Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) no 834/2013 de la Commission du 30 août 2013 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales pour les résidus de l’acéquinocyl, du bixafen, du diazinon, du difénoconazole, de l’étoxazole, du fenhexamide, du fludioxonil, de l’isopyrazam, de la lambda-cyhalothrine, du profenofos et du prothioconazole dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 30/08/2013 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) n° 834/2013
Adopté le30 août 2013
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 13 considérants, 1 annexe
CELEX32013R0834
Considérants (13)
(1)
(1) En ce qui concerne le diazinon, l’étoxazole, le fenhexamide, la lambda-cyhalothrine et le profenofos, les limites maximales pour les résidus (LMR) ont été fixées dans l’annexe II et dans l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne l’acéquinocyl, le bixafen, le difénoconazole, le fludioxonil, l’isopyrazam, le prosulfocarbe et le prothioconazole, les LMR ont été fixées dans l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.
(2)
(2) Lors d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active acéquinocyl sur les concombres, les melons et les citrouilles, une demande de modification de la limite maximale actuellement applicable aux résidus de cette substance a été introduite en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) En ce qui concerne le bixafen, une demande similaire a été introduite pour les graines de colza, de lin, de pavot et de moutarde. En ce qui concerne le difénoconazole, une demande similaire a été introduite pour les coings, les betteraves, les carottes, le raifort, les topinambours, les navets, le persil à grosse racine, les radis, les salsifis, les légumes bulbes, les cucurbitacées (à peau non comestible), les endives, les artichauts, le riz et les racines de chicorée. En ce qui concerne l’étoxazole, une demande similaire a été introduite pour les cerises, les prunes et les bananes. En ce qui concerne le fenhexamide, une demande similaire a été introduite pour les groseilles et les haricots non écossés. En ce qui concerne le fludioxonil, une demande similaire a été introduite pour les cucurbitacées (à peau non comestible) et les radis. En ce qui concerne l’isopyrazam, une demande similaire a été introduite pour les fruits à pépins, les abricots, les pêches ainsi que les graines de lin, de pavot, de colza et de moutarde. En ce qui concerne la lambda-cyhalothrine, une demande similaire a été introduite pour les azeroles et les kakis. En ce qui concerne le prosulfocarbe, une demande similaire a été introduite pour le fenouil. En ce qui concerne le prothioconazole, une demande similaire a été introduite pour les graines de colza, de lin, de pavot et de moutarde.
(4)
(4) Le difénoconazole a fait l’objet d’une demande d’utilisation sur les papayes introduite en vertu de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005. Le demandeur fait valoir que l’utilisation du difénoconazole sur ces cultures au Brésil, où elle est autorisée, donne lieu à des résidus en quantités supérieures à la LMR prévue dans le règlement (CE) no 396/2005 et qu’une LMR plus élevée est nécessaire pour éviter la création d’obstacles à l’importation desdites cultures.
(5)
(5) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.
(6)
(6) L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après l’«Autorité», a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres, et les a rendus publics.
(7)
(7) Dans ses avis motivés, l’Autorité a conclu qu’en ce qui concerne l’utilisation de l’acéquinocyl sur les melons et les citrouilles, l’utilisation de l’isopyrazam sur les abricots et l’utilisation du prosulfocarbe sur le fenouil, les données transmises ne sont pas suffisantes pour établir de nouvelles LMR. S’agissant de l’utilisation de l’acéquinocyl sur les concombres, l’Autorité a conclu que les données transmises ne sont pas suffisantes pour établir une nouvelle LMR pour l’utilisation en extérieur dans le nord de l’UE.
(8)
(8) Pour toutes les autres demandes, l’Autorité a conclu que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Ni l’exposition pendant toute la durée de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent contenir ces substances, ni l’exposition à court terme liée à une consommation excessive des produits concernés ne présentent un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DARf).
(9)
(9) Le 7 juillet 2012, la Commission du Codex Alimentarius a adopté une limite maximale de résidus du Codex pour le profenofos sur les chilis. Cette limite maximale de résidus du Codex ne présente aucun danger pour les consommateurs de l’Union et devrait dès lors être intégrée au règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR.
(10)
(10) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs pertinents en l’espèce, les modifications appropriées des LMR satisfont aux exigences pertinentes de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(11)
(11) En ce qui concerne le diazinon, le règlement (CE) no 396/2005 a fixé une LMR de 0,3 mg/kg pour les ananas, laquelle a été abaissée à 0,1 mg/kg dans l’annexe du règlement (UE) no 899/2012 de la Commission du 21 septembre 2012. La Commission a été informée que la LMR de 0,3 mg/kg pour le diazinon sur les ananas, telle que fixée avant d’être modifiée, constituait une limite de tolérance à l’importation. Un niveau élevé de protection des consommateurs étant maintenu, il convient de fixer cette LMR à 0,3 mg/kg pour éviter de générer des obstacles au commerce. Le règlement (UE) no 899/2012 s’appliquant à compter du 26 avril 2013, il est approprié que la LMR pour le diazinon sur les ananas prévue par le présent règlement s’applique à partir de la même date.
