Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) no 318/2014 de la Commission du 27 mars 2014 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de fénarimol, de métaflumizone et de téflubenzuron présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 27/03/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) n° 318/2014
Adopté le27 mars 2014
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 16 considérants, 1 annexe
CELEX32014R0318
Considérants (16)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de fénarimol figurent à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR concernant la métaflumizone et le téflubenzuron figurent à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.
(2)
(2) Dans le contexte d’une procédure engagée en vue d'obtenir l'autorisation d'utiliser un produit phytopharmaceutique contenant la substance active métaflumizone sur les cucurbitacées à peau comestible, les melons, les pastèques, les brocolis, les choux-fleurs, les choux de Chine, les laitues et autres salades, les fines herbes, les haricots (non écossés), les pois (non écossés), les artichauts et les graines de coton, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
(3)
(3) Une demande similaire a été introduite pour l'utilisation du téflubenzuron sur les cultures de plantes appartenant à la famille des solanacées et les cucurbitacées à peau comestible.
(4)
(4) Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite concernant l'utilisation du fénarimol sur les pommes, les cerises, les pêches, les raisins, les fraises, les bananes, les tomates, les concombres, les melons, les potirons et les pastèques. Le demandeur fait valoir que les utilisations autorisées de fénarimol sur ces cultures dans plusieurs pays tiers sont à l'origine de teneurs en résidus supérieures aux LMR fixées par le règlement (CE) no 396/2005 et qu’il est nécessaire de relever les LMR pour éviter qu'elles ne constituent des entraves commerciales à l’importation des produits agricoles concernés.
(5)
(5) Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.
(6)
(6) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées. Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres, et les a rendus publics.
(7)
(7) Dans ses avis motivés, l’Autorité a conclu qu’en ce qui concerne l'utilisation de fénarimol sur les pêches, les raisins, les fraises, les bananes, les tomates et les pastèques et l'utilisation de métaflumizone sur les melons, les pastèques, les fines herbes et les salades (à l'exception des laitues), les données transmises n'étaient pas suffisantes pour permettre l'établissement de nouvelles LMR. En ce qui concerne l’utilisation de métaflumizone sur les scaroles, l’Autorité ne recommande pas que la LMR soit fixée au niveau proposé, car tout risque pour les consommateurs ne peut être exclu. Il convient donc de garder les LMR actuelles.
(8)
(8) En ce qui concerne l’utilisation de métaflumizone sur les brocolis et les laitues, l’Autorité recommande que les LMR soient fixées à des niveaux inférieurs à ceux proposés par le demandeur.
(9)
(9) En ce qui concerne l'utilisation de téflubenzuron sur les cultures de solanacées et les cucurbitacées à peau comestible, l'Autorité a signalé un risque chronique lié à l’ingestion par les consommateurs. Néanmoins, ce sont les pommes qui constituent la principale source d'exposition. L'Autorité recommande d'abaisser la LMR fixée pour les pommes lors de l’augmentation des LMR pour les cultures mentionnées ci-dessus. Étant donné que la LMR fixée pour les pommes correspond à une limite de tolérance à l'importation demandée sur la base des utilisations autorisées au Brésil, le demandeur a été contacté, car il s’agissait d’éviter d’entraver les échanges. Le demandeur a proposé une LMR de repli de 0,5 mg/kg, ce qui est compatible avec les utilisations autorisées au Brésil. Un niveau élevé de protection des consommateurs étant maintenu, il convient de fixer la LMR en question à 0,5 mg/kg.
(10)
(10) Pour toutes les autres demandes, l’Autorité a conclu que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, sur la base d’une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DAR) n'a été démontré ni en cas d’exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des cultures et produits concernés.
(11)
(11) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications appropriées des LMR satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(12)
(12) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
(13)
(13) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(14)
(14) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s’appliquant aux produits qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un niveau élevé de protection des consommateurs.
