Article 1
L'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) no 1119/2014 de la Commission du 16 octobre 2014 modifiant l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlorure de benzalkonium et de chlorure de didécyldiméthylammonium présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 16/10/2014 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) n° 1119/2014
Adopté le16 octobre 2014
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 10 considérants, 1 annexe
CELEX32014R1119
Considérants (10)
(1)
(1) Jusqu'à présent, aucune limite maximale applicable aux résidus (LMR) spécifique n'a été fixée pour le chlorure de benzalkonium (CBA) et le chlorure de didécyldiméthylammonium (CDDA) et ces substances ne figurent pas à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.
(2)
(2) Le CBA n'est pas une substance active de produits phytopharmaceutiques approuvée en vertu du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil. Le CDDA était une substance active approuvée dans les produits phytopharmaceutiques destinés à être utilisés sur des cultures d'ornement, mais toutes les autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance ont été révoquées après le retrait de l'approbation. Les deux substances sont des biocides utilisés comme désinfectants. Une telle utilisation peut laisser des résidus détectables dans les denrées alimentaires.
(3)
(3) Selon des informations envoyées par des États membres et des exploitants du secteur à la Commission, on a constaté, dans ou sur certains produits, la présence de CBA et de CDDA entraînant une concentration en résidus supérieure à la LMR par défaut de 0,01 mg/kg fixée par le règlement (CE) no 396/2005.
(4)
(4) L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l'Autorité») a collecté des données de surveillance en 2012 et 2013 pour examiner la présence de résidus de CBA et de CDDA dans les denrées alimentaires. Ces données ont été produites par les États membres et les exploitants du secteur alimentaire et ont avéré la présence de ces substances à des concentrations qui varient selon la source et le produit, mais qui dépassent souvent la LMR par défaut de 0,01 mg/kg. Ces résultats fournissent la preuve de la présence inévitable de CBA et de CDDA dans ou sur certains produits.
(5)
(5) L'Autorité a rédigé sur l'évaluation statistique des données collectées un rapport technique dans lequel elle a vérifié si les LMR provisoires proposées par les services de la Commission étaient suffisantes pour protéger les consommateurs d'une éventuelle exposition à des résidus liés à l'utilisation de biocides; elle a rendu un avis motivé sur les LMR proposées. Elle a transmis le rapport et l'avis motivé à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.
(6)
(6) Dans son avis motivé, l'Autorité a conclu que, bien que l'évaluation des risques fût entachée d'une grande marge d'incertitude en raison de la quantité limitée d'informations disponibles, les LMR provisoires proposées devraient constituer une protection suffisante pour les consommateurs Elle a pris en compte les évaluations sanitaires sur le CBA et le CDDA réalisées par l'institut allemand Bundesinstitut für Risikobewertung. Ni l'exposition pendant toute la durée de la vie à ces substances, résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent en contenir, ni l'exposition à court terme liée à une consommation excessive des produits concernés n'ont fait apparaître un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DAR). L'Autorité a proposé de modifier la définition des résidus pour le CBA.
(7)
(7) Il convient de fixer des LMR temporaires pour le CBA et le CDDA en se fondant sur les données de surveillance disponibles et sur l'avis motivé de l'Autorité. Ces LMR temporaires devraient être réexaminées dans les cinq ans, de manière à évaluer les nouvelles données et informations qui seront disponibles.
(8)
(8) Dès lors qu'elles sont fondées sur l'avis motivé de l'Autorité et qu'elles tiennent compte des facteurs légitimes en la matière, les modifications appropriées des LMR satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(9)
(9) Il y a lieu, dès lors, de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(10)
(10) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
L'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée comme suit:
Dans la partie A, les colonnes suivantes concernant le chlorure de benzalkonium et le chlorure de didécyldiméthylammonium sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(*) Indique le seuil de détection.
Chlorure de benzalkonium (mélange de chlorures d'alkylbenzyldiméthylammonium présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10, C12, C14, C16 et C18)
(+) Ces LMR doivent être réexaminées pour le 31 décembre 2019. La réévaluation des données pourra entraîner une modification des LMR.
