Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement d’exécution (UE) 2020/1995 de la Commission du 4 décembre 2020 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2018/1261 en ce qui concerne les modifications administratives des informations relatives à l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «Hypred’s iodine based products» (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 04/12/2020 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement d’exécution (UE) 2020/1995
Adopté le4 décembre 2020
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 7 considérants, 1 annexe
CELEX32020R1995
RéférenceRèglement d’exécution (UE) 2020/1995, version d'origineEUR-Lex →
Considérants (7)
(1)

(1) Le 20 septembre 2018, une autorisation de l’Union portant le numéro EU-0018397-0000 a été accordée par le règlement d’exécution (UE) 2018/1261 de la Commission à HYPRED SAS pour la mise sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides «Hypred’s iodine based products».

(2)

(2) Le 4 avril 2019, HYPRED SAS a soumis une notification à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 11, paragraphe 1, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013 de la Commission, en ce qui concerne les modifications administratives apportées à l’autorisation de l’Union de la famille de produits biocides «Hypred’s iodine based products» tel que décrit au titre 1, sections 1 et 2, de l’annexe dudit règlement.

(3)

(3) HYPRED SAS a proposé les modifications suivantes au résumé des caractéristiques du produit pour la famille de produits biocides «Hypred’s iodine based products», tel qu’il figure à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/1261: a) l’ajout de noms pour la famille de produits biocides au point 7.1 du troisième niveau d’information: produits individuels des méta-RCP 1, 2, 3 et 5; b) le changement du nom du titulaire de l’autorisation figurant au point 1.3; c) l’ajout de deux fabricants pour la substance active et l’indication de leurs sites de production respectifs au point 1.5; d) le changement des coordonnées administratives du fabricant au point 1.4; e) la modification des coordonnées administratives concernant la localisation des sites de production existants et l’ajout des lieux où sont situés les nouveaux sites de production au point 1.4. La notification a été enregistrée sous le numéro BC-KC049719-36 dans le registre des produits biocides.

(4)

(4) Le 19 juin 2019, l’Agence a soumis à la Commission un avis sur les modifications proposées, conformément à l’article 11, paragraphe 3, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013. L’avis conclut que les modifications de l’autorisation existante demandées par le titulaire de l’autorisation relèvent de la catégorie de modification visée à l’article 50, paragraphe 3, point a), du règlement (UE) no 528/2012 et qu’après la mise en œuvre des modifications, les conditions de l’article 19 dudit règlement sont toujours remplies.

(5)

(5) Le 28 juin 2019, l’Agence a transmis à la Commission le résumé révisé des caractéristiques du produit biocide dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 11, paragraphe 6, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013.

(6)

(6) La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et estime dès lors qu’il convient de modifier l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «Hypred’s iodine based products».

(7)

(7) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,

Article 1

Le règlement d’exécution (UE) 2018/1261 est modifié comme suit:

1) à l’article 1er, les termes «HYPRED SAS» sont remplacés par les termes «HYPRED SAS — KERSIA Group»;

2) l’annexe est remplacée par le texte figurant en annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Annexes

Annexe

ANNEXE — Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

HYPRED's iodine based products

TP03 - Hygiène vétérinaire

Numéro de l’autorisation: EU-0018397-0000

Numéro de référence de l'autorisation R4BP 3: EU-0018397-0000

PARTIE I

PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1. 1. Nom

| Nom | HYPRED's iodine based products

| |

1. 2. Type(s) de produit(s)

| Type(s) de produit(s) | TP03 - Hygiène vétérinaire

| |

1. 3. Titulaire de l’autorisation

| Nom et adresse du titulaire de l’autorisation | Nom | HYPRED SAS – KERSIA Group

| Adresse | 55, Boulevard Jules Verger - BP10180 35803 DINARD Cedex France

| Numéro de l’autorisation | EU-0018397-0000

| Numéro de référence d'autorisation R4BP 3 | EU-0018397-0000

| Date de l’autorisation | 11 octobre 2018

| Date d’expiration de l’autorisation | 30 septembre 2028

1. 4. Fabricant(s) des produits biocides

| Nom du fabricant | HYPRED SAS – KERSIA Group

| Adresse du fabricant | 55, Boulevard Jules Verger - BP10180 35803 DINARD France

| Emplacement des sites de fabrication |

HYPRED SAS – KERSIA Group - 55, Boulevard Jules Verger - BP10180 35803 DINARD France

KERSIA POLSKA Sp.z.o.o. - NIEPRUSZEWO, KASZTANOWA 4 64320 Buk Pologne

KERSIA IBERICA SL - Pol. Miguel Eguía C/Zarapuz s/n

31200 ESTELLA (NAVARRA) Espagne

KERSIA DEUTSCHLAND GmbH Marie-Curie-Straße 23 53332 Bornheim – Sechtem Allemagne

HYPRED Italia s.r.l. – KERSIA Group Strada Montodine-Gombito Loc. Cà Nova 26010 Ripalta Arpina CR Italie

AG France S.A.S – KERSIA Group - Zone Industrielle Le Roineau, 72500 VAAS, FRANCE

KERSIA DEUTSCHLAND GmbH - OBERBRÜHLSTRAßE 16-18, 87700 MEMMINGEN, ALLEMAGNE

KERSIA AUSTRIA GmbH - PFONGAUERSTRAßE 17, 5202 NEUMARKT AM WALLERSEE, AUTRICHE

Kilco Holdings Ltd – KERSIA Group - Broomhouses 2 Industrial Estate, Old Glasgow Road, LOCKERBIE - DG11 2SD, ROYAUME-UNI

Kilco (International) Ltd – KERSIA Group - 1A Trench Road Mallusk, Newtownabbey, CO ANTRIM BT36 4TY, IRLANDE

Medentech Ltd – KERSIA Group - Clonard Road, WEXFORD, Y35Y7WY, IRLANDE

1. 5. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

| Substance active | Iode

| Nom du fabricant | COSAYACH : SCM Cía. Cosayach Minera Negreiros, Rut. N°96.625.710-5

| Adresse du fabricant | Terrenos de Elena S/N Terrenos de Elena S/N Huara, Región de Tarapacá Chili

| Emplacement des sites de fabrication |

Extrait de la mine à : S.C.M. Cía. Minera Negreiros, S.C.M. Cosayach Soledad.

