Article 1
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2017/170 de la Commission du 30 janvier 2017 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bifenthrine, de carbétamide, de cinidon-éthyl, de fenpropimorphe et de triflusulfuron présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 30/01/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2017/170
Adopté le30 janvier 2017
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 14 considérants, 1 annexe
CELEX32017R0170
Considérants (14)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de carbétamide et de triflusulfuron ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour la bifenthrine, le cinidon-éthyl et le fenpropimorphe, les LMR figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement.
(2)
(2) En ce qui concerne la bifenthrine, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle a décelé l'existence d'un risque pour le consommateur en ce qui concerne la LMR relative aux choux de Chine. Il convient donc d'abaisser cette LMR. L'Autorité a proposé une modification de la définition des résidus et recommandé d'abaisser les LMR relatives aux papayes, aux choux de Bruxelles, aux choux pommés, aux graines de colza, aux grains d'orge et de maïs, aux fruits, aux racines ou rhizomes, aux muscles des porcins, des bovins, des ovins et des caprins et au foie des volailles. Pour d'autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. En ce qui concerne les LMR relatives aux agrumes, aux cerises, aux pêches, aux prunes, aux fraises, aux mûres, aux mûres des haies, aux framboises et aux œufs d'oiseaux, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. En ce qui concerne les LMR relatives aux pommes, aux poires, aux groseilles, aux aulx, aux concombres, aux courgettes, aux melons, aux pastèques, aux haricots non écossés, aux haricots écossés, aux pois non écossés et aux pois écossés, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique. Compte tenu des observations formulées par des associations européennes représentant les parties prenantes et des partenaires commerciaux et étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, des LMR relatives aux infusions devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant.
(3)
(3) En ce qui concerne la carbétamide, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle a proposé une modification de la définition des résidus et recommandé d'abaisser les LMR relatives aux graines de tournesol et de colza. En ce qui concerne les LMR relatives aux pommes, aux poires, aux coings, aux fruits à noyau, aux raisins de table et de cuve, aux laitues, aux scaroles, aux endives, aux lentilles (sèches), aux pois (secs), aux racines de chicorée et au lait de bovins, d'ovins et de caprins, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. En ce qui concerne les LMR relatives aux salsifis, aux choux verts, aux ciboulettes, aux feuilles de céleri, aux persils, à l'estragon, aux haricots (secs), au carthame, aux infusions (à base de fleurs et de racines séchées), aux épices (fruits et baies), aux betteraves sucrières, aux muscles, tissus adipeux, foie et reins de porcins, de bovins, d'ovins et de caprins, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.
(4)
(4) En ce qui concerne le cinidon-éthyl, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. L'approbation du cynidon-éthyl n'a pas été renouvelée conformément au règlement d'exécution (UE) no 1134/2011 de la Commission. Étant donné que l'utilisation du cinidon-éthyl n'est plus autorisée dans l'Union et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée, il ne devrait plus y avoir de résidus de cinidon-éthyl dans aucun produit végétal ou animal. Néanmoins, l'Autorité estime qu'il est approprié de fixer les limites maximales applicables aux résidus de cinidon-éthyl au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut fixée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(5)
(5) En ce qui concerne le fenpropimorphe, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle a décelé l'existence d'un risque pour le consommateur en ce qui concerne les LMR relatives aux fraises, aux mûres et aux poireaux. Il convient donc d'abaisser ces LMR. L'Autorité a proposé une modification de la définition des résidus et recommandé d'abaisser les LMR relatives aux bananes, aux carottes, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux salsifis, à l'orge, à l'avoine, au seigle et au froment (blé). Pour d'autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. En ce qui concerne les LMR relatives aux mûres des haies, aux framboises, aux myrtilles, aux airelles canneberges, aux groseilles, aux groseilles à maquereau et au houblon, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. En ce qui concerne les LMR relatives aux betteraves sucrières, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s'imposait. Les LMR relatives à ce produit devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.