0100000
1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
0110000
i) Agrumes
0110010Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]
0110020Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)
0110030Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]
0110040Limettes
0110050Mandarines [clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides; tangors (Citrus reticulata × sinensis)]
0110990Autres
0120000
ii) Noix
0120010Amandes
0120020Noix du Brésil
0120030Noix de cajou
0120040Châtaignes
0120050Noix de coco
0120060Noisettes (avelines)
0120070Noix de Queensland
0120080Noix de pécan
0120090Pignons
0120100Pistaches
0120110Noix communes
0120990Autres
0130000
iii) Fruits à pépins
0130010Pommes (pommettes)
0130020Poires [Poires asiatiques (nashis)]
0130030Coings
0130040Nèfles
0130050Nèfles du Japon
0130990Autres
0140000
iv) Fruits à noyau
0140010Abricots
0140020Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)
0140030Pêches (nectarines et hybrides similaires)
0140040Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]
0140990Autres
0150000
v) Baies et petits fruits
0151000
a) Raisins de table et raisins de cuve
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
0152000
b) Fraises
0153000
c) Fruits de ronces
0153010Mûres
0153020Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)
0153030Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]
0153990Autres
0154000
d) Autres baies et petits fruits
0154010Myrtilles (myrtilles européennes)
0154020Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]
0154030Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
0154040Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)
0154050Cynorrhodons
0154060Mûres (arbouses)
0154070Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]
0154080Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)
0154990Autres
0160000
vi) Fruits divers
0161000
a) Peau comestible
0161010Dattes
0161020Figues
0161030Olives de table
0161040Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]
0161050Caramboles (bilimbis)
0161060Kakis
0161070Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]
0161990Autres
0162000
b) Peau non comestible, petite taille
0162010Kiwis
0162020Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)
0162030Fruits de la passion
0162040Figues de Barbarie (figues de cactus)
0162050Caïmites
0162060Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)
0162990Autres
0163000
c) Peau non comestible, grande taille
0163010Avocats
0163020Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)
0163030Mangues
0163040Papayes
0163050Grenades
0163060Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]
0163070Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]
0163080Ananas
0163090Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)
0163100Durions
0163110Corossols (cachiment hérissé)
0163990Autres
0200000
2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
0210000
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
0211000
a) Pommes de terre
0212000
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)
0212020Patates douces
0212030Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)
0212040Arrowroots
0212990Autres
0213000
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
0213010Betteraves
0213020Carottes
0213030Céleris-raves
0213040Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)
0213050Topinambours (crosnes du Japon)
0213060Panais
0213070Persil à grosse racine
0213080Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]
0213090Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)
0213100Rutabagas
0213110Navets
0213990Autres
0220000
ii) Légumes-bulbes
0220010Aulx
0220020Oignons (autres oignons; oignons argentés)
0220030Échalotes
0220040Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)
0220990Autres
0230000
iii) Légumes-fruits
0231000
a) Solanacées
0231010Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]
0231020Piments et poivrons (chilis)
0231030Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]
0231040Gombos (camboux)
0231990Autres
0232000
b) Cucurbitacées à peau comestible
0232010Concombres
0232020Cornichons
0232030Courgettes [bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]
0232990Autres
0233000
c) Cucurbitacées à peau non comestible
0233010Melons (kiwanos)
0233020Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]
0233030Pastèques
0233990Autres
0234000
d) Maïs doux (maïs nain)
0239000
e) Autres légumes-fruits
0240000
iv) Brassicées
0241000
a) Choux (développement de l'inflorescence)
0241010Brocoli (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
0241020Choux-fleurs
0241990Autres
0242000
b) Choux pommés
0242010Choux de Bruxelles
0242020Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
0242990Autres
0243000
c) Choux feuilles
0243010Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
0243020Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
0243990Autres
0244000
d) Choux-raves
0250000
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
0251000
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
0251010Mâche (laitues italiennes)
0251020Laitues ([laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]
0251030Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]
0251040Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
0251050Cresson de terre
0251060Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]
0251070Moutarde brune
0251080Feuilles et pousses de Brassica spp. feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]
0251990Autres
0252000
b) Épinards et similaires (feuilles)
0252010Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]
0252020Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]
0252030Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)
0252990Autres
0253000
c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
0254000
d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]
0255000
e) Endives/Chicons
0256000
f) Fines herbes
0256010Cerfeuil
0256020Ciboulette
0256030Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]