(12)
(12) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(13)
(13) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Toutefois, il s’applique à compter du 26 avril 2013 pour le diazinon sur les ananas relevant du numéro de code 0163080.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
(1) À l’annexe II, les colonnes concernant le diazinon, l’étoxazole, le fenhexamide, la lambda-cyhalothrine et le profenofos sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(F)liposoluble
Lambda-cyhalothrine (L) (R)
(R)
la définition de résidu varie selon les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Lambda-cyhalothrine - code 1000000, sauf 1040000: Lambda-cyhalothrine, y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)
Profenofos (L)
(+) La LMR suivante s'applique aux chilis: 3 mg/kg.
| 0231020 | Poivrons (Chilis)
(+) Cette LMR doit être revue dans un an, en vue d'évaluer les données de surveillance sur la présence de profenofos dans les fines herbes.
| 0256000 |
(f) Fines herbes
| 0256010 | Cerfeuil
| 0256020 | Ciboulette
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)
| 0256040 | Persil
| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles)»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Diazinon (L) | Étoxazole | Fenhexamide | Lambda-cyhalothrine (L) (R) | Profenofos (L)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7)
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
| | | | |
| 0110000 |
(i) Agrumes
| 0,01 | 0,1 | 0,05 | 0,2 | 0,01
| 0110010 | Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) | | | | |
| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) | | | | |
| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | |
| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) | | | | |
| 0110990 | Autres | | | | |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
| | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,02
| 0120010 | Amandes | 0,05 | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,02 | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,02 | | | |
| 0120040 | Châtaignes | 0,02 | | | |
| 0120050 | Noix de coco | 0,02 | | | |
| 0120060 | Noisettes (Aveline) | 0,02 | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,02 | | | |
| 0120080 | Noix de Pécan | 0,02 | | | |
| 0120090 | Pignons | 0,02 | | | |
| 0120100 | Pistaches | 0,02 | | | |
| 0120110 | Noix communes | 0,02 | | | |
| 0120990 | Autres | 0,02 | | | |
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| 0,01 | 0,07 | 0,05 | 0,1 | 0,01
| 0130010 | Pommes (Pommette) | | | | |
| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) | | | | |
| 0130030 | Coings | | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | |
| 0130990 | Autres | | | | |
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
| 0,01 | | | | 0,01
| 0140010 | Abricots | | 0,1 | 5 | 0,2 |
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides) | | 0,3 | 5 | 0,3 |
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | | 0,1 | 5 | 0,2 |
| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) | | 0,04 | 1 | 0,2 |
| 0140990 | Autres | | 0,02 | 0,05 | 0,1 |
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
| | | | | 0,01
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
| 0,01 | 0,5 | 5 | 0,2 |
| 0151010 | Raisins de table | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | |
| 0152000 |
(b) Fraises
| 0,01 | 0,2 | 5 | 0,5 |
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
| 0,01 | 0,02 | 10 | 0,2 |
| 0153010 | Mûres | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) | | | | |
| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus) | | | | |
| 0153990 | Autres | | | | |
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
| | 0,02 | | 0,2 |
| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne) | 0,01 | | 5 | |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) | 0,2 | | 5 | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | 0,01 | | 15 | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) | 0,01 | | 5 | |
| 0154050 | Cynorhodons | | | | |
| 0154060 | Mûres (Arbouse) | | | | |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | | | | |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | | | | |
| 0154990 | Autres | 0,01 | | 5 | |
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
| | | | |
| 0161000 |
(a) Peau comestible
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | | 0,01
| 0161010 | Dattes | | | | 0,02 |
| 0161020 | Figues | | | | 0,02 |
| 0161030 | Olives de table | | | | 1 |
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) | | | | 0,02 |
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | | | | |
| 0161060 | Kaki | | | | |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) | | | | |
| 0161990 | Autres | | | | 0,02 |
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
| 0,01 | 0,02 | | 0,02 | 0,01
| 0162010 | Kiwis | | | 10 | |
| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) | | | 0,05 | |
| 0162030 | Fruits de la passion | | | 0,05 | |
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | | |
| 0162050 | Caïnite | | | | |
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | | | | |
| 0162990 | Autres | | | 0,05 | |
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
| | | 0,05 | |
| 0163010 | Avocats | 0,01 | 0,02 | | 0,02 | 0,01
| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) | 0,01 | 0,2 | | 0,1 | 0,01
| 0163030 | Mangues | 0,01 | 0,02 | | 0,2 | 0,2
| 0163040 | Papayes | 0,01 | 0,02 | | 0,02 | 0,01
| 0163050 | Grenades | 0,01 | 0,02 | | 0,02 | 0,01
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | | | | |
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | | | | |
| 0163080 | Ananas | 0,3 | 0,02 | | 0,02 | 0,01
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | | | | |
| 0163100 | Durion | | | | |
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | | |
| 0163990 | Autres | 0,01 | 0,02 | | 0,02 | 0,01
| 0200000 |
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
| | | | |
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| | 0,02 | 0,05 | | 0,01
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
| 0,01 | | | 0,02 |
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,01 | | | 0,02 |
| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | |
| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) | | | | |
