Article 1
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) no 459/2010 de la Commission du 27 mai 2010 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de certains pesticides présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 27/05/2010 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) n° 459/2010
Adopté le27 mai 2010
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 14 considérants, 1 annexe
CELEX32010R0459
Considérants (14)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’azoxystrobine, de cyperméthrine, d’indoxacarbe, d’isoxaflutole, d’éthéphon, de fenitrothion, de lambda-cyhalothrine, de méthomyl, de profenofos, de pyraclostrobine, de thiaclopride, de triadiméfone, de triadiménol et de trifloxystrobine ont été fixées à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR d’aminopyralide, de boscalid, de buprofézine, de chlorantraniliprole, de cyprodinil, de difénoconazole, de flusilazole, de fosétyl, d’imidaclopride, de mandipropamide, de métazachlore, de prothioconazole, de spinetoram, de spirotetramat, de soufre et de tébuconazole ont été fixées à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.
(2)
(2) À l’occasion d’une procédure engagée conformément à la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques en vue d’obtenir l’autorisation d’utiliser un produit phytopharmaceutique contenant la substance active azoxystrobine sur les rutabagas, une demande de modification de la LMR existante a été introduite en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) Une demande similaire a été introduite concernant l’aminopyralide en vue de son utilisation sur les pâturages. Eu égard à cette demande, il est nécessaire de modifier la LMR existante pour les reins de bovins étant donné que ces derniers ingèrent le pesticide lorsqu’ils paissent. Concernant le boscalid, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les cornichons et sur les courgettes. En ce qui concerne le cyprodinil, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les céleris-raves. Une demande similaire a été introduite pour le difénoconazole en vue d’une utilisation sur le fenouil, sur le persil, sur les feuilles de céleri et sur le cerfeuil. En ce qui concerne l’indoxacarbe, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les cerises et sur les betteraves sucrières. Une demande similaire a été introduite pour l’isoxaflutole en vue de modifier la définition des résidus. Concernant le fosétyl, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les radis. La lambda-cyhalothrine a fait l’objet d’une demande similaire en vue de son utilisation sur les artichauts et sur les groseilles. En ce qui concerne le métazachlore, une demande similaire a été introduite en vue de son utilisation sur le colza, sur les choux verts, sur les choux, sur les rutabagas, sur les navets et sur les céréales. Eu égard à cette demande, il est nécessaire de modifier les LMR existantes pour le foie de bovins, d’ovins et de caprins étant donné que les graines de colza, les choux verts, les choux, les rutabagas, les navets et les céréales sont utilisés comme aliments pour animaux et que des résidus peuvent se retrouver dans le fourrage destiné à ces animaux. Il est également nécessaire de modifier la définition des résidus dans les produits animaux. Concernant la pyraclostrobine, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les betteraves, sur les cornichons et sur les courgettes. En ce qui concerne le spirotetramat, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les prunes et sur les cerises. Quant au tébuconazole, une demande similaire a été introduite en vue de son utilisation sur les rutabagas et sur les navets. Une demande similaire a également été introduite pour le thiaclopride en vue de son utilisation sur la mâche, sur le céleri et sur le fenouil. Quant à la trifloxystrobine, une demande similaire a été introduite en vue de son utilisation sur les panais, sur le persil à grosse racine, sur les salsifis, sur les rutabagas et sur les navets.
(4)
(4) En vertu de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, des demandes ont été introduites concernant le spinetoram sur les pêches (et les nectarines) et sur les abricots. L’utilisation autorisée du spinetoram sur les pêches, sur les nectarines et sur les abricots en Afrique du Sud, en Argentine, au Chili, en Nouvelle-Zélande et en Israël entraîne un niveau de résidus plus élevé que les LMR définies à l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Afin d’éviter les barrières commerciales à l’importation des pêches, des nectarines et des abricots, une LMR plus élevée est nécessaire.
(5)
(5) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.
(6)
(6) L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après «l’Autorité», a examiné les demandes et les rapports d’évaluation. Elle s’est attardée en particulier sur les risques pour le consommateur et, le cas échéant, pour les animaux et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(7)
(7) L’Autorité a conclu dans ses avis motivés que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques de ces substances. Ni l’exposition à ces substances pendant toute la durée de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent en contenir, ni l’exposition à court terme liée à une consommation excessive des produits concernés n’indiquent un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DARf). Dans certains cas, l’Autorité a conclu à la nécessité d’une LMR supérieure à celle proposée par l’État membre évaluateur. Il convient, dans ces cas, d’autoriser la LMR plus élevée proposée par l’Autorité, dans la mesure où cette dernière l’a jugée sûre. Dans d’autres cas, l’Autorité a estimé qu’une LMR inférieure à celle proposée par l’État membre évaluateur suffisait. Dans ces cas, il convient de fixer la LMR la moins élevée.
(8)
(8) Conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005, l’Autorité a évalué l’innocuité des LMR existantes pour l’éthéphon et a conclu à la possibilité d’augmenter les LMR pour douze produits afin de tenir compte des CXL existantes.
(9)
(9) Concernant le fenitrothion, la validité des LMR pour les céréales a expiré le 1er juin 2009. Dans un souci de clarté, il convient d’indiquer dans le règlement (CE) no 396/2005 le seuil de détection de ce pesticide sur les céréales.
(10)
(10) En ce qui concerne le soufre, l’Autorité a recommandé dans ses conclusions de ne plus fixer de LMR pour ce pesticide compte tenu de sa faible toxicité. Au vu de cette conclusion, il convient de supprimer les LMR existantes pour ce pesticide et de l’ajouter à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
(11)
(11) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs pertinents en la matière, les modifications de LMR concernées satisfont aux exigences de l’article 5, paragraphe 1, et de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(12)
(12) Le 4 juillet 2009, la Commission du Codex Alimentarius (CAC) a adopté des CXL pour l’azoxystrobine, la buprofézine, le chlorantraniliprole, la cyperméthrine, le flusilazole, l’imidaclopride, la lambda-cyhalothrine, le mandipropamide, le méthomyl, le profenofos, le prothioconazole, le spinetoram, le spirotetramat, le tébuconazole, le triadiméfone et le triadiménol. Il convient d’ajouter ces CXL dans le règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR, à l’exception des CXL dont l’innocuité pour un groupe donné de consommateurs européens n’est pas garantie et pour lesquelles l’Union a fait part de ses réserves à la CAC.
(13)
(13) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(14)
(14) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Les LMR pour l’éthéphon sont applicables à compter du 8 juin 2010.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) à l’annexe II, «et RPA 203328» est supprimé de la ligne «Isoxaflutole (somme d’isoxaflutole, RPA 202248 et RPA 203328, exprimée en isoxaflutole)»; les colonnes relatives à l’azoxystrobine, à la cyperméthrine, à l’indoxacarbe, à l’éthéphon, au fenitrothion, à la lambda-cyhalothrine, au méthomyl, au profenofos, à la pyraclostrobine, au thiaclopride, au triadiméfone, au triadiménol et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble.
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Lambda-cyhalothrine - code 1000000: Lambda-cyhalothrine, y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)
Ethéphon 0161030 (+) LMR valable jusqu’au 1er juillet 2011 en attendant la présentation et l’évaluation d’essais supplémentaires sur les résidus.
Ethéphon 0401090 (+) LMR valable jusqu’au 1er juillet 2011 en attendant la présentation et l’évaluation d’une étude complémentaire sur le métabolisme.»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) | Azoxystrobine | Cyperméthrine (y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)) (L) | Ethéphon | Fenitrothion | Indoxacarbe (somme des isomères S et R) (L) | Lambda-cyhalothrine (L) (R) | Méthomyl et thiodicarbe (somme du méthomyl et du thiodicarbe, exprimée en méthomyl) | Profenofos (L) | Pyraclostrobine (L) | Thiaclopride (L) | Triadiméfone et triadiménol (somme du triadiméfone et du triadiménol) (L) | Trifloxystrobine
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11) | (12) | (13) | (14)
| 0100000 |
1) FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
| | | | | | | | | | | |
| 0110000 |
(i) Agrumes
| 15 | 2 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,2 | 0,02 | 0,05 | 1 | 0,02 | 0,1 | 0,3
| 0110010 | Pample-mousses | | | | | | | | | | | |
| 0110020 | Oranges | | | | | | | | | | | |
| 0110030 | Citrons | | | | | | | | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | | | | | | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | | | | | | | | | |
| 0110990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
| | 0,05 | | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | | 0,02 | 0,2 | 0,02
