 Ecu/100 kg/netinférieur à 120,6 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 33,1 Ecu/100 kg/netdu 16 juillet au 31 juillet08092051Cerises acides (Prunus cerasus)avec un prix d'importation par 100 kg poids netde 131,1 écus ou plus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5de 128,5 écus ou plus mais inférieur à 131,1 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 2,6 Ecu/100 kg/netde 125,9 écus ou plus mais inférieur à 128,5 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 5,2 Ecu/100 kg/netde 123,2 écus ou plus mais inférieur à 125,9 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 7,9 Ecu/100 kg/netde 120,6 écus ou plus mais inférieur à 123,2 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 10,5 Ecu/100 kg/netinférieur à 120,6 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 33,1 Ecu/100 kg/net08092059autresavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 131,1 écus ou plus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5de 128,5 écus ou plus mais inférieur à 131,1 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 2,6 Ecu/100 kg/netde 125,9 écus ou plus mais inférieur à 128,5 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 5,2 Ecu/100 kg/netde 123,2 écus ou plus mais inférieur à 125,9 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 7,9 Ecu/100 kg/netde 120,6 écus ou plus mais inférieur à 123,2 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 10,5 Ecu/100 kg/netinférieur à 120,6 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 33,1 Ecu/100 kg/netdu 1er août au 10 août08092061Cerises acides (Prunus cerasus)avec un prix d'importation par 100 kg poids netde 97,3 écus ou plus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5de 95,4 écus ou plus mais inférieur à 97,3 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 1,9 Ecu/100 kg/netde 93,4 écus ou plus mais inférieur à 95,4 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 3,9 Ecu/100 kg/netde 91,5 écus ou plus mais inférieur à 93,4 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 5,8 Ecu/100 kg/netde 89,5 écus ou plus mais inférieur à 91,5 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 7,8 Ecu/100 kg/netinférieur à 89,5 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 33,1 Ecu/100 kg/net08092069autresavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 97,3 écus ou plus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5de 95,4 écus ou plus mais inférieur à 97,3 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 1,9 Ecu/100 kg/netde 93,4 écus ou plus mais inférieur à 95,4 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 3,9 Ecu/100 kg/netde 91,5 écus ou plus mais inférieur à 93,4 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 5,8 Ecu/100 kg/netde 89,5 écus ou plus mais inférieur à 91,5 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 7,8 Ecu/100 kg/netinférieur à 89,5 écus15 + 34,2 Ecu/100 kg/net14,5 + 33,1 Ecu/100 kg/netdu 11 août au 31 décembre08092071Cerises acides (Prunus cerasus)1514,508092079autres1514,5080930Pêches, y compris les brugnons et nectarinesdu 1er janvier au 10 juin08093011Brugnons et nectarinesdu 1er janvier au 30 avril22-du 1er mai au 10 juin2221,308093019autresdu 1er janvier au 30 avril22-du 1er mai au 10 juin2221,3du 11 juin au 20 juin08093021Brugnons et nectarinesavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 91,1 écus ou plus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3de 89,3 écus ou plus mais inférieur à 91,1 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 1,8 Ecu/100 kg/netde 87,5 écus ou plus mais inférieur à 89,3 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 3,6 Ecu/100 kg/netde 85,6 écus ou plus mais inférieur à 87,5 écus22 + 16,3 Ecu/ 100 kg/net21,3 + 5,5 Ecu/100 kg/netde 83,8 écus ou plus mais inférieur à 85,6 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 7,3 Ecu/100 kg/netinférieur à 83,8 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 15,8 Ecu/100 kg/net08093029autresavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 91,1 écus ou plus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3de 89,3 écus ou plus mais inférieur à 91,1 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 1,8 Ecu/100 kg/netde 87,5 écus ou plus mais inférieur à 89,3 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 3,6 Ecu/100 kg/netde 85,6 écus ou plus mais inférieur à 87,5 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 5,5 Ecu/100 kg/netde 83,8 écus ou plus mais inférieur à 85,6 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 7,3 Ecu/100 kg/netinférieur à 83,8 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 15,8 Ecu/100 kg/netdu 21 juin au 31 juillet08093031Brugnons et nectarinesavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 80,4 écus ou plus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3de 78,8 écus ou plus mais inférieur à 80,4 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 1,6 Ecu/100 kg/netde 77,2 écus ou plus mais inférieur à 78,8 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 3,2 Ecu/100 kg/netde 75,6 écus ou plus mais inférieur à 77,2 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 4,8 Ecu/100 kg/netde 74 écus ou plus mais inférieur à 75,6 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 6,4 Ecu/100 kg/netinférieur à 74 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 15,8 Ecu/100 kg/net08093039autresavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 80,5 écus ou plus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3de 78,8 écus ou plus mais inférieur à 80,5 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 1,6 Ecu/100 kg/netde 77,2 écus ou plus mais inférieur à 78,8 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 3,2 Ecu/100 kg/netde 75,6 écus ou plus mais inférieur à 77,2 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 4,8 Ecu/100 kg/netde 74 écus ou plus mais inférieur à 75,6 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 6,4 Ecu/100 kg/netinférieur à 74 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 15,8 Ecu/100 kg/netdu 1er août au 30 septembre08093041Brugnons et nectarinesavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 62,8 écus ou plus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3de 61,5 écus ou plus mais inférieur à 62,8 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 1,3 Ecu/100 kg/netde 60,3 écus ou plus mais inférieur à 61,5 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 2,5 Ecu/100 kg/netde 59 écus ou plus mais inférieur à 60,3 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 3,8 Ecu/100 kg/netde 57,8 écus ou plus mais inférieur à 59 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 5 Ecu/100 kg/netinférieur à 57,8 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 15,8 Ecu/100 kg/net08093049autresavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 62,8 écus ou plus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3de 61,5 écus ou plus mais inférieur à 62,8 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 1,3 Ecu/100 kg/netde 60,3 écus ou plus mais inférieur à 61,5 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 2,5 Ecu/100 kg/netde 59 écus ou plus mais inférieur à 60,3 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 3,8 Ecu/100 kg/netde 57,8 écus ou plus mais inférieur à 59 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 5 Ecu/100 kg/netinférieur à 57,8 écus22 + 16,3 Ecu/100 kg/net21,3 + 15,8 Ecu/100 kg/netdu 1er octobre au 31 décembre08093051Brugnons et nectarines2221,308093059autres2221,3080940Prunes et prunellesPrunes08094010du 1er janvier au 10 juindu 1er janvier au 31 mai108du 1er juin au 10 juin107,708094020du 11 juin au 30 juinavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 71,8 écus ou plus8 + 12,9 Ecu/100 kg/net7,7de 70,4 écus ou plus mais inférieur à 71,8 écus8 + 12,9 Ecu/100 kg/net7,7 + 1,4 Ecu/100 kg/netde 68,9 écus ou plus mais inférieur à 70,4 écus8 + 12,9 Ecu/100 kg/net7,7 + 2,9 Ecu/100 kg/netde 67,5 écus ou plus mais inférieur à 68,9 écus8 + 12,9 Ecu/100 kg/net7,7 + 4,3 Ecu/100 kg/netde 66,1 écus ou plus mais inférieur à 67,5 écus8 + 12,9 Ecu/100 kg/net7,7 + 5,7 Ecu/100 kg/netinférieur à 66,1 écus8 + 12,9 Ecu/100 kg/net7,7 + 12,5 Ecu/100 kg/net08094030du 1er juillet au 30 septembreavec un prix d'importation par 100 kg poids netde 71,8 écus ou plus15 + 12,9 Ecu/100 kg/net14,5de 70,4 écus ou plus mais inférieur à 71,8 écus15 + 12,9 Ecu/100 kg/net14,5 + 1,4 Ecu/100 kg/netde 68,9 écus ou plus mais inférieur à 70,4 écus15 + 12,9 Ecu/100 kg/net14,5 + 2,9 Ecu/100 kg/netde 67,5 écus ou plus mais inférieur à 68,9 écus15 + 12,9 Ecu/100 kg/net14,5 + 4,3 Ecu/100 kg/netde 66,1 écus ou plus mais inférieur à 67,5 écus15 + 12,9 Ecu/100 kg/net14,5 + 5,7 Ecu/100 kg/netinférieur à 66,1 écus15 + 12,9 Ecu/100 kg/net14,5 + 12,5 Ecu/100 kg/net08094040du 1er octobre au 31 décembre107,72009Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentes, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants200960Jus de raisins (y compris les moûts de raisins)d'une masse volumique excédant 1,33 g/cm3 à 20o C20096019autresdu 1er janvier au 31 août50-du 1er septembre au 31 décembreavec un prix d'importation par hlde 237,4 écus ou plus50 + 151 Ecu/hl48,3de 232,7 écus ou plus mais inférieur à 237,4 écus50 + 151 Ecu/hl48,3 + 4,7 Ecu/hlde 227,9 écus ou plus mais inférieur à 232,7 écus50 + 151 Ecu/hl48,3 + 9,5 Ecu/hlde 223,2 écus ou plus mais inférieur à 227,9 écus50 + 151 Ecu/hl48,3 + 14,2 Ecu/hlde 218,4 écus ou plus mais inférieur à 223,2 écus50 + 151 Ecu/hl48,3 + 19 Ecu/hlinférieur à 218,4 écus50 + 151 Ecu/hl48,3 + 146 Ecu/hld'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20o Cd'une valeur excédant 18 écus par 100 kg poids net20096051concentrésdu 1er janvier au 31 août2828 + AD S/Zdu 1er septembre au 31 décembreavec un prix d'importation par hlde 236,9 écus ou plus28 + 164 Ecu/hl27,1de 232,2 écus ou plus mais inférieur à 236,9 écus28 + 164 Ecu/hl27,1 + 4,7 Ecu/hlde 227,4 écus ou plus mais inférieur à 232,2 écus28 + 164 Ecu/hl27,1 + 9,5 Ecu/hlde 222,7 écus ou plus mais inférieur à 227,4 écus28 + 164 Ecu/hl27,1 + 14,2 Ecu/hlde 217,9 écus ou plus mais inférieur à 222,7 écus28 + 164 Ecu/hl27,1 + 19 Ecu/hlinférieur à 217,9 écus28 + 164 Ecu/hl27,1 + 158,5 Ecu/hl20096059autresdu 1er janvier au 31 août2828 + AD S/Zdu 1er septembre au 31 décembreavec un prix d'importation par hlde 48,4 écus ou plus28 + 34 Ecu/hl27,1de 47,4 écus ou plus mais inférieur à 48,4 écus28 + 34 Ecu/hl27,1 + 1 Ecu/hlde 46,5 écus ou plus mais inférieur à 47,4 écus28 + 34 Ecu/hl27,1 + 1,9 Ecu/hlde 45,5 écus ou plus mais inférieur à 46,5 écus28 + 34 Ecu/hl27,1 + 2,9 Ecu/hlde 44,5 écus ou plus mais inférieur à 45,5 écus28 + 34 Ecu/hl27,1 + 3,9 Ecu/hlinférieur à 44,5 écus28 + 34 Ecu/hl27,1 + 32,9 Ecu/hld'une valeur n'excédant pas 18 écus par 100 kg poids netd'une teneur en sucres d'addition exédant 30 % en poids20096071concentrésdu 1er janvier au 31 août28 + AGR28 + AD S/Zdu 1er septembre au 31 décembre28 + 164 Ecu/hl + 25,7 Ecu/100 kg/net27,1 + 158,5 Ecu/hl + 24,8 Ecu/100 kg/net20096079autresdu 1er janvier au 31 août28 + AGR28 + AD S/Zdu 1er septembre au 31 décembre28 + 34 Ecu/hl + 25,7 Ecu/100 kg/net27,1 + 32,9 Ecu/hl + 24,8 Ecu/100 kg/net20096090autresdu 1er janvier au 31 août2828 + AD S/Zdu 1er septembre au 31 décembre28 + 34 Ecu/hl27,1 + 32,9 Ecu/hl2204Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, autres que ceux du no 2009220430autres moûts de raisinsautresd'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20o C et ayant un titre alcoométrique acquis de 1 % vol ou moins22043092concentrésdu 1er janvier au 31 août2828 + AD S/Zdu 1er septembre au 31 décembreavec un prix d'importation par hlde 236,9 écus ou plus28 + 164 Ecu/hl + 25,7 Ecu/100 kg/net27,1 + 24,8 Ecu/100 kg/netde 232,2 écus ou plus mais inférieur à 236,9 écus28 + 164 Ecu/hl + 25,7 Ecu/100 kg/net27,1 + 4,7 Ecu/hl + 24,8 Ecu/100 kg/netde 227,4 écus ou plus mais inférieur à 232,2 écus28 + 164 Ecu/hl + 25,7 Ecu/100 kg/net27,1 + 9,5 Ecu/hl + 24,8 Ecu/100 kg/netde 222,7 écus ou plus mais inférieur à 227,4 écus28 + 164 Ecu/hl + 25,7 Ecu/100 kg/net27,1 + 14,2 Ecu/hl + 24,8 Ecu/100 kg/netde 217,9 écus ou plus mais inférieur à 222,7 écus28 + 164 Ecu/hl + 25,7 Ecu/100 kg/net27,1 + 19 Ecu/hl + 24,8 Ecu/100 kg/netinférieur à 217,9 écus28 + 164 Ecu/hl+ 25,7 Ecu/100 kg/net27,1 + 158,5 Ecu/hl + 24,8 Ecu/100 kg/net22043094autresdu 1er janvier au 31 août2828 + AD S/Zdu 1er septembre au 31 décembreavec un prix d'importation par hlde 48,4 écus ou plus28 + 34 Ecu/hl + 25,7 Ecu/100 kg/net27,1 + 24,8 Ecu/100 kg/netde 47,4 écus ou plus mais inférieur à 48,4 écus28 + 34 Ecu/hl + 25,7 Ecu/100 kg/net27,1 + 1 Ecu/hl + 24,8 Ecu/100 kg/netde 46,5 écus ou plus mais inférieur à 47,4 écus28 + 34 Ecu/hl + 25,7 Ecu/100 kg/net27,1 + 1,9 Ecu/hl + 24,8 Ecu/100 kg/netde 45,5 écus ou plus mais inférieur à 46,5 écus28 + 34 Ecu/hl + 25,7 Ecu/100 kg/net27,1 + 2,9 Ecu/hl + 24,8 Ecu/100 kg/netde 44,5 écus ou plus mais inférieur à 45,5 écus28 + 34 Ecu/hl + 25,7 Ecu/100 kg/net27,1 + 3,9 Ecu/hl + 24,8 Ecu/100 kg/netinférieur à 44,5 écus28 + 34 Ecu/hl + 25,7 Ecu/100 kg/net27,1 + 32,9 Ecu/hl + 24,8 Ecu/100 kg/netautres22043096concentrésdu 1er janvier au 31 août50 + AGR-du 1er septembre au 31 décembreavec un prix d'importation par hlde 237,4 écus ou plus50 + 151 Ecu/hl + 25,7 Ecu/100 kg/net48,3 + 24,8 Ecu/100 kg/netde 232,7 écus ou plus mais inférieur à 237,4 écus50 + 151 Ecu/hl + 25,7 Ecu/100 kg/net48,3 + 4,7 Ecu/hl + 24,8 Ecu/100 kg/netde 227,9 écus ou plus mais inférieur à 232,7 écus50 + 151 Ecu/hl + 25,7 Ecu/100 kg/net48,3 + 9,5 Ecu/hl + 24,8 Ecu/100 kg/netde 223,2 écus ou plus mais inférieur à 227,9 écus50 + 151 Ecu/hl + 25,7 Ecu/100 kg/net48,3 + 14,2 Ecu/hl + 24,8 Ecu/100 kg/netde 218,4 écus ou plus mais inférieur à 223,2 écus50 + 151 Ecu/hl + 25,7 Ecu/100 kg/net48,3 + 19 Ecu/hl + 24,8 Ecu/100 kg/netinférieur à 218,4 écus50 + 151 Ecu/hl + 25,7 Ecu/100 kg/net48,3 + 146Ecu/hl + 24,8 Ecu/100 kg/net22043098autresdu 1er janvier au 31 août50 + AGR-du 1er septembre au 31 décembreavec un prix d'importation par hlde 48,4 écus ou plus50 + 34 Ecu/hl + 25,7 Ecu/100 kg/net48,3 + 24,8 Ecu/100 kg/netde 47,4 écus ou plus mais inférieur à 48,4 écus50 + 34 Ecu/hl + 25,7 Ecu/100 kg/net48,3 + 1 Ecu/hl + 24,8 Ecu/100 kg/netde 46,5 écus ou plus mais inférieur à 47,4 écus50 + 34 Ecu/hl + 25,7 Ecu/100 kg/net48,3 + 1,9 Ecu/hl + 24,8 Ecu/100 kg/netde 45,5 écus ou plus mais inférieur à 46,5 écus50 + 34 Ecu/hl + 25,7 Ecu/100 kg/net48,3 + 2,9 Ecu/hl + 24,8 Ecu/100 kg/netde 44,5 écus ou plus mais inférieur à 45,5 écus50 + 34 Ecu/hl + 25,7 Ecu/100 kg/net48,3 + 3,9 Ecu/hl + 24,8 Ecu/100 kg/netinférieur à 44,5 écus50 + 34 Ecu/hl + 25,7 Ecu/100 kg/net48,3 + 32,9 Ecu/hl + 24,8 Ecu/100 kg/net

Annexe 3

ANNEXE 3 — LISTE DES DÉNOMINATIONS COMMUNES INTERNATIONALES (DCI) ATTRIBUÉES PAR L'ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ AUX SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES, ADMISES EN EXONÉRATION DES DROITS

| '' Code NC | CAS RN | Dénomination

| 28183000 | 001330-44-5 | algeldrate

| 28332200 | 061115-28-4 | alusulf

| 28411000 | 041342-54-5 | carbaldrate

| 28421000 | 071205-22-6 | almasilate

| 012408-47-8 | simaldrate

| 28429090 | 066827-12-1 | almagate

| 012304-65-3 | hydrotalcite

| 074978-16-8 | magaldrate

| 060239-66-9 | sulfate d'almadrate

| 28433000 | 034031-32-8 | auranofine

| 016925-51-2 | aurothioglycanide

| 012244-57-4 | aurothiomalate de sodium

| 010210-36-3 | aurotiosulfate de sodium

| 28439090 | 041575-94-4 | carboplatine

| 015663-27-1 | cisplatine

| 096392-96-0 | dexormaplatine

| 111523-41-2 | enloplatine

| 062928-11-4 | iproplatine

| 135558-11-1 | lobaplatine

| 103775-75-3 | miboplatine

| 095734-82-0 | nédaplatine

| 062816-98-2 | ormaplatine

| 061825-94-3 | oxaliplatine

| 110172-45-7 | sébriplatine

| 074790-08-2 | spiroplatine

| 111490-36-9 | zeniplatine

| 28444020 | 014932-42-4 | xénon (133 Xe)

| 28444030 | 054510-20-2 | acide iodocetylique (123 I)

| 121281-41-2 | bicisate de technétium (99m Tc)

| 010375-56-1 | chlormerodrine (197 Hg)

| 015690-63-8 | chlorure de césium (131 Cs)

| 010039-53-9 | chromate (51 Cr) de sodium

| 041183-64-6 | citrate de gallium (67 Ga)

| 013115-03-2 | cyanocobalamine (57 Co)

| 018195-32-9 | cyanocobalamine (58 Co)

| 013422-53-2 | cyanocobalamine (60 Co)

| 000000-00-0 | fibrinogene (125 I)

| 105851-17-0 | fludésoxyglucose (18 F)

| 092812-82-3 | fluorodopa 18F

| 008016-07-7 | huile ethiodée (131 I)

| 077679-27-7 | iobenguane (131 I)

| 042220-21-3 | iodocholesterol (131 I)

| 000881-17-4 | iodohippurate (131 I) de sodium

| 024359-64-6 | iodure (125 I) de sodium

| 007790-26-3 | iodure (131 I) de sodium

| 075917-92-9 | iofetamine (123 I)

| 127396-36-5 | iomazénil (123 I)

| 017033-82-8 | iometine (125 I)

| 017033-83-9 | iometine (131 I)

| 017692-74-9 | iotalamate (125 I) de sodium

| 015845-98-4 | iotalamate (131 I) de sodium

| 054182-63-7 | macrosalb (131 I)

| 054277-47-3 | macrosalb (99m Tc)

| 005579-94-2 | merisoprol (197 Hg)

| 008027-28-9 | phosphate (32 P) de sodium

| 015251-14-6 | rose bengale (131 I) sodique

| 001187-56-0 | selenométhionine (75 Se)

| 009048-49-1 | serumalbumine humaine iodée (125 I)

| 009048-49-1 | serumalbumine humaine iodée (131 I)

| 054063-42-2 | solute injec.de citrate ferrique (59 Fe)

| 109581-73-9 | technetium (99m Tc) sestamibi

| 106417-28-1 | technetium (99m Tc) siboroxime

| 104716-22-5 | technetium (99m Tc) teboroxime

| 054182-60-4 | tolpovidone (131 I)

| 28444090 | 010043-49-9 | or (198 Au) colloidal

| 28459010 | 035523-45-6 | fludalanine

| 122431-96-3 | zilascorb (2 H)