Rafiné à : S.C.M. Cía. Minera Negreiros. Pozo Almonte Chile

| Substance active | Iode

| Nom du fabricant | ACF MINERA SA

| Adresse du fabricant | San Martín 499 Iquique Chili

| Emplacement des sites de fabrication | Faena Lagunas KM. 1.722 Ruta A-5, Pozo Almonte Chili

| Substance active | Iode

| Nom du fabricant | SOCIEDAD QUIMICA y MINERA SA

| Adresse du fabricant | Los Militares 4290 SANTIAGO DE CHILE Chili

| Emplacement des sites de fabrication |

Pedro de Valdivia (PV) Route B 180 Antofagasta Chili

Nueva Victoria (NV) Route 5 North, Km 1925 Pozo Almonte Chili

| Substance active | Iode

| Nom du fabricant | ISE Chemicals Corporation

| Adresse du fabricant | 3-1, Kyobashi 1-Chome, Chuo-ku, Tokyo Japon

| Emplacement des sites de fabrication | Shirasato Plant (3695 Kitaimaizumi, Oamishirasato City, Chiba, Japon)

| Substance active | Iode

| Nom du fabricant | Nihon Tennen Gas Development Co., Ltd

| Adresse du fabricant | 661 Mobara 297-8550 Mobara City, Chiba Japon

| Emplacement des sites de fabrication | Chiba Plant, 2508 Minami Hinata, 299-4205 Shirako-Machi, Chosei-Gun, Chiba Japon

2. COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro EC | Teneur (%)

| Min. | Max.

| Iode | | Substance active | 7553-56-2 | 231-442-4 | 0,25 | 2,5

| Alcools, C12-14, éthoxylés (rapport molaire moyen de 11 moles EO) | Poly(oxy-1,2-éthanediyle), -C12-14-(à nombre pair)-hydroxyalkyle | Substance non active | 68439-50-9 | | 2,697 | 24,199

2. 2. Type(s) de formulation

| Formulation(s) |

AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

SL - Concentré soluble

| |

PARTIE II

DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION – MÉTA-RCP

MÉTA-RCP 1

1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 1

1. 1. Identification du méta-RCP 1

| Identifiant | meta SPC 1 : Produits de trempage - prêt à l’emploi

1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-1

1. 3. Type(s) de produit

| Type(s) de produit(s) | TP03 - Hygiène vétérinaire

| |

2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 1

2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP1

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro EC | Contenu (%)

| Min. | Max.

| Iode | | Substance active | 7553-56-2 | 231-442-4 | 0,25 | 0,49

| Alcools, C12-14, éthoxylés (rapport molaire moyen de 11 moles EO) | Poly(oxy-1,2-éthanediyle), -C12-14-(à nombre pair)-hydroxyalkyle | substance non active | 68439-50-9 | | 2,697 | 4,993

2. 2. Type(s) de formulation du méta-RCP 1

| Formulation | AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

| |

3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 1

| Mentions de danger |

Provoque une sévère irritation des yeux.

Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

| Conseils de prudence |

Tenir hors de portée des enfants.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

Porter des gants de protection.

Porter des vêtements de protection.

Porter un équipement de protection des yeux.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Si l'irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

4. USAGE(S) AUTORISÉE(S) DU MÉTA-RCP 1

4. 1. Description de l’usage

Tableau 1. Usage 1 – Trempage manuel ou automatisé après la traite

| Type de produit | TP03 - Hygiène vétérinaire

| Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée | -

| Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement) |

Bacteries

Levures

Algues

| Domaine(s) d’utilisation |

Intérieur

Désinfection des trayons des animaux de production laitière par trempage après la traite.

| Méthode(s) d’application |

Trempage -

Désinfection des trayons par trempage manuel ou automatisé après la traite.

Récipient de trempage ou machine de trempage automatisée.

| Doses et fréquences d'application |

— vaches et bufflonnes (3 à 10 ml : 5 ml recommandé)

— brebis (1,5 à 5 ml : 1,5 ml recommandé)

— chèvres (2,5 à 6 ml : 2,5 ml recommandé) -

Fréquence : 2 à 3 fois par jour

| Catégorie(s) d’utilisateurs | Professionnel

| Dimensions et matériaux des emballages |

BIDON PEHD 5, 10, 22 L

FÛT PEHD 60, 120, 220 L

CONTENEUR PEHD 1000 L

4. 1.1. Consignes d'utilisation spécifiques à l’usage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 1

4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques à l’usage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 1

4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 1

4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 1

4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 1

5. INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI DU MÉTA-RCP 1

5. 1. Consignes d'utilisation

Toujours lire l’étiquette ou la notice avant emploi et suivre toutes les consignes indiquées.

Le produit doit être amené à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.

Il est recommandé d’utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l’équipement d’application.

Remplir manuellement ou automatiquement le récipient de trempage avec le produit prêt à l’emploi.

Après la traite, appliquer le produit par trempage manuel ou automatique sur les trayons de l’animal, sur toute la longueur du trayon.

— vaches et bufflonnes (3 à 10 ml : 5 ml recommandé)

— brebis (1,5 à 5 ml : 1,5 ml recommandé)

— chèvres (2,5 à 6 ml : 2,5 ml recommandé)

Laisser le produit jusqu’à la traite suivante. Maintenir les vaches debout jusqu’à ce que le produit soit sec (au moins 5 minutes).

Lors de la traite suivante, utiliser systématiquement la méthode de nettoyage et d’essuyage des trayons avant d’attacher le faisceau trayeur.

Répéter l’application, si nécessaire, après chaque traite.

Nettoyer régulièrement le matériel d’application à l’eau chaude.

5. 2. Mesures de gestion des risques

Porter des lunettes de protection.

S’il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d’utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d’iode pour la désinfection avant la traite.

5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Retirer immédiatement les vêtements et les chaussures contaminés. Les laver avant de les remettre.

INDICATIONS DE PREMIERS SECOURS

— En cas d’inhalation : Amener la victime à l’air frais.

— En cas de contact avec la peau : Laver à l’eau.

— En cas de contact avec les yeux :

SI DANS LES YEUX : Rincer avec précaution avec de l’eau pendant plusieurs minutes. Si la personne porte des lentilles de contact, les retirer si cela est possible. Continuer de rincer. Si l’irritation oculaire persiste : obtenir un avis médical/consulter un médecin.

- En cas d’ingestion : Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. Obtenir un avis médical.

— Se référer à la fiche de données de sécurité mise à la disposition des utilisateurs professionnels : elle contient un numéro de téléphone en cas d’urgence.

Déversement important : Délimiter, contenir le déversement avec un absorbant inerte et le receuillir au moyen d'une pompe dans un réservoir de secours. Recueillir le déversement dans des récipients appropriés et refermés, et portant une étiquette correcte en vue de l’éliminer.

Ne jamais remettre les déversements dans les récipients d’origine en vue de les réutiliser.

5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

A la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d’épuration individuelles.

Les serviettes en papier utilisées pour éliminer le produit et sécher les trayons peuvent être éliminées dans les déchets ordinaires et domestiques.

5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 2 ans dans les emballages PEHD

Ne pas stocker à une température supérieure à 30 °C.