| 0120010 | Amandes | 0,1 | | 0,1 | | | | | | 0,02 | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,1 | | 0,1 | | | | | | 0,02 | | |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,1 | | 0,1 | | | | | | 0,02 | | |
| 0120040 | Châtaignes | 0,1 | | 0,1 | | | | | | 0,02 | | |
| 0120050 | Noix de coco | 0,1 | | 0,1 | | | | | | 0,02 | | |
| 0120060 | Noisettes | 0,1 | | 0,2 | | | | | | 0,02 | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,1 | | 0,1 | | | | | | 0,02 | | |
| 0120080 | Noix de Pécan | 0,1 | | 0,1 | | | | | | 0,02 | | |
| 0120090 | Pignons | 0,1 | | 0,1 | | | | | | 0,02 | | |
| 0120100 | Pistaches | 1 | | 0,1 | | | | | | 1 | | |
| 0120110 | Noix communes | 0,1 | | 0,5 | | | | | | 0,02 | | |
| 0120990 | Autres | 0,1 | | 0,1 | | | | | | 0,02 | | |
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| 0,05 | 1 | | | | 0,1 | | 0,05 | 0,3 | 0,3 | | 0,5
| 0130010 | Pommes | | | 0,6 | 0,01 | 0,5 | | 0,02 | | | | 0,2 |
| 0130020 | Poires | | | 0,05 | 0,01 | 0,3 | | 0,02 | | | | 0,1 |
| 0130030 | Coings | | | 0,05 | 0,01 | 0,3 | | 0,02 | | | | 0,1 |
| 0130040 | Nèfles | | | | | | | | | | | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | | | | | | | | |
| 0130990 | Autres | | | 0,05 | 0,01 | 0,3 | | 0,2 | | | | 0,1 |
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
| 2 | 2 | | 0,01 | | | | 0,05 | | | 0,1 |
| 0140010 | Abricots | | | 0,05 | | 0,3 | 0,2 | 0,02 | | 0,2 | 0,3 | | 1
| 0140020 | Cerises | | | 3 | | 0,5 | 0,3 | 0,1 | | 0,3 | 0,3 | | 1
| 0140030 | Pêches | | | 0,05 | | 0,3 | 0,2 | 0,02 | | 0,2 | 0,3 | | 1
| 0140040 | Prunes | | | 0,05 | | 0,02 | 0,2 | 0,02 | | 0,2 | 0,1 | | 0,2
| 0140990 | Autres | | | 0,05 | | 0,02 | 0,1 | 0,02 | | 0,02 | 0,02 | | 0,02
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
| | | | | | | | 0,05 | | | |
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| 2 | 0,5 | | 0,01 | 2 | 0,2 | | | | 0,02 | 2 | 5
| 0151010 | Raisins de table | | | 0,7 | | | | 0,02 | | 1 | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | 2 | | | | 0,5 | | 2 | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 10 | 0,07 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,5 | 0,02 | | 0,5 | 0,5 | 0,5 | 0,5
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 5 | 0,5 | 0,05 | 0,01 | | 0,2 | 0,02 | | | | 0,1 | 0,02
| 0153010 | Mûres | | | | | 0,5 | | | | 1 | 3 | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | | | 0,02 | | | | 0,02 | 1 | |
| 0153030 | Framboises | | | | | 0,5 | | | | 1 | 3 | |
| 0153990 | Autres | | | | | 0,02 | | | | 0,02 | 1 | |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
| | 0,05 | | | 1 | | | | | 1 | 1 |
| 0154010 | Myrtilles | 5 | | 20 | 0,01 | | 0,2 | 0,02 | | 0,5 | | | 2
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,5 | | 0,05 | 0,01 | | 0,2 | 0,02 | | 0,5 | | | 0,02
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | 5 | | 0,05 | 0,01 | | 0,2 | 0,02 | | 2 | | | 1
| 0154040 | Groseilles à maquereau | 5 | | 0,05 | 0,01 | | 0,2 | 0,02 | | 0,5 | | | 1
| 0154050 | Cynorhodons | | | | | | | | | | | |
| 0154060 | Mûres | | | | | | | | | | | |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) | | | | | | | | | | | |
| 0154080 | Sureau noir | | | | | | | | | | | |
| 0154990 | Autres | 5 | | 0,05 | 0,01 | | 0,2 | 0,02 | | 0,5 | | | 0,02
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
| | | | | | | | | | | |
| 0161000 |
a) Peau comestible
| 0,05 | | | | 0,02 | | | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,1 |
| 0161010 | Dattes | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | 0,02 | | | | | 0,02
| 0161020 | Figues | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | 0,02 | | | | | 0,02
| 0161030 | Olives de table | | 0,05 | 5 (+) | 0,01 | | 1 | 0,02 | | | | | 0,3
| 0161040 | Kumquats | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | 0,02 | | | | | 0,02
| 0161050 | Carambole | | | | | | | | | | | |
| 0161060 | Kaki | | | | | | | | | | | |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) | | | | | | | | | | | |
| 0161990 | Autres | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | 0,02 | | | | | 0,02
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
| | | 0,05 | | 0,02 | 0,02 | | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,1 |
| 0162010 | Kiwis | 0,05 | 0,05 | | 0,01 | | | 0,02 | | | | | 0,02
| 0162020 | Litchis | 0,05 | 2 | | 0,01 | | | 0,02 | | | | | 0,02
| 0162030 | Fruits de la passion | 4 | 0,05 | | 0,01 | | | 0,02 | | | | | 4
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | | | | | | | | | |
| 0162050 | Caïnite | | | | | | | | | | | |
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) | | | | | | | | | | | |
| 0162990 | Autres | 0,05 | 0,05 | | 0,01 | | | 0,02 | | | | | 0,02
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
| | | | | | | | | | | |
| 0163010 | Avocats | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0163020 | Bananes | 2 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,2 | 0,1 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 1 | 0,05
| 0163030 | Mangues | 0,7 | 0,7 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,2 | 0,02 | 0,2 | 0,05 | 0,02 | 0,1 | 0,5
| 0163040 | Papayes | 0,3 | 0,5 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,1 | 1
| 0163050 | Grenades | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0163060 | Chérimoles | | | | | | | | | | | |
| 0163070 | Goyaves | | | | | | | | | | | |
| 0163080 | Ananas | 0,05 | 0,05 | 2 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 3 | 0,02
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain | | | | | | | | | | | |
| 0163100 | Durion | | | | | | | | | | | |
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | | | | | | | | | |
| 0163990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0200000 |
2) LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
| | | | 0,01 | | | | | | | |
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 1 | 0,05 | 0,05 | | | | | 0,05 | | | 0,1 |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 | | 0,02 | 0,02 | | 0,02
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | | | 0,02 | 0,02 | | | 0,02 | 0,02 | | 0,02
| 0212010 | Manioc | | | | | | | 0,02 | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | | | 0,02 | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | | | | 0,02 | | | | |
| 0212040 | Arrow-root | | | | | | | | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | | | | 0,02 | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
| | | | | | | 0,02 | | | | |
| 0213010 | Betterave | | | | | 0,02 | 0,02 | | | 0,1 | 0,02 | | 0,02
| 0213020 | Carottes | | | | | 0,02 | 0,02 | | | 0,1 | 0,02 | | 0,05
| 0213030 | Céleris-raves | | | | | 0,02 | 0,1 | | | 0,02 | 0,1 | | 0,02
| 0213040 | Raifort | | | | | 0,02 | 0,02 | | | 0,3 | 0,02 | | 0,02
| 0213050 | Topinam-bours | | | | | 0,02 | 0,02 | | | 0,02 | 0,02 | | 0,02
| 0213060 | Panais | | | | | 0,02 | 0,02 | | | 0,3 | 0,02 | | 0,04
| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | | 0,02 | 0,02 | | | 0,1 | 0,02 | | 0,04
| 0213080 | Radis | | | | | 0,2 | 0,1 | | | 0,2 | 0,02 | | 0,02
| 0213090 | Salsifis | | | | | 0,02 | 0,02 | | | 0,1 | 0,02 | | 0,04
| 0213100 | Rutabagas | | | | | 0,02 | 0,02 | | | 0,02 | 0,02 | | 0,04
| 0213110 | Navets | | | | | 0,02 | 0,02 | | | 0,02 | 0,02 | | 0,04
| 0213990 | Autres | | | | | 0,02 | 0,02 | | | 0,02 | 0,02 | | 0,02
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
| 10 | | 0,05 | | 0,02 | 0,2 | 0,02 | 0,05 | | | | 0,02
| 0220010 | Ail | | 0,1 | | | | | | | 0,2 | 0,02 | 0,1 |
| 0220020 | Oignons | | 0,1 | | | | | | | 0,2 | 0,02 | 0.5 |
| 0220030 | Échalotes | | 0,1 | | | | | | | 0,2 | 0,02 | 0,1 |
| 0220040 | Oignons de printemps | | 0,05 | | | | | | | 0,02 | 0,1 | 1 |
| 0220990 | Autres | | 0,05 | | | | | | | 0,02 | 0,02 | 0,1 |
| 0230000 |
(iii) Légumes-fruits
| | | | | | | | | | | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| 3 | 0,5 | | | | | 0,02 | | | | 1 |
| 0231010 | Tomates | | | 1 | | 0,5 | 0,1 | | 10 | 0,2 | 0,5 | | 0,5
| 0231020 | Poivrons | | | 0,05 | | 0,3 | 0,1 | | 0,05 | 0,5 | 1 | | 0,3
| 0231030 | Aubergines | | | 0,05 | | 0,5 | 0,5 | | 0,05 | 0,2 | 0,5 | | 0,02
| 0231040 | Okras, camboux | | | 0,05 | | 0,02 | 0,3 | | 0,05 | 0,02 | 0,02 | | 0,02
| 0231990 | Autres | | | 0,05 | | 0,02 | 0,3 | | 0,05 | 0,02 | 0,02 | | 0,02
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 1 | 0,2 | 0,05 | | 0,2 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | | 0,3 | 0,2 | 0,2
| 0232010 | Concombres | | | | | | | | | 0,02 | | |
| 0232020 | Cornichons | | | | | | | | | 0,5 | | |
| 0232030 | Courgettes | | | | | | | | | 0,5 | | |
| 0232990 | Autres | | | | | | | | | 0,02 | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| 1 | 0,2 | 0,05 | | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,02 | | 0,2 |
| 0233010 | Melons | | | | | | | | | | 0.2 | | 0,3
| 0233020 | Potirons | | | | | | | | | | 0,02 | | 0,2
| 0233030 | Pastèques | | | | | | | | | | 0.2 | | 0,2
| 0233990 | Autres | | | | | | | | | | 0,02 | | 0,02
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,1 | 0,1 | 0,02
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0240000 |
(iv) Brassicées
| 5 | | 0,05 | | | | | 0,05 | | | 0,1 |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | | | | 0,3 | | 0,02 | | 0,1 | 0,1 | |
| 0241010 | Brocolis | | 1 | | | | 0,1 | | | | | | 0,05
| 0241020 | Choux-fleurs | | 0,5 | | | | 0,1 | | | | | | 0,05
| 0241990 | Autres | | 1 | | | | 0,5 | | | | | | 0,02
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | 1 | | | | | | | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | 0,1 | 0,05 | 0,05 | | 0,2 | 0,05 | | 0,5
| 0242020 | Choux pommés | | | | | 3 | 0,2 | 0,02 | | 0,2 | 0,2 | | 0,3
| 0242990 | Autres | | | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 | | 0,02 | 0,02 | | 0,02
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | 1 | | | | 1 | 0,02 | | 0,02 | 1 | | 0,02