(6)
(6) En ce qui concerne le triflusulfuron, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle a proposé une modification de la définition des résidus et recommandé d'abaisser les LMR relatives aux betteraves, aux endives, aux betteraves sucrières et aux racines de chicorée.
(7)
(7) En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytosanitaire concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de tolérance à l'importation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la LMR par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(8)
(8) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains produits.
(9)
(9) Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.
(10)
(10) Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
(11)
(11) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(12)
(12) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs. Étant donné que l'existence d'un risque pour les consommateurs ne peut être exclue aux LMR actuelles, il y a lieu d'appliquer à tous les produits, à partir de la date de mise en application du présent règlement, la valeur de 0,01 mg/kg fixée pour les choux de Chine en ce qui concerne la bifenthrine et la valeur de 0,01 mg/kg fixée pour les fraises, les mûres et les poireaux en ce qui concerne le fenpropimorphe.
(13)
(13) Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
(14)
(14) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
En ce qui concerne les substances actives «carbétamide», «cinidon-éthyl» et «triflusulfuron» dans et sur tous les produits, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 23 août 2017.
En ce qui concerne la substance active «bifenthrine» dans et sur tous les produits à l'exception des choux de Chine et la substance active «fenpropimorphe» dans et sur tous les produits à l'exception des fraises, des mûres et des poireaux, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 23 août 2017.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Il est applicable à partir du 23 août 2017.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) L'annexe II est modifiée comme suit:
a) les colonnes relatives à la bifenthrine et au fenpropimorphe sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
(L)liposoluble
Bifenthrine (somme des isomères) (L)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0110000Agrumes
0110010Pamplemousses
0110020Oranges
0110030Citrons
0110040Limettes
0110050Mandarines
0110990Autres
0152000
b) Fraises
0153000
c) Fruits de ronces
0153010Mûres
0153020Mûres des haies
0153030Framboises (rouges ou jaunes)
0153990Autres
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu'il n'est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 0,1 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0630000Infusions (base:)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres
Fenpropimorphe (somme des isomères) (L)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Fenpropimorphe — code 1000000: acide carboxylique fenpropimorphe (BF 421-2), exprimé en fenpropimorphe.
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0153020Mûres des haies
0153030Framboises (rouges ou jaunes)
0154010Myrtilles
0154020Airelles canneberges
0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) | Bifenthrine (somme des isomères) (L) | Fenpropimorphe (somme des isomères) (L)
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | 0,05 (+) | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,05 | 0,01
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 | 0,01
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 | 0,01
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (douces) | |
| 0140030 | Pêches | |
| 0140040 | Prunes | |
| 0140990 | Autres | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,01 | 0,01
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 1 (+) | 0,01
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 1 (+) |
| 0153010 | Mûres | | 0,01
| 0153020 | Mûres des haies | | 1,5 (+)
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | 1,5 (+)
| 0153990 | Autres | | 0,01
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,01 |
| 0154010 | Myrtilles | | 0,9 (+)
| 0154020 | Airelles canneberges | | 0,9 (+)
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | 0,9 (+)
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | 0,9 (+)
| 0154050 | Cynorrhodons | | 0,01
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | 0,01
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | 0,01
| 0154080 | Baies de sureau noir | | 0,01
| 0154990 | Autres | | 0,01
| 0160000 | Fruits divers à | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| 0,01 | 0,01
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats | |
| 0161050 | Caramboles | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |
| 0161990 | Autres | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| 0,01 | 0,01
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres | |
| 0163000 |
c) peau non comestible et de grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | 0,01 | 0,01
| 0163020 | Bananes | 0,1 | 0,6
| 0163030 | Mangues | 0,5 | 0,01
| 0163040 | Papayes | 0,4 | 0,01
| 0163050 | Grenades | 0,01 | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | 0,01
| 0163070 | Goyaves | 0,01 | 0,01
| 0163080 | Ananas | 0,01 | 0,01
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | 0,01
| 0163100 | Durions | 0,01 | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | 0,01
