Considérants (6)
(1)(1) Le 11 décembre 2017, le Conseil a adopté la décision (PESC) 2017/2315.
(2)(2) L'article 4, paragraphe 2, point e), de ladite décision prévoit que le Conseil doit adopter une décision ou une recommandation établissant la liste des projets qui seront mis sur pied dans le cadre de la coopération structurée permanente, témoignant à la fois d'un soutien au développement des capacités et de la fourniture d'un appui substantiel, en fonction des moyens et des capacités, aux opérations et aux missions dans le cadre de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC).
(3)(3) Le 11 décembre 2017, les États membres participant à la CSP ont adopté une déclaration dans laquelle ils dressent une liste initiale de dix-sept projets devant être entrepris au titre de la CSP, basée sur les propositions de projets qui ont été présentées. Cette déclaration a été adoptée en vue d'une décision formelle devant être prise par le Conseil au début de 2018, conformément à l'article 46, paragraphe 6, du traité sur l'Union européenne et à l'article 5 de la décision (PESC) 2017/2315.
(4)(4) L'article 5, paragraphe 2, deuxième alinéa, de la décision (PESC) 2017/2315 prévoit que la liste des membres de chaque projet est jointe à la décision du Conseil visée à l'article 4, paragraphe 2, point e).
(5)(5) Dans un souci de cohérence, la mise en œuvre de l'ensemble des projets CSP sera basée sur un ensemble commun de règles de gouvernance pour des projets, y compris, entre autres, des règles sur le rôle des observateurs le cas échéant, à adopter au titre de l'article 4, paragraphe 2, point f), de la décision (PESC) 2017/2315, et que les États membres participants qui prennent part à un projet donné pourraient adapter en tant que de besoin à ce projet.
(6)(6) Dès lors, il convient que le Conseil adopte une décision établissant la liste des projets devant être mis sur pied au titre de la CSP,
Les projets suivants seront mis sur pied au titre de la CSP:
2) radio logicielle sécurisée européenne (ESSOR);
3) réseau de plateformes logistiques en Europe et d'appui aux opérations;
4) mobilité militaire;
5) centre de compétences des missions de formation de l'Union européenne (EU TMCC);
7) fonction opérationnelle en matière d'énergie (EOF);
8) dispositif militaire permettant le déploiement de capacités de secours en cas de catastrophe;
9) systèmes maritimes (semi-)autonomes de lutte contre les mines (MAS MCM);
10) surveillance et protection portuaire et maritime (HARMSPRO);
11) mise à niveau des moyens de surveillance maritime;
12) plateforme de partage d'informations en matière de réaction aux menaces et incidents informatiques;
13) équipes d'intervention rapide en cas d'incident informatique et assistance mutuelle dans le domaine de la cybersécurité;
14) système de commandement et contrôle stratégiques (C2) pour les missions et opérations PSDC;
15) véhicule blindé de combat d'infanterie/véhicule d'assaut amphibie/véhicule blindé léger;
16) appui-feu indirect (EuroArtillery);
18) formation au pilotage d'hélicoptères en conditions «hot and high» (forte température et haute altitude) (Formation H3);
19) école interarmées du renseignement de l'UE;
20) centres d'essai et d'évaluation de l'UE;
21) système autonome terrestre intégré (UGS);
22) systèmes de missiles tactiques terrestres au-delà de la portée optique (BLOS) de l'UE;
23) dispositif de capacité d'intervention sous-marine modulaire déployable (DIVEPACK);
24) système d'aéronef télépiloté de moyenne altitude et de longue endurance européen — MALE RPAS européen (Eurodrone);
26) système de lutte antidrones (C-UAS);
27) plateforme européenne de dirigeables stratosphériques (EHAAP) — Capacité de renseignement, de surveillance et de reconnaissance (ISR) persistante;