6. AUTRES INFORMATIONS

7. TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 1

7. 1. Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Noms commercial(aux) |

Dip-io 2500

JOD DIP

IODERM PSP

DERMINO FR

Iododip

IODEX EXTRA

Iodystrong

DERMIODE

INO IODE EPAIS

INO STAR +

IODACTIV 2500

IODIUM BX2500

Usual Iod Post

ASiRAL Dip Coat

IODOCAN EXTRA

UDDER PLUS

PRIMADIODE

CERTIODE EPAIS

IODIPACK GEL

HELIO IODE EPAIS

VAGEL

GELAPIS ACTIV

IOSAPIS GEL

ZENCARE FLASH

REPROGEL

DERMADINE +

KRONI Jod Dipp 2500

WÜBBELMANN JOD DIP

Iodine Cleaner&Sanitizer

MUNGIFILM

ZEP FS FILMIODINE NIPPLE NP

IODOFILM

EMPRASAN UDDER SHIELD

ANGLIA FARMERS IO-FILM

BARRICADE

STANTON IODOFILM

WYNNSAN IOFILM TEAT DIP

| Numéro d’autorisation | EU-0018397-0001 1-1

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro EC | Contenu (%)

| Iode | | Substance active | 7553-56-2 | 231-442-4 | 0,25

| Alcools, C12-14, éthoxylés (rapport molaire moyen de 11 moles EO) | Poly(oxy-1,2-éthanediyle), -C12-14-(à nombre pair)-hydroxyalkyle | Substance non-active | 68439-50-9 | | 2,697

7. 2. Nom commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Noms commercial(aux) |

Dip-io YB MAX

INO Io Dip MAX

JOD DIP YB MAX

IodoDip YB MAX

Iodium Dip YB MAX

JodyDip YB MAX

Delta IoDip YB MAX

| Numéro d’autorisation | EU-0018397-0002 1-1

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro EC | Contenu (%)

| Iode | | Substance active | 7553-56-2 | 231-442-4 | 0,49

| Alcools, C12-14, éthoxylés (rapport molaire moyen de 11 moles EO) | Poly(oxy-1,2-éthanediyle), -C12-14-(à nombre pair)-hydroxyalkyle | Tensio-actif | 68439-50-9 | | 4,993

MÉTA-RCP 2

1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 2

1. 1. Identification du méta-RCP 2

| Identifiant | meta SPC 2 : Produits de trempage, mousse, pulvérisation - Prêt à l’emploi

1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-2

1. 3. Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP03 - Hygiène vétérinaire

| |

2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 2

2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP2

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro EC | Contenu (%)

| Min. | Max.

| Iode | | Substance active | 7553-56-2 | 231-442-4 | 0,25 | 0,49

| Alcools, C12-14, éthoxylés (rapport molaire moyen de 11 moles EO) | Poly(oxy-1,2-éthanediyle), -C12-14-(à nombre pair)-hydroxyalkyle | Substance non active | 68439-50-9 | | 2,697 | 4,69

2. 2. Type(s) de formulation du méta-RCP 2

| Formulation | AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

| |

3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 2

| Mentions de danger |

Provoque une sévère irritation des yeux.

Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

| Conseils de prudence |

Tenir hors de portée des enfants.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

Porter des gants de protection.

Porter des vêtements de protection.

Porter un équipement de protection des yeux.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Si l'irritation oculaire persiste : Consulter un médecin.

4. USAGE (S) AUTORISÉE(S) DU MÉTA-RCP 2

4. 1. Description de l’usage

Tableau 2. Usage 1 – Trempage, mousse ou pulvérisation manuel(le) ou automatisé(e) avant la traite

| Type de produit | TP03 - Hygiène vétérinaire

| Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée | -

| Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement) |

Bacteries

Levures

| Domaine(s) d’utilisation |

Intérieur

Désinfection des trayons des animaux de production laitière par trempage, mousse et pulvérisation avant la traite

| Méthode(s) d’application |

Trempage, mousse ou pulvérisation avant la traite -

Désinfection des trayons par trempage, mousse ou pulvérisation manuel(le) ou automatisé(e) avant la traite

Récipient de trempage, Récipient à mousse, pulvérisateur, machine automatisée de trempage, machine automatique pour mousse, pulvérisateur automatique

| Doses et fréquences d'application |

— vaches et bufflonnes : 3 à 10 ml (5 à 8 ml recommandé)

— brebis : 1,5 à 5 ml (1,5 à 3ml recommandé)

— chèvres : 2,5 à 6 ml (2,5 à 4 ml recommandé) -

Fréquence : 2 à 3 fois par jour

| Catégorie(s) d’utilisateurs | Professionnel

| Dimensions et matériaux des emballages |

BIDON PEHD 5, 10, 22 L

FÛT PEHD 60, 120, 220 L

CONTENEUR PEHD 1000 L

4. 1.1. Consignes d'utilisation spécifiques à l’usage

Éliminer toutes les saletés visibles avant d’appliquer le produit.

Avant la traite, appliquer le produit par trempage / mousse / pulvérisation manuel(le) ou automatique sur toute la longueur des trayons de l’animal.

Laisser agir le produit pendant au moins une minute.

Utiliser systématiquement la méthode de nettoyage et d’essuyage des trayons avant d’attacher le faisceau trayeur.

Voir également les instructions générales d'emploi du meta RCP 2.

4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques à l’usage

Pour les applications manuelles par trempage / mousse : Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques (le matériau des gants sera précisé par le titulaire de l’autorisation mentionné dans les informations sur le produit)/des lunettes de protection.

Pour les applications manuelles par pulvérisation, porter des gants de protection résistants aux produits chimiques (le matériau des gants sera précisé par le titulaire de l’autorisation mentionné dans les informations sur le produit)/des vêtements de protection/lunettes de protection.

S’il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d’utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d’iode pour la désinfection après la traite.

4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 2

4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 2

4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 2

4. 2. Description de l’utilisation

Tableau 3. Usage 2 – Trempage, mousse ou pulvérisation manuel(le) ou automatisé(e) après la traite

| Type de produit | TP03 - Hygiène vétérinaire

| Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée | -

| Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement) |

Bactéries

Levures

Algues

| Domaine(s) d’utilisation |

Intérieur

Désinfection des trayons des animaux de production laitière par trempage, mousse, pulvérisation après la traite

| Méthode(s) d’application |

Trempage, mousse ou pulvérisation après la traite -

Désinfection des trayons par trempage, mousse ou pulvérisation manuel(le) ou automatisé(e) après la traite.