| 28459090 | 103831-41-0 | borocaptate (10 B) de sodium

| 28469000 | 113662-23-0 | acide gadobénique

| 080529-93-7 | acide gadopentetique

| 072573-82-1 | acide gadoterique

| 138071-82-6 | gadobutrol

| 122795-43-1 | gadodiamide

| 117827-80-2 | gadopenamide

| 120066-54-8 | gadoteridol

| 29021999 | 000075-19-4 | cyclopropane

| 29029090 | 075078-91-0 | temarotene

| 29032200 | 000079-01-6 | trichloroéthylène

| 29033010 | 000811-97-2 | norflurane

| 29034040 | 000076-14-2 | cryofluorane

| 29034092 | 000423-55-2 | perflubron

| 29034098 | 000151-67-7 | halothane

| 000124-72-1 | teflurane

| 29035110 | 000058-89-9 | lindane

| 29035990 | 001715-40-8 | bromocyclène

| 000306-94-5 | perflunafène

| 29036200 | 000050-29-3 | clofenotane

| 29036990 | 000479-68-5 | broparestrol

| 034106-48-4 | chlorure de feniodium

| 056917-29-4 | fluretofene

| 000053-19-0 | mitotane

| 29041000 | 005560-69-0 | dibunate d'éthyle

| 014992-59-7 | dibunate de sodium

| 099287-30-6 | egualene

| 006223-35-4 | gualenate de sodium

| 29049010 | 000124-88-9 | dimethiodal sodique

| 000126-31-8 | methiodal sodique

| 29052900 | 000077-75-8 | méthylpentynol

| 29053990 | 035449-36-6 | gemcadiol

| 064218-02-6 | plaunotol

| 29054990 | 007518-35-6 | mannosulfan

| 29055010 | 000057-15-8 | chlorobutanol

| 024403-04-1 | debropol

| 29055030 | 000113-18-8 | ethchlorvynol

| 29055099 | 000052-51-7 | bronopol

| 000055-98-1 | busulfan

| 002209-86-1 | loprodiol

| 000488-41-5 | mitobronitol

| 010318-26-0 | mitolactol

| 000299-75-2 | treosulfan

| 29061100 | 015356-70-4 | racementhol

| 29061900 | 019793-20-5 | bolandiol

| 112828-00-9 | calcipotriol

| 029474-12-2 | cimepanol

| 000067-96-9 | dihydrotachysterol

| 023089-26-1 | levomenol

| 29062100 | 000100-51-6 | alcool benzylique

| 29062990 | 104561-36-6 | doretinel

| 000583-03-9 | fenipentol

| 015687-18-0 | fenpentadiol

| 056430-99-0 | flumecinol

| 013980-94-4 | métaglycodol

| 000079-93-6 | phénaglycodol

| 014088-71-2 | proclonol

| 29071990 | 001300-94-3 | amylmetacresol

| 005591-47-9 | cyclomenol

| 002078-54-8 | propofol

| 013741-18-9 | xibornol

| 29072990 | 000085-95-0 | benzestrol

| 000084-17-3 | dienestrol

| 000056-53-1 | diéthylstilbestrol

| 010457-66-6 | geroquinol

| 005635-50-7 | hexestrol

| 027686-84-6 | masoprocol

| 000130-73-4 | methestrol

| 29081010 | 006915-57-7 | bibrocathol

| 29081090 | 015686-33-6 | biclotymol

| 034633-34-6 | bifluranol

| 000059-50-7 | chlorocresol

| 000088-04-0 | chloroxylénol

| 010572-34-6 | cicliomenol

| 037693-01-9 | clofoctol

| 000145-94-8 | clorindanol

| 000120-32-1 | clorofene

| 000097-23-4 | dichlorophene

| 000133-53-9 | dichloroxylénol

| 127035-60-3 | énofélast

| 000070-30-4 | hexachlorophene

| 065634-39-1 | pentafluranol

| 064396-09-4 | terfluranol

| 29082000 | 004444-23-9 | acide persilique

| 057775-26-5 | acide sultosilique

| 078480-14-5 | dicresulene

| 020123-80-2 | dobesilate de calcium

| 29089000 | 010331-57-4 | niclofolan

| 039224-48-1 | nitroclofene

| 29091900 | 057041-67-5 | desflurane

| 013838-16-9 | enflurane

| 000333-36-8 | flurotyl

| 000406-90-6 | fluroxene

| 026675-46-7 | isoflurane

| 000076-38-0 | méthoxyfluxane

| 000679-90-3 | roflurane

| 028523-86-6 | sevoflurane

| 29092000 | 056689-41-9 | aliflurane

| 29093090 | 000569-57-3 | chlorotrianisene

| 055837-16-6 | entsufon

| 080844-07-1 | etofenprox

| 000777-11-7 | haloprogine

| 039219-28-8 | promestriene

| 29094910 | 000544-62-7 | batilol

| 003563-58-4 | chloralodol

| 002216-77-5 | dibuprol

| 063834-83-3 | guaietoline

| 000078-12-6 | petrichloral

| 013021-53-9 | terbuprol

| 29094990 | 000104-29-0 | chlorphénesine

| 003102-00-9 | febuprol

| 003671-05-4 | fenocinol

| 027318-86-1 | floverine

| 000093-14-1 | guaifenesine

| 000059-47-2 | mephénesine

| 026159-36-4 | naproxol

| 039791-20-3 | nilestriol

| 006055-48-7 | toloxychlorinol

| 29095010 | 001321-14-8 | sulfogaiacol

| 29095090 | 002174-64-3 | flamenol

| 000150-76-5 | mequinol

| 000103-16-2 | monobenzone

| 003380-34-5 | triclosan

| 29109000 | 000060-57-1 | dieldrine

| 001954-28-5 | etoglucide

| 29121900 | 000111-30-8 | glutaral

| 29141900 | 006809-52-5 | teprénone

| 29142900 | 002226-11-1 | bornelone

| 063014-96-0 | delanterone

| 077016-85-4 | plomnestane

| 29143090 | 058298-92-3 | colimecycline

| 000082-66-6 | diphenadione

| 006723-40-6 | fluindarol

| 000083-12-5 | phénindione

| 055845-78-8 | xenipentone

| 29144900 | 014107-37-0 | alfadolone

| 023930-19-0 | alfaxalone

| 030781-27-2 | amadinone

| 003570-10-3 | benorterone

| 085969-07-9 | budotitane

| 005251-34-3 | cloprednol

| 050673-97-7 | colestolone

| 000152-58-9 | cortodoxone

| 000465-53-2 | cycloprégnol

| 021208-26-4 | dimeprégnene

| 000128-20-1 | eltanolone

| 035100-44-8 | endrisone

| 000566-48-3 | formestane

| 014340-01-3 | gestadienol

| 017332-61-5 | isoprednidene

| 058691-88-6 | nomegestrol

| 033765-68-3 | oxendolone

| 018118-80-4 | oxisopred

| 000565-99-1 | renanolone

| 077287-05-9 | rioprostil

| 010161-33-8 | trenbolone

| 002673-23-6 | xenygloxal

| 29145000 | 000117-37-3 | anisindione

| 070356-09-1 | avobenzone

| 075464-11-8 | butantrone

| 089672-11-7 | cioteronel

| 003030-53-3 | clofenoxyde

| 000579-23-7 | cyclovalone

| 000131-53-3 | dioxybenzone

| 000480-22-8 | dithranol

| 052479-85-3 | exifone

| 002295-58-1 | flopropione

| 027762-78-3 | ketoxal

| 018493-30-6 | metochalcone

| 001641-17-4 | mexénone

| 042924-53-8 | nabumetone

| 007114-11-6 | naphtonone

| 001843-05-6 | octabenzone

| 069648-40-4 | oxoprostol

| 000131-57-7 | oxybenzone

| 000070-70-2 | paroxypropione

| 002487-63-0 | quinbolone

| 112018-00-5 | tebufelone

| 29146900 | 088426-33-9 | buparvaquone

| 000117-10-2 | dantrone

| 000114-43-2 | desaspidine

| 080809-81-0 | docebenone

| 058186-27-9 | idébénone

| 000863-61-6 | menatetrénone

| 014561-42-3 | menoctone

| 004042-30-2 | parvaquone

| 000319-89-1 | tetroquinone

| 000303-98-0 | ubidécarénone

| 29147090 | 056219-57-9 | arildone

| 095233-18-4 | atovaquone

| 000130-37-0 | bisulfite sodique de menadione

| 001146-98-1 | bromindione

| 001146-99-2 | clorindione

| 001879-77-2 | doxibetasol

| 000957-56-2 | fluindione

| 015687-21-5 | flumedroxone

| 024320-27-2 | halocortolone

| 016469-74-2 | hydromadinone

| 001470-35-5 | isobromindione

| 116313-94-1 | nitecapone

| 049561-92-4 | nivimedone

| 004065-45-6 | sulisobenzone

| 134308-13-7 | tolcapone

| 29152900 | 082279-57-0 | zinc, acétate basique de

| 29153930 | 000102-76-1 | triacetine

| 29153990 | 000514-50-1 | acebrochol

| 080595-73-9 | acefluranol

| 099107-52-5 | bunaprolast

| 002624-43-3 | cyclofenil

| 005984-83-8 | fenabutene

| 091431-42-4 | lonapalene

| 29155000 | 013885-31-9 | orestrate

| 29157020 | 000555-44-2 | tripalmitine

| 29159080 | 000124-07-2 | acide octanoïque

| 000099-66-1 | acide valproique

| 007008-02-8 | iodetryl

| 077372-61-3 | valproate pivoxil

| 076584-70-8 | valproate semisodique

| 29161500 | 026266-58-0 | trioléate de sorbitan

| 29161990 | 000506-26-3 | acide gamolenique

| 006217-54-5 | doconexent

| 000051-77-4 | gefarnate

| 010417-94-4 | icosapent

| 083689-23-0 | molfarnate

| 29162000 | 025229-42-9 | acide cicrotoique

| 075867-00-4 | fenfluthrine

| 069915-62-4 | loxanast

| 052645-53-1 | perméthrine

| 026002-80-2 | phenothrine

| 29163900 | 001085-91-2 | acide nafcaproique

| 000964-82-9 | acide xenyhexenique

| 055837-18-8 | butibufene

| 036950-96-6 | cicloprofene

| 034148-01-1 | clidanac

| 051146-56-6 | dexibuprofene

| 033159-27-2 | ecabet

| 051543-39-6 | esflurbiprofene

| 005728-52-9 | felbinac

| 036616-52-1 | fenclorac

| 015301-67-4 | feneritrol

| 007698-97-7 | fenestrel

| 017692-38-5 | fluprofene

| 005104-49-4 | flurbiprofene

| 024645-20-3 | hexaprofene

| 001553-60-2 | ibufenac

| 000099-79-6 | iofendylate

| 057144-56-6 | isoprofene

| 037529-08-1 | mexoprofene

| 091587-01-8 | pelretine

| 028168-10-7 | tetriprofene

| 084392-17-6 | xenalipine

| 000959-10-4 | xenbucine

| 29171300 | 000123-99-9 | acide azélaïque

| 29171990 | 000577-11-7 | docusate sodique

| 000053-10-1 | hydroxydione succinate de sodium

| 29172000 | 005634-42-4 | tocamphyl

| 29173410 | 000131-67-9 | ftalofyne

| 29181100 | 015145-14-9 | ciclactate

| 29181600 | 001317-30-2 | glucaldrate de potassium

| 29181700 | 000456-59-7 | cyclandelate

| 29181990 | 026976-72-7 | acide aceburique

| 000474-25-9 | acide chenodesoxycholique

| 057808-63-6 | acide cicloxilique

| 017692-20-5 | acide cyclobutoique

| 007007-81-0 | acide trethocanique

| 000128-13-2 | acide ursodesoxycholique

| 074176-31-1 | alfaprostol

| 083997-19-7 | ataprost

| 035700-23-3 | carboprost

| 081845-44-5 | ciprostene

| 088931-51-5 | clinprost

| 000512-16-3 | cyclobutyrol

| 068635-50-7 | deloxolone

| 000551-11-1 | dinoprost

| 005977-10-6 | fencibutirol

| 034150-62-4 | ferriclate de calcium sodique

| 017140-60-2 | glucoheptonate de calcium

| 007009-49-6 | hexacyclonate de sodium

| 031221-85-9 | ibuverine

| 073873-87-7 | iloprost

| 130209-82-4 | latanoprost

| 093105-81-8 | lodelaben

| 000503-49-1 | meglutol

| 061263-35-2 | meteneprost

| 087269-59-8 | naxaprostene

| 079360-43-3 | nocloprost

| 000125-65-5 | pleuromuline

| 081093-37-0 | pravastatine

| 054120-61-5 | prostalene

| 056695-65-9 | rosaprostol

| 005793-88-4 | saccharate de calcium

| 29182200 | 055482-89-8 | guacetisal

| 064496-66-8 | salafibrate

| 29182390 | 000118-56-9 | homosalate

| 000552-94-3 | salsalate

| 058703-77-8 | sulprosal

| 29182990 | 000153-43-5 | acide clorindanique

| 000490-79-9 | acide gentisique

| 000083-40-9 | acide hydroxytoluique

| 000096-84-4 | acide iophénoique

| 001884-24-8 | cynarine

| 022494-42-4 | diflunisal

| 000486-79-3 | dipyrocetyl

| 022494-27-5 | flufenisal

| 004955-90-2 | gentisate de sodium

| 007009-60-1 | phéniodol sodique

| 015534-92-6 | terbuficine

| 000322-79-2 | triflusal

| 29183000 | 032808-51-8 | acide bucloxique

| 000081-23-2 | acide déhydrocholique

| 000145-41-5 | dehydrocholate de sodium

| 036330-85-5 | fenbufene

| 000519-95-9 | florantyrone

| 000892-01-3 | hexacyprone

| 058182-63-1 | itanoxone

| 022071-15-4 | kétoprofène

| 041387-02-4 | lexofenac

| 068767-14-6 | loxoprofene

| 003562-99-0 | menbutone

| 063472-04-8 | metbufene

| 002522-81-8 | pibecarbe

| 29189000 | 002260-08-4 | acetiromate

| 005711-40-0 | acide bromebrique

| 004138-96-9 | acide canrenoique

| 035703-32-3 | acide cinametique

| 000882-09-7 | acide clofibrique

| 007706-67-4 | acide dimecrotique

| 000058-54-8 | acide etacrynique

| 017243-33-3 | acide fepentolique

| 068170-97-8 | acide palmoxirique

| 000051-26-3 | acide thyropropique

| 055079-83-9 | acitr tine

| 106685-40-9 | adapalene

| 022131-79-9 | alclofenac

| 000745-65-3 | alprostadil

| 005129-14-6 | anisacril

| 055028-70-1 | arbaprostil

| 117819-25-7 | bakeprofene

| 084386-11-8 | baxitozine

| 055937-99-0 | beclobrate

| 069648-38-0 | butaprost

| 002181-04-6 | canrénoate de potassium

| 005697-56-3 | carbenoxolone

| 095722-07-9 | cicaprost

| 052247-86-6 | cicloxolone

| 066984-59-6 | cinfenoac

| 000104-28-9 | cinoxate

| 031581-02-9 | cinoxolone

| 052214-84-3 | ciprofibrate

| 030299-08-2 | clinofibrate

| 022494-47-9 | clobuzarit

| 000637-07-0 | clofibrate

| 024818-79-9 | clofibrate d'aluminium

| 039087-48-4 | clofibrate de calcium

| 014613-30-0 | clofibrate de magnesium

| 088431-47-4 | clomoxir

| 040665-92-7 | cloprostenol

| 062524-99-6 | delprostenate

| 033813-84-2 | deprostil

| 013739-02-1 | diacereine

| 090243-98-4 | dimoxaprost

| 000363-24-6 | dinoprostone

| 051953-95-8 | doxaprost

| 061887-16-9 | dulofibrate

| 081026-63-3 | enisoprost

| 000471-53-4 | enoxolone

| 073121-56-9 | enprostil

| 090693-76-8 | eptaloprost

| 124083-20-1 | etomoxir

| 054350-48-0 | etrétinate

| 026281-69-6 | exiprobene

| 034645-84-6 | fenclofenac

| 054419-31-7 | fenirofibrate

| 049562-28-9 | fenofibrate

| 031879-05-7 | fenoprofene

| 069381-94-8 | fenprostalene

| 086348-98-3 | flunoprost

| 033124-50-4 | fluocortine

| 040666-16-8 | fluprostenol

| 062559-74-4 | froxiprost

| 064318-79-2 | gemeprost

| 025812-30-0 | gemfibrozil

| 012214-50-5 | glucaspaldrate de sodium

| 057296-63-6 | indacrinone

| 002217-44-9 | iodophtaleine sodique

| 096609-16-4 | lifibrol

| 088852-12-4 | limaprost

| 041791-49-5 | lonaprofene

| 074168-08-4 | losmiprofene

| 000579-94-2 | menglytate

| 000517-18-0 | methallenestril

| 040596-69-8 | methoprene

| 088980-20-5 | mexiprostil

| 059122-46-2 | misoprostol

| 003771-19-5 | nafenopine

| 022204-53-1 | naproxène

| 070667-26-4 | ornoprostil

| 068548-99-2 | oxindanac

| 076676-34-1 | oxprénoate de potassium

| 061557-12-8 | penprostene

| 000554-24-5 | phénobutiodil

| 110845-89-1 | remiprostol

| 014929-11-4 | simfibrate

| 055902-94-8 | sitofibrate

| 064506-49-6 | sofalcone

| 056488-59-6 | terbufibrol

| 000051-24-1 | tiratricol

| 041826-92-0 | trépibutone

| 069900-72-7 | trimoprostil

| 084290-27-7 | tucarésol

| 120373-36-6 | unoprostone

| 077858-21-0 | vélarésol

| 073647-73-1 | viprostol

| 29190090 | 000083-86-3 | acide fytique

| 028841-62-5 | atrinositol

| 021466-07-9 | bromofenofos

| 000470-90-6 | clofenvinfos

| 000062-73-7 | dichlorvos

| 065708-37-4 | flufosal

| 000522-40-7 | fosfestrol

| 006064-83-1 | fosfosal

| 000306-52-5 | triclofos

| 017196-88-2 | vincofos

| 29201000 | 002104-96-3 | bromofos

| 000299-84-3 | fenclofos

| 29209010 | 088426-32-8 | acide ursulcholique

| 000126-92-1 | etasulfate de sodium

| 001612-30-2 | sulfate sodique de menadiol

| 000139-88-8 | tetradecyl sulfate de sodium

| 29209080 | 002612-33-1 | clonitrate

| 005634-37-7 | cloretate

| 015825-70-4 | hexanitrate de mannitol

| 001607-17-6 | pentrinitrol

| 002921-92-8 | propatylnitrate

| 007297-25-8 | tétranitrate d'eritrityle

| 000078-11-5 | tétranitrate de pentaerithrityle

| 29211200 | 002624-44-4 | etamsylate

| 29211990 | 003735-65-7 | butynamine

| 000051-75-2 | chlormethine

| 036505-83-6 | dectaflur

| 000124-28-7 | dimantine

| 061822-36-4 | diprobutine

| 003151-59-5 | hetaflur

| 013946-02-6 | iproheptine

| 000503-01-5 | isometheptene

| 000502-59-0 | octamylamine

| 000543-82-8 | octodrine

| 000338-83-0 | perfluamine

| 000107-35-7 | taurine

| 000123-82-0 | tuaminoheptane

| 29212900 | 009011-04-5 | bromure d'hexadimethrine

| 000555-77-1 | trichlormethine

| 000112-24-3 | trientine

| 29213090 | 000768-94-5 | amantadine

| 000102-45-4 | cyclopentamine

| 003570-07-8 | dimecamine

| 006192-97-8 | levopropylhexedrine

| 000060-40-2 | mecamylamine

| 019982-08-2 | memantine

| 003595-11-7 | propylhexedrine

| 013392-28-4 | rimantadine

| 079594-24-4 | somantadine

| 29214500 | 000494-03-1 | chlornaphazine

| 079617-96-2 | sertraline

| 052795-02-5 | tametraline

| 29214990 | 004255-23-6 | alfetamine

| 000150-59-4 | alverine

| 015686-27-8 | amfepentorex

| 000300-62-9 | amfetamine

| 000050-48-6 | amitriptyline

| 000156-08-1 | benzfetamine

| 017243-39-9 | benzoctamine

| 101828-21-1 | butenafine

| 019992-80-4 | butixirate

| 035941-65-2 | butriptyline

| 000461-78-9 | chlorphéntermine

| 013364-32-4 | clobenzorex

| 010389-73-8 | clortermine

| 000303-53-7 | cyclobenzaprine

| 015301-54-9 | cypenamine

| 013977-33-8 | demelverine

| 000051-64-9 | déxamfétamine

| 003239-44-9 | dexfenfluramine

| 000102-05-6 | dibemethine

| 005966-41-6 | diisopromine

| 005581-40-8 | dimefadane

| 017279-39-9 | dimétamfetamine

| 057653-27-7 | droprenilamine

| 002201-15-2 | eticyclidine

| 000341-00-4 | etifelmine

| 000457-87-4 | etilamfetamine

| 001209-98-9 | fencamfamine

| 013042-18-7 | fendiline

| 000458-24-2 | fenfluramine

| 035764-73-9 | fluotracene

| 007273-99-6 | gamfexine

| 054063-48-8 | heptaverine

| 140850-73-3 | igmésine

| 086939-10-8 | indatraline

| 007395-90-6 | indriline

| 027466-27-9 | intriptyline

| 007262-75-1 | lefetamine

| 000156-34-3 | levamfetamine

| 037577-24-5 | levofenfluramine

| 005118-30-9 | litracene

| 010262-69-8 | maprotiline

| 017243-57-1 | mefenorex

| 005118-29-6 | melitracene

| 000100-92-5 | mephéntermine

| 119386-96-8 | mofégiline

| 065472-88-0 | naftifine

| 000072-69-5 | nortriptyline

| 047166-67-6 | octriptyline

| 005580-32-5 | ortetamine

| 000555-57-7 | pargyline

| 000434-43-5 | pentorex

| 000093-88-9 | phénpromethamine

| 000122-09-8 | phentermine

| 014334-40-8 | pramiverine

| 000390-64-7 | prenylamine

| 000438-60-8 | protriptyline

| 014611-51-9 | selegiline

| 106650-56-0 | sibutramine

| 078628-80-5 | terbinafine

| 015793-40-5 | terodiline

| 005632-44-0 | tolpropamine

| 000155-09-9 | tranylcypromine

| 058757-61-2 | trimexiline

| 29215900 | 077518-07-1 | amiflamine

| 037640-71-4 | aprindine

| 003572-43-8 | bromhexine

| 003590-16-7 | feclemine

| 29221100 | 002272-11-9 | oleate de monoéthanolamine

| 29221900 | 000509-74-0 | acetylmethadol

| 082168-26-1 | adafenoxate

| 000064-95-9 | adiphénine

| 052742-40-2 | alimadol

| 017199-58-5 | alphacetylmethadol

| 017199-54-1 | alphamethadol

| 018683-91-5 | ambroxol

| 054063-24-0 | amifloverine

| 054063-25-1 | amiterol

| 003563-01-7 | aprofene

| 087129-71-3 | arnolol

| 035607-20-6 | avridine

| 000313-05-3 | azacosterol

| 000302-40-9 | benactyzine

| 022487-42-9 | benaprizine

| 002179-37-5 | bencyclane

| 023602-78-0 | benfluorex

| 017199-59-6 | bétacétylmethadol

| 017199-55-2 | bétamethadol

| 090293-01-9 | bifemelane

| 020448-86-6 | bornaprine

| 000118-23-0 | bromazine

| 000604-74-0 | bufenadrine

| 014007-64-8 | butetamate

| 007433-10-5 | butidrine

| 055769-65-8 | butobendine

| 000077-22-5 | caramiphene

| 112922-55-1 | cericlamine

| 000077-38-3 | chlorphénoxamine

| 069429-84-1 | cilobamine

| 054141-87-6 | cinfenine

| 001679-75-0 | cinnamaverine

| 000090-86-8 | cinnamedrine

| 071827-56-0 | clemeprol

| 037148-27-9 | clenbuterol

| 014860-49-2 | clobutinol

| 000791-35-5 | clofedanol

| 005632-52-0 | clofenciclane

| 000511-46-6 | clofenetamine

| 000911-45-5 | clomifène

| 017780-72-2 | clorgiline

| 003811-25-4 | clorprenaline

| 096389-68-3 | crisnatol

| 015585-86-1 | cyprodenate

| 119356-77-3 | dapoxetine

| 120444-71-5 | deramciclane

| 047419-52-3 | dexproxibutene

| 015687-08-8 | dextrofemine

| 000469-62-5 | dextropropoxyphène

| 000077-19-0 | dicycloverine

| 000545-90-4 | dimepheptanol

| 053657-16-2 | dimepranol

| 000058-73-1 | diphenhydramine

| 058473-73-7 | drobuline

| 001679-76-1 | drofenine

| 000102-60-3 | edetol

| 025314-87-8 | elucaine

| 003565-72-8 | embramine

| 015690-57-0 | enclomifence

| 000074-55-5 | ethambutol

| 054063-36-4 | etolorex

| 001157-87-5 | etoloxamine

| 063075-47-8 | fepradinol

| 082101-10-8 | flerobuterol

| 015221-81-5 | fludorex

| 050366-32-0 | flunamine

| 054910-89-3 | fluoxetine

| 069756-53-2 | halofantrine

| 050583-06-7 | halonamine

| 000372-66-7 | heptaminol

| 015599-37-8 | hexapradol

| 000532-77-4 | hexylcaine

| 013425-98-4 | improsulfan

| 016112-96-2 | indanorex

| 007617-74-5 | laurixamine

| 034433-66-4 | levacétylmethadol

| 002338-37-6 | levopropoxyphene

| 076496-68-9 | levoprotiline

| 056341-08-3 | mabuterol

| 000576-68-1 | mannomustine

| 000051-68-3 | meclofenoxate

| 005668-06-4 | mecloxamine

| 006284-40-8 | meglumine

| 000495-70-5 | meprylcaine

| 031828-71-4 | mexiletine

| 053076-26-9 | moxaprindine

| 003572-74-5 | moxastine