| 0212040 | Arrow-root | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | |
| 0213000 |
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
| | | | |
| 0213010 | Betterave | 0,01 | | | 0,02 |
| 0213020 | Carottes | 0,01 | | | 0,02 |
| 0213030 | Céleris-raves | 0,01 | | | 0,1 |
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | 0,01 | | | 0,02 |
| 0213050 | Topinam-bours | 0,01 | | | 0,02 |
| 0213060 | Panais | 0,01 | | | 0,02 |
| 0213070 | Persil à grosse racine | 0,01 | | | 0,02 |
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | 0,1 | | | 0,1 |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) | 0,01 | | | 0,02 |
| 0213100 | Rutabagas | 0,01 | | | 0,02 |
| 0213110 | Navets | 0,01 | | | 0,02 |
| 0213990 | Autres | 0,01 | | | 0,02 |
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
| | 0,02 | | 0,2 | 0,02
| 0220010 | Ail | 0,02 | | 0,05 | |
| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) | 0,05 | | 0,6 | |
| 0220030 | Échalotes | 0,02 | | 0,05 | |
| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) | 0,02 | | 0,05 | |
| 0220990 | Autres | 0,02 | | 0,05 | |
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| | | | |
| 0231000 |
(a) Solanacées
| | | | |
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) | 0,01 | 0,1 | 1 | 0,1 | 10
| 0231020 | Poivrons (Chilis) | 0,05 | 0,02 | 2 | 0,1 | 0,01 (+)
| 0231030 | Aubergines (Pepino) | 0,01 | 0,1 | 1 | 0,5 | 0,01
| 0231040 | Okras, camboux | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,3 | 0,01
| 0231990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,3 | 0,01
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,01 | 0,02 | 1 | 0,1 | 0,01
| 0232010 | Concombres | | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | | |
| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) | | | | |
| 0232990 | Autres | | | | |
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 0233010 | Melons (Kiwano) | | | | |
| 0233020 | Potirons (Courge potiron) | | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | | |
| 0233990 | Autres | | | | |
| 0234000 |
(d) Maïs doux
| 0,02 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 0239000 |
(e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 0240000 |
(iv) Brassicées
| | 0,02 | 0,05 | | 0,01
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| 0,01 | | | |
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa) | | | | 0,1 |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | 0,1 |
| 0241990 | Autres | | | | 0,5 |
| 0242000 |
(b) Choux pommés
| 0,01 | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | 0,05 |
| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) | | | | 0,2 |
| 0242990 | Autres | | | | 0,02 |
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
| | | | 1 |
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï)) | 0,05 | | | |
| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) | 0,01 | | | |
| 0243990 | Autres | 0,01 | | | |
| 0244000 |
(d) Choux-raves
| 0,2 | | | 0,02 |
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
| | | | |
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
| 0,01 | 0,02 | | | 0,01
| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) | | | 30 | 1 |
| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) | | | 40 | 0,5 |
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) | | | 30 | 1 |
| 0251040 | Cresson | | | 30 | 1 |
| 0251050 | Cresson de terre | | | | |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) | | | 30 | 1 |
| 0251070 | Moutarde brune | | | | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) | | | 30 | 1 |
| 0251990 | Autres | | | 30 | 1 |
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,5 | 0,01
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) | | | | |
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | | | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | | | | |
| 0252990 | Autres | | | | |
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| | | | |
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,01
| 0256000 |
(f) Fines herbes
| 0,02 | | 30 | 1 | 0,05 (+)
| 0256010 | Cerfeuil | | 0,02 | | |
| 0256020 | Ciboulette | | 0,02 | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) | | 0,02 | | |
| 0256040 | Persil | | 0,02 | | |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | | | | |
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | | | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier | | | | |
| 0256100 | Estragon (Hysope) | | | | |
| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles) | | 0,02 | | |
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
| 0,01 | 0,02 | | 0,2 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) | | | 5 | |
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | | 0,05 | |
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | | | 0,05 | |
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | | | 0,05 | |
| 0260050 | Lentilles | | | 0,05 | |
| 0260990 | Autres | | | 0,05 | |
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | | 0,01
| 0270010 | Asperges | | | | 0,02 |
| 0270020 | Cardons | | | | 0,02 |
| 0270030 | Céleri | | | | 0,3 |
| 0270040 | Fenouil | | | | 0,3 |
| 0270050 | Artichauts | | | | 0,2 |
| 0270060 | Poireaux | | | | 0,3 |
| 0270070 | Rhubarbe | | | | 0,02 |
| 0270080 | Pousses de bambou | | | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | |
| 0270990 | Autres | | | | 0,02 |
| 0280000 |
(viii) Champignons
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) | | | | 0,02 |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) | | | | 0,5 |
| 0280990 | Autres | | | | 0,02 |
| 0290000 |
(ix) Algues
| | | | |
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | 0,05 | 0,01
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | | |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) | | | | |
| 0300040 | Lupins | | | | |
| 0300990 | Autres | | | | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,02 | | | |
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
| | 0,05 | 0,1 | |
| 0401010 | Graines de lin | | | | 0,2 | 0,02
| 0401020 | Arachides | | | | 0,2 | 0,02
| 0401030 | Graines de pavot | | | | 0,2 | 0,02
| 0401040 | Graines de sésame | | | | 0,2 | 0,02
| 0401050 | Graines de tournesol | | | | 0,2 | 0,02
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) | | | | 0,2 | 0,02