| 0163990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,05 |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | 0,01
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| | 0,01
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | | 0,01
| 0213020 | Carottes | | 0,04
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | | 0,01
| 0213040 | Raiforts | | 0,04
| 0213050 | Topinambours | | 0,01
| 0213060 | Panais | | 0,04
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | | 0,04
| 0213080 | Radis | | 0,01
| 0213090 | Salsifis | | 0,04
| 0213100 | Rutabagas | | 0,01
| 0213110 | Navets | | 0,01
| 0213990 | Autres | | 0,01
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | |
| 0220020 | Oignons | |
| 0220030 | Échalotes | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | |
| 0220990 | Autres | |
| 0230000 | Légumes-fruits | | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées
| |
| 0231010 | Tomates | 0,3 |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,5 |
| 0231030 | Aubergines | 0,3 |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,2 |
| 0231990 | Autres | 0,01 |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,01 |
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes | |
| 0232990 | Autres | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01 |
| 0233010 | Melons | |
| 0233020 | Potirons | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,01 |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| 0,4 |
| 0241010 | Brocolis | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 0,4 |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés | |
| 0242990 | Autres | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 0,01 |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |
| 0243020 | Choux verts | |
| 0243990 | Autres | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,4 |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 0,01 |
| 0251020 | Laitues | 0,01 |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,01 |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,01 |
| 0251050 | Cressons de terre | 0,01 |
| 0251060 | Roquette/Rucola | 0,01 |
| 0251070 | Moutarde brune | 0,01 |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 4 |
| 0251990 | Autres | 0,01 |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | 0,01
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | |
| 0256020 | Ciboulettes | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | |
| 0256040 | Persils | |
| 0256050 | Sauge | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |
| 0256100 | Estragon | |
| 0256990 | Autres | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | |
| 0260040 | Pois (écossés) | |
| 0260050 | Lentilles | |
| 0260990 | Autres | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | 0,01
| 0270010 | Asperges | |
| 0270020 | Cardons | |
| 0270030 | Céleris | |
| 0270040 | Fenouils | |
| 0270050 | Artichauts | |
| 0270060 | Poireaux | |
| 0270070 | Rhubarbes | |
| 0270080 | Pousses de bambou | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | |
| 0270990 | Autres | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,3 | 0,01
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,02 |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,02 |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,02 |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,02 |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,02 |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,05 |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,3 |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,02 |
| 0401090 | Graines de coton | 0,5 |
| 0401100 | Pépins de courges | 0,02 |
| 0401110 | Graines de carthame | 0,02 |
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,02 |
| 0401130 | Graines de cameline | 0,02 |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,02 |
| 0401150 | Graines de ricin | 0,02 |
| 0401990 | Autres | 0,02 |
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,02 |
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres | |
| 0500000 | CÉRÉALES | |
| 0500010 | Orge | 0,05 | 0,4
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | 0,01
| 0500030 | Maïs | 0,05 | 0,01
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | 0,01
| 0500050 | Avoine | 0,01 | 0,4
| 0500060 | Riz | 0,01 | 0,01
| 0500070 | Seigle | 0,01 | 0,15
| 0500080 | Sorgho | 0,01 | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | 0,5 | 0,15
| 0500990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,05
| 0610000 | Thés | 30 |
| 0620000 | Grains de café | 0,05 |
| 0630000 | Infusions (base:) | 0,1 (+) |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Ginseng | |
| 0633990 | Autres | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 |
| 0700000 | HOUBLON | 20 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres | |
| 0820000 | Fruits | 0,03 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Tissus (base:) | |
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | 0,2 | 0,2
| 1011020 | Tissus adipeux | 3 | 0,01
| 1011030 | Foie | 0,2 | 0,3
| 1011040 | Reins | 0,2 | 0,05
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 3 | 0,3
| 1011990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | 0,2 | 0,15
| 1012020 | Tissus adipeux | 3 | 0,2
| 1012030 | Foie | 0,2 | 3
| 1012040 | Reins | 0,2 | 0,5
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 3 | 3
