Article 1
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2022/1346 de la Commission du 1er août 2022 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 1,4-diméthylnaphthalène, de 8-hydroxyquinoline, de pinoxaden et de valifénalate présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 01/08/2022 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2022/1346
Adopté le1er août 2022
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 13 considérants, 1 annexe
CELEX32022R1346
Considérants (13)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de 1,4-diméthylnaphthalène, de 8-hydroxyquinoline, de pinoxaden et de valifénalate ont été fixées à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.
(2)
(2) En ce qui concerne le 1,4-diméthylnaphthalène, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a adressé à la Commission et aux États membres, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes. Elle a proposé de modifier la définition des résidus pour les produits d’origine animale. L’Autorité a estimé que le 1,4-diméthylnaphthalène pouvant être naturellement présent dans les produits d’origine végétale, il pouvait être inapproprié de fixer la LMR à la limite de détermination (LD) pour ces produits. Elle a conclu que des données de surveillance suffisantes pour les produits d’origine végétale (sauf pour les pommes de terre) et certaines informations sur les pommes de terre et les produits d’origine animale faisaient défaut et qu’un examen plus approfondi par les gestionnaires de risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, toutes les LMR devraient être fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR pour les produits d’origine végétale (à l’exception des pommes de terre) devraient être fixées sur la base des données de surveillance actuellement disponibles. Les LMR applicables aux pommes de terre et aux produits d’origine animale devraient être fixées aux niveaux déterminés par l’Autorité. Toutes les LMR susmentionnées seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.
(3)
(3) En ce qui concerne la 8-hydroxyquinoline, l’Autorité a adressé à la Commission et aux États membres, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes. Elle a conclu qu’en raison de l’absence de certaines données, l’évaluation des risques pour les consommateurs réalisée était indicative et a donc proposé de fixer ou de maintenir toutes les LMR à la limite de détermination. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, les LMR devraient être fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.
(4)
(4) En ce qui concerne le pinoxaden, l’Autorité a adressé à la Commission et aux États membres, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes. Elle a proposé de modifier la définition des résidus. Elle a par ailleurs recommandé d’abaisser les LMR pour l’orge, le seigle et le froment (blé). L’Autorité a conclu qu’en ce qui concerne les LMR pour les produits d’origine animale, certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par les gestionnaires de risques s’imposait. Les LMR pour les produits d’origine animale seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, les LMR devraient être fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité.
(5)
(5) En ce qui concerne le valifénalate, l’Autorité a adressé à la Commission et aux États membres, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes. Elle a proposé de modifier la définition des résidus pour les produits d’origine animale. Elle a par ailleurs recommandé d’abaisser les LMR pour les oignons, les échalotes et les aubergines. Pour d’autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. En ce qui concerne la LMR pour les tomates, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par les gestionnaires de risques s’imposait. La LMR pour les tomates sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, cette LMR devrait être fixée à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité.
(6)
(6) En ce qui concerne les produits sur lesquels l’utilisation du produit phytopharmaceutique concerné n’est pas autorisée et pour lesquels il n’existe pas de tolérance à l’importation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la LMR par défaut devrait s’appliquer, comme prévu à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.
(7)
(7) La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d’adapter certaines limites de détermination. Pour toutes les substances couvertes par le présent règlement, ces laboratoires ont proposé des limites de détermination spécifiques par produit qui sont atteignables du point de vue des analyses.
(8)
(8) Les modifications des LMR proposées par le présent règlement sont fondées sur les avis motivés de l’Autorité et tiennent compte des facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 qui sont pertinents pour les différentes substances couvertes par le présent règlement.
(9)
(9) Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.
(10)
(10) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(11)
(11) Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s’appliquant aux produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un degré élevé de protection des consommateurs.
(12)
(12) Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.
(13)
(13) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le règlement (CE) no 396/2005 dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement continue de s’appliquer aux produits obtenus ou importés dans l’Union avant le 22 février 2023.
Article 3
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 22 février 2023.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) À l’annexe II, les colonnes suivantes relatives au 1,4-diméthylnaphtalène, à la 8-hydroxyquinoline, au pinoxaden et au valifénalate sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
1,4-diméthylnaphtalène (R) (L)
(R): La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: 1,4-diméthylnaphtalène - code 1000000, sauf 1040000: somme du 1,4-diméthylnaphtalène et de son métabolite M23 libre et conjugué, exprimée en 1,4-diméthylnaphtalène.