0256040Persil (feuilles de persil à grosse racine)
0256050Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
0256060Romarin
0256070Thym (marjolaine, origan)
0256080Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]
0256090Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)
0256100Estragon (hysope)
0256990Autres
0260000
vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)
0260010Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)
0260020Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
0260030Pois (non écossés) (pois mange-tout)
0260040Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)
0260050Lentilles
0260990Autres
0270000
vii) Légumes-tiges (à l'état frais)
0270010Asperges
0270020Cardons (tiges de Borago officinalis)
0270030Céleris
0270040Fenouil
0270050Artichauts (fleurs de bananier)
0270060Poireaux
0270070Rhubarbe
0270080Pousses de bambou
0270090Cœurs de palmier
0270990Autres
0280000
viii) Champignons
0280010Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]
0280020Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)
0280990Autres
0290000
ix) Algues
0300000
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
0300010Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
0300020Lentilles
0300030Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)
0300040Lupins
0300990Autres
0400000
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
0401000
i) Graines oléagineuses
0401010Graines de lin
0401020Arachides
0401030Graines de pavot
0401040Graines de sésame
0401050Graines de tournesol
0401060Graines de colza (navette sauvage, navettes)
0401070Fèves de soja
0401080Graines de moutarde
0401090Graines de coton
0401100Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)
0401110Carthame
0401120Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]
0401130Cameline
0401140Chènevis
0401150Ricin
0401990Autres
0402000
ii) Fruits oléagineux
0402010Olives à huile
0402020Noix de palme (palmistes)
0402030Fruits du palmier à huile
0402040Kapoks
0402990Autres
0500000
5. CÉRÉALES
0500010Orge
0500020Sarrasin (amarante, quinoa)
0500030Maïs
0500040Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)
0500050Avoine
0500060Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]
0500070Seigle
0500080Sorgho
0500090Froments (blé) (épeautre, triticale)
0500990Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]
0600000
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
0610000
i) Thé
0620000
ii) Grains de café
0630000
iii) Infusions (séchées)
0631000
a) Fleurs
0631010Fleurs de camomille
0631020Fleurs d'hibiscus
0631030Pétales de rose
0631040Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]
0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990Autres
0632000
b) Feuilles
0632010Feuilles de fraisier
0632020Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)
0632030Maté
0632990Autres
0633000
c) Racines
0633010Racine de valériane
0633020Racine de ginseng
0633990Autres
0639000
d) Autres infusions
0640000
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
0650000
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
0700000
7. HOUBLON (séché)
0800000
8. ÉPICES
0810000
i) Graines
0810010Anis
0810020Carvi noir
0810030Graines de céleri (graines de livèche)
0810040Graines de coriandre
0810050Graines de cumin
0810060Graines d'aneth
0810070Graines de fenouil
0810080Fenugrec
0810090Noix muscade
0810990Autres
0820000
ii) Fruits et baies
0820010Poivre de la Jamaïque
0820020Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)
0820030Carvi
0820040Cardamome
0820050Baies de genièvre
0820060Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)
0820070Gousses de vanille
0820080Tamarin
0820990Autres
0830000
iii) Écorces
0830010Cannelle (cannelle de Chine)
0830990Autres
0840000
iv) Racines ou rhizomes
0840010Réglisse
0840020Gingembre
0840030Curcuma (safran des Indes)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) Ces LMR doivent être réexaminées pour le 31 décembre 2019. La réévaluation des données pourra entraîner une modification des LMR.
0840990Autres
0850000
v) Boutons
0850010Clous de girofle
0850020Câpres
0850990Autres
0860000
vi) Stigmates de fleurs
0860010Safran
0860990Autres
0870000
vii) Arille
0870010Macis
0870990Autres
0900000
9. PLANTES SUCRIÈRES
0900010Betteraves sucrières
0900020Cannes à sucre
0900030Racines de chicorée
0900990Autres
1000000
10 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
1010000
i) Tissus
1011000
a) Porcins
1011010Muscles
1011020Graisse
1011030Foie
1011040Reins
1011050Abats comestibles
1011990Autres
1012000
b) Bovins
1012010Muscles
1012020Graisse
1012030Foie
1012040Reins
1012050Abats comestibles
1012990Autres
1013000
c) Ovins
1013010Muscles
1013020Graisse
1013030Foie
1013040Reins
1013050Abats comestibles
1013990Autres
1014000
d) Caprins
1014010Muscles
1014020Graisse
1014030Foie
1014040Reins
1014050Abats comestibles
1014990Autres
1015000
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
1015010Muscles
1015020Graisse
1015030Foie
1015040Reins
1015050Abats comestibles
1015990Autres
1016000
f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
1016010Muscles
1016020Graisse
1016030Foie
1016040Reins
1016050Abats comestibles
1016990Autres
1017000
g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
1017010Muscles
1017020Graisse
1017030Foie
1017040Reins
1017050Abats comestibles
1017990Autres
1020000
ii) Lait
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1020040Chevaux
1020990Autres
1030000
iii) Œufs d'oiseaux
1030010Poulet
1030020Canes
1030030Oies
1030040Cailles
1030990Autres
1040000
iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
1050000
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
1060000
vi) Escargots
1070000
vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
Chlorure de didécyldiméthylammonium (mélange de sels d'alkylammonium quaternaires présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10 et C12)
(+) Ces LMR doivent être réexaminées pour le 31 décembre 2019. La réévaluation des données pourra entraîner une modification des LMR.