(15)
(15) Il convient de prévoir un délai raisonnable, avant la mise en application des LMR modifiées, pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
(16)
(16) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005 continue de s’appliquer, dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement, aux produits qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 17 octobre 2014.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il s’applique à partir du 17 octobre 2014.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, la colonne relative au fénarimol est remplacée par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Fénarimol
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 |
1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
|
| 0110000 |
i) Agrumes
| 0,02
| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] |
| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) |
| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata x sinensis)] |
| 0110990 | Autres |
| 0120000 |
ii) Noix
| 0,02
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes (avelines) |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres |
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
| 0,1
| 0130010 | Pommes (pommettes) |
| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres |
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
|
| 0140010 | Abricots | 0,5
| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | 1,5
| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | 0,5
| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)] | 0,02
| 0140990 | Autres | 0,02
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
|
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| 0,3
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,3
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres | 0,02
| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | 0,02
| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus x Rubus idaeus)] | 0,1
| 0153990 | Autres | 0,02
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
|
| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | 0,02
| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | 0,02
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | 1
| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes) | 1
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (arbouses) |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] |
| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) |
| 0154990 | Autres | 0,02
| 0160000 |
vi) Fruits divers
|
| 0161000 |
a) Peau comestible
| 0,02
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)] |
| 0161050 | Caramboles (bilimbis) |
| 0161060 | Kakis |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] |
| 0161990 | Autres |
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
| 0,02
| 0162010 | Kiwis |
| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) |
| 0162030 | Fruits de la passion |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) |
| 0162050 | Caïmites |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) |
| 0162990 | Autres |
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
|
| 0163010 | Avocats | 0,02
| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | 0,2
| 0163030 | Mangues | 0,02
| 0163040 | Papayes | 0,02
| 0163050 | Grenades | 0,02
| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne] |
| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] |
| 0163080 | Ananas | 0,02
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (fruits du jacquier) |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) |
| 0163990 | Autres | 0,02
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
|
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,02
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) |
| 0212040 | Arrowroots |
| 0212990 | Autres |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves |
| 0213040 | Raifort (racines d’angélique, de livèche, de gentiane) |
| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine |
| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] |
| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron) |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres |
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| 0,02
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) |
| 0220990 | Autres |
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
|
| 0231000 |
a) Solanacées
| 0,02
| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] |
| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) |
| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] |
| 0231040 | Gombos (camboux) |
| 0231990 | Autres |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,2
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes [Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] |
| 0232990 | Autres |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons (kiwanos) | 0,2
| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | 0,2
| 0233030 | Pastèques | 0,05
| 0233990 | Autres | 0,05
| 0234000 |
d) Maïs doux (maïs nain)
| 0,02
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,02
| 0240000 |
iv) Brassicées
| 0,02
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) |
| 0242990 | Autres |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) |
| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) |
| 0243990 | Autres |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais
| 0,02
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
|
| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) |
| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] |
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] |
| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) |
| 0251050 | Cresson de terre |
| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) |
| 0251990 | Autres |
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
|
| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] |
| 0252020 | Pourpiers [pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) |
| 0252990 | Autres |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
|
| 0254000 |
d) Cressons d’eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau]
