Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) no 617/2014 de la Commission du 3 juin 2014 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’éthoxysulfuron, de metsulfuron-méthyl, de nicosulfuron, de prosulfuron, de rimsulfuron, de sulfosulfuron et de thifensulfuron méthyle présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 03/06/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) n° 617/2014
Adopté le3 juin 2014
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 16 considérants, 1 annexe
CELEX32014R0617
Considérants (16)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’éthoxysulfuron, de metsulfuron-méthyl, de prosulfuron, de rimsulfuron, de sulfosulfuron et de thifensulfuron méthyle sont inscrites à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le nicosulfuron, les LMR ont été fixées à l’annexe III, partie A, dudit règlement.
(2)
(2) En ce qui concerne l’éthoxysulfuron, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Dans le cas de la LMR applicable au riz, elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire au niveau de la limite de détermination spécifique les LMR relatives à ce produit à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(3)
(3) En ce qui concerne le metsulfuron-méthyl, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a recommandé d’abaisser les LMR applicables aux grains d’orge, d’avoine, de riz, de seigle et de froment (blé). Pour certains produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes ou de les établir au niveau fixé par elle. Dans le cas des LMR applicables aux graines de lin, elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité les LMR relatives à ce produit à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(4)
(4) En ce qui concerne le nicosulfuron, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Dans le cas des LMR applicables aux grains de maïs et au maïs doux, elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(5)
(5) En ce qui concerne le prosulfuron, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a recommandé d’abaisser les LMR applicables au maïs doux, au maïs, au millet et au sorgho. Dans le cas des LMR applicables à l’orge et au froment (blé) (épeautre, triticale), elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(6)
(6) En ce qui concerne le rimsulfuron, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a recommandé d’abaisser les LMR applicables aux pommes de terre, aux tomates, au maïs doux, aux grains de maïs et aux racines de chicorée.
(7)
(7) En ce qui concerne le sulfosulfuron, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Dans le cas de la LMR applicable aux pommes de terre, elle a conclu qu’aucune information n’était disponible et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risque s’imposait. La LMR relative à ce produit devrait être fixée au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. Dans le cas des LMR applicables aux grains de seigle et de froment (blé), l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire au niveau de la limite de détermination spécifique les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.
(8)
(8) En ce qui concerne le thifensulfuron méthyle, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance. Elle a recommandé d’abaisser les LMR applicables aux fèves de soja et aux grains d’orge, de maïs, de millet, d’avoine, de seigle, de sorgho et de froment (blé). Pour certains produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes ou de les établir au niveau fixé par elle. Dans le cas de la LMR applicable aux graines de lin, l’Autorité a conclu qu’aucune information n’était disponible et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s’imposait. La LMR relative à ce produit devrait être fixée au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(9)
(9) Dans le cas des produits d’origine végétale ou animale pour lesquels aucune autorisation pertinente ni tolérance à l’importation n’a été signalée à l’échelon de l’Union européenne, et pour lesquels le Codex alimentarius ne prévoit pas de LMR, l’Autorité a conclu qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s’imposait. Compte tenu des connaissances scientifiques et techniques actuelles, il y a lieu de fixer des LMR pour ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou de la valeur par défaut définie à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(10)
(10) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides à propos de la nécessité d’adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées.
(11)
(11) Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs pertinents en la matière, les modifications à apporter aux LMR satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(12)
(12) Les partenaires commerciaux de l’Union européenne ont été consultés sur les nouvelles LMR par le canal de l’Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en compte.
(13)
(13) Dès lors, il y a lieu de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(14)
(14) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l’entrée en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de ces modifications.
(15)
(15) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, il convient que le présent règlement prévoie des dispositions transitoires s’appliquant aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le respect d’un niveau élevé de protection des consommateurs.