Récipient de trempage, Récipient à mousse, pulvérisateur, machine automatisée de trempage, machine automatisée pour mousse, pulvérisateur automatique.

| Doses et fréquences d'application |

— vaches et bufflonnes : 3 à 10 ml (5 à 8 ml recommandé)

— brebis : 1,5 à 5 ml (1,5 à 3 ml recommandé)

— chèvres : 2,5 à 6 ml (2,5 à 4 ml recommandé) -

Fréquence : 2 à 3 fois par jour

| Catégorie(s) d’utilisateurs | Professionnel

| Dimensions et matériaux des emballages |

BIDON PEHD 5, 10, 22 L

FÛT PEHD 60, 120, 220 L

CONTENEUR PEHD 1000 L

4. 2.1. Consignes d'utilisation spécifiques à l’usage

Après la traite, appliquer le produit par trempage / mousse / pulvérisation manuel(le) ou automatique sur toute la longueur des trayons de l’animal.

Laisser le produit jusqu’à la traite suivante. Maintenir les vaches debout jusqu’à ce que le produit soit sec (au moins 5 minutes).

Lors de la traite suivante, utiliser systématiquement la méthode de nettoyage et d’essuyage des trayons avant d’attacher le faisceau de traite.

Voir également les instructions générales d'emploi du meta RCP 2.

4. 2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques à l’usage

Pour les applications manuelles par pulvérisation, porter des gants de protection résistants aux produits chimiques (le matériau des gants sera précisé par le titulaire de l’autorisation mentionné dans les informations sur le produit)/des vêtements de protection/lunettes de protection.

S’il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d’utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d’iode pour la désinfection avant la traite.

4. 2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 2

4. 2.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 2

4. 2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 2

5. INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI DU MÉTA-RCP 2

5. 1. Consignes d'utilisation

Voir les consignes d'utilisation spécifiques pour chaque usage.

Toujours lire l’étiquette ou la notice avant emploi et suivre toutes les consignes indiquées.

Le produit doit être amené à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.

Il est recommandé d’utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l’équipement d’application. Remplir manuellement ou automatiquement le récipient de trempage/le récipient à mousse/le pulvérisateur avec le produit prêt à l’emploi.

Répéter l’application, si nécessaire, à chaque traite.

Nettoyer régulièrement le matériel d’application à l’eau chaude.

5. 2. Mesures de gestion des risques

Voir les mesures de gestion des risques spécifiques pour chaque usage.

5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Retirer immédiatement les vêtements et les chaussures contaminés. Les laver avant de les remettre.

INSTRUCTIONS DE PREMIERS SECOURS

— En cas d’inhalation : Amener la victime à l’air frais.

— En cas de contact avec la peau : Laver à l’eau.

— En cas de contact avec les yeux :

SI DANS LES YEUX : Rincer avec précaution avec de l’eau pendant plusieurs minutes. Si la personne porte des lentilles de contact, les retirer si cela est possible. Continuer de rincer.

Si l’irritation oculaire persiste : obtenir un avis médical/consulter un médecin.

— En cas d’ingestion : Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. Obtenir un avis médical.

Se référer à la fiche de données de sécurité mise à la disposition des utilisateurs professionnels : elle contient un numéro de téléphone en cas d’urgence.

Déversement important : Délimiter, contenir le déversement avec un absorbant inerte et receuillir au moyen d'une pompe dans un réservoir de secours. Receuillir le déversement dans des récipients appropriés et refermés, et portant une étiquette correcte en vue de l’éliminer. Ne jamais remettre les déversements dans les récipients d’origine en vue de les réutiliser.

5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

A la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d’épuration individuelles.

Les serviettes en papier utilisées pour éliminer le produit et sécher les trayons peuvent être éliminées dans les déchets ordinaires et domestiques.

5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 2 ans dans les emballages PEHD

Ne pas stocker à une température supérieure à 30 °C.

6. AUTRES INFORMATIONS

7. TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 2

7. 1. Nom commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Noms commercial(aux) |

Liq-io 2500

JOD SPRAY

IODINE 3000 RTU

IODEX 2500

Usual Iod Liquid

Iodoliquid

Iodospray

DESINTEAT

IODYSPRAY

RBT 2500

IODY’FLASH

INO IODE SPRAY

IODYPRO 2500

IODYPRO BL2500

Robot Liq-io 25

ADF iDip+

ASiRAL Dip Spray J

IODIPACK

HELIO IODE LIQUIDE

POLY-IODE

CERTIODE LIQUIDE

IOSAPIS FLUID

GELAPIS ROBOT

ZENCARE SPRAY

HELIO IODE SPRAY +

IODIP +

KRONI Jod Spray 2500

WÜBBELMANN JOD LIQUID

PRECEPT

ANGLIA FARMERS PRECLENZ

H&M PREDIP

FULLWOOD PRECLEANSE

M WILLIAMS PRECEPT

STANTON PREDIP RTU

WYNNSAN IODINE PREDIP RTU

PREMIER GOLD PRE-DIP

HODGES & MOSS PREDIP

LANODIP PREPOST

DAIRYSAN MULTICARE

EMPRASAN ADVANCE

UDDERWASH IODINE

ANGLIA FARMERS PREPOST-IO

PREMIER GOLD PRE/POST

FULLWOOD PRE/POST IODINE

HODGES & MOSS ADVANCE

WYNNSAN IODINE PREPOST

| Numéro d’autorisation | EU-0018397-0003 1-2

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro EC | Contenu (%)

| Iode | | Substance active | 7553-56-2 | 231-442-4 | 0,25

| Alcools, C12-14, éthoxylés (rapport molaire moyen de 11 moles EO) | Poly(oxy-1,2-éthanediyle), -C12-14-(à nombre pair)-hydroxyalkyle | Tensio-actif | 68439-50-9 | | 2,697

7. 2. Nom commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Noms commercial(aux) |

Liq-io YB MAX

INO Io Liquid Max

Iodoliquid YB MAX

Iodospray YB MAX

Desinteat YB MAX

Iodium Spray YB MAX

JodySpray YB MAX

Delta IoSpray YB MAX

| Numéro d’autorisation | EU-0018397-0004 1-2

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro EC | Contenu (%)

| Iode | | Substance active | 7553-56-2 | 231-442-4 | 0,49

| Alcools, C12-14, éthoxylés (rapport molaire moyen de 11 moles EO) | Poly(oxy-1,2-éthanediyle), -C12-14-(à nombre pair)-hydroxyalkyle | Tensio-actif | 68439-50-9 | | 4,69

MÉTA-RCP 3

1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 3

1. 1. Identification du méta-RCP 3

| Identifiant | meta SPC 3 : Produits concentrés pour application par trempage, mousse, pulvérisation

1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-3

1. 3. Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP03 - Hygiène vétérinaire

| |

2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 3

2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP 3

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro EC | Contenu (%)

| Min. | Max.

| Iode | | Substance active | 7553-56-2 | 231-442-4 | 2,5 | 2,5

| Alcools, C12-14, éthoxylés (rapport molaire moyen de 11 moles EO) | Poly(oxy-1,2-éthanediyle), -C12-14-(à nombre pair)-hydroxyalkyle | Tensio-actif | 68439-50-9 | | 24,199 | 24,199

2. 2. Type(s) de formulation du méta-RCP 3

| Formulation | SL - Concentré soluble

| |

3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 3

| Mentions de danger |

Provoque des lésions oculaires graves.