0100000
1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
0110000
i) Agrumes
0110010Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]
0110020Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)
0110030Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]
0110040Limettes
0110050Mandarines [clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides; tangors (Citrus reticulata × sinensis)]
0110990Autres
0120000
ii) Noix
0120010Amandes
0120020Noix du Brésil
0120030Noix de cajou
0120040Châtaignes
0120050Noix de coco
0120060Noisettes (avelines)
0120070Noix de Queensland
0120080Noix de pécan
0120090Pignons
0120100Pistaches
0120110Noix communes
0120990Autres
0130000
iii) Fruits à pépins
0130010Pommes (pommettes)
0130020Poires [Poires asiatiques (nashis)]
0130030Coings
0130040Nèfles
0130050Nèfles du Japon
0130990Autres
0140000
iv) Fruits à noyau
0140010Abricots
0140020Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)
0140030Pêches (nectarines et hybrides similaires)
0140040Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]
0140990Autres
0150000
v) Baies et petits fruits
0151000
a) Raisins de table et raisins de cuve
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
0152000
b) Fraises
0153000
c) Fruits de ronces
0153010Mûres
0153020Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)
0153030Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]
0153990Autres
0154000
d) Autres baies et petits fruits
0154010Myrtilles (myrtilles européennes)
0154020Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]
0154030Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)
0154040Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)
0154050Cynorrhodons
0154060Mûres (arbouses)
0154070Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]
0154080Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)
0154990Autres
0160000
vi) Fruits divers
0161000
a) Peau comestible
0161010Dattes
0161020Figues
0161030Olives de table
0161040Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]
0161050Caramboles (bilimbis)
0161060Kakis
0161070Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]
0161990Autres
0162000
b) Peau non comestible, petite taille
0162010Kiwis
0162020Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)
0162030Fruits de la passion
0162040Figues de Barbarie (figues de cactus)
0162050Caïmites
0162060Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)
0162990Autres
0163000
c) Peau non comestible, grande taille
0163010Avocats
0163020Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)
0163030Mangues
0163040Papayes
0163050Grenades
0163060Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]
0163070Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]
0163080Ananas
0163090Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)
0163100Durions
0163110Corossols (cachiment hérissé)
0163990Autres
0200000
2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
0210000
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
0211000
a) Pommes de terre
0212000
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)
0212020Patates douces
0212030Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)
0212040Arrowroots
0212990Autres
0213000
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
0213010Betteraves
0213020Carottes
0213030Céleris-raves
0213040Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)
0213050Topinambours (crosnes du Japon)
0213060Panais
0213070Persil à grosse racine
0213080Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]
0213090Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)
0213100Rutabagas
0213110Navets
0213990Autres
0220000
ii) Légumes-bulbes
0220010Aulx
0220020Oignons (autres oignons; oignons argentés)
0220030Échalotes
0220040Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)
0220990Autres
0230000
iii) Légumes-fruits
0231000
a) Solanacées
0231010Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]
0231020Piments et poivrons (chilis)
0231030Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]
0231040Gombos (camboux)
0231990Autres
0232000
b) Cucurbitacées à peau comestible
0232010Concombres
0232020Cornichons
0232030Courgettes [bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]
0232990Autres
0233000
c) Cucurbitacées à peau non comestible
0233010Melons (kiwanos)
0233020Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]
0233030Pastèques
0233990Autres
0234000
d) Maïs doux (maïs nain)
0239000
e) Autres légumes-fruits
0240000
iv) Brassicées
0241000
a) Choux (développement de l'inflorescence)
0241010Brocoli (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)
0241020Choux-fleurs
0241990Autres
0242000
b) Choux pommés
0242010Choux de Bruxelles
0242020Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)
0242990Autres
0243000
c) Choux feuilles
0243010Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)
0243020Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)
0243990Autres
0244000
d) Choux-raves
0250000
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
0251000