28) poste de commandement (PC) déployable unique pour le commandement et le contrôle (C2) tactiques des forces d'opérations spéciales (SOF) pour les opérations interarmées de faible envergure (SJO) — (SOCC) pour SJO;
29) capacité de guerre électronique et programme d'interopérabilité pour la future coopération de renseignement, de surveillance et de reconnaissance interarmées (JISR);
30) surveillance des risques chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires (CBRN) en tant que service (CBRN SaaS);
31) partage de bases (Co-basing);
32) cellule de coordination du soutien géo-météorologique et océanographique (GeoMETOC) (GMSCE);
33) solution UE de radionavigation (EURAS);
34) réseau de surveillance spatiale militaire européen (EU-SSA-N);
35) centre européen commun intégré de formation et de simulation (EUROSIM);
36) académie et plateforme d’innovation de l’UE dans le domaine du cyber (EU CAIH);
37) centre de formation médicale pour les forces d’opérations spéciales (SMTC);
38) polygone d’entraînement pour la défense CBRN (CBRNTDR);
39) réseau de centres de plongée de l’Union européenne (EUNDC);
40) système maritime anti-sous-marin autonome (MUSAS);
41) corvette de patrouille européenne (EPC);
42) attaque électronique aéroportée (AEA);
43) centre de coordination dans le domaine du cyber et de l’information (CIDCC);
44) alerte et interception rapides avec surveillance spatiale des théâtres (TWISTER);
45) matériaux et composants pour la compétitivité technologique de l’UE (MAC-EU);
46) capacités de guerre collaboratives de l’UE (ECoWAR);
47) système global européen d’architecture pour l’insertion des RPAS;
48) centre de simulation et d'essai de chars de combat (MBT-SIMTEC);
49) partenariat militaire UE (EU MilPart);
50) éléments clés d'un navire d'escorte européen (4E);
51) engin de surface semi-autonome de taille moyenne (M-SASV);
52) transport aérien stratégique pour les cargaisons hors gabarit (SATOC);
53) petits systèmes d'aéronefs télépilotés (RPAS) de nouvelle génération (NGSR);
54) plateforme de giravions pour drones;
55) petites armes modulables (SSW);
56) capacité de puissance aérienne;
57) futur avion cargo tactique de taille moyenne (FMTC);
58) fédérations de plateformes de simulation cyber (CRF);
59) système automatisé de modélisation, d'identification et d'évaluation des dommages en zone urbaine (AMIDA-UT);
60) plateforme commune d'images gouvernementales (CoHGI);
61) défense des moyens spatiaux (DoSA);
62) Transport aérien pour la défense européenne — École de formation (EDA-TA);
63) Systèmes autonomes terrestres intégrés 2 (iUGS 2);
64) Capteurs de contrebatterie (CoBaS);
65) Torpille antitorpilles (ATT);
66) Protection des infrastructures critiques dans les fonds marins (CSIP);
67) Futur missile air-air à courte portée (FSRM);
68) Hélicoptère moyen de nouvelle génération (NGMH);
69) Système intégré de défense aérienne et antimissile multicouche (IMLAMD);
70) Système d’effecteurs et de capteurs pour le commandement et le contrôle en Arctique (ACCESS);
71) Infrastructures et réseaux de communication solides (ROCOMIN);
72) ROLE 2F;
73) Initiative européenne conjointe de convergence en matière de guerre électromagnétique (JEEWCI);
74) Remplacement du plomb dans les munitions d’infanterie (SLIA);
75) Interface optronique portable commune (CHOI);
76) Navigation d’infanterie sans GNSS (InfNav w/o GNSS);
77) Systèmes énergétiques dirigés (DES);
78) Système du combattant débarqué de nouvelle génération (NGDSS);
79) Navire modulaire pour fonds marins (MSV);
80) Capacité future de ravitaillement en vol (sans pilote);
81) Transport aérien sans pilote de soldats blessés (UNATIS);
82) Facilitateurs quantiques pour un avantage stratégique (QUEST);
83) Centre de traitement médical — Rôle 2 — Développement des capacités (MTF R2F-CD).