| 0243010 | Choux de Chine | | | | | 0,2 | | | | | | |
| 0243020 | Choux verts | | | | | 0,2 | | | | | | |
| 0243990 | Autres | | | | | 0,02 | | | | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | 1 | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 | | 0,02 | 0,05 | | 0,5
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
| | | 0,05 | | | | | 0,05 | | | 0,1 |
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
| 3 | 2 | | | | | | | | | |
| 0251010 | Mâche | | | | | 1 | 1 | 0,02 | | 10 | 5 | | 0,02
| 0251020 | Laitue | | | | | 2 | 0,5 | 0,2 | | 2 | 2 | | 10
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) | | | | | 2 | 1 | 0,02 | | 2 | 2 | | 10
| 0251040 | Cresson | | | | | 0,02 | 1 | 0,02 | | 2 | 2 | | 0,02
| 0251050 | Cresson de terre | | | | | | | | | | | |
| 0251060 | Roquette, rucola | | | | | 0,02 | 1 | 0,02 | | 2 | 3 | | 0,02
| 0251070 | Moutarde brune | | | | | | | | | | | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp | | | | | 1 | 1 | 0,02 | | 2 | 2 | | 0,02
| 0251990 | Autres | | | | | 0,02 | 1 | 0,02 | | 2 | 2 | | 0,02
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| | 0,7 | | | | 0,5 | | | | 0,02 | | 0,02
| 0252010 | Épinards | 0,05 | | | | 2 | | 0,05 | | 0,5 | | |
| 0252020 | Pourpier | | | | | | | | | | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) | 0,5 | | | | 0,02 | | 0,02 | | 0,5 | | |
| 0252990 | Autres | 0,05 | | | | 0,02 | | 0,02 | | 0,5 | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne
| | | | | | | | | | | |
| 0254000 |
d) Cresson d’eau
| 0,05 | 0,7 | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 | | 0,02 | 0,02 | | 0,02
| 0255000 |
e) Endives, witloof
| 0,2 | 0,05 | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 | | 0,02 | 0,02 | | 0,02
| 0256000 |
f) Fines herbes
| | 2 | | | 2 | 1 | | | 2 | 5 | | 10
| 0256010 | Cerfeuil | 3 | | | | | | 0,3 | | | | |
| 0256020 | Ciboulette | 70 | | | | | | 0,3 | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | 70 | | | | | | 0,3 | | | | |
| 0256040 | Persil | 70 | | | | | | 0,3 | | | | |
| 0256050 | Sauge | | | | | | | | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | | | | | | | | |
| 0256070 | Thym | | | | | | | | | | | |
| 0256080 | Basilic | | | | | | | | | | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier | | | | | | | | | | | |
| 0256100 | Estragon | | | | | | | | | | | |
| 0256990 | Autres | 70 | | | | | | 0,3 | | | | |
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
| 3 | 0,7 | 0,05 | | 0,02 | 0,2 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | | 0,1 |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | | | | | | | | 1 | | 0,5
| 0260020 | Haricots (écossés) | | | | | | | | | | 0,02 | | 0,02
| 0260030 | Pois (non écossés) | | | | | | | | | | 0,02 | | 0,02
| 0260040 | Pois (écossés) | | | | | | | | | | 0,2 | | 0,02
| 0260050 | Lentilles | | | | | | | | | | 0,02 | | 0,02
| 0260990 | Autres | | | | | | | | | | 0,02 | | 0,02
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
| | | 0,05 | | | | | 0,05 | | | |
| 0270010 | Asperges | 0,05 | 0,1 | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 | | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0270020 | Cardons | 0,05 | 0,05 | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 | | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0270030 | Céleri | 5 | 0,05 | | | 2 | 0,3 | 0,02 | | 0,02 | 0,5 | 0,1 | 1
| 0270040 | Fenouil | 10 | 0,05 | | | 0,02 | 0,3 | 0,02 | | 0,02 | 0,5 | 0,1 | 0,02
| 0270050 | Artichauts | 5 | 2 | | | 0,1 | 0,2 | 0,02 | | 0,02 | 0,02 | 1 | 0,02
| 0270060 | Poireaux | 10 | 0,5 | | | 0,02 | 0,3 | 0,02 | | 0,5 | 0,1 | 0,1 | 0,2
| 0270070 | Rhubarbe | 0,05 | 0,05 | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 | | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0270080 | Rhubarbe | | | | | | | | | | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | | | | | | | | |
| 0270990 | Autres | 0,05 | 0,05 | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 | | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0280000 |
(viii) Champignons
| 0,05 | | 0,05 | | 0,02 | | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche | | 0,05 | | | | 0,02 | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | 1 | | | | 0,5 | | | | | |
| 0280990 | Autres | | 0,05 | | | | 0,02 | | | | | |
| 0290000 |
(ix) Algues
| | | | | | | | | | | |
| 0300000 |
3) LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,3 | 0,1 | 0,1 | 0,02
| 0300010 | Haricots | | | | | | | | | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | | | | | | | | | |
| 0300030 | Pois | | | | | | | | | | | |
| 0300040 | Lupins | | | | | | | | | | | |
| 0300990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 0400000 |
4) GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| | | | 0,01 | | | | | 0,02 | | |
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
| | | | | | | | | | | 0,2 | 0,05
| 0401010 | Graines de lin | 0,05 | 0,2 | 0,1 | | 0,05 | 0,2 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | |
| 0401020 | Arachides | 0,2 | 0,1 | 0,1 | | 0,05 | 0,2 | 0,1 | 0,05 | | 0,05 | |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,05 | 0,2 | 0,1 | | 0,05 | 0,2 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,05 | 0,2 | 0,1 | | 0,05 | 0,2 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,5 | 0,2 | 0,1 | | 0,05 | 0,2 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | |
| 0401060 | Graines de colza | 0,5 | 0,2 | 0,1 | | 0,05 | 0,2 | 0,05 | 0,05 | | 0,3 | |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,5 | 0,05 | 0,1 | | 0,5 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | | 0,05 | |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,05 | 0,1 | 0,1 | | 0,05 | 0,2 | 0,05 | 0,05 | | 0,2 | |
| 0401090 | Graines de coton | 0,7 | 0,2 | 2 (+) | | 0,05 | 0,2 | 0,1 | 3 | | 0,05 | |
| 0401100 | Graines de courge | 0,05 | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | |
| 0401110 | Carthame | | | | | | | | | | | |
| 0401120 | Bourrache | | | | | | | | | | | |
| 0401130 | Cameline | | | | | | | | | | | |
| 0401140 | Chènevis | 0,05 | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | |
| 0401150 | Ricin | | | | | | | | | | | |
| 0401990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | 0,2 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | |
| 0402000 |
(ii) Autres
| 0,05 | 0,05 | | | 0,02 | | 0,05 | 0,05 | | | |
| 0402010 | Olives à huile | | | 10 | | | 1 | | | | 0,02 | 0,1 | 0,3
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | | | | | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | | | | | | | | |
| 0402040 | Kapok | | | | | | | | | | | |
| 0402990 | Autres | | | 0,05 | | | 0,05 | | | | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0500000 |
5) CÉRÉALES
| | | | 0,05 | 0,02 | | 0,02 | 0,05 | | | |
| 0500010 | Orge | 0,5 | 2 | 1 | | | 0,5 | | | 0,3 | 1 | 0,2 | 0,3
| 0500020 | Sarrasin | 0,05 | 0,3 | 0,05 | | | 0,02 | | | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,02
| 0500030 | Maïs | 0,05 | 0,3 | 0,05 | | | 0,02 | | | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,02
| 0500040 | Millet | 0,05 | 0,3 | 0,05 | | | 0,02 | | | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,02
| 0500050 | Avoine | 0,5 | 2 | 0,05 | | | 0,05 | | | 0,3 | 1 | 0,2 | 0,02
| 0500060 | Riz | 5 | 2 | 0,05 | | | 1 | | | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,02
| 0500070 | Seigle | 0,3 | 2 | 1 | | | 0,05 | | | 0,1 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0500080 | Sorgho | 0,05 | 0,3 | 0,05 | | | 0,02 | | | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,02
| 0500090 | Froment (blé) | 0,3 | 2 | 1 | | | 0,05 | | | 0,1 | 0,1 | 0,2 | 0,05
| 0500990 | Autres | 0,05 | 0,3 | 0,05 | | | 0,02 | | | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,02
| 0600000 |
6) THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| | | 0,1 | | | | 0,1 | 0,1 | 0,05 | | 0,2 | 0,05
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
| 0,1 | 0,5 | | 0,5 | 0,05 | 1 | | | | 10 | |
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| | | | | | | | | | | |
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| | | | | | | | | | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | | | | | | | | | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | | | | | | | |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | | | | | | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | | | | | | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin | | | | | | | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles
| | | | | | | | | | | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | | | | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos | | | | | | | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | | | | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | | | | | | | | | |
| 0633010 | Racine de valériane | | | | | | | | | | | |
| 0633020 | Racine de ginseng | | | | | | | | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 0639000 |
d) Autres infusions
| | | | | | | | | | | |
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| | | | | | | | | | | |
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | | | | | | | | | | |
| 0700000 |
7) HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 30 | 30 | 0,1 | 0,02 | 0,05 | 10 | 10 | 0,1 | 10 | 0,1 | 10 | 30
| 0800000 |
8) ÉPICES
| | | | | | | | | | | |
| 0810000 |
(i) Graines
| | | | | | | | | | | |
| 0810010 | Anis | | | | | | | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir | | | | | | | | | | | |
| 0810030 | Graines de céleri | | | | | | | | | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | | | | | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | | | | | | | | | | |
| 0810060 | Graines d’aneth | | | | | | | | | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | | | | | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | | | | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| | | | | | | | | | | |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | | | | | | | |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | | | | | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | | | | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | | | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | | | | | |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc | | | | | | | | | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | | | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | | | | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 0830000 |
(iii) Écorces
| | | | | | | | | | | |
| 0830010 | Cannelle | | | | | | | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| | | | | | | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | | | | | | | | | | | |
| 0840020 | Gingembre | | | | | | | | | | | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | | | | | | | | | |
| 0840040 | Raifort | | | | | | | | | | | |
| 0840990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 0850000 |
(v) Boutons
| | | | | | | | | | | |
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | | | | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| | | | | | | | | | | |
| 0860010 | Safran | | | | | | | | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 0870000 |
(vii) Arille
| | | | | | | | | | | |
| 0870010 | Macis | | | | | | | | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 0900000 |
9) PLANTES SUCRIÈRES
| | | | | | | | | | | |
| 0900010 | Betterave sucrière | | | | | | | | | | | |
| 0900020 | Canne à sucre | | | | | | | | | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | | | | | | | |
| 0900990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 1000000 |
10) PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| | | 0,05 | 0,01 | | | 0,02 | 0,05 | | | 0,1 | 0,01
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines ; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
| | | | | | | | | 0,05 | | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | | | | | 0,5 | | | | | |
| 1011010 | Viande | 0,05 | 2 | | | 0,01 | | | | | 0,05 | |
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | 0,05 | 0,2 | | | 0,3 | | | | | 0,05 | |
| 1011030 | Foie | 0,07 | 0,2 | | | 0,01 | | | | | 0,3 | |
| 1011040 | Reins | 0,07 | 0,2 | | | 0,01 | | | | | 0,3 | |
| 1011050 | Abats comestibles | 0,07 | 0,2 | | | 0,01 | | | | | 0,01 | |
| 1011990 | Autres | 0,05 | 0.2 | | | 0,01 | | | | | 0,01 | |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | | | 0,5 | | | | | |
| 1012010 | Viande | 0,05 | 2 | | | 0,01 | | | | | 0,05 | |
| 1012020 | Graisse | 0,05 | 0,2 | | | 0,3 | | | | | 0,05 | |
| 1012030 | Foie | 0,07 | 0,2 | | | 0,01 | | | | | 0,3 | |
| 1012040 | Reins | 0,07 | 0,2 | | | 0,01 | | | | | 0,3 | |
| 1012050 | Abats comestibles | 0,07 | 0,2 | | | 0,01 | | | | | 0,01 | |
| 1012990 | Autres | 0,05 | 0,2 | | | 0,01 | | | | | 0,01 | |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | | | 0.5 | | | | | |
| 1013010 | Viande | 0,05 | 2 | | | 0,01 | | | | | 0,05 | |
| 1013020 | Graisse | 0,05 | 0,2 | | | 0,3 | | | | | 0,05 | |
| 1013030 | Foie | 0,07 | 0,2 | | | 0,01 | | | | | 0,3 | |
| 1013040 | Reins | 0,07 | 0,2 | | | 0,01 | | | | | 0,3 | |
| 1013050 | Abats comestibles | 0,07 | 0,2 | | | 0,01 | | | | | 0,01 | |
| 1013990 | Autres | 0,05 | 0,2 | | | 0,01 | | | | | 0,01 | |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | | | 0,5 | | | | | |
| 1014010 | Viande | 0,05 | 2 | | | 0,01 | | | | | 0,05 | |
| 1014020 | Graisse | 0,05 | 0,2 | | | 0,3 | | | | | 0,05 | |
| 1014030 | Foie | 0,07 | 0,2 | | | 0,01 | | | | | 0,3 | |
| 1014040 | Reins | 0,07 | 0,2 | | | 0,01 | | | | | 0,3 | |
| 1014050 | Abats comestibles | 0,07 | 0,2 | | | 0,01 | | | | | 0,01 | |
| 1014990 | Autres | 0,05 | 0,2 | | | 0,01 | | | | | 0,01 | |
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | | | | | | | | | |
| 1015010 | Viande | | | | | | | | | | | |
| 1015020 | Graisse | | | | | | | | | | | |
| 1015030 | Foie | | | | | | | | | | | |
| 1015040 | Reins | | | | | | | | | | | |
| 1015050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | |
| 1015990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 1016000 |
f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades, autruches, pigeons
| 0,05 | 0,05 | | | | 0,02 | | | | | |
| 1016010 | Viande | | | | | 0,01 | | | | | 0,05 | |
| 1016020 | Graisse | | | | | 0,3 | | | | | 0,05 | |
| 1016030 | Foie | | | | | 0,01 | | | | | 0,3 | |
| 1016040 | Reins | | | | | 0,01 | | | | | 0,3 | |
| 1016050 | Abats comestibles | | | | | 0,01 | | | | | 0,01 | |
| 1016990 | Autres | | | | | 0,01 | | | | | 0,01 | |
| 1017000 |
g) Autres animaux d’élevage
| | | | | | | | | | | |
| 1017010 | Viande | | | | | | | | | | | |
| 1017020 | Graisse | | | | | | | | | | | |
| 1017030 | Foie | | | | | | | | | | | |
| 1017040 | Reins | | | | | | | | | | | |
| 1017050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | |
| 1017990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| 0,01 | 0,05 | | | 0,02 | 0,05 | | | 0,01 | 0,03 | |
| 1020010 | Bovins | | | | | | | | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | | | | | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | | | | | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | | | | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés ; oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| 0,05 | 0,05 | | | 0,02 | 0,02 | | | 0,05 | 0,01 | |
| 1030010 | Poulet | | | | | | | | | | | |
| 1030020 | Canard | | | | | | | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | | | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | | | | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | | | | | | | | |
| 1040000 |
(iv) Miel
| | | | | | | | | | | |
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles
| | | | | | | | | | | |
| 1060000 |
(vi) Escargots
| | | | | | | | | | | |
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| | | | | | | | | | | |
2) l’annexe III est modifiée comme suit:
a) la partie A est modifiée de la manière suivante:
i) les colonnes relatives à l’aminopyralide, au boscalid, à la buprofézine, au chlorantraniliprole, au cyprodinil, au difénoconazole, au flusilazole, au fosétyl, à l’imidaclopride, au mandipropamide, au métazachlore, au prothioconazole, au spinetoram, au spirotetramat et au tébuconazole sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(L)liposoluble.
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Cyprodinil - code 1000000: somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075
Flusilazole - code 1000000: somme du flusilazole et de son métabolite IN-F7321 ([bis-(4-fluorophényl)méthyl]silanol), exprimée en flusilazole
Boscalid (L) (R) — Définition des résidus applicable aux produits animaux: somme du boscalid et de M 510F01, y compris ses éléments combinés.
Métazachlore (R) — Définition des résidus applicable: métazachlore, y compris les produits de dégradation et de réaction qui peuvent être déterminés en 2,6-diméthylaniline, calculés au total en métazachlore.»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) | Aminopyralide | Boscalid (L) (R) | Buprofézine (L) | Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45) | Cyprodinil (L) (R) | Difenoconazole | Flusilazole (L) (R) | Fosétyl-Al (somme du fosétyl + acide phosphoreux et de leurs sels, exprimée en fosétyl) | Imidaclopride | Mandipropamid | Métazachlore (R) | Prothioconazole (Prothioconazole-desthio) (R) | Prothioconazole (Prothioconazole-desthio) (R) | Spirotetramat et ses 4 métabolites BYI08330-enol, BYI08330-ketohydroxy, BYI08330-monohydroxy et BYI08330 enol-glucoside, exprimés en spirotetramat | Tebuconazole
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11) | (12) | (13) | (14) | (15) | (16) | (17)
| 0100000 |
1) FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
| 0,01 | | | | | | | | | | 0,1 | 0,02 | | |
| 0110000 |
(i) Agrumes
| | 0,05 | 1 | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 75 | 1 | 0,01 | | | 0,2 | 1 | 0,05
| 0110010 | Pample-mousses | | | | | | | | | | | | | | |
| 0110020 | Oranges | | | | | | | | | | | | | | |
| 0110030 | Citrons | | | | | | | | | | | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | | | | | | | | | | | |
| 0110050 | Mandarines | | | | | | | | | | | | | | |
| 0110990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
| | 1 | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 2 | 0,05 | 0,01 | | | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0120010 | Amandes | | | 0,7 | | | | | | | | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | 0,05 | | | | | | | | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | 0,05 | | | | | | | | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | 0,05 | | | | | | | | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | 0,05 | | | | | | | | | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | 0,05 | | | | | | | | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | 0,05 | | | | | | | | | | | |
| 0120080 | Noix de Pécan | | | 0,05 | | | | | | | | | | | |
| 0120090 | Pignons | | | 0,05 | | | | | | | | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | 0,05 | | | | | | | | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | 0,05 | | | | | | | | | | | |
| 0120990 | Autres | | | 0,05 | | | | | | | | | | | |
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| | 2 | 0,5 | 0,5 | 1 | | | 75 | 0,5 | 0,01 | | | 0,2 | 1 |
| 0130010 | Pommes | | | | | | 0,5 | 0,02 | | | | | | | | 1
| 0130020 | Poires | | | | | | 0,5 | 0,02 | | | | | | | | 1
| 0130030 | Coings | | | | | | 0,2 | 0,3 | | | | | | | | 0,5
| 0130040 | Nèfles | | | | | | 0,5 | 0,3 | | | | | | | | 0,5
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | | | 0,5 | 0,3 | | | | | | | | 0,5
| 0130990 | Autres | | | | | | 0,2 | 0,3 | | | | | | | | 0,5
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
| | 3 | | 1 | | | | 2 | | 0,01 | | | | 3 |