| 015518-87-3 | myralact

| 007712-50-7 | myrtecaine

| 001234-71-5 | namoxyrate

| 053716-48-6 | nexeridine

| 007413-36-7 | nifenalol

| 053179-07-0 | nisoxetine

| 001477-39-0 | noracymethadol

| 006818-37-7 | olaflur

| 000083-98-7 | orphenadrine

| 056433-44-4 | oxaprotiline

| 000059-96-1 | phénoxybenzamine

| 000092-12-6 | phényltoloxamine

| 065236-29-5 | prenoverine

| 000302-33-0 | proadifene

| 000054-80-8 | pronetalol

| 000493-76-5 | propanocaine

| 014089-84-0 | proxibutene

| 022232-57-1 | racefemine

| 096743-96-3 | ramciclane

| 004148-16-7 | ritrosulfan

| 015639-50-6 | safingol

| 126924-38-7 | séproxétine

| 056481-43-7 | setazindol

| 006535-03-1 | stevaladil

| 010540-29-1 | tamoxifene

| 015301-93-6 | tofenacine

| 083015-26-3 | tomoxetine

| 089778-26-7 | toremifene

| 013445-63-1 | tosilate d'itramine

| 090845-56-0 | trecadrine

| 058313-74-9 | treptilamine

| 007077-34-1 | trolnitrate

| 053783-83-8 | tromantadine

| 000077-86-1 | trométamol

| 041570-61-0 | tulobuterol

| 083480-29-9 | voglibose

| 015690-55-8 | zuclomifene

| 29222900 | 112891-97-1 | alentemol

| 005585-64-8 | aminoxytriphene

| 000493-75-4 | bialamicol

| 064638-07-9 | brolamfetamine

| 053648-55-8 | dezocine

| 034368-04-2 | dobutamine

| 000051-61-6 | dopamine

| 086197-47-9 | dopexamine

| 018840-47-6 | gepefrine

| 001518-86-1 | hydroxyamfetamine

| 066195-31-1 | ibopamine

| 061661-06-1 | levdobutamine

| 039951-65-0 | lometraline

| 000093-30-1 | méthoxyphénamine

| 017692-54-5 | mitoclomine

| 001199-18-4 | oxidopamine

| 000370-14-9 | pholedrine

| 015599-45-8 | symetine

| 124937-51-5 | tolterodine

| 015686-23-4 | trimoxamine

| 003735-45-3 | vetrabutine

| 29223000 | 034911-55-2 | amfebutamone

| 000090-84-6 | amfepramone

| 071031-15-7 | cathinone

| 034662-67-4 | cotriptyline

| 092629-87-3 | dexnafenodone

| 053394-92-6 | drinidene

| 000466-40-0 | isomethadone

| 006740-88-1 | ketamine

| 000125-58-6 | levomethadone

| 015351-09-4 | métamfepramone

| 000076-99-3 | methadone

| 092615-20-8 | nafenodone

| 000467-85-6 | normethadone

| 29224290 | 000056-86-0 | acide glutamique

| 29224910 | 000056-40-6 | glycine

| 021245-01-2 | padimate

| 29224980 | 089796-99-6 | aceclofenac

| 000060-32-2 | acide aminocaproique

| 000056-84-8 | acide aspartique

| 004295-55-0 | acide clofenamique

| 000060-00-4 | acide edetique

| 023049-93-6 | acide enfenamique

| 000530-78-9 | acide flufenamique

| 000096-83-3 | acide iopanoique

| 000644-62-2 | acide meclofenamique

| 000061-68-7 | acide mefenamique

| 000067-43-6 | acide pentetique

| 013710-19-5 | acide tolfenamique

| 001197-18-8 | acide tranexamique

| 000056-41-7 | alanine

| 060719-82-6 | alaproclate

| 039718-89-3 | alminoprofene

| 057574-09-1 | amineptine

| 000553-65-1 | amoxecaine

| 015250-13-2 | araprofene

| 001134-47-0 | baclofene

| 000094-09-7 | benzocaine

| 000104-31-4 | benzonatate

| 003818-62-0 | betoxycaine

| 000149-16-6 | butacaine

| 000062-33-9 | calcium edetate de sodium

| 000054-30-8 | camylofine

| 055986-43-1 | cetaben

| 034675-84-8 | cetraxate

| 000305-03-3 | chlorambucil

| 000133-16-4 | chloroprocaine

| 013930-34-2 | clormecaine

| 032447-90-8 | dextilidine

| 015307-86-5 | diclofenac

| 036499-65-7 | edetate dicobaltique

| 067037-37-0 | eflornithine

| 007424-00-2 | fenclonine

| 015708-41-5 | feredetate de sodium

| 060142-96-3 | gabapentine

| 000094-14-4 | isobutamben

| 000073-32-5 | isoleucine

| 000061-90-5 | leucine

| 000092-23-9 | leucinocaine

| 063329-53-3 | lobenzarit

| 000148-82-3 | melphal.an

| 001088-80-8 | métamelfalan

| 000070-26-8 | orni thine

| 012111-24-9 | pentetate de calcium trisodique

| 000063-91-2 | phénylalanine

| 057775-28-7 | prefenamate

| 000059-46-1 | procaine

| 000094-12-2 | risocaine

| 000531-76-0 | sarcolysine

| 000094-24-6 | tétracaine

| 020380-58-9 | tilidine

| 067330-25-0 | ufenamate

| 000072-18-4 | valine

| 060643-86-9 | vigabatrine

| 059209-97-1 | zafuleptine

| 29225000 | 000067-42-5 | acide egtazique

| 001174-11-4 | acide xenazoique

| 101479-70-3 | adaprolol

| 000099-45-6 | adrenalone

| 078756-61-3 | alifedrine

| 124316-02-5 | alprafenone

| 013655-52-2 | alprenolol

| 050588-47-1 | amafolone

| 000119-29-9 | ambucaine

| 064862-96-0 | amétantrone

| 051579-82-9 | amfenac

| 004317-14-0 | amitriptylinoxyde

| 128470-16-6 | arbutamine

| 075219-46-4 | atrimustine

| 003703-79-5 | baméthan

| 018965-97-4 | berlafenone

| 063659-18-7 | bétaxolol

| 059170-23-9 | bevantolol

| 066722-44-9 | bisoprolol

| 030392-40-6 | bitolterol

| 066451-06-7 | bornaprolol

| 091714-94-2 | bromfenac

| 022103-14-6 | bufeniode

| 027591-01-1 | bunolol

| 000447-41-6 | buphenine

| 014556-46-8 | bupranolol

| 018109-80-3 | butamirate

| 002922-20-5 | butaxamine

| 064552-17-6 | butofilolol

| 066734-12-1 | butopamine

| 015350-99-9 | camsilate d'amoxydramine

| 063659-12-1 | cicloprolol

| 039099-98-4 | cinamolol

| 063269-31-8 | ciramadol

| 109525-44-2 | cliropamine

| 097642-74-5 | clomifenoxide

| 039563-28-5 | cloranolol

| 018866-78-9 | colterol

| 000829-74-3 | corbadrine

| 000512-15-2 | cyclopentolate

| 060812-35-3 | decominol

| 083200-09-3 | dembrexine

| 003579-62-2 | denaverine

| 071771-90-9 | denopamine

| 023573-66-2 | detanosal

| 003506-31-8 | deterenol

| 005714-08-9 | detrothyronine

| 000407-41-0 | dexfosfosérine

| 005051-22-9 | dexpropranolol

| 090237-04-0 | dexsecoverine

| 000137-53-1 | dextrothyroxine sodique

| 003686-78-0 | dietifene

| 080387-96-8 | difemerine

| 014587-50-9 | difeterol

| 000509-78-4 | dimenoxadol

| 022950-29-4 | dimetofrine

| 000497-75-6 | dioxéthedrine

| 010329-60-9 | dioxifedrine

| 052365-63-6 | dipivefrine

| 081447-80-5 | diprafenone

| 054592-27-7 | divabuterol

| 082413-20-5 | droloxifene

| 023651-95-8 | droxidopa

| 064552-16-5 | ecipramidil

| 085320-67-8 | ericolol

| 103598-03-4 | esmolol

| 000090-54-0 | etafenone

| 093047-39-3 | etanterol

| 000709-55-7 | etilefrine

| 017365-01-4 | etiroxate

| 030544-47-9 | etofenamate

| 055837-19-9 | exaprolol

| 123618-00-8 | fédotozine

| 034616-39-2 | fenalcomine

| 000133-11-9 | fenamisal

| 013392-18-2 | fenoterol

| 084057-96-5 | flusoxolol

| 072973-11-6 | forfenimex

| 103878-96-2 | fosopamine

| 000299-61-6 | ganglefene

| 036199-78-7 | guafecainol

| 015687-23-7 | guaiactamine

| 000054-03-5 | hexobendine

| 003215-70-1 | hexoprenaline

| 00487-53-6 | hydroxyprocaine

| 000490-98-2 | hydroxytétracaine

| 053034-85-8 | ibuterol

| 027581-02-8 | idropranolol

| 060607-68-3 | indénolol

| 052403-19-7 | iproxamine

| 000530-08-5 | isoetarine

| 007683-59-2 | isoprenaline

| 000395-28-8 | isoxsuprine

| 001092-46-2 | ketocaine

| 007488-92-8 | ketocainol

| 000051-31-0 | levisoprenaline

| 093221-48-8 | levobetaxolol

| 047141-42-4 | levobunolol

| 000059-92-7 | levodopa

| 077164-20-6 | levomoprolol

| 097747-88-1 | lilopristone

| 000136-44-7 | lisadimate

| 003625-06-7 | mebeverine

| 032359-34-5 | medifoxamine

| 000524-99-2 | medrylamine

| 023891-60-3 | mepramidil

| 000089-57-6 | mesalazine

| 003571-71-9 | métaterol

| 000390-28-3 | méthoxamine

| 000555-30-6 | methyldopa

| 022664-55-7 | métipranolol

| 001212-03-9 | metiprenaline

| 000672-87-7 | metirosine

| 037350-58-6 | metoprolol

| 062571-87-3 | minaxolone

| 013877-99-1 | minepentate

| 065271-80-9 | mitoxantrone

| 005741-22-0 | moprolol

| 000054-32-0 | moxisylyte

| 042200-33-9 | nadolol

| 042050-23-7 | nafetolol

| 093047-40-6 | naminterol

| 060734-87-4 | nisbuterol

| 000646-02-6 | nitrate d'aminoéthyle

| 015686-81-4 | norbudrine

| 000536-21-0 | norfenefrine

| 000586-06-1 | orciprenaline

| 065415-42-1 | oxabrexine

| 000468-61-1 | oxeladine

| 032462-30-9 | oxfenicine

| 004075-88-1 | oxifentorex

| 000365-26-4 | oxilofrine

| 006452-71-7 | oxprenolol

| 000099-43-4 | oxybuprocaine

| 005633-20-5 | oxybutynine

| 015687-41-9 | oxyfedrine

| 065655-59-6 | pacrinolol

| 077599-17-8 | panomifene

| 000094-23-5 | parethoxycaine

| 013479-13-5 | pargeverine

| 047082-97-3 | pargolol

| 038363-40-5 | penbutolol

| 000077-23-6 | pentoxyverine

| 000059-42-7 | phénylephrine

| 085750-39-6 | pivalate d'etilefrine

| 067577-23-5 | pivenfrine

| 057526-81-5 | prenalterol

| 027325-36-6 | procinolol

| 054063-53-5 | propafenone

| 000086-43-1 | propoxycaine

| 000525-66-6 | propranolol

| 000499-67-2 | proxymétacaine

| 000620-30-4 | racemetirosine

| 097825-25-7 | ractopamine

| 026652-09-5 | ritodrine

| 053716-44-2 | rociverine

| 092071-51-7 | rotraxate

| 058882-17-0 | roxadimate

| 018559-94-9 | salbutamol

| 018910-65-1 | salmefamol

| 089365-50-4 | salmeterol

| 125926-17-2 | sarpogrelate

| 057558-44-8 | secoverine

| 000056-45-1 | sérine

| 068567-30-6 | solpecainol

| 065429-87-0 | spirendolol

| 023031-25-6 | terbutaline

| 029098-15-5 | terofenamate

| 000072-19-5 | thréonine

| 027591-97-5 | tilorone

| 075626-99-2 | tobuterol

| 002933-94-0 | toliprolol

| 027203-92-5 | tramadol

| 039133-31-8 | trimebutine

| 000078-41-1 | triparanol

| 015301-96-9 | tyromedan

| 000060-18-4 | tyrosine

| 093413-69-5 | venlafaxine

| 003572-52-9 | xenysalate

| 081584-06-7 | xibenolol

| 019179-78-3 | xipranolol

| 001600-19-7 | xyloxemine

| 068876-74-4 | zocainone

| 29231010 | 000067-48-1 | chlorure de choline

| 29231090 | 028319-77-9 | alfoscerate de choline

| 001336-80-7 | ferrocholinate

| 000507-30-2 | gluconate de choline

| 028038-04-2 | salcolex

| 002016-36-6 | salicylate de choline

| 29232000 | 000063-89-8 | palmitate de colfosceril

| 29239000 | 007168-18-5 | amsonate de chlorphénoctium

| 000306-53-6 | bromure d' azaméthonium

| 058158-77-3 | bromure d'amantanium

| 003614-30-0 | bromure d'emepronium

| 000317-52-2 | bromure d'hexafluronium

| 000055-97-0 | bromure d'hexaméthonium

| 000050-10-2 | bromure d'oxyphénonium

| 015585-70-3 | bromure de bibenzonium

| 000057-09-0 | bromure de cetrimonium

| 029546-59-6 | bromure de ciclonium

| 000541-22-0 | bromure de décaméthonium

| 002401-56-1 | bromure de deditonium

| 002001-81-2 | bromure de diponium

| 015687-13-5 | bromure de dodeclonium

| 000538-71-6 | bromure de domiphene

| 003166-62-9 | bromure de méthylbenactyzium

| 017088-72-1 | bromure de penoctonium

| 000541-20-8 | bromure de pentaméthonium

| 003690-61-7 | bromure de prodeconium

| 001119-97-7 | bromure de tetradonium

| 000071-91-0 | bromure de tetrylammonium

| 000051-83-2 | carbachol

| 000461-06-3 | carnitine

| 000060-31-1 | chlorure d'actylcholine

| 000116-38-1 | chlorure d'edrophonium

| 007008-13-1 | chlorure d'halopenium

| 015687-40-8 | chlorure d'octafonium

| 007174-23-4 | chlorure d'oxydipentonium

| 000121-54-0 | chlorure de benzethonium

| 000139-07-1 | chlorure de benzododecinium

| 019379-90-9 | chlorure de benzoxonium

| 013254-33-6 | chlorure de carpronium

| 000122-18-9 | chlorure de cetalkonium

| 058703-78-9 | chlorure de cethexonium

| 019486-61-4 | chlorure de lauralkonium

| 000062-51-1 | chlorure de methacholine

| 025155-18-4 | chlorure de méthylbenzethonium

| 000139-08-2 | chlorure de miristalkonium

| 042879-47-0 | chlorure de pranolium

| 000071-27-2 | chlorure de suxaméthonium

| 054063-57-9 | chlorure de suxéthonium

| 000079-90-3 | chlorure de triclobisonium

| 002218-68-0 | cloral bétaine

| 070641-51-9 | edelfosine

| 003006-10-8 | etilsulfate de mecetronium

| 003818-50-6 | hydroxynaphtoate de bephenium

| 007681-78-9 | iodure de mebezonium

| 002424-71-7 | iodure de metocinium

| 000123-47-7 | iodure de prolonium

| 077257-42-2 | iodure de stilonium

| 000125-99-5 | iodure de tridihexéthyl

| 004304-01-2 | iodure de truxicurium

| 000541-15-1 | levocarnitine

| 004858-60-0 | metilsulfate de mefenidramium

| 000552-92-1 | metilsulfate de toloconium

| 058066-85-6 | miltefosine

| 055077-30-0 | napadisilate d'aclatonium

| 007002-65-5 | oxibetaine

| 007009-91-8 | perchlorate de nitricholine

| 068379-03-3 | phosphate de clofilium

| 030716-01-9 | tosilate d'emilium

| 000061-75-6 | tosilate de bretylium

| 000391-70-8 | tosilate de troxonium

| 000065-29-2 | triéthiodure de gallamine

| 29241000 | 077337-76-9 | acamprosate

| 000077-66-7 | acecarbromal

| 003342-61-8 | aceglumate de deanol

| 002490-97-3 | aceglutamide

| 000099-15-0 | acétylleucine

| 000131-48-6 | acide aceneuramique

| 000057-08-9 | acide acexamique

| 018679-90-8 | acide hopantenique

| 003106-85-2 | acide isospaglumique

| 004910-46-7 | acide spaglumique

| 039825-23-5 | bisorcic

| 004213-51-8 | bromacrylide

| 000496-67-3 | bromisoval

| 000306-41-2 | bromure d'hexcarbacholine

| 032838-26-9 | butoctamide

| 128326-81-8 | caldiamide

| 005579-13-5 | capuride

| 000541-79-7 | carbocloral

| 000077-65-6 | carbromal

| 000078-44-4 | carisoprodol

| 000154-93-8 | carmustine

| 035301-24-7 | cédéfingol

| 000633-47-6 | cropropamide

| 006168-76-9 | crotetamide

| 000116-52-9 | dicloraluree

| 000095-04-5 | ectylurée

| 060784-46-5 | elmustine

| 000078-28-4 | emylcamate

| 056488-60-9 | glutaurine

| 000466-14-8 | ibrotamide

| 000056-85-9 | levoglutamide

| 000064-55-1 | mebutamate

| 001954-79-6 | mecloralurée

| 000057-53-4 | meprobamate

| 076990-56-2 | milacemide

| 073105-03-0 | neptamustine

| 025269-04-9 | nisobamate

| 000544-31-0 | palmidrol

| 032954-43-1 | pendécamaine

| 005667-70-9 | pentabamate

| 026305-03-3 | pepstatine

| 078512-63-7 | pimelautide

| 069542-93-4 | pivagabine

| 078088-46-7 | tabilautide

| 004268-36-4 | tybamate

| 000051-79-6 | uréthane

| 000512-48-1 | valdetamide

| 052061-73-1 | valdipromide

| 004171-13-5 | valnoctamide

| 002430-27-5 | valpromide

| 29242190 | 034866-47-2 | carbuterol

| 056980-93-9 | celiprolol

| 051213-99-1 | clanfenur

| 087721-62-8 | flestolol

| 000369-77-7 | halocarban

| 013010-47-4 | lomustine

| 071475-35-9 | lozilurea

| 103055-07-8 | lufenurone

| 074738-24-2 | recainam

| 013909-09-6 | semustine

| 057460-41-0 | talinolol

| 000101-20-2 | triclocarban

| 29242910 | 000137-58-6 | lidocaine

| 29242990 | 037517-30-9 | acebutolol

| 032795-44-1 | acecainide

| 000556-08-1 | acedobene

| 000118-57-0 | acetaminosalol

| 000129-63-5 | acetrizoate de sodium

| 086216-41-3 | acide broxitalamique

| 021434-91-3 | acide capobenique

| 006170-69-0 | acide clamidoxique

| 027736-80-7 | acide fenaftique

| 003115-05-7 | acide iobenzamique

| 010397-75-8 | acide iocarmique

| 016034-77-8 | acide iocetamique

| 031127-82-9 | acide iodoxamique

| 049755-67-1 | acide ioglicique

| 002618-25-9 | acide ioglycamique

| 022730-86-5 | acide iolixanique

| 025827-76-3 | acide iomeglamique

| 001456-52-6 | acide ioprocemique

| 037723-78-7 | acide iopronique

| 005591-33-3 | acide iosefamique

| 051876-99-4 | acide ioserique

| 037863-70-0 | acide iosumetique

| 002276-90-6 | acide iotalamique

| 060019-19-4 | acide iotetrique

| 026887-04-7 | acide iotranique

| 016024-67-2 | acide iotrizoique

| 051022-74-3 | acide iotroxique

| 096191-65-0 | acide ioxabrolique

| 059017-64-0 | acide ioxaglique

| 028179-44-4 | acide ioxitalamique

| 019863-06-0 | acide ioxotrizoique

| 031598-07-9 | acide iozomique

| 018699-02-0 | actarit

| 054785-02-3 | adamexine

| 000606-17-7 | adipiodone

| 002901-75-9 | afalanine

| 003011-89-0 | aklomide

| 139402-18-9 | alestramustine

| 026750-81-2 | alibendol

| 005486-77-1 | alloclamide

| 088321-09-9 | aloxistatine

| 000519-88-0 | ambucetamide

| 000787-93-9 | ameltolide

| 000737-31-5 | amidotrizoate de sodium

| 005591-49-1 | anilamate

| 087071-16-7 | arclofenine

| 022839-47-0 | aspartam

| 029122-68-7 | atenolol

| 016231-75-7 | atolide

| 065617-86-9 | avizafone

| 081732-65-2 | bambuterol

| 102670-46-2 | batanopride

| 000501-68-8 | beclamide

| 005003-48-5 | benorilate

| 015686-76-7 | bensalan

| 037106-97-1 | bentiromide

| 000528-96-1 | benzamidosalicylate de calcium

| 000148-07-2 | benzmalecène

| 003734-33-6 | benzoate de denatonium

| 003440-28-6 | betamipron

| 041859-67-0 | bezafibrate

| 070976-76-0 | bifepramide

| 067579-24-2 | bromadoline

| 000332-69-4 | bromamide

| 004093-35-0 | bromopride

| 041113-86-4 | bromoxanide

| 026095-59-0 | bromure d'otilonium

| 000056-94-0 | bromure de demecarium

| 000114-80-7 | bromure de néostigmine

| 040912-73-0 | brosotamide

| 054340-61-3 | brovanexine

| 001083-57-4 | bucetine

| 000575-74-6 | buclosamide

| 032421-46-8 | bunaftine

| 001233-53-0 | bunamiodyl

| 004663-83-6 | buramate

| 003785-21-5 | butanilicaine

| 066292-52-2 | buti1fervine

| 123122-55-4 | candoxatril

| 123122-54-3 | candoxatrilate

| 000063-25-2 | carbaril

| 005749-67-7 | carbasalate calcique

| 015687-16-8 | carbifene

| 003567-38-2 | carfimate

| 005714-09-0 | cartrizoate d'éthyle

| 098815-38-4 | casokefamide

| 034919-98-7 | cetamolol

| 000735-52-4 | cetofenicol

| 000097-27-8 | chlorbétamide

| 000115-79-7 | chlorure d'ambenonium

| 001042-42-8 | chlorure de carcainium

| 054063-35-3 | chlorure de dofamium

| 000100-95-8 | chlorure de metalkonium

| 064379-93-7 | cinflumide

| 058473-74-8 | cinromide

| 005588-21-6 | cintramide

| 075616-03-4 | ciprazafone

| 010423-37-7 | citenamide

| 030544-61-7 | clanobutine

| 003576-64-5 | clefamide

| 003207-50-9 | clinolamide

| 014437-41-3 | clioxanide

| 018966-32-0 | clocanfamide

| 005626-25-5 | clodacaine

| 001223-36-5 | clofexamide

| 026717-47-5 | clofibride

| 014261-75-7 | cloforex

| 015301-50-5 | cloponone

| 015687-05-5 | cloracetadol

| 065569-29-1 | cloxacepride

| 030531-86-3 | colfenamate

| 014008-60-7 | cresotamide

| 000483-63-6 | crotamiton

| 005779-54-4 | cyclarbamate

| 007199-29-3 | cyheptamide

| 014817-09-5 | decimemide

| 083435-66-9 | delapril

| 119817-90-2 | dexloxiglumide

| 002623-33-8 | diacetamate

| 028197-69-5 | diacétolol

| 036141-82-9 | diamfenetide

| 000552-25-0 | diampromide

| 000087-12-7 | dibromsalan

| 024353-45-5 | dibusadol

| 015585-88-3 | dicarfene

| 017243-49-1 | diclometide

| 000134-62-3 | diéthyltoluamide

| 075659-07-3 | dilevalol

| 000579-38-4 | diloxanide

| 000060-46-8 | dimevamide

| 058338-59-3 | dinaline

| 071119-12-5 | dinazafone

| 000148-01-6 | dinitolmide

| 000101-71-3 | diphénane

| 000129-57-7 | diprotrizoate de sodium

| 065717-97-7 | disofenine

| 005579-08-8 | docetrizoate de propyle

| 039907-68-1 | dopamantine

| 075616-02-3 | dulozafone

| 104775-36-2 | écabapide

| 071027-13-9 | eclanamine

| 015687-14-6 | embutramide

| 002521-01-9 | encyprate

| 004582-18-7 | endomide

| 010087-89-5 | enpromate

| 002998-57-4 | estramustine

| 000304-84-7 | etamivan

| 062992-61-4 | etersalate

| 000938-73-8 | ethenzamide

| 000126-52-3 | éthinamate

| 036637-18-0 | etidocaine

| 063245-28-3 | etifenine

| 025287-60-9 | etofamide

| 015302-15-5 | etosalamide

| 053370-90-4 | exalamide

| 025451-15-4 | felbamate

| 004665-04-7 | fenacetinol

| 000306-20-7 | fenaclone

| 004551-59-1 | fenalamide

| 054063-40-0 | fenoxedil

| 065646-68-6 | fenrétinide

| 005107-49-3 | flualamide

| 000847-20-1 | flubanilate

| 040256-99-3 | flucetorex

| 030533-89-2 | flurantel

| 004776-06-1 | flusalan

| 013311-84-7 | flutamide

| 015302-18-8 | formetorex

| 073573-87-2 | formoterol

| 019368-18-4 | ftaxilide

| 106719-74-8 | galtifenine

| 026718-25-2 | halofenate

| 000358-52-1 | hexapropymate

| 006961-46-2 | idrocilamide

| 074517-78-5 | indécainide

| 136949-58-1 | iobitridol

| 000440-58-4 | iodamide

| 081045-33-2 | iodecimol

| 092339-11-2 | iodixanol

| 000071-81-8 | iodure d'isopropamide