|
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
|
| 0256000 |
f) Fines herbes
|
| 0256010 | Cerfeuil |
| 0256020 | Ciboulette |
| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] |
| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) |
| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) |
| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] |
| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) |
| 0256100 | Estragon (hysope) |
| 0256990 | Autres |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l’état frais)
| 0,02
| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) |
| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) |
| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) |
| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres |
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l’état frais)
| 0,02
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouil |
| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbe |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres |
| 0280000 |
viii) Champignons
| 0,02
| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] |
| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) |
| 0280990 | Autres |
| 0290000 |
ix) Algues
|
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,02
| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) |
| 0300040 | Lupins |
| 0300990 | Autres |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,02
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
|
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) |
| 0401110 | Carthame |
| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] |
| 0401130 | Cameline |
| 0401140 | Chènevis |
| 0401150 | Ricin |
| 0401990 | Autres |
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
|
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,02
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz [riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) |
| 0500990 | Autres [graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,05
| 0610000 |
i) Thé
|
| 0620000 |
ii) Grains de café
|
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
|
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Fleurs de camomille |
| 0631020 | Fleurs d’hibiscus |
| 0631030 | Pétales de rose |
| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres |
| 0632000 |
b) Feuilles
|
| 0632010 | Feuilles de fraisier |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Racines de valériane |
| 0633020 | Racines de ginseng |
| 0633990 | Autres |
| 0639000 |
d) Autres infusions
|
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
|
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
|
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 5
| 0800000 |
8. ÉPICES
|
| 0810000 |
i) Graines
|
| 0810010 | Anis |
| 0810020 | Carvi noir |
| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) |
| 0810040 | Graines de coriandre |
| 0810050 | Graines de cumin |
| 0810060 | Graines d’aneth |
| 0810070 | Graines de fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
|
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) |
| 0820070 | Gousses de vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres |
| 0830000 |
iii) Écorces
|
| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) |
| 0830990 | Autres |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
|
| 0840010 | Réglisse |
| 0840020 | Gingembre |
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) |
| 0840040 | Raifort |
| 0840990 | Autres |
| 0850000 |
v) Boutons
|
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
|
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres |
| 0870000 |
vii) Arille
|
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
|
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
|
| 1010000 |
i) Tissus
| 0,02
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Graisse |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles |
| 1011990 | Autres |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Graisse |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles |
| 1012990 | Autres |
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Graisse |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles |
| 1013990 | Autres |
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Graisse |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles |
| 1014990 | Autres |
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
|
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Graisse |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles |
| 1015990 | Autres |
| 1016000 |
f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
|
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Graisse |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles |
| 1016990 | Autres |
| 1017000 |
g) Autres animaux d’élevage (lapins, kangourous, cervidés)
|
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Graisse |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles |
| 1017990 | Autres |
| 1020000 |
ii) Lait
| 0,02
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres |
| 1030000 |
iii) Œufs d’oiseaux
| 0,02
| 1030010 | Poules |
| 1030020 | Canes |
| 1030030 | Oies |
| 1030040 | Cailles |
| 1030990 | Autres |
| 1040000 |
iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
|
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
|
| 1060000 |
vi) Escargots
|
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres (gibier sauvage)
|
2) L’annexe III est modifiée comme suit:
a) Dans la partie A, les colonnes relatives au métaflumizone et au téflubenzuron sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Métaflumizone (somme des isomères E et Z)
(+) La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
Téflubenzuron
(+) La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Métaflumizone (somme des isomères E et Z) | Téflubenzuron
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 |
1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
| 0,05 |
| 0110000 |
i) Agrumes
| | 0,05
| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | |
| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | |
| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata x sinensis)] | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 |
ii) Noix
| | 0,05
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes (avelines) | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres | |
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
| | 0,5
| 0130010 | Pommes (pommettes) | |
| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres | |
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
| | 1
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | |
| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | |
| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)] | |
| 0140990 | Autres | |
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
| |
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| | 1
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | 0,2
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | 0,2
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | |
| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus x Rubus idaeus)] | |
| 0153990 | Autres | |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
| | 0,2
| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | |
| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (arbouses) | |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | |
| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | |
| 0154990 | Autres | |
| 0160000 |
vi) Fruits divers
| |
| 0161000 |
a) Peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | | 2
| 0161020 | Figues | | 0,05
| 0161030 | Olives de table | | 0,05
| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)] | | 0,05
| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | | 0,05
| 0161060 | Kakis | | 0,05
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | | 0,05
| 0161990 | Autres | | 0,05
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
| | 0,05
| 0162010 | Kiwis | |
| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | |
| 0162030 | Fruits de la passion | |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | |
| 0162050 | Caïmites | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) | |
| 0162990 | Autres | |
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
| | 0,05
| 0163010 | Avocats | |
| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | |
| 0163030 | Mangues | |
| 0163040 | Papayes | |
| 0163050 | Grenades | |
| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne] | |
| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | |
| 0163080 | Ananas | |
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (fruits du jacquier) | |
| 0163100 | Durions | |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | |
| 0163990 | Autres | |
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
| |
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,05 |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | 0,1
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| |
| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | 0,05
| 0212020 | Patates douces | | 0,1
| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | 0,05
| 0212040 | Arrowroots | | 0,05
| 0212990 | Autres | | 0,05
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière
| | 0,05
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves | |
| 0213040 | Raifort (racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | |
| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine | |
| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | |
| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron) | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres | |
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| 0,05 | 0,05
| 0220010 | Aulx | |
| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) | |
| 0220030 | Échalotes | |
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | |
| 0220990 | Autres | |
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | 1,5
| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | 0,6 |
| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | 1 |
| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | 0,6 |
| 0231040 | Gombos (camboux) | 0,05 |
| 0231990 | Autres | 0,05 |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,4 |
| 0232010 | Concombres | | 0,5
| 0232020 | Cornichons | | 1,5
| 0232030 | Courgettes [Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] | | 0,5
| 0232990 | Autres | | 0,5
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,05 |
| 0233010 | Melons (kiwanos) | | 0,2
| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | | 0,05
| 0233030 | Pastèques | | 0,05
| 0233990 | Autres | | 0,05
| 0234000 |
d) Maïs doux (maïs nain)
| 0,05 | 0,2
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,05 | 0,05
| 0240000 |
iv) Brassicées
| | 0,5
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | 3 |
| 0241020 | Choux-fleurs | 1,5 |
| 0241990 | Autres | 0,05 |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 1 |
| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | 1 |
| 0242990 | Autres | 0,05 |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | 7 |
| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | 0,05 |
| 0243990 | Autres | 0,05 |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,05 |
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais
| |
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
| | 0,05
| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | 10 |
| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | 5 |
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] | 0,05 |
| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | 10 |
| 0251050 | Cresson de terre | 10 |
| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | 10 |
| 0251070 | Moutarde brune | 10 |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) | 10 |
| 0251990 | Autres | 10 |
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0,05 | 0,05
| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | |
| 0252020 | Pourpiers [pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | |
| 0252990 | Autres | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
| 0,05 | 0,05
| 0254000 |
d) Cressons d’eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau]
| 0,05 | 0,05