Risque présumé d'effets graves pour les organes (thyroïde) à la suite d'expositions répétées ou d'une exposition prolongée par voie orale.

Toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Peut être corrosif pour les métaux.

| Conseils de prudence |

Tenir hors de portée des enfants.

Ne pas respirer les brouillards.

Ne pas respirer les vapeurs.

Ne pas respirer les aérosols.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

Porter des gants de protection.

Porter des vêtements de protection.

Porter un équipement de protection des yeux.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX:Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON / un médecin.

Consulter un médecin en cas de malaise.

Éliminer le contenu dans en accord avec les règlementations locales/régionales/nationales/internationales. Éliminer le récipient dans en accord avec les règlementations locales/régionales/nationales/internationales

Conserver uniquement dans le récipient d’origine.

Absorber toute substance répandue pour éviter qu'elle attaque les matériaux environnants.

4. USAGE(S) AUTORISÉE(S) DU MÉTA-RCP 3

4. 1. Description de l’usage

Tableau 4. Usage 1 – Trempage, mousse ou pulvérisation manuel(le) ou automatisé(e) avant la traite

| Type de produit | TP03 - Hygiène vétérinaire

| Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée |

| Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement) |

Bactéries

Levures

| Domaine(s) d’utilisation |

Intérieur

Désinfection des trayons des animaux de production laitière par trempage, mousse, pulvérisation avant la traite

| Méthode(s) d’application |

Trempage, mousse, pulvérisation -

Désinfection des trayons par trempage, mousse ou pulvérisation manuel(le) ou automatisé(e) avant la traite

Récipient de trempage, Récipient à mouse, pulvérisateur, machine automatisée de trempage, machine automatisée pour mousse, pulvérisateur automatique

| Doses et fréquences d'application |

Une dilution à 10% (v/v) doit être préparée.

Doses d’application du produit dilué :

— vaches et bufflonnes : 3 à 10 ml (5 à 8 ml recommandé)

— brebis : 1,5 à 5 ml (1,5 à 3 ml recommandé)

— chèvres : 2,5 à 6 ml (2,5 à 4 ml recommandé)

Fréquence : 2 à 3 fois par jour

| Catégorie(s) d’utilisateurs | Professionnel

| Dimensions et matériaux des emballages |

BIDON PEHD 5, 10, 22 L

FÛT PEHD 60, 120, 220 L

CONTENEUR PEHD 1000 L

4. 1.1. Consignes d'utilisation spécifiques à l’usage

Préparer une dilution à 10 % (v/v : 10 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml) pour l'activité bactéricide et levuricide.

Remplir manuellement ou automatiquement le récipient de trempage / récipient à mousse/ le pulvérisateur avec le produit dilué.

Éliminer toutes les saletés visibles avant d’appliquer le produit.

Avant la traite, appliquer le produit par trempage / mousse / pulvérisation manuel(le) ou automatique sur toute la longueur des trayons de l’animal.

Laisser agir le produit pendant au moins une minute.

Utiliser systématiquement la méthode de nettoyage et d’essuyage des trayons avant d’attacher le faisceau trayeur.

Voir également les instructions générales d'emploi du meta RCP 3.

4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques à l’usage

Pour les applications manuelles par pulvérisation, porter des gants de protection résistants aux produits chimiques (le matériau des gants sera précisé par le titulaire de l’autorisation mentionné dans les informations sur le produit)/des vêtements de protection/lunettes de protection.

S’il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d’utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d’iode pour la désinfection après la traite.

4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 3

4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 3

4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 3

4. 2. Description de l’usage

Tableau 5. Usage 2 – Trempage, mousse ou pulvérisation manuel(le) ou automatisé(e) après la traite

| Type de produit | TP03 - Hygiène vétérinaire

| Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée | -

| Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement) |

Bactéries

Levures

Algues

Virus

| Domaine(s) d’utilisation |

Intérieur

Désinfection des trayons des animaux de production laitière par trempage, mousse, pulvérisation après la traite

| Méthode(s) d’application |

Trempage, mousse, pulvérisation -

Désinfection des trayons par trempage, mousse ou pulvérisation manuel(le) ou automatisé(e) après la traite.

Récipient de trempage, Récipient à mousse, pulvérisateur, machine automatisée de trempage, machine automatisée pour mousse, pulvérisateur automatique.

| Doses et fréquences d'application |

Pour la désinfection des bactéries, levures et algues, une dilution à 10% (v/v : 10ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml) doit être préparé.

Pour la désinfection des virus, une dilution à 20% (v/v : 20ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml)) doit être préparée.

Doses d’application du produit dilué :

— vaches et bufflonnes : 3 à 10 ml (5 à 8 ml recommandé)

— brebis : 1,5 à 5 ml (1,5 à 3ml recommandé)

— chèvres : 2,5 à 6 ml (2,5 à 4 ml recommandé)

Fréquence : 2 à 3 fois par jour

| Catégorie(s) d’utilisateurs | Professionnel

| Dimensions et matériaux des emballages |

BIDON PEHD 5, 10, 22 L

FÛT PEHD 60, 120, 220 L

CONTENEUR PEHD 1000 L

4. 2.1. Consignes d'utilisation spécifiques à l’usage

Préparer une dilution à 10 % (v/v : 10 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml) pour l'activité bactéricide, levuricide et algicide ou 20 % (v/v : 20 ml de produit, ajouter de l’eau jusqu’à 100 ml) dans le cas où l'activité virucide est nécessaire.

Remplir manuellement ou automatiquement le récipient de trempage / récipient à mousse/ le pulvérisateur avec le produit dilué.

Après la traite, appliquer le produit par trempage / mousse / pulvérisation manuel(le) ou automatique sur toute la longueur des trayons de l’animal.

Laisser le produit jusqu’à la traite suivante. Maintenir les vaches debout jusqu’à ce que le produit soit sec (au moins 5 minutes).

Lors de la traite suivante, utiliser systématiquement la méthode de nettoyage et d’essuyage des trayons avant d’attacher le faisceau de traite.

Voir également les instructions générales d'emploi du meta RCP 3.