(L) = liposoluble
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations relatives aux méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 2 août 2024 ou, si ces informations ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
1010000 Produits (base:)
1011000 a) Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b) Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c) Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d) Caprins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1015000 e) Équidés
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990 Autres (2)
1016000 f) Volailles
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage
1017010 Muscles
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990 Autres (2)
1020000 Lait
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d’oiseaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l’apiculture (7)
1050000 Amphibiens et reptiles
1060000 Invertébrés terrestres
1070000 Vertébrés terrestres sauvages
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur la nature des résidus dans les produits transformés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 2 août 2024 ou, si ces informations ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0211000 a) Pommes de terre
Il existe des preuves que le 1,4-diméthylnaphtalène pourrait être naturellement présent dans certains composés végétaux. Sur la base des données de surveillance actuellement disponibles, une LMR provisoire est fixée à 0,05 mg/kg dans l’attente de la présentation de nouvelles données de surveillance en vue de confirmer celle-ci. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été soumises au plus tard le 2 août 2024 ou, si ces informations ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0100000 FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE
0110000 Agrumes
0110010 Pamplemousses
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110040 Limettes
0110050 Mandarines
0110990 Autres (2)
0120000 Fruits à coque
0120010 Amandes
0120020 Noix du Brésil
0120030 Noix de cajou
0120040 Châtaignes
0120050 Noix de coco
0120060 Noisettes
0120070 Noix de Queensland
0120080 Noix de pécan
0120090 Pignons de pin, sans coquille
0120100 Pistaches
0120110 Noix communes
0120990 Autres (2)
0130000 Fruits à pépins
0130010 Pommes
0130020 Poires
0130030 Coings
0130040 Nèfles
0130050 Bibasses/Nèfles du Japon
0130990 Autres (2)
0140000 Fruits à noyau
0140010 Abricots
0140020 Cerises (douces)
0140030 Pêches
0140040 Prunes
0140990 Autres (2)
0150000 Baies et petits fruits
0151000 a) Raisins
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
0152000 b) Fraises
0153000 c) Fruits de ronces
0153010 Mûres
0153020 Mûres des haies
0153030 Framboises (rouges ou jaunes)
0153990 Autres (2)
0154000 d) Autres petits fruits et baies
0154010 Myrtilles
0154020 Airelles canneberges
0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)
0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)
0154050 Cynorrhodons
0154060 Mûres (blanches ou noires)
0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes
0154080 Baies de sureau noir
0154990 Autres (2)
0160000 Fruits divers
0161000 a) à peau comestible
0161010 Dattes
0161020 Figues
0161030 Olives de table
0161040 Kumquats
0161050 Caramboles
0161060 Kakis/Plaquemines du Japon
0161070 Jamelongues/Prunes de Java
0161990 Autres (2)
0162000 b) à peau non comestible, et de petite taille
0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)
0162020 Litchis
0162030 Fruits de la passion/Maracudjas
0162040 Figues de Barbarie/Figues de cactus
0162050 Caïmites/Pommes de lait
0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie
0162990 Autres (2)
0163000 c) à peau non comestible, et de grande taille
0163010 Avocats
0163020 Bananes
0163030 Mangues
0163040 Papayes
0163050 Grenades
0163060 Chérimoles
0163070 Goyaves
0163080 Ananas
0163090 Fruits de l’arbre à pain
0163100 Durions
0163110 Corossols/Anones hérissées
0163990 Autres (2)
0212000 b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
0212010 Racines de manioc
0212020 Patates douces
0212030 Ignames
0212040 Marantes arundinacées
0212990 Autres (2)
0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
0213010 Betteraves
0213020 Carottes
0213030 Céleris-raves/céleris-navets
0213040 Raiforts
0213050 Topinambours
0213060 Panais
0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux
0213080 Radis
0213090 Salsifis
0213100 Rutabagas
0213110 Navets
0213990 Autres (2)
0220000 Légumes-bulbes
0220010 Aulx
0220020 Oignons
0220030 Échalotes
0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules
0220990 Autres (2)
0230000 Légumes-fruits
0231000 a) Solanacées et Malvacées
0231010 Tomates
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0231030 Aubergines
0231040 Gombos/Camboux
0231990 Autres (2)
0232000 b) Cucurbitacées à peau comestible
0232010 Concombres
0232020 Cornichons
0232030 Courgettes
