Acte en vigueur, consolidée au 04/12/2025.
Version consolidée au 04/12/2025 (consolidation EUR-Lex 02021R1044-20251204, la plus récente en français ; acte d'origine du 22/06/2021).
(1) Le 21 septembre 2016, la société Sumitomo Chemical Agro Europe SAS a présenté, conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, une demande d’autorisation d’un produit biocide unique dénommé «Pesguard® Gel», relevant du type de produits 18, tel que décrit à l’annexe V dudit règlement, en fournissant une confirmation écrite que l’autorité compétente des Pays-Bas avait accepté d’évaluer la demande. La demande a été enregistrée sous le numéro BC-HS027052-37 dans le registre des produits biocides.
(2) Les substances actives contenues dans le «Pesguard® Gel» sont le pyriproxyfène et la clothianidine, qui figurent sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012.
(3) Le 31 mars 2020, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a transmis un rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»).
(4) Le 13 octobre 2020, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012, l’Agence a soumis à la Commission un avis, le projet de résumé des caractéristiques du produit biocide (ci-après le «RCP») concernant le «Pesguard® Gel» et le rapport final d’évaluation de ce produit biocide unique.
(5) Dans cet avis, l’Agence conclut que le «Pesguard® Gel» est un produit biocide qui peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union en vertu de l’article 42, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012 et que, sous réserve du respect du projet de RCP, il réunit les conditions mentionnées à l’article 19, paragraphe 1, dudit règlement.
(6) Le 26 octobre 2020, l’Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012.
(7) La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’accorder une autorisation de l’Union pour le «Pesguard® Gel».
(8) Selon l’avis de l’Agence, en ce qui concerne les substances non actives «cis-CTAC» et «dichlorométhane» contenues dans le «Pesguard® Gel», il n’a pas été possible, au cours de la période d’évaluation de la demande, de conclure si elles satisfont aux critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien définis dans le règlement délégué (UE) 2017/2100 de la Commission. Il convient donc de poursuivre l’examen du cis-CTAC et du dichlorométhane. S’il est conclu que le cis-CTAC ou le dichlorométhane, ou les deux, sont considérés comme ayant des propriétés perturbant le système endocrinien, la Commission examinera s’il y a lieu d’annuler ou de modifier l’autorisation de l’Union pour le «Pesguard® Gel» conformément à l’article 48 du règlement (UE) no 528/2012.
(9) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,
Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0024951-0000, à la société Sumitomo Chemical Agro Europe SAS pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation du produit biocide unique «Pesguard® Gel» conformément au résumé des caractéristiques du produit biocide figurant en annexe.
L’autorisation de l’Union est valable du 15 juillet 2021 au 30 juin 2026.
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
ANNEXE — Résumé des caractéristiques du produit pour un produit biocide
Pesguard® Gel
Type(s) de produit
TP18: Insecticides, acaricides et produits utilisés pour lutter contre les autres arthropodes
Numéro d’autorisation: EU-0024951-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0024951-0000
Chapitre 1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1. 1. Nom commercial/noms commerciaux du produit
| Nom commercial/noms commerciaux |
Pesguard® Gel
GOLIATH® GEL NEW
1. 2. Titulaire de l’autorisation
| Nom et adresse du titulaire de l’autorisation | Nom | Sumitomo Chemical Agro Europe SAS
| Adresse | 10A, rue de la Voie Lactée 69370 Saint Didier au Mont d’Or France
| Numéro de l’autorisation | | EU-0024951-0000
| Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides | | EU-0024951-0000
| Date de l’autorisation | | 15.7.2021
| Date d’expiration de l’autorisation | | 30.6.2026
1. 3. Fabricant(s) du produit
| Nom du fabricant | McLaughlin Gormley King Company (MGK)
| Adresse du fabricant | 7325 Aspen Lane North MN 55428 Minneapolis États-Unis d’Amérique
| Emplacement des sites de fabrication | McLaughlin Gormley King Company (MGK) site 1 4001 Peavey Road MN 55318 Chaska États-Unis d’Amérique
| Nom du fabricant | McLaughlin Gormley King Company (MGK)
| Adresse du fabricant | 7325 Aspen Lane North MN 55428 Minneapolis États-Unis d’Amérique
| Emplacement des sites de fabrication | McLaughlin Gormley King Company (MGK) site 2 7325 Aspen Lane North MN 55428 Minneapolis États-Unis d’Amérique
1. 4. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)
| Substance active | (E)-1-(2-chloro-1,3-thiazole-5-ylméthyl)-3-méthyl-2-nitroguanidine (chlothianidine)
| Nom du fabricant | Sumitomo Chemical Co. Ltd.