| 0140010 | Abricots | | | 0,2 | | 2 | 0,5 | 0,02 | | 0,5 | | | | 0,2 | | 1
| 0140020 | Cerises | | | 0,5 | | 1 | 0,3 | 0,2 | | 0,5 | | | | 0,05 | | 5
| 0140030 | Pêches | | | 0,7 | | 2 | 0,5 | 0,2 | | 0,5 | | | | 0,2 | | 1
| 0140040 | Prunes | | | 0,3 | | 2 | 0,5 | 0,1 | | 0,3 | | | | 0,05 | | 0,5
| 0140990 | Autres | | | 0,1 | | 0,5 | 0,1 | 0,5 | | 0,05 | | | | 0,05 | | 0,5
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
| | | | | | | | | | | | | | |
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| | 5 | 1 | 1 | 5 | 0,5 | | 100 | 1 | 2 | | | 0,5 | 2 | 2
| 0151010 | Raisins de table | | | | | | | 0,05 | | | | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | | | 0,2 | | | | | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | 10 | 0,05 | 0,01 | 5 | 0,1 | 0,02 | 75 | 0,5 | 0,01 | | | 0,2 | 0,1 | 0,05
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | 10 | 0,05 | 0,01 | | | 0,02 | 2 | 5 | 0,01 | | | 0,05 | 0,1 | 1
| 0153010 | Mûres | | | | | 10 | 0,3 | | | | | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | | | 0,05 | 0,1 | | | | | | | | |
| 0153030 | Framboises | | | | | 10 | 0,3 | | | | | | | | |
| 0153990 | Autres | | | | | 0,05 | 0,1 | | | | | | | | |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
| | 10 | 0,05 | 0,01 | | | 0,02 | 2 | | 0,01 | | | 0,05 | 0,1 | 2
| 0154010 | Myrtilles | | | | | 5 | 0,1 | | | 5 | | | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | | | | 2 | 0,1 | | | 0,05 | | | | | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | | | 5 | 0,2 | | | 5 | | | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau | | | | | 5 | 0,1 | | | 5 | | | | | |
| 0154050 | Cynorhodons | | | | | 2 | 0,1 | | | 5 | | | | | |
| 0154060 | Mûres | | | | | 2 | 0,1 | | | 5 | | | | | |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) | | | | | 2 | 0,1 | | | 0,05 | | | | | |
| 0154080 | Sureau noir | | | | | 2 | 0,1 | | | 5 | | | | | |
| 0154990 | Autres | | | | | 2 | 0,1 | | | 5 | | | | | |
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
| | | | 0,01 | 0,05 | | | | | 0,01 | | | 0,05 | 0,1 |
| 0161000 |
a) Peau comestible
| | 0,05 | | | | | 0,02 | 2 | | | | | | | 0,05
| 0161010 | Dattes | | | 0,05 | | | 0,1 | | | 0,05 | | | | | |
| 0161020 | Figues | | | 0,05 | | | 0,1 | | | 0,05 | | | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | 2 | | | 2 | | | 0,5 | | | | | |
| 0161040 | Kumquats | | | 0,05 | | | 0,1 | | | 0,05 | | | | | |
| 0161050 | Carambole | | | 0,05 | | | 0,1 | | | 0,05 | | | | | |
| 0161060 | Kaki | | | 0,05 | | | 0,1 | | | 0,05 | | | | | |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) | | | 0,05 | | | 0,1 | | | 0,05 | | | | | |
| 0161990 | Autres | | | 0,05 | | | 0,1 | | | 0,05 | | | | | |
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
| | | | | | 0,1 | 0,02 | 2 | 0,05 | | | | | |
| 0162010 | Kiwis | | 5 | 1 | | | | | | | | | | | | 0,5
| 0162020 | Litchis | | 0,05 | 0,05 | | | | | | | | | | | | 0,05
| 0162030 | Fruits de la passion | | 0,05 | 0,05 | | | | | | | | | | | | 0,05
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | 0,05 | 0,05 | | | | | | | | | | | | 0,05
| 0162050 | Caïnite | | 0,05 | 0,05 | | | | | | | | | | | | 0,05
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) | | 0,05 | 0,05 | | | | | | | | | | | | 0,05
| 0162990 | Autres | | 0,05 | 0,05 | | | | | | | | | | | | 0,05
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
| | | | | | 0,1 | | | | | | | | |
| 0163010 | Avocats | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,02 | 50 | 1 | | | | | | 0,05
| 0163020 | Bananes | | 0,3 | 0,5 | | | | 0,1 | 2 | 0,05 | | | | | | 0,05
| 0163030 | Mangues | | 0,05 | 0,1 | | | | 0,02 | 2 | 0,2 | | | | | | 0,1
| 0163040 | Papayes | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,02 | 2 | 0,05 | | | | | | 2
| 0163050 | Grenades | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,02 | 2 | 1 | | | | | | 0,05
| 0163060 | Chérimoles | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,02 | 2 | 0,05 | | | | | | 0,05
| 0163070 | Goyaves | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,02 | 2 | 0,05 | | | | | | 0,05
| 0163080 | Ananas | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,02 | 50 | 0,05 | | | | | | 0,05
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,02 | 2 | 0,05 | | | | | | 0,05
| 0163100 | Durion | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,02 | 2 | 0,05 | | | | | | 0,05
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,02 | 2 | 0,05 | | | | | | 0,05
| 0163990 | Autres | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,02 | 2 | 0,05 | | | | | | 0,05
| 0200000 |
2) LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
| 0,01 | | | | | | 0,02 | | | | | | | |
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| | | 0,05 | 0,02 | | | | | 0,5 | 0,01 | 0,3 | 0,02 | 0,05 | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | 0,5 | | | 0,05 | 0,1 | | 30 | | | | | | 0,8 | 0,2
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | 0,5 | | | 0,05 | 0,1 | | 2 | | | | | | 0,1 | 0,05
| 0212010 | Manioc | | | | | | | | | | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | | | | | | | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | | | | | | | | | | | |
| 0212040 | Arrow-root | | | | | | | | | | | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
| | | | | | | | | | | | | | 0,1 |
| 0213010 | Betterave | | 0,5 | | | 1 | 0,2 | | 2 | | | | | | | 0,05
| 0213020 | Carottes | | 1 | | | 2 | 0,3 | | 2 | | | | | | | 0,5
| 0213030 | Céleris-raves | | 1 | | | 0,3 | 2 | | 2 | | | | | | | 0,5
| 0213040 | RaifortRaifort | | 1 | | | 2 | 0,2 | | 2 | | | | | | | 0,4
| 0213050 | Topinam-bours | | 0,5 | | | 0,05 | 0,1 | | 2 | | | | | | | 0,05
| 0213060 | Panais | | 1 | | | 2 | 0,3 | | 2 | | | | | | | 0,5
| 0213070 | Persil à grosse racine | | 3 | | | 2 | 0,2 | | 2 | | | | | | | 0,5
| 0213080 | Radis | | 1 | | | 0,05 | 0,05 | | 25 | | | | | | | 0,05
| 0213090 | Salsifis | | 1 | | | 2 | 0,2 | | 2 | | | | | | | 0,4
| 0213100 | Rutabagas | | 0,5 | | | 0,05 | 0,1 | | 2 | | | | | | | 0,3
| 0213110 | Navets | | 0,5 | | | 0,05 | 0,1 | | 2 | | | | | | | 0,3
| 0213990 | Autres | | 0,5 | | | 0,05 | 0,05 | | 2 | | | | | | | 0,05
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
| | | 0,05 | 0,01 | | | | | | | 0,3 | 0,02 | 0,05 | 0,1 |
| 0220010 | Ail | | 0,5 | | | 0,3 | 0,05 | | 2 | 0,05 | 0,01 | | | | | 0,1
| 0220020 | Oignons | | 3 | | | 0,3 | 0,05 | | 50 | 0,1 | 0,1 | | | | | 0,05
| 0220030 | Échalotes | | 0,5 | | | 0,3 | 0,05 | | 2 | 0,05 | 0,01 | | | | | 0,05
| 0220040 | Oignons de printemps | | 0,5 | | | 1 | 0,1 | | 30 | 0,2 | 7 | | | | | 0,5
| 0220990 | Autres | | 0,5 | | | 0,05 | 0,05 | | 2 | 0,05 | 0,01 | | | | | 0,05
| 0230000 |
(iii) Légumes-fruits
| | | | | | | | | | | | 0,02 | | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | | | | | | | | | | | | 0,5 | |
| 0231010 | Tomates | | 1 | 1 | 0,6 | 1 | 2 | | 100 | 0,5 | 1 | 0,3 | | | 2 | 1
| 0231020 | Poivrons | | 2 | 1 | 1 | 1 | 0,05 | | 130 | 1 | 1 | 0,3 | | | 2 | 0,5
| 0231030 | Aubergines | | 1 | 1 | 0,6 | 1 | 0,05 | | 100 | 0,5 | 1 | 0,3 | | | 2 | 0,5
| 0231040 | Okras, camboux | | 0,5 | 0,5 | 0,6 | 0,5 | 0,05 | | 2 | 0,5 | 0,01 | 30 | | | 1 | 0,05
| 0231990 | Autres | | 0,5 | 0,5 | 0,6 | 0,5 | 0,05 | | 2 | 0,5 | 0,01 | 0,3 | | | 1 | 0,05
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | | | 0,3 | 0,5 | 0,1 | | 75 | | | 0,3 | | 0,2 | 0,2 |
| 0232010 | Concombres | | 0,2 | 1 | | | | | | 1 | 0,2 | | | | | 0,5
| 0232020 | Cornichons | | 3 | 0,5 | | | | | | 0,5 | 0,1 | | | | | 0,05
| 0232030 | Courgettes | | 3 | 0,5 | | | | | | 1 | 0,2 | | | | | 0,2
| 0232990 | Autres | | 0,2 | 0,5 | | | | | | 0,5 | 0,1 | | | | | 0,05
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| | 0,5 | | 0,3 | 0,05 | 0,05 | | 75 | | | 0,3 | | 0,05 | 0,2 |
| 0233010 | Melons | | | 1 | | | | | | 0,5 | 0,5 | | | | | 0,2
| 0233020 | Potirons | | | 0,5 | | | | | | 1 | 0,3 | | | | | 0,2
| 0233030 | Pastèques | | | 0,5 | | | | | | 0,2 | 0,3 | | | | | 0,2
| 0233990 | Autres | | | 0,5 | | | | | | 0,1 | 0,3 | | | | | 0,05
| 0234000 |
d) Maïs doux
| | 0,5 | 0,5 | 0,2 | 0,05 | 0,05 | | 5 | 0,1 | 0,01 | 0,3 | | 0,05 | 0,1 | 0,2
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | 0,5 | 0,5 | 0,2 | 0,05 | 0,05 | | 5 | 0,1 | 0,01 | 30 | | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0240000 |
(iv) Brassicées
| | | 0,05 | | 0,05 | | | 10 | | | 0,3 | | 0,05 | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | 1 | | | | | | | | | | 0,02 | | 1 |
| 0241010 | Brocolis | | | | 1 | | 0,2 | | | 0,5 | 2 | | | | | 1
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | 0,01 | | 0,2 | | | 0,5 | 0,01 | | | | | 1
| 0241990 | Autres | | | | 0,01 | | 0,05 | | | 0,3 | 0,01 | | | | | 0,05
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | | | | 0,2 | | | | | | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | 2 | | 0,01 | | | | | 0,5 | 0,01 | | 0,1 | | 0,3 | 0,5
| 0242020 | Choux pommés | | 2 | | 2 | | | | | 0,5 | 3 | | 0,1 | | 2 | 1
| 0242990 | Autres | | 1 | | 0,01 | | | | | 0,3 | 0,01 | | 0,02 | | 0,1 | 0,5
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | 10 | | 20 | | 2 | | | | 25 | | 0,02 | | 7 |
| 0243010 | Choux de Chine | | | | | | | | | 0,5 | | | | | | 1
| 0243020 | Choux verts | | | | | | | | | 0,3 | | | | | | 0,05
| 0243990 | Autres | | | | | | | | | 0,3 | | | | | | 0,05
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | 0,5 | | 0,01 | | 0,05 | | | 0,3 | 0,01 | | 0,02 | | 2 | 0,05
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
| | | | 20 | | | | | | | | 0,02 | | |
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
| | | 0,5 | | 10 | | | 75 | | 25 | | | | 7 | 0,05
| 0251010 | Mâche | | 40 | | | | 0,05 | | | 2 | | 0,3 | | 0,05 | |
| 0251020 | Laitue | | 10 | | | | 3 | | | 2 | | 0,5 | | 10 | |
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) | | 10 | | | | 0,05 | | | 1 | | 0,3 | | 0,05 | |