0232990 Autres (2)
0233000 c) Cucurbitacées à peau non comestible
0233010 Melons
0233020 Potirons
0233030 Pastèques
0233990 Autres (2)
0234000 d) Maïs doux
0239000 e) Autres légumes-fruits
0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)
0241000 a) Choux (développement de l’inflorescence)
0241010 Brocolis
0241020 Choux-fleurs
0241990 Autres (2)
0242000 b) Choux pommés
0242010 Choux de Bruxelles
0242020 Choux pommés
0242990 Autres (2)
0243000 c) Choux feuilles
0243010 Choux de Chine/Petsaï
0243020 Choux verts
0243990 Autres (2)
0244000 d) Choux-raves
0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles
0251000 a) Laitues et salades
0251010 Mâches/Salades de blé
0251020 Laitues
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0251040 Cressons et autres pousses
0251050 Cressons de terre
0251060 Roquette/Rucola
0251070 Moutarde brune
0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)
0251990 Autres (2)
0252000 b) Épinards et feuilles similaires
0252010 Épinards
0252020 Pourpiers
0252030 Cardes/Feuilles de bettes
0252990 Autres (2)
0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires
0254000 d) Cressons d’eau
0255000 e) Endives/chicons
0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010 Cerfeuils
0256020 Ciboulettes
0256030 Feuilles de céleri
0256040 Persils
0256050 Sauge
0256060 Romarin
0256070 Thym
0256080 Basilics et fleurs comestibles
0256090 (Feuilles de) Laurier
0256100 Estragon
0256990 Autres (2)
0260000 Légumineuses potagères
0260010 Haricots (non écossés)
0260020 Haricots (écossés)
0260030 Pois (non écossés)
0260040 Pois (écossés)
0260050 Lentilles
0260990 Autres (2)
0270000 Légumes-tiges
0270010 Asperges
0270020 Cardons
0270030 Céleris
0270040 Fenouils
0270050 Artichauts
0270060 Poireaux
0270070 Rhubarbes
0270080 Pousses de bambou
0270090 Cœurs de palmier
0270990 Autres (2)
0280000 Champignons, mousses et lichens
0280010 Champignons de couche
0280020 Champignons sauvages
0280990 Mousses et lichens
0290000 Algues et organismes procaryotes
0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES
0300010 Haricots
0300020 Lentilles
0300030 Pois
0300040 Lupins/Fèves de lupins
0300990 Autres (2)
0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
0401000 Graines oléagineuses
0401010 Graines de lin
0401020 Arachides/Cacahuètes
0401030 Graines de pavot
0401040 Graines de sésame
0401050 Graines de tournesol
0401060 Graines de colza (grosse navette)
0401070 Fèves de soja
0401080 Graines de moutarde
0401090 Graines de coton
0401100 Pépins de courges
0401110 Graines de carthame
0401120 Graines de bourrache
0401130 Graines de cameline
0401140 Chènevis (graines de chanvre)
0401150 Graines de ricin
0401990 Autres (2)
0402000 Fruits oléagineux
0402010 Olives à huile
0402020 Amandes du palmiste
0402030 Fruits du palmiste
0402040 Kapoks
0402990 Autres (2)
0500000 CÉRÉALES
0500010 Orge
0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030 Maïs
0500040 Millet commun/Panic
0500050 Avoine
0500060 Riz
0500070 Seigle
0500080 Sorgho
0500090 Froment (blé)
0500990 Autres (2)
0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES
0610000 Thés
0620000 Grains de café
0630000 Infusions (base:)
0631000 a) Fleurs
0631010 Camomille
0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030 Rose
0631040 Jasmin
0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990 Autres (2)
0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010 Fraises
0632020 Rooibos
0632030 Maté
0632990 Autres (2)
0633000 c) Racines
0633010 Valériane
0633020 Ginseng
0633990 Autres (2)
0639000 d) Toute autre partie de la plante
0640000 Fèves de cacao
0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean
0700000 HOUBLON
0810000 Épices en graines
0810010 Anis/Graines d’anis
0810020 Carvi noir/Cumin noir
0810030 Céleri
0810040 Coriandre
0810050 Cumin
0810060 Aneth
0810070 Fenouil
0810080 Fenugrec
0810090 Noix muscade
0810990 Autres (2)
0820000 Fruits
0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment
0820020 Poivre du Sichuan
0820030 Carvi
0820040 Cardamome
0820050 Baies de genièvre
0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)
0820070 Vanille
0820080 Tamarin
0820990 Autres (2)
0830000 Écorces
0830010 Cannelle
0830990 Autres (2)
0840010 Réglisse
0840030 Curcuma/Safran des Indes
0840990 Autres (2)
0850000 Boutons
0850010 Clous de girofle
0850020 Câpres
0850990 Autres (2)
0860000 Pistils de fleurs
0860010 Safran
0860990 Autres (2)
0870000 Arilles
0870010 Macis
0870990 Autres (2)
0900000 PLANTES SUCRIÈRES
0900010 Betteraves sucrières
0900020 Cannes à sucre
0900030 Racines de chicorée
0900990 Autres (2)
Somme des métabolites M4 et M6 (libres et conjugués), exprimée en pinoxaden (R) (A)
(R): La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: somme des métabolites M4 et M6 (libres et conjugués), exprimée en pinoxaden - code 1000000, sauf 1040000: M4 (libre et conjugué), exprimé en pinoxaden.