| Adresse du fabricant | 7-1, Nihonbashi 2-chome, Chuo-ku 103-6020 Tokyo Japon
| Emplacement des sites de fabrication |
Sumitomo Chemical Co. Ltd. site 1
Sumitomo Chemical Company LTD, Oita Works, 2200, Tsurusaki, Oita City, 870-0106 Oita Japon
Sumitomo Chemical Co. Ltd. site 2 Jiangsu Flag Chemical Industry Co., Ltd., No.309, Changfenghe Road, Nanjing Chemical, Industry Park 210047 Nanjing Chine
| Substance active | Pyriproxyfène
| Nom du fabricant | Sumitomo Chemical Co. Ltd.
| Adresse du fabricant | 7-1, Nihonbashi 2-chome, Chuo-ku 103-6020 Tokyo Japon
| Emplacement des sites de fabrication | Sumitomo Chemical Co. Ltd. site 1 Sumitomo Chemical Company LTD, Misawa Works, Aza-Sabishirotaira, Oaza-Misawa, Misawa, 033-0022 Aomori Japon
Chapitre 2. COMPOSITION ET FORMULATION DU PRODUIT
2. 1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du produit
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%)
| (E)-1-(2-chloro-1,3-thiazole-5-ylméthyl)-3-méthyl-2-nitroguanidine (chlothianidine) | | Substance active | 210880-92-5 | 433-460-1 | 0,526 % (p/p)
| Pyriproxyfène | 4-phenoxyphenyl (RS)-2-(2- pyridyloxy)propyl ether | Substance active | 95737-68-1 | 429-800-1 | 0,515 % (p/p)
| Acide acétique | Acide éthanoique | Substance non active | 64-19-7 | 200-580-7 | 0,3 % (p/p)
| Sorbate de potassium | (E, E)-hexa-2,4-diénoate de potassium | Substance non active | 24634-61-5 | 246-376-1 | 0,506 % (p/p)
| C(M)IT/MIT (3:1) | Masse de réaction du 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazol-3-one et du 2-méthyl-2H-isothiazol-3-one (3 pour 1) | Substance non active | 55965-84-9 | | 0,00224 % (p/p)
2. 2. Type(s) de formulation
RB Appât (prêt à l’emploi)
Chapitre 3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE
| Mentions de danger |
H317: Peut provoquer une allergie cutanée.
H410: Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.
| Conseils de prudence |
P302 + P352: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment l’eau.
P333 + P313: En cas d’irritation ou d’éruption cutanée: Consulter.
P280: Porter des gants de protection.
P273: Éviter le rejet dans l’environnement.
P501: Éliminer le container dans dans par le biais d’un service d’élimination des déchets dangereux conformément aux règlementations en vigueur.
P501: Éliminer le contents dans dans par le biais d’un service d’élimination des déchets dangereux conformément aux règlementations en vigueur.
P391: Recueillir le produit répandu.