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
0251010Mâche (laitues italiennes)
0251020Laitues ([laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]
0251030Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]
0251040Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)
0251050Cresson de terre
0251060Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]
0251070Moutarde brune
0251080Feuilles et pousses de Brassica spp. feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]
0251990Autres
0252000
b) Épinards et similaires (feuilles)
0252010Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]
0252020Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]
0252030Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)
0252990Autres
0253000
c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
0254000
d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]
0255000
e) Endives/Chicons
0256000
f) Fines herbes
0256010Cerfeuil
0256020Ciboulette
0256030Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]
0256040Persil (feuilles de persil à grosse racine)
0256050Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)
0256060Romarin
0256070Thym (marjolaine, origan)
0256080Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]
0256090Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)
0256100Estragon (hysope)
0256990Autres
0260000
vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)
0260010Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)
0260020Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)
0260030Pois (non écossés) (pois mange-tout)
0260040Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)
0260050Lentilles
0260990Autres
0270000
vii) Légumes-tiges (à l'état frais)
0270010Asperges
0270020Cardons (tiges de Borago officinalis)
0270030Céleris
0270040Fenouil
0270050Artichauts (fleurs de bananier)
0270060Poireaux
0270070Rhubarbe
0270080Pousses de bambou
0270090Cœurs de palmier
0270990Autres
0280000
viii) Champignons
0280010Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]
0280020Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)
0280990Autres
0290000
ix) Algues
0300000
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
0300010Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)
0300020Lentilles
0300030Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)
0300040Lupins
0300990Autres
0400000
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
0401000
i) Graines oléagineuses
0401010Graines de lin
0401020Arachides
0401030Graines de pavot
0401040Graines de sésame
0401050Graines de tournesol
0401060Graines de colza (navette sauvage, navettes)
0401070Fèves de soja
0401080Graines de moutarde
0401090Graines de coton
0401100Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)
0401110Carthame
0401120Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]
0401130Cameline
0401140Chènevis
0401150Ricin
0401990Autres
0402000
ii) Fruits oléagineux
0402010Olives à huile
0402020Noix de palme (palmistes)
0402030Fruits du palmier à huile
0402040Kapoks
0402990Autres
0500000
5. CÉRÉALES
0500010Orge
0500020Sarrasin (amarante, quinoa)
0500030Maïs
0500040Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)
0500050Avoine
0500060Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]
0500070Seigle
0500080Sorgho
0500090Froments (blé) (épeautre, triticale)
0500990Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]
0600000
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
0610000
i) Thé
0620000
ii) Grains de café
0630000
iii) Infusions (séchées)
0631000
a) Fleurs
0631010Fleurs de camomille
0631020Fleurs d'hibiscus
0631030Pétales de rose
0631040Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]
0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990Autres
0632000
b) Feuilles
0632010Feuilles de fraisier
0632020Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)
0632030Maté
0632990Autres
0633000
c) Racines
0633010Racine de valériane
0633020Racine de ginseng
0633990Autres
0639000
d) Autres infusions
0640000
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
0650000
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
0700000
7. HOUBLON (séché)
0800000
8. ÉPICES
0810000
i) Graines
0810010Anis
0810020Carvi noir
0810030Graines de céleri (graines de livèche)
0810040Graines de coriandre
0810050Graines de cumin
0810060Graines d'aneth
0810070Graines de fenouil
0810080Fenugrec
0810090Noix muscade
0810990Autres
0820000
ii) Fruits et baies
0820010Poivre de la Jamaïque
0820020Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)
0820030Carvi
0820040Cardamome
0820050Baies de genièvre
0820060Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)
0820070Gousses de vanille
0820080Tamarin
0820990Autres
0830000
iii) Écorces
0830010Cannelle (cannelle de Chine)
0830990Autres
0840000
iv) Racines ou rhizomes
0840010Réglisse
0840020Gingembre
0840030Curcuma (safran des Indes)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) Ces LMR doivent être réexaminées pour le 31 décembre 2019. La réévaluation des données pourra entraîner une modification des LMR.