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,05 | 0,05
| 0256000 |
f) Fines herbes
| 0,05 | 2
| 0256010 | Cerfeuil | |
| 0256020 | Ciboulette | |
| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] | |
| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | |
| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | |
| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | |
| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | |
| 0256100 | Estragon (hysope) | |
| 0256990 | Autres | |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l’état frais)
| | 0,05
| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | 0,9 |
| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | 0,05 |
| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | 1,5 |
| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | 0,05 |
| 0260050 | Lentilles | 0,05 |
| 0260990 | Autres | 0,05 |
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l’état frais)
| |
| 0270010 | Asperges | 0,05 | 0,05
| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | 0,05 | 0,05
| 0270030 | Céleris | 0,05 | 0,5
| 0270040 | Fenouil | 0,05 | 0,05
| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | 0,9 | 0,05
| 0270060 | Poireaux | 0,05 | 0,05
| 0270070 | Rhubarbe | 0,05 | 0,05
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,05 | 0,05
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,05 | 0,05
| 0270990 | Autres | 0,05 | 0,05
| 0280000 |
viii) Champignons
| 0,05 |
| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | | 0,05
| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | 0,2
| 0280990 | Autres | | 0,05
| 0290000 |
ix) Algues
| 0,05 | 0,05
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,05 | 0,05
| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | |
| 0300040 | Lupins | |
| 0300990 | Autres | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| | 0,05
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
| |
| 0401010 | Graines de lin | 0,05 |
| 0401020 | Arachides | 0,05 |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,05 |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,05 |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,05 |
| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | 0,05 |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,05 |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,05 |
| 0401090 | Graines de coton | 0,07 |
| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | 0,05 |
| 0401110 | Carthame | 0,05 |
| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | 0,05 |
| 0401130 | Cameline | 0,05 |
| 0401140 | Chènevis | 0,05 |
| 0401150 | Ricin | 0,05 |
| 0401990 | Autres | 0,05 |
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
| 0,05 |
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,05 |
| 0500010 | Orge | | 0,1
| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | | 0,05
| 0500030 | Maïs | | 0,1
| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | | 0,05
| 0500050 | Avoine | | 0,1
| 0500060 | Riz [riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | | 0,05
| 0500070 | Seigle | | 0,1
| 0500080 | Sorgho | | 0,05
| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | | 0,1
| 0500990 | Autres [graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | | 0,05
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,1 | 0,05
| 0610000 |
i) Thé
| |
| 0620000 |
ii) Grains de café
| |
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Fleurs de camomille | |
| 0631020 | Fleurs d’hibiscus | |
| 0631030 | Pétales de rose | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres | |
| 0632000 |
b) Feuilles
| |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Racines de valériane | |
| 0633020 | Racines de ginseng | |
| 0633990 | Autres | |
| 0639000 |
d) Autres infusions
| |
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| |
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 0,1 | 0,05
| 0800000 |
8. ÉPICES
| |
| 0810000 |
i) Graines
| 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis | |
| 0810020 | Carvi noir | |
| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | |
| 0810040 | Graines de coriandre | |
| 0810050 | Graines de cumin | |
| 0810060 | Graines d’aneth | |
| 0810070 | Graines de fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres | |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| 0,05 | 0,05
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | |
| 0820070 | Gousses de vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres | |
| 0830000 |
iii) Écorces
| 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | |
| 0830990 | Autres | |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
| |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05
| 0850000 |
v) Boutons
| 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres | |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres | |
| 0870000 |
vii) Arille
| 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,05 | 0,05
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| | 0,05
| 1010000 |
i) Tissus
| |
| 1011000 |
a) Porcins
| 0,02 |
| 1011010 | Muscles | |
| 1011020 | Graisse | |
| 1011030 | Foie | |
| 1011040 | Reins | |
| 1011050 | Abats comestibles | |
| 1011990 | Autres | |
| 1012000 |
b) Bovins
| 0,02 |
| 1012010 | Muscles | |
| 1012020 | Graisse | |
| 1012030 | Foie | |
| 1012040 | Reins | |
| 1012050 | Abats comestibles | |
| 1012990 | Autres | |
| 1013000 |
c) Ovins
| 0,02 |
| 1013010 | Muscles | |
| 1013020 | Graisse | |
| 1013030 | Foie | |
| 1013040 | Reins | |
| 1013050 | Abats comestibles | |
| 1013990 | Autres | |
| 1014000 |
d) Caprins
| 0,02 |
| 1014010 | Muscles | |
| 1014020 | Graisse | |
| 1014030 | Foie | |
| 1014040 | Reins | |
| 1014050 | Abats comestibles | |
| 1014990 | Autres | |
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| 0,02 |
| 1015010 | Muscles | |
| 1015020 | Graisse | |
| 1015030 | Foie | |
| 1015040 | Reins | |
| 1015050 | Abats comestibles | |
| 1015990 | Autres | |
| 1016000 |
f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| |
| 1016010 | Muscles | 0,02 |
| 1016020 | Graisse | 0,1 |
| 1016030 | Foie | 0,02 |
| 1016040 | Reins | 0,02 |
| 1016050 | Abats comestibles | 0,02 |