| 141660-63-1 | iofratol

| 063941-73-1 | ioglucol

| 063941-74-2 | ioglucomide

| 056562-79-9 | ioglunide

| 066108-95-0 | iohexol

| 078649-41-9 | iomeprol

| 062883-00-5 | iopamidol

| 089797-00-2 | iopentol

| 073334-07-3 | iopromide

| 097702-82-4 | iosarcol

| 079211-10-2 | iosimide

| 079211-34-0 | iotriside

| 079770-24-4 | iotrolan

| 087771-40-2 | ioversol

| 107793-72-6 | ioxilane

| 122898-67-3 | itopride

| 036894-69-6 | labétalol

| 059160-29-1 | lidofenine

| 024353-88-6 | lorbamate

| 097964-56-2 | lorglumide

| 059179-95-2 | lorzafone

| 107097-80-3 | loxiglumide

| 082821-47-4 | mabuprofene

| 078266-06-5 | mebrofenine

| 001227-61-8 | mefexamide

| 054870-28-9 | meglitinide

| 014417-88-0 | melinamide

| 002577-72-2 | métabromsalan

| 000621-42-1 | métacetamol

| 000532-03-6 | méthocarbamol

| 000364-62-5 | metoclopramide

| 007225-61-8 | metrizoate de sodium

| 042794-76-3 | midodrine

| 092623-85-3 | milnacipran

| 029619-86-1 | moctamide

| 056281-36-8 | motrétinide

| 001505-95-9 | naftypramide

| 000050-65-7 | niclosamide

| 002444-46-4 | nonivamide

| 013912-77-1 | octacaine

| 058493-49-5 | olvanil

| 000526-18-1 | osalmide

| 070009-66-4 | oxalinast

| 000126-93-2 | oxanamide

| 070541-17-2 | oxazafone

| 000126-27-2 | oxetacaine

| 029541-85-3 | oxitriptyline

| 002277-92-1 | oxyclozanide

| 000050-19-1 | oxyfenamate

| 075949-61-0 | pafenolol

| 059110-35-9 | pamatolol

| 001693-37-4 | parapropamol

| 030653-83-9 | parsalmide

| 005579-05-5 | paxamate

| 005579-06-6 | pentalamide

| 000063-98-9 | phénacemide

| 000062-44-2 | phénacetine

| 000090-49-3 | phénéturide

| 000673-31-4 | phenprobamate

| 006673-35-4 | practolol

| 000721-50-6 | prilocaine

| 000051-06-9 | procainamide

| 013931-64-1 | procymate

| 062666-20-0 | progabide

| 006620-60-6 | proglumide

| 066532-85-2 | propacetamol

| 001421-14-3 | propanidide

| 000730-07-4 | propetamide

| 017692-45-4 | quatacaine

| 022662-39-1 | rafoxanide

| 128298-28-2 | remacémide

| 020788-07-2 | resorantel

| 090895-85-5 | ronactolol

| 000487-48-9 | salacetamide

| 036093-47-7 | salantel

| 046803-81-0 | saletamide

| 000587-49-5 | salfluverine

| 000065-45-2 | salicylamide

| 006376-26-7 | salverine

| 057227-17-5 | sevopramide

| 000094-35-9 | styramate

| 000129-46-4 | suramine sodique

| 005560-78-1 | teclozan

| 051012-32-9 | tiapride

| 055837-29-1 | tiropramide

| 041708-72-9 | tocainide

| 038103-61-6 | tolamolol

| 003686-58-6 | tolycaine

| 097964-54-0 | tomoglumide

| 053902-12-8 | tranilast

| 000087-10-5 | tribromsalan

| 006340-87-0 | triclacetamol

| 076812-98-1 | trigevolol

| 000616-68-2 | trimecaine

| 000138-56-7 | triméthobenzamide

| 007246-21-1 | tyropanoate de sodium

| 058970-76-6 | ubenimex

| 038647-79-9 | urefibrate

| 29251920 | 000077-67-8 | éthosuximide

| 29251980 | 002897-83-8 | alonimide

| 051411-04-2 | alrestatine

| 000125-84-8 | aminoglutéthimide

| 069408-81-7 | amonafide

| 001673-06-9 | amphotalide

| 000064-65-3 | bemegride

| 022855-57-8 | brosuximide

| 015518-76-0 | ciproximide

| 000060-45-7 | fenimide

| 000077-21-4 | glutéthimide

| 000077-41-8 | mesuximide

| 010403-51-7 | mitindomide

| 054824-17-8 | mitonafide

| 006319-06-8 | noreximide

| 001156-05-4 | phenglutarimide

| 000086-34-0 | phénsuximide

| 014166-26-8 | taglutimide

| 021925-88-2 | tesicam

| 035423-09-7 | tesimide

| 007696-12-0 | tétraméthrine

| 000050-35-1 | thalidomide

| 29252000 | 022573-93-9 | alexidine

| 005581-35-1 | amfecloral

| 003459-96-9 | amicarbalide

| 049745-00-8 | amidantel

| 033089-61-1 | amitraz

| 000074-79-3 | arginine

| 081907-78-0 | batébulast

| 078718-52-2 | benexate

| 000055-73-2 | bétanidine

| 085125-49-1 | biclodil

| 000692-13-7 | buformine

| 003748-77-4 | bunamidine

| 059721-28-7 | camostat

| 022790-84-7 | carbantel

| 000055-56-1 | chlorhexidine

| 000537-21-3 | chlorproguanil

| 006903-79-3 | creatinolfosfate

| 000496-00-4 | dibrompropamidine

| 007232-51-1 | embonate de pararosaniline

| 045086-03-1 | etoformine

| 080018-06-0 | fengabine

| 039492-01-8 | gabexate

| 055926-23-3 | guanclofine

| 029110-47-2 | guanfacine

| 003658-25-1 | guanoctine

| 013050-83-4 | guanoxyfene

| 104317-84-2 | guspérimus

| 003811-75-4 | hexamidine

| 000495-99-8 | hydroxystilbamidine

| 001221-56-3 | iopodate de sodium

| 000140-59-0 | isetionate de stilbamidine

| 000135-43-3 | lauroguadine

| 066871-56-5 | lidamidine

| 046464-11-3 | meobentine

| 000657-24-9 | metformine

| 000459-86-9 | mitoguazone

| 081525-10-2 | nafamostat

| 076631-45-3 | napactadine

| 000886-08-8 | norletimol

| 005879-67-4 | oletimol

| 000100-33-4 | pentamidine

| 000101-93-9 | phénacaine

| 000114-86-3 | phenformine

| 000500-92-5 | proguanil

| 000104-32-5 | propamidine

| 001729-61-9 | renytoline

| 085465-82-3 | thymotrinan

| 004210-97-3 | tiformine

| 086914-11-6 | tolgabide

| 006443-40-9 | tosilate de xylamidine

| 29269090 | 065899-72-1 | alozafone

| 017590-01-1 | amfetaminil

| 083200-10-6 | anipamil

| 001069-55-2 | bucrilate

| 034915-68-9 | bunitrolol

| 054239-37-1 | cimaterol

| 021702-93-2 | cloguanamil

| 057808-65-8 | closantel

| 085247-76-3 | dagapamil

| 092302-55-1 | devapamil

| 038321-02-7 | dexverapamil

| 078370-13-5 | emopamil

| 006606-65-1 | enbucrilate

| 130929-57-6 | entacapone

| 086880-51-5 | epanolol

| 080471-63-2 | epostane

| 015599-27-6 | etaminile

| 005232-99-5 | étocrilène

| 015686-61-0 | fenproporex

| 023023-91-8 | flucrilate

| 016662-47-8 | gallopamil

| 001113-10-6 | guancidine

| 000077-51-0 | isoaminile

| 101238-51-1 | levemopamil

| 053882-12-5 | lodoxamide

| 000137-05-3 | mecrilate

| 136033-49-3 | nexopamil

| 001689-89-0 | nitroxinil

| 006701-17-3 | ocrilate

| 006197-30-4 | octocrylène

| 058503-83-6 | penirolol

| 085247-77-4 | ronipamil

| 111753-73-2 | satigrel

| 000052-53-9 | verapamil

| 29270000 | 080573-04-2 | balsalazide

| 000502-98-7 | chlorazodine

| 000536-71-0 | diminazene

| 000094-10-0 | etoxazene

| 080573-03-1 | ipsalazide

| 29280000 | 000546-88-3 | acide acétohydroxamique

| 005854-93-3 | alanosine

| 034297-34-2 | anidoxime

| 015256-58-3 | beloxamide

| 007654-03-7 | benmoxine

| 000322-35-0 | benserazide

| 038274-54-3 | benurestate

| 004267-81-6 | bolazine

| 000555-65-7 | brocresine

| 002438-72-4 | bufexamac

| 003583-64-0 | bumadizone

| 053078-44-7 | caproxamine

| 081424-67-1 | caracemide

| 003240-20-8 | carbenzide

| 028860-95-9 | carbidopa

| 025394-78-9 | cetoxime

| 003788-16-7 | cimemoxine

| 054739-19-4 | clovoxamine

| 058832-68-1 | cloximate

| 000140-87-4 | cyacetacide

| 000070-51-9 | deferoxamine

| 024701-51-7 | demexiptiline

| 000511-41-1 | diphoxazide

| 085750-38-5 | erocainide

| 105613-48-7 | exametazime

| 090581-63-8 | falintolol

| 003818-37-9 | fenoxypropazine

| 054739-18-3 | fluvoxamine

| 005051-62-7 | guanabenz

| 005001-32-1 | guanoclor

| 007473-70-3 | guanoxabenz

| 000127-07-1 | hydroxycarbamide

| 053648-05-8 | ibuproxam

| 127420-24-0 | idrapril

| 003544-35-2 | iproclozide

| 060070-14-6 | mariptiline

| 000065-64-5 | mebanazine

| 054063-51-3 | nadoxolol

| 046263-35-8 | nafomine

| 015687-37-3 | naftazone

| 057925-64-1 | naprodoxime

| 051354-32-6 | nisterime

| 003362-45-6 | noxiptiline

| 004684-87-1 | octamoxine

| 000051-71-8 | phénelzine

| 000103-03-7 | phénicarbazide

| 000055-52-7 | phéniprazine

| 014816-18-3 | phoxime

| 000079-17-4 | pimagédine

| 000671-16-9 | procarbazine

| 025875-51-8 | robenidine

| 020228-27-7 | ruvazone

| 005579-27-1 | simtrazene

| 078372-27-7 | stirocainide

| 056187-89-4 | ximoprofene

| 29299000 | 052658-53-4 | benfosformine

| 052758-02-8 | benzaprinoxide

| 000299-86-5 | crufomate

| 000139-05-9 | cyclamate de sodivun

| 003733-81-1 | defosfamide

| 015339-50-1 | ferrotrenine

| 070788-28-2 | flurofamide

| 001491-41-4 | naftalofos

| 070788-29-3 | tolfamide

| 29302000 | 000148-18-5 | ditiocarbe sodique

| 003735-90-8 | fencarbamide

| 29303000 | 000097-77-8 | disulfrirame

| 000095-05-6 | sulfiram

| 000137-26-8 | thirame

| 29304000 | 000063-68-3 | méthionine

| 29309010 | 000616-91-1 | acétylcystéine

| 042293-72-1 | bencisteine

| 065002-17-7 | bucillamine

| 000638-23-3 | carbocisteine

| 082009-34-5 | cilastatine

| 086042-50-4 | cistinexine

| 000052-90-4 | cystéine

| 018725-37-6 | dacisteine

| 004938-00-5 | danosteine

| 002485-62-3 | mecystéine

| 000052-67-5 | pénicillamine

| 005287-46-7 | prenisteine

| 089767-59-9 | salmisteine

| 29309020 | 000111-48-8 | thiodiglycol

| 29309095 | 000077-46-3 | acedapsone

| 000127-60-6 | acediasulfone sodique

| 089987-06-4 | acide tiludronique

| 063547-13-7 | adrafinil

| 000144-75-2 | aldesulfone sodique

| 005965-40-2 | allocupréide sodique

| 000109-57-9 | ally1thiourée

| 123955-10-2 | almokalant

| 085754-59-2 | ambamustine

| 000539-21-9 | ambazone

| 003569-77-5 | amidapsone

| 020537-88-6 | amifostine

| 026328-53-0 | amoscanate

| 000305-97-5 | anthiolimine

| 106854-46-0 | argimesna

| 103725-47-9 | betiatide

| 079467-22-4 | bipenamol

| 000097-18-7 | bithionol

| 000844-26-8 | bithionoloxide

| 006385-58-6 | bitionolate de sodium

| 004044-65-9 | bitoscanate

| 023233-88-7 | brotianide

| 000108-02-1 | captamine

| 000486-17-9 | captodiame

| 000786-19-6 | carbofenotion

| 000473-32-5 | chaulmosulfone

| 001166-34-3 | cinanserine

| 089163-44-0 | cinaproxene

| 087556-66-9 | cloticasone

| 000080-08-0 | dapsone

| 005964-62-5 | diathymosulfone

| 000059-52-9 | dimercaprol

| 016208-51-8 | dimesna

| 000067-68-5 | diméthylsulfoxyde

| 005835-72-3 | diprofene

| 082599-22-2 | ditiomustine

| 000584-69-0 | ditophal

| 000502-55-6 | dixanthogene

| 074639-40-0 | docarpamine

| 112573-73-6 | écadotril

| 087719-32-2 | etarotene

| 001234-30-6 | etocarlide

| 058306-30-2 | febantel

| 000097-24-5 | fenticlor

| 113593-34-3 | flosatidil

| 002924-67-6 | fluoresone

| 090566-53-3 | fluticasone

| 002507-91-7 | gloxazone

| 000554-18-7 | glucosulfone

| 083519-04-4 | ilmofosine

| 066608-32-0 | imcarbofos

| 000513-10-0 | iodure d'ecothiopate

| 003569-59-3 | iodure d'hexasonium

| 003569-58-2 | iodure d'oxysonium

| 010433-71-3 | iodure de tiametonium

| 023205-04-1 | iosulamide

| 071767-13-0 | iotasul

| 088041-40-1 | lemidosul

| 127304-28-3 | linarotene

| 000790-69-2 | loflucarban

| 067110-79-6 | luprostiol

| 000060-23-1 | mercaptamine

| 066516-09-4 | mertiatide

| 019767-45-4 | mesna

| 000926-93-2 | métallibure

| 066960-34-7 | metkefamide

| 068693-11-8 | modafinil

| 122575-28-4 | naglivane

| 088255-01-0 | nétobimine

| 019881-18-6 | nitroscanate

| 015599-39-0 | noxytioline

| 035727-72-1 | ontianil

| 027450-21-1 | osmadizone

| 027025-41-8 | oxiglutatione

| 114568-26-2 | patamostat

| 081045-50-3 | pivopril

| 023288-49-5 | probucol

| 034914-39-1 | ritiometan

| 054657-98-6 | serfibrate

| 000133-65-3 | solasulfone

| 000121-55-1 | subathizone

| 000304-55-2 | succimer

| 005934-14-5 | succisulfone

| 066264-77-5 | sulfinalol

| 042461-79-0 | sulfonterol

| 038194-50-2 | sulindac

| 054063-56-8 | suloctidil

| 025827-12-7 | suloxifene

| 069217-67-0 | sumacetamol

| 105687-93-2 | sumarotene

| 085053-46-9 | suricainide

| 003383-96-8 | temefos

| 000500-89-0 | thiambutosine

| 000104-06-3 | thioacetazone

| 006964-20-1 | tiadenol

| 055837-28-0 | tiafibrate

| 129731-11-9 | tibeglisene

| 013402-51-2 | tibenzate

| 000082-99-5 | tifenamil

| 053993-67-2 | tiflorex

| 000910-86-1 | tiocarlide

| 010489-23-3 | tioctilate

| 001953-02-2 | tiopronine

| 039516-21-7 | tiopropamine

| 015686-78-9 | tiosalan

| 026481-51-6 | tiprenolol

| 070895-45-3 | tipropidil

| 067040-53-3 | tiprostanide

| 050838-36-3 | tolciclate

| 027877-51-6 | tolindate

| 038452-29-8 | tolmesoxide

| 002398-96-1 | tolnaftate

| 082964-04-3 | tolrestat

| 094055-76-2 | tosilate de suplatast

| 007009-79-2 | xenthiorate

| 022012-72-2 | zilantel

| 29310050 | 068959-20-6 | chlorure de disiquonium

| 033204-76-1 | quadrosilane

| 29310080 | 000097-44-9 | acetarsol

| 066376-36-1 | acide alendronique

| 000098-50-0 | acide arsanilique

| 051395-42-7 | acide butedronique

| 010596-23-3 | acide clodronique

| 002809-21-4 | acide etidronique

| 002398-95-0 | acide foscolique

| 013237-70-2 | acide fosmenique

| 001984-15-2 | acide medronique

| 079778-41-9 | acide neridronique

| 015468-10-7 | acide oxidronique

| 040391-99-9 | acide pamidronique

| 051321-79-0 | acide sparfosique

| 075018-71-2 | acide tauroselcholique

| 060668-24-8 | alafosfaline

| 103486-79-9 | belfosdil

| 008017-88-7 | borate de phénylmercure

| 017316-67-5 | butafosfan

| 000126-22-7 | butonate

| 000121-59-5 | carbarsone

| 000062-37-3 | chlormerodrine

| 019028-28-5 | chlorure de toliodium

| 000455-83-4 | dichlorophénarsine

| 065606-61-3 | diciferron

| 003639-19-8 | difetarsone

| 073514-87-1 | fosarilate

| 063585-09-1 | foscarnet sodique

| 016543-10-5 | fosenazide

| 054870-27-8 | fosfonet sodique

| 092118-27-9 | fotemustine

| 000116-49-4 | glycobiarsol

| 014235-86-0 | hydrargaphene

| 020223-84-1 | mercaptomerine

| 000525-30-4 | mercuderamide

| 000498-73-7 | mercurobutol

| 000492-18-2 | mersalyl

| 000052-68-6 | metrifonate

| 076541-72-5 | mifobate

| 000457-60-3 | néoarsphénamine

| 000098-72-6 | nitarsone

| 000306-12-7 | oxophénarsine

| 000121-19-7 | roxarsone

| 001344-34-9 | stibamine glucoside

| 005959-10-4 | stibosamine

| 000618-82-6 | sulfarsphénamine

| 000535-51-3 | sulfoxylate de phénarsone

| 127502-06-1 | tétrofosmine

| 014433-82-0 | thiacetarsamide sodique

| 000054-64-8 | thiomersal

| 005964-24-9 | timerfonate de sodium

| 002430-46-8 | tolboxane

| 057808-64-7 | toldimfos

| 000554-72-3 | tryparsamide

| 29321900 | 072420-38-3 | acifran

| 075748-50-4 | ancarolol

| 028434-01-7 | bioresméthrine

| 053684-49-4 | bufetolol

| 064743-08-4 | diclofurime

| 000735-64-8 | fenamifuril

| 003776-93-0 | furfenorex

| 004662-17-3 | furidarone

| 000549-40-6 | furostilbestrol

| 015686-77-8 | fursalan

| 003690-58-2 | iodure de fubrogonium

| 000541-64-0 | iodure de furtrethonium

| 055902-93-7 | mebenoside

| 031329-57-4 | naftidrofuryl

| 000405-22-1 | nidroxyzone

| 003270-71-1 | nifuraldezone

| 019561-70-7 | nifuratrone

| 005580-25-6 | nifuréthazone

| 005579-95-3 | nifurmerone

| 000965-52-6 | nifuroxazide

| 006236-05-1 | nifuroxime

| 005579-89-5 | nifursemizone

| 016915-70-1 | nifursol

| 000067-28-7 | nihydrazone

| 084845-75-0 | niperotidine

| 064743-09-5 | nitrafudam

| 000059-87-0 | nitrofural

| 060653-25-0 | orpanoxine

| 066357-35-5 | ranitidine

| 033779-37-2 | salprotoside

| 006673-97-8 | spiroxasone

| 093064-63-2 | venritidine

| 003563-92-6 | zylofuramine

| 29322910 | 000077-09-8 | phénolphtaleine

| 29322990 | 000642-83-1 | aceglatone

| 000152-72-7 | acenocoumarol

| 000476-66-4 | acide ellagique

| 067696-82-6 | acrihelline

| 065776-67-2 | afurolol

| 000076-65-3 | amolanone

| 000548-00-5 | biscoumacetate d'éthyle

| 058409-59-9 | bucumolol

| 000465-39-4 | bufogenine

| 000976-71-6 | canrénone

| 000804-10-4 | carbocromene

| 035838-63-2 | clocoumarol

| 060986-89-2 | clofurac

| 068206-94-0 | cloricromene

| 000056-72-4 | coumafos

| 004366-18-1 | coumétarol

| 132100-55-1 | dalvastatine

| 001233-70-1 | diarbarone

| 000066-76-2 | dicoumarol

| 067392-87-4 | drospirenone

| 002908-75-0 | esculamine

| 091406-11-0 | esuprone

| 000480-49-9 | filipine

| 087810-56-8 | fostriecine

| 067268-43-3 | giparmene

| 032449-92-6 | glucurolactone

| 000321-55-1 | haloxone

| 003447-95-8 | hémisuccinate de benfurodil

| 000090-33-5 | hymecromone

| 081478-25-3 | lomevactone

| 112856-44-7 | losigamone

| 075330-75-5 | lovastatine

| 087952-98-5 | mespirénone

| 052814-39-8 | metesculetol

| 073573-88-3 | mevastatine

| 075992-53-9 | moxadolene

| 113507-06-5 | moxidectine

| 096829-58-2 | orlistat

| 015301-80-1 | oxamarine

| 000435-97-2 | phenprocoumone

| 000057-57-8 | propiolactone

| 033156-28-4 | ramnodigine

| 079902-63-9 | simvastatine

| 000052-01-7 | spironolactone

| 074220-07-8 | spirorénone

| 029334-07-4 | sulmarine

| 042422-68-4 | taleranol

| 066898-60-0 | talosalate

| 075139-06-9 | tetronasine

| 003902-71-4 | trioxysalene

| 003258-51-3 | valofane

| 000477-32-7 | visnadine

| 000081-81-2 | warfarine

| 015301-97-0 | xylocoumarol

| 026538-44-3 | zeranol

| 29329050 | 114977-28-5 | docetaxel

| 033069-62-4 | paclitaxel

| 29329079 | 056180-94-0 | acarbose

| 018467-77-1 | acide diprogulique

| 002455-84-7 | ambenoxane

| 123072-45-7 | aprosulate sodique

| 071963-77-4 | artemether

| 088495-63-0 | artesunate

| 058546-54-6 | bésigomsine

| 019705-61-4 | cicortonide

| 003567-40-6 | dioxamate

| 061869-07-6 | domiodol

| 122312-55-4 | dosmalfate

| 098383-18-7 | écomustine

| 090733-40-7 | edifolone

| 029041-71-2 | fructose ferrique

| 105618-02-8 | galamustine

| 012569-38-9 | glubionate de calcium

| 003416-24-8 | glucosamine

| 061914-43-0 | glucuronamide

| 000541-66-2 | iodure d'oxapropanium

| 116818-99-6 | isalstéine

| 000585-86-4 | lactitol

| 056290-94-9 | medroxalol

| 031112-62-6 | metrizamide

| 001508-45-8 | mitopodozide

| 074817-61-1 | murabutide

| 053983-00-9 | nibroxane

| 022693-65-8 | olmidine

| 005684-90-2 | penthrichloral

| 053341-49-4 | ponfibrate

| 023873-85-0 | proligestone

| 000470-43-9 | promoxolane

| 058994-96-0 | ranimustine

| 078113-36-7 | romurtide

| 049763-96-4 | stiripentol

| 066112-59-2 | temurtide

| 051497-09-7 | tenamfetamine

| 000602-41-5 | thiocolchicoside

| 097240-79-4 | topiramate

| 29329080 | 096566-25-5 | ablukast

| 025161-41-5 | acevaltrate

| 016110-51-3 | acide cromoglicique

| 037470-13-6 | acide flavodique

| 023580-33-8 | acide furacrinique

| 033459-27-7 | acide xanoxique

| 058805-38-2 | ambicromil

| 004439-67-2 | amikhelline

| 001951-25-3 | amiodarone

| 079130-64-6 | ansoxetine

| 063968-64-9 | artemisinine

| 039552-01-7 | befunolol

| 027661-27-4 | benaxibine

| 085443-48-7 | bencianol

| 081703-42-6 | bendacalol

| 001477-19-6 | benzarone

| 003562-84-3 | benzbromarone

| 000068-90-6 | benziodarone

| 013157-90-9 | benzquercine

| 088430-50-6 | beraprost

| 072619-34-2 | bermoprofene

| 055102-44-8 | bofumustine

| 000053-46-3 | bromure de méthanthelinium

| 000050-34-0 | bromure de propantheline

| 078371-66-1 | bucromarone

| 054340-62-4 | bufuralol

| 004442-60-8 | butamoxane

| 059733-86-7 | butikacine

| 055165-22-5 | butocrolol

| 056689-43-1 | canbisol

| 000521-35-7 | cannabinol

| 004940-39-0 | chromocarbe

| 000154-23-4 | cianidanol

| 003607-18-9 | cidoxépine

| 034753-46-3 | ciheptolane

| 059729-33-8 | citalopram

| 003611-72-1 | cloridarol

| 066575-29-9 | colforsine

| 066211-92-5 | detorubicine

| 018296-45-2 | didrovaltrate

| 001165-48-6 | dimefline

| 006538-22-3 | dimeprozan

| 000087-33-2 | dinitrate d'isosorbide

| 080743-08-4 | dioxadilol

| 000078-34-2 | dioxation

| 000061-74-5 | domoxine

| 055286-56-1 | doxaminol

| 001668-19-5 | doxepine

| 001972-08-3 | dronabinol

| 000119-41-5 | efloxate

| 035121-78-9 | epoprostenol

| 015686-63-2 | etabenzarone

| 016509-23-2 | éthomoxane

| 059619-81-7 | etiprostone

| 077416-65-0 | exepanol

| 034887-52-0 | fenisorex

| 015686-60-9 | flavamine

| 079619-31-1 | flavodilol

| 071316-84-2 | fluradoline

| 067700-30-5 | furaprofene

| 058012-63-8 | furcloprofene

| 038873-55-1 | furobufene

| 056983-13-2 | furofenac

| 019889-45-3 | guabenxane