La liste des membres de chaque projet figure à l'annexe I.
À des fins d'information, la liste mise à jour consolidée des membres de chaque projet figure à l'annexe II.
La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.
Annexes
ANNEXE I
Liste des membres de chaque projet
| Projet | Membres du projet
|
1. Commandement médical européen
| Allemagne, République tchèque, Espagne, France, Italie, Pays-Bas, Roumanie, Slovaquie, Suède
|
2. Radio logicielle sécurisée européenne (ESSOR)
| France, Belgique, Allemagne, Italie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Finlande
|
3. Réseau de plateformes logistiques en Europe et d'appui aux opérations
| Allemagne, Belgique, Bulgarie, Grèce, Espagne, France, Croatie, Italie, Chypre, Hongrie, Pays-Bas, Slovénie, Slovaquie
|
4. Mobilité militaire
| Pays-Bas, Belgique, Bulgarie, République tchèque, Allemagne, Estonie, Grèce, Espagne, France, Croatie, Italie, Chypre, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Hongrie, Autriche, Pologne, Portugal, Roumanie, Slovénie, Slovaquie, Finlande, Suède
|
5. Centre de compétences des missions de formation de l'Union européenne (EU TMCC)
| Allemagne, Belgique, République tchèque, Irlande, Espagne, France, Italie, Chypre, Luxembourg, Pays-Bas, Autriche, Roumanie, Suède
|
6. Centre européen de certification des formations pour les armées européennes
| Italie, Grèce
|
7. Fonction opérationnelle en matière d'énergie (EOF)
| France, Belgique, Espagne, Italie
|
8. Dispositif militaire permettant le déploiement de capacités de secours en cas de catastrophe
| Italie, Grèce, Espagne, Croatie, Autriche
|
9. Systèmes maritimes (semi-)autonomes de lutte contre les mines (MAS MCM)
| Belgique, Grèce, Lettonie, Pays-Bas, Portugal, Roumanie
|
10. Surveillance et protection portuaire et maritime (HARMSPRO)
| Italie, Grèce, Espagne, Portugal
|
11. Mise à niveau des moyens de surveillance maritime
| Grèce, Bulgarie, Irlande, Espagne, Croatie, Italie, Chypre
|
12. Plateforme de partage d'informations en matière de réaction aux menaces et incidents informatiques
| Grèce, Espagne, Italie, Chypre, Hongrie, Autriche, Portugal
|
13. Équipes d'intervention rapide en cas d'incident informatique et assistance mutuelle dans le domaine de la cybersécurité
| Lituanie, Espagne, France, Croatie, Pays-Bas, Roumanie, Finlande
|
14. Système de commandement et contrôle stratégiques (C2) pour les missions et opérations PSDC
| Espagne, Allemagne, Italie, Portugal
|
15. Véhicule blindé de combat d'infanterie/véhicule d'assaut amphibie/véhicule blindé léger
| Italie, Grèce, Slovaquie
|
16. Appui-feu indirect (EuroArtillery)
| Slovaquie, Italie
|
17. Noyau opérationnel EUFOR de réaction aux crises (EUFOR CROC)
| Allemagne, Espagne, France, Italie, Chypre
|
18. Formation au pilotage d'hélicoptères en conditions «hot and high» (forte température et haute altitude) (Formation H3)
| Grèce, Italie, Roumanie
|
19. École interarmées du renseignement de l'UE
| Grèce, Chypre
|
20. Centres d'essai et d'évaluation de l'UE
| France, Suède, Espagne, Slovaquie
|
21. Système autonome terrestre intégré (UGS)
| Estonie, Belgique, Tchéquie, Espagne, France, Lettonie, Hongrie, Pays-Bas, Pologne, Finlande
|
22. Systèmes de missiles tactiques terrestres au-delà de la portée optique (BLOS) de l'UE