| 1016990 | Autres | 0,02 |
| 1017000 |
g) Autres animaux d’élevage (lapins, kangourous, cervidés)
| 0,02 |
| 1017010 | Muscles | |
| 1017020 | Graisse | |
| 1017030 | Foie | |
| 1017040 | Reins | |
| 1017050 | Abats comestibles | |
| 1017990 | Autres | |
| 1020000 |
ii) Lait
| 0,02 |
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres | |
| 1030000 |
iii) Œufs d’oiseaux
| 0,02 |
| 1030010 | Poules | |
| 1030020 | Canes | |
| 1030030 | Oies | |
| 1030040 | Cailles | |
| 1030990 | Autres | |
| 1040000 |
iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
| 0,05 |
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,02 |
| 1060000 |
vi) Escargots
| 0,02 |
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres (gibier sauvage)
| 0,02 |
b) Dans la partie B, la colonne relative au fénarimol est remplacée par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
Fénarimol
(+) La limite maximale applicable au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Fénarimol
| (1) | (2) | (3)
| 0130040 | Nèfles | 0,1
| 0130050 | Nèfles du Japon | 0,1
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,02
| 0154060 | Mûres (arbouses) | 0,02
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | 0,02
| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | 0,02
| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | 0,02
| 0161060 | Kakis | 0,02
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | 0,02
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | 0,02
| 0162050 | Caïmites | 0,02
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) | 0,02
| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne] | 0,02
| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | 0,02
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (fruits du jacquier) | 0,02
| 0163100 | Durions | 0,02
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | 0,02
| 0212040 | Arrowroots | 0,02
| 0251050 | Cresson de terre | 0,02
| 0251070 | Moutarde brune | 0,02
| 0252020 | Pourpiers [pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | 0,02
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
| 0,02
| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | 0,02
| 0256060 | Romarin | 0,02
| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | 0,02
| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | 0,02
| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | 0,02
| 0256100 | Estragon (hysope) | 0,02
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,02
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,02
| 0290000 |
ix) Algues
| 0,02
| 0401110 | Carthame | 0,02
| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | 0,02
| 0401130 | Cameline | 0,02
| 0401150 | Ricin | 0,02
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | 0,02
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | 0,02
| 0402040 | Kapoks | 0,02
| 0620000 |
ii) Grains de café
| 0,05
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| 0,05
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0,05
| 0631010 | Fleurs de camomille | 0,05
| 0631020 | Fleurs d’hibiscus | 0,05
| 0631030 | Pétales de rose | 0,05
| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | 0,05
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 0,05
| 0631990 | Autres | 0,05
| 0632000 |
b) Feuilles
| 0,05
| 0632010 | Feuilles de fraisier | 0,05
| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | 0,05
| 0632030 | Maté | 0,05
| 0632990 | Autres | 0,05
| 0633000 |
c) Racines
| 0,05
| 0633010 | Racines de valériane | 0,05
| 0633020 | Racines de ginseng | 0,05
| 0633990 | Autres | 0,05
| 0639000 |
d) Autres infusions
| 0,05
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| 0,05
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| 0,05
| 0800000 |
8. ÉPICES
|
| 0810000 |
i) Graines
| 0,05
| 0810010 | Anis | 0,05
| 0810020 | Carvi noir | 0,05
| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | 0,05
| 0810040 | Graines de coriandre | 0,05
| 0810050 | Graines de cumin | 0,05
| 0810060 | Graines d’aneth | 0,05
| 0810070 | Graines de fenouil | 0,05
| 0810080 | Fenugrec | 0,05
| 0810090 | Noix muscade | 0,05
| 0810990 | Autres | 0,05
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| 0,05
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | 0,05
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | 0,05
| 0820030 | Carvi | 0,05
| 0820040 | Cardamome | 0,05
| 0820050 | Baies de genièvre | 0,05
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | 0,05
| 0820070 | Gousses de vanille | 0,05
| 0820080 | Tamarin | 0,05
| 0820990 | Autres | 0,05
| 0830000 |
iii) Écorces
| 0,05
| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | 0,05
| 0830990 | Autres | 0,05
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
|
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05
| 0850000 |
v) Boutons
| 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | 0,05
| 0850020 | Câpres | 0,05
| 0850990 | Autres | 0,05
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| 0,05
| 0860010 | Safran | 0,05
| 0860990 | Autres | 0,05
| 0870000 |
vii) Arille
| 0,05
| 0870010 | Macis | 0,05
| 0870990 | Autres | 0,05
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,02
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,02
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,02
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,02
| 0900990 | Autres | 0,02
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| 0,02
| 1015010 | Muscles | 0,02
| 1015020 | Graisse | 0,02
| 1015030 | Foie | 0,02
| 1015040 | Reins | 0,02
| 1015050 | Abats comestibles | 0,02
| 1015990 | Autres | 0,02
| 1017000 |
g) Autres animaux d’élevage (lapins, kangourous, cervidés)
| 0,02
| 1017010 | Muscles | 0,02
| 1017020 | Graisse | 0,02
| 1017030 | Foie | 0,02
| 1017040 | Reins | 0,02
| 1017050 | Abats comestibles | 0,02
| 1017990 | Autres | 0,02
| 1030020 | Canes | 0,02
| 1030030 | Oies | 0,02
| 1030040 | Cailles | 0,02
| 1030990 | Autres | 0,02
| 1040000 |
iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
| 0,05
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,02
| 1060000 |
vi) Escargots
| 0,02
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres (gibier sauvage)
| 0,02