4. 2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques

Pour les applications manuelles par pulvérisation, porter des gants de protection résistants aux produits chimiques (le matériau des gants sera précisé par le titulaire de l’autorisation mentionné dans les informations sur le produit) /des vêtements de protection/lunettes de protection..

S’il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d’utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d’iode pour la désinfection avant la traite.

4. 2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 3

4. 2.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 3

4. 2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 3

5. INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI DU MÉTA-RCP 3

5. 1. Consignes d'utilisation

Voir les consignes d'utilisation spécifiques pour chaque usage.

Toujours lire l’étiquette ou la notice avant emploi et suivre toutes les consignes indiquées.

Le produit doit être amené à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.

Il est recommandé d’utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l’équipement d’application. Remplir manuellement ou automatiquement le récipient de trempage /récipient à mousse/ le pulvérisateur avec le produit dilué.

Répéter l’application, si nécessaire, à chaque traite.

Nettoyer régulièrement le matériel d’application à l’eau chaude.

5. 2. Mesures de gestion des risques

Voir les mesures de gestion des risques spécifiques pour chaque usage.

5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Retirer immédiatement les vêtements et les chaussures contaminés. Les laver avant de les remettre.

En cas de malaise, obtenir un avis médical/consulter un médecin. Présenter cette fiche de données de sécurité au médecin.

INSTRUCTIONS DE PREMIERS SECOURS

— En cas d’inhalation : Amener la victime à l’air frais.

— En cas de contact avec la peau : Laver à l’eau.

— En cas de contact avec les yeux : Rincer immédiatement en appliquant un léger filet d’eau pendant au moins 15 minutes, les yeux grand ouverts.

Si la personne porte des lentilles de contact, les retirer si cela est possible. Continuer de rincer.

Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

— En cas d’ingestion : Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. Obtenir un avis médical.

Se référer à la fiche de données de sécurité mise à la disposition des utilisateurs professionnels : elle contient un numéro de téléphone en cas d’urgence.

Déversement important : Délimiter, contenir le déversement avec un absorbant inerte et le recueillir au moyen d'une pompe dans un réservoir de secours. Recueillir le déversement dans des récipients appropriés et refermés, et portant une étiquette correcte en vue de l’éliminer. Ne jamais remettre les déversements dans les récipients d’origine en vue de les réutiliser.

5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

A la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d’épuration individuelles.

Les serviettes en papier utilisées pour éliminer le produit et sécher les trayons peuvent être éliminées dans les déchets ordinaires et domestiques.

5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 2 ans dans les emballages PEHD

Ne pas stocker à une température supérieure à 30 °C.

6. AUTRES INFORMATIONS

7. TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 3

7. 1. Nom commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Noms commercial(aux) |

Liq-io concentrate

INO Jod Konzentrat

Usual Iod Concent

Iodoconcentrat

D 10 IODINE

D 5 IODINE

Liq-io C

INO IODE C

D 4 IODINE

ADF iDip+ concentrate

Mammizan Concentré

WYNNSAN IODINE CONCENTRATE

EMPRASAN OPTIMA

ANGLIA FARMERS CONC

PROLAC SENTINEL CONC

PREMIER GOLD CONCENTRATE

FULLWOOD IODINE CONC

H&M OPTIMA

SENTINAL CONC

HARRY TRAVIS SUPER CONC TEAT DIP

LANODIP CONC

E/SAN SOVEREIGN

PROLAC SENTINEL CONC

| Numéro d’autorisation | EU-0018397-0005 1-3

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro EC | Contenu (%)

| Iode | | Substance active | 7553-56-2 | 231-442-4 | 2,5

| Alcools, C12-14, éthoxylés (rapport molaire moyen de 11 moles EO) | Poly(oxy-1,2-éthanediyle), -C12-14-(à nombre pair)-hydroxyalkyle | Tensio-actif | 68439-50-9 | | 24,199

MÉTA-RCP 4

1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 4

1. 1. Identification du méta-RCP 4

| Identifiant | meta SPC 4: Produits de trempage avec activité virucide - Prêt à l’emploi

1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-4

1. 3. Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP03 - Hygiène vétérinaire

| |

2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 4

2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP 4

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro EC | Contenu (%)

| Min. | Max.

| Iode | | Substance active | 7553-56-2 | 231-442-4 | 0,5 | 0,5

| Alcools, C12-14, éthoxylés (rapport molaire moyen de 11 moles EO) | Poly(oxy-1,2-éthanediyle), -C12-14-(à nombre pair)-hydroxyalkyle | Tensio-actif | 68439-50-9 | | 4,993 | 4,993

2. 2. Type(s) de formulation du méta-RCP 4

| Formulation | AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

| |

3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 4

| Mentions de danger |

Provoque une sévère irritation des yeux.

Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

| Conseils de prudence |

Tenir hors de portée des enfants.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

Porter des gants de protection.

Porter des vêtements de protection.

Porter un équipement de protection des yeux.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Si l'irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.

4. USAGE(S) AUTORISÉE(S) DU MÉTA-RCP 4

4. 1. Description de l’usage

Tableau 6. Usage 1 – Trempage manuel ou automatisé après la traite

| Type de produit | TP03 - Hygiène vétérinaire

| Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée | -

| Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement) |

Bactéries

Levures

Algues

Virus

| Domaine(s) d’utilisation |

Intérieur

Désinfection des trayons des animaux de production laitière par trempage après la traite

| Méthode(s) d’application |

Trempage

Désinfection des trayons par trempage manuel ou automatisé après la traite.

Gobelet de trempage ou machine de trempage automatisée.

| Doses et fréquences d'application |

— vaches et bufflonnes (3 à 10 ml : 5 ml recommandé)

— brebis (1,5 à 5 ml : 1,5 ml recommandé)

— chèvres (2,5 à 6 ml : 2,5 ml recommandé) -

Fréquence : 2 à 3 fois par jour

| Catégorie(s) d’utilisateurs | Professionnel

| Dimensions et matériaux des emballages |

BIDON PEHD 5, 10, 22 L

FÛT PEHD 60, 120, 220 L

CONTENEUR PEHD 1000 L

4. 1.1. Consignes d'utilisation spécifiques à l’usage

Voir les instructions générales d'emploi du meta SPC 4.

4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques à l’usage

Voir les instructions générales d'emploi du meta SPC 4.

4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 4

4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 4

4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 4

5. INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI DU MÉTA-RCP 4

5. 1. Consignes d'utilisation

Toujours lire l’étiquette ou la notice avant emploi et suivre toutes les consignes indiquées.

Le produit doit être amené à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.

Il est recommandé d’utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l’équipement d’application. Remplir manuellement ou automatiquement le gobelet de trempage avec le produit prêt à l’emploi.

Après la traite, appliquer le produit par trempage manuel ou automatique sur toute la longueur des trayons de l’animal.