| 0401070 | Fèves de soja | | | | 0,05 | 0,02
| 0401080 | Graines de moutarde | | | | 0,2 | 0,02
| 0401090 | Graines de coton | | | | 0,2 | 3
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | | | | 0,05 | 0,02
| 0401110 | Carthame | | | | |
| 0401120 | Bourrache | | | | |
| 0401130 | Cameline | | | | |
| 0401140 | Chènevis | | | | 0,05 | 0,02
| 0401150 | Ricin | | | | |
| 0401990 | Autres | | | | 0,2 | 0,02
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
| | 0,02 | | | 0,02
| 0402010 | Olives à huile | | | 0,05 | 1 |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | |
| 0402040 | Kapok | | | | |
| 0402990 | Autres | | | 0,1 | 0,05 |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | | 0,01
| 0500010 | Orge | | | | 0,5 |
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | | | | 0,02 |
| 0500030 | Maïs | | | | 0,02 |
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) | | | | 0,02 |
| 0500050 | Avoine | | | | 0,05 |
| 0500060 | Riz | | | | 1 |
| 0500070 | Seigle | | | | 0,05 |
| 0500080 | Sorgho | | | | 0,02 |
| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale) | | | | 0,05 |
| 0500990 | Autres | | | | 0,02 |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,05 | | 0,1 | |
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
| | 15 | | 1 | 0,05
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| | | | |
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| | | | |
| 0631000 |
(a) Fleurs
| | | | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | |
| 0632000 |
(b) Feuilles
| | | | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | |
| 0633000 |
(c) Racines
| | | | |
| 0633010 | Racine de valériane | | | | |
| 0633020 | Racine de ginseng | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | |
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| | | | |
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| | | | |
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | | | |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 0,5 | 15 | 0,1 | 10 | 0,05
| 0800000 |
8. ÉPICES
| | | | |
| 0810000 |
(i) Graines
| | | | |
| 0810010 | Anis | | | | |
| 0810020 | Carvi noir | | | | |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | | | |
| 0810060 | Graines d’aneth | | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| | | | |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | |
| 0830000 |
(iii) Écorces
| | | | |
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| | | | |
| 0840010 | Réglisse | | | | |
| 0840020 | Gingembre | | | | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | | |
| 0840040 | Raifort | | | | |
| 0840990 | Autres | | | | |
| 0850000 |
(v) Boutons
| | | | |
| 0850010 | Clous de girofle | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| | | | |
| 0860010 | Safran | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | |
| 0870000 |
(vii) Arille
| | | | |
| 0870010 | Macis | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| | | | |
| 0900010 | Betterave sucrière | | | | |
| 0900020 | Canne à sucre | | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | |
| 0900990 | Autres | | | | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| | | 0,05 | |
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
| | 0,01 | | | 0,05
| 1011000 |
(a) Porcins
| | | | 0,5 |
| 1011010 | Viande | 0,02 | | | |
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | 0,7 | | | |
| 1011030 | Foie | 0,03 | | | |
| 1011040 | Reins | 0,03 | | | |
| 1011050 | Abats comestibles | 0,01 | | | |
| 1011990 | Autres | 0,01 | | | |
| 1012000 |
(b) Bovins
| | | | 0,5 |
| 1012010 | Viande | 0,02 | | | |
| 1012020 | Graisse | 0,7 | | | |
| 1012030 | Foie | 0,03 | | | |
| 1012040 | Reins | 0,03 | | | |
| 1012050 | Abats comestibles | 0,01 | | | |
| 1012990 | Autres | 0,01 | | | |
| 1013000 |
(c) Ovins
| | | | 0,5 |
| 1013010 | Viande | 0,02 | | | |
| 1013020 | Graisse | 0,7 | | | |
| 1013030 | Foie | 0,03 | | | |
| 1013040 | Reins | 0,03 | | | |
| 1013050 | Abats comestibles | 0,01 | | | |
| 1013990 | Autres | 0,01 | | | |
| 1014000 |
(d) Caprins
| | | | 0,5 |
| 1014010 | Viande | 0,02 | | | |
| 1014020 | Graisse | 0,7 | | | |
| 1014030 | Foie | 0,03 | | | |
| 1014040 | Reins | 0,03 | | | |
| 1014050 | Abats comestibles | 0,01 | | | |
| 1014990 | Autres | 0,01 | | | |
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | | |
| 1015010 | Viande | | | | |
| 1015020 | Graisse | | | | |
| 1015030 | Foie | | | | |
| 1015040 | Reins | | | | |
| 1015050 | Abats comestibles | | | | |
| 1015990 | Autres | | | | |
| 1016000 |
(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| | | | 0,02 |
| 1016010 | Viande | 0,02 | | | |
| 1016020 | Graisse | 0,01 | | | |
| 1016030 | Foie | 0,01 | | | |
| 1016040 | Reins | 0,01 | | | |
| 1016050 | Abats comestibles | 0,02 | | | |
| 1016990 | Autres | 0,01 | | | |
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
| | | | |
| 1017010 | Viande | | | | |
| 1017020 | Graisse | | | | |
| 1017030 | Foie | | | | |
| 1017040 | Reins | | | | |
| 1017050 | Abats comestibles | | | | |
| 1017990 | Autres | | | | |
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| 0,02 | 0,01 | | 0,05 | 0,01
| 1020010 | Bovins | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| 0,02 | 0,01 | | 0,02 | 0,02
| 1030010 | Poulet | | | | |
| 1030020 | Canard | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | |
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
| | | | |
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| | | | |
| 1060000 |
(vi) Escargots
| | | | |
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| | | | |
(2) L’annexe III est modifiée comme suit:
(a) Dans la partie A, les colonnes concernant l’acéquinocyl, le bixafen, le difénoconazole, le fludioxonil, l’isopyrazam et le prothioconazole sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Bixafen (R)
(R)
la définition de résidu varie selon les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Bixafen- code 1000000, sauf 1040000: somme du bixafen et du desméthyl-bixafen, exprimée en bixafen
Prothioconazole (Prothioconazole-desthio) (R)
(R)
la définition de résidu varie selon les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Prothioconazole - code 1000000, sauf 1040000: somme du prothioconazole-desthio et de son élément combiné de glucuronide, exprimée en prothioconazole-desthio»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Acéquinocyl | Bixafen (R) | Difenoconazole | Fludioxonil | Isopyrazam | Prothioconazole (Prothioconazole-desthio) (R)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8)