| 0251040 | Cresson | | 10 | | | | 0,05 | | | 2 | | 0,3 | | 0,05 | |
| 0251050 | Cresson de terre | | 10 | | | | 0,05 | | | 2 | | 0,3 | | 0,05 | |
| 0251060 | Roquette, rucola | | 10 | | | | 2 | | | 2 | | 0,3 | | 0,05 | |
| 0251070 | Moutarde brune | | 10 | | | | 0,05 | | | 2 | | 0,3 | | 0,05 | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp | | 10 | | | | 0,05 | | | 2 | | 0,3 | | 0,05 | |
| 0251990 | Autres | | 10 | | | | 0,05 | | | 2 | | 0,3 | | 0,05 | |
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| | | 0,05 | | | | | | 0,05 | 25 | 0,3 | | 0,05 | 7 | 0,05
| 0252010 | Épinards | | 10 | | | 8 | 2 | | 75 | | | | | | |
| 0252020 | Pourpier | | 0,5 | | | 10 | 2 | | 2 | | | | | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) | | 5 | | | 10 | 0,05 | | 15 | | | | | | |
| 0252990 | Autres | | 0,5 | | | 0,05 | 0,05 | | 2 | | | | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne
| | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | | 2 | 2 | 0,01 | 0,3 | | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0254000 |
d) Cresson d’eau
| | 10 | 0,05 | | 0,05 | 0,5 | | 2 | 2 | 25 | 0,3 | | 0,05 | 7 | 0,05
| 0255000 |
e) Endives, witloof
| | 0,5 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | | 75 | 0,05 | 0,01 | 0,3 | | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0256000 |
f) Fines herbes
| | 10 | 4 | | 10 | | | 75 | 2 | 10 | 0,3 | | 0,05 | 0,1 |
| 0256010 | Cerfeuil | | | | | | 10 | | | | | | | | | 0,05
| 0256020 | Ciboulette | | | | | | 2 | | | | | | | | | 0,5
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | | 10 | | | | | | | | | 0,05
| 0256040 | Persil | | | | | | 10 | | | | | | | | | 0,05
| 0256050 | Sauge | | | | | | 2 | | | | | | | | | 0,05
| 0256060 | Romarin | | | | | | 2 | | | | | | | | | 0,05
| 0256070 | Thym | | | | | | 2 | | | | | | | | | 0,05
| 0256080 | Basilic | | | | | | 2 | | | | | | | | | 0,05
| 0256090 | Feuilles de laurier | | | | | | 2 | | | | | | | | | 0,05
| 0256100 | Estragon | | | | | | 2 | | | | | | | | | 0,05
| 0256990 | Autres | | | | | | 2 | | | | | | | | | 0,05
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (fraîches)
| | | | 0,01 | | | | 2 | | 0,01 | 0,3 | 0,02 | | 0,1 |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | 2 | 1 | | 2 | 1 | | | 2 | | | | 0,1 | | 2
| 0260020 | Haricots (écossés) | | 2 | 0,5 | | 0,5 | 1 | | | 2 | | | | 0,05 | | 2
| 0260030 | Pois (non écossés) | | 2 | 0,05 | | 2 | 1 | | | 5 | | | | 0,1 | | 2
| 0260040 | Pois (écossés) | | 1 | 0,5 | | 0,1 | 1 | | | 2 | | | | 0,05 | | 0,05
| 0260050 | Lentilles | | 0,5 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | | | 0,05 | | | | 0,05 | | 0,05
| 0260990 | Autres | | 0,5 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | | | 0,05 | | | | 0,05 | | 0,05
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
| | | 0,05 | | | | | | | | | | 0,05 | |
| 0270010 | Asperges | | 0,05 | | 0,01 | 0,05 | 0,05 | | 2 | 0,05 | 0,01 | 0,3 | 0,02 | | 0,1 | 0,05
| 0270020 | Cardons | | 0,5 | | 0,01 | 0,05 | 0,3 | | 2 | 0,5 | 0,01 | 0,3 | 0,02 | | 0,1 | 0,05
| 0270030 | Céleri | | 7 | | 10 | 5 | 5 | | 2 | 2 | 20 | 0,3 | 0,02 | | 4 | 0,3
| 0270040 | Fenouil | | 0,5 | | 0,01 | 0,2 | 5 | | 2 | 0,05 | 0,01 | 0,3 | 0,02 | | 0,1 | 0,05
| 0270050 | Artichauts | | 0,5 | | 0,01 | 0,05 | 0,05 | | 50 | 0,5 | 0,01 | 0,3 | 0,02 | | 0,1 | 0,5
| 0270060 | Poireaux | | 5 | | 0,01 | 0,05 | 0,5 | | 30 | 0,05 | 0,01 | 0,3 | 0,05 | | 0,1 | 1
| 0270070 | Rhubarbe | | 0,5 | | 0,01 | 0,05 | 0,3 | | 2 | 0,05 | 0,01 | 0,3 | 0,02 | | 0,1 | 0,05
| 0270080 | Pousses de bambou | | 0,5 | | 0,01 | 0,05 | 0,05 | | 2 | 0,05 | 0,01 | 30 | 0,02 | | 0,1 | 0,05
| 0270090 | Cœurs de palmier | | 0,5 | | 0,01 | 0,05 | 0,05 | | 2 | 0,05 | 0,01 | 30 | 0,02 | | 0,1 | 0,05
| 0270990 | Autres | | 0,5 | | 0,01 | 0,05 | 0,05 | | 2 | 0,05 | 0,01 | 0,3 | 0,02 | | 0,1 | 0,05
| 0280000 |
(viii) Champignons
| | 0,5 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | | 2 | 0,05 | 0,01 | 0,3 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0280010 | Champignons de couche | | | | | | | | | | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | | | | | | | | | | |
| 0280990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | |
| 0290000 |
(ix) Algues
| | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | | 2 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0300000 |
3) LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,01 | 0,5 | 0,05 | 0,01 | 0,2 | | 0,02 | 2 | | 0,01 | 0,1 | 0,02 | 0,05 | 0,1 |
| 0300010 | Haricots | | | | | | 0,05 | | | 1 | | | | | | 0,2
| 0300020 | Lentilles | | | | | | 0,05 | | | 0,05 | | | | | | 0,05
| 0300030 | Pois | | | | | | 0,1 | | | 2 | | | | | | 0,05
| 0300040 | Lupins | | | | | | 0,05 | | | 0,05 | | | | | | 0,2
| 0300990 | Autres | | | | | | 0,05 | | | 0,05 | | | | | | 0,05
| 0400000 |
4) GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,01 | | | | 0,05 | | | 2 | | 0,01 | | | 0,05 | 0,1 |
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
| | | | | | | | | | | | 0,05 | | |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,5 | 0,05 | 0,01 | | 0,2 | 0,02 | | 0,05 | | 0,1 | | | | 0,05
| 0401020 | Arachides | | 0,5 | 0,05 | 0,01 | | 0,05 | 0,02 | | 1 | | 0,1 | | | | 0,05
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,5 | 0,05 | 0,01 | | 0,05 | 0,02 | | 0,05 | | 0,1 | | | | 0,05
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,5 | 0,05 | 0,01 | | 0,05 | 0,02 | | 0,05 | | 0,1 | | | | 0,05
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,5 | 0,05 | 0,01 | | 0,05 | 0,1 | | 0,1 | | 0,1 | | | | 0,05
| 0401060 | Graines de colza | | 0,2 | 0,05 | 0,01 | | 0,5 | 0,1 | | 0,1 | | 1 | | | | 0,5
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,5 | 0,05 | 0,01 | | 0,05 | 0,02 | | 0,05 | | 0,1 | | | | 0,1
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,5 | 0,05 | 0,01 | | 0,2 | 0,02 | | 0,05 | | 0,1 | | | | 0,2
| 0401090 | Graines de coton | | 0,5 | 0,5 | 0,3 | | 0,05 | 0,02 | | 1 | | 0,1 | | | | 0,05
| 0401100 | Graines de courge | | 0,5 | 0,05 | 0,01 | | 0,05 | 0,02 | | 0,05 | | 0,1 | | | | 0,05
| 0401110 | Carthame | | 0,5 | 0,05 | 0,01 | | 0,05 | 0,02 | | 0,05 | | 0,1 | | | | 0,05
| 0401120 | Bourrache | | 0,5 | 0,05 | 0,01 | | 0,05 | 0,02 | | 0,05 | | 0,1 | | | | 0,05
| 0401130 | Cameline | | 0,5 | 0,05 | 0,01 | | 0,05 | 0,02 | | 0,05 | | 0,1 | | | | 0,05
| 0401140 | Chènevis | | 0,5 | 0,05 | 0,01 | | 0,05 | 0,02 | | 0,05 | | 0,1 | | | | 0,05
| 0401150 | Ricin | | 0,5 | 0,05 | 0,01 | | 0,05 | 0,02 | | 0,05 | | 0,1 | | | | 0,05
| 0401990 | Autres | | 0,5 | 0,05 | 0,01 | | 0,05 | 0,02 | | 0,05 | | 0,1 | | | | 0,05
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
| | 0,05 | | 0,01 | | | 0,02 | | | | 0,1 | 0,02 | | | 0,05
| 0402010 | Olives à huile | | | 2 | | | 2 | | | 1 | | | | | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | 0,05 | | | 0,05 | | | 0,05 | | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | 0,05 | | | 0,05 | | | 0,05 | | | | | |
| 0402040 | Kapok | | | 0,05 | | | 0,05 | | | 0,05 | | | | | |
| 0402990 | Autres | | | 0,05 | | | 0,05 | | | 0,05 | | | | | |
| 0500000 |
5) CÉRÉALES
| | | | 0,02 | | | | 2 | | 0,01 | 0,1 | | 0,05 | 0,1 |
| 0500010 | Orge | 0,1 | 3 | 0,05 | | 3 | 0,05 | 0,2 | | 0,1 | | | 0,3 | | | 2
| 0500020 | Sarrasin | 0,01 | 0,5 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,02 | | 0,1 | | | 0,02 | | | 0,2
| 0500030 | Maïs | 0,01 | 0,5 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,02 | | 0,1 | | | 0,02 | | | 0,2
| 0500040 | Millet | 0,01 | 0,5 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,02 | | 0,05 | | | 0,02 | | | 0,2
| 0500050 | Avoine | 0,1 | 3 | 0,05 | | 2 | 0,05 | 0,2 | | 0,1 | | | 0,05 | | | 2
| 0500060 | Riz | 0,01 | 0,5 | 0,5 | | 0,05 | 0,05 | 0,02 | | 0,05 | | | 0,02 | | | 2
| 0500070 | Seigle | 0,1 | 0,5 | 0,05 | | 0,5 | 0,1 | 0,1 | | 0,1 | | | 0,1 | | | 0,2
| 0500080 | Sorgho | 0,01 | 0,5 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,02 | | 0,05 | | | 0,02 | | | 0,2
| 0500090 | Froment (blé) | 0,1 | 0,5 | 0,05 | | 0,5 | 0,1 | 0,1 | | 0,1 | | | 0,1 | | | 0,2
| 0500990 | Autres | 0,01 | 0,5 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,02 | | 0,05 | | | 0,02 | | | 0,2
| 0600000 |
6) THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,02 | 0,5 | 0,05 | 0,02 | | | 0,05 | | | 0,02 | 0,2 | 0,02 | 0,1 | 0,1 |
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
| | | | | 0,05 | 0,05 | | 5 | 0,05 | | | | | | 0,05
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| | | | | 0,05 | 0,05 | | 5 | 1 | | | | | | 0,1
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| | | | | | 20 | | 500 | 0,05 | | | | | | 50
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | | | 0,05 | | | | | | | | | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | | | | | | | | | | |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | | | | | | | | | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | | | | | | | | | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin | | | | | | | | | | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | | | | | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles
| | | | | 0,05 | | | | | | | | | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | | | | | | | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos | | | | | | | | | | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | | | | | | | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | | | 1 | | | | | | | | | |
| 0633010 | Racine de valériane | | | | | | | | | | | | | | |
| 0633020 | Racine de ginseng | | | | | | | | | | | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | |
| 0639000 |
d) Autres infusions
| | | | | 0,05 | | | | | | | | | |
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| | | | | 0,05 | 0,05 | | 2 | 0,05 | | | | | | 0,05
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | | | | 0,05 | 0,05 | | 2 | 0,05 | | | | | | 0,05
| 0700000 |
7) HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 0,02 | 35 | 5 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 1500 | 10 | 0,02 | 0,2 | 0,02 | 0,1 | 15 | 30
| 0800000 |
8) ÉPICES
| 0,02 | 0,5 | 0,05 | 0,02 | | 0,3 | 0,05 | 5 | 0,05 | 0,02 | 0,2 | 0,02 | 0,1 | 0,1 |
| 0810000 |
(i) Anis
| | | | | 0,05 | | | | | | | | | |
| 0810010 | Graines de céleri | | | | | | | | | | | | | | | 2
| 0810020 | Graines de coriandre | | | | | | | | | | | | | | | 2
| 0810030 | Graines de cumin | | | | | | | | | | | | | | | 1
| 0810040 | Graines d’aneth | | | | | | | | | | | | | | | 2
| 0810050 | Graines de fenouil | | | | | | | | | | | | | | | 1
| 0810060 | Fenugrec | | | | | | | | | | | | | | | 1
| 0810070 | Noix muscade | | | | | | | | | | | | | | | 2
| 0810080 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | 1
| 0810090 | Noix muscade | | | | | | | | | | | | | | | 1
| 0810990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | 1
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 1
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | | | | | | | | | | |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | | | | | | | | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | | | | | | | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | | | | | | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | | | | | | | | |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc | | | | | | | | | | | | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | | | | | | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | | | | | | | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | |
| 0830000 |
(iii) Écorces
| | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 1
| 0830010 | Cannelle | | | | | | | | | | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| | | | | 1 | | | | | | | | | | 1
| 0840010 | Réglisse | | | | | | | | | | | | | | |
| 0840020 | Gingembre | | | | | | | | | | | | | | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | | | | | | | | | | | | |
| 0840040 | Raifort | | | | | | | | | | | | | | |
| 0840990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | |
| 0850000 |
(v) Boutons
| | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 1
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | | | | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | | | | | | | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 1
| 0860010 | Safran | | | | | | | | | | | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | |
| 0870000 |
(vii) Arille
| | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 1
| 0870010 | Macis | | | | | | | | | | | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | |
| 0900000 |
9) PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01 | 0,5 | 0,05 | | 0,05 | | | | | 0,01 | 0,1 | 0,02 | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0900010 | Betterave sucrière | | | | 0,02 | | 0,2 | 0,05 | 2 | 0,5 | | | | | |
| 0900020 | Canne à sucre | | | | 0,01 | | 0,05 | 0,02 | 2 | 0,05 | | | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | 0,02 | | 0,1 | 0,2 | 75 | 0,5 | | | | | |
| 0900990 | Autres | | | | 0,01 | | 0,05 | 0,02 | 2 | 0,05 | | | | | |
| 1000000 |
10) PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| | | 0,05 | 0,01 | 0,05 | | | | | 0,02 | | | | |
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines ; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
| | | | | | | | 0,5 | | | | | | | 0,1
| 1011000 |
a) Porcins
| | | | | | | | | | | | | | |
| 1011010 | Viande | 0,01 | 0,05 | | | | 0,02 | 0,02 | | 0,1 | | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,01 |
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | 0,02 | 0,1 | | | | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,01 |
| 1011030 | Foie | 0,02 | 0,1 | | | | 0,2 | 0,1 | | 0,3 | | 0,2 | 0,2 | 0,01 | 0,03 |
| 1011040 | Reins | 0,3 | 0,1 | | | | 0,05 | 0,5 | | 0,3 | | 0,05 | 0,2 | 0,01 | 0,03 |
| 1011050 | Abats comestibles | 0,01 | 0,1 | | | | 0,1 | 0,5 | | 0,3 | | 0,05 | 0,2 | 0,01 | 0,03 |
| 1011990 | Autres | 0,01 | 0,05 | | | | 0,1 | 0,02 | | 0,05 | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | | | | | | | | | | | |
| 1012010 | Viande | 0,01 | 0,05 | | | | 0,02 | 0,02 | | 0,1 | | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,01 |
| 1012020 | Graisse | 0,02 | 0,3 | | | | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,01 |
| 1012030 | Foie | 0,02 | 0,2 | | | | 0,2 | 0,1 | | 0,3 | | 0,3 | 0,2 | 0,01 | 0,03 |
| 1012040 | Reins | 0,1 | 0,3 | | | | 0,05 | 0,5 | | 0,3 | | 0,05 | 0,2 | 0,01 | 0,03 |
| 1012050 | Abats comestibles | 0,01 | 0,3 | | | | 0,1 | 0,5 | | 0,3 | | 0,05 | 0,2 | 0,01 | 0,03 |
| 1012990 | Autres | 0,01 | 0,05 | | | | 0,1 | 0,02 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,01 |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | | | | | | | | | | | |
| 1013010 | Viande | 0,01 | 0,05 | | | | 0,02 | 0,02 | | 0,1 | | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,01 |
| 1013020 | Graisse | 0,02 | 0,3 | | | | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,01 |
| 1013030 | Foie | 0,02 | 0,2 | | | | 0,2 | 0,1 | | 0,3 | | 0,3 | 0,2 | 0,01 | 0,03 |
| 1013040 | Reins | 0,3 | 0,3 | | | | 0,05 | 0,5 | | 0,3 | | 0,05 | 0,2 | 0,01 | 0,03 |
| 1013050 | Abats comestibles | 0,01 | 0,3 | | | | 0,1 | 0,5 | | 0,3 | | 0,05 | 0,2 | 0,01 | 0,03 |
| 1013990 | Autres | 0,01 | 0,05 | | | | 0,1 | 0,02 | | 0,05 | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | | | | | | | | | | | |
| 1014010 | Viande | 0,01 | 0,05 | | | | 0,02 | 0,02 | | 0,1 | | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,01 |
| 1014020 | Graisse | 0,02 | 0,3 | | | | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,01 |
| 1014030 | Foie | 0,02 | 0,2 | | | | 0,2 | 0,1 | | 0,3 | | 0,3 | 0,2 | 0,01 | 0,03 |
| 1014040 | Reins | 0,3 | 0,3 | | | | 0,05 | 0,5 | | 0,3 | | 0,05 | 0,2 | 0,01 | 0,03 |
| 1014050 | Abats comestibles | 0,01 | 0,3 | | | | 0,1 | 0,5 | | 0,3 | | 0,05 | 0,2 | 0,01 | 0,03 |
| 1014990 | Autres | 0,01 | 0,05 | | | | 0,1 | 0,02 | | 0,05 | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | | | | | | | | | 0,05 | | | |
| 1015010 | Viande | 0,01 | 0,05 | | | | 0,02 | 0,02 | | 0,1 | | | 0,05 | 0,2 | 0,01 |
| 1015020 | Graisse | 0,02 | 0,3 | | | | 0,05 | 0,1 | | 0,05 | | | 0,05 | 0,01 | 0,01 |
| 1015030 | Foie | 0,02 | 0,2 | | | | 0,2 | 0,1 | | 0,3 | | | 0,2 | 0,01 | 0,03 |
| 1015040 | Reins | 0,3 | 0,3 | | | | 0,05 | 0,5 | | 0,3 | | | 0,2 | 0,01 | 0,03 |
| 1015050 | Abats comestibles | 0,01 | 0,3 | | | | 0,1 | 0,5 | | 0,3 | | | 0,2 | 0,01 | 0,03 |
| 1015990 | Autres | 0,01 | 0,05 | | | | 0,1 | 0,02 | | 0,05 | | | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 1016000 |
f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades, autruches, pigeons
| | | | | | 0,1 | | | 0,05 | | 0,05 | | 0,01 | 0,01 |
| 1016010 | Viande | 0,01 | 0,05 | | | | | 0,02 | | | | | 0,05 | | |
| 1016020 | Graisse | 0,02 | 0,1 | | | | | 0,1 | | | | | 0,05 | | |
| 1016030 | Foie | 0,02 | 0,1 | | | | | 0,1 | | | | | 0,05 | | |
| 1016040 | Reins | 0,3 | 0,05 | | | | | 0,5 | | | | | 0,05 | | |
| 1016050 | Abats comestibles | 0,01 | 0,1 | | | | | 0,5 | | | | | 0,01 | | |
| 1016990 | Autres | 0,01 | 0,05 | | | | | 0,02 | | | | | 0,01 | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux d’élevage
| | | | | | 0,1 | | | | | 0,05 | | | |
| 1017010 | Viande | 0,01 | 0,05 | | | | | 0,02 | | 0,1 | | | 0,05 | 0,2 | 0,01 |
| 1017020 | Graisse | 0,02 | 0,3 | | | | | 0,1 | | 0,05 | | | 0,05 | 0,01 | 0,01 |
| 1017030 | Foie | 0,02 | 0,2 | | | | | 0,1 | | 0,3 | | | 0,2 | 0,01 | 0,03 |
| 1017040 | Reins | 0,3 | 0,3 | | | | | 0,5 | | 0,3 | | | 0,2 | 0,01 | 0,03 |
| 1017050 | Abats comestibles | 0,01 | 0,3 | | | | | 0,5 | | 0,3 | | | 0,2 | 0,01 | 0,03 |
| 1017990 | Autres | 0,01 | 0,05 | | | | | 0,02 | | 0,05 | | | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| 0,02 | 0,05 | | | | 0,01 | | 0,1 | 0,1 | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,005 | 0,05
| 1020010 | Bovins | | | | | | | 0,02 | | | | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | | | | 0,05 | | | | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | | | | 0,05 | | | | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | | | 0,05 | | | | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | | | | 0,05 | | | | | | | |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés ; oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| 0,01 | 0,05 | | | | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,1
| 1030010 | Poulet | | | | | | | | | | | | | | |
| 1030020 | Canard | | | | | | | | | | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | | | | | | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | | | | | | | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | |
| 1040000 |
(iv) Miel
| 0,01 | 0,5 | | | | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,05 | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles
| 0,01 | 0,05 | | | | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,05 | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 1060000 |
(vi) Escargots
| 0,01 | 0,05 | | | | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,05 | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,05
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| 0,01 | 0,05 | | | | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,05 | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,1
ii) la colonne relative au soufre est supprimée;
b) dans la partie B, «et RPA 203328» est supprimé de la ligne «Isoxaflutole (somme d’isoxaflutole, RPA 202248 et RPA 203328, exprimée en isoxaflutole)»; la colonne relative à l’éthéphon est supprimée; les colonnes relatives à l’azoxystrobine, à la cyperméthrine, à l’indoxacarbe, au fenitrothion, à la lambda-cyhalothrine, au méthomyl, au profenofos, à la pyraclostrobine, au thiaclopride, au triadiméfone, au triadiménol et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble.