(A): Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référence pour le métabolite M5 (conjugué de M4) n’était pas disponible (absent) sur le marché. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de la disponibilité commerciale de l’étalon de référence visé dans la première phrase à la date du 2 août 2023 ou, si cet étalon de référence n’est pas disponible sur le marché à cette date, de son indisponibilité.
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations relatives aux méthodes de confirmation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 2 août 2024 ou, si ces informations ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES
1010000 Produits (base:)
1011000 a) Porcins
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990 Autres (2)
1012000 b) Bovins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990 Autres (2)
1013000 c) Ovins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990 Autres (2)
1014000 d) Caprins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990 Autres (2)
1015000 e) Équidés
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990 Autres (2)
1016000 f) Volailles
1016010 Muscles
1016020 Graisse
1016030 Foie
1016040 Reins
1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990 Autres (2)
1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage
1017010 Muscles
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 Reins
1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990 Autres (2)
1020000 Lait
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
1020990 Autres (2)
1030000 Œufs d’oiseaux
1030010 Poule
1030020 Cane
1030030 Oie
1030040 Caille
1030990 Autres (2)
1040000 Miels et autres produits de l’apiculture (7)
1050000 Amphibiens et reptiles
1060000 Invertébrés terrestres
1070000 Vertébrés terrestres sauvages
Valifénalate (R) (A)
(R): La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: Valifénalate - code 1000000, sauf 1040000: valifénalate et acide du valifénalate (IR5839).
(A): Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référence pour l’acide du valifénalate (IR5839) n’était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de la disponibilité commerciale de l’étalon de référence visé dans la première phrase à la date du 2 août 2023 ou, si cet étalon de référence n’est pas disponible sur le marché à cette date, de son indisponibilité.
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 2 août 2024 ou, si ces informations ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.
0231010 Tomates»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | 1,4-diméthylnaphtalène (R) (L) | 8-hydroxyquinoline (somme de la 8-hydroxyquinoline et de ses sels, exprimée en 8-hydroxyquinoline) | Somme des métabolites M4 et M6 (libres et conjugués), exprimée en pinoxaden (R) (A) | Valifénalate (R) (A)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | 0,05(+) | | 0,03 |
| 0110000 | Agrumes | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0110010 | Pamplemousses | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0110020 | Oranges | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0110030 | Citrons | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0110040 | Limettes | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0110050 | Mandarines | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0110990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0120000 | Fruits à coque | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0120010 | Amandes | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0120020 | Noix du Brésil | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0120030 | Noix de cajou | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0120040 | Châtaignes | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0120050 | Noix de coco | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0120060 | Noisettes | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0120070 | Noix de Queensland | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0120080 | Noix de pécan | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0120100 | Pistaches | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0120110 | Noix communes | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0120990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0130010 | Pommes | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0130020 | Poires | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0130030 | Coings | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0130040 | Nèfles | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0130990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0140010 | Abricots | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0140020 | Cerises (douces) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0140030 | Pêches | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0140040 | Prunes | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0140990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0150000 | Baies et petits fruits | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 1
| 0151010 | Raisins de table | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 1
| 0151020 | Raisins de cuve | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 1
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0153010 | Mûres | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0153020 | Mûres des haies | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0153990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0154010 | Myrtilles | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0154990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0160000 | Fruits divers | 0,05(+) | | 0,03 | 0,01
| 0161000 |
a) à peau comestible
| 0,05(+) | | 0,03 | 0,01
| 0161010 | Dattes | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0161020 | Figues | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0161030 | Olives de table | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0161040 | Kumquats | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0161050 | Caramboles | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0161990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0162000 |
b) à peau non comestible, et de petite taille
| 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0162020 | Litchis | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0162990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0163000 |
c) à peau non comestible, et de grande taille
| 0,05(+) | | 0,03 | 0,01
| 0163010 | Avocats | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0163020 | Bananes | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0163030 | Mangues | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0163040 | Papayes | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0163050 | Grenades | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0163060 | Chérimoles | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0163070 | Goyaves | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0163080 | Ananas | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0163100 | Durions | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0163990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 15(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0212010 | Racines de manioc | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0212020 | Patates douces | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0212030 | Ignames | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0212040 | Marantes arundinacées | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0212990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