| 0100000 |
1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX
| | 0,01 | | | | 0,02
| 0110000 |
(i) Agrumes
| | | 0,1 | 10 | 0,01 |
| 0110010 | Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) | 0,2 | | | | |
| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) | 0,4 | | | | |
| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) | 0,2 | | | | |
| 0110040 | Limettes | 0,2 | | | | |
| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) | 0,4 | | | | |
| 0110990 | Autres | 0,2 | | | | |
| 0120000 |
(ii) Noix (écalées ou non)
| | | 0,05 | 0,05 | 0,01 |
| 0120010 | Amandes | 0,02 | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,01 | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | 0,01 | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | 0,01 | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | 0,01 | | | | |
| 0120060 | Noisettes (Aveline) | 0,01 | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,01 | | | | |
| 0120080 | Noix de Pécan | 0,01 | | | | |
| 0120090 | Pignons | 0,01 | | | | |
| 0120100 | Pistaches | 0,01 | | | | |
| 0120110 | Noix communes | 0,01 | | | | |
| 0120990 | Autres | 0,01 | | | | |
| 0130000 |
(iii) Fruits à pépins
| 0,1 | | | 5 | 0,7 |
| 0130010 | Pommes (Pommette) | | | 0,5 | | |
| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) | | | 0,5 | | |
| 0130030 | Coings | | | 0,4 | | |
| 0130040 | Nèfles | | | 0,5 | | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | 0,5 | | |
| 0130990 | Autres | | | 0,2 | | |
| 0140000 |
(iv) Fruits à noyau
| | | | | |
| 0140010 | Abricots | 0,01 | | 0,5 | 5 | 0,01 |
| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides) | 0,01 | | 0,3 | 5 | 0,01 |
| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | 0,04 | | 0,5 | 7 | 1,5 |
| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) | 0,01 | | 0,5 | 0,5 | 0,01 |
| 0140990 | Autres | 0,01 | | 0,1 | 0,05 | 0,01 |
| 0150000 |
(v) Baies et petits fruits
| | | | | 0,01 |
| 0151000 |
(a) Raisins de table et raisins de cuve
| 0,3 | | 0,5 | | |
| 0151010 | Raisins de table | | | | 5 | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | 4 | |
| 0152000 |
(b) Fraises
| 0,01 | | 0,4 | 3 | |
| 0153000 |
(c) Fruits de ronces
| 0,01 | | | | |
| 0153010 | Mûres | | | 1,5 | 5 | |
| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) | | | 0,1 | 0,05 | |
| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus) | | | 1,5 | 5 | |
| 0153990 | Autres | | | 0,1 | 0,05 | |
| 0154000 |
(d) Autres baies et petits fruits
| 0,01 | | | | |
| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne) | | | 0,1 | 3 | |
| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) | | | 0,1 | 1 | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | 0,2 | 3 | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) | | | 0,1 | 3 | |
| 0154050 | Cynorhodons | | | 0,1 | 1 | |
| 0154060 | Mûres (Arbouse) | | | 0,1 | 1 | |
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | | | 0,1 | 1 | |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | | | 0,1 | 2 | |
| 0154990 | Autres | | | 0,1 | 1 | |
| 0160000 |
(vi) Fruits divers
| 0,01 | | | | |
| 0161000 |
(a) Peau comestible
| | | | 0,05 | 0,01 |
| 0161010 | Dattes | | | 0,1 | | |
| 0161020 | Figues | | | 0,1 | | |
| 0161030 | Olives de table | | | 2 | | |
| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) | | | 0,1 | | |
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | | | 0,1 | | |
| 0161060 | Kaki | | | 0,1 | | |
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) | | | 0,1 | | |
| 0161990 | Autres | | | 0,1 | | |
| 0162000 |
(b) Peau non comestible, petite taille
| | | 0,1 | | 0,01 |
| 0162010 | Kiwis | | | | 20 | |
| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) | | | | 0,05 | |
| 0162030 | Fruits de la passion | | | | 0,05 | |
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | | 0,05 | |
| 0162050 | Caïnite | | | | 0,05 | |
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | | | | 0,05 | |
| 0162990 | Autres | | | | 0,05 | |
| 0163000 |
(c) Peau non comestible, grande taille
| | | | | |
| 0163010 | Avocats | | | 0,1 | 0,05 | 0,01 |
| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) | | | 0,1 | 0,05 | 0,05 |
| 0163030 | Mangues | | | 0,1 | 0,05 | 0,01 |
| 0163040 | Papayes | | | 0,2 | 0,05 | 0,01 |
| 0163050 | Grenades | | | 0,1 | 3 | 0,01 |
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | | | 0,1 | 0,05 | 0,01 |
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | | | 0,1 | 0,05 | 0,01 |
| 0163080 | Ananas | | | 0,1 | 0,05 | 0,01 |
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | | | 0,1 | 0,05 | 0,01 |
| 0163100 | Durion | | | 0,1 | 0,05 | 0,01 |
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | 0,1 | 0,05 | 0,01 |
| 0163990 | Autres | | | 0,1 | 0,05 | 0,01 |
| 0200000 |
2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS
| | 0,01 | | | 0,01 |
| 0210000 |
(i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,01 | | | | |
| 0211000 |
(a) Pommes de terre
| | | 0,1 | 1 | | 0,02
| 0212000 |
(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | 0,1 | | | 0,02
| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) | | | | 0,05 | |
| 0212020 | Patates douces | | | | 10 | |
| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) | | | | 10 | |
| 0212040 | Arrow-root | | | | 0,05 | |
| 0212990 | Autres | | | | 0,05 | |
| 0213000 |
(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière
| | | | | |
| 0213010 | Betterave | | | 0,4 | 1 | | 0,1
| 0213020 | Carottes | | | 0,4 | 1 | | 0,1
| 0213030 | Céleris-raves | | | 2 | 0,2 | | 0,02
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | | | 0,4 | 1 | | 0,1
| 0213050 | Topinam-bours | | | 0,4 | 0,05 | | 0,02
| 0213060 | Panais | | | 0,4 | 1 | | 0,1
| 0213070 | Persil à grosse racine | | | 0,4 | 1 | | 0,1
| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | | | 0,4 | 0,1 | | 0,02
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) | | | 0,4 | 1 | | 0,1
| 0213100 | Rutabagas | | | 0,4 | 0,05 | | 0,1
| 0213110 | Navets | | | 0,4 | 0,05 | | 0,1
| 0213990 | Autres | | | 0,4 | 0,05 | | 0,02
| 0220000 |
(ii) Légumes-bulbes
| 0,01 | | | | | 0,02