| France, Belgique, Chypre
|
23. Dispositif de capacité d'intervention sous-marine modulaire déployable (DIVEPACK)
| Bulgarie, Grèce, France
|
24. Système d'aéronef télépiloté de moyenne altitude et de longue endurance européen — MALE RPAS européen (Eurodrone)
| Allemagne, Tchéquie, Espagne, France, Italie
|
25. Hélicoptères d'attaque européens TIGRE standard 3
| France, Allemagne, Espagne
|
26. Système de lutte antidrones (C-UAS)
| Italie, Tchéquie
|
27. Plateforme européenne de dirigeables stratosphériques (EHAAP) — Capacité de renseignement, de surveillance et de reconnaissance (ISR) persistante
| Italie, France
|
28. Poste de commandement (PC) déployable unique pour le commandement et contrôle (C2) tactiques des forces d'opérations spéciales (SOF) pour les opérations interarmées de faible envergure (SJO) — (SOCC) pour SJO
| Grèce, Chypre
|
29. Capacité de guerre électronique et programme d'interopérabilité pour la future coopération de renseignement, de surveillance et de reconnaissance interarmées (JISR)
| Tchéquie, Allemagne
|
30. Surveillance des risques chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires (CBRN) en tant que service (CBRN SaaS)
| Autriche, France, Croatie, Hongrie, Slovénie
|
31. Partage de bases (Co-basing)
| France, Belgique, Tchéquie, Allemagne, Espagne, Pays-Bas
|
32. Cellule de coordination du soutien géo-météorologique et océanographique (GeoMETOC) (GMSCE)
| Allemagne, Grèce, France, Roumanie
|
33. Solution UE de radionavigation (EURAS)
| France, Belgique, Allemagne, Espagne, Italie
|
34. Réseau de surveillance spatiale militaire européen (EU-SSA-N)
| Italie, France
|
35. Centre européen commun intégré de formation et de simulation (EUROSIM)
| Hongrie, Allemagne, France, Pologne, Slovénie
|
36. Académie et plateforme d’innovation de l’UE dans le domaine du cyber (EU CAIH)
| Portugal, Espagne
|
37. Centre de formation médicale pour les forces d’opérations spéciales (SMTC)
| Pologne, Hongrie
|
38. Polygone d’entraînement pour la défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire (CBRN) (CBRNTDR)
| Roumanie, France, Italie
|
39. Réseau de centres de plongée de l’Union européenne (EUNDC)
| Roumanie, Bulgarie, France
|
40. Système maritime anti-sous-marin autonome (MUSAS)
| Portugal, Espagne, France, Suède
|
41. Corvette de patrouille européenne (EPC)
| Italie, France
|
42. Attaque électronique aéroportée (AEA)
| Espagne, France, Suède
|
43. Centre de coordination dans le domaine du cyber et de l’information (CIDCC)
| Allemagne, Tchéquie, Espagne, Hongrie, Pays-Bas
|
44. Alerte et interception rapides avec surveillance spatiale des théâtres (TWISTER)
| France, Espagne, Italie, Pays-Bas, Finlande
|
45. Matériaux et composants pour la compétitivité technologique de l’UE (MAC-EU)
| France, Espagne, Portugal, Roumanie
|
46. Capacités de guerre collaboratives de l’UE (ECoWAR)
| France, Belgique, Espagne, Hongrie, Roumanie, Suède
|
47. Système global européen d’architecture pour l’insertion des systèmes d’aéronefs télépilotés (RPAS)
| Italie, France, Roumanie
|
48. Centre de simulation et d'essai de chars de combat (MBT-SIMTEC)
| Grèce, France, Chypre
|
49. Partenariat militaire UE (EU MilPart)
| France, Estonie, Italie, Autriche