Chapitre 4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S)
4. 1. Description de l’utilisation
Tableau 1
Usage professionnel — Appât prêt à l’emploi
| Type de produit | TP18: Insecticides, acaricides et produits utilisés pour lutter contre les autres arthropodes
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | Insecticide
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom scientifique: Blattella germanica
Nom commun: German cockroach
Stade de développement: nymphes
Nom scientifique: Blattella germanica
Nom commun: German cockroach
Stade de développement: adultes
Nom scientifique: Supella longipalpa
Nom commun: brown-banded cockroach
Stade de développement: nymphes
Nom scientifique: Supella longipalpa
Nom commun: brown-banded cockroach
Stade de développement: adultes
Nom scientifique: Blatta orientalis
Nom commun: Oriental Cockroach
Stade de développement: nymphes
Nom scientifique: Blatta orientalis
Nom commun: Oriental Cockroach
Stade de développement: adultes
Nom scientifique: Periplaneta americana
Nom commun: American Cockroach
Stade de développement: nymphes
Nom scientifique: Periplaneta americana
Nom commun: American Cockroach
Stade de développement: adultes
| Domaine(s) d’utilisation |
utilisation en intérieur
Dans les fissures et les crevasses, ou dans des endroits cachés inaccessibles à l’Homme ou aux animaux domestiques :
derrière des armoires et étagères, des réfrigérateurs, sous des appareils de cuisine, dans des boîtiers de commande électriques, des espaces vides, des conduits ou sous des meubles de salle de bain etc.
| Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Application des appâts
Description détaillée:
Un appât en gel insecticide prêt à l’emploi pour le contrôle des blattes en hygiène publique
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: Pesguard® Gel doit être appliqué en plusieurs points d’environ 4 mm de diamètre (chaque spot comprenant environ 0,032 g d’appât).
Nombre et fréquence des applications:
En cas d’infestation grave, où des espèces de blattes plus grandes sont présentes (B. orientalis ou P. americana), dans les zones particulièrement sales ou encombrées ou lorsque d’autres sources de nourriture ne peuvent pas être entièrement éliminées, le taux d’application plus élevé (par ex. 2 au lieu de 1 spot par m2 en cas d’infestation légère) doit être utilisé.
— · Infestation légère 1 - 2 (0,032 - 0,064 g) spots par m2
— · Infestation moyenne 3 - 6 (0,096 - 0,192 g) spots par m2
— · Infestation sévère 6 - 10 (0,192 - 0,320 g) spots par m2
Le nombre maximum d’applications : 11 par an.
| Catégorie(s) d’utilisateurs | professionnels
| Dimensions et matériaux d’emballage |
Seringue de 30 g en polypropylène (PP)
Capuchon fileté Polyéthylène haute densité (PEHD)
4. 1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4. 1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Voir les instructions générales d’utilisation
4. 1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Voir les instructions générales d’utilisation
4. 1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir les instructions générales d’utilisation
4. 1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir les instructions générales d’utilisation
Chapitre 5. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
5. 1. Consignes d’utilisation
Toujours lire l’étiquette ou le dépliant et respecter toutes les instructions fournies.
Ne pas exposer les gouttes d’appât à la lumière du soleil ou à la chaleur (c.-à-d. un radiateur).
Le réservoir en plastique prérempli contenant Pesguard® Gel est destiné à être utilisé avec le piston fourni ou un dispositif d’application d’appât spécifique commun à l’industrie de la lutte antiparasitaire. Se reporter aux instructions du fabricant pour obtenir les instructions d’utilisation de l’applicateur.
Injecter l’appât dans les fissures et les crevasses, les espaces vides ou dans des endroits cachés inaccessibles aux humains ou aux animaux domestiques où les insectes peuvent vivre, se nourrir et se reproduire. Ces zones sont généralement chaudes / humides et sombres (derrière les réfrigérateurs, les armoires et les étagères, sous les appareils de cuisine, dans les boîtiers de commande électriques, les espaces vides et les conduits et sous les accessoires de salle de bain etc.) Une inspection ou un piégeage pour confirmer l’infestation est recommandé avant le traitement. S’assurer que toutes les sources de nourriture alternatives sont éliminées et concentrer les appâts en tant que spots individuels sur les sites d’activité des blattes. Le produit ne doit être appliqué que sur des zones inaccessibles aux enfants et aux animaux domestiques.
Ne pas appliquer Pesguard® Gel là où il peut entrer en contact avec de l’eau ou dans des zones régulièrement nettoyées. En règle générale, les blattes mourront quelques heures après un seul repas avec Pesguard Gel. Dans les locaux infestés, les blattes morts seront normalement vus dans les 24 heures suivant le traitement.