0840990Autres
0850000
v) Boutons
0850010Clous de girofle
0850020Câpres
0850990Autres
0860000
vi) Stigmates de fleurs
0860010Safran
0860990Autres
0870000
vii) Arille
0870010Macis
0870990Autres
0900000
9. PLANTES SUCRIÈRES
0900010Betteraves sucrières
0900020Cannes à sucre
0900030Racines de chicorée
0900990Autres
1000000
10 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
1010000
i) Tissus
1011000
a) Porcins
1011010Muscles
1011020Graisse
1011030Foie
1011040Reins
1011050Abats comestibles
1011990Autres
1012000
b) Bovins
1012010Muscles
1012020Graisse
1012030Foie
1012040Reins
1012050Abats comestibles
1012990Autres
1013000
c) Ovins
1013010Muscles
1013020Graisse
1013030Foie
1013040Reins
1013050Abats comestibles
1013990Autres
1014000
d) Caprins
1014010Muscles
1014020Graisse
1014030Foie
1014040Reins
1014050Abats comestibles
1014990Autres
1015000
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
1015010Muscles
1015020Graisse
1015030Foie
1015040Reins
1015050Abats comestibles
1015990Autres
1016000
f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
1016010Muscles
1016020Graisse
1016030Foie
1016040Reins
1016050Abats comestibles
1016990Autres
1017000
g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
1017010Muscles
1017020Graisse
1017030Foie
1017040Reins
1017050Abats comestibles
1017990Autres
1020000
ii) Lait
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1020040Chevaux
1020990Autres
1030000
iii) Œufs d'oiseaux
1030010Poulet
1030020Canes
1030030Oies
1030040Cailles
1030990Autres
1040000
iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
1050000
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
1060000
vi) Escargots
1070000
vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Chlorure de benzalkonium (mélange de chlorures d'alkylbenzyldiméthylammonium présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10, C12, C14, C16 et C18) | Chlorure de didécyldiméthylammonium (mélange de sels d'alkylammonium quaternaires présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10 et C12)
| 0100000 |
1. FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX
| 0,1 (+) | 0,1 (+)
| 0110000 |
i) Agrumes
| |
| 0110010 | Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides] | |
| 0110020 | Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides) | |
| 0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)] | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 |
ii) Noix
| |
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes (avelines) | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres | |
| 0130000 |
iii) Fruits à pépins
| |
| 0130010 | Pommes (pommettes) | |
| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres | |
| 0140000 |
iv) Fruits à noyau
| |
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) | |
| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) | |
| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] | |
| 0140990 | Autres | |
| 0150000 |
v) Baies et petits fruits
| |
| 0151000 |
a) Raisins de table et raisins de cuve
| |
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| |
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) | |
| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] | |
| 0153990 | Autres | |
| 0154000 |
d) Autres baies et petits fruits
| |
| 0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) | |
| 0154020 | Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)] | |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (arbouses) | |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | |
| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | |
| 0154990 | Autres | |
| 0160000 |
vi) Fruits divers
| |
| 0161000 |
a) Peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)] | |
| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | |
| 0161060 | Kakis | |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | |
| 0161990 | Autres | |
| 0162000 |
b) Peau non comestible, petite taille
| |
| 0162010 | Kiwis | |
| 0162020 | Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak) | |
| 0162030 | Fruits de la passion | |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | |
| 0162050 | Caïmites | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | |
| 0162990 | Autres | |
| 0163000 |
c) Peau non comestible, grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | |
| 0163020 | Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba) | |
| 0163030 | Mangues | |
| 0163040 | Papayes | |
| 0163050 | Grenades | |
| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | |
| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | |
| 0163080 | Ananas | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | |
| 0163100 | Durions | |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | |
| 0163990 | Autres | |
| 0200000 |
2. LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ
| 0,1 (+) | 0,1 (+)
| 0210000 |
i) Légumes-racines et légumes-tubercules
| |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| |
| 0212010 | Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies) | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama) | |
| 0212040 | Arrowroots | |