|
50. Éléments clés d'un navire d'escorte européen (4E)
| Espagne, Italie, Portugal
|
51. Engin de surface semi-autonome de taille moyenne (M-SASV)
| Estonie, France, Lettonie, Roumanie
|
52. Transport aérien stratégique pour les cargaisons hors gabarit (SATOC)
| Allemagne, Tchéquie, France, Pays-Bas, Slovénie
|
53. Petits systèmes d'aéronefs télépilotés (RPAS) de nouvelle génération (NGSR)
| Espagne, Allemagne, Portugal, Roumanie, Slovénie
|
54. Plateforme de giravions pour drones
| Italie, France
|
55. Petites armes évolutives (SSW)
| Italie, France
|
56. Capacité de puissance aérienne
| France, Grèce, Croatie
|
57. Futur avion cargo tactique de taille moyenne (FMTC)
| France, Allemagne, Suède
|
58. Fédérations de plateformes de simulation cyber (CRF)
| Estonie, Bulgarie, France, Italie, Lettonie, Luxembourg, Finlande
|
59. Système automatisé de modélisation, d'identification et d'évaluation des dommages en zone urbaine (AMIDA-UT)
| Portugal, Espagne, France
|
60. Plateforme commune d'images gouvernementales (CoHGI)
| Allemagne, Espagne, France, Lituanie, Luxembourg, Pays-Bas, Autriche, Roumanie
|
61. Défense des moyens spatiaux (DoSA)
| France, Allemagne, Italie, Autriche, Pologne, Portugal, Roumanie
|
62. Transport aérien pour la défense européenne – École de formation (EDA-TA)
| France, Espagne, Italie, Hongrie, Portugal
|
63. Systèmes autonomes terrestres intégrés 2 (iUGS 2)
| Estonie, Allemagne, France, Italie, Lettonie, Hongrie, Pays-Bas, Finlande, Suède
|
64. Capteurs de contrebatterie (CoBaS)
| France, Pays-Bas
|
65. Torpille antitorpilles (ATT)
| Allemagne, Pays-Bas
|
66. Protection des infrastructures critiques dans les fonds marins (CSIP)
| Italie, Allemagne, Espagne, France, Portugal, Suède
|
67. Futur missile air-air à courte portée (FSRM)
| Allemagne, Espagne, Italie, Hongrie, Suède
|
68. Hélicoptère moyen de nouvelle génération (NGMH)
| France, Espagne, Italie, Finlande
|
69. Système intégré de défense aérienne et antimissile multicouche (IMLAMD)
| Italie, France, Hongrie, Suède
|
70. Système d’effecteurs et de capteurs pour le commandement et le contrôle en Arctique (ACCESS)
| Finlande, Estonie, France, Suède
|
71. Infrastructures et réseaux de communication solides (ROCOMIN)
| Suède, Estonie, France
|
72. ROLE 2F
| Espagne, Bulgarie, France, Portugal, Finlande, Suède
|
73. Initiative européenne conjointe de convergence en matière de guerre électromagnétique (JEEWCI)
| Allemagne et Pays-Bas
|
74. Remplacement du plomb dans les munitions d’infanterie (SLIA)
| Allemagne et Tchéquie
|
75. Interface optronique portable commune (CHOI)
| Allemagne et Pays-Bas
|
76. Navigation d’infanterie sans GNSS (InfNav w/o GNSS)
| Allemagne, Italie et Pays-Bas
|
77. Systèmes énergétiques dirigés (DES)
| Italie et Espagne
|
78. Système du combattant débarqué de nouvelle génération (NGDSS)
| Italie et Lettonie
|
79. Navire modulaire pour fonds marins (MSV)
| France et Italie
|
80. Capacité future de ravitaillement en vol (sans pilote)
| Allemagne et Espagne
|
81. Transport aérien sans pilote de soldats blessés (UNATIS)
| Allemagne et Pays-Bas
|
82. Facilitateurs quantiques pour un avantage stratégique (QUEST)
| Finlande, Danemark, Allemagne, Italie et Lettonie
|