— vaches et bufflonnes (3 à 10 ml : 5 ml recommandé)

— brebis (1,5 à 5 ml : 1,5 ml recommandé)

— chèvres (2,5 à 6 ml : 2,5 ml recommandé)

Laisser le produit jusqu’à la traite suivante. Maintenir les vaches debout jusqu’à ce que le produit soit sec (au moins 5 minutes).

Lors de la traite suivante, utiliser systématiquement la méthode de nettoyage et d’essuyage des trayons avant d’attacher le faisceau trayeur.

Répéter l’application, si nécessaire, après chaque traite.

Nettoyer régulièrement le matériel d’application à l’eau chaude.

5. 2. Mesures de gestion des risques

Porter des lunettes de protection.

S’il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d’utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d’iode pour la désinfection avant la traite.

5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Retirer immédiatement les vêtements et les chaussures contaminés. Les laver avant de les remettre.

INSTRUCTIONS DE PREMIERS SECOURS

— En cas d’inhalation : Amener la victime à l’air frais.

— En cas de contact avec la peau : Laver à l’eau.

— En cas de contact avec les yeux :

SI DANS LES YEUX : Rincer avec précaution avec de l’eau pendant plusieurs minutes. Si la personne porte des lentilles de contact, les retirer si cela est possible. Continuer de rincer.

Si l’irritation oculaire persiste : obtenir un avis médical/consulter un médecin.

— En cas d’ingestion : Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. Obtenir un avis médical.

Se référer à la fiche de données de sécurité mise à la disposition des utilisateurs professionnels : elle contient un numéro de téléphone en cas d’urgence.

Déversement important : Délimiter, contenir le déversement avec un absorbant inerte et le pomper dans un réservoir de secours. Le mettre dans des récipients appropriés et refermés, et portant une étiquette correcte en vue de l’éliminer. Ne jamais remettre les déversements dans les récipients d’origine en vue de les réutiliser.

5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

A la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d’épuration individuelles.

Les serviettes en papier utilisées pour éliminer le produit et sécher les trayons peuvent être éliminées dans les déchets ordinaires et domestiques.

5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 2 ans dans emballage PEHD

Ne pas stocker à une température supérieure à 30 °C.

6. AUTRES INFORMATIONS

7. TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 4

7. 1. Nom commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Noms commercial(aux) |

Dip-io 5000

IODIUM TX

INO JOD 50 DIP

Usual Iod Post +

IODIUM PRO DIP

IODERM PSP +

IODEX EXTRA +

Iododip +

IODYSTRONG PLUS

INO TREMP

INO STAR

IODACTIV 5000

DERMINO

IODERM 5000

IODIUM BX5000

HOEVE-PLUS DIP

TREMPASEPT IODE

DERMADINE

MAMMO-DERM

KRONI Jod Dipp 5000

| Numéro d’autorisation | EU-0018397-0006 1-4

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro EC | Contenu (%)

| Iode | | Substance active | 7553-56-2 | 231-442-4 | 0,5

| Alcools, C12-14, éthoxylés (rapport molaire moyen de 11 moles EO) | Poly(oxy-1,2-éthanediyle), -C12-14-(à nombre pair)-hydroxyalkyle | Tensio-actif | 68439-50-9 | | 4,993

MÉTA-RCP 5

1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 5

1. 1. Identification du méta-RCP 5

| Identifiant | meta SPC 5 : Produits de trempage, mousse, pulvérisation 5500 ppm - Prêt à l’emploi

1. 2. Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-5

1. 3. Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP03 - Hygiène vétérinaire

| |

2. COMPOSITION DU MÉTA-RCP 5

2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP 5

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro EC | Contenu (%)

| Min. | Max.

| Iode | | Substance active | 7553-56-2 | 231-442-4 | 0,55 | 0,55

| Alcools, C12-14, éthoxylés (rapport molaire moyen de 11 moles EO) | Poly(oxy-1,2-éthanediyle), -C12-14-(à nombre pair)-hydroxyalkyle | Tensio-actif | 68439-50-9 | | 4,69 | 4,69

2. 2. Type(s) de formulation du méta-RCP 5

| Formulation | AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

| |

3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 5

| Mentions de danger |

Provoque une sévère irritation des yeux.

Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

| Conseils de prudence |

Tenir hors de portée des enfants.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

Porter des gants de protection.

Porter des vêtements de protection.

Porter un équipement de protection des yeux.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX:Rincer avec précaution à l'eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Si l'irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.

4. USAGE(S) AUTORISÉE(S) DU MÉTA-RCP 5

4. 1. Description de l’usage

Tableau 7. Usage 1 – Trempage, mousse ou pulvérisation manuel(le) ou automatisé(e) avant la traite

| Type de produit | TP03 - Hygiène vétérinaire

| Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée |

| Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement) |

Bactérie

Levures

| Domaine(s) d’utilisation |

Intérieur

Désinfection des trayons des animaux de production laitière par trempage, mousse, pulvérisation avant la traite

| Méthode(s) d’application |

Trempage, mousse, pulvérisation -

Désinfection des trayons par trempage, mousse ou pulvérisation manuel(le) ou automatisé(e) avant la traite

Récipient à trempage, Récipient à mousse, pulvérisateur, machine automatisée de trempage, machine automatisée pour mousse, pulvérisateur automatique

| Doses et fréquences d'application |

— vaches et bufflonnes : 3 à 10 ml (5 à 8 ml recommandé)

— brebis : 1,5 à 5 ml (1,5 à 3 ml recommandé)

— chèvres : 2,5 à 6 ml (2,5 à 4 ml recommandé) -

Fréquence : 2 à 3 fois par jour

| Catégorie(s) d’utilisateurs | Professionnel

| Dimensions et matériaux des emballages |

BIDON PEHD 5, 10, 22 L

FÛT PEHD 60, 120, 220 L

CONTAINER PEHD 1000 L

4. 1.1. Consignes d'utilisation spécifiques à l’usage

Remplir manuellement ou automatiquement le récipient de trempage / récipient à mousse / le pulvérisateur avec le produit prêt à l’emploi.

Éliminer toutes les saletés visibles avant d’appliquer le produit.

Avant la traite, appliquer le produit par trempage / mousse / pulvérisation manuel(le) ou automatique sur toute la longueur des trayons de l’animal.

Laisser agir le produit pendant au moins une minute.

Utiliser systématiquement la méthode de nettoyage et d’essuyage des trayons avant d’attacher le faisceau trayeur.

Voir également les instructions générales d'emploi du meta RCP 5.

4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques à l’usage

Pour les applications manuelles en trempage / mousse : Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques (le matériau des gants sera précisé par le titulaire de l’autorisation mentionné dans les informations sur le produit)/des lunettes de protection.