(16)
(16) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
Article 2
La version du règlement (CE) no 396/2005 antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s’appliquer aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 2 janvier 2015.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il s’applique à partir du 2 janvier 2015.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) l’annexe II est modifiée comme suit:
a) les colonnes relatives à l’éthoxysulfuron, au metsulfuron-méthyl, au prosulfuron, au rimsulfuron, au sulfosulfuron et au thifensulfuron méthyle sont remplacées par le texte suivant:
‘Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
Éthoxysulfuron
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 11 juin 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
| 0500060 | Riz [riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
Metsulfuron-méthyl
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 11 juin 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
| 0401010 | Graines de lin
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
Prosulfuron
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 11 juin 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
| 0500010 | Orge
| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
Rimsulfuron
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
Sulfosulfuron
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et sur les résidus dans les rotations culturales n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 11 juin 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
| 0500010 | Orge
| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort
Thifensulfuron méthyle
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort’
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Éthoxysulfuron | Metsulfuron-méthyl | Prosulfuron | Rimsulfuron | Sulfosulfuron | Thifensulfuron méthyle
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8)
| 0100000 |
1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
| | 0,01 | | | | 0,01
| 0110000 |
i) Agrumes
| 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | | | | | |
| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | | | | | |
| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | | | | | |
| 0110040 | Limettes | | | | | |
| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata x sinensis)] | | | | | |
| 0110990 | Autres | | | | | |
| 0120000 |
ii) Noix
| 0,02 | | 0,02 | 0,02 | 0,02 |
| 0120010 | Amandes | | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | | |
| 0120060 | Noisettes (avelines) | | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | | | |
| 0120090 | Pignons | | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | | |
| 0120990 | Autres | | | | | |
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
| 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0130010 | Pommes (pommettes) | | | | | |
| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | | | | | |
| 0130030 | Coings | | | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | | | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | | |
| 0130990 | Autres | | | | | |
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
| 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0140010 | Abricots | | | | | |
| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | | | | | |
| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | | | | | |
| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)] | | | | | |
| 0140990 | Autres | | | | | |
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
| 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| | | | | |
| 0151010 | Raisins de table | | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| | | | | |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | | | | |
| 0153010 | Mûres | | | | | |
| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | | | | | |
| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus x Rubus idaeus)] | | | | | |
| 0153990 | Autres | | | | | |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
| | | | | |
| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | | | | | |
| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | | | | | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | | | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes) | | | | | |
| 0154050 | Cynorrhodons | | | | | |
| 0154060 | Mûres (arbouses) | | | | | |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | | | | | |
| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | | | | | |
| 0154990 | Autres | | | | | |
| 0160000 |
vi) Fruits divers
| 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 |
| 0161000 |
a) Peau comestible
| | | | | |
| 0161010 | Dattes | | | | | |
| 0161020 | Figues | | | | | |
| 0161030 | Olives de table | | | | | |
| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)] | | | | | |
| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | | | | | |
| 0161060 | Kakis | | | | | |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | | | | | |
| 0161990 | Autres | | | | | |
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
| | | | | |
| 0162010 | Kiwis | | | | | |
| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion | | | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | | | | | |
| 0162050 | Caïmites | | | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) | | | | | |
| 0162990 | Autres | | | | | |
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
| | | | | |
| 0163010 | Avocats | | | | | |
| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | | | | | |
| 0163030 | Mangues | | | | | |
| 0163040 | Papayes | | | | | |
| 0163050 | Grenades | | | | | |
| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne] | | | | | |
| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | | | | | |
| 0163080 | Ananas | | | | | |
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (fruits du jacquier) | | | | | |
| 0163100 | Durions | | | | | |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | | | | | |
| 0163990 | Autres | | | | | |
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
| | | | | |
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | | | | |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | | | | |
| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | |
| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | | | | | |
| 0212040 | Arrowroots | | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière
| | | | | |
| 0213010 | Betteraves | | | | | |
| 0213020 | Carottes | | | | | |
| 0213030 | Céleris-raves | | | | | |
| 0213040 | Raifort (racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | | | | | |
| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | | | | | |
| 0213060 | Panais | | | | | |
| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | | |
| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | | | | | |
| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron) | | | | | |
| 0213100 | Rutabagas | | | | | |
| 0213110 | Navets | | | | | |
| 0213990 | Autres | | | | | |
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | | | | | |
| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) | | | | | |
| 0220030 | Échalotes | | | | | |
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | | | | | |
| 0220990 | Autres | | | | | |
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées
| | | | | |
| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | | | | | |
| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | | | | | |
| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | | | | | |
| 0231040 | Gombos (camboux) | | | | | |
| 0231990 | Autres | | | | | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| | | | | |