| 1012990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | 0,2 | 0,15
| 1013020 | Tissus adipeux | 3 | 0,2
| 1013030 | Foie | 0,2 | 3
| 1013040 | Reins | 0,2 | 0,5
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 3 | 3
| 1013990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | 0,2 | 0,15
| 1014020 | Tissus adipeux | 3 | 0,2
| 1014030 | Foie | 0,2 | 3
| 1014040 | Reins | 0,2 | 0,5
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 3 | 3
| 1014990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | 0,2 | 0,15
| 1015020 | Tissus adipeux | 3 | 0,2
| 1015030 | Foie | 0,2 | 3
| 1015040 | Reins | 0,2 | 0,5
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 3 | 3
| 1015990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| | 0,01
| 1016010 | Muscles | 0,05 |
| 1016020 | Tissus adipeux | 0,05 |
| 1016030 | Foie | 0,01 |
| 1016040 | Reins | 0,01 |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,01 |
| 1016990 | Autres | 0,01 |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| |
| 1017010 | Muscles | 0,2 | 0,15
| 1017020 | Tissus adipeux | 3 | 0,2
| 1017030 | Foie | 0,2 | 3
| 1017040 | Reins | 0,2 | 0,5
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 3 | 3
| 1017990 | Autres | 0,01 | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,2 | 0,015
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 (+) | 0,01
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01
b) les colonnes suivantes sont ajoutées pour la carbétamide et le triflusulfuron:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(**) Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.
(L)liposoluble
Carbétamide (somme de la carbétamide et de son isomère S)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0130010Pommes
0130020Poires
0130030Coings
0140000Fruits à noyau
0140010Abricots
0140020Cerises (douces)
0140030Pêches
0140040Prunes
0140990Autres
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures, les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0151000
a) Raisins
0151010Raisins de table
0151020Raisins de cuve
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures et sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0251020Laitues
0251030Scaroles/Endives à larges feuilles
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0255000
e) Endives/Chicons
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0300020Lentilles
0300030Pois
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.
0900030Racines de chicorée
Triflusulfuron [6-(2,2,2-trifluoroethoxy)-1,3,5-triazine-2,4-diamine (IN-M7222)] (A)
(A)Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence du métabolite 6-(2,2,2-trifluoroethoxy)-1,3,5-triazine-2,4-diamine (IN-M7222) n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 3 février 2018 ou prendra note de sa non-disponibilité sur le marché à cette date, le cas échéant.
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) | Carbétamide (somme de la carbétamide et de son isomère S) | Triflusulfuron [6-(2,2,2-trifluoroethoxy)-1,3,5-triazine-2,4-diamine (IN-M7222)] (A)
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | 0,01 | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,02 | 0,02
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 | 0,01
| 0130010 | Pommes | (+) |
| 0130020 | Poires | (+) |
| 0130030 | Coings | (+) |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 (+) | 0,01
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (douces) | |
| 0140030 | Pêches | |
| 0140040 | Prunes | |
| 0140990 | Autres | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,01 | 0,01
| 0151000 |
a) Raisins
| (+) |
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| |
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |
| 0153990 | Autres | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| |
| 0154010 | Myrtilles | |
| 0154020 | Airelles canneberges | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | |
| 0154990 | Autres | |
| 0160000 | Fruits divers à | 0,01 | 0,01
| 0161000 |
a) peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats | |
| 0161050 | Caramboles | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |
| 0161990 | Autres | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres | |
| 0163000 |
c) peau non comestible et de grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | |
| 0163020 | Bananes | |
| 0163030 | Mangues | |
| 0163040 | Papayes | |
| 0163050 | Grenades | |
| 0163060 | Chérimoles | |
| 0163070 | Goyaves | |
| 0163080 | Ananas | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | |
| 0163100 | Durions | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | |
| 0163990 | Autres | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| |
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | |
| 0213040 | Raiforts | |
| 0213050 | Topinambours | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | |
| 0213080 | Radis | |
| 0213090 | Salsifis | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | 0,01
| 0220010 | Aulx | |
| 0220020 | Oignons | |
| 0220030 | Échalotes | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | |
| 0220990 | Autres | |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01 | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées
| |
| 0231010 | Tomates | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | |
| 0231030 | Aubergines | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | |
| 0231990 | Autres | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| |
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes | |
| 0232990 | Autres | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| |
| 0233010 | Melons | |
| 0233020 | Potirons | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés | |
| 0242990 | Autres | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |
| 0243020 | Choux verts | |
| 0243990 | Autres | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 0,01 |
| 0251020 | Laitues | 0,6 (+) |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,6 (+) |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,01 |
| 0251050 | Cressons de terre | 0,01 |
| 0251060 | Roquette/Rucola | 0,01 |
| 0251070 | Moutarde brune | 0,01 |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | 0,01 |
| 0251990 | Autres | 0,01 |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | 0,01
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,01 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,02 (+) | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | |
| 0256020 | Ciboulettes | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | |
| 0256040 | Persils | |
| 0256050 | Sauge | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |
| 0256100 | Estragon | |
| 0256990 | Autres | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | |
| 0260040 | Pois (écossés) | |
| 0260050 | Lentilles | |
| 0260990 | Autres | |
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | 0,01
| 0270010 | Asperges | |
| 0270020 | Cardons | |
| 0270030 | Céleris | |
| 0270040 | Fenouils | |
| 0270050 | Artichauts | |
| 0270060 | Poireaux | |
| 0270070 | Rhubarbes | |
| 0270080 | Pousses de bambou | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | |
| 0270990 | Autres | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | | 0,01
| 0300010 | Haricots | 0,01 |
| 0300020 | Lentilles | 0,02 (+) |
| 0300030 | Pois | 0,02 (+) |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,01 |
| 0300990 | Autres | 0,01 |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,02 | 0,02
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | |
| 0401030 | Graines de pavot | |
| 0401040 | Graines de sésame | |
| 0401050 | Graines de tournesol | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | |
| 0401070 | Fèves de soja | |
| 0401080 | Graines de moutarde | |
| 0401090 | Graines de coton | |
| 0401100 | Pépins de courges | |
| 0401110 | Graines de carthame | |
| 0401120 | Graines de bourrache | |
| 0401130 | Graines de cameline | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | |
| 0401150 | Graines de ricin | |
| 0401990 | Autres | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | |
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres | |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,01 | 0,01
| 0500010 | Orge | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | |
| 0500030 | Maïs | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | |
| 0500050 | Avoine | |
| 0500060 | Riz | |
| 0500070 | Seigle | |
| 0500080 | Sorgho | |
| 0500090 | Froment (blé) | |
| 0500990 | Autres | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 | 0,05
| 0610000 | Thés | |
| 0620000 | Grains de café | |
| 0630000 | Infusions (base:) | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Ginseng | |
| 0633990 | Autres | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05
| 0840020 | Gingembre | 0,05 | 0,05
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,05
| 0840040 | Raifort | (+) | (+)
| 0840990 | Autres | 0,05 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,01 |
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,01 |
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,02 (+) |
| 0900990 | Autres | 0,01 |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Tissus (base:) | 0,01 | 0,01
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | |
| 1011020 | Tissus adipeux | |
| 1011030 | Foie | |
| 1011040 | Reins | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1011990 | Autres | |
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | |
| 1012020 | Tissus adipeux | |
| 1012030 | Foie | |
| 1012040 | Reins | |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1012990 | Autres | |
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | |
| 1013020 | Tissus adipeux | |
| 1013030 | Foie | |
| 1013040 | Reins | |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1013990 | Autres | |
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | |
| 1014020 | Tissus adipeux | |
| 1014030 | Foie | |
| 1014040 | Reins | |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1014990 | Autres | |
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | |
| 1015020 | Tissus adipeux | |
| 1015030 | Foie | |
| 1015040 | Reins | |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1015990 | Autres | |
| 1016000 |
f) Volailles
| |
| 1016010 | Muscles | |
| 1016020 | Tissus adipeux | |
| 1016030 | Foie | |
| 1016040 | Reins | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1016990 | Autres | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| |
| 1017010 | Muscles | |
| 1017020 | Tissus adipeux | |
| 1017030 | Foie | |
| 1017040 | Reins | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1017990 | Autres | |
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,01
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01
c) la colonne relative au cinidon-éthyl est supprimée.