| 081674-79-5 | guaimesal

| 040580-59-4 | guanadrel

| 002165-19-7 | guanoxan

| 000451-77-4 | homarylamine

| 035212-22-7 | ipriflavone

| 037855-80-4 | iprocrolol

| 057009-15-1 | isocromil

| 000652-67-5 | isosorbide

| 055453-87-7 | isoxepac

| 000082-02-0 | khelline

| 000480-17-1 | leucocianidol

| 065350-86-9 | meciadanol

| 026225-59-2 | mecinarone

| 004386-35-0 | meraleine sodique

| 000129-16-8 | merbromine

| 000085-90-5 | méthylchromone

| 087626-55-9 | mitoflaxone

| 016051-77-7 | mononitrate d'isosorbide

| 051022-71-0 | nabilone

| 074912-19-9 | naboctate

| 052934-83-5 | nanafrocine

| 099200-09-6 | nebivolol

| 071097-83-1 | nileprost

| 081486-22-8 | nipradilol

| 055689-65-1 | oxépinac

| 026020-55-3 | oxetorone

| 087549-36-8 | parcetasal

| 004730-07-8 | pentamoxane

| 067102-87-8 | pentomone

| 042408-79-7 | pirandamine

| 068298-00-0 | pirnabine

| 000136-70-9 | protokylol

| 060400-92-2 | proxicromil

| 128232-14-4 | raxofélast

| 022888-70-6 | silibinine

| 033889-69-9 | silicristine

| 029782-68-1 | silidianine

| 000474-58-8 | sitogluside

| 047254-05-7 | spiroxépine

| 072492-12-7 | spizofurone

| 018883-66-4 | streptozocine

| 058761-87-8 | sudexanox

| 007182-51-6 | talopram

| 108945-35-3 | taprostene

| 037456-21-6 | terbucromil

| 077005-28-8 | texacromil

| 097483-17-5 | tifurac

| 076301-19-4 | timefurone

| 040691-50-7 | tixanox

| 050465-39-9 | tocofibrate

| 023915-73-3 | trebenzomine

| 030910-27-1 | treloxinate

| 018296-44-1 | valtrate

| 29331110 | 000479-92-5 | propyphénazone

| 29331190 | 000058-15-1 | aminophénazone

| 055837-24-6 | bisfenazone

| 000747-30-8 | cyclamate d'aminophénazone

| 001046-17-9 | dibupyrone

| 022881-35-2 | famprofazone

| 007077-30-7 | iodure de butopyrammonium

| 000068-89-3 | metamizole sodique

| 002139-47-1 | nifenazone

| 000060-80-0 | phénazone

| 003615-24-5 | ramifenazone

| 29331910 | 000050-33-9 | phénylbutazone

| 29331990 | 000105-20-4 | bétazole

| 050270-32-1 | bufezolac

| 060104-29-2 | clofezone

| 081528-80-5 | dalbraminol

| 070181-03-2 | dazopride

| 020170-20-1 | difenamizole

| 023111-34-4 | feclobuzone

| 030748-29-9 | feprazone

| 080410-36-2 | fezolamine

| 007554-65-6 | fomepizole

| 115436-73-2 | ipazilide

| 050270-33-2 | isofezolac

| 000853-34-9 | kebuzone

| 053808-88-1 | lonazolac

| 119322-27-9 | meribendan

| 007125-67-9 | metoquizine

| 002210-63-1 | mofebutazone

| 055294-15-0 | muzolimine

| 059040-30-1 | nafazatrom

| 000129-20-4 | oxyphenbutazone

| 071002-09-0 | pirazolac

| 004023-00-1 | praxadine

| 034427-79-7 | proxifezone

| 000057-96-5 | sulfinpyrazone

| 027470-51-5 | suxibuzone

| 103475-41-8 | tepoxaline

| 013221-27-7 | tribuzone

| 032710-91-1 | trifezolac

| 29332100 | 040828-44-2 | clazolimine

| 005588-20-5 | clodantoine

| 000086-35-1 | éthotoine

| 093390-81-9 | fosphenytoine

| 089391-50-4 | imirestat

| 000050-12-4 | mephénytoine

| 063612-50-0 | nilutamide

| 000057-41-0 | phénytoine

| 122946-42-3 | spiriprostil

| 056605-16-4 | spiromustine

| 29332910 | 000050-60-2 | phentolamine

| 29332990 | 091017-58-2 | abunidazole

| 130120-57-9 | acétate de prézatide cuprique

| 000830-89-7 | albutoine

| 001317-25-5 | alcloxa

| 005579-81-7 | aldioxa

| 063824-12-4 | aliconazole

| 033178-86-8 | alinidine

| 000053-73-6 | angiotensinamide

| 004474-91-3 | angiotensine II

| 000091-75-8 | antazoline

| 066711-21-5 | apraclonidine

| 060173-73-1 | arfalasine

| 104054-27-5 | atipamezole

| 040828-45-3 | azolimine

| 031478-45-2 | bamnidazole

| 057647-79-7 | benclonidine

| 063927-95-7 | bentemazole

| 022994-85-0 | benznidazole

| 060628-96-8 | bifonazole

| 078186-34-2 | bisantrene

| 096153-56-9 | bisfentidine

| 059803-98-4 | brimonidine

| 108894-40-2 | brolaconazole

| 064872-76-0 | butoconazole

| 105920-77-2 | camonagrel

| 022232-54-8 | carbimazol

| 042116-76-7 | carnidazole

| 053597-28-7 | chlorure de fludazonium

| 054143-54-3 | chlorure de sepazonium

| 053267-01-9 | cibenzoline

| 120635-74-7 | cilansétron

| 104902-08-1 | cilutazoline

| 051481-61-9 | cimetidine

| 059939-16-1 | cirazoline

| 038083-17-9 | climbazole

| 017692-28-3 | clonazoline

| 004205-90-7 | clonidine

| 023593-75-1 | clotrimazole

| 077175-51-0 | croconazol

| 004342-03-4 | dacarbazine

| 076894-77-4 | dazmegrel

| 078218-09-4 | dazoxibene

| 070161-09-0 | democonazole

| 073931-96-1 | denzimol

| 122830-14-2 | dériglidole

| 076631-46-4 | detomidine

| 081447-79-2 | dexlofexidine

| 113775-47-6 | dexmedetomidine

| 000551-92-8 | dimetridazole

| 006043-01-2 | domazoline

| 003254-93-1 | doxenitoine

| 128326-82-9 | eberconazole

| 027220-47-9 | econazole

| 099500-54-6 | efetozole

| 113082-98-7 | enalkirene

| 073790-28-0 | enilconazole

| 077671-31-9 | enoximone

| 022668-01-5 | etanidazole

| 069539-53-3 | etintidine

| 033125-97-2 | etomidate

| 015037-44-2 | etonam

| 073445-46-2 | fenflumizole

| 041473-09-0 | fenmetozole

| 057653-26-6 | fenobam

| 004846-91-7 | fenoxazoline

| 072479-26-6 | fenticonazole

| 038234-21-8 | fertireline

| 059729-37-2 | fexinidazole

| 036740-73-5 | flumizole

| 004548-15-6 | flunidazole

| 084962-75-4 | flutomidate

| 028125-87-3 | flutonidine

| 119006-77-8 | flutrimazole

| 005786-71-0 | fosfocreatinine

| 110883-46-0 | giracodazole

| 025859-76-1 | glibutimine

| 033515-09-2 | gonadoreline

| 000071-00-1 | histidine

| 057653-28-8 | ibazocine

| 095668-38-5 | idralfidine

| 084243-58-3 | imazodan

| 089371-37-9 | imidapril

| 027885-92-3 | imidocarbe

| 007303-78-8 | imidoline

| 055273-05-7 | impromidine

| 040507-78-6 | indanazoline

| 085392-79-6 | indanidine

| 014885-29-1 | ipronidazole

| 115574-30-6 | irtemazole

| 110605-64-6 | isaglidole

| 027523-40-6 | isoconazole

| 116795-97-2 | ledazerol

| 081447-78-1 | levlofexidine

| 115575-11-6 | liarozole

| 107429-63-0 | lintopride

| 065571-68-8 | lofemizole

| 031036-80-3 | lofexidine

| 060628-98-0 | lombazole

| 114798-26-4 | losartan

| 086347-14-0 | medetomidine

| 058261-91-9 | mefenidil

| 014058-90-3 | métazamide

| 005696-06-0 | metetoine

| 034839-70-8 | metiamide

| 005377-20-8 | metomidate

| 038349-38-1 | metrafazoline

| 000443-48-1 | metronidazole

| 022916-47-8 | miconazole

| 023757-42-8 | midaflur

| 080614-27-3 | midazogrel

| 083184-43-4 | mifentidine

| 020406-60-4 | mipimazole

| 013551-87-6 | misonidazole

| 125472-02-8 | mivazerol

| 097901-21-8 | nafagrel

| 064212-22-2 | nafimidone

| 091524-14-0 | napamezole

| 000835-31-4 | naphazoline

| 130759-56-7 | nemazoline

| 130726-68-0 | neticonazole

| 017230-89-6 | nimazone

| 021721-92-6 | nitrefazole

| 054533-85-6 | nizofenone

| 089838-96-0 | octimibate

| 137460-88-9 | odalprofène

| 074512-12-2 | omoconazole

| 116002-70-1 | ondansetrone

| 066778-37-8 | orconazole

| 016773-42-5 | ornidazole

| 064211-45-6 | oxiconazole

| 001491-59-4 | oxymétazoline

| 082571-53-7 | ozagrel

| 000501-62-2 | phénamazoline

| 076448-31-2 | propenidazole

| 007036-58-0 | propoxate

| 126222-34-2 | rémikirène

| 089781-55-5 | rolafagrel

| 065896-16-4 | romifidine

| 007681-76-7 | ronidazole

| 036364-49-5 | salicylate d'imidazole

| 034273-10-4 | saralasine

| 003366-95-8 | secnidazole

| 103926-64-3 | sépimostat

| 079313-75-0 | sopromidine

| 030529-16-9 | stirimazole

| 061318-90-9 | sulconazole

| 051022-76-5 | sulnidazole

| 001082-56-0 | tefazoline

| 052232-67-4 | teriparatide

| 001077-93-6 | ternidazole

| 000084-22-0 | tetryzoline

| 000060-56-0 | thiamazol

| 062894-89-7 | tiflamizole

| 062882-99-9 | tinazoline

| 019387-91-8 | tinidazole

| 000059-98-3 | tolazoline

| 004201-22-3 | tolonidine

| 001082-57-1 | tramazoline

| 000056-28-0 | triclodazol

| 084203-09-8 | trifenagrel

| 062087-96-1 | triletide

| 056097-80-4 | valconazole

| 000526-36-3 | xylométazoline

| 051940-78-4 | zetidoline

| 090697-56-6 | zimidoben

| 071097-23-9 | zoficonazole

| 29333910 | 000101-26-8 | bromure de pyridostigmine

| 000054-92-2 | iproniazide

| 29333980 | 000827-61-2 | aceclidine

| 000807-31-8 | aceperone

| 004394-00-7 | acide niflumique

| 004394-05-2 | acide nixylique

| 002398-81-4 | acide oxiniacique

| 075755-07-6 | acide piridronique

| 105462-24-6 | acide risedronique

| 037087-94-8 | acide tibrique

| 013410-86-1 | aconiazide

| 087848-99-5 | acrivastine

| 066564-15-6 | alepride

| 071195-58-9 | alfentanil

| 025384-17-2 | allylprodine

| 000468-51-9 | alphameprodine

| 000077-20-3 | alphaprodine

| 093277-96-4 | altapizone

| 083991-25-7 | ambasilide

| 001580-71-8 | amiperone

| 088150-42-9 | amlodipine

| 015378-99-1 | anazocine

| 000144-14-9 | anileridine

| 098330-05-3 | anpirtoline

| 086780-90-7 | aranidipine

| 106669-71-0 | arpromidine

| 068844-77-9 | astemizole

| 000115-46-8 | azacyclonol

| 003964-81-6 | azatadine

| 123524-52-7 | azelnidipine

| 004945-47-5 | bamipine

| 104713-75-9 | barnidipine

| 105979-17-7 | benidipine

| 002062-84-2 | benperidol

| 002156-27-6 | benproperine

| 024671-26-9 | benrixate

| 003691-78-9 | benzethidine

| 119391-55-8 | benzetimide

| 016571-59-8 | benzindopyrine

| 016852-81-6 | benzoclidine

| 000053-89-4 | benzpiperylone

| 126825-36-3 | bertosamil

| 005638-76-6 | bétahistine

| 000468-50-8 | bétameprodine

| 000468-59-7 | bétaprodine

| 015301-48-1 | bezitramide

| 071195-57-8 | bicifadine

| 116078-65-0 | bidisomide

| 000479-81-2 | bietamiverine

| 069047-39-8 | binifibrate

| 000514-65-8 | biperidene

| 000603-50-9 | bisacodyl

| 089194-77-4 | bisaramil

| 013456-08-1 | bitipazone

| 071990-00-6 | bremazocine

| 101345-71-5 | brifentanil

| 071195-56-7 | broclepride

| 001812-30-2 | bromazepam

| 010457-90-6 | bromperidol

| 000086-22-6 | bromphéniramine

| 000587-46-2 | bromure de benzpyrinium

| 085166-20-7 | bromure de ciclotropium

| 003485-62-9 | bromure de clidinium

| 027115-86-2 | bromure de dacuronium

| 015876-67-2 | bromure de distigmine

| 029125-56-2 | bromure de droclidinium

| 000125-60-0 | bromure de fenpiverinium

| 000076-90-4 | bromure de mepenzolate

| 015500-66-0 | bromure de pancuronium

| 005634-41-3 | bromure de parapenzolate

| 000125-51-9 | bromure de pipenzolate

| 035620-67-8 | bromure de pirdonium

| 064755-06-2 | bromure de quinuclium

| 000056-97-3 | bromure de trimedoxime

| 050700-72-6 | bromure de vecuronium

| 033144-79-5 | broperamole

| 057982-78-2 | budipine

| 022632-06-0 | bupicomide

| 002180-92-9 | bupivacaine

| 055285-35-3 | butanixine

| 055837-14-4 | butaverine

| 093821-75-1 | butinazocine

| 055837-15-5 | butopiprine

| 015302-05-3 | butoxylate

| 079449-98-2 | cabastine

| 004876-45-3 | camphotamide

| 070724-25-3 | carbazeran

| 000486-16-8 | carbinoxamine

| 090729-42-3 | carebastine

| 059708-52-0 | carfentanil

| 098323-83-2 | carmoxirole

| 007528-13-4 | carperidine

| 020977-50-8 | carperone

| 005942-95-0 | carpipramine

| 107266-08-0 | carvotroline

| 000469-79-4 | cétobemidone

| 000059-32-5 | chloropyramine

| 000132-22-9 | chlorphénamine

| 000114-90-9 | chlorure d'obidoxime

| 000123-03-5 | chlorure de cétylpyridinium

| 074517-42-3 | chlorure de ditercalinium

| 006272-74-8 | chlorure de lapirium

| 002748-88-1 | chlorure de miripirium

| 075985-31-8 | ciamexon

| 053449-58-4 | ciclonicate

| 132203-70-4 | cilnidipine

| 066564-14-5 | cinitapride

| 014796-24-8 | cinperene

| 081098-60-4 | cisapride

| 055905-53-8 | clebopride

| 015302-10-0 | clibucaine

| 047739-98-0 | clocapramine

| 010457-91-7 | clofluperol

| 021829-22-1 | clonixeril

| 017737-65-4 | clonixine

| 003703-76-2 | cloperastine

| 002971-90-6 | clopidol

| 053179-12-7 | clopimozide

| 061764-61-2 | cloroperone

| 057653-29-9 | cogazocine

| 007007-96-7 | crotoniazide

| 003572-80-3 | cyclazocine

| 047128-12-1 | cycliramine

| 000139-62-8 | cyclomethycaine

| 000077-39-4 | cycrimine

| 000129-03-3 | cyproheptadine

| 004904-00-1 | cyprolidol

| 031232-26-5 | danitracene

| 047029-84-5 | dazadrol

| 063388-37-4 | declenperone

| 030652-11-0 | défériprone

| 099518-29-3 | derpanicate

| 000132-21-8 | dexbromphéniramine

| 025523-97-1 | dexchlorphéniramine

| 021888-98-2 | dexetimide

| 024358-84-7 | dexivacaine

| 120054-86-6 | dexniguldipine

| 027112-37-4 | diamocaine

| 017737-68-7 | diclonixine

| 013862-07-2 | difemetorex

| 000972-02-1 | difenidol

| 047806-92-8 | difenoximide

| 028782-42-5 | difenoxine

| 000561-77-3 | dihexyverine

| 037398-31-5 | dilmefone

| 005636-83-9 | dimetindène

| 000300-37-8 | diodone

| 000101-08-6 | diperodon

| 000915-30-0 | diphenoxylate

| 000147-20-6 | diphénylpyraline

| 000467-83-4 | dipipanone

| 000117-30-6 | dipiproverine

| 003696-28-4 | dipyrithione

| 068284-69-5 | disobutamide

| 003737-09-5 | disopyramide

| 099499-40-8 | disuprazole

| 103336-05-6 | ditekirene

| 115956-12-2 | dolasetron

| 057808-66-9 | domperidone

| 021228-13-7 | dorastine

| 000469-21-6 | doxylamine

| 034703-49-6 | dropempine

| 000548-73-2 | droperidol

| 078421-12-2 | droxicainide

| 015599-26-5 | droxypropine

| 000586-60-7 | dyclonine

| 090729-43-4 | ebastine

| 119431-25-3 | éliprodil

| 080879-63-6 | emiglitate

| 037612-13-8 | encainide

| 093181-85-2 | endixaprine

| 067765-04-2 | enefexine

| 060662-18-2 | eniclobrate

| 066364-73-6 | enpiroline

| 064840-90-0 | eperisone

| 132829-83-5 | espatropate

| 004140-20-9 | estrapronicate

| 000536-33-4 | éthionamide

| 031637-97-5 | etofibrate

| 000469-82-9 | etoxeridine

| 000100-91-4 | eucatropine

| 086189-69-7 | felodipine

| 059859-58-4 | femoxetine

| 069365-65-7 | fenoctimine

| 055837-26-8 | fenperate

| 000077-01-0 | fenpipramide

| 003540-95-2 | fenpiprane

| 000437-38-7 | fentanyl

| 000553-69-5 | fenyramidol

| 053415-46-6 | fépitrizol

| 138708-32-4 | ferpifosate sodique

| 054063-45-5 | fetoxilate

| 021221-18-1 | flazalone

| 054143-55-4 | flecainide

| 086811-58-7 | fluazuron

| 075444-64-3 | flumeridone

| 038677-85-9 | flunixine

| 053179-10-5 | fluperamide

| 056995-20-1 | flupirtine

| 021686-10-2 | flupranone

| 054965-22-9 | fluspiperone

| 005598-52-7 | fospirate

| 000149-17-7 | ftivazide

| 001539-39-5 | gapicomine

| 106686-40-2 | gapromidine

| 054063-47-7 | gemazocine

| 107266-06-8 | gevotroline

| 132553-86-7 | glémansérine

| 109889-09-0 | granisetron

| 000852-42-6 | guaiapate

| 001463-28-1 | guanacline

| 059831-65-1 | halopemide

| 000052-86-8 | haloperidol

| 007237-81-2 | hepronicate

| 001096-72-6 | hepzidine

| 003626-67-3 | hexadiline

| 000468-56-4 | hydroxypethidine

| 100927-13-7 | idaverine

| 023210-56-2 | ifenprodil

| 066208-11-5 | ifoxetine

| 063758-79-2 | indalpine

| 003569-26-4 | indopine

| 026844-12-2 | indoramine

| 000382-82-1 | iodure de dicolinium

| 003425-97-6 | iodure de dimecolonium

| 003562-55-8 | iodure de piprocurarium

| 000094-63-3 | iodure de pralidoxime

| 003784-99-4 | iodure de stilbazium

| 035515-77-6 | iodure de truxipicurium

| 005579-92-0 | iopydol

| 005579-93-1 | iopydone

| 022150-28-3 | ipragratine

| 089667-40-3 | isbogrel

| 000054-85-3 | isoniazide

| 057021-61-1 | isonixine

| 036292-69-0 | ketazocine

| 103890-78-4 | lacidipine

| 073278-54-3 | lamtidine

| 103577-45-3 | lansoprazole

| 076956-02-0 | lavoltidine

| 103878-84-8 | lazabémide

| 125729-29-5 | lemildipine

| 024678-13-5 | lenperone

| 005005-72-1 | leptacline

| 100427-26-7 | lercanidipine

| 079516-68-0 | levocabastine

| 000634-08-2 | levofacétoperane

| 022204-91-7 | lifibrate

| 088678-31-3 | liranaftate

| 086811-09-8 | litoxetine

| 093181-81-8 | lodaxaprine

| 061380-40-3 | lofentanil

| 053179-11-6 | loperamide

| 106900-12-3 | loperamide oxyde

| 079794-75-5 | loratadine

| 059729-31-6 | lorcainide

| 128075-79-6 | lufironil

| 014745-50-7 | meletimide

| 003575-80-2 | melperone

| 006968-72-5 | mépiroxol

| 022801-44-1 | mépivacaine

| 000091-84-9 | mepyramine

| 062658-88-2 | mesudipine

| 004394-04-1 | métanixine

| 001707-15-9 | métazide

| 003734-52-9 | métazocine

| 013447-95-5 | méthaniazide

| 007009-82-7 | méthosulfate de trimethidinium

| 000113-45-1 | methylphénidate

| 005205-82-3 | metilsulfate de bevonium

| 000062-97-5 | metilsulfate de diphemanil

| 030817-43-7 | metilsulfate de fenclexonium

| 007681-80-3 | metilsulfate de pentapiperium

| 029342-02-7 | metipirox

| 000054-36-4 | metyrapone

| 000114-91-0 | metyridine

| 089613-77-4 | mezacopride

| 039537-99-0 | micinicate

| 066529-17-7 | midaglizole

| 072432-03-2 | miglitol

| 059831-64-0 | milenperone

| 078415-72-2 | milrinone

| 075437-14-8 | milverine

| 070260-53-6 | mindodilol

| 052157-83-2 | mindoperone

| 002856-74-8 | modaline

| 081329-71-7 | modécaïnide

| 122957-06-6 | modipafant

| 001050-79-9 | moperone

| 089419-40-9 | mosapramine

| 058239-89-7 | moxazocine

| 004575-34-2 | myfadol

| 124858-35-1 | nadifloxacine

| 000504-03-0 | nanofine

| 022443-11-4 | nepinalone

| 000051-12-7 | nialamide

| 003099-52-3 | nicamétate

| 079455-30-4 | nicaraven

| 055985-32-5 | nicardipine

| 005868-05-3 | niceritrol

| 000059-26-7 | nicéthamide

| 013912-80-6 | nicoboxil

| 010571-59-2 | nicoclonate

| 031980-29-7 | nicofibrate

| 080614-21-7 | nicogrelate

| 027959-26-8 | nicomol

| 065141-46-0 | nicorandil

| 000555-90-8 | nicothiazone

| 006556-11-2 | nicotinate d'inositol

| 005657-61-4 | nicoxamate

| 036504-64-0 | nictindole

| 021829-25-4 | nifedipine

| 113165-32-5 | niguldipine

| 022609-73-0 | niludipine

| 075530-68-6 | nilvadipine

| 066085-59-4 | nimodipine

| 016426-83-8 | niométacine

| 015387-10-7 | niprofazone

| 063675-72-9 | nisoldipine

| 039562-70-4 | nitrendipine

| 060324-59-6 | nomelidine

| 000561-48-8 | norpipanone

| 096487-37-5 | nuvenzepine

| 101343-69-5 | ocfentanil

| 071138-71-1 | octapinol

| 071251-02-0 | octenidine

| 087784-12-1 | ofornine

| 115972-78-6 | olradipine

| 073590-58-6 | omeprazole

| 002779-55-7 | opiniazide

| 100158-38-1 | otenzepad

| 005322-53-2 | oxiperomide

| 013958-40-2 | oxiramide

| 027302-90-5 | oxisuran

| 000546-32-7 | oxphéneridine

| 004354-45-4 | oxyclipine

| 096515-73-0 | palonidipine

| 121650-80-4 | pancopride

| 013752-33-5 | panidazole

| 096922-80-4 | pantenicate

| 102625-70-7 | pantoprazole

| 080349-58-2 | panuramine

| 007162-37-0 | paridocaine

| 002066-89-9 | pasiniazide

| 050432-78-5 | pemeride

| 000079-55-0 | pempidine

| 026864-56-2 | penfluridol

| 007009-54-3 | pentapipéride

| 000359-83-1 | pentazocine

| 096513-83-6 | pentisomide

| 004960-10-5 | perastine

| 092268-40-1 | perfomedil

| 006621-47-2 | perhexiline

| 000057-42-1 | pethidine

| 000129-83-9 | phénampromide

| 000127-35-5 | phénazocine

| 000094-78-0 | phénazopyridine

| 000077-10-1 | phéncyclidine

| 000469-80-7 | phéneridine

| 000086-21-5 | phéniramine

| 000562-26-5 | phénoperidine

| 082227-39-2 | pibaxizine

| 057548-79-5 | picafibrate

| 079201-85-7 | picenadol

| 051832-87-2 | picobenzide

| 017692-43-2 | picodralazine

| 036175-05-0 | picofosfate de sodium

| 003731-52-0 | picolamine

| 000586-98-1 | piconol

| 021755-66-8 | picoperine

| 078090-11-6 | picoprazole

| 010040-45-6 | picosulfate de sodium

| 064063-57-6 | picotrine

| 130641-36-0 | picumeterol

| 015686-87-0 | pifenate

| 031224-92-7 | pifoxime

| 060576-13-8 | piketoprofene

| 000534-84-9 | pimeclone

| 079992-71-5 | pimétacine

| 003565-03-5 | pimetine

| 000578-89-2 | pimetremide

| 013495-09-5 | piminodine

| 070132-50-2 | pimonidazole

| 002062-78-4 | pimozide

| 060560-33-0 | pinacidil

| 028240-18-8 | pinolcaine