83. Centre de traitement médical — Rôle 2 — Développement des capacités (MTF R2F-CD)
| France, Belgique et Finlande
ANNEXE II — LISTE MISE À JOUR CONSOLIDÉE DES MEMBRES DE CHAQUE PROJET INDIVIDUEL
| | Projet | Membres du projet
| 1. | Radio logicielle sécurisée européenne (ESSOR) | France, Allemagne, Espagne, Italie, Pays-Bas, Pologne, Portugal et Finlande
| 2. | Réseau de plateformes logistiques en Europe et d’appui aux opérations (NetLogHubs) | Allemagne, Belgique, Bulgarie, Grèce, Espagne, France, Croatie, Irlande, Italie, Chypre, Lituanie, Luxembourg, Hongrie, Pays-Bas, Pologne, Roumanie, Slovénie, Slovaquie et Finlande
| 3. | Mobilité militaire | Pays-Bas, Belgique, Bulgarie, Tchéquie, Danemark, Allemagne, Estonie, Grèce, Espagne, France, Croatie, Italie, Chypre, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Hongrie, Autriche, Pologne, Portugal, Roumanie, Slovénie, Slovaquie, Finlande et Suède
| 4. | Fonction opérationnelle en matière d’énergie (EOF) | France, Belgique, Espagne, Italie et Slovénie
| 5. | Dispositif militaire permettant le déploiement de capacités de secours en cas de catastrophe (DM-DRCP) | Italie, Irlande, Grèce, Croatie et Autriche
| 6. | Systèmes maritimes (semi-)autonomes de lutte contre les mines (MAS MCM) | Belgique, Irlande, Grèce, France, Lettonie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie et Suède
| 7. | Surveillance et protection portuaire et maritime (HARMSPRO) | Italie, Grèce, Pologne et Portugal
| 8. | Mise à niveau des moyens de surveillance maritime (UMS) | Grèce, Bulgarie, Irlande, Espagne, France, Croatie, Italie et Chypre
| 9. | Plateforme de partage d’informations en matière de réaction aux menaces et incidents informatiques (CTISP) | Grèce, Irlande, Italie, Chypre, Hongrie et Portugal
| 10. | Équipes d’intervention rapide en cas d’incident informatique et assistance mutuelle dans le domaine de la cybersécurité (CRRT) | Lituanie, Belgique, Danemark, Estonie, Croatie, Italie, Lettonie, Pays-Bas, Autriche, Pologne, Roumanie et Slovénie
| 11. | Système de commandement et contrôle (C2) stratégiques pour les missions et opérations PSDC (EUMILCOM) | Espagne, Allemagne, France, Italie, Luxembourg et Portugal
| 12. | Véhicule blindé de combat d’infanterie/véhicule d’assaut amphibie/véhicule blindé léger (AIFV/AAV/LAV) | Italie, Grèce et Slovaquie
| 13. | Formation au pilotage d’hélicoptères en conditions «hot and high» (forte température et haute altitude) (Formation H3) | Grèce, Italie et Roumanie
| 14. | École interarmées du renseignement de l’UE (JEIS) | Grèce et Chypre
| 15. | Système autonome terrestre intégré (iUGS) | Estonie, Belgique, Tchéquie, Allemagne, Espagne, France, Lettonie, Pays-Bas, Pologne et Finlande
| 16. | Systèmes de missiles tactiques terrestres au-delà de la portée optique (BLOS) de l’UE | France, Belgique, Chypre et Suède
| 17. | Dispositif de capacité d’intervention sous-marine modulaire déployable (DIVEPACK) | Bulgarie, Grèce, France, Italie et Roumanie
| 18. | Systèmes européens d’aéronefs télépilotés de moyenne altitude et longue endurance — MALE RPAS (Eurodrone) | Allemagne, Tchéquie, Espagne, France et Italie
| 19. | Système de lutte antidrones (C-UAS) | Italie, Tchéquie et Suède