| 0220010 | Ail | | | 0,5 | 0,05 | |
| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) | | | 0,5 | 0,1 | |
| 0220030 | Échalotes | | | 0,5 | 0,05 | |
| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) | | | 5 | 0,3 | |
| 0220990 | Autres | | | 0,5 | 0,05 | |
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| | | | | | 0,02
| 0231000 |
(a) Solanacées
| | | | | |
| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) | 0,2 | | 2 | 1 | |
| 0231020 | Poivrons (Chilis) | 0,01 | | 0,5 | 2 | |
| 0231030 | Aubergines (Pepino) | 0,2 | | 0,4 | 1 | |
| 0231040 | Okras, camboux | 0,01 | | 0,05 | 0,5 | |
| 0231990 | Autres | 0,01 | | 0,05 | 0,5 | |
| 0232000 |
(b) Cucurbitacées à peau comestible
| | | 0,3 | | |
| 0232010 | Concombres | 0,08 | | | 1 | |
| 0232020 | Cornichons | 0,01 | | | 0,5 | |
| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) | 0,01 | | | 1 | |
| 0232990 | Autres | 0,01 | | | 0,5 | |
| 0233000 |
(c) Cucurbitacées à écorce non comestible
| 0,01 | | 0,2 | 0,3 | |
| 0233010 | Melons (Kiwano) | | | | | |
| 0233020 | Potirons (Courge potiron) | | | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | | | |
| 0233990 | Autres | | | | | |
| 0234000 |
(d) Maïs doux
| 0,01 | | 0,05 | 0,05 | |
| 0239000 |
(e) Autres légumes-fruits
| 0,01 | | 0,05 | 0,05 | |
| 0240000 |
(iv) Brassicées
| 0,01 | | | 0,05 | |
| 0241000 |
(a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | | | | |
| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa) | | | 1 | | | 0,03
| 0241020 | Choux-fleurs | | | 0,2 | | | 0,03
| 0241990 | Autres | | | 0,05 | | | 0,02
| 0242000 |
(b) Choux pommés
| | | 0,2 | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | | 0,1
| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) | | | | | | 0,1
| 0242990 | Autres | | | | | | 0,02
| 0243000 |
(c) Choux feuilles
| | | 2 | | | 0,02
| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï)) | | | | | |
| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) | | | | | |
| 0243990 | Autres | | | | | |
| 0244000 |
(d) Choux-raves
| | | 0,05 | | | 0,02
| 0250000 |
(v) Légumes-feuilles et fines herbes
| 0,01 | | | | | 0,02
| 0251000 |
(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées
| | | | 15 | |
| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) | | | 0,05 | | |
| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) | | | 3 | | |
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) | | | 0,05 | | |
| 0251040 | Cresson | | | 0,05 | | |
| 0251050 | Cresson de terre | | | 0,05 | | |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) | | | 2 | | |
| 0251070 | Moutarde brune | | | 0,05 | | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) | | | 0,05 | | |
| 0251990 | Autres | | | 0,05 | | |
| 0252000 |
(b) Épinards et similaires (feuilles)
| | | | 15 | |
| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) | | | 2 | | |
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | | | 2 | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | | | 0,2 | | |
| 0252990 | Autres | | | 0,05 | | |
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| | | 0,05 | 0,05 | |
| 0254000 |
(d) Cresson d’eau
| | | 0,5 | 0,05 | |
| 0255000 |
(e) Endives, witloof
| | | 0,08 | 0,05 | |
| 0256000 |
(f) Fines herbes
| | | | 15 | |
| 0256010 | Cerfeuil | | | 10 | | |
| 0256020 | Ciboulette | | | 2 | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) | | | 10 | | |
| 0256040 | Persil | | | 10 | | |
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) | | | 2 | | |
| 0256060 | Romarin | | | 2 | | |
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | | | 2 | | |
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | | | 2 | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier | | | 2 | | |
| 0256100 | Estragon (Hysope) | | | 2 | | |
| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles) | | | 2 | | |
| 0260000 |
(vi) Légumineuses potagères (fraîches)
| 0,01 | | | | | 0,02
| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) | | | 1 | 1 | |
| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | | 1 | 0,2 | |
| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | | | 1 | 0,2 | |
| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | | | 1 | 0,05 | |
| 0260050 | Lentilles | | | 0,05 | 0,05 | |
| 0260990 | Autres | | | 0,05 | 0,05 | |
| 0270000 |
(vii) Légumes-tiges (frais)
| 0,01 | | | | |
| 0270010 | Asperges | | | 0,05 | 0,05 | | 0,02
| 0270020 | Cardons | | | 4 | 0,05 | | 0,02
| 0270030 | Céleri | | | 5 | 1,5 | | 0,02
| 0270040 | Fenouil | | | 5 | 0,1 | | 0,02
| 0270050 | Artichauts | | | 1 | 0,05 | | 0,02
| 0270060 | Poireaux | | | 0,5 | 0,05 | | 0,05
| 0270070 | Rhubarbe | | | 0,3 | 0,05 | | 0,02
| 0270080 | Pousses de bambou | | | 0,05 | 0,05 | | 0,02
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | 0,05 | 0,05 | | 0,02
| 0270990 | Autres | | | 0,05 | 0,05 | | 0,02
| 0280000 |
(viii) Champignons
| 0,01 | | 0,05 | 0,05 | | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) | | | | | |
| 0280990 | Autres | | | | | |
| 0290000 |
(ix) Algues
| 0,01 | | 0,05 | 0,05 | | 0,02
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,01 | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | 1
| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | 0,05 | | |
| 0300020 | Lentilles | | | 0,05 | | |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) | | | 0,1 | | |
| 0300040 | Lupins | | | 0,05 | | |
| 0300990 | Autres | | | 0,05 | | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,01 | | | 0,05 | |
| 0401000 |
(i) Graines oléagineuses
| | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,07 | 0,2 | | 0,4 | 0,15
| 0401020 | Arachides | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,05
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,07 | 0,05 | | 0,4 | 0,15
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,05
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,05
| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) | | 0,07 | 0,5 | | 0,4 | 0,15
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,05
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,07 | 0,2 | | 0,4 | 0,15
| 0401090 | Graines de coton | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,05
| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,05
| 0401110 | Carthame | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,05