Pour les applications manuelles par pulvérisation, porter des gants de protection résistants aux produits chimiques (le matériau des gants sera précisé par le titulaire de l’autorisation mentionné dans les informations sur le produit)/des vêtements de protection/lunettes de protection.

S’il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d’utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d’iode pour la désinfection après la traite.

4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 5

4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 5

4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 5

4. 2. Description de l’usage

Tableau 8. Usage 2 – Trempage, mousse ou pulvérisation manuel(le) ou automatisé(e) après la traite

| Type de produit | TP03 - Hygiène vétérinaire

| Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée | -

| Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement) |

Bactéries

Levures

Algues

Virus

| Domaine(s) d’utilisation |

Intérieur

Désinfection des trayons des animaux de production laitière par trempage, mousse, pulvérisation après la traite

| Méthode(s) d’application |

Trempage, mousse, pulvérisation -

Désinfection des trayons par trempage, mousse ou pulvérisation manuel(le) ou automatisé(e) après la traite.

Récipient à trempage, Récipient à mousse, pulvérisateur, machine automatisée de trempage, machine automatisée pour mousse, pulvérisateur automatique

| Doses et fréquences d'application |

— vaches et bufflonnes : 3 à 10 ml (5 à 8 ml recommandé)

— brebis : 1,5 à 5 ml (1,5 à 3 ml recommandé)

— chèvres : 2,5 à 6 ml (2,5 à 4 ml recommandé) -

Fréquence : 2 à 3 fois par jour

| Catégorie(s) d’utilisateurs | Professionnel

| Dimensions et matériaux des emballages |

BIDON PEHD 5, 10, 22 L

FÛT PEHD 60, 120, 220 L

CONTAINER PEHD 1000 L

4. 2.1. Consignes d'utilisation spécifiques à ‘lusage

Remplir manuellement ou automatiquement le récipient à trempage/récipient à mousse/le pulvérisateur avec le produit prêt à l’emploi.

Après la traite, appliquer le produit par trempage / mousse / pulvérisation manuel(le) ou automatique sur toute la longueur des trayons de l’animal.

Laisser le produit jusqu’à la traite suivante. Maintenir les vaches debout jusqu’à ce que le produit soit sec (au moins 5 minutes).

Lors de la traite suivante, utiliser systématiquement la méthode de nettoyage et d’essuyage des trayons avant d’attacher le faisceau de traite.

Voir également les instructions générales d'emploi du meta RCP 5.

4. 2.2. Mesures de gestion des risques spécifiques à l’usage

Pour les applications manuelles par pulvérisation, porter des gants de protection résistants aux produits chimiques (le matériau des gants sera précisé par le titulaire de l’autorisation mentionné dans les informations sur le produit)/des vêtements de protection/lunettes de protection.

S’il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d’utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d’iode pour la désinfection avant la traite.

4. 2.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 5

4. 2.4. Le cas échéant, les instructions pour l'élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 5

4. 2.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d'emploi du meta RCP 5

5. INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI DU MÉTA-RCP 5

5. 1. Consignes d'utilisation

Voir les consignes d'utilisation spécifiques pour chaque usage.

Toujours lire l’étiquette ou la notice avant emploi et suivre toutes les consignes indiquées.

Le produit doit être amené à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.

Il est recommandé d’utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l’équipement d’application.

Répéter l’application, si nécessaire, à chaque traite.

Nettoyer régulièrement le matériel d’application à l’eau chaude.

5. 2. Mesures de gestion des risques

Voir les mesures de gestion des risques spécifiques pour chaque usage.

5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

Retirer immédiatement les vêtements et les chaussures contaminés. Les laver avant de les remettre.

INSTRUCTIONS DE PREMIERS SECOURS

— En cas d’inhalation : Amener la victime à l’air frais.

— En cas de contact avec la peau : Laver à l’eau.

— En cas de contact avec les yeux :

SI DANS LES YEUX : Rincer avec précaution avec de l’eau pendant plusieurs minutes. Si la personne porte des lentilles de contact, les retirer si cela est possible. Continuer de rincer. Si l’irritation oculaire persiste : obtenir un avis médical/consulter un médecin.

En cas d’ingestion : Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. Obtenir un avis médical.

— Se référer à la fiche de données de sécurité mise à la disposition des utilisateurs professionnels : elle contient un numéro de téléphone en cas d’urgence.

Déversement important : Délimiter, contenir le déversement avec un absorbant inerte et le recueillir au moyen d'une pompe dans un réservoir de secours. Recueillir le déversement dans des récipients appropriés et refermés, et portant une étiquette correcte en vue de l’éliminer.

Ne jamais remettre les déversements dans les récipients d’origine en vue de les réutiliser.

5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

A la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d’épuration individuelles.

Les serviettes en papier utilisées pour éliminer le produit et sécher les trayons peuvent être éliminées dans les déchets ordinaires et domestiques.

5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 2 ans dans emballage PEHD

Ne pas stocker à une température supérieure à 30 °C.

6. AUTRES INFORMATIONS

7. TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 5

7. 1. Nom commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Noms commercial(aux) |

Liq-io 5500

IODYPRO

INO JOD 50 Liquid

Usual Iod Liquid +

IODIUM PRO SPRAY

IODEX

Iodoliquid +

Iodospray Plus

DESINTEAT PLUS

ROBOSPRAY IODE

INOTRAYON

IODYPRO 5500

Robot Liq-io 55

IODYPRO BL5500

ADF iDip+ 5500

HOEVE-JODIUM SPRAY

GRUPAIODE

IODOCAN

JOFO

JODI PLUS

K-AGRO PRODIP ID

IODIP

HELIO IODE SPRAY

MAMMO-JOD

KRONI Jod Spray 5500

MUNGI-IOD

LELY QUARESS-Iodine

GOLD GLYCODIP

EMPRASAN EXTRA CARE

H&M RTU IODINE

ANGLIA FARMERS SUPPLEDIP-IO

PROLAC RTU IODINE TEAT DIP

PREMIER GOLD POST DIP

FULLWOOD IODINE EXTRA

H&M EXTRACARE

M WILLIAMS TEAT DIP

PLATINUM

WDH GOLD DIP RTU

WYNNSAN IODINE HE RTU

| Numéro d’autorisation | EU-0018397-0007 1-5

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro EC | Contenu (%)

| Iode | | Substance active | 7553-56-2 | 231-442-4 | 0,55

| Alcools, C12-14, éthoxylés (rapport molaire moyen de 11 moles EO) | Poly(oxy-1,2-éthanediyle), -C12-14-(à nombre pair)-hydroxyalkyle | Tensio-actif | 68439-50-9 | | 4,69

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32020R1995. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).