| 20. | Plateforme européenne de dirigeables stratosphériques (EHAAP) — Capacité de renseignement, de surveillance et de reconnaissance (ISR) persistante | Italie et France
| 21. | Poste de commandement (PC) déployable unique pour le commandement et le contrôle (C2) tactiques des forces d’opérations spéciales (SOF) pour les opérations interarmées de faible envergure (SJO) — (SOCC) pour SJO | Grèce et Chypre
| 22. | Capacité de guerre électromagnétique et programme d’interopérabilité pour la future coopération de renseignement, de surveillance et de reconnaissance interarmées (JISR) | Tchéquie, Allemagne, Lettonie et Lituanie
| 23. | Surveillance des risques chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires (CBRN) en tant que service (CBRN SaaS) | Autriche, France, Croatie, Hongrie et Slovénie
| 24. | Cellule de coordination du soutien géo-météorologique et océanographique (GeoMETOC) (GMSCE) | Allemagne, Belgique, Grèce, France, Luxembourg, Autriche, Portugal et Roumanie
| 25. | Solution UE de radionavigation (EURAS) | France, Belgique, Allemagne, Espagne, Italie, Pays-Bas, Autriche, Pologne et Suède
| 26. | Réseau de surveillance spatiale militaire européen (EU-SSA-N) | Italie, Allemagne, Espagne, France et Pays-Bas
| 27. | Centre européen commun intégré de formation et de simulation (EUROSIM) | Hongrie, Allemagne, France, Pologne et Slovénie
| 28. | Académie et plateforme d’innovation de l’UE dans le domaine du cyber (EU CAIH) | Portugal, Bulgarie et Roumanie
| 29. | Centre de formation médicale pour les forces d’opérations spéciales (SMTC) | Pologne et Hongrie
| 30. | Polygone d’entraînement pour la défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire (CBRN) (CBRNTDR) | Roumanie, France et Italie
| 31. | Réseau de centres de plongée de l’Union européenne (EUNDC) | Roumanie, Bulgarie, Allemagne et France
| 32. | Système maritime anti-sous-marin autonome (MUSAS) | Portugal, Espagne, France et Suède
| 33. | Corvette de patrouille européenne (EPC) | Italie, Grèce, Espagne, France et Roumanie
| 34. | Attaque électronique aéroportée (AEA) | Espagne, France et Suède
| 35. | Centre de coordination dans le domaine du cyber et de l’information (CIDCC) | Allemagne, France, Hongrie et Pays-Bas
| 36. | Alerte et interception rapides avec surveillance spatiale des théâtres (TWISTER) | France, Allemagne, Espagne, Italie, Pays-Bas, Autriche et Finlande
| 37. | Matériaux et composants pour la compétitivité technologique de l’UE (MAC-EU) | France, Allemagne, Espagne, Portugal et Roumanie
| 38. | Capacités de guerre collaboratives de l’UE (ECoWAR) | France, Belgique, Espagne, Pologne, Roumanie et Suède
| 39. | Système global européen d’architecture pour l’insertion des systèmes d’aéronefs télépilotés (RPAS) (GLORIA) | Italie, France et Roumanie
| 40. | Centre de simulation et d’essai de chars de combat (MBT-SIMTEC) | Grèce et Chypre
| 41. | Partenariat militaire UE (EU MP) | France, Estonie, Italie et Autriche
| 42. | Éléments clés d’un navire d’escorte européen (4E) | Espagne, Grèce, Italie, Pays-Bas, Portugal et Suède
| 43. | Engin de surface semi-autonome de taille moyenne (M-SASV) | Estonie, France, Lettonie, Roumanie et Suède
| 44. | Transport aérien stratégique pour les cargaisons hors gabarit (SATOC) | Allemagne, Tchéquie, France et Pays-Bas