| 0401120 | Bourrache | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,05
| 0401130 | Cameline | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,05
| 0401140 | Chènevis | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,05
| 0401150 | Ricin | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,05
| 0401990 | Autres | | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | 0,05
| 0402000 |
(ii) Fruits oléagineux
| | 0,01 | | | 0,01 | 0,02
| 0402010 | Olives à huile | | | 2 | | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | 0,05 | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | 0,05 | | |
| 0402040 | Kapok | | | 0,05 | | |
| 0402990 | Autres | | | 0,05 | | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,01 | | | | |
| 0500010 | Orge | | 0,5 | 0,05 | 0,05 | 0,6 | 0,3
| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02
| 0500030 | Maïs | | 0,01 | 0,05 | 0,1 | 0,01 | 0,02
| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) | | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02
| 0500050 | Avoine | | 0,5 | 0,05 | 0,05 | 0,6 | 0,05
| 0500060 | Riz | | 0,01 | 3 | 0,05 | 0,01 | 0,02
| 0500070 | Seigle | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,2 | 0,1
| 0500080 | Sorgho | | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02
| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale) | | 0,05 | 0,1 | 0,2 | 0,2 | 0,1
| 0500990 | Autres | | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,02 | 0,01 | | | 0,01 | 0,02
| 0610000 |
(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)
| | | 0,05 | 0,05 | |
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| | | 0,05 | 0,05 | |
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| | | 20 | | |
| 0631000 |
(a) Fleurs
| | | | 0,05 | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | |
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | |
| 0632000 |
(b) Feuilles
| | | | 0,05 | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | | |
| 0633000 |
(c) Racines
| | | | 1 | |
| 0633010 | Racine de valériane | | | | | |
| 0633020 | Racine de ginseng | | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | | |
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| | | | 0,05 | |
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| | | 0,05 | 0,05 | |
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | | 0,05 | 0,05 | |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée
| 15 | 0,01 | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,02
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,02 | 0,01 | 0,3 | | 0,01 | 0,02
| 0810000 |
(i) Graines
| | | | 0,05 | |
| 0810010 | Anis | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir | | | | | |
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | | | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | | | | |
| 0810060 | Graines d’aneth | | | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | | |
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| | | | 0,05 | |
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | |
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | |
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | | | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | | |
| 0830000 |
(iii) Écorces
| | | | 0,05 | |
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | |
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| | | | 1 | |
| 0840010 | Réglisse | | | | | |
| 0840020 | Gingembre | | | | | |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | | | |
| 0840040 | Raifort | | | | | |
| 0840990 | Autres | | | | | |
| 0850000 |
(v) Boutons
| | | | 0,05 | |
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | |
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| | | | 0,05 | |
| 0860010 | Safran | | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | |
| 0870000 |
(vii) Arille
| | | | 0,05 | |
| 0870010 | Macis | | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01 | 0,01 | | 0,05 | 0,01 |
| 0900010 | Betterave sucrière | | | 0,2 | | | 0,3
| 0900020 | Canne à sucre | | | 0,05 | | | 0,02
| 0900030 | Racines de chicorée | | | 0,6 | | | 0,02
| 0900990 | Autres | | | 0,05 | | | 0,02
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| | | | 0,05 | |
| 1010000 |
(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires
| 0,01 | | | | 0,01 |
| 1011000 |
(a) Porcins
| | 0,02 | | | |
| 1011010 | Viande | | | 0,05 | | | 0,05
| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | | | 0,05 | | | 0,05
| 1011030 | Foie | | | 0,2 | | | 0,5
| 1011040 | Reins | | | 0,2 | | | 0,5
| 1011050 | Abats comestibles | | | 0,2 | | | 0,5
| 1011990 | Autres | | | 0,1 | | | 0,01
| 1012000 |
(b) Bovins
| | | | | |
| 1012010 | Viande | | 0,15 | 0,05 | | | 0,05
| 1012020 | Graisse | | 0,4 | 0,05 | | | 0,05
| 1012030 | Foie | | 1,5 | 0,2 | | | 0,5
| 1012040 | Reins | | 0,3 | 0,2 | | | 0,5
| 1012050 | Abats comestibles | | 0,02 | 0,2 | | | 0,5
| 1012990 | Autres | | 0,02 | 0,1 | | | 0,05
| 1013000 |
(c) Ovins
| | | | | |
| 1013010 | Viande | | 0,15 | 0,05 | | | 0,05
| 1013020 | Graisse | | 0,4 | 0,05 | | | 0,05
| 1013030 | Foie | | 1,5 | 0,2 | | | 0,5
| 1013040 | Reins | | 0,3 | 0,2 | | | 0,5
| 1013050 | Abats comestibles | | 0,02 | 0,2 | | | 0,5
| 1013990 | Autres | | 0,02 | 0,1 | | | 0,01
| 1014000 |
(d) Caprins
| | | | | |
| 1014010 | Viande | | 0,15 | 0,05 | | | 0,05
| 1014020 | Graisse | | 0,4 | 0,05 | | | 0,05
| 1014030 | Foie | | 1,5 | 0,2 | | | 0,5
| 1014040 | Reins | | 0,3 | 0,2 | | | 0,5
| 1014050 | Abats comestibles | | 0,02 | 0,2 | | | 0,5
| 1014990 | Autres | | 0,02 | 0,1 | | | 0,01
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | 0,02 | | | |
| 1015010 | Viande | | | 0,05 | | | 0,05
| 1015020 | Graisse | | | 0,05 | | | 0,05
| 1015030 | Foie | | | 0,2 | | | 0,5
| 1015040 | Reins | | | 0,2 | | | 0,5
| 1015050 | Abats comestibles | | | 0,2 | | | 0,5
| 1015990 | Autres | | | 0,1 | | | 0,01
| 1016000 |
(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| | 0,02 | 0,1 | | |
| 1016010 | Viande | | | | | | 0,05
| 1016020 | Graisse | | | | | | 0,05
| 1016030 | Foie | | | | | | 0,05
| 1016040 | Reins | | | | | | 0,05
| 1016050 | Abats comestibles | | | | | | 0,01
| 1016990 | Autres | | | | | | 0,01
| 1017000 |
(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
| | 0,02 | | | |
| 1017010 | Viande | | | 0,1 | | | 0,05
| 1017020 | Graisse | | | 0,1 | | | 0,05