| 001893-33-0 | pipamperone

| 000082-98-4 | pipéridolate

| 000136-82-3 | piperocaine

| 002531-04-6 | piperylone

| 004546-39-8 | pipéthanate

| 018841-58-2 | pipoctanone

| 055837-21-3 | pipoxizine

| 068797-29-5 | pipradimadol

| 000467-60-7 | pipradol

| 055313-67-2 | pipramadol

| 038677-81-5 | pirbuterol

| 000087-21-8 | piridocaine

| 024340-35-0 | piridoxilate

| 055285-45-5 | pirifibrate

| 055432-15-0 | pirinidazole

| 033605-94-6 | pirisudanol

| 000302-41-0 | piritramide

| 068252-19-7 | pirmenol

| 124436-59-5 | pirodavir

| 084490-12-0 | piroximone

| 054110-25-7 | pirozadil

| 103923-27-9 | pirtenidine

| 054063-52-4 | pitofenone

| 039123-11-0 | pituxate

| 099522-79-9 | pranidipine

| 085966-89-8 | preclamol

| 055837-22-4 | pribecaine

| 095374-52-0 | prideperone

| 000511-45-5 | pridinol

| 001219-35-8 | primaperone

| 078997-40-7 | prisotinol

| 031314-38-2 | prodipine

| 000561-76-2 | properidine

| 003811-53-8 | propinetidine

| 003670-68-6 | propipocaine

| 015686-91-6 | propiram

| 060569-19-9 | propiverine

| 000587-61-1 | propyliodone

| 003781-28-0 | propyperone

| 014222-60-7 | protionamide

| 001882-26-4 | pyricarbate

| 001740-22-3 | pyrinoline

| 013463-41-7 | pyrithione zincique

| 001098-97-1 | pyritinol

| 015301-88-9 | pytamine

| 071276-43-2 | quadazocine

| 010447-39-9 | quifenadine

| 031721-17-2 | quinupramine

| 117976-89-3 | rabeprazole

| 132875-61-7 | rémifentanil

| 112727-80-7 | renzapride

| 135062-02-1 | repaglinide

| 110140-89-1 | ridogrel

| 104153-37-9 | rilopirox

| 032953-89-2 | rimiterol

| 071653-63-9 | riodipine

| 096449-05-7 | rispenzepine

| 078092-65-6 | ristianol

| 121840-95-7 | rogletimide

| 042597-57-9 | ronifibrate

| 056079-81-3 | ropitoine

| 084057-95-4 | ropivacaine

| 005560-77-0 | rotoxamine

| 078273-80-0 | roxatidine

| 112192-04-8 | roxindole

| 002804-00-4 | roxoperone

| 134377-69-8 | safironil

| 000495-84-1 | salinazide

| 143257-97-0 | saméridine

| 115911-28-9 | sampirtine

| 110347-85-8 | selfotel

| 057734-69-7 | sequifenadine

| 106516-24-9 | sertindole

| 122955-18-4 | sibopirdine

| 006184-06-1 | sorbinicate

| 000749-02-0 | spiperone

| 000510-74-7 | spiramide

| 000144-45-6 | spirgetine

| 000357-66-4 | spirilene

| 080343-63-1 | sufotidine

| 047662-15-7 | suxemeride

| 059429-50-4 | tamitinol

| 007008-17-5 | tartrate d'hydroxypyridine

| 090961-53-8 | tedisamil

| 077342-26-8 | tefenperate

| 108687-08-7 | teludipine

| 072808-81-2 | tepirindole

| 050679-08-8 | terfenadine

| 031932-09-9 | ticarbodine

| 057648-21-2 | timiperone

| 057237-97-5 | timoprazole

| 077502-27-3 | tolpadol

| 000728-88-1 | tolpérisone

| 000097-57-4 | tolpronine

| 071461-18-2 | tonazocine

| 088296-62-2 | transcainide

| 086365-92-6 | trazolopride

| 120656-74-8 | tréfentanil

| 013422-16-7 | triflocine

| 000749-13-3 | trifluperidol

| 000144-11-6 | trihexyphénidyle

| 000064-39-1 | trimeperidine

| 005789-72-0 | trimétamide

| 000091-81-6 | tripelennamine

| 000486-12-4 | triprolidine

| 001508-75-4 | tropicamide

| 030751-05-4 | troxipide

| 073590-85-9 | ufiprazole

| 072005-58-4 | vadocaine

| 132373-81-0 | vamicamide

| 085505-64-2 | vapiprost

| 000093-47-0 | verazide

| 015686-68-7 | volazocine

| 083059-56-7 | zabicipril

| 090103-92-7 | zabiciprilate

| 090182-92-6 | zacopride

| 056775-88-3 | zimeldine

| 056383-05-2 | zindotrine

| 29334010 | 017230-85-2 | amquinate

| 015599-52-7 | broquinaldol

| 003684-46-6 | broxaldine

| 000521-74-4 | broxyquinoline

| 005486-03-3 | buquinolate

| 141725-88-4 | cétéfloxacine

| 000085-79-0 | cinchocaine

| 000132-60-5 | cinchophène

| 019485-08-6 | ciproquinate

| 105956-97-6 | clinafloxacine

| 007270-12-4 | cloquinate

| 000130-16-5 | cloxiquine

| 000083-73-8 | diiodohydroxyquinoleine

| 003820-67-5 | glafenine

| 000118-42-3 | hydroxychloroquine

| 053230-10-7 | mefloquine

| 110013-21-3 | merafloxacine

| 003253-60-9 | metilsulfate de laudexium

| 000485-34-7 | néocinchophene

| 000485-89-2 | oxycinchophene

| 040034-42-2 | rosoxacine

| 127779-20-8 | saquinavir

| 29334030 | 000125-71-3 | dextrométhorphane

| 29334090 | 090402-40-7 | abanoquil

| 042465-20-3 | acequinoline

| 000146-37-2 | acétate de laurolinium

| 015301-40-3 | actinoquinol

| 010023-54-8 | aminoquinol

| 003811-56-1 | aminoquinuride

| 013425-92-8 | amiquinsine

| 000086-42-0 | amodiaquine

| 000550-81-2 | amopyroquine

| 000086-75-9 | benzoxiquine

| 064228-81-5 | besilate d'atracurium

| 108437-28-1 | binfloxacine

| 022407-74-5 | bisobrine

| 002768-90-3 | bleu de quinaldine

| 096187-53-0 | brequinar

| 042408-82-2 | butorphanol

| 015686-38-1 | carbazocine

| 000054-05-7 | chloroquine

| 000072-80-0 | chlorquinaldol

| 004310-89-8 | chlorure d'hedaquinium

| 000522-51-0 | chlorure de dequalinium

| 106819-53-8 | chlorure de doxacurium

| 106861-44-3 | chlorure de mivacurium

| 000548-84-5 | chlorure de pyrvinium

| 054063-29-5 | cicarperone

| 059889-36-0 | ciprefadol

| 002545-39-3 | clamoxyquine

| 004298-15-1 | cletoquine

| 055150-67-9 | climiqualine

| 000130-26-7 | clioquinol

| 054340-63-5 | clofeverine

| 013007-93-7 | cuproxoline

| 001131-64-2 | debrisoquine

| 018507-89-6 | décoquinate

| 000125-73-5 | dextrorphane

| 067165-56-4 | diclofensine

| 000147-27-3 | dimoxyline

| 077086-21-6 | dizocilpine

| 014009-24-6 | drotaverine

| 003176-03-2 | drotebanol

| 037517-33-2 | esproquine

| 000486-47-5 | éthaverine

| 018429-78-2 | famotine

| 023779-99-9 | floctafenine

| 083863-79-0 | florifenine

| 076568-02-0 | flosequinan

| 000154-73-4 | guanisoquine

| 055299-11-1 | iquindamine

| 091524-15-1 | irloxacine

| 056717-18-1 | isotiquimide

| 090828-99-2 | itrocainide

| 072714-75-1 | ivoqualine

| 079798-39-3 | ketorfanol

| 010351-50-5 | leniquinsine

| 000152-02-3 | levallorphane

| 000125-70-2 | levométhorphane

| 010061-32-2 | levophénacylmorphane

| 000077-07-6 | levorphanol

| 023910-07-8 | mebiquine

| 018429-69-1 | memotine

| 002154-02-1 | metofoline

| 103775-10-6 | moexipril

| 103775-14-0 | moexiprilate

| 010539-19-2 | moxaverine

| 013997-19-8 | nequinate

| 064039-88-9 | nicafenine

| 076252-06-7 | nicainoprol

| 002545-24-6 | niceverine

| 004008-48-4 | nitroxoline

| 024526-64-5 | nomifensine

| 001531-12-0 | norlevorphanol

| 000549-68-8 | octaverine

| 021738-42-1 | oxamniquine

| 000635-05-2 | pamaquine

| 000574-77-6 | papaveroline

| 000086-78-2 | pentaquine

| 000468-07-5 | phénomorphane

| 077472-98-1 | pipequaline

| 000090-34-6 | primaquine

| 001698-95-9 | proquinolate

| 086024-64-8 | quinacainol

| 085441-61-8 | quinapril

| 085441-60-7 | quinaprilate

| 019056-26-9 | quindécamine

| 005714-76-1 | quinetalate

| 000086-80-6 | quinisocaine

| 000525-61-1 | quinocide

| 013757-97-6 | quinprenaline

| 001776-83-6 | quintiofos

| 000510-53-2 | raceméthorphane

| 000297-90-5 | racemorphane

| 061563-18-6 | soquinolol

| 074129-03-6 | tebuquine

| 113079-82-6 | terbequinil

| 007175-09-9 | tilbroquinol

| 005541-67-3 | tiliquinol

| 053400-67-2 | tiquinamide

| 040692-37-3 | tisoquone

| 001748-43-2 | tosilate de trethinium

| 030418-38-3 | tretoquinol

| 079201-80-2 | veradoline

| 120443-16-5 | verlukast

| 072714-74-0 | viqualine

| 29335110 | 000050-06-6 | phénobarbital

| 000057-30-7 | phénobarbital sodique

| 29335130 | 000057-44-3 | barbital

| 000144-02-5 | barbital sodique

| 29335190 | 000052-43-7 | allobarbital

| 000057-43-2 | amobarbital

| 000077-02-1 | aprobarbital

| 004388-82-3 | barbexaclone

| 000744-80-9 | benzobarbital

| 000561-86-4 | brallobarbital

| 000841-73-6 | bucolome

| 000077-26-9 | butalbital

| 000960-05-4 | carbubarbe

| 000052-31-3 | cyclobarbital

| 015687-09-9 | difebarbamate

| 027511-99-5 | eterobarbe

| 000509-86-4 | heptabarbe

| 000056-29-1 | hexobarbital

| 000050-11-3 | metharbital

| 000467-43-6 | methitural

| 000151-83-7 | méthohexital

| 000115-38-8 | méthylphénobarbital

| 000561-83-1 | nealbarbital

| 000076-74-4 | pentobarbltal

| 000357-67-5 | phetharbital

| 002409-26-9 | prazitone

| 000143-82-8 | probarbiltal sodique

| 002537-29-3 | proxibarbal

| 000125-40-6 | secbutabarbital

| 000076-73-3 | secobarbital

| 000115-44-6 | talbutal

| 000076-23-3 | tétrabarbltal

| 000467-36-7 | thialbarbital

| 000071-73-8 | thiopental sodique

| 000467-38-9 | thiotétrabarbital

| 000125-42-8 | vinbarbital

| 002430-49-1 | vinylbital

| 29335910 | 000333-41-5 | dimpylate

| 29335990 | 055485-20-6 | acaprazine

| 000299-89-8 | acetiamine

| 059277-89-3 | aciclovir

| 054063-23-9 | acide cinepazique

| 000065-86-1 | acide orotique

| 051940-44-4 | acide pipemidique

| 050892-23-4 | acide pirinixique

| 019562-30-2 | acide piromidique

| 101197-99-3 | acitemate

| 096914-39-5 | actisomide

| 056066-19-4 | aditerene

| 056066-63-8 | aditoprime

| 056287-74-2 | af1oqualone

| 000315-30-0 | allopurinol

| 027076-46-6 | alpertine

| 076330-71-7 | altanserine

| 086393-37-5 | amifloxacine

| 000642-44-4 | aminometradine

| 058602-66-7 | aminopterine sodique

| 000550-28-7 | amisometradine

| 036590-19-9 | amocarzine

| 075558-90-6 | amperozide

| 000121-25-5 | amprolium

| 005587-93-9 | ampyrimine

| 068475-42-3 | anagrelide

| 000442-03-5 | anisopirol

| 055300-29-3 | antrafenine

| 071576-40-4 | aptazapine

| 086627-15-8 | aronixil

| 055779-18-5 | arprinocide

| 136816-75-6 | atévirdine

| 089303-63-9 | atiprosine

| 002856-81-7 | azabuperone

| 062973-76-6 | azanidazole

| 001649-18-9 | azaperone

| 000448-34-0 | azaprocine

| 005234-86-6 | azaquinzole

| 000446-86-6 | azathioprine

| 102280-35-3 | baquiloprime

| 095634-82-5 | batelapine

| 052395-99-0 | belarizine

| 092210-43-0 | bemarinone

| 088133-11-3 | bemitradine

| 059752-23-7 | benderizine

| 022457-89-2 | benfotiamine

| 000299-88-7 | bentiamine

| 017692-23-8 | bentipimine

| 108210-73-7 | bifeprofene

| 086662-54-6 | binizolast

| 002667-89-2 | bisbentiamine

| 055837-17-7 | brindoxime

| 056518-41-3 | brodimoprime

| 052212-02-9 | bromure de pipecuronium

| 014222-46-9 | bromure de pyritidium

| 000553-08-2 | bromure de tonzonium

| 056741-95-8 | bropirimine

| 051481-62-0 | bucainide

| 086304-28-1 | buciclovir

| 000082-95-1 | buclizine

| 062052-97-5 | bumépidil

| 080755-51-7 | bunazosine

| 059184-78-0 | buquineran

| 076536-74-8 | buquiterine

| 036505-84-7 | buspirone

| 087051-46-5 | butanserine

| 068741-18-4 | buterizine

| 000510-90-7 | buthalital sodique

| 061422-45-5 | carmofur

| 125363-87-3 | carsatrine

| 083881-51-0 | cetirizine

| 000522-18-9 | chlorbenzoxamine

| 000082-93-9 | chlorcyclizine

| 086641-76-1 | chlorure de dibrospidium

| 023476-83-7 | chlorure de prospidium

| 053131-74-1 | ciapilome

| 037751-39-6 | ciclazindol

| 080109-27-9 | ciladopa

| 054063-30-8 | ciltoprazine

| 023887-41-4 | cinepazet

| 023887-46-9 | cinepazide

| 000298-57-7 | cinnarizine

| 051493-19-7 | cinprazole

| 023887-47-0 | cinpropazide

| 082117-51-9 | cinuperone

| 085721-33-1 | ciprofloxacine

| 033453-23-5 | ciproquazone

| 000298-55-5 | clocinizine

| 060763-49-7 | clofibrate de cinnarizine

| 004052-13-5 | cloperidone

| 025509-07-3 | cloroqualone

| 005786-21-0 | clozapine

| 000082-92-8 | cyclizine

| 112398-08-0 | danofloxacine

| 072822-12-9 | dapiprazole

| 003733-63-9 | decloxizine

| 117827-81-3 | delfaprazine

| 084408-37-7 | desciclovir

| 024584-09-6 | dexrazoxane

| 005355-16-8 | diaveridine

| 000090-89-1 | diéthylcarbamazine

| 098106-17-3 | difloxacine

| 005522-39-4 | difluanazine

| 007008-00-6 | dimétholizine

| 036518-02-2 | diproqualone

| 000058-32-2 | dipyridamole

| 090808-12-1 | divaplone

| 064019-03-0 | doqualast

| 120770-34-5 | draflazine

| 017692-31-8 | dropropizine

| 080576-83-6 | edatrexate

| 110629-41-9 | elbanizine

| 095520-81-3 | elziverine

| 110690-43-2 | émitéfur

| 107361-33-1 | énazadrem

| 068576-86-3 | enciprazine

| 074011-58-8 | enoxacine

| 031729-24-5 | enpiprazole

| 093106-60-6 | enrofloxacine

| 018694-40-1 | épirizole

| 073090-70-7 | épiroprime

| 010402-90-1 | eprazinone

| 032665-36-4 | eprozinol

| 098123-83-2 | epsiprantel

| 064204-55-3 | esaprazole

| 007432-25-9 | etaqualone

| 017692-34-1 | etodroxizine

| 052942-31-1 | etoperidone

| 104227-87-4 | famciclovir

| 013246-02-1 | febarbamate

| 007077-33-0 | febuverine

| 054063-38-6 | fenaperone

| 054063-39-7 | fenetradil

| 075184-94-0 | fenprinast

| 003607-24-7 | fenyripol

| 079660-72-3 | fleroxacine

| 082190-92-9 | flotrenizine

| 001480-19-9 | fluanisone

| 054340-64-6 | fluciprazine

| 002022-85-7 | flucytosine

| 052468-60-7 | flunarizine

| 000051-21-8 | fluorouracil

| 067121-76-0 | fluperlapine

| 076716-60-4 | fluprazine

| 040507-23-1 | fluproquazone

| 037554-40-8 | fluquazone

| 086696-88-0 | frabuprofene

| 082410-32-0 | ganciclovir

| 083928-76-1 | gepirone

| 119914-60-2 | grépafloxacine

| 055837-20-2 | halofuginone

| 000141-94-6 | hexetidine

| 021560-59-8 | hoquizil

| 000068-88-2 | hydroxyzine

| 108674-88-0 | idenast

| 075689-93-9 | imanixil

| 007008-18-6 | iminophénimide

| 041340-39-0 | impacarzine

| 005984-97-4 | iodothiouracil

| 069017-89-6 | ipexidine

| 055477-19-5 | iprozilamine

| 096478-43-2 | irindalone

| 004214-72-6 | isaxonine

| 074050-98-9 | ketanserine

| 052196-22-2 | ketotrexate

| 143257-98-1 | lerisetron

| 132449-46-8 | lésopitron

| 099291-25-5 | levodropropizine

| 080433-71-2 | lévofolinate de calcium

| 003416-26-0 | lidoflazine

| 119514-66-8 | lifarizine

| 094192-59-3 | lixazinone

| 098207-12-6 | lobuprofene

| 086627-50-1 | lodinixil

| 098079-51-7 | lomefloxacine

| 101477-55-8 | lomérizine

| 106400-81-1 | lometrexol

| 061197-73-7 | loprazolam

| 104719-71-3 | lorcinadol

| 108785-69-9 | lorpiprazole

| 072141-57-2 | losulazine

| 080428-29-1 | mafoprazine

| 120092-68-4 | manidipine

| 000340-57-8 | mecloqualone

| 000569-65-3 | meclozine

| 001243-33-0 | mefeclorazine

| 087611-28-7 | melquinast

| 020326-12-9 | mépiprazole

| 000050-44-2 | mercaptopurine

| 000072-44-6 | methaqualone

| 000059-05-2 | méthotrexate

| 000056-04-2 | méthylthiouracile

| 000115-63-9 | metilsulfate d'hexocyclium

| 028610-84-6 | metilsulfate de rimazoliun

| 068902-57-8 | metioprime

| 081043-56-3 | metrenperone

| 050335-55-2 | mezilamine

| 024219-97-4 | mianserine

| 024360-55-2 | milipertine

| 038304-91-5 | minoxidil

| 079467-23-5 | mioflazine

| 061337-67-5 | mirtazapine

| 108612-45-9 | mizolastine

| 065329-79-5 | mobenzoxamine

| 056693-13-1 | mociprazine

| 013665-88-8 | mopidamol

| 023790-08-1 | moxipraquine

| 075438-57-2 | moxonidine

| 005061-22-3 | nafiverine

| 057149-07-2 | naftopidil

| 083366-66-9 | nefazodone

| 109713-79-3 | neldazosine

| 027367-90-4 | niaprazine

| 060662-19-3 | nilprazole

| 042471-28-3 | nimustine

| 056739-21-0 | nitraquazone

| 005626-36-8 | nonapyrimine

| 070458-96-7 | norfloxacine

| 100587-52-8 | norfloxacine succinil

| 076600-30-1 | nosantine

| 000315-72-0 | opipramol

| 060104-30-5 | orazamide

| 113617-63-3 | orbifloxacine

| 006981-18-6 | ormetoprime

| 062305-86-6 | orotireline

| 036531-26-7 | oxantel

| 060607-34-3 | oxatomide

| 002465-59-0 | oxipurinol

| 000153-87-7 | oxypertine

| 000125-53-1 | oxyphencyclimine

| 070458-92-3 | pef1oxacine

| 002208-51-7 | pelanserine

| 094386-65-9 | pelrinone

| 069372-19-6 | pemirolast

| 039809-25-1 | penciclovir

| 096164-19-1 | peraclopone

| 067254-81-3 | peradoxime

| 072444-62-3 | perafensine

| 035265-50-0 | peraquinsine

| 001977-11-3 | perlapine

| 010001-13-5 | pexantel

| 039640-15-8 | piberaline

| 055837-13-3 | piclopastine

| 005636-92-0 | picloxydine

| 027315-91-9 | pipebuzone

| 000299-48-9 | piperamide

| 012002-30-1 | pipérazine edetate de calcium

| 000054-91-1 | pipobroman

| 002608-24-4 | piposulfan

| 015534-05-1 | pipratecol

| 021560-58-7 | piquizil

| 075444-65-4 | pirenperone

| 028797-61-7 | pirenzépine

| 069479-26-1 | pirepolol

| 065089-17-0 | pirinixil

| 001897-89-8 | piriqualone

| 072732-56-0 | piritrexime

| 060762-57-4 | pirlindol

| 055149-05-8 | pirolate

| 039186-49-7 | pirolazamide

| 065950-99-4 | pirquinozol

| 055268-74-1 | praziquantel

| 067227-55-8 | primidolol

| 111786-07-3 | prinoxodan

| 057132-53-3 | proglumétacine

| 000051-52-5 | propylthiouracile

| 022760-18-5 | proquazone

| 042061-52-9 | pumitepa

| 000058-14-0 | pyrimethamine

| 005221-49-8 | pyrimitate

| 070018-51-8 | quazinone

| 004015-32-1 | quazodine

| 015793-38-1 | quinazosine

| 097466-90-5 | quinelorane

| 077197-48-9 | quinezamide

| 004774-24-7 | quipazine

| 095635-55-5 | ranolazine

| 021416-87-5 | razoxane

| 085673-87-6 | revenast

| 133718-29-3 | révizinone

| 008063-28-3 | ribaminol

| 079781-95-6 | rilapine

| 075859-04-0 | rimcazole

| 037750-83-7 | rdunoprogine

| 108436-80-2 | rociclovir

| 076696-97-4 | rofelodine

| 001866-43-9 | rolodine

| 003601-19-2 | ropizine

| 062989-33-7 | sapropterine

| 098105-99-8 | sarafloxacine

| 087729-89-3 | seganserine

| 115313-22-9 | serazapine

| 131635-06-8 | sifaprazine

| 000154-82-5 | simetride

| 098631-95-9 | sobuzoxane

| 110871-86-8 | sparfloxacine

| 003286-46-2 | sulbutiamine

| 085418-85-5 | sunagrel

| 066093-35-4 | talmetoprime

| 128229-52-7 | tamolarizine

| 087760-53-0 | tandospirone

| 088579-39-9 | tasuldine

| 080680-06-4 | tefludazine

| 108319-06-8 | temafloxacine

| 086181-42-2 | temelastine

| 056693-15-3 | terciprazine

| 014728-33-7 | teroxalene

| 053808-87-0 | tetroxoprime

| 000091-85-0 | thonzylamine

| 078299-53-3 | tiacrilast

| 005581-52-2 | tiamiprine

| 000154-42-7 | tioguanine

| 052618-67-4 | tioperidone

| 110101-66-1 | tirilazad

| 005334-23-6 | tisopurine

| 041964-07-2 | tolimidone

| 070312-00-4 | tolnapersine

| 020326-13-0 | tolpiprazole

| 054063-58-0 | toprilidine

| 015421-84-8 | trapidil

| 026070-23-5 | trazitiline

| 019794-93-5 | trazodone

| 123205-52-7 | trelnarizine

| 082190-93-0 | trenizine

| 079855-88-2 | trequinsine

| 006503-95-3 | triampyzine

| 000396-01-0 | triamterene

| 005714-82-9 | triclofenol pipérazine

| 035795-16-5 | trimazosine

| 005011-34-7 | trimétazidine

| 000738-70-5 | triméthoprime

| 052128-35-5 | trimetrexate

| 107736-98-1 | umespirone

| 000066-75-1 | uramustine

| 034661-75-1 | urapidil

| 124832-26-4 | valaciclovir

| 081523-49-1 | vaneprime

| 067469-69-6 | vanoxerine

| 079644-90-9 | vebuf1oxacine

| 066172-75-6 | verofylline

| 026242-33-1 | vintiamol

| 114298-18-9 | zalospirone

| 037762-06-4 | zaprinast

| 112733-06-9 | zenarestat

| 034758-83-3 | zipeprol

| 078208-13-6 | zolenzépine

| 004004-94-8 | zolertine

| 043200-80-2 | zopiclone

| 29336920 | 000100-97-0 | méthenamine

| 29336990 | 027469-53-0 | almitrine

| 000645-05-6 | altretamine

| 000537-17-7 | amanozine

| 063119-27-7 | anitrazafene

| 000500-42-5 | chlorazanil

| 101831-36-1 | clazuril

| 003378-93-6 | clociguanil

| 066215-27-8 | cyromazine

| 101831-37-2 | diclazuril

| 092257-40-4 | dizatrifone

| 000609-78-9 | embonate de cycloguanil

| 057381-26-7 | irsogladine

| 084057-84-1 | lamotrigine

| 103337-74-2 | letrazuril

| 013957-36-3 | meladrazine

| 128470-15-5 | melarsomine

| 068289-14-5 | metrazifone

| 005580-22-3 | oxonazine

| 098410-36-7 | palatrigine

| 015599-44-7 | spirazine

| 108258-89-5 | sulazuril

| 000087-90-1 | symclosène

| 035319-70-1 | tiazuril

| 069004-03-1 | toltrazuril

| 000051-18-3 | tretamine

| 002244-21-5 | troclosène potassique

| 29337900 | 021766-53-0 | acide iolidonique