Retirer le capuchon de la buse, mettre le dessus en contact avec la surface à traiter et appuyer sur le piston. Remettre le capuchon sur le distributeur une fois le traitement terminé.
L’appât adhère aux surfaces non grasses ou non poussiéreuses et reste souple et agréable au goût pour les blattes tant qu’il est visiblement présent.
Les zones traitées doivent être inspectées visuellement après 1 à 2 semaines. Lorsque l’infestation initiale était sévère, une deuxième application de Gel Pesguard® peut être nécessaire si le premier traitement a été consommé et que des blattes vivantes sont toujours présentes.
Une deuxième inspection visuelle des emplacements des appâts est recommandée 2 à 4 semaines après le traitement initial. Renouveler l’application lorsque l’appât n’est plus visiblement présent, selon le niveau d’infestation (léger, moyen ou sévère). Remplacer l’appât avant qu’il ne soit complètement consommé pour empêcher les blattes de revenir.
Prévenir le responsable de la mise sur le marché en cas de non-efficacité du traitement.
Les déversements et résidus contenant le produit doivent être éliminés en tant que déchets chimiques.
Des précautions doivent être prises pour éviter de déposer du gel sur les surfaces exposées. Si le gel entre en contact avec une surface exposée, retirer le gel avec un essuie-tout et nettoyer la zone avec des lingettes jetables.
Au cours des visites de suivi, Inspecter les emplacements des appâts et appliquer à nouveau si nécessaire.
Ne pas placer l’appât dans des endroits régulièrement lavés, car l’appât sera enlevé par lavage. Ne pas utiliser ce produit dans ou sur un équipement électrique où il existe un risque d’électrocution. Eviter tout contact avec les textiles et les vêtements, car l’appât peut les tacher.
5. 2. Mesures de gestion des risques
Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques pendant la phase de manipulation du produit (matériau des gants à spécifier par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).
Ne pas appliquer d’appât dans les zones où des insecticides répulsifs ont été utilisés sans avoir soigneusement nettoyé la surface avec des lingettes humides jetables. Ne pas appliquer d’insecticides répulsifs après l’application de l’appât.
Ne pas appliquer directement sur ou à proximité des denrées alimentaires, des aliments pour animaux ou des boissons, ou sur des surfaces ou des ustensiles susceptibles d’être en contact direct avec les denrées alimentaires, les aliments pour animaux, les boissons et les animaux.
Eviter d’appliquer le gel sur les tissus ou les tapis car il peut tacher certains matériaux absorbants. Pour éviter les taches, les appâts exposés doivent être nettoyés immédiatement avec des lingettes humides jetables.
5. 3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Ce produit biocide contient de la clothianidine, qui est dangereuse pour les abeilles
Effets directs ou indirects probables
Aucun effet indésirable attendu lorsqu’il est utilisé selon les directives.
Description des premiers secours
Contact avec la peau :Retirez immédiatement les vêtements contaminés et laver la peau à l’eau et au savon. Consultez un médecin si l’irritation persiste après le lavage.
Contact avec l’œil : Si des symptômes apparaissent, rincez à l’eau. Retirez les lentilles de contact si vous les portez et si c’est facile à faire. Appelez un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
Ingestion : En cas d’ingestion : Si des symptômes apparaissent, appelez un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
En cas d’inhalation : ne s’applique pas.
Principaux symptômes et effets, aigus et différés
Les yeux :Peut provoquer une irritation oculaire temporaire.
Mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Évitez le rejet du produit dans l’environnement.
5. 4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Ne transmettez les contenants et emballages vides que pour recyclage
L’élimination de cet emballage doit à tout moment être conforme à la législation sur l’élimination des déchets et aux exigences des autorités locales régionales.
5. 5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Protéger du gel. Mettre à l’abri de la lumière du soleil.
Durée de vie :2 ans.
Chapitre 6. AUTRES INFORMATIONS