| 1017030 | Foie | | | 0,2 | | | 0,5
| 1017040 | Reins | | | 0,2 | | | 0,5
| 1017050 | Abats comestibles | | | 0,2 | | | 0,5
| 1017990 | Autres | | | 0,1 | | | 0,01
| 1020000 |
(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte
| 0,01 | | 0,005 | | 0,01 | 0,01
| 1020010 | Bovins | | 0,04 | | | |
| 1020020 | Ovins | | 0,04 | | | |
| 1020030 | Caprins | | 0,04 | | | |
| 1020040 | Chevaux | | 0,02 | | | |
| 1020990 | Autres | | 0,02 | | | |
| 1030000 |
(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | | 0,01 | 0,05
| 1030010 | Poulet | | | | | |
| 1030020 | Canard | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | | |
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | | 0,01 | 0,01
| 1060000 |
(vi) Escargots
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | | 0,01 | 0,01
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| 0,01 | 0,02 | 0,05 | | 0,01 | 0,01
(b) Dans la partie B, la colonne concernant la lambda-cyhalothrine est remplacée par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(F)liposoluble
Lambda-cyhalothrine (L) (R)
(R)
la définition de résidu varie selon les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
Lambda-cyhalothrine - code 1000000, sauf 1040000: Lambda-cyhalothrine, y compris d'autres mélanges de constituants isomères (somme des isomères)»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Lambda-cyhalothrine (L) (R)
| (1) | (2) | (3)
| 0130040 | Nèfles | 0,1
| 0130050 | Nèfles du Japon | 0,1
| 0154050 | Cynorhodons | 0,2
| 0154060 | Mûres (Arbouse) | 0,2
| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | 0,2
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | 0,2
| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | 0,02
| 0161060 | Kaki | 0,09
| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) | 0,02
| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | 0,02
| 0162050 | Caïnite | 0,02
| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | 0,02
| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | 0,02
| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | 0,02
| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | 0,02
| 0163100 | Durion | 0,02
| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | 0,02
| 0212040 | Arrow-root | 0,02
| 0251050 | Cresson de terre | 1
| 0251070 | Moutarde brune | 1
| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | 0,5
| 0253000 |
(c) Feuilles de vigne
| 0,02
| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) | 1
| 0256060 | Romarin | 1
| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | 1
| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | 1
| 0256090 | Feuilles de laurier | 1
| 0256100 | Estragon (Hysope) | 1
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,02
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,02
| 0290000 |
(i) Algues
| 0,02
| 0401110 | Carthame | 0,2
| 0401120 | Bourrache | 0,05
| 0401130 | Cameline | 0,05
| 0401150 | Ricin | 0,05
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | 0,2
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | 0,05
| 0402040 | Kapok | 0,2
| 0620000 |
(ii) Grains de café
| 0,05
| 0630000 |
(iii) Infusions (séchées)
| 1
| 0631000 |
(a) Fleurs
| 1
| 0631010 | Fleurs de camomille | 1
| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | 1
| 0631030 | Pétales de rose | 1
| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).) | 1
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 1
| 0631990 | Autres | 1
| 0632000 |
(b) Feuilles
| 1
| 0632010 | Feuilles de fraisier | 1
| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | 1
| 0632030 | Maté | 1
| 0632990 | Autres | 1
| 0633000 |
(c) Racines
| 1
| 0633010 | Racine de valériane | 1
| 0633020 | Racine de ginseng | 1
| 0633990 | Autres | 1
| 0639000 |
(d) Autres infusions
| 1
| 0640000 |
(iv) Cacao (fèves fermentées)
| 0,05
| 0650000 |
(v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| 0,05
| 0800000 |
8. ÉPICES
| 0,05
| 0810000 |
(i) Graines
| 0,05
| 0810010 | Anis | 0,05
| 0810020 | Carvi noir | 0,05
| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | 0,05
| 0810040 | Graines de coriandre | 0,05
| 0810050 | Graines de cumin | 0,05
| 0810060 | Graines d’aneth | 0,05
| 0810070 | Graines de fenouil | 0,05
| 0810080 | Fenugrec | 0,05
| 0810090 | Noix muscade | 0,05
| 0810990 | Autres | 0,05
| 0820000 |
(ii) Fruits et baies
| 0,05
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | 0,05
| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | 0,05
| 0820030 | Carvi | 0,05
| 0820040 | Cardamome | 0,05
| 0820050 | Baies de genièvre | 0,05
| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | 0,05
| 0820070 | Gousses de vanille | 0,05
| 0820080 | Tamarin | 0,05
| 0820990 | Autres | 0,05
| 0830000 |
(iii) Écorces
| 0,05
| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | 0,05
| 0830990 | Autres | 0,05
| 0840000 |
(iv) Racines ou rhizomes
| 0,05
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05
| 0840040 | Raifort | 0,05
| 0840990 | Autres | 0,05
| 0850000 |
(v) Boutons
| 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | 0,05
| 0850020 | Câpres | 0,05
| 0850990 | Autres | 0,05
| 0860000 |
(vi) Stigmates de fleurs
| 0,05
| 0860010 | Safran | 0,05
| 0860990 | Autres | 0,05
| 0870000 |
(vii) Arille
| 0,05
| 0870010 | Macis | 0,05
| 0870990 | Autres | 0,05
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
|
| 0900010 | Betterave sucrière | 0,02
| 0900020 | Canne à sucre | 0,05
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,02
| 0900990 | Autres | 0,02
| 1015000 |
(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| 0,5
| 1015010 | Viande | 0,5
| 1015020 | Graisse | 0,5
| 1015030 | Foie | 0,5
| 1015040 | Reins | 0,5
| 1015050 | Abats comestibles | 0,5
| 1015990 | Autres | 0,5
| 1017000 |
(f) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)
| 0,5
| 1017010 | Viande | 0,5
| 1017020 | Graisse | 0,5
| 1017030 | Foie | 0,5
| 1017040 | Reins | 0,5
| 1017050 | Abats comestibles | 0,5
| 1017990 | Autres | 0,5
| 1030020 | Canard | 0,02
| 1030030 | Oie | 0,02
| 1030040 | Caille | 0,02
| 1030990 | Autres | 0,02
| 1040000 |
(iv) Miel (Gelée royale, pollen)
| 0,05
| 1050000 |
(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,02
| 1060000 |
(vi) Escargots
| 0,02
| 1070000 |
(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres
| 0,02