| 0212990 | Autres | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière
| |
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves | |
| 0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) | |
| 0213050 | Topinambours (crosnes du Japon) | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine | |
| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] | |
| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres | |
| 0220000 |
ii) Légumes-bulbes
| |
| 0220010 | Aulx | |
| 0220020 | Oignons (autres oignons oignons argentés) | |
| 0220030 | Échalotes | |
| 0220040 | Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires) | |
| 0220990 | Autres | |
| 0230000 |
iii) Légumes-fruits
| |
| 0231000 |
a) Solanacées
| |
| 0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] | |
| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) | |
| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] | |
| 0231040 | Gombos (camboux) | |
| 0231990 | Autres | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| |
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi] | |
| 0232990 | Autres | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| |
| 0233010 | Melons (kiwanos) | |
| 0233020 | Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)] | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres | |
| 0234000 |
d) Maïs doux (maïs nain)
| |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| |
| 0240000 |
iv) Brassicées
| |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine) | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs) | |
| 0242990 | Autres | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï) | |
| 0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) | |
| 0243990 | Autres | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| |
| 0250000 |
v) Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais
| |
| 0251000 |
a) Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises
| |
| 0251010 | Mâche (laitues italiennes) | |
| 0251020 | Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines] | |
| 0251030 | Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit] | |
| 0251040 | Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée) | |
| 0251050 | Cresson de terre | |
| 0251060 | Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)] | |
| 0251070 | Moutarde brune | |
| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave]) | |
| 0251990 | Autres | |
| 0252000 |
b) Épinards et similaires (feuilles)
| |
| 0252010 | Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri] | |
| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | |
| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave) | |
| 0252990 | Autres | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)]
| |
| 0254000 |
d) Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau]
| |
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| |
| 0256000 |
f) Fines herbes
| |
| 0256010 | Cerfeuil | |
| 0256020 | Ciboulette | |
| 0256030 | Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)] | |
| 0256040 | Persil (feuilles de persil à grosse racine) | |
| 0256050 | Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis) | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym (marjolaine, origan) | |
| 0256080 | Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya] | |
| 0256090 | Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard) | |
| 0256100 | Estragon (hysope) | |
| 0256990 | Autres | |
| 0260000 |
vi) Légumineuses potagères (à l'état frais)
| |
| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | |
| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) | |
| 0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) | |
| 0260050 | Lentilles | |
| 0260990 | Autres | |
| 0270000 |
vii) Légumes-tiges (à l'état frais)
| |
| 0270010 | Asperges | |
| 0270020 | Cardons (tiges de Borago officinalis) | |
| 0270030 | Céleris | |
| 0270040 | Fenouil | |
| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) | |
| 0270060 | Poireaux | |
| 0270070 | Rhubarbe | |
| 0270080 | Pousses de bambou | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | |
| 0270990 | Autres | |
| 0280000 |
viii) Champignons
| |
| 0280010 | Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)] | |
| 0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) | |
| 0280990 | Autres | |
| 0290000 |
ix) Algues
| |
| 0300000 |
3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
| 0,1 (+) | 0,1 (+)
| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) | |
| 0300040 | Lupins | |
| 0300990 | Autres | |
| 0400000 |
4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
| 0,1 (+) | 0,1 (+)
| 0401000 |
i) Graines oléagineuses
| |
| 0401010 | Graines de lin | |
| 0401020 | Arachides | |
| 0401030 | Graines de pavot | |
| 0401040 | Graines de sésame | |
| 0401050 | Graines de tournesol | |
| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) | |
| 0401070 | Fèves de soja | |
| 0401080 | Graines de moutarde | |
| 0401090 | Graines de coton | |
| 0401100 | Graines de courge (autres graines de cucurbitacées) | |
| 0401110 | Carthame | |
| 0401120 | Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)] | |
| 0401130 | Cameline | |