| 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0213010 | Betteraves | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0213020 | Carottes | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0213040 | Raiforts | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0213050 | Topinambours | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0213060 | Panais | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0213080 | Radis | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0213090 | Salsifis | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0213100 | Rutabagas | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0213110 | Navets | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0213990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0220010 | Aulx | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0220020 | Oignons | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0220030 | Échalotes | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0220990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| 0,05(+) | 0,01 | 0,03 |
| 0231010 | Tomates | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,15(+)
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0231030 | Aubergines | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,15
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0231990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0232010 | Concombres | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0232020 | Cornichons | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0232030 | Courgettes | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0232990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0233010 | Melons | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0233020 | Potirons | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0233030 | Pastèques | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0233990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0241010 | Brocolis | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0241020 | Choux-fleurs | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0241990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0242000 |
b) Choux pommés
| 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0242020 | Choux pommés | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0242990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0243020 | Choux verts | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0243990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | 0,05(+) | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0251020 | Laitues | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0251040 | Cressons et autres pousses | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0251050 | Cressons de terre | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0251060 | Roquette/Rucola | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0251070 | Moutarde brune | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0251990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0252010 | Épinards | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0252020 | Pourpiers | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0252990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,05(+) | 0,02 | 0,06 | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | 0,05(+) | 0,02 | 0,06 | 0,02
| 0256020 | Ciboulettes | 0,05(+) | 0,02 | 0,06 | 0,02
| 0256030 | Feuilles de céleri | 0,05(+) | 0,02 | 0,06 | 0,02
| 0256040 | Persils | 0,05(+) | 0,02 | 0,06 | 0,02
| 0256050 | Sauge | 0,05(+) | 0,02 | 0,06 | 0,02
| 0256060 | Romarin | 0,05(+) | 0,02 | 0,06 | 0,02
| 0256070 | Thym | 0,05(+) | 0,02 | 0,06 | 0,02
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 0,05(+) | 0,02 | 0,06 | 0,02
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 0,05(+) | 0,02 | 0,06 | 0,02
| 0256100 | Estragon | 0,05(+) | 0,02 | 0,06 | 0,02
| 0256990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,02 | 0,06 | 0,02
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0260030 | Pois (non écossés) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0260050 | Lentilles | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0260990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0270010 | Asperges | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0270020 | Cardons | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0270030 | Céleris | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0270040 | Fenouils | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0270050 | Artichauts | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0270060 | Poireaux | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0270070 | Rhubarbes | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0270990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0280020 | Champignons sauvages | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0280990 | Mousses et lichens | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0300010 | Haricots | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0300020 | Lentilles | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0300030 | Pois | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0300990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0401000 | Graines oléagineuses | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0401010 | Graines de lin | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0401030 | Graines de pavot | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0401040 | Graines de sésame | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0401070 | Fèves de soja | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0401090 | Graines de coton | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0401100 | Pépins de courges | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0401130 | Graines de cameline | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0401150 | Graines de ricin | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0401990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0402010 | Olives à huile | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0402040 | Kapoks | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0402990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0500000 | CÉRÉALES | 0,05(+) | 0,02 | | 0,01
| 0500010 | Orge | 0,05(+) | 0,02 | 0,7 | 0,01
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0500030 | Maïs | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0500050 | Avoine | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0500060 | Riz | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0500070 | Seigle | 0,05(+) | 0,02 | 0,7 | 0,01
| 0500080 | Sorgho | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0500090 | Froment (blé) | 0,05(+) | 0,02 | 0,7 | 0,01
| 0500990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,02 | 0,03 | 0,01
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0610000 | Thés | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0620000 | Grains de café | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0630000 | Infusions (base:) | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0631010 | Camomille | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0631030 | Rose | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0631040 | Jasmin | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0631990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0632010 | Fraises | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0632020 | Rooibos | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0632030 | Maté | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0632990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0633000 |