2) À l'annexe III, les colonnes relatives à la bifenthrine, à la carbétamide, au cinidon-éthyl, au fenpropimorphe et au triflusulfuron sont supprimées.
3) À l'annexe V, la colonne suivante est ajoutée pour le cinidon-éthyl:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Cinidon-éthyl
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Cinidon-éthyl
| (1) | (2) | (3)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,05*
| 0110000 | Agrumes |
| 0110010 | Pamplemousses |
| 0110020 | Oranges |
| 0110030 | Citrons |
| 0110040 | Limettes |
| 0110050 | Mandarines |
| 0110990 | Autres |
| 0120000 | Fruits à coque |
| 0120010 | Amandes |
| 0120020 | Noix du Brésil |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120040 | Châtaignes |
| 0120050 | Noix de coco |
| 0120060 | Noisettes |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120080 | Noix de pécan |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0120990 | Autres |
| 0130000 | Fruits à pépins |
| 0130010 | Pommes |
| 0130020 | Poires |
| 0130030 | Coings |
| 0130040 | Nèfles |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon |
| 0130990 | Autres |
| 0140000 | Fruits à noyau |
| 0140010 | Abricots |
| 0140020 | Cerises (douces) |
| 0140030 | Pêches |
| 0140040 | Prunes |
| 0140990 | Autres |
| 0150000 | Baies et petits fruits |
| 0151000 |
a) Raisins
|
| 0151010 | Raisins de table |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0152000 |
b) Fraises
|
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
|
| 0153010 | Mûres |
| 0153020 | Mûres des haies |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) |
| 0153990 | Autres |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
|
| 0154010 | Myrtilles |
| 0154020 | Airelles canneberges |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) |
| 0154050 | Cynorrhodons |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes |
| 0154080 | Baies de sureau noir |
| 0154990 | Autres |
| 0160000 | Fruits divers à |
| 0161000 |
a) peau comestible
|
| 0161010 | Dattes |
| 0161020 | Figues |
| 0161030 | Olives de table |
| 0161040 | Kumquats |
| 0161050 | Caramboles |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java |
| 0161990 | Autres |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
|
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) |
| 0162020 | Litchis |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie |
| 0162990 | Autres |
| 0163000 |
c) peau non comestible et de grande taille
|
| 0163010 | Avocats |
| 0163020 | Bananes |
| 0163030 | Mangues |
| 0163040 | Papayes |
| 0163050 | Grenades |
| 0163060 | Chérimoles |
| 0163070 | Goyaves |
| 0163080 | Ananas |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain |
| 0163100 | Durions |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées |
| 0163990 | Autres |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | 0,05
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
|
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
|
| 0212010 | Racines de manioc |
| 0212020 | Patates douces |
| 0212030 | Ignames |
| 0212040 | Marantes arundinacées |
| 0212990 | Autres |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
|
| 0213010 | Betteraves |
| 0213020 | Carottes |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets |
| 0213040 | Raiforts |
| 0213050 | Topinambours |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux |
| 0213080 | Radis |
| 0213090 | Salsifis |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0213990 | Autres |
| 0220000 | Légumes-bulbes |
| 0220010 | Aulx |
| 0220020 | Oignons |
| 0220030 | Échalotes |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules |
| 0220990 | Autres |
| 0230000 | Légumes-fruits |
| 0231000 |
a) Solanacées
|
| 0231010 | Tomates |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux |
| 0231030 | Aubergines |
| 0231040 | Gombos/Camboux |