| 0401140 | Chènevis | |
| 0401150 | Ricin | |
| 0401990 | Autres | |
| 0402000 |
ii) Fruits oléagineux
| |
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | |
| 0402030 | Fruits du palmier à huile | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres | |
| 0500000 |
5. CÉRÉALES
| 0,1 (+) | 0,1 (+)
| 0500010 | Orge | |
| 0500020 | Sarrasin (amarante, quinoa) | |
| 0500030 | Maïs | |
| 0500040 | Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle) | |
| 0500050 | Avoine | |
| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] | |
| 0500070 | Seigle | |
| 0500080 | Sorgho | |
| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) | |
| 0500990 | Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)] | |
| 0600000 |
6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO
| 0,1 (+) | 0,1 (+)
| 0610000 |
i) Thé
| |
| 0620000 |
ii) Grains de café
| |
| 0630000 |
iii) Infusions (séchées)
| |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Fleurs de camomille | |
| 0631020 | Fleurs d'hibiscus | |
| 0631030 | Pétales de rose | |
| 0631040 | Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)] | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres | |
| 0632000 |
b) Feuilles
| |
| 0632010 | Feuilles de fraisier | |
| 0632020 | Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo) | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Racines de valériane | |
| 0633020 | Racines de ginseng | |
| 0633990 | Autres | |
| 0639000 |
d) Autres infusions
| |
| 0640000 |
iv) Cacao (fèves fermentées ou séchées)
| |
| 0650000 |
v) Caroube (pain de Saint-Jean)
| |
| 0700000 |
7. HOUBLON (séché)
| 0,1 (+) | 0,1 (+)
| 0800000 |
8. ÉPICES
| (+) | (+)
| 0810000 |
i) Graines
| 0,1 | 0,1
| 0810010 | Anis | |
| 0810020 | Carvi noir | |
| 0810030 | Graines de céleri (graines de livèche) | |
| 0810040 | Graines de coriandre | |
| 0810050 | Graines de cumin | |
| 0810060 | Graines d'aneth | |
| 0810070 | Graines de fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres | |
| 0820000 |
ii) Fruits et baies
| 0,1 | 0,1
| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur) | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose) | |
| 0820070 | Gousses de vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres | |
| 0830000 |
iii) Écorces
| 0,1 | 0,1
| 0830010 | Cannelle (cannelle de Chine) | |
| 0830990 | Autres | |
| 0840000 |
iv) Racines ou rhizomes
| |
| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,1
| 0840020 | Gingembre | 0,1 | 0,1
| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,1 | 0,1
| 0840040 | Raifort | |
| 0840990 | Autres | 0,1 | 0,1
| 0850000 |
v) Boutons
| 0,1 | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres | |
| 0860000 |
vi) Stigmates de fleurs
| 0,1 | 0,1
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres | |
| 0870000 |
vii) Arille
| 0,1 | 0,1
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres | |
| 0900000 |
9. PLANTES SUCRIÈRES
| 0,1 (+) | 0,1 (+)
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres | |
| 1000000 |
10 PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
| 0,1 (+) | 0,1 (+)
| 1010000 |
i) Tissus
| |
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | |
| 1011020 | Graisse | |
| 1011030 | Foie | |
| 1011040 | Reins | |
| 1011050 | Abats comestibles | |
| 1011990 | Autres | |
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | |
| 1012020 | Graisse | |
| 1012030 | Foie | |
| 1012040 | Reins | |
| 1012050 | Abats comestibles | |
| 1012990 | Autres | |
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | |
| 1013020 | Graisse | |
| 1013030 | Foie | |
| 1013040 | Reins | |
| 1013050 | Abats comestibles | |
| 1013990 | Autres | |
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | |
| 1014020 | Graisse | |
| 1014030 | Foie | |
| 1014040 | Reins | |
| 1014050 | Abats comestibles | |
| 1014990 | Autres | |
| 1015000 |
e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière
| |
| 1015010 | Muscles | |
| 1015020 | Graisse | |
| 1015030 | Foie | |
| 1015040 | Reins | |
| 1015050 | Abats comestibles | |
| 1015990 | Autres | |
| 1016000 |
f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons
| |
| 1016010 | Muscles | |
| 1016020 | Graisse | |
| 1016030 | Foie | |
| 1016040 | Reins | |
| 1016050 | Abats comestibles | |
| 1016990 | Autres | |
| 1017000 |
g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)
| |
| 1017010 | Muscles | |
| 1017020 | Graisse | |
| 1017030 | Foie | |
| 1017040 | Reins | |
| 1017050 | Abats comestibles | |
| 1017990 | Autres | |
| 1020000 |
ii) Lait
| |
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres | |
| 1030000 |
iii) Œufs d'oiseaux
| |
| 1030010 | Poules | |
| 1030020 | Canes | |
| 1030030 | Oies | |
| 1030040 | Cailles | |
| 1030990 | Autres | |
| 1040000 |
iv) Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons)
| |
| 1050000 |
v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)
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| 1060000 |
vi) Escargots
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| 1070000 |
vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)
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