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Lambda-cyhalothrine - code 1000000: Lambda-cyhalothrine, y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Cyperméthrine (y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)) (L) | Ethéphon | Fenitrothion | Indoxacarbe (somme des isomères S et R) (L) | Lambda-cyhalothrine (L) (R) | Méthomyl et thiodicarbe (somme du méthomyl et du thiodicarbe, exprimée en méthomyl) | Profenofos (L) | Pyraclostrobine (L) | Thiaclopride (L) | Triadiméfone et triadiménol (somme du triadiméfone et du triadiménol) (L) | Trifloxystrobine | Trifloxystrobine
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11) | (12) | (13) | (14)
| 0130040 | Nèfles | 0,05 | 1 | 0,05 | 0,5 | 0,3 | 0,1 | 0,2 | 0,05 | 0,3 | 0,3 | 0,1 | 0,5
| 0130050 | Nèfles du Japon | 0,05 | 1 | 0,05 | 0,5 | 0,3 | 0,1 | 0,2 | 0,05 | 0,3 | 0,3 | 0,1 | 0,5
| 0154050 | Cynorhodons | 5 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 1 | 0,2 | 0,02 | 0,05 | 0,5 | 1 | 1 | 0,02
| 0154060 | Mûres | 5 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 1 | 0,2 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 1 | 1 | 0,02
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 1 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 1 | 1 | 0,02
| 0154080 | Sureau noir | 5 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 1 | 0,2 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 1 | 1 | 2
| 0161050 | Carambole | 0,05 | 0,2 | 0,05 | 0,5 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0161060 | Kaki | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0162050 | Caïnite | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0163060 | Chérimoles | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0163070 | Goyaves | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0163100 | Durion | 0,05 | 1 | 0,05 | 0,5 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,5 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0212040 | Arrow-root | 1 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0251050 | Cresson de terre | 3 | 2 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 1 | 2 | 0,05 | 2 | 2 | 0,1 | 0,02
| 0251070 | Moutarde brune | 3 | 2 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 1 | 0,05 | 0,05 | 2 | 2 | 0,1 | 0,02
| 0252020 | Pourpier | 3 | 0,7 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,5 | 0,02 | 0,05 | 2 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 2 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0256050 | Sauge | 70 | 2 | 0,05 | 0,01 | 2 | 1 | 2 | 0,05 | 2 | 5 | 0,1 | 10
| 0256060 | Romarin | 70 | 2 | 0,05 | 0,01 | 2 | 1 | 2 | 0,05 | 2 | 5 | 0,1 | 10
| 0256070 | Thym | 70 | 2 | 0,05 | 0,01 | 2 | 1 | 2 | 0,05 | 2 | 5 | 0,1 | 10
| 0256080 | Basilic | 70 | 2 | 0,05 | 0,01 | 2 | 1 | 2 | 0,05 | 2 | 5 | 0,1 | 10
| 0256090 | Feuilles de laurier | 70 | 2 | 0,05 | 0,01 | 2 | 1 | 2 | 0,05 | 2 | 5 | 0,1 | 10
| 0256100 | Estragon | 70 | 2 | 0,05 | 0,01 | 2 | 1 | 2 | 0,05 | 2 | 5 | 0,1 | 10
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0290000 |
(ix) Algues
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0401110 | Carthame | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | 0,2 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0401120 | Bourrache | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0401130 | Cameline | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0401150 | Ricin | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,2 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0402040 | Kapok | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,2 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées
| | 0,1 | 0,1 | | 10 | 1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | | 0,2 | 0,05
| 0631000 |
a) Fleurs
| 50 | 0,1 | 0,1 | | 10 | 1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0631010 | Fleurs de camomille | 50 | 0,1 | 0,1 | 0,5 | 10 | 1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | 50 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 10 | 1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0631030 | Pétales de rose | 50 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 10 | 1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0631040 | Fleurs de jasmin | 50 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 10 | 1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 50 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 10 | 1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0631990 | Autres | 50 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 10 | 1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0632000 |
b) Feuilles
| 50 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 10 | 1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 50 | 0,2 | 0,05
| 0632010 | Feuilles de fraisier | 50 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 10 | 1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 50 | 0,2 | 0,05
| 0632020 | Feuilles de rooibos | 50 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 10 | 1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 50 | 0,2 | 0,05
| 0632030 | Maté | 50 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 10 | 1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 50 | 0,2 | 0,05
| 0632990 | Autres | 50 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 10 | 1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 50 | 0,2 | 0,05
| 0633000 |
c) Racines
| 50 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 10 | 1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0633010 | Racine de valériane | 50 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 10 | 1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0633020 | Racine de ginseng | 50 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 10 | 1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0633990 | Autres | 50 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 10 | 1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0639000 |
d) Autres infusions
| 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 10 | 1 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,2 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,5 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0800000 |
8) ÉPICES
| 0,1 | | 0,1 | | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0810000 |
(i) Graines
| 0,1 | 0,1 | 0,1 | 7 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0810010 | Anis | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 7 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0810020 | Carvi noir | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 7 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0810030 | Graines de céleri | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 7 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0810040 | Graines de coriandre | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 7 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0810050 | Graines de cumin | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 7 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0810060 | Graines d’aneth | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 7 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0810070 | Graines de fenouil | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 7 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0810080 | Fenugrec | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 7 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0810090 | Noix muscade | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 7 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0810990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 7 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| 0,1 | 0,1 | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0820030 | Carvi | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0820040 | Cardamome | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0820050 | Baies de genièvre | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0820060 | Poivre, noir et blanc | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0820070 | Gousses de vanille | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0820080 | Tamarin | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0820990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0830000 |
(iii) Écorces
| 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0830990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| 0,1 | 0,2 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,2 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,1 | 0,2 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,1 | 0,2 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0840040 | Raifort | 0,1 | 0,2 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0840990 | Autres | 0,1 | 0,2 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0850000 |
(v) Boutons
| 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0850020 | Câpres | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0850990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0860010 | Safran | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0860990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0870000 |
(vii) Arille
| 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0870010 | Macis | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0870990 | Autres | 0,1 | 0,1 | 0,1 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,05
| 0900000 |
9) PLANTES SUCRIÈRES
| | | 0,05 | | | | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,1 |
| 0900010 | Betterave sucrière | 1 | 1 | 0,05 | 0,5 | 0,1 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,05
| 0900020 | Canne à sucre | 0,05 | 0,2 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0900030 | Racines de chicorée | 1 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 0900990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02 | 0,02 | 0,1 | 0,02
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | 0,05 | 0,01 | | 0,5 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | | 0,1 | 0,01
| 1015010 | Viande | 0,05 | 2 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,5 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,01
| 1015020 | Graisse | 0,05 | 0,2 | 0,05 | 0,01 | 0,3 | 0,5 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,01
| 1015030 | Foie | 0,07 | 0,2 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,5 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,3 | 0,1 | 0,01
| 1015040 | Reins | 0,07 | 0,2 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,5 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,3 | 0,1 | 0,01
| 1015050 | Abats comestibles | 0,07 | 0,2 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,5 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,01
| 1015990 | Autres | 0,05 | 0,2 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,5 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,01
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage
| | 0,2 | 0,05 | 0,01 | | 0,5 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | | 0,1 | 0,01
| 1017010 | Viande | 0,05 | 0,2 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,5 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,01
| 1017020 | Graisse | 0,05 | 0,2 | 0,05 | 0,01 | 0,3 | 0,5 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,01
| 1017030 | Foie | 0,07 | 0,2 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,5 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,3 | 0,1 | 0,01
| 1017040 | Reins | 0,07 | 0,2 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,5 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,3 | 0,1 | 0,01
| 1017050 | Abats comestibles | 0,07 | 0,2 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,5 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,01
| 1017990 | Autres | 0,05 | 0,2 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,5 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,01
| 1030020 | Canard | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,01
| 1030030 | Oie | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,01
| 1030040 | Caille | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,01
| 1030990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,01
| 1040000 |
(iv) Miel
| 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,2 | 0,1 | 0,01
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles
| 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,01
| 1060000 |
(vi) Escargots
| 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,01
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,1 | 0,01
3) à l’annexe IV, l’entrée «soufre» est ajoutée à l’endroit correspondant à l’ordre alphabétique.