| 45. | Petits systèmes d’aéronefs télépilotés (RPAS) de nouvelle génération (NGSR) | Espagne, Hongrie, Portugal, Roumanie et Slovénie
| 46. | Plateforme de giravions pour drones (RDSD) | Italie et France
| 47. | Petites armes évolutives (SSW) | Italie et France
| 48. | Capacité de puissance aérienne | France, Grèce, Croatie et Suède
| 49. | Futur avion cargo tactique de taille moyenne (FMTC) | France, Allemagne, Espagne, Italie et Suède
| 50. | Fédérations de plateformes de simulation cyber (CRF) | Estonie, Belgique, Bulgarie, France, Italie, Luxembourg, Autriche et Finlande
| 51. | Système automatisé de modélisation, d’identification et d’évaluation des dommages en zone urbaine (AMIDA-UT) | Portugal, Espagne, France et Autriche
| 52. | Plateforme commune d’images gouvernementales (CoHGI) | Allemagne, Espagne, France, Lituanie, Luxembourg, Pays-Bas, Autriche et Roumanie
| 53. | Défense des moyens spatiaux (DoSA) | France, Allemagne, Espagne, Italie, Autriche, Pologne, Portugal et Roumanie
| 54. | Transport aérien pour la défense européenne — École de formation (EDA-TA) | France, Espagne, Italie, Hongrie et Portugal
| 55. | Systèmes autonomes terrestres intégrés 2 (iUGS 2) | Estonie, Allemagne, Tchéquie, France, Italie, Lettonie, Hongrie, Pays-Bas, Finlande et Suède
| 56. | Capteurs de contrebatterie (CoBaS) | France et Pays-Bas
| 57. | Torpille antitorpilles (ATT) | Allemagne et Pays-Bas
| 58. | Protection des infrastructures critiques dans les fonds marins (CSIP) | Italie, Belgique, Allemagne, Espagne, France, Irlande, Portugal et Suède
| 59. | Futur missile air-air à courte portée (FSRM) | Allemagne, Espagne, Italie, Hongrie et Suède
| 60. | Hélicoptère moyen de nouvelle génération (NGMH) | France, Allemagne, Espagne, Italie et Finlande
| 61. | Système intégré de défense aérienne et antimissile multicouche (IMLAMD) | Italie, France, Hongrie et Suède
| 62. | Système d’effecteurs et de capteurs pour le commandement et le contrôle en Arctique (ACCESS) | Finlande, Estonie, France et Suède
| 63. | Infrastructures et réseaux de communication solides (ROCOMIN) | Suède, Allemagne et Estonie
| 64. | ROLE 2F | Espagne, Belgique, Bulgarie, France, Portugal, Finlande et Suède
| 65. | Initiative européenne conjointe de convergence en matière de guerre électromagnétique (JEEWCI) | Allemagne et Pays-Bas
| 66. | Remplacement du plomb dans les munitions d’infanterie (SLIA) | Allemagne et Tchéquie
| 67. | Interface optronique portable commune (CHOI) | Allemagne et Pays-Bas
| 68. | Navigation d’infanterie sans GNSS (InfNav w/o GNSS) | Allemagne, Italie et Pays-Bas
| 69. | Systèmes énergétiques dirigés (DES) | Italie et Espagne
| 70. | Système du combattant débarqué de nouvelle génération (NGDSS) | Italie et Lettonie
| 71. | Navire modulaire pour fonds marins (MSV) | France et Italie
| 72. | Capacité future de ravitaillement en vol (sans pilote) | Allemagne et Espagne
| 73. | Transport aérien sans pilote de soldats blessés (UNATIS) | Allemagne et Pays-Bas
| 74. | Facilitateurs quantiques pour un avantage stratégique (QUEST) | Finlande, Danemark, Allemagne, Italie et Lettonie
| 75. | Centre de traitement médical — Rôle 2 — Développement des capacités (MTF R2F-CD) | France, Belgique et Finlande