c) Racines
| 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0633010 | Valériane | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0633020 | Ginseng | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0633990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0700000 | HOUBLON | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0810030 | Céleri | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0810040 | Coriandre | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0810050 | Cumin | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0810060 | Aneth | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0810070 | Fenouil | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0810080 | Fenugrec | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0810090 | Noix muscade | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0810990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0820000 | Fruits | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0820020 | Poivre du Sichuan | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0820030 | Carvi | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0820040 | Cardamome | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0820050 | Baies de genièvre | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0820060 | Grains de poivre (blanc, noir ou vert) | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0820070 | Vanille | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0820080 | Tamarin | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0820990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0830000 | Écorces | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0830990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0850020 | Câpres | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0850990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0860010 | Safran | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0860990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0870000 | Arilles | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0870010 | Macis | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0870990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,05 | 0,1 | 0,05
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 0900990 | Autres (2) | 0,05(+) | 0,01 | 0,03 | 0,01
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | (+) | | (+) |
| 1010000 | Produits (base:) | (+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1011000 |
a) Porcins
| (+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1011010 | Muscles | 0,03(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1011020 | Graisse | 0,4(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1011030 | Foie | 1,5(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1011040 | Reins | 1,5(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 1,5(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1011990 | Autres (2) | 1,5(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1012000 |
b) Bovins
| (+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1012010 | Muscles | 0,04(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1012020 | Graisse | 1(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1012030 | Foie | 3(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1012040 | Reins | 3(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 3(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1012990 | Autres (2) | 3(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1013000 |
c) Ovins
| (+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1013010 | Muscles | 0,04(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1013020 | Graisse | 1,5(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1013030 | Foie | 4(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1013040 | Reins | 3(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 4(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1013990 | Autres (2) | 4(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1014000 |
d) Caprins
| (+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1014010 | Muscles | 0,04(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1014020 | Graisse | 1,5(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1014030 | Foie | 4(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1014040 | Reins | 3(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 4(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1014990 | Autres (2) | 4(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1015000 |
e) Équidés
| (+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1015010 | Muscles | 0,04(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1015020 | Graisse | 1(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1015030 | Foie | 3(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1015040 | Reins | 3(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 3(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1015990 | Autres (2) | 3(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1016000 |
f) Volailles
| (+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1016010 | Muscles | 0,2(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1016020 | Graisse | 0,7(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1016030 | Foie | 0,6(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1016040 | Reins | 0,7(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,7(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1016990 | Autres (2) | 0,7(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| (+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1017010 | Muscles | 0,04(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1017020 | Graisse | 1(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1017030 | Foie | 3(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1017040 | Reins | 3(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 3(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1017990 | Autres (2) | 3(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1020000 | Lait | (+) | 0,01 | 0,01(+) | 0,03
| 1020010 | Bovins | 0,4(+) | 0,01 | 0,01(+) | 0,03
| 1020020 | Ovins | 0,5(+) | 0,01 | 0,01(+) | 0,03
| 1020030 | Caprins | 0,5(+) | 0,01 | 0,01(+) | 0,03
| 1020040 | Chevaux | 0,4(+) | 0,01 | 0,01(+) | 0,03
| 1020990 | Autres (2) | 0,4(+) | 0,01 | 0,01(+) | 0,03
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,15(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1030010 | Poule | 0,15(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1030020 | Cane | 0,15(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1030030 | Oie | 0,15(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1030040 | Caille | 0,15(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1030990 | Autres (2) | 0,15(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture (7) | 0,05(+) | 0,05 | 0,05(+) | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,2(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,2(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,2(+) | 0,01 | 0,02(+) | 0,03
| 1100000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | |
2) À l’annexe III, partie A, les colonnes relatives au 1,4-diméthylnaphtalène, à la 8-hydroxyquinoline, au pinoxaden et au valifénalate sont supprimées.