| 0232010 | Concombres | | | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | | | |
| 0232030 | Courgettes [Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] | | | | | |
| 0232990 | Autres | | | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | | | | |
| 0233010 | Melons (kiwanos) | | | | | |
| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | | | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | | | |
| 0233990 | Autres | | | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux (maïs nain)
| | | | | |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | | | | |
| 0240000 |
iv) Brassicées
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | | | | |
| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | |
| 0241990 | Autres | | | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | |
| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | | | | | |
| 0242990 | Autres | | | | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | | | |
| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | | | | | |
| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | | | | | |
| 0243990 | Autres | | | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | | | | |
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais
| | | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | | | | | |
| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | | | | | |
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] | | | | | |
| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | | | | | |
| 0251050 | Cresson de terre | | | | | |
| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | | | | | |
| 0251070 | Moutarde brune | | | | | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) | | | | | |
| 0251990 | Autres | | | | | |
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | | | | | |
| 0252020 | Pourpiers [pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | | | | | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | | | | | |
| 0252990 | Autres | | | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d’eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau]
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes
| 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuil | | | | | |
| 0256020 | Ciboulette | | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] | | | | | |
| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | | | | | |
| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | | |
| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | | | | | |
| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | | | | | |
| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | | | | | |
| 0256100 | Estragon (hysope) | | | | | |
| 0256990 | Autres | | | | | |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l’état frais)
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | | | | | |
| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | | | | | |
| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | | | | | |
| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | | | | | |
| 0260050 | Lentilles | | | | | |
| 0260990 | Autres | | | | | |
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l’état frais)
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0270010 | Asperges | | | | | |
| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | | | | | |
| 0270030 | Céleris | | | | | |
| 0270040 | Fenouil | | | | | |
| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | | | | | |
| 0270060 | Poireaux | | | | | |
| 0270070 | Rhubarbe | | | | | |
| 0270080 | Pousses de bambou | | | | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | | |
| 0270990 | Autres | | | | | |
| 0280000 |
viii) Champignons
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | | | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | | | | | |
| 0280990 | Autres | | | | | |
| 0290000 |
ix) Algues
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | | | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | | | |
| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | | | | | |
| 0300040 | Lupins | | | | | |
| 0300990 | Autres | | | | | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,02 | | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,01
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
| | | | | |
| 0401010 | Graines de lin | | 0,02 (+) | | | |
| 0401020 | Arachides | | 0,01 | | | |
| 0401030 | Graines de pavot | | 0,01 | | | |
| 0401040 | Graines de sésame | | 0,01 | | | |
| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,01 | | | |
| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | | 0,01 | | | |
| 0401070 | Fèves de soja | | 0,01 | | | |
| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,01 | | | |
| 0401090 | Graines de coton | | 0,01 | | | |
| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | | 0,01 | | | |
| 0401110 | Carthame | | 0,01 | | | |
| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | | 0,01 | | | |
| 0401130 | Cameline | | 0,01 | | | |
| 0401140 | Chènevis | | 0,01 | | | |
| 0401150 | Ricin | | 0,01 | | | |
| 0401990 | Autres | | 0,01 | | | |
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
| | 0,01 | | | |
| 0402010 | Olives à huile | | | | | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | | | |
| 0402990 | Autres | | | | | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 0500010 | Orge | | | (+) | | |
| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | | | | | |
| 0500030 | Maïs | | | | | |
| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | | | | | |
| 0500050 | Avoine | | | | | |
| 0500060 | Riz [riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | (+) | | | | |
| 0500070 | Seigle | | | | | (+) |
| 0500080 | Sorgho | | | | | |
| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | | | (+) | | (+) |
| 0500990 | Autres [graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | | | | | |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0610000 |
i) Thé
| | | | | |
| 0620000 |
ii) Grains de café
| | | | | |
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| | | | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | | | | |
| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | |
| 0631020 | Fleurs d’hibiscus | | | | | |
| 0631030 | Pétales de rose | | | | | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles
| | | | | |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | | | |
| 0633010 | Racines de valériane | | | | | |
| 0633020 | Racines de ginseng | | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | | |
| 0639000 |
d) Autres infusions
| | | | | |
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| | | | | |
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| | | | | |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0800000 |
8. ÉPICES
| | | | | |
| 0810000 |
i) Graines
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir | | | | | |
| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | | | | | |
| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | |
| 0810050 | Graines de cumin | | | | | |
| 0810060 | Graines d’aneth | | | | | |
| 0810070 | Graines de fenouil | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | | | |
| 0810990 | Autres | | | | | |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | | | | | |
| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | | | |
| 0820990 | Autres | | | | | |
| 0830000 |
iii) Écorces
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
| | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) | (+) | (+) | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850000 |
v) Boutons
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | |
| 0870000 |
vii) Arille
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | |
| 0900990 | Autres | | | | | |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
| | | | | |
| 1010000 |
i) Tissus
| 0,01 | 0,01 | | | | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| | | | | |
| 1011010 | Muscles | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 |
| 1011020 | Graisse | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 |
| 1011030 | Foie | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 1011040 | Reins | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 |
| 1011050 | Abats comestibles | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 1011990 | Autres | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | | |
| 1012010 | Muscles | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 |
| 1012020 | Graisse | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 |
| 1012030 | Foie | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 1012040 | Reins | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 |
| 1012050 | Abats comestibles | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 1012990 | Autres | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | | |
| 1013010 | Muscles | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 |
| 1013020 | Graisse | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 |
| 1013030 | Foie | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 1013040 | Reins | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 |
| 1013050 | Abats comestibles | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 1013990 | Autres | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | | |
| 1014010 | Muscles | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 |
| 1014020 | Graisse | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 |
| 1014030 | Foie | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 1014040 | Reins | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 |
| 1014050 | Abats comestibles | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 1014990 | Autres | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| | | | | |
| 1015010 | Muscles | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 |
| 1015020 | Graisse | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 |
| 1015030 | Foie | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 1015040 | Reins | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 |
| 1015050 | Abats comestibles | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 1015990 | Autres | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 1016000 |
f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| | | | | |
| 1016010 | Muscles | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 |
| 1016020 | Graisse | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 |
| 1016030 | Foie | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 1016040 | Reins | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 |
| 1016050 | Abats comestibles | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 1016990 | Autres | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 1017000 |
g) Autres animaux d’élevage (lapins, kangourous, cervidés)
| | | | | |
| 1017010 | Muscles | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 |
| 1017020 | Graisse | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 |
| 1017030 | Foie | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 1017040 | Reins | | | 0,02 | 0,02 | 0,02 |
| 1017050 | Abats comestibles | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 1017990 | Autres | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 |
| 1020000 |
ii) Lait
| 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,01
| 1020010 | Bovins | | | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | | |
| 1030000 |
iii) Œufs d’oiseaux
| 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,01
| 1030010 | Poules | | | | | |
| 1030020 | Canes | | | | | |
| 1030030 | Oies | | | | | |
| 1030040 | Cailles | | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | | |
| 1040000 |
iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
| 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,01
| 1060000 |
vi) Escargots
| 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,01
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres (gibier sauvage)
| 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,01
b) la colonne suivante est ajoutée pour le nicosulfuron:
‘Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
Nicosulfuron
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 11 juin 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.
| 0234000 |
d) Maïs doux (maïs nain)
| 0500030 | Maïs
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
| 0840040 | Raifort’
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Nicosulfuron
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 |
1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
|
| 0110000 |
i) Agrumes
| 0,01
| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] |
| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) |
| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata x sinensis)] |
| 0110990 | Autres |
| 0120000 |
ii) Noix
| 0,02
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes (avelines) |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres |
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
| 0,01
| 0130010 | Pommes (pommettes) |
| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres |
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
| 0,01
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) |
| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) |
| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)] |
| 0140990 | Autres |
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
| 0,01
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
|
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) |
| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus x Rubus idaeus)] |
| 0153990 | Autres |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
|
| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) |
| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (arbouses) |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] |
| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) |
| 0154990 | Autres |
| 0160000 |
vi) Fruits divers
| 0,01
| 0161000 |
a) Peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)] |
| 0161050 | Caramboles (bilimbis) |
| 0161060 | Kakis |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] |
| 0161990 | Autres |
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
|
| 0162010 | Kiwis |
| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) |
| 0162030 | Fruits de la passion |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) |
| 0162050 | Caïmites |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) |
| 0162990 | Autres |
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne] |
| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (fruits du jacquier) |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) |
| 0163990 | Autres |
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
|
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) |
| 0212040 | Arrowroots |
| 0212990 | Autres |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves |
| 0213040 | Raifort (racines d’angélique, de livèche, de gentiane) |
| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine |
| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] |
| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron) |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres |
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| 0,01
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) |
| 0220990 | Autres |
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées
|
| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] |
| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) |
| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] |
| 0231040 | Gombos (camboux) |
| 0231990 | Autres |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes [Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] |
| 0232990 | Autres |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons (kiwanos) |
| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres |
| 0234000 |
d) Maïs doux (maïs nain)
| (+)
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 |
iv) Brassicées
| 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) |
| 0242990 | Autres |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) |
| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) |
| 0243990 | Autres |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais
|
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
| 0,01
| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) |
| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] |
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] |
| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) |
| 0251050 | Cresson de terre |
| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) |
| 0251990 | Autres |
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| 0,01
| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] |
| 0252020 | Pourpiers [pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) |
| 0252990 | Autres |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
| 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d’eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau]
| 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes
| 0,02
| 0256010 | Cerfeuil |
| 0256020 | Ciboulette |
| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] |
| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) |
| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) |
| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] |
| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) |
| 0256100 | Estragon (hysope) |
| 0256990 | Autres |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l’état frais)
| 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) |
| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) |
| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) |
| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres |
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l’état frais)
| 0,01
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouil |
| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbe |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres |
| 0280000 |
viii) Champignons
| 0,01
| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] |
| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) |
| 0280990 | Autres |
| 0290000 |
ix) Algues
| 0,01
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,01
| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) |
| 0300040 | Lupins |
| 0300990 | Autres |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,02
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
|
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) |
| 0401110 | Carthame |
| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] |
| 0401130 | Cameline |
| 0401140 | Chènevis |
| 0401150 | Ricin |
| 0401990 | Autres |
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
|
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,01
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) |
| 0500030 | Maïs | (+)
| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz [riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) |
| 0500990 | Autres [graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,05
| 0610000 |
i) Thé
|
| 0620000 |
ii) Grains de café
|
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
|
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Fleurs de camomille |
| 0631020 | Fleurs d’hibiscus |
| 0631030 | Pétales de rose |
| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres |
| 0632000 |
b) Feuilles
|
| 0632010 | Feuilles de fraisier |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Racines de valériane |
| 0633020 | Racines de ginseng |
| 0633990 | Autres |
| 0639000 |
d) Autres infusions
|
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
|
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
|
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 0,05
| 0800000 |
8. ÉPICES
|
| 0810000 |
i) Graines
| 0,05
| 0810010 | Anis |
| 0810020 | Carvi noir |
| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) |
| 0810040 | Graines de coriandre |
| 0810050 | Graines de cumin |
| 0810060 | Graines d’aneth |
| 0810070 | Graines de fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| 0,05
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) |
| 0820070 | Gousses de vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres |
| 0830000 |
iii) Écorces
| 0,05
| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) |
| 0830990 | Autres |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
|
| 0840010 | Réglisse | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05
| 0850000 |
v) Boutons
| 0,05
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| 0,05
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres |
| 0870000 |
vii) Arille
| 0,05
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres |
| 1000000 |
10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
|
| 1010000 |
i) Tissus
|
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles | 0,02
| 1011020 | Graisse | 0,02
| 1011030 | Foie | 0,05
| 1011040 | Reins | 0,02
| 1011050 | Abats comestibles | 0,05
| 1011990 | Autres | 0,05
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles | 0,02
| 1012020 | Graisse | 0,02
| 1012030 | Foie | 0,05
| 1012040 | Reins | 0,02
| 1012050 | Abats comestibles | 0,05
| 1012990 | Autres | 0,05
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles | 0,02
| 1013020 | Graisse | 0,02
| 1013030 | Foie | 0,05
| 1013040 | Reins | 0,02
| 1013050 | Abats comestibles | 0,05
| 1013990 | Autres | 0,05
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles | 0,02
| 1014020 | Graisse | 0,02
| 1014030 | Foie | 0,05
| 1014040 | Reins | 0,02
| 1014050 | Abats comestibles | 0,05
| 1014990 | Autres | 0,05
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
|
| 1015010 | Muscles | 0,02
| 1015020 | Graisse | 0,02
| 1015030 | Foie | 0,05
| 1015040 | Reins | 0,02
| 1015050 | Abats comestibles | 0,05
| 1015990 | Autres | 0,05
| 1016000 |
f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
|
| 1016010 | Muscles | 0,02
| 1016020 | Graisse | 0,02
| 1016030 | Foie | 0,05
| 1016040 | Reins | 0,02
| 1016050 | Abats comestibles | 0,05
| 1016990 | Autres | 0,05
| 1017000 |
g) Autres animaux d’élevage (lapins, kangourous, cervidés)
|
| 1017010 | Muscles | 0,02
| 1017020 | Graisse | 0,02
| 1017030 | Foie | 0,05
| 1017040 | Reins | 0,02
| 1017050 | Abats comestibles | 0,05
| 1017990 | Autres | 0,05
| 1020000 |
ii) Lait
| 0,02
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres |
| 1030000 |
iii) Œufs d’oiseaux
| 0,02
| 1030010 | Poules |
| 1030020 | Canes |
| 1030030 | Oies |
| 1030040 | Cailles |
| 1030990 | Autres |
| 1040000 |
iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
| 0,05
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
| 0,02
| 1060000 |
vi) Escargots
| 0,02
| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres (gibier sauvage)
| 0,02
2) l’annexe III est modifiée comme suit:
les colonnes relatives à l’éthoxysulfuron, au metsulfuron-méthyl, au nicosulfuron, au prosulfuron, au rimsulfuron, au sulfosulfuron et au thifensulfuron méthyle sont supprimées.