| 0231990 | Autres |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
|
| 0232010 | Concombres |
| 0232020 | Cornichons |
| 0232030 | Courgettes |
| 0232990 | Autres |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
|
| 0233010 | Melons |
| 0233020 | Potirons |
| 0233030 | Pastèques |
| 0233990 | Autres |
| 0234000 |
d) Maïs doux
|
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
|
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
|
| 0241010 | Brocolis |
| 0241020 | Choux-fleurs |
| 0241990 | Autres |
| 0242000 |
b) Choux pommés
|
| 0242010 | Choux de Bruxelles |
| 0242020 | Choux pommés |
| 0242990 | Autres |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
|
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï |
| 0243020 | Choux verts |
| 0243990 | Autres |
| 0244000 |
d) Choux-raves
|
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
|
| 0251010 | Mâches/Salades de blé |
| 0251020 | Laitues |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles |
| 0251040 | Cressons et autres pousses |
| 0251050 | Cressons de terre |
| 0251060 | Roquette/Rucola |
| 0251070 | Moutarde brune |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) |
| 0251990 | Autres |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
|
| 0252010 | Épinards |
| 0252020 | Pourpiers |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes |
| 0252990 | Autres |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
|
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
|
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
|
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
|
| 0256010 | Cerfeuils |
| 0256020 | Ciboulettes |
| 0256030 | Feuilles de céleri |
| 0256040 | Persils |
| 0256050 | Sauge |
| 0256060 | Romarin |
| 0256070 | Thym |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier |
| 0256100 | Estragon |
| 0256990 | Autres |
| 0260000 | Légumineuses potagères |
| 0260010 | Haricots (non écossés) |
| 0260020 | Haricots (écossés) |
| 0260030 | Pois (non écossés) |
| 0260040 | Pois (écossés) |
| 0260050 | Lentilles |
| 0260990 | Autres |
| 0270000 | Légumes-tiges |
| 0270010 | Asperges |
| 0270020 | Cardons |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouils |
| 0270050 | Artichauts |
| 0270060 | Poireaux |
| 0270070 | Rhubarbes |
| 0270080 | Pousses de bambou |
| 0270090 | Cœurs de palmier |
| 0270990 | Autres |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens |
| 0280010 | Champignons de couche |
| 0280020 | Champignons sauvages |
| 0280990 | Mousses et lichens |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes |
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,05
| 0300010 | Haricots |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins |
| 0300990 | Autres |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,05
| 0401000 | Graines oléagineuses |
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes |
| 0401030 | Graines de pavot |
| 0401040 | Graines de sésame |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) |
| 0401070 | Fèves de soja |
| 0401080 | Graines de moutarde |
| 0401090 | Graines de coton |
| 0401100 | Pépins de courges |
| 0401110 | Graines de carthame |
| 0401120 | Graines de bourrache |
| 0401130 | Graines de cameline |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) |
| 0401150 | Graines de ricin |
| 0401990 | Autres |
| 0402000 | Fruits oléagineux |
| 0402010 | Olives à huile |
| 0402020 | Amandes du palmiste |
| 0402030 | Fruits du palmiste |
| 0402040 | Kapoks |
| 0402990 | Autres |
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,05
| 0500010 | Orge |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales |
| 0500030 | Maïs |
| 0500040 | Millet commun/Panic |
| 0500050 | Avoine |
| 0500060 | Riz |
| 0500070 | Seigle |
| 0500080 | Sorgho |
| 0500090 | Froment (blé) |
| 0500990 | Autres |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,1
| 0610000 | Thés |
| 0620000 | Grains de café |