| 000098-79-3 | acide pidolique

| 100510-33-6 | adibendan

| 088124-26-9 | adosopine

| 122852-42-0 | alosétron

| 022136-26-1 | amedaline

| 000134-37-2 | amphénidone

| 060719-84-8 | amrinone

| 072432-10-1 | aniracetam

| 086541-75-5 | benazepril

| 086541-78-8 | benazeprilate

| 065008-93-7 | bometolol

| 104051-20-9 | brefonalol

| 051781-06-7 | carteolol

| 113957-09-8 | cébaracétam

| 029342-05-0 | ciclopirox

| 109859-50-9 | cilobradine

| 068550-75-4 | cilostamide

| 073963-72-1 | cilostazol

| 022316-47-8 | clobazam

| 054063-34-2 | cofisatine

| 120551-59-9 | crilvastatine

| 067199-66-0 | daniquidone

| 084629-61-8 | darenzépine

| 053086-13-8 | dexindoprofene

| 041729-52-6 | dezaguanine

| 126100-97-8 | dimiracétam

| 084901-45-1 | doliracetam

| 067793-71-9 | draquinolol

| 059776-90-8 | dupracetam

| 088124-27-0 | etazépine

| 000467-90-3 | éthypicone

| 033996-58-6 | etiracetam

| 021590-92-1 | etomidoline

| 077862-92-1 | falipamil

| 017692-37-4 | fantridone

| 001980-49-0 | felipyrine

| 098319-26-7 | finasteride

| 002261-94-1 | flucarbril

| 067542-41-0 | imuracetam

| 063610-08-2 | indobufene

| 100643-96-7 | indolidan

| 031842-01-0 | indoprofene

| 059227-89-3 | laurocapram

| 102767-28-2 | levetiracetam

| 097878-35-8 | libenzapril

| 073725-85-6 | lidanserine

| 105431-72-9 | linopirdine

| 128486-54-4 | lurosetron

| 088296-61-1 | medorinone

| 000125-64-4 | methyprylone

| 001910-68-5 | metisazone

| 102791-47-9 | nanterinone

| 116041-13-5 | nebracetam

| 077191-36-7 | nefiracetam

| 128326-80-7 | nicoracetam

| 050516-43-3 | nofecainide

| 063958-90-7 | nonathymuline

| 021590-91-0 | omidoline

| 062613-82-5 | oxiracetam

| 000125-13-3 | oxyphenisatine

| 138506-45-3 | pidobenzone

| 114485-92-6 | pidolacetamol

| 007491-74-9 | piracetam

| 082209-39-0 | piraxelate

| 053179-13-8 | pirfenidone

| 050650-76-5 | piroctone

| 108310-20-9 | pirodomast

| 068497-62-1 | pramiracetam

| 000125-33-7 | primidone

| 072332-33-3 | procaterol

| 000077-04-3 | pyrithyldione

| 101193-40-2 | quinotolast

| 078466-98-5 | razobazam

| 111911-87-6 | rebamipide

| 002829-19-8 | rolicyprine

| 061413-54-5 | rolipram

| 018356-28-0 | rolziracetam

| 091374-21-9 | ropinirole

| 084088-42-6 | roquinimex

| 102669-89-6 | saterinone

| 081377-02-8 | seglitide

| 103997-59-7 | selprazine

| 054935-03-4 | sulisatine

| 035115-60-7 | teprotide

| 085136-71-6 | tilisolol

| 022365-40-8 | triflubazam

| 137099-09-3 | turostéride

| 026070-78-0 | ubisindine

| 081840-15-5 | vesnarinone

| 085175-67-3 | zatebradine

| 078466-70-3 | zomebazam

| 29339040 | 000058-25-3 | chlordiazepoxide

| 000082-88-2 | phénindamine

| 29339050 | 000298-46-4 | carbamazépine

| 047206-15-5 | enprazépine

| 080012-43-7 | epinastine

| 072522-13-5 | eptazocine

| 096645-87-3 | erizepine

| 067227-56-9 | fenoldopam

| 135381-77-0 | flézélastine

| 035142-68-8 | homopipramol

| 000796-29-2 | ketimipramine

| 021730-16-5 | métapramine

| 069624-60-8 | nelezaprine

| 083471-41-4 | pincainide

| 000073-07-4 | praz pine

| 003426-08-2 | prozapine

| 083275-56-3 | tiracizine

| 000739-71-9 | trimipramine

| 117827-79-9 | zilpaterol

| 29339060 | 037115-32-5 | adinazolam

| 028981-97-7 | alprazolam

| 084379-13-5 | bretazenil

| 036104-80-0 | camazepam

| 059009-93-7 | carburazepam

| 065400-85-3 | carfluzepate d'éthyle

| 088768-40-5 | cilazapril

| 090139-06-3 | cilazaprilate

| 059467-77-5 | climazolam

| 001159-93-9 | clobenzepam

| 001622-61-3 | clonazepam

| 057109-90-7 | clorazepate dipotassique

| 015687-07-7 | cyprazepam

| 075991-50-3 | dazepinil

| 103420-77-5 | devazepide

| 000439-14-5 | diazepam

| 004498-32-2 | dibenzépine

| 023980-14-5 | dirazepate d'éthyle

| 040762-15-0 | doxefazepam

| 052042-01-0 | elfazepam

| 087233-61-2 | emedastine

| 029975-16-4 | estazolam

| 003900-31-0 | fludiazepam

| 078755-81-4 | flumazénil

| 001622-62-4 | flunitrazepam

| 017617-23-1 | flurazepam

| 052391-89-6 | flutemazepam

| 025967-29-7 | flutoprazepam

| 035322-07-7 | fosazepam

| 082230-53-3 | girisopam

| 023092-17-3 | halazepam

| 057916-70-8 | iclazepam

| 054663-47-7 | iodure de tibezonium

| 087646-83-1 | lodazecar

| 029177-84-2 | loflazepate d'éthyle

| 042863-81-0 | lopirazepam

| 000846-49-1 | lorazepam

| 000848-75-9 | lormétazepam

| 058662-84-3 | meclonazepam

| 002898-12-6 | medazepam

| 059467-70-8 | midazolam

| 029442-58-8 | motrazepam

| 102771-12-0 | nérisopam

| 129618-40-2 | névirapine

| 002011-67-8 | nimétazepam

| 000146-22-5 | nitrazepam

| 005571-84-6 | nitrazepate de potassium

| 000604-75-1 | oxazepam

| 052463-83-9 | pinazepam

| 002955-38-6 | prazepam

| 057435-86-6 | premazepam

| 052829-30-8 | proflazepam

| 010321-12-7 | propizépine

| 036735-22-5 | quazepam

| 078771-13-8 | sarmazenil

| 098374-54-0 | siltenzepine

| 002898-13-7 | sulazepam

| 083166-17-0 | tampramine

| 141374-81-4 | tarazépide

| 000846-50-4 | temazepam

| 010379-14-3 | tétrazepam

| 022345-47-7 | tofisopam

| 086273-92-9 | tolufazepam

| 028911-01-5 | triazolam

| 028546-58-9 | uldazepam

| 064098-32-4 | zapizolam

| 031352-82-6 | zolazepam

| 29339080 | 111841-85-1 | abecarnil

| 053164-05-9 | acemétacine

| 003551-18-6 | acetryptine

| 015180-02-6 | acide amfonelique

| 000487-79-6 | acide kainique

| 000389-08-2 | acide nalidixique

| 051037-30-0 | acipimox

| 079152-85-5 | acodazole

| 047487-22-9 | acridorex

| 007527-91-5 | acrisorcine

| 078459-19-5 | adimolol

| 086696-87-9 | aganodine

| 074258-86-9 | alacepril

| 054965-21-8 | albendazole

| 054029-12-8 | albendazole oxyde

| 059338-93-1 | alizapride

| 119610-26-3 | aloracetam

| 082626-01-5 | alpidem

| 093479-96-0 | alteconazole

| 060575-32-8 | amezépine

| 023271-63-8 | amicibone

| 002609-46-3 | amiloride

| 031386-24-0 | amindocate

| 000090-45-9 | aminoacridine

| 069635-63-8 | amipizone

| 071675-85-9 | amisulpride

| 024622-72-8 | amixetrine

| 016870-37-4 | amogastrine

| 005214-29-9 | ampyzine

| 087344-06-7 | amtolmetine guacil

| 132640-22-3 | andolast

| 053716-46-4 | anilopam

| 066635-85-6 | anirolac

| 019281-29-9 | aptocaine

| 037669-57-1 | arfendazam

| 000113-79-1 | argipressine

| 000113-80-4 | argiprestocine

| 077400-65-8 | asocainol

| 076530-44-4 | azamuline

| 013539-59-8 | azapropazone

| 058581-89-8 | azelastine

| 026304-61-0 | azépindole

| 064118-86-1 | azimexon

| 001830-32-6 | azintamide

| 058503-82-5 | azipramine

| 087034-87-5 | bamaluzole

| 035135-01-4 | benafentrine

| 016506-27-7 | bendamustine

| 020187-55-7 | bendazac

| 000621-72-7 | bendazol

| 000363-13-3 | benhepazone

| 061864-30-0 | benolizime

| 001980-45-6 | benzodepa

| 039544-74-6 | benzotripte

| 000063-12-7 | benzquinamide

| 000642-72-8 | benzydamine

| 064706-54-3 | bepridil

| 054063-27-3 | blclofibrate

| 130641-38-2 | bindarit

| 060662-16-0 | binedaline

| 041510-23-0 | biriperone

| 032195-33-8 | bisbendazole

| 129655-21-6 | bizélésine

| 062658-63-3 | bopindolol

| 004774-53-2 | botiacrine

| 010355-14-3 | boxidine

| 089622-90-2 | brinazaxone

| 015585-71-4 | brometenamine

| 003734-12-1 | bromure d'hexopyrronium

| 001239-45-8 | bromure d'homidium

| 000561-43-3 | bromure d'oxypyrronium

| 001050-48-2 | bromure de benzilonium

| 013696-15-6 | bromure de benzopyrronium

| 015599-22-1 | bromure de cyclopyrronium

| 051047-24-6 | bromure de dimetipirium

| 049564-56-9 | bromure de fazadinium

| 000596-51-0 | bromure de glycopyrronium

| 040759-33-9 | bromure de nolinium

| 017243-65-1 | bromure de pirralkonium

| 004630-95-9 | bromure de prifinium

| 000130-81-4 | bromure de quindonium

| 053808-86-9 | bromure de ritropirronium

| 071119-11-4 | bucindolol

| 000316-15-4 | bucricaine

| 036798-79-5 | budralazine

| 055837-25-7 | buflomedil

| 054867-56-0 | bufroline

| 030103-44-7 | bumecaine

| 003896-11-5 | bumetrizole

| 036121-13-8 | burodiline

| 051152-91-1 | butaclamol

| 000968-63-8 | butinoline

| 062228-20-0 | butoprozine

| 064241-34-5 | cadralazine

| 132722-73-7 | calteridol

| 054063-28-4 | camiverine

| 062571-86-2 | captopril

| 057775-29-8 | carazolol

| 006804-07-5 | carbadox

| 000069-81-8 | carbazochrome

| 051460-26-5 | carbazochrome sulfonate de sodium

| 024279-91-2 | carboquone

| 033605-67-3 | cargutocine

| 038081-67-3 | carmantadine

| 023465-76-1 | caroverine

| 039731-05-0 | carpindolol

| 053716-49-7 | carprofene

| 034966-41-1 | cartazolate

| 072956-09-3 | carvedilol

| 111223-26-8 | ceronapril

| 017650-98-5 | ceruletide

| 007007-92-3 | cetohexazine

| 003689-76-7 | chlormidazole

| 034301-55-8 | chlorure d'isométamidium

| 000069-27-2 | chlorure de chlorisondamine

| 105118-14-7 | chlorure de datelliptium

| 108894-41-3 | chlorure de famiraprinium

| 003818-88-0 | chlorure de tricyclamol

| 065884-46-0 | ciadox

| 066834-24-0 | cianopramine

| 032211-97-5 | ciclindole

| 031431-43-3 | ciclobendazole

| 033545-56-1 | ciclopramine

| 059865-13-3 | ciclosporine

| 020168-99-4 | cinmétacine

| 002056-56-6 | cinnopentazone

| 028598-08-5 | cinoctramide

| 075696-02-5 | cinolazepam

| 064557-97-7 | cinoquidox

| 035452-73-4 | ciprafamide

| 010171-69-4 | clazolam

| 015686-51-8 | clemastine

| 000442-52-4 | clemizole

| 027050-41-5 | clenpirine

| 004755-59-3 | clodazone

| 002030-63-9 | clofazimine

| 005310-55-4 | clomacrane

| 025803-14-9 | clométacine

| 000303-49-1 | clomipramine

| 003861-76-5 | clonitazene

| 042779-82-8 | clopirac

| 005220-68-8 | cloquinozine

| 047135-88-6 | closiramine

| 050801-44-0 | cortisuzol

| 001110-40-3 | cortivazol

| 028069-65-0 | cuprimyxine

| 022136-27-2 | daledaline

| 071680-63-2 | dametralast

| 075522-73-5 | dazidamine

| 076002-75-0 | dazoquinast

| 034024-41-4 | deboxamet

| 016401-80-2 | delmétacine

| 002894-67-9 | delorazepam

| 000963-39-3 | demoxepam

| 042438-73-3 | denpidazone

| 000303-54-8 | depramine

| 051987-65-6 | desglugastrine

| 000050-47-5 | desipramine

| 052340-25-7 | dexclamol

| 060719-87-1 | deximafene

| 091077-32-6 | dézinamide

| 057998-68-2 | diaziquone

| 017411-19-7 | dicarbine

| 021626-89-1 | diftalone

| 000484-23-1 | dihydralazine

| 035898-87-4 | dilazep

| 036309-01-0 | dimemorfane

| 004757-55-5 | dimétacrine

| 095355-10-5 | domipizone

| 079700-61-1 | dopropidil

| 090104-48-6 | doreptide

| 076953-65-6 | dramedilol

| 027314-77-8 | drazidox

| 063667-16-3 | dribendazole

| 002440-22-4 | drometrizol

| 025771-23-7 | duométacine

| 070977-46-7 | eflumast

| 001232-85-5 | elantrine

| 006196-08-3 | elanzépine

| 000069-25-0 | eledoisine

| 075847-73-3 | enalapril

| 076420-72-9 | enalaprilate

| 039715-02-1 | endralazine

| 080883-55-2 | enviradene

| 072301-79-2 | enviroxime

| 066304-03-8 | épicainide

| 083200-08-2 | eproxindine

| 101246-68-8 | eptastigmine

| 079286-77-4 | esafloxacine

| 097110-59-3 | esilate de trazium

| 068788-56-7 | etacepride

| 051022-77-6 | etazolate

| 000442-16-0 | éthacridine

| 000077-15-6 | éthoheptazine

| 084226-12-0 | eticlopride

| 000911-65-9 | etonitazène

| 054063-37-5 | etoprindole

| 002235-90-7 | etryptamine

| 102676-47-1 | fadrozole

| 114432-13-2 | fantofarone

| 005467-78-7 | fenamole

| 043210-67-9 | fenbendazole

| 053597-27-6 | fendosal

| 015301-68-5 | fenharmane

| 054063-41-1 | fepromide

| 054063-46-6 | fexicaine

| 034482-99-0 | fletazepam

| 053966-34-0 | floxacrine

| 031430-15-6 | flubendazole

| 040594-09-0 | flucindole

| 086386-73-4 | fluconazole

| 042835-25-6 | flumequine

| 001841-19-6 | fluspirilene

| 070801-02-4 | flutroline

| 093957-54-1 | fluvastatine

| 076263-13-3 | fluzinamide

| 098048-97-6 | fosinopril

| 095399-71-6 | fosinoprilat

| 114517-02-1 | fosquidone

| 079700-63-3 | fronepidil

| 109623-97-4 | gedocarnil

| 017127-48-9 | glaziovine

| 052443-21-7 | glucamétacine

| 059252-59-4 | guanazodine

| 000055-65-2 | guanéthidine

| 005980-31-4 | hexedine

| 000493-80-1 | histapyrrodine

| 000848-53-3 | homochlorcyclizine

| 003614-47-9 | hydracarbazine

| 000086-54-4 | hydralazine

| 007008-14-2 | hydroxindasate

| 007008-15-3 | hydroxindasol

| 019120-01-5 | hydroxystenozole

| 091618-36-9 | ibafloxacine

| 050847-11-5 | ibudilast

| 079449-99-3 | icospiramide

| 116057-75-1 | idoxifène

| 060719-86-0 | imafene

| 059643-91-3 | imexon

| 000050-49-7 | imipramine

| 006829-98-7 | imipraminoxide

| 099011-02-6 | imiquimod

| 088578-07-8 | imoxiterol

| 099323-21-4 | inaperisone

| 031386-25-1 | indocate

| 080876-01-3 | indolapril

| 000053-86-1 | indométacine

| 069907-17-1 | indopanolol

| 073758-06-2 | indorenate

| 005034-76-4 | indoxole

| 000436-40-8 | inproquone

| 125974-72-3 | intoplicine

| 015992-13-9 | intrazole

| 003478-15-7 | iodure d'etipirium

| 030033-10-4 | iodure de stercuronium

| 001018-34-4 | iodure de trépirium

| 007248-21-7 | iprazochrome

| 005560-72-5 | iprindole

| 064779-98-2 | irolapride

| 055902-02-8 | isamfazone

| 116861-00-8 | isamoltan

| 086315-52-8 | isomazole

| 056463-68-4 | isoprazone

| 074103-06-3 | ketorolac

| 005633-16-9 | leiopyrrole

| 104340-86-5 | léminoprazole

| 036945-03-6 | lergotrile

| 071048-87-8 | levonantradol

| 141505-33-1 | lévosimendan

| 105102-20-3 | liroldine

| 076547-98-3 | lisinopril

| 006306-71-4 | lobendazole

| 029176-29-2 | 1ofendazam

| 023047-25-8 | lofepramine

| 050264-69-2 | lonidamine

| 117857-45-1 | loreclezole

| 069175-77-5 | losindole

| 088303-60-0 | losoxantrone

| 066535-86-2 | lotrifene

| 052304-85-5 | lotucaine

| 090509-02-7 | luxabendazole

| 022232-71-9 | mazindol

| 031431-39-7 | mebendazole

| 000524-81-2 | mebhydroline

| 015574-49-9 | mecarbinate

| 000300-22-1 | medazomide

| 003735-85-1 | mefeserpine

| 026921-72-2 | melizame

| 028781-64-8 | menitrazepam

| 000083-89-6 | mepacrine

| 023694-81-7 | mépindolol

| 054340-58-8 | meptazinol

| 016915-79-0 | mequidox

| 065517-27-3 | métaclazepam

| 054063-49-9 | métamfazone

| 017692-51-2 | metergoline

| 000509-84-2 | metethoheptazine

| 000469-78-3 | metheptazine

| 030578-37-1 | metilsulfate d'amezinium

| 000545-80-2 | metilsulfate de poldine

| 015687-33-9 | metindizate

| 015351-05-0 | metiodure de buzépide

| 053862-80-9 | metisulfate de roxolonium

| 054188-38-4 | metralindole

| 001661-29-6 | meturedepa

| 027432-00-4 | mezépine

| 000496-38-8 | midamaline

| 003277-59-6 | mimbane

| 055843-86-2 | miroprofene

| 091753-07-0 | mitoquidone

| 085622-95-3 | mitozolomide

| 027737-38-8 | mixidine

| 004757-49-7 | monométacrine

| 085856-54-8 | moveltipril

| 001845-11-0 | nafoxidine

| 065511-41-3 | nantradol

| 070696-66-1 | napirimus

| 073865-18-6 | nardeterol

| 055248-23-2 | nebidrazine

| 103844-77-5 | nécopidem

| 093664-94-9 | nemonapride

| 086140-10-5 | neraminol

| 130610-93-4 | niravoline

| 004533-39-5 | nitracrine

| 010448-84-7 | nitromifene

| 024358-76-7 | nivacortol

| 015997-76-9 | nonaperone

| 001088-11-5 | nordazepam

| 010379-11-0 | nortétrazepam

| 059767-12-3 | octastine

| 003147-75-9 | octrizole

| 023696-28-8 | olaquindox

| 108391-88-4 | orbutopril

| 033996-33-7 | oxaceprol

| 056611-65-5 | oxagrelate

| 027035-30-9 | oxamétacine

| 099258-56-7 | oxamisole

| 035578-20-2 | oxarbazole

| 028721-07-5 | oxcarbazépine

| 017259-75-5 | oxdralazine

| 053716-50-0 | oxfendazole

| 020559-55-1 | oxibendazole

| 064057-48-3 | oxifungin

| 004350-09-8 | oxitriptan

| 014255-87-9 | parbendazole

| 061484-38-6 | pareptide

| 103238-56-8 | parodilol

| 065222-35-7 | pazelliptine

| 005534-95-2 | pentagastrine

| 000054-95-5 | pentétrazol

| 062087-72-3 | pentigetide

| 082924-03-6 | pentopril

| 082834-16-0 | perindopril

| 095153-31-4 | perindoprilate

| 000084-12-8 | phanquinone

| 062510-56-9 | picilorex

| 064000-73-3 | pildralazine

| 088069-67-4 | pilsicainide

| 074150-27-9 | pimobendane

| 054824-20-3 | pinafide

| 013523-86-9 | pindolol

| 078541-97-6 | piquindone

| 079672-88-1 | piriprost

| 085691-74-3 | pirmagrel

| 062625-18-7 | pirogliride

| 016378-21-5 | piroheptine

| 091441-23-5 | piroxantrone

| 031793-07-4 | pirprofene

| 055299-10-0 | pivoxazepam

| 072702-95-5 | ponalrestat

| 017716-89-1 | pranosal

| 005370-41-2 | pridefine

| 077639-66-8 | prinomide

| 059010-44-5 | prizidilol

| 023249-97-0 | procodazole

| 000077-37-2 | procyclidine

| 003734-17-6 | prodilidine

| 000428-37-5 | profadol

| 000092-62-6 | proflavine

| 000077-14-5 | proheptazine

| 000147-85-3 | proline

| 000493-92-5 | prolintane

| 077650-95-4 | proterguride

| 000098-96-4 | pyrazinamide

| 007009-69-0 | pyropbéndane

| 003563-49-3 | pyrovalerone

| 007009-68-9 | pyroxamine

| 002210-77-7 | pyrrocaine

| 015686-97-2 | pyrrolifene

| 015301-89-0 | quillifoline

| 087056-78-8 | quinagolide

| 002423-66-7 | quindoxine

| 085760-74-3 | quinpirole

| 084225-95-6 | radopride

| 087333-19-5 | ramipril

| 087269-97-4 | ramiprilate

| 080125-14-0 | remoxipride

| 073573-42-9 | rescimetol

| 072238-02-9 | retelliptine

| 083395-21-5 | ridazolol

| 099593-25-6 | rilmazafone

| 079282-39-6 | rilozarone

| 026308-28-1 | ripazepam

| 038821-80-6 | rodocaine

| 010078-46-3 | roletamide

| 066608-04-6 | rolgamidine

| 002201-39-0 | rolicyclidine

| 103844-86-6 | saripidem

| 057645-05-3 | sermétacine

| 064294-95-7 | setastine

| 057262-94-9 | setiptiline

| 099591-83-0 | siguazodan

| 131741-08-7 | simendan

| 025126-32-3 | sincalide

| 039862-58-3 | strinoline

| 073384-60-8 | sulmazole

| 053583-79-2 | sultopride

| 098116-53-1 | sulukast

| 110623-33-1 | suritozole

| 104675-35-6 | suronacrine

| 034061-33-1 | taclamine

| 000321-64-2 | tacrine

| 016188-61-7 | talastine

| 115308-98-0 | tallimustine

| 017243-68-4 | taloximine

| 000052-62-0 | tartrate de pentoloniuim

| 087936-75-2 | tazadolene

| 082989-25-1 | tazanolast

| 091441-48-4 | téloxantrone

| 034499-96-2 | temodox

| 085622-93-1 | temozolomide

| 037686-84-3 | terguride

| 000058-46-8 | tétrabenazine

| 095104-27-1 | tétrazolast

| 017289-49-5 | tetridamine

| 000052-24-4 | thiotepa

| 107489-37-2 | thymoctonan

| 080225-28-1 | tilsuprost

| 027314-97-2 | tirapazamine

| 014679-73-3 | todralazine

| 040173-75-9 | tofetridine

| 026171-23-3 | tolmetine

| 050454-68-7 | tolnidamine

| 006187-50-4 | tolquinzole

| 088107-10-2 | tomelukast

| 076145-76-1 | tomoxiprole

| 003612-98-4 | tosilate de troxypyrrolium

| 108138-46-1 | tosufloxacine

| 041094-88-6 | tracazolate

| 087679-37-6 | trandolapril

| 087679-71-8 | trandolaprilate

| 104485-01-0 | trapencaine

| 056030-50-3 | trépipam

| 055242-77-8 | triafungine

| 000068-76-8 | triaziquone

| 096258-13-8 | tribendilol

| 068786-66-3 | triclabendazole

| 007009-76-9 | triclazate

| 063619-84-1 | trioxifene

| 035710-57-7 | trizoxime

| 014368-24-2 | trocimine

| 097546-74-2 | troxolamide

| 000073-22-3 | tryptophane

| 051037-88-8 | tuclazepam

| 000302-49-8 | uredepa

| 137862-53-4 | valsartan

| 112964-98-4 | velnacrine

| 068318-20-7 | verilopam

| 021363-18-8 | viminol

| 070704-03-9 | vinconate

| 106498-99-1 | vintoperol

| 072301-78-1 | viroxime

| 129731-10-8 | vorozole

| 050528-97-7 | xilobam

| 050264-78-3 | xinidamine

| 101975-10-4 | zardaverine

| 062851-43-8 | zidométacine

| 086111-26-4 | zindoxifene

| 072301-78-1 | zinviroxime

| 081872-10-8 | zofenopril

| 075176-37-3 | zofenoprilate

| 001222-57-7 | zolimidine

| 082626-48-0 | zolpidem

| 033369-31-2 | zomépirac

| 29341000 | 017969-20-9 | acide fenclozique

| 030709-69-4 | acide tizoprolique

| 105292-70-4 | alonacic

| 082114-19-0 | amflutizole

| 000140-40-9 | aminitrozol