| 0630000 | Infusions (base:) |
| 0631000 |
a) Fleurs
|
| 0631010 | Camomille |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée |
| 0631030 | Rose |
| 0631040 | Jasmin |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) |
| 0631990 | Autres |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
|
| 0632010 | Fraises |
| 0632020 | Rooibos |
| 0632030 | Maté |
| 0632990 | Autres |
| 0633000 |
c) Racines
|
| 0633010 | Valériane |
| 0633020 | Ginseng |
| 0633990 | Autres |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
|
| 0640000 | Fèves de cacao |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean |
| 0700000 | HOUBLON | 0,1
| 0800000 | ÉPICES |
| 0810000 | Épices en graines | 0,1
| 0810010 | Anis/Graines d'anis |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir |
| 0810030 | Céleri |
| 0810040 | Coriandre |
| 0810050 | Cumin |
| 0810060 | Aneth |
| 0810070 | Fenouil |
| 0810080 | Fenugrec |
| 0810090 | Noix muscade |
| 0810990 | Autres |
| 0820000 | Fruits | 0,1
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment |
| 0820020 | Poivre du Sichuan |
| 0820030 | Carvi |
| 0820040 | Cardamome |
| 0820050 | Baies de genièvre |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) |
| 0820070 | Vanille |
| 0820080 | Tamarin |
| 0820990 | Autres |
| 0830000 | Écorces | 0,1
| 0830010 | Cannelle |
| 0830990 | Autres |
| 0840000 | Racines ou rhizomes |
| 0840010 | Réglisse | 0,1
| 0840020 | Gingembre | 0,1
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,1
| 0840040 | Raifort | (+)
| 0840990 | Autres | 0,1
| 0850000 | Boutons | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle |
| 0850020 | Câpres |
| 0850990 | Autres |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,1
| 0860010 | Safran |
| 0860990 | Autres |
| 0870000 | Arilles | 0,1
| 0870010 | Macis |
| 0870990 | Autres |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,05
| 0900010 | Betteraves sucrières |
| 0900020 | Cannes à sucre |
| 0900030 | Racines de chicorée |
| 0900990 | Autres |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
| 1010000 | Tissus (base:) | 0,1
| 1011000 |
a) Porcins
|
| 1011010 | Muscles |
| 1011020 | Tissus adipeux |
| 1011030 | Foie |
| 1011040 | Reins |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1011990 | Autres |
| 1012000 |
b) Bovins
|
| 1012010 | Muscles |
| 1012020 | Tissus adipeux |
| 1012030 | Foie |
| 1012040 | Reins |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1012990 | Autres |
| 1013000 |
c) Ovins
|
| 1013010 | Muscles |
| 1013020 | Tissus adipeux |
| 1013030 | Foie |
| 1013040 | Reins |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1013990 | Autres |
| 1014000 |
d) Caprins
|
| 1014010 | Muscles |
| 1014020 | Tissus adipeux |
| 1014030 | Foie |
| 1014040 | Reins |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1014990 | Autres |
| 1015000 |
e) Équidés
|
| 1015010 | Muscles |
| 1015020 | Tissus adipeux |
| 1015030 | Foie |
| 1015040 | Reins |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1015990 | Autres |
| 1016000 |
f) Volailles
|
| 1016010 | Muscles |
| 1016020 | Tissus adipeux |
| 1016030 | Foie |
| 1016040 | Reins |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1016990 | Autres |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
|
| 1017010 | Muscles |
| 1017020 | Tissus adipeux |
| 1017030 | Foie |
| 1017040 | Reins |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) |
| 1017990 | Autres |
| 1020000 | Lait | 0,05
| 1020010 | Bovins |
| 1020020 | Ovins |
| 1020030 | Caprins |
| 1020040 | Chevaux |
| 1020990 | Autres |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,1
| 1030010 | Poule |
| 1030020 | Cane |
| 1030030 | Oie |
| 1030040 | Caille |
| 1030990 | Autres |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,1
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,1
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,1