| 000096-50-4 | aminothiazol

| 000490-55-1 | amiphénazol

| 025422-75-7 | antazonite

| 068377-92-4 | arotinolol

| 104777-03-9 | asobamast

| 013471-78-8 | beclotiamine

| 061990-92-9 | benpenolisine

| 017969-45-8 | brofezil

| 026097-80-3 | cambendazole

| 074772-77-3 | ciglitazone

| 000533-45-9 | clomethiazole

| 006469-36-9 | cloprothiazole

| 141200-24-0 | darglitazone

| 077519-25-6 | dexetozoline

| 109229-58-5 | englitazone

| 074604-76-5 | enoxamast

| 082159-09-9 | epalrestat

| 000073-09-6 | etozoline

| 076824-35-6 | famotidine

| 079069-94-6 | fanetizole

| 018046-21-4 | fentiazac

| 015387-18-5 | fezatione

| 000500-08-3 | forminitrazol

| 103181-72-2 | guaisteine

| 138511-81-6 | icoduline

| 021817-73-2 | iodure de bidimazium

| 024840-59-3 | iodure de pretamazium

| 070529-35-0 | itazigrel

| 053943-88-7 | letosteine

| 027826-45-5 | libecillide

| 071119-10-3 | lotifazole

| 071125-38-7 | meloxicam

| 119637-67-1 | moguisteine

| 084233-61-4 | nesosteine

| 054657-96-4 | nifuralide

| 003570-75-0 | nifurthiazole

| 000061-57-4 | niridazole

| 055981-09-4 | nitazoxanide

| 000962-02-7 | nitrodan

| 076963-41-2 | nizatidine

| 056784-39-5 | ozolinone

| 029952-13-4 | peratizole

| 121808-62-6 | pidotimod

| 111025-46-8 | pioglitazone

| 017243-64-0 | piprozoline

| 013409-53-5 | podilfene

| 093738-40-0 | ralitoline

| 080830-42-8 | rentiapril

| 039832-48-9 | tazolol

| 054147-28-3 | tebatizole

| 122946-43-4 | telmesteine

| 003810-35-3 | tenonitrozole

| 000473-30-3 | thiazosulfone

| 000148-79-8 | tiabendazol

| 060084-10-8 | tiazofurine

| 030097-06-4 | tidiacic

| 071079-19-1 | timegadine

| 100417-09-2 | timirdine

| 064179-54-0 | timofibrate

| 000444-27-9 | timonacic

| 069014-14-8 | tiotidine

| 074531-88-7 | tioxamast

| 105523-37-3 | tiprotimod

| 097322-87-7 | troglitazone

| 091257-14-6 | tuvatidine

| 085604-00-8 | zaltidine

| 000553-13-9 | zolamine

| 056355-17-0 | zoliprofene

| 29342050 | 079071-15-1 | tazasubrate

| 085702-89-2 | tazeprofene

| 29342090 | 000095-27-2 | dimazol

| 070590-58-8 | etrabamine

| 100035-75-4 | evandamine

| 075889-62-2 | fostedil

| 026130-02-9 | frentizole

| 015599-36-7 | haletazole

| 000514-73-8 | ioduxe de dithiazanine

| 095847-70-4 | ipsapirone

| 077528-67-7 | manozodil

| 104632-26-0 | pramipexole

| 095847-87-3 | revospirone

| 001744-22-5 | riluzole

| 104153-38-0 | sabeluzole

| 049785-74-2 | supidimide

| 032527-55-2 | tiaramide

| 061570-90-9 | tioxidazole

| 110703-94-1 | zopolrestat

| 29343010 | 001420-55-9 | thiethylperazine

| 000050-52-2 | thioridazine

| 29343090 | 000061-00-7 | acepromazine

| 013461-01-3 | aceprométazine

| 002751-68-0 | acétophénazine

| 013993-65-2 | acide metiazinique

| 013799-03-6 | acide protizinique

| 000084-96-8 | alimemazine

| 000058-37-7 | aminopromazine

| 049864-70-2 | azaclorzine

| 054063-26-2 | azaftozine

| 000145-54-0 | bromure de propyromazine

| 000653-03-2 | butaperazine

| 002622-30-2 | carfenazine

| 000800-22-6 | chloracyzine

| 000084-01-5 | chlorproethazine

| 000050-53-3 | chlorpromazine

| 000061-73-4 | chlorure de méthylthioninium

| 017692-26-1 | ciclofenazine

| 003546-03-0 | cyamemazine

| 000518-61-6 | dacemazine

| 000060-91-3 | diéthazine

| 015302-12-2 | dimelazine

| 000477-93-0 | diméthoxanate

| 062030-88-0 | duoperone

| 000523-54-6 | etymemazine

| 000522-24-7 | fenethazine

| 037561-27-6 | fenoverine

| 030223-48-4 | fluacizine

| 000069-23-8 | fluphénazine

| 047682-41-7 | flupimazine

| 007220-56-6 | flutiazine

| 033414-30-1 | ftormétazine

| 033414-36-7 | ftorpropazine

| 028532-90-3 | furomazine

| 003833-99-6 | homofenazine

| 007224-08-0 | imidopazine

| 101396-42-3 | iodure de mequitamium

| 000060-99-1 | levomepromazine

| 001759-09-7 | levometiomeprazine

| 029216-28-2 | mequitazine

| 005588-33-0 | mesoridazine

| 001982-37-2 | methdilazine

| 007009-43-0 | methiomeprazine

| 000061-01-8 | méthopromazine

| 000058-34-4 | metilsulfate de thiazinamium

| 000388-51-2 | metofenazate

| 014008-44-7 | metopimazine

| 031883-05-3 | moracizine

| 016498-21-8 | oxaflumazine

| 003689-50-7 | oxomemazine

| 014759-04-7 | oxyridazine

| 000084-08-2 | parathiazine

| 000060-89-9 | pecazine

| 002622-26-6 | periciazine

| 013093-88-4 | perimétazine

| 000058-39-9 | perphénazine

| 000092-84-2 | phénothiazine

| 000084-04-8 | pipamazine

| 003819-00-9 | piperacetazine

| 000058-38-8 | prochlorperazine

| 000522-00-9 | profenamine

| 000058-40-2 | promazine

| 000060-87-7 | promethazine

| 000362-29-8 | propiomazine

| 023492-69-5 | sopitazine

| 024527-27-3 | spiclomazine

| 014759-06-9 | sulforidazine

| 000084-06-0 | thiopropazate

| 002622-37-9 | trifluomeprazine

| 000117-89-5 | trifluoperazine

| 000146-54-3 | triflupromazine

| 29349030 | 000113-59-7 | chlorprothixène

| 000086-12-4 | thenalidine

| 29349040 | 000067-45-8 | furazolidone

| 29349050 | 010189-94-3 | bépiastine

| 096125-53-0 | clentiazem

| 002058-52-8 | clotiapine

| 042399-41-7 | diltiazem

| 005800-19-1 | metiapine

| 095058-70-1 | nictiazem

| 138778-28-6 | siratiazem

| 066981-73-5 | tianeptine

| 005845-26-1 | tiazesime

| 028810-23-3 | zepastine

| 29349060 | 033005-95-7 | acide tiaprofenique

| 040180-04-9 | acide tienilique

| 039633-62-0 | aclantate

| 023964-58-1 | articaine

| 029462-18-8 | bentazepam

| 017692-63-6 | bromure d'oxitefonium

| 026058-50-4 | bromure de dotefonium

| 035035-05-3 | bromure de timépidium

| 071731-58-3 | bromure de tiquizium

| 057801-81-7 | brotizolam

| 014176-10-4 | cetiedil

| 000148-65-2 | chloropyrilene

| 038070-41-6 | chlorure de tiodonium

| 058765-21-2 | ciclotizolam

| 104456-79-3 | cisconazole

| 021512-15-2 | citenazone

| 001195-16-0 | citiolone

| 016562-98-4 | clantifene

| 051022-75-4 | cliprofene

| 113665-84-2 | clopidogrel

| 033671-46-4 | clotiazepam

| 000086-14-6 | diéthy1thiambutène

| 000524-84-5 | diméthy1thiambutène

| 116539-59-4 | duloxétine

| 072895-88-6 | eltenac

| 101335-99-3 | eprovafene

| 084611-23-4 | erdosteine

| 000441-61-2 | éthylméthylthiambutène

| 040054-69-1 | étizolam

| 082140-22-5 | etolotifene

| 061325-80-2 | flumezapine

| 010202-40-1 | flutizenol

| 130308-48-4 | icatibant

| 034580-13-7 | ketotifene

| 070374-39-9 | 1ornoxicam

| 076743-10-7 | lucartamide

| 042024-98-6 | mazaticol

| 000493-78-7 | methaphénilène

| 000091-80-5 | methapyrilène

| 007219-91-2 | méthylbromure de thihexinol

| 017692-22-7 | metizoline

| 094149-41-4 | midesteine

| 007696-00-6 | mitotenamine

| 020574-50-9 | morantel

| 090697-57-7 | motapizone

| 101506-83-6 | namirotène

| 099453-84-6 | neltenexine

| 039978-42-2 | nifurzide

| 031430-18-9 | nocodazole

| 078410-57-8 | ociltide

| 132539-06-1 | olanzapine

| 076732-75-7 | picartamide

| 059840-71-0 | pitenodil

| 015574-96-6 | pizotifène

| 069425-13-4 | prifelone

| 058416-00-5 | protiofate

| 015686-83-6 | pyrantel

| 084449-90-1 | raloxifene

| 121617-11-6 | saviprazole

| 099592-32-2 | sertaconazole

| 072324-18-6 | stepronine

| 056030-54-7 | sufentani1

| 058095-31-1 | sulbenox

| 040828-46-4 | suprofene

| 021489-20-3 | talsupram

| 124066-33-7 | taurosteine

| 080880-90-6 | telenzépine

| 111902-57-9 | temocapril

| 120210-48-2 | tenidap

| 082650-83-7 | tenilapine

| 086696-86-8 | tenilsetam

| 029767-20-2 | téniposide

| 021500-98-1 | tenocyclidine

| 095232-68-1 | tenosal

| 129336-81-8 | tenosiprol

| 059804-37-4 | tenoxicam

| 000893-01-6 | tenylidone

| 000091-79-2 | thényldiamine

| 115103-54-3 | tiagabine

| 031428-61-2 | tiamenidine

| 051527-19-6 | tianafac

| 071116-82-0 | tiaprost

| 063996-84-9 | tibalosin

| 097852-72-7 | tibenelast

| 015686-72-3 | tibrofan

| 055142-85-3 | ticlopidine

| 075458-65-0 | tienocarbine

| 037967-98-9 | tienopramine

| 090055-97-3 | tienoxolol

| 081656-30-6 | tifluadom

| 089875-86-5 | tiflucarbine

| 014176-49-9 | tiletamine

| 042239-60-1 | tilozépine

| 096306-34-2 | timelotem

| 066788-41-8 | tinofedrine

| 024237-54-5 | tinoridine

| 022619-35-8 | tioclomarol

| 065899-73-2 | tioconazole

| 095588-08-2 | tipentosine

| 005169-78-8 | tipépidine

| 083153-39-3 | tiprinast

| 111406-87-2 | zileuton

| 084697-21-2 | zinoconazole

| 29349070 | 013445-12-0 | acide iobutoique

| 051934-76-0 | acide iomorinique

| 022661-76-3 | amoproxan

| 078613-35-1 | amorolfine

| 105219-56-5 | apafant

| 123040-69-7 | azasétron

| 094011-82-2 | bazinaprine

| 112018-01-6 | bemoradan

| 114776-28-2 | bepafant

| 017692-24-9 | bisoxatine

| 021440-97-1 | brofoxine

| 053251-94-8 | bromure de pinaverium

| 119302-91-9 | bromure de rocuronium

| 000467-86-7 | butyrate de dioxaphetyl

| 018464-39-6 | caroxazone

| 002037-95-8 | carsalam

| 000494-14-4 | chlordimorine

| 000077-12-3 | chlorure de pentacynium

| 066564-16-7 | ciclosidomine

| 062380-23-8 | cinecromene

| 143631-62-3 | ciprokirène

| 015301-52-7 | cyclexanone

| 079874-76-3 | delmopinol

| 001767-88-0 | desméthylmoramide

| 000357-56-2 | dextromoramide

| 000702-54-5 | diéthadione

| 005617-26-5 | difencloxazine

| 052042-24-7 | diproxadol

| 000309-29-5 | doxapram

| 090101-16-9 | droxicam

| 038957-41-4 | emorfazone

| 087940-60-1 | eprobemide

| 021715-46-8 | etifoxine

| 023271-74-1 | fedrilate

| 004378-36-3 | fenbutrazate

| 005588-29-4 | fenmetramide

| 078168-92-0 | filenadol

| 077590-96-6 | flordipine

| 053731-36-5 | floredil

| 007125-73-7 | flumetramide

| 030914-89-7 | flumexadol

| 015687-22-6 | folescrutol

| 018053-31-1 | fominobene

| 017692-39-6 | fomocaine

| 022514-23-4 | fopirtoline

| 037132-72-2 | fotretamine

| 000139-91-3 | furaltadone

| 060929-23-9 | indeloxazine

| 000144-12-7 | iodure de tiemonium

| 053003-81-9 | ivarimod

| 027223-35-4 | ketazolam

| 026513-90-6 | letimide

| 100986-85-4 | levofloxacine

| 003795-88-8 | levofuraltadone

| 005666-11-5 | levomoramide

| 075358-37-1 | linogliride

| 033876-97-0 | linsidomine

| 035846-53-8 | maitansine

| 029053-27-8 | meseclazone

| 103980-45-6 | metostilenol

| 025905-77-5 | minaprine

| 015518-84-0 | mobecarbe

| 071320-77-9 | moclobemide

| 054063-50-2 | mofloverine

| 029936-79-6 | mofoxime

| 005581-46-4 | molinazone

| 007416-34-4 | molindone

| 094746-78-8 | molracetam

| 025717-80-0 | molsidomine

| 075841-82-6 | mopidralazine

| 019395-58-5 | moquizone

| 006536-18-1 | morazone

| 031848-01-8 | morclofone

| 041152-17-4 | morforex

| 000952-54-5 | morinamide

| 065847-85-0 | morniflumate

| 035843-07-3 | morocromene

| 003731-59-7 | moroxydine

| 000469-81-8 | morpheridine

| 003780-72-1 | morsuximide

| 112885-41-3 | mosapride

| 017692-56-7 | moxicoumone

| 082239-52-9 | moxiraprine

| 052279-59-1 | moxnidazole

| 088058-88-2 | naxagolide

| 003363-58-4 | nifurfoline

| 006506-37-2 | nimorazole

| 083380-47-6 | ofloxacine

| 026629-87-8 | oxaflozane

| 027591-42-0 | oxazidione

| 025392-50-1 | oxazorone

| 026513-79-1 | paxaxazone

| 000467-84-5 | phénadoxone

| 000634-03-7 | phendimetrazine

| 000134-49-6 | phenmetrazine

| 024886-52-0 | pipofezine

| 001043-21-6 | pirenoxine

| 063394-05-8 | plafibride

| 000140-65-8 | pramocaine

| 092623-83-1 | pravadoline

| 003615-74-5 | promolate

| 000545-59-5 | racemoramide

| 030271-85-3 | razinodil

| 071620-89-8 | reboxetine

| 038373-83-0 | romifenone

| 029050-11-1 | seclazone

| 090243-97-3 | spiclamine

| 062473-79-4 | teniloxazine

| 119625-78-4 | térlakirène

| 039754-64-8 | tifemoxone

| 026839-75-8 | timolol

| 000635-41-6 | trimetozine

| 035619-65-9 | tritiozine

| 047420-28-0 | trixolane

| 108001-60-1 | troquidazole

| 017692-71-6 | vanitiolide

| 046817-91-8 | viloxazine

| 089651-00-3 | voxergolide

| 081801-12-9 | xamoterol

| 29349080 | 092569-65-8 | aprikalim

| 015351-04-9 | becantone

| 130782-54-6 | béciparcil

| 000982-24-1 | clopenthixol

| 004177-58-6 | clotixamide

| 002709-56-0 | flupentixol

| 003105-97-3 | hycanthone

| 137214-72-3 | iliparcil

| 004295-63-0 | meprotixol

| 120819-70-7 | naroparcil

| 036471-39-3 | nuclotixene

| 054341-02-5 | piflutixol

| 002622-24-4 | prothixene

| 055837-23-5 | teflutixol

| 002949-95-3 | tixadil

| 014008-71-0 | xanthiol

| 053772-83-1 | zuclopenthixo1

| 29349099 | 002627-69-2 | acadesine

| 010072-48-7 | acefurtiamine

| 033665-90-6 | acesulfame

| 001219-77-8 | acide bensuldazique

| 058001-44-8 | acide clavulanique

| 014698-29-4 | acide oxolinique

| 036505-82-5 | acide prodolique

| 042228-92-2 | acivicine

| 000748-44-7 | acoxatrine

| 007008-42-6 | acronine

| 017176-17-9 | adémétionine

| 110314-48-2 | adozelesine

| 081403-80-7 | alfuzosine

| 000526-35-2 | allomethadione

| 084145-89-1 | almoxatone

| 025526-93-6 | alovudine

| 121029-11-6 | altoqualine

| 002207-50-3 | aminorex

| 111393-84-1 | amitivir

| 068302-57-8 | amlexanox

| 014028-44-5 | amoxapine

| 099464-64-9 | ampiroxicam

| 095896-08-5 | anaritide

| 077658-97-0 | anaxirone

| 031698-14-3 | ancitabine

| 015301-45-8 | antafenite

| 005029-05-0 | antienite

| 009004-04-0 | aprotinine

| 019885-51-9 | aranotine

| 000119-96-0 | arsthinol

| 090779-69-4 | atosiban

| 085076-06-8 | axamozide

| 000320-67-2 | azacitidine

| 060207-31-0 | azaconazole

| 072822-56-1 | azaloxan

| 037855-92-8 | azanator

| 002169-64-4 | azaribine

| 013074-00-5 | azastene

| 000125-45-1 | azatepa

| 036067-73-9 | azepexole

| 064748-79-4 | azumolene

| 099156-66-8 | barmastine

| 079784-22-8 | barucainide

| 105685-11-8 | batoprazine

| 112893-26-2 | becliconazole

| 100927-14-8 | befiperide

| 134564-82-2 | béfloxatone

| 041717-30-0 | befuraline

| 016759-59-4 | benoxafos

| 051234-28-7 | benoxaprofene

| 105567-83-7 | béréfrine

| 117545-11-6 | bimakalim

| 102908-59-8 | binospirone

| 069304-47-8 | brivudine

| 072481-99-3 | brocrinate

| 063638-91-5 | brofaromine

| 005579-85-1 | bromchlorénone

| 007247-57-6 | bromure d'heteronium

| 054376-91-9 | bromure de tipetropium

| 004047-34-1 | bromure de trantelinium

| 076596-57-1 | broxaterol

| 000059-14-3 | broxuridine

| 000362-74-3 | bucladesine

| 022131-35-7 | butalamine

| 054400-59-8 | butamisole

| 127214-23-7 | camiglibose

| 000068-91-7 | camsilate de trimétaphan

| 066203-00-7 | carocainide

| 089213-87-6 | carperitide

| 068020-77-9 | carprazidil

| 119813-10-4 | carzélésine

| 000080-77-3 | chlormezanone

| 000132-89-8 | chlorthenoxazine

| 034959-30-3 | chlorure d'azaspirium

| 005118-17-2 | chlorure de furazolium

| 005578-73-4 | chlorure de sanguinarium

| 000095-25-0 | chlorzoxazone

| 055694-98-9 | ciclafrine

| 089943-82-8 | cicletanine

| 000633-90-9 | cifostodine

| 073815-11-9 | cimoxatone

| 069118-25-8 | cinepaxadil

| 000477-80-5 | cinnofuradione

| 028657-80-9 | cinoxacine

| 088053-05-8 | cinoxopazide

| 065509-66-2 | citatepine

| 000987-78-0 | citicoline

| 004291-63-8 | cladribine

| 033588-20-4 | clidafidine

| 014796-28-2 | clodanolene

| 071923-34-7 | clodoxopone

| 003876-10-6 | clominorex

| 060085-78-1 | clopipazan

| 013448-22-1 | clorotépine

| 004304-40-9 | closilate de thenium

| 001856-34-4 | clotioxone

| 024166-13-0 | cloxazolam

| 015311-77-0 | cloxypendyl

| 037681-00-8 | coumazoline

| 094470-67-4 | cromakalime

| 053736-51-9 | cromitrile

| 113759-50-5 | cronidipine

| 014461-91-7 | cyclazodone

| 000050-18-0 | cyclophosphamide

| 000147-94-4 | cytarabine

| 125372-33-0 | dacopafant

| 112362-50-2 | dalfopristine

| 001469-07-4 | damotépine

| 007261-97-4 | dantrolene

| 072803-02-2 | darodipine

| 061477-97-2 | dazolicine

| 002353-33-5 | decitabine

| 106972-33-2 | denipride

| 014769-74-5 | dexamisole

| 004741-41-7 | dexoxadrol

| 000364-98-7 | diazoxide

| 005571-97-1 | dichlormezanone

| 069655-05-6 | didanosine

| 000695-53-4 | dimethadione

| 006495-46-1 | dioxadrol

| 087495-31-6 | disoxaril

| 018471-20-0 | ditazole

| 106707-51-1 | dobupride

| 059831-63-9 | doconazole

| 099248-32-5 | donetidine

| 000113-53-1 | dosulepine

| 084625-59-2 | dotarizine

| 074191-85-8 | doxazosine

| 003094-09-5 | doxifluridine

| 062904-71-6 | doxpicomine

| 035067-47-1 | droxacine

| 060940-34-3 | ebselene

| 077695-52-4 | ecastolol

| 080263-73-6 | eclazolast

| 015176-29-1 | edoxudine

| 089197-32-0 | efaroxan

| 111011-63-3 | éfonidipine

| 119413-55-7 | elgodipine

| 103946-15-2 | elnadipine

| 098224-03-4 | eltoprazine

| 129729-66-4 | émakalime

| 124378-77-4 | énadoline

| 059798-73-1 | enilospirone

| 055726-47-1 | enocitabine

| 059755-82-7 | enolicam

| 060136-25-6 | epervudine

| 005696-17-3 | épipropidine

| 002363-58-8 | épitiostanol

| 016781-39-8 | etasuline

| 064420-40-2 | etibendazole

| 007716-60-1 | etisazole

| 041340-25-4 | etodolac

| 017692-35-2 | etofuradine

| 028189-85-7 | etoxadrol

| 127625-29-0 | fanansérine

| 106100-65-6 | fasiplone

| 065886-71-7 | fazarabine

| 001008-65-7 | fenadiazol

| 015302-16-6 | fenozolone

| 021820-82-6 | fenpipalone

| 005053-06-5 | fenspiride

| 022293-47-6 | feprosidnine

| 069123-90-6 | fiacitabine

| 069123-98-4 | fialuridine

| 034161-24-5 | fipexide

| 015301-69-6 | flavoxate

| 098205-89-1 | flesinoxan

| 000050-91-9 | floxuridine

| 019888-56-3 | fluazacort

| 021679-14-1 | fludarabine

| 071923-29-0 | fludoxopone

| 000720-76-3 | fluminorex

| 060135-22-0 | flumoxonide

| 066934-18-7 | flunoxaprofene

| 105182-45-4 | fluparoxan

| 037717-21-8 | flurocitabine

| 027060-91-9 | flutazolam

| 052867-77-3 | fluzoperine

| 060248-23-9 | fuprazole

| 000556-12-7 | furalazine

| 001239-29-8 | furazabol

| 085666-24-6 | furegrelate

| 002385-81-1 | furethidine

| 006281-26-1 | furméthoxadone

| 138661-03-7 | furnidipine

| 056119-96-1 | furodazole

| 000804-30-8 | fursultiamine

| 007761-75-3 | furterene

| 064603-91-4 | gaboxadol

| 124012-42-6 | galocitabine

| 095058-81-4 | gemcitabine

| 080763-86-6 | glunicate

| 059128-97-1 | haloxazolam

| 000611-53-0 | ibacitabine

| 079944-58-4 | idazoxane

| 000054-42-2 | idoxuridine

| 003778-73-2 | ifosfamide

| 119719-11-8 | ilatréotide

| 133454-47-4 | ilopéridone

| 081167-16-0 | imiloxan

| 000318-23-0 | imolamine

| 039178-37-5 | inicarone

| 000058-63-9 | inosine

| 006577-41-9 | iodure d'oxapium

| 086434-57-3 | iodure de beperidium

| 083656-38-6 | ipramidil

| 105118-13-6 | iprotiazem

| 057067-46-6 | isamoxole

| 000059-63-2 | isocarboxazide

| 107320-86-5 | isomolpan

| 000482-15-5 | isothipendyl

| 075949-60-9 | isoxaprolol

| 034552-84-6 | isoxicam

| 075695-93-1 | isradipine

| 084625-61-6 | itraconazole

| 065277-42-1 | ketoconazole

| 134678-17-4 | lamivudine

| 101530-10-3 | lanoconazole

| 108736-35-2 | lanréotide

| 075706-12-6 | leflunomide

| 014769-73-4 | levamisole

| 094535-50-9 | levcromakalime

| 000339-72-0 | levcyclosérine

| 004792-18-1 | levoxadrol

| 128620-82-6 | limazocique

| 072444-63-4 | lodiperone

| 070384-91-7 | lortalamine

| 001977-10-2 | loxapine

| 121288-39-9 | loxoribine

| 000479-50-5 | lucanthone

| 085118-42-9 | lufuradom

| 083903-06-4 | lupitidine

| 088859-04-5 | mafosfamide

| 059937-28-9 | malotilate

| 115550-35-1 | marbofloxacine

| 065509-24-2 | maroxepine

| 000053-31-6 | medibazine

| 013355-00-5 | melarsonyl potassique

| 000494-79-1 | melarsoprol

| 083784-21-8 | menabitane

| 000070-07-5 | mephénoxalone

| 017854-59-0 | mépixanox

| 034262-84-5 | mesocarb

| 000135-58-0 | mesulfène

| 001665-48-1 | métaxalone

| 000721-19-7 | methastyridone

| 042110-58-7 | metioxate

| 020229-30-5 | metitépine

| 004969-02-2 | metixène

| 022013-23-6 | metoxépine

| 023707-